VILLE DE ROYAN ROYAN, le 6 avril 2007 HT/SD

VILLE DE ROYAN
ROYAN, le 6 avril 2007
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
HT/SD
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 avril 2007 à 18 h 30, salle
du Conseil Municipal, selon l'ordre du jour suivant :
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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2007
Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les
articles
L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1. Projet de fermeture de la 8ème classe élémentaire de l'école Jules Ferry et de la 3ème classe
maternelle de l'école la Clairière pour la rentrée scolaire 2007
2. Acquisition du poste de guet du Chay
3. Bilan des transactions immobilières 2006
4. Rénovation du marché central de Royan – convention de mandat avec la SEMDAS
approbation du dossier de pré-clôture
5. Construction d'un complexe multi-accueil – signature des marchés
6. Réhabilitation des coques et bâches du Front de Mer – marché négocié
7. Dénomination de voies
8. Concours de maîtrise d'œuvre pour la reconversion du Palais des Congrès – Pôle
événementiel "spectacles et rencontres"
9. Organisation du Violon sur le Sable – année 2007
10. Dérogation au repos dominical
11. Organisation d'une étape du Tour de France à la Voile 2007 à Royan
12. Attribution de subventions culturelles 2007
13. Attribution de subventions scolaires 2007
14. Attribution de subventions 2007 à caractère social
15. Vote des taux d'imposition 2007 de la taxe d'habitation et des taxes foncières
16. Décision modificative de crédits n° 2/2007
17. Attribution de subventions diverses
18. Réaménagement du prêt n° MON984169EUR001contracté auprès de Dexia Crédit Local
19. Réaménagement des prêts n° MON234222EUR001 et n° MON984258EUR001 contractés
auprès de Dexia Crédit Local
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Questions diverses
Je vous prie de croire, Cher Collègue(e), à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
H. LE GUEUT
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE – 80 Avenue de Pontaillac – BP 218 C – 17205 ROYAN CEDEX – (: 05.46.39.56.56 – 2 : 05.46.39.56.57
Internet : www.mairie-royan.fr