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GENNEVILLIERS 5/6 juin 2015 ÉDITO A lors que les conditions de vie de nos concitoyens s’aggravent, la politique d’austérité du gouvernement est présentée comme la seule possible, la droite et le MEDEF se livrent à une surenchère libérale, le FN poursuit ses tentatives de banalisation. Comment se sortir de cette impasse mortifère ? Quels sont le rôle et les objectifs des élus communistes et républicains ? Comment faire face au FN ? Comment repolitiset-on les combats locaux et régionaux ? Quelles ripostes ? Faut-il une initiative nationale d’action sur la réforme territoriale ? Sur les finances des collectivités ? Sur quels contenus aborde-t-on les élections régionales ? Telles seront les questions centrales de notre assemblée générale du 6 juin à Gennevilliers, dont nous avons décidé la tenue au congrès de Vitry-sur-Seine. Nous y finaliserons également le renouvellement de nos directions avec en particulier l’objectif d’intégrer de nouveaux élus des scrutins municipaux et départementaux. Soyons nombreux à Gennevilliers, pour mieux relever les défis des prochains mois, pour faire émerger de l’espoir tangible, faire reculer le sentiment d’impuissance et les ambitions de la droite et de l’extrême droite ! À toutes et à tous, rendez-vous le 6 juin prochain. DOMINIQUE ADENOT Maire de Champigny-sur-Marne Président de l’Association Nationale des Élus Communistes et Républicains Vendredi 5 juin Sous l’égide du 3 ATELIERS SIMULTANÉS DE 14H30 À 18H30 ATELIER 1 LA RÉFORME DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT (DGF) : QU'EN EST-IL ? L a réforme de la DGF fait l'objet d'un calendrier très serré. Elle devrait intégrer la loi de finance pour 2016 en ce qui concerne le bloc communal, celle pour 2017 au titre des régions, et pour les départements, celle pour 2018. Les objectifs qui sont assignés par le gouvernement sont clairs : accompagner le renforcement dans l'intercommunalité, renforcer les régions, inciter à l'intégration et ce, dans le cadre de la réforme territoriale. Amputées de 28 milliards sur trois ans, les dotations de l'Etat aux collectivités locales ne permettent plus d'ores et déjà d'assumer convenablement les missions et les politiques publiques pour répondre aux besoins croissants des populations et de la vie économique. La réforme de la DGF s'inscrit dans cette logique d'austérité pour les services publics, pour réduire l'intervention publique dans tous les domaines, et répondre ainsi aux demandes réité- rées du MEDEF et aux injonctions de l'Europe libérale. Cette orientation politique n'est pas fatale, l'alternative à gauche doit encore grandir pour faire prévaloir des choix de progrès social et économique. Quelles conséquences sur les budgets des collectivités locales ? Mais aussi quelles propositions pour une meilleure péréquation réduisant les inégalités ? Et quelles ressources nouvelles pour les collectivités locales ? AVEC NOTAMMENT LA PARTICIPATION DE Jean-Jacques Paris, secrétaire général de l'Anecr Marie-France Beaufils, sénatrice maire de Saint-Pierre-des-Corps (37) Alain Paker, collaborateur du groupe CRC au Sénat ATELIER 2 RENCONTRE NATIONALE DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX QUEL AVENIR POUR LE DÉPARTEMENT ? D ès leur mise en place les conseils départementaux sont d’emblée confrontés à des questions majeures, et notamment celle de leur situation financière et de la fiscalité. Pris en étau entre la baisse des dotations et la croissance accélérée des besoins sociaux, les budgets des conseils départementaux sont dépourvus de toute marge de manœuvre, leur épargne s’amenuise et ne permet plus de maintenir le niveau des investissements. Alors que la loi NOTRe revient en seconde lecture au Parlement, le rôle et la place des conseils départementaux restent dans le flou. Autant de raisons pour entamer avec audace ce mandat de six ans, et faire en sorte que les citoyens ne se laissent pas déposséder de l’avenir des politiques publiques dont ils bénéficient dans leur vie quotidienne. • Quelle place occupera le département dans la nouvelle organisation territoriale ? • Quelles propositions, émanant des territoires, pourraient être portées au Parlement ? • Comment développer les missions d’action sociale pour répondre à la croissance des besoins ? • Comment préserver et construire des politiques volontaristes et spécifiques aux besoins d’un territoire sans la clause générale de compétence ? • Quelles conséquences pour l’avenir des communes ? AVEC NOTAMMENT LA PARTICIPATION DE Evelyne Rabardel, vice-présidente du conseil départemental du Val-de-Marne Claude Jorda, conseiller départemental des Bouches-du-Rhône ATELIER 3 QUELLES PRATIQUES NOVATRICES POUR FAIRE VIVRE LA LAÏCITÉ, LA FRATERNITÉ DANS LES TERRITOIRES ? L es attentats contre Charlie Hebdo et l’épicerie cacher de janvier dernier ont pu, dans un premier temps, fédérer autour des valeurs républicaines imposées par un vaste sursaut populaire. Mais, quelques mois après, certains observateurs, sociologues alertent sur le fait que les amalgames sont à l’œuvre en vue de mettre les questions d’insécurité, avec la stigmatisation de la jeunesse, au premier plan des inquiétudes des français. Ils sont de plus en plus nombreux, même dans l’électorat de gauche, à pencher vers une politique toujours plus répressive. La laïcité fait débat, invoquée ou récupérée comme l’étendard d’une guerre de civilisation contre l’Islam, comme justificatif de l’extrême droite et de la droite, pour pousser davantage le gouvernement dans des mesures législatives sécuritaires, diviseuses et liberticides. La laïcité est, au contraire, un principe politique émancipateur, garantie des droits de tous, quel que soient leur genre, leur richesse, leur religion s’ils en ont une. Elle met en mouvement les valeurs et les exigences de liberté, d’égalité, de fraternité. À mille lieues de toutes les formes d’intégrismes qui veulent imposer des théocraties, à l’opposé de la mainmise des marchés financiers sur la vie publique et privée, comment les élus peuvent-ils contribuer à faire de la laïcité un outil du vivre ensemble ? Comment promouvoir des valeurs universelles, pour des citoyens respectés, unis et égaux, riches du partage des singularités et des convictions de chacun, mais aussi porteurs d’universel et d’humain ? En lien avec les multiples initiatives prises ces derniers mois pour construire du vivre ensemble, ce moment favorisera l’échange et la construction partagée. AVEC NOTAMMENT LA PARTICIPATION DE Pierre Dharreville, auteur de La laïcité n’est pas ce que vous croyez. Samedi 6 juin matin Sous l’égide du DES ÉLUS UTILES, RASSEMBLEURS ET AUDACIEUX POUR UNE ALTERNATIVE PROGRESSISTE 9H - SÉANCE PLÉNIÈRE S ans tenir aucun compte de la défaite qu’il a provoquée aux dernières élections départementales, le gouvernement continue avec l’idée que la politique de l’austérité est la seule possible. A droite aussi, ils entendent aller plus loin et plus vite dans l’ultralibéralisme, encouragés par leurs positions nouvelles dans les départements. Quant à l’extrême droite, elle poursuit sa récolte des désespérances et s’installe, peu à peu, davantage. Comment sortir de ce scénario de la « tripolarité » excluant toute alternative ? Comment se situer comme élus rassembleurs et audacieux face aux divisions entre les gens ? Comment animer des résistances victorieuses et porter de l’espoir pour une alternative progressiste et écologique, sur des vraies valeurs de gauche ? L’âpre combat des départementales a vu, aussi bien là où les élus progressistes ont pu résister que là où ils ont été battus, des élargissements d’engagements intéressants de citoyens, de forces qui ne se résignent pas à la politique actuelle face à l’austérité. Comment pouvons-nous continuer à contribuer au dialogue, au rassemblement sur cet horizon – tout en organisant la plus large riposte populaire et citoyenne à la loi NOTRe et la réforme des institutions, à la casse des services publics, à l’éclatement de l’égalité républicaine et l’avenir des collectivités territoriales ? Comment donner de la voix et de la force collective pour donner l’alerte qui doit être portée aussi sur les métropoles autoritaires en construction et la réorganisation territoriale de la République ? Face au désarroi politique de nos concitoyens, au fossé qui n’a cessé de se creuser encore, comment articuler résistance, constructions communes et dialogue franc pour repolitiser le débat du local aux enjeux nationaux et européens? Comment donner à chacun le sentiment, l’expérience palpable, qu’on peut quelque chose tous ensemble face à cette situation qui finalement n’est pas bloquée ? AVEC NOTAMMENT LA PARTICIPATION DE Dominique Adenot, Maire de Champigny Patrice Leclerc, Maire de Gennevilliers Karina Kellner, Présidente du CIDEFE Samedi 6 juin 12H30 - REPAS EN COMMUN après-midi 14H30 À 16H - EN PRÉVISION DES RÉGIONALES, LA SÉANCE SERA CONSACRÉE À LA FORMULATION DE « PACTES RÉGIONAUX DE PROGRÈS SOCIAL, ÉCOLOGIQUE ET DÉMOCRATIQUE » 16H30 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE STATUTAIRE DE L’ANECR L’objet principal de cette séance sera de finaliser le processus décidé au congrès de Vitry : élire une direction intégrant de nouveaux élus issus des scrutins municipaux et départementaux. L’assemblée élira donc à cette occasion le nouveau conseil national. Un point financier sera également à l’ordre du jour. Informations pratiques EN VOITURE Du périphérique : Prendre la sortie en direction de D911/ Porte de Clichy Prendre complètement à droite sur la rue du 8 Mai 1945/D19 Tourner à gauche pour rester sur la rue du 8 Mai 1945/D19 Continuer de suivre la D19 Continuer sur le Pont de Clichy/D911 Continuer de suivre la D911 Tourner légèrement à droite vers la rue Marcel Royer/D911 (panneaux vers Gennevilliers-Centre) Continuer tout droit sur la rue Marcel Royer/D911 Continuer de suivre la D911 Continuer sur l’avenue Gabriel Péri/ D109 Votre destination se trouvera sur la gauche Av Gabriel Péri Hôtel de ville Hôtel de Ville - 177 Avenue Gabriel Péri - 92230 Gennevilliers EN MÉTRO Ligne 13, station Les Agnettes LES RENCONTRES NATIONALES SONT OUVERTES À TOUTES ET À TOUS INFORMATIONS & INSCRIPTIONS : 01 48 51 15 85 ou 01 48 51 19 89 ou 06 84 40 52 90 Prix du mandat : 25 € HÔTELS À PROXIMITÉ Hôtel et Restaurant Campanile 1, avenue Marcel Paul 92230 Gennevilliers-Barbanniers Tél. : 01 47 94 31 31 - Fax : 01 47 98 82 19 Email : [email protected] Hôtel et Restaurant Campanile Port 41, route principale du port 92637 Gennevilliers / port Tél. : 01 40 85 00 87 - Fax : +33 1 40 85 10 19 Email : [email protected] Hôtel Balladins Superior de Gennevilliers 6-8, avenue du Général de Gaulle 92230 Gennevilliers Tél. : 01 41 21 40 96 - 06 16 49 57 85 Email : [email protected] www.balladins.com Hôtel ibis Paris Gennevilliers 32, rue Louis Calmel 92230 Gennevilliers Tél. : 01 40 85 19 19 - Fax : 01 40859900 LE SAVIEZ-VOUS ? VOS DROITS À LA FORMATION La formation des élus est un droit individuel légalement reconnu (Code général des Collectivités territoriales). Ce droit est ouvert aux membres des conseils municipaux, des communautés urbaines et métropoles, des communautés d’agglomération, des communautés de communes, des conseils départementaux et des conseils régionaux, qu’ils soient majoritaires ou minoritaires, qu’ils fassent partie de l’exécutif ou non. Le conseil municipal ainsi que le conseil communautaire doivent, dans les trois mois suivant leur renouvellement, délibérer sur l’exercice du droit à la formation de leurs membres. Ils déterminent les orientations et les crédits ouverts à ce titre. Les frais remboursables recouvrent les frais de déplacement, les frais de séjour, les frais d’enseignement ; les pertes de reve- nus subies du fait de l’exercice de son droit à la formation dans la limite de dix-huit jours par élu pour la durée du mandat et d’une fois et demie la valeur horaire du salaire minimum de croissance par heure. Pour la collectivité, il s’agit d’une dépense obligatoire, à hauteur de 20 % du montant total des indemnités de fonction allouées aux élus. Pour que vos frais de formation soient remboursés, vous devez participer à des sessions délivrées par un organisme agréé par le ministère de l’Intérieur. Le Cidefe dispose de cet agrément depuis 1994. Pour toute question : 01 48 51 15 85 ou 01 48 51 19 89 ou 06 84 40 52 90 Recevez chaque jour la newsletter Cidefil : www.elunet.org Association nationale des élus communistes et républicains 10, rue Parmentier - 93189 Montreuil Cedex [email protected] Tél. : 01 48 51 78 78 - Fax : 01 48 51 92 62 Centre d’information, de documentation, d’étude et de formation des élus 10, rue Parmentier - 93100 Montreuil M° Croix de Chavaux (L9) Tél. : 01 48 51 78 78 Le mensuel de l’ANECR 10, rue Parmentier 93189 Montreuil [email protected] Tél. : 01 48 51 15 79