docafu anah aot caue cci ddaf dde dre dguhc diren dog dpu
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afu anah aot caue cci ddaf dde dre dguhc diren dog dpu
Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 AFU ANAH AOT CAUE CCI DDAF DDE DRE DGUHC DIREN DOG DPU 1/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 DRIRE DUP EPCI EPFL GPV LAURE LOADDT LOTI ONF PADD PDU PIG 2/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 PLH PLU PNR POS PPA PPRI PPRN PRQA PTU RP SCoT SDAGE 3/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 SDAU SDC SDUC SHON SRU VNF ZAC ZAD ZNIEFF ZPPAUP Association Foncière Urbaine Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat Autorité Organisatrice de Transports 4/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement Chambre de Commerce et d’Industrie Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt Direction Départementale de l’Equipement Direction Régionale de l'Equipement Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction DIrection Régionale de l’ENvironnement Document d’Orientations Générales Droit de Préemption Urbain Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Déclaration d’Utilité Publique Etablissement Public de Coopération Intercommunale 5/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 Etablissement Public Foncier Local Grand Projet de Ville Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie Loi d’Orientation, d’Aménagement et de Développement Durable des Territoires Loi d’Orientation des Transports Intérieurs Office Nationale des Forêts Projet d’Aménagement et de Développement Durable Plan de Déplacements Urbains Projet d’Intérêt Général Programme Local de l’Habitat Plan Local d’Urbanisme Parc Naturel Régional 6/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 Plan d’Occupation des Sols Personnes Publiques Associées Plan de Prévention des Risques d'Inondation Plan de Prévention des Risques Naturels Plan Régional pour la Qualité de l’Air Périmètre de Transport Urbain Rapport de Présentation Schéma de Cohérence Territoriale Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme Schéma de Développement Commercial Schéma Directeur d’Urbanisme Commercial 7/8 Glossaire Mis à jour Dimanche, 05 Février 2017 22:32 Surface Hors Œuvre Nette Solidarité et Renouvellement Urbains Voies Navigables de France Zone d’Aménagement Concerté Zone d’Aménagement Différé Zone d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager 8/8
