règlement intérieur - Villedieu la Blouère

REGLEMENT INTERIEUR
DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRE
LES TAP
VILLEDIEU LA BLOUERE
Applicable au 1er
septembre 2015
L’organisateur :
Ce nouveau service est géré par la commune de Villedieu la Blouère sous la responsabilité de Monsieur le
maire. Pour tous renseignements il faudra contacter la maison de l’enfance entre autre pour les
inscriptions et la facturation.
Les horaires :
Lundi, mardi et jeudi de 16h00 à 17h00 en périodes scolaires, pour les deux écoles.
Les lieux :
Pour les maternelles :
Ils resteront dans leur école respective :
Pour l’école DOLTO : salle de motricité et bibliothèque
Pour l’école ST JOSEPH : salle commune et salle de sieste.
Les animateurs pourront aussi utiliser les espaces extérieurs communaux à proximité des écoles.
Pour les primaires :
Pour l’école DOLTO : les enfants seront répartis entre la salle de l’Anjou, bibliothèque, et salles
disponibles à l’école où sur le site sportif en fonction des animations.
Pour l’école ST JOSEPH : les enfants seront soit sur le site maison de l’enfance / restaurant scolaire ou
soit sur le site sportif.
L’encadrement :
Il sera assuré par des agents d’animation communaux auxquels pourront s’ajouter des bénévoles (grand
parents, parents, association…) et/ou des intervenants extérieurs. L’encadrement sera soumis à une
réglementation légiférée par le ministère de la cohésion sociale (jeunesse et sport).
Conditions d’inscriptions :
Les enfants devront obligatoirement être inscrits aux temps d’activité péri scolaires afin de pouvoir y
participer. Les documents nécessaires sont en ligne sur le site officiel de la commune ou disponibles à la
maison de l’enfance.
Les inscriptions se feront par le biais de fiche planning famille à rendre dans les écoles pour l'ensemble de
l'année scolaire. Une désinscription transmis par écrit à la maison de l’enfance sera possible à chaque
trimestre scolaire en respectant un délai de prévenance d’environ 2 semaines avant la fin du trimestre.
(Confère calendrier sur la fiche planning).
En cas de changement professionnel ou familial non prévisible, la situation pourra être revue.
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RI TAP
VILLEDIEU LA BLOUERE
applicable rentrée de sept 2015
tarification et facturation :
Dans un souci d’harmonisation des tarifs à l’échelon communautaire, le coût 2015-2016 sera de 1.80
euros par semaine scolaire et par enfant (indépendamment du nombre de soirs de présence).
Dés lors qu’un enfant est inscrit, toutes les semaines seront facturées quelle que soit la présence de l’enfant,
sauf en cas de maladie de l’enfant d’une semaine entière, la semaine sera déduite sur présentation d’un
justificatif médical.
N.B : Si vous avez un planning régulier toute l’année avec semaines paires ou impaires (ex garde
alternée), nous pourrons facturer les semaines de présence de l’enfant en fonction du planning paire/
impaire donné par écrit à l’inscription.
Vous recevrez chaque mois une facture de la trésorerie de Beaupréau avec le nombre de semaines.
Arrivé et départ des enfants :
A 16h00, Les enfants inscrits au TAP seront pris en charge par les animateurs dans les écoles. Les autres
seront sous la responsabilité des parents.
A 17h00,
Pour l’école DOLTO :
Les maternelles et les primaires seront récupérés à l’école. Occasionnellement les primaires pourront
être récupérés sur le site sportif, l’information avec les dates où vous devez allez sur site sportif sera
donnée par écrit dans les cartables.
Pour l’école ST JOSEPH :
Les maternelles seront récupérées à l’école.
Les primaires seront récupérés sur le site de la maison de l’enfance, sur la cour côté allée des jardins.
Occasionnellement les primaires pourront être récupérés sur le site sportif, l’information avec les dates
où vous devez allez sur site sportif sera donnée par écrit dans les cartables.
Je rappelle que l’enfant sera récupéré par les parents où une personne habilitée à reprendre l’enfant. C'està-dire avec une autorisation écrite du responsable légal de l’enfant.
Si l’enfant est inscrit à la périscolaire, les animateurs prendront en charge l’enfant à 17h00 sur le site
désigné.
L’enfant peut être aussi autorisé par écrit à partir seul de l’école à 17h00.
ATTENTION : si un enfant n’est pas parti à 17h05, fin des TAP, il sera pris en charge par la périscolaire
et ce temps sera facturé sur la base des tarifs de l’accueil périscolaire (cf règlement de l’accueil
périscolaire). Une tolérance jusqu’à 17h15 sera fixé quand les familles devront faire 2 lieux de
ramassage (primaires et maternelles).
Modalité de présence et d’absence:
Afin d’assurer la sécurité des enfants et le suivi des animations, l’enfant devra être présent les soirs
inscrits sur la fiche planning.
En cas de maladie ou d’absence, la famille devra prévenir l’école qui transmettra à l’équipe des TAP.
Le Maire,
RI TAP
VILLEDIEU LA BLOUERE
applicable rentrée de sept 2015