Compte-rendu Conseil - Ville de Saint-Palais-sur-Mer

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
COMPTE RENDU
L’an deux mille quatorze, le vingt juin, à vingt et une heures, les membres du conseil municipal, dûment
convoqués le treize juin deux mille quatorze, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la
présidence de Monsieur le Maire, Claude BAUDIN.
Présents : Claude BAUDIN, Fabienne AUCOUTURIER, Jean-Pierre HERVOIR, Isabelle
PRUD’HOMME, Danielle RIVET, Philippe VIDAL, Jeanne FETTU, Pierre BECKER,
Jean-Marie BOURGEUS, Katy BESSON, Marie-Luce FLEURY, Jean-Philippe GUERRY,
Jean-Louis GARNIER, Danielle CHEVAL, Fabrice SIRE, Sandrine PROUST, Gabriel
BARDO, Guy DEMONT, Marie-Christine BASTARD.
Absents représentés : Jean-Marc BONNIN (procuration à C. Baudin), Françoise MIGNOT (procuration à
J. Fettu), Renée BROUX (procuration à D. Rivet), Alain PRIET (P. Vidal),
Stéphane MAGRENON (procuration à F. Aucouturier), Brigitte MANTEAU
(procuration à P. Becker), Alain GENITEAU (procuration à G. Bardo), Colette
DAUPHIN (procuration à G. Demont).
Monsieur le Maire ouvre la séance et procède à l’appel.
Marie-Luce Fleury est élue secrétaire de séance à l'unanimité.
Affaire n° 1 : Collège électoral élection des sénateurs / Désignation des délégués titulaires et
suppléants
Le Conseil Municipal, à bulletin secret :
désigne les délégués et suppléants qui intègreront le collège électoral devant élire les sénateurs
en septembre 2014, conformément au procès-verbal spécifique établi pour ces désignations.
Les résultats du scrutin ont été les suivants :
liste « Saint Palais Passionnément » (22 voix) : 13 délégués titulaires
→ Claude BAUDIN
→ Fabienne AUCOUTURIER
→ Jean-Pierre HERVOIR
→ Isabelle PRUD’HOMME
→ Jean-Marc BONNIN
→ Danielle CHEVAL
→ Philippe VIDAL
→ Jeanne FETTU
→ Pierre BECKER
→ Françoise MIGNOT
→ Jean-Louis GARNIER
→ Brigitte MANTEAU
→ Jean-Marie BOURGEUS
liste « Saint Palais pour Tous » (2voix) : 1 délégué titulaire
→ Guy DEMONT
…/…
-2-
Liste d’entente et de progrès (3 voix) : 1 délégué titulaire
→ Alain GENITEAU
liste « Saint Palais Passionnément » (22 voix) : 5 délégués suppléants
→ Sandrine PROUST
→ Alain PRIET
→ Marie-Luce FLEURY
→ Jean-Philippe GUERRY
→ Renée BROUX
Affaire n° 2 : CARA / Désignation des représentants titulaires et suppléants dans les
commissions
Le Conseil Municipal, à bulletin secret (25 pour, 2 nuls) :
désigne, au sein de chacune des 17 commissions de travail et de réflexion (hormis celle des
Finances) de la CARA, le représentant titulaire ou suppléant comme suit :
Commissions
Représentant titulaire
Représentant suppléant
1. Aménagement de l’espace
communautaire (SCoT)
Jean-Pierre HERVOIR
Jean-Philippe GUERRY
2. Assainissement
Philippe VIDAL
Guy DEMONT
3. Culture
Fabienne AUCOUTURIER
Gabriel BARDO
4. Développement économique
Isabelle PRUD’HOMME
Danielle RIVET
5. Eau
Philippe VIDAL
Françoise MIGNOT
Isabelle PRUD’HOMME
Jean-Louis GARNIER
Jean-Louis GARNIER
Marie-Luce FLEURY
9. Gens du voyage
Pierre BECKER
Danielle RIVET
10. Logement – Droit du sol –
PLH
Jean-Philippe GUERRY
Jean-Louis GARNIER
11. Mer et Milieu maritime
Pierre BECKER
Guy DEMONT
Danielle RIVET
Renée BROUX
Jeanne FETTU
Marie-Christine BASTARD
Pierre BECKER
Françoise MIGNOT
Stéphane MAGRENON
Jean-Pierre HERVOIR
Isabelle PRUD’HOMME
Jeanne FETTU
17. Transports et mobilité
Marie-Luce FLEURY
Renée BROUX
18. Travaux – Bâtiments
communautaires
Philippe VIDAL
Françoise MIGNOT
6. Elimination et Valorisation
des déchets
7. Environnement, Energie et
Développement durable
12. Politique de la ville –
Enfance-Jeunesse
13. Ruralité – Développement
agricole»
14. Sécurité des zones de
baignade
15. Systèmes d’information et
aménagement numérique
16. Tourisme
autorise Monsieur le Maire à signer tous documents permettant l'application de cette décision.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 h 50.