Organigramme

Organigramme
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Un organigramme juridique simplifié du Groupe au 31 décembre 2009 est présenté ci-dessous. Les pourcentages mentionnés pour chaque entité,
correspondent à la quote-part d’intérêt dans le capital.
100%
Fahrenheit
50%
EDF Énergies Nouvelles Réparties
100%
50%
100%
ERDF
100%
50%
50%
RTE-EDF
Transport
51%
89,07%
EDEV
EDF Énergies Nouvelles
100%
Tenesol
Électricité de Strasbourg
Socodei
100%
100%
55%
Cofiva
EDF Partenariat Services (EPS)
Sofinel
45%
Domofinance
LNG Dunkerque
EDF Optimal Solutions
EDF
International
100%
50%
Emosson / Suisse
100%
E
D
Richemont
50%
Edenkia
50%
34%
3,71%
F
SUPRA
Groupe Tiru
51%
100%
82,36%
Veolia
Environnement
66%
99,91%
Dalkia Holding
75,45%
50%
50%
Dalkia
Investissement
Dalkia
International
24,14%
50%
100%
Groupe Dalkia
France
MNTC &
WAGRAM 4 /
Italie
Transalpina di Energia (TdE) / Italie
60%
18,96%
Groupe Edison / Italie
99,86%
100%
La Gérance Générale Fonçière
SOFILO
100%
50%
99,98%
100%
100%
100%
100%
148
ORGANIGRAMME
Société C3
EDF Holding SAS
EDF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009
93,01%
100%
Immobilière Wagram Étoile
Immobilière PB6
Océane Re
Wagram Insurance Company
Société C2
EDF Investissement Groupe
Groupe EDF Trading
100%
EDF Trading North
America
Organigramme
100%
EDF Belgium
100%
8,44%
49,99%
100%
E
EDF Development USA /
Etats-Unis
50%
Norte Fluminense /
Brésil
F
19,6%
Shandong Zonghua
Power / Chine
35%
30%
100%
R
N
Unistar Nuclear Energy
Sanmenxia / Chine
Taishan Nuclear Power
Joint Venture / Chine
Figlec / Chine
85%
Synergie / Chine
35%
56,25%
E
Constellation Energy Nuclear Group
UTE Paracambi / Brésil
90%
T
Constellation Energy Group
Groupe EnBW /
Allemagne
D
N
SPE
46,07%
100%
I
51%
SEGEBEL
100%
NTPC (Nam Theun) / Laos
Meco / Vietnam
EDF Polska / Pologne
100%
95,57%
49%
Groupe Demasz / Hongrie
BE ZRt / Hongrie
SSE / Slovaquie
98,40%
16,67%
EC Zielona Gora
/ Pologne
Kogenaracja / Pologne
A
15,59%
17,74%
100%
T
99,73%
I
46,05%
O
100%
N
100%
Finelex BV / Pays-Bas
94,31%
Eck / Pologne
EC Wybrzeze / Pologne
18,82%
ERSA (Rybnik) / Pologne
EDF UK Ltd. /
Royaume-Uni
100%
Groupe EDF Energy
80%
Lake
Acquisitions Ltd.
100%
British
Energy
EDF - Alpes Investissements /
Suisse
A
25%
ALPIQ
L
32,44%
2,3%
100%
100%
Fenice / Italie
Société d’investissement
en Autriche Sia / Autriche
25%
50%
Cynergie Holding / Pays-Bas
50%
SLOE / Pays-Bas
100%
EDF Development UK
100%
EDF Production UK
65,69%
Azito Energie / Côte d’Ivoire
Groupe Estag / Autriche
EDF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009
ORGANIGRAMME
149
Organigramme
L’intégralité des sociétés faisant partie du périmètre de consolidation
du Groupe est mentionnée à la note 49 de l’annexe aux comptes consolidés
de l’exercice clos au 31 décembre 2009.
EDF centralise également l’ensemble des flux en devises de ses filiales
françaises.
FLUX FINANCIERS ENTRE EDF ET SES FILIALES
INFORMATIONS RELATIVES AUX FILIALES
La présentation des activités des principales filiales du Groupe, la description
de leurs dernières acquisitions, leurs soldes intermédiaires de gestion et/ou
leur poids économique dans le Groupe figurent à la section 6.3 (« Présentation de l’activité du groupe EDF à l’international ») du présent Document
de Référence. Par ailleurs, la note 8.1 de l’annexe aux comptes consolidés
de l’exercice clos au 31 décembre 2009 fournit des informations financières
sur les sociétés du Groupe, par secteurs opérationnels.
MANDATS EXERCÉS PAR LES DIRIGEANTS D’EDF
Les mandats exercés par les dirigeants d’EDF au sein des filiales du groupe
sont mentionnés à la section 14.1.2 (« Renseignements personnels relatifs
aux membres du conseil d’administration »).
RELATIONS CONTRACTUELLES INTRAGROUPE
CONVENTIONS DE CENTRALISATION DE TRÉSORERIE
CONCLUES ENTRE EDF ET SES FILIALES
La centralisation de la trésorerie mise en place par EDF permet de mutualiser
l’ensemble des positions de ses filiales et d’optimiser ainsi la liquidité
du Groupe. Ce cash pooling se traduit par une centralisation physique des
soldes des filiales au niveau maison mère. Il concerne certaines filiales, tant
françaises qu’internationales. Il ne concerne pas RTE.
Le système de centralisation de trésorerie des sociétés du groupe EDF
est défini dans le cadre de conventions de trésorerie. Une convention
bipartite signée entre EDF et chaque filiale définit les conditions spécifiques
de la relation : rémunération des soldes, etc.
Au niveau international, les filiales participantes adhèrent à une convention
cadre, ce qui confère à EDF le statut de Centrale de Trésorerie.
150
ORGANIGRAMME
EDF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009
Outre les flux financiers liés aux conventions de centralisation de trésorerie
mentionnés ci-dessus, les flux financiers existant entre EDF et ses filiales sont
également liés aux remontées de dividendes au sein du Groupe. Une part
substantielle des dividendes mis en paiement par certaines filiales du Groupe
(dont EnBW et EDF Energy) est exclusivement versée à EDF International.
La totalité des dividendes reçus par EDF International en 2009 est d’environ 476 millions d’euros (dividendes reçus en 2009 au titre de l’exercice clos
le 31 décembre 2008). EDF n’a pas reçu de dividendes d’EDF International
au titre de ce même exercice mais a reçu de ses autres filiales consolidées
environ 707 millions d’euros de dividendes.
Les autres flux financiers existant entre EDF et ses filiales correspondent
principalement aux prêts, apports et garanties consentis par la maison mère
du Groupe au bénéfice de certaines de ses filiales.
Dans le cadre de la politique de centralisation du financement du Groupe
décidée en 2006, EDF centralise le financement de ses filiales anglaises (hors
financement des activités régulées). Dans ce cadre, EDF a créé en 2007
EDF Investissement Groupe dont l’objet est notamment de centraliser les
financements intragroupe de moyen et long terme.
En ce qui concerne les flux financiers liés aux redevances versées par les filiales,
ceux-ci ne sont pas significatifs. En effet, les filiales du Groupe disposent
généralement de leurs propres services centraux et opèrent sous leurs propres
marques.
Pour une description des flux financiers liés aux relations commerciales
existant entre EDF et ses filiales, voir le chapitre 19 (« Opérations avec
des apparentés ») ci-après.