Lescar en forme
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Lescar en forme BULLETIN MUNICIPAL N° 89 PRINTEMPS - ÉTÉ 2014 Dossier La nouvelle équipe municipale P.6 À 10 Retour en images Photos Glorieux Photographie Les Parcours du Cœur Édito Madame, Monsieur, C’est avec un très grand plaisir que je vous adresse ce premier numéro de votre bulletin municipal pour l’année 2014, après une interruption de plus de six mois due à l’élection de mars dernier. La sagesse du législateur a permis que le résultat de parité de celle-ci ne pénalise pas notre commune en la privant de son instance exécutive pour de nombreux mois. Nous devrions tous nous en féliciter ! Un Conseil municipal a bien été élu, avec une majorité qui s’est mise immédiatement au travail, et une opposition. Sommaire Il est nécessaire que tous, nous nous consacrions en priorité à l'intérêt des Lescariens sans que se créént des rôles d’opposants systématiques, peu constructifs et sans nuance. Notre commune mérite bien mieux ! Nous n’avons certainement pas de temps à perdre, et, je l’ai dit dès le soir du second tour, toutes les bonnes volontés sont les bienvenues. L’avenir électoral de Lescar n’appartient pas à l’opposition, pas plus qu’il ne m'appartient : il est aujourd’hui dans les mains de la justice, qu’il faut laisser travailler sereinement, et qui décidera souverainement, probablement à l’automne prochain. En toute hypothèse, si de nouvelles élections devaient finalement se tenir, cet avenir serait alors dans les mains des citoyens de Lescar, dont nul ne peut préjuger du choix qu’ils feraient alors. Faisons le point • 5 questions à Christian Laine 4-5 Vie quotidienne 6-7 • Les grands travaux : de la parole aux actes • Les travaux d'entretien Dossier • La nouvelle équipe municipale Aujourd’hui, la majorité élue travaille activement, dans le droit fil du programme qu’elle vous a présenté, pour faciliter la vie des Lescariens et faire avancer efficacement les multiples chantiers qui sont ou qui vont être ouverts. Vous trouverez donc dans ce bulletin, outre la présentation du nouveau Conseil municipal et des Commissions, un point précis sur l’état d’avancement des travaux. 8 - 13 Finances14 • Budget Primitif 2014 : un budget sous tension Tribune11 • Le mot de la majorité • Le mot de l'opposition Bonne lecture à toutes et à tous ! Christian Laine Maire de Lescar Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées RAPPEL : Votre Bulletin Municipal est disponible au format audio auprès de la Bibliothèque Sonore de Pau. Lescar en Forme n° 89 - PRINTEMPS - ÉTÉ 2014 Directeur de la Publication : Christian Laine / Ont collaboré à ce numéro : Michel Aguer, Fabien Ceresuela, Francis Chauvelier, Sophie Dupont, Joël Gratacos, Christophe Lahote, Henry Le Corno, Arthur Meignen, Valérie Revel Da Rocha, Bernard Saubot, Martine Théon-Bully. Photos : Glorieux Photographie / Conception Graphique : Service Communication / Impression : Imprimerie Martin - Avenue Denis Papin - 64140 Lons 05 59 32 31 59 / ISSN : 1624-1401 Dépôt légal à parution / Site Internet : www.lescar.fr / Couverture : Photo Ville de Lescar. 3 Faisons le point 5 questions à Christian Laine M. le Maire, voici un mandat qui commence de manière bien particulière puisque votre liste a été élue exactement avec le même nombre de voix que celle de votre opposant. Quelle est votre position face à ce résultat ? Inutile de vous dire que face à cette situation tout à fait exceptionnelle, je me suis immédiatement rapproché des services de l’État pour connaître leur position. Leur réponse a été très claire : le législateur a prévu un tel cas de figure et de ce fait, l’équipe que j’anime, a été déclarée élue. J’ai bien conscience que ce n’est pas une situation très satisfaisante. C’est pour cette raison que, contrairement à mon opposant, je n’ai pas voulu rentrer dans une contestation peu digne sur des bulletins de vote valables ou non, mais j’ai saisi le Président du Tribunal Administratif pour qu’il invalide l’élection et appelle les habitants à se prononcer à nouveau. C’est à mon sens l’attitude la plus digne et la plus démocratique. Dans cette attente, la commune de Lescar ne pouvait rester sans gouvernance : ainsi, en application de la loi, j’assure donc mes fonctions dans la plénitude des missions qui me sont attribuées. Un budget doit être voté, le personnel attend des orientations de travail, la consultation sur les rythmes scolaires doit être poursuivie, la voirie entretenue ; la loi s’applique donc. La commune de Lescar est bien en ordre 4 de marche et les dossiers avancent. Le Conseil Municipal vient de voter le budget que je lui ai présenté. Comment se présente ce budget ? La ville de Lescar n’échappe pas aux difficultés que subissent de plein fouet toutes les villes de France et nous connaissons une réduction importante des aides de l’État ; il en est de même pour les aides de l’agglomération PauPyrénées. De plus, comme la commune de Lescar est considérée par les services de l'État comme une commune riche, elle est redevable d’une nouvelle taxe de solidarité en faveur des communes les plus pauvres. Nos services de tutelle estiment en effet que notre fiscalité est assez faible et que nous avons là une marge de manœuvre pour augmenter les ressources de la commune. Je rappelle que la fiscalité de Lescar est en effet l’une des plus basses des grandes communes de l’agglomération paloise. Notre budget de fonctionnement 2014 se monte à quelque 19 126 000 €. Nous pouvons ainsi procéder à des travaux importants dans la mesure où le budget d'investissement s'élève à 9 165 000 €. La commune de Lescar est une commune bien gérée. Pendant 6 ans, nous avons tout fait pour augmenter les recettes et diminuer les dépenses. Notre taux d’endettement est maintenant en dessous de la moyenne nationale et comme nous avons su anticiper, nous allons pouvoir investir de manière importante. Qu’en est-il de la fiscalité ? Fidèle à mes engagements, j’ai proposé au Conseil Municipal une fiscalité sans augmentation. Si les habitants de Lescar payent à l'automne 2014 plus d’impôts, ce sera lié aux seules décisions de l’État ou des autres collectivités territoriales, mais les impôts de la commune de Lescar seront en 2014 identiques à ceux de 2013, comme ces derniers l’étaient à ceux de 2012. Vous nous parlez de grands chantiers, de travaux, pourriez-vous nous faire le point sur ces dossiers importants ? Dans la vie d’une commune, tout est long et un peu compliqué. Je vais vous donner un exemple. Fin mars, la commission de pilotage du nouveau cimetière a arrêté son programme, ce qui veut dire que nous savons exactement ce que nous voulons, comment nous le voulons et nous avons le budget pour démarrer les travaux. Or, nous ne pourrons pas les engager véritablement avant moins d’un an, en raison de la lourdeur des démarches administratives qui s’imposent à nous : choisir le maître d’œuvre, choisir les entreprises, respecter les délais nécessaires pour les appels d’offres et les annonces sur les journaux et les sites spécialisés, tenir compte des délais de recours imposés par la loi. Tout ceci fait que nous n’aborderons le concret que dans une douzaine de mois. Il en est de même pour tous les chantiers que nous avons lancés. Au moment où vous lisez ces lignes, les travaux de l’avenue Marguerite de Navarre ont débuté. Ils dureront de 9 à 12 mois au vu de leur importance. Concernant la Maison de la Cité, le programme est arrêté, le maître d’œuvre et l’architecte sont au travail et nous sommes également dans la phase de sélection des entreprises. Les travaux devraient débuter après les grandes vacances 2014. Les importants travaux de rénovation de l’intérieur de la Cathédrale, chauffage, éclairage, sonorisation, installation du Trésor, etc. seront terminés pour Noël. Ils entraîneront la fermeture totale de la Cathédrale pour une période de trois mois, de fin septembre à fin décembre, mais les résultats seront à la hauteur des efforts consentis. Les travaux de rénovation de la Cité ne pourront démarrer qu’après le lancement du chantier de la Maison de la Cité. Le comité de pilotage regroupant les habitants autour des élus et des techniciens doit se réunir une nouvelle fois pour arrêter le programme de ma- 5 nière définitive. Enfin, rajoutons à tout cela 600 000 € pour la rénovation de la voirie dans de nombreux quartiers. Les rythmes scolaires ont fait l’objet de polémiques au niveau national. Où en est-on à Lescar ? Comme vous le savez, notre commune a décidé d’appliquer la réforme au plus tôt de manière à avoir le temps de se mettre en ordre de marche. Aujourd’hui, avec l’expérience de l’année scolaire 2013-2014, nous pourrons lancer la nouvelle rentrée scolaire sans difficulté. J’ai saisi les parents d’élèves et les enseignants par écrit pour recueillir leur avis quant à la proposition du nouveau Ministre de rassembler les activités éducatives sur une demi-journée plutôt que de les répartir sur 4 heures hebdomadaires. À la lecture des réponses de ce questionnaire nous pourrons arrêter définitivement le programme et l’organisation du PEDT (Projet éducatif territorial) de la prochaine année scolaire, projet qui, vous le savez, fait l’objet d’une convention de partenariat avec l’Éducation Nationale et la Caisse d’Allocations Familiales. Vie quotidienne Les grands travaux : de la parole aux actes Alors que le projet de l'avenue Marguerite de Navarre démarre et que les travaux intérieurs de la cathédrale et de la Maison de la Cité sont programmés, deux chantiers importants sont d'ores et déjà terminés. La sécurisation du parking de La Banère. Un quai de bus sur le parking de La Banère. Le réaménagement de l'avenue Joseph d'Ariste. Le réaménagement de l'avenue Joseph d'Ariste. Le parking du cimetière La Banère a été aménagé afin que les bus scolaires puissent déposer les élèves de l'établissement Notre-Dame en toute sécurité. Les massifs rétrécis et les deux quais de bus aux normes handicapés permettent un stationnement et des manœuvres aisées. La circulation autour de la place Croix-Mariotte s'en trouve fluidifiée. Durant la dernière quinzaine de juin, un escalier faisant la jonction entre le parking et le passage du Lescourre sera installé. Le coût du chantier s'élève à 124 700 €. Dans le même temps, l'avenue Joseph d'Ariste a été réaménagée afin d'assurer une continuité de la piste cyclable. Des places de parking ont été créées et les trottoirs repris et mis aux normes. Coût de l'opération : 134 500 €. Depuis la fin du mois de mai, vous avez pu constater le début des travaux d'assainissement de l'avenue Marguerite de Navarre. Les services de l'Agglomération, en charge de l'opération, interviennent depuis le bas de la côte du Vigné jusqu’à l'avenue Santos Dumont pour modifier le parcours de récupération des eaux usées de toute la partie est de Lescar. Un réseau de récupération des eaux pluviales sera également créé pour la voirie et en vue de futures évolutions. Le chantier d'aménagement proprement dit débutera au terme des travaux d'assainissement. Concernant la Cathédrale, les premiers travaux qui consistent en la pose de chemins de câbles ne nécessitent pas la fermeture de l'édifice. Par contre, à partir de la mi-septembre, la Cathédrale 6 sera fermée pour une durée d'environ trois mois. Les premières interventions concernent principalement l'éclairage, le chauffage et la sonorisation. La réhabilitation de Maison de la Cité commencera très prochainement. Le permis de construire a été déposé fin mai et les différentes consultations seront réalisées pendant l'été. Le début des travaux est donc programmé pour le mois d'octobre. La Maison de la Cité rénovée, accueillera alors la Mission Alzheimer, les services du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale), le SSIAD (Service de Soins Infirmiers à Domicile) et le futur Guichet unique personnes âgées. L'espace Emploi et la Mission Locale intégreront les anciens locaux du CCAS. Les travaux d'entretien Tout au long de l'année, les services techniques travaillent à l'entretien des bâtiments, du patrimoine arboré, de la voirie, à la mise en sécurité et conformité des lieux de passage. Un point sur les derniers chantiers. La nouvelle aire de jeux du lac des Carolins. Les cours d'eau ont été curés pour améliorer l'écoulement. 80 arbres d'alignement ont été plantés. ESPACES VERTS - ENVIRONNEMENT BÂTIMENTS Afin de garantir une meilleure absorption de l'eau de pluie, les fossés des chemins de Lons et Lasbourdettes ont été nettoyés et les pentes réajustées. Pour améliorer l'écoulement, tous les cours d'eau de la commune ont été curés de leurs amas de plantes, cailloux, herbes et vase. La Villa des 7 moulins, salle de réception et de séminaire de la commune a été réhabilitée. Les cuisines ont été mises en conformité. La climatisation et le chauffage ont été remplacés. Les peintures intérieures ont été refaites. Le parking, récemment terminé, a été agrandi. Quatre-vingts arbres d'alignement ont été plantés afin de poursuivre l'entretien du patrimoine arboré de la ville. Une seconde phase de plantation aura lieu cet automne. Une aire de jeux plus moderne et plus sécurisée a été installée au lac des Carolins. Tous les groupes scolaires sont désormais reliés au réseau informatique de la ville, donc toutes les écoles bénéficient de la VOiP (c'est-à-dire du téléphone par Internet). Ce mode permet une convergence téléphonique avec un seul et unique prestataire et ainsi une diminution de coût substantielle concernant les abonnements et les communications. 7 Des interventions ont été effectuées sur différents sites : la verrière de la cantine du Laoü a été changée, le plancher d'une salle de l’École de musique refait et un interphone installé à l'école élémentaire Victor-Hugo. VOIRIE Les revêtements du chemin de Gourreix, des rues des Mimosas, Rebèque et du chemin de Batan ont été entièrement repris. Dossier DoÉQsUIsPEieMrUNICIPALE LA NOUVELLE 16 La nouvelle équipe municipale au service des Lescariens 13 12 10 7 9 11 6 À l’issue des scrutins des 23 et 30 mars, le premier Conseil municipal de la ville s'est réuni le 4 avril dernier. Monsieur Christian Laine a été élu Maire. La nouvelle équipe municipale compte aujourd'hui 9 adjoints et 23 conseillers municipaux. 18 membres siègent pour la première fois. 4 8 5 3 2 LE MAIRE ET SES ADJOINTS 1 - Christian Laine, Maire et Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées. 2 - Joël Gratacos, 1er Adjoint en charge du personnel et des travaux. 3 - Fatiha Ferchichi, Adjointe en charge de l’enfance, de la jeunesse et de l'égalité des chances. 4 - Jean-Michel Baleix, Adjoint en charge de l’intercommunalité, de l’économie, de l’emploi, des grands projets et des NTIC. 5 - Marion Sauvanier-Augeraud, Adjointe en charge de la solidarité, de la santé et de l'action sociale. 6 - Michel Aguer, Adjoint en charge des finances. 7 - Valérie Revel Da Rocha, Adjointe en charge de la culture, du tourisme et du patrimoine. 8 - Fabien Ceresuela, Adjoint en charge du sport. 9 - Marie-Aimée Capéran-Maury, Adjointe en charge de la vie associative, de la proximité et de la convivialité. 10 - Francis Chauvelier, Adjoint en charge de l’urbanisme, du logement, de l’aménagement du territoire et de l’environnement. 8 LES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE LA MAJORITÉ 11 - Corinne Bordeneuve. 12 - Thérèse De Boissezon, déléguée à la culture Occitane. 13 - Jean-Claude Setier, délégué aux travaux et à l'environnement. 14 - Karine Marie. 15 - Marie-Claire Fabre, déléguée aux personnes âgées et aux personnes handicapées. 16 - Jean-Claude Salles, délégué aux affaires scolaires. 17 - Chantal Routhier. 19 20 22 18 21 15 25 24 17 14 28 23 27 30 1 26 32 29 31 33 LES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE L'OPPOSITION 18 - Alain Vintras, délégué au sport pour tous. 19 - Dominique Larrieu. 20 - Claude Maitrot, conseiller défense et risques majeurs. 21 - Françoise Castillon. 22 - André Sempé. 23 - Julie Darracq, déléguée au droit des Femmes. 24 - Chérif Amrouche. 25 - David Valère. 26 - Philippe Coy. 27 - Isabelle Comte-Palassoé. 28 - Éric Gibeaux. 29 - Pascale Comte. 30 - Jean-Jacques Habonneau. 31 - Nathalie Godinho Fernandes. 32 - Frédéric Lavigne. 33 - Ingrid Baronio. 9 Dossier DoÉQsUIsPEieMrUNICIPALE Instance obligatoire € LA COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS LA NOUVELLE Le rôle des différentes Commissions municipales Lors de la mise en place d'une nouvelle gouvernance, certaines instances décisionnelles obligatoires sont à organiser, en plus du Conseil municipal. D'autres, comme les Commissions municipales ou les instances participatives sont laissées à l'appréciation du maire. Le Maire est Président de droit de la Commission d'appel d'offres et des Commissions communales. Les membres titulaires et suppléants ont été élus à partir des listes de candidats proposées, lors du Conseil municipal du 18 avril. Ces Commissions sont élues pour la durée du mandat. LA COMMISSION SOLIDARITÉ, FAMILLE ET AUTONOMIE Cette commission travaille à la mise en œuvre et au suivi des actions de développement social local à destination de la petite enfance, des personnes âgées et des retraités. Elle a également pour mission le pilotage politique du projet de Centre Social. Composition Elle regroupe Monsieur le Maire, Marion Sauvanier-Augeraud, Thérèse de Boissezon, Marie-Aimée CapéranMory, Marie-Claire Fabre, Fatiha Ferchichi, Dominique Larrieu, Chantal Routhier, Jean-Claude Salles, Ingrid Baronio, Nathalie Godinho-Fernandes, Jean-Jacques Habonneau. Instance obligatoire LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES C'est une instance de droit commun pour attribuer les marchés. Elle choisit l'offre qui se révèle être économiquement la plus avantageuse au regard des critères préalablement définis par l'acheteur public. Trois missions majeures lui sont attribuées : vérifier les candidatures et procéder à l'ouverture des plis ; attribuer les marchés selon les procédures formalisées (appel d'offres et procédures de conception réalisation) ; donner son avis obligatoire pour tout avenant augmentant de 5 % le montant initial du marché. Composition Monsieur le Maire, Joël Gratacos, Michel Aguer, Francis Chauvelier, Philippe Coy et Frédéric Lavigne membres titulaires et de Jean-Michel Baleix, André Sempé, Alain Vintras, Isabelle Comte-Palassoé, Éric Gibeaux membres suppléants. LA COMMISSION PROXIMITÉ, CONVIVIALITÉ ET VIE ASSOCIATIVE Elle s'assure du suivi des actions et manifestations réalisées par les associations, travaille à l'élaboration des actions d’accueil et d’information des habitants ainsi qu'à la mise en œuvre et au suivi des orientations politiques relatives au terrain des voyageurs et aux gens du voyage. Composition Monsieur le Maire, Marie-Aimée Capéran-Mory, Valérie Revel Da Rocha, Chantal Routhier, Corinne Bordeneuve, Jean-Claude Salles, Chérif Amrouche, David Valère, Fabien Ceresuela, Ingrid Baronio, Jean-Jacques Habonneau et Frédéric Lavigne. 10 Ses représentants sont appelés à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties, à approuver de nouveaux tarifs d’évaluation, à compléter le recensement des constructions terminées ou ayant changé d’affectation. Composition Elle a pour membres Michel Aguer, Chérif Amrouche, Thérèse de Boissezon, Joël Gratacos, Claude Maitrot, André Sempé, Alain Vintras, Pascale Comte, Éric Gibeaux, Jacques Tinchon, Henri Teixido, André Mariette, Bernard Carrouche, René Barrascud, Dominique Sarrade, Régis Muteau. La liste de candidatscommissaires suppléants proposée au Directeur Départemental des Finances Publiques, est constituée de : Jean-Michel Baleix, MarieAimée Capéran-Mory, Fatiha Ferchichi, Karine Marie, Chantal Routhier, JeanClaude Salles, Marion SauvanierAugeraud, David Valère, Nathalie Godinho-Fernandes, Youssef Boutinane, Pierre Correia, Christian Duboux, Manuel Gonzales, Christian Huard, René Lecomte, Mélanie Meresse. LA COMMISSION ENFANCE ET JEUNESSE Elle a en charge la gestion des affaires scolaires et notamment la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires. Ses membres participent également à l’élaboration et au pilotage politique du projet pédagogique de la Maison de l'enfance et de la Maison des jeunes. Composition Monsieur le Maire, Fatiha Ferchichi, Corinne Bordeneuve, Marie-Aimée Capéran-Mory, Julie Darracq, Karine Marie, Jean-Claude Salles, Marion Sauvanier-Augeraud, David Valère, Nathalie Godinho-Fernandes, JeanJacques Habonneau et Frédéric Lavigne. Instance obligatoire LA COMMISSION ÉLECTORALE Elle a pour rôle l'établissement et la révision des listes électorales. Elle statue sur les demandes d'inscription ou de radiation des listes. Elle s'assure que les personnes déjà inscrites ont conservé leur droit à figurer sur la liste électorale. LA COMMISSION DE L'URBANISME, DU LOGEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Cette commission coordonne l'aménagement du territoire communal, en relation avec l’Adjoint chargé des travaux et travaille à l'élaboration et au pilotage du Plan Local d'Urbanisme. Composition Monsieur le Maire, Francis Chauvelier, Jean-Michel Baleix, Fabien Ceresuela, Joël Gratacos, Claude Maitrot, André Sempé, Jean-Claude Setier, David Valère, Isabelle Comte-Palassoé, Philippe Coy et Éric Gibeaux. Composition Le Maire, ou son représentant, un délégué de l'administration désigné par le Préfet et un délégué désigné par le Président du Tribunal de Grande Instance. Sa recomposition interviendra en septembre prochain. LA COMMISSION ÉTUDES ET TRAVAUX Elle assure la coordination et la mise en œuvre des travaux et du suivi des interventions et des travaux d’entretien du patrimoine. Composition Elle est constituée de Monsieur le Maire, Joël Gratacos, Michel Aguer, Jean-Michel Baleix, Fabien Ceresuela, Francis Chauvelier, Claude Maitrot, André Sempé, Jean-Claude Setier, Isabelle Comte-Palassoé, Philippe Coy, Éric Gibeaux. En complément des instances obligatoires, le Conseil municipal a choisi de créer neuf Commissions municipales en lien avec les délégations des adjoints. Ces Commissions, facultatives, préparent les grandes orientations des dossiers et proposent des projets à développer ou soutenir. LA COMMISSION SPORT Elle est garante de l'action sportive municipale, des manifestations sportives et de l'accompagnement des clubs. Composition Monsieur le Maire, Fabien Ceresuela, Corinne Bordeneuve, Marie-Aimée Capéran-Mory, Françoise Castillon, Karine Marie, André Sempé, Jean-Claude Setier, Alain Vintras, Pascale Comte, Jean-Jacques Habonneau, Frédéric Lavigne. LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI ET GRANDS PROJETS, Elle se charge du suivi des dossiers intercommunaux, de la mise en œuvre des orientations politiques et des dossiers dans le domaine des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication et du suivi des grands projets. Composition Monsieur le Maire, Jean-Michel Baleix, Francis Chauvelier, Michel Aguer, Joël Gratacos, Karine Marie, Chérif Amrouche, Julie Darracq, Jean-Claude Setier, Pascale Comte, Philippe Coy, Éric Gibeaux. € LA COMMISSION CULTURE Elle se réunit pour élaborer le projet culturel et la programmation annuelle. Elle accompagne des projets et actions réalisés par les associations dans ce secteur. Composition Monsieur le Maire, Valérie Revel Da Rocha, Chérif Amrouche, MarieAimée Capéran-Mory, Francis Chauvelier, Marie-Claire Fabre, Chantal Routhier, Jean-Claude Salles, Alain Vintras, Philippe Coy, Éric Gibeaux, Frédéric Lavigne. 11 LA COMMISSION DES FINANCES Elle se réunit avant l'envoi de l'ordre du jour du Conseil Municipal pour étudier l'ensemble des dossiers soumis au vote de l'assemblée. Elle se réunit également pour préparer les dossiers ayant une incidence sur le budget. Composition Monsieur le Maire, Michel Aguer, Jean-Michel Baleix, Fatiha Ferchichi, Joël Gratacos, Claude Maitrot, Valérie Revel Da Rocha, Chantal Routhier, Alain Vintras, Isabelle ComtePalassoé, Philippe Coy, Éric Gibeaux. Dossier DoÉQsUIsPEieMrUNICIPALE LA NOUVELLE Vos représentants dans les instances de l'intercommunalité ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COMMUNES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE PYRÉNÉES ADOUR La Commune n'exerce pas toutes les compétences sur son territoire : plusieurs structures intercommunales interviennent directement dans des domaines qui touchent de près Lescar et les Lescariens. Compétence Maîtrise d’ouvrage des projets d’aménagement du territoire. Délégué titulaire Christian Laine COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAU-PYRÉNÉES Compétences - Développement économique, - Aménagement de l’Espace communautaire, - Équilibre social de l’habitat, - Politique de la ville, - Gestion des déchets, - Restauration scolaire, - Création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire, - Assainissement, - Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie, - Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire, - Action sociale d'intérêt communautaire - Tourisme, Université, Formation. Délégués titulaires Christian Laine, Joël Gratacos, Valérie Revel Da Rocha, Marion SauvanierAugeraud, Philippe Coy. SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE DU SSIAD DU CANTON DE LESCAR Compétence Le Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) dispense des soins d’hygiène et de confort auprès de personnes âgées confrontées à un déficit d’autonomie pour les réaliser seules et ayant fait le choix de rester vivre à leur domicile. Ce service vient compléter l’intervention des autres professionnels à domicile : médecin, auxiliaire de vie, kinésithérapeute, infirmier, etc. Délégués titulaires Cherif Amrouche, Marie-Claire Fabre, Dominique Larrieu, Jean-Claude Salles, Marion Sauvanier-Augeraud, Philippe Coy. Délégués suppléants Thérèse De Boissezon, Fabien Ceresuela, Francis Chauvelier, Alain Vintras, Pascale Comte. 12 SYNDICAT D'ÉNERGIE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (SDEPA) Compétences Le Syndicat exerce la mission de service public de distribution de l’électricité et du gaz dans les PyrénéesAtlantiques. Les Commune ont délégué à ERDF (Électricité Réseau Distribution France), via le SDEPA, l’entretien et le renouvellement du réseau de distribution électrique du département. Il assure la maîtrise d’ouvrage des travaux d’électrification, et pilote des actions de maîtrise de l’énergie et d’utilisation des énergies renouvelables par les collectivités et les usagers. Délégués titulaires Jean-Michel Baleix, Jean-Claude Setier, Éric Gibeaux. Délégués suppléants Francis Chauvelier, Fabien Ceresuela, Philippe Coy. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA RÉGION DE LESCAR Compétence Le Syndicat est chargé du service public de production de distribution de l’eau potable sur les Communes de la région de Lescar. Il a délégué l’exercice de cette mission de service public à une société privée, la Saur. Délégués titulaires Michel Aguer, André Sempé. Délégués suppléants Jean-Michel Baleix, Jean-Claude Setier. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE CONTRE LES INONDATIONS DU GAVE DE PAU Compétence Le Syndicat est chargé de la protection des berges et de la défense contre les inondations. Il assure la maîtrise d’ouvrage des études et des travaux liés à la valorisation et à la gestion du Gave de Pau et de ses milieux naturels. Délégués titulaires Francis Chauvelier, André Sempé. Délégués suppléants Jean-Michel Baleix, Jean-Claude Setier. CONSEIL D'ADMINISTRATION DU GIP-DSU Compétences Le GIP-DSU met en œuvre le Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’agglomération paloise et s’adresse à des publics fragiles sur les thématiques emploi et développement économique, réussite éducative et accompagnement à la parentalité, prévention de la délinquance et citoyenneté, accès à la santé. En fédérant les actions conduites, il vise à réduire les iniquités sociales. Déléguée titulaire Thérèse de Boissezon. Déléguée suppléante Nathalie Godinho-Fernandes. SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS PAU PORTE DES PYRÉNÉES Compétence Le Syndicat définit la politique générale d'organisation des transports urbains sur le territoire de l’agglomération, notamment le bus, finance le service public de transports urbains, et assure la maîtrise d’ouvrage des investissements. Délégués titulaires Jean-Michel Baleix, Francis Chauvelier. Délégué suppléant André Sempé. SYNDICAT MIXTE DU GRAND PAU Compétences Le Syndicat est responsable de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Béarn, et est chargé à ce titre de la définition des grandes orientations relatives au développement et à l’aménagement du territoire : l’évolution démographique, la croissance urbaine, l’activité économique, les infrastructures de transports, les déplacements, les équipements, l’habitat, la préservation de l’environnement. Le SCoT encadre les orientations des Plan Locaux d’Urbanisme (PLU) des Communes de son territoire, et intervient notamment pour statuer sur les demandes d'ouvertures à l'urbanisation. Délégués titulaires Jean-Michel Baleix, Francis Chauvelier, Jean-Claude Setier. Délégué suppléant André Sempé. CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Compétences Le CCAS conseille sur l’accès aux droits, oriente, aide dans les démarches administratives. Il peut accompagner les familles momentanément en difficulté budgétaire. Il gère des services à domicile (aides à domicile, portage de repas, téléalarme, transport accompagné). Pour favoriser le lien social, il organise des sorties. Délégués titulaires Christian Laine, Thérèse de Boissezon, Valérie Revel Da Rocha, JeanClaude Salles, Marion SauvanierAugeraud, Ingrid Baronio. 13 Finances Budget Primitif 2014 : un budget sous tension Le Conseil municipal du 30 avril a voté le budget primitif de la commune. Comme la majorité municipale s'y est engagée, les taux des impôts locaux restent inchangés pour 2014 et le resteront jusqu'à la fin du mandat. Le mandat 2008-2014 a permis à la commune de retrouver une situation financière saine. En effet, grâce une gestion rigoureuse, nous avons pu limiter les dépenses en dessous de l'inflation et augmenter les recettes au-dessus de l'inflation. Cette gestion responsable a eu pour conséquence positive une sensible augmentation de l’excédent de fonctionnement (cf. graphiques) et d’investir 26 M€ sur la période. Ceci nous permet aujourd'hui d'amortir les effets négatifs liés à une conjoncture de crise qui met de fortes tensions sur nos finances. Le budget 2014 annonce une période difficile à venir. La baisse des dotations de l'État et la nouvelle contribution à la solidarité entre communes vont nous priver cette année de 170 000 € et l'an prochain de 300 000 €. Nos autres recettes sont, soit stables, soit en baisse (CAPP, CAF, département, activités municipales). Même en les serrant au maximum, les dépenses augmentent mécaniquement, sauf à limiter ou à supprimer des services publics, ce qui n'est pas l'orientation de l'équipe municipale. Ainsi, sous le double effet de l'augmentation des dépenses et de la baisse des recettes, notre résultat de fonctionnement prévisionnel sera en baisse sensible. Cependant, grâce à la bonne gestion des 6 années passées, les marges financières accumulées permettent d'amortir cette baisse et de conserver un autofinancement important qui sera de 6,25 M€ en 2014. Le budget de fonctionnement s'élève à 19,127 M€. Le budget investissement s'élève à 9,165 M€. Il est autofinancé sans emprunt. FONCTIONNEMENT : UNE GESTION MAÎTRISÉE BUDGET D’INVESTISSEMENT 2014 PRINCIPALES OPÉRATIONS - Aménagement Marguerite de Navarre : 2 089 000 € - Cathédrale/patrimoine : 463 101 € - Signalétique ville/mobilier extérieur : 402 000 € - Aménagement pied remparts (Skate Park) : 205 000 € - Gros travaux bâtiments : 591 335 € - Gros travaux voirie aménagements rues : 924 095 € - Cité historique : 607 812 € - Nouveau cimetière : 102 548 € - Travaux hydrauliques : 268 266 € - Acq.mob, mat/services : 188 000 € BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2014 EN K€ + 11,23% + 1 499 K€ Résultat 2013 4 380 Autofinancement 6 250 + 7,86% Divers 444 Recettes 19 127 Produits services 1 321 Dot et participations 2 246 (DGF : 938) Amortissement 548 Ch diverses 224 Ch financière 251 Ch gestion courante 823 Ch caract général 2 869 Impôts et taxes 10 736 + 23,77% + 674 K€ dont revers CAPP 5 051 Contr directes 4 577 Recettes Dépenses Excédent Évolution recettes/dépenses 2008-2013 Inflation sur la période 9,6 % 14 Frais de personnel 8 162 Dépenses 19 127 + 825 K€ Tribunes Le mot des élus de « Lescar avec Passion » Le mot des élus de la majorité Nous voulons d'abord chaleureusement remercier les Lescariennes et les Lescariens qui ont fait confiance à notre liste. Lors du scrutin du 30 mars dernier, nous avons recueilli 50 % des suffrages exprimés : selon ce que la loi a prévu dans ce cas de figure, notre liste a été proclamée vainqueur au bénéfice de la moyenne d’âge la plus élevée. En tant que citoyens, nous respectons cette loi, celle de notre République. Comme tous, nous aurions préféré que le résultat de ce vote permette à une majorité plus nette d’être élue. C’est pour cette raison que nous avons déposé un recours auprès du tribunal afin qu'il annule le scrutin et redonne la parole aux Lescariens. Requête bien différente de celle de l'opposition qui, elle, demande au juge d'inverser les résultats en sa faveur. Notre démarche doit permettre de lever toute ambiguïté sur le vote et laisse le tribunal administratif, seule instance légitime pour le faire, décider ou non d’organiser une nouvelle élection. Nous n’avons pas souhaité démissionner car nous avons le sens des responsabilités : la conséquence d’une démission aurait été, dans l’attente de l’organisation d’un nouveau scrutin, de priver la commune d’une véritable gouvernance pendant plusieurs mois. Or notre commune a quotidiennement besoin de décisions importantes : subventions pour les associations, budgets pour les diverses manifestations, commission pour les places en crèche, pour les inscriptions dans les écoles, pour les aides sociales, décisions concernant des travaux urgents de voirie ou sur les bâtiments municipaux, etc. Par ailleurs, tenant compte du contexte particulier issu de l’élection, nous avons souhaité accorder une place importante à l’opposition en lui donnant des sièges dans l’ensemble des commissions et diverses instances municipales et d’agglomération. La ville de Lescar ayant droit à deux sièges dans le bureau de la CDAPP, nous avons décidé à l’unanimité d’accorder au conseiller communautaire de l’opposition le deuxième siège de la commune, geste que n’a fait aucune autre ville de l’agglomération. Nous respectons les membres de l’opposition et pratiquons avec elle l’écoute, le dialogue, recherchant avant tout des échanges constructifs. Nous ne souhaitons pas rentrer dans de basses polémiques concernant de prétendues petites phrases, totalement infondées, prononcées pendant la campagne. Nous sommes pleinement au travail et exerçons toutes nos responsabilités car élus au service de toutes les Lescariennes et de tous les Lescariens. 15 OPPOSITION MAIS PAS MINORITÉ Le résultat des élections municipales du 30 mars dernier est désormais connu de tous : les deux dernières listes en présence ont obtenu chacune 50 % des suffrages exprimés. Malgré ce résultat exceptionnel, la loi a donné une large majorité de représentants à la liste élue au bénéfice de l’âge. Ainsi, seulement 8 élus de notre liste « Lescar avec Passion » siègent au conseil sur les 33 conseillers municipaux. Cette situation rend difficile notre présence dans toutes les instances. De plus, les promesses du maire ne sont pas toujours suivies d’effet. Des postes nous avaient été réservés par M. Laine, mais au dernier moment des élus de la majorité se sont présentés pour se faire élire à notre place. Manque de cohésion de la majorité ou manœuvre politique ? Et même si les rares postes laissés à notre groupe ne sont qu’honorifiques, nous mettrons un point d’honneur à représenter le mieux possible tous les Lescariens qui nous ont fait confiance. Relégués par une loi archaïque au statut de minorité que nous réfutons, nous endosserons malgré tout, contraints et forcés, le rôle d’une opposition vigilante, mobilisée pour représenter dignement les 2 670 électeurs qui nous ont soutenus et convaincre tous les autres de la pertinence de notre projet. Pour ce faire, voici les domaines de compétence des élus de « Lescar avec Passion » : - Philippe Coy : Conseiller communautaire, membre du bureau directeur de l’Agglo Pau-Pyrénées - Grands Projets - Commerce ([email protected]). - Isabelle Comte-Palassoé : Budget - Finances ([email protected]). - Éric Gibeaux : Urbanisme - Travaux ([email protected]). - Pascale Comte : Emploi - Économie ([email protected]). - Jean-Jacques Habonneau : Proximité - Vie quotidienne Sécurité ([email protected]). - Nathalie Godinho-Fernandes : Affaires scolaires - Enfance Jeunesse ([email protected]). - Frédéric Lavigne : Vie associative - Culture - Sport ([email protected]). - Ingrid Baronio : Solidarité & Autonomie - Famille - Logement ([email protected]). BUDGET 2014 Dans l’attente de la décision du Tribunal Administratif, l’équipe municipale a voté le budget 2014, avec des investissements en forte hausse. Lors de cette séance du conseil municipal, nous avons dénoncé que moins de 30 % des investissements prévus pour 2013 ont été vraiment réalisés. On peut légitimement s’interroger sur les chances de réalisation de ces projets alors que l’année est déjà bien entamée. Nous soupçonnons une volonté de simples « effets d’annonce » : vont-ils faire plus en 6 mois qu’ils n‘ont fait en 6 ans ? Nous avons par ailleurs été surpris de découvrir, en conseil municipal, des propositions d’achats de terrains pour des projets jamais évoqués, ni pendant la campagne ni au sein des commissions municipales. En revanche, participant pleinement à la vie lescarienne, nous avons voté les budgets dédiés à l’action sociale (CCAS) et aux diverses associations. Nous serons présents lors des diverses manifestations lescariennes, notamment en Juin lors des fêtes des écoles et des divers galas. N’hésitez pas à venir nous rencontrer pour échanger avec nous en partenariat avec Constituez vos équipes pour remporter l'unique tournoi de TrollBall du Béarn Créez vos personnages pour participer au Jeu de rôle des Mystères Inscrivez votre "famille" au tirage au sort de la Tablée Royale 13 et 14 septembre 2014 Tous les détails, bientôt sur www.lescar.fr