cg73.fr - Le Conseil départemental de Savoie
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www.cg73.fr 04 77 39 06 66 • solidarité • prévention • protection • insertion • prévention • aménagement du territoire • équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie formation • sensibilisation • formation • animation • solidarité • soutien • protection • insertion • prévention • sensibilisation • équipement • construction • harmonisation développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • animation • solidarité • soutien • protection • insertion • équipement • aménagement du territoire équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • animation • solidarité • soutien • protection • inser • prévention • aménagement du territoire • équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • anima ÉLUS & SERVICES CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SAVOIE 2011 Conseil général de la Savoie Hôtel du Département - BP 1802 73018 Chambéry cédex Tél. : 04 79 96 73 73 - Fax : 04 79 75 04 72 www.cg73.fr L’ A S S E M B L É E D É P A R T E M E N T A L E RENOUVELLEMENT 2011 La commision permanente L’Assemblée départementale est composée des 37 conseillers généraux représentant les 37 cantons de la Savoie. Ils sont élus au suffrage universel direct, pour une durée de 6 ans. Le Conseil général est renouvelé par moitié tous les 3 ans. Le dernier renouvellement est intervenu en mars 2011. L’Assemblée départementale se réunit en séance plénière 4 à 5 fois par an au château des Ducs de Savoie. 37 cantons 37 conseillers généraux Aiguebelle Aime Aix-les-Bains Centre Aix-les-Bains Nord / Grésy Aix-les-Bains Sud Albens Albertville Nord Albertville Sud Beaufort-sur-Doron Bourg-Saint-Maurice Bozel Chambéry Est Chambéry Nord / Sonnaz Chambéry Sud Chambéry Sud-Ouest Chamoux-sur-Gelon Cognin Grésy-sur-Isère La Chambre La Motte Servolex Lanslebourg La Ravoire La Rochette Le Châtelard Les Echelles Modane Montmélian Moûtiers Pont-de-Beauvoisin Ruffieux Saint-Alban-Leysse Saint-Genix-sur-Guiers Saint-Jean-de-Maurienne Saint-Michel-de-Maurienne Saint-Pierre d’Albigny Ugine Yenne Christiane Lehmann Auguste Picollet Jean-Claude Loiseau Robert Clerc Jean-Louis Sarzier Claude Giroud François Rieu Pierre Loubet Guy Sevessand Eric Minoret Vincent Rolland Michel Bouvard Thierry Repentin Nicole Guilhaudin Colette Bonfils Alexandre Dalla-Mutta Lionel Mithieux André Vairetto Jean-Louis Portaz Jean-Pierre Vial Rozenn Hars Robert Gardette François Cuchet Albert Darvey Jean-Paul Claret Xavier Lett Béatrice Santais Hervé Gaymard Gilbert Guigue Yves Husson Jean-Pierre Burdin Gaston Arthaud-Berthet Pierre-Marie Charvoz Jean-Michel Gallioz Christiane Brunet Franck Lombard René Padernoz En gras les cantons renouvelés en mars 2011. 2 Elle est élue par l’Assemblée départementale, présidée par le Président du Conseil général, composée de 11 vice-présidents et de 15 autres conseillers généraux. Pour prendre les décisions les plus urgentes, en dehors des séances plénières, elle délibère sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée départementale lui a donné délégation. Le Président du Conseil général de la Savoie Hervé Gaymard Conseiller général de Moûtiers Député de la 2ème circonscription de la Savoie Les 11 vice-présidents Jean-Pierre VIAL 1er vice-président délégué à l’économie, à la recherche et l’enseignement supérieur, aux nouvelles technologies et au plan numérique, au Lyon-Turin. Claude GIROUD vice-président délégué au patrimoine domanial, aux ressources humaines, à l’administration générale. Michel BOUVARD Par courriel : pré[email protected] vice-président délégué au tourisme, à la communication. Pierre-Marie CHARVOZ vice-président délégué à la culture, à l’éducation, au sport, à la jeunesse, à l’animation. Auguste PICOLLET Rozenn HARS vice-président délégué au développement durable (dont environnement, déchets et bâtiments durables), à la dynamique territoriale. 04 79 96 73 73 Vincent ROLLAND Lionel MITHIEUX Franck LOMBARD ôtel du Département H BP 1802 73018 Chambéry Cedex vice-président délégué au logement. vice-président délégué aux finances, au contrôle de gestion, à l’évaluation des politiques, au suivi des SEM et des syndicats mixtes, à la politique montagne, à l’Arc alpin, aux affaires européennes. vice-président délégué aux routes. POUR CONTACTER UN CONSEILLER GÉNÉRAL Robert CLERC Les autres membres • Jean-Claude LOISEAU • Eric MINORET • Thierry REPENTIN • Colette BONFILS • Jean-Pierre BURDIN • Albert DARVEY • Jean-Michel GALLIOZ • Nicole GUILHAUDIN • Christiane LEHMANN • Xavier LETT • François RIEU • Béatrice SANTAIS • Jean-Louis SARZIER • André VAIRETTO • Yves HUSSON vice-président délégué à l’agriculture et la forêt, au développement urbain, aux relations avec les agglomérations. vice-présidente déléguée à la vie sociale, aux actions humanitaires. Gaston ARTHAUD-BERTHET vice-président délégué au transport. DÉLÉGATIONS SPÉCIFIQUES : Christiane BRUNET : Conseillère générale déléguée à la cohésion sociale, à la coopération décentralisée, à l’action en milieu rural Gilbert GUIGUE : Conseiller général délégué à l’économie territoriale Guy SEVESSAND : Conseiller général délégué aux sports 3 L E S C O M M I S S I O N S T H É M AT I Q U E S RENOUVELLEMENT 2011 4ème commission : Agriculture, environnement et gestion de l’espace Les conseillers généraux sont répartis dans 6 commissions thématiques et 2 intercommissions au sein desquelles ils examinent les dossiers qui seront ensuite soumis au vote de l’Assemblée départementale. 1ère commission : Finances et performance de gestion Finances - Évaluation des politiques et contrôle de gestion - Ressources humaines - Informatique et e-administration - Communication - Bâtiments (avec avis des commissions concernées) et équipements Administration générale - Procédures européennes - SEM et syndicats mixtes. Agriculture et développement rural - Politique forestière - Hydraulique et assainissement - Environnement Déchets - Energie - Urbanisme - CAUE - Foncier. Président Jean-Paul CLARET Vice-président Albert DARVEY Franck LOMBARD Lionel MITHIEUX René PADERNOZ André VAIRETTO 5ème commission : Développement économique et tourisme Economie - Formation - Tourisme et thermalisme - Enseignement supérieur - Recherche et développement Politique montagne (avec avis des commissions concernées) - Haut-débit. Président Jean-Claude LOISEAU 2 ème Vice-présidente Béatrice SANTAIS Michel BOUVARD Pierre LOUBET Président Jean-Pierre BURDIN commission : Actions sociales et logement Vice-président Robert Gilbert CLERC GUIGUE Jean-Michel GALLIOZ Nicole GUILHAUDIN Christiane LEHMANN Vincent ROLLAND Jean-Pierre VIAL 6ème commission : Éducation, jeunesse, culture et sports Actions sanitaires et sociales - Actions humanitaires et coopération décentralisée - Logement. Collèges – Education – Jeunesse – Sports – Culture et patrimoine. Président Yves HUSSON Vice-présidente Christiane BRUNET Colette BONFILS Rozenn HARS Jean-Louis PORTAZ Président Xavier LETT Vice-président Guy SEVESSAND Pierre-Marie CHARVOZ François CUCHET Robert GARDETTE Claude GIROUD Deux intercommissions ouvertes à tous les conseillers généraux 3ème commission : Routes et transports Routes - Transports - Amendes de police - Fonds « risques et érosions exceptionnels » - Aménagement. • I ntercommission développement durable et élaboration du Plan climat • I ntercommission territoires et intercommunalité : grands projets, démarche des territoires, intercommunalité, aides aux communes, urbanisme. Commission d’appel d’offres Président : Jean-Paul CLARET Président Alexandre DALLA-MUTTA 4 Vice-président François RIEU Gaston ARTHAUDBERTHET Eric MINORET Auguste PICOLLET Thierry REPENTIN Jean-Louis SARZIER Membres : Auguste PICOLLET Gaston ARTHAUD-BERTHET Robert GARDETTE François RIEU André VAIRETTO Vincent ROLLAND Lionel MITHIEUX Alexandre DALLA-MUTTA Béatrice SANTAIS Jean-Pierre BURDIN 5 1 D É PA R T E M E N T - 7 T E R R I T O I R E S Pour s’adapter à la diversité des territoires et répondre à la demande de proximité, le Conseil général a depuis plusieurs années inscrit dans son mode de fonctionnement une approche territoriale. Après la création des territoires de développement social (DTVS) en 1999, 7 territoires de développement local (TDL) ont vu le jour en 2006. 70 % des agents travaillent dans les services décentralisés. Yenne LAC DU BOURGET ET SES MONTAGNES ALBERTVILLE - UGINE 1 DTVS 8 CPAS 1 TDL 2 antennes de TDL 5 centres d’exploitation 6 collèges publics 1 musée 1 DTVS 6 CPAS 1 TDL 5 centres d’exploitation 6 collèges publics 2 bases de loisirs 1 centre de démoustication Ruffieux Ugine Albens Beaufort Aix-Nord-Gresy Aixles-Bains TARENTAISE VANOISE 1 DTVS 4 CPAS 1 TDL 2 antennes de TDL 12 centres d’exploitation 4 collèges publics Albertville Nord Le Châtelard Aixles-Bains Sud Albertville Sud Grésy-sur-Isère Saint-Genix-sur-Guiers La MotteServolex Le Pont-de-Beauvoisin Cognin Saint-Pierred’Albigny La Ravoire Aime Chamouxsur-Gelon Aiguebelle AVANT-PAYS SAVOYARD 1 DTVS 4 CPAS 1 TDL 2 antennes de TDL 4 centres d’exploitation 4 collèges publics 1 base de loisirs et d’aviron Bourg-Saint-Maurice Saint-Alban-Leysse Chambéry Montmélian Les Echelles Moûtiers La Rochette Bozel La Chambre CHAMBÉRY 2 DTVS 11 CPAS 1 TDL 4 centres d’exploitation 10 collèges publics 8 délégations territoriales à la vie sociale (DTVS) Elles mettent en œuvre la politique sociale du Département. Elles s’appuient sur les 42 CPAS (Centres Polyvalents d’Action Sociale) qui sont directement au contact des usagers. 7 territoires de développement local (TDL) Ils assurent les missions routières ainsi que l’accompagnement des communes en matière d’urbanisme et d’aménagement. 6 Lanslebourg-Mont-cenis CŒUR DE SAVOIE 1 DTVS 4 CPAS 1 TDL 1 antenne de TDL 4 centres d’exploitation 3 collèges publics Saint-Jean-de-Maurienne Modane Saint-Michel-de-Maurienne MAURIENNE 1 DTVS 5 CPAS 1 TDL 3 antennes de TDL 7 centres d’exploitation 5 collèges publics 7 ORGANIGRAMME DES SERVICES Des directions centralisées à Chambéry jusqu’aux territoires, les élus peuvent s’appuyer sur les quelques 2 500 agents du Conseil général pour mettre en œuvre leurs décisions et servir de relais auprès des 42 0 000 habitants de la Savoie, usagers des services du Département et des acteurs locaux, partenaires du développement de la Savoie. Cabinet du Président Fabrice PANNEKOUCKE (responsable) Valérie DUC-MARIN (chef de cabinet) Direction Générale Adjointe AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT Politiques territoriales Michel TISSEYRE Aménagement Jean-Michel DOIGE Président du Conseil général de la Savoie Hervé GAYMARD Secrétariat général et pilotage de l’Assemblée des Pays de Savoie Mireille MONTAGNE Direction Générale des Services Yves SARRAND Direction Générale Adjointe RESSOURCES ET MOYENS Michel SOULAS Direction Générale Adjointe SERVICES A LA POPULATION Philippe FERRARI Directrice de la Délégation générale à la vie sociale Maryline VINCLAIRE 8 Directions centrales opérationnelles Directions centrales fonctionnelles Directions centrales opérationnelles Directions centrales opérationnelles Secrétariat général DGA aménagement : Isabelle ROBERT Laboratoire d’analyses vétérinaires : Yvette GAME Délégation départementale pers. âgées/pers. handicapées : Anne TROADEC Secrétariat général DGA services à la population : Annie CURTELIN Direction de l’environnement et du paysage : Gilles IMBERT Direction des bâtiments et moyens généraux : Jean-François LENNOZ Délégation départementale cohésion sociale : Catherine LE LIRZIN Direction des routes : Roland MISTRAL Direction des ressources humaines : Catherine GALLI Direction des transports départementaux : Jean PIRAT Direction des affaires financières et juridiques : Pascal BELLEMIN Délégation départementale enfance jeunesse famille / protection maternelle et infantile : Françoise GODIARD / Dr Christine GOMES Direction des politiques territoriales Michel TISSEYRE Direction des systèmes d’information : Jean- Frédéric REYSS-BRION Direction de l’éducation, des sports et de la jeunesse : Régine BOURGEOIS Direction du développement culturel et de la lecture publique : Philippe VEYRINAS Direction des archives, du patrimoine et des musées : Jean LUQUET Foyer de l’enfance : Bernard COURRIER Maison départementale des personnes handicapées : Bernard GODIARD Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) : Pierre BOUTIN 7 Territoires de Développement Local (TDL) 8 Délégations Territoriales (DT) TDL Aix-les Bains : Hervé PALIN TDL Albertville / Ugine : Xavier EDMOND TDL Avant-Pays Savoyard : Pascale CLEREC TDL Chambéry : Georges HAMONIEZ TDL Combe de Savoie : Georges CUGNET TDL Maurienne : Grégoire MICHAU TDL Tarentaise / Vanoise : Stéphane LAMBERT DT Aix-les Bains : Claude ROCHET-LABRUNE DT Albertville : Françoise PIERRARD DT Avant-Pays Savoyard : Bénédicte PEPPUY DT Chambéry : Marie-Christine CANOVA DT Combe de Savoie : Dominique BARDAGOT DT Couronne chambérienne : Ghislaine DECLOUX DT Maurienne : Geneviève ABRY-DURAND DT Tarentaise / Vanoise : Chantal FAURE 9 L’ A N N U A I R E D ÉPA R T E M E N TA L Direction générale 04 79 96 74 40 [email protected] Cabinet 04 79 96 73 33 04 79 96 73 36 [email protected] Yves Sarrand, directeur général des services Château des Ducs de Savoie Chambéry Fabrice Pannekoucke, responsable du Cabinet Valérie Duc-Marin, chef de cabinet Communication Secrétariat général Mireille Montagne, secrétaire générale PÔLE SERVICES A LA POPULATION Château des Ducs de Savoie Chambéry 4 rue du Château - Chambéry 04 79 96 73 29 [email protected] 04 79 96 73 50 [email protected] Hôtel Favre de Marnix - 2 rue de la Trésorerie - Chambéry PÔLE RESSOURCES ET MOYENS Michel Soulas, directeur général adjoint Direction des affaires financières et juridiques Pascal Bellemin, directeur Le Saint-Sébastien – 315 avenue Direction des systèmes d’information de Lyon - Chambéry Jean-Frédéric Reyss-Brion, directeur Direction des ressources humaines Bâtiment de l’Esplanade Chambéry Catherine Galli, directrice Direction des bâtiments et des moyens généraux Jean-François Lennoz, directeur 321 chemin des Moulins Chambéry Laboratoire d’analyses vétérinaires Yvette Game, directrice 04 79 96 73 60 [email protected] Le Saint-Sébastien 315 avenue de Lyon - Chambéry 1550 boulevard Lepic Aix-les-Bains Direction développement culturel et lecture publique 04 79 70 63 50 [email protected] Délégation générale à la vie sociale 04 79 60 29 06 [email protected] Maryline Vinclaire, déléguée générale Les 8 délégations territoriales à la vie sociale (DTVS) 04 79 96 85 22 [email protected] 45 avenue Jean Jaurès Albertville Albertville 04 79 89 57 00 [email protected] Rue du Stade Saint-Genix-sur-Guiers Avant-pays savoyard 04 76 31 60 42 [email protected] Chambéry 04 79 60 58 80 [email protected] Couronne chambérienne 04 79 75 59 60 [email protected] 04 79 96 88 63 [email protected] 04 79 60 58 23 [email protected] 116, rue Sainte-Rose Chambéry 04 79 96 75 41 [email protected] 04 79 96 75 00 [email protected] Michel Tisseyre, directeur général adjoint politiques territoriales 04 79 96 74 00 / [email protected] Hervé Palin, responsable 04 79 70 63 65 [email protected] / [email protected] Jean Luquet, directeur 04 79 34 32 00 [email protected] Direction des transports départementaux Les 7 territoires de développement local (TDL) Aix-les-Bains Direction archives, patrimoine et musées Aix-les-Bains 04 79 96 75 50 [email protected] Gilles Imbert, directeur 04 79 70 63 00 [email protected] Régine Bourgeois, directrice 17 avenue du Petit-Port Aix-les-Bains Direction des routes Direction de l’environnement et du paysage Direction éducation, sports et jeunesse 04 79 96 74 70 [email protected] 04 79 96 75 10 / [email protected] Jean Pirat, directeur Rue du Château - Chambéry 04 79 96 73 70 [email protected] Jean-Michel Doige, directeur général adjoint aménagement Roland Mistral, directeur 04 79 96 73 21 Philippe Veyrinas, directeur PÔLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT L’Adret 1 rue des Cévennes Chambéry Philippe Ferrari, directeur général adjoint 04 79 63 86 00 [email protected] Claude Rochet-Labrune, responsable Françoise Pierrard, responsable Bénédicte Peppuy, responsable Marie-Christine Canova, responsable Ghislaine Decloux, responsable 04 79 44 23 00 dvs-tds-combe-de-savoie@cg73. fr Immeuble le Comte Rouge Avenue de Savoie – Montmélian Combe de Savoie 93 avenue des Clapeys Saint-Jean-de-Maurienne Maurienne 04 79 64 45 31 [email protected] 159 rue de la Chaudanne Moûtiers Tarentaise Vanoise 04 79 24 73 77 [email protected] Dominique Bardagot, responsable Geneviève Abry-Durand, responsable Chantal Faure, responsable LES ORGANISMES PARTENAIRES Bâtiment Horloge - Savoie Technolac – Le Bourget du Lac Agence économique de la Savoie 04 79 25 36 25 [email protected] Albertville – Ugine 04 79 89 56 80 [email protected] 24 boulevard de la Colonne Chambéry Agence touristique de la Savoie / Savoie Mont Blanc Tourisme 04 79 85 12 45 [email protected] 7 place Carouge Pont-de-Beauvoisin Avant-pays savoyard 04 79 37 11 50 [email protected] L’Adret 1 rue des Cévennes - Chambéry Chambéry 04 79 44 50 90 [email protected] Hôtel Favre de Marnix - 2 rue de la Trésorerie – Chambéry Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) 04 79 70 11 70 [email protected] 1 avenue Georges Clémenceau Montmélian Combe de Savoie 04 79 84 35 10 [email protected] Bâtiment Aéro - Savoie Technolac Le Bourget du Lac Pays de Savoie Solidaires 04 79 25 28 97 contact@paysdesavoiesolidaires. org 95 avenue des Clapeys Saint-Jean-de-Maurienne Maurienne 04 79 20 66 50 [email protected] Carré Curial - Chambéry Etablissement public de coopération culturelle Diapason 04 79 70 42 81 [email protected] 290 avenue de la Tarentaise Aime Tarentaise-Vanoise 04 79 23 21 50 [email protected] 495 avenue Pringolliet – Ugine 10 Xavier Edmond, responsable Pascale Clerec, responsable Georges Hamoniez, responsable Georges Cugnet, responsable Grégoire Michau, responsable Stéphane Lambert, responsable 11 www.cg73.fr 04 77 39 06 66 • solidarité • prévention • protection • insertion • prévention • aménagement du territoire • équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie formation • sensibilisation • formation • animation • solidarité • soutien • protection • insertion • prévention • sensibilisation • équipement • construction • harmonisation développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • animation • solidarité • soutien • protection • insertion • équipement • aménagement du territoire équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • animation • solidarité • soutien • protection • inser • prévention • aménagement du territoire • équipement • construction • harmonisation • développement • modes de vie • formation • sensibilisation • valorisation • anima ÉLUS & SERVICES CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SAVOIE 2011 Conseil général de la Savoie Hôtel du Département - BP 1802 73018 Chambéry cédex Tél. : 04 79 96 73 73 - Fax : 04 79 75 04 72 www.cg73.fr