communautaire – releve de decisions

BUREAU COMMUNAUTAIRE – RELEVE DE DECISIONS
MERCREDI 3 JUIN 2015 – 17H30
HOTEL MALMAZET – VILLENEUVE-DE-BERG
Présents :
Présent(e)
Christian AUDIGIER
Michel CADDET
Patricia EYRAUD
Michelle GILLY
Dominique LAVILLE
X
X
X
Absent(e)
Présent(e)
Véronique LOUIS
Didier LOYRION
X
X
Jean-François CROZIER
Joseph FALLOT
Excusée(e)
X
X
Gilbert MARCON
Driss NAJI
Jean-Paul ROUX
Gérard SAUCLES
Laurent TURREL
Excusée(e)
Absent(e)
X
X
X
X
X
X
X
Soit 12 membres présents.
Etaient également présents : Claire Castellan, Jérôme Claude, Emmanuel Fitte, Bertrand
Gusella, José Riéra, Séverine Vincent.
Relevé de décisions de la réunion de Bureau du 13 mai 2015
Le relevé de décisions de la réunion de Bureau du 13 mai 2015 est validé par les membres
présents.
Projet de Village Documentaire à Lussas
Pierre Mattheus, responsable du Village Documentaire, l’association qui regroupe l’ensemble
des acteurs intervenant dans la filière à Lussas, présente le projet de construction d’un
bâtiment à Lussas.
Pour traduire l’engagement de la communauté de communes à devenir maître d’ouvrage de
cette opération, le conseil communautaire sera invité à délibérer lors de sa réunion du 10 juin
(voir ordre du jour plus bas).
Décision du Bureau :
Le Bureau approuve à l’unanimité la création d’un emploi de responsable financier au grade
de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er septembre.
Claire Castellan, mise à disposition depuis septembre 2014, pour 19 heures hebdomadaires,
sera mutée et nommée sur ce poste.
Préparation du conseil communautaire du 10 juin
L’ordre du jour est établi ainsi :
BP 37 – Hôtel Malmazet – 07170 Villeneuve de Berg
Tél : 04.75.94.07.95 - Fax : 04.75.88.07.89 – [email protected] – www.bergetcoiron.fr
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Présentation du projet de développement du Village Documentaire de Lussas et
délibérations pour le portage de cette opération par la communauté de communes :
o Délégation de maitrise d’ouvrage au SDEA
o Approbation de l’avant-projet sommaire
o Demandes de subventions
o Création d’un budget annexe et vote du budget primitif 2015
Garantie d’emprunt pour le projet de réalisation de logements intermédiaires par
l’APATPH, association pour l’accueil et le travail des personnes handicapées
Maison de Santé : autorisation du Président à signer les avenants aux conventions
entre la communauté de communes et chaque professionnel de santé occupant
Nouvelles Activités Périscolaires : Conventions de mise à disposition de personnels
communaux à la communauté de communes, convention entre la communauté de
communes et le centre socio-culturel
Attribution d’une subvention au Centre socioculturel pour la prise en charge du
transport de l’école de St Jean le Centenier à l’accueil de loisirs les mercredis midis
Mise en place de la commission intercommunale d’accessibilité aux personnes
handicapées
Modification des statuts du SEMVA, syndicat Monts et Vallées d’Ardèche
Contrat PISTE (Projets Intercommunaux pour une Stratégie Touristique d’Excellence)
avec le Département de l’Ardèche
Questions diverses.
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