Modèle de promesse d`embauche avec clause de formation préalable

Modèle de promesse d'embauche avec clause de formation préalable
Entre les soussignés :
La société ___________________, société au capital de ___________________,
dont le siège social est situé à ___________________
Représentée par ___________________
ayant tous pouvoirs à l'effet des présentes
D'une part,
et
Monsieur___________________,
demeurant à ___________________
D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
1 Engagement
Sous réserve de l'observation de l'article 2, la société ___________________ s'engage à embaucher Monsieur___________________ à
compter du ___________________ en qualité de ___________________ pour une durée indéterminée.
Les ___________________ premiers mois de travail seront considérés comme période d'essai(voir n o200).
2 Stage de formation
L'embauche de Monsieur___________________ est conditionnée par son inscription au stage de formation ci-après désigné :
___________________.
Monsieur___________________ s'engage à suivre ce stage avec assiduité et à se soumettre à l'examen final de contrôle d'acquisition des
connaissances. En cas d'échec à cet examen, la société ___________________ sera dégagée de l'obligation prévue à l'article 1.
Les frais d'inscription et de fourniture sont à la charge de la société ___________________.
En outre, la société ___________________ s'engage à assurer à Monsieur___________________, pendant toute la durée du stage, une
indemnité égale à ___________________ €.
Pendant cette période de formation, Monsieur___________________ reconnaît ne pas être lié(e) à la société ___________________ par
un lien de subordination juridique, ce qui exclut l'existence d'un contrat de travail.
3 Clause de fidélité
(voir aussi no203)
À l'issue du stage prévu à l'article 2, et dans la mesure où il sera fait application de l'article 1, Monsieur___________________ s'engage à
rester au service de la société ___________________ pendant une durée de ___________________ ans.
Si Monsieur___________________ quittait la société de son propre chef avant le délai de ___________________ ci-dessus fixé, il serait
redevable, envers la société ___________________ d'une somme égale aux frais et dépens engagés par ladite société pour sa formation.
___________________
___________________