PROCES –VERBAL

PROCES –VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2010
L’an Deux Mil dix, le 30 Juin à 18 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Amant-de-Boixe dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Bernard LACŒUILLE,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 Juin 2010
Présents : M. LACŒUILLE / M. DEVAINE / M. OLLIVIER / Mme PELLETIER / M.
MIRGALET / M. GUILLEMETEAU / M. FOUCAUD / M. BORDES / Mme
LACOMBE / Mme CALVET / M. ALONSO / Mme MANDIN.
Absent : Mme BERNARDEAU / M. MARTIN
Secrétaire de séance : Mme MANDIN.
DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA MISSION LOCALE NORD
CHARENTE :
Afin de pérenniser l’action de la Mission locale Nord Charente qui vient en aide aux
jeunes de 16 à 25 ans dans leur recherche d’emploi, le Conseil Municipal accepte de verser
une participation financière de 0,77 € par habitant soit la somme de 1 032,57 € pour l’année
2010.
NOMINATION D’UN CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE :
Suite à la demande des services de la Préfecture, M. GUILLEMETEAU Jean a été
désigné « correspondant sécurité routière » au sein du conseil municipal.
LOCATION LOGEMENT COMMUNAL VACANT :
Le logement communal vacant depuis le départ de Mme COUPRIE sera loué à
compter du 15 Juillet à M. REAM George.
CONTRATS DE CESSION DES SPECTACLES A INTERVENIR :
Accord pour la signature des différents contrats pour les spectacles et animations
programmés :
- à l’école maternelle en fin d’année par la Compagnie « six pieds sur terre »
- à l’abbaye le 17 Juillet dans le cadre du dîner médiéval spectacle concert Duo
Encensble par Séverine PELLEGRIN et Philippe le JACQUET.
- à l’abbaye le 13 Août dans le cadre des nuits romanes Concert de l’Ensemble Tre
Fontane et spectacle par le Collectif le Champ des Toiles.
PROJET « AMENAGEMENT DU RESTAURANT » :
Suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise retenue pour assurer la mission de
coordination SPS du restaurant et après une nouvelle consultation, APMS 16 assurera cette
mission.
Acceptation du contrat de maîtrise d’œuvre d’un montant de 57 120,00 € H.T de M.
GAROT Jean-Pierre dont la candidature a été retenue précédemment
FIN DE CONTRAT CAE AU SERVICE TECHNIQUE :
Pour aider aux diverses tâches des services techniques de la Commune, un contrat aidé
CUI-CAE de 6 mois sera conclu à compter du 15 Juillet 2010 en remplacement du contrat
précédent arrivé à expiration.
AVIS SUR LA NOUVELLES ADHESIONS AU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE :
Aucune objection n’est formulée concernant les nouvelles adhésions de
l’établissement public du Chambon et du Syndicat mixte petite enfance de la communauté de
communes de Ruffec au Centre de gestion de la charente.
DEMANDE DE SUBVENTION - PROGRAMMES DE TRAVAUX
Pour les travaux d’aménagement de l’entrée nord du Bourg estimés à 85 750 € H.T,
une subvention à hauteur de 30 % dans le cadre des amendes de police et de 30 % du montant
des travaux concernant les espaces verts sera sollicitée respectivement auprès du Conseil
Général et du Ruffecois dans le cadre du contrat régional de développement rural.
L’aménagement de l’aire de pique nique estimée à 11 000 € H.T pourra bénéficier
d’une subvention à hauteur de 15 % du Conseil Général.
CHOIX DU TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE :
Les travaux de réfection de voirie (programme FDAC 2010) et de pose de bordures
ainsi que l’aménagement d’une aire de pique feront l’objet d’un marché de travaux selon la
procédure adaptée selon le code des marchés publics.
TARIF DE LA REGIE DE L’ABBAYE :
- Indemnité des intervenants pour la visite au Clair de lune le 24 Juillet 2010 : 110 €
- Visite libre de groupe : 50 €
QUESTIONS DIVERSES :

Avis favorable pour demander la suppression du dernier poste d’abonnement
public du village de la Fichère.

M. le maire donne quelques informations concernant les dernières animations
communales notamment :
- L’exposition BD consacrée à NORMA au cellier de l’Abbaye durant le
mois de Juin avec la participation du collège et des écoles publiques.
Elle a connu un grand succès auprès des scolaires et des amateurs de
BD.
- Bonne ambiance et bon travail lors des journées « A Fleur d’eau » qui
ont permis le nettoyage d’une partie du Javard. Il fait remarquer que
-
cette initiative pourrait se renouveler et qu’une association pourrait être
créée permettant de poursuivre cette action.
Concernant l’adhésion de notre commune à la communauté de
Commues de la Boixe des réunions de travail sont prévues au cours du
2ème semestre ainsi qu’une réunion publique.

Mme Frédérique MANDIN rend compte de la réunion de la commission
communale « sports et loisirs » chargée d’étudier la création d’une aide
éventuelle de la Commune pour favoriser par l’intermédiaire des associations
la pratique d’activités sportives ou culturelles en faveur des jeunes de 5 à 18
ans.

Mme Dominique PELLETIER fait savoir qu’un important travail de photos des
concessions communales a été entrepris par la commission communale du
cimetière, travail préparatoire à la numérisation du plan pour une gestion
informatique du cimetière communal.

M. J. Jacques BORDES demande l’installation d’un branchement électrique
provisoire dans le hall du cellier de l’Abbaye pour l’organisation par le
Comité des Fêtes du BRIC à BRAC le 14 Juillet prochain.