Annexe n° 1 - Préfecture des Alpes-de-Haute

Transcription

Société Bourjac
ZI La FITO
04100 MANOSQUE
Demande d’autorisation
au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Carrière du Grand Bois
MONTFORT (04)
ANNEXES
Juillet 2012
Ingénierie de l’environnement
« La Renardière » - La Garde - 05000 GAP - Tel/Fax : 04 92 53 84 51
[email protected]
LISTE DES ANNEXES
Annexe n° 1 : Conventions et contrat de foretage
Annexe n° 2 : Autorisations préfectorales antérieures
Annexe n° 3 : Lettre d’engagement à prendre les mesures envisagées dans
l’étude d’impact, pour la protection de l’environnement et la remise en état du site.
Annexe n° 4 : Attestation bancaire concernant les garanties financières
Annexe n° 5 : Bilans des 3 dernières années – Plan de redresement
Annexe n° 6 : Liste du matériel
Annexe n° 7 : Extraits K Bis
Annexe n° 8 : Extrait POS
Annexe n° 9 : Traçage montagne de Lure
Annexe n° 10 : Résultats des mesures de la qualité de l’air (AtmoPACA)
Annexe n° 11 : Fiches ZNIEFF et Natura 2000
Annexe n° 12 : Evaluation des incidences Natura 2000
Annexe n° 13 : Centres d’accueil des déchets
Annexe n° 14 : Bibliographie (étude d’impact en général et volet sanitaire)
Annexe n° 15 : Exemple de trousse de récupération des hydrocarbures
Annexe n° 16 : Liste des familles de risques
Annexe n° 17 : Plan prévisionnel d’exploitation et de réhabilitation par périodes
quinquennales
Annexe n° 18 : Coupes
Annexe n° 19 : Légende de la carte d’occupation des sols
Annexe n° 20 : Rapport « Bruit »
Annexe n° 21 : Rapport « Poussières »
Annexe n° 22 : Avis du maire et du propriétaire concernant la réhabilitation
Annexe n° 23 : Distraction du régime forestier
Annexe n° 24 : Attestation de dépôt de demande de défrichement
Annexes graphiques séparées :
- carte au 1/25 000 indiquant l'emplacement de l'installation projetée;
- plan au 1/2 500 des abords de l'installation jusqu'à une distance de 300 m (Feuille
nord et feuille sud) ;
- plan du projet d’exploitation à l’échelle de 1/1500
- plan d'ensemble à l'échelle de 1/1500 de l'installation jusqu'à 35 mètres
- carte des communes touchées par un rayon de 3 km
Annexe n° 1
Convention et contrat de foretage
Annexe n° 2
Autorisations préfectorales antérieures
Annexe n° 3
Lettre d’engagement à prendre les mesures envisagées dans
l’étude d’impact, concernant la protection de l’environnement
et la remise en état du site.
Annexe n° 4
Attestation bancaire concernant les garanties financières
Annexe n° 5
Bilans des 3 dernières années – Plan de redressement
DGFiP N° 2065
(2011)
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
AGREMENT DGFIP C5111.11016
Formulaire obligatoire
(article 223 du Code général des impôts)
Les dispositions des articles 34, 35 et 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 s'appliquent : elles garantissent pour les données vous concernant, un droit d'accès et de rectification, auprès de votre service des impôts.
Exercice ouvert le
Page : 1
Liberté - Égalité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
01012010
31122010
et clos le
SARL BOURJAC
Identification du
destinataire
LA FITO
Régime simplifié d'imposition
x
Régime réel normal
Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe
SIE DE MANOSQUE
Adresse du service
132 BD DES COUGOURDELLES
où doit être
déposée cette
déclaration
04100 MANOSQUE
A IDENTIFICATION
Timbre à date du service
Adresse du déclarant (quand celle-ci est
différente de l'adresse du destinataire) et/ou
adresse du siège social si elle est différente
du principal établissement :
04100 MANOSQUE
309134
Insp./IFU
40430234100023
N° dossier
B ACTIVITÉ
N° Siret
Activités exercées (souligner l'activité principale)
Préciser éventuellement :
l'ancienne adresse en cas
de changement :
0492372370
le téléphone :
..
C
Si vous avez changé d'activité, cochez la case
RÉCAPITULATION DES ÉLÉMENTS D'IMPOSITION
1 Résultat fiscal
1
2 Plus-values
2
Bénéfice imposable
au taux de 33, 1/3 %
Déficit
(report de la ligne XO
du 2058A ou 372 du 2033B)
Bénéfice imposable
au taux de 15 %
Plus-values à long
terme imposables au
taux de 15 %
Plus-values à long
terme imposables au
taux de 19 %
(cf. page 4)
Résultat net de la concession de licences d'exploitation de brevets au taux de 15%
(ligne 17 du tableau n° 2059A ou 591 du 2033C)
(sous déduction du montant imposé à 15 % du cadre 1)
Autres plus-values
imposables au taux
de 19 %
Plus-values à long
terme imposables
au taux de 0 %
Plus-values exonérées
art. 238 quindecies
3 Abattements et exonérations notamment en faveur des entreprises nouvelles ou implantées en zones d'entreprises ou zones
franches (cocher la case selon le cas). Ces montants ne doivent pas être retranchés des résultats mentionnés en C-1 et C-2
Entreprises nouvelles art 44 sexies
Jeunes entreprises
innovantes
Entreprises nouvelles art 44 septies
Sociétés d'investissements
immobiliers côtées
D
79 549
.
3
Zones franches urbaines
Zone franche Corse
Pôle de compétivité
Zones franches d'activités
art. 44 quaterdecies
Autres dispositifs
Zone de restructuration
de la défense art. 44 terdecies
Bénéfice ou déficit exonéré
(indiquer + ou - selon le cas)
Plus-values exonérées
relevant du taux de 15 %
Les crédits d'impôt indiqués aux 1 et 2 ci-dessous ne sont imputables que pour partie s'ils n'ont pas été
comptabilisés par l'entreprise (66.66 %).
IMPUTATIONS (cf. page 4)
1. Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt
Impôt déjà versé au Trésor (Crédit d'impôt) indiqué sur les certificats joints au relevé de solde d'impôt sur les sociétés ou afférent aux primes de remboursement
2. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclue avec un Etat étranger, un territoire ou une collectivité territoriale
d'Outre-Mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet Etat, territoire ou collectivité.
Total figurant en cartouche au cadre VII de l'imprimé n° 2066
E
CONTRIBUTION ANNUELLE SUR LES REVENUS LOCATIFS
Recettes nettes soumises
à la contribution 2,50 %
(cf. page 4)
E bis COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DE L'ENTREPRISE
Pour les entreprises mono établissements et n'employant pas de salariés exerçant une activité de plus de 3 mois dans plusieurs communes
(Chantiers, Missions,...), en cochant cette case vous êtes dispensé de déposer une 1330-CVAE
Valeur ajoutée de référence
Chiffre d'affaire de référence
1 686 683
3 073 888
Pour le calcul de la valeur ajoutée et du chiffre d'affaire, se reporter à la notice de la 1330-CVAE.
Facilitez-vous l'impôt et faites vos démarches sur internet avec le site
CGA
Viseur conventionné
AUGEX
QUADRATUS Informatique
04
42
www.impots.gouv.fr
380 Avenue du
13420 GEMENOS
18
51
Garlaban
30
Nom, adresse, téléphone, télécopie :
- Professionnel de l'expertise comptable :
- Conseil :
- CGA :
- n° d'agrément du CGA
A MANOSQUE
, le
Signature et
qualité du déclarant
La charte du contribuable : des relations entre l'administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d'équité.
Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts
Dossier N° BOURJA en Euros .
AUGEX
SARL BOURJAC
31122010
Désignation de l'entreprise
et Date de clôture de l'exercice
F
DGFiP N° 2065 bis
Page : 2
(2011)
ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
(A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
RÉPARTITION DES PRODUITS DES ACTIONS ET PARTS SOCIALES,
AINSI QUE DES REVENUS ASSIMILÉS DISTRIBUÉS (Voir renvois page 4)
.
.
1. Montant global brut des distributions correspondant aux intérêts,
dividendes, revenus et autres produits des actions et parts sociales
payables aux associés, actionnaires et porteurs de parts
4
Payées par la
société elle-même
Payées par un établissement chargé
du service des titres
2. Montant des distributions correspondant à des rémunérations ou avantages dont la société
ne désigne pas le (les) bénéficiaire(s)
5
3. Montant des prêts, avances ou acomptes consentis aux associés, actionnaires
et porteurs de parts, soit directement, soit par personnes interposées
4. Montant des
distributions
autres que celles visées
en (a), (b), (c) et (d)
ci-dessus 6
.
(A préciser par nature
sur les lignes e à h)
5. Montant des revenus distribués éligibles
à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI
6. Montant des revenus distribués non éligibles
à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI
.
7. Montant des revenus répartis
G
(a)
<
(b)
(c)
(d)
(e)
(f)
.
(g)
(h)
(i)
7
(j)
total (a à h)
8
RÉMUNÉRATIONS NETTES VERSÉES AUX MEMBRES DE CERTAINES SOCIÉTÉS
Pour les
S.A.R.L.
Nom, prénoms, domicile et qualité (art. 48-3 à 6 ann. III au CGI) :
- SARL - tous les associés ;
- SCA - associés gérants ;
- SNC ou SCS - associés en nom ou commandités ;
- SEP et sté de copropriétaires de navires - associés,
gérants ou coparticipants
2
Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à
chaque associé, gérant ou non, désigné col. 1 à titre de traitements, émoluments, indemnités,
remboursements forfaitaires de frais ou autres rémunérations de ses fonctions dans la société.
Montant des sommes versées :
Année au
cours de
à titre
à titre de frais professionnels
laquelle le
de traitements
à titre de frais de représentation,
autres que ceux visés dans les
versement
émoluments
de
mission
et
de
déplacement.
à été
et indemnités
colonnes 5 et 6.
effectué.
proprement
Indemnités
RembourIndemnités
Rembourdits.
forfaitaires.
sements.
forfaitaires.
sements.
3
4
5
6
1
Nombre
de parts
sociales
appartenant
à chaque
associé en
toute propriété ou en
usufruit
Dossier N° BOURJA en Euros.
AUGEX
7
8
et Date de clôture de l'exercice
H
SARL BOURJAC
31122010
(A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
Voitures affectées aux dirigeants ou aux cadres
I
figurant à l'actif de l'entreprise ou dont celle-ci a assumé les frais d'entretien.
Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle.
AFFECTATION DES VOITURES DE TOURISME
Caractéristiques
marque
et puissance
DIVERS
Voitures utilisées pour les besoins généraux de l'exploitation
Propriétaire Caractéristiques
Propriétaire
(P)
(P)
ou non
marque
ou non
Service auquel la voiture est affectée
propriétaire
propriétaire
et puissance
(NP)
(NP)
Nom, qualité et adresse de la personne
à laquelle la voiture est affectée
NOM ET ADRESSE DU PROPRIÉTAIRE DU FONDS
ADRESSES DES AUTRES ÉTABLISSEMENTS
J
DGFiP N° 2065 ter
Page : 3
(2011)
ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
(en cas de gérance libre)
(Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)
CADRE NE CONCERNANT QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION
RÉMUNÉRATIONS
Montant brut des salaires,abstraction faite des sommes comprises dans les DADS et versées aux apprentis sous contrat et aux handicapés,
figurant sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2010,montant total des bases brutes fiscales inscrites dans la colonne 18 A.
Ils doivent être majorés, le cas échéant, des indemnités exonérées de la taxe sur les salaires, telles notamment les sommes portées dans la
colonne 20 C au titre de la contribution de l'employeur à l'acquisition des chèques-vacances par les salariés.
Rétrocessions d'honoraires, de commissions et de courtages
CE CADRE NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION
K MOINS-VALUES À LONG TERME (MVLT)
(voir les explications figurant page 10 sur la notice n° 2033-NOT, n° 2033-C, Cadre III)
Taux de 15 %
(art. 219 I a ter et a quater du CGI)
MVLT restant à reporter à l'ouverture de l'exercice
MVLT imputée sur les PVLT de l'exercice
MVLT réalisée au cours de l'exercice
MVLT restant à reporter
L RÉGIME FISCAL DES GROUPES DE SOCIÉTÉS
Les entreprises placées sous le régime des groupes de sociétés, doivent déposer cette déclaration en
deux exemplaires. (Articles 223 A à U du C.G.I.)
- Date d'entrée dans le groupe de la société déclarante
- Résultat fiscal de cette société déterminé comme si elle n'était pas membre du groupe (report du résultat figurant sur le tableau n°2058 A bis)
bénéfice ou déficit
(indiquer + ou - selon le cas)
plus ou moins-values à long terme afférentes à
des cessions de titre de sociétés à prépondérance
immobilière cotées et imposables au taux de 19 %
plus ou moins-values à
long terme imposables au taux de 15 %
plus ou moins-values à long terme
imposables au taux de 0 %
Chiffre d'affaires TTC
- Pour les sociétés filiales, désignation, adresse du lieu d'imposition et n
os
d'identification de la société mère.
N° SIRET
AUGEX
DIRECTION GÉNÉRALE
DES FINANCES PUBLIQUES
Formulaire obligatoire (article 54 quater
du code général des impôts)
Page : 4
N° 2067
Liberté - Égalité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
(2011)
RELEVÉ DE FRAIS GÉNÉRAUX
ANNÉE
SARL BOURJAC
LA FITO 04100 MANOSQUE
ou exercice
du
Adresse
au
A - FRAIS ALLOUÉS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AUX PERSONNES LES MIEUX RÉMUNÉRÉES :
NOM, PRÉNOM ET EMPLOI OCCUPÉ
v. notice
ADRESSE COMPLETE
.
01012010
31122010
1
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
RÉMUNÉRATIONS DIRECTES OU INDIRECTES (dans l'ordre du tableau ci-dessus)
Montant des
Montant des
Montant des
Valeur des
remboursements
TOTAL
indemnités et
de dépenses à
rémunérations
avantages en
DES
allocations
caractère
de toute nature
nature
COLONNES
diverses
personnel
(v. notice 2)
(v. notice 4 )
1à4
(v. notice 3 )
(v. notice 5 )
1
2
3
4
5
. . . .
DÉPENSES ET CHARGES
AFFÉRENTES
. . .
Frais de
voyages
et de
déplacements
(v. notice 6 )
aux véhicules
et autres biens
(v. notice 7 )
6
7
aux immeubles
non affectés
à l'exploitation
(v. notice 8 )
8
TOTAL
DES
COLONNES
5à8
9
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
**
** TOTAUX
B - AUTRES FRAIS
10
Cadeaux de toute nature, à l'exception des objets conçus spécialement pour la publicité, et dont la valeur unitaire ne dépasse pas 60 =
C
par bénéficiaire (toutes taxes comprises)
Frais de réception, y compris les frais de restaurant et de spectacles, qui se rattachent à la gestion de l'entreprise et dont la charge lui incombe normalement
Total
C - ÉLÉMENTS DE RÉFÉRENCE
.
Total des dépenses
- de l'exercice
(total col.9 + total col.10)
- de l'exercice précédent
.
.
(v. notice
10
Nom et qualité du signataire
1) :
.
..
Bénéfices imposables
- de l'exercice
10
10
- de l'exercice précédent
A
MANOSQUE
9
10
le
Signature,
Les montants sont arrondis à l'unité la plus proche.
La charte du contribuable : des relations entre l'administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité,
de respect et d'équité. Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts.
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT
AUGEX
1
Formulaire obligatoire (article 53 A
du Code Général des Impôts)
Désignation de l'entreprise : SARL
Adresse de l'entreprise LA FITO
DGFiP N° 2050 2011
BILAN - ACTIF
BOURJAC
Page : 5
4 0 4 3 0 2 3 4 1 0 0 0 2 3
Numéro SIRET*
Exercice N clos le,
Brut
1
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
ACTIF IMMOBILISÉ *
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)
DIVERS
ACTIF CIRCULANT
CRÉANCES
STOCKS *
2
AC
Frais de développement *
CX
CQ
Concessions, brevets et droits similaires
AF
26 193
AG
Fonds commercial (1)
AH
45 430
AI
Autres immobilisations incorporelles
AJ
AK
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles
AL
AM
Terrains
AN
40 000
AO
Constructions
AP
124 230
AQ
Installations techniques, matériel
et outillage industriels
AR
285 671
Autres immobilisations corporelles
AT
292 876
Immobilisations en cours
AV
AW
Avances et acomptes
AX
AY
Participations évaluées selon
la méthode de mise en équivalence
CS
CT
Autres participations
CU
CV
Créances rattachées à des participations
BB
BC
Autres titres immobilisés
BD
BE
Prêts
BF
BG
Autres immobilisations financières*
BH
209 982
BJ
1 024 383
BK
Matières premières, approvisionnements
BL
597 709
En cours de production de biens
BN
376 000
En cours de production de services
BP
BQ
Produits intermédiaires et finis
BR
BS
Marchandises
BT
BU
Avances et acomptes versés sur commandes
BV
BW
Clients et comptes rattachés (3)*
BX
1 529 786
BY
Autres créances (3)
BZ
140 198
CA
Capital souscrit et appelé, non versé
CB
CC
Valeurs mobilières de placement
(dont actions propres : ............................)
CD
CE
Disponibilités
CF
85 938
Charges constatées d'avance (3)*
CH
6 573
TOTAL (III) CJ
2 736 204
CK
3 760 586
Frais d'émission d'emprunt à étaler
(IV) CW
Primes de remboursement des obligations
(V) CM
Ecarts de conversion actif*
(VI) CN
Renvois :
(1) Dont droit au bail
Clause de réserve
de propriété :*
N-1
31122009
Net
4
AA
AB
TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)
Net
3
Amortissements, provisions
Frais d'établissement *
TOTAL (II)
Comptes de
régularisation
(I)
*
Néant
31122010
Capital souscrit non appelé
1 2
1 2
Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois*
Durée de l'exercice précédent*
04100 MANOSQUE
CO
15 245
26 193
1 518
45 430
45 430
40 000
40 000
28 312
95 918
102 129
AS
258 950
26 721
75 844
AU
183 440
109 437
140 950
209 982
280 920
527 488
686 791
BM
597 709
530 758
BO
376 000
363 500
1 394 109
1 213 266
140 198
118 824
85 938
341 518
6 573
390
135 677
2 600 527
2 568 257
1A
632 572
3 128 014
3 255 048
(2) Part à moins d'un an des
immobilisations financières nettes : CP
0
Immobilisations :
* Des explications
concernant
cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
Dossier
N° BOURJA en
Euros.
BI
496 895
135 677
CG
CI
(3) Part à plus d'un an :
Stocks :
CR
Créances :
AUGEX
2
DGFiP N° 2051 2011
BILAN - PASSIF avant répartition
Page : 6
du Code général des Impôts)
Désignation de l'entreprise :
SARL BOURJAC
Néant
Exercice N
Capital social ou individuel (1)* (Dont versé : ...............................................)
69 619
DA
Primes d'émission, de fusion, d'apport, ...
DB
EK
Réserve légale (3)
DD
Réserves statutaires ou contractuelles
DE
B1
) DF
EJ
) DG
Report à nouveau
DH
RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
DI
Subventions d'investissement
DJ
Provisions réglementées *
DK
Provisions
pour risques
et charges
Autres fonds
propres
TOTAL (I)
DM
Avances conditionnées
DN
TOTAL (II)
DP
Provisions pour charges
DQ
TOTAL (III)
RENVOIS
6 962
6 962
84 161
84 161
(85 081)
(33 765)
(109 425)
51 316
DR
Emprunts obligataires convertibles
DS
Autres emprunts obligataires
DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)
DU
141 601
435 106
) DV
5 416
416
EI
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
DX
430 447
125 771
Dettes fiscales et sociales
DY
154 023
155 281
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
DZ
Autres dettes
EA
2 430 293
2 487 158
Produits constatés d'avance (4)
EB
3 161 779
3 203 732
3 128 014
3 255 048
TOTAL (IV)
EC
(V)
ED
TOTAL GÉNÉRAL (I à V)
(2)
69 619
DO
Provisions pour risques
Ecarts de conversion passif *
(1)
69 619
(109 425)
DL
Produit des émissions de titres participatifs
Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs
Compte
régul.
Exercice N-1
) DC
Dont réserve spéciale des provisions
Réserves réglementées (3)* (
pour fluctuation des cours
Dont
réserve
relative à l'achat
Autres réserves (
d'oeuvres originales d'artistes vivants*
DETTES (4)
CAPITAUX PROPRES
Ecart de réévaluation (2)* (dont écart d'équivalence
*
Ecart de réévaluation incorporé au capital
Dont
<
EE
1B
Réserve spéciale de réévaluation (1959)
1C
Ecart de réévaluation libre
1D
Réserve de réévaluation (1976)
1E
(3)
Dont réserve spéciale des plus-values à long terme *
EF
(4)
Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an
EG
3 161 779
3 203 732
(5)
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP
EH
12 304
433 044
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
AUGEX
3
Formulaire obligatoire (article 53
A du Code Général des Impôts)
DGFiP N° 2052 2011
COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste)
Page : 7
SARL BOURJAC
Néant
Exercice N
FA
FC
biens*
FD
2 563 652
FE
FF
2 563 652
3 674 554
services*
FG
510 236
FH
FI
510 236
755 188
FJ
3 073 888
FK
FL
3 073 888
4 429 742
Production stockée*
FM
12 500
(73 075)
Production immobilisée*
FN
Subventions d'exploitation
FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges* (9)
FP
15 304
60 266
Autres produits (1) (11)
FQ
9 126
5 283
FR
3 110 819
4 422 216
1 285 952
Production vendue
<
Chiffres d'affaires nets*
FS
Variation de stock (marchandises)*
FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)*
FU
703 282
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)*
FV
(66 951)
Autres achats et charges externes (3) (6 bis) *
FW
1 165 979
1 695 226
Impôts, taxes et versements assimilés*
FX
98 630
141 784
Salaires et traitements*
FY
831 190
945 342
Charges sociales (10)
FZ
224 672
235 460
- dotations aux amortissements*
GA
87 776
115 693
- dotations aux provisions
GB
90 760
45 729
GE
44 716
44 383
GF
3 180 055
4 469 891
DOTATIONS
D'EXPLOITATION
Achats de marchandises (y compris droits de douane)*
Sur actif circulant : dotations aux provisions*
GC
Pour risques et charges : dotations aux provisions
GD
Autres charges (12)
Total des charges d'exploitation (4) (II)
PRODUITS FINANCIERS
opérations
en commun
GG
Bénéfice attribué ou perte transférée*
(III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré*
(IV) GI
Produits financiers de participations (5)
GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5)
GK
Autres intérêts et produits assimilés (5)
GL
Reprises sur provisions et transferts de charges
GM
Différences positives de change
GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
GO
Total des produits financiers (V)
CHARGES FINANCIERES
(39 677)
<
Sur immobilisations
1 - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)
Total
FB
Total des produits d'exploitation (2) (I)
CHARGES D'EXPLOITATION
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises*
Exercice (N-1)
Exportations et
livraisons intracommunautaires
France
*
GP
Dotations financières aux amortissements et provisions*
GQ
Intérêts et charges assimilées (6)
GR
Différences négatives de change
GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
GT
Total des charges financières (VI)
GU
(69 237)
(47 675)
(5 881)
7 199
(5 881)
7 199
6 850
52 034
6 850
52 034
2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)
GV
(12 731)
(44 836)
3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)
GW
(81 968)
(92 511)
(RENVOIS : voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dansAUGEX
la notice n° 2032.
4
DGFiP N° 2053 2011
COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite)
Page : 8
Néant
SARL BOURJAC
PRODUITS
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Exercice N-1
2 626
100 860
HD
2 626
100 860
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis)
HE
2 916
117 774
Charges exceptionnelles sur opérations en capital *
HF
2 824
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
HG
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital *
HB
Reprises sur provisions et transferts de charges
HC
Total des produits exceptionnels (7) (VII)
Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)
4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)
HH
5 740
HI
(3 113)
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise
(IX)
HJ
Impôts sur les bénéfices *
(X)
HK
(3) Dont <
(16 914)
HL
3 107 564
4 530 274
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)
HM
3 192 645
4 639 699
(1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme
(2) Dont <
117 774
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII)
5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges)
produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)
1G
- Crédit bail mobilier *
HP
- Crédit bail immobilier
HQ
(4) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)
1H
(5) Dont produits concernant les entreprises liées
1J
(6) Dont intérêts concernant les entreprises liées
1K
HX
(9) Dont transferts de charges
A1
(10) Dont cotisations personnelles de l'exploitant (13)
A2
(11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
A3
(12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
A4
18 269
Exercice N
Charges exceptionnelles
Cf état annexe
* Dossier
Des explications
N° BOURJAconcernant
en Euros. cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
Produits exceptionnels
2 916
2 627
Exercice N
Charges antérieures
(8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs :
(109 425)
HO
HY
Dont primes et cotisations
(13) complémentaires personnelles :
A6
A9
facultatives
obligatoires
des produits et charges exceptionnels
(Si le nombre de lignes est insuffisant, reproduire le cadre (7) et le
(7) Détail
joindre en annexe)
(85 081)
HN
produits de locations immobilières
(6bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.)
RENVOIS
EXCEPTIONNELS
Exercice N
*
AUGEX
Produits antérieurs
ANNEXE DÉCLARATION 2053
Page : 9
SARL BOURJAC
31/12/2010
Exercice N
Détail des produits et charges exceptionnels
Charges exceptionnelles
PENALITES ET AMENDES
1 143
RAPPEL D'IMPOTS
93
AUTRES CHARGES
1 493
PERTES SUR EX ANTERIEURS
187
INTERETS DE RETARD RECUS
2 484
143
PRODUITS SUR EX ANTERIEURS
Produits exceptionnels
AUGEX
5
Page : 10
SARL BOURJAC
INCORP.
Néant
Valeur brute des
immobilisations au
début de l'exercice
1
IMMOBILISATIONS
Frais d'établissement et de développement
TOTAL I
CZ
Autres postes d'immobilisations incorporelles
TOTAL II
KD
D9
71 623
KE
KF
KG
40 000
KH
KI
] KJ
] KM
] KP
] KS
124 230
KK
KL
KN
KO
KQ
KR
285 671
KT
KU
Installations générales, agencements
aménagements divers *
KV
327 440
KW
KX
Matériel de transport *
KY
21 597
KZ
LA
LB
7 420
LC
LD
LE
LF
LG
Immobilisations corporelles en cours
LH
LI
LJ
Avances et acomptes
LK
LL
LM
LO
LP
Constructions
Sur sol d'autrui
[
[
Dont
Composants
L9
Dont
Composants
M1
Installations générales, agencements
et aménagements des constructions *
Installations techniques, matériel
et outillage industriels
Autres immobilisations
corporelles
CORPORELLES
Sur sol propre
[
[
Dont
Composants
M2
Dont
Composants
M3
Matériel de bureau
et mobilier informatique
Emballages récupérables et
divers *
FINANCIÈRES
TOTAL III
806 358
LN
Participations évaluées par mise en équivalence
8G
8M
8T
8U
8V
8W
1P
1R
1S
Prêts et autres immobilisations financières
1T
280 920
1U
1V
LQ
280 920
LR
LS
OG
/
1 158 901
OH
/
TOTAL IV
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)
Diminutions
CADRE B
Frais d'établissement
et de développement
TOTAL I
Autres postes d'immobilisations
incorporelles
TOTAL II
2 234
Réévaluation légale * ou évaluation
par mise en équivalence
Valeur d'origine des immobilisations en fin d'exercice
4
CO/
DO/
IO
LV
LW
71 623
1X
71 623
IP
LX
LY
40 000
LZ
40 000
Sur sol propre
IQ
MA
MB
124 230
Sur sol d'autrui
IR
MD
ME
MF
Inst. gales, agencts et am.
des constructions
IS
MG
MH
MI
IT
MJ
MK
285 671
ML
285 671
Inst. gales, agencts, aménagements divers
IU
MM
MN
261 626
MO
261 626
Matériel de transport
IV
MP
MQ
23 831
MR
23 831
IW
MS
MT
7 420
MU
7 420
IX
MV
MW
MX
Immobilisations corporelles en cours
MY
MZ
NA
NB
Avances et acomptes
NC
ND
NE
NF
Constructions
CORPORELLES
2 234
IN
Terrains
Installations techniques, matériel et
outillage industriels
Autres
immobilisations
corporelles
Matériel de bureau et
informatique, mobilier
Emballages récupérables
et divers *
TOTAL III
FINANCIÈRES
2
2 234
OJ
/
Valeur brute des
immobilisations à
la fin de l'exercice
3
par cessions à des tiers ou mises
hors service ou résultant
d'une mise en équivalence
par virement de poste
à poste
1
IMMOBILISATIONS
*
Augmentations
Consécutives à une réévaluation pratiquée
Acquisitions, créations, apports
au cours de l'exercice ou résultant d'une
et virements de poste à poste
mise en équivalence
2
3
D8
Terrains
INCORP.
(Ne pas reporter le montant des centimes)*
CADRE A
DGFiP N° 2054 2011
IMMOBILISATIONS
65 815
65 815
742 777
MC
742 777
IY
NG
IZ
OU
/
M7
OW
/
IO
/
OX
/
OY
/
OZ
/
I1
2B
2C
2D
Prêts et autres immobilisations financières
I2
2E
70 938
2F
209 982
2G
209 982
I3
NJ
70 938
NK
209 982
2H
209 982
I4
OK
/
136 752
OL
/
1 024 383
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)
AUGEX
NI
124 230
Participations évaluées par
mise en équivalence
TOTAL IV
NH
D7
OM
/
1 024 383
DGFiP N° 2054 bis 2011
TABLEAU DES ÉCARTS DE RÉÉVALUATION
SUR IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
5 bis
Page : 11
Exercice N, clos le :
3 1 1 2 2 0 1 0
Les entreprises ayant pratiqué la réévaluation légale de leurs immobilisations amortissables (art. 238 bis J du CGI) doivent joindre
ce tableau à leur déclaration jusqu'à (et y compris) l'exercice au cours duquel la provision spéciale (col.6) devient nulle.
CADRE A
SARL BOURJAC
Détermination du montant des écarts
(col. 1 - col. 2) (1)
Augmentation
Augmentation
du montant brut
du montant
des immobilisations des amortissements
1
1
Concessions, brevets et
droits similaires
2
Fonds commercial
3
Terrains
4
5
Constructions
Installations techniques
mat. et out. industriels
corporelles
6
7
Immobilisations en cours
8
Participations
9
10
Néant
2
Utilisation de la marge supplémentaire d'amortissement
Au cours de l'exercice
Montant
des suppléments
d'amortissement (2)
3
Fraction résiduelle
correspondant aux
éléments cédés (3)
4
Montant cumulé
à la fin de l'exercice
(4)
5
6
(1)
Les augmentations du montant brut et des amortissements à inscrire respectivement aux colonnes 1 et 2 sont celles qui ont été apportées au montant des immobilisations
amortissables réévaluées dans les conditions définies à l'article 238 bis J du code général des impôts et figurant à l'actif de l'entreprise au début de l'exercice.
Le montant des écarts est obtenu en soustrayant des montants portés colonne 1, ceux portés colonne 2.
(2)
Porter dans cette colonne le supplément de dotation de l'exercice aux comptes d'amortissement (compte de résultat) consécutif à la réévaluation.
(3)
Cette colonne ne concerne que les immobilisations réévaluées, cédées au cours de l'exercice. Il convient d'y reporter, l'année de la cession de l'élément, le solde non
utilisé de la marge supplémentaire d'amortissement.
(4)
Ce montant comprend :
a) le montant total des sommes portées aux colonnes 3 et 4 ;
b) le montant cumulé à la fin de l'exercice précédent, dans la mesure où ce montant correspond à des éléments figurant à l'actif de l'entreprise au début de l'exercice.
(5)
Le montant total de la provision spéciale en fin d'exercice est à reporter au passif du bilan (tableau n°2051) à la ligne «Provisions réglementées».
CADRE B
DÉFICITS REPORTABLES AU 31 DÉCEMBRE 1976 IMPUTÉS SUR LA PROVISION SPÉCIALE AU POINT DE VUE FISCAL
1 - FRACTION INCLUSE DANS LA PROVISION SPÉCIALE AU DÉBUT DE L'EXERCICE
2 - FRACTION RATTACHÉE AU RÉSULTAT DE L'EXERCICE
-
3 - FRACTION INCLUSE DANS LA PROVISION SPÉCIALE EN FIN D'EXERCICE
=
Le cadre B est servi par les seules entreprises qui ont imputé leurs déficits fiscalement reportables au 31 décembre sur la provision spéciale.
Il est rappelé que cette imputation est purement fiscale et ne modifie pas les montants de la provision spéciale figurant au bilan : de même, les entreprises en cause continuent
à réintégrer chaque année dans leur résultat comptable le supplément d'amortissement consécutif à la réévaluation.
Ligne 2, inscrire la partie de ce déficit incluse chaque année dans les montants portés aux colonnes 3 et 4 du cadre A. Cette partie est obtenue en multipliant les montants portés
aux colonnes 3 et 4 par une fraction dont les éléments sont fixés au moment de l'imputation, le numérateur étant le montant du déficit imputé et le dénominateur celui de la provision.
AUGEX
*
Montant de la
provision spéciale à
la fin de l'exercice
[(col. 1 - col.2)
- col. 5 (5)]
TOTAUX
x
6
DGFiP N° 2055 2011
AMORTISSEMENTS
Page : 12
SARL BOURJAC
Néant
SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L'EXERCICE DES AMORTISSEMENTS TECHNIQUES
(OU VENANT EN DIMINUTION DE L'ACTIF)*
CADRE A
Montant des amortissements
au début de l'exercice
IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
Frais d'établissement
et de développement
incorporelles
TOTAL I
CY
TOTAL II
PE
Terrains
Diminutions : amortissements
afférents aux éléments sortis
de l'actif et reprises
Augmentations : dotations
de l'exercice
EL
24 675
PI
Constructions
1 518
PF
PJ
22 100
6 211
EM
EN
PG
PH
PK
PL
PO
PQ
26 193
28 312
PM
Sur sol d'autrui
PR
PS
PT
PU
Inst. générales, agencements et
aménagements des constructions
PV
PW
PX
PY
QC
258 950
QG
154 151
Installations techniques, matériel et
outillage industriels
PN
Montant des amortissements
Sur sol propre
PZ
209 827
QA
49 123
QB
Autres
Inst. générales, agencements,
aménagements divers
QD
188 848
QE
28 292
QF
immobilisations
QH
20 734
QI
1 426
QJ
QK
22 160
corporelles
Matériel de bureau et
informatique, mobilier
QL
5 925
QM
1 205
QN
QO
7 129
Emballages récupérables
et divers
QP
QS
QT
447 435
QV
86 256
QW
62 989
QX
470 702
ON
/
472 110
OP
/
87 775
OQ
/
62 989
OR
/
496 895
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III)
CADRE B
QR
VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
DOTATIONS
Immobilisations
amortissables
Colonne 1
Différentiel de durée
et autres
Constructions
Colonne 2
Mode dégressif
REPRISES
Colonne 3
Amortissement fiscal
exceptionnel
Colonne 4
Différentiel de durée
et autres
Colonne 6
Amortissement fiscal
exceptionnel
Colonne 5
Mode dégressif
Mouvement net des
amortissements
N1
N2
N3
N4
N5
N6
N8
P6
P7
P8
P9
Q1
Q2
Q3
Q4
Q5
Q6
Q7
Q8
Sur sol propre
Q9
R1
R2
R3
R4
R5
R6
Sur sol d'autrui
R7
R8
R9
S1
S2
S3
S4
Inst.gales,agenc
et am.des const.
S5
S6
S7
S8
S9
T1
T2
T3
T4
T5
T6
T7
T8
T9
U1
U2
U3
U4
U5
U6
U7
transport
U8
U9
V1
V2
V3
V4
V5
Mat. bureau et
inform. mobilier
V6
V7
V8
V9
W1
W2
W3
W4
W5
W6
W7
W8
W9
X1
X3
X4
X5
X6
X7
X8
Terrains
Inst. techniques
mat. et outillage
Autres immobilisations corporelles
62 989
TOTAL III QU
Frais établissement
M9
TOTAL I
Autres immob. incorporelles TOTAL II N7
Inst.gales,agenc
am. divers
Matériel de
Emballages
récup.et divers
TOTAL III X2
Frais d'acquisition de
titres de participations
TOTAL IV
Total général
(I+II+III+IV)
NL
NP
NM
NQ
Total général non ventilé
(NP + NQ + NR) NW
NR
NO
NS
Total général
NT
NU
Total général
non ventilé
(NS + NT + NU)
NY
NV
non ventilé
(NW - NY)
NZ
CADRE C
*
MOUVEMENTS DE L'EXERCICE
AFFECTANT LES CHARGES RÉPARTIES
SUR PLUSIEURS EXERCICES*
Montant net au début
de l'exercice
Dotations de l'exercice
aux amortissements
Augmentations
Montant net à la
fin de l'exercice
Frais d'émission d'emprunt à étaler
Z9
Z8
Primes de remboursement des obligations
SP
SR
AUGEX
7
DGFiP N° 2056 2011
PROVISIONS INSCRITES AU BILAN
Page : 13
SARL BOURJAC
Néant
Montant au début
Nature des provisions
AUGMENTATIONS :
de l'exercice
1
Provisions réglementées
3
4
TB
TC
3U
TD
TE
TF
Provisions pour hausse des prix (1)* 3V
TG
TH
TI
Amortissements dérogatoires
3X
TM
TN
TO
Dont majorations exceptionnelles
de 30 %
D3
D4
D5
D6
Provisions fiscales pour implantations à
l'étranger constituées avant le 1.1.1992 *
IA
IB
IC
ID
Provisions fiscales pour implantations à
l'étranger constituées après le 1.1.1992 *
IE
IF
IG
IH
Provisions pour prêts d'installation
(art. 39 quinquies H du CGI)
IJ
IK
IL
IM
Autres provisions réglementées (1)
3Y
TP
TQ
TR
3Z
TS
TT
TU
4A
4B
4C
4D
4E
4F
4G
4H
4J
4K
4L
4M
Provisions pour amendes et pénalités
4N
4P
4R
4S
Provisions pour pertes de change
4T
4U
4V
4W
Provisions pour pensions et obliga4X
tions similaires
4Y
4Z
5A
5B
5C
5D
5E
5F
5H
5J
5K
EO
EP
EQ
ER
5R
5S
5T
5U
5V
5W
5X
5Y
5Z
TV
TW
TX
- incorporelles
6A
6B
6C
6D
- corporelles
6E
6F
6G
6H
- titres mis
en équivalence
O2
/
O3
/
O4
/
O5
/
- titres de participation 9U
9V
9W
9X
- autres immobilisations financières(1)* O6
/
O7
/
O8
/
O9
/
6P
6R
6S
Provisions pour litiges
Provisions pour risques et charges
2
à la fin de l'exercice *
TA
Provisions pour garanties données
aux clients
Provisions pour pertes sur marchés
à terme
Provisions pour impôts (1)
Provisions pour renouvellement des
immobilisations *
Provisions pour gros entretien
et grandes révisions
Provisions pour charges sociales et
fiscales sur congés à payer *
Autres provisions pour risques et
charges (1)
TOTAL II
sur
immobilisations
<
Sur stocks et en cours
6N
Sur comptes clients
6T
Autres provisions pour
dépréciation (1) *
6X
TOTAL III
TOTAL GÉNÉRAL (I + II +III)
Dont dotations
et reprises
Montant
Reprises de l'exercice
3T
TOTAL I
Provisions pour dépréciation
Provisions pour reconstitution des
gisements miniers et pétroliers
Provisions pour investissement
(art. 237 bis A-II)
DIMINUTIONS :
<
60 128
6U
90 760
6Y
15 211
6V
*
6Z
6W
135 677
7A
7B
60 128
TY
90 760
TZ
15 211
UA
135 677
7C
60 128
UB
90 760
UC
15 211
UD
135 677
- d'exploitation
UE
90 760
UF
15 211
- financières
UG
UH
- exceptionnelles
UJ
UK
Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation à la clôture de l'exercice calculé selon les règles prévues à l'article 39-1-5e du C.G.I.
10
(1) à détailler sur feuillet séparé selon l'année de constitution de la provision ou selon l'objet de la provision.
NOTA : Les charges à payer ne doivent pas être mentionnées sur ce tableau mais être ventilées sur l'état détaillé des charges à payer dont la production est prévue par l'article 38 II de
l'annexe III au C.G.I.
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n°2032
AUGEX
DE L'ACTIF
IMMOBILISÉ
CADRE A
DE L'ACTIF CIRCULANT
1
A 1 an au plus
A plus d'un an
2
3
Créances rattachées à des participations
UL
UM
UN
Prêts (1) (2)
UP
UR
US
Autres immobilisations financières
UT
209 982
Clients douteux ou litigieux
VA
206 307
206 307
Autres créances clients
UX
1 323 479
1 323 479
8 980
8 980
(
Provision pour dépréciation
antérieurement constituée *
UY
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
UZ
Etat et autres
collectivités
0
UV
Impôts sur les bénéfices
VM
Taxe sur la valeur ajoutée
VB
94 262
94 262
Autres impôts, taxes et versements assimilés
VN
5 550
5 550
Divers
VP
Groupe et associés (2)
VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations
de pension de titres)
VR
31 406
31 406
Charges constatées d'avance
VS
6 573
6 573
VT
1 886 539
TOTAUX
Montant
des
(1)
(2)
- Prêts accordés en cours d'exercice
VD
- Remboursements obtenus en cours d'exercice
VE
Prêts et avances consentis aux associés (personnes physiques)
CADRE B
Emprunts obligataires convertibles (1)
7Y
Autres emprunts obligataires (1)
7Z
Emprunts et dettes
auprès des
établissements
de crédit (1)
à 1 an maximum à l'origine
VG
à plus de 1 an à l'origine
VH
VU
A 1 an au plus
2
141 601
141 601
Emprunts et dettes financières divers (1) (2)
8A
Fournisseurs et comptes rattachés
8B
430 447
430 447
Personnel et comptes rattachés
8C
41 676
41 676
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
8D
80 633
80 633
Etat et
Impôts sur les bénéfices
8E
autres
Taxe sur la valeur ajoutée
VW
31 714
31 714
collectivités
Obligations cautionnées
VX
publiques
Autres impôts, taxes et assimilés
VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
8J
Groupe et associés (2)
VI
5 416
5 416
8K
2 430 293
2 430 293
Autres dettes (dont dettes relatives à des
opérations de pension de titres)
Dette représentative de titres empruntés
ou remis en garantie *
Produits constatés d'avance
209 982
1 676 557
VV
209 982
A plus d'1 an et 5 ans au plus
3
A plus de 5 ans
4
Z2
8L
TOTAUX
VY
Emprunts souscrits en cours d'exercice
VJ
Emprunts remboursés en cours d'exercice
VK
(1)
UW
VF
Montant brut
1
ÉTAT DES DETTES
*
) Z1
UO
Personnel et comptes rattachés
publiques
RENVOIS
Page : 14
Néant
Montant brut
ÉTAT DES CRÉANCES
Créance représentative de titres
prêtés ou remis en garantie *
RENVOIS
DGFiP N° 2057 2011
SARL BOURJAC
ÉTAT DES ÉCHÉANCES DES CRÉANCES ET
DES DETTES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE *
8
3 161 779
VZ
(2)
3 161 779
Montant des divers emprunts et dettes contractés auprès des associés personnes physiques
VL
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
AUGEX
9
DGFiP N° 2058-A 2011
DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL
Page : 15
Néant
SARL BOURJAC
I. RÉINTEGRATIONS
de l'exploitant ou des associés
Charges non admises en
déduction du résulat fiscal
Régimes d'imposition
particuliers et
impositions différées
WB
de son conjoint
moins part déductible *
à réintégrer : WC
Avantages personnels non déductibles * (sauf amortissements à porter ligne ci-dessous)
WD
Amortissements excédentaires (art. 39-4 du C.G.I.) et autres amortissements non déductibles
WE
Autres charges et dépenses somptuaires visées à l'art. 39-4 du C.G.I. *
WF
Taxe sur les voitures particulières des sociétés (entreprises à l'IS)
WG
Provisions et charges à payer non déductibles (cf. tableau 2058-B, cadre III) *
WI
4 300
Amendes et pénalités (nature : ...................................................................................................................)
WJ
1 143
Impôt sur les sociétés (cf. page 9 de la notice 2032)
I7
Bénéfices réalisés par une société
de personnes ou un G.I.E.
Moins-values
nettes
à
long terme
Résultats bénéficiaires visés
à l'article 209 B du CGI
WL
L7
- imposées au taux de 15 % ou de 19 %
(16 % pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)
I8
- imposées au taux de 0 %
ZN
<
Fraction imposable des plus-values réalisées au
cours d'exercices antérieurs *
Réintégrations diverses à
détailler sur feuillet séparé
- Plus-values nettes à court terme
WN
- Plus-values soumises au régime des fusions
WO
<
Intérêts excédentaires
(art. 39-1-3e et 212 du C.G.I.)
DONT
Déficits étrangers antérieurement
déduit par les (Art.209C)
XR
SU
Zones d'entreprises *
(activité exonérée)
SW
SX
Quote-part de 5 % des
plus-values à taux zéro
M8
TOTAL I
II. DÉDUCTIONS
PERTE COMPTABLE DE L'EXERCICE
WQ
1 143
WR
7 072
WS
85 081
Quote-part dans les pertes subies par une société de personnes ou un G.I.E *
WT
Provisions et charges à payer non déductibles, antérieurement taxées, et réintégrées dans les résultats comptables de l'exercice (cf. tableau 2058-B, cadre III)
WU
Plus-values
nettes
à
long terme
<
- imposées au taux de 15 % (16% pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)
WV
- imposées aux taux de 0 %
WH
- imposées aux taux de 19 %
WP
- imputées sur les moins-values nettes à long terme antérieures
WW
- imputées sur les déficits antérieurs
XB
Autres plus-values imposées au taux de 19 %
I6
Fraction des plus-values nettes à court terme de l'exercice dont l'imposition est différée*
WZ
Entreprises nouvelles
(reprise d'entreprises
en difficultés 44 septies)
Pôle de compétitivité
(art. 44 undecies)
Zone franche urbaine
(art. 44 octies et octies A)
ZY
XD
Jeunes entreprises
innovantes
(art. 44 sexies A)
Zone franche Corse
(art.44 décies)
Entreprises nouvelles
L2
44 sexies
Sociétés d'investissements
immobiliers cotées
K3
(art. 208C)
Bassin d'emploi à
redynamiser
1F
(art. 44 duodéciès)
K9
L6
OV
/
Zone franche d'activité
(art. 44 quaterdecies)
L5
XF
OT
/
XC
Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)
Déductions diverses à détailler sur feuillet séparé
Résultat fiscal avant imputation des déficits reportables
)
XS
Déficits filiales et succursales
OT
étrangères art. 209C
Créance dégagée par le
report en arrière du déficit
ZI
III. RÉSULTAT FISCAL
bénéfice
(I moins II)
déficit
(II moins I)
) XG
TOTAL II XH
86 621
XJ
79 549
XI
<
Déficit de l'exercice reporté en arrière (entreprises à l'IS)
ZL
XL
Déficits antérieurs imputés sur les résultats de l'exercice (entreprises à l'IS)
BÉNÉFICE (ligne XN) ou DÉFICIT reportable en avant (ligne XO)
1 540
) XA
2A
Majoration d'amortissement *
Abattement sur
le bénéfice et
exonérations *
Mesures
d'incitation
(
RÉSULTAT FISCAL
486
K7
Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)
Régimes d'imposition
particuliers et impositions
différées
WA
<
Régime des sociétés mères et des filiales *
Quote-part de frais et charges restant imposable
Produit net des actions et parts d'intérêts :
à déduire des produits nets de participations
Déduction autorisée au titre des investissements réalisés dans les collectivités d'Outre-mer*.
3 1 1 2 2 0 1 0
BÉNÉFICE COMPTABLE DE L'EXERCICE
Rémunération du travail
(entreprises à l'IR)
Quote-part
Exercice N, clos le :
*
XO
XN
AUGEX
79 549
ANNEXE DÉCLARATION 2058-A
Page : 16
SARL BOURJAC
31/12/2010
Détail des réintégrations diverses
AMENDES ET PENALITES
1 143
Total des réintégrations diverses
Détail des déductions diverses
AUGEX
WQ
1 143
DGFiP N° 2058-B 2011
DÉFICITS INDEMNITÉS POUR CONGÉS A PAYER
ET PROVISIONS NON DÉDUCTIBLES
10
Page : 17
SARL BOURJAC
I. SUIVI DES DÉFICITS
Néant
*
109 776
Déficits restant à reporter au titre de l'exercice précédent (1)
K4
Déficits imputés (total des lignes XB et XL du tableau 2058-A)
K5
Déficits reportables (différence K4 - K5)
K6
109 776
Déficits de l'exercice (Tableau 2058A, ligne XO)
YJ
79 549
Total des déficits restant à reporter (somme K6 + YJ)
YK
189 325
II. INDEMNITÉS POUR CONGÉS A PAYER, CHARGES SOCIALES ET FISCALES CORRESPONDANTES
Montant déductible correspondant aux droits acquis par les salariés pour les entreprises placées
sous le régime de l'article 39-1. 1e bis Al. 1er du CGI, dotations de l'exercice
8 488
ZT
III. PROVISIONS ET CHARGES A PAYER, NON DÉDUCTIBLES POUR L'ASSIETTE DE L'IMPÔT
(à détailler, sur feuillet séparé)
Indemnités pour congés à payer, charges sociales et fiscales correspondantes non déductibles
pour les entreprises placées sous le régime de l'article 39-1. 1e bis Al. 2 du CGI *
Reprises sur l'exercice
ZV
ZW
8X
8Y
8Z
9A
9B
9C
9D
9E
9F
9G
9H
9J
Provisions pour risques et charges *
Provisions pour dépréciation *
Charges à payer
C3S
4 300
9K
TOTAUX (YN = ZV à 9S) et (YO = ZW à 9T)
9N
9P
9R
9S
9T
4 300
1 540
YO
>
>
à reporter au tableau 2058-A :
9M
YN
1 540
9L
ligne WI
ligne WU
(1) Cette case correspond au montant porté sur la ligne YK du tableau 2058 B déposé au titre de l'exercice précédent.
CONSÉQUENCES DE LA MÉTHODE PAR COMPOSANTS
(art. 237 septies du CGI)
Montant au début de l'exercice
Montant de la réintégration ou de la déduction
Montant net à la
fin de l'exercice
Imputations
L1
CRÉDITS D'IMPÔTS
Crédit d'impôt en
faveur de la recherche
JQ
Crédit d'impôt en faveur
de la formation des dirigeants
JR
Crédit d'impôt famille
JS
Réduction d'impôt en
faveur du mécénat
JT
Crédit d'impôt investissement
en Corse
JU
Crédit d'impôt en faveur
de l'apprentissage
JV
Crédit d'impôt afférent aux
valeur mobilières (BIC)
JW
Autres imputations
JX
AUGEX
ANNEXE DÉCLARATION 2058-B
Page : 18
SARL BOURJAC
31/12/2010
Détail des Autres Imputations
AUGEX
Page : 19
SARL BOURJAC
(Entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés) (1)
Report à nouveau figurant au bilan de l'exercice antérieur à celui pour lequel la déclaration est établie
OC
/
Résultat de l'exercice précédant celui pour lequel la déclaration est établie
OD
/
Prélèvements sur
les réserves
(à détailler)
OE
/
TOTAL I
AFFECTATIONS
(109 425)
OF
/
- Réserve légale
ZB
- Autres réserves
ZD
<
Affectations aux réserves
Dividendes
ZE
Autres répartitions
ZF
Report à nouveau
ZG
(109 425)
ZH
(109 425)
(N.B. Le total I doit nécessairement être égal au total II)
TOTAL II
(1) Ce cadre est destiné à faire apparaître l'origine et le montant des sommes distribuées ou mises en réserve au cours de l'exercice dont les résultats font l'objet de la déclaration.
Il ne concerne donc pas, en principe, les résultats de cet exercice mais ceux des exercices antérieurs, qu'ils aient ou non déjà fait l'objet d'une précédente affectation.
le prix de revient des biens pris
( précisez
en crédit-bail
DIVERS
) YQ
J7
YR
- Effets portés à l'escompte et non échus
YS
- Sous-traitance
YT
70 091
70 921
) XQ
455 747
244 618
116 750
83 737
) ST
523 391
1 295 950
ZJ
1 165 979
1 695 226
21 821
57 364
) 9Z
76 809
84 421
YX
98 630
141 784
YY
594 839
884 478
YZ
305 895
549 074
montant des loyers des biens pris
( dont
en location pour une durée > 6 mois
J8
- Personnel extérieur à l'entreprise
YU
- Rémunérations d'intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)
SS
- Rétrocessions d'honoraires, commissions et courtages
YV
cotisations versées aux organisations
( dont
syndicales et professionnelles
- Autres comptes
ES
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052
- Taxe professionnelle *
YW
- Autres impôts, taxes et versements assimilés
(dont taxe intérieure sur les produits pétroliers
ZS
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052
- Montant de la T.V.A. collectée
- Montant de la T.V.A. déductible comptabilisée au cours de l'exercice au titre des biens et
services ne constituant pas des immobilisations
- Montant brut des salaires (cf. dernière déclaration annuelle souscrite au titre des salaires
DADS 1 ou modèle 2460 de 2010) *
- Montant de la plus-value constatée en franchise d'impôt lors de la première option pour
le régime simplifié d'imposition *
Société : résultat comme si elle
n'avait jamais été membre du groupe.
RÉGIME DE
GROUPE*
Exercice N-1 :
- Engagements de crédit-bail immobilier
- Locations, charges locatives
et de copropriété
EXTERNES
AUTRES ACHATS ET CHARGES
Exercice N :
- Engagements de
crédit-bail mobilier
IMPÔTS ET
TAXES
DÉTAIL DES POSTES
ENGAGEMENTS
RENSEIGNEMENTS DIVERS
TVA
(109 425)
<
Sous total (à reporter dans la colonne de droite)
*
Néant
TABLEAU D'AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT
ORIGINES
DGFiP N° 2058-C 2011
TABLEAU D'AFFECTATION DU RÉSULTAT
ET RENSEIGNEMENTS DIVERS
11
Groupe : résultat d'ensemble.
JA
JD
Selon le cas, indiquer 1 si bénéfice consolidé, 2 si bénéfice
intégré, 3 si régime de groupe.
JG
- numéro de centre de gestion agréé *
XP
- Effectif moyen du personnel *
(dont : apprentis :
OB
/
OS
/
Plus-values à 15 %
JK
Plus-values à 0 %
JL
Plus-values à 19 %
JM
Imputations
JC
Plus-values à 15 %
JN
Plus-values à 0 %
JO
Plus-values à 19 %
JP
Imputations
JF
Indiquer 1 pour
Société mère,
2 pour filiale
JH
handicapés :
- Taux d'intérêt le plus élevé servi aux associés à raison des sommes mises
à la disposition de la société *
La liste prévue par l'art. 38 II de l'ann III au C.G.I. (tableau 2059-G)
- Filiales et participations : doit être jointe obligatoirement à la présente déclaration.
N° SIRET de
la société mère
)
JJ
30
YP
%
ZK
Si absence de filiales et participations, cocher 0
Si présence de filiales et participations, cocher 1
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 (et dans la notice 2058-NOT pour le régime de groupe).
34
AUGEX
%
ZR
0
12
DGFiP N° 2059-A 2011
DÉTERMINATION DES PLUS ET MOINS-VALUES
Page : 20
SARL BOURJAC
Néant
x
A - DÉTERMINATION DE LA VALEUR RÉSIDUELLE
Nature et date d'acquisition des éléments cédés*
Valeur d'origine *
Valeur nette réévaluée *
1
2
3
Amortissements pratiqués
en franchise d'impôt
Autres
amortissements *
4
Valeur résiduelle
5
6
1
2
I - Immobilisations *
3
4
5
6
7
9
10
11
12
B - PLUS-VALUES, MOINS-VALUES
Prix de vente
Qualification fiscale des plus et moins-values réalisées *
Montant global de la plus-value
ou de la moins-value
7
Long terme
Court terme
8
9
Plus-values
taxables à
19 % (1)
10
19 %
15 % ou 16 %
0%
11
1
2
3
4
I - Immobilisations *
8
5
6
7
8
9
10
11
12
II - Autres éléments
Fraction résiduelle de la provision spéciale de réévaluation afférente
13 aux éléments cédés
14 Amortissements irrégulièrement différés se rapportant aux éléments cédés
+
afférents aux éléments cédés mais exclus des charges déducti15 Amortissements
bles par une disposition légale
+
Amortissements non pratiqués en comptabilité et correspondant à la déduction
16 fiscale pour investissement, définie par les lois de 1966, 1968 et 1975, effective-
+
+
ment utilisée
Résultats nets de concession de licences d'exploitation de brevets faisant partie
17 de l'actif immobilisé et n'ayant pas été acquis à titre onéreux depuis moins de
deux ans
pour dépréciation des titres relevant du régime des plus ou moins18 Provisions
values à long terme devenues sans objet au cours de l'exercice
de l'exercice aux comptes de provisions pour dépréciation des titres
19 Dotations
relevant du régime des plus ou moins-values à long terme
20 Divers (détail à donner sur une note annexe)*
CADRE A : plus ou moins-value nette à court terme (total algébrique
des lignes 1 à 20 de la colonne
9 )
CADRE B : plus ou moins-value nette à long terme (total algébrique
des lignes 1 à 20 de la colonne
10 )
CADRE C : autres plus-value taxable à 19 %
(A)
11 )
(B)
(ventilation par taux)
(1) Ces plus-values sont imposbales au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 208 C et 210 E du CGI.
AUGEX
(C)
*
13
AFFECTATION DES PLUS-VALUES A COURT TERME
ET DES PLUS-VALUES DE FUSION OU D'APPORT
DGFiP N° 2059-B 2011
SARL BOURJAC
Page : 21
Néant
x
A
ELÉMENTS ASSUJETTIS AU RÉGIME FISCAL DES PLUS-VALUES A COURT TERME
(à l'exclusion des plus-values de fusion dont l'imposition est prise en charge par les sociétés absorbantes) (cf. cadre B)
Montant net
des plus-values
réalisées*
Origine
Imposition répartie
Plus-values réalisées
au cours de
Montant
antérieurement
réintégré
Montant compris
dans le résultat
de l'exercice
Montant
restant à
réintégrer
sur 3 ans (entreprises à l'IR)
sur 10 ans
sur une durée différente (art.39
quaterdecies 1 ter et 1 quater CGI)
l'exercice
TOTAL 1
Montant net des
Imposition répartie
plus-values réalisées à l'origine
Montant rapporté au
résultat de l'exercice
Montant restant
à réintégrer
N-1
sur 3 ans au titre de
Montant antérieurement réintégré
N-2
N-1
N-2
Plus-values réalisées
au cours des
N-3
Sur 10 ans ou sur une durée
différente (art. 39 quaterdecies
exercices antérieurs
1ter et 1 quater du CGI)
(à préciser) au titre de :
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
TOTAL 2
B PLUS-VALUES RÉINTÉGRÉES DANS LES RÉSULTATS DES SOCIÉTÉS BÉNÉFICIAIRES DES APPORTS
Cette rubrique ne comprend pas les plus-values afférentes aux biens non amortissables ou taxées lors des opérations de fusion ou d'apport.
Plus-values de fusion, d'apport partiel ou de scission
(personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)
Plus-values d'apport à une société d'une activité
professionnelle exercée à titre individuel (toutes sociétés)
Montant net des
plus-values réalisées
à l'origine
Origine des plus-values et date
des fusions ou des apports
Montant antérieurement réintégré
Montant rapporté au
résultat de l'exercice
TOTAL
AUGEX
Montant restant
à réintégrer
*
14
.
Page : 22
.
.
.
SARL BOURJAC
.
Rappel de la plus ou moins-value de l'exercice relevant du taux de 15%
1 Entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés
2 Entreprises soumises à l'impôt sur le revenu
DGFiP N° 2059-C 2011
SUIVI DES MOINS-VALUES A LONG TERME
1 ou 16%
Néant
x
2 .
Gains nets retirés de la cession de titres de sociétés à prépondérance immobilières non cotées
exclus du régime du long terme (art. 219 I a sexies-0 bis du CGI)
1*
Gains nets retirés de la cession de certains titres dont le prix de revient est supérieur à 22,8 M=
MC
(art. 219 I a sexies-0 du CGI)
1 *
I - SUIVI DES MOINS-VALUES DES ENTREPRISES SOUMISES À L'IMPÔT SUR LE REVENU
Origine
Moins-values
à 16%
1
2
Moins-values nettes
Imputations sur les plus-values à
long terme de l'exercice
imposables
à 16 %
Solde des
moins-values
à 16%
3
4
N
N-1
N-2
Moins-values nettes à
long terme
subies au
cours des
dix exercices
antérieurs
(montants
restant à
déduire à la
clôture du
dernier
exercice)
N-3
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
N-10
II - SUIVI DES MOINS-VALUES À LONG TERME DES ENTREPRISES SOUMISES À L'IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS *
Imputations
sur les plus-values à
long terme
Moins-values
Origine
À 19 %,
16,5 % (1)
ou à
15 %
1
Moins-values nettes
2
À 19% ou 15 %
imputables
sur le résultat
de l'exercice
(article 219 I-a
sexies-0 du CGI)
3
À 19% ou 15 %
imputables
sur le résultat de
l'exercice
(article 219 I-a
sexies-0 bis du CGI)
4
À 15 %
ou
à 16,5 % (1)
5
Imputations
sur le résultat
de l'exercice
Solde des
moins-values
à reporter
col. 7 = 2+3+4-5-6
6
N
N-1
N-2
Moins-values nettes à
long terme
subies au
cours des
dix exercices
antérieurs
(montants
restant à
déduire à la
clôture du
dernier
exercice)
N-3
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
N-10
(1) Les plus-values et les moins-values à long terme afférentes aux titres de SPI cotées imposables à l'impôt sur les sociétés relèvent du taux de 16,5 % (article 219 I a du CGI), pour les
exercices ouverts à compter du 31 décembre 2007.
AUGEX
7
*
15
formulaire obligatoire
(article 53A du code
général des impôts)
RÉSERVE SPÉCIALE DES PLUS VALUES A LONG TERME
RÉSERVE SPÉCIALE DES PROVISIONS POUR FLUCTUATION DES COURS
DGFiP N° 2059-D 2011
Page : 23
(personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)*
SARL BOURJAC
I
Néant
x
SITUATION DU COMPTE AFFECTÉ A L'ENREGISTREMENT DE LA RÉSERVE SPÉCIALE POUR L'EXERCICE N
Sous-comptes de la réserve spéciale des plus-values à long terme
taxées à 10 %
Montant de la réserve spéciale
à la clôture de l'exercice précédent (N-1)
Réserves figurant au bilan des sociétés absorbées
au cours de l'exercice
Prélèvements opérés
<
taxées à 19 %
taxées à 25 %
2
(lignes 1 et 2)
3
4
- ne donnant pas lieu à complément
d'impôt sur les sociétés
TOTAL (lignes 4 et 5)
Montant de la réserve spéciale
(ligne 3 - ligne 6)
à la clôture de l'exercice
II
taxées à 18 %
1
- donnant lieu à complément
d'impôt sur les sociétés
TOTAL
taxées à 15 %
5
6
7
RÉSERVE SPÉCIALE DES PROVISIONS POUR FLUCTUATION DES COURS * (5e, 6e, 7e alinéas de l'art. 39-1-5e du CGI)
montant de la réserve
à l'ouverture de l'exercice
réserve figurant au bilan des
sociétés absorbées au cours de
l'année
1
2
donnant lieu
à complément d'impôt
3
ne donnant pas lieu
à complément d'impôt
montant de la réserve
à la clôture de l'exercice
montants prélevés sur la réserve
AUGEX
4
5
*
16
DÉTERMINATION DE LA VALEUR AJOUTÉE
PRODUITE AU COURS DE L'EXERCICE
DGFiP N° 2059-E 2011
Page : 24
Formulaire obligatoire (art. 53 A
Exercice ouvert le :
Néant
SARL BOURJAC
01012010
et clos le :
31122010
Durée en nombre de mois
1 2
I - Production de l'entreprise
Ventes de marchandises
OA
Production vendue - Biens
OB
Production vendue - Services
OC
Production stockée
OD
Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru à sa formation
OE
Subventions d'exploitation reçues et abandons de créances à caractère financier (en partie)
OF
Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opération faites en commun
OH
Transferts de charges refacturées et transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée
OI
Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés
OK
Plus-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, si rattachées à
une activité normale et courante
OL
TOTAL 1
OM
9 126
3 095 515
II - Consommation de biens et services en provenance de tiers (1)
Achats de marchandises (droits de douanes compris)
ON
Variation de stock (marchandises)
OO
Achats de matières premières et autres approvisionnements (droits de douane compris)
OP
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
OQ
Autres achats et charges externes, à l'exception des loyers et redevances
OR
703 282
(66 951)
710 232
Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises
à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore
d'une convention de location de plus de 6 mois
OS
17 552
Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée
OU
Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun
OW
Abandons de créances à caractère financier (en partie)
OX
Moins-values de cession d'éléments d'immobilisation corporelles et incorporelles, si attachées à
une activité normale et courante
Taxes sur le C.A autre que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools et les
tabacs...), T.I.P.P.
Fraction des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises
à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore
d'une convention de location de plus de 6 mois
III
44 716
OY
OZ
O9
TOTAL 2
OJ
1 408 832
OG
1 686 683
- Valeur ajoutée produite
Calcul de la Valeur Ajoutée
TOTAL 1 - TOTAL 2
Pour les entreprises de crédit, les entreprises de gestion d'instruments financiers, les entreprises
d'assurance, de capitalisation et de réassurance de toute nature, cette fiche sera adaptée pour tenir compte
des modalités particulières de détermination de la valeur ajoutée ressortant des plans comptables
professionnels (extraits de ces rubriques à joindre).
2 563 652
510 236
12 500
(1) Attention, il ne doit pas être tenu compte dans les lignes ON à OS, OW et OZ des charges déductibles de la valeur ajoutée, afférente à la production
immobilisée déclarée ligne OE, portées en ligne OU.
AUGEX
*
17
DGFiP N° 2059-F 2011
COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL
Page : 25
(art. 38 de l'annexe III du C.G.I.)
(liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait
détenant directement au moins 10 % du capital de la société)
(1)
1
N° de dépôt
1
*
Néant
3 1 1 2 2 0 1 0
EXERCICE CLOS LE
SARL BOURJAC
DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE
LA FITO
ADRESSE (voie)
04100
CODE POSTAL
MANOSQUE
VILLE
Nombre total d'associés ou actionnaires personnes morales de l'entreprise
P1
1
Nombre total de parts ou d'actions correspondantes
P3
498
Nombre total d'associés ou actionnaires personnes physiques de l'entreprise
P2
2
Nombre total de parts ou d'actions correspondantes
P4
4 070
I-
CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES MORALES :
Forme juridique
Dénomination
SARL
N° SIREN (si société établie en France)
Adresse :
N°
Voie
Code postal
FIGUIERE
% de détention
421229550
Forme juridique
SAINT VINCENT SUR JABRON
% de détention
N°
Pays
Dénomination
% de détention
N°
Nb de parts ou actions
Voie
Code postal
Commune
Forme juridique
Pays
Dénomination
II -
FRANCE
Commune
Forme juridique
Adresse :
Pays
Voie
Code postal
Adresse :
498
Dénomination
Adresse :
10.90
LE PAROIR
Commune
04200
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
Pays
CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES PHYSIQUES :
Titre (2)
Nom patronymique
M
Naissance :
Date
Adresse :
N°
% de détention
231057
Mme
Nom marital
Naissance :
Date
Adresse :
N°
N° Département
Voie
Code postal
Titre (2)
Prénom(s)
FIGUIERE
Nom marital
04
04200
Commune
Nom patronymique
FIGUIERE
270858
SISTERON
Pays
FRANCE
Pays
FRANCE
Prénom(s)
% de détention
N° Département
Voie
04200
Commune
44.55
JEAN MARIE
2 035
LE PAROIR
VALENTIN
Code postal
4 0 4 3 0 2 3 4 1 0 0 0 2 3
N° SIRET
05
Commune
44.55
TALLARD
MICHELE
Pays
FRANCE
Pays
FRANCE
2 035
LE PAROIR
Commune
(1) Lorsque le nombre d'associés excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque tableau
en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case.
(2) Indiquer : M pour Monsieur, MME pour Madame, MLE pour Mademoiselle.
* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032.
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 26
ANNEXE A LA LIASSE FISCALE
Ecritures d'inventaires
Débit
Crédit
Montant
COMPTES D'ACTIF
48600000
30/12/2010
31/12/2010
31/12/2010
31/12/2010
31/12/2010
31/12/2010
31/12/2010
OD
OD
OD
OD
EXT
OD
OD
REPRISE BALANCE
REP 12/10
REP 12/10
REP CCA 12/10
CCA SMABTP 1S2011
REP CCA 12/10
REP CCA 12/10
41810000
Clients Factures à établir
42820000
Dettes prov. congés à payer
30/12/2010 OD REPRISE BALANCE
46870000
6 572.67
Charges constatées d'avance
3 508.24
240.96
305.90
1 744.13
5 460.97
22.22
83.33
54 294.75
8 556.34
8 556.34
5 000.00
Produits à recevoir
5 000.00
COMPTES DE PASSIF
43820000
43860000
134.89
134.89
1 278.00
1 189.62
88.38
4 917.00
TAXE APPRENTISSAGE
31/12/2010 OD SOLDE 2010
4 480.20
CIF FORMATION
31/12/2010 OD SOLDE 2010
43864000
4 480.20
SMA BTP
43863000
17 043.90
ORGANIC C3S
43861000
17 043.90
CIBTP
4 044.67
872.33
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 27
43865000
1 296.00
42 099.60
42 099.60
21 591.72
PAIRIE DEPART
Montant
1 296.00
PERCEPTION VOLONNE
46863000
Crédit
AGEFIPH
31/12/2010 OD AGEFIPH 2010
46862000
Débit
21 591.72
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 28
Débit
Crédit
Montant
CHARGES EXCEPTIONNELLES
67120000
67170000
93.00
1 492.87
1 492.87
186.82
CHARGES S/ EXERCICES ANTERIEUR
67500000
93.00
Autres charges exceptionnelle
67200000
1 143.14
Rappel d'impôts
67180000
1 143.14
Pénalité, amende fisc.pénalité
186.82
2 823.68
Valeur compta élt actif cédé
2 823.68
PRODUITS EXCEPTIONNELS
77110000
77200000
2 483.80
142.61
PRODUITS S/EXERC ANT
2 483.80
Dédits et pénalités perçus
142.61
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 29
DETAIL BILAN ACTIF
ACTIF
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
Ecart N / N-1
Euros
%
CONCESSIONS, BREVETS ET DROITS SIMILAIRES
20500000 Concessions et droit similaire
28050000 Concessions et droit similaire
26 193
26 193-
1 518
26 193
24 675-
FONDS COMMERCIAL
20600000 Droit au bail
20700000 Fonds commercial
45 430
15 245
30 185
45 430
15 245
30 185
TERRAINS
40 000
40 000
40 000
40 000
95 918
124 230
28 312-
102 129
124 230
22 100-
26
198
44
42
192
36
29
721
816
793
062
751828371-
75
198
44
42
156
27
25
844
816
793
062
840870118-
49 123- 64.77-
109
69
11
79
101
23
7
67
10
45
30
22
7
437
635
429
355
207
831
420
658725405362160129-
140
102
43
79
101
21
7
97
41
29
20
20
5
950
986
892
355
207
597
420
300771536242734925-
31 514- 22.3633 351- 32.3832 464- 73.96-
209
15
95
99
982
035
471
477
280
15
83
67
114
920
095
847
642
337
21110000
CONSTRUCTIONS
21310000
28131000
Terrains nus
Bâtiments
AMORT CONSTRUCTION
INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIELS
21510000 Install complexes spécialisées
21541000
21545000
28150000
28151000
MATERIEL INDUSTRIEL
EQUIPEMENT LABORATOIRE
Amort.Install. matér,outillage
AMORT INST TECHNIQUE
28154500
AMORT EQUIPEMENT
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21810000
21811000
21814000
21815000
Install générales, agencements
INSTALLATION ST EUC.
INSTALLATION MONTFORT
MISE AUX NORMES SITE
21820000
21830000
28181000
Matériel bureau , informatique
AMORT AGENCEMENT
28181100
28181400
28181500
AMORT INSTALL ST EUC
AMORT INSTALL MONTFORT
AMORT INST MISE AUX NORMES
28182000
28183000
AMORT MAT DE TRANSPORT
AMORT MAT DE BUREAU
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27500000
27507000
27507500
Dépôt et cautionnement versés
CAUTIONS CARRIERES
CAUTIONS CARRIERE
27508000
CAUTION CARRIERE LA FITO
TOTAL II
MATIERES PREMIERES, APPROVISIONNEMENTS
31100000 Matières (ou groupe) A
32110000 Matières (ou groupe) C
32210000
32230000
Combustibles
Fournitures d'atelier et usine
EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
33110000
Produits en cours P 1
527 488
686 791
597
572
7
8
8
530
507
5
9
8
709
724
153
960
873
376 000
376 000
AUGEX
758
344
621
003
791
363 500
363 500
1 518- 100.001 518-
6.15-
6 211-
6.08-
6 211- 28.11-
35 912- 22.908 959- 32.144 253- 16.93-
2 234
29
31
15
10
1
1
10.34
642
046
870121426205-
30.46
74.32
53.7350.006.8820.33-
70 9386011 624
31 835
114 337-
25.250.4013.86
47.06
100.00-
159 304- 23.2066 951 12.61
65 380 12.89
1 532 27.26
43- 0.4882
0.93
12 500
12 500
3.44
3.44
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 30
DETAIL BILAN ACTIF
ACTIF
CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
41100000 Clients
41109600 CLIENTS/DEBITS 19.60%
41119600 CLIENTS / ENCT 19.60%
41125000
41199500
41600000
CLIENTS FACTO CIC
CLIENTS GROUPE DEBITS
Clients douteux ou litigieux
41810000
49100000
Clients Factures à établir
Provision dépréciation client
Fournisseurs Achats de biens
Fournisseurs débiteurs
PIECES EN CONSIGNATION
42500000
42820000
44560000
Personnel-Avances et acomptes
Dettes prov. congés à payer
Taxes sur le chiffre d'affaire
44566000
44566100
44580100
44586000
T.V.A. s autre bien et service
TVA ABS 5.5%
TVA A REG APRES RJ
TVA SUR FNP
44711000
46870000
CVAE A PAYER
Produits à recevoir
206 307
54 295
135 677-
26 406
424
8 556
80 043
2 488
23
11 709
5 550
5 000
85 938
DELUBAC
DELUBAC ST EUCHER
DELUBAC BOURJAC
51256000
51256600
51265000
CIC LYONNAISE
CIC BOURJAC EFFET
FACTO CIC
51500000
51880000
51916000
CAISSE DES DEPOTS
INTERETS COURUS A RECEV
RG 10% ESCOMPTE
51950000
51951100
51951200
53100000
RG FACTO CIC
FACTI CIC REA
FACTO CIC REB
Caisse siège social
26
2
2
15
850
912
395
729
000
6 098
23 000
7 585
1 370
1 213 266
658
29
307
148
130
464
310
001
567
052
60 128118 824
280
20 616
400
1 594
83 220
4 122
3 592
Ecart N / N-1
Euros
%
180
1 269
658
29
307
148
76
54
75
843
184
464310001567255
295
549-
14.91
100.00100.00100.00100.0058.63
125.65-
21 374
2805 790
4001 1718 556
3 1772 488
23
4 1228 117
5 550
17.99
100.0028.09
100.0073.44-
255 5804001 18823 484131 1973872 729
15 000
6 2635 43610 88250 63244 8091 370
74.84100.00100.0096.5182.9813.92-
NS
NS
3.82-
100.00225.97
5 000
341 518
400
1 188
24 333
158 110
2 782
6
11
33
50
52
263
534
882
632
395
100.0047.1332.12100.0085.52-
6 573
6 573
390
390
6 183
6 183
TOTAL III
2 600 527
2 568 257
32 270
1.26
TOTAL GENERAL
3 128 014
3 255 048
127 034-
3.90-
CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
48600000 Charges constatées d'avance
1 394 109
1 269 184
140 198
AUTRES CREANCES
40110000
40900000
40960500
DISPONIBILITES
51231000
51231500
51233000
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 31
DETAIL BILAN PASSIF
PASSIF
69 619
69 619
69 619
69 619
Réserve légale
6 962
6 962
6 962
6 962
Autres réserves
84 161
84 161
84 161
84 161
CAPITAL
10130000
Cap. souscrit appelé, versé
RESERVE LEGALE
10610000
AUTRES RESERVES
10680000
REPORT A NOUVEAU
11900000
Report à nouveau (solde débit)
RESULTAT DE L'EXERCICE (Bénéfice ou perte)
TOTAL I
CONCOURS BANCAIRES COURANTS
51231000
51231600
51256200
51256400
DELUBAC
DELUBAC ST EUCHER VIRT R
CIC BOURJAC CH EM
CIC BOURJAC VIR EMIS ARJ
51265000
51810000
51952000
FACTO CIC
INTERETS COURUS
FACTO CIC FACT CEDEES
58200000
VIRT INTERNE FACTO CIC
EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERSES
45510000 C/C MICHELE FIGUIERE
45511000
45511200
C/C FIGUIERE JM
C/C FIGUIERE JULIEN
DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
40100000 Fournisseurs
40105000 FOURN SUR LES DEBITS
40115000
40810000
109 425109 425109 425-
33 765-
51 316
141 601
90
12 214
42100000
42710000
43100000
Personnel Rémunérations dues
SAISIE SUR SALAIRES
Sécurité sociale
43710000
43740000
43820000
43860000
RETRAITE
ASSEDIC
CIBTP
ORGANIC C3S
43861000
43863000
43864000
SMA BTP
CIF FORMATION
TAXE APPRENTISSAGE
43865000
44551000
44571000
44571100
AGEFIPH
T.V.A. à décaisser
T.V.A. collectée
TVA COLL EN ATTENTE
44586100
44587000
44720000
TVA S/ AVOIR NON PARV
TVA S/ FACT ET AVOIR A ETABLIR
TGAP
435 106
2 500
26 492
39
435
2 062
403 579
129 296
5 416
2 500
416
2 500
416
430 447
430 447
125 771
22.25
85 081- 165.80293 50590
2 50014 278394352 062403 579129 296
5 000
2 500
67.46100.0053.90100.00100.00100.00100.00-
NS
2 500
155 281
41 455
224
35 002
10 357
5 969
22 554
1 720
133
212
430
24 030
4 803
208
4 352
8 391
AUGEX
24 344
416
70 276
33 577
21 919
154 023
41 509
168
36 164
12 099
3 220
17 044
4 480
135
1 278
4 917
1 296
17 555
9 598
Ecart N / N-1
Euros
%
109 425109 425-
85 081-
FOURN S/ DECAISSEMENTS
Fournisseurs
DETTES FISCALES ET SOCIALES
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
304
430
70
33
21
675 242.25
447
276- 100.00577- 100.00919- 100.00-
1 25853
561 162
1 741
2 7495 5102 760
1
1 066
4 487
1 296
6 4759 598
4 803208
4 352
8 391-
0.810.13
25.003.32
16.81
46.0524.43160.52
1.12
502.83
NS
26.95100.00-
100.00-
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 32
DETAIL BILAN PASSIF
PASSIF
AUTRES DETTES
46700100
46700200
46700300
FILEC SARL AVANT RJ
GFA DU PAROIR AVANT RJ
SCI MICHELE AVANT RJ
46700400
46700500
46710000
FIGUIERE AVANT RJ
MATERIEL SERVICES AVANT RJ
FOURN AVANT RJ
46710100
46710200
46710300
FOURN CON..
FOURN NON...
FRAIS SALARIES AVANT...
46720000
46730000
46730200
46730300
CIC AVANT RJ
URSSAF AVANT RJ
PRO BTP AVANT RJ
ASSEDIC AVANT RJ
46730400
46730500
46730600
ASSEDIC NON NOTIFIE AVANT RJ
TAXE APPRENTISSAGE AVANT RJ
CIF
46730700
46730800
46730900
46731000
ORGANIC AVANT RJ
PART. 1% LOG
CIBTP AVANT RJ
CIBTP NON NOTIFIE AVANT RJ
46740000
46740100
46740200
TVA IFA AVANT RJ
TVA AVANT RJ NON NOTIFIE
TP AVANT RJ
46740300
46740400
46740500
46740600
TP AVANT RJ NON NOTIFIE
TGAP DOUANES AVANT RJ
TAXE FONCIERE AVANT RJ
PERCEPTION VOLONNE AVANT RJ
46740800
46740900
46741000
PAIRIE DEPART.
PAIRIE DEPART. AVANT RJ
TVA AVANT RJ
46862000
46863000
PERCEPTION VOLONNE
PAIRIE DEPART
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
2 430
153
136
44
191
40
330
97
74
25
139
48
10
4
3
2
6
2
6
41
629
3
34
17
34
3
85
52
13
130
42
21
293
000
360
816
640
307
508
856
226
817
089
949
585
307
345
789
554
600
775
521
357
862
750
513
533
432
255
453
614
326
462
100
592
2 487
153
136
44
191
40
330
97
79
25
146
50
11
4
3
2
12
2
6
68
629
3
34
17
34
3
85
52
13
164
34
4
Ecart N / N-1
Euros
%
158
000
360
816
640
307
508
856
261
817
089
992
663
498
345
789
554
095
775
925
053
862
750
513
533
432
255
453
614
326
462
445
170
56 865-
2.29-
5 035-
6.35-
7 042- 4.792 078- 4.101 191- 10.36-
5 495- 45.43404- 5.8326 696- 39.23-
34 000- 20.677 655 22.22
17 422 417.76
TOTAL IV
3 161 779
3 203 732
41 953-
1.31-
TOTAL GENERAL
3 128 014
3 255 048
127 034-
3.90-
AUGEX
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 33
DETAIL COMPTE DE RESULTAT
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
PRODUCTION VENDUE DE BIENS
70110000 VENTE BETON
70118000 VENTE BETON GUIRAMAND
70119000 VENTE BETON BOURJAC
70119100
70120100
70120200
VENTE CIMENT GUIRAMAND
AGREGATS MANOSQUE
AGREGATS MONTFORT
70120300
70120400
70121000
AGRAGATS ST-EUCH.
AGREGATS REMOLLO.
AGREGATS GUIRAMAND
70125000
70129000
70131000
70135000
AGREGATS
AGREGATS GROUPE
DECHARGE
CONCASSAGE MOBIL.
70139000
DECHARGE GUIRAMAND
PRODUCTION VENDUE DE SERVICES
70425000
70610000
70630000
70831000
TRAITEMENT DE SOL
PRESTATIONS ADMINISTRATIVES
TRANSFERT
LOC MATERIEL AVEC CHAUFF.
70832000
70832100
70833000
LOC MATERIEL SANS CHAUFF.
LOC MATERIEL SS CH.
LOC POMPE A BETON
70834000
70839000
70839500
70850000
LOC TERRES MANOSQUE
LOC MATERIEL GROUPE
REFACT APPROV GROUPE
TRANSPORT BETON
70851000
70853000
70859000
TRANSPORT AGREGATS
TRANSPORT DIVERS
TRANSPORT GUIRAMAND
70859100
70859500
70880000
TRANSPORT BETON G
CARBURANT TRANSPORT G
RETROCESSION D AP
70882000
70883000
REFACTURATION INTERNE
TGAP REFACTUREE
CHIFFRE D'AFFAIRES NET
PRODUCTION STOCKEE
71331000 Variation Produits en cours
71335000
652
589
539
645
713
707
171
914
564
974
916
861
051
989
021
3 674 554
1 731 648
510 236
755 188
23 900
1 320
4 900
51 415
225
150
94 184
179 390
102 992
500
66 682
2 400
79000000
79100000
REMB DIVERS
Transf charges d'exploitation
AUTRES PRODUITS
75800000
75810000
Prodt divers gestion courante
FRAIS FACTURATION
TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION
5 211
258 792
938 526
57 429
257
14
261
150
630
006
292
020
46 850
1 405
53 417
505
2 474
34 199
305 061
98 707
77 8429 700
14 236
1 110 902- 30.23791 058- 45.685 539
567- 10.87110 079- 42.54683 819- 72.86236 171
67 484 117.51
15 564
70 974
8 916
122 769- 47.6571 045 507.24
5 303- 2.03127 001 84.66
244
23
1
4
4
1
40
2
34
125
4
78
56
2
14
260
242 576
5 819
3 073 888
4 429 742
242
5
952900320
900
565
180150
767
505474199671284
342
982
400
236260
576819
32.44100.00-
9.74
83.9976.32
100.00100.00100.0041.204.34
100.64
587.44
100.00100.00-
1 355 853- 30.61-
12 500
12 500
73 075169 500
242 575-
85 575 117.11
157 000- 92.63242 575 100.00
15 304
15 211
93
60 266
41 997
44 962- 74.6126 786- 63.7893
18 269- 100.00-
Variation Travaux en cours
REPRISES SUR DEPRECIATIONS, PROV. (ET AMORT.), TRANSF.DE CHARGES
78174000 Repr prov Créances
2 563
940
5
4
148
254
236
124
15
70
8
134
85
255
277
Ecart N / N-1
Euros
%
18 269
9 126
6 972
2 154
5 283
5 283
3 110 819
4 422 216
AUGEX
3 844
1 689
2 154
72.76
31.98
1 311 397- 29.65-
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 34
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
ACHATS DE MATIERES PREMIERES ET AUTRES APPROVISIONNEMENTS
60110000 ACHATS CIMENT
60110200 ACHATS BETON INTERNE
60120000 ACHATS EXPLOSIFS
60130000
60212000
60212200
ACHAT MAT PREMIERES CH
PNEUS
HUILES
60212500
60212700
60221000
FILTRES
ADJUVANTS
FOURN GAZ
60222000
60223000
60224000
60800000
Produits d'entretien
Fourniture d'atelier et usine
Fournitures de magasin
Frais accessoires aux achats
60810000
FRAIS DE PORT SUR ACHAT
VARIATION DE STOCK (MATIERES PREMIERES ET AUTRES APPROVISIONNEM.)
60310000
60321000
60323000
Variation stocks matières
VARIATION STOCK CARBURANT
VAR STOCK FOURN ATELIER
AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
60400000 Achats d'études et prestation
60411000 SOUS TRAITANCE CH
60412000
60413000
60419000
60610000
SOUS TRAITANCE CA
SOUS TRAITANCE TR
SOUS TRAITANCE GUIRAMAND
EDF
60611000
60614000
60614100
FOURN NON STOCKABLE : E
GASOIL
GASOIL GUIRAMAND
60615000
60615100
60616000
FIOUL
FIOUL GUIRAMAND
CARBURANT SANS PLOMB
60617000
60630000
60640000
60670000
ESSENCE
Fournit entretien petit équipt
Fournitures administratives
VETEMENTS DE TRAVAIL
60680000
60681000
60689000
FOURN DE CH..
FOURN CHANTIER RE....
REFACTURATION INTERNE GUIRAMAN
61323000
61324000
61330000
61331000
LOCATION TERRAIN
LOCATION CARRIERES
DROIT DE FORETAGE
DROIT DE PASSAGE
61350000
61351000
61355000
LOCATIONS LT DIVERS
LOCATION MAT INTERNE
LOCATION CT DIVERS
61358900
61550000
61551000
61555000
LOCATION PETITS MAT
E.R PIECES PARC
FLEXIBLES
E.R MO EXTERNE PARC
61560000
61561000
61563000
Maintenance
MAINTENANCE CTR BUREAU
MAINTENANCE CTR
703
586
21
27
282
085
924
015
1 685
17 759
600
32 681
117
3 568
8 525
500
286
2 537
66
75
10
2
951040829
740-
1 165 979
2 887
156
38 011
6 458
22 580
53 173
89
17
87
11
606
572
437
607
3 373
757
824
166
1 088
165
9 426
1 000
16 552
42 305
22 615
1 325
371 124
550
276
99 643
192
17 409
6 362
1 842
AUGEX
1 285 952
1 088 168
23
12
47
16
4
64
616
186
768
346
215
377
435
2 036
22 147
763
3 895
39
35
14
10
677732243297
1 695 226
3 520
100
67 301
27 138
1 988
501 360
200 775
43
138
3 422
1 560
771
343
240
15
2
41
18
5
161
000
700
000
925
266
222
994
488149 768
962
35 980
3 515
585
3 151
Ecart N / N-1
Euros
%
582
502
21
3
12
46
1
3
31
670083924
399
186083413
6146963181 532
13 622500
4771 359-
45.3146.1414.39
100.0096.478.64
85.7649.2473.0375.23
61.51-
27
39
25
13
273308072
037-
68.74110.01176.03
126.61-
529 24763356
29 2906 458
22 580
26 035
1 988411 75317 572
113 33711 607
433 234
2 665736605746
165
230 57414 70014 552
380
4 350
3 897209 131
550
764
50 12577018 5702 847
5851 310-
31.2217.9955.77
43.52-
62.5034.88-
95.93
100.0082.1356.45100.00NS
77.8747.1678.46217.75
96.0793.63727.60
0.91
23.81
74.63129.10
156.52
33.4780.0451.6180.98
100.0041.56-
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 35
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
61580000
61611000
61612000
61620000
CONTROLE TECHNIQUE
ASSURANCE BRIS DE GLACE
ASS FLOTTE
ASSURANCE RC DEC
61830000
62260000
62261000
Documentation technique
Honoraires
HONO EXPERT COMPTABLE
62262000
62263000
62264000
HONO CAC
HONO AVOCAT
HONORAIRES HUISSIERS
62270000
62310000
62410000
62510000
Frais d'actes et contentieux
Annonces et insertions
Transports sur achats
FRAIS AUTOROUTE
62511000
62512000
62570000
FRAIS DEPLACEMENT
FRAIS DEPLACEMENTS DIREC
Réceptions
62610000
62620000
62630000
62640000
FRAIS POSTAUX
FRAIS TELEPHONE
TELEPHONE PORTABLE
FORFAIT INTERNET H
62780000
62782000
62783500
Aut frais et comm prestat serv
FRAIS BANCAIRE CL
FRAIS BANCAIRES DEL.
62788000
62810000
FRAIS FACTORING
Concours divers (cotisations.)
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
63330000
63340000
63350000
Format Professionnelle continu
Effort de construction
Verst libératoire dt exo T.App
63380000
63511000
63512000
Autres
TAXE PROFESSIONNELLE
Taxes foncières
63513000
63514000
63515000
63580000
Autres impôts locaux
Taxe sur véhicule de société
IFA
Autres droits
63710000
Contribut sociale solidarité
SALAIRES ET TRAITEMENTS
64110000
64120000
64130000
64140000
Salaires, appointements
Congés payés
Primes et gratifications
Indemnités et avantages divers
64144000
64149000
IND GRANDS DEPLACEMENTS
IND NON SOUMISES
CHARGES SOCIALES
64510000
64531000
64540000
64581000
64583000
64750000
Cotisations à l'URSSAF
PRO BTP
Cotisations aux ASSEDIC
COTISATIONS AF GERANT NS
CIF FORMATION
Médecine du travail, pharmacie
1
2
2
11
704
892
914
752
24
18
10
61
380
219
000
400
2 751
51 837
13 027
2 194
11
7 994
1 564
3 350
1 891
17 404
4 216
98
8
3
4
1
21
3
43
630
520
014
917
296
821
295
023
486
7 958
4 300
831 190
631 542
100 413
36 580
62 655
224
146
47
26
672
324
921
592
1 190
2 646
AUGEX
Ecart N / N-1
Euros
%
833
2 891
20 930
599
32 788
12 950
4 00033 291
4 557
4 152
1 896
328
18 008
8 994
7 967
185
178
1 615
1 848
156
8 339
407
2 754
41 503
5 020
141
8
2
4
784
816
775
219
57 364
3 255
43 024
53
7 050
8 014
7 215
945 342
666 666
144 732
150
152
57 513
76 129
235
144
53
28
3
2
2
460
290
770
615
357
766
562
2
9
8
5
14
28
4
1
1
33
4
7
2
1
6
1
4
24
871
0
914
178599408269
000
109
557400896328829
033
967185016
605146
408
989407863099804-
43 155296238
698
1 296
35 54340
1433
7 050562 914-
104.58
0.00
43.85100.0025.6440.68
350.00
84.44
100.0033.73100.00100.00187.86
44.84
100.00100.00NS
99.33332.54
902.78
59.83100.0031.3358.0716.0130.443.368.58
16.54
61.961.23
0.00821.60
100.000.7040.39-
114 152- 12.0835 124- 5.2744 319- 30.62150- 100.00152- 100.0020 933- 36.4013 474- 17.7010
2
5
2
3
1
788- 4.58034
1.41
850- 10.88023- 7.07357- 100.00576- 56.9984
3.27
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 36
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
64800000
Autres charges de personnel
Ecart N / N-1
Euros
%
100
100- 100.0027 917- 24.1327 917- 24.13-
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS
68112000 Dot. amort. Immob corporelles
87 776
87 776
115 693
115 693
DOTATIONS AUX DEPRECIATIONS SUR ACTIF CIRCULANT
68174000 Dotat prov Créances
90 760
90 760
45 729
45 729
AUTRES CHARGES
65400000
Perte s/ créance irrécouvrable
65800000
Chge diverse gestion courante
44 716
43 737
979
44 383
41 997
2 385
334
0.75
1 740
4.14
1 406- 58.95-
3 180 055
4 469 891
1 289 836- 28.86-
TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION
45 032
45 032
98.48
98.48
RESULTAT D'EXPLOITATION
69 237-
47 675-
21 561- 45.23-
AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES
5 8815 881-
7 199
7 199
13 079- 181.7013 079- 181.70-
5 881-
7 199
13 079- 181.70-
6 850
1 947
4 839
52 034
7 719
607
42 573
286
850
1-
45 184- 86.841 947
2 880- 37.30607- 100.0042 573- 100.00223- 77.94850- 100.002 153.91
6 850
52 034
45 184- 86.84-
RESULTAT FINANCIER
12 731-
44 836-
32 105
71.61
RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS
81 968-
92 511-
10 543
11.40
76800000
Autres produits financiers
TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS
INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES
66110000 Intérêts des emprunts dettes
66150000 Intérêts des comptes courants
66154000
66160000
66160100
66180000
INT DES C/COURANTS BANCAIRES
Intér banc, et opérat.financem
AGIOS ESCOMPTE
Intérêts des autres dettes
66500000
Escomptes accordés
TOTAL DES CHARGES FINANCIERES
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
77100900 PDTS EXCEPTIONNELS AVANT RJ
77110000
77200000
Dédits et pénalités perçus
PRODUITS S/EXERC ANT
TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION
67100900 CHARGES EXCEPT AVANT RJ
67120000
67130000
67170000
Pénalité, amende fisc.pénalité
Dons, libéralités
Rappel d'impôts
67180000
67200000
Autres charges exceptionnelle
CHARGES S/ EXERCICES ANTERIEUR
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS EN CAPITAL
67500000
Valeur compta élt actif cédé
63
1
2 626
100 860
94 657
98
94
2
6
234- 97.40657- 100.00484
060- 97.70-
2 484
143
6 203
2 626
100 860
98 234- 97.40-
2 916
117 774
94 348
676
150
114 858- 97.5294 348- 100.00467 69.11
150- 100.0093
1 493
22 413- 99.17-
1 143
93
1 493
187
2 824
2 824
AUGEX
22 600
2 824
2 824
SARL BOURJAC
04100 MANOSQUE
Page : 37
Exercice N
Exercice N-1
31/12/2010 12 31/12/2009 12
TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES
5 740
RESULTAT EXCEPTIONNEL
3 113-
117 774
16 914-
Ecart N / N-1
Euros
%
112 034- 95.1313 801
81.59
TOTAL DES PRODUITS
3 107 564
4 530 274
1 422 710- 31.40-
TOTAL DES CHARGES
3 192 645
4 639 699
1 447 054- 31.19-
BENEFICE OU PERTE (Produits - Charges)
85 081-
AUGEX
109 425-
24 344
22.25
Annexe n° 6
Organigramme et liste du matériel
Liste du Matériel : MATERIELS SERVICES en Totalité
N° Chrono N° Parc
Désignation
Immatriculati
on
Numero de Serie
ARROSEUSES - 12000L
159
196
ARROSEUSES ARMOR TONNE 12000L
ARROSEUSES - 13000L
TC 129607L
TC189607
001
002
003
004
084
093
303
304
ARROSEUSES GOURIAN TONNE 13000L
ARROSEUSES TONALIS TONNE 13500L
ARROSEUSES - 15000L
13 000L
13 500L
TC12S9722L
TC12S9723L
001
002
003
150
154
155
ARROSEUSES ARMOR TONNE 15 000L
ARROSEUSES - 16000L
TC159607
TC189606
TC159609
ARROSEUSES TONALIS TONNE 16700L
CHARGEURS - 200 L
16 700L
TC189704L
CHARGEURS FIAT KOBELCO SL 65
CHARGEURS - 5 000 L
454126
CHARGEURS CATERPILLAR CTS
CHARGEURS - 500 L
05A9752
CHARIOT ELEVATEUR JCB
COMPACTEURS - COMPACTEUR
789228
001
001
001
094
264
225
307
179
Px Achat
Date Mise
en service
Valeur
Actuelle
02/12/2001
02/12/2001
15
15
31/05/1996
01/04/1996
5 000
5 000
01/01/1989
31/05/1995
02/12/2001
02/12/2001
15
15
4 382
3 892
01/01/1989
01/05/1995
17/09/1997
17/09/1997
5 000
5 000
5 000
5 000
29/08/1996
13/09/1996
13/09/1996
15
15
15
01/04/1996
07/05/1996
15/05/1996
5 000
5 000
5 000
31/05/1995
02/12/2001
15
15
01/05/1995
24/10/1997
5 000
5 000
11/08/2005
3 000
14/10/2002
10 000
31/03/1998
40 744
23/09/1997
10 000
31/12/2008
15 050
01/03/2008
1 000
Nombre : 4
Nombre : 3
Nombre : 2
Nombre : 1
Nombre : 1
Nombre : 1
Nombre : 3
001
002
003
279
383
505
COMPACTEUR BOMAG
COMPACTEUR BOMAG BW217 D2
COMPACTEUR BOMAG 130 AD
COMPACTEURS - PLAQUE VIBRANTE
74851
31/12/2007
101500010229
31/12/2008
101650000189
01/07/2004
Nombre : 4
742
4 132
2 000
01/01/1974
01/01/1993
01/07/2004
15 000
10 000
5 000
001
002
003
004
270
347
397
565
COMPACTEUR CASE VIBROMAX W70
COMPACTEUR DYNAPAC LG500 PLAQUE VIBRANTE TYPE 073240509944
DAMEUSE BELL GROUPE
COMPACTEUR DYNAPAC LG500
COMPRESSEURS - DIVERS
840863254
10/03/2005
35003931
31/12/2008
161068014003
31/12/2008
35003084
31/12/2008
Nombre : 1
3 000
1 880
677
1 688
01/01/1987
01/12/2005
31/12/2008
13/06/2005
1 000
1 000
1 000
1 000
001
557
COMPRESSEUR CREYSSENSAC
COMPRESSEURS - INGERSOL
OPR 3000 B
31/12/2008
2 200
29/04/2005
1 000
COMPRESSEUR INGERSOLL
CONCASSEURS - CONCASSEUR FIXE
7 JB 04388
31/12/2007
457
31/12/2007
1 000
31/12/2007
31/12/2007
31/12/2007
2
12 363
787
31/12/2007 1 000
31/12/2007 200 000
31/12/2007 100 000
001
001
002
003
399
238
435
472
Nombre : 1
Nombre : 3
GROUPE DE CONCASSAGE
CONCASSEUR FIXE MONTFORT
CONCASSEUR FIXE ST EUCHER
CONCASSEURS - CONCASSEUR MOBILE
162
Nombre : 2
001
002
547
600
CONCASSEUR GROUPE MOBILE CONCAS SECOND
CONCASSEUR KLEEMAN REINER MR
CONCASSEURS - CRIBLEUSE FIXE
BERGEAUD 1340
09/12/2004
330582
31/12/2008
Nombre : 1
56 081
09/12/2004 1 000
01/01/1993 100 000
001
004
CRIBLEUSE TS 303
CONCASSEURS - CRIBLEUSE MOBILE
52640002
31/12/2008
42 328
31/12/2008
1 000
CRIBLEUSE POWERSCREEN TITAN 1800
CONCASSEURS - FORATION + CENTRAL
1200235
09/02/2007
19 673
01/01/2002
50 000
FOREUSE MONTABERT 215 GSX
DUMPERS - A25
90908
02/09/2004
4 118
01/01/1995
40 000
30/09/2005
12/02/2003
19/02/1998
22/10/2002
05/08/2005
6 100
20 470
50 857
18 628
13 505
01/01/1996
01/01/2000
19/02/1998
01/01/1997
01/01/1993
35 000
35 000
35 000
35 000
35 000
14/06/2001
10 264
14/06/2001
30 000
06/04/1994
30/09/2005
31/08/2005
26/01/1996
31/12/2007
31/12/2008
31/12/2007
31/08/2005
25 250
55 800
8 384
2 500
13 576
13 770
25 300
9 940
01/01/1990
01/01/1996
01/06/1996
01/01/1992
01/01/2005
01/01/1996
01/01/1995
01/01/1996
40 000
40 000
40 000
40 000
40 000
40 000
40 000
40 000
20/11/1992
0
20/11/1992
100
31/12/2007
4 525
31/12/2007
5 000
01/01/1999
31/12/2007
110
01/01/1997
31/12/2007
50 000
31/12/2007
Nombre : 15
204
11/09/2003
500
1 749
76
76
573
76
76
863
76
412
412
6 577
8 875
1 699
2 000
3 002
31/12/2007
02/12/2001
02/12/2001
31/12/2007
30/06/1997
10/03/1998
14/02/2005
01/04/1998
31/07/2002
31/07/2002
26/11/2004
26/11/2004
12/03/2002
16/04/2007
01/01/2006
10 000
10 000
10 000
5 000
3 000
15 000
10 000
15 000
15 000
15 000
40 000
40 000
5 000
2 500
5 000
001
001
182
523
Nombre : 1
Nombre : 1
Nombre : 5
001
002
003
004
005
101
282
336
371
575
DUMPERS VOLVO A25C
DUMPERS VOLVO A25C 6x6
DUMPERS VOLVO A25C 6x6
DUMPERS VOLVO A25
DUMPERS VOLVO A25B
DUMPERS - A30
10613
12897
8384
10254
7659
001
067
DUMPERS VOLVO A30
1007
Nombre : 1
DUMPERS - A35
Nombre : 8
001
002
003
004
005
006
007
008
023
110
122
176
201
234
235
236
DUMPERS VOLVO A35 6X6
DUMPERS VOLVO A35C
DUMPERS VOLVO A35C
DUMPER VOLVO
DUMPER VOLVO A35 6X6
DUMPER VOLVO
EQUIPEMENTS - BALAYEUSE
1233
4168
CV4278
1802
V3335
4107
3375
3383
001
108
RABAUD 2 M
2M
Nombre : 1
EQUIPEMENTS - BÉTON
001
001
002
522
226
527
Nombre : 1
POMPE A BETON PUTZMEISTER
EQUIPEMENTS - BROYEUR
BRF 1409
Nombre : 2
BROYEUR NICOLAS DH110
MALAXEUR RABAUD
EQUIPEMENTS - GODET
001
417
GODET CRIBLEUR BVR
EQUIPEMENTS - MARTEAUX
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
219
227
228
233
335
344
346
350
365
367
544
545
582
622
631
MARTEAU Hydraulique EUSITI
MARTEAU MONTABER BRV 32
MARTEAU MONTABER BRV 32
MARTEAU Hydraulique EUSITI
MARTEAU BRH BRISE ROCHE
MARTEAU KRUPP HM1500
MARTEAU Hydraulique EUSITI Silencieux
MARTEAU KRUPP HM1500
MARTEAU KRUPP HYDRAULIQUE HM1500
MARTEAU hydraulique KRUPP HM1500
MARTEAU KRUPP HM 4200 DU
MARTEAU KRUPP HB 4200 DU
MARTEAU EUSITI
BRISE ROCHE HYDRAULIQUE 100KG
MARTEAU Hydraulique KOROTA
Leaseur
Nombre : 2
001
002
001
002
Date
d'achat
GM550
Nombre : 1
4781MT04
GK1350
37186
43713
11379
45340097
1151
GK960
1211
2022
2024
350-0HB4200 1568
347-0HB4200 1569
VLUR4X20009066938
3811248 011633 T8
KS0101898
31/12/2007
02/12/2001
02/12/2001
31/12/2007
30/06/1997
01/04/1998
31/12/2007
01/04/1998
05/02/2003
31/12/2008
26/11/2004
26/11/2004
09/09/2005
16/04/2007
31/12/2007
Edition du 29/07/2010 à 11:14
Page 1 sur 4
Z:\MATERIEL\LISTE PARC\Liste parc Contrôle Technique et Mines.xlsm Feuille Liste Impression
N° Chrono N° Parc
Désignation
Immatriculati
on
Date
d'achat
Px Achat
Date Mise
en service
Valeur
Actuelle
31/12/2008
5 258
31/12/2008
1 000
31/12/2007
31/12/2007
29/08/1997
31/07/2008
31/12/2008
2 097
1 220
152
16 500
1 426
31/12/2007
31/12/2007
01/01/1997
31/07/2008
01/01/2003
10 000
5 000
10 000
10 000
10 000
04/01/2008
8 150
04/01/2008
6 000
31/12/2008
7 280
28/07/2006
500
8157 MA 04 VLDP35R35FP350678
19/11/1996
Nombre : 4
168
03/12/1996
1 000
02/12/2001
13/03/1998
20/08/1998
31/07/2007
15
63
152
17 531
02/12/2001
14/03/1998
20/08/1998
26/11/1998
1 000
1 500
10 000
10 000
Numero de Serie
EQUIPEMENTS - PELLE
001
448
Nombre : 1
DEBROUSAILLEUSE BROYEUR TYPE RO 1008
EQUIPEMENTS - PINCE
D180H
Nombre : 5
001
002
003
004
005
220
222
298
316
422
PINCE Béton EUSITI
PINCE BOFORS
EQUIPEMENT MONTABER PINCE BETON
PINCE PMG15S EUSITI GRAPPIN DE TRI
PINCE BLOCS VTM
FERMES - CHARRUE
PD115
25756
4137
P0903
3059704
001
646
CHARRUE GREGOIR.BESSON. RY7
FERMES - GROUPE DE POMPAGE
710611
POMPE ROVATTI 75 KW
FERMES - REMORQUE
75 kw
001
599
Nombre : 1
Nombre : 1
Nombre : 1
001
134
REMORQUES COPRODIS PORTE VL
FERMES - TRAITEMENT AU SOL
001
002
003
004
114
345
446
470
SOUSSOLEUSE - FERME
GOURDIN CHISEL 6 ml FERME
FERME RBERWERK HERSE HKE400
FERME HERSE RABEWERK
OUTILLAGE - ELÈVATEUR
001
002
003
004
008
048
267
461
CHARIOT ELEVATEUR MANITOU M430CP
DIVERS MANITOU 4 RM25 G
CHARIOT élévateur MANITOU
DIVERS MANITOU MB50K
OUTILLAGE - GROUPE
84189
47435
4MB25G
34510
31/12/2007
31/12/1989
31/12/2007
31/12/2003
457
30
1 129
2 150
01/01/1989
01/07/1980
31/12/2007
31/12/2003
500
500
500
10 000
6 379
566
744
305
43 000
31/12/2008
11/04/1997
31/12/2007
15/12/2003
24/04/2009
500
1 000
1 500
1 000
80 000
13/07/2004
31/12/2008
720
13/07/2004
31/12/2008
500
31/12/2007
31/12/2007
31/12/2008
158
101
2 200
31/12/2007
31/12/2007
31/12/2008
500
500
1 000
31/12/2008
541
05/02/2007
200
393231
Nombre : 4
Nombre : 5
001
002
003
004
005
239
273
385
459
663
GROUPE ELECTROGENE
GROUPE GENELEC STB 2413448 TYPE 7LD665/39380
ATELIER DIVERS CATERPILLAR GROUPE ST EUCHER
GROUPE ELECTROGENE POYAU
TRANSFORMATEUR MANOSQUE 1250 KW
OUTILLAGE - MATÉRIELS
31/12/2008
13448
31/12/2008
62B128
31/12/2007
SERNE 6 SCPZIR 64715
31/12/2007
12502318
24/04/2009
Nombre : 2
001
002
507
639
ATELIER SILO SILO SABLE SABLAGE
SCIE A SOL moteur essence norton nserie: F06508
OUTILLAGE - POMPE
10 000L
001
002
003
410
411
550
DISTRIBUTEUR CARBURANT VOLUREP GO
DISTRIBUTEUR CARBURANT VOLUREP FOD
"ATELIER VOLUREP DISTRIBUTEUR GASOIL
OUTILLAGE - TRONÇONNEUSE
001
658
TRONCONNEUSE STIHL
PELLES - MINI PELLE
390.50
Nombre : 3
Nombre : 1
Nombre : 9
001
002
003
004
005
006
007
008
009
146
232
421
495
524
538
566
620
623
PELLE JOB EB506
PELLE COMET EX60
PELLE VOLVO EB200XT
MINI PELLE VOLVO EB 25.4
PELLE VOLVO EC70
PELLE VOLVO EC70
PELLE VOLVO EC 25.4
PELLE JOB VOLVO EC 25
PELLE JOB VOLVO EC20
PELLES - PELLE
24715619
10720681
12758
25026076
23315764
23315744
28112237
28113761
27261237
07/09/2001
01/12/2001
22/10/2003
31/12/2007
01/03/2005
06/09/2005
24/06/2005
10/11/2007
10/10/2007
Nombre : 10
16 000
6 098
4 238
8 685
23 323
20 246
4 250
6 000
6 000
01/06/1995
01/12/2001
01/01/1999
01/01/1998
02/11/2003
01/01/2001
01/01/2000
10/11/2007
10/10/2007
10 000
5 000
5 000
5 000
5 000
5 000
5 000
5 000
5 000
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
016
143
151
173
363
464
469
474
475
533
PELLE FH - EX 455
PELLE FIAT-HITACHI FH450 BEH
PELLE FIAT-HITACHI FH 300 LC
PELLE FIAT-HITACHI FH450
PELLE HITACHI EX550
PELLE FIAT-HITACHI FH 450
PELLE FIAT-HITACHI FH 300 L
PELLE HITACHI EX165
PELLES - PELLE À PNEUS
455 BE 0062
08/07/2008
453E0169
18/02/1999
30L0215A
29/05/2002
453E0110
28/04/2006
17P007331
31/12/2007
453H0124
29/10/1998
30T00373C
01/12/1998
273HO552
23/04/2003
273HO554
12/01/1999
155TL0062
30/09/2005
Nombre : 1
20 000
84 900
1 166
7 500
4 032
1 894
6 565
15 225
4 000
25 053
01/01/2000
18/02/1999
30/06/1994
01/01/1997
01/01/2000
29/10/1998
01/01/1994
01/01/1998
01/01/1998
01/01/1999
60 000
40 000
20 000
50 000
60 000
50 000
15 000
15 000
15 000
15 000
001
231
PELLE MECALAC 11 CX
PELLES - TRACTO PELLE
6094
31/12/2007
632
31/12/2007
5 000
031041175
349931
28/04/2006
31/12/2007
34 500
325
01/01/2003
01/01/1996
15 000
15 000
Nombre : 2
001
002
157
230
PELLE NEW HOLLAND TRACTO LB110
PELLE TRACTO JCB 4CX
REMORQUES - BENNE ENROCHEMENT
001
002
003
004
005
046
387
388
389
443
REMORQUE MARREL
REMORQUE MARREL BENNE
REMORQUE CODER BENNE ENROCHEMENT
REMORQUES - BENNE ALUMINIUM
9375 MY 04
5835 LW 04
2087 LN 04
894 JC 04
263 HK 04
1522
31/12/2007
VH35332T1RJG00153
31/12/2007
VH3S332T1KJB00072
31/12/2007
320009240
31/12/2007
11240
31/12/2008
Nombre : 8
1 296
1 524
331
152
13 762
24/04/1981
04/03/1994
14/02/1989
30/09/1982
04/03/1977
7 000
7 000
7 000
7 000
7 000
001
002
003
004
005
006
007
008
028
334
392
513
562
563
564
659
REMORQUES SERMIT BENNE SREM
REMORQUES SERMIT SREM
REMORQUE BENNE AGREGAT
REMORQUES TRAILOR BENNE 32 T
REMORQUES BENALU BENNE
REMORQUES FRUEHAUF BENNE SREM
REMORQUES BENALU BENNE
SREM BENALU
REMORQUES - BENNE AMPIROLE
8546 MJ 04
6404 LQ 04
8335 LP 04
3352 MQ 04
720 MS04
9722 MR 04
9724 MR 04
AE-925- QE
000ORIGIN0468913A
16/05/2001
VF9S2ERCJMEB01528
09/09/2002
VFKXXD33CL1NL0120
31/12/2007
FE3365
26/07/2004
VFKXXT34CL1NL1151
30/06/2005
VFKXXT34CL1NL0068
15/06/2005
VFKXXT34CL1NL1009
15/06/2005
VFKDF33C1X2NL0305
08/09/2008
Nombre : 3
1 524
19 806
2 481
5 558
8 600
8 800
15 516
5 000
27/10/1989
02/10/1990
27/03/1990
05/05/1977
11/09/1990
14/05/1990
04/07/1990
29/03/1999
10 000
10 000
10 000
10 000
10 000
10 000
10 000
10 000
001
002
003
240
356
602
ARROSEUSES AMPIROL
DIVERS AMPIROL BENNE
EQUIPEMENT AMPIROL BTE BENNE
REMORQUES - BENNE FER
08/02/2005
01/04/2003
31/12/2008
4 940
08/02/2005
01/04/2003
04/08/2006
1 000
1 000
1 000
15/01/2005
15/01/2003
27/08/2002
18/10/2002
31/12/2007
24/04/2003
4 000
600
1 525
915
15
1 906
15/07/1985
12/03/1980
11/07/1980
03/03/1983
06/10/1967
01/03/1979
7 000
7 000
7 000
7 000
7 000
7 000
001
002
003
004
005
006
197
281
353
354
391
418
REMORQUES FRUEHAUF SREM
REMORQUES MAREL BENNE SREM
REMORQUES FRUEHAUF BENNE
REMORQUES TRAILOR BENNE
REMORQUE FRUEHAUF BENNE AGREGAT
REMORQUES TRAILOR SREM
Leaseur
Nombre : 5
1786
Nombre : 7
2673 MR 04
9182LW04
3730 ML 04
6038 ML 04
199 CH 04
6715 MQ 04
VFKXXD32CF1NL1556
1135
C3C15672
VFN00S32ED0FF4568
1984
FE6389
Edition du 29/07/2010 à 11:14
Page 2 sur 4
N° Chrono N° Parc
Désignation
Immatriculati
Date
Date Mise
Valeur
Numero de Serie
Px Achat
on
d'achat
en service Actuelle
7194 MJ 04 VHRS3302GK1C00354
31/12/2008 11 012 20/03/1989 7 000
Nombre : 3
007
638
REMORQUE SEMI BENNE ROBUSTE KA
REMORQUES - CITERNE CIMENT
001
002
003
205
394
445
REMORQUES FILLIAT CITERNE
REMORQUE SPITZER
REMORQUES CIMAP SREM
REMORQUES - PLATEAU
8730 MC 04
80 GY 04
483 MP 04
GE32080B
19347184
453
001
104
REMORQUES TITAN SEMI
REMORQUES - PORTE ENGIN
5795 LK 04
6317
09/08/1996
31/12/2007
13/11/2003
168
15
4 399
26/01/1973
28/12/1971
20/04/1983
7 000
7 000
7 000
29/11/1995
46
08/06/1972
5 000
Nombre : 1
Nombre : 5
001
002
003
004
005
066
095
160
330
331
REMORQUES NICOLAS PORTE ENGIN
REMORQUES ACTM 75 TONNES
REMORQUES ACTM 5 ESSIEUX
REMORQUE Porte engins LOUAULT
REMORQUE PORTE ENGINS
REMORQUES - VL
6668LY04
1640LY04
864 MA 04
7882 MC 04
7883 MC 04
0607589
30/06/1995
VF9S75315HA054002
21/03/1995
000ORIGIN1138526A
13/09/1996
VF9SR3CB57W160034
31/12/2007
VF9SR3CB57W160035
31/12/2007
Nombre : 1
152
152
1 677
5 729
2 345
28/04/1975
22/06/1982
20/12/1985
17/04/1998
23/03/1998
10 000
10 000
10 000
10 000
10 000
001
546
REMORQUE VL PORTE ENGIN COURANTE
TOPOGRAPHIE - EQUIPEMENT
9379 MY 04
VJUPR15000L005856
31/12/2007
Nombre : 1
252
08/03/1990
252
001
655
TACHOMETRE Electronique
TOPOGRAPHIE - LASER
61281
31/12/2008
1 151
31/12/2008
1 151
NIVEAU LASER
LASER Double pente
LASER MONOPENTE
TOPOGRAPHIE - STATION
10851
10549
8420
31/12/2007
31/12/2008
31/12/2008
182
1 009
990
28/02/2004
31/12/2008
31/12/2008
1 000
1 009
990
STATION DE GEOMETRE
TRACTEURS - FIAT
694367
31/12/2007
7 189
31/12/2007
5 000
30/06/1996
30/06/1996
09/08/1995
30/09/1995
04/06/1996
31/10/1996
13/12/2001
168
168
335
335
335
335
335
24/12/1982
29/12/1989
29/11/1984
16/03/1981
11/12/1986
27/09/1985
23/01/1984
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
3 000
04/12/1996
02/04/1997
4 800
4 800
30/01/1997
30/04/1997
20 000
15 000
05/10/1993
02/12/2001
08/01/1997
31/07/1997
27/11/1998
01/01/1999
01/01/1999
1 829
152
1 829
152
152
-
01/01/1983
01/01/1995
01/01/1992
31/07/1997
27/11/1998
01/01/1998
01/01/1999
20 000
20 000
20 000
3 000
3 000
1 000
1 000
001
002
003
001
001
002
003
004
005
006
007
001
002
035
653
654
361
041
057
058
132
161
162
189
217
259
Leaseur
Nombre : 3
Nombre : 1
Nombre : 7
TRACTEURS FIAT 1580
TRACTEURS FIAT 180-90DT
TRACTEURS FIAT 1180 HDT
TRACTEURS FIAT 1580
TRACTEURS - FORD
457 JG 04
4403 LY 04
61 LZ 04
2699 LZ 04
1057LK04
1235 MA 04
8601LZ04
742721
265949
256750
722636
258728
262299
743242
TRACTEURS FIAT G190
TRACTEURS NH FORD 8770
TRAITEMENT DE SOL - TRAITEMENT AU SOL
54 MB 04
D409454
3639 MB 04 D411608
Nombre : 2
Nombre : 7
001
002
003
004
005
006
007
142
211
224
294
471
479
481
TRAITEMENT SOL VOLVO BM861
TRAITEMENT SOL PANIEN EPANDEUR
TRAITEMENT SOL VOLVO A25 6X6 + PANIEN
TRAITEMENT SOL ACOR COVER CROP
TRAITEMENT SOL ROCK EPANDEUR
TRAITEMENT SOL JONQUET CHARRUE
TRAITEMENT SOL COVER CROP
VL - 3T5
001
002
003
040
504
570
FOURGON MERCEDES BENNE
FOURGON 310 D
FOURGON MERCEDES 411 CDI
VL - 4 X 4
2701MW04 WDB9036611R533307
21/12/2006
7507MQ04 WDB9034121P844470
29/05/2004
7885 KW 05 WDB9046121R347100
31/12/2008
Nombre : 1
4 498
13 987
139
24/10/2003
17/11/1998
23/04/2002
3 000
1 000
5 000
001
291
VOITURE TOYOTA LAND CRUISER
VL - FOURGON
3543 MM 04 JTEAZ29JX00003257
17/01/2007
Nombre : 9
6 350
26/02/2003
5 000
001
002
003
004
005
006
007
008
009
103
116
283
430
457
487
514
632
634
FOURGON MERCEDES 308 CDI
FOURGON TOYOTA LITE ACE
FOURGON TOYOTA HIACE
FOURGON MERCEDES VITO 108 D
FOURGON MERCEDES VITO 110 D
FOURGON TOYOTA HIACE
FOURGON SPRINTER 411
FOURGON MERCEDES BENZ
FOURGON PARTNER PEUGEOT 170C STANDARD
VL - PICKUP
2703 MW 04
7286 MZ 04
5331LZ04
2004MD04
685 ME 04
1160 ME 04
4927 NB 04
112 MZ 04
AW- 975- EL
WDB9036611R531821
21/12/2006
JT1VCM35V00032231
31/12/2007
JT121LK1100001376
02/12/2001
VSA63806413128072
11/02/2005
VSA63807413135199
08/10/2003
JT121LK2200007869
01/01/1999
WDB9046121R388324
21/08/2008
WDB9026611R749455
04/04/2008
VF3GB9HWC96268146
14/06/2010
Nombre : 8
4 645
1 072
152
1 885
5 413
1 845
-
28/08/2003
06/04/1989
20/02/1996
27/07/1998
24/07/1998
16/02/1999
03/02/2003
13/06/2005
05/07/2007
3 000
500
152
1 500
1 500
1 500
100
2 000
001
002
003
004
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007
008
024
140
473
480
486
571
607
636
VOITURE TOYOTA HILUX LN85
VOITURE TOYOTA HILUX
VOITURE TOYOTA HILUX CABINE BLANC PUR 100D4D
VL - VOITURE
4085 MA 04
1859 LS 04
4984LY04
2889 LP 04
1159ME04
2844MS04
AS-125-EQ
399 ML 04
JT131LN8509920473
12/09/1996
JT131LN8509903930
02/03/2006
JT133LNA700004112
02/12/2001
JT133LNA409005517
02/12/2001
JT131LNE500022039
18/10/2003
JT133LNA409003095
05/08/2005
AHTFR22G506004714
23/04/2010
JTFKS626500007296
15/07/2008
Nombre : 30
113
3 000
46
46
614
5 000
12/09/1996
27/09/1991
15/06/1995
08/11/1989
16/02/1999
04/09/1989
17/11/2006
19/06/2004
500
3 000
1 000
1 500
1 500
4 000
001
002
003
004
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006
007
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021
022
023
024
006
009
031
147
158
170
183
204
297
308
321
322
328
342
349
355
373
377
379
382
402
404
408
409
VOITURE TOYOTA AVENSIS
VOITURE VOLKSWAGEN GOLF
VOITURE PEUGEOT 306
VOITURE BMW 530
VOITURE PEUGEOT 205 XAD
VOITURE TOYOTA COROLLA
VOITURE RENAULT CLIO
VOITURE CITROEN BERLINGO
VOITURE PEUGEOT 206
VOITURE RENAULT CLIO
VOITURE TOYOTA
VOITURE CTT CITROEN
VOITURE PEUGEOT 206
VOITURE TOYOTA AVENSIS VERSO
VOITURE PEUGEOT 206
VOITURE CITROEN
VOITURE CITROEN C3
VOITURE CITROEN C15
AS -273 -JR
1735 LX 04
2374 MG 04
4481 ME 04
2256 MH 04
5607 LZ 04
5332LZ04
4136LT04
4775 MM 04
AW-015- EM
1657ML04
2489 LX 04
AW-880-EL
5414 MM 04
AW-941-EL
289 MK 04
6702 MP 04
1369 MG 04
6703 MP 04
6490 MM 04
5141MN04
209 MJ 04
1807 ML 04
1808 ML 04
SB1DW56L20E143070
WVWZZZ1GZLW015592
SB172CBN00E056820
VF37CDJYE32023709
WBADL71000GM91125
VF320SA9225138604
JT152CEA000051687
VF1S5760508902824
VF7GBWJYB94015273
VF32C8HZA47648444
VF165N0518109032
JT154CEA000025023
VF7GBWJYB94116164
VF7GBJYB94020804
VF32C8HZA47655465
JTEGG22B300007900
BM861 59273
140150
7227
51989
003
Nombre : 3
VF32SWJZW40899310
VF7GBWJYB94036396
VF7FC8HXB26090590
VF7VDVV0000VV6762
VF7MBWJYB65869325
VF7MBWJYB865869326
10/05/2010
01/03/2002
15/03/2002
29/11/2002
28/05/2002
29/01/2002
01/01/1999
01/01/1999
03/04/2008
03/06/2010
24/04/2004
21/07/2009
17/06/2010
16/04/2008
03/06/2010
18/08/2003
17/06/2010
15/05/2003
17/06/2010
30/06/2008
22/12/2008
22/06/2004
12/09/2007
01/09/2007
4 458
3 811
5 336
1 000
46
12 137
1 524
1 214
6 799
5 000
1 015
2 860
923
-
25/04/2006
13/09/1989
18/05/2000
30/09/1998
06/01/2000
03/03/1993
01/01/1996
19/08/1992
25/03/2003
13/03/2007
28/05/1998
16/08/1994
10/05/2004
15/04/2003
13/03/2007
30/11/2001
10/05/2004
26/04/2000
10/05/2004
29/04/2003
11/09/2002
08/06/2001
18/07/2002
18/07/2002
CREDIPAR PEUGEOT
4 000
1 000
2 000
500
5 000
500
500
500
5 000
CREDIPAR PEUGEOT
1 000
500
1 000
CREDIPAR PEUGEOT
5 000
3 000
500
500
500
1 000
1 000
Edition du 29/07/2010 à 11:14
Page 3 sur 4
N° Chrono N° Parc
Désignation
025
026
027
028
029
030
419
528
572
606
613
630
VOITURE CTTE VOLVO
TOYOTA AVENSIS
VOITURE TOYOTA AVENSIS BREAK
VOITURE PEUGEOT 206
TOYOTA AVENSIS
BARRAQUEMENTS - BARRAQUEMENT
001
002
003
004
005
006
007
359
360
525
526
583
584
661
BARRAQUEMENT CONTAINER VITRE
BARRAQUEMENT CONTAINER VITRE
ATELIER VESTIAIRE CHANTIER
ATELIER BUREAU DE CHANTIER
BARRAQUEMENT STB CONTAINER SANITAIRE
BARRAQUEMENT STB CHAMBRE SDB
CUVE A GASOIL 1500 L ETAGERE DE RANGEMENT
CENTRALE - MANOSQUE
001
002
001
001
001
001
001
433
437
438
039
453
241
286
Immatriculati
on
5925 MN 04
7443 MM 04
2580 MS 04
AS-085-EQ
1777MT04
AS -162-EQ
Numero de Serie
YV1SZ799741135600
SB1EW56L70E003682
SB1DW56L50E046638
SB1EA56L20E051959
VF32S8HZA44929299
SB1ED56L20E037387
Nombre : 7
74931
54423
280172
280511
480 X 250
600 X 250
266317
274
Date Mise
Valeur
en service Actuelle
15/10/2003 3 000
14/05/2003 1 000
02/06/2004 6 000
05/01/2007
13/01/2006 3 000
09/11/2007
23/04/2003
23/04/2003
06/09/2004
06/09/2004
31/12/2008
31/12/2008
07/04/2009
601
4 116
-
01/01/1997
23/04/2003
06/09/2004
06/09/2004
31/12/2008
31/12/2008
07/04/2009
500
500
500
500
500
500
500
31/12/2007
31/12/2007
5 165
2 364
31/12/2007
31/12/2007
5 000
2 000
31/12/2007
2 616
31/12/2007
1 000
13/09/1995
4 755
01/01/1993
25 000
01/10/1998
1 524
01/01/1993
25 000
01/02/1997
2 160
01/01/1996
30 000
31/12/2007
4 040
01/01/1997
40 000
25/04/1997
994
01/01/1989
40 000
Leaseur
Nombre : 2
CENTRALE BETON MANOSQUE
PONT BASCULE PESEE
CENTRALE - MONTFORT
Nombre : 1
PONT BASCULE MONTFORT
BULLS - D5H
Nombre : 1
BULLS CATERPILLAR D5H
BULLS - D4H LGP
8RC5791
BULLS CATERPILLAR D4H LGP
BULLS - D5H LGP
9GJ0655
BULLS CATERPILLAR D5H LGP
BULLS - D6M XL
1DD6523
BULL CAT
03WN742
Nombre : 1
Nombre : 1
Nombre : 1
BULLS - D7H
001
Date
Px Achat
d'achat
19/12/2007 3 101
24/08/2005 7 860
31/07/2007 3 000
23/04/2010
21/12/2006
10/05/2010
Nombre : 1
BULLS CATERPILLAR D7H
CAMIONS - AMPIROLE
O5BF00738
Nombre : 3
001
002
003
005
374
425
CAMION SCANIA BENE
CAMION RENAULT BENN AMO
CAMION VOLVO BRASDAL
CAMIONS - 4 X 2
6621 MT 04
8905ML04
2005MD04
VLUR6X20009024898
09/01/2006
VF6NA02B1NAF02045
27/11/2002
YV2AB2A7TB144637
27/07/1998
Nombre : 3
9 600
17 215
19 348
26/08/1997
20/12/1990
15/11/1995
25 000
5 000
10 000
001
002
003
053
072
432
CAMION RENAULT TRI BENN
CAMION RENAULT BOUILLE
CAMION RENAULT
CAMIONS - 8 X 4
114 MZ 04
VF6BA02A000003062
31/12/2007
120 MZ 04
VF6JP1A1200016109
31/12/2007
8895 MN 04 VF6BA02E000000129
19/11/2003
Nombre : 1
848
18 350
02/05/1986
18/03/1985
15/02/1996
10 000
3 000
15 000
001
029
CAMION MAN
119 MZ 04
WMF143571M208618
31/12/2007
Nombre : 4
8 596
30/05/1996
15 000
CAMIONS - MALAXEUR
001
002
003
004
262
451
452
460
CAMION MAN T46PX1N
CAMION RENAULT MALAXEUR
SEMI MALAXEUR REMORQUE MULDER
CAMION RENAULT G 300
CAMIONS - POMPE À BETON
6119MR04
9969 MD 04
34 JP 04
2393MP04
WMAT440202M222639 21/02/2005
VF3B02E300000064
31/12/2007
2779359
31/12/2007
VF6BD02E200001086
22/01/2004
Nombre : 2
58 127
4 687
152
7 599
23/12/1996
06/12/1994
01/03/1968
15/11/1995
20 000
5 000
5 000
5 000
001
002
313
510
CAMION RENAULT MALAXEUR POMPE BETON
CAMION IVECO POMPE BETON
CAMIONS - PORTE CHARS
4124ML04
3509MR04
VF6ND02H000001061
27/08/2002
ZCFA1VH1004156436
25/07/2004
Nombre : 1
64 235
58 542
08/07/1988
13/09/1994
25 000
25 000
001
105
PORTE-CHAR VOLVO FH16
CAMIONS - TRACTEUR ROUTIER
863 MA 04
YV2A4B5D7TB149987
22/01/2002
Nombre : 8
12 600
06/06/1996
30 000
001
002
003
004
005
006
007
008
030
038
223
369
483
484
643
651
CAMION VOLVO FH16
CAMION IVECO 460CH
CAMION VOLVO FH12
CAMION SCANIA R124
CAMION VOLVO FH12 380
CAMION VOLVO
CAMION TR SCANIA
CAMION VOLVO 4X2
3735 MJ 04
117 MZ 04
6458MK04
5594 ML 04
1097ME04
203 ME 04
5027 MY 04
7661 MY 04
YV2A4B5A2TB151197
WJMM1VSJ00C048925
YV2A4B2A5RB119289
VLUR4X20009032162
YV2A4B2A0VB179801
YV2A4DBA9XB218190
VLUR4X20009020585
YV2A4B3AXVB165466
38 000
2 578
9 146
7 900
10 000
4 746
65 000
4 000
17/01/1996
16/07/1998
13/12/1994
26/05/1998
25/06/1997
20/01/1999
23/01/1997
27/09/1996
10 000
10 000
7 000
7 900
7 000
7 000
7 000
10 000
30/07/2001
31/12/2007
22/11/2001
25/09/2002
15/02/1999
31/12/2007
01/01/2008
08/02/2008
Edition du 29/07/2010 à 11:14
Page 4 sur 4
Liste du Matériel : GUIRAMAND SAS en Totalité
N° Chrono N° Parc
Désignation
Immatriculat
ion
Numero de Serie
CHARGEURS - 4 500 L
Date d'achat Px Achat
Date Mise
en service
Valeur
Actuelle Leaseur
Nombre : 4
001
002
003
004
530
531
590
624
CHARGEURS CATERPILLAR SUR PNEUS 972G
CHARGEURS CATERPILLAR
CHARGEURS CATERPILLAR 972G
CHARGEUR VOLVO L180E
CHARGEURS - 8 000 L
6AW00298
5WM6831
AXN496
9158
01/06/2010 50 000
01/06/2010
01/06/2010
10/05/2007 250 000
Nombre : 1
01/01/1999 50 000
01/01/2001
01/01/2005
01/01/2007 120 000
CAT FINANCE
CAT FINANCE
CAT FINANCE
VOLVO FINANCE
001
099
CHARGEURS CATERPILLAR SUR PNEUS 988F
COMPACTEURS - COMPACTEUR
2ZR137
01/06/2010
Nombre : 1
01/01/1996
CAT FINANCE
001
612
COMPACTEUR CATERPILLAR CS663E
COMPACTEURS - PLAQUE VIBRANTE
DAG00436
29/11/2006
Nombre : 1
75 000
01/01/2005
50 000
001
413
COMPACTEUR CASE VIBROMAX HATZ
30/09/1995
Nombre : 1
2 287
30/09/1995
1 000
001
414
COMPRESSEUR F2L511
7513767
29/04/2005
Nombre : 1
6 000
29/04/2005
1 000
001
559
DIVERS INGERSORLAND COMPRESSEUR
810611E88137
17/05/2005
Nombre : 1
6 000
17/05/2005
1 000
001
416
CONCASSEUR STA CONC REMOL
CONCASSEURS - CONCASSEUR MOBILE
01/01/2003
Nombre : 2
22 561
01/01/2003
50 000
001
002
018
629
CONCASSEUR NORDBERG LOC PAYANT
CONCASSEUR MOBILE METSO
DUMPERS - A35
72464
73808
10/01/2006 315 000
11/06/2007 395 000
Nombre : 1
10/01/2006 250 000
01/01/2007 350 000
PAYANT
PAYANT
001
615
DUMPERS VOLVO A 35 D
EQUIPEMENTS - MARTEAUX
11916
10/01/2007 248 000
Nombre : 1
01/01/2004 120 000
VOLVO FINANCE
001
633
BRH ATLAS COPCO
1798
01/06/2007
Nombre : 1
70 000
01/06/2007
50 000
PAYANT
001
683
DEMONTE PNEU PL WERTER
OUTILLAGE - POMPE
41R0700284
29/09/2009
Nombre : 2
9 500
29/09/2009
9 500
001
002
549
551
ATELIER VOLUREP DISTRIBUTEUR FUEL
ATELIER VOLUREP LECTEUR 402 GESTION
NIVEULEUSES - CATERPILLAR
24/03/2005
24/03/2005
Nombre : 1
6 291
-
24/03/2005
24/03/2005
500
1 000
001
591
NIVELEUSE CATERPILLAR
PELLES - PELLE À PNEUS
3PL00945
01/06/2010
Nombre : 1
01/01/1994
CAT FINANCE
001
592
PELLE CATERPILLAR SUR PNEUS M315C
REMORQUES - BENNE AMPIROLE
BDM00775
01/06/2010
Nombre : 4
01/01/2005
CAT FINANCE
001
002
003
004
539
540
541
542
REMORQUES - PORTE ENGIN
2261-04 CNT
2263-04 CNT
2262-04 CNT
2260-04 CNT
Nombre :
001
685
SREM ROBUSTEKA PORTE ENGINS
TOPOGRAPHIE - STATION
001
366
STATION DE GEOMETRE 4TS4
TRAITEMENT DE SOL - TRAITEMENT AU SOL
TOPCOMGTS3B20
01/01/2003
Nombre : 1
001
455
LOCATION TRAITEMENT DE SOL CATERPILLAR SM350 STABILISATRICE
VL - FOURGON
1RM0047
001
002
560
561
VOITURE TOYOTA COROLLA
VL - VOITURE
4899KW05
4898KW05
NMTEC20EX0R006341 27/07/2005
SB1EW56L30E118862 27/05/2005
Nombre : 1
13 666
17 284
27/07/2005
27/07/2005
3 000
3 000
001
684
VOITURE AUDI A6
AF- 046 - EJ
24/08/2009
Nombre : 1
25 015
01/12/2006
20 000
15/12/2004 161 430
Nombre : 1
15/12/2004
80 000
01/06/2010
Nombre : 3
01/01/1988
19/11/2004
19/11/2004
19/11/2004
19/11/2004
1
AL- 487- GV VHRS5703F22EXO211 19/11/2009
Nombre : 1
CENTRALE - REMOLLON
19/11/2004
19/11/2004
19/11/2004
19/11/2004
1 000
1 000
1 000
1 000
598
09/04/2002
598
-
01/01/2003
1 000
01/06/2010
Nombre : 2
001
548
CENTRALE A BETON CENTRALE A BETON REMOLLON
BULLS - D9N
001
400
BULLS CATERPILLAR D9N
CAMIONS - 8 X 4
001
002
003
594
595
635
CAMION IVECO 8 X 4
CAMION IVECO 8 X 4
Camion BENNE IVECO 8x4
CAMIONS - MALAXEUR
5148 MV 04 WJMJ4CSS20C162419
5147 MV 04 WJMJ4CSS20C161286
2710 MY 04 WJMJ4CSS40C178121
Nombre :
001
002
532
609
CAMION SCANIA MALAXEUR
CAMION SCANIA P380 CB8X4
CAMIONS - PORTE CHARS
5814KV05
248 KZ 05
001
002
581
640
001
686
1JD1155
-
01/01/1995
CAT FINANCE
CAT FINANCE
10/07/2006 109 500
10/07/2006 109 500
12/04/2007 111 900
2
10/07/2006
10/07/2006
22/12/2006
60 000
60 000
60 000
XLEP8X40004389081
13/01/2005 54 800
VLUP8X40009112719
10/11/2006 105 000
Nombre : 2
08/04/1998
30/01/2007
20 000
50 000
CAMION VOLVO FH 16
CAMION VOLVO TRR FH16
CAMIONS - TRACTEUR ROUTIER
9374 MS 04 YV2AT10D76A611043 30/11/2005 111 900
9280 MX 04 YV2AUJ0D47A652003 30/10/2007 111 900
Nombre : 1
30/11/2005
16/10/2007
60 000
60 000
CAMION SCANIA TRR
AK- 215 - KL VLUR6X40009046056
12/01/2000
36 500
04/12/2009
36 500
IVECO
IVECO
IVECO
VOLVO FINANCE
VOLVO FINANCE
Edition du 29/07/2010 à 11:06
Page 1 sur 1
Liste du Matériel : BOURJAC SARL en Totalité
N° Chrono N° Parc
Désignation
Immatriculat
ion
Numero de Serie
001
556
COMPRESSEUR CREYSSENSAC
001
395
DIVERS INGERSOL COMPRESSEUR
001
002
165
434
CONCASSEUR GYRADISC 36 BROYEUR
CONCASSEUR ST CONC. MANOS.
CONCASSEURS - CRIBLE FIXE
001
667
001
Date d'achat Px Achat
Date Mise
en service
Valeur
Actuelle
Leaseur
Nombre : 1
29/04/2005
Nombre : 1
6 000
29/04/2005
1 000
11759 U80 547
01/01/1998
Nombre : 2
16
01/01/1998
1 000
36
26/04/2001 19 818
18/05/2006 154 683
Nombre : 1
26/04/2001 15 000
18/05/2006 200 000
CRIBLE ABM CVB 2255
EQUIPEMENTS - BROYEUR
CB 21292
30/04/2009
Nombre : 1
30/04/2009
136
BROYEUR à pierre BELIN
EQUIPEMENTS - BULL
9015TP
31/12/2007
Nombre : 1
644
13/12/1990
5 000
001
665
RIPPER 6 TH 443
OUTILLAGE - ELÈVATEUR
31/03/2009
Nombre : 1
6 889
31/03/2009
2 000
001
003
PONT ELEVATEUR PL fog
OUTILLAGE - GROUPE
30/04/2008
Nombre : 3
4 500
30/04/2008
1 000
001
002
003
357
436
647
CATERPILLAR D 333
ATELIER GROUPE ELECTROGENE
POSTE TRANSFORMATION DE MONTFORT
01/01/1999
01/01/1999
30/06/2008
Nombre : 2
8 100
61 250
01/01/1999
01/01/1999
20/12/2005
500
1 000
40 000
001
002
027
650
KARCHER EAU CHAUDE
ATELIER KARCHER KRANZLE 1160
REMORQUES - BENNE FER
1160
30/04/2007
06/02/2008
Nombre : 3
2 800
-
01/04/2007
06/02/2008
500
1 000
001
002
003
007
120
390
REMORQUES TRAILOR SREM
REMORQUE FRUEHAUF
REMORQUES DAF BENNE AGREGAT
VL - FOURGON
2118 LR 04
894 LV 04
659 GP 04
247001
C3C14008
00550602
04/02/1991
07/01/2008
01/01/1999
Nombre : 2
8 977
1 672
-
29/05/1975
01/10/1979
10/09/1979
7 000
7 000
7 000
001
002
401
441
FOURGON RENAULT TRAFIC
VOITURE PEUGEOT 205 XAD
VL - PICKUP
8077LX04
1586MD04
VF1T1XF0512440054 01/01/1999
VF320SA9225452019 10/07/1998
Nombre : 1
3 413
16/12/1994
11/10/1995
500
500
001
552
BARRAQUEMENTS - BARRAQUEMENT
AW-468- EL JTFDS69660041584
08/04/2005
Nombre : 1
20 000
08/04/2005
10 000
001
454
BARRAQUEMENT ALGECO sur berceau
CENTRALE - MANOSQUE
001
439
STATION POMPAGE MANOSQUE
87B3165
YF3160
03205
01/06/1998
Nombre : 1
-
01/06/1998
500
01/01/1999
-
01/01/1999
1 000
Edition du 29/07/2010 à 11:02
Page 1 sur 1
Annexe n° 7
Extraits K Bis
Annexe n° 8
Extrait du POS
l*a
r*n* hiil
r:ri.t
*n* a*cls rûs*nds *uri
Ër*tiLjlt*s
irgricrl**.
L.*. secl*ur
Nt*
p*xrt*t I'eupl*it*:.i*n
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Feuvtn{ ùlre artt*rirititi tl*t;s **nditi*il
:
r - lr,s c$n$true tiô1s, insrailations {classc*s çr.J non) ù{ trsvâltr divtrs visds à l'ilrtitlc R 4Ji'l clu
C*Xù *t* I'LJr\rpnis*'tc,'fi*c *Lr ecmplfnrentuircs ù l'ectivil* lsrncpl* à. t? **nCitran qu'iis
s*i*nT inrlrlx*rrlx * pc*xim.ît* *u oi*g* d'*ipk:i*at1*ft o{J sur d** ten'a'i:rs d* r:rt*indr* 1'aleur agn"r*<rl*.
ilpÀs t{},-is ler **ç, t'i*rp!*ru*ti*n ie d*via ç:*s ::*irr: u{i f*nçti*$**nl*nt rix 1'expl*itxti*s *t à l;*
s*uveg*r'el* ii* t* quxtrit* du :it*.
*t lc* *ar;:v*rr:i*gs sitr"rds à prorimile im*rddi*t* cl*s b$tin:*nâ$ ;rriç1ç;**u"
<i'erpl*riiali*n, *c,rjlnr:*.s à Tx legixhrri*u a*rx*jl* 4t 11* pnuv*r*t {n &**un **s t!i6:a*s*r 1*
b-
rriv*àr:
i;.
!q:s canrpir:gs
d*t cires fist$se}l*$ d* *a*rpi*5.
- les g'it*s rur$r*x er autrcs fbrm*s d'hd,lr*rg**r*r:t rus*tr dm*
l** c*nditiq:*.s
d${i*ics à â';rlinea
;1.
$ - Ilcrn* !e s**i**r l$C*,!*s rx.:v*rtur** çT* s*rÀiirre* *n !** rcn**v*lleme;tts **s *Lltorisstions
*rnsi ûtrç ,Jcs cûns{mctions et installatir:ns }idr:s tlJ carnpidn:le*raircs à ccs a*tivit'.is r}1
ct*iio,s',1** cspâit*s b<lis*s clnx$*s* *nn"t les **ntJrti*:ts $xd*s
*] * ï-** **vrâ&cst*hnrqucs
*gric*lr,
1s.r
texit*s régl*nrent*ir*5
c*'irrtÉrût pubilc à"condititn qu'ilx
nrltantnle nt vts-3-\'ts des ntltsanceii ellgsllrllcts,
S - l*;:*g*r.rroti*q I'e:::*nagen*nt
s*i*r:t
â11
s.tlTlxp{*i}:tr*"s
r'ig**ur.
xï**
*x I'extq*xi*n el*s bâtisfienfs sxistants e*lrr]$ qtrc
i'i**t}f itd
ceux dant
crd*ti*r: *st *cl$ric*, *, txr:diti*n .
. q** }* bstinrqxt &lt s*n ***alQl:s et sll ù'*ttçsr*"tre e*.pl*r;*"
*ue le de*tirrr.rtion soit cnmpalrbie avcc l'actjvité agricoÏe'
{u'il n'y aît pas âgBr8îillrûrï dsi nLËisilÊ}res et de$ risques,
. *{r*-il n'1 air i:nr cîJatictn ùu i}uÊrt}e$foli*n cJ*.* *hargcs * supporttr par ln
Ctrnlrnur:e fviabilrtr, s*ttice etc." ), . qx'*iprrl* *lgian*1i***xl*ttt" :e sur*'ace hçtrs *e{"}vrc nslls *ti bn:g* tt'* ce.Ie ;:ras
d'appr*b*lr** d* prdsent
$lu*'dnl *#*l* ai* r.*iis dx i:âtiruent *xi*ta*t & Ia dtlte
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s.r1 i**p **rb,r **p -rad t*lru*sx.tp x:ç l*-r::'t*p s Tiô,{Ën* $$*l}ËTIs}5tTl }* s$Û|;*ru}u$*$ sâI
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'l
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.lns r*+"lsxç* çr: *m**llqo,u
a:l*Tauh*;d soç *nh sur*ut
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- tr qs *Erl'râ$*$ ie{:li{riques ti'iltt*r{l
l'alisrrtmcnt dcs r *ies.
p*blir d*vrr:i:t êtr* ir:rplantds à I0 nrètr*s nlinlm*m d*
Ilex ael*çtaïlrr*s *r,*ntrlellss à '::.et{s r*ghl p*r"lrront ûtr* **jrniw*, Dan* *s e.a*- *lk*ri $*r*Ët
i*r{ruit*s <iaffi Ie eadrs d* I'arti*le 4. titre I du prési:nt ll"Sgl*mext.
ÂI&:iltrfiÏ*K. 11{,1.".1-* ï}181.'$ff:ï.àjl.tffi,lÉ,-F$l$. {:fih.#TlâIjËlÀ{}.il$-*t$.fi*#SsF{};Kll*:},tuiË
tJrr* ;ïx$ 'EpÂ;{{ilïL}:H,s
t**
,;*nstru*ii*ns n*uvelles ei*r.rr:xt êtrs $eiiii*es
- **il *n iimite sdpxrative
* *q:it ri
l"u':*.
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;
distilrtre *:inimurn dr 3 m de ç*tt*
trirttit*--------------.
t&TT{tuK NÇ.#;,$}rPl"*l1rK*,KI*r{ T:K$ {:*FJslI$,ti$trififfS,.il.f,fi,tÂTiffi,ffi',ffi**'X*rfQj*tr
Tfr .uilT$qLslifT 3r r ffiÀl ri i!I,q P R û Flr"TË,:{g
Âl
L*-ç crlrrsntrii,;lt$ ni?{rv*l}es $gr*$t goit accsl*e$ {ru vfilur$ë rfils *sn*truirti*r}$ prin*ipxl*s, x*it
un* dt*tanee mini*tun c** ? m d*s axtr*g bâriment*"
i{ trïttrf,,t**-'*{.{i g r H}f; *&ffiË:!,T,I,
S{.r
ù
r,
f'l*n r*gïent**t*x.
$-R[I#J,F: hçf.{} -,ltÂ.I1TXàiffi-nS,,*,$l*TAI."ç,,I}Sffi,$;qllfiSTNT;.f J{}xii
L.t h{uts*r de* cûnstfl*tis*s â usag* d'habitati*n riç p*âirr& excéd*r
I
n'l nresur*s d }'ôg*ut clu
r*it"
T*slef*is. I'ensen:ble des prescripticns m*ntionnêe.* ei-dessus **e$t F{t$ âl}F}ieâbÎ* aux ouvrêSes
*'i*l$r*t publie, à condition q*'i.l* n* i)*I-l*nt pe$ âttùi*"ll* à la pr*rervati*lr du site et du
rcchniquer
l]âyssss^
*xiltTf;J4li Nfl
!
1
"s*ssËTs
f*r'rfhrmrdnnerlt âux riisp*slticrr: ele i'*lti*lç R I 1 1-?1 du
fsde de lUrbenisnr* :
"l-* perrnis de consf ruire peut êtrc refusé ou n'êtr* accordé que sous réserve de l'çbservation dc
prcscriptions spécial*s ci tet; **nstructi*ns par leur situuti*n, lexr srçhitectur** fsur$ *im*n* *n* *u
l'aspect cr-téneur des bâtitnext$ rlu s*vr&g*s à éd!fier t.* à r:n:difi*r, $$*t de $afiire â porter atteinrË
*u Lgr*ctllrc ct à I'int$rât d*s [ic.ux av*islË*nts, aux *it*n, nox paysage* nxtur*l* ** rirbair,* ainsi qx'â
a c*n**rvatir:n d*ç p eriiË *Ëtiv*$ nrË]til rrT$nt*is$.'n
I
'$lûg €êp u*pwdn**ç,p
îtS lltr N*gt-VXn*}t),*
ltlslsg;*** *p F" E *xtl 1x*,ll i1
SnJ,fîTglS$û*I - Ifl N{}I,I"Sï[S
'*1lr*l*dru*r* SïJ*I*u; xd op"ragpp usprspç;rc a$n ? $ruCIF"ts{i1}s Iss âJqry,T3 a8nt*qB tnot
sl* *tfsr** stn*! I sllpJ0lu^I luû$ sluârucrlJlJJ:p sa1 'slredsô sar ap Jtr*ÈJË}ul,ï Y "*$3{i1$sqJnil ?p *T}c}#
*gss*1* çÊ$;*q **.:*dsa **1;
sp l"*t { 'T *T}n;sii"*p *u*4r**dsp xlra *iuin*x 1r*s uxld n* ;Ne"l:l$g
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1rJ?psrdsa.*** sâlnlqtÀ ssp ilto{ilauâIûrïs.is âT
p*erjsd
Ëp }â ÈtrIs r1p uoï}s"\iâsp:d q q âtru!*ïiT? cçd lu*l.i*d *u r;t,nb unllllpu*? 9 ';t;qr]d l?r?luï,p r*ett:tuq**1
$*f*;,rnà xnr a1q**uddr sud l$a,u snss*p'r3 s*ilru*rlu"*rc *uexlr\.r*s*:d ç*p âirïilâ*aâ,1 'rIô,1*ï!1ùI
a,1qrx*otl xn*ri"$ *1
t:ffq$r1,r ltls{illtgq
'{' ""su*il*i*rid'â-inl*r*d'$r*iJât np x*q*} }u*tuâuttûJlv\tta jl slrçp
*nh "r*nd sa.insam $$p ;m"ap:ri $u*Jôpp sinê}*ru}ç{x** $*"J
e1
Annexe n°9
Traçage montagne de Lure
Traçage de 66,7 km dans le karst de la
Fontaine de Vaucluse
Bruno Ducluzaux
EKS Hydrogéologio, Le Morgon,696rO Lacenas, France, [email protected],047467
47 40
qæ-âæ.:ffiar4æâ:d.ô:*@:æ:
&sae
lntroduction
Traçage de Salnt-Donat
La Fontaine de Vaucluse est la plus importante source d'Europe. Le débit moyen
est de '18,5 m3/s.
I
nouveaux traçages ont été réalisés par EKS
Hydrogéologie : 3 injections dans le goufire de Fontaine de Vaucluse, 2 injections
sans aucune détection,3 injections dans le bassin d'alimentation avec une courbe
Depuis octobre 2003,
de restitution à la Fontaine.
Le traceur utilisé est l'ion iodure avec une surueillance en continu et in situ par
des capteurs chimiques, præédé breveté TRACEAUTO@.
--
prouvé que le karst situé à quelques kilomètres de la Oumnæ appartenait au bassin
d'alimentation de la Fontaine de Vaucluse.
'..**
i
iRAèÀèÈ-lsàini-ùônaf- Èôniàïne àà ùàuèruse
i
lnjection, le 31 mars 2005 à 14h40, de ô2 862 g d'iodure
0.6
*
Traçage de la Nesquo -- ----*-* -*
Ên février 2004, le traceur injecté dans les pertes de la Nesque a mis '11,75 jours
pour parcourir les 2l km jusqu'à la Fonlaine de Vaucluse.
..'*''
Le 31 mars 2005, une injection dans la perte de la Chapelle Saint-Donat a
0.4
Conæntration de restitution
mesurée en @ntinu el in situ
avec le proédé breveté
Ttaceautoo
pg/l
TRAçAGE : pertes de la Nesque - Fontaine de Vaucluse
lnjection, le
1
1 févder 2004 à 14h00,
)
I n_
de l5
/-? --'
0E7 s
*
4.2
d'iodure
Conæntration de restitution
mesurée en @ntinu et in situ
avec le paocédé brcveté
TraceautolD
0.0
0
2a
40
60
80
Temps dêpuis I'injectiôn {jouri)
Traçage
pg/l
.
.
.
.
0510152A25
lemps
def uls
l]njætim
(jours)
.
.
rraçage N"
23s o2006
EKS- rous dro6 résetoes
.
.
.
.
.
4
çp!(hes..de.r€stii!1iotr.$iuiiê!&$
Temps de première arrivée : 11 jours 18 heures
Temps modal : l3 jours 4 heures
140
N.262 @2006 ÊKS-Tousdrofrs r&eNés
68 000 analyses d'iodure
5 appareils indépendants
+
5
courbes de restitution similaires
Distance:66,72 km
Débit : 6 à 10 m3/s .
Temps de première arrivée : 70.ip.ur-9.âÊrès llinigçtion
lemps modal : 84 jours 14 heures
Vitesse maximale : 39,8 m/h
Vitesse moyenne (avec le débit) : 31,9 m/h
Quantité de traceur restitué : > ô,2 kg (> 10 %)
Nombre de Peclet:255
Volume tracé : 1 00 106 m3
oienètrc.J(aÇe i.43 !n
Tous les traçag$ validés du karst de Vaucluse montrent un diamètre tracé de
l'ordre de 40-44 m. Cette valeur semble une caractéristique intrinsèque du karst.
.
'
Conclusions
Vitesse maximale :74,7 mlh
Mtesse moyenne (avec le débit) : 63,08 m/h
Quantité de traceur restitué : 9,45 kg (63 %)
Nombre de Peclet : 1500
Volume tracé ; 32 1ff m3
Diamètre tracé :44 m
Avec les résultats devitesse et dedébit, letraçage de 2004 à l'iodurede la Nesque
prouve que le.,ttê.çesp.de.]..q-ça ê..le.f.çar.Q$-cé!.ne.è!âit..n.e-.gali{. La coureur naturelle
de I'eau est verle fluorescente (voir les photographies ci-dessous). L'utilisation de la
fluoreséine en milieu karstique est peu judicieuse.
ffiÆ%
Fon'0,ln dô Veuduæ, 63
.
.
.
Râsultâtg
. 17 000 analyses d'iodure
' {.appareils jndépenEanis..:r
. Distance :2'l,O7 km
. Débil : 20 à 50 m3/s
.
.
.
.
1?0
Rêsultâts
0.5
0,0
100
if/., æulew netun,lt
Ce traçage sur une distance de 66,7 km est le plus long d'Europe. Avec ces trois
traçages, le bassin.{:alimen!.alion.da. ja.Fontaine..de. Vauclu$e âlternt..lelQ.hmz.
Le bassin d'alimentation pounait s'étendre à I'est de la rivière Durance, c'es!
à-dire dâns le Alpes. Des pertes importantes de lâ Durance ont pu exister pendant
la période du Messinien (-5,9 à -5,3 Ma). Le drain principal du kârst de Vaucluse
pourrait être une paléo Durance.
Le traceur iodure, naturel, incolore et ingrédient alimentaire, est probablement
le mêilleur traceur dans le karst. Pour des raisons environnementales, techniques et
de santé humaine, nous recommandons dlanèler JlUlili$atign dC..Êrcduit$.ChimiqË€S
vet'F lruot?æn'F
It
L'injection suivante a eu lieu à NotreDam+delure en mars 2004. Pour une
distance de 56,6 km, la vitesse maximale du traceur a été de 74,6 m/h.
75,<g Nal
Kat'' do Vaucluse
avôc
Aoutrt? do lâ FonF,lne de Vauduro, 5 tf/s,
couleû nefurclle wile ltryvrc€.ntê
Traçages tinanés et réalisés par
:
i i'" 3 /r.-
toc4on Salnt-Don,it
L Hont Venbux
$*i::1"**;:*i
Résurgence
au Messinien
o
, Hydrogéologle
ww.hydrogeologie.com
M.traceauto.com
Un nouveau proJet
V-aqÇL..useKa!:sl .201.5
est en préparation, avec plus de 20 traçages.
Nous recherchons des financemênls et tout
type d'aide pour cette ambitieuse étude.
Fontaine de
Vaucluse
ffikm
051020304050
*
Sources temporaires
Drain principal du karst : paléo Durance ?
-fl
Bassin d'alimentation de la Fontaine de Vaucluse
Annexe n°10
Résultats des mesures de la qualité de l’air (AtmoPACA)
Qualité de l’ air
Haute
Alpes
Provence
-
dans les
deDescriptif
du territoire
Le département des Alpes-de-Haute-Provence possède une sensibilité particulière par le nombre de
zones protégées qu’il comporte : Parc National du
Queyras à l’est, Parcs Naturels Régionaux du Verdon et du Lubéron au sud et Réserve Géologique de
Haute-Provence au centre.
La qualité de son air doit être préservée et valorisée
en lien avec le tourisme vert.
Les zones les plus émettrices en polluants sont
celles où les activités humaines sont concentrées
c’est-à-dire dans la partie sud-ouest du département
et le long de la vallée de la Durance, qui rassemblent
zones urbaines, activités agricoles et industrielles,
axes routiers et autoroutiers.
Les transports jouent un rôle prépondérant sur les
émissions polluantes du département : 44 % des
Particules totales
915 tonnes
18 %
19 %
36 %
Département : Alpes-de-Haute-Provence
Inventaire des émissions PACA 2004 © Atmo PACA
49 %
6 %
22 %
18 %
émissions polluantes sur les
Alpes-de-Haute-Provence par
secteur d’activité
Oxydes d’azote
6 kilotonnes
Dioxyde de carbone
1 334 kilotonnes
37 %
44 %
particules émises sur le département et 49 % des
oxydes d’azote. Le secteur résidentiel/tertiaire produit 36 % des émissions de CO2 (chauffage au bois
notamment) et le secteur agricole (engins agricoles
en particulier, engrais azotés), 35 % des émissions
d’oxydes d’azote. Le poids relatif de l’agriculture sur
les émissions de polluants est caractéristique des
départements alpins.
Cependant, le département des Alpes-de-HauteProvence contribue peu à la pollution émise
en région PACA : 3 % des émissions de particules
en suspension totales, 3 % des émissions de CO2
et 4 % des émissions d’oxydes d’azote. Il est pourtant parfois touché par des masses d’air pollué en
provenance de la côte, en particulier l’été (pollution
photochimique).
Agriculture, sylviculture et nature Industrie et traitement des déchets production et distribution d’énergie
6 %
9 %
Résidentiel et tertiaire
Transports non routiers Transports routiers
35 %
23
Stratégie
de
24
surveillance
Dans le cadre de son Programme de Surveillance de la Qualité de l’Air (PSQA), Atmo PACA a « découpé »
le département des Alpes-de-Haute-Provence, d’une population totale de 154 501 habitants résidents1, en
7 aires de surveillance. Il s’agit des trois milieux remarquables (Verdon, Luberon, Mercantour), des deux
plus importantes unités urbaines du département (Manosque, Digne) et d’une zone associée aux questions
industrielles (Saint-Auban). Le reste du département constitue la dernière aire de surveillance et comporte
des zones agricoles.
Localisation des sites de
mesures permanentes
dans les Alpes-de-HauteProvence et aires de
surveillance définies par
le PSQA
Une stratégie de surveillance a été adaptée à chacune de ces aires en fonction de sa nature : des
stations permanentes, temporaires, de la modélisation, des études spécifiques.
Deux stations de mesures permanentes sont
installées : une à Manosque et une à ChâteauArnoux/Saint-Auban où la mesure de l’ozone permet une surveillance de la pollution photochimique
sur le département des Alpes-de-Haute-Provence,
et le suivi des masses d’air provenant du sud.
Les outils complémentaires à la mesure en station
fixe, tels que les cartographies réalisées à partir
de techniques de modélisation (plateforme AIRES
Méditerranée : www.aires-mediterranee.org)
permettent de mieux appréhender les phénomènes
de pollution par l’ozone et de suivre quotidiennement
les transferts de masse d’air vers les Alpes-de-HauteProvence.
1
Estimation INSEE au 01/01/2006
La plateforme AIRES Méditerranée modélise afin
d’anticiper les pics de pollution à l’ozone deux
jours à l’avance.
En 2009, les actions menées dans le département ont
porté principalement sur la surveillance de l’ozone :
• mesure continue de l’ozone sur Manosque et Château-Arnoux/Saint-Auban,
• suivi des transferts de masse d’air pollué depuis
les autres départements par le biais de la surveillance et de la modélisation,
• prévision à J, J+1 et J+2 des pics d’ozone (plateforme AIRES Méditerranée),
• information du public en cas de pic de pollution
à l’ozone.
Une étude complémentaire a été initiée pour tenter
d’expliquer des pointes atypiques enregistrées sur l’analyseur d’ozone installé à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Pollution
photochimique
L’été 2009 a été globalement chaud et ensoleillé.
Cette belle saison fait suite aux deux étés mitigés
des années 2007 et 2008. Avec une anomalie (écart
à la moyenne de référence 1971-2000) de température moyenne de +1,3°C, l’été 2009 se situe au cinquième rang des étés les plus chauds depuis 1950,
derrière 2003, 2006, 1994 et 1983 (source : « Bilan
climatique 2009 » - Météo France).
Ces conditions météorologiques favorisent les réactions photochimiques et donc la formation d’ozone. En
région PACA, les années 2003 et 2006 font partie des
années qui enregistrent le nombre le plus important
d’épisodes de pollution par l’ozone, respectivement 80
et 46 jours avec au moins un dépassement du seuil de
recommandation (180 µg/m3/h) sur une station.
En 2009, la région PACA compte 30 jours avec au
moins un dépassement du seuil de recommandation en ozone sur une station, contre 24 et 22 respectivement en 2007 et 2008. En revanche, toutes
les autres années depuis 2001 enregistrent plus de
40 jours de dépassement. L’année 2009 n’est donc
pas une des plus marquées par les pics de pollution
à l’ozone comme l’ont été les autres années les plus
ensoleillées. Cela traduit-il une baisse de l’activité
liée à la crise économique ? Certaines industries de
la région ont diminué leur production, ou même ont
arrêté leur activité durant l’année 2009.
Cette tendance est aussi constatée dans les Alpesde-Haute-Provence avec 4 jours de dépassement du
seuil réglementaire sur une station en 2009, et plus
de 10 jours entre 2001 et 2006. Ces 4 jours pollués
ont été observés au mois d’août, mois marqué par
une vague de chaleur du 15 au 20 (source : « Bilan
climatique 2009 » - Météo France).
Sur le département, les mesures d’urgence pour la
réduction des précurseurs de l’ozone ont été mises
en place par la préfecture durant 7 jours (19 jours en
PACA), six en août (les 7, 17, 18, 19, 20 et 21) et un
en juillet (le 16).
Aucun dépassement du seuil d’alerte européen
(240 µg/m3/h) n’a été relevé dans les Alpes-de-HauteProvence.
Le niveau horaire maximum en ozone relevé en
2009 sur le département est de 217 µg/m3 à Château-Arnoux-Saint-Auban, tandis que le maximum sur
la région PACA est de 284 µg/m3/h à Rognac.
En 2010, la valeur cible européenne pour la protection de la santé (120 µg/m3 d’ozone en moyenne
sur 8 heures) ne devra pas être dépassée plus de
25 jours par an en moyenne sur 3 ans. Alors que les
niveaux de pointe en ozone sont moins élevés en
2009 qu’avant 2007, les niveaux de fond moyens
restent importants : la valeur cible est dépassée sur
les deux sites des Alpes-de-Haute-Provence. C’est le
cas pour 20 stations de mesure de l’ozone de la zone
de surveillance d’Atmo PACA (sur les 34 existantes).
Enfin, l’AOT40 de 18000 µg/m3/h à l’échéance 2010
- seuil visant à protéger la végétation – n’est pas
dépassé sur le département.
Synthèse des mesures d’ozone en 2009 dans les Alpes-de-Haute-Provence
Station
Manosque
Type
Maximum
en µg/m3
Moyenne
annuelle en
µg/m3
Nb jours avec
max. horaire >
Nb jours avec
moy. sur 8h >
Journalier
Sur
8h
Sur
1h
180
200
240
110
120
AOT40
(maijuillet)
en
µg/m3
Urbain
59
108
171
208
4
1
0
65
37
17 552
Château-Arnoux/
Saint-Auban
Industriel
69
120
176
217
2
1
0
53
31
13 903
Apt*
Périurbain
62
120
189
240
5
1
1
86
56
25 426
Rural
54
108
166
210
8
3
0
75
37
19 121
25
18 000***
Cadarache*
Seuil d’information et de recommandation
180
Seuil d’alerte européen
Seuils d’alerte
240
Seuils d’alerte pour la
mise en œuvre progressive
des mesures d’urgence
240**
300**
360
Valeurs cibles (à partir de 2010)
Objectifs de qualité
120
*Stations non situées sur le département des Alpes-de-Haute-Provence mais participant au déclenchement
des procédures préfectorales d’information sur le 04 : même logique de comportement de l’ozone.
6 000***
** Sur 3 heures consécutives
*** Pour la protection de la végétation
25
Pollution
photochimique
26
Le département des Alpes-de-Haute-Provence est fortement influencé par les émissions des Bouchesdu-Rhône : les épisodes d’ozone se produisent dans des conditions météorologiques de brise diurne ;
les masses d’air pollué issues du département des Bouches-du-Rhône se propagent, via la vallée de la
Durance, vers les Alpes-de-Haute-Provence. Les cartes ci-dessous illustrent ce phénomène pour la journée
du 6 août 2009.
O3 06/08/09
moyenne horaire à 12 h TU
O3 06/08/09
O3 06/08/09
O3 06/08/09
O3 06/08/09
O3 06/08/09
Déplacement de la masse d’air pollué en ozone vers les Alpes-de-Haute-Provence le 6 août 2009 entre 12 h et 17 h
LES TENDANCES
Le seuil de recommandation pour l’ozone (180 µg/m3)
a été dépassé 4 jours en 2009 sur au moins une station du département des Alpes-de-Haute-Provence.
Sur ces 4 jours, 3 épisodes de pollution ont justifié
le déclenchement d’une procédure d’information-recommandation ; en effet, deux stations de mesure
doivent dépasser le seuil pour que soit mise en place
une procédure préfectorale.
Depuis l’installation de sites de mesures permanents
sur le département (2001), la tendance moyenne
annuelle en ozone reste plutôt stable (63 µg/m3
en moyenne sur les différentes années). L’année
2003 se distingue (effet canicule) avec 23 jours de
déclenchement de la procédure préfectorale d’information-recommandation sur ce département.
évolution du nombre de jours avec un déclenchement de
la procédure d’information-recommandation en ozone et
tendance moyenne annuelle sur les Alpes-de-Haute-Provence
Nb jours avec une procédure
25 d’information et de recommandation
Tendance moyenne
annuelle en µg/m3 70
60
20
50
15
40
10
30
20
5
0
10
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
0
Les profils moyens suivants mettent en évidence les périodes de l’année et de la journée où les niveaux
d’ozone sont les plus élevés : l’ozone est produit lors de réactions photochimiques possibles à la période
estivale, de mai à septembre, et aux heures les plus chaudes de la journée.
µg/m3
St-Auban
manosque
pt
.
oc
t.
no
v.
dé
c.
ût
se
l.
ao
ju
i
ja
n
mois
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
Profil moyen journalier de l’ozone sur les
stations des Alpes-de-Haute-Provence en 2009
St-Auban
manosque
heure
1:
0
2: 0
0
3: 0
4: 00
0
5: 0
0
6: 0
0
7: 0
8: 00
0
9 0
10:00
:
11 00
12:00
:
13 00
14:00
15:00
16:00
17:00
18:00
19:00
20 :00
21:00
22 :00
23:00
24:00
:0
0
évolution mensuelle de l’ozone sur les
stations des Alpes-de-Haute-Provence en 2009
.
fé
v.
m
ar
s
av
r il
m
ai
ju
in
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
µg/m3
L’augmentation des niveaux au mois d’août liée à la vague de chaleur enregistrée est bien visible sur les
deux stations de mesures. Sur les Alpes-de-Haute-Provence, les pics d’ozone se manifestent tardivement
dans la journée, au rythme des brises diurnes qui apportent la pollution depuis le sud.
POINTES D’OZONE ATYPIQUES à SAINT-AUBAN
Des pointes atypiques d’ozone ont été constatées
dans le courant de l’année 2009 sur la station permanente de Saint-Auban : 54 répertoriées contre
24 en 2008. Ces pointes sont très ponctuelles, en
général sur un quart d’heure, c’est pourquoi elles
n’ont pas d’impact sur les niveaux moyens annuels
ou journaliers ou même horaires présentés précédemment. Elles se produisent en toute saison (été ou
hiver) et en général la nuit, alors que l’ozone est un
350
µg/m3
07/10/09
350
300
300
250
250
200
200
150
150
100
100
50
0:
0
1: 0
1
2: 5
3
4: 0
1
5: 5
3
6: 0
4
8: 5
0
9: 0
10 15
:
11 30
13:45
14:00
15 :15
16:30
18:45
19:00
20 :15
21:30
23:45
:0
0
0:
0
1: 0
1
2: 5
3
4: 0
1
5: 5
3
6: 0
45
8:
0
9 0
10 :15
11:30
13:45
14:00
15 :15
16:30
18:45
19:00
20 :15
21:30
23:45
:0
0
µg/m3
16/11/09
350
300
250
250
200
200
150
150
100
100
50
50
0
µg/m3
21/11/09
heure
0:
0
1: 0
1
2: 5
3
4: 0
1
5: 5
3
6: 0
4
8: 5
0
9: 0
10 15
:
11 30
13:45
14:00
15 :15
16:30
18:45
19:00
20 :15
21:30
23:45
:0
0
0:
0
1: 0
1
2: 5
3
4: 0
1
5: 5
3
6: 0
45
8:
0
9 0
10 :15
11:30
13:45
14:00
15 :15
16:30
18:45
19:00
20 :15
21:30
23:45
:0
0
heure
heure
0
300
0
13/11/09
50
heure
0
350
µg/m3
polluant photochimique qui se crée principalement
l’été et aux heures les plus chaudes de la journée.
Elles ne sont pas corrélées aux niveaux d’ozone de
la station de mesure la plus proche (Manosque). Les
niveaux relevés peuvent dépasser les 200 µg/m3
sur un quart d’heure et revenir à « la normale » sur
le quart d’heure qui suit. Les figures suivantes présentent quelques unes de ces pointes enregistrées
en 2009.
L’hypothèse la plus probable
serait une interférence perturbant la mesure de l’ozone.
Une étude spécifique a été initiée en fin d’année 2009 pour
tenter d’identifier les polluants
potentiellement interférents
de la mesure de l’ozone sur le
site de Château-Arnoux-SaintAuban. Les polluants ciblés
sont particulièrement certains
Composés Organiques Volatils (COV) et le mercure.
St-Auban
manosque
27
Perspectives 2010
28
En 2010, l’étude des interférents à la mesure de l’ozone sur Saint-Auban sera poursuivie.
La mesure de l’ozone en continu sera maintenue sur
les stations permanentes de Manosque et ChâteauArnoux-Saint-Auban. Couplés à la modélisation sur la
région, les transferts de masse d’air vers les massifs
alpins sont évalués en permanence.
La prévision des teneurs en ozone sera assurée à travers la plateforme AIRES Méditerranée qui utilisera en
données d’entrée le cadastre d’émissions mis à jour
en 2009. La surveillance et la prévision des particules
seront aussi opérationnelles via cette plateforme.
Le PSQA en cours de révision prendra en compte des
questions spécifiques, notamment sur les zones agricoles et les milieux remarquables.
 Les particules en suspension
Afin de renforcer la surveillance des particules dans les
zones où le chauffage au bois est largement répandu,
un développement de la mesure des particules en
suspension pourra être initié dans les Alpes-de-HauteProvence ou les Hautes-Alpes. Au niveau réglementaire,
six mesures de particules sont à répartir sur la zone de
surveillance englobant les deux départements alpins :
un site du département devrait accueillir la mesure des
PM10, PM2,5 et des HAP (Hydrocarbures Aromatiques
Polycycliques) en 2011-2012.
A terme, des études complémentaires pour comprendre la nature des particules, par exemple dans les
zones rurales touchées par cette pollution, seront à
envisager. L’intérêt sera d’évaluer la part incompressible de particules naturelles par rapport aux particules
anthropiques.
 Les pesticides
La dispersion des pesticides par volatilisation, érosion
éolienne, ou au cours de l’épandage, est susceptible
d’induire une dispersion des pesticides dans l’air.
Ces concentrations, très dépendantes des conditions
météorologiques, pourraient faire l’objet, dans les
années à venir, d’une étude apportant des résultats
concrets sur le département.
1
2
AFSSET : Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail
AGIR : Action Globale et Innovante pour la Région
 L’air intérieur
Depuis quelques années, la qualité de l’air intérieur est
devenue un enjeu de santé publique dans de nombreux
pays. La mise en place en juillet 2007 de valeurs guide
pour des indicateurs de pollution intérieure (formaldéhyde, monoxyde de carbone) par l’AFSSET1, témoigne
de cette prise de conscience des pouvoirs plublics
français. Dans le cadre du programme régional AGIR2,
Atmo PACA anime un groupe d’experts (bâtiment,
santé, recherche…) pour élaborer un protocole d’évaluation sur la qualité de l’air intérieur dans les milieux
clos, ouverts au public, et caractériser les transferts de
l’extérieur vers l’intérieur des locaux pour les polluants
classiques.
 L’étude des causes de la pollution par l’ozone
Il s’agit, dans cette analyse, de quantifier la part de production de l’ozone issue des différents types d’activités
(industries, transports, agriculture, végétation naturelle,
tourisme en été,...), en différenciant les sources internes
et externes au département.
Une campagne complémentaire de mesure de la pollution d’origine industrielle (COV en particulier), aux
alentours des grands sites industriels du département,
serait nécessaire pour bien quantifier et cibler leur
influence.
 Un bilan des émissions et inventaire des gaz à
effet de serre sur le département
Un inventaire des émissions de polluants atmosphériques, avec une résolution au kilomètre, permettrait
de réaliser une analyse détaillée par territoire et un
bilan des émissions par secteurs d’activités. Ce bilan serait en mesure d’intégrer un bilan sur les gaz
à effet de serre. Atmo PACA dispose d’un inventaire
des gaz émis par toutes les activités (industrielles,
transports, biogénique, agriculture…), à l’échelle de
la région PACA. Les données peuvent être extraites,
commune par commune du département des Alpesde-Haute-Provence, et la part de pollution émise par
ce département, par rapport aux émissions de l’ensemble de la région PACA, peut être estimée.
Campagne de mesure
aux MEES
Association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air des
Alpes-Maritimes, des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence
LES MEES
(2 au 22 avril 2004)
Objectifs de l’étude
Evaluer la qualité de l’air dans la ville des Mées et comparer ces résultats avec ceux de la
station de mesure fixe de ce secteur géographique installée à Château Arnoux St Auban.
Durée de la campagne : 22 jours (du 2 avril au 23 avril 2004)
Moyens à disposition : Camion laboratoire mobile régional
Polluants analysés : SO2, CO, O3, NOx (NO et NO2) et PM10.
Présentation de la zone étudiée
Population concernée : 2923 habitants Densité :45 habitants/km2
Sources de pollution proche : Etablissement industriel ATOFINA de Saint Auban.
Environnement : rural
Emplacement exact : Chez un particulier en périphérie Nord de la ville, entre le cœur de
ville et l’établissement industriel ATOFINA de Saint Auban.
Météorologie moyenne sur la période d’étude :
Température Vitesse Vent Pluviométrie* Hygrométrie
10,9°C
1 m/s
14,8 mm
64 %
* : Données Météo France
Les vents rencontrés au niveau
des Mées au cours de cette
période de mesure ont été
d’orientation Nord/Est durant
la nuit et les premières heures
du jour puis d’orientation
Sud/Ouest dans le courant de
la journée. Les vents observés
la nuit proviennent
majoritairement de la vallée de
la Bléone plutôt que de celle de
la Durance.
Figure 1 : Rose de vent aux Mées pour la période du 02/04/04
au 23/04/04.
Résultats des mesures aux Mées
Polluants
Moyenne
Maximum
horaire
SO2
3
CO*
0.2
O3
72
NO
1
NO2
6
PM 10
15
17
Max sur 8h : 0.3
117
36
36
Max jour : 28
Les concentrations sont exprimées en µg/m3
*pour le CO l’unité est le mg/m3.
Les concentrations enregistrées aux Mées au cours de cette campagne ont été
relativement faibles comparativement aux seuils réglementaires. Aucun dépassement n’est
en effet survenu pour l’ensemble des composés réglementés.
Les concentrations en dioxyde de soufre ont été relativement faibles, quelques dizaines de
micro grammes pour moyenne maximale horaire.
A noter que ce composé peut-être
Direction du Vent
Les Mées
observé en tant que traceur
400
Dioxyde de Soufre
d’activité industrielle. Il signe en
350
(concentrations multipliées par 60)
effet la présence sur la ville des
300
rejets (tout type de composés) de la
250
source
industrielle
voisine.
La
200
présence d’ATOFINA, située dans le
150
Nord de la ville, s’est fréquemment
100
signalée aux Mées en fin de matinée
50
comme le montre la figure 2 ci0
contre. Les rejets atmosphériques de
Heures T.U.
cette
source
industrielle
se
rencontrent
au
moment
du
Figure 2 : Profils journaliers types pour le dioxyde de soufre et la
renversement du régime de vent, en
direction du vent sur la période de cette campagne de mesure.
fin de matinée, lorsque le vent de
secteur nord tourne au secteur sud.
Le comportement de ce point de mesure vis à vis de l’ozone a été des plus classique durant
cette campagne de mesure. Aucun phénomène de pic intense et bref en ozone n’a été
observé pouvant être lié à des rejets atmosphériques de l‘importante source industrielle
des environs (Composés Organiques Volatils notamment).
Pour ce qui est de la source transport routier (dioxyde d’azote et particules en
suspension), les concentrations mesurées aux Mées sont modestes comparativement aux
valeurs réglementaires.
Résultats de la station fixe de Château-Arnoux / Saint Auban
Polluants
Moyenne
Maximum
horaire
SO2
2
O3
73
NO
2
NO2
7
PM 10
12
54
115
75
62
Max jour : 21
Les concentrations sont exprimées en µg/m3
Les relevés obtenus sur ce site de mesure sont très semblables à ceux des Mées.
Comparaison entre les deux sites de mesure
Le dioxyde de soufre : les concentrations moyennes sont identiques et très faibles
sur les deux sites. Les épisodes de pointes sont plus fréquents et plus intenses (toutes
proportions gardées) à Château–Arnoux lié à la proximité de ce site vis à vis de la source
industrielle émettrice (ATOFINA). Il n’y a pas de problème (dépassement de seuil annuel,
journalier voir même horaire) concernant ce composé sur ce secteur géographique.
Le dioxyde d’azote : les concentrations moyennes sont identiques et faibles sur les
deux sites. Les profils journaliers types de ces deux points de mesures sont très
semblables avec des niveaux un peu plus élevés dans le courant de la journée sur le site de
St Auban lié vraisemblablement au trafic de la N96, plus important que celui de la D4.
Dioxyde d'Azote
St Auban
14
Les Mées
12
µg/m 3
10
8
6
4
2
0
Heures T.U.
Figure 3 : Profils journaliers types en dioxyde d’azote
Les particules en suspensions : Les deux sites de mesures ont des comportements
très semblables reflétant l’influence du trafic automobile dans ce secteur géographique.
Pour les composés organiques volatils
Comme depuis quatre ans, ce type de composés est analysé via l’utilisation, des canisters
acquis par Qualitair en 2001.
Le 20 avril 2004, des mesures ont été effectuées par Qualitair, aux Mées (site du camion
laboratoire régional) et à Château Arnoux St Auban (station fixe de Qualitair).
Les conditions météorologiques de ce jour et notamment les vents modérés de Nord,
expliquent certainement pourquoi l’impact du complexe Atofina a été mesuré aux Mées, et
est resté insignifiant à Château Arnoux St Auban.
Cet impact a été évalué via une analyse du contenu des canisters, en chromatographie
gazeuse des 31 COV précurseurs de l’ozone, suivie d’une étude spécifique en spectrométrie
de masses (identification précises des composés). Ces analyses montrent aux Mées la
présence de substances déjà détectées lors des précédents prélèvements effectués dans
l’environnement de ce site industriel. A savoir, une présence notoire de composés
organohalogénés, ces mêmes composés sont restés en quantités beaucoup plus faibles sur le
site de Château Arnoux Saint Auban.
Teneurs en composés organohalogénés le 20 avril 2004
(prélèvements effectués de 9h00 à 12h00 TU)
Concentrations en ppb
1,4
1,2
Château Arnoux St Auban
1
Vents de secteur Nord - Données Météo France
0,8
Les Mées
0,6
0,4
0,2
vi
-d
ny
ic
le
hl
or
oé
th
ylè
ne
Ch
lo
ro
ét
Di
ha
ch
Tr
ne
lo
an
r
som
1, 2
ét
-d
ha
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ne
h
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Ci
ro
sCh
1,2
ét
hy
lo
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rm
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1,1
ét
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hl
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oé
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tr
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1, 1
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ch
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lo
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tr
an
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hl
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oé
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ch
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ro
be
nz
èn
e
de
1,1
ru
re
Ch
lo
Ch
lo
rr
om
ét
ha
n
e
0
La majorité des composés organiques volatils précurseurs de l’ozone sont restés sur les
deux sites à des niveaux faibles, hors mis l’éthylène dont les concentrations sont de 0,55
ppb à Château Arnoux St Auban et 2,66 ppb aux Mées.
Conclusion
Les niveaux en polluants atmosphériques
enregistrés aux Mées au cours de cette
période de mesure sont faibles.
Ces mesures concernent le dioxyde de
soufre, les oxydes d’azote, les particules
en suspension le monoxyde de carbone et
l’ozone
Pour ce qui est de la source transport, les
niveaux enregistrés sont faibles aux Mées
comme à Château Arnoux.
Concernant les rejets atmosphériques de
la source industrielle voisine, la ville des
Mées se trouve régulièrement et
furtivement concernée au moment du
renversement des régimes de vent (de
nord vers sud). La présence des panaches
industriels
se
traduit
par
des
concentrations faibles en SO2 et en Pm10.
Par contre, comme cela a déjà été montré
à de nombreuses reprises depuis 2002 par
Qualitair, l’impact du complexe industriel
se traduit par des niveaux conséquents en
composés organohalogénés (notamment
des chlorés), et en éthylène.
La station fixe de Château Arnoux rend
bien compte des niveaux moyens de ce
secteur géographique concernant le
dioxyde d’azote, les particules en
suspension et l’ozone.
Pour le SO2, chaque lieu est, en fonction
de l’orientation des vents, plus ou moins
concerné par la présence du panache
d’ATOFINA. Le site de Château Arnoux /
Saint-Auban, du fait de sa proximité à
cette importante source émettrice, est le
lieu qui est le plus susceptible d’observer
les épisodes de pollution soufrée les plus
intenses.
Il apparaît donc que la surveillance de la
qualité de l’air de cette zone géographique
est bien assurée par l’unique station de
Château Arnoux / Saint-Auban (SO2,
NOx, Pm10, O3 et météo). Cette
surveillance en continu étant depuis 2002
ponctuellement complétée par un suivi des
teneurs
conséquentes
en
composés
organiques volatils (prélèvements par
canisters).
Annexe n°11
Fiches des Z.N.I.E.F.F et des zones Natura 2000
République Française
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Zone de Protection Spéciale (ZPS)
FR9312003
La Durance
0
25
Fiche créée le :26/03/2010
1/800 000 ème
DREAL
50 km
Adresse postale : Le Tholonet
DREAL PACA CS80065
Allée Louis Philibert 13182 Aix en Provence cedex 5
Téléphone : 04.42.66.66.00 - Télécopie : 04.42.66.66.01
©IGN scan 250®
Inventaire du Patrimoine Naturel de Provence-Alpes Côte d'Azur
ZNIEFF actualisées
Programme cadre et validation nationale
Réalisation par le Comité de pilotage régional
Ministère chargé de l'Environnement
Muséum National d'Histoire Naturelle
Animateurs : DIREN - CONSEIL REGIONAL
Opérateurs techniques : CBNP - CBNA - CEEPCOM - LEML
Validation scientifique régionale : CSRPN
Code régional
ZNIEFF N° 04-154-100
Nom
Type
FORÊT DOMANIALE ET ENVIRONS DU PRIEURÉ DE
GANAGOBIE
Zone terrestre
de type II
Nom du (des) rédacteur(s) :
Année de description :
01/01/1988
Actualisation de l'inventaire 1988 :
Claire CRASSOUS
Jean-Charles VILLARET
Luc GARRAUD
Stéphane BELTRA
Année de mise à jour :
01/01/2003
Corrections complémentaires
DONNEES GENERALES
Localisation administrative :
Commune(s) concernée(s) :
Département concerné :
04091
04106
04127
04206
04149
04109
Ganagobie
Lurs
Montfort
Sigonce
Peyruis
Mallefougasse-Augès
ALPES DE HAUTE-PROVENCE
Altitude minimum (m) : 376
Altitude maximum (m) : 858
2954.88
Superficie (Ha) :
COMMENTAIRES GENERAUX
Description
Localisé dans la partie sud-ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, le site est établi sur les communes de Montfort,
Sigonce, Peyruis, Mallefougasse-Auges, Ganagobie et Lurs. Ce site s'étend sur les collines situées à l’ouest de la vallée de la
Durance, au niveau du village de Peyruis (au sud de Mallefougasse-Auges et au nord de Lurs).
Le substrat géologique du site est de nature sédimentaire. Il associe des marnes rouges et conglomérats de l’Eocène-Oligocène,
qui couvrent l’essentiel des deux tiers sud du site, avec des marnes, grès verts et calcaires sableux du Crétacé, sur son tiers
nord. Localement s’observent des calcaires sableux et poudingues, ainsi que des formations d’éboulis.
Bénéficiant d’un climat de type supra-méditerranéen à tendance continentale et étendu entre 350 m et 900 m d'altitude, le site
s'inscrit essentiellement dans les étages de végétation supra-méditerranéen et montagnard inférieur avec encore quelques
irradiations méditerranéennes.
Sa végétation est essentiellement forestière et associe des chênaies pubescentes, localement des chênaies vertes, des pinèdes
sylvestres et des pinèdes de Pin d’Alep (Pinus halepensis). Sur les croupes sommitales, se développent localement des
pelouses sèches méditerranéennes écorchées, des garrigues et des landes à Genêt cendré (Genista cinerea). De très rares
parcelles agricoles (prairies extensives) ponctuent le massif. Des falaises et éboulis calcaires sont également présents
localement.
Milieux remarquables
Le site possède plusieurs habitats rocheux remarquables ou représentatifs comme les éboulis thermophiles à Calamagrostis
argenté (Achnatherum calamagrostis) [all. phyto. Stipion calamagrostis (61.3)] et les formations végétales des rochers et falaises
calcaires ibéro-méditerranéennes [all. phyto. Asplenion glandulosi (62.11)].
Plusieurs autres habitats d’intérêt patrimonial, typiques ou représentatifs sont également présents sur le site. Ce sont : les
Cette page est extraite de l'Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (actualisées) de Provence Alpes Côte d'Azur. Voir la
cartographie associée. Tous les documents (fiches, cartes, notes techniques) sont accessibles sur le site Internet de la DIREN PACA :
www.paca.ecologie.gouv.fr
Date de création du document: Juillet 2008
Page 1 sur 3
ZNIEFF N° 04-154-100
FORÊT DOMANIALE ET ENVIRONS DU PRIEURÉ DE GANAGOBIE
Zone terrestre de type II
pelouses xérophiles écorchées supra- et oro-méditerranéennes à Bugrane striée (Ononis striata) [all. phyto. Ononidion striatae
(34.71)], les garrigues supra-méditerranéennes à Thym (Thymus vulgaris) [all. phyto. Helianthemo italici-Aphyllanthion
monspeliensis (32.63)], les boisements thermophiles et supra-méditerranéens de Chêne pubescent (Quercus humilis) [all. phyto.
Quercion pubescenti-sessiliflorae (41.711)], les pinèdes méditerranéennes Pin d’Alep (Pinus halepensis) (42.84) et les
boisements méso et supra-méditerranéens de Chêne vert ou Yeuse (Quercus ilex) [all. phyto Quercion ilicis (45.31 & 45.32)].
Flore
Le site abrite dix espèces végétales remarquables : le Gui du Genévrier oxycédre (Arceuthobium oxycedri), la Barlia de Robert
(Barlia robertiana), l’Œillet rude (Dianthus scaber), le Gaillet cendré (Galium cinereum), le Gaillet de Timeroy (Galium timeroyi), le
Genêt d’Espagne (Genista hispanica), le Muscari en grappe (Muscari racemosum), le Narcisse à feuilles de Jonc (Narcissus
assoanus), la Myricaire d’Allemagne (Myricaria germanica) et la Violette admirable (Viola mirabilis).
Faune
Quatre espèces animales patrimoniales, dont deux sont déterminantes, ont été identifiées sur ce site.
Les Mammifères d’intérêt patrimonial sont localement représentés par le Cerf élaphe (Cervus elaphus).
Quant aux Insectes, mentionnons notamment la présence au titre des Coléoptères du Lucane cerf-volant (Lucanus cervus),
espèce remarquable appartenant à la famille des Lucanidés, plutôt forestière et surtout liée aux chênes, et du Clyte à antennes
rousses (Chlorophorus ruficornis), Coléoptère Cérambycidé Cérambyciné déterminant, floricole et forestier, du bassin
méditerranéen nord-occidental, endémique franco-ibérique, en limite d’aire orientale dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
(espèce assez rare dite « sensible »), dont la larve vit surtout dans les chênes (yeuses notamment), ainsi que celle pour les
Lépidoptères de la Proserpine (Zerynthia rumina), espèce ouest-méditerranéenne déterminante et en régression de Papilionidés,
dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia pistolochia et dont l’adulte fréquente les pentes sèches, éboulis et coteaux
pierreux, chauds et ensoleillés jusqu’à 1500 m d’alttude.
Fonctionnalité/Liens éventuels avec d’autres ZNIEFF
Cette ZNIEFF de type 2 n'englobe pas de ZNIEFF de type 1.
CRITERES DE DELIMITATION DE LA ZONE
Critères :
2
Répartition et agencement des habitats
1
Répartition des espèces (faune, flore)
3
Fonctionnement et relation d'écosystèmes
4
Degré d'artificialisation du milieu ou pression d'usage
Commentaires :
Le site concerne un secteur de collines de faible altitude. Si les motivations de la délimitation de cette ZNIEFF sont avant tout d’ordre
fonctionnel, de façon à inclure des habitats et populations d’espèces à forte valeur patrimoniale, le positionnement de ses limites est établi au
mieux sur des repères visuels marqués et sur des éléments topographiques ou géographiques importants : ruptures de pentes, talwegs,
crêtes secondaires, réseau routier local, dessertes, lisières, etc.
CRITERES D'INTERET DE LA ZONE
20
Faunistique
LIEN AVEC D'AUTRES ZONES INVENTORIEES
- En cours d'actualisation.
- L'information est disponible par la cartographie interactive sur le site de la DIREN PACA www.paca.ecologie.gouv.fr
BIBLIOGRAPHIE ET SOURCES D'INFORMATION
Pas de référence bibliographique pour ce site
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ZNIEFF N° 04-154-100
MILIEU(X) DETERMINANT(S)
Code
Libellé du milieu
Pas d'habitat déterminant connu
MILIEU(X) REMARQUABLE(S)
Code
Libellé du milieu
45-31
62-111
Formations mésoméditerranéennes
Falaises ouest-méditerranéennes Asplenietalia glandulosi (= petrarchae) Br.Bl. & Meier 1934
ESPECE(S) DETERMINANTE(S)
Groupe
taxonomique
Coléoptères
Lépidoptères
Libellé de l'espèce
Chlorophorus
Pas d'espèceruficornis
déterminante connue
Zerynthia rumina
Statut
Abondance
qualitative
Abondance 1ère Obs.
quantitative Obs. récente
Reproduction certaine ou probable
1996
1980
ESPECE(S) REMARQUABLE(S)
Groupe
taxonomique
Coléoptères
Mammifères
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Lucanus cervus
Cervus elaphus
Barlia robertiana
Muscari racemosum
Narcissus assoanus
Arceuthobium oxycedri
Dianthus scaber subsp. scaber
Galium cinereum
Galium timeroyi
Genista hispanica subsp. hispanica
Myricaria germanica
Viola mirabilis
Statut
Espèce endémique française
Abondance
qualitative
1994
1990
1995
1995
1995
1995
1902
Non daté
1995
Non daté
1995
Non daté
Non daté
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Inventaire du Patrimoine Naturel de Provence-Alpes-Côte d'Azur
ZNIEFF actualisées
Animateurs: DIREN - CONSEIL REGIONAL
Opérateurs techniques: CBNP - CBNA - CEEP COM - LEML
Validation scientifique régionale: CSRPN
Code régional
Nom
ZNIEFF N° 04-154-100
0
Type
Forêt Domaniale et environs du prieuré de Ganagobie
2.5
5 km
ZNIEFF
Type I
Type II
Autres
ZNIEFF
Zone terrestre
de type II
Type I
Type II
© IGN SCAN 100 ®
Cette page est extraite de l'Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (actualisées) de Provence Alpes Côte d'Azur. Voir la fiche
descriptive associée.Tous les documents (fiches, cartes, notes techniques) sont accessibles sur le site Internet de la DIREN PACA :
Date de création du document : 28/07/2008
ZNIEFF actualisées
Code régional
ZNIEFF N° 04-100-189
Nom
Type
LA MOYENNE DURANCE, DE L'AVAL DE LA RETENUE DE
L'ESCALE À LA CONFLUENCE AVEC LE VERDON
Zone terrestre
de type I
01/01/1988
Georges GUENDE
Luc GARRAUD
Stéphane BELTRA
01/01/2003
Evolution de zone
DONNEES GENERALES
04034
04049
04063
04079
04091
04094
04106
04112
04116
04127
04143
04197
04230
04242
04245
04149
La Brillanne
Château-Arnoux-Saint-Auban
Corbières
L' Escale
Ganagobie
Gréoux-les-Bains
Lurs
Manosque
Les Mées
Montfort
Oraison
Sainte-Tulle
Valensole
Villeneuve
Volx
Peyruis
3343.04
Superficie (Ha) :
Description
Localisé dans la partie ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, le site est établi sur les communes de Corbières,
l’Escale, Ganagobie, Gréoux-les-Bains, Lurs, Manosque, les Mées, Montfort, Oraison, Sainte-Tulle, Valensole, Villeneuve, Volx,
Peyruis, la Brillanne et Château-Arnoux. Ce site s’étend tout le long de la plaine alluviale de la Durance, entre Château-Arnoux et
Cadarache. Il comprend le cours de la Durance proprement dit, mais également ses bras secondaires, iscles et ripisylves
associées.
Le relief est peu marqué, caractéristique des systèmes fluviatiles. Le substrat géologique du site est composé d’alluvions
récentes de granulométrie très variable. Les terrasses alluviales hautes, plus anciennes, sont principalement constituées de
galets. Les terrasses alluviales moyennes se caractérisent par un substrat plus fin, comprenant des sols limoneux et sableux. Le
lit de la rivière peut être très large par endroits, la Durance décrivant alors des méandres et des iscles.
Le site bénéficie d’un climat de type méso-méditerranéen atténué à supra-méditerranéen.
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ZNIEFF N° 04-100-189
LA MOYENNE DURANCE, DE L'AVAL DE LA RETENUE DE L'ESCALE À
LA CONFLUENCE AVEC LE VERDON
Zone terrestre de type I
Etendu entre 250 m et 400 m d'altitude, le site s'inscrit dans les étages de végétation méso-méditerranéen supérieur et supraméditerranéen.
La végétation riveraine est dominée par des formations de hautes herbes, de fourrés et de forêts riveraines associant saulaies à
Saule blanc (Salix alba) et peupleraies à Peuplier noir (Populus nigra) et Peuplier blanc (Populus alba).
Les bancs de graviers et de vases fluviatiles, récemment déposés sont colonisés par une végétation pionnière. Les bancs de
galets plus anciens, constituant des terrases alluviales plus hautes et plus sèches et colonisés par une végétation de pelouses
xériques à Brachypode de Phoenicie (Brachypodium phoenicoides) ou de garrigues à Thym (Thymus vulgaris) et de fourrés à
Argousier (Hypophae rhamnoides), voire de chênaies de Chêne pubescent (Quercus humilis) ou de pinèdes sylvestres (Pinus
sylvestris), occupent des surfaces relativement importantes.
Le site possède deux habitats déterminants : les herbiers palustres et flottants d’étangs et plans d’eau à Utriculaires (Utricularia
pl. sp.) (22.414), qui se développent dans de petites mares permanentes, et les cladiaies (53.3) ou formations palustres à
Marisque (Cladium mariscus), qui sont limitées à des taches de faibles surfaces.
De nombreux autres habitats remarquables, typiques ou représentatifs du site et d’intérêt écologique marqué sont également
présents. Ce sont : les formations végétales pionnières herbacées des alluvions torrentielles et bancs de graviers
méditerranéens à Pavot cornu (Glaucium flavum) [all. phyto. Glaucion flavi (24.225)] imbriqués en mosaïque avec des bancs de
graviers sans végétation (24.21), des bancs de sable des cours d’eau colonisés par des groupements amphibies méridionaux
(24.34) et des bancs de vase des cours d’eau (24.5), les formations à Petite Massette (Typha minima) [all. phyto Phalaridion
arundinaceae (53.16)] qui colonisent les vases temporairement immergées au niveau des berges à courant lent ou dans les bras
morts, les prairies humides hautes et formations végétales associées [all. phyto. Thalictro flavi-Filipendulion ulmariae (37.1)], les
fourrés de saules pionniers des berges et alluvions torrentielles à Saule drapé (Salix elaeagnos) et Saule pourpre (Salix
purpurea) [all. phyto. Salicion incanae (44.111 et 24.223)], les ripisylves-galeries de Saule blanc (Salix alba) [all. phyto. Salicion
albae (44.141)] et les ripisylves méditerranéennes à peupliers, ormes et frênes [all. phyto. Populion albae (44.61)].
Ces habitats très divers sont de grand intérêt écologique, pour le fonctionnement de l’écosystème lié aux cours d’eau, car ils
forment des corridors en contact avec les milieux adjacents.
L’écocomplexe fluviatile durancien qui associe, en une mosaïque mouvante d’une riche complexité, le cours d’eau actif, les bras
morts d’eau lente, les stades pionniers de colonisation des alluvions, les fourrés arbustifs et les ripisylves mâtures, constitue
l’essentiel de l’intérêt du site.
Flore
Le site compte six espèces végétales déterminantes, dont trois sont protégées en région Provence-Alpes-Côte d’Azur :
l’Ophioglosse des marais (Ophioglossum vulgatum), petite fougère discrète des prairies humides, le Gaillet fausse-garance
(Galium rubioides), rare espèce inscrite au Livre Rouge National des plantes menacées et dont on ne connaît que deux stations
en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, et l’Utriculaire des étangs (Utricularia vulgaris). Les trois autres espèces végétales
déterminantes sont : la Clématite droite (Clematis recta), rare renonculacée d’affinité orientale des broussailles et bois clairs, le
Potamot coloré (Potamogeton coloratus) et l’Utriculaire australe (Utricularia australis).
Par ailleurs, il abrite quarante huit autres espèces végétales remarquables, dont une est protégée au niveau national : la Petite
Massette (Typha minima), hélophyte qui colonise les dépots de vases temporairement immergés au niveau des berges à courant
lent ou dans les bras morts, et une est protégée en région Provence-Alpes-Côte d’Azur : la Zanichellie des marais (Zannichellia
palustris).
Parmi les autres espèces remarquables, citons pour leur intérêt patrimonial : l’Astragale en étoile (Astragalus stella), la Barlia de
Robert (Barlia robertiana), la Berle dressée (Berula erecta), le Scirpe maritime (Bolboschoenus maritimus), la Calamagrostide
faux Roseau (Calamagrostis pseudophragmites), le Marisque (Cladium mariscus), le Dorycnium herbacé (Dorycnium herbaceum
subsp. gracile), le Gaillet cendré (Galium cinereum), l’Inule helvétique (Inula helvetica), le Lin maritime (Linum maritimum), la
Bourdaine (Frangula alnus), le Narcisse à feuilles de Jonc (Narcissus assoanus), la Nonée pâle (Nonea pallens), l’Ophrys brun
(Ophrys fusca), le Potamot noueux (Potamogeton nodosus), le Scirpe de Tabernaemontanus (Schoenoplectus tabernaemontani),
le Séneçon doria (Senecio doria), le Sison amome (Sison amomum), le Rubanier rameux (Sparganium erectum), la Massette de
Saint-Domingue (Typha domingensis) et la Massette de Laxmann (Typha laxmannii).
Faune
Ce site présente un intérêt faunistique très élevé avec cinquante sept espèces animales patrimoniales, au sein desquelles
figurent seize espèces déterminantes.
Les Mammifères sont prestigieusement représentés au niveau local par le Castor d’Europe (Castor fiber), espèce remarquable à
nouveau en expansion après avoir frôlé l’extinction en France, liée aux formations de ripisylves. Le peuplement avien nicheur de
ce tronçon durancien comporte de nombreuses espèces paludicoles, aquatiques, forestières et de milieux ouverts avec par
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ZNIEFF N° 04-100-189
exemple le Blongios nain (Ixobrychus minutus), la Bondrée apivore (Pernis apivorus), l’Autour des palombes (Accipiter gentilis),
le Busard des roseaux (Circus aeruginosus), nicheur possible, le Faucon hobereau (Falco subbuteo), la Caille des blés (Coturnix
coturnix), le Petit Gravelot (Charadrius dubius), le Vanneau huppé (Vanellus vanellus), nicheur assez rare en région ProvenceAlpes-Côte d’Azur, l’Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus), la Chevêche d’Athéna (Athene noctua), le Petit-duc scops (Otus
scops), le Guêpier d’Europe (Merops apiaster), le Martin-pêcheur d’Europe (Alcedo atthis), la Huppe fasciée (Upupa epops), le
Pic épeichette (Dendrocopos minor), le Torcol fourmilier (Jynx torquilla), l’Alouette calandrelle (Calandrella brachydactyla),
espèce steppique remarquable, très localisée dans les Alpes de Haute-Provence, le Cochevis huppé (Galerida cristata), espèce
remarquable d’affinité steppique, en régression, l’Hirondelle de rivage (Riparia riparia), le Bruant proyer (Miliaria calandra). Les
Reptiles sont représentés par la Cistude d’Europe (Emys orbicularis), espèce aquatique déterminante, en régression, devenue
localisée en France et en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, très ponctuelle en vallée de Durance, et les Batraciens par le
Pélodyte ponctué (Pelodytes punctatus), espèce remarquable aujourd’hui en régression. Le peuplement ichtyologique local voit
son intérêt renforcé par la présence d’espèces aussi intéressantes que le Blageon (Leuciscus soufia) et le Toxostome
(Chondrostoma toxostoma), espèces remarquables d’affinité méridionale et protégées au niveau européen par la directive CEE «
Habitats », assez abondantes dans le cours de la Durance, la Loche de rivière (Cobitis taenia), espèce déterminante rare et en
diminution, propre aux bras morts des cours d’eau, exclusivement présente en région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans les
bassins de la Durance et du Buech, ou bien encore le rarissime Apron (Zingel asper), espèce déterminante devenue très rare et
menacée d’extinction en France, correspondant à l’un des Poissons d’eau douce les plus menacés en France à l’heure actuelle,
propre aux cours d’eau clairs, assez rapides, peu profonds.
Chez les Invertébrés patrimoniaux, mentionnons l’Agrion de Mercure (Coenagrion mercuriale), espèce déterminante d’Odonates
Zygoptères Coenagrionidés dite « vulnérable », protégée au niveau européen (directive CEE « Habitats »), d’affinité plutôt
méridionale, assez localisée et peu fréquente, qui se rencontre dans les cours d’eau ensoleillés, à courant plus ou moins vif, sur
substrat calcaire (fossés, petits ruisseaux, effluents de sources, marais envahis de joncs), l’Agrion bleu (Coenagrion
caerulescens), espèce déterminante d’Odonates Zygoptères Coenagrionidés, dite « sensible », d’affinité méridionale, liée aux
eaux à courant lent, le Sympétrum du Piémont (Sympetrum pedemontanum), espèce remarquable d’Odonates Anisoptères
Libellulidés, localisée en Provence et dans les Alpes de Haute-Provence, le Cordulégastre annelé (Cordulegaster boltonii
immaculifrons), espèce déterminante dite « sensible » d’Anisoptères Cordulégastéridés, inféodée aux rivières, ruisseaux et
torrents à cours rapide pour la reproduction et chassant dans les milieux vallonnés, la Piéride du Sainfoin ou Piéride de
Duponchel (Leptidea duponcheli), espèce méditerranéenne remarquable et très localisée de Lépidoptères Piéridés, des régions
montagneuses de moyenne altitude, la Piéride des Biscutelles ou Piéride du Simplon (Euchloe simplonia), espèce déterminante
dite « sensible » de Piéridés, d’affinité méridionale, vivant dans les milieux ouverts, buissonnants et rocailleux, les friches, les
dunes, les collines arides, le Marbré de Lusitanie (Euchloe tagis bellezina), espèce déterminante dite « vulnérable » de Piéridés,
de répartition ouest-méditerranéenne, des milieux ouverts rocailleux et accidentés et des friches ensoleillées, où poussent les
plantes-hôtes de sa chenille, les Biscutelles (Biscutella sp.) et les Ibérides (Iberis sp.), l’Aurore de Provence (Anthocharis belia
euphenoides), espèce remarquable de Lépidoptères Piéridés, typiquement méditerranéenne, que l’on rencontre dans les régions
accidentées, les collines arides, les forêts clairsemées et les friches jusqu’à 1800 m d’alttude, là où poussent les plantes-hôtes de
sa chenille, les Biscutelles (Biscutella sp.) et les Sisymbres (Sisymbrium sp.), la Proserpine (Zerynthia rumina), espèce ouestméditerranéenne déterminante et en régression de Papilionidés, dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia pistolochia et
dont l’adulte fréquente les pentes sèches, éboulis et coteaux pierreux, chauds et ensoleillés jusqu’à 1500 m d’alttude, la Diane
(Zerynthia polyxena), espèce déterminante et menacée de Papilionidés, en régression et devenue assez rare, thermophile, de
répartition centre et est-méditerranéenne, habitant les ravins, talus herbeux et prairies arborés, phragmitaies, ripisylves, bords de
cours d’eau jusqu’à 1000 m d’alttude et dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia rotunda (dans une moindre mesure sur A.
clematitis, A. sicula et A. pistolochia), l’Echancré ou Libythée du Micocoulier (Libythea celtis), Nymphalidé Libythéiné
remarquable et thermophile, d’affinité méridionale, présent jusqu’à 1300 m d’alttude, dont la chenille vit sur le Micocoulier, le Petit
Mars changeant (Apatura ilia ilia), papillon Nymphalidé Apaturiné remarquable, correspondant à une espèce dite « vulnérable »,
thermophile et d’affinité méridionale, liée aux formations de ripisylves jusqu’à 1000 m d’alttude et dont la chenille vit sur les
saules et les peupliers (notamment sur le Tremble Populus tremula et sur le Peuplier noir Populus nigra), le Damier de la Succise
(Euphydryas aurinia), papillon Nymphalidé remarquable, protégé au niveau européen, lié aux pelouses, friches et prairies jusqu’à
2600 m d’alttude, la Mélitée des Linaires (Mellicta dejone), espèce remarquable dite « sensible » de Lépidoptères Nymphalidés
Nymphalinés, d’affinité méditerranéenne, se rencontrant dans les prairies et les friches jusqu’à 2100 m d’alttude, le Chevronblanc (Pseudotergumia fidia = Hipparchia fidia), espèce ouest-méditerranéenne remarquable de Lépidoptères Nymphalidés
Satyrinés, des bois clairs, milieux buissonnants et terrains rocailleux accidentés et ensoleillés, au-dessous de 1000 m d’alttude,
surtout sur substrat calcaire, le Moiré provençal (Erebia epistygne), espèce remarquable de Lépidoptères Nymphalidés Satyrinés
dont la répartition est étroitement limitée au sud-ouest de l’Europe et en France à quelques départements méridionaux, qui se
rencontre dans les bois clairs, secs et rocailleux jusqu’à 1500 m d’alttude où vit la plante-hôte de sa chenille (la Fétuque des
moutons Festuca ovina), la Zygène occitane (Zygaena occitanica), espèce remarquable ouest-méditerranéenne de Zygénidés,
habitant les prairies ensoleillées, l’Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria), espèce remarquable de Lépidoptères Arctiidés,
d’affinité méridionale, protégée au niveau européen, des bois clairs et lieux chauds, ensoleillés et rocailleux sur substrat calcaire,
souvent à proximité de l’eau, l’Ecaille funèbre ou Deuil (Arctinia caesarea) (= Epatolmis caesarea), espèce déterminante
d’Arctiidés, de tendance thermophile et de répartition morcelée, en forte régression, protégée car menacée d’extinction en
France, des friches et pelouses sèches riches en Graminées, la Laineuse du Prunellier (Eriogaster catax), Lépidoptère
Lasiocampidé remarquable, menacé et en régression, localisé et jamais commun, protégé au niveau européen, fréquentant les
forêts de feuillus, les pentes broussailleuses, les prairies à recouvrement herbacé important, où sa chenille se nourrit de feuilles
de Chêne, de Prunellier, d’Aubépine et d’Epine-vinette, le Sphinx de l’Epilobe (Proserpinus proserpina), Lépidoptère Sphingidé
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ZNIEFF N° 04-100-189
remarquable assez thermophile des bois clairs, des coupes forestières, des prairies, des talus herbeux humides et des pentes
ensoleillées, souvent à proximité de l’eau, protégé au niveau européen, relativement fréquent et répandu mais jamais abondant
et semblant aujourd’hui en régression, le Sphinx de l’Argousier (Hyles hippophaes), espèce déterminante crépusculaire et
nocturne de Lépidoptères Sphingidés, rare partout, extrêmement localisée et protégée au niveau européen, strictement inféodée
aux régions caillouteuses, bords des torrents et des rivières et lisières humides de garrigues, où pousse l’Argousier, plante
nourricière de sa chenille, le Sphinx bourdon ou Sphinx bombyliforme ou Sphinx des Scabieuses (Hemaris tityus tityus), espèce
déterminante de Lépidoptères Sphingidés, assez localisée et se raréfiant dans certaines régions, qui fréquente les versants au
fort recouvrement herbacé, les forêts claires, les broussailles, les friches, les prairies ensoleillées et richement fleuries, les jardins
et les marais, jusqu’à 2000 m d’alttude, dont l’adulte butine en particulier les fleurs de Bugles dont la chenille vit notamment sur
les Knauties et les Scabieuses et surtout sur la Succise (Scabiosa succisa), l’Eupithécie Eupithecia gueneata, espèce
remarquable dite « sensible » de Lépidoptères Géométridés (Phalènes), la Cicindèle des sables (Cicindela arenaria), Coléoptère
Carabidé déterminant et menacé, de répartition localisée et sporadique, en limite d’aire en région Provence-Alpes-Côte d’Azur,
endémique ouest-européen, lié au bord des cours d’eau et aux plages de sable et de galets, le Grand Capricorne (Cerambyx
cerdo), espèce remarquable de Coléoptères Cérambycidés Cérambycinés, crépusculaire et plutôt forestière, assez commune
mais semblant actuellement en régression, dont la larve vit dans les chênes et les ormes, le Vespère stridulant (Vesperus
strepens), espèce remarquable de Coléoptères Cérambycidés Vespérinés, crépusculaire et nocturne, endémique franco-italien
d’affinité méditerranéenne, des cultures, vergers, chênaies et pinèdes, le Lucane cerf-volant (Lucanus cervus), espèce
remarquable de Coléoptères Lucanidés, plutôt forestière et recherchant en particulier les chênaies, la Phrygane Agapetus
cravensis, espèce déterminante dite « vulnérable » de Trichoptères Glossosomatidés, endémique de Provence, la Punaise
Leptopus hispanus, espèce déterminante d’Hémiptères Leptopodidés, gravement menacée d’extinction.
Cette ZNIEFF de type 1 n’est pas incluse dans une ZNIEFF de type 2.
D’autre part cette ZNIEFF est en contact avec d’autres types de ZNIEFF de type I et II.
De part son orientation nord-sud et par sa position biogéographique à l’intérieur des Préalpes-de-Haute-Provence, le site est une
voie importante de pénétration dans les Alpes et concentre un flux migratoire majeur pour l’avifaune. Le site permet également le
transit des espèces végétales, ce qui se traduit par la remontée de plantes méditerranéennes ou la descente de plantes alpines.
L’écocomplexe fluviatile durancien présente un important niveau d’organisation étroitement dépendant de la dynamique
hydraulique torrentielle et du charriage des alluvions, conditions strictement dépendantes du bon fonctionnement de l’ensemble
de son bassin versant. Ainsi par exemple sur le site, il existe d’anciens bras morts et des adoux, qui représentent des refuges
indispensables pour la flore et la faune aquatiques et fluviales. Le lit en tresses maintient de nombreux îlots végétalisés,
présentant à la fois les premiers stades de la dynamique de végétation indispensables au maintien des espèces pionnières, ainsi
que des stades de ripisylves plus évolués, habitat d’espèces spécialisées strictement inféodées aux forêts riveraines humides.
Toutefois, rappelons que cette portion de vallée fait encore l'objet d'extractions de matériaux alluvionnaires en lit mineur de
prélèvements d’eau pour l’irrigation et les besoins hydroélectriques, et que les rejets d’eaux usées ne sont pas complètement aux
normes. Toutes ces activités contribuent à perturber le fonctionnement de cet écocomplexe de très forte valeur biologique. De
plus, une multiplicité de dépôts sauvages sont abandonnés dans la ripisylve ou le cours d’eau et contribuent à dégrader le site.
Critères :
3
4
2
1
Commentaires :
Les limites du site englobent l’écocomplexe fonctionnel d’un tronçon de la Durance associant le cours d’eau, ses bras secondaires, ses
ripisylves et ses zones humides connexes proches. Elles excluent l’essentiel des secteurs fortement anthropisés (cultures, zones urbaines et
semi-urbaines) situés en bordure. Ces derniers justifient la délimitation par les fortes discontinuités écologiques et paysagères occasionnées.
20
Faunistique
30
Floristique
10
Ecologique
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ZNIEFF N° 04-100-189
-Pas COHIN
de référence
E., TARDIEU
bibliographique
C. ; 1990
pour
– Etude
ce site
écologique de la moyenne Durance. Les Vertébrés (Poissons exclus). Rapport du C.E.E.P. 20 p.
+ annexes. Conseil Supérieur de la Pêche (C.S.P.)
- GREFF B., SILVESTRE J.-P. ; 1991 – Moyenne Durance. Etude d’environnement. Tome 1 Texte. Etude réalisée par le Bureau de
Recherches Géologiques et Minières Provence Alpes-Côte d’Azur (B.R.G.M. P.A.C.A.) pour la Direction Départementale de l’Equipement
des Alpes de Haute-Provence (D.D.E. 04). 216 p. + annexes.
- IBORRA O. ; 1990 – Rapport intermédiaire sur la faune de la moyenne Durance. Rapport réalisé par le C.E.E.P. Non paginé.
- ROULAND P., MIGOT P. ; 1997 – Le Castor dans le sud-est de la France. Office National de la Chasse, Echirolles, 51 p.
-
TARDIEU C., VAN OYE P. ; 1997 – Le confluent Durance-Verdon. Une zone d’intérêt biologique majeur à préserver. Rapport réalisé par
le C.E.E.P. 80 p.
Page 5 sur 8
ZNIEFF N° 04-100-189
Code
Libellé du milieu
Pas
22-414
d'habitat déterminant
connuà Utricularia
Communautés
53-3
Marais calcaire à Cladium mariscus et Carex davalliana Groupement à Cladium, à préciser
Code
Libellé du milieu
37-1
44-141
44-61
Station de Reine-des-prés et station de hautes herbes : Filipendulion ulmariae
Forêts galeries méditerranéennes à Salix .(Populion albae Br. Bl. 1931) : Salicetum albae Issler 1926
Ripisylves méditerranéennes à Peupliers (Populenion albae)
Groupe
taxonomique
Odonates
Odonates
Odonates
Hémiptères
Coléoptères
Trichoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Ostéichthyens ou
poissons osseux
Ostéichthyens ou
poissons osseux
Reptiles
Filicinophytes
(fougères)
Monocotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Statut
Abondance
qualitative
Coenagrion
caerulescens
Pas d'espèce
Coenagrion mercuriale
Cordulegaster boltoni immaculifrons
Leptopus hispanus
Cicindela arenaria
Agapetus cravensis
Epatolmis caesarea
Euchloe simplonia
Euchloe tagis bellezina
Hemaris tityus
Hyles hippophaes
Zerynthia polyxena
Zerynthia rumina
Cobitis taenia
Zingel asper
Reproduction certaine ou probable Population dispersée
Emys orbicularis
Ophioglossum vulgatum
1982
1983
1991
1992
1991
1985
1991
1982
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1995
1995
1989
1990
Potamogeton coloratus
Clematis recta
Galium rubioides
Utricularia australis
Utricularia vulgaris
1998
1990
2002
1994
1995
Groupe
taxonomique
Odonates
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Sympetrum pedemontanum
Cerambyx cerdo
Lucanus cervus
Vesperus strepens
Anthocharis belia euphenoides
Apatura ilia
Erebia epistygne
Eriogaster catax
Euphydryas aurinia
Eupithecia gueneata
Euplagia quadripunctaria
Leptidea duponcheli
Statut
Abondance
qualitative
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
1991
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ZNIEFF N° 04-100-189
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Ostéichthyens ou
poissons osseux
Ostéichthyens ou
poissons osseux
Amphibiens
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Mammifères
Sphénophytes
(équisétales)
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Libythea celtis
Mellicta deione
Proserpinus proserpina
Pseudotergumia fidia
Zygaena occitanica
Chondrostoma toxostoma
Leuciscus soufia
Pelodytes punctatus
Accipiter gentilis
Alcedo atthis
Athene noctua
Burhinus oedicnemus
Calandrella brachydactyla
Charadrius dubius
Circus aeruginosus
Coturnix coturnix
Dendrocopos minor
Falco subbuteo
Galerida cristata
Ixobrychus minutus
Jynx torquilla
Merops apiaster
Miliaria calandra
Otus scops
Pernis apivorus
Riparia riparia
Upupa epops
Vanellus vanellus
Castor fiber
Equisetum variegatum
Reproduction certaine ou probable Population
abondante et dense
Reproduction certaine ou probable Population
abondante et dense
Barlia robertiana
Bolboschoenus maritimus
Calamagrostis epigejos
Calamagrostis pseudophragmites
Cephalanthera rubra
Cladium mariscus
Cyperus fuscus
Eragrostis mexicana
Lemna minor
Narcissus assoanus
Ophrys fusca
Potamogeton nodosus
Potamogeton pusillus
Schoenoplectus tabernaemontani
Sparganium erectum
Typha domingensis
Typha laxmannii
Typha minima
Zannichellia palustris
Amaranthus blitoides
Angelica sylvestris
Anthemis triumfetti
Astragalus stella
Berula erecta
Dorycnium herbaceum subsp.
Gracile
1983
1991
1991
1991
1991
1991
1999
1981
1999
1990
1991
1992
1992
1992
1991
1990
1992
1992
1991
1992
1992
1997
1990
1991
1997
1994
1992
1991
1992
1992
1990
1998
1868
2
1990
1991
1990
4
1987
2
2
1990
1990
1990
30
1990
1990
1991
1990
1990
1990
6
2
1987
1998
1995
1990
1998
1995
1998
1995
2002
Non daté
1953
1995
Non daté
1994
1995
1990
1995
1995
1953
1994
2002
1998
1995
1953
1998
1995
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ZNIEFF N° 04-100-189
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Euphorbia flavicoma subsp.
verrucosa
Frangula alnus
Galium cinereum
Genista tinctoria
Gentiana cruciata
Hippophaë rhamnoides
Inula helvetica
Linum maritimum
Lithospermum officinale
Lotus pedunculatus
Myricaria germanica
Nonea pallens
Odontites viscosus subsp. viscosus
Pastinaca sativa subsp. urens
Plantago scabra subsp. scabra
Salsola kali
Senecio doria subsp. doria
Sideritis scordioides
Silaum silaus
Silene conica subsp. conica
Sison amomum
Succisa pratensis
1990
2002
1995
2002
1990
2002
1990
2002
1995
1995
2001
1990
1953
1990
1953
2002
1990
Non daté
1990
1948
1995
2002
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ZNIEFF actualisées
Code régional
Nom
ZNIEFF N° 04-100-18
0
Type
La moyenne Durance, de l'aval de la retenue de
l'Escale à la confluence avec le Verdon
5
10 km
ZNIEFF
type I
type II
Autres
ZNIEFF
Zone terrestre
de type I
type I
type II
© IGN SCAN 250 ®
descriptive associée. Tous les documents (fiches, cartes, notes techniques) sont accessibles sur le site Internet de la DIREN PACA : www.paca.ecologie.gouv.fr
Date de création du document :
28/11/2008
ZNIEFF actualisées
Code régional
ZNIEFF N° 04-100-155
Nom
Type
Zone terrestre
de type I
MASSIF DE LA MONTAGNE DE LURE
01/01/1988
Jérémie VAN ES
Luc GARRAUD
Stéphane BELTRA
01/01/2003
Evolution de zone
DONNEES GENERALES
04013
04027
04051
04053
04065
04067
04095
04101
04130
04139
04140
04141
04145
04159
04169
04178
04199
04209
04229
04109
Aubignosc
Bevons
Châteauneuf-Miravail
Châteauneuf-Val-Saint-Donat
Cruis
Curel
L' Hospitalet
Lardiers
Montlaux
Noyers-sur-Jabron
Les Omergues
Ongles
Peipin
Redortiers
La Rochegiron
Saint-Étienne-les-Orgues
Saint-Vincent-sur-Jabron
Sisteron
Valbelle
24131.38
Superficie (Ha) :
Description
Etabli dans la partie ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, à l’ouest de la Durance et au sud du Jabron, le site
correspond au massif de la Montagne de Lure, imposante barre montagneuse orientée d’est en ouest. Il comprend également les
petites montagnes de Pélegrine et de Sumiou qui bordent celui-ci au nord.
Le substrat géologique du site est constitué de roches sédimentaires, du crétacé et du Jurassique.
Le substrat géologique du site est constitué de roches sédimentaires du Crétacé et du Jurassique comprenant divers calcaires,
calcaires à silex, marno-calcaires et marnes. Les calcaires les plus durs du Tithonique ont engendré la formation d’escarpements
rocheux et de petites falaises. A l’opposé les terrains marneux plus tendres composent des pentes douces et des formes
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arrondies, ainsi que localement des ravines. Les éboulis recouvrent localement des surfaces importantes en pied de versant ou
de barres rocheuses.
Positionné dans la zone biogéographique des Alpes externes méridionales de Haute Provence, le site est soumis à un climat
globalement supra-méditerranéen teinté d’influences continentales.
Etendu entre 600 m et 1 800 m, il est inclus dans les étages de végétation supra-méditerranéen, et montagnard supérieur.
Quelques affinités subalpines se manifestent au niveau des plus hautes crêtes, dans les situations les plus froides et les plus
exposées.
Sur les versants, la végétation du site est dominée par la forêt, essentiellement des chênaies pubescentes, des pinèdes
sylvestres et en versant ubac des hêtraies, localement associées au Sapin (Abies alba). Les formations ouvertes de pelouses, de
garrigues et de landes plus ou moins rocailleuses ou plus denses à genêts, occupent néanmoins des espaces étendus, au
niveau des hautes crêtes et sur le versant sud. Les espaces agricoles composés de prairies et cultures, occupent également des
surfaces importante à basse et moyenne altitude.
Quatre habitats déterminants sont présents : les landes delphino-provençales à Genêt à rameaux rayonnants (Genista radiata)
(31.226), milieu particulièrement rare puisque connu seulement sur trois sites en France, les landes épineuses franco-ibériques à
Genêt de Villars (Genista pulchella subsp. villarsii) [all. phyto. Genistion lobelii (31.74)] qui occupent les crêtes au niveau de
replats rocheux ventés, les boisements de feuillus mixtes des pentes et ravins ombragés et frais sur éboulis [all. phyto. Tilion
platyphylli (41.4)] et les matorrals arborescents à Genévrier thurifère (Juniperus thurifera) [Assoc. phyto. Amelanchiero ovalisJuniperetum thuriferae (32-136)].
Cinq autres habitats remarquables sont présents : les formations végétales des rochers et falaises calcaires [all. phyto.
Potentillion caulescentis et Violo biflorae-Cystopteridion fragilis (62.15)], les éboulis calcaires alpins, à éléments moyens, à
Tabouret à feuilles rondes (Noccaea rotundifolia) [all. phyto. Thlaspion rotundifolii (61.22)], qui possèdent de nombreuses
espèces végétales endémiques des Alpes sud-occidentales, les pelouses écorchées pionnières des bas de falaises, des rebords
de corniches et des vires rocheuses ombragées d’ubac à Seslérie bleutée (Sesleria caerulea) et Androsace velue (Androsace
villosa) [all. phyto. Seslerion elegantissimae (34.325)], les prairies mésophiles de fauche, de plaine et de moyenne altitude, à
Fromental (Arrhenatherum elatius) [all. phyto. Arrhenatherion elatioris (38.22)], les hêtraies calcicoles méridionales à Andosace
de Chaix (Androsace chaixii) (41.1752) et les bas-marais alcalins à Laîche de Davall (Carex davalliana) [all. phyto. Caricion
davallianae (54.23)].
Le site compte également d’autres habitat d’intérêt patrimonial marqué comme les prairies sèches méso-xérophiles à Brome
dressé (Bromus erectus) [all. phyto. Mesobromion erecti (34.3265)] et de nombreux habitats typiques et représentatifs comme les
éboulis thermophiles à Calamagrostis argenté (Achnatherum calamagrostis) [all. phyto. Stipion calamagrostis (61.3)], les
fruticées d’arbustes xéro-thermophiles divers [all. phyto. Berberidion vulgaris (31.81)] et les pinèdes sylvestres sèches supraméditerranéennes [all. phyto. Cephalanthero rubrae-Pinion sylvestris (42.59)].
Flore
Ce site possède une flore très riche, d’une très grande valeur patrimoniale, comprenant vingt sept espèces végétales
déterminantes. Six d’entres-elles sont protégées au niveau national : l’Ancolie de Bertoloni (Aquilegia bertolonii), superbe
renonculacée endémique liguro-provençale, la Gagée des prés (Gagea pratensis), l’Orchis de Spitzel (Orchis spitzelii), le
Panicaut blanche-épine (Eryngium spinalba), la Pivoine velue (Paeonia officinalis subsp. huthii), plante spectaculaire des bois
clairs, lisières et landes, la Tulipe de l’Ecluse (Tulipa clusiana). Il s’agit d’une donnée ancienne pour cette dernière espèce. Huit
autres espèces végétales déterminantes sont protégées en région Provence-Alpes-Côte d’Azur : la Lunetière à tige courte
(Biscutella brevicaulis), la Dauphinelle fendue (Delphinium fissum), rare renonculacée des rocailles et éboulis xériques,
l’Euphorbe de Loiseleuri (Euphorbia seguieriana subsp. loiseleurii), le Grand Ephédra (Ephedra major), la Gesse de Vénétie
(Lathyrus venetus), l’Orchis très odorant (Gymnadenia odoratissima), le Pâturin hybride (Poa hybrida) et le Genêt à rameaux
rayonnants (Genista radiata), arbuste rarissime en France.
Les autres espèces végétales déterminantes comprennent : l’Aristoche jaune (Aristolochia lutea), récemment découverte en
France, l’Avoine des Apennins (Avenula versicolor subsp. praetutiana) graminée franco-italienne des pelouses calcaires
d’altitude, distribuée dans les montagnes du sud de l’Italie et dans les Alpes du sud, également récemment découverte en
France, le Chou étalé des rochers (Brassica repanda subsp. saxatilis), le Cotonéaster de l’Atlas (Cotoneaster atlanticus), le
Cotonéaster intermédiaire (Cotoneaster intermedius), l’Oeillet de Séguier (Dianthus seguieri), l’Oeillet à tiges courtes (Dianthus
subacaulis), la Violette des Pyrénées (Viola pyrenaica), la Valérianelle à piquants (Valerianella echinata). Sont également
signalés, mais n’ont pas été revues récemment : la Sariette des jardins (Satureja hortensis), la Clématite droite (Clematis recta),
rare renonculacée d’affinité orientale des broussailles et bois clairs, le Gaillet des rochers (Galium saxosum), la Gentiane des
marais ou Gentiane pneumonanthe (Gentiana pneumonanthe)
Par ailleurs, le site abrite cent soixante quatorze autres espèces végétales remarquables, dont trois sont protégées au niveau
national : la Gagée jaune (Gagea lutea), la Gagée des champs (Gagea villosa) et la Tulipe sylvestre (Tulipa sylvestris), et une est
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protégée en région Provence-Alpes-Côte d’Azur : le Grémil à pédoncule épais (Lithospermum incrassatum).
Parmi les autres espèces végétales remarquables sont également présentes :
- des plantes messicoles telles la Nielle des blés (Agrostemma githago), l’Anthémis de Trionfetti (Anthemis triumfetti), le
Mélampyre à crêtes (Melampyrum cristatum), le Scandix austral (Scandix australis) et la Vaccaire en pyramide (Vaccaria
hispanica) ;
- des plantes des milieux rocailleux ou secs et des garrigues : l’Ail jaune (Allium flavum), la Drave des murs (Draba muralis),
l’Euphorbe à graines sillonnées (Euphorbia sulcata), le Népéta glabre (Nepeta nuda), la Sauge d’Ethiopie (Salvia aethiopis), le
Pâturin flaccidulé (Poa flaccidula), la Rue des montagnes (Ruta montana), le Silène des bois (Silene nemoralis) et le Téléphium
d’Impérato (Telephium imperati) ;
- des plantes d’éboulis et rocailles calcaires : l’Ail à fleur de Narcisse (Allium narcissiflorum), l’Androsace velue (Androsace
villosa), le Crépis nain (Crepis pygmaea) et la Violette du Mont-Cenis (Viola cenisia) ;
- ou de prairies plus fraiches : la Gesse de Hongrie (Lathyrus pannonicus subsp. asphodeloides) et l’Ornithogale des Pyrénées
(Ornithogalum pyrenaicum).
Faune
Le massif de la Montagne de Lure dispose d’un patrimoine faunistique d’un intérêt biologique très élevé. Il compte quarante
espèces animales patrimoniales, dont vingt deux espèces déterminantes.
Le Cerf élaphe (Cervus elaphus) représente l’un des éléments notables du peuplement mammalogique local. L’avifaune nicheuse
de la Montagne de Lure s’illustre par un cortège varié où se mêlent des oiseaux rupicoles tels que le Faucon pèlerin (Falco
peregrinus), le Grand-duc d’Europe (Bubo bubo), le Monticole de roche (Monticola saxatilis), le Crave à bec rouge (Pyrrhocorax
pyrrhocorax) et le Bruant fou (Emberiza cia), des espèces forestières médio-européennes ou d’affinité encore plus nordique
comme l’Aigle royal (Aquila chrysaetos), l’Aigle botté (Hieraaetus pennatus), le Tétras lyre (Tetrao tetrix), la Gélinotte des bois
(Bonasia bonasia) et la Chouette de Tengmalm (Aegolius funereus), et des espèces plutôt de milieux ouverts et d’affinité
steppique ou méridionale, voire franchement méditerranéenne comprenant le Circaète Jean-le-blanc (Circaetus gallicus), le
Busard cendré (Circus pygargus), la Huppe fasciée (Upupa epops), le Petit-duc scops (Otus scops), et le Guêpier d’Europe
(Merops apiaster), ce qui en fait toute son originalité. L‘herpétofaune renferme notamment la prestigieuse Vipère d’Orsini (Vipera
ursinii), reptile déterminant d’affinité orientale aujourd’hui rare, très localisé, en régression et menacé d’extinction en France, lié
aux pelouses rocailleuses à genévriers, et le superbe Lézard ocellé (Lacerta lepida), espèce remarquable d’affinité
méditerranéenne des milieux ouverts, rocailleux et ensoleillés.
Quant aux Invertébrés, ils comprennent de nombreuses espèces intéressantes de Lépidoptères, de Coléoptères, d’Orthoptères
et d’Arachnides. Les Arachnides sont notamment représentés par le Scorpion noir des Carpathes (Euscorpius carpathicus)
scorpion remarquable de la famille des Chactidés. Chez les Coléoptères, citons le Carabe doré Carabus (Autocarabus) auratus
honnorati, espèce déterminante dite « vulnérable » de Coléoptères Carabidés, protégée en France et endémique de Provence où
on ne le trouve que dans quelques stations du Var, du Vaucluse et des Alpes de Haute-Provence, dans les champs, les cultures
et les jardins, là où l’intensification de l’agriculture, avec en particulier l’utilisation intensive de pesticides et d’insecticides, ne l’a
pas éliminé, le Carabique Duvalius muriauxi, espèce déterminante dite « vulnérable » de Coléoptères Carabidés, endémique du
département des Alpes de Haute-Provence où on ne la rencontre que sur le versant nord de la Montagne de Lure, la Rosalie des
Alpes (Rosalia alpina), Coléoptère Cérambycidé Cérambyciné déterminant et « vulnérable » lié aux hêtraies, assez commun
mais localisé et en régression aujourd’hui, l’Athous frigide (Athous frigidus), espèce déterminante dite « sensible » de
Coléoptères Elatéridés Athoinés (Taupins), endémique franco-italien ici en limite d’aire, uniquement présent en région ProvenceAlpes-Côte d’Azur en France, liée aux prairies sèches de montagne et souffrant de la colonisation de ses biotopes ouverts de
prédilection par les ligneux, le Charançon Polydrusus alchemillae, espèce déterminante, rare et localisée de Coléoptères
Curculionidés, endémique du secteur du Col de la Cayolle, présente jusqu’à 2100 m d’altitude, le Charançon Polydrusus
(Eustolus) griseomaculatus, espèce déterminante de Coléoptères Curculionidés, endémique provençale des départements du
Vaucluse, où on ne la rencontre qu’au Mont Ventoux, des Alpes de Haute-Provence et des Alpes-Maritimes, l’Otiorrhynque
Otiorhynchus (Otiorhynchus) putoni, espèce déterminante de Coléoptères Curculionidés, endémique des pâturages secs,
ensoleillés et caillouteux entre 800 et 2000 m d’alttude, des départements du Vaucluse, où on ne la trouve qu’au Mont-Ventoux,
au-dessus de 1400 m d’alttude, des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence, l’Otiorrhynque Otiorhynchus (Dorymerus)
fagniezi, espèce déterminante de Coléoptères Curculionidés, endémique du Mont Ventoux où elle est commune entre 1600 et
2000 m d’alttude, le Charançon Pseudorhinus impressicollis ventouxensis, espèce déterminante de Coléoptères Curculionidés,
endémique des départements des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence, l’Osmoderme ermite ou Barbot ou Pique-prune
(Osmoderma eremita), espèce déterminante de Coléoptères Cétoniidés, typiquement forestière et d’affinité médio-européenne,
assez liée à l’If, rare, localisée et en régression. Parmi les Orthoptères figure la spectaculaire Magicienne dentelée ou Saga aux
longues pattes (Saga pedo), espèce déterminante de Tettigoniidés Saginés, de répartition ponto-méditerranéenne et d’affinité
méridionale, protégée au niveau européen, entomophage et se nourrissant principalement de sauterelles et criquets, habitant les
pelouses, friches, garrigues, vignes, fruticées claires, et prairies mésophiles. Les Lépidoptères sont représentés par l’Azuré du
Serpolet (Maculinea arion), Lycénidé Polyommatiné vulnérable et déterminant, en régression, plutôt localisé, protégé au niveau
européen (directive CEE « Habitats « ), menacé par la destruction de son habitat (les bois clairs et ensoleillés, les prairies, les
zones buissonneuses et les friches sèches à Serpolet jusqu’à 1800 m d’alttude), le Sablé provençal (Agrodiaetus ripartii), papillon
Lycénidé Polyommatiné déterminant, d’affinité méditerranéo-montagnarde et à aire de distribution très fractionnée (localisé à six
départements méridionaux et alpins), lié aux pentes rocheuses calcaires, chaudes et pauvres en végétation où sa chenille se
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nourrit de sainfoins (Onobrychis sp.), en particulier d’Onobrychis saxatilis, la Proserpine (Zerynthia rumina), espèce ouestméditerranéenne déterminante et en régression de Papilionidés, dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia pistolochia et
dont l’adulte fréquente les pentes sèches, éboulis et coteaux pierreux, chauds et ensoleillés jusqu’à 1500 m d’alttude, la Diane
(Zerynthia polyxena), espèce déterminante et menacée de Papilionidés, en régression et devenue assez rare, thermophile, de
répartition centre et est-méditerranéenne, habitant les ravins, talus herbeux, prairies, garrigues arborées, phragmitaies,
ripisylves, bords de cours d’eau jusqu’à 1000 m d’alttude et dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia rotunda (dans une
moindre mesure sur A. clematitis, A. sicula et A. pistolochia), le Semi-Apollon (Parnassius mnemosyne), espèce déterminante
dite « vulnérable » de Papilionidés, protégée au niveau européen, à la répartion fragmentée et assez localisée, dont la chenille vit
sur la Corydale à bulbe plein (Corydalis solida), des clairières et lisières de bois, entre 500 et 2200 m d’altitude, l’Apollon
(Parnassius apollo), espèce alpine remarquable et en régression de Papilionidés, protégée au niveau européen, habitant les
rocailles, pelouses et éboulis à Crassulacées et Saxifragacées des étages montagnard à alpin, entre 300 et 2500 m d’altitude, le
Damier de la Succise (Euphydryas aurinia), papillon Nymphalidé remarquable, protégé au niveau européen, lié aux pelouses,
friches et prairies jusqu’à 2600 m d’alttude, l’Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria), espèce remarquable d’Arctiidés, d’affinité
méridionale, protégée au niveau européen, des bois clairs et lieux chauds, ensoleillés et rocailleux sur substrat calcaire, souvent
à proximité de l’eau, la Zygène de la Vésubie (Zygaena brizae vesubiana), espèce déterminante dite « vulnérable » de
Lépidoptères Zygénidés, endémique des Alpes du sud franco-italiennes, localisée en région Provence-Alpes-Côte d’Azur à
quelques stations situées dans les trois départements alpins (04, 05, 06), où elle fréquente les pelouses xérophiles et
mésoxérophiles dans lesquelles sa chenille peut facilement trouver sa plante-hôte le Cirse Cirsium eriophorum, le Sphinx
bourdon ou Sphinx bombyliforme ou Sphinx des Scabieuses (Hemaris tityus tityus), espèce déterminante de Sphingidés, assez
localisée et se raréfiant dans certaines régions, qui fréquente les versants au fort recouvrement herbacé, les forêts claires, les
broussailles, les friches, les prairies ensoleillées et richement fleuries, les jardins et les marais, jusqu’à 2000 m d’alttude, dont
l’adulte butine en particulier les fleurs de Bugles dont la chenille vit notamment sur les Knauties et les Scabieuses et surtout sur
la Succise (Scabiosa succisa).
Cette ZNIEFF de type 1 n’est pas incluse dans une ZNIEFF de type 2.
Avec le Mont-Ventoux auquel il ressemble par certains aspects, le site constitue pour certaines plantes alpines ou certaines
espèces animales, les stations les plus externes des Alpes sud-occidentales. Cette caractéristique confère à celui-ci un important
potentiel dans les processus évolutifs des espèces, et un intérêt biogéographique moyen pour la connaissance de mise en place
de la flore dans les Alpes.
Par ailleurs, il constitue une longue crête est-ouest d’altitude élevée qui est susceptible de constituer un axe de déplacement
important pour les espèces inféodées aux altitudes élevées.
Critères :
2
1
3
4
Commentaires :
Ce très vaste site obéit à une logique de massif et englobe une très importante panoplie d’habitats et de populations d’espèces à très forte
valeur patrimoniale. Au bas des versants, sa délimitation exclut les espaces les plus fortement anthropisés (zones urbanisées et cultures
intensives) ou de moindre intérêt biologique. D’une manière générale, elle s’appuie autant que possible sur les repères géographiques et
topographiques les plus évidents ou les plus notables (lignes secondaires de crêtes, talwegs, ruptures de pente, réseau de dessertes…).
10
Ecologique
20
Faunistique
30
Floristique
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ZNIEFF N° 04-100-155
-Pas DUMONT
de référence
F. ;bibliographique
1986 – Contribution
pour à
cel’étude
site des Scorpions de France. Mémoire de thèse, diplôme d’Etat de Docteur en Pharmacie,
Université Paris V (René DESCARTES), Faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques. 218 p.
- MOLARD L. ; 1995 – Faucon pèlerin (Falco peregrinus). Cartographie des populations en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Non paginé.
- MOSSOT M. ; 1999 – Liste des espèces d’intérêt patrimonial d’Arthropodes pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. 1.- Espèces
déterminantes. Programme d’actualisation de l’inventaire des Z.N.I.E.F.F. IIème génération de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Rapport du C.E.E.P. pour la Direction Régionale de l’Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur (D.I.R.E.N. P.A.C.A.) et l’Agence
Régionale Pour l’Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur (A.R.P.E. P.A.C .A.). 109 p.
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ZNIEFF N° 04-100-155
Code
Libellé du milieu
Pas
31-22
d'habitat déterminant
connu
Landes subatlantiques
à Callunes et Genista (Calluno-Genistion pilosae p.p.)
31-74
Landes oroméditerranéennes franco-ibériques à Genêts épineux
32-136
Matorrals à Genévriers thurifère (Juniperus thurifera) : Amelanchiero ovalis-Juniperetum thuriferae (Archiloque & Borel 1965) De
Foucault 1992
41-4
Forêts de ravin : Tilio-Acerion
Code
Libellé du milieu
38-22
Pelouses de fauche de basse altitude. Formations typiques médio-européennes : Gaudinio-Arrhenatheretum elatioris Br. Bl. 1931
narcissetosum Br. Bl. 1952
Tourbières basses alcalines (Caricion davallianae) : marais à Carex davalliana Caricetum davallianae
Eboulis calcaires alpiens du Thlaspion rotundifolii Br. Bl. 1926
Formations à Seslaria albicans (= S. caerulea). Seslerion elegantissimae Quézel 1971
Formations à Seslaria albicans (= S. caerulea). Seslerion elegantissimae Quézel 1971
Hêtraies, hêtraies-sapinières neutrophiles des Alpes du sud et de Provence
Falaises calcaires des Alpes du Sud et du Languedoc
54-231
61-22
34-325
34-325
41-17
62-151
Groupe
taxonomique
Orthoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Coléoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Reptiles
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Gymnospermes
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Saga
pedo
Pas d'espèce
Athous frigidus
Carabus auratus honnorati
Duvalius muriauxi
Osmoderma eremita
Otiorhynchus fagniezi
Otiorhynchus putoni
Polydrusus alchemillae
Polydrusus griseomaculatus
Pseudorhinus impressicollis
ventouxensis
Rosalia alpina
Agrodiaetus ripartii
Hemaris tityus
Maculinea arion
Parnassius mnemosyne
Zerynthia polyxena
Zerynthia rumina
Zygaena brizae vesubiana
Vipera ursinii
Aegolius funereus
Falco peregrinus
Hieraaetus pennatus
Ephedra major
Avenula versicolor subsp.
praetutiana
Gagea pratensis
Gymnadenia odoratissima
Orchis spitzelii subsp. spitzelii
Poa hybrida
Tulipa clusiana
Aquilegia bertolonii
Aristolochia lutea
Biscutella brevicaulis
Statut
Abondance
qualitative
1995
1991
1984
1995
1995
1977
1975
1995
1960
1986
2
1995
1998
1995
1996
1999
1995
1995
1995
1996
1996
1996
1995
1998
1996
1997
1997
1998
1998
1999
1997
1998
1998
1999
1950
1995
1995
Non daté
1996
1996
Non daté
1996
1996
1995
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Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Brassica repanda subsp. saxatilis
Clematis recta
Cotoneaster atlanticus
Cotoneaster intermedius
Delphinium fissum subsp. fissum
Dianthus seguieri subsp. seguieri
Dianthus subacaulis subsp.
subacaulis
Eryngium spinalba
Euphorbia seguieriana subsp.
loiseleurii
Galium saxosum
Genista radiata
Gentiana pneumonanthe
Lathyrus venetus
Paeonia officinalis subsp. huthii
Satureja hortensis
Valerianella echinata
Viola pyrenaica
1996
Non daté
1998
1998
1946
1995
1946
1996
Non daté
Non daté
1996
Non daté
1996
1972
Non daté
1946
1998
Groupe
taxonomique
Scorpions
Lépidoptères
Lépidoptères
Lépidoptères
Reptiles
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Oiseaux
Mammifères
Sphénophytes
(équisétales)
Filicinophytes
(fougères)
Filicinophytes
(fougères)
Filicinophytes
(fougères)
Gymnospermes
Gymnospermes
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
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Monocotylédones
Euscorpius carpathicus
Euphydryas aurinia
Euplagia quadripunctaria
Parnassius apollo
Lacerta lepida
Aquila chrysaetos
Bonasia bonasia
Bubo bubo
Circaetus gallicus
Circus pygargus
Emberiza cia
Merops apiaster
Monticola saxatilis
Otus scops
Pyrrhocorax pyrrhocorax
Tetrao tetrix
Upupa epops
Cervus elaphus
Equisetum palustre
Statut
Abondance
qualitative
2
1972
1998
1994
1995
1995
10
2
1996
1995
1998
1990
1994
1986
1998
1998
1998
1999
1998
1998
1998
1999
1999
1996
1998
1998
1997
1996
2000
1996
1995
1998
Asplenium ramosum
1892
Botrychium lunaria
1995
Polystichum aculeatum
1996
Juniperus thurifera
Taxus baccata
Allium flavum subsp. flavum
Allium narcissiflorum
Allium scorodoprasum subsp.
scorodoprasum
Asparagus tenuifolius
Bromus ramosus
Carex digitata
Carex ferruginea subsp. tenax
1996
1996
1968
1996
1782
1996
Non daté
1996
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Monocotylédones
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Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
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Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
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Carex liparocarpos subsp.
liparocarpos
Cephalanthera damasonium
Cephalanthera longifolia
Cephalanthera rubra
Coeloglossum viride
Convallaria majalis
Corallorrhiza corallorhiza
Crocus versicolor
Dactylorhiza fistulosa
Dactylorhiza fuchsii subsp. fuchsii
Dactylorhiza latifolia
Danthonia decumbens
Epipactis atrorubens
Epipactis helleborine
Festuca cinerea
Festuca gracilior
Festuca quadriflora
Fritillaria tubiformis
Gagea lutea
Gagea villosa
Gymnadenia conopsea
Helictotrichon setaceum
Hordelymus europaeus
Lilium martagon
Listera ovata
Luzula nutans
Luzula sudetica
Muscari comosum
Muscari neglectum
Narcissus assoanus
Narcissus poeticus
Narcissus poeticus
Neottia nidus-avis
Ophrys insectifera
Ophrys sphegodes
Orchis mascula
Orchis militaris
Orchis morio
Orchis pallens
Orchis purpurea
Orchis ustulata
Ornithogalum pyrenaicum
Platanthera bifolia
Poa chaixii
Poa flaccidula
Polygonatum verticillatum
Ruscus aculeatus
Tulipa australis
Tulipa sylvestris subsp. sylvestris
Aconitum anthora
Adonis flammea
Agrostemma githago
Anchusa officinalis
Androsace chaixii
Androsace villosa
Angelica sylvestris
Anthemis triumfetti
Anthriscus nitida
1998
1996
1998
1949
1995
1996
1972
1998
1996
1996
1996
1949
1994
1949
1998
1995
Non daté
1998
1968
1949
1996
1995
1994
1998
1996
1891
1949
1998
1998
Non daté
1996
1931
1996
1996
1996
1998
1996
Non daté
1996
1998
1998
1981
1996
1996
1996
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Arctium lappa
Arctium nemorosum
Armeria arenaria subsp.
Bupleuroides
Asperula arvensis
Astragalus depressus subsp.
depressus
Astragalus vesicarius subsp.
vesicarius
Athamanta cretensis
Atropa belladonna
Brassica repanda subsp. repanda
Bufonia tenuifolia
Bupleurum rotundifolium
Camelina sativa
Campanula alpestris
Campanula medium
Cardamine heptaphylla
Carduus nigrescens
Carum carvi
Centaurea pectinata
Centaurea triumfetti subsp. triumfetti
Centranthus lecoqii
Chaenorrhinum rubrifolium
Cirsium ferox
Conopodium majus
Coristospermum ferulaceum
Crepis pygmaea subsp. pygmaea
Cruciata glabra
Cruciata pedemontana
Cynoglossum dioscoridis
Cynoglossum officinale
Daphne alpina
Daphne mezereum
Dianthus carthusianorum subsp.
atrorubens
Draba muralis
Erysimum jugicola
Erysimum ochroleucum
Erysimum ruscinonense
Euphorbia flavicoma subsp.
flavicoma
Euphorbia sulcata
Euphorbia taurinensis
Euphrasia alpina
Galium cinereum
Galium obliquum
Galium odoratum
Galium pseudohelveticum
Galium pusillum
Galium timeroyi
Galium tricornutum
Gentiana lutea
Geranium rivulare
Hyssopus officinalis
Katapsuxis silaifolium subsp.
silaifolium
1892
Non daté
1996
1949
Non daté
1998
1998
Non daté
1996
1998
Non daté
1996
1995
1995
Non daté
1996
1998
Non daté
Non daté
1995
Non daté
Non daté
1946
Non daté
Non daté
1996
1995
1996
Non daté
1996
1996
1996
1998
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1996
1972
Non daté
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1998
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1987
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Dicotylédones
Knautia timeroyi subsp. Collina
Lathyrus nissolia
Lathyrus pannonicus subsp.
asphodeloides
Leucanthemum pallens
Lithospermum incrassatum
Logfia gallica
Lomelosia graminifolia subsp.
graminifolia
Lotus delortii
Lotus hispidus
Melampyrum arvense
Melampyrum cristatum
Minuartia capillacea
Moehringia muscosa
Moneses uniflora
Myosotis scorpioides
Nepeta cataria
Nepeta nuda
Neslia paniculata
Odontites viscosus subsp. viscosus
Ononis striata
Petasites albus
Picnomon acarna
Plantago argentea
Polygala alpina
Prunella grandiflora
Pyrola chlorantha
Ranunculus gramineus
Ruta montana
Salvia aethiopis
Salvia glutinosa
Saxifraga callosa subsp. callosa
Scandix australis
Scrophularia canina subsp. juratensis
Scrophularia lucida
Sempervivum calcareum
Sideritis scordioides
Silene nemoralis
Stachys germanica subsp. germanica
Stachys sylvatica
Telephium imperati subsp. imperati
Thalictrum aquilegiifolium subsp.
aquilegifolium
Thesium alpinum
Thymus nervosus
Ulmus glabra
Vaccaria hispanica
Verbascum nigrum
Viola cenisia
Viola mirabilis
Viola rupestris subsp. rupestris
1998
1946
1998
1946
1948
Non daté
Non daté
Non daté
Non daté
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1996
1995
Non daté
1972
1782
1782
1998
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1948
Non daté
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1998
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1996
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1995
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ZNIEFF actualisées
Code régional
Nom
ZNIEFF N° 04-100-15
0
Type
Massif de la montagne de Lure
5
10 km
ZNIEFF
Zone terrestre
de type I
type I
type II
Autres
ZNIEFF
type I
type II
© IGN SCAN 250 ®
descriptive associée. Tous les documents (fiches, cartes, notes techniques) sont accessibles sur le site Internet de la DIREN PACA : www.paca.ecologie.gouv.fr
Date de création du document :
28/11/2008
REPUBLIQUE FRANCAISE
Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (ZICO)
PAC01 Moyenne vallée de la Durance
Date de mise à jour de la carte : Avril 2004
Echelle : 1/348950
DIREN
Adresse postale : LE THOLONET
BP 120 - 13603 Aix en Provence - Cedex 1
© IGN scan250 ®
République Française
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
site inscrit concerné
(
site inscrit avoisinant
93I04017
Site inscrit
Chapelle saint-donat et abords à Montfort
Date procédure : 14/12/1943
0
0.25
Fiche créée le : 26/03/2010
1/10 000 ème
DREAL
0.5 km
Adresse postale : Le Tholonet
DREAL PACA CS80065
Allée Louis Philibert 13182 Aix en Provence cedex 5
©IGN scan 25®
ZNIEFF actualisées
Code régional
ZNIEFF N° 04-154-100
Nom
Type
FORÊT DOMANIALE ET ENVIRONS DU PRIEURÉ DE
GANAGOBIE
Zone terrestre
de type II
01/01/1988
Claire CRASSOUS
Luc GARRAUD
Stéphane BELTRA
01/01/2003
Corrections complémentaires
DONNEES GENERALES
04091
04106
04127
04206
04149
04109
Ganagobie
Lurs
Montfort
Sigonce
Peyruis
2954.88
Superficie (Ha) :
Description
Localisé dans la partie sud-ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, le site est établi sur les communes de Montfort,
Sigonce, Peyruis, Mallefougasse-Auges, Ganagobie et Lurs. Ce site s'étend sur les collines situées à l’ouest de la vallée de la
Durance, au niveau du village de Peyruis (au sud de Mallefougasse-Auges et au nord de Lurs).
Le substrat géologique du site est de nature sédimentaire. Il associe des marnes rouges et conglomérats de l’Eocène-Oligocène,
qui couvrent l’essentiel des deux tiers sud du site, avec des marnes, grès verts et calcaires sableux du Crétacé, sur son tiers
nord. Localement s’observent des calcaires sableux et poudingues, ainsi que des formations d’éboulis.
Bénéficiant d’un climat de type supra-méditerranéen à tendance continentale et étendu entre 350 m et 900 m d'altitude, le site
s'inscrit essentiellement dans les étages de végétation supra-méditerranéen et montagnard inférieur avec encore quelques
irradiations méditerranéennes.
Sa végétation est essentiellement forestière et associe des chênaies pubescentes, localement des chênaies vertes, des pinèdes
sylvestres et des pinèdes de Pin d’Alep (Pinus halepensis). Sur les croupes sommitales, se développent localement des
pelouses sèches méditerranéennes écorchées, des garrigues et des landes à Genêt cendré (Genista cinerea). De très rares
parcelles agricoles (prairies extensives) ponctuent le massif. Des falaises et éboulis calcaires sont également présents
localement.
Le site possède plusieurs habitats rocheux remarquables ou représentatifs comme les éboulis thermophiles à Calamagrostis
argenté (Achnatherum calamagrostis) [all. phyto. Stipion calamagrostis (61.3)] et les formations végétales des rochers et falaises
calcaires ibéro-méditerranéennes [all. phyto. Asplenion glandulosi (62.11)].
Plusieurs autres habitats d’intérêt patrimonial, typiques ou représentatifs sont également présents sur le site. Ce sont : les
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ZNIEFF N° 04-154-100
pelouses xérophiles écorchées supra- et oro-méditerranéennes à Bugrane striée (Ononis striata) [all. phyto. Ononidion striatae
(34.71)], les garrigues supra-méditerranéennes à Thym (Thymus vulgaris) [all. phyto. Helianthemo italici-Aphyllanthion
monspeliensis (32.63)], les boisements thermophiles et supra-méditerranéens de Chêne pubescent (Quercus humilis) [all. phyto.
Quercion pubescenti-sessiliflorae (41.711)], les pinèdes méditerranéennes Pin d’Alep (Pinus halepensis) (42.84) et les
boisements méso et supra-méditerranéens de Chêne vert ou Yeuse (Quercus ilex) [all. phyto Quercion ilicis (45.31 & 45.32)].
Flore
Le site abrite dix espèces végétales remarquables : le Gui du Genévrier oxycédre (Arceuthobium oxycedri), la Barlia de Robert
(Barlia robertiana), l’Œillet rude (Dianthus scaber), le Gaillet cendré (Galium cinereum), le Gaillet de Timeroy (Galium timeroyi), le
Genêt d’Espagne (Genista hispanica), le Muscari en grappe (Muscari racemosum), le Narcisse à feuilles de Jonc (Narcissus
assoanus), la Myricaire d’Allemagne (Myricaria germanica) et la Violette admirable (Viola mirabilis).
Faune
Quatre espèces animales patrimoniales, dont deux sont déterminantes, ont été identifiées sur ce site.
Les Mammifères d’intérêt patrimonial sont localement représentés par le Cerf élaphe (Cervus elaphus).
Quant aux Insectes, mentionnons notamment la présence au titre des Coléoptères du Lucane cerf-volant (Lucanus cervus),
espèce remarquable appartenant à la famille des Lucanidés, plutôt forestière et surtout liée aux chênes, et du Clyte à antennes
rousses (Chlorophorus ruficornis), Coléoptère Cérambycidé Cérambyciné déterminant, floricole et forestier, du bassin
méditerranéen nord-occidental, endémique franco-ibérique, en limite d’aire orientale dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
(espèce assez rare dite « sensible »), dont la larve vit surtout dans les chênes (yeuses notamment), ainsi que celle pour les
Lépidoptères de la Proserpine (Zerynthia rumina), espèce ouest-méditerranéenne déterminante et en régression de Papilionidés,
dont la chenille vit sur l’Aristoloche Aristolochia pistolochia et dont l’adulte fréquente les pentes sèches, éboulis et coteaux
pierreux, chauds et ensoleillés jusqu’à 1500 m d’alttude.
Cette ZNIEFF de type 2 n'englobe pas de ZNIEFF de type 1.
Critères :
2
1
3
4
Commentaires :
Le site concerne un secteur de collines de faible altitude. Si les motivations de la délimitation de cette ZNIEFF sont avant tout d’ordre
fonctionnel, de façon à inclure des habitats et populations d’espèces à forte valeur patrimoniale, le positionnement de ses limites est établi au
mieux sur des repères visuels marqués et sur des éléments topographiques ou géographiques importants : ruptures de pentes, talwegs,
crêtes secondaires, réseau routier local, dessertes, lisières, etc.
20
Faunistique
Pas de référence bibliographique pour ce site
Page 2 sur 3
ZNIEFF N° 04-154-100
Code
Libellé du milieu
Pas d'habitat déterminant connu
Code
Libellé du milieu
45-31
62-111
Formations mésoméditerranéennes
Falaises ouest-méditerranéennes Asplenietalia glandulosi (= petrarchae) Br.Bl. & Meier 1934
Groupe
taxonomique
Coléoptères
Lépidoptères
Chlorophorus
Pas d'espèceruficornis
Zerynthia rumina
Statut
Abondance
qualitative
1996
1980
Groupe
taxonomique
Coléoptères
Mammifères
Monocotylédones
Monocotylédones
Monocotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Dicotylédones
Lucanus cervus
Cervus elaphus
Barlia robertiana
Muscari racemosum
Narcissus assoanus
Galium cinereum
Galium timeroyi
Myricaria germanica
Viola mirabilis
Statut
Abondance
qualitative
1994
1990
1995
1995
1995
1995
1902
Non daté
1995
Non daté
1995
Non daté
Non daté
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Annexe n° 1 - Préfecture des Alpes-de-Haute

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