SMAMentreprise

SMAM entreprise
LA SANTÉ
DANS MON
ENTREPRISE
UNE MUTUELLE
SIMPLE ET
AVANTAGEUSE
POUR TOUS
L A B R A N C H E C O U R TA G E D U G R O U P E
SMAM
TPE
PME
Dans le cadre de la loi de Sécurisation de
l’Emploi du 14 juin 2013 et au plus tard au
1er janvier 2016, tous vos salariés devront
bénéficier d’une complémentaire santé obligatoire comportant un minima de garanties
et financée au moins à 50% de la BR par
l’employeur.
Spécialistes de la complémentaire santé,
nous proposons aux petites et moyennes
entreprises, une solution simple et avantageuse pour répondre à ces obligations de
l’employeur et permettre aux salariés et au
dirigeant, de bénéficier d’une couverture
santé modulable, adaptée à leurs besoins
et à ceux de leur famille.
UNE MUTUELLE SANTÉ
SIMPLE, ADAPTÉE
AUX TPE-PME
SMAM entreprise TPE-PME santé est une
complémentaire santé collective spécialement conçue
pour faciliter la vie du chef d’entreprise.
Une offre simple
Elle s’articule autour d’un socle obligatoire financé a
minima à 50 % de la BR par l’employeur et de trois niveaux
de renforts pour permettre à vos salariés d’adapter leur
couverture santé à leur besoin et à ceux de leur famille.
Pour vous, l’employeur
Pour vos salariés
• Une meilleure couverture de ses dépenses de santé
• Un financement du contrat obligatoire (socle) en partie
par l’employeur
• Des cotisations salariés déductibles du revenu imposable
• Déduction de l’impôt sur le revenu de la part salariale de
cotisation du contrat obligatoire (socle)
• Des tarifs compétitifs
• Des garanties modulables pour s’adapter à leurs besoins
et à ceux de leur famille
Un accompagnement dans la mise
en place et dans le suivi
Garanties individuelles
pour renforcer leur protection familiale
En plus des documents utiles à la souscription, et pour
vous accompagner dans vos démarches, nous mettons à
votre disposition :
Les salariés peuvent choisir des options qui peuvent s’avérer
utile comme l’individuelle enfant scolaire et extrascolaire,
la garantie individuelle accident, la garantie rapatriement
du corps en terre d’origine, la solution financement santé.
• Un guide de mise en place par l’employeur
• Un modèle de Décision Unilatérale de l’Employeur dont
vous pourrez vous inspirer
• Un guide de leur complémentaire santé pour
vos salariés
• Le site smam-entreprise.com qui vous accompagne tout
au long de la mise en place du contrat
• Un courtier conseil à votre écoute
SMAM
DANS LE CADRE DES RENFORTS
Hospitalisation
• Frais de séjour et forfait journalier toute discipline
en frais réels
• Chambre particulière en durée illimitée
Optique
• Jusqu’à 400 € tous les 2 ans (verres et montures)
Dentaire
• Avantage fidélité pour une prise en charge des prothèses
et de l’orthodontie jusqu’à 275% de la BR sans plafond
Médecine de ville
• Honoraires, consultations visites, jusqu’à 175 % de la BR
pour les praticiens adhérant au contrat d’accès au soins
• Remboursement de tous les médicaments remboursés
par la SS en pharmacie, y compris l’homéopathie
• Ostéopathie, étiopathie, médecine douce non remboursée
par la Sécurité sociale jusqu’à 100 € /an
• Actes de prévention pris en charge à 100% de la BR
Qualité des services
Tiers payant
• Grâce à nos accords nationaux, vous êtes dispensés
d’avance de frais auprès de plus de 120 000
professionnels de santé
• Aide ménagère, garde des enfants y compris suite à une
hospitalisation programmée.
Protection juridique médicale
LE SITE WEB QUI VOUS ACCOMPAGNE
UNE MUTELLE
PERFORMANTE AUX
MULTIPLES AVANTAGES
Sur smam.entreprise.com, ils peuvent faire des simulations
et mieux appréhender leurs cotisations en fonction des
niveaux de garantie choisis.
Qualité des prestations
Assistance à domicile
smam-entreprise.com
entreprise
SMAM entreprise TPE-PME santé est une offre
souple qui permet à vos salariés de choisir le
niveau de garanties adapté à leurs besoins et
à ceux de leur famille. Elle s’articule autour
de deux contrats souscrits par l’entreprise, un
contrat à adhésion obligatoire et un contrat à
adhésion facultative.
Vos salariés qui bénéficient du socle
obligatoire souscrit par l’entreprise peuvent
étendre à leur famille la couverture santé mise
en place par l’employeur. Ils peuvent également
améliorer leurs garanties et celles de leur famille
en adhérant à l’un des 3 formules de renforts du
contrat facultatif. Dans tous les cas, le salarié et sa
famille sont couverts au même niveau de garantie.
UNE MUTUELLE SANTÉ
AVANTAGEUSE
POUR TOUS
• Un contrat responsable vous permettant de bénéficier
d’avantages fiscaux et sociaux : cotisations de l’employeur
exonérées de charges sociales dans la limite de la
législation en vigueur et déductibles du bénéfice
imposable de l’entreprise
• Un contrat éligible à la loi Madelin avec des cotisations
déductibles du revenu imposable pour les dirigeants
non salariés
• Des tarifs compétitifs
UNE MUTUELLE SANTÉ
MODULABLE POUR
CHOISIR AUX MIEUX
SES GARANTIES
UNE MUTUELLE SANTÉ
PERFORMANTE
TPE
PME
appel des étapes de la mise en
R
place du contrat dans l’entreprise
Inclus dans les renforts
• Pour faire valoir vos droits et prendre en charge vos
frais jusqu’à 20 000 € en cas de litige vous opposant à
un professionnel de la santé
Soutien financier
Inclus dans les renforts
• Suite à une affection longue durée ou à un licenciement
économique, jusqu’à 2000 € pris en charge par sinistre
( voir notice d’information )
Information du chef d’entreprise et des salariés
L A B R A N C H E C O U R TA G E D U G R O U P E
SMAM
Simulations tarifaires
Service MédecinDirect ide au choix du niveau de garanties
A
adaptées aux besoins et aux budgets
• Mise en relation par Internet ou par téléphone avec un
médecin généraliste ou spécialiste
0811 26 00 22 > 7j / 7 de 8h à 22h
www.medecindirect.fr > 7j / 7 - 24h / 24
Inclus dans les renforts
prix d’un appel local
depuis un poste fixe Les garanties sont accordées dans les conditions et limites fixées au contrat.
LA MUTUELLE DU DIRIGEANT NON SALARIÉ
Vous êtes dirigeant non-salarié ( gérant majoritaire de SARL, gérant associé
d’EURL… ) choisissez un contrat spécifique, éligible à la Loi Madelin, qui
vous offre un cadre fiscal avantageux .
• 5 formules au choix vous permettent d’optimiser votre couverture
et celle de vos proches en fonction de votre budget et de vos besoins,
• Gratuité du 3e enfant et des suivants,
• Souscription sans limite d’âge,
• De nombreuses garanties en option, à tarif préférentiel :
Exonération de cotisation en cas de dépôt de bilan ou ALD,
Capital décès par accident,
Assurance scolaire, extrascolaire.
• Des services de qualité comme le tiers payant, l’assistance à domicile,
la protection juridique médicale, le service MédecinDirect.
smam-entreprise.com
UNE MUTELLE
PERFORMANTE AUX
MULTIPLES AVANTAGES
L A B R A N C H E C O U R TA G E D U G R O U P E
SMAM
LE SITE WEB QUI VOUS ACCOMPAGNE
TPE
PME
Un site web dédié pour vous
accompagner, vous et vos salariés
lors de la mise en place de la mutuelle
au sein de votre entreprise.
votre courtier conseil
SMAM Assurances - 7 rue Saint-Jacques - CS 90841 - 86108 Châtellerault Cedex
SMAM Assurances, SAS au capital de 10000000 euros - RCS La Rochelle 490625662 - ORIAS 09 051 617 - Siège social : 45/49 avenue
Jean Moulin, 17034 La Rochelle. L’offre SMAM Entreprise TPE-PME SANTÉ dont la gestion a été confiée à ANDAC GESTION, SAS au capital de
160000 euros – RCS TOURS 353422462 - ORIAS 07 003 773 - Siège social : 108 rue Ronsard 37100 TOURS est assuré par MACIF Mutualité
- Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, adhérente à la mutualité française, numéro SIREN 779 558 501 - Siège social: Carré
Hausmann - 22-28 rue Joubert, 75435 PARIS Cedex 9. Exerçent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution),
61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09. La Mutuelle du dirigeant non salarié est assurée par SMAM Mutuelle : Mutuelle régie par le Livre II
du code de la Mutualité et inscrite sous le n° SIREN 781337266 - Siège social : 45 à 49 avenue Jean Moulin, 17000 La Rochelle. Les garanties
annexes portées au contrat ou à adhésion individuelle sont assurées auprès d’autres assureurs dont les mentions légales sont annexées aux
conditions générales et notice d’information de l’offre SMAM ENTREPRISE TPE PME santé.
12/2014 - imprimeur : Imprimerie Nouvelle 79000 NIORT - Document non contractuel
SMAM entreprise
SMAM entreprise
LA
PRÉVOYANCE
DANS MON
ENTREPRISE
UNE PROTECTION
SUR MESURE POUR
LA SÉRÉNITÉ
DE TOUS
L A B R A N C H E C O U R TA G E D U G R O U P E
SMAM
TPE
PME
SMAM entreprise
TPE
PME
Prévoyance
La protection sociale
du dirigeant et celle de ses salariés
3 Formules au choix
pour une bonne protection de vos salariés
Pour vos salariés non affiliés AGIRC
Essentielle
Confort
Etendue
Incapacité temporaire de travail - Invalidité permanente
en pourcentage du salaire annuel brut(5) sous déduction des prestations de la Sécurité sociale 30 jours ou 90 jours continus
Franchise
• Décès
• Invalidité permanente
• Arrêt de travail
Montant versé en cas d’arrêt de travail
ou d’invalidité 2e ou 3e catégorie(6)
100 %
150 %
Marié ou pacsé sans personne à charge
100 %
130 %
200 %
Seul, marié ou pacsé avec une personne à charge
125 %
160 %
250 %
25 %
30 %
50 %
Des options au choix
Si vous n’avez pas encore souscrit à un
dispositif de prévoyance, en tant que chef
d’entreprise, vous exposez vos salariés
( et vous-même, si vous êtes dirigeant salarié)
à une situation de précarité financière :
•E
n cas d’arrêt de travail de longue durée,
votre salarié perdra au minimum la moitié
de son salaire,
•E
n cas de décès sa famille ne recevra de la
Sécurité sociale qu’un capital forfaitaire fixé
par décret à un montant équivalent à 3 SMIC
nets, soit environ 3400 €.
80 %
75 %
Supplément par personne à charge
En matière de prévoyance, certaines
conventions et accords collectifs peuvent
soumettre l’entreprise à des obligations
telles que le maintien de salaire en cas
d’arrêt de travail ou d’invalidité, ainsi
que le versement d’un capital en cas de décès.
75 %
Capital décès ( maladie ou accident ) en pourcentage du salaire annuel brut(4) Seul ( célibataire, veuf ou divorcé et sans enfant )
Savez-vous que vos obligations
légales peuvent peser lourdement
sur l’équilibre financier
de votre entreprise ?
70 %
E
n cas de décès, versement d’une rente d’éducation.
En cas de décès suite à un accident, doublement du capital versé.
Avec SMAM entreprise
Prévoyance, en protégeant vos
salariés, vous gagnez en sérénité
Pour vous, l’employeur
• une politique sociale valorisante,
• une réponse à vos obligations vis-à-vis
de vos cadres, (1)
Pour vos salariés affiliés AGIRC
Essentielle
Confort
Etendue
Incapacité temporaire de travail - Invalidité permanente
en pourcentage du salaire annuel brut(4) sous déduction des prestations de la Sécurité sociale 30 jours ou 90 jours continus
Franchise
Montant versé en cas d’arrêt de travail
ou d’invalidité 2e ou 3e catégorie(6)
75 %
80 %
90 %
Capital décès et Rente éducation ( maladie ou accident ) en pourcentage du salaire annuel brut(7) • des cotisations déductibles du résultat fiscal, (2)
Seul ( célibataire, veuf ou divorcé et sans enfant )
200 %
230 %
300 %
• des cotisations patronales exonérées de
charges sociales . (2)
Marié ou pacsé sans personne à charge
280 %
330 %
400 %
Seul, marié ou pacsé avec une personne à charge
340 %
400 %
480 %
Pour vos salariés
Supplément par personne à charge
60 %
70 %
80 %
• une couverture sociale renforcée,
Rente éducation par enfant à charge
10 %
10 %
10 %
• une sécurité financière pour le conjoint et les
enfants, en cas d’arrêt de travail ou de décès,
quelle qu’en soit l’origine,maladie ou accident. (3)
Des options au choix
Une rente d’éducation à 15 % du salaire annuel brut.
En cas de décès suite à un accident, doublement du capital versé.
Une formule adaptée aux obligations de l’employeur.
( 1 ) L a Convention collective nationale des cadres du 14 mars 1947 oblige par exemple l’employeur à verser une cotisation égale à 1,50% du salaire d’un cadre, limité à la tranche A*. Cette cotisation
doit être affectée, en priorité, à la couverture des conséquences d’un décès.
( 2 ) Dans les conditions et limites de la législation en vigueur.
( 3 ) En cas de décès, par exemple et selon la formule SMAM entreprise Prévoyance choisie, vous permettez à la famille du salarié de percevoir un capital, exonéré de droits de succession, en plus de
celui versé par la Sécurité sociale, dans les conditions et limites de la législation en vigueur.
( 5 ) Limité au plafond annuel de la Sécurité sociale (tranche A).
( 6 ) Montant minoré en cas d’invalidité 1re catégorie.
( 7 ) Limité à 4 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale (tranche B).
Les prestations sont accordées dans les conditions et limites fixées au contrat.
Des avantages solidaires
• Une couverture immédiate, dès la mise en place du contrat.
• Un fonds d’action sociale qui permet au cas par cas et après étude des dossiers,
le versement de secours exceptionnels au bénéfice des adhérents ou de leur famille, notamment
en cas de difficultés pécuniaires lorsque les garanties du contrat n’ont pu être mises en jeu.
Vous êtes gérant majoritaire ou entrepreneur individuel
artisan commerçant exploitant agricole profession libérale SMAM Prévoyance vous propose un contrat individuel Prévoyance sur mesure
parfaitement adapté à vos besoins :
• Maintien de vos revenus en cas d’arrêt temporaire de travail,
• Garantie de vos frais généraux permanents,
• Rente d’invalidité,
votre courtier conseil
SMAM Prévoyance - 29 rue des Granges Galand - 37550 SAINT-AVERTIN
Le contrat SMAM ENTREPRISE TPE/PME est souscrit auprès de Macif-Mutualité, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité,
adhérente à la Mutualité Française, dont le siège social se situe Carré Haussmann, 22-28 rue Joubert, 75435 Paris Cedex 9, SIREN
779 558 501 - Le contrat Prévoyance sur Mesure est assuré par M.P.G.S., Mutuelle pour la Prévoyance et les Garanties Sociales, une
marque de la Mutuelle de l’Industrie du Pétrole (MIP), régie par le livre II du Code de la mutualité, dont le siège social se situe 178 rue
Montmartre à PARIS - 75096 Cedex 02, SIREN : 775 671 902 - Ils sont distribués par SMAM Prévoyance, SAS de gestion et de courtage
en Assurances au capital de 45 088 €, dont le siège social se situe 29 rue des Granges Galand, 37550 SAINT-AVERTIN, RCS TOURS B
388 901 910, N° d’immatriculation ORIAS 07 006 109, site web ORIAS : www.orias.fr - Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité
de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 61 rue Taibout, 75436 Paris Cedex 09.
12/2014 - imprimeur : Imprimerie Nouvelle 79000 NIORT - Document non contractuel
• Décès ou perte totale et irréversible d’autonomie.