COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION OUTILLAGE
DU 31 JANVIER 2008
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Présents à la réunion :
MM.
BAILLET Stéphane
BARRE Jean-Paul
BIERRE Clothilde
DE PLACE Philippe
INCHAUSTI Florent
LANIECE Philippe
LEBLOND Eric
MARINIER Jérôme
MAUGER Jacques
PHALEMPIN Bernard
POLLET Mathilde
POMMIER Jacky
REYNAUD Pierre-Yves
RICK Stéphane
SASTOURNE Gilbert
VIEILLEFOSSE Alexandre
CETMEF
Port Autonome de Marseille
C.C.I. ST Malo
Port Autonome de Dunkerque
C.C.I. Bayonne
C.C.I. Cherbourg
Port Autonome de Rouen
Port Autonome du Havre
Port Autonome de Nantes St Nazaire
Port Autonome de Rouen
UPACCIM
Port Autonome de Nantes St Nazaire
Port Autonome du Havre
Port Autonome de Strasbourg
C.C.I. Bayonne
Port Autonome de Bordeaux
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A – Approbation du compte rendu de la réunion du 18 octobre 2007
Le compte rendu de la réunion du 18 octobre 2007 a été approuvé.
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B – Groupe de travail plan de prévention
Monsieur SOLDATI est le leader du groupe de travail. Il sera rendu compte, à
la prochaine réunion, du travail commun UNIM – UPACCIM.
En général, pas d’engouement des manutentionnaires pour l’établissement
des Plans de prévention
C – Groupe de travail sécurité passerelle
Il a permis d’établir un listing de critères à prendre en compte lors d’un projet
de passerelles.
Cela permettra d’assister le Maître d’Ouvrage pour l’établissement de son
projet.
Les fiches techniques, par éléments fonctionnels, se trouvent à la fin du
manuel.
Une première version du catalogue des passerelles est disponible.
Question générale : une passerelle est-elle un outillage ou un ouvrage
mobile ? Sachant que : la considérer comme outillage revient à la donner à un seul
opérateur.
Projets de passerelles :
Calais et Boulogne ont un projet de construction de passerelle.
ST Malo a un projet de passerelle piétons de 25 m de long.
A Nantes : projet RORO 4.
D – Groupe de travail responsable de la sécurité
Le groupe s’est élargi aux ports de Strasbourg et Paris, il a abordé les sujets
suivants :
Accueil sécurité - Accidents du travail - Risques routiers – Informatisation des
documents uniques – Risques chimiques – Plan de prévention – Arrêt de chantier en
cas de danger extérieur – Accès du personnel docker aux nacelles – Engins de
levage.
E – Outillages anciens
Actuellement les opérateurs privés ont été informés des recommandations du
CETMEF, mais il n’y a pas de support réglementaire pour les obliger à respecter les
recommandations.
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Nécessité de mettre en place des cahiers des charges pour les contrôles
réglementaires pour que les contrôles soient faits de la même façon d’un port à
l’autre, et quel que soit le propriétaire public ou privé de l’outillage.
Il y a donc une réflexion à poursuivre sur le contrôle des engins privés comme
publics.
Par ailleurs, les textes relatifs aux contrôles par les sociétés de contrôles
donnent lieu à des interprétations très différentes selon les organismes et aussi au
sein d’un même organisme selon la région ou selon le port.
Faire remonter au CETMEF les cas estimés abusifs.
E – Groupe de travail sur les ponts mobiles
Participants : Dunkerque – Le Havre – Nantes
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