EFFICASANTÉ SENIORS

EFFICASANTÉ SENIORS
TA B L E A U
D E S P R E S TAT I O N S
Les remboursements complémentaires suivent pour l’ensemble des options de garantie le parcours d’un contrat “Responsable” selon la Loi N°2004-810
du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie ainsi que ses décrets sauf si la mention “Contrat Non Responsable” est précisée sur le certificat d’adhésion.
OPTIONS DE GARANTIE - ADHÉSION SANS Questionnaire de Santé
HOSPITALISATION
Frais de séjour hospitalisation chirurgicale et médicale,
clinique conventionnée ou hôpital public
1
2
3
4
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais de séjour hospitalisation chirurgicale et médicale, clinique non
conventionnée agréée, hôpital public secteur privé
100%
100%
100%
100%
Autres séjours (1)
100%
100%
100%
100%
Honoraires médicaux, chirurgicaux et autres actes durant le séjour
en hospitalisation médicale ou chirurgicale
100%
120%
175%
225%
Chambre particulière
35 1/jour
45 1/jour
55 1/jour
65 1/jour
Forfait journalier hospitalier
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Lit accompagnant du conjoint (limité à 20 jours (2))
15 1/jour
15 1/jour
15 1/jour
15 1/jour
Confort Hospitalier (téléphone et/ou télévision) (limité à 20 jours (2))
Les plus hospi
Transport ambulance
8 1/jour
8 1/jour
8 1/jour
8 1/jour
Plafonnés à 50 1 (2)
Plafonnés à 50 1 (2)
Plafonnés à 50 1 (2)
Plafonnés à 50 1 (2)
100%
100%
100%
100%
100%
120%
175%
225%
-
-
500 1 (2)
600 1 (2)
50 1 (2)
80 1 (2)
150 1 (2)
200 1 (2)
DENTAIRE
Actes, Soins et Chirurgie Dentaires
Prothèse dentaire
Remboursement prothèse dentaire plafonné les deux premières années
Parodontologie
OPTIQUE
Optique médicale : Verres et lentilles – Montures - Chirurgie réfractive
(myopie, presbytie, hypermétropie)
Complément supplémentaire pour verres progressifs
100 %
+ Complément de 150 1 (2)
100 %
100 %
+ Complément de 170 1 (2) + Complément de 200 1 (2)
100 %
+ Complément de 250 1(2)
-
50 1 (2)
75 1 (2)
100 1 (2)
50 1 (2)
80 1 (2)
100 1 (2)
150 1 (2)
Consultations – Visites
100 %
100 %
125 %
150 %
Pharmacie
100 %
100 %
100 %
100 %
Petite chirurgie, Actes techniques médicaux
100 %
120 %
175 %
225 %
Laboratoire – Radios
100 %
100 %
100 %
100 %
Auxiliaires médicaux – Rééducation
100 %
100 %
100 %
100 %
Supplément si 2 années civiles consécutives sans remboursement
HORS HOSPITALISATION
Orthopédie, Appareillage, Prothèse autre que dentaire, Prothèse
Auditive
Hospitalisation à domicile
100 %
100 %
100 %
+ Complément de 100 1 (2) + Complément de 150 1 (2) + Complément de 200 1 (2)
100 %
+ Complément de 300 1(2)
100 %
120 %
175 %
225 %
10 1 par acte
Plafonnée à 100 1 (2)
12 1 par acte
Plafonnée à 120 1 (2)
15 1 par acte
Plafonnée à 150 1 (2)
18 1 par acte
Plafonnée à 180 1 (2)
MÉDECINE NON REMBOURSÉE PAR LE RÉGIME OBLIGATOIRE
Ostéopathe, Chiropracteur, Pédicure, Podologue, Acupuncteur,
Homéopathe, Psychologue (toutes séances confondues).
Bilan nutritionnel
Plafonné à 40 1 (2)
Plafonné à 40 1 (2)
Plafonné à 40 1 (2)
Plafonné à 40 1 (2)
Sevrage tabagique
70 % des Frais réels
Plafonnés à 20 1 (2)
70 % des Frais réels
Plafonnés à 20 1 (2)
70 % des Frais réels
Plafonnés à 20 1 (2)
70 % des Frais réels
Plafonnés à 20 1 (2)
20 1 (2)
20 1 (2)
20 1 (2)
20 1 (2)
Pharmacie ordonnancée
AUTRES PRESTATIONS
Cure thermale
Vaccins
Soins à l’étranger
100 %
100 %
100 %
+ Complément de 100 1 (2) + Complément de 150 1 (2) + Complément de 200 1 (2)
Plafonnés à 30 1 (2)
Plafonnés à 30 1 (2)
Plafonnés à 30 1 (2)
100 %
+ Complément de 250 1(2)
Plafonnés à 30 1 (2)
100 %
100 %
100 %
100 %
Garanties assistance
Incluses
Incluses
Incluses
Incluses
Exonération et/ou remboursement de la cotisation (3)
Garantie
Garantie
Garantie
Garantie
Tous les pourcentages (hors rubrique ''MÉDECINE NON REMBOURSÉE PAR LE RÉGIME OBLIGATOIRE") sont exprimés en fonction de la base de remboursement du régime obligatoire, y compris le
remboursement de celui-ci et les éventuels montants non remboursables selon la Loi N° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie ainsi que ses décrets (participation forfaitaire, franchises
médicales, majoration de participation et dépassements d’honoraires en cas de non respect du parcours de soins). Si le contrat est Non Responsable il faut lire “de la base de remboursement du régime
obligatoire, y compris le remboursement de celui-ci, la participation forfaitaire et les franchises médicales”.
(1) avec un maximum de 60 jours par année civile et par assuré.
(2) par année civile et par assuré.
(3) garantie concernant les assurés non bénéficiaires de la “loi Madelin”.
Le total des remboursements complémentaires, du régime obligatoire et les prestations non prises en charge au titre du présent contrat tel que défini ci-dessus ne peut excéder les frais justifiés réellement engagés.
Les prestations détaillées dans le tableau ci-dessus s’entendent, dans tous les cas, selon les clauses et conditions du contrat.
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