Arrêté du 4 mai 1995 - CREPS de Vallon Pont d`Arc

Transcription

Arrêté du 4 mai 1995
(Jeunesse et Sports)
Vu L. no 84-610 du 16-7-1984 mod., not. art. 43 ; D. no 93-1035 du 31-8-1993 ; Code pénal, not. art. 433-17 et 433-22 à 433-25 ; avis Comm. nat. ens. des activités phys. et sport.
Liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives conformément à l'article 43 de la loi no 84-610 du 16 juillet
1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion de ces activités.
Article premier. - Les diplômes ouvrant droit à l'enseignement, à l'encadrement ou à l'animation des activités physiques et sportives conformément à l'article 43 de la loi du 16 juillet
1984 modifiée figurent aux tableaux A, B, C et D annexés au présent arrêté .
Au tableau A figurent les diplômes qui permettent d'exercer, dans les disciplines ou spécialités correspondantes, toutes les fonctions définies à l'article 43 de la loi susvisée. Ces
fonctions peuvent être exercées dans certains types d'établissements limitativement énumérés.
Au tableau B figurent les diplômes qui permettent d'exercer des fonctions d'encadrement, strictement définies et limitées, dans les disciplines ou spécialités correspondantes.
Ces fonctions sont en outre assurées sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme du tableau A, délivré dans la ou les disciplines ou spécialités mentionnées ou correspondantes, qui
exerce des fonctions d'enseignement dans l'établissement considéré.
Au tableau C figurent les diplômes qui permettent d'exercer, dans les disciplines ou spécialités correspondantes, des fonctions d'encadrement telles que l'accompagnement ou
l'animation.
L'exercice de ces fonctions peut être limité dans le temps ainsi que dans le type d'établissement d'exercice.
Au tableau D figurent les diplômes étrangers admis en équivalence aux diplômes français. Ils permettent d'exercer les fonctions attachées à ces derniers.
Art. 2. - Pour chacun des diplômes inscrits dans l'annexe du présent arrêté peuvent être mentionnées les conditions de pratique et d'organisation des activités physiques ou sportives
dans lesquelles leurs titulaires peuvent exercer leurs fonctions.
Art. 3. - Sous réserve des mentions spécifiques figurant dans l'annexe du présent arrêté pour l'enseignement des disciplines considérées, seuls peuvent se prévaloir des titres ci-après
désignés :
Professeur, éducateur, moniteur ou entraîneur, les titulaires des diplômes mentionnés au tableau A ;
Assistant animateur, les titulaires des diplômes mentionnés au tableau B ;
Accompagnateur ou animateur, les titulaires des diplômes mentionnés au tableau C.
Les titulaires des diplômes mentionnés au tableau D peuvent prendre le titre attribué par le diplôme équivalent.
Art. 4 (modifié par l'arrêté du 26 mai 1997). - L'arrêté du 30 juillet 1965 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'exercice de la profession d'éducateur physique ou sportif est
abrogé.
mise à jour le 24 juillet 2001
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ANNEXE
TABLEAU A
A - 1 : BREVETS OU DIPLOMES D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DELIVRES PAR LE
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
OPTIONS DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF
(BEES) A TROIS DEGRES
décret n° 91-260 du 7 mars 1991 modifié, arrêté du 30 novembre
1992 modifié et textes et diplômes antérieurs ;
CERTIFICAT DE QUALIFICATION COMPLEMENTAIRE
(CQC) article 10 du décret du 7 mars 1991 modifié ;
ATTESTATION DE QUALIFICATION ET D'APTITUDE
(AQA) article 12 du décret du 7 mars 1991 modifié ;
ATTESTATION DE QUALIFICATION ET D'APTITUDE
(AQA) article 12-1 du décret du 7 mars 1991 modifié ;
I - Activités physiques et sportives concernées :
- Activités de la forme : (BEES des métiers de la forme);
- Aïkido (BEES), spécialités :
. aïkido;
. aïkibudo;
Enseignement des méthodes et techniques visant à entretenir et améliorer la condition physique;
conduite de séances de préparation physique sportive;
Enseignement de l'aïkido dans tout établissement;
Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement;
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- Alpinisme :
Brevet d'Etat d'alpinisme :
- Diplôme de guide de haute montagne;
. Diplôme de guide de haute montagne et CQC VTT en
milieu montagnard
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en
rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de
ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme,
d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de
compétition dans les disciplines précitées. Pour une durée de 5 ans sous réserve du suivi à cette échéance
d'un cours de recyclage;
Idem et enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard;
- Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne (AMM);
. Diplôme d'AMM délivré en application de l'arrêté du
5/06/1985;
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard à l'exclusion des rochers, des
glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des
techniques de l'alpinisme et à l'exclusion de toute pratique de la moyenne montagne enneigée;
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu;
. Diplôme d'AMM délivré en
application de l'arrêté du 10/05/1993;
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard à l'exclusion des rochers, des
glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des
techniques de l'alpinisme ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique,
excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne;
Lorsque la randonnée dure plusieurs jours, elle ne peut comporter de nuits consécutives en hébergement
non gardé. La pratique des disciplines du ski et activités assimilées est exclue.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu;
Diplôme d'AMM et qualification
pratique de la moyenne montagne
enneigée;
Idem
. Diplôme d'AMM et brevet national de
pisteur secouriste 2ème degré option ski
alpin 2ème degré ou option ski
nordique 2ème degré;
Idem
. Diplôme d'AMM et BEES 1er degré
option ski alpin ou option ski nordique;
Idem + prérogatives conférées aux titulaires du BEES option ski alpin ou option ski nordique selon la
spécialité;
. Diplôme d'AMM et CQC VTT en
milieu montagnard;
Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard;
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- Diplôme d'aspirant guide;
Encadrement et conduite des personnes dans des excursions ou des ascensions; pour l'alpinisme (rocher,
neige, glace et mixte) : courses faciles à toute altitude, courses peu difficiles jusqu'à 4300 m, courses AD,
D, TD jusqu'à 3500 m, courses hivernales jusqu'à 2000 m sans limitation de difficulté; pour le ski
alpinisme jusqu'à 4000 m et pour des randonnées à ski de 2 jours maximum (1 seule nuit en refuge). Ces
limites sont sans objet lorsque les activités sont placées sous la conduite d'un guide. Enseignement des
techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux
pratiques de compétition dans les disciplines précitées, sous la responsabilité d'un guide;
- Athlétisme (BEES);
Enseignement de l'athlétisme (vitesse, haies, demi fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout
établissement;
- Aviron (BEES);
Enseignement de l'aviron dans tout établissement;
- Badminton (BEES);
Enseignement du badminton dans tout établissement;
- Base-ball, softball (BEES);
Enseignement du base-ball et du softball dans tout établissement;
- Basket-ball (BEES);
Enseignement du basket-ball dans tout établissement;
- Billard (BEES);
Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement;
- Bobsleigh (BEES);
Enseignement du bobsleigh dans tout établissement;
- Boxe (BEES);
Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement avec le titre de prévôt;
- Boxe française (BEES);
Enseignement de la boxe française dans tout établissement;
- Canoë-kayak et disciplines associées (BEES);
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement, dans les
rivières jusqu'à la classe 3, et en mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort;
- BEES et CQC entraînement à la compétition;
Idem + organisation et encadrement de séances ou stages d'entraînement;
- BEES et CQC mer;
Idem + organisation et encadrement des sorties en mer, vent supérieur à force 3 Beaufort ou à plus d'un
mille d'un abri accessible et conduite de séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de
vagues;
- BEES et CQC raft en eaux vives;
Idem + organisation et encadrement du canoë-kayak et du raft dans les rivières de classe supérieure à 3;
- BEES et CQC nage en eaux vives;
Idem + organisation et encadrement du canoë-kayak et de la nage en eaux vives dans les rivières de
classe supérieure à 3;
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- BEES et CQC canoë-kayak en eaux vives;
Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières, de toutes classes;
. AQA à l'enseignement du canyon;
. BEES spéléologie délivré après le 1/01/1997;
. BEES escalade délivré après le 1/01/1997;
. Diplôme de guide de haute montagne du
brevet d'Etat d'alpinisme délivré après le
1/01/1997;
. Diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat
d'alpinisme + attestation de stage canyon;
Encadrement et conduite de descente en canyon;
Idem
Idem
- Canyon :
Idem
Idem
- Char à voile (BEES);
Enseignement du char à voile et du speed sail dans tout établissement;
- Course d'orientation (BEES);
Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement;
- Cyclisme :
- BEES activités du cyclisme;
- BEES cyclisme spécialités:
. cyclisme traditionnel;
Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement;
Enseignement du cyclisme traditionnel (route, piste, cyclo-cross) dans tout établissement;
. bicross;
Enseignement du bicross dans tout établissement;
. cyclisme en salle;
Enseignement du cyclisme en salle dans tout établissement;
. vélo tout terrain;
Enseignement de l'activité VTT sur tout terrain;
- BEES et CQC VTT en milieu montagnard;
Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard;
- AQA à l'enseignement du VTT;
Enseignement de l'activité VTT sur tout terrain;
- BEES activités équestres;
Enseignement des activités équestres dans tout établissement;
- BEES d'équitation;
Idem
- AQA à l'enseignement de l'équitation sur
poney;
Enseignement de l'équitation sur poney de classe inférieure à la classe E;
- AQA à l'enseignement du tourisme équestre;
Enseignement du tourisme équestre dans tout établissement;
- Equitation :
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- AQA à l'enseignement de l'attelage;
Enseignement de l'attelage dans tout établissement;
- AQA à l'enseignement du horse ball;
Enseignement du horse ball dans tout établissement;
- AQA à l'enseignement du polo;
Enseignement du polo dans tout établissement;
- AQA à l'enseignement de la voltige;
Enseignement de la voltige dans tout établissement;
- AQA à l’enseignement de l’équitation
western;
Enseignement de l’équitation western dans tout établissement;
- BEES escalade;
Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade à toute altitude, et sur des sites
naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1500 m à l'exclusion des sites enneigés ou de ceux
dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées et des sites dont la fréquentation fait
appel aux techniques de la neige et de la glace;
- Diplôme de moniteur d'escalade;
Idem
- Escalade :
- Escrime (BEES);
Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement avec le titre de maître d'armes;
- Football (BEES);
Enseignement du football dans tout établissement;
- Golf (BEES);
Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement;
- Gymnastique :
- BEES activités gymniques (gymnastique
générale, gymnastique artistique féminine,
gymnastique artistique masculine,
gymnastique rythmique et sportive);
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement;
- BEES gymnastique sportive féminine;
Idem
- BEES gymnastique sportive masculine;
Idem
- BEES gymnastique sportive masculine et
féminine;
Idem
- BEES gymnastique rythmique sportive;
Idem
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- Haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive
et d'entretien (BEES);
Enseignement de l'haltérophilie, du culturisme, de la musculation éducative, sportive et d'entretien dans
tout établissement;
- Handball (BEES);
Enseignement du handball dans tout établissement;
- Hockey sur gazon (BEES);
Enseignement du hockey sur gazon dans tout établissement;
- Hockey sur glace (BEES);
Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement;
- Judo, Jiu-jitsu (BEES);
Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement;
- Karaté (BEES);
Enseignement du karaté et des disciplines associées dans tout établissement;
Enseignement du taekwondo pour les titulaires des BEES délivrés avant le 31/12/1996;
- Lutte (BEES);
Enseignement de la lutte (styles libre, gréco-romaine) dans tout établissement;
Enseignement du sambo pour les titulaires des BEES option lutte spécialité sambo délivrés avant le
31/12/1996;
- Motocyclisme :
- BEES motocyclisme;
Enseignement du motocyclisme dans tout établissement;
- BEES motocyclisme et CQC sécurité routière
des cyclomotoristes;
Idem + encadrement de stages d'initiation à la conduite de cyclomoteurs dont le déroulement s'effectue
en partie sur la voie publique et qui conduisent à la délivrance du brevet de sécurité routière valant
autorisation de conduite des cyclomoteurs;
- Brevet d'Etat d'éducateur sportif spécialisé
délivré jusqu'au 30/09/1985, options:
. natation sportive;
. natation synchronisée;
. water-polo;
. plongeon.
Enseignement de la natation et de l'option choisie dans tout lieu de baignade ou établissement de
natation;
- Diplôme d'Etat de maître-nageur sauveteur;
Enseignement de la natation et surveillance de baignades dans les établissements de natation sous
réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur
sauveteur en cours de validité;
- BEESAN (activités de la natation);
Enseignement des activités de la natation, entraînement à la compétition, et surveillance des baignades
dans tout lieu de baignade ou établissement de natation sous réserve de la présentation du certificat
d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité;
- Natation :
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- Parachutisme :
- BEES parachutisme;
Enseignement du parachutisme dans tout établissement à l'exception des prérogatives correspondant
aux qualifications tandem et PAC;
- BEES parachutisme et CQC tandem;
Enseignement du parachutisme et encadrement du parachutisme biplace (méthode saut tandem);
- BEES parachutisme et CQC progression
accompagnée en chute libre (PAC);
Enseignement du parachutisme + enseignement du parachutisme selon la méthode d'enseignement PAC
et selon toute méthode faisant appel à l'accompagnement en chute libre d'un élève par le moniteur, sauf
tandem;
- Parapente (BEES);
Enseignement du parapente dans tout établissement;
- Patinage à roulettes (BEES);
(Roller skating)
Enseignement du patinage à roulettes (patinage artistique, rink hockey, course) dans tout établissement;
- Patinage sur glace :
- BEES patinage sur glace;
Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement;
- BEES patinage artistique;
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement;
- BEES patinage danse;
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement;
- BEES patinage de vitesse;
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement;
- Pelote basque (BEES);
Enseignement de la pelote basque dans tout établissement;
- Pentathlon moderne (BEES);
Enseignement du pentathlon moderne dans tout établissement;
- Plongée subaquatique (BEES);
Enseignement de la plongée subaquatique dans les conditions prévues par l'arrêté du 22/06/98;
- Rugby (BEES);
Enseignement du rugby dans tout établissement;
- Rugby à XIII ( BEES);
Enseignement du rugby à XIII dans tout établissement;
- Sambo (BEES);
Enseignement du sambo dans tout établissement;
- Ski :
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- Brevet d'assistant moniteur de ski;
- Brevet d'Etat de ski, options:
. ski alpin;
Enseignement du ski, limité aux classes "accueil" 1 et 2 de la progression du ski alpin définie par le
Conseil supérieur des sports de montagne (CSSM), en toute période dans le cadre des activités scolaires
et universitaires, et dans le cadre d'organismes périscolaires ou extrascolaires agréés, figurant sur une
liste fixée par arrêté, pendant les périodes d'affluence dans les écoles d'enseignement collectif des
stations de sport d'hiver;
1er degré : enseignement du ski alpin sur les pistes aménagées et balisées pour les classes "accueil" 1, 2 et
3 de la progression de l'enseignement du ski alpin définie par le CSSM;
2ème degré : enseignement du ski alpin sous toutes ses formes y compris hors des pistes balisées à
l'ensemble des classes de la progression de l'enseignement du ski alpin définie par le CSSM;
entraînement à la compétition des équipes de clubs de la Fédération française de ski et des fédérations
affinitaires; conduite des élèves dans des excursions ou randonnées à ski à l'exclusion des terrains
nécessitant normalement pour la progression l'utilisation du matériel nécessaire à l'alpinisme (piolet,
corde et crampons) et des zones glaciaires non balisées; exercice des fonctions de haute qualification au
niveau régional en faveur de la masse, de l'élite et de la formation des cadres;
3ème degré : enseignement du ski alpin et fonctions de direction, de coordination au niveau national;
entraînement du ski alpin et des activités assimilées (préparation, accession et encadrement du sport de
haut niveau);
. Moniteur de ski alpin pour enfants;
Enseignement du ski alpin aux enfants de moins de 13 ans sur les pistes aménagées et balisées aux
classes "accueil" 1 et 2 de la progression de l'enseignement du ski alpin définie par le CSSM;
. Entraîneur de ski alpin de compétition
et option ski alpin;
1er degré : entraînement des équipes de clubs des fédérations agréées;
2ème degré : entraînement du ski alpin et des activités assimilées (préparation, accession et encadrement
du sport de haut niveau);
3ème degré : en sus des prérogatives du 2ème degré, entraînement, direction et coordination au niveau
national;
. Ski nordique de fond;
1er degré : enseignement du ski nordique de fond aux classes "accueil" 1, 2 et 3 de la progression définie
par le mémento de l'enseignement du ski nordique de fond et conduite de promenades et de randonnées
nordiques d'une journée;
2ème degré : enseignement du ski nordique de fond à toutes les classes de la progression précitée,
conduite de promenades, de randonnées et de raids nordiques d'une journée, promotion de l'activité au
niveau régional par des actions en faveur de la masse, de l'élite et de la formation des cadres;
2ème degré, qualification entraînement : idem et entraînement à tous les niveaux;
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2ème degré, qualification saut à ski : idem et encadrement du saut à ski;
3ème degré : en sus des fonctions du 2ème degré, fonctions de direction et de coordination au niveau
national;
- Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)
options :
. ski alpin;
Enseignement et entraînement en ski alpin et activités assimilées à l'ensemble des classes de la
progression du ski alpin définies par le CSSM. Permet d'exercer sur pistes et hors pistes à l'exception des
zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de
l'alpinisme. Confère le titre de moniteur national;
. ski nordique de fond;
Enseignement, encadrement et animation du ski nordique de fond sous toutes ses formes, dans toutes les
classes de la progression de l'enseignement du ski nordique de fond définie par le CSSM, y compris la
classe compétition. Confère le titre de moniteur national;
- AQA à l'enseignement du ski alpin;
Encadrement du ski alpin sur des pistes balisées dans une structure d'enseignement agréée aux classes
débutants 1 et 2 (adultes et enfants du mémento de l'enseignement du ski français);
- AQA à l'enseignement du ski nordique de
fond;
Enseignement du ski de fond au sein d'une structure d'enseignement agréée aux classes de la
progression d'enseignement du ski nordique de fond, et sur le seul domaine des pistes;
- Diplôme de moniteur du ski français;
Enseignement du ski alpin et du ski nordique de fond sous toutes ses formes;
- Brevet de moniteur auxiliaire du ski français;
Enseignement du ski alpin sur les pistes aménagées et balisées pour les classes “ accueil ” 1, 2 et 3 de la
progression de l’enseignement du ski alpin définie par le CSSM;
- Ski nautique (BEES);
Enseignement et traction des activités de ski nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement;
- Spéléologie (BEES);
Enseignement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement;
- Sport-boules (BEES);
Enseignement du sport-boules dans tout établissement;
- Squash-raquettes (BEES);
Enseignement du squash-raquettes dans tout établissement;
- Surf (BEES);
Enseignement des activités du surf dans tout établissement;
- Taekwondo (BEES);
Enseignement du taekwondo dans tout établissement;
- Tennis (BEES);
Enseignement du tennis dans tout établissement;
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- Tennis de table (BEES);
Enseignement du tennis de table dans tout établissement;
- Tir à l'arc (BEES);
Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement;
- Tir sportif (BEES);
Enseignement du tir sportif (plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine,
cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant) dans tout établissement;
- Trampoline (BEES);
Enseignement du trampoline (trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport) dans tout
établissement;
- Voile (BEES);
Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) dans tout établissement;
- Vol libre (BEES);
Enseignement du delta plane ou enseignement du parapente selon la spécialité dans tout établissement;
- AQA à l’encadrement professionnel du
vol libre;
Encadrement des activités de vol libre (vol biplace) dans tout établissement;
- Volley-ball (BEES);
Enseignement du volley-ball dans tout établissement;
- AQA “ entraînement sportif ” délivrée aux titulaires d’une
licence STAPS ;
Prérogatives du brevet d’Etat d’éducateur sportif 1er degré dans l’option correspondant à la discipline
intégrée au cursus universitaire, à l’exception des activités mentionnées dans l’annexe du décret n°89685 du 21 septembre 1989 modifié;
II - Publics spécifiques visés :
- BEES encadrement des activités physiques et sportives des
personnes handicapées mentales;
Enseignement de toute activité physique et sportive pratiquée par des personnes handicapées mentales
dans tout établissement.
Enseignement de la natation sous la surveillance d'un MNS;
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- BEES activités physiques et sportives adaptées;
Enseignement des activités physiques et sportives adaptées auprès des personnes déficientes
intellectuelles ou des personnes atteintes de troubles psychiques.
Enseignement de la natation sous la surveillance d'un MNS;
- BEES handicapés physiques et sensoriels;
( options : athlétisme, basket-ball en fauteuil roulant,
développé couché et musculation, tennis de table, tir à l'arc,
volley-ball, natation, ski alpin, ski nordique de fond);
Idem pour toute discipline pratiquée par des personnes handicapées physiques et sensorielles;
Toutefois :
- enseignement du ski alpin et du ski nordique réservé aux personnes ayant choisi ces disciplines en
option;
- enseignement de la natation dans les seuls établissements spécialisés, sous la surveillance d'un MNS;
- AQA “ éducation et motricité ” délivrée aux titulaires d’une
licence STAPS ;
Enseignement des activités physiques et sportives, à l’exception de celles mentionnées dans l’annexe
du décret n°89-685 du 21 septembre 1989 modifié, pour des publics enfants et adolescents en milieux
scolaire et péri-scolaire ;
- AQA “ activités physiques adaptées ” délivrée aux titulaires
d’une licence STAPS ;
Encadrement des activités physiques et sportives, à l'exception de celles mentionnées au (1) du tableau
C auprès de personnes handicapées, dans une perspective d'amélioration motrice ou sensorielle ou
d'intégration sociale, dans tout établissement, à l'exclusion de toute activité d'entraînement à une
discipline sportive;
- Certificat d’aptitude au professorat d’éducation physique et
sportive (deuxième partie) délivré avant 1979;
sportive (examen probatoire) délivré avant 1968;
- Brevet supérieur d’Etat d’éducation physique et sportive
délivré avant 1979;
- Diplôme de professeur adjoint d’éducation physique et
sportive délivré avant 1985;
A - 2 : AUTRES DIPLOMES DELIVRES PAR L'ETAT
A - 2 . 1 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
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- Licence en sciences et techniques des activités physiques et
sportives (STAPS) :
- mention “ éducation et motricité ”;
Enseignement des activités physiques et sportives, à l’exception de celles mentionnées dans l’annexe du
décret n°89-685 du 21 septembre 1989 modifié, pour des publics enfants et adolescents en milieux
- mention “ activités physiques adaptées ”;
Encadrement des activités physiques et sportives, à l'exception de celles mentionnées au (1) du tableau C
auprès de personnes handicapées, dans une perspective d'amélioration motrice ou sensorielle ou
- mention “ entraînement sportif ”;
Prérogatives du brevet d’Etat d’éducateur sportif 1er degré dans l’option correspondant à la discipline
intégrée au cursus universitaire, à l’exception des activités mentionnées dans l’annexe du décret n°89685 du 21 septembre 1989 modifié;
(sous réserve de l’attestation de la satisfaction au pré-requis du BEES
dans l’option correspondante et à l’épreuve certificatrice définie par
arrêté du ministre chargé des sports)
- Maîtrise en sciences et techniques des activités physiques et
sportives (STAPS) :
- mention “ entraînement sportif et
performance motrice ”;
Préparation physique des athlètes et joueurs engagés dans les compétitions organisées par les
fédérations délégataires;
- mention “ activités physiques adaptées ”;
Encadrement des activités physiques et sportives, à l'exception de celles mentionnées au (1) du tableau C
auprès de personnes handicapées, dans une perspective d'amélioration motrice ou sensorielle ou
Enseignement des méthodes et techniques visant à entretenir et à améliorer la condition physique ;
conduite de séances de préparation physique sportive;
- DEUST "métiers de la forme" délivré par l'UFR STAPS de
l'Université Claude Bernard (Lyon I)
A - 2 . 2 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
A - 2 . 3 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'INTERIEUR
A - 2 . 4 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE CHARGE DES TRANSPORTS (AVIATION CIVILE)
- Qualification d'instructeur de pilote privé avion (ITT);
Encadrement des pratiques de vol moteur dans tout établissement, dans le respect du code de l'aviation
civile;
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- Qualification d'instructeur de pilote de vol à voile (ITV);
Encadrement des pratiques de vol à voile dans tout établissement, dans le respect de code de l'aviation
civile;
- Qualification d'instructeur de pilote privé hélicoptère (ITH);
Encadrement des pratiques de giraviation dans tout établissement, dans le respect du code de l'aviation
civile;
- Qualification d'instructeur de pilote de ballon;
Encadrement des pratiques d'aérostation dans tout établissement, dans le respect du code de l'aviation
civile;
- Qualification d'instructeur de pilote d’ULM;
Encadrement des pratiques d’ULM dans tout établissement, dans le respect du code de l'aviation civile;
A - 3 : DIPLOMES NON DELIVRES PAR L'ETAT
- Certificat d’aptitude au professorat de la ville de Paris;
décret n°89-685 du 21 septembre 1989 modifié, pour des publics enfants et adolescents en milieux scolaire
et péri-scolaire ;
- Diplôme de professeur d’éducation physique et sportive
délivré par les deux écoles de l’Union générale sportive de
l’enseignement libre (UGSEL);
- Diplôme de professeur adjoint d’éducation physique et
sportive délivré par l’Union générale sportive de
l’enseignement libre (UGSEL) avant 1990;
- Diplôme de professeur de bowling délivré par la Fédération
française de bowling et sports de quilles;
Enseignement du bowling dans tout établissement;
- Diplôme d’éducateur fédéral de football américain délivré
par la Fédération française de football américain;
Enseignement du football américain dans tout établissement;
- Brevet de moniteur fédéral de pêche sportive mouche et
lancer délivré par la Fédération française des pêcheurs
sportifs mouche et lancer;
Enseignement de la pêche sportive mouche et lancer dans tout établissement;
- Brevets d'éducateur fédéral 1er et 2ème degrés de pétanque
et de jeu provençal délivrés par la Fédération française de
pétanque et de jeu provençal;
Enseignement de la pétanque et du jeu provençal dans tout établissement;
15
- Brevet fédéral d'enseignement du kendo délivré par la
Fédération française de judo, jiu-jitsu et disciplines associées
comprenant la partie commune du BEES 1er degré;
Enseignement du kendo dans tout établissement;
- Diplôme fédéral de parachutisme ascensionnel nautique
délivré par la Fédération française de parachutisme;
Enseignement du parachutisme ascensionnel nautique avec des voilures hémisphériques à tuyères dans
tout établissement;
- Diplôme d'entraîneur fédéral de triathlon délivré par la
Fédération française de triathlon comprenant la partie
commune du BEES 1er degré;
Enseignement du triathlon dans tout établissement;
- Brevet fédéral jet 2ème degré délivré par la Fédération
française motonautique;
Enseignement de la pratique de véhicule nautique à moteur dans tout établissement;
- Diplôme fédéral d’arts martiaux chinois internes (Nei Chia :
TaïChi Chuan, PaKua, Hsing-I, I-Chuan) délivré par la
Fédération de TaïChi Chuan Chi Gong comprenant la partie
Enseignement des arts martiaux chinois internes (Nei Chia : TaïChi Chuan, PaKua, Hsing-I, I-Chuan)
dans tout établissement;
- Brevet fédéral d’éducateur des sports de traîneau et de ski
pulka scandinave 1er degré délivré par la Fédération
française de pulka et traîneau à chiens comprenant la partie
Enseignement du traîneau à chien et du ski pulka scandinave dans tout établissement limité aux terrains
enneigés faciles, vallonnés, de type nordique, excluant tout accident de terrain et situés en moyenne
montagne.
TABLEAU B
B - 1 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
- Certificat de préqualification (article 8 du décret du 7 mars
1991 modifié);
Enseignement de l'option du BEES préparée par le candidat, dans le cadre de la convention de stage
pédagogique en situation, dans un établissement d'activités physiques et sportives agréé par le Ministère
chargé des sports pour l'accueil de stagiaires ou, pour les cas visés par le 5° de l’article 8 précité, dans le
cadre d’une convention spécifique passée entre l’organisme de formation, le directeur régional de la
jeunesse et des sports et, le cas échéant, l’employeur;
16
- Brevet d'aptitude professionnelle aux fonctions d'assistant
animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) :
(options : loisirs du jeune et de l'enfant; loisirs tout public
dans les sites et structures d'accueil collectif; loisirs de pleine
nature);
- BAPAAT support technique bicross;
Initiation au bicross avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993
modifié;
- BAPAAT support technique escalade;
Initiation à l'escalade avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993
modifié;
- BAPAAT support technique randonnée
équestre;
Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié;
- BAPAAT support technique poney;
Animation de l'activité poney avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19
janvier 1993 modifié;
nautique, raft;
Initiation au raft avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993
modifié;
nautique, canoë-kayak;
Initiation au canoë-kayak avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier
1993 modifié;
nautique, nage en eau vive;
Initiation à la nage en eau vive avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19
nautique, kayak de mer;
Initiation au kayak en mer avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier
1993 modifié;
- BAPAAT support technique spéléologie;
Initiation à la spéléologie avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier
1993 modifié;
- BAPAAT support technique vélo tout terrain;
Initiation au VTT avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993
modifié;
pédestre;
Conduite de randonnées pédestres avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19
- BAPAAT support technique course
d'orientation;
Encadrement de la course d'orientation avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté
du 19 janvier 1993 modifié;
17
- BAPAAT support technique jeux sportifs
collectifs;
Animation des jeux sportifs collectifs avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du
19 janvier 1993 modifié;
- BAPAAT support technique roller skating;
Animation de l'activité roller skating avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du
- BAPAAT support technique tennis de table;
Animation de la pratique du tennis de table avec les prérogatives et dans les conditions prévues par
l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié;
- BAPAAT support technique tir à l'arc;
Animation de la pratique du tir à l'arc avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du
- BAPAAT support technique swin;
Animation de la pratique du swin avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l’arrêté du 19
- attestation de qualification et d’aptitude
(AQA) article 12-1 du décret du 7 mars 1991 modifié;
B - 2 : AUTRES DIPLOMES DELIVRES PAR L'ETAT
B - 2 . 1 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
B - 2 . 2 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- Diplôme d'aide moniteur d'entraînement physique et
sportif;
Animation de séances d’éducation physique et motrice dans les organismes sans but lucratif et sous
l'autorité d'un titulaire d'un diplôme du tableau A, C1, C2 - 1 ou C2-2;
B - 2 . 3 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'INTERIEUR
18
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA);
Surveillance de baignades d'accès payant comme assistant de personnes portant le titre de Maître nageur
sauveteur dans les conditions prévues par les articles 4 et 4-1 du décret n° 77-1177 du 20/10/1977, à
l'exclusion de toute activité d'enseignement et d'entraînement de la natation, sous réserve de la
présentation du certificat d’aptitude à la surveillance et au sauvetage en cours de validité;
B - 3 : DIPLOMES NON DELIVRES PAR L'ETAT
- Brevet d'animateur poney délivré par la Fédération
française d'équitation;
Initiation au poney dans tout établissement;
Jusqu'au 31 décembre 2002
- Diplôme de moniteur fédéral voile délivré par la Fédération
française de voile ;
Initiation à la voile sous l’autorité d’un breveté d’Etat
d’éducateur sportif option aviron, canoë-kayak ou voile
durant les vacances scolaires et, en dehors de cette période,
dans la limite de 200 heures annuelles ; dans les
établissements affiliés à la Fédération française de voile ou
agréés par elle;
- Diplôme de moniteur fédéral croisière délivré par la
Fédération française de voile;
Initiation à la croisière sous l’autorité d’un breveté d’Etat
établissements affiliés à la Fédération française de voile ou
agréés par elle;
- Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option canoëkayak délivré par la Fédération française de canoë-kayak
(FFCK);
Initiation au canoë-kayak en eau calme sur des plans d'eau
abrités et délimités, en rivière jusqu'en classe 2 incluse, sur
des parcours reconnus;
- sans limitation de durée et sous l'autorité d'un breveté
d'Etat d'éducateur sportif option aviron, canoë-kayak ou
voile pour trois brevetés fédéraux dans les structures affiliées
à la FFCK ;
- uniquement pendant les vacances scolaires d'été et sous
l'autorité d'un breveté d'Etat d'éducateur sportif option
aviron, canoë-kayak ou voile pour deux brevetés fédéraux
dans les structures agréées par la FFCK.
19
- Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option mer
délivré par la Fédération française de canoë-kayak;
Initiation au kayak de mer sur des plans d'eau calmes et
délimités, par vent de force 3 Beaufort maximum et courant
faible, ou en randonnée côtière à la journée à moins d'un
mille d'un abri par vent de force 2 Beaufort maximum et
courant faible, sur des parcours reconnus ;
à la FFCK ;
- Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak option nage
en eau vive délivré par la Fédération française de canoëkayak;
Initiation à la nage en eau vive jusqu'en classe 3, sur des
parcours reconnus ;
à la FFCK ;
- Diplôme de moniteur fédéral de canoë-kayak, assorti de la
qualification raft, délivré par la Fédération française de
canoë-kayak;
Initiation au canoë-kayak en eau calme sur des plans d’eau
abrités et délimités, en rivière jusqu’en classe 2 incluse, sur
des parcours reconnus et initiation à la pratique du raft en
eau vive jusqu'à la classe 3 incluse, sur des parcours
reconnus ;
à la FFCK ;
20
- Diplôme fédéral d'entraîneur d'aviron délivré par la
Fédération française des sociétés d'aviron;
Initiation à l’aviron sous l’autorité d’un breveté d’Etat
établissements affiliés à la FFSA ou agréés par elle;
- Diplôme fédéral 2ème degré délivré par la Fédération
française de surf;
Encadrement du surf et du bodyboard, dans les
établissements affiliés à la Fédération française de surf ou
agréés par elle, pendant les périodes de vacances scolaires
d'été, à raison de deux brevetés fédéraux maximum pour un
breveté d'Etat enseignant dans l'établissement;
- Diplôme d’animateur fédéral de rugby à XIII tout terrain
délivré par la Fédération française du rugby à XIII;
Encadrement du rugby à XIII dans les seuls établissements
affiliés à la Fédération française de rugby à XIII;
- Diplôme d’instructeur fédéral aérobic-loisir délivré par la
Fédération française de gymnastique;
Encadrement des pratiques d’aérobic-loisir, sous l’autorité
d’un titulaire du BEESAG, du BEES des métiers de la forme,
du BEGDA ou du BEACPC dans les établissements affiliés à
la Fédération française de gymnastique ou agréés par elle;
TABLEAU C
C - 1 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES
SPORTS
- Brevet d'Etat d'éducateur sportif option animation des
activités physiques pour tous (BEESAPT);
Encadrement des activités physiques et sportives à l'exception de celles mentionnées au (1) du présent
tableau dans une perspective de découverte des activités encadrées, de développement et de maintien
des capacités physiques individuelles dans tout établissement à l'exclusion de toute activité
d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline sportive;
- Brevet d'Etat d'animateur d'activités physiques pour tous
(BEAAPT);
Idem
21
- BEES expression gymnique et disciplines associées (EGDA);
Conduite de séances de préparation physique dans tout type d'établissement, à partir des méthodes
d’expression gymnique visant à entretenir et à améliorer la condition physique;
- Brevet d'Etat d'aptitude à l'enseignement de la gymnastique
féminine (BEAEGF);
Idem
- Brevet d'Etat d'aptitude à l'enseignement de la culture
physique et du culturisme (BEACPC);
Conduite de séances de préparation physique dans tout type d’établissement, à partir des méthodes de
culture physique et de culturisme visant à entretenir et améliorer la condition physique;
- Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA);
Encadrement et animation des activités physiques et sportives, à l'exclusion de celles mentionnées au (1)
du présent tableau pratiquées dans un but éducatif et récréatif ou de découverte dans les séjours de
vacances déclarés, les centres de loisirs sans hébergements habilités ne constituant pas des
établissements d'activités physiques et sportives; encadrement et animation de certaines activités
figurant au (1) du présent tableau avec les prérogatives et dans les limites fixées par les arrêtés du
8/12/1995 modifiés;
- Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur (BAFD);
Idem
- Brevet d'Etat de moniteur de plein air et d'instructeur de
plein air (arrêté du 11/05/1959);
Encadrement des activités physiques et sportives de plein air (canoë-kayak, escalade, spéléologie, voile,
ski, cyclotourisme, activités subaquatiques) dans une perspective de découverte de ces activités, dans
tout établissement à l'exclusion de toute activité d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline
sportive;
- Certificat d'aptitude à l'animation des activités physiques et
sportives dans les entreprises;
tableau, dans une perspective de découverte, de développement et de maintien des capacités physiques
individuelles à l'exclusion de toute activité d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline
sportive dans les entreprises et pour les personnels de celles-ci;
- Brevet d'aide moniteur d'éducation physique et sportive;
Animation de séances d’éducation physique et motrice dans les organismes sans but lucratif ;
- BAPAAT support technique randonnée équestre +
Brevet d'études professionnelles agricoles, option activités
hippiques, support technique randonnée équestre;
Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14/09/1993;
sportive (première partie) délivré avant 1979;
tableau, dans une perspective de découverte des activités encadrées, de développement et de maintien
22
- Brevet d’Etat d’éducation physique et sportive délivré avant
1985;
- attestation de qualification et d’aptitude
(AQA) article 12-1 du décret du 7 mars 1991 modifié;
C - 2 : AUTRES DIPLOMES DELIVRES PAR L'ETAT
C - 2 . 1 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Diplôme d'études universitaires générales (DEUG) sciences
et techniques des activités physiques et sportives (STAPS);
- Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques,
(DEUST) mention STAPS;
Idem
C - 2 . 2 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
- Diplôme de moniteur d'entraînement physique et sportif;
Encadrement des activités physiques et sportives, à l'exception de celles mentionnées au (1) du présent
23
- Diplôme de moniteur-chef d'entraînement physique et
sportif (inter-armées);
Idem
- Diplôme de maître moniteur d'entraînement physique et
sportif (air);
Idem
- Diplôme de maître supérieur d'entraînement physique et
sportif (marine);
Idem
- Certificat technique d'entraînement physique et sportif;
Idem
C - 2 . 3 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA);
Surveillance des baignades ouvertes gratuitement au public, aménagées et réglementairement
autorisées, à l'exclusion de toute activité d'enseignement et d'entraînement de la natation, sous réserve
de la présentation du certificat d’aptitude à la surveillance et au sauvetage en cours de validité;
- Diplôme d'instructeur d'entraînement physique spécialisé
dans le corps des sapeurs pompiers;
Encadrement des activités physiques et sportives dans ses formes les plus diverses au sein d'un corps de
sapeurs pompiers;
- Diplôme de moniteur d’éducation physique et sportive
délivré par la Police nationale depuis 1966 jusqu’à 1984;
C - 2 . 4 : DIPLOMES DELIVRES PAR LE MINISTERE DE LA SANTE
- Diplôme de masseur-kinésithérapeute
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive dans les
établissements d’activités physiques et sportives déclarés et dans le strict respect de la législation et de la
déontologie de la kinésithérapie;
24
C - 3 : DIPLOMES NON DELIVRES PAR L'ETAT
- Diplôme de maître d’éducation physique et sportive délivré
par l’Union générale sportive de l’enseignement libre
(UGSEL) avant octobre 1975;
- Diplôme d’animateur de section de gymnastique volontaire
délivré par la Fédération française d’éducation physique et
de gymnastique volontaire (FFEPGV);
Animation des activités physiques d’entretien en salle pour adulte, à l’exclusion des activités
mentionnées au (1) du présent tableau dans la limite de 360 heures annuelles et de 10 heures
hebdomadaires dans les établissements affiliées à la FFEPGV ou agréés par elle;
- Diplôme d’animateur de gymnastique volontaire délivré
par la Fédération française d’éducation physique et de
gymnastique volontaire (FFEPGV);
- Diplôme d’animateur fédéral délivré par la Fédération
française d’éducation physique et de gymnastique volontaire
(FFEPGV);
- Diplôme d’animateur fédéral (option salle) d’éducation
physique et de gymnastique volontaire délivré par la
Fédération française d’éducation physique et de
gymnastique volontaire (FFEPGV);
Animation des activités physiques d’entretien en salle pour
enfants, adultes ou seniors selon la spécialité ; à l’exclusion
des activités mentionnées au (1) du présent tableau dans la
limite de 360 heures annuelles et de 10 heures hebdomadaires
dans les établissements affiliés à la FFEPGV ou agréés par
elle;
Jusqu’au 31 décembre 2002
- Brevet d'accompagnateur de tourisme équestre délivré par
la Fédération française d'équitation;
Accompagnement et conduite de randonnées équestres à
toute saison dans tout établissement dans le cadre
d'itinéraires et d'étapes aménagés et reconnus;
- Brevet de guide de tourisme équestre délivré par la
Fédération française d'équitation;
Accompagnement et conduite de randonnées équestres à
toute saison dans tout établissement;
- Diplôme d’animateur fédéral pour l'entraînement physique
dans le monde moderne délivré par la Fédération française
pour l'entraînement physique dans le monde moderne
(FFEPMM);
Animation des activités physiques d'entretien à l'exclusion
des activités mentionnées au (1) du présent tableau, dans la
limite de 360 heures annuelles et de 10 heures hebdomadaires
dans les seuls établissements affiliés à la FFEPMM ou agréés
par elle;
25
- Brevet fédéral de moniteur 1er degré d'enseignement de la
pêche et des connaissances de la mer délivré par la
Fédération française des pêcheurs en mer;
Animation de
établissement;
séances
de
pêche
en
mer
dans
tout
- Brevet de moniteur fédéral de twirling-bâton délivré par la
Fédération française de twirling bâton et tronc commun du
BEES;
Encadrement du twirling- bâton dans tout établissement;
- Brevet fédéral d’initiateur de tir à l’arc délivré par la
Fédération française de tir à l’arc avant le 31 juillet 1998;
Animation de séances de tir à l'arc, durant les vacances scolaires d'été, dans tout établissement, sur des
sites aménagés et délimités (parcours, stands) ne dépassant pas la distance de tir de 30 mètres et ne
présentant pas de risques reconnus ou prévisibles ; à raison d'un animateur pour 10 pratiquants sur un
stand et 6 sur un parcours;
- Diplôme fédéral d’animateur-été de tir à l'arc délivré par la
Fédération française de tir à l'arc;
Animation de séances de tir à l'arc, durant les vacances scolaires d'été, dans tout établissement, sur des
sites aménagés et délimités (parcours, stands) ne dépassant pas la distance de tir de 30 mètres et ne
présentant pas de risques reconnus ou prévisibles ; à raison d'un animateur pour 10 pratiquants sur un
stand et 6 sur un parcours;
- Brevet fédéral de pêche au coup délivré par la Fédération
française de pêche au coup;
Animation de séances de pêche au coup dans tout établissement;
- Diplôme d'animateur de gymnastique de détente délivré
par la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF);
Animation des activités de gymnastique de détente au sein des structures affiliées à la FSCF; dans la
double limite de 360 heures par an et 10 heures par semaine;
- Diplôme d'animateur de gymnastique de détente du 3ème
âge délivré par la Fédération sportive et culturelle de France;
Idem
- Diplôme d'animateur (niveau 1, 2, 3 ou 4) délivré par
l'UFOLEP;
Animation des activités physiques d'entretien, à l'exception des activités mentionnées au (1) du présent
tableau; dans la double limite de 360 heures par an et de 10 heures par semaine; au sein des structures
affiliées à l'UFOLEP;
- Brevet fédéral de moniteur de karting loisir délivré par la
Fédération française du sport automobile - Fédération de
karting;
Encadrement du karting loisir dans tout établissement;
- Diplôme d’entraîneur fédéral (GAM, GAF, GRS, Aérobic)
délivré par la Fédération française de gymnastique;
Entraînement de la spécialité auprès de pratiquants confirmés, dans les établissements affiliés à la
Fédération française de gymnastique ou agréés par elle;
- Diplôme de moniteur fédéral de gym forme loisir délivré
par la Fédération française de gymnastique;
Encadrement des pratiques gymniques de loisir, dans les établissements affiliés à la Fédération française
de gymnastique ou agréés par elle;
26
- Brevet d’entraîneur fédéral de hockey subaquatique délivré
par la Fédération française d’études et de sports sous-marins;
Encadrement du hockey subaquatique dans les établissements affiliés à la Fédération française d’études
et de sports sous-marins ou agréés par elle;
(1) : Activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, d'escalade ou d'alpinisme; activités aquatiques et
subaquatiques; activités nautique avec embarcation; sports aériens; sports mécaniques; activités de tir à l'arc ou de tir avec armes à feu; la spéléologie; vélo
tout terrain sur terrain accidenté; sports équestres; sports de combat; hockey sur glace; musculation avec emploi de charges, haltérophilie.
TABLEAU D
DIPLOMES ETRANGERS ADMIS EN EQUIVALENCE
D - 1 UNION EUROPEENNE
27
ALLEMAGNE
Ski alpin :
- Staatlich Geprüfter Skilehrer délivré par le centre des sports de
l’université de Munich ;
(conformément aux arrêtés du ministère de l’enseignement du 25/11/71
relatif à l’exercice de la profession de moniteur de ski en Bavière et du
13/04/92 portant réglementation de la formation et des examens
d’éducateur sportif en Bavière, 2ème partie section III)
Alpinisme :
- Staatlich Geprüfter Berg-und Skiführer délivré par le Land de Bavière ;
(conformément aux arrêtés du 18/06/82 relatif à l’exercice de la
profession de guide de montagne en Bavière et du 13/04/92 portant
réglementation de la formation et des examens d’éducateur sportif en
Bavière, 2ème partie section IV)
Sports pour handicapés physiques et sensoriels :
- Diplôme de professeur de sport, spécialité rééducation et sport pour
handicapés de l’Université allemande du sport de Cologne ;
Règlement d’examen du 06/02/79 ;
AUTRICHE
Alpinisme :
- Staatlich Geprüfter Berg-und Schiführer délivré par le Bundesanstalt
für Leibererziehung (B.A.F.L) d’Innsburck ;
(conformément à la loi autrichienne d’Etat (Bundesgesetz) du 26/02/74
(BGBI 140/74)relative aux écoles de formation des enseignants
d’éducation physique et des éducateurs sportifs (schulen zur ausbildung
von leibeserziehern und sportlehrern) et aux arrêtés du 19/11/76 (BGBL
208, n° 623 et 624))
Ski alpin :
- Staatlich Geprüfter Schilehrer délivré par le Bundesanstalt für
Leibererziehung (B.A.F.L) d’Innsbruck ;
(conformément à la loi autrichienne d’Etat (Bundesgesetz) du 26/02/74
(BGBI 140/74) relative aux écoles de formation des enseignants
d’éducation physique et des éducateurs sportifs (schulen zur ausbildung
von leibeserziehern und sportlehrern) et des arrêtés du 19/11/76 (BGBL
208, n° 623 et 624))
BELGIQUE
Ski alpin :
- Moniteur national A.M.B.S délivré à compter du 01/12/91 ;
BEES 1er degré ski alpin
Diplôme de guide de haute montagne délivré en application de l’arrêté du 10/05/93
(à l’exclusion du canyon)
BEES 1er degré handicapés physiques et sensoriels
28
DANEMARK
Golf :
- Diplôme de la P.G.A traener délivré à compter du 01/01/96 par la
Danmarks Traernerskolen d’Aalborg, instituation d’Etat pour la partie
commune et par la P.G.A (association des professeurs de golf) pour la
partie spécifique ;
GRANDE-BRETAGNE
Alpinisme :
- Diplômes cumulatifs de Summer Mountain Leader et de Winter
Mountain Leader délivrés par un Mountain Leader Training Board
(M.L.T.B) ;
BEES 1er degré golf
Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne délivré en application de l’arrêté
du 10/05/93
- Diplôme European Mountain Leader Award délivré par le UK
Mountain Training Board ;
Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne délivré en application de l’arrêté
du 10/05/93
- Diplôme de guide de montagne délivré par la British Association of
Mountain Guides ;
(formation reconnue par le British Mountaineering Council et le
Mountaineering Council of Scotland)
Rugby à XIII :
- Diplôme d’entraineur technique “ level 3 coach ” délivré par la
fédération de rugby à XIII britannique ;
Golf :
- Diplôme de la “ Professional Golfers’ Association ”
- classe A - ;
Squash :
- Diplôme de la “ Squash Rackets Association ”
- part 2 ou part 3 - ;
ITALIE
Alpinisme :
- Diplôme de guide alpin ;
(délivré conformément à la loi d’Etat italienne n° 6 du 02/01/89, dite
“ ordinamento della professione di guida alpina ” et aux lois régionales
suivantes ; Vallée d’Aoste : loi n° 13 du 18/03/97 ; Haut Adige : loi n° 54
du 24/08/78 ; Trentin : loi n° 20 du 23/08/93)
BEES 1er degré à XIII
BEES 1er degré squash
29
Ski alpin :
- Maestro di sci ;
(délivré conformément à la loi d’Etat italienne n° 81 du 08/03/91
portant loi cadre pour la profession de moniteur de ski et aux lois
régionales suivantes : Vallée d’Aoste : loi n° 59 du 01/12/86 ; Haut
Adige : loi provinciale n° 12 du 22/10/84 uniquement pour le titre de
Maestro di sci alpino di primo grado ; Trentin : loi provinciale n° 15 du
28/12/84)
Golf :
- Maestro de golf délivré par la fédération italienne de golf en suivant la
procédure du Comité olympique national italien et sous son contrôle ;
PAYS-BAS
Hockey sur gazon :
- Diplôme d’entraîneur A délivré par l’association royale néerlandaise
(KNHB) ;
- Diplôme d’entraîneur B délivré par l’association royale néerlandaise
(KNHB) ;
SUEDE
Golf :
- Diplôme H.T.I (Higher Training for Instructor in Golf) délivré
conjointement par la fédération suédoise de golf et la P.G.A suédoise ;
BEES 1er degré hockey sur gazon
BEES 2ème degré hockey sur gazon
D - 2 HORS UNION EUROPEENNE
AUSTRALIE
Squash :
- part 2 coach - ;
Rugby à XIII :
- Diplôme d’entraîneur niveau I délivré par l’Australian Rugby League ;
BEES 1er degré rugby à XIII
30
BULGARIE
- Diplôme d’entraîneur délivré par l’institut supérieur d’éducation
physique “ George Dimitrov ” à Sofia (anciennement dénommé
académie nationale du sport ou haute école de culture physique) ;
. gymnastique sportive
. gymnastique rythmique et sportive
. lutte
- Diplôme d’entraîneur délivré avant le 31/12/91 par l’institut supérieur
d’éducation physique “ George Dimitrov ” à Sofia (anciennement
dénommé académie nationale du sport ou haute école de culture
physique) ;
. basket-ball
. boxe
. haltérophilie
. tennis de table
. volley-ball
CANADA
Squash :
- part 2 coach - ;
HONGRIE
Escrime ;
- Diplôme de maître d’armes délivré par l’école supérieure d’éducation
physique de Budapest ;
NOUVELLE-ZELANDE
Squash :
- part 2 coach - ;
POLOGNE
Toutes disciplines (sauf sports de montagne et tennis) :
- Diplôme d’entraîneur IIème classe délivré avant le 31/12/91 par
l’académie d’éducation physique (ou école supérieure) de Varsovie,
Cracovie, Wroclaw, Poznan, Gdansk et Katowice ;
BEES 1er degré activités gymniques
BEES 1er degré lutte
BEES 1er degré basket-ball
BEES 1er degré boxe
BEES 1er degré haltérophilie
BEES 1er degré Tennis de table
BEES 1er degré volley-ball
BEES 1er degré escrime
Diplôme du tableau A de la discipline à l’exclusion des sports de montagne et du
tennis
31
ROUMANIE
- Diplôme d’entraîneur de IVème et de IIIème catégories délivré par le
conseil national de l’éducation physique et du sport de Bucarest ou par le
Ministère de la Jeunesse et des Sports ;
. lutte
- Diplôme d’entraîneur de IVème et de IIIème catégories délivré avant le
31/12/91 par le conseil national de l’éducation physique et du sport de
Bucarest ou par le Ministère de la Jeunesse et des Sports ;
. athlétisme
. aviron
. basket-ball
. canoë-kayak
. escrime
. gymnastique sportive
. gymnastique rythmique sportive
. tennis de table
. volley-ball
SUISSE
Alpinisme :
- Diplôme de guide de haute montagne délivré conformément aux lois
et/ou règlements suivants :
. Canton du Valais : loi du 14/05/52 sur les guides de montagne et les
moniteurs de ski, arrêté d’application du 09/06/53,
. Canton des Grisons : loi du 02/06/91 sur le métier de guide de haute
montagne et le ski, arrêté d’application du 07/11/91,
. Canton de Vaud : loi sur les guides de montagne et les aspirants
guides du 17/02/71 et règlement d’exécution du 17/02/71,
. Canton d’Uri : arrêté du 12/12/79 sur le métier de moniteur de ski et
de guide de haute montagne, règlement pour les guides et les aspirants
guides du 19/07/82,
. Canton de Bern : arrêté du 23/12/81 relatif aux guides de montagne
pris en application de la loi du 04/05/69 sur le commerce, les
professions et l’industrie, règlement des cours et des examens de guide
de montagne du 15/12/82,
. Canton d’Obwalden : loi du 05/03/72 sur les métiers de moniteur de
ski et de guide haute montagne, arrêté d’application du 22/01/71.
BEES 1er degré lutte
BEES 1er degré athlétisme
BEES 1er degré aviron
BEES 1er degré basket-ball
BEES 1er degré canoë-kayak
BEES 1er degré escrime
BEES 1er degré tennis de table
BEES 1er degré volley-ball
modifié par l’arrêté du 29/01/96
32
Ski alpin :
- Diplôme de professeur de ski, degré 3 délivré par l’Inter Association
Suisse pour le Ski (I.A.S.S) dans le cadre du cursus de formation réformé
à l’exclusion du titre similaire délivré en application des mesures
transitoires.
règlement de référence : programme d’encadrement pour la formation et
les examens, I.A.S.S, nov. 1995.

Arrêté du 4 mai 1995 - CREPS de Vallon Pont d`Arc

Transcription

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