Document - Amplepuis

COMPTE RENDU SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 JUILLET 2009 à 19 H 30
Secrétaire élue :
Mme Marion GARCIA.
Présents :
M. Didier FOURNEL, Maire ; Mme Sylviane LEPINE, M. René PONTET, Mme Séverine
FARGEOT, M. Thierry THOLIN, Mme Marie-Paule GIROUDON, M. Jean-Jacques CARLETTO,
Mme Valérie DESPIERRE, M. Gaëtan MERCIER, adjoints ; Mme Jocelyne CHAMPALLE, Mme
Michelle MOULIN, Mme Lucie NOUCK-NOUCK, M. Jean-Marc GUILLOT, M. Eric LACROIX, M.
Jean-François TEIL, Mme Christine DARPHIN, Mme Christelle BEROUDON, Mme Marion
GARCIA, Mme Danielle CHUZEVILLE,, M. Jean-François VRAND, Mme Pascale
CERNICCHIARO, Mme Yvette PONTET-FARGEOT.
Absents excusés :
M. Christian LAFFAY,
M. Jérôme DOCHE (pouvoir à M. Thierry THOLIN)
M. Henri BURNICHON (pouvoir à Mme Danielle CHUZEVILLE)
Mme Simone GUEYDON (pouvoir à Mme Yvette PONTET-FARGEOT)
M. Jean-René TERRENOIRE.
Monsieur FOURNEL, Maire, procède à l’appel nominal, déclare le quorum atteint et ouvre la séance.
Election de la secrétaire de séance
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, élit Mme GARCIA.
Le procès-verbal de la séance du 29.05.2009, lu par Mme LEPINE, adjointe, est approuvé à l’unanimité.
1 – Exercice des pouvoirs délégués du Maire
Conformément aux termes du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte au
Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations qui lui ont été consenties :
Marchés à procédure adaptée :
Restauration de la cure
Maîtrise d’œuvre
Boulodrome
Réfection des huisseries
Boulodrome
Honoraires études
Restauration de la cure
Mission coordination SPS
Chaufferie bois Bagatelle
Etude faisabilité
Balisage véhicules
Des services techniques
Piste bi-cross câblage
Passerelle à Coucy
La coulée verte
Fourniture et pose volet roulant à
l’accueil de la Mairie
Création et gestion site
internet/extranet
Aménagement de la cure :
Dégazage et découpe cuve
Installation climatisation
locaux Radio Val de Reins
Moufletterie :
Achat d’un four
VURPAS et Associés
29, 31, rue St Georges 69005 LYON
SMTC ZI de la Gaieté
avenue J. Moos 69550 AMPLEPUIS
HELAIR ENERGIE
Les Granges 69550 CUBLIZE
ELYFEC SPS
Rue Condorcet 38093 Villefontaine
HELAIR ENERGIE
Les Granges 69550 CUBLIZE
ABS Communication
Route de Roanne 69550 AMPLEPUIS
Ets DUGELET
69470 COURS-LA-VILLE
Ets KIT FORET
69550 CUBLIZE
M. PLANTIER Patrick
4, rue D. Fargeot 69550 AMPLEPUIS
ABS Systèmes
4, allée de la Combe 69380 LISSIEU
HYDRO ENVIRONNEMENT
31, ch. de Chiradie 69530 BRIGNAIS
Ets MOOS
69550 AMPLEPUIS
Ets MOREL
69470 Cours-la-Ville
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33
19
20
1
1
1
2
3
3
1
1
1
2
3
3
1
2
5
7
1
1
13
16
2
2
220.00
751.12
960.00
284.16
200.00
435.20
674.00
002.10
000.00
588.00
284.35
536.08
711.20
046.60
200.00
827.70
676.08
004.59
945.00
110.22
292.00
363.06
856.62
572.52
357.75
819.87
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Renonciations au droit de préemption urbain :
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Vente terrain non bâti de 418 m2 impasse de la Vigne par indivision ROCHE à M. Mme SAGNIMORTE, 5
impasse de la Vigne à Amplepuis ;
Vente terrain de 417 m2 impasse de la Vigne par indivision ROCHE à M. Mme VERBRUGGHE, 3 impasse de
la Vigne à Amplepuis ;
Vente bâti sur terrain de 209 m2 7 rue Saint Paul par Messieurs LEPINE à Mme REVERDY Solange de
Tarare ;
Vente terrain non bâti de 852 m2 20 rue Daniel Fargeot par Design Concept Immobilier à M. Mme
MEHARFI/REIGNER d’Amplepuis :
Vente terrain non bâti de 62 m2 au hameau de Saint Claude Huissel par Mmes BEGLEY/MARKS à M. Mme
Christophe FARGEOT hameau de Saint Claude Huissel à Amplepuis.
2 – Avance sur subvention 2009 pour centre aéré de St Claude Huissel
Le Conseil Municipal accepte le versement à l’Association des Familles pour la gestion du Centre Aéré de Saint
Claude Huissel d’un acompte de 50 % de la subvention accordée en 2008 soit
3.990 € ; le solde sera octroyé
après production des justificatifs 2009.
Adopté à l’unanimité.
3 – Subventions 2009 aux associations à but social
Un nouveau mode de calcul a été mis en place. Deux tiers de l’enveloppe globale de 2 130 € seront affectés aux
associations qui interviennent dans le domaine de l’aide à la personne, un tiers à celles à lien associatif.
L’association OSONS POUR LES ENFANTS, qui bénéficie de la gratuité de la salle Bourbon a souhaité que sa
subvention soit pour cette année ventilée sur les autres associations à lien associatif.
Adopté à l’unanimité.
4 – Subventions 2009 aux associations à caractère scolaire
Les subventions aux associations liées à la vie scolaire sont revalorisées de 2 % ; la Prévention Routière étant
rattachée au secteur scolaire.
Adopté à l’unanimité.
5 – Subventions 2009 aux associations sportives
La somme de 14 368 € sera répartie entre les 17 clubs Amplepuisiens en fonction des critères d’attribution retenus
par la commission « sports ». M. THOLIN indique qu’il recherche une solution pour endiguer l’augmentation
conséquente des frais de location de bassins de la piscine de Cours-la-Ville par le NAUTIC CLUB. M. THOLIN
présente également une étude des origines géographiques des 1 549 licenciés : 56 % sont domiciliés à Amplepuis,
16 % dans les autres communes du canton et 28 % sont extérieurs au canton. Mme CHUZEVILLE précise que
dans le cadre des contrats triennaux, le Département majore de 5% le taux des subventions accordées aux
communes chefs-lieux de canton.
Adopté à l’unanimité.
6 – Demande de subvention exceptionnelle de « La Fraternelle »
L’association « La Fraternelle » a sollicité la contribution financière de la Commune pour l’aider au financement de
son déplacement au championnat de France de gymnastique UFOLEP à TOURS, les 6 et 7 juin 2009. La
commission « sports » propose une aide financière de 500 €, la commission « finances » préfère quant à elle
accorder le prêt gratuit de la salle G. Bourbon en cas de 2ème utilisation dans l’année.
S’ensuit un échange riche d’interventions. MM. FOURNEL et THOLIN rappellent à tour de rôle qu’il convient de ne
pas entrer à nouveau dans le cycle des subventions exceptionnelles auquel il avait précédemment été décidé
d’échapper. M. LACROIX estime qu’il convient de valoriser les résultats sportifs et suggère qu’une enveloppe
annuelle réservée à cet usage soit répartie en fonction des résultats. M. VRAND ajoute que cette enveloppe
annuelle pourrait être gérée par les associations elles-mêmes dans un esprit collégial. Mme CERNICCHIARO
considère qu’il ne doit pas être fait de lien entre la gratuité de la salle et le dynamisme et la qualité de
l’enseignement sportif. Mme Yvette PONTET-FARGEOT indique qu’il lui parait difficile de rejeter la présente
demande sachant qu’il a déjà été dérogé au règlement adopté lors de l’octroi de la subvention exceptionnelle au
Club de Pétanque des Petits Brotteaux. Mme CHUZEVILLE attire l’attention sur le fait qu’une 2ème gratuité de la
salle Bourbon mettrait une fois de plus les bénévoles à contribution. Au fil des interventions, une tendance semble
se dégager en faveur d’une enveloppe annuelle dédiée au financement d’évènements exceptionnels en fonction de
critères que la commission sera chargée de mettre en place. M. le Maire souligne que les associations sportives
peinent à équilibrer leur budget, notamment celles supportant des frais importants de déplacement et d’arbitrage.
Le Conseil Municipal se prononce sur l’octroi d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 100 € au profit de
la Fraternelle.
7 – Règlement intérieur de la médiathèque
Le Conseil Municipal approuve quelques adaptations du règlement intérieur de la médiathèque notamment en ce
qui concerne le nombre de documents prêtés, les abonnements de type collectif et les horaires d’ouverture qui
augmenteront globalement d’une heure par semaine à compter du 15 septembre 2009.
Adopté à l’unanimité.
8 – ZAC de Coucy – tranche 4 – vente du lot n° 60
Le Conseil Municipal se prononce sur la vente du lot n° 60 de 998 m2 au prix de 5O € TTC le m2.
Adopté à l’unanimité.
9 – Nouveau règlement intérieur de la commande publique
Le Conseil Municipal approuve l’actualisation du règlement intérieur de la commande publique rendue nécessaire
par les décrets de 2008 relatifs à la mise en œuvre du plan de relance économique dans les marchés publics et au
relèvement de certains seuils du Code des Marchés Publics.
Adopté à l’unanimité.
10 – Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de marchés publics
Considérant la nécessité de prendre en compte la loi du 17 février 2009 relative à l’accélération des programmes
de construction et d’investissements publics et privés, et d’adapter, dans un souci de sécurité juridique, les termes
de la délégation consentie au Maire en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés, le
Conseil Municipal autorise le Maire à prendre toute décision concernant les marchés de fournitures, services et
travaux d’un montant inférieur à 206 000 € H.T. et leurs avenants.
Adopté à l’unanimité.
11 – Indemnité forfaitaire complémentaire – élections européennes du 07.06.2009
Le Conseil Municipal accorde à Mme la Directrice Générale des Services une indemnité forfaitaire pour élections à
l’occasion des travaux supplémentaires effectivement accomplis lors de la consultation électorale du 7 juin 2009.
Adopté à l’unanimité.
12 – Avenant n° 2 au contrat d’aide départementale
Le Conseil Municipal approuve l’avenant n° 2 au contrat pluriannuel d’aide départementale 2008-2012 qui prend
en compte l’augmentation du taux d’aide départementale qui de 45% repasse à 50%, et inclut des opérations
initialement non prévues : réhabilitation de la piscine, évolution informatique de la Mairie et réalisation de la
chaufferie bois à Bagatelle.
Adopté par 23 pour et 2 abstentions.
13 – Subvention 2009 à l’Amicale du personnel communal
Le Conseil Municipal décide d’octroyer pour 2009 une subvention de 1 050 € à l’Amicale du personnel communal
(subvention 2008 majorée de 2 %).
Adopté à l’unanimité.
14 – Demande d’ouverture d’un accès sur le parking de la cure
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande d’autorisation de réaliser un accès à une propriété
privée à partir du parking de la cure, les frais étant à la charge du propriétaire.
Divers
M. Tholin donne le détail des manifestations à venir :
Samedi 04 juillet
Ouverture de la piscine
Dimanche 05 juillet
2ème trail du rail organisé par Y’Aca courir
Brocante de l’Eveil Sportif Féminin avec concours de pétanque
Samedi 11 juillet
Bal de la classe 2011 à la salle G. Bourbon
Week-end 14 juillet
Fête foraine place de l’Industrie avec feu d’artifice et bal le 13 à 22h30
Mardi 14 juillet
Cérémonie au monument aux morts à 11 H
Concours de boule du Village en bois
Vendredi 28 août
Concours du club bouliste au square Villy
Samedi 5 septembre 50 ans du BCA
Samedi 12 septembre Réception des sportifs Amplepuisiens au caveau.
M. Yoël MOREAU, animateur à la MJC présente au nom d’un groupe de jeunes le montage d’un projet de
déplacement à Montpellier qui serait financé par un chantier communal. Leur motivation est de se rendre utile tout
en se donnant les moyens de réaliser leur projet Pour Mme LEPINE, la 1 ère étape est une rencontre en Mairie.
Suite à la proposition de Mme PONTET-FARGEOT, M. FOURNEL souhaite après définition du chantier à réaliser, la
rédaction d’un contrat avec la désignation d’un référent tant pour la Mairie que pour la MJC. Pour Mme
CHUZEVILLE, le projet ne peut aboutir que s’il y un encadrement effectif tant du chantier que du voyage. Le
Conseil Municipal émet un avis de principe favorable à ce projet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h10.
Le Maire
Didier FOURNEL
« Ouverture sur l’avenir »
Danielle CHUZEVILLE
« Amplepuis, ensemble »
Pascale CERNICCHIARO