Liste des sociétés agréées annexe VII-RT 2012

Transcription

Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
perméabilité à l'air
retenues
Champs d'application de la démarche qualité
(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)
Les maisons individuelles dont :
- La surface habitable est comprise entre 65 et 245 m².
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles
perdus.
ACB SARL
ACM Construction
27/11/2013
17/07/2015
06/03/13
30/06/2016
RT2012-A7-044
Promotelec
Services
31/01/2015
(agrément
retiré)
17 rue Richard Lenoir
61100 FLERS
31 rue Edith Cavell
71200 LE CREUSOT
02 33 65 58 13
03 85 55 47 51
http://www.constructions-acb.com
http://www.acm-construction.fr
0,5 m³/(h.m²)
Perméabilité à l’air
maximale garantie :
inférieure ou égale :
0.6m3/h/m²
applicable aux
maisons : RT2012
- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur
rail métallique. La structure porteuse est en briques.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. ACB SARL réalise quelques maisons avec toiture
terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double
flux.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
- La surface habitable est comprise entre 80 et 200Les maisons dont l’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à
étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- L’architecture est de plain-pied ou sur 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
- Le type constructif : structure en maçonnerie courante (agglo ou brique) avec isolation par doublage collé à l'intérieur,
toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes.
- Type de plancher bas :
o Terre-plain sur radier avec dalle de compression
o Vide sanitaire ou sous-sol sur système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- Limite de la volumétrie : 500 m³.
- Production annuelle : inférieure à 500 pavillons.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
Les maisons Agence CCS pour les marques France Habitat Confort et Les Maisons Régionales.
Les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied (1 niveau habitable),
- à étage (2 niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
Agence CCS
22/01/15
22/01/2016
(Agrément
retiré)
79Bis boulevard de la
Liberté 47000 AGEN
05 53 66 36 39
http://constructeur-ccs.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle - hourdis.
- Les murs extérieurs sont en brique, avec une isolation par l'intérieur, avec soit de la laine minérale + BA13 sur
ossature; soit de la laine minérale + BA collé.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La charpente : fermette en combles.
Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m².
Exclusion du domaine d’application :
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie,
plâtrerie, plomberie-chauffage, électricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux
prescriptions ci-dessus.
- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
Alliance Immobilier
11/04/2013
15/06/2015
15/06/16
RT2012-A7-013
Cequami
2 rue Thomas Edison –
Technopôle 57070
METZ
0,3 m³/(h.m²)
03 87 21 15 32 http://www.maisonsdenfrancelorrainenord.com
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m².
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau (au moins 2 niveaux habitables non
superposés) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
béton
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Le plafond :
o RDC : BA 13 sur hourdis
o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées
sur la charpente
- La charpente, deux variantes :
o Fermettes à entraits pour combles perdus
o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton
o Toiture terrasse
A l'exclusion des maisons :
- Equipées de spots électriques « classiques »
- Equipées de baies à galandage
- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
Nom de la société
Ami Bois (MMC)
Date
d'agrément
11/04/2013
30/06/2015
Date de fin de
validité
d’agrément
30/06/16
Numéro
d’agrément
RT2012-A7-015
Organisme
certificateur
Promotelec
Services
Adresse
162 Boulevard de
Suisse 31200
TOULOUSE
Téléphone
05 34 40 00 67
Site internet
http://www.ami-bois.fr
Valeurs de
retenues
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons individuelles à ossature bois dont :
- L’architecture est de plain-pied livrées « clé en mains », maisons à étage.
- Le plancher bas : composé de poutre ossature bois avec isolation en laine minérale ou ouate de cellulose et finition
OSB (Oriented Strand Board). Un pare vapeur est posé sur le plancher bas ; plancher béton.
- Les parois murales composées de panneaux longs ossature bois + isolation en fibre de bois ou laine minérales ou
ouate de cellulose soufflée + pare vapeur + pare pluie + OSB + revêtement extérieur de type bardage en bois ou
produits dérivés et revêtement intérieur en plaques de plâtre ; et/ou revêtement intérieur lambris
- Le plafond : mise en place d’un matelas sur les planchers hauts de laine minérale ou fibre de bois ou ouate de
cellulose soufflée
- La charpente :
o ensemble en bois traité par un produit fongicide et insecticide
o en cas de charpente traditionnelle bois, les parties rampantes et apparentes sont constituées d’une ferme et de
pannes en BMR (Bois Massif Reconstitué)
- Toiture : tuiles de terre cuite posées sur liteaux en bois résineux
A l'exclusion des maisons :
- type hors d’eau, hors d’air (HE/HA qui comprend les fondations, plancher, parois verticales isolées, menuiseries,
charpente non isolée et la toiture)
- avec toiture terrasse
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), les maisons à étage (2 niveaux habitables) toute hauteur ou
avec combles aménagés.
Arteco
Artis
19/11/2013
30/06/2015
25/07/2013
15/06/2015
30/06/16
15/06/16
RT2012-A7-038
RT2012-A7-027
Cequami Cequami
43 rue de Ploemeur
56100 LORIENT
02 97 21 56 56
Bâtiment l’Artemis Route
de la Bouvarde 74370 04 50 66 80 00
METZ-TESSY
http://maisons-arteco.fr
http://groupe-artis.com
0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : poutrelles + hourdis béton sur vide sanitaire ou sous-sol ou poutrelles + hourdis isolants sur vide
sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs ou plancher béton.
- Les murs sont constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou brique + enduit hydrofuge ou pierre ponce + enduit
hydrofuge avec une isolation par l’intérieur : laine minérale ; habillage en plaques de plâtre ou briques plâtrière.
Habillage, isolation rampant et combles : laine minérale ou Effigreen polyuréthane.
- La couverture : inclinée 2 ou 4 pentes ardoisées ou inclinée monopente zinc ou toit plat étanché.
La charpente : charpente traditionnelle : fermes assemblées + pannes et chevronnage ; charpente industrielle :
fermettes assemblées avec connecteurs métalliques.
Autre :
- système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité (effet joule, pompe à chaleur) ou
au bois.
- ventilation mécanique contrôlée : simple flux hygroréglable ou double flux.
- accès aux combles : par trappe d’accès aux combles PVC étanche. Conduit de fumée : inox complet, sortie inox,
maçonné, sans.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons combles aménagés 1/2 niveau, les maisons à étage.
Les maisons du groupe Artis pour les marques Maisons Bonheur, Maisons d’Architecte, Maisons Bois.
Les maisons dont :
- Type constructif pour Maisons Bohneur et Maisons d’Architecte : murs extérieurs en bloc béton, brique, enduit
hydrofuge ; doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation intérieure par doublage, habillage en plaque de
plâtres ;
habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation intérieure, doublage par isolant,
habillage en plaque de plâtre.
- Type Constructif pour Maisons Bois : murs extérieurs constitués de panneaux d’ossature, bardage bois ; doublage
des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation répartie, habillage en plaque de plâtres ; habillage, isolation des murs
rampants et bas de rampant : isolation répartie, habillage en plaque de plâtre.
Type de plancher étage : Maisons Bonheur et Maisons d’Architecte : plancher poutrelles et hourdis béton ;
Maisons Bois : plancher bois.
- La charpente :industrielle ou traditionnelle. La couverture : toute pente de toit ; matériaux utilisés : tuile béton, tuile
terre cuite ; toiture terrasse.
Type de conduit de fumée : conduit de fumée avec tubage. Système de ventilation : ventilation assurée par VMC
hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- Les maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants : Plaquisterie, Electricité
(chauffage), Plomberie (sanitaires – chauffage), Carrelage (si chape non réalisée par Artis).
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
AST Groupe
25/07/13
11/06/16
RT2012-A7-028
Cequami
20 Boulevard Charles de
Gaulle 69150 DECINES 04 72 81 64 64
CHARPIEU
http://www.ast-groupr.fr
0,6 m³/(h.m²)
- Type constructif : murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle et isolés par l’intérieur à l’aide d’un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).
- Type de plancher bas, deux variantes :
o Terre-plein
o Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
Type de de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Type de plafond : composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher
intermédiaire en béton).
- Type de combles, deux variantes :
o Combles perdus
o Combles aménagés ou rampants
Sont exclues du domaine d’application :
- Les maisons avec des baies à galandage.
- Les maisons équipées de spots électriques « classiques » (spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur
à l’IP 65.
- Les maisons constituées de plancher intermédiaire en bois
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Babeau Seguin
04/04/2012
05/12/2014
03/03/16
RT2012-A7-002
Promotelec
Services
5, rue Fontaine
10 150 CRENEY-PRES- 03 25 71 27 37
TROYES
http://www.babeau-seguin.fr/
Les maisons dont :
- Le plancher bas :Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton.
Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l'intérieur à l'aide d'un isolant en laine minérale
0,4 m3/(h.m²) pour
surfacée d'un pare vapeur doublée d'une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique.
les maisons de plain- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
pied
fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en
0,6 m3/(h.m²) pour
béton).
les maisons à étage
La charpente : fermette à entraits pour combles perdus, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher
béton, charpente traditionnelle.
- Les maisons équipées de spots électriques autres que Réf. IP65.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus.
- à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre).
Batilor
30/06/15
30/06/16
RT2012-A7-103
Promotelec
Services
4 rue de Chatillon 25480
03 81 88 26 26
ECOLE VALENTIN
https://www.batilor.com
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein.
0,4 m3/(h.m2) pour - Le plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle hourdis avec dalle de compression en béton;
les maisons
solivage bois
individuelles de plain - Les murs sont en maçonnerie traditionnelle avec une isolation par l'intérieur : doublage collé; doublage par ossature.
pied et de
0.6 - Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13mm.
m3/(h.m2) pour les - La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus; fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur
maisons individuelles plancher bois; fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton.
à étage
plaquisteire, plomberie, électricité.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions
ci-dessus.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air dont l'indice de protection est inférieur à l'IP65.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus.
Bâti Assistance
25/07/13
19/06/2016
RT2012-A7-025
Cequami
4 rue Croix au Capel
50000 SAINT LO
02 33 77 42 80
http://www.maisons-vivre-ici.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur vide sanitaire ou terre-plein.
- Les murs : les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur. La structure porteuse est réalisée en briques ou parpaing.
- La charpente : traditionnelle et fermettes industrialisées.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au fioul. Système de
ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
- les maisons sur sous-sol,
- les maisons à étage avec comble perdu,
- les maisons dont tout ou partie du second œuvre (électricité, isolation, plomberie) est réalisée par le maître
d’ouvrage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 160 m²
- Les maisons de plain-pied ou à étage.
Bâtir ensemble
(Holding LALLEMAND)
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-065
Cequami
Rue André Ampère 21160
MARSANNAY LA COTE
03 80 51 78 90
www.batir-ensemble.fr
0,4 m³/(h.m²)
- nature des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques ou en parpaings) sont isolés par
l’intérieur avec un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- nature de charpente : trois variantes de fermettes : Combles perdus. Combles aménageables sur plancher bois. En «
A » pour combles aménagés sur plancher béton.
- type de plancher bas : deux variantes : Terre-plein. Système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou un sous-sol).
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué soit : d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton pour les combles aménagés; soit d’un plancher bois pour les combles aménageables.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65).
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions cidessus.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie – Chauffage –
Electricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
- La surface habitable est comprise entre 35 et 200m².
- Les maisons de plain pied, à étage (combles aménagés).
BLM Centre Bretagne
20/10/14
30/06/16
RT2012-A7-077
Cequami
ZI de Kersuguet Rue Arthur
Enaud 22600 LOUDEAC
0,6 m³/(h.m²)
02 96 66 48 58 https://www.blmentreprise.fr/blm-centre-bretagne/
- Le type constructif :
- nature des murs : les murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques.
- habillage et isolation des murs : isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé).
- type de charpente : fermettes à entraits. Les poutres sont en bois massives.
- pente de toit : toiture inclinée.
- type de plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol.
- type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle hourdis.
- Les réalisations autres que les maisons individuelles.
- Les chantiers livrés hors d'eau hors d'air.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne
figure pas dans le panel de BLM Centre : plomberie (sanitaires / chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
Les maisons de Chamois Constructeurs pour les marques Maisons Giraud, Maisons Douce Vie et Maisons Premier
Toit
Les maisons à étage (inclus combles aménagés).
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire ou sous-sol (poutrelle+hourdis) ; sur terre-plein (dallage).
- Le plancher intermédiaire : plancher + poutrelle.
Les murs de construction lourde : briques porteuses, blocs béton, enduit hydrofuge ; avec une isolation par
l’intérieur : laine minérale avec doublage placostyl sur ossature métal (système Optima chez Isover).
Le plafond : plafond placo (sur ossatures métalliques et suspentes) sous charpente traditionnelle avec rampants
et/ou outres apparentes ; ou plafond placo (sur ossatures métalliques et suspentes) sous combles perdus.
- La charpente : fermette, traditionnelle avec arbalétriers.
Chamois Constructeurs
15/06/15
15/06/16
RT2012-A7-100
Cequami
Htpps://www.chamoisconstructeurs.c
om
ZI de Vinci 74330 LA BALME
DE SILLINGY ANNCEY
0,6 m³/(h.m²)
- Les maisons à ossature bois ; les maisons de plain pied ; les maisons avec toiture terrasse (surface de toiture
terrasse supérieure à 15m²).
- Les maisons de maisons individuelles livrées au stage hors d’eau hors d’air. Les constructions pour lesquelles le
client se réserve au moins un des lots suivants : menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (hors radiateurs),
chape, plomberie (hors partenaires = si le client confie les travaux à sa charge aux partenaires suivants, le dossier est
maintenu dans la démarche qualité (ne concerne que plomberie et chauffage) : GERMAIN à Chatillon en Michaille
(01), Therm Sanit à Sillingy (01), MACIAG à Scionzier (74). Ces partenaires travaillent régulièrement sur nos chantiers
et ont bénéficié d’une formation dans le cadre de notre démarche qualité), chauffage (hors partenaires = = si le client
confie les travaux à sa charge aux partenaires suivants, le dossier est maintenu dans la démarche qualité (ne
concerne que plomberie et chauffage) : GERMAIN à Chatillon en Michaille (01), Therm Sanit à Sillingy (01), MACIAG à
Scionzier (74). Ces partenaires travaillent régulièrement sur nos chantiers et ont bénéficié d’une formation dans le
cadre de notre démarche qualité), poêles à bois).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur
l’autre).
CIFV (Compagnie
Immobilière Forez
Velay)
17/10/13
05/05/16
RT2012-A7-034
Cequami
4 rue de la Montat
42000 Saint Etienne
04 77 42 30
60 Les maisons dont :
- Le plancher bas : Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : poutrelles – hourdis avec dalle de compression béton.
- Les murs extérieurs en brique, bloc béton et bloc béton cellulaire sont isolés par l’intérieur, avec deux variantes :
https://www.lesmaisoniales.fr ; https://www.maisons-jbm.com ;
isolant
https://foyer-roannais.com ;
en laine minérale surfacée
https://maisons-axial-loire.fr
d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique ;
0,6 m³/(h.m²)
complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées
soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton). .
- La charpente : industrielle et/ou traditionnelle pour combles perdus.
- Les maisons avec travaux à charge clients concernant les corps d’états suivants : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie,
électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons avec plancher intermédiaire en bois.
CFC Siba Olmière
(MMC)
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-069
Promotelec
Services
35 avenue Jacques
Simon 81290
LABRUGUIERE
05 63 50 20 78
www.olmiere-constructions.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur
l'autre).
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de béton cellulaire, de briques, avec une isolation par l'intérieur :
laine minérale + BA13 sur ossature, laine minérale + BA13 collée.
nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées sur la fermette.
nature de charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus ou aménageables.
type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie,
Plâtrerie, Plomberie-Chauffage, Electricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
- de plain-pied,
- sur 2 niveaux, avec plancher intermédiaire en béton.
COFIDIM
COMECA
18/10/2013
22/01/2015
05/12/14
19/06/2016
30/06/16
RT2012-A7-036
RT2012-A7-081
Cequami
Cequami 6 rue St Vincent
78105 ST GERMAIN 01 39 73 83 01
EN LAYE
10 rue des Coteaux
de Grand-Lieu 44830
BOUAYE
012 40 31 56
62
https://www.cofidim.fr
https://www.maisons-comeca.com
0,6 m³/(h.m²)
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : structure en maçonnerie courante avec isolation par doublage collé à l'intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 170m².
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage (combles aménagés).
Typologie Constructive :
nature des murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton, brique avec une isolation par l'intérieur.
type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.
pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
type de plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- Les réalisations autres que maisons individuelles.
- Les Maisons livrées au stade "hors d'eau hors d'air".
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie,
électricité, menuiseries extérieures, plomberie.
- Les maisons de plain-pied, à étages avec combles aménagés.
Constructions Coval
20/03/14
20/03/2016
(Agrément
retiré)
Le Limeur BP 74328
44243 LA CHAPELLE 02 40 89 24 33 https://www.coval-construction.com
SUR ERDRE CEDEX
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur terre-plein (dallage) ou sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Le plancher étage : plancher poutrelle + hourdis.
Les murs sont constitués de bloc béton avec une isolation intérieure par doublage sous ossature métallique,
plaques de plâtre, brique, laine minérale. Isolation des rampants et bas de rampant : laine soufflée, laine déroulée ou
mixte.
- La couverture : toiture inclinée, toiture terrasse ou mixte.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier ou mixte.
Autres caractéristiques : Conduit de fumée : sans ou double paroi isolée.
Chauffage : PAC, effet joule, gaz ou poêle à granule
Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux hygro B
Accès aux combles : sans, traditionnel ou étanche.
Système d’eau chaude sanitaire : électrique, thermodynamique ou gaz.
- de plain-pied,
- à étage / combles aménagés.
Constructions de
l’Erdre
15/06/15
15/06/16
RT2012-A7-099
Cequami
11 rue de Toscane
44240 LA CHAPELLE 02 40 72 93 93
SUR ERDRE
https://www.constructions-erdre.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle hourdis) ; sur terre plein (dallage).
- Le plancher intermédiaire: plancher poutrelles + hourdis béton ; plancher poutrelles + hourdis bois.
- Les murs sont constitués de briques, blocs béton avec une isolation intérieure par doublage, laine minérale.
Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur fermette.
- La charpente : fermette, traditionnelle avec arbalétriers.
- Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse, toiture mixte.
- Les maisons individuelles pour lesquelles le clients se réserve au moins un des lots avec un artisan qui ne figure pas
dans le panel des Constructions de l'Erdre : plaquisterie/plâtrerie, électricité, plomberie (sanitaires), carrelage (si chape
non réalisée par la société).
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles
perdus avec un plancher intermédiaire bois ou béton.
Constructeurs
Normands
27/11/13
31/12/2015
(Agrément
retiré)
1597 Route de Paris
76520
FRANQUEVILLE ST
PIERRE
02 32 86 55 66 http://www.constructeurs-normands.com 0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La
structure porteuse peut être en briques ou en blocs béton creux.
- Type de plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
flux.
Eléments d'ouvrage exclus : les maisons en toiture terrasse. Les maisons sur lesquelles des travaux sont réservés au
client pour une partie du second œuvre.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons de la Holding CTMI pour les marques Maisons Brand et Maisons France Confort Belfort.
- à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre) ou à demi niveau avec étage (au moins trois
niveaux habitables dont au moins deux superposés l'un sur l'autre).
CTMI
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-089
Promotelec
Services
78 grand rue 68000
COLMAR
03 89 41 28 88
http://www.maisonsbrand.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Le plancher intermédiaire : - système de poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton, plancher bois.
- Les murs extérieurs se composent de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur, avec soit un doublage collé,
soit un doublage sur ossature.
- Le plafond : plâtré sur hourdis, plafond suspendu avec plaques BA 13.
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus, fermette à entraits porteurs, charpente traditionnelle ou
toiture terrasse.
- Les maisons équipées de baies à galandage.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 2000 m² pour une volumétrie de 500m³.
- Les maisons de plain-pied et à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Delta Entreprise
05/05/14
05/05/2016
(Agrément
retiré)
3 bis rue de Paris
35515 CESSION
SEVIGNE
02 99 83 78 79 http://constructeur-maison-delta.com
0,6 m³/(h.m²)
- Nature des murs : structure agglo avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de
compression en béton.
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle
de compression en béton.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Les maisons du Groupe Demeures Caladoises Participations pour les marques Demeures Caladoises, Maisons
Punch, Primarêve, Investimmo, ATM (Art et Traditions Méditerranée).
- de plain-pied,
- à étage.
Demeures Caladoises
Participations
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-090
Cequami
385 avenue de
l’Europe BP70129
69655
VILLEFRANCHE
Cedex
04 74 09 45 45 http://www.demeures-caladoises.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein (dalle béton sur tout venant), vide sanitaire (poutrelle + hourdis ou hourdis isolants) ou
sous-sol (poutrelle + hourdis ou hourdis isolants).
- Le plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs, plancher bois.
- Les murs : les murs extérieurs de construction lourde sont constitués soit de bloc béton + enduit façade, soit de
briques + enduit façade, soit de blocs pierre ponce + enduit façade. L'isolation est réalisée par l'intérieur comme suit :
Les murs : doublage sur ossature avec Laine minérale et plaque de parement, doublage collé en polystyrène.
les plafonds : Laine minérale (pour toitures inclinées), Mousse polyuréthane (pour toitures plates).
- Le plafond : Combles Perdus : Plafond sous charpente en combles perdus. Charpente Traditionnelle : Plafond sous
charpente traditionnelle avec poutres apparentes et rampants. - type de charpente : toiture inclinée : 2 ou multi pentes
tuilées; toiture plate : poutrelles hourdis et isolation et étanchéité.
- - Les maisons livrées hors d'eau / hors d'air.
- Les maisons équipées de spots non étanches.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne au moins un corps d’état plaquisterie, plomberie
(sauf pose sanitaire), électricité, carrelage (sin chape non réalisée par un sous-traitant du groupe Demeures
Caladoises Participations).
Demeures Prestige
18/10/13
31/01/2015
(agrément
retiré)
88 rue des Glacis 02100
03 23 64 05 25
SAINT QUENTIN
http://www.demeures-prestige.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles perdus ou combles aménageables. Les maisons à étage en combles
aménagés ou sous combles perdus.
- Type constructif : Les maisons sont construites suivant un mode à la fois traditionnel et innovant avec une isolation
thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en briques ou en blocs de béton selon la
demande du client.
- Type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol.
- Type de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- Type de charpente : type fermette industrielle ou toiture terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC
double flux.
- Les maisons à charpente de type traditionnel.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ou à étage.
Demeures Occitanes
03/11/15
30/06/16
RT2012-A7-114
Cequami 12 place Clémenceau
24700 MONTPON –
MENESTROL
05 53 82 09 28
https://www.demeures-occitanes.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- nature des murs : ils sont constitués de briques avec une isolation par l'intérieur par doublage avec de la laine
minérale.
- type de charpente : fermette industrielle, pente de toit : toiture inclinée.
- type de plancher bas : sur terre plein (dallage) vide technique.
- type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants: maçonnerie,
menuiseries, plaquisterie / plâtrerie, électricité (chauffage), plomberie (sanitaire/chauffage), carrelage (si chape non
réalisée par la société).
Demeures d’Occitanie
(HDI)
SAS DOMASUD
16/07/14
25/07/13
30/06/16
11/06/16
RT2012-A7-068
RT2012-A7-021
Promotelec
Services
Cequami
Lot Hermes - ZI Robert
Lavigne 31190
05 62 20 14 00
AUTERIVE
10 Chemin du Lion
BP 20083 13743
Vitrolles Cedex
820820559
www.demeuresdoccitanie.fr
http://www.villasprisme.fr
0,5 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied (un niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés
l'un sur l'autre).
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale +
BA13 sur ossature.
fixées sur la fermette.
nature de charpente : fermette en combles perdus ou aménageables.
- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons à étage partiel, les maisons à étage sur deux niveaux.
- Type constructif : murs extérieurs : bloc béton, brique, bloc de béton cellulaire, enduit hydrofuge. habillage, isolation
des rampants et bas de rampant : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtres. doublage des murs extérieurs
RDC : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtre.
-Type de plancher étage : plancher poutrelles et hourdis béton
- Type de couverture : toutes pentes de toits, matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite, toiture terrasse béton.
Type de conduit de fumée : conduit avec ou sans tubage
- Type de charpente : industrielle ou traditionnelle.
Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles au moins un des lots suivants est
réalisé par le maître d’ouvrage : plaquisterie, électricité, menuiseries extérieures
ECC (Procivis Nord)
26/05/14
26/05/16
RT2012-A7-063
Promotelec
Services
383 Rue Gutenberg
ZAC Curie 62100
CALAIS
03 21 97 51 51
www.maisons-ecc.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles
perdus.
- Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation
thermique par l’intérieur. La structure lourde porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en béton cellulaire
selon la demande du client .
- Type de plancher intermédiaire : bois ou béton ou sans plancher intermédiaire.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. ECC réalise également quelques constructions à toiture terrasse.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied. Les maisons à étage (regroupant les R+1, niveaux décalés, combles aménagés et
étages partiels).
Ericlor (Groupe
Villadim)
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-074
Cequami
4 rue de la Charpraie
37170 CHAMBRAY LES 02 47 22 22 30
TOURS
www.maisons-ericlor.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).
- Les murs sont constitués de parpaing ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit hydrofuge. Isolation
des murs par l'intérieur en laine minérale. Isolation combles / rampants : laine soufflée et laine déroulées. Isolation du
sol : hourdis isolant, isolation sous plancher chauffant ou isolation sous dallage.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
- La charpente : industrielle (fermette avec assemblage métallique) ou traditionnelle (arbalétrier apparent). Couverture :
toutes pentes de toits. Matériaux utilisés : tuile, ardoise.
Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules ou effet joule ou géothermie. Eau chaude sanitaire :
thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie. Conduit de fumée : avec ou sans conduit de fumée.
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux ou double flux.
-Les réalisations autres que maisons individuelles.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : électricité
(hors appareillage et radiateur), plomberie (tuyauterie et chauffage), plaquisterie, menuiseries extérieures, carrelage (si
chape non posée).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus. Les maisons peuvent être équipées
ou non d’un garage. Il peut être positionné au sous-sol, accolé ou intégré à la maison.
Extraco
GEB
05/05/14
25/07/13
05/05/16
30/06/2016
RT2012-A7-058
RT2012-A7-024
Cequami
Cequami 16 Rue Jean Lagarrigue
02 35 67 20 76
76530 LES ESSARTS
20 Rue Lavoisier 35220
02 99 00 35 94
CHATEAUBOURG
www.lesmaisonsextraco.fr
http://gebchateaubourg.fr
0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Le plancher intermédiaire : bois ou béton.
- Les murs : Les maisons à structure porteuse lourde sont principalement construites suivant un mode traditionnel
avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en blocs
de béton cellulaire.
- Système de chauffage : au gaz, à l’électricité ou au bois.
- La charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double
flux.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles perdus avec un
plancher haut bois ou béton.
Les maisons peuvent posséder un garage accolé ou en sous-sol.
- Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation
thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut, le cas échéant, être en brique ou en blocs béton creux. Type de
plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette, toiture terrasse.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois. Système de
ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
- les maisons à ossature bois,
- les extensions de maison.
- les travaux réservés clients sont exclus du domaine d'application : menuiseries extérieures, plaquisterie, plomberie,
électricité, chauffage, maçonnerie, charpente.
Les maisons de Geoxia pour les marques nationales : Maisons Familiales, Maisons Phenix ; pour les marques
régionales : Maisons Cliot, Maisons Toit d’Azur, Maisons Briot, Demeure de la côte d’Argent, Clairlande.
- de plain-pied,
- à étage (R+1).
GEOXIA
21/09/15
30/06/2016
RT2012-A7-108
Cequami 55-57 avenue de Colmar
92500 RUEIL
01 41 39 15 50
MALMAISON
htpps://www.geoxia.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire (poutrelle + hourdis), sous-sol, terre-plein.
- Le plancher intermédiaire : béton (poutrelle + hourdis). Avec une variante pour les Maisons Phenix : plancher béton
solivage métallique + bac acier non collaborant.
Les murs : ils sont constitués de petits de type briques, parpaing, blocs béton avec une isolation thermique par
l'intérieur (doublage sur ossature métallique). Avec une variante pour les Maisons Phenix : panneaux béton sur
charpente acier.
- Le plafond : plafond horizontal sur fermettes industrialisées (bois/acier).
- La charpente / la pente de toit : fermettes industrialisées (bois/acier), toiture inclinée (strictement supérieure à 3%).
- Les chantiers autres que les maisons individuelles.
- Les chantiers de maisons individuelles pour les marques : Maisons Castor, Maisons Aura, Maisons Rouquie.
- Les chantiers de maisons individuelles avec combles aménagés (plafond sur rampant).
- Les chantiers de maisons individuelles avec une toiture terrasse ou une toiture plate sur tout ou partie des zones
habitables (pente inférieure ou égale à 3%).
- Les chantiers de maisons individuelles réalisées dans les régions/territoires suivants : Centre et les Franchisés et
partenaires Phenix (SLH, Millelium).
- Les chantiers de maisons individuelles où des travaux sont réservés par le client : menuiseries intérieures /
extérieures, plomberie, chauffage, VMC, électricité, plâtrerie.
Groupe FOUSSE (CTVL
DTT)
12/06/13
29/06/2016
(Agrément
retiré)
ZA Les Vallées RN152
02.38.46.91.00 www.groupe-fousse-constructions.fr
45130 BAULE
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 300 m², pour un volume compris entre 175 et 750 m³
- Les maisons sont de plain-pied, à 2 niveaux avec plancher intermédiaire en béton, à deux niveaux avec plancher
intermédiaire en bois
béton
- nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation
maximale garantie :
thermique par l’intérieur. Type constructif pour Maisons CTVL : structure agglo / béton cellulaire avec isolation
inférieure à 0,6 m³/
rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes. Type constructif pour DTT Maisons : structure
(h.m²)
brique avec isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes
- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons du Groupe HDV pour les marques ALPHA CONSTRUCTIONS, SO’9 HABITAT ET COULEURS VILLAS.
Groupe HDV
22/05/15
22/05/16
RT2012-A7-095
Promotelec
Services
15 route de Canteloup
RN89 sortie 6 33750 05 56 06 31 92
BEYCHAC ET CAILLAU
https://www.groupe-hdv.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression
en béton (vide sanitaire ou sous-sol ;
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.
- Les murs sont constitués de briques traditionnelles ou briques à coller avec une isolation par l'intérieur, via soit de
la laine minérale + BA13 collé, soit de la laine minérale + BA13 sur ossature.
Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente bois.
- La charpente : fermette industrielle pour combles perdus.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état maçonnerie, menuiseries, plâtrerie
sèche, électricité, plomberie - chauffage.
- de plain-pied avec combles aménagés, aménageables, perdus.
- à étage sous combles perdus.
Groupe Logimanche
(Maisons d’en France
Logimanche)
11/09/15
30/06/2016
(Agrément
retiré)
Rue Emile Esnault
50000 SAINT LO
02 33 75 53 05
https://www.logimanche.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :vide sanitaire, sous-sol; terre-plein.
- les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une structure porteuse en briques ou en blocs béton
creux, et avec une isolation par l'intérieur.
- La charpente : traditionnelle ou sur fermette
- - Les maisons avec cheminée à foyer ouvert.
- Les maisons avec travaux de rénovation ou d'extension.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux sont à la charge du client (excepté les travaux de peinture).
- Les maisons avec des baies à galandages extérieures.
- Les maisons équipées de spots encastrés.
- Les maisons avec un plancher intermédiaire bois
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles
perdus.
Gueudry Constructions
Holding DPLE (SAS Le
Fond du VAL / SAS
CRB)
15/11/13
14/05/13
30/06/2015
(agrément
retiré)
19/06/2016
Boulevard Industriel
76580 LE TRAIT
RT2012-A7-016
Cequami
RN14 La Forge Féret
76520 BOOS
02 35 37 64 04
02 35 80 12 00
https://www.gueudry.fr
www.cleverte.fr www.cerconstruction.fr www.maisonshexagone.fr www.maisons-viva.fr et
www.demeures-régionales-defrance.fr
maximale garantie :
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher bois ou béton.
Les murs : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l'intérieur. La
structure porteuse est en blocs béton creux.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz ou à l’électricité.
- La charpente :traditionnelle ou sur fermettes.
Les maisons dont :
- Les maisons avec garage intégré, sur sous-sol, sans garage attenant ; avec combles aménageables, aménagés
perdus.
- Nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux.
Isolation thermique par l’intérieur.
- Système de chauffage ; installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois
maximale garantie : flux.
inférieure à 0,6 m³/ - nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
(h.m²)
- Sont exclues du domaine d’application :
- les maisons avec cheminée traditionnelle (à foyer ouvert ou insert) ; les maisons dont le système de chauffage utilise
du bois sous forme de bûches
- les maisons équipées de spots non étanches
- les maisons livrées hors d’eau, hors d’air
- les maisons avec toiture terrasse
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons du Groupe IGC pour les marques Constructions Horizontales, Villa Concept et IGC Bois, Ariane
Constructions et Maisons Aquitaine.
IGC
31/01/2013
22/01/2015
30/06/2016
RT2012-A7-009
Promotelec
Services
Lieu dit Landrieu
33750 , Beychac et
Caillau
06 57 97 97 60
http://www.igc-construction.fr/
0,4 m3/(h.m2) pour
les constructions de
plain pied (hors IGC
Bois) et 0.5 m3/(h.m2)
pour les
constructions à étage
et IGC Bois
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher béton.
Le plancher intermédiaire, deux variantes : plancher béton (poutrelles / hourdis, dalle Préfa), plancher bois
(solives / entraits porteurs).
Les murs sont constitués de bloc collé ou scellé, ou en ossature bois avec une isolation par l'intérieur, soit par
isolant en laine minérale surfacée d'un pare vapeur doublé d'une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique;
soit grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d'une plaque de plâtre.
- La charpente : fermette industrielle, charpente traditionnelle, toiture terrasse.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état maçonnerie, menuiseries, plâtrerie,
électricité, plomberie - chauffage.
Les maisons Jurzak Constructions pour les marques Les Maisons Printanes, Copanor, Les Maisons Derba.
Jurzak Constructions
22/01/15
22/01/2016
(Agrément
retiré)
120 avenue Henry
Chéron 14000 CAEN
02 31 75 20 95 http://www.jurzak-constructions.com
0.6 m³/h/m²
Les maisons dont :
- nature des murs : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation
thermique par l’intérieur en doublage collé. La structure porteuse est généralement réalisée en blocs de béton creux
mais elle peut être également réalisée en briques selon la volonté du client.
- type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
- type de toiture : toiture inclinée, toiture terrasse.
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.
- type de plancher intermédiaire : en béton (sauf combles perdus) avec mise en oeuvre d’isorupteurs (rupteurs de
ponts thermiques) sur tout la périphérie.
- Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 50 m² et 250 m².
- Les maisons avec cheminée à foyer ouvert.
- Les travaux de rénovation et d’extension.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) sont à
la charge du client.
JPR
15/01/13
31/01/2015
(agrément
retiré)
13 rue de Coubertin
70000 Vesoul
03 84 75 01 21
http://www.logis-saonois.com/
Constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment, brique
creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure :
-Maison 1 niveau de plain-pied,
La valeur de 0.6
-maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
m³/h/m² s'appliquera
uniquement aux
Les constructions doivent être comprises dans une fourchettes de 80 m² à
maisons soumises à
200 m² avec une limite de volumétrie de 500 m³.
la RT 2012.
La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Kervran (ex Kervran
Kermor)
22/01/15
22/01/16
RT2012-A7-086
Promotelec
Services
Route de Lannilis 29260
02 98 83 28 05
LE FOLGOET
https//www.kermor-habitat.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle - hourdis.
- les murs extérieurs sont en parpaing ou en brique, avec une isolation par l'intérieur soit, par un isolant en laine
minérale surfacée d'un pare-vapeur doublée d'une plaque de pâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima
chez Isover; soit par un isolant en laine minérale surfacée d'un pare-vapeur doublée de brique plâtrée.
- Le plafond est constitué soit de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente traditionnelle; soit le plafond est plâtré.
La charpente : 3 variantes : fermette pour combles perdus, fermettes pour combles aménagés, charpente
contemporaine.
plâtrerie- plaquisterie, plomberie-chauffage, électricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons de la société LCA pour les marques LCA et Littoral Habitat.
LCA
13/11/14
30/06/2016
(agrément
retiré le
30/06/2016)
380 Avenue de la
Libération 33110 LE
BOUSCAT
05 57 22 38 38
https//www.maisons-lca.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton ; ou terre-plein.
- Les murs extérieurs sont en briques, béton cellulaire, avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant collé
surfacé d'une plaque de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus ou aménageables.
électricité, plomberie - chauffage.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton : les maisons sur deux
niveaux avec plancher intermédiaire bois.
LDT MTLF ORCA
(Groupe Lesterlin)
18/10/13
05/05/16
RT2012-A7-035
Cequami
119 rue Bordier 60150
0811 228 220
LONGUEIL ANNEL
https://www.ldt.fr ;
https://www.mtlf.fr ;
https://www.maisons-orca.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
en béton.
- Les murs sont constitués d’une structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Lunetta Construction
15/06/15
15/06/16
RT2012-A7-097
Cequami
74 rue du 11
Novembre 42100
SAINT ETIENNE
04 77 80 57 01
https://www.lunetta-constrcution.fr
0,6 m³/(h.m²)
- de plain-pied,
- les maisons à étage / combles aménagés.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein (dallage) ; vide sanitaire (poutrelle hourdis) ; sous-sol.
- Les murs extérieurs sont en blocs béton , briques avec une isolation intérieure par doublage.
- Habillage de smurs : plaques de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits. Pente de toit : toiture inclinée.
- Type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants :
plaquisterie/plâtrerie, électricité (hors pose des éléments de chauffage), plomberie (hors pose des sanitaires),
carrelage, crépi et isolation des combles.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage, à demi-niveau ou sur sous-sol.
Maisons Arlogis (SARL
Dubouis
Investissement)
20/10/14
30/06/16
RT2012-A7-075
Cequami
1151 Boulevard
Burdeau 69400
VILLEFRANCHE SUR
SAONE
https://www.villefranche.arlogis.com
04 74 65 85 60
----------------------https://www.macon.arlogis.com
Constructions
Maconnaises
112 route de Lyon
71000 MACON
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : hourdi béton ou composite.
- Le plancher intermédiaire : hourdi béton ou composite avec rupteurs de ponts thermique.
- Les murs extérieurs sont en bloc élémentaire de maçonnerie, avec une isolation par l’intérieur par doublage collé +
plaque de plâtre ou par isolant minéral sur ossature métallique + plaque de plâtre. isolation des combles : isolation des
combles perdus en laine minérale soufflée. isolation des rampants : en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.
- Le plafond : suspendus, sous suspentes.
- La charpente : en fermette (ep. 60cm) ou traditionnelle partielle.
- Menuiserie : A3, E7b, V2 à minima, équipée de vitrage isolant warm edge.
- Les maisons livrées pour lesquelles le client se réserve des travaux pouvant impacter le résultat de l’étanchéité à l’air
tels que : plâtrerie/isolation, chape, ventilation, électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons de type contemporaine avec un toit terrasse.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre ; les maisons de plain pied.
Maisons Axial
10/12/13
03/04/16
RT2012-A7-045
Promotelec
Services
169 avenue Jean
04 78 24 74 51
Jaurès 69007 LYON
https//www.maisons-axial.com
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein ; vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle - hourdis avec dalle de
compression en béton (vide sanitaire ou sous-sol).
0,5 m³/(h.m²) pour
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
les maisons à étage
- Les murs extérieurs sont en parpaings et isolés par l’intérieur, soit par un complexe isolant composé de polystyrène
et 0,4 m³/(h.m²)
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre ; soit par un complexe sur ossature en laine minérale surfacée d’un pare
pour les maisons de
vapeur.
plain pied
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus.
-Exclusion du domaine d’application :
- les maisons avec des baies à galandage.
- les maisons équipées de spots électriques dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.
Les maisons Barbey Maillard pour les marques Maisons Barbey Maillard et les Maisons LOL.
Les maisons dont l'architecture est de plain-pied avec combles aménagés, aménageables, perdus; les maisons à
étage sous combles perdus.
Maisons Barbey
Maillard
17/07/15
30/06/16
RT2012-A7-105
Cequami
1 rue Georges
Charpak BP26 77566 01 64 13 64 13
LIEUSAINT Cedex
https://www.lesmaisonsbmb.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, sous-sol, terre-plein.
- les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur (laine déroulée
posée entre rails). La structure porteuse est en béton cellulaire.
- La charpente : sur fermette.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux sont à la charge du client (excepté les lots peinture et revêtement
de sol).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
Maisons Berci
17/07/15
30/06/16
RT2012-A7-106
Cequami
6 rue du Marchallach
02 96 37 20 92
22300 LANION
https://www.maisonsberci.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
-Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein.
- Le plancher intermédiaire : en béton avec un système poutrelle hourdis.
- Les murs sont en parpaing maçonnés avec une isolation par l'intérieur : isolant en laine minérale doublée de briques
plâtrées
- Le plafond : il est constitué de plaques de plâtre.
- La charpente : charpente traditionnelle ou toiture terrasse; charpente traditionnelle + toiture terrasse.
électricité, plomberie, chauffage.
Maisons Berval
22/01/15
22/01/16
RT2012-A7-085
Cequami
Avenue de la Haute
Borne 77100
MAREUIL LES
MEAUX
01 60 24 76 52
https://www.maisonsberval.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle – hourdis.
- Les murs sont constitués de parpaing ou de brique, avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d'une plaque de plâtre.
- Le plafond : Les plafonds du rez-de-chaussée et de l'étage sont constitués en BA13.
- La charpente : 3 variantes : Fermette en « W » pour combles perdus / Toiture encastrée, Fermettes en « A » pour
combles aménagés sur plancher béton, Fermettes à entrait porteur pour comble aménageables
plâtrerie sèche, plomberie-chauffage, électricité, peinture / finitions.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (avec un indice au moins équivalent à l’IP65).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
Maisons Bruno Petit
26/05/14
26/05/16
RT2012-A7-059
Cequami
9 Route de Lourdes
65290 JUILLAN
02 54 22 66 24
www.maisons-brunopetit.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
(vide sanitaire
Les
maisons
dont : ou un sous-sol).
-- La
Lesurface
plancher
intermédiaire,
deux variantes
béton
(poutrelles / hourdis, dalle Préfa), plancher bois (solives /
habitable
est comprise
entre 75 :etplancher
190m² et
de type :
entraits
porteurs).
* Maison
plain-pied : Garage en option, accolé ou intégré.
*
-Maison
Les murs
sont
constitués
en
parpaings
ou
en
briques
isolés
par l’intérieur
par plafond
un complexe
isolantsous
composé
de
R+1 : Garage intégré ou accolé en option. L’étage peut
être : droitsoit
avec
horizontal,
rampant
polystyrène
expansé
et sous
surfacé
d’une total
plaque
de pied
plâtre
type Pregymax TH32 ; soit par un isolant en laine minérale
partiel (combles
tunnel),
rampant
(sans
droit).
surfacée d’un pare-vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima chez
Isover.
Typologie
-constructive
Le plafond: est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
étant
fixées surfilantes
la charpente
-suspentes
Fondations
: Semelles
sous murs périphériques et de refends section minimale d'environ 0,40 x 0,25m en
-béton
Laarmé
charpente :
fermette à entraits pour comble perdus, ou fermettes à entraits porteurs pour combles
d’un chainage.
- Murs
aménageables.
extérieurs : Élévations (RDC et Etage) en agglos creux ou brique de terre cuite (à coller ou à joint maçonné) de 0,20m
d’épaisseur revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par l’intérieur soit par un complexe isolant en laine minérale
Les
maisons
dont lafixée
surface
habitablemétallique,
est comprise
entre
50 m² collé
et 280
et plaque
de plâtre
sur ossature
ou un
doublage
en m².
polystyrène.
- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces
Exclusion
du
domaine
d’application :
d’une plaque de plaque de plâtre.
-Habillage
Les maisons
où
des
travaux
clients
sont
réservés
concernant
les
corps
des rampants et bas de rampants : Plaques de plâtre de 13d'état
mm maçonnerie,
d’épaisseurs menuiseries,
vissées sur plâtrerie,
ossature
électricité,
- chauffage.
secondaire plomberie
suspendue.
Les suspentes sont fixées sur la charpente.
-- Isolation
Les maisons
dont
la
surface,
l’architecture
et
le
système
constructif
utilisé
n'est
pas
conforme
aux
prescriptions
cides combles, des rampants et bas de rampants :
*dessus.
Combles perdus : laine minérale soufflée épaisseur suivant étude thermique.
* Combles aménagés : Laine minérale déroulée revêtue d’un papier kraft épaisseur 240mm.
- Cloisons de Distribution : Structure métallique fixée au sol sur la dalle brute et au plafond sur la plaque de plâtre,
revêtu de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et rempli d’une laine minérale d’épaisseur 45mm,
ou cloison Placopan de 50 mm.
- Plafonds (Rdc et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue.
Les suspentes sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage.
maison Bernard
Jambert
28/01/14
29/06/2016
RT2012-A7-048
Cequami 18 Bd du Général de
Gaulle BP 1538
49100 ANGERS
02 41 24 99 24 http://www.maisons-bernard-jambert.com 0,6 m³/(h.m²)
Type de plancher bas : Plancher reposant sur un vide sanitaire de deux ou trois rangs à minima d'agglos creux de
0,20m d’épaisseur et constitué de poutrelles béton et hourdis béton ou polystyrène avec dalle de compression et
chaînage en béton armé, ou terre plain constitué de remblai compacté d’un polyane et d’une dalle béton armé de 0.12
m. En fonction de l’étude thermique, un isolant d’épaisseur déterminée est mis en place sur le plancher bas avant
chape.
Type de
plancher intermédiaire : Plancher d’étage (dans maisons a étages) : 2 variantes :
- Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites avec dalle de compression surfacée et chainage
en béton.
- Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de
240mm de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette,
les jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane.
Type de charpente / couverture : Fermettes en sapin, 3 grandes familles :
- Fermettes à entraits pour combles perdus.
- Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.
- Fermettes en « A » pour comblés aménagés ou aménageables sur plancher béton.
Ou charpente traditionnelle suivant modèle.
Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables
(conformément au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009).
Autre :
Menuiseries
Extérieures : Menuiseries PVC ou aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils et fixées
sur maçonnerie par équerres métalliques.
Volet : Volet roulant PVC monobloc intégré à la maçonnerie.
Coffre volet
roulant : Coffres intégrés aux murs extérieurs de type « ½ linteau » permettant la pose de menuiseries monobloc
solidaires de leur volet roulant.
Conduit de fumées : Conduit polycombustible métallique (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la
plus basse. Habillage en plaque de plâtre en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.
Chauffage :
- Variante 1 : chaudière murale gaz à ventouse posée dans le volume habitable (émissions par radiateurs ou plancher
chauffant).
- Variante 2 : Pompe à chaleur Air/eau de type SPLIT.
Ventilation Mécanique Contrôlée :
De type
simple
flux,
par procédé
Les
maisons
dont
l'architecture
esten
: dépression de type hygroréglable Catégorie B. Groupe de ventilation suspendu
dans
les combles,
en plafond
raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les coffres de
- de plain-pied
avecbouches
comblesd’extraction
perdus ou combles
aménageables.
menuiserie,
canalisée
parou
unàmanchon
étanche
en traversée
- à étage sous
rampants
étage sous
combles
perdus. de doublage.
Maisons Caen
Construction
21/09/15
30/06/2016
(Agrément
retiré)
14 rue de la Folie
14000 CAEN
02 31 83 22 27 https://www.maisons-caen-construction.com
0,5 m³/(h.m²)
Electricité
: Pieuvre
Les maisons
dont : électrique encastrée dans les doublages des murs et dans les plafonds. Boitier étanche sur
des
prises
courantouetsous-sol.
interrupteurs. Le tableau de répartition est positionné dans la Gaine Technique
-l’ensemble
Le plancher
bas :
videde
sanitaire
Logement
(GTL),
soit dans le béton.
volume habitable, soit dans le garage.
- Le plancher intermédiaire :
- Les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une isolation en doublage collé. La structure
Revêtement
sol : Carrelage
scellé
ou collé sur chape dans le Séjour, salon, cuisine, salle de bains, WC, entrée,
porteuse
est de
en blocs
béton ou en
briques.
dégagement,
cellier.
Chape lisse
les chambres.
- La charpente :
traditionnelle,
surdans
fermette.
Accès
aux combles
perdus
équipée d’un joint souple d’étanchéité.
Les maisons
dont la: Trappe
surface d’accès
habitableaux
estcombles
comprise
entre isolée
50 m² en
et PVC
250 m².
Accès auxdu
locaux
non chauffés
(garage, sous-sol ou cellier non isolé) :
Exclusion
domaine
d’application :
isolant
avec
joints périphériques
et seuil
étanches à l’air, et serrure 3 points.
-Bloc
Lesporte
maisons
avec
cheminée
(insert ou foyer
ouvert).
- Les maisons où des travaux sont réservés par le client (excepté les lots peinture et revêtement de sol).
- Les maisons avec toiture terrasse.
- Les maisons avec un plancher intermédiaire bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Maisons Cercle
Entreprise
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-094
Promotelec
Services
Parc d’activité des
Charmes BP12033
71601 PARAY LE
MONIAL Cedex
03 85 81 60 08
htpp://www.cercle-entreprise.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : la maçonnerie est en briques avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant, dit doublage collé.
0,4 m³/(h.m²) pour - Le plafond au rez-de-chaussée : BA13 suspendu sur rail.
les maisons de plain - La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher
pied et 0,6 m³/(h.m²) béton.
pour les maisons à
étage
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65).
- Les maisons équipées d’un poêle non conforme RT2012. (obligatoirement posé par le fournisseur, déjà habilité et de
la marque SEGUIN ou équivalent).
- Les maisons dont les lots maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, plomberie-chauffage, électricité, sont à charge client.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Maisons Chalets des
Alpes (SCMA)
19/11/13
05/05/16
RT2012-A7-040
Cequami
247 route de
Bellegarde 74330
EPAGNY
04 50 22 18 06
https://www.mca-annecy.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
en béton.
Le plancher intermédiaire, deux variantes : plancher béton (poutrelles / hourdis, dalle Préfa), plancher bois
(solives / entraits porteurs).
- Les murs sont constitués d’une structure maçonnerie courante avec isolation rapportée.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes ou traditionnelles.
- les maisons à ossature bois. les maisons sur deux niveaux avec plancher bois.
- les maisons avec isolation par l’extérieur.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (un niveau habitable), à demi-niveau avec ou sans étage (deux niveaux habitables non
superposés), à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).
Maisons Claire
20/03/2014
30/06/2015
30/06/16
RT2012-A7-051
Cequami 2 rue du Fort
Gambetta 57140
WOIPPY
03 87 30 85 77
https://www.maisonsclaire.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- nature des murs : extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec de la laine de verre
et pare-vapeur kraft. (doublage sur ossature métallique), soit par un complexe polystyrène isolant (doublage collé).
- type de plafond : RDC : plaques de plâtre de 13 mm ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature
secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. Combles perdus ; Combles aménagés /
aménageables.
- type de toiture : toiture inclinée, toiture terrasse.
- type de plancher bas : constitué d’un vide sanitaire ou d’un sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec
dalle de compression en béton.
- type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 50 m² et 250 m².
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.)
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – PlomberieChauffage – Electricité.
Maisons Clair Logis
19/11/13
11/06/16
RT2012-A7-041
Promotelec
Services
100 avenue du Général
Leclerc 61000
02 33 81 53 00
ALENCON https://www.maisonsclairlogis.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire, deux variantes : plancher béton (poutrelles / hourdis, dalle Préfa), plancher bois (solives /
entraits porteurs).
- Les murs sont constitués d’une structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
- Les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Maisons Concept
22/05/15
22/05/16
RT2012-A7-096
Promotelec
Services
80 Boulevard de Chinon
37300 JOUE LES
02 47 280 200
TOURS
https://www.maisons-concept.com
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire :
béton avec système poutrelle - hourdis; plancher bois sur entraits porteurs.
0,4 m³/(h.m²) pour
- Les murs extérieurs sont constitués de parpaing maçonné, brique à colle avec une isolation par l'intérieur, via de la
les maisons de plain
laine minérale + BA13 sur ossature
pied et 0,6 m³/(h.m²)
- Le plafond : plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue.
pour les maisons à
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus ou aménageables, fermette à entraits porteurs pour combles
étage
aménagés sur plancher bois, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton, toiture terrasse.
platerie, plomberie - chauffage, électricité.
- Les maisons de la surface, l'architecture et/ou le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus.
Maisons Contoz
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-091
Cequami
Rue de l’Industrie 25560
03 81 55 86 66
SAONE
http://www.maisons-contoz.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, poutrelle hourdis sur vide sanitaire ou sur sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher lourd, plancher léger.
- Les murs extérieurs sont constitués soit de briques ou de blocs béton avec une isolation par l'intérieur.
- Le plafond : constitué en BA13, enduit plâtre.
La charpente/combles : fermette aménageable, fermette non aménageable, charpente plateau, charpente
traditionnelle, toiture terrasse bac acier
- Les maisons à ossature bois.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l'air (sauf si l'indice de protection est supérieur ou égal à
l'IP65).
Les maisons de la société Maisons de la Côte Atlantique pour les marques MCA 17, MCA 40, MCA 24 et Bois et
Nature Constructions.
Maisons de la Côte
Atlantique
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-093
Promotelec
Services
110 avenue du Peyrou
33370 Artigues Près
Bordeaux
05 56 33 23 32
http://www.maisons-mca.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton (vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein (dalle béton); ou radier général.
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle.
Les murs extérieurs sont constitués de briques maçonnées ou sont en ossature bois avec une isolation par
l'intérieur, soit en laine de verre dans ossature, soit laine minérale + BA13 collé.
Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : charpente avec combles perdus.
plâtrerie sèche, plomberie-chauffage, électricité.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non
superposés), ou à demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur
l’autre), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Maison CR
11/04/13
11/06/16
RT2012-A7-014
Cequami
1 route de Birey 57160
CHATEL SAINT
03 87 60 42 42
GERMAIN
htpp://immobiliereclauderizzon.fr
0.3 m3/(h.m²) pour
MI de plain-pied
0.5 m3/(h.m²)
pour MI avec ½
niveau ou étage.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou
un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système de poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
Le plafond : RDC deux variantes : plâtre sur hourdis ou plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature
suspendue. Les suspentes étant fixées sous le plancher ; Etage : le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13
mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
La charpente : 4 variantes : Fermettes à entraits pour combles perdus ; Fermettes en « A » pour combles
aménagés sur plancher béton ; Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents ; Toiture-terrasse.
- Equipées de spots électriques.
- Dont le plancher intermédiaire est en bois
- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
Maisons Crisalis
11/09/15
30/06/20156
RT2012-A7-110
Cequami 24 rue de la Savonnerie
03 89 50 85 96
68460 LUTTERBACH
https://www.maisons-crisalis.net
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (un niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre); demi
niveau avec étage (au moins trois niveaux habitables dont au moins deux superposés l'un sur l'autre).
Les maisons dont :
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression
en béton; terre-plein.
- type de plancher intermédiaire : en béton avec un système poutrelle hourdis.
- les murs sont en briques avec une isolation par l'intérieur : complexe isolant composé de polystyrène expansé et
surfacé d'une plaque de plâtre.
- type de plafond : hourdis plâtré (rez-de-chaussée); plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire
suspendue (étage).
- type de charpente : charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents; charpente "hybride" composée d'une partie
en charpente traditionnelle, l'autre en toiture terrasse
plâtrerie, plomberie, chauffage, électricité.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions
ci-dessus.
- Les maisons équipées de spots dont l'indice de protection est inférieur à l'IP65.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus ; les maisons avec un étage et sous
combles perdus ; les maisons de plain-pied ou avec un étage avec toiture terrasse.
Maisons Delacour
17/09/13
19/06/2016
(Agrément
retiré)
48 les Chênaies RN 13
50470 TOLLEVAST
02 33 44 57 01
http://www.maisons-delacour.com
0,6 m³/(h.m²)
- nature des murs : les maisons sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par
l’intérieur. La structure porteuse est en brique ou en blocs béton creux.
- type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- type de plancher bas : les maisons sont construites sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
flux.
- Les maisons vendues hors d’eau / hors d’air dont le second œuvre est à la charge du maître d’ouvrage. Les maisons
à ossature bois.
Les maisons dont :
- Les maisons plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus. Les maisons à étage sous combles
perdus.
Maisons Delmas
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-066
Promotelec
Services
Rue de la Hayette 77100
01 64 33 11 21
MAREUIL LES MEAUX
http://maisonsdelmas.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Les murs : Les maisons à structure lourde sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur par collage. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux selon la demande du
client.
- La charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est
réservée par le client.
-Les maisons avec plancher intermédiaire bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur
l'autre).
Maison de Pâris
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-071
Cequami 13 Rue de la Résistance
03 23 59 19 99
02200 SOISSONS
www.maisonsdeparis-aisne.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Le plancher bas est composé d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle–
hourdis avec dalle de compression en béton.
- Le plancher intermédiaire : deux variantes : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton. Solivage bois.
0,3 m3/(h.m2) pour
- Les murs maçonnerie traditionnelle en brique ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur, deux variantes : Isolant en
laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. Complexe
3
pied,
0,5 m /
isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
(h.m2) pour les
- Le plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13.
autres constructions.
- Les combles : trois variantes : Combles perdus (pour fermette en W). Combles aménagés ou aménageables sur
plancher bois. (pour fermette à entraits porteurs). Combles aménagés ou aménageables sur plancher béton. (pour
fermette en A et toiture terrasse).
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air. (indice de protection inférieur à IP65).
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie - Menuiserie – Plaquiste – Plomberie –
Chauffage – Electricien.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (1 niveau habitable), à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés), à
étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Maison des
Compagnons (EGCC)
05/05/14
05/05/16
RT2012-A7-061
Cequami
Plateau de Louze RN7
38150 ROUSSILLON
04 74 86 23 52 http://www.maisonsdescompagnons.com 0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : deux variantes : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton ; Terre-Plein.
- Le plancher intermédiaire : pour les constructions à étage est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle
- Les murs Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en parpaings ou en briques), sont isolés par l’intérieur, deux
variantes : soit d’un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une
ossature métallique, dit doublage sur ossature ; soit d’un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé
d’une plaque de plâtre, dit doublage collé.
- Le plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13.
- La charpente : fermette pour Comble Perdu.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie –
Chauffage – Electricité.
- La surface habitable est comprise entre 60 et 180 m². Les maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.
Maisons d’en France
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-072
Cequami 2 allée Eugène Mouchot
01 69 02 18 50
91130 RIS ORANGIS
https://www.maisonsdenfrance.com
0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif :
nature des murs : les murs sont constitués de bloc béton béton cellulaire, brique.
habillage, habillage / isolation des murs : doublage intérieur par isolant, habillage en plaque de plâtre, doublage
polystyrène TH32, TH38.
habillage / isolation des sols : hourdis polystyrène + TMS de sol, hourdis polystyrène.
isolation des combles : laine minérale, flocon soufflé.
type de charpente : Industrielle avec connecteurs.
type de couverture : tuile béton, tuile terre cuite.
pente de toit : toiture inclinée.
type de plancher bas : sur vide sanitaire Poutrelle+ hourdis, sur Sous-sol poutrelle + hourdis. type de plancher
intermédiaire : poutrelle + hourdis, plancher bois, sans.
système de chauffage : effet joule, chaudière gaz.
eau chaude sanitaire : électrique, solaire, chaudière gaz.
conduit de fumée : sans, conduit de fumé métallique double paroi isolé.
ventilation mécanique contrôlée : simple flux.
accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanche.
- Les réalisations autres que maisons individuelles
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: Plaquisterie,
Electricité, Menuiseries extérieures, Plomberie/chauffage.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 46 m² et 200 m² de plain pied ou à étage.
- Pour les marques : Maisons de l'Avenir (Traditionnel), Créations sur mesure de l'Ouest (CMO Traditionnel), Les
Maisons Vivre et Bois (Ossature bois).
Maisons de l’Avenir
20/10/14
30/06/16
RT2012-A7-076
Cequami Les maisons dont :
- Conduit de fumée : sans ou avec conduit de fumée double paroi isolée. Ventilation Mécanique Contrôlée : simple
flux, double flux.
- Le plancher étage : plancher bois, plancher béton.
- Les murs extérieurs sont en agglos creux ou brique de terre cuite, béton cellulaire, ossature bois. Enduit projeté,
0,5 m³/(h.m²) pour
parement bois ou similaire, parement collé. Doublage des murs extérieurs RDC : pour les constructions traditionnelles:
Zone de Cuzon Rue 34
Isolation intérieur ; pour les constructions bois: isolation répartie par remplissage entre structure porteuse.
bis rue Jacques Anquetil 02 98 52 08 09 https://www.groupemaisonsdelavenir.com
- La couverture : Toutes pentes de toits. Toiture terrasse avec membrane d'étanchéité. Les matériaux utilisés sont :
29000 QUIMPER
pour les maisons à
ardoise naturelle ou synthétique, zinc, bac acier, tuile béton ou terre cuite. Habillage, isolation des rampants et bas de
étage
rampants : isolation intérieure, doublage par isolant. combles aménagés: laine minérale avec pare-vapeur et plaque de
plâtre fixée sur ossature métallique ou brique plâtrière. combles perdus: laine minérale soufflée ou laine minérale en
rouleau avec pare-vapeur.
- La charpente : charpente traditionnelle ou fermettes industrielles. Système pannes bois et panneaux bois.
- Les constructions réceptionnées au stade hors d'eau hors d'air.
- Les constructions pour lesquelles un avenant au carnet de détails techniques a été réalisé (FS01).
- Les constructions pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants: plaquisterie, électricité,
plomberie, chape, menuiseries intérieures ou extérieures.
Les maisons dont l'architecture est de plain pied avec combles aménagés, aménageables, perdus; les maisons à
étage sous combles perdus avec un plancher intermédiaire bois ou béton.
Maisons du Val de Bresle
30/06/15
30/06/2016
(Agrément
retiré)
6 rue Notre Dame 76340
02 35 94 15 38
BLANGY SUR BRESLE
https://www.maisons-mbv.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol, terre-plein.
- Les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur sur rails. La
structure porteuse est en blocs pierre ponce ou en blocs béton ou en briques.
- La charpente : traditionnelle, sur fermette, toiture terrasse.
- Les maisons à ossature bois.
- Les maisons où des travaux sont réservés par le client (excepté les lots peinture et revêtement de sol).
Les maisons dont l'architecture est de plain pied et les maisons à étage toute hauteur, avec combles aménagés.
Maisons ECG
11/09/15
30/06/16
RT2012-A7-113
Cequami 10 route de Blaye 33820
05 57 64 54 03
ETAULIERS
htpps://www.maisons-ecg.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Le plancher intermédiaire : plancher poutrelle hourdis.
- Les murs : ils sont constitués de briques avec une isolation par l'intérieur sur rail avec de la laine minérale.
- La charpente : fermette à entraits ; pente de toit : toiture inclinée.
- Les maisons hors d'eau, hors d'air.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants:
maçonnerie, menuiseries plaquisterie / plâtrerie, électricité, plomberie (alimentation/évacuation/chauffage) carrelage (si
chape non réalisée par la société).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m² de plain pied ou à étage.
- de plain pied ou à étage ou à niveau décalé.
Maisons Elan
Maisons et Jardin
20/03/14
12/06/13
20/03/2016
(Agrément
retiré)
05/05/16
Ruer Gershwin BP 56
63202 RIOM CEDEX
RT2012-A7-018
Promotelec
Services
Résidence les Iles BP
2214 03200 VICHY
04 73 63 16 31
04 70 97 01 12
https://www.maisons-elan.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : hourdis rectolight. Type de plancher bas : Rectolight, Rectosen Up 23 , Rectosen Up19,
Rectosen Up 23, Up 27, Up 39, Up 30, Up40.
- Les murs extérieurs sont en briques, parpaing ou Xella.
- Isolation : isolation thermique des murs par l’intérieur avec du PSE 100+10 TH38 ; PSE 120+13 TH32 ; OPTIMA GR
32 ; PSE 100+10 TH29,5 ; Xtherm Ultra 32 120+10. isolation thermique des sols avec du : TMS SI 56, TMS SI 48,
TMS SI 41, TMS SI 80, TMS SI 60, TMS SI 100, TMS SI 47 ; TMS SITMS SI 39. isolation des combles rampants :
laine minérale avec R=5 ; R=9 ; R=8. R=10 ; R=6 ; R=7 ; R=3,75 ; R=4.
- La charpente : Fermettes. La couverture : couverture : tuile béton avec pente de toit à 36 %.
- Autres caractéristiques :
- Conduit de fumée : métallique double paroi isolé, avec ou sans tubage. Système de ventilation : VMC micro
watt hygro B ou micro watt hygro A.
- Accès aux combles : trappe d’accès aux combles PVC étanche TPI151 ou similaire.
- Système de production d’eau chaude sanitaire : thermodynamique CEL ; chaudière par accumulation, chaudière à
condensation, électricité 300L, ballon solaire monovalent, ballon hydro solaire, chaudière à accumulation 42L,
chaudière à accumulation Isotwin F25, thermodynamique 270L, themrodynamique. Système de chauffage : électrique,
gaz, aérothermie, poêle, monovalent.
- les chantiers autres que la maison individuelle (ERP).
Les maisons dont :
- Les maisons un niveau de plain-pied et les maisons sur deux niveaux niveaux avec plancher intermédiaire béton
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
Perméabilité à l’air compression en béton. Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle
maximale garantie : de compression béton
www.maison-et-jardin-construction.fr
inférieure à 0,6 m³/ - type constructif : structure agglo ciment avec isolation par doublage collé à l’intérieur, toiture inclinée sur charpente
(h.m²)
industrielle par fermettes
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons et Villas de
France SOCAMI
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-067
Cequami Parc de la Tuilerie
31810 VENERQUE
05 34 48 00 00
www.vmfrance.com
0,5 m³/(h.m²)
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur : laine
minérale + BA13 sur ossature.
fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes.
nature de charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles.
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons Guillaume
13/11/14
30/06/16
RT2012-A7-080
Cequami ZA La Martinais 35133
LECOUSSE
02 33 79 42 52
www.maisonsguillaume.com
0,6 m³/(h.m²)
Nature des murs : les murs extérieurs sont en parpaing maçonné, brique à coller avec une isolation par l'intérieur via
de la laine de verre ou de l'isolant collé.
nature du plafond : plafond(s) composés de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue,
ou plafond(s) plâtré(s) sous plancher intermédiaire (cas de maison à étage).
nature de charpente : charpente traditionnelle.
type de plancher intermédiaire : béton.
plâtrerie, plomberie-chauffage, électricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Maisons France
Confort
27/11/13
11/06/16
RT2012-A7-042
Cequami
Maisons France Style
30/06/15
30/06/16
RT2012-A7-101
Cequami Les maisons dont :
- Les maisons répondent à l’un des descriptifs suivants :
*
Maison 1 niveau : Garage en option, accolé ou intégré.
*
Maison 1/2 niveau : Garage en option, accolé ou intégré.
* Maison R+1 : Garage accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel
(combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit).
*
Maison R+1 avec garage intégré. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles
tunnel), sous rampant total (sans pied droit).
*
Maison R+Tour : Garage en option, accolé ou intégré.
Typologie
constructive :
- Murs extérieurs : Maçonnerie (RDC et Etage) en agglos creux, brique de terre cuite ou béton cellulaire de 0,20m
d’épaisseur revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par doublage intérieur en laine minérale ou polystyrène
d’épaisseur suivant étude thermique + plaque de plâtre.
- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces
d’une plaque de plaque de plâtre.
- Habillage
Valeurs de
des rampants et bas de rampants :
Plaques
de plâtre de
mm d’épaisseurs
Champs
d'application
de 13
la démarche
qualité vissées sur ossature secondaire
Adresse
Téléphone
Site internet
perméabilité à l'air suspendue. Les suspentes sont fixées sur la charpente.
retenues
- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants :
* Combles perdus : laine minérale soufflée ou déroulée, épaisseur et performance suivant étude thermique.
* Combles aménagés : laine minérale déroulée d’épaisseur suivant étude thermique associée à une membrane parevapeur indépendante.
- Cloisons de Distribution : Ossature métallique revêtu de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et
rempli d’une laine minérale. Variante : cloison alvéolaire de 50mm type « placopan » ou équivalent.
- T ype
de plancher bas : Plancher constitué de poutrelles béton et hourdis polystyrène (ou composite) avec dalle de
compression et chaînage en béton armé recouvert ou non d’un isolant de sol sous dalle flottante d’épaisseur suivant
étude thermique.
- Type de
plancher intermédiaire, 2 variantes :
* Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites (ou polystyrène) avec dalle de compression et
chainage en béton.
* Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et
de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les
jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane.
Type de charpente couverture :
Fermettes en sapin, 3 grandes familles :
* Fermettes à entraits pour combles perdus.
* Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.
* Fermettes en « A » pour combles aménagés ou aménageables sur plancher béton.
Variantes :
* Panneaux de toitures avec isolant incorporé reposant sur des pannes.
* Charpente traditionnelle (fermes, pannes et chevrons) sur plancher béton.
* Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables
(conformément au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009).
2 route d’Ancinnes BP17
- Type de
61000 ALENCON
02 33 82 93 12 https://www.maisons-france-confort.fr
0,6 m³/(h.m²)
plafond : (RDC et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les
CEDEX
suspentes sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher haut
en béton).
45 avenue du Général
Leclerc Hauteclocque
76120 LE GRAND
QUEVILLY
02 31 18 05 18
https://www.francestyle.fr
0,6 m³/(h.m²)
Autres :
Menuiseries Extérieures
Menuiseries Bois, PVC ou Aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils préfabriqués et
fixées sur maçonnerie par équerres métalliques.
Volet
Volets battants en bois fixés dans la maçonnerie.
Variantes : Volet roulant PVC ou Alu monobloc apparent ou intégré à la maçonnerie.
Conduit de fumées
Conduit métallique isolé ou non (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus basse. Habillage en
plaque de plâtre (si conduit non raccordé) en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.
Chauffage
Chaudière gaz à condensation.
Poêle à granulés à combustion étanche.
Pompe à chaleur Air-eau.
Emetteurs accrochés à effet joule.
Pompe à chaleur air-air.
Production d’ECS
Ballon thermodynamique monobloc ou split.
Chauffe-eau solaire avec appoint électrique ou gaz.
Chaudière gaz à production instantanée ou semi-instantanée.
PAC double service.
Ventilation Mécanique Contrôlée
De type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B ou A. Groupe de ventilation
suspendu dans les combles, bouches d’extraction en plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les
menuiseries.
Variante :
ventilation double flux et réseau de distribution en gaine rigide ou souple.
.
Electricité
Réseau
électrique
dans
dansaménageables,
les plafonds ouaménagés,
en plancher.
Boitieroud’encastrement
Les maisons dont encastrée
l'architecture
estles
dedoublages
plain-pied des
avecmurs,
combles
perdus
à étage sous
étanche
l’ensemble des prises de courant et interrupteurs. Gaine Technique Logement (GTL) placé en volume
combles sur
perdus.
chauffé ou dans le garage.
Revêtement
de
sol
Les maisons dont :
scellé
ousur
collé
sursanitaire;
chape selon
plan.
-Carrelage
Le plancher
bas :
vide
sur terre-plein.
Variantes:
- Les murs : construction (structure lourde) selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur. La structure
Parquet
collé.ou en blocs béton creux.
porteuseflottant
est en ou
briques
lisse.
-Chape
La charpente :
charpente traditionnelle ou sur fermettes.
Plancher bois laissé brut sur combles aménagés suivant type de fermettes.
Accès
aux combles
Les
maisons
dont la surface habitable est comprise entre 55 m² et 200 m².
Trappe d’accès aux combles perdus isolée en bois ou PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.
Accès auxdulocaux
nond’application :
chauffés (garage, sous-sol ou cellier non isolé)
Exclusion
domaine
isolant avec
joints bois
périphériques
etBois.
seuil.
-Bloc
Lesporte
constructions
ossature
de la filialed’étanchéité
France Style
Sont exclues du
- Les maisons avec toiture terrasse
domaine d’apllication :
- L’ensemble des maisons
individuelles commercialisées par les filiales du groupe MAISONS FRANCE CONFORT.
- Les maisons individuelles commercialisées sous la marque MAISONS PERFORMANCES.
- Les maisons comportant des baies vitrées dites « à galandages ».
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable, à demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins
3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre), à étage (2 niveaux habitables superposés l’un
sur l’autre).
Maisons Hanau
25/07/13
11/06/16
RT2012-A7-026
Cequami
BP 70004 2A Rue
Strasbourg 67350
PFAFFENHOFFEN
03 88 72 51 51 http://www.maisons-hanau.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, ou d’une
dalle pleine ferraillée.
maximale garantie :
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : Les murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle constitué soit de briques en terre cuite, soit de blocs
(h.m²)
thermopierre. Murs extérieurs isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et
surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plafond : Rez-de-chaussée : dalle plâtrée ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature
secondaire suspendue, les suspentes étant fixées sur la charpente.
- La Charpente : traditionnelle avec arbalétriers apparents
- Les maisons comportant des baies extérieures à galandage.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ou avec un demi-niveau sans étage (deux niveaux habitables non superposés), avec un
demi-niveau avec étage (au moins trois niveaux habitables dont au moins deux sont superposés l’un sur l’autre), à un
étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).
Maisons Horizon
20/03/14
20/03/16
RT2012-A7-050
Promotelec
Services
4 rue Pierre Simon de
Laplace 57072 METZ
CEDEX 3
023 87 55 10
23
http://maisonshorizon.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : composé de vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire :constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle parpaing ou brique) sont isolés par l’intérieur, par un
complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).
- Le plafond : composé de BA13.
- La Charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus ; Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher
béton.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air dont l’indice de protection est supérieur ou égal à
l’IP65.
- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois. Les maisons avec travaux à charge client pour les corps
d’état Menuiserie et Plâtrerie.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage avec combles aménagés.
Maisons Levoye
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-064
Cequami ZA Route d’Estaires
03 28 42 70 61
59232 VIEUX BERQUIN
www.maisonslevoye.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre plain (dallage), vide sanitaire (poutrelle + hourdis), ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : bois ou poutrelle + hourdis.
- Les murs : Les murs extérieurs sont constitués de composite Porotherm, composite Agglo avec une isolation par
l'intérieur sur rail métallique. Laine minérale. isolation des sols : polystyrène, polyuréthane extrudés. isolation des
combles rampants : laine déroulée.
- La Charpente / couverture : fermette à entraits, fermette CP, ou fermette A sur dalle. couverture en tuile.
pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse. Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- Système de chauffage : gaz, effet joule, PAS, fioul.
- conduit de fumée : sans ou double paroi.
- Eau chaude sanitaire : gaz, électrique, thermodynamique.
- Système de ventilation mécanique : simple flux.
- Accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanches.
- Les clos couvert fermé.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants avec un
artisan qui ne figure pas dans le panel des Maisons Levoye : plomberie (sanitaires, chauffage), carrelage (si chape
non posée par Maisons Levoye).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage.
Maisons Liberté
05/12/14
30/06/16
RT2012-A7-032
Promotelec
Services
305 Rue Antoine de
Lavoisier 26503 BOURG 0800 88 17 51
LES VALENCE CEDEX
https://www.maisons-liberte.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol) ou Dallage (Terre plein).
- Le plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).
Les murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire +
enduit; avec une isolation par l'intérieur : laine minérale ou doublage polystyrène.
- Le plafond : plafond sous charpente traditionnelle avec rampants et/ou poutres apparentes ou plafond sous comble
perdu.
- Charpente / pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules étanche ou effet joule ou géothermie.
- conduit de fumée : conduit de fumée avec ou sans tubage.
- Eau chaude sanitaire : thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie.
- Système de ventilation mécanique : simple flux ou Simple flux Hygro B ou double flux Hygro B.
- Les chantiers comportant des spots encastrés non étanches.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie /
plâtrerie, pose des éléments de chauffage (électricité / câblage), plomberie (hors pose des sanitaires), carrelage (si
chape non posé par Maisons Liberté), pose de poêles granulés étanches.
Nom de la société
Maisons Malet
Date
d'agrément
15/06/15
Date de fin de
validité
d’agrément
15/06/16
Numéro
d’agrément
RT2012-A7-098
Organisme
certificateur
Cequami
Adresse
53 avenue de Palarin
31120 PORTET SUR
GARONNE
Téléphone
05 62 87 19 87
Site internet
htpps://www.maisons-malet.com
Valeurs de
retenues
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons de la société Maisons Malet pour les gammes Design et Classique. Les maisons dont :
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage / combles aménagés.
Les maisons dont :
- Les murs : les murs extérieurs sont constitués de briques, enduit hydrofuge, avec une isolation intérieure par
doublage sur rails. Habillage des murs en plaques de plâtre. Habillage et isolation des sols : hourdis isolant.
- Le plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier, plancher hourdis + graviers. Pente de toit : toiture
inclinée, toiture terrasse. Type de couverture : tuile terre-cuite, zinc.
- Type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle et hourdis béton.
Type de conduit de fumée : sans ou double paroi isolée.
- Chauffage : effet joule, PAC, gaz.
- Eau chaude sanitaire : électrique, thermodynamique, solaire.
- Accès aux combles : étanche ou sans.
- Les réalisations comprenant une ou plusieurs baies à galandages extérieures.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : maçonnerie,
menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage, VMC), plomberie (sanitaire, chauffage), carrelage (si
chape non posée).
Maisons Partout
03/11/15
30/06/2016
(Agrément
retiré)
15 avenue des
Volontaires 15000
AURILLAC
04 71 48 17 17
http://maisonspartout.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied et les maisons à étage / combles aménagés.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis); sur sous-sol.
- Les murs : ils sont constitués soit de blocs pierre ponce, soit de briques, soit de parpaing avec une isolation par
l'intérieur par doublage (panneaux avec ossature métallique) et laine minérale / placo.
- La charpente : fermette à entraits; fermette traditionnelle. Pente de toit : toiture inclinée.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un
artisan qui ne figure pas dans le panel de Maisons Partout : maçonnerie, menuiseries, plaquisterie / plâtrerie,
électricité, plomberie (sanitaire/chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
Maisons Pascal
Porteres
05/12/14
30/06/16
RT2012-A7-082
Cequami 4 rue Léonard de Vinci
17443 AYTRE
05 46 51 10 45 https://www.constructeur-maisons-charente-maritime.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Les murs : les murs extérieurs sont constitués d'agglo, parpaing, bloc béton ou brique collée, avec une isolation
intérieure par doublage / plaques de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier. Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie /
plâtrerie, électricité (hors appareillage et radiateur), pose du système de chauffage.
Maisons Pierre
25/07/13
19/06/2016
RT2012-A7-022
Promotelec
Services
Parc d’activités Jean
Monnet 580 Impasse de
l’Epinet BP 70 VERT 01 64 71 19 19
SAINT DENIS 77242
CESSON CEDEX
http://www.maisons-pierre.com
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, maisons à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton, maisons à deux niveaux
0.4 m3/(h.m²) pour
avec plancher intermédiaire bois.
MI de plain-pied
0.6 m3/(h.m²) pour
Les maisons dont :
MI sur deux niveaux
- Le plancher bas : vide sanitaire constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : structure en maçonnerie courante avec isolation rapportée à l’intérieur.
- La charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Nom de la société
Maison SM
Date
d'agrément
15/01/2013
05/12/2014
Date de fin de
validité
d’agrément
11/03/16
Numéro
d’agrément
RT2012-A7-005
Organisme
certificateur
Promotelec
Services
Adresse
Téléphone
Zac Bonne Source
26 rue Aristide
Boucicaut
04 68 65 03 55
BP 531
11105 Narbonne Cédex
Site internet
http://www.groupe-sm.com/
Valeurs de
retenues
Les maisons ont une surface habitable est comprise entre 60 m² et 100 m², et une architecture de plain-pied ou à
étage (deux
niveaux à minima habitables superposés l'un sur l'autre) dont :
- le plancher bas est un vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un
système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton (vide
sanitaire ou un sous-sol),
- Les murs extérieurs en briques à coller sont isolés par l'intérieur
avec un doublage collé composé de polystyrène surfacé d'une plaque de
plâtre type « Pregymax »,
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d'un système
poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton,
La valeur de 0,5
- Le plafond est composé de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur une
ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la
uniquement aux
charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec
maisons soumises à
plancher intermédiaire en béton),
la RT 2012.
- la charpente est une fermette à entraits pour combles perdus.
Exclusion du domaine d'application :
- Les maisons avec des travaux à charges clients relatifs aux corps
d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie, Électricité et
Carrelage.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif
utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
- Les planchers intermédiaires en bois.
Les maisons dont :
-La surface habitable est comprise entre 60 m² et 200 m²
- Les maisons de plain pied, ou à étage avec combles aménagés.
Maisons Rennaises
26/05/14
26/05/16
RT2012-A7-062
Cequami
8 rue Maurice Fabre
CS24334 35043
RENNEES CEDEX
02 99 67 87 87
www.maisons-rennaises.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : planchers poutrelles et hourdis béton / bois.
- Les murs : ils peuvent être soit bloc béton, brique, enduit hydrofuge avec une isolation par l’intérieur : doublage
intérieur par isolant, et habillage en plaque de plâtre ou brique avec enduit plâtre.
- La charpente : industrielle ou traditionnelle. Couverture : toutes pentes de toits. Les matériaux utilisés sont : tuile
béton, tuile terre cuite, ardoise naturelle ou synthétique, zinc. Les Maisons Rennaises réalisent également quelques
constructions à toiture terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygro B avec grilles hygroréglables ou une
VMC double flux. Conduit de fumée : conduit de fumée isolé métallique.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels il y a un avenant au carnet de détails techniques, formulaires
PFS02.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivant et qu’il fait
réaliser par un prestataire non intégré au panel de sous-traitant Maisons Rennaises : menuiseries extérieures,
plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (sanitaires – chauffage), carrelage (si chape non posée).
- Travaux non inclus dans la notice descriptive (ex : évacuation de hotte, entrée d’air cheminée...).
Maisons Stéphane
Berger
27/06/13
21/05/16
RT2012-A7-019
Cequami
37 Rue de Molsheim
67000 STRASBOURG
03 90 22 61 51
www.stephaneberger.com
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de ½ niveaux avec ou sans étage, soit 2 niveaux habitables non superposés ou au moins 3 niveaux habitables dont
au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre
- à étage, soit 2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre)
Typologie
constructive :
- Type de plancher bas : le plancher bas est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe
maximale garantie :
isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
inférieure à0,6 m³/
- Type de plancher intermédiaire : le plancher intermédiaire est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle
(h.m²) Applicable à
l'ensemble des
- Type de plafond :
constructions
o RDC : Plâtre sur hourdis.
décrites dans le
o Etage, le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
domaine
suspentes étant fixées sur la charpente. Dans le cas d’une Toiture Terrasse, le plafond est constitué d’une dalle
d'application
plâtrée.
- Type de toiture: Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents.
- Les maisons équipées de poêle à bois non étanche. Les poêles puisent obligatoirement et uniquement l’air servant à
la combustion à l’extérieur au moyen d’un conduit raccordé entre le poêle et la prise d’air. (Modèle Primula chez RED).
- Les maisons avec des spots électriques, même étanche.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, et les maisons à étage sous combles
perdus.
Maisons Socoren (SAS
SDMS)
05/05/14
05/05/16
RT2012-A7-056
Promotelec
Services
155 Chemin des
Faluères ZI des Bozées
02 43 59 72 22
BP 46127 53061 LAVAL
CEDEX 9
www.socoren.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi avec un garage accolé ou en soussol. RDC : plâtre sur hourdi.
- Les murs : les maisons sont principalement construites selon un mode traditionnel avec une isolation thermique par
l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Système de chauffage : gaz électricité ou bois.
- La charpente : traditionnelle, sur fermette ou en toiture terrasse.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est
réservée par le client.
Maisonneuve MI
27/06/13
19/06/2016
RT2012-A7-020
Cequami
1 rue de la performance
59650 VILLENEUVE 03 20 61 30 30
D’ASQ
www.groupemaisonneuve.fr
Inférieure ou égale à
0,6 m³/(h.m²).
Applicable aux
maisons : RT2012
les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied sur un niveau,
- ou de deux niveaux.
La surface habitable est comprise entre 80 et 150 m².
Typologie constructive :
- type constructif : structure maçonnerie traditionnelle courante ou isolante avec isolation par laine minérale intérieure,
combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en
plaques de plâtre suspendues sous solivage ou dalle.
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton et rupteurs de ponts thermiques et plancher intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois.
- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
Sont exclues du domaine d'application :
Aucun.
Maisons Tradibudget
13/11/14
30/06/2016
(Agrément
retiré)
1024 rue de la Forêt
BP87 41110 ST
AIGNAN SUR CHER
02 54 75 44 78
www.tradibuget.com
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle hourdis avec dalle de compression en
béton.
Le plancher intermédiaire : système poutrelle hourdis avec dalle de compression en béton, plancher bois sur
fermette à entraits.
0,4 m³/(h.m²) pour
- Les murs extérieurs sont constitués de parpaings, briques, easytherm avec une isolation par l'intérieur par doublage
collé et doublage sur osssature métallique.
- Le plafond est composé de placo plâtre sur ossature.
pour les maisons à
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus, fermette à entraits pour combles aménagés sur plancher
étage
bois ou combles aménageables, fermette en « A » pour combles aménagés sur plancher béton, toiture terrasse (à
partir de 2015).
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état menuiserie, plaquiste, électricité,
plomberie - chauffage.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus. - Les maisons avec des baies à galandage et équipées de spots électriques non étanches à l’air.
Les Maisons d'en France Midi Méditerranée / Mas Provence pour les marques Maisons d'en France Midi Méditerranée
et Mas Provence.
- de plain-pied,
- à étage.
Mas Provence (Maisons
d’en France Midi
Méditerranée) – CIMMI
03/11/15
30/06/16
RT2012-A7-117
Cequami 53 avenue Maréchal
Arnaud 04100
MANOSQUE
04 92 70 77 60
https://www.masprovence.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Le plancher bas : vide sanitaire, radier ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : en béton.
- Les murs sont des blocs maçonné ou collé avec une isolation par l'intérieur via des plaques de plâtre. Le plafond
du rez-de-chaussée est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue
- La charpente : fermette en combles perdus; ou traditionnelle.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiseries
extérieures, plâtrerie, plomberie, électricité.
- Les systèmes de chauffage gainables dont l'unité de soufflage ou le réseau aéraulique est situé hors volume chauffé.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons de MAT pour les marques Maisons Avenir Tradition, Maisons Olivia de l'Oustal et Villadirect.
- à étage (2 niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
MAT
03/11/15
30/06/16
RT2012-A7-116
Cequami 565 Chemin du Mas de
Devèze 30900 NIMES
04 66 04 05 06
https:/:www/maisons-traiditonavenir.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton; (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : en béton avec un système poutrelle hourdis.
- Les murs sont en parpaing ou briques avec une isolation par l'intérieur via de la laine minérale + BA13 collé.
suspentes étant fixées sur la fermette ou la charpente traditionnelle.
- La charpente : fermette en combles perdus.
plâtrerie, plomberie, chauffage, électricité.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l'air.
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, ou à étages sous combles perdus avec un plancher
bois ou béton.
- Les maisons peuvent être avec garage accolé ou sans garage.
MCG MAINE
CONSTRUCTION
Mikit
MMC
12/08/2013
03/11/2015
30/06/2016
04/04/2012
30/06/2015
30/06/2016
03/09/12
31/01/2014
(agrément
retiré)
RT2012-A7-031
RT2012-A7-003
Cequami Promotelec
Services
74 Avenue du Général
02 43 24 70 75 http://www.maine-construction.fr
Leclerc 72000 LE MANS
0,6 m³/(h.m²)
36/38 rue de la
princesse, 78431
LOUVECIENNES
01 39 18 92 20
http:/:www.mikit.fr
0,6 m3/(h.m²)
4, rue de Lattre de
Tassigny
71100 CHALON SUR
SAONE
03 85 42 92 00
http://www.mmc-france.com/
0,3 m /(h.m²)
3
- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur ; la
structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Sont exclues du domaine d’application :
- Les maisons avec cheminée (insert ou foyer ouvert).
- Les maisons avec travaux de rénovation ou extension.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) sont à
la charge du client.
Les maisons peuvent être individuelles ou jumelées répondant au mode constructif suivant :
- surface habitable comprise entre 44 m² et 154 m²,
- sur sous sol, vide sanitaire ou terre-plein,
- murs extérieurs en briques ou parpaings,
- isolation par l'intérieur,
- combles aménagés, aménageables ou perdus,
- plancher intermédiaire béton ou bois,
- type de charpente / couverture : apparente ou non, en plafond ou rampant ; toiture inclinée (traditionnelle); toiture
terrasse.
Maisons individuelles concernant 49 adhérents du réseau de franchisés de la société Mikit dont la liste détaillée est
annexée au courrier.
Sont
exclues du domaine d’application :
- Les maisons avec cheminée traditionnelle (foyer ouvert, insert non étanche à l'air).
- Les maisons équipées de spots électriques encastrés non étanches à l'air.
- Les maisons équipées de hotte de cuisine à extraction extérieure sans clapet étanche.
Maisons individuelles :
- De type constructif traditionnel isolation intérieure agglo ciment ou brique creuse avec doublage collé;
- De plain-pied ou maison à étage plancher béton;
- Toiture : fermette à entraits pour combles perdus et charpentes (fermettes ou chevrons) pour combles aménagés;
- De volume chauffé entre 200 m3 et 500 m3;
- Exclusion des constructions en structure bois et en mode constructif traditionnelle avec plancher intermédiaire bois.
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied , maison deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Mortier Construction
17/10/13
30/06/2015
(agrément
retiré)
1 allée de la Filée
44240 Chapelle-sur
Erdre
02 40 89 01 89
http://www.mortier-construction.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression
en béton.
- Les murs : structure maçonnerie courante avec isolation rapportée par l'intérieur.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue ou plâtre sur hourdis ciment.
- La toiture : toiture sur charpente traditionnelle ou industrielle par fermettes.
Les maisons dont :
-Les maisons de plain-pied avec combles perdus, aménageables ou aménagés, et avec garage accolé ou sans
garage attenant.
MTC
19/12/13
19/06/2016
RT2012-A7-046
Promotelec
Services
209 Avenue Pasteur
49100 ANGERS
02 41 60 49 20
http://www.mtcmaisons.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : en bois ou en béton.
- Les murs : maisons construites suivant un modèle traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur, avec une
structure porteuse en briques, ou en blocs béton creux.
- La charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
Nom de la société
Moyse Groupe
Date
d'agrément
25/07/2013
30/06/2015
Date de fin de
validité
d’agrément
30/06/2016
Numéro
d’agrément
RT2012-A7-029
Organisme
certificateur
Promotelec
Services
Adresse
59 Chemin des
Planches BP2826
25011 BESANCON
CEDEX
Téléphone
03 81 60 77 00
Site internet
http://www.moyse.fr
Valeurs de
retenues
0,6 m3/(h.m²)
- de plain-pied,
- à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
La surface habitable est comprise entre 60 et 220 m².
- type constructif : traditionnel avec structure porteuse en maçonnerie courante, agglo, agglo accolé (NRJ Bloc) ou
brique creuse avec isolation intérieure.
- type de plancher étage : plancher béton ou plancher bois.
- type de couverture : fermette à entraits pour combles perdus et charpente traditionnelle ou fermette pour combles
aménagés ; toiture terrasse.
Sont exclues du domaine d'application :
- les maisons à ossature bois,
- les maisons avec isolation extérieure,
- les maisons avec un mode constructif en béton cellulaire,
- les constructions hors d’eau, hors d’air.
- les
construction hors d’eau hors d’air ou lorsque le maître d’ouvrage se réserve des travaux à son propre compte ou qu’un
intervenant n’étant pas formé et concernant des lots ayants un lien direct avec les performances du bâtiment, (lots
menuiseries extérieures, plaquisterie, plomberie, électricité, chauffage, maçonnerie). Une tolérance est acceptée si le
maître d’ouvrage se garde les lots carrelage/ faïence, pose appareils sanitaires
- à étage ( 2 niveaux habitables, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)
OC Résidence
31/01/2013
07/04/2015
07/04/16
RT2012-A7-010
Cequami
160-162 Avenue Charles
De Gaulle
05 63 62 50 91
81100 CASTRES
http://www.oc-residences.fr/
0,4 m3/(h.m²)
Les maisons dont:
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en
- Les murs extérieurs sont en briques à coller avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA 13 collé.
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle - hourdis.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées
sur la charpente.
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus.
Les maisons de surface habitable comprise entre 60 m² et 200m²
Sont exclues du domaine d'application les maisons:
- Les maisons pourvues des spots non étanches à l’air.
- Les maisons avec comme système de chauffage un poêle à bois.
- de plain pied.
- à étage avec combles aménagés.
Pavillons Raymond
Raynal
21/09/15
30/06/16
RT2012-A7-109
Cequami 16 rue de la Gare 15000
04 71 48 56 79
AURILLAC
htpps://www.constructeur-maisonscantal.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les murs extérieurs : ils sont constitués de briques avec une isolation par l'intérieur avec un doublage par ossature
métallique.
- Pente de toit : toiture inclinée.
- La charpente : fermette à entrait; traditionnelle avec arbalétriers.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un
artisan qui ne figure pas dans le panel de Raymond Raynal : menuiseries plaquisterie / plâtrerie, électricité, plomberie
(sanitaire - chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
- Demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre).
Perspective
05/05/14
05/05/2016
(Agrément
retiré)
2, petite rue de l'Église
67000 STRASBOURG
03 88 67 87 87
http://www.perspective-habitat.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
Les murs extérieurs : (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec du doublage collé,
(Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre).
- Le plafond : RDC : plâtre sur hourdis ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire
suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : charpente traditionnelle, toiture terrasse.
Nom de la société
PLAISANCIA (inclus
dans Moyse Groupe)
Date
d'agrément
15/01/13
Date de fin de
validité
d’agrément
12/06/2014
(agrément
retiré)
Numéro
d’agrément
RT2012-A7-006
Organisme
certificateur
Promotelec
Services
Adresse
Téléphone
16 rue Pierre CARMIEN
70400 HERICOURT
03 84 46 46 00
Site internet
http://plaisancia.fr/
Valeurs de
retenues
Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,
brique creuse avec isolation rapportée intérieure:
- Maison 1 niveau de plain-pied,
La valeur de 0.6
- Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton,
m³/h/m² s'appliquera - Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire bois.
uniquement aux
maisons soumises à Les constructions doivent avoir une volumétrie inférieur à 400 m³.
la RT 2012.
la RT 2012.
Les maisons de la société Polygône pour la marque Maisons d'en France.
Polygône
07/04/15
07/04/16
RT2012-A7-092
Cequami
1 avenue Georges
Pompidou CS 70705
15007 AURILLAC
Cedex
04 71 46 24 24
http://www.polygone-sa.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton (vide sanitaire ou sous-sol); ou terre-plein (dalle béton).
- Le plancher intermédiaire : système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, ou plancher bois.
- Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller avec une isolation par l'intérieur, soit en laine minérale, soit
BA13 sur ossature.
- Le plafond : il est constitué de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes.
- La charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles perdus ou aménageables.
Les maisons de plain-pied ou à étage, répondant au descriptif technique suivant :
PROCIVIS NORD
31/01/13
11/06/16
RT2012-A7-011
Promotelec
Services
18 avenue Foch
59000 LILLE
03 20 63 40 00
http://www.procivis-nord.com/
- Le plancher bas est soit sur terre-plein, soit sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis
avec dalle de compression en béton;
- Les murs extérieurs (brique) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre;
- Les combles sont isolés grâce à un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublé d’une plaque de
plâtre fixée sur une ossature métallique (combles perdus ou aménagés);
- Le plancher intermédiaire est soit un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton, soit constitué
d'entraits porteurs composés de panneaux vissés sur les entraits de fermette;
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue, les
suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher intermédiaire;
- La charpente est constituée de :
La valeur de 0,5
– Fermettes pour combles perdus,
– Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur plancher bois,
uniquement aux
– Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton.
maisons soumises à
la RT 2012.
Les maisons de surface habitable comprise entre 70 m² et 180m²,
L'agrément exclut les maisons:
pour lesquelles les travaux réservés par les clients concernent les corps d’état Menuiseries Extérieures,
Plâtrerie, Electricité, Plomberie, Menuiseries Intérieures,
Chape.
- équipées de poêle à bois ne bénéficiant pas d’une prise d’air extérieure;
- équipées de spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à l’IP 65. L’indice X 6 correspond à une
protection contre la poussière (aucun dépôt), l’indice Y 5
correspond à une protection contre les jets d’eau avec pulvérisateur de tous les sens;
– équipées de baies à galandage.
La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ou à étage, sans garage, avec garage intégré ou garage accolé.
PROVIBAT
20/03/14
20/03/16
RT2012-A7-052
Promotelec
Services
36 rue du Pradas 34470
04 99 53 25 32
PEROLS
https://www.provibat.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Isolation du plancher bas : hourdis polystyrène sur vide sanitaire avec rupteurs périphériques totaux.
- Isolation du plancher intermédiaire : soit hourdis béton avec rupteurs périphériques totaux L + T ; bande de laine de
verre (type ISOVER) périphérique en sous face entre BA13 et hourdis béton.
Les murs : blocs de béton agglomérés (parpaings). Isolation des murs extérieurs : doublage de polystyrène
expansé collé côté intérieur (isolant + plaque de plâtre).
- Isolation des combles non aménageables : laine minérale soufflée.
La charpente : fermettes industrielles en bois sur partie habitable et charpente traditionnelle sur garage.
Couverture : tuile de type « tuile canal » en terre cuite
Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois. Autres
caractéristiques : Cloisonnement : plaques de plâtre alvéolaires ou complexe de cloisons de plâtre montées sur
ossatures métalliques (avec laine minérale dans l’épaisseur de la cloison). Electricité : mise en œuvre traditionnelle de
l’électricité (passage des gaines électriques dans la chape de ravoirage). Plomberie : mise en œuvre traditionnelle de
la plomberie. Revêtement de sol : carrelage scellé. Enduit de façade : enduit monocouche.
- Les maisons équipées de spots électriques « classiques ».
Nom de la société
SAPO
Date
d'agrément
15/01/13
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
31/01/2015
(agrément
retiré)
Adresse
Route Saint Jean
45302 PITHIVIERS
Cédex
Téléphone
02 38 39 70 23
Site internet
http://www.constructeur-maisonsapo.com/construction-maisonindividuelle-pithiviers.html
Valeurs de
retenues
Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,
brique creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure:
La valeur de 0.6
- Maison 1 niveau de plain-pied,
m³/h/m² s'appliquera - Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
uniquement aux
maisons soumises à Les constructions de surface habitable comprise entre 80 m² à
la RT 2012.
200 m², avec une limite de volumétrie de 500 m³.
la RT 2012.
La SARL CCB pour la marque Maisons Février.
Les maisons dont l'architecture est de de plain-pied ou à étage.
SARL CCB
11/09/15
30/06/16
RT2012-A7-111
Cequami
1 avenue Louis Dufour
69300 CALUIRE
04 78 22 41 19
https://www.maisons-fevrier.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, sous-sol; terre-plein.
- Le plancher intermédiaire : bois; béton.
- Les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel ou contemporain avec une structure porteuse
en briques, et avec une isolation par l'intérieur via de la laine de verre déroulée.
- La charpente : sur fermette (combles perdus); toiture terrasse.
- Les maisons avec cheminée à foyer ouvert ; Les maisons avec travaux de rénovation ou d'extension
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux sont à la charge du client (excepté les lots peinture et
revêtement de sol).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
SARL Saphir
16/07/14
30/06/16
RT2012-A7-070
Cequami 2 place Alfred Marty
82000 MONTAUBAN
05 63 92 75 75 www.demeureshenrypierre.com ; www.primohabitat.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur
ossature.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées sur la fermette
- La charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus.
.
SAS COFIBAT
17/01/2014
15/06/2015
15/06/16
RT2012-A7-047
Promotelec
Services
25 RUE Charles Foulon
02 98 47 97 10
29200 BREST
http://cofiterrains.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques à coller ou blocs maçonnés avec une isolation par
l’intérieur : soit Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une
ossature métallique ; soit Isolant en laine minérale surfacée d’un pare-vapeur fixée et doublée d’une brique plâtrée.
- La charpente : fermette traditionnelle ou charpente monopente, toiture terrasse.
- Les maisons avec travaux à charge du client concernant pour les corps d’états maçonnerie, menuiserie,
plaquiste/plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de
retenues
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 350 m²,
SAS EGB
05/12/14
30/06/16
RT2012-A7-084
Cequami 83 B avenue André
Maginot 37100 tours
08 99 34 12 25 https://www.le-site-de.com/egb-sas-tours 0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis), sur sous sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle + hourdis.
- Les murs extérieurs sont constitués d'agglo ou parpaing, bloc béton, bloc béton thermique, briques avec une
isolation par l'intérieur (laine minérale sur rail).
- Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.
- La marque " Art&Bois construction" (maison ossatures bois).
Les maisons dont :
- Les maisons de de plain pied, à étage ou à étage partiel.
SAS Les Bastides
16/07/14
30/06/2016
(Agrément
retiré)
308 avenue Ste
04 93 14 90 20 www.constructeur-lesbastides-nice.fr
Marguerite 06200 NICE
0,6 m³/(h.m²)
Les murs : constitués de brique, enduit hydrofuge, avec isolation intérieure et extérieure.
habillage en plaque de plâtre ou carreaux de plâtre.
type de charpente : fermette à entrait.
pente de toit : toiture inclinée.
type de plancher bas : poutrelle et hourdis.
type de plancher intermédiaire : poutrelle et hourdis
les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: menuiseries
extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (tuyauterie - chauffage), carrelage (si chape non
posée).
Les maisons de la SAS Oriels pour SAS Oriels et pour la filiale Bois et Vie.
Les maisons dont l'architecture est de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à
étage sous combles perdus
SAS Oriels
30/06/15
30/06/2016
(Agrément
retiré)
64 Boulevard de
Strasbourg 61000
ALENCON
02 33 80 80 40 https://www.constructeursregionaux.com 0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Les murs : construction lourde : briques, blocs béton creux ou à ossature bois, avec une isolation par l'intérieur par
collage.
- La charpente : fermettes, traditionnelle, toiture terrasse.
- Les maisons mixte ossature bois / structure lourde.
SERCPI
25/07/13
05/05/16
RT2012-A7-023
Cequami
206 rue du Clos du Chat
18230 SAINT
02 48 70 33 11
DOULCHARD
- Les maisons de plain-pied.
http://www.sercpi.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
- Les murs : structure agglo ou briques avec isolation rapportée par l’intérieur.
- La charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Les maisons de la société des Constructeurs de l’Ouest pour les marques Maisons d'en France Angers, Maisons d'en
France Laval, Maisons d'en France Nantes, Maisons CIV.
- de plain-pied,
- à étage (R+1, combles aménagés, maisons à étage).
Société des
Constructeurs de
l’Ouest (Procivis Ouest)
13/11/14
30/06/16
RT2012-A7-081
Cequami 14-16 Place Mendes
France BP20309 49103
ANGERS Cedex 02
/
/
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire.
- Les murs extérieurs sont constitués en agglo, parpaing, bloc Béton, briques; avec une isolation par l'intérieur sur rail
métallique, laine minérale. Parement intérieur: Plaques de plâtres ou briques plâtrières. L’isolation des sols est de type
plancher isolant, styrodur, Polyuréthane extrudés. L’isolation des combles / rampants est de type laine soufflée, laine
déroulée.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm.
La charpente : traditionnelle avec arbalétriers, fermette à entraits. La couverture est de type : ardoise naturelle
et/ou synthétique et tuile terre cuite et/ou béton, toiture zinc, bac acier, toiture végétalisée. La pente de toit est de
type : toiture inclinée, toiture terrasse. Le conduit de fumée est de type : métallique double paroi isolée ou sans. Le
système de chauffage est de type : Effet joule, Gaz, PAC. L’eau chaude sanitaire est de type : ballon électrique,
chaudière, PAC, thermodynamique. La ventilation mécanique contrôlée est de type simple flux. L’accès aux
combles : : trappe d'accès aux combles PVC étanche et non étanche ou sans.
- Les maisons pour lesquelles plus de 5 menuiseries extérieures coulissantes sont posées.
- Les chantiers pour lesquels des spots non étanches seraient posés.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin de
validité
d’agrément
Numéro
d’agrément
Organisme
certificateur
Adresse
Téléphone
Valeurs de
retenues
Site internet
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Toits de France
05/05/14
05/05/2016
(Agrément
retiré)
20 Rue Maurice Monti
30000 NIMES
04 66 76 00 64
www.lestoitsdefrance.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs sont en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur avec complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la
charpente.
- La charpente : fermette à entraits pour comble perdus.
- Les maisons où des travaux client sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie,
plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas
conformes aux prescriptions ci-dessus.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) et les maisons à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur
l’autre ou décalés).
Tradimaisons
17/01/14
17/01/16
RT2012-A7-049
Cequami
Avenue Ernest Cristal
63000 CLERMONT
FERRAND
04 73 90 18 90
http://www.tradimaisons.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher poutrelle et hourdis bois synthétique.
- La couverture : toute pente de toits, matériaux utilisés : tuiles, toiture terrasse.
- Les murs : murs extérieurs en bloc béton, béton banché, enduit / bardage. Isolation intérieure par doublage.
Habillage en plaque de plâtre.
- La charpente : industrielle ou traditionnelle.
Système de ventilation : VMC hygro B avec grilles hygroréglables.
Conduit de fumée : avec ou sans tubage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 55 m² et 150 m²,
- Les maisons a un niveau de plain-pied, les maisons de deux niveaux.
TRECOBAT
12/08/2013
15/06/2015
15/06/16
RT2012-A7-030
Promotelec
Services
2 Place de la Gare
29870 LANNILIS
02 98 04 01 82
maximale garantie :
(h.m²) Applicable à
l'ensemble des
constructions
décrites dans le
domaine
d'application
www.maisons-trecobat.fr
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton et
rupteurs de ponts thermiques pour les structures en maçonnerie traditionnelle et plancher intermédiaire léger en
plaques agglomérées sur solives bois pour les ossatures bois.
- Les murs : structure maçonnerie traditionnelle courante avec isolation par laine minérale intérieure, combles
aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en plaques de
plâtre suspendues sous solivage ou dalle.
- Structure bois industrialisée par mur à ossature légère avec isolation entre montants et isolation complémentaire
intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus plaques
de plâtre suspendues sous solivage.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- Les maisons construites avec un plancher bois intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois pour les
structures maçonnerie traditionnelle courante.
Xella Thermopierre
13/02/2012
30/06/2015
03/11/2015
30/06/2016
(certification RT2012-A7-001
en cours)
Cequami Le Pré Chatelain
St Savin
38307 BOURGOINJALLIEU CEDEX
04 74 28 90 15
http://www.xella.fr/
http://www.ytong.fr/
1 m3/(h.m²) pour les
logements collectifs
Bâtiments collectifs construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25 à 50 cm d’épaisseur) avec une isolation
thermique :
* Système ITR : avec ou sans enduits, extérieur ou intérieur mais dont les joints horizontaux et verticaux, ainsi que
les saignées réalisées en cours de travaux ont été rebouchés côté intérieur.
* Système ITE : avec ou sans enduit intérieur, isolés par l’extérieur (menuiseries au nu intérieur ou en tunnel),
mais dont les joints horizontaux et verticaux, ainsi que les saignées réalisées en cours de travaux ont été rebouchés
côté intérieur.
* Système ITI : avec ou sans enduit extérieur, isolés par l’intérieur, mais dont les joints horizontaux et verticaux,
ainsi que les saignées réalisées en cours de travaux ont été rebouchés côté intérieur.
Feuille2
Page 31
Feuille2
Page 32

Liste des sociétés agréées annexe VII-RT 2012

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