Abdelali Naciri Bensaghir Abstract for Site web

Titre : Politiques de transport au Maghreb : Etude comparative de la
libéralisation du transport routier de marchandises, cas du Maroc
et de la Tunisie
Coordonnateur : Abdelali Naciri Bensaghir, Faculté de Droit, Mohammedia, Maroc.
Membres : Rachid SMOUNI, Faculté de Droit, Mohammedia, Maroc
Naima ABBA, Faculté de Droit, Mohammedia, Maroc.
Riadh Harizi, Université de Sousse, Tunisie.
Rafâa M’Raihi, Université de Sousse, Tunisie.
Résumé :
L’intérêt de l’étude de la libéralisation du secteur de transport routier dans les pays du
Maghreb est le résultat de la place qu’occupent les politiques de transport dans la mise à
niveau des économies de ces pays pour leur préparation au nouveau contexte de
mondialisation. Notamment le Maroc et la Tunisie qui sont membres de l’OMC (1994) et qui
ont signé des accords de libre-échange avec l’UE respectivement en 1996 et 1995, ce qui
représente des opportunités de modernisation de leurs structures économique et sociale, et en
même temps des défis en termes de réformes à engager.
La libéralisation du transport routier s’inscrit, en effet, dans le cadre d’un ensemble de
réformes qui ont touché aussi bien les secteurs économiques, que les secteurs liés directement
à la facilitation du commerce et à l'harmonisation des procédures telles que la libéralisation du
transport aérien, la réforme de la douane, la réforme portuaire et les investissements en
infrastructures du transport. L'objectif est la libéralisation du secteur en vue de sa
modernisation pour répondre aux exigences de qualité, de sécurité et de coût. Il s’agit
d’améliorer l’efficacité économique du secteur pour accompagner les préparatifs des
économies nationales entrepris dans le cadre des accords de libéralisation des échanges
commerciaux contractés par le Maroc et la Tunisie.
Une étude comparative des politiques de libéralisation du transport routier de
marchandises permettra de soulever les points de divergence et de similitude dans
l’expérience des deux pays. Certes les efforts ont porté sur différentes actions, à différentes
dates et ont eu des résultats plus ou moins différents, mais la plus grande similitude des
économies et des structures socio-économiques des deux pays constitue un champ très propice
pour une comparaison porteuse de riches enseignements pour les deux pays et pour tous les
pays africains.
Le principal volet de l’étude portera sur la comparaison du cadre réglementaire du
secteur du transport routier au Maroc et en Tunisie avant la libéralisation et la comparaison,
en suite, des dispositions de la libéralisation dans chacun des deux pays. Dans ce travail de
comparaison, nous procéderons à l’étude des conditions qui ont précédé la libéralisation en
termes de la place de l’intervention de l’autorité publique dans l’organisation du secteur et de
la régulation de l’offre et de la demande transport. Dans un deuxième volet, nous évaluerons
l’impact de la libéralisation sur l’organisation du secteur en termes de l’institution de la
concurrence, de l'investissement pour le renouvellement du parc et de la requalification des
transporteurs pour l'amélioration de l'offre transport et le développement de prestations
logistiques.