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SERVICES
AUX ÉMETTEURS
Leader des services aux émetteurs en France dans la tenue de registres nominatifs et acteur majeur du
marché obligataire à Luxembourg, CACEIS propose des solutions basées sur un accompagnement
personnalisé afin de satisfaire vos attentes, et celles de vos actionnaires et investisseurs.
ENJEUX ET OPPORTUNITÉS
UN SERVICE PERSONNALISÉ
Dans un environnement en perpétuelle évolution
liée à la diversité des structures d’actionnariat et
des opérations financières, les émetteurs de titres
doivent pouvoir compter sur un service adapté.
CACEIS, participant majeur aux principales
réunions métier de la Place, vous propose un
service de qualité avec une prise en charge totale
de vos opérations et le respect de vos besoins et
de vos contraintes.
CACEIS met à votre disposition son savoir-faire
et son expertise pour vous accompagner dans
le montage et la gestion de vos opérations. Vous
disposez d’un interlocuteur unique qui assure la
relation avec nos équipes d’experts. Ces équipes
fournissent des services personnalisés et un
traitement sur-mesure pour répondre à vos besoins.
CACEIS développe également en permanence ses
sites internet dédiés à chaque catégorie de clientèle :
émetteur, actionnaire et correspondant RH.
SERVICES TITRES ET
SERVICE FINANCIER
CACEIS ASSURE LA GESTION DE VOS
ACTIONNAIRES INSCRITS AU NOMINATIF ET
VOUS PROPOSE LES SERVICES SUIVANTS
• Le suivi de votre capital et de vos emprunts
obligataires en relation avec la Place (Euroclear
France, Euronext et les intermédiaires financiers)
• L’assistance juridique, réglementaire et technique
pour la gestion des événements impactant votre
capital
• La gestion du registre nominatif des actionnaires
(purs et administrés)
• La tenue de compte-conservation des actionnaires
nominatifs purs
• Le calcul des montants de plus ou moins values
• L’assistance auprès de vos actionnaires nominatifs
• Le suivi des opérations des Initiés Permanents
• La centralisation du service financier (paiement
du dividende aux intermédiaires financiers)
CACEIS MET À VOTRE DISPOSITION DES
OUTILS INTERNET PERFORMANTS, FIABLES ET
ENTIÈREMENT SÉCURISÉS
• Pour vous émetteur : “OLIS-Emetteur” pour
visualiser et suivre votre registre nominatif
• Pour vos actionnaires : “OLIS-Actionnaire”
pour consulter leurs avoirs et transmettre des
instructions
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
LE DISPOSITIF MULTICANAL DE CACEIS
VOUS ACCOMPAGNE DEPUIS LE LANCEMENT
DU PROJET JUSQU’AU JOUR DE VOTRE
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
• Gestion des publications légales et convocation
des actionnaires
•
Mise en place de l’e-consentement, de l’econvocation et du vote par internet
• Gestion des retours et suivi du quorum
•Site internet pour vous : “OLIS-Emetteur” pour
suivre votre quorum pré-assemblée et les
reporting sur les votes
•
Site internet pour vos actionnaires : “OLISActionnaire” pour voter en ligne ou demander
une carte d’admission
• Gestion des votes le jour J par différentes solutions
et notamment par boîtier électronique sécurisé
DISPOSITIFS
D’ACTIONNARIAT SALARIÉ
OPÉRATIONS SUR TITRES
CACEIS VOUS ACCOMPAGNE DANS LE
MONTAGE ET CENTRALISE VOS OPÉRATIONS
SUR TITRES, SUR LE MARCHÉ PRIMAIRE ET SUR
LE MARCHÉ SECONDAIRE
(introduction en bourse, augmentation de capital
avec ou sans droit préférentiel de souscription,
attribution gratuite, offre d’achat ou d’échange,
fusion, scission, exercices de BSA, etc.)
• Etablissement du calendrier et des modalités
techniques de l’opération
• Gestion des relations avec la Place (dépositaires,
intermédiaires financiers)
• Règlement/livraison de l’opération
PRODUITS DE TAUX
GRÂCE À SON EXPERTISE SUR LES
PRINCIPALES PLACES EUROPÉENNES, CACEIS
VOUS PROPOSE LES SERVICES SUIVANTS
• Emissions d’obligations :
° Expertise de produits complexes : obligations
convertibles, échangeables, à bons de
souscription, à options de remboursement
° Obligations “stand alone” ou EMTN
° Euro Commercial Paper (ECP)
•Agent de cotation, agent payeur principal / local,
teneur de registre et agent de transfert
•Domiciliation de Titres de Créance Négociables
(TCN)
DES SOLUTIONS ADAPTÉES POUR L’ADMINISTRATION DE VOS DISPOSITIFS D’ACTIONNARIAT SALARIÉ, DE LA CENTRALISATION
DES OFFRES RÉSERVÉES AUX SALARIÉS À LA
GESTION DE PLANS D’ATTRIBUTION GRATUITE
D’ACTIONS ET DE STOCK-OPTIONS
La centralisation des Offres Réservées aux
Salariés :
• Une expérience de plus de 80 opérations réalisées
• Une offre complète, de l’assistance technique au
montage, à la réalisation de l’augmentation de
capital
•
OLIS-Capital, un site internet sécurisé et
personnalisable, dédié à la collecte des
souscriptions
La gestion des plans de Stock-Options et de
Plans d’Attribution Gratuite d’Actions :
• Une expérience de plus de 1000 plans en gestion
chaque année
• Pour vos salariés : tenue de compte, gestion
de la fiscalité, assistance multicanal, site internet
“OLIS-Actionnaire” pour consulter leurs avoirs et
transmettre des instructions (ex : exercer des stockoptions)
• Pour vos RH centrales et locales : site internet
“OLIS-RH” pour visualiser et mettre à jour les
informations des salariés (retraits de droits,
mobilités, fiscalité, reporting...) et valider les
opérations, reporting, assistance fiscale
La tenue de compte d’actions dans le cadre de
PEE :
• Tenue de compte-conservation des actionnaires
nominatifs purs
• Relation avec le gestionnaire du plan
QUALITÉ DE SERVICE
Nos équipes expérimentées
s’appuient sur une technologie
robuste et des systèmes
d’information de référence pour
fournir à nos clients une qualité
de service répondant aux plus
hauts standards de l’industrie,
dans toutes nos implantations.
PROTECTION DES ACTIFS
La protection des actifs est un
élément déterminant pour nos
clients et leurs investisseurs
finaux. Nous appliquons
des contrôles rigoureux et
une surveillance continue
de l’ensemble des risques.
CACEIS est une société du
groupe Crédit Agricole, une
des banques les plus stables au
monde.
PROXIMITÉ CLIENT
L’expérience montre qu’il
n’existe pas deux clients
semblables. C’est pourquoi
nous attachons une importance
particulière à prendre en
compte leurs activités et leurs
objectifs. Construire une relation
de proximité et personnaliser
nos services selon les besoins
de chaque client garantit une
adéquation stratégique entre
leurs besoins et nos services.
RÉGLEMENTATIONS ET
BONNES PRATIQUES
L’étroite coopération entre
nos différentes entités permet
de rapidement partager au
sein du Groupe les bonnes
pratiques et les informations sur
les évolutions réglementaires
locales et internationales. Ainsi,
chacun de nos clients bénéficie
de nos connaissances et
compétences combinées, quelle
que soit sa localisation.
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ou conseils. CACEIS est une société anonyme dont le capital social s’élève à 633 000 000 €, dont le siège social se situe au 1-3, place Valhubert -75013 Paris - France. Elle est enregistrée
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