Depuis plusieurs semaines, la commune est victime d`actes de

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du vendredi 03 septembre 2010
Présents: Nicole BAUMONT, Frédéric FERE,
Isabelle GAGO, Denis JACOTOT, Alexandre LUMINET,
Patrice MANCEAU, Bertrand MATHIEU, Pascal MIELLE,
Maxime ROCHETTE, Jean-Luc ROYER,
Jean-Paul ROSSIGNOL, Patricia THIBAULT,
Danielle VERMOT DESROCHES.
Excusés: Christian CARETTE, Maryvonne KOJEOU,
Secrétaire: Nicole BAUMONT.
La séance est ouverte à 20 h 30.
Lotissement
Le Conseil Municipal décide d’étudier une programmation du financement des
investissements sur plusieurs années afin de juger de l’opportunité de mettre en vente la 2 ème
tranche des lots du lotissement «L’Orée du Bois». Une étude de procédure et de financement
sera menée pour arrêter la réalisation par la commune ou par un organisme public des maisons
locatives prévues sur ce même lotissement.
Rapport du Syndicat d’Electrification
Monsieur Denis Jacotot présente le rapport annuel du Président du Syndicat d’Electrification.
Redevance d’occupation du domaine public
Le Conseil Municipal fixe à 244.95 € la redevance due par GDF pour l’occupation du
domaine public pour 2010.
Syndicat intercommunal d’incendie et de secours d’Arc et Remilly-sur-Tille
Les communes d’Arc et de Remilly-sur-Tille se réuniront prochainement afin de finaliser les
statuts du futur syndicat intercommunal de pompiers qui sera créé en remplacement des
sections communales existantes.
Diagnostic de la Cure
Le diagnostic de la Cure remit par Monsieur Simon Buri ne permet pas de décider de l’avenir
de la Cure. Des sondages du sol s’avèrent indispensables pour déterminer si une réfection est
possible et à quel coût. Le Conseil décide de faire procéder à cette étude géotechnique prévue
en option au prix de 3537.64 € TTC et ce sur le budget 2011.
Relai petite enfance
Madame Nicole Baumont informe le conseil de la création d’un poste à mi-temps
d’animatrice pour le Relai Petite Enfance crée par les communes d’Arc, Couternon et
Remilly. La part revenant à la commune pour cet emploi est estimée à 800 € par an.
Plan communal de sauvegarde
Messieurs Christian Carette, Frédérique Féré et Madame Patricia Thibault vont prendre en
charge la réalisation du Plan Communal de Sauvegarde.
ONF
Le Conseil décide de l’affectation de plusieurs coupes de la forêt communale:
- coupe 68p et 69p: vente des futaies par l’ONF en 2011
- coupe 2: éclaircie des perchis par les affouagistes en 2011
- coupe 71: affouage 2011 et vente des futaies par l’ONF en 2012
Affouage 2010
Les inscriptions pour les affouages et les houppiers auront lieu en mairie, du 13 septembre au
1er octobre. Les prix restent identiques à l’année dernière, soit: 15 € la part d’affouage et 6 € le
stère de houppiers.
SITNA
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la fusion des Syndicats intercommunaux de
la Tille moyenne, de la Tille inférieure, du Ru de Pouilly et du Bas Mont, de la Norge, de
l’Arnison et du syndicat mixte de rivière Norge et Tille aval. Le Syndicat Intercommunal du
bassin versant de la Tille, de la Norge et de l’Arnison, (SITNA) ainsi créé regroupera 48
communes.
La séance est levée à 23 heures 30.
INFORMATIONS
Horaires d’ouverture de la mairie:
La mairie reprend ses horaires d’ouverture ordinaires:
- les lundis et mardis de 8 h 30 à midi
- les mercredis et vendredis de 17 h à 19 h
Bus des associations et des écoles:
La Communauté de Communes met gratuitement à disposition des associations et des
écoles de son territoire 2 mini-bus publicitaires. Les Présidents ou Directeur intéressés
doivent contacter le secrétariat de la Communauté de Communes pour connaître les modalités
de ce prêt.
Enquête publique:
La commune lance une enquête publique concernant l’échange d’un chemin inutilisé
contre du terrain autour du lavoir de Vaux-sur-Crosne et un droit d’accès. Le dossier relatif
à cette enquête sera déposé en mairie du 4 au 20 octobre inclus. Le Commissaireenquêteur,
M. ANTOINE se tiendra à la disposition du public les 8 et 20 octobre de 15 h 30 à 17 h.
La gendarmerie recrute:
Le relais recrutement d’Is-sur-Tille se tient à votre disposition pour vous renseigner
sur les carrières d’officier, sous-officier, gendarme adjoint volontaire et autres spécialités du
corps de soutien de la gendarmerie. Tél. 03.80.95.65.32
Génération danse:
Reprise des séances tous les lundis soirs:
- maternelle: de 17 à 18 h
- primaire: de 18 h à 19 h 15
- collège et jusqu’à 16 ans: de 19 h 15 à 20 h 30
- pour les + de 16 ans et adultes: de 20 h 30 à 21 h 45
Pour tous renseignements, s’adresser à Melle BERNARD Amandine 06.50.51.07.64