risques lies à l`utilisation des telephones portables au travail

RISQUES LIES À L’UTILISATION DES
TELEPHONES PORTABLES AU
TRAVAIL
Hoareau David
Salasca Aurélie
Ternisien Loïc
Responsables : M. BERNARD et M. ATHUYT
UE5 2007 / 2008
Introduction
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Fin d’année 2007 : 50% de la population
mondiale est équipé d’un téléphone mobile
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48 millions d’abonnés en France
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Interrogations au niveau du monde du travail :
) Conséquences sur
la santé (court/long
terme) ?
) Dangers immédiats
par rapport aux
spécificités des
mobiles ?
Plan de la présentation
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1 - Réglementation
„
2 - Risque biologique
„
3 - Risque ATEX
„
Conclusion
1- Réglementation
Réglementation (1)
Protection des travailleurs face à l’exposition aux agents physiques
Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004
Obligations pour les employeurs :
Evaluation des champs électromagnétiques et des risques associés
Information des employés
Prise de mesures quand les « valeurs déclenchant action »
ou les valeurs limites d’exposition sont dépassées
TRANSPOSITION EN DROIT FRANCAIS AVANT 2008 EN THEORIE…
Réglementation (2)
Protection des travailleurs face aux risques d’ATmosphères EXplosibles
Directive 1999/92/CE
du 16 décembre 1999
Directive 1994/9/CE
du 23 mars 1994
Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en zones ATEX
Transcrite en droit français (décret n°2002‐695 du 30 avril 2002 notamment)
Amélioration de la protection des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’ATEX (zonage, signalisation, prescriptions, etc.)
Transcrite en droit français (décret n°2002‐
1553 et n°2002‐1554 du 24 décembre 2002, arrêté des 8 et 28 juillet 2003 notamment)
Instruments législatifs bien établis, application au sein des entreprises toujours en cours
2- Risque Biologique
Etat des lieux
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Organisation mondiale de la Santé (OMS)
1999
La Société royale du Canada (1999)
Comité d'experts du Royaume-Uni (IEGMP
2000).
Ministère de la Santé + AFSSET (2005)
Cancer
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„
„
Peu probable que le mobile induise ou favorise
l'apparition de cancers.
Augmentation établie du taux d'apparition des
lymphomes chez des souris génétiquement
modifiées.
Plusieurs études sont en cours pour confirmer cette
observation et déterminer si ces résultats sont
applicables à l'homme.
„
Pas de preuves concluantes
Circulation routière
„
Augmentation du risque d'accident
Autres risques
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Modifications de l'activité cérébrale,
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Temps de réaction plus lents,
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Sommeils agités.
Interférences
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Proximité de certains dispositifs
médicaux
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pacemakers,
défibrillateurs internes,
certaines prothèses auditives.
Interférences possibles avec les
systèmes électroniques des avions.
Précautions d’usage (1)
„
Evitez de mettre le mobile sur l'oreille lors de la recherche de
connexion (maximum d'émission des ondes hautes et basses
fréquences).
„
Pas plus de 2 minutes par appel.
„
Préférez un mobile avec une antenne.
„
„
Contactez une personne lorsque le niveau de réception - antennes
relais est le meilleur sinon votre mobile émet des radiations en
discussion.
Ne pas utiliser d'oreillette avec le fil touchant l'antenne
„
le fil conduit et concentre le faisceau de micro-ondes de l'antenne dans
l'oreille !
Précautions d’usage (2)
„
Ne pas porter le mobile en veille:
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Côté cœur,
Sur le ventre pour une femme enceinte,
Dans la poche avant du pantalon pour un homme
A la ceinture
⇒ C'est à dire près des organes sensibles comme la rate ou les reins
„
Ne pas téléphoner en voiture, bus, ascenseur, dans tout espace
métallique fermé
„
„
„
«cage de Faraday »
Obligation faite aux constructeurs de publier le DAS ( Débit
d’Absorption Spécifique ) sur la boite du mobile. Il doit être inférieur à
1,5 watts par kilo, une valeur en dessous de laquelle on considère
pour l'instant que le cerveau ne risque pas d'être affecté par le
rayonnement électromagnétique des mobiles.
Protocole de communication
3 - Risque ATEX
L’ATEX est «un mélange avec l’air, dans les conditions
atmosphériques, de substances inflammables sous forme de
gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après
inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du
mélange non brûlé. » (Directive 1999/92/CE)
Phénomènes mis en cause
Ondes électromagnétiques
Production d’étincelles
Explosion d’une ATEX
Objectifs d’une entreprise
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„
Evaluer les risques ATEX ⇒ définition des zones
ATEX
Assurer la prévention et la protection :
→ empêcher la formation d’ATEX;
→ éviter leur inflammation (limiter source d’ignition);
→ réduire les effets d’une explosion.
Moyens mis en œuvre
„
Classement des appareils en fonction du
type de zone ATEX
Moyens mis en œuvre
„
Systèmes de protection
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„
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protection par sécurité à la construction,
enveloppe antidéflagrante,
sécurité augmentée (avec un coefficient de sécurité élevé),
sécurité intrinsèque,
encapsulage,
immersion dans l’huile du matériel électrique,
surpression.
Moyens mis en œuvre
les sources d’ignition
„
Utilisation de téléphones
antidéflagrants (empêche la
transmission d'une explosion interne de
l’appareil à l’ATEX environnante)
„
Utilisation de téléphones
avec sécurité
intrinsèque (Circuit dans lequel
aucune étincelle ni aucun effet
thermique n'est capable de provoquer
l'inflammation d'une ATEX)
pour limiter
Conclusion
„
Risque biologique
„
„
Etudes réalisées sur l’impact des équipements sur la santé ⇒ aucune
évidence de risque établie
Mais travaux soutenus par les pouvoirs publics afin de :
- caractériser l’exposition des personnes
- explorer les mécanismes des effets biologiques des radiofréquences
„
Risque ATEX
„
Utilisation de téléphones mobiles certifiés ATEX ou ayant une sécurité
intégrée contre explosion ⇒ Principe de prévention