Equivalences pour entrer en formation - EQUIPULSE

Le 8 juin 2015
ARRETE
Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de
l’éducation populaire et du sport spécialité “ activités équestres “
NOR: SJSF0830449A
Version consolidée au 19 février 2013
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles R. 335-5 et suivants ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-11, D. 212-20, D. 212-70, A. 212-17, A. 212-102 et suivants ;
Vu l’arrêté du 21 octobre 1985 relatif à la durée et au contenu de la formation spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré,
option “ équitation “, lorsqu’elle est réalisée sous forme de contrôle continu d’équitation à l’Ecole nationale d’équitation ;
Vu l’arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d’obtention de la formation spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier
degré, option “ activités équestres “ ;
Vu l’arrêté du 18 juin 1996 relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l’agriculture,
modifié en dernier lieu par l’arrêté du 13 février 2008 relatif au baccalauréat professionnel spécialité “ conduite et gestion de l’exploitation agricole
“ et à ses options ;
Vu l’arrêté du 18 juin 1996 relatif aux programmes des baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de
l’agriculture, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 3 juillet 2008 ;
Vu l’arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité “ activités équestres “ du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et
du sport ;
Vu l’arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de
l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;
Vu l’arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le brevet d’études professionnelles agricoles “ activités hippiques, entraînement du cheval de
compétition, support : sports équestres “, le baccalauréat professionnel “ conduite et gestion de l’exploitation agricole, production du cheval “ et le
brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport “ activités équestres “ ;
Vu l’arrêté du 12 janvier 2005 modifié portant création et fixant les modalités du brevet d’études professionnelles agricoles, option “ activités
hippiques “ ;
Vu l’arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel, option “ responsable d’exploitation agricole “ selon la modalité des unités
capitalisables ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 1
Les candidats engagés dans une formation modulaire conduisant à la délivrance du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option
“activités équestres”, dont la formation n’a pas été sanctionnée par un diplôme à la date du 31 décembre 2005, bénéficient de droit, sur
présentation de leur livret de formation, des dispositions figurant dans les annexes I-1 et I-2 du présent arrêté, pour l’obtention du brevet
professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “activités équestres”, s’ils remplissent les conditions suivantes :
- avoir obtenu une note supérieure ou égale à dix aux épreuves techniques, pédagogiques ou théoriques de la formation générale ou de la
formation optionnelle ;
- être titulaire d’un livret de formation en cours de validité.
Article 2
Dans la limite de validité des épreuves, soit dans les cinq années à compter de la notification de la décision du jury, les candidats à la validation des
acquis de l’expérience ayant obtenu une ou plusieurs épreuves du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option “activités équestres”,
par cette modalité, bénéficient de droit des dispositions figurant dans les annexes I. 1 et I. 2 du présent arrêté, pour l’obtention du brevet
professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “activités équestres”.
Article 3
· Modifié par Arrêté du 18 octobre 2012 - art. 1
Les titulaires des certifications suivantes, bénéficient de droit, sur présentation de leur certification, des dispositions figurant dans les annexes I-3,
II-1, II-2 et II-3 du présent arrêté, pour l’obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “activités
équestres” :
1. Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports :
- brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien (BAPAAT), supports techniques “poney” et “randonnée équestre” ;
- attestation de qualification et d’aptitude (AQA), supports techniques “poney”, “western”, “tourisme équestre” et “attelage” ;
- autorisation spécifique d’exercer, support technique “tourisme équestre” ;
2. Certifications délivrées par le ministère chargé de l’agriculture :
- baccalauréat professionnel toutes spécialités (bac pro agricole) ;
- baccalauréat professionnel “conduite et gestion de l’exploitation agricole”, option “production du cheval” (bac pro CGEA production du cheval) ;
- baccalauréat professionnel “conduite et gestion de l’exploitation agricole”, option “élevage et valorisation du cheval” (bac pro CGEA élevage et
valorisation du cheval) ;
- baccalauréat professionnel “conduite et gestion de l’entreprise hippique” ;
- brevet professionnel, toutes spécialités (BP agricole) ;
- brevet professionnel, option “responsable d’exploitation agricole” (BPREA) délivré jusqu’au 1er septembre 2013 ;
- brevet professionnel, option “responsable d’entreprise hippique” (BPREH) ;
- brevet d’études professionnelles agricoles (BEPA), option “activités hippiques”, spécialité “entraînement du cheval de compétition”, support
“sports équestres” ;
- brevet d’études professionnelles agricoles (BEPA), option “activités hippiques”, spécialité “soigneur aide-animateur”, support “sports équestres”
;
- brevet d’études professionnelles agricoles (BEPA), option “activités hippiques”, spécialité “soigneur aide-animateur”, support “tourisme équestre”
;
- brevet d’études professionnelles agricoles (BEPA), option “cavalier soigneur”.
3. Certifications délivrées par la Fédération française d’équitation :
- brevet d’animateur poney (BAP) ;
- degré 2 ;
- brevet d’accompagnateur de tourisme équestre (ATE) délivré jusqu’au 28 août 2007 ;
- degré 3 et degré 3 “tourisme équestre” ;
- brevet de guide de tourisme équestre délivré jusqu’au 28 août 2007 assorti d’une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans
dans le tourisme équestre ;
- titre à finalité professionnelle “animateur poney” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;
- titre à finalité professionnelle “accompagnateur de tourisme équestre” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13
novembre 2009 ;
― brevet de guide de tourisme équestre délivré jusqu’au 28 août 2007 assorti d’une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans
dans le tourisme équestre ;
― titre à finalité professionnelle “ animateur poney ” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13 novembre 2009 ;
― titre à finalité professionnelle “ accompagnateur de tourisme équestre ” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 13
novembre 2009 ;
- titre à finalité professionnelle “animateur assistant d’équitation” enregistré au répertoire national des certifications professionnelles le 11 janvier
2012.
4. Certifications délivrées par la Commission paritaire nationale de l’emploi des entreprises équestres (CPNE-EE) :
- certificat de qualification professionnelle “animateur soigneur assistant” (CQP ASA), mentions “équitation” et “tourisme équestre” ;
- capacité équestre professionnelle 2 (CEP 2), mentions “équitation” et “tourisme équestre” ;
- capacité professionnelle 3 (CEP3) mentions “équitation” et “tourisme équestre” ;
- certificat de qualification professionnelle “organisateur de randonnées équestres” (CQP ORE) ;
- certificat de qualification professionnelle “enseignant animateur d’équitation” (CQP EAE).
Article 4
· Modifié par Arrêté du 26 avril 2012 - art. 3
Les titulaires, au 28 août 2007, du brevet de guide de tourisme équestre obtiennent sur demande, auprès du directeur régional de la jeunesse, des
sports et de la vie associative, le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité “activités équestres”, mention
“tourisme équestre”, s’ils justifient, dans le domaine du tourisme équestre, d’une expérience d’encadrement ou d’accompagnement en qualité de
bénévole ou de professionnel d’une durée de vingt-quatre mois, dont au moins mille deux cents heures. Cette expérience est attestée par le
responsable de la structure.
Le sportif de haut niveau en équitation inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l’article L. 221-2 du code du sport est
dispensé des exigences préalables à l’entrée en formation du brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et du sport spécialité
“activités équestres”.
Le sportif de haut niveau en équitation inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l’article L. 221-2 du code du sport obtient de
droit l’unité capitalisable 9 (UC9) du brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et du sport spécialité “activités équestres”.
Article 5
L’arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et
du sport, spécialité activités équestres, est abrogé.
Article 6
Le directeur des sports est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexe I-1
Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des
sports
BEES SPECIFIQUE PREMIER DEGRE OPTION ACTIVITES
EQUESTRES
Examen général
Vous avez Epreuves techniques
Epreuves
Epreuves théoriques
pédagogiques
obtenu
Equivalence
dans le BP JEPS AE
Exigences préalables
à l’entrée en
formation
Exigences préalables
à la mise en situation
pédagogique
UC 1
UC 2
UC 3
UC 4
UC 5
UC 6
UC 7
UC 8
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
mention équitation
UC 9
Acquis
mention équitation
UC 10
Article Annexe I-2
Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
BEES SPECIFIQUE PREMIER DEGRE OPTION ACTIVITES EQUESTRES
Examen optionnel
Epreuves techniques
Epreuves pédagogiques
Epreuves théoriques
Vous Option Option Option Option Option Option Option Option Option
avez
attelage tourisme
tourisme
attelage tourisme
DR-SO
DR-SO attelage équestre DR-SO
équestre
obtenu
équestre
Equivale CC-EPCC-EPCC-EPnce
V-HB-P
V-HB-P
V-HB-P
Dans le
BP
JEPS
AE
Exigenc Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis
es
mention mention mention mention mention mention mention mention mention
préalabl équitatio attelage tourisme équitatio attelage tourisme équitatio attelage tourisme
es à
n
équestre
n
équestre
n
équestre
l’entrée
en
formatio
n
Exigenc Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis
es
préalabl
es à la
mise en
situation
pédagog
ique
UC 1
UC 2
UC 3
UC 4
UC 5
UC 6
UC 7
UC 8
UC 9
Acquis Acquis
mention mention
attelage tourisme
équestre
Acquis Acquis
mention mention
attelage tourisme
équestre
UC 10
Abréviations
DR : Dressage
CC : Concours complet
V : Voltige
HB : Horse-bail
SO : Saut d’obstacles
EP : Equitation sur poneys
P : Polo
Article Annexe I-3
Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
Vous avez BAPAAT BAPAAT
AQA
AQA
AQA
AQA
Autorisatio
n
obtenu
Poney Randonné Poney
Western Tourisme Attelage
Equivalenc
e
e
équestre
spécifique
d’exercer
équestre
dans le BP
JEPS AE
Exigences Acquis
Acquis
Acquis
préalables mention mention mention
à l’entrée équitation tourisme équitation
en
équestre
formation
Exigences Acquis
Acquis
Acquis
préalables
à la mise
en
situation
pédagogiq
ue
UC 1
Acquis
UC 2
Acquis
UC 3
Acquis
UC 4
Acquis
UC 5
Acquis
Acquis
Acquis
UC 6
Acquis
Acquis
Acquis
UC 7
Acquis
UC 8
Acquis
UC 9
Acquis
mention
western
Acquis
mention
tourisme
équestre
Acquis
mention
attelage
Acquis
mention
tourisme
équestre
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
mention
équitation
mention
western
mention
attelage
Acquis
Acquis
mention
tourisme
équestre
Acquis
mention
équitation
mention
western
mention
équestre
tourisme
mention mention
attelage tourisme
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
équestre
UC 10
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Article Annexe II-1
·
Modifié par Arrêté du 18 octobre 2012 - art.
VOUS
AVEZ
OBTEN
U
BAC
PRO
BAC
PRO
BREVE
T
BAC
PRO
BREVE
T
BEPA
BEPA
BEPA
Activités
Activités hippiques Activités hippiques
CGEA professi Conduit professi
hippiques
onnel
e et
onnel
Equivale
gestion
soigneur
soigneur
nce Producti Elevage
de
Entraînement du
on
Respon l’entrepri Respon
cheval de
sable
se
sable
compétition
aide-animateur
aide-animateur
dans le
et
hippique
BP
du
valorisat
JEPS cheval
ion d’exploit
d’entrep
Support
Support
Support tourisme
AE
ation
rise
équestre (**)
BEPA
Cavalier
CGEA
du
cheval agricole
(*)
Exigenc Acquis
es
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l’entrée
Acquis
soigneur
sports équestres sports équestres (**)
hippique
(**)
(**)
Acquis, Acquis,
Acquis,
Acquis,
Acquis,
mention mention
s
s
mention
mention
mention
mention équitation
équitation
équitatio équitatio
Acquis,
équitation
tourisme équestre
n
en
formatio
n
n
tourisme tourisme
équestre équestre
(***)
(***)
Exigenc
es
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
préalabl
es à la
mise
en
situation
pédagog
ique
UC 1
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
UC 2
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
UC 3
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
UC 4
UC 5
UC 6
Acquis
Acquis
UC 7
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
UC 8
UC 9
UC 10
(*) Les équivalences précisées dans l’annexe II-1 ci-dessus s’appliquent jusqu’au 1er septembre 2013 sous réserve de l’obtention des UC
spécifiques équines attestées par l’autorité académique (DRAAF) de l’établissement d’origine du candidat.
(**) L’attestation mentionnant le support suivi est fournie par l’autorité académique (DRAAF) de l’établissement d’origine du candidat.
(***) Pour la mention “tourisme équestre”, l’attestation mentionnant le module d’adaptation professionnelle suivi ou l’UCARE obtenue est
fournie par l’autorité académique de l’établissement d’origine du candidat.
Article Annexe II-2
Modifié par Arrêté du 26 avril 2012 - art.
Vous
Certifications délivrées par la Fédération française d’équitation
avez
Brevets Fédéraux
Titres à finalités
obtenu
professionnelle
Degré Degré 2 Degré Degré 3 BAP ATE* GTE** Animat ATE
AAE
2
Touris
3
Touris
eur
Equival
me
me
Poney délivré
ence
équestr
équestr
délivré après le
dans le
e
e
après le 13/11/0
BP
13/11/0
9
9
JEPS
AE
Exigenc Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis
es
mentio mentio mentio mentio mentio mentio mentio mentio mentio mentio
préalabl
n
n
n
n
n
n
n
n
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équitati tourism équitati tourism équitati tourism tourism équitati tourism équitati
l’entrée on
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e
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Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis
es
préalabl
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mise en
situatio
n
pédago
gique
UC 1
Acquis
UC 2
Acquis
UC 3
Acquis
·
UC 4
UC 5
UC 6
UC 7
UC 8
UC 9
Acquis Acquis
Acquis Acquis
Acquis Acquis
mentio mentio
n
n
équitati tourism
on
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e
Acquis
mentio
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tourism
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Acquis Acquis Acquis Acquis
Acquis Acquis Acquis Acquis
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Acquis
Acquis
Acquis
mentio
mentio
n
n
tourism
tourism
e
e
équestr
équestr
e
e
Acquis
UC 10
* Délivré jusqu’au 28 août 2007
** Titulaires au 28 août 2007 pouvant attester d’une expérience minimale de mille deux cents heures en deux ans dans le tourisme équestre.
Article Annexe II-3
Modifié par Arrêté du 26 avril 2012 - art.
Certifications délivrées par la commission paritaire nationale de l’emploi des
entreprises équestres
Vous Capacité Capacité Capacité Capacité
CQP
CQP
CQP
avez équestre équestre équestre équestre
professio professio professio professio Animateur-soigneur ORE
EAE
obtenu
nnelle 2 nnelle 2 nnelle 3 nnelle 3
-assistant
mention mention mention mention Equitatio Tourisme Mention Mention
équitation tourisme équitation tourisme
n
équestre tourisme équitation
Equivale
équestre
équestre
équestre
nce
·
dans le
BP JEPS
AE
Exigence Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis Acquis
s
mention mention mention mention mention mention mention mention
préalable équitation tourisme équitation tourisme équitation tourisme tourisme équitation
sà
équestre
équestre
équestre équestre
l’entrée
en
formation
Exigence
s
préalable
s à la
mise en
situation
pédagogi
que
UC l
UC 2
UC 3
UC 4
UC 5
UC 6
UC 7
UC 8
UC 9
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis Acquis
mention mention
équitation tourisme
équestre
UC 10
Fait à Paris, le 18 décembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l’emploi et des formations,
V. Sevaistre
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis
Acquis