OFFICE DU TOURISME DES SABLONS 51 RUE ROGER SALENGRO

Transcription

REPUBLIQUE FRANCAISE
OFFICE DU TOURISME DES SABLONS
51 RUE ROGER SALENGRO
POSTE COMPTABLE : 060025
SERVICE PUBLIC LOCAL
OFFICE DU TOURISME DES SABLONS
M4
COMPTE ADMINISTRATIF
Année 2014
COMPTE ADMINISTRATIF 2014
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - II
VUE D'ENSEMBLE - A1
EXECUTION DU BUDGET
REALISATION
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
DEPENSES
RECETTES
55 960,63
52 995,07
Section d'exploitation
Section d'investissement
4 613,81
+
REPORT DE
L'EXERCICE
N-1
Report en section
d'exploitation (002)
Report en section
d'investissement (001)
9 831,12
3 012,81
=
=
58 973,44
67 440,00
55 960,63
62 826,19
3 012,81
4 613,81
TOTAL CUMULE
58 973,44
67 440,00
TOTAL (réalisation +
reports)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N + 1 (1)
RESULTAT
CUMULE
+
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N + 1
(1) Article R.2311-11 du CGCT
DETAIL DES RESTES A REALISER - DEPENSES
Chap.
Libellé
Prévu
Mandat émis
Dép. engagées
non mandatées
Section d'Exploitation
Section d'Investissement
DETAIL DES RESTES A REALISER - RECETTES
Chap.
Section d'Exploitation
Section d'Investissement
Libellé
Prévu
Titres émis
Titres restant
à émettre
SECTION D'EXPLOITATION -- CHAPITRES - A2
DEPENSES
Chp.
Libellé
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnnel et frais
014 Atténuation de produits
65 Autres charges de gest. courante
Total dép. de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux provisions (1)
69 Impôts sur les bénéf. et ass. (5)
022 Dépenses imprévues
Total dép. réelles d'exploitation
023 Virement à la section d'investis.(2)
042 Op.ordre transferts entre sections (2)
043 Op.ordre intérieur section (2)
Total dép. d'ordre d'exploitation
TOTAL
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats
Charges
Restes à réaliser Crédits annulés
émis
rattachées
au 31/12
36 800,00
44 300,00
15 713,21
36 568,35
21 086,79
7 731,65
631,12
81 731,12
600,53
52 882,09
30,59
28 849,03
1 500,00
1 477,54
22,46
83 231,12
54 359,63
28 871,49
18 508,00
1 692,00
1 601,00
18 508,00
91,00
20 200,00
103 431,12
1 601,00
55 960,63
18 599,00
47 470,49
Pour information (3)
D 002 Déficit de fonct. rep. de N-1
RECETTES
Chp.
Libellé
013
70
74
75
Atténuation de charges
Ventes de produits fabriqués, prest
Subventions d'exploitation
Autres prod.de gest.courante
Total rec. de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur prov. et sur déprec. (1)
Total rec. réelles fonctionnement
043 Op.ordre intérieur section (2)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Titres
Produits
émis
rattachés
au 31/12
1 000,00
90 000,00
2 245,07
50 000,00
-1 245,07
40 000,00
91 000,00
52 245,07
38 754,93
2 600,00
750,00
1 850,00
93 600,00
52 995,07
40 604,93
93 600,00
52 995,07
40 604,93
Total rec. d'ordre de fonctionnement
TOTAL
R 002 Excédent de fonct. rep. de N-1
9 831,12
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF023=RI021; DI040=RF042; RI040=DF042; DI041=RI041; DF043=RF043.
(3) Les lignes de reports ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
SECTION D'INVESTISSEMENT -- CHAPITRES - A3
DEPENSES
Chp.
Libellé
Crédits ouverts
Mandats
Restes à réaliser
(Bp+Dm+Rar n-1)
émis
au 31/12
20
21
22
23
Immob.incorporelles (sauf 204)
Immobilisations corporelles
Immob. reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
Total Opérations d'équipement
Total dép. d'équipement
10
Dotat., fond divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Cpt. de liaison : affectation ... (6)
26
Part. et créances ratt. aux part.
27
Autres immob.financières
020
Dépenses imprévues
Total dép. financières
45-1 Total Op. p. compte de tiers (7)
Total dép. réelles d'investissement
041 Opérations patrimoniales (2)
Total dép. d'ordre d'investissement
TOTAL
D 001 Solde d'exécution négatif rep. de N-1
Crédits annulés
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
3 012,81
-- Page
1 --
SECTION D'INVESTISSEMENT -- CHAPITRES - A3
RECETTES
Chp.
Libellé
Emprunts et dettes assimilées
Immob. incorp.
Immob. reçues en affectation (5)
Total rec. d'équipement
10
Dotations, fd.div. rés. (hors 106)
106
Réserves (8)
18
Cpt. de Liaison : Affectation (8)
26
Part. et créances ratt. aux part.
27
Autres immobilisations financ.
024
Produits des cessions
Total rec. financières
45-2 Total Op. p. compte de tiers (7)
Total rec. réelles d'investissement
021 Virement de la sect.d'exploitation (2)
041 Opérations patrimoniales (2)
Crédits ouverts
Titres
Restes à réaliser
(Bp+Dm+Rar n-1)
émis
au 31/12
Crédits annulés
13
16
20
21
22
23
Total rec. d'ordre d'investissement
TOTAL
3 012,81
3 012,81
3 012,81
3 012,81
3 012,81
3 012,81
18 508,00
1 692,00
1 601,00
18 508,00
91,00
20 200,00
23 212,81
1 601,00
4 613,81
18 599,00
18 599,00
R 001 Solde d'exécution positif rep. de N-1
(2) DF023=RI021; DI040=RF042; RI040=DF042; DI041=RI041; DF043=RF043.
(3) Les lignes de reports ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(4) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisé pour les seules opérations d'aménagement
(lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation
de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèce au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir détail).
(8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
BALANCE GENERALE - B1
1 -- MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Chp.
FONCTIONNEMENT
011
012
014
Charges à caractère général
Charges du personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
60
Achats et variation des stocks (3)
65
66
67
68
69
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux amortissements et provisions
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
71
Production stockée (ou déstockage)(3)
Dépenses d'exploitation - Total
Opérations réelles
(1)
Opérations d'ordre
(2)
TOTAL
15 713,21
36 568,35
15 713,21
36 568,35
600,53
600,53
1 477,54
54 359,63
1 601,00
1 477,54
1 601,00
1 601,00
55 960,63
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Chp.
INVESTISSEMENT
10
13
Dotations, fonds divers et réserves
14
15
Prov. régl. et amort. dérog.
Provisions pour risques et charges (5)
16
Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budg.)
18
Compte de liaison : affectation (8)
(total)
20
21
22
23
26
27
28
29
39
(1)
Opérations d'ordre
(2)
TOTAL
Opérations d'équipement
Immob. incorporelles (6)
Immob. corporelles (6)
Immob. reçues en affectation (6) (9)
Immob. en cours (6)
Participations et créances rattachées
Autres immob. financières
Amortissement des immob. (reprises)
Dépréciation des immob. (5)
Dépréciation des stocks et en cours(5)
45X-1 Opérations pour compte de tiers (7)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
010
Stocks
Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaire.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sf stocks de marchandises et fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M49
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires
(6) Hors chapitres opérations d'équipement
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir détails).
(8) Ce chapitre existe uniquement en M41, en M43 et en M44
3 012,81
3 012,81
BALANCE GENERALE - B2
2 -- TITRES EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Chp.
FONCTIONNEMENT
013
Atténuation de charges
60
Achats et variation des stocks (3)
70
71
Vente de produits fabriqués, prestations..
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
75
76
77
78
79
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise sur amo. et prov.
Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total
(1)
10
1068
13
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
Exédent de fonct. capitalisé
Subventions d'Investissements
14
15
Prov. régl. et amort. dérog.
Provisions pour risques et charges (5)
16
18
20
21
22
23
26
27
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budg.)
Compte de liaison : affectations (8)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations reçues en affectation
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
28
29
39
Amortissement des immobilisations
Dépréciation des immobilisations (5)
Dépréciation des stocks et en-cours (5)
TOTAL
2 245,07
2 245,07
50 000,00
50 000,00
750,00
750,00
52 995,07
52 995,07
9 831,12
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Chp.
Opérations d'ordre
(2)
(1)
Opérations d'ordre
(2)
3 012,81
9 831,12
TOTAL
3 012,81
1 601,00
1 601,00
1 601,00
4 613,81
45X-1 Opérations pour compte de tiers
481
49
59
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Provision pour dépréciation des compte de tiers (5)
Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5)
010
1068
Stocks
Excédent de fonctionnement capitalisé (5)
Recettes d'Investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
3 012,81
3 012,81
3 012,81
SECTION D'EXPLOITATION
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - III
SECTION D'EXPLOITATION -- DETAIL DES DEPENSES - A1
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
011 Charges à caractère général (2)
6061
6063
6064
6066
6068
607
6156
6161
6225
6228
6236
6237
6238
6257
6261
6262
6281
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
36 800,00
15 713,21
Crédits
annulés
21 086,79
Fournitures non stockables (eau...)
Fournitures d'entetien et d'équip.
Fournitures administratives
Carburants
Autres matières et fournitures
Achats de marchandises
Maintenance
Multirisques
Indemnités au comptable et aux régisse
Divers
Catalogues et imprimés
Publications
Divers
Réceptions
Frais d'affranchissement
Frais de télécommunications
Concours divers (cotisations…)
10 000,00
11 000,00
1 000,00
800,00
1 300,00
500,00
10,18
6 000,00
59,88
876,24
65,01
9,47
443,00
1 587,00
4 500,00
472,12
653,05
340,08
369,00
012 Charges de personnel et frais assimi
44 300,00
36 568,35
7 731,65
300,00
200,00
600,00
30 000,00
193,08
136,63
129,02
23 233,38
3 881,88
4 181,11
1 129,84
1 376,96
29,51
519,94
1 757,00
106,92
63,37
470,98
6 766,62
-3 881,88
3 818,89
370,16
623,04
-29,51
-519,94
-57,00
6331
6332
6336
6411
64131
6451
6453
6454
6458
6478
648
Versement de transport
Cotisation versée au F.N.A.L.
Cotis. CN / CG de la fonc. publique
Salaires, appointements, commission
Primes et gratifications
Cotisations à l'URSSAF
Cotisations aux caisses de retraite
Cotisations aux ASSEDIC
Cotis. autres organismes sociaux
Autres charges sociales diverses
Autres charges de personnel
500,00
500,00
2 500,00
500,00
500,00
6 000,00
500,00
1 000,00
200,00
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
8 000,00
1 500,00
2 000,00
1 700,00
-- Page
274,06
54,12
2 --
500,00
225,94
2 445,88
500,00
489,82
440,12
123,76
134,99
-9,47
-443,00
8 413,00
6 500,00
527,88
146,95
959,92
131,00
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
-- Page
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
3 --
Crédits
annulés
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
65 Autres charges de gestion courante
658
658.
Charges divers de gestion courante
Charges divers de gestion courante
TOTAL = DEP. GEST. DES SERVICES (a)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
Crédits
annulés
631,12
600,53
30,59
631,12
600,00
0,53
31,12
-0,53
81 731,12
52 882,09
28 849,03
-- Page
4 --
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
67 Charges exceptionnelles (c)
678
Autres charges exceptionnelles
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
Crédits
annulés
1 500,00
1 477,54
22,46
1 500,00
1 477,54
22,46
-- Page
5 --
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
TOTAL DES DEP. REELLES (=a+b+c+d+e
83 231,12
023 Virement à la sect. Invest.
18 508,00
042 Op.ordre transf. entre sect. (5) (6) (7)
6811
Dot. amort. des immo. corp. et incorp.
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
54 359,63
Crédits
annulés
28 871,49
18 508,00
1 692,00
1 601,00
91,00
1 692,00
1 601,00
91,00
-- Page
6 --
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
TOTAL PRELEV. PROFIT SECT. INVEST.
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
20 200,00
-- Page
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
1 601,00
7 --
Crédits
annulés
18 599,00
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DEP. D'EXPLOITATION
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Mandats
Charges
Restes à réaliser
émis
rattachées
au 31/12
Crédits
annulés
20 200,00
1 601,00
18 599,00
103 431,12
55 960,63
47 470,49
Pour information
D 002 Déficit de fonct. rep. de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de compte appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012.
(3) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(5) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040.
(6) 67.. dont 675 et 676.
(7) 6815 Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
SECTION D'EXPLOITATION -- DETAIL DES RECETTES - A2
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
-- Page
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
8 --
Crédits
annulés
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
70 Ventes des services, du domaine...
706
707
Prestations de services
Ventes de marchandises
74 Dotations et participations
74
740
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Crédits
annulés
1 000,00
2 245,07
-1 245,07
1 000,00
337,50
1 907,57
-337,50
-907,57
90 000,00
50 000,00
40 000,00
90 000,00
40 000,00
10 000,00
-40 000,00
80 000,00
SUBVENTION D'EXPLOITATION
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
-- Page
9 --
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
TOTAL = REC. GEST. DES SERVICES (a)
77 Produits exceptionnels (c)
774
Subventions exceptionnelles
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
Crédits
annulés
91 000,00
2 600,00
52 245,07
750,00
38 754,93
1 850,00
2 600,00
750,00
1 850,00
-- Page 10 --
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
TOTAL REC. REELLES (=a+b+c+d)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
93 600,00
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
52 995,07
-- Page 11 --
Crédits
annulés
40 604,93
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
-- Page 12 --
Crédits
annulés
Chp.
Art.(1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(Bp+Dm+Rar n-1
Titres
Produits
Restes à réaliser
émis
rattachés
au 31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL REC. D'EXPLOITATION
Pour information
R 002 Excédent de fonct. rep. de N-1
93 600,00
52 995,07
9 831,12
(3) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DF 042 = RI 040.
(4) 67.. dont 675 et 676.
(5) 7815 Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
40 604,93
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION D'INVESTISSEMENT -- DETAIL DES DEPENSES - B1
Chp.
Libellé (1)
Art.(1)
21 Immobilisations corporelles (hors opé.)
2183
2188
Mat. de bureau et mat. informatique
Autres
Crédits ouverts
Mandats
(Bp+Dm+Rar n-1)
émis
au 31/12
20 200,00
20 200,00
200,00
20 000,00
200,00
20 000,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
20 200,00
Opérations d'équipement (2)
TOTAL = DEPENSES D'EQUIPEMENT
TOTAL DEP. FINANCIERES
TOTAL
TOTAL DES
DESDEPENSES
DEP. OP. POUR
D'ORDRE
COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
TOTAL DEP. D'INVESTISSEMENT
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif rep. de N-1
3 012,81
(2) Voir l'état III.B.3 pour le détail des opérations d'équipement.
(3) Voir annexe IV.A.9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre RI 040 = DF 042.
(5) 15.., 29..2, etc.. si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) dont 192.
(7) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DI 041 = RI 043.
SECTION D'INVESTISSEMENT -- DETAIL DES RECETTES - B2
Chp.
Libellé (1)
Art.(1)
TOTAL = RECETTES D'EQUIPEMENT
10 Dotations, fonds divers et réserves
1068
Autres réserves
TOTAL RECETTES FINANCIERES
Crédits ouverts
Titres
(Bp+Dm+Rar n-1)
émis
3 012,81
au 31/12
3 012,81
3 012,81
3 012,81
3 012,81
3 012,81
TOTAL REC. OP. COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES
3 012,81
3 012,81
18 508,00
1 692,00
1 601,00
331,00
431,00
615,00
315,00
331,00
340,00
615,00
315,00
TOTAL PRELEV. PROVENANT SECT. FONCT.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
20 200,00
20 200,00
1 601,00
1 601,00
18 599,00
18 599,00
TOTAL REC. D'INVESTISSEMENT
23 212,81
4 613,81
18 599,00
021 Virement de la sect. Fonct.
040 Op.ordre transf. entre sect. (3) (4)
28181
28183
28184
28188
Instal. géné agenc. et aménag. divers
Mobilier
Autres
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif rep. de N-1
(2) Voir annexe IV.A.9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre RI 040 = DF 042.
(4) 15.., 29..2, etc.. si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) cf définitions du chapitre des opérations d'ordre DI 041 = RI 043.
18 508,00
91,00
91,00
IV - ANNEXE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - IV
ELEMENTS DU BILAN -- ETAT DE LA DETTE
DETTE SUR EMPRUNT -- REPARTITION PAR PRETEURS (1) - A1.1
RECAPITULATION par
ETABLISSEMENT PRETEUR
TOTAL GENERAL
Dette : capital Dette : capital Annuité payée
à l'origine
au 31-12
au cours
de l'exercice
de l'exercice
dont
Intérêts
Capital
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX - A1.2
Emprunts ventilés par type de
taux (taux au 31/12/N) (1)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial de
l'emprunt
Capital
Capital
Niv.
restant dû a restant dû a du tx
1/01/N
31/12/N
(5).
Intérêts à
%
payer de type
l'exercice taux
(6).
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
0,00
0,00
(1) répartir les emprunts selon le type de taux au 1/01/N après opérations de couverture éventuelles ;
(2) préciser si les emprunts sont à taux préfixé ou post-fixé, éventuellement garanti par un cap ou un tunnel ;
(3) emprunts dont le passage d’un type d’indice à un autre est prédéterminé dans le contrat ;
(4) emprunts offrant la possibilité de modifier les conditions financières en cours de contrat (passage d’un taux fixe
à un taux indexé) ou changement du mode d’amortissement).
(5) indiquer le niveau du taux après opérations d'échange éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le
niveau moyen du taux constaté sur l'année précédente. Pour les emprunts à taux révisables,
indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année ;
(6) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au
titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
AUTRES DETTES - A1.3
LIBELLES
Dettes pour subventions d’équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d’une SEM
Dettes pour location – ventes
Dettes pour location – acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds
…
Montant initial
de la dette
Dépenses de
l’exercice
Dette restante
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (1) - A1.4
Nature de la dette
TOTAL GENERAL
Année de
mobilisation et
profil d'amort. de
l'emprunt (2)
Année
Profil
Objet de
l'emprunt
Organisme
prêteur ou
chef de file
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (1) - A1.4
Montant
initial
0,00
0,00
Capital
restant du
au 31/12/N
0,00
0,00
Dur. Périodi.
résid
des
rembour
sement
(3)
Indices
devises
Taux initial
Tx dt bdg (7) pouvant
Tx Ind. Tx Tx Ind. Niv. modifier
actu
l'emprunt
(4) (5) (6) (4) (5)
Annuité de
l'exercice
en (8)
en
intérêts
capital
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
ICNE de
l'exercice
(1) (hors 16449 et 166).
(2) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine,
S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres à préciser.
(3) indiquer A pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle.
(4) indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables.
(5) indiquer le type d'index ( ex. EURIBOR 3 mois…).
(6) taux annuel, tous frais compris.
(7) taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable,
le niveau à la date de vote du budget.
(8) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « intérêts réglés à l’échéance »
(intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(9) 1641 reprendre la répartition par type de taux du tableau A2.4.
(10) 16441, 1643, emp. assortis d’une ligne de trésorerie, faire ressortir le remb. du capital de la dette prévue
pour l’exercice correspondant au véritable endettement..
0,00
0,00
REMB. ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT - A1.5
Catégories et intitulés d’emprunts
Année de
mobilisation et
profil d’amort. de
l’emprunt (2)
Année
Profil
Objet de
l’emprunt
Organisme
prêteur ou
chef de file
Remboursement anticipé avec refinancement de dette
Totales des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette
Totales des recettes au c/ 166
Refinancement de dette
(1) les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement
de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt.
Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine,
S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres à préciser ;
(3) indiquer A pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle ;
(4) indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables ;
(5) indiquer le type d'index ( ex. EURIBOR 3 mois…) ;
(6) taux annuel, tous frais compris ;
(7) taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable,
le niveau à la date de vote du budget.
(8) il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « intérêts réglés à l’échéance »
(intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668 ;
REMB. ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT - A1.5
Montant
initial
Capital
restant dû
au 01/01/N
Dur. Périodi.
résid
des
Taux initial
Tx dte bdg (7)
-uell rembour Tx Ind. Tx Tx Ind. Niv.
-sements
actu
tx
(3)
(4) (5) (6)
Indices,
devises
pouvant
modifier
emprunt
Annuité de
l'exercice
en
en
intérêts
capital
(8)
ICNE de
l'exercice
CONTRAT DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER - A1.6
Emprunt
couvert
Montant de
la dette
couverte
RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX TAUX D’INTERETS
RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX CHANGES
(1) charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668 ;
(2) produits comptabilisés depuis l'origine du contrat au compte 768.
Nature du
contrat de
couverture
Organisme
cocontractant
CONTRAT DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER - A1.6
Date de
départ de
l’instrument
Date de fin
du contrat de
couverture
Primes
payées pour
l’achat
d’option, le
cas échéant
Primes
reçues pour
la vente
d’option, le
cas échéant
Charges et produits
constatés depuis
l'origine du contrat
charges
produits
(1)
(2)
CREDITS DE TRESORERIE (1) - A1.7
Nature de la trésorerie (2)
Date de la
décision (3)
Montant
maximum
autorisé au
1/1/N
Montant des
tirages N-1
Montant des
Montant
Intérêts
rembourse- restant du au mandatés en
ments N-1
1/1/N
N-1
(cpt 6615)
5191 Avances du Trésor
...
5192 Avances de trésorerie
…
51931 Lignes de crédits
de trésorerie
…
51932 Lignes de trésorerie liées
à un emprunt
…
5194 Billets de trésorerie
…
5198 Autres crédits de trésorerie
…
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989 ;
(2) Indiquer le nom des organismes prêteurs ;
(3) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision du maire
de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil municipal
(l’article L. 2122-22 du CGCT).
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DE L'ENCOURS (typologie) - A1.8
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES - AMORTISSEMENTS - A2
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES - A4.1
Art. (1)
Libellé (1)
DEPENSES TOTALES (I) = A+B+C+D
HORS CHARGES TRANSF. (II) = A+B+C
Autres dépenses financières (B)
(sous total) (B)
entre sections
sections==CC++DD
Transfert entre
Reprises sur autofinancement
Reprises/autofinancement
antérieur
antérieur
(C) (C)
Charges transférées
transférées(D)
(D)==EE ++ F
F+G
Charges
2... Production
Production immobilisée(F)
immobilisée (F)
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Ces charges pouvant être financées par emprunts
Mandats émis
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES - A4.2
Art. (1)
Libellé (1)
Titres émis
RECETTES (Ress.
(Ressources
propres)
propres)
(III)=H+J+K
(III)=H+J+K
Autres recettes financières (J)
Transferts entre
entre section
sections
Transferts
(K)(K)
28181
Instal. géné agenc. et aménag. divers
28183
28184
Mobilier
28188
Autres
1 601,00
1 601,00
331,00
340,00
615,00
315,00
RESULTATS REPORTES ET AFFECTATION
D001
Déficit d'investissement reporté
3 012,81
R001
Excédent d'investissement reporté
Réserves réglementées (affectation des)
plus values de cession)
Excédent de fonctionnement capitalisé
3 012,81
Dépenses financières (I) hors dépenses des c/16449 et c/166
3 012,81
R 1064
R 1068
Recettes financières
4 613,81
Solde des opérations financières
1 601,00
Solde net hors charges transférées (2)
1 601,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Ces charges pouvant être financées par emprunts
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2014 - C1
GRADE OU EMPLOIS
. Secrétaire de commune
. Collaborateur de cabinet
SECTEUR ADMINISTRATIF
. Attaché
. Rédacteur en chef
. Rédacteur principal
. Rédacteur
. Adjoint adm pal de 1ère classe
. Adjoint adm pal de 2ème classe
. Adjoint administratif
. Agent administratif qualifié
. Autres (préciser)
TOTAL (1)
SECTEUR TECHNIQUE
. Ingénieur subdivisionnaire
. Technicien en chef
. Technicien principal
. Technicien
. Agent de maîtrise principal
. Agent de maîtrise qualifié
. Agent de maîtrise
. Agent technique en chef
. Agent techn. principal et qualifié
. Agent technique principal
Agent technique qualifié
. Agent technique
. Agent des services techniques
. Agent de salubrité en chef
. Agent de salub. pal. et qualifié
. Agent de salubrité
TOTAL (2)
SECTEUR SOCIAL
. Conseiller socio-éducatif
. Assistant socio-éducatif
Principal dont :
- Assistant de service social
- Conseiller en ESF
- Educateur spécialisé
. Assistants socio-éducatif dont :
- Assistants de service social
- Conseiller en ESF
- Educateur spécialisé
. Educateur de jeunes enfants chef
. Educ. de jeunes enfants principal
. Educateur de jeunes enfants
. Moniteur éducateur
. Agent social qualifié de 1ère cl.
. Agent social qualifié de 2e cl.
. Agt spéc. des écoles mat. 1ère cl.
. Agt spéc. des écoles mat. 2e cl.
TOTAL (3)
SECTEUR SPORTIF
. Conseiller des activités physiques
et sportif principal
. Conseiller des activités physiques
et sportives
. Educateur des activités physiques
et sportives hors cl.
et sportives de 1er cl.
et sportives de 2e cl.
CATEGORIES
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
A
A
A
B
B
B
C
C
C
C
C
A
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
A
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
A
A
B
B
B
-- Page 13 --
EFFECTIFS
POURVUS
Dont
TNC
. Opérateur des activités physiques
et sportives principal
et sportives qualifié
et sportives
. Aide-opérateur
TOTAL (4)
SECTEUR ANIMATION
. Animateur territorial
. Adjoint d'animation territoriale
. Agent d'animation qualifié
TOTAL (5)
SECTEUR CULTUREL
. Conservateur du patrimoine
(dont conservateur en chef)
. Conservateur de bibliothèques
(dont conservateur en chef)
. Attaché de conservation du
patrimoine 1ère et 2e cl.
. Bibliothécaire de 1ère et 2e classe
. Directeur d'enseignement artistique
. Professeur d'enseignement
artistique hors classe
. Professeur d'enseignement
artistique de cl. normale
. Assistant qualifié de conservation
hors classe
de 1ère classe
de 2ème classe
. Assistant de conservation hors classe
. Assistant de conservation de
1ère classe
. Assistant de conservation de
2ème classe
. Assistant spécialisé
d'enseignement artistique
. Assistant d'enseignement
artistique
. Agent qualifié du patrimoine
hors classe
. Agent qualifié du patrimoine
de 1ère et 2ème classes
. Agent du patrimoine
TOTAL (6)
SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS
. Colonel
. Lieutenant-colonel
. Commandant
. Lieutenant hors classe
. Lieutenant de 1ère classe
. Lieutenant de 2ème classe
. Adjudant
. Sergent
. Caporal
. Sapeurs pompiers de 1ère et
2ème classe
TOTAL (7)
POLICE MUNICIPALE
. Chef de police
. Brigadier chef principal
. Brigadier et brigadier- chef
. Gardien principal
. Gardien
. Garde-champêtre principal
. Garde-champêtre
TOTAL (8)
SECTEUR MEDICO SOCIAL
. Médecine hors classe
C
C
C
A
B
C
A
A
A
A
A
A
A
B
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
A
A
A
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
A
-- Page 14 --
. Médecin de 1ère et 2e classe
. Psychologue hors classe
. Psychologue de classe normale
. Sage-femme hors classe
. Sage-femme de 1ère classe
. Sage-femme de 2e classe
. Coordinatrice de crèches
. Puéricultrice hors classe
. Puéricultrice de cl. supérieure
. Puéricultrice de cl. normale
. Infirmière hors classe
. Infirmière de cl. supérieure
. Infirmière de cl. normale
. Rééducateur hors classe
. Rééducateur de cl. supérieure
. Rééducateur de cl. normale
. Auxiliaire de puériculture pal.
. Auxiliaire de puériculture
. Auxiliaire de soins principal
. Auxiliaire de soins
TOTAL (9)
SECTEUR MEDICO -TECHNIQUE
. Biologiste, vétérinaire et
pharmacien de classe except.
pharmacien hors classe
pharmacien de 1 et 2 cl.
. Assistant qualifié de laboratoire
hors classe
de classe supérieure
de classe normale
. Aide médico-technique qualifié
TOTAL (10)
A
A
A
A
A
A
A
B
B
B
B
B
B
B
C
C
C
C
C
C
A
A
A
B
B
B
C
C1.2 ETAT DU PERSONNEL NON TITULAIRE AU 31/12/2014
AGENTS NON TITULAIRES
(emplois pourvus)
CATEGORIES
(1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION
(3)
TOTAL GENERAL
C1.3 ETAT DU PERSONNEL DE LA COLL. OU DE L ETS. DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1)
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2014 - C1

OFFICE DU TOURISME DES SABLONS 51 RUE ROGER SALENGRO

Transcription

Documents pareils

Garage - Parking 5 300,00 € Négociation comprise, frais d

Imprimer

La Communauté de Communes des Sablons

A2015-468 roger Salengro général

Master 2 COMMERCE INTERNATIONAL

Photo - Association Baby Judo de Bondy

Maison à vendre Lens ETIC

Communication Politique et des Institutions Publiques

Hôpital Roger Salengro, Lille