Procès verbal décembre 2014

Province de Québec
Municipalité du Village de Kingsbury, le 1ER décembre 2014.
Assemblée du conseil, tenue le 1er décembre 2014 à 19h00, à la salle du
conseil, sous la présidence du maire M. Pierre-Luc Gagnon
Étaient présents :
Jean-Jacques Rousseau
Claude Mailhot
Marc Saumier
Michel Thibeault
Rachelle Houle
Est excusé : Yves Doiron
1. Constatation de la régularité de la convocation de
l’assemblée et du quorum requis.
La régularité de la convocation de l’assemblée, de même que le quorum,
sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l’ouverture de
l’assemblée.
2. Adoption de l’ordre du jour.
02-12-2014
Il est proposé par le conseiller M. Michel Thibeault, appuyé par le
conseiller M. Marc Saumier et résolu d’adopter l’ordre du jour suivant :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Constatation de la régularité de la convocation et du quorum requis.
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal du 3 novembre 2014
Comptes à payer
Correspondance
Période de questions de 10 minutes.
Loisirs et culture
Voirie, aqueduc et égout
8.1 – Plan d’intervention
8.2 – Réunion au MAMROT
8.3 – Relevé VLF
8.4 – Eau potable
Salle communautaire
C.P.I.K
10.1 - Branche
Pompier et sécurité civile
MRC
Varia
13.1 – Rapport du maire
13.2 – Comité de la ruralité
13.3 – Calendrier des séances du conseil 2015
Période de questions de 10 minutes.
Levée de l’assemblée.
Proposition adoptée à l’unanimité
3. Adoption et suivi du procès-verbal du 3 novembre 2014.
03-12-2014
Il est proposé par le conseiller M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller
M. Marc Saumier et résolu d’adopter, le procès-verbal du 3 novembre
2014.
Proposition adoptée à l’unanimité.
4. Comptes à payer
04-12-2014
Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par la
conseillère Mme Rachelle Houle et résolu de payer les comptes suivants :
6379 Bell Mobilité
6380 Xittel communication
176,33
91,93
6381 Sylvain Demers
310,43
6382 Bob Pouliot (Imprimante)
120,06
6383 Laboratoire d'Environnement S.M. inc.
159,24
6384 Hydro Québec
6385 Bell Canada
6386 Fonds D'Information sur le Territoire
1 025,55
336,46
8,00
6387 Municipalité du Canton de Melbourne (Nivelage)
55,00
6388 Bell Canada Internet
18,02
6389 Billy Mailhot 4%
88,64
6390 Nicolas Mailhot 4%
80,45
6391 Arold Giguère
936,75
6392 Revenu Canada DAS
176,30
6393 Revenu Québec DAS
798,75
6394 Techno Contrôle 2000 inc. (Entretien extincteur)
373,67
6395 Xittel communication
91,93
6396 Entreprises Ployard 2000 inc. (Réparation clôture)
3 161,81
6397 BPR - Infrastructure inc.
7 359,55
6398 Hydro Québec
294,36
6399 Bell Canada
319,22
6400 Adam Rousseau (Préventionniste visite des résidences)
983,70
6401 Paul Driver (Réparation salle communautaire)
6402 Fonds D'Information sur le Territoire
4 549,56
8,00
6403 Michel Thibeault
131,63
6404 Claude Mailhot
131,63
6405 Pierre-Luc Gagnon
401,00
6406 Rachelle Houle
131,63
6407 Jean-Jacques Rousseau
131,63
6408 Marc Saumier
131,63
6409 Yves Barthe
6410 Comité des paniers de noel (Don)
1 348,26
50,00
Pour un total de : Certificat no : 2014-11
23 981,12
Solde en banque au 30 novembre 2014
109 261,01
Dépôt de novembre
Solde au 1er décembre 2014
Proposition adoptée à l’unanimité
3 303,00
88 582,89
5. Correspondance
05-12-2014
Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par le
conseiller M. Marc Saumier, appuyé par le conseiller M. Michel Thibeault
de porter la correspondance aux archives de la municipalité.
Proposition adoptée à l’unanimité
19h35 arrivé du conseiller M. Yves Doiron
Résolution pour octroyer un don de 100$ au Club de ski de fond de
Richmond
5.2-12-2014
Il est proposé par la conseillère Mme Rachelle Houle, appuyé par le
conseiller M. Jean-Jacques Rousseau d’octroyer un don de cent (100$) au
Club de ski de fond de Richmond-Melbourne
Proposition adoptée à l’unanimité.
6. Période de questions de 10 minutes.
Aucune question
7. Loisirs
Aucun point
8. Voirie, aqueduc et égout
8.1 Plan d’intervention
Suite à la rencontre le 18 novembre dernier avec le MAMROT, le maire M.
Pierre-Luc Gagnon informe le conseil que le ministère nous demande de
mandater une firme d’ingénierie afin que celle-ci nous réalise un plan
d’intervention afin d’établir les priorités d’intervention en matière de
renouvellement des infrastructures d’eau potable, d’égouts et des
chaussées.
Nous allons demander des soumissions aux firmes d’ingénieries.
8.2 Réunion au MAMROT
Le maire M. Pierre-Luc Gagnon fait le compte rendu de la réunion au
MAMROT le 18 novembre dernier. Le but de la rencontre était de faire la
mise au point des travaux réalisés et de ceux à venir dans les prochaines
semaines afin de faire avancer le dossier. À la fin de cette rencontre, nous
avons reçu le feu vert du MAMROT pour poursuivre le dossier afin de
déposer l’appel d’offre pour la construction en mars prochain et de
débuter les travaux du règlement d’emprunt en janvier 2015.
8.3 Relevé VLF
Le directeur général dépose au conseil les résultats des travaux de
géophysique de type VLF qui ont été réalisés le 11 novembre dernier par la
firme LNA. L’objectif de se levé VLF était d’identifier des cibles de forage
dans le but d’alimenter la future station d’épuration des égouts et
potentiellement de raccorder ce nouveau puits au réseau d’aqueduc
municipal.
La firme LNA va demander prochainement des soumissions pour le
creusage du nouveau puits.
8.4 Eau potable
Le conseiller M. Michel Thibeault informe le conseil que des fissures dans
la structure du réservoir d’eau potable ont été constatées par notre
inspecteur M. Michel Mailhot. De plus, comme nos puits d’eau potable ne
pompent plus directement dans le réservoir, l’eau qui est entreposée dans
le réservoir est plus stagnante et cette situation entraine des problèmes de
coliformes.
Le conseil va analyser le dossier prochainement
recommandations en début d’année 2015.
et
faire
des
9. Salle communautaire
Le directeur général Yves Barthe informe le conseil que la nouvelle
fournaise électrique est installée que la vieille fournaise à l’huile est
démantelée et c’est notre inspecteur M. Michel Mailhot qui va s’occuper de
démanteler le réservoir d’huile.
10. C.P.I.K
10.1 Branche sur notre entrée électrique.
Il y a des branches d’un arbre du voisin qui s’appuie sur un fil électrique
qui alimente le motel industriel. Nous allons informer le propriétaire de
l’arbre que la municipalité va procéder prochainement a des travaux
d’élagage. Le directeur général s’occupe de ce dossier.
11. Pompier et sécurité civile
Aucun point.
12. MRC
Aucun point.
13. Varia
13.1 – Rapport du maire.
Canada
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE KINGSBURY
Rapport du Maire
Chères concitoyennes et chers concitoyens,
Conformément à l’article 955 du Code Municipal, il me fait plaisir de vous
présenter le rapport de la municipalité de l’année 2013 pour vous informer
de la situation financière de la Municipalité du Village de Kingsbury au 31
décembre 2013, des réalisations faites au cours de l’année 2014 ainsi que
des perspectives de développement pour l’année 2015.
Le rapport du vérificateur pour l’année se terminant le 31 décembre 2013,
vérifié par la firme DHM senc, représente équitablement la situation
financière de la corporation.
Pour l’année 2013, l’état des recettes et déboursés se lit comme suit :
Recettes
Taxes
Autres revenus de sources locales
Transfert
TOTAL DES RECETTES
67 271
105 432
14 000
186 703$
DÉPENSES
Administration générale
Sécurité publique
Transport
Hygiène du milieu
Aménagement et urbanisme
Loisirs et culture
Frais de financement
TOTAL DES DÉPENSES
ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT
Remboursement de la dette
Projet internet haute vitesse
SURPLUS AFFECTÉ AUX TRAVAUX D’ÉGOUT
59 501
11 588
19 465
32 146
5 120
22 684
132
150 636 $
10 800 $
24 500 $
767 $
Pour l’année 2013, la rémunération des élus municipaux se résume
comme suit :
Rémunération du maire
Allocation de dépenses
3 160.00
1 652.00
Rémunération de tous les conseillers et conseillère
Allocations de dépenses
8 318.00
3 159.00
Principales actions et réalisations de 2014
-
Souper de remerciement des bénévoles
Ajout de modules de jeux au Parc Municipal Isabelle Brasseur
Célébrations de la Fête Nationale et d’une fête de voisins
Célébration des Journées de la Culture
Réparations et améliorations à la Salle communautaire (Structure,
fenestration, fournaise électrique)
Rehaussement du ponceau sur le Chemin Oak Hill
Réparation des garde-fous sur la Rue Rockland
Perspectives de développement triennal (2015, 2016,2017)
-
Mise sur pied d’une consultation publique d’investissement pour la
ruralité
Construction d’un pont piétonnier enjambant la Rivière au Saumon
pour le Sentier du Marais de Kingsbury
Remplacement des lumières de rues au DEL
Début de la construction de la centrale de traitement des eaux usées
Construction d’un nouveau puits d’eau potable
Planification d’investissements pour la mise aux normes du réseau
d’égout domestique
Amélioration des bâtiments municipaux
Travaux de rénovation et amélioration du Motel Industriel
Poursuite du dossier de sécurité civile (Prévention incendie, Plan
d’urgence)
Je profite de cette occasion pour remercier les conseillers et conseillère
pour leur excellent travail de même que pour féliciter les bénévoles pour
leur magnifique travail accompli lors des différentes activités récréatives
bénéfiques pour la communauté. De plus, je tiens à souligner les membres
du CPIK pour leur excellente gestion dans tous les dossiers du Motel
Industriel de même que le travail rigoureux de notre bibliothécaire
bénévole.
En terminant, je tiens à vous remercier, citoyennes et citoyens du Village
de Kingsbury, pour votre support dans les décisions que nous prenons en
votre nom, afin de vous offrir une meilleure qualité de vie.
Pierre-Luc Gagnon
Maire
13.2 – Comité de ruralité
Le maire M. Pierre-Luc Gagnon, informe le conseil le nouveau comité de
ruralité va se rencontrer prochainement dans le but de débuter les
travaux d’évaluation des projets communautaires et de loisirs qui feront
l’objet d’une demande de financement auprès de la MRC.
13.3 – Résolution d’adoption du calendrier des séances du conseil 2015.
13.3-12-2014
Attendu que l’article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le
conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de
ses séances ordinaire pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure
du début de chacune ;
En conséquence,
Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller
M. Jean-Jacques Rousseau et résolu :
Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances
ordinaires du conseil municipal pour 2015, qui débuteront à 19h00 selon
les dates suivantes.
5 janvier, 2 février, 2 mars, 6 avril, 4 mai, 1er juin, 6 juillet, 17 août,
mardi 8 septembre, 5 octobre, 2 novembre, 7 décembre 2015.
Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié par le
directeur général conformément à la loi qui régit la municipalité.
14. Période de questions de 10 minutes
Aucune question.
15. Levée de l’assemblée.
15-12-2014
La levée de l’assemblée à 21h10 est proposée par le conseiller, M. Michel
Thibeault.
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Pierre-Luc Gagnon
Maire
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Yves Barthe
Directeur général