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Génocides
Un génocide est l'extermination, physique, intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ethnique,
linguistique, national, religieux ou racial. Il ne s'applique pas en revanche à une classe sociale. C'est un cas
extrême de crime contre l'humanité.
Étymologie
Le terme génocide est un néologisme formé à partir du grec genos (naissance, genre, espèce) et du terme latin,
caedere (tuer).
Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique.
Toutefois, fondée, ou non, elle a existé dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est bien articulé autour de la
notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme
« indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées (à la différence des
guerres idéologiques où les personnes n'étaient visées que comme vecteurs supposés de leurs idées).
L'expression génocide culturel est un abus, ou une confusion de langage.
Histoire
Le terme est apparu pour la première fois dans un document officiel en octobre 1945 : l'acte d'accusation du
Tribunal militaire international de Nuremberg. Il a été créé par le juriste américain d'origine polonaise Raphaël
Lemkin en 1944, pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif et tzigane
durant la Seconde Guerre mondiale. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté
internationale :
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celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
celle de qualifier la destruction systématique des peuples juifs et tziganes par l'État hitlérien allemand.
Les massacres de peuples entiers ont déjà eu lieu dans le passé, par exemple :
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le massacre de millions de Chinois par les Mongols au XIIIe siècle, qui représente la plus grande
extermination d'êtres humains de toute l'histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et
quarante millions (dix-huit selon Kubilay Khan)
la Déportation des Acadiens par les Anglais sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755.
Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies anglaises et, pour certains
d'entre eux, en Angleterre ou en France.
la Tasmanie, qui a été qualifiée de génocide le plus parfait de l'histoire.
l'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Anglais (Terre-Neuve est devenu depuis un état du
Canada).
En Australie, les Aborigènes, dont la population est estimée à 350 000 avant l'installation des
Européens, ont été décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des
Amérindiens. Certains historiens soutiennent qu'il s'agit d'un génocide. Ils ont obtenu le droit de vote en
1967.
Au Canada, les enfants des aborigènes ont été envoyés, entre 1922 et 1984, dans des Écoles
Résidentielles Indiennes, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes), où étaient entretenues
des conditions d'insalubrité, de violences de tout ordre, d'expérimentations médicales (dans les dernières
années), ce qui conduisit à une mortalité moyenne de 50 %, soit entre 50 000 et 100 000 décès d'enfants
en quelques décennies.
le gouverneur Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées
de petite vérole (Variole).
la disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des
immigrants.
les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du
Sud. Des centaines d'Afrikaanders, des noirs alliés à ces derniers, femmes et enfants furent victimes des
conditions de vie (alimentation, soins) qui firent également les mêmes ravages dans les rangs anglais.
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Reconnaissance juridique
Le génocide a été juridiquement redéfini dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de
génocide, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948. Ce document définit un
génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national,
ethnique, racial ou religieux comme tel ».
La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir
pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ».
Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide.
Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un
critère quantitatif. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique
cependant, les juristes étant des gens prudents, il apparaît que le critère quantitatif est un élément déterminant
pour confirmer la volonté d'extermination, « tout ou en partie ».
Les génocides internationalement reconnus
Seuls quatre génocides ont été reconnus par des instances internationales dépendant de l'ONU, dont trois
seulement au plan juridique.
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Le génocide des Arméniens commis par l'Empire Ottoman. « La qualification de “génocide” du peuple
arménien en 1915 a été reconnue dans une résolution de la sous-commission des Droits de l'Homme de
l'ONU en août 1985 (et dans une résolution du Parlement européen le 18 juin 1987) » [1].
Le génocide des Juifs et des Tsiganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en
Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par le Royaume-Uni,
la France, l'URSS et les États-Unis en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que le
génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
Le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime
Habyarimana, a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l'Homme le 28
juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Résolution 955,
adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994. Cette résolution confirme la résolution 935 de la
même année).
Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), a qualifié, le 2 août 2001, le massacre de
7 000 à 8 000 musulmans de Bosnie-Herzégovine, commis par les Serbes en 1995 à Srebrenica, de
génocide (décision confirmée lors du passage en appel de la même affaire le 19 avril 2004).
Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement
de génocide. Le terme de génocide ne s'applique qu'à des crimes ordonnés par un gouvernement ou un pouvoir
de fait. Ce pouvoir dispose en général des moyens nécessaires pour légaliser ses actes après coup, ce qui justifie
le recours à une législation internationale d'exception. Les massacres commis par des bandes ou organisations
illégales relèvent de la justice nationale ordinaire, sauf s'il est prouvé que ces bandes ont été organisées et
soutenues par le pouvoir en place. Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en
principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires
futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas.
Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur
époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Sur le plan pratique,
toutefois, cette distinction ne change en rien la gravité des actes elle-même, ni la sanction que les juges peuvent
être amenés à prononcer. Il s'agit donc davantage d'un problème de terminologie que de droit à proprement
parler. Afin de contourner ce problème théorique, le Tribunal de Nuremberg a considéré que l'interdiction du
crime de génocide revêtait un caractère coutumier, et qu'elle était donc préexistante à la définition juridique du
crime de génocide.
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Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté
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La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France,
une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre
l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à
600 millions de victimes, selon certains historiens) et qui fait de la traite des noirs la plus importante
déportation de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères
juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est
demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non
gouvernementales « du Nord ». Par exemple, le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et
la Société savante des encyclopédistes africains. Son caractère génocidaire est contestable car le but de
la traite des noirs n'était pas, loin de là, l'extermination.
Massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1960 et 2003 ; là encore, le but n'était pas
l'extermination, mais simplement de mater une révolte. Cependant, en décembre 2005, une cour de La
Hague a souligné le caractère génocidaire de ces massacres ((en) [2]).
L'extermination des Hereros par les Allemands en 1904, reconnus en 2004 par un ministre allemand aux
commémorations du centenaire de cet événement.
Les massacres du Kampuchéa démocratique (Cambodge) : entre 1975 et 1979 Pol Pot et les Khmers
rouges ordonnent le massacre de leur propre peuple dans un but avoué « d'uniformisation » ethnique,
religieux et idéologique. 1,7 million de Cambodgiens sont tués. Bien que ces massacres aient tous les
aspects d'un génocide, l'ONU ne l'a pas officiellement reconnu comme tel. Des chambres
extraordinaires actuellement en exercice, qui sont dirigées par la justice cambodgienne et auxquelles
participent des experts internationaux, pourront établir le caractère génocidaire de ces massacres.
Massacre et déportation des Azéris au Haut-Karabagh, perpétré par le gouvernement Arménien. En
1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité de l'ONU. Une
seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire
internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un
génocide n'est donc pas envisagée.
Massacre du Darfour au Soudan.
En juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres
des populations noires du Darfour (Soudan) de génocide. En septembre 2004, le secrétaire d'État
américain a repris ce mot.
Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité de l'ONU déclare : « “Le
Gouvernement soudanais n'a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni
de les désarmer”. La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire
général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d'une mission au Darfour. Le Conseil
réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre
des mesures, telles que celles contenues dans l'Article 41 de la Charte de l'ONU, à l'encontre notamment
du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution,
le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer
si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs. »
Première guerre du Congo et Deuxième guerre du Congo : 3 millions d'affamés et de massacrés depuis
1997.
Grand bond en avant (1959-1962) : 30 millions de personnes affamées et tuées par Mao.
Famine ukrainienne ou Holodomor : 7 millions d'Ukrainiens affamés volontairement par Joseph Staline.
Massacre du Guatemala, où plus de 100 000 Indiens mayas furent massacrés par l'armée nationale
guatémaltèque.
Tibet : la Commission internationale des juristes a qualifié dans un rapport de 1959 les massacres
perpétrés au Tibet par les autorités chinoises de génocide1, le bilan de l'invasion chinoise est estimé à
1,2 million de victimes depuis 1950. Le 11 janvier 2006, la Cour suprême d'Espagne a annoncé qu'elle
allait instruire une enquête concernant l'implication de sept anciens dirigeants chinois, entre autres
l'ancien président Jiang Zemin et l'ancien Premier ministre Li Peng, dans un génocide au Tibet. Cette
instruction est la conséquence d'un arrêté de la Cour constitutionnelle espagnole du 26 décembre 2005
qui autorise le traitement des plaintes pour génocides, même si elles n'implique pas de nationaux
espagnols.
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