ANNEXE 5 Commission Technique du 14 avril 2009

ANNEXE 5
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
DESCARTES Auto-Ecole
Descartes (37)
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Alexandra GUILLON
Auto-Ecole LA FEUILLE ROSE
poitiers
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.000 €
Demande : 250 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.827 €
Demande : ?
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
pour le Code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.554 €
Demande : 460 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
pour le Code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.142 €
Demande : 450 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
pour le Code de la route
(ajournée en CT du
19.03.2009)
Instr. : Mme GODEFROY
Observations :
Organisme promoteur
ère
1 action
ou renouvel.
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
Mme Stéphanie FOUCHER
ère
Instr. : Mme LE GUILLOUX
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
Mme Marie MAJKA
ère
Instr. : Mme REUILLIER
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole ERCA TEDDE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
M. Damien LIGE
ère
Instr. : M. ROUSSEAU - MLIP
Observations :
1/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
Auto-école LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge totale des frais
de code de la route de
Mme Françoise BERNARD
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
295 €
Demande : 295 €
2009
Ligne 521-1
(544)
295 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
337 €
Demande : 337 €
2009
Ligne 521-1
(544)
300 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1.444 €
Demande : 1.000 €
2009
Ligne 521-1
(544)
700 €
Instr. : Mme de MACEDO
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole JM COINDRE
St Genest d’Ambière
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de code de la route de
Mlle Eléonor LEBLANC, fille de
Mme Rosemonde LEBLANC
ère
Instr. : Mme MORANTIN
Observations :
Organisme promoteur
Auto-école LA POITEVINE
Poitiers
ère
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
M. Pascal LAUBHOUET
1 action
ou renouvel.
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Hakima DJEDOUI
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
864 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Ajourné
Demande de
renseignements
complémentaires
2
ème
fois
Instr. : M. DUDOIGT - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
?
ère
Instr. : Mme WIDENT
Observations :
2/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
DESCARTES Auto-Ecole
Descartes (37)
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
M. Michel FERGER
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
532 €
Demande : 272 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
944 €
Demande : 472 €
2009
Ligne 521-1
(544)
400 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.242 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 521-1
(544)
300 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
904,25 €
Demande : 270 €
2009
Ligne 521-3
(544)
270 €
Instr. : M. MENICOT – CCAS Ch.
Observations :
Organisme promoteur
Auto-école LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Fatoumata CISSE
ère
Instr. : Mme LOMBARDI
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole du VAL de VIENNE
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Marylène MICHAUD
ère
Instr. : Me BLOUDEAU CCAS Ch
Observations :
Organisme promoteur
M. J. Michel CLEMENT,
Agent AXA Assurances
Mirebeau
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’assurance automobile de
M. Cédric ROSA
ère
Instr. : Mme MORANTIN
Observations :
3/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
?
Instr. : Mme PUYGRENIER
Observations :
Organisme promoteur
SCAP PEUGEOT
Poitiers
ère
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation de véhicule et
de
dette
de
cotisation
d’assurance de M. Emiliano
HERNANDEZ
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
228,40 € + 361,84 €
Demande :
228,40 € + 361,84 €
2009
Ligne 521-5
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
M. Franck ARON
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
2.378,33 €
Demande : 395,54 €
2009
Ligne 521-5
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
224,10 €
Demande : 224,10 €
2009
Ligne 521-2
(544)
150 €
en Régie d’Avances
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
666 €
Demande : 333 €
2009
Ligne 341
(544)
333 €
2
ème
fois
ère
Instr. : Mme ROY
Observations :
Organisme promoteur
Mme Pierrette BERNIER
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacement en bus
dans le cadre d’une formation
« Auxiliaire de vie »
ère
Instr. : Mme PUYGRENIER
Observations :
Organisme promoteur
Institut de Formation des
Ambulanciers – CHU
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Auxiliaire
Ambulancier » de M. Pascal
CARTON
ère
Instr. : Mme PETIT - MLIP
Observations :
4/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
SARL NICOULAUD
Poitiers
Instr. : Mme FORGET
Observations :
Organisme promoteur
Ecole Nationale d’Equitation
Saumur (49)
Instr. : M. LAFOY
Observations :
Organisme promoteur
Centre National de Formation
elle
Prof des Notaires de Poitiers
Chasseneuil (86)
ère
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge totale des frais
d’achat de matériel dans le cadre
d’une formation « TapisserieGarnissage » de M. Emmanuel
BASTIERE
1 action
ou renouvel.
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Instructeur
équestre » et d’hébergement
/restauration de Mlle Marina
SABATIER
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais
de
formation
« Voie
professionnelle Notariale » de
Mlle Mathilde CHEVALIER
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
136,24 €
Demande : 136,24 €
2009
Ligne 341
(544)
136,24 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
210 € + 64,46 €
Demande :
210 € + 64,46 €
2009
Ligne 341
(544)
210 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
585 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 341
(544)
Ajourné
Demande de
renseignements
complémentaires
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
210 €
Demande : 160 €
2009
Ligne 341
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
6
ème
fois
ère
ère
Instr. : Mme FAYE
Observations :
Organisme promoteur
Chambre des Métiers et de
l’Artisanat de la Vienne
Poitiers
Instr. : Mme EPENOY - MLI
Observations :
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle de
stage à la création d’entreprise
« Fabrication de meubles et
création
d’agencements
en
bois » de M. Alexis VIDAL
ère
1 action
ou renouvel.
1
ère
demande
5/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 14 avril 2009
Organisme promoteur
C.C.A.S.
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de dette de crèche familiale
pour Mme Naïma KHEMCHANE
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
1ère demande
100 €
Demande : 100 €
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
2009
Ligne ?
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Instr. : Mme JOYEUX
Observations :
Organisme promoteur
Association EMMAÛS
Naintré
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déménagement de
M. Pédro DUAL à Cenon/Vienne
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
400 €
Demande : 200 €
2009
Ligne 521-4
(544)
200 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
350 €
Demande : 200 €
2009
Ligne 521-4
(544)
200 €
A titre exceptionnel
Instr. : Mme PUYGRENIER
Observations :
Organisme promoteur
Association EMMAÛS
Naintré
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déménagement de
M. Christian
GOASAMPIS
à
Châtellerault
ère
Instr. : Mme PUYGRENIER
Observations :
6/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 18 mai 2009
Organisme promoteur
Auto-Ecole LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
Mme Valérie SAUZE
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.554 €
Demande : 777 €
2009
Ligne 521-1
(544)
295 €
pour le code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.142 €
Demande : 600 €
2009
Ligne 521-1
(544)
290 €
pour le code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.132 €
Demande : 1.000 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
532,83 €
Demande : ?
2009
Ligne 521-3
(544)
300 €
(ajournée en CT le
29.01.2009)
Instr. : Mme GUYOT
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole ERCA TEDDE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
Mme Nathalie DADILLON
ère
Instr. : Mme JACQUE
Observations :
Organisme promoteur
Auto-Ecole du VAL DE VIENNE
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
M. Ludovic JAHAN suite à sa
suppression
ère
Instr. : Mme COUTURIER
Observations :
Organisme promoteur
GROUPAMA Assurances
Niort
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’assurance automobile de
M. Yannick PRALONG
ère
Instr. : Mme BELLION
Observations :
7/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 18 mai 2009
Organisme promoteur
SARL L.E.J.M.
Poitiers
ère
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
M. Jean-Pierre SOREAU
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
259,12 €
Demande : 216,66 €
2009
Ligne 521-5
(544)
150 €
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
Mme Christine PEREIRA
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.249,66 €
Demande : 600 €
2009
Ligne 521-5
(544)
600 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
1ère demande
385,46 € + 326,80 €
Demande :
385,46 € + 326,80 €
2009
Ligne 521-5
(544)
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
259,11
Demande : 259 €
2009
Ligne 521-5
(544)
Ajourné
Demande de
renseignements
complémentaires
2
ème
fois
Instr. : Mme FORGET MLIP
Observations :
Organisme promoteur
Garage des DUNES
Poitiers
ère
Instr. : Mme LE QUENTREC
Observations :
Organisme promoteur
USSON Garage 86
Usson du Poitou
Instr. : Mme ROUX
Observations :
Organisme promoteur
France AUTO Pièces
Migné-Auxances
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge totale des frais
de réparation automobile de
M. Noam ROBIN, ainsi que des
frais de déplacements dans le
cadre d’un emploi
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
M. Hervé CATTEEW
ère
ère
1 action
ou renouvel.
2
ème
fois
Instr. : Mme LE BOT
Observations :
8/20
Décision et modalités
de paiement
385,46 €
pour la réparation
automobile, les frais de
déplacements restant à la
charge de Monsieur
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 18 mai 2009
Organisme promoteur
Garage NERON
Mirebeau
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle de
facture de réparation automobile
de Mme Brigitte ABBOU
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
243,74 €
Demande : 243,74 €
2009
Ligne 521-5
(544)
200 €
A titre exceptionnel
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.567,30 € + 1.213,82 €
Demande : 1.500 €
2009
Ligne 521-5
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
127,50 €
Demande : 127,50 €
2009
Ligne 521-2
(544)
100 €
A titre exceptionnel
Régie d’Avances
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
260 €
Demande : 260 €
2009
Ligne 521-2
(544)
260 €
Régie d’Avances
Instr. : Mme MORANTIN
Observations :
Organisme promoteur
ALLIANCE Services Occasions
Jaunay-Clan
Instr. : Mle BARBARIN CCAS Ch
Observations :
Organisme promoteur
Mlle Christelle STEIN
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle de
factures de réparation de la
camionnette utilisée par Mlle
Anne ARIBAS pour la vente sur
les marchés
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacements à Dangé
St Romain dans le cadre d’un
emploi
ère
ère
Instr. : Mme DABILLY – CCAS Ch
Observations :
Organisme promoteur
M. Claude SAGNIER
Dienné
Instr. : Mme GUILLON
Observations :
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacements dans le
cadre d’une formation au permis
D (transports en commun) à
Poitiers
ère
9/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 18 mai 2009
Organisme promoteur
M. Nourredine ATTOU
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacements dans le
cadre d’une formation « CAP
installation sanitaire » à Poitiers
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
240 €
Demande : 240 €
2009
Ligne 521-2
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
5.500 €
Demande : 400 €
2009
Ligne 341
(544)
400 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.248 €
Demande : 499,20 €
2009
Ligne 341
(544)
400 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
110 €
Demande : 110 €
2009
Ligne 341
(544)
110 €
Instr. : Mme JACQUET
Observations :
Organisme promoteur
International Institute of
Performing Arts
Paris 15ème
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation artistique
« European act » de M. Régis
PAPPATICO
ère
Instr. : Mme RENOUF - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
GRETA Vienne
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de préparation au concours
d’Aide-soignante de Mlle Isabelle
MARINE
ère
Instr. : Me LOMBARDI CCAS Ch
Observations :
Organisme promoteur
Mme Marie-Ange DENIBEAU
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge totale des frais
d’inscription à l’épreuve orale du
concours
d’Aide
médicopsychologique
ère
Instr. : Mme MOUSSARIF
Observations :
10/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 18 mai 2009
Organisme promoteur
Centre National de Formation
elle
Prof des Notaires de Poitiers
Chasseneuil (86)
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais
de
formation
« Voie
professionnelle Notariale » de
Mlle Mathilde CHEVALIER
Instr. : Mme FAYE
Observations :
Organisme promoteur
Mlle Delphine DEANDREIS
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’inscription à la formation
« Moniteur-Educateur »
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
585 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 341
(544)
150 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
298 €
Demande : 298 €
2009
Ligne 341
(544)
250 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
2.295,80 €
Demande : 600 €
2009
Ligne 47
(544)
600 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
887,38 €
Demande : 887,38 €
2009
Ligne 521-5
(544)
800 €
(ajournée en CT du
14.04.2009)
ère
Instr. : Mme RENOUF - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
Etablissement RETIF
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’aménagement d’un local
pour la vente de Porcelaine de
M. Patrick VERGNAULT
ère
1 action
ou renouvel.
6
ème
demande
Instr. : Mme BESSAGUET
Observations :
Organisme promoteur
AGO Pneus
Montmorillon
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
Mme Elisabeth BICHON-CASIER
ère
1 action
ou renouvel.
1
ère
demande
Instr. : Mme Van BOECKEL
Observations :
11/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-Ecole du VAL DE VIENNE
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
M. Ludovic JAHAN suite à sa
suppression
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.132 €
Demande : 1.000 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
pour le code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
280 €
Demande : 280 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Ajournement
Demande de
renseignements
complémentaires
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
285 €
Demande : 285 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Ajournement
Demande de
renseignements
complémentaires
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.576,50 €
Demande : 1.576,50 €
2009
Ligne 521-1
(544)
250 €
pour le code de la route
Instr. : Mme COUTURIER
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Ecole de Conduite de MIGNÉ
Migné-Auxances
Instr. : Mme DELAYRE
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-Ecole GARCIA
Lussac-les-Châteaux
Instr. : Mme BILLOT
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école LA FEUILLE ROSE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de code de la route de
M. Mickaël PEZON suite à la
suspension de son permis de
conduire
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de code de la route de
M. Jean-François MARTY suite à
la suspension de son permis de
conduire
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
Mme Nadège LACROIX
ère
ère
ère
Instr. : Mme BEAUDOIN
Observations :
12/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école du CHATEAU
Civray
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de permis de conduire de
M. Alain ROUGER
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
916 €
Demande : 916 €
2009
Ligne 521-1
(544)
230 €
pour le code de la route
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
230 €
Demande : 200 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Refus
La demande est
prématurée
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.254 €
Demande : 1.254 €
2009
Ligne 521-1
(544)
400 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.597 €
Demande : 1.597 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Instr. : Mme NEVEU
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
MANU Ecole de conduite
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de code de la route de
Mme Karen TAUPIN
ère
Instr. : Mme AUTEFFE
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
E.C.F.
St Georges les Baillargeaux
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
M. Patrice BERNARD
ère
Instr. : Mme REVERSEAU
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Pasma MORIN
ère
Instr. : Mme BEAUDOIN
Observations :
13/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école LA POITEVINE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
M. Serguei VLASSIAN
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
731 €
Demande : 731 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Ajournement
Demande de
renseignements
complémentaires
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.490 €
Demande : 1.200 €
2009
Ligne 521-1
(544)
800 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1.392 €
Demande : 1.200 €
2009
Ligne 521-1
(544)
400 €
Instr. : Mme MOUSSARIF
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école ERCA TEDDE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mlle Daphnélia KASMI
ère
Instr. : M. DUDOIGT - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Auto-école du Val de Vienne
Châtellerault
ère
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
Mme Rebecca HERNANDEZ
1 action
ou renouvel.
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de leçons de conduite de
M. Pierre NIVROMONT
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.075 €
Demande : 800 €
2009
Ligne 521-1
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
2
ème
fois
Instr. : Mme AUTEFFE
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Ecole de conduite BEUGNON
Saumur (49)
ère
Instr. : Mme OUVRARD
Observations :
14/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
E.C.F.
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge totale des frais
de dette de leçons de conduite
supplémentaires de Mlle Sarah
SIDIBE
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
370 €
Demande : 370 €
2009
Ligne 521-1
(544)
370 €
A titre exceptionnel
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
119,73 €
Demande : 119,73 €
2009
Ligne 521-3
(544)
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
704,70 €
Demande : 604,70 €
2009
Ligne 521-5
(544)
500 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
164,29 €
Demande : 164,29 €
2009
Ligne 521-5
(544)
150 €
Instr. : Me LOMBARDI CCAS Ch
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
M. François DUBUT, agent
AXA Assurances
Ambarès (33)
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’assurance automobile de
M. Samuel PLUMEREAU (un
trimestre)
ère
Instr. : Mme GOUSSON
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
GAUFFRETEAU II Moto
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation de scooter de
M. Dimitri CHARPENTIER
ère
119,73 €
pour un trimestre
d’assurance
Instr. : M. ROUSSEAU - MLI
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Garage DIVERSAY & Fils
Saint Benoît
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
M. Florian DELEPINE
ère
Instr. : M. DUDOIGT
Observations :
15/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
SAS Centre Automatic
Loudun
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de réparation automobile de
Mlle Elodie DECHOUX
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
323,72 €
Demande : 323,72 €
2009
Ligne 521-5
(544)
300 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.243,08 €
Demande : 500 €
2009
Ligne 521-2
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
300 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 521-2
(544)
150 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
845 €
Demande : 845 €
2009
Ligne 521-2
(544)
300 €
Instr. : Mme MICHAUD
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Mme Catherine ZAHM
Angliers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de mobilité dans le cadre de
vente sur des lieux d’exposition.
ère
Instr. : Mme GIRARD
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Mlle Céline VERRIERE
Mazeuil
Instr. : Mme GIRARD
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Mme Virginie THOMAS
Vouneuil/Vienne
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacements dans le
cadre d’une formation à la
création
d’entreprise
au
CREAFORT à Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de déplacements dans le
cadre d’un emploi
ère
ère
1 action
ou renouvel.
2
ème
fois
Instr. : Mme BROSSARD (VEI)
Observations :
16/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
Ets Guy PLOQUIN
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’achat d’un scooter pour
M. Franck CHASSINT
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
900 €
Demande : 900 €
2009
Ligne 521-2
(544)
800 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
3.258 €
Demande : 1.500 €
2009
Ligne 341
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
5.710 €
Demande : 2.555 €
2009
Ligne 341
(544)
Ajournement
Demande de
renseignements
complémentaires
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.072 €
Demande : 1.072 €
2009
Ligne 341
(544)
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Instr. : Mme BREGEON
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Maison Familiale et Rurale
Gençay
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation au CAP
« Petite
Enfance »
de
Mme Ankibati MADI
ère
Instr. : M. FILHOL - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
E.C.F.
St Georges les Baillargeaux
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais
de
formation
« BEPECASER » de M. Ludovic
JEAN-GILLES
ère
Instr. : Mme CHEVALIER - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
IFTIM Collectivités
Poitiers
Instr. : Mme OUVRARD
Observations :
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Initiation à
l’utilisation de grues auxiliaires
de chargement de véhicules » de
M. Philippe PENICHON
ère
17/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
ACFA Multimédia
Montpellier
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Ingénierie du
son en studio » de M. Guillaume
ROBIN
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
3.900 €
Demande : 2.000 €
2009
Ligne 341
(544)
Ajournement
Demande de
renseignements
complémentaires
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
750 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 341
(544)
300 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
700 €
Demande : 300 €
2009
Ligne 341
(544)
300 €
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
763 €
Demande : 763 €
2009
Ligne 341
(544)
600 €
Instr. : Mme CHEVALIER – MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Centre Hospitalier Universitaire
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Auxiliaire
ambulancier » de Mlle Jessica
NAUDEAU
ère
Instr. : M. FILHOL - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
IFRAC Formation
Pantin (93)
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « Capacité
Marchandises » pour M. Rachid
EL RHAITI
ère
Instr. : M. FILHOL - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
IFTIM Collectivités
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation « CACES 4 et
5 » de M. Max BELSON
ère
1 action
ou renouvel.
2
ème
fois
Instr. : M. DUDOIGT - MLIP
Observations :
18/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
IFTIM Collectivités
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de renouvellement du
« CACES 1 – 3 – 5 » de M.
Julien BREGERE
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
571 €
Demande : 200 €
2009
Ligne 341
(544)
200 €
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.210 € + 1.250 €
Demande : 1.210 € +
1.250 €
2009
Ligne 47
(544)
1.447,16 €
pour la prise en charge
totale de la machine à
café professionnelle
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
55 €
Demande : 55 €
2009
Ligne ?
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
3.700 €
Demande : 1.500 €
2009
Ligne ?
Refus
Hors critères d’attribution
des crédits d’Insertion
Instr. : M. FILHOL - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
LE MOULIN A CAFE
Poitiers
Instr. : M. FILHOL - MLIP
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Mme Florence THARACHE
Châtellerault
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’achat machine à café +
création graphique pour création
du « bar événementiel » de MM.
G. TEXIER et M. PAUPARDIN
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais
d’activité
« hip-hop »
d’Alexandre, fils de Madame
ère
ère
Instr. : Mme DOUET
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
Garage LE CAPITOLE
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais d’achat d’une automobile
pour Mlle Virginie GABRIEL
ère
1 action
ou renouvel.
2
ème
fois
Instr. : M. ROUSSEAU - MLIP
Observations :
19/20
ACTIONS INDIVIDUELLES ≤ 1.525 €
Commission Technique du 22 juin 2009
Organisme promoteur
CLI correspondante
ALSIV
Poitiers
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation aux « savoirs
de base » de M. Henrius LOUIS
ère
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
1.652 €
Demande : 826 €
2009
Ligne 341
(544)
826 €
A titre exceptionnel
1 action
ou renouvel.
Coût total de l’action
Demande crédits RMI
Réf. année PDI
Ligne budgétaire
Décision et modalités
de paiement
1ère demande
464 € + 368 €
Demande : 464 € + 368 €
2009
Ligne 341
(544)
250 €
Instr. : Mme JACQUET
Observations :
Organisme promoteur
CLI correspondante
U.F.C.V.
Poitiers
Instr. : M. DUPONT
Observations :
Nature de l’action
Durée et nombre de personnes
Prise en charge partielle des
frais de formation au BAFA +
perfectionnement
« Animation
péri-scolaire » de M. Cyril
CHAILLOT
ère
20/20