classification de nice

Transcription

CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
(CLASSIFICATION DE NICE)
NEUVIÈME ÉDITION
AVEC LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS ET DES SERVICES
EN FRANÇAIS/ANGLAIS
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
2006
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être
reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit
(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou
autrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.
PUBLICATION OMPI
No 500FE/9
______________________________
ISBN 92-805-1507-1
TABLE DES MATIÈRES
Page
Préface ......................................................................................................................
(v)
Liste des pays parties à l’Arrangement de Nice (janvier 2006) ...............................
(vii)
Arrangement de Nice
concernant la classification internationale des produits et
des services aux fins de l’enregistrement des marques ...................................
(ix)
Arrangement de Madrid
concernant l’enregistrement international des marques (extraits) ..................
(xix)
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid (extraits) ............................................ (xxiii)
Classification de Nice :
Guide de l’utilisateur ......................................................................................
1
Remarques générales ......................................................................................
3
Intitulés des classes .........................................................................................
4
Liste des classes, avec notes explicatives :
Produits ..................................................................................................
7
Services .................................................................................................
26
Liste alphabétique (français/anglais) :
Produits ..................................................................................................
35
Services .................................................................................................
239
*
*
(iii)
*
PRÉFACE
HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La Classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement
des marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été instituée en vertu d’un
arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957, révisé à
Stockholm en 1967 et à Genève en 1977, et modifié en 1979.
Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union particulière
dans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont
adopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la classification de Nice.
Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de
marques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de
faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des
classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels
les marques sont enregistrées.
Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les pays parties
à l’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l’est aussi
pour l’enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l’OMPI
en vertu de l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques et
du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des
marques ainsi que pour l’enregistrement des marques effectué par le Bureau Benelux des
marques (BBM), l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et
modèles) (OHMI), l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) et
l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO).
La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas
parties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).
RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux
internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs
de l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste de 34 classes et d’une liste
alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l’Arrangement de Nice et par la
suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique
de ces services.
L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel chacun
des pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide de tous les
changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de
produits ou de services d’une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et
l’incorporation des notes explicatives indispensables.
(v)
Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité
d’experts a tenu 20 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique
des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement
du libellé des “Remarques générales”, des intitulés de classes et des notes explicatives
(en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour chaque produit ou service figurant dans la liste
alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le service
équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,
ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).
Lors de sa vingtième session, qui s’est tenue en octobre 2005, le comité d’experts a
adopté les changements à apporter à la huitième édition de la classification de Nice.
PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième
en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième
en 1992, la septième en 1996 et la huitième en 2001. La présente édition (neuvième), publiée
en juin 2006 en langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur
le 1er janvier 2007.
*
*
*
Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en
deux parties. La première partie donne, dans l’ordre alphabétique, la liste de tous les
produits et la liste de tous les services. La deuxième partie donne, pour chaque classe, la
liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il
existe également une version (le présent ouvrage) avec la liste alphabétique bilingue
(français/anglais).
La neuvième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,
B.P. 18, CH-1211 Genève 20 ou à la librairie électronique sur le site Internet de l’OMPI à
l’adresse suivante : http://www.wipo.int/ebookshop.
Genève, juin 2006
(vi)
PAYS PARTIES À L’ARRANGEMENT DE NICE
(janvier 2006)
Lettonie
Liban
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malawi
Maroc
Mexique
Monaco
Mongolie
Mozambique
Norvège
Ouzbékistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République arabe syrienne
République de Corée
République de Moldova
République populaire démocratique de Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni
Sainte-Lucie
Saint-Kitts-et-Nevis
Serbie-et-Monténégro
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Ukraine
Uruguay
Albanie
Algérie
Allemagne
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Barbade
Bélarus
Belgique
Bénin
Bosnie-Herzégovine
Bulgarie
Chine
Croatie
Cuba
Danemark
Dominique
Égypte
Espagne
Estonie
États-Unis d’Amérique
Ex-République yougoslave de Macédoine
Fédération de Russie
Finlande
France
Géorgie
Grèce
Guinée
Hongrie
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Kazakhstan
Kirghizistan
(Total : 78 pays)
(vii)
AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA
CLASSIFICATION DE NICE
(janvier 2006)
En plus des 78 pays parties à l’Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente,
les 68 pays et quatre organisations suivants utilisent également la classification de Nice :1 2
Afrique du Sud
Angola
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
Argentine
Bangladesh
Bolivie
Botswana
Brésil
Burundi
Cambodge
Chili
Chypre
Colombie
Costa Rica
Djibouti
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Éthiopie
Ghana
Guatemala
Guyana
Haïti
Honduras
Îles Salomon
Inde
Indonésie
1
2
Iran (République
islamique d’)
Iraq
Jordanie
Kenya
Koweït
Lesotho
Libye
Madagascar
Malaisie
Malte
Maurice
Namibie
Népal
Nicaragua
Nigéria
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Pakistan
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Qatar
République démocratique du
Congo
Rwanda
Saint-Marin
Saint-Vincent-et-lesGrenadines
Samoa
Seychelles
Sierra Leone
Soudan
Sri Lanka
Swaziland
Thaïlande
Tonga
Venezuela
Viet Nam
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Bureau Benelux des marques
(BBM)
Office de l’harmonisation
dans le marché intérieur
(OHMI)
Organisation africaine de
la propriété intellectuelle
(OAPI)1
Organisation régionale
africaine de la propriété
intellectuelle (ARIPO)2
Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
(janvier 2006) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,
Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,
Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).
Les États suivants sont membres de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle
(ARIPO) (janvier 2006) : Botswana, Gambie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi (également partie à
l’Arrangement de Nice), Mozambique (également partie à l’Arrangement de Nice), Namibie, Ouganda,
Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe (16).
(viii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE NICE
CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES
PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
du 15 juin 1957,
révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977
et modifié à Genève le 28 septembre 1979
Article premier
Constitution d’une Union particulière; adoption d’une classification internationale;
définition et langues de la classification
1)
Les pays auxquels s’applique le présent Arrangement sont constitués à l’état d’Union
particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).
2)
La classification comprend :
i)
une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;
ii)
une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “liste
alphabétique”), avec l’indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est
rangé.
3)
4)
La classification est constituée par :
i)
la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété
intellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la Convention
instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,
que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront
considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu’à ce que des
notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d’experts visé à
l’article 3;
ii)
les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l’article 4.1)
de l’Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l’Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de
cet Arrangement, avant l’entrée en vigueur du présent Acte;
iii)
les changements apportés par la suite en vertu de l’article 3 du présent Acte et qui entrent
en vigueur conformément à l’article 4.1) du présent Acte.
La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.
(ix)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
5)a) La classification visée à l’alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à
l’alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,
sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur
général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement
“Directeur général” et “Organisation”). Les modifications et compléments visés à l’alinéa 3)ii) qui
entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également
déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.
b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d’experts visé
à l’article 3 à bref délai après l’entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est
déposé auprès du Directeur général.
c) Les changements visés à l’alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en
langues française et anglaise, auprès du Directeur général.
6)
Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base
d’une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n’aurait
aucune incidence financière sur le budget de l’Union particulière ou pour l’Organisation, des textes
officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe
et dans les autres langues que pourra désigner l’Assemblée visée à l’article 5.
7)
La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un
numéro d’ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :
i)
s’il s’agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d’ordre que la
même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;
ii)
s’il s’agit d’une liste alphabétique établie conformément à l’alinéa 6), le numéro d’ordre
que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans
la liste alphabétique établie en langue anglaise.
Article 2
Portée juridique et application de la classification
1)
Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la
classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l’Union particulière. Notamment, la
classification ne lie les pays de l’Union particulière ni quant à l’appréciation de l’étendue de la
protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.
2)
Chacun des pays de l’Union particulière se réserve la faculté d’appliquer la classification à
titre de système principal ou de système auxiliaire.
3)
Les administrations compétentes des pays de l’Union particulière feront figurer dans les
titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la
classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est
enregistrée.
4)
Le fait qu’une dénomination figure dans la liste alphabétique n’affecte en rien les droits qui
pourraient exister sur cette dénomination.
(x)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 3
Comité d’experts
1)
Il est institué un Comité d’experts dans lequel chacun des pays de l’Union particulière est
représenté.
2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter les pays
étrangers à l’Union particulière qui sont membres de l’Organisation ou parties à la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux
réunions du Comité d’experts.
b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le
domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l’Union particulière à se
faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d’experts.
c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter des
représentants d’autres organisations intergouvernementales et d’organisations internationales non
gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.
3)
Le Comité d’experts :
i)
décide des changements à apporter à la classification;
ii)
adresse aux pays de l’Union particulière des recommandations tendant à faciliter
l’utilisation de la classification et à en promouvoir l’application uniforme;
iii)
prend toutes autres mesures qui, sans avoir d’incidences financières sur le budget de
l’Union particulière ou pour l’Organisation, sont de nature à faciliter l’application de la
classification par les pays en développement;
iv)
est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.
4)
Le Comité d’experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations
intergouvernementales mentionnées à l’alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle
au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et
groupes de travail du Comité d’experts.
5)
Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par
l’administration compétente de tout pays de l’Union particulière, le Bureau international, les
organisations intergouvernementales représentées au Comité d’experts en vertu de l’alinéa 2)b) et tout
pays ou organisation spécialement invité par le Comité d’experts à formuler de telles propositions.
Les propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité
d’experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d’experts au cours de
laquelle elles seront examinées.
6)
Chaque pays de l’Union particulière dispose d’une voix.
7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d’experts prend ses décisions à la majorité simple
des pays de l’Union particulière représentés et votants.
b) Les décisions relatives à l’adoption des modifications à apporter à la classification sont
prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l’Union particulière représentés et votants. Par
modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d’une classe à une autre, ou la
création de toute nouvelle classe.
(xi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
c) Le règlement intérieur visé à l’alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de
la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d’experts fixe la longueur
de chaque période.
8)
L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
Article 4
Notification, entrée en vigueur et publication des changements
1)
Les changements décidés par le Comité d’experts, de même que les recommandations du
Comité d’experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l’Union particulière par le
Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l’envoi de la
notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d’experts au
moment où le changement est adopté.
2)
Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur.
Ces changements font l’objet d’avis publiés dans les périodiques désignés par l’Assemblée visée à
l’article 5.
Article 5
Assemblée de l’Union particulière
1)a) L’Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y
ont adhéré.
b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de
suppléants, de conseillers et d’experts.
c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a désignée.
2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l’Assemblée :
i)
traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l’Union
particulière et l’application du présent Arrangement;
ii)
donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de
révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l’Union particulière qui
n’ont pas ratifié le présent Acte ou n’y ont pas adhéré;
iii)
examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l’Organisation
(ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l’Union particulière et lui donne
toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l’Union particulière;
iv)
arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union particulière et approuve ses
comptes de clôture;
v)
adopte le règlement financier de l’Union particulière;
vi)
crée, outre le Comité d’experts mentionné à l’article 3, les autres comités d’experts et les
groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l’Union particulière;
(xii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
vii)
décide quels sont les pays non membres de l’Union particulière et quelles sont les
organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent
être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;
viii)
adopte les modifications des articles 5 à 8;
ix)
entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de l’Union
particulière;
x)
s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique le présent Arrangement.
b) Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par l’Organisation,
l’Assemblée statue connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de l’Organisation.
3)a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.
b) La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.
c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des pays
représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l’Assemblée,
celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l’Assemblée, à l’exception de celles qui
concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont
remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée
qui n’étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter
de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le
nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays
qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent
exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.
d) Sous réserve des dispositions de l’article 8.2), les décisions de l’Assemblée sont prises à la
majorité des deux tiers des votes exprimés.
e) L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
f)
Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de celui-ci.
g) Les pays de l’Union particulière qui ne sont pas membres de l’Assemblée sont admis à ses
réunions en qualité d’observateurs.
4)a) L’Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation du
Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que
l’Assemblée générale de l’Organisation.
b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur
général, à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.
c) L’ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.
5)
L’Assemblée adopte son règlement intérieur.
(xiii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 6
Bureau international
1)a) Les tâches administratives incombant à l’Union particulière sont assurées par le Bureau
international.
b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de
l’Assemblée, du Comité d’experts et de tous autres comités d’experts et tous groupes de travail que
l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer.
c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l’Union particulière et la représente.
2)
Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de
vote, à toutes les réunions de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tout autre comité d’experts ou
tout groupe de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer. Le Directeur général ou un
membre du personnel désigné par lui est d’office secrétaire de ces organes.
3)a) Le Bureau international, selon les directives de l’Assemblée, prépare les conférences de
révision des dispositions de l’Arrangement autres que les articles 5 à 8.
b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et
internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.
c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux
délibérations dans ces conférences.
4)
Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.
Article 7
Finances
1)a) L’Union particulière a un budget.
b) Le budget de l’Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l’Union
particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant,
la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l’Organisation.
c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas
attribuées exclusivement à l’Union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions
administrées par l’Organisation. La part de l’Union particulière dans ces dépenses communes est
proportionnelle à l’intérêt que ces dépenses présentent pour elle.
2)
Le budget de l’Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec
les budgets des autres Unions administrées par l’Organisation.
(xiv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Le budget de l’Union particulière est financé par les ressources suivantes :
3)
i)
les contributions des pays de l’Union particulière;
ii)
les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de
l’Union particulière;
iii)
le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l’Union
particulière et les droits afférents à ces publications;
iv)
les dons, legs et subventions;
v)
les loyers, intérêts et autres revenus divers.
4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l’alinéa 3)i), chaque pays de l’Union
particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l’Union de Paris pour
la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre
d’unités déterminé pour cette classe dans cette Union.
b) La contribution annuelle de chaque pays de l’Union particulière consiste en un montant dont
le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Union particulière de tous les
pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le
nombre total des unités de l’ensemble des pays.
c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.
d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote
dans aucun des organes de l’Union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à
celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un
tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi
longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables.
e) Dans le cas où le budget n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, le budget de
l’année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier.
5)
Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au
titre de l’Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l’Assemblée.
6)a) L’Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique
effectué par chaque pays de l’Union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l’Assemblée décide
de son augmentation.
b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à
l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l’année au cours de
laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.
c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur proposition
du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.
7)a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son siège
prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces
avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet, dans chaque cas, d’accords
séparés entre le pays en cause et l’Organisation.
b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer
l’engagement d’accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet
trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.
(xv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement
financier, par un ou plusieurs pays de l’Union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont,
avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.
Article 8
Modification des articles 5 à 8
1)
Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent être
présentées par tout pays membre de l’Assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sont
communiquées par ce dernier aux pays membres de l’Assemblée six mois au moins avant d’être
soumises à l’examen de l’Assemblée.
2)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) est adoptée par l’Assemblée. L’adoption
requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l’article 5 et du présent
alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.
3)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception
par le Directeur général des notifications écrites d’acceptation, effectuée en conformité avec leurs
règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de
l’Assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi
acceptée lie tous les pays qui sont membres de l’Assemblée au moment où la modification entre en
vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui
augmente les obligations financières des pays de l’Union particulière ne lie que ceux d’entre eux qui
ont notifié leur acceptation de ladite modification.
Article 9
Ratification et adhésion; entrée en vigueur
1)
Chacun des pays de l’Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s’il ne
l’a pas signé, peut y adhérer.
2)
Tout pays étranger à l’Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protection
de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l’Union
particulière.
3)
Les instruments de ratification et d’adhésion sont déposés auprès du Directeur général.
4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont été
remplies :
i)
six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d’adhésion;
ii)
trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvert
à la signature, sont des pays de l’Union particulière.
b) L’entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l’égard des pays qui, trois mois au
moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d’adhésion.
c) À l’égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur
trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général,
à moins qu’une date postérieure n’ait été indiquée dans l’instrument de ratification ou d’adhésion.
Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l’égard de ce pays, à la date ainsi indiquée.
(xvi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
La ratification ou l’adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et
5)
admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.
6)
Après l’entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur du
présent Arrangement ou y adhérer.
Article 10
Durée
Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de la
propriété industrielle.
Article 11
Révision
1)
Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays de
l’Union particulière.
2)
La convocation des conférences de révision est décidée par l’Assemblée.
3)
Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit
conformément à l’article 8.
Article 12
Dénonciation
1)
Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général.
Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l’Acte ou des Actes antérieurs du présent
Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produit
son effet qu’à l’égard du pays qui l’a faite, l’Arrangement restant en vigueur et exécutoire à l’égard
des autres pays de l’Union particulière.
2)
La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification.
3)
La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays
avant l’expiration d’un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l’Union
particulière.
(xvii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 13
Renvoi à l’article 24 de la Convention de Paris
Les dispositions de l’article 24 de l’Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle s’appliquent au présent Arrangement; toutefois, si ces
dispositions sont amendées à l’avenir, le dernier amendement en date s’applique au présent
Arrangement à l’égard des pays de l’Union particulière qui sont liés par cet amendement.
Article 14
Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications
1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, les
deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.
b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans les
deux autres langues, l’espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a),
ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle.
c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation
des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans les
autres langues que l’Assemblée peut indiquer.
2)
Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu’au 31 décembre 1977.
3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte aux
gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acte
aux gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout
autre pays.
4)
Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l’Organisation
des Nations Unies.
5)
Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle :
i)
les signatures apposées selon l’alinéa 1);
ii)
le dépôt d’instruments de ratification ou d’adhésion selon l’article 9.3);
iii)
la date d’entrée en vigueur du présent Acte selon l’article 9.4)a);
iv)
les acceptations des modifications du présent Acte selon l’article 8.3);
v)
les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;
vi)
les dénonciations reçues selon l’article 12.
*
*
(xviii)
*
Arrangement de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE MADRID
CONCERNANT L’ENREGISTREMENT
INTERNATIONAL DES MARQUES3
du 14 avril l891,
révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979
(extraits)
Article 3
[Contenu de la demande d’enregistrement international]
2)
Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international,
qui l’exercera en liaison avec l’Administration nationale. En cas de désaccord entre l’Administration
nationale et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
[Effets de l’enregistrement international]
1)
À partir de l’enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la même
que si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévu
à l’article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la
marque.
3
En date du 3l janvier 2006, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,
Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,
Chine, Chypre, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de
Russie, France, Hongrie, Iran (République islamique d’), Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho,
Lettonie, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Namibie,
Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Moldova, République
populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Serbie-et-Monténégro,
Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam (56).
(xix)
__________________________________________________________________________________
Article 5
[Refus par les Administrations nationales]
1)
Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau
international notifiera l’enregistrement d’une marque, ou la demande d’extension de protection
formulée conformément à l’Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être
accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions
qui s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,
à une marque déposée à l’enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée,
même partiellement, pour le seul motif que la législation nationale n’autoriserait l’enregistrement que
dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.
Article 7
[Renouvellement de l’enregistrement international]
2)
Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédent
enregistrement en son dernier état.
3)
Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l’Acte de Nice du
l5 juin l957 ou du présent Acte devra comporter l’indication des classes de la classification
internationale auxquelles se rapporte l’enregistrement.
Article 8
[Taxe nationale– Émolument international – Répartition des excédents de recettes, des
émoluments supplémentaires et des compléments d’émoluments]
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra :
a) un émolument de base;
b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de
la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la marque;
c) un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection conformément à
l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dans
un délai à fixer par le Règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a été
fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de
l’enregistrement. Si, à l’expiration du délai susdit, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si
la liste des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la
demande d’enregistrement international sera considérée comme abandonnée.
(xx)
__________________________________________________________________________________
Article 9
[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l’enregistrement international –
Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l’enregistrement international
– Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]
1)
L’Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les
annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l’inscription de
la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l’enregistrement international.
2)
Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son tour
aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.
3)
On procédera de même lorsque le titulaire de l’enregistrement international demandera à
réduire la liste des produits ou services auxquels il s’applique.
4)
Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d’exécution.
5)
L’addition ultérieure d’un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que par
un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l’article 3.
6)
À l’addition est assimilée la substitution d’un produit ou service à un autre.
Article 10
[Assemblée de l’Union particulière]
2)a) L’Assemblée :
iii)
modifie le Règlement d’exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés à
l’article 8.2) et des autres taxes relatives à l’enregistrement international.
*
*
(xxi)
*
Protocole de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
PROTOCOLE
RELATIF À L’ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT
L’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES4
adopté à Madrid le 27 juin 1989
(extraits)
Article 3
Demande internationale
2)
Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de la
marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d’après la
classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits
et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication,
le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de ladite
classification. L’indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau
international, qui l’exercera en liaison avec l’Office d’origine. En cas de désaccord entre ledit Office
et le Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
Effets de l’enregistrement international
1)a) À partir de la date de l’enregistrement ou de l’inscription effectué selon les dispositions des
articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera la
même que si cette marque avait été déposée directement auprès de l’Office de cette partie contractante.
Si aucun refus n’a été notifié au Bureau international conformément à l’article 5.1) et 2) ou si un refus
notifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie
contractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée
par l’Office de cette partie contractante.
4
En date du 31 janvier 2006, les États et l’organisation intergouvernementale suivants étaient parties à ce
protocole : Albanie, Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Australie, Autriche, Bahreïn, Bélarus,
Belgique, Bhoutan, Bulgarie, Chine, Chypre, Communauté européenne, Croatie, Cuba, Danemark, Espagne,
Estonie, États-Unis d’Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande,
France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Iran (République islamique d’), Irlande, Islande, Italie, Japon, Kenya,
Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie,
Mozambique, Namibie, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de
Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque,
Roumanie, Royaume-Uni, Serbie-et-Monténégro, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède,
Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Zambie (67).
(xxiii)
__________________________________________________________________________________
b) L’indication des classes de produits et de services prévue à l’article 3 ne lie pas les parties
contractantes quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la marque.
Article 5
Refus et invalidation des effets de l’enregistrement international
à l’égard de certaines parties contractantes
1)
Lorsque la législation applicable l’y autorise, l’Office d’une partie contractante auquel le
Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l’article 3ter.1) ou 2), de
la protection résultant d’un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans une
notification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à la
marque qui fait l’objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs qui
s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dans
le cas d’une marque déposée directement auprès de l’Office qui notifie le refus. Toutefois, la
protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicable
n’autoriserait l’enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de
produits ou de services.
Article 8
Taxes pour la demande internationale et l’enregistrement international
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable
d’un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l’alinéa 7)a),
i)
un émolument de base;
ii)
un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus
de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s’applique la
marque;
iii)
un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection
conformément à l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un
délai fixé par le règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé ou
contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de l’enregistrement
international. Si, à l’expiration dudit délai, l’émolument supplémentaire n’a pas été payé ou si la liste
des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande
internationale sera considérée comme abandonnée.
(xxiv)
__________________________________________________________________________________
Article 9
Inscription d’un changement de titulaire de l’enregistrement international
À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l’enregistrement international, ou à la
requête d’un Office intéressé faite d’office ou sur demande d’une personne intéressée, le Bureau
international inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, à
l’égard de l’ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles ledit
enregistrement a effet et à l’égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dans
l’enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l’article 2.1), est
habilitée à déposer des demandes internationales.
*
*
(xxv)
*
CLASSIFICATION DE NICE
Classification de Nice (9e édition)
__________________________________________________________________________________
GUIDE DE L’UTILISATEUR
1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe les
produits ou les services.
2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la liste
alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentes
classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes
explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critères
qu’il convient d’appliquer.
3. La liste alphabétique bilingue est reproduite en six colonnes par page et contient pour chaque
produit ou service les indications suivantes :
première colonne :
numéro de la classe à laquelle le produit ou le service appartient;
deuxième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication du produit ou du service, en langue
française;
troisième colonne :
indication du produit ou du service, en langue française;
quatrième colonne :
numéro de base5 de l’indication du produit ou du service;
cinquième colonne :
indication du produit ou du service, en langue anglaise;
sixième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication correspondante du produit ou du
service, en langue anglaise.
4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans la
liste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes indications, appelées renvois.
5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe déterminée
(englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve dans d’autres classes
(englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y est apportée. En pareil cas, le
terme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d’un
astérisque.
6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans
la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague
aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression américaine correspondante au
texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de “(Am.)”.
5
Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la
classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette classification
publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base permet à l’utilisateur de
trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versions linguistiques de la
classification.
1
__________________________________________________________________________________
7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer
une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l’endroit qui
convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une expression entre parenthèses peut
commencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produit
ou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les
parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou du
service en question et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.
8. Aux fins de l’enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les indications
figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d’éviter l’emploi
d’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.
9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjuge
nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilité
d’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l’article 2.1) de l’Arrangement
de Nice).
2
__________________________________________________________________________________
REMARQUES GÉNÉRALES
Les indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des
indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.
C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact de
chaque produit ou service particulier.
PRODUITS
Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou
la destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé par
analogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en existe
aucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de
fonctionnement sont appliqués;
b)
un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé dans
toutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces
fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères
mentionnés sous a) sont applicables;
c)
les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu de
la matière dont elles sont constituées;
d)
les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans la
même classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoir
d’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;
e)
si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué
est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la
matière prédominante;
f)
les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dans
la même classe que ces derniers.
SERVICES
Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la
liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé des
classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services similaires
figurant dans la liste alphabétique;
b)
les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont
classés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relève
de la classe 38);
c)
les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans la
même classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par exemple
consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales
(cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). La
communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (par
téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service.
3
__________________________________________________________________________________
INTITULÉS DES CLASSES DE
PRODUITS ET DE SERVICES
PRODUITS
Classe 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie
Classe 2
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Classe 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices
Classe 4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la
poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage
Classe 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Classe 6
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; produits métalliques non compris dans d’autres classes; minerais
Classe 7
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs
Classe 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches; rasoirs
Classe 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; extincteurs
Classe 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux
et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
4
__________________________________________________________________________________
Classe 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
Classe 12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Classe 13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice
Classe 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
Classe 15
Instruments de musique
Classe 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; produits de
l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés
Classe 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Classe 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Classe 19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
Classe 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Classe 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses
(à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes
Classe 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
Classe 23
Fils à usage textile
Classe 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table
Classe 25
Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
Classe 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en
matières textiles
Classe 28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël
5
__________________________________________________________________________________
Classe 29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
Classe 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments);
épices; glace à rafraîchir
Classe 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux; malt
Classe 32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Classe 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières)
Classe 34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
SERVICES
Classe 35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau
Classe 36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Classe 37
Construction; réparation; services d’installation
Classe 38
Télécommunications
Classe 39
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Classe 40
Traitement de matériaux
Classe 41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Classe 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels
Classe 43
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Classe 44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture
Classe 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus
6
Classification de Nice (9e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives
__________________________________________________________________________________
LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES
EXPLICATIVES
P R O D U I T S
CLASSE 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut;
engrais pour les terres;
compositions extinctrices;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux;
produits chimiques destinés à conserver les aliments;
matières tannantes;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences
et à l’agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d’autres classes.
Cette classe comprend notamment :
– le compost, le paillis (engrais);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments.
Cette classe ne comprend pas notamment :
–
–
–
–
–
–
les résines naturelles à l’état brut (cl. 2);
les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);
les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);
le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
le paillis (couverture d’humus) (cl. 31).
7
__________________________________________________________________________________
CLASSE 2
Couleurs, vernis, laques;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales;
mordants;
résines naturelles à l’état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Note explicative
La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection
contre la corrosion.
– les couleurs, les vernis et les laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art;
– les colorants pour la teinture des vêtements;
– les colorants pour les aliments ou les boissons.
–
–
–
–
–
les résines artificielles à l’état brut (cl. 1);
les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);
les teintures cosmétiques (cl. 3);
les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);
les peintures et les vernis isolants (cl. l7).
CLASSE 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
Note explicative
La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette.
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie);
– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.
8
__________________________________________________________________________________
–
–
–
–
les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
les produits de dégraissage utilisés au cours d’opérations de fabrication (cl. 1);
les désodorisants, autres qu’à usage personnel (cl. 5);
les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).
CLASSE 4
Huiles et graisses industrielles;
lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Note explicative
La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les
matières éclairantes.
– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires;
produits hygiéniques pour la médecine;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
Note explicative
La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à
usage médical.
– les produits hygiéniques pour l’hygiène intime, autres que les produits de toilette;
– les désodorisants autres qu’à usage personnel;
– les cigarettes sans tabac, à usage médical.
9
__________________________________________________________________________________
– les produits pour l’hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);
– les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3);
– les bandages orthopédiques (cl. 10).
CLASSE 6
Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques;
coffres-forts;
produits métalliques non compris dans d’autres classes;
minerais.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les
produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.
– la bauxite (cl. 1);
– le mercure, l’antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).
CLASSE 7
Machines et machines-outils;
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs.
10
__________________________________________________________________________________
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.
– les parties de moteurs (de toutes sortes);
– les machines et appareils électriques de nettoyage.
– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).
CLASSE 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches;
rasoirs.
Note explicative
La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés
manuellement jouant le rôle d’outils dans diverses professions.
– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;
– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.
–
–
–
–
–
certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);
la coutellerie chirurgicale (cl. 10);
les coupe-papier (cl. 16);
les armes d’escrime (cl. 28).
11
__________________________________________________________________________________
CLASSE 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs;
extincteurs.
Note explicative
– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
– les appareils et instruments utilisés pour la commande d’un navire, tels qu’appareils et
instruments de mesure et de transmission d’ordres;
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les
fers à repasser électriques, qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à la
classe 8;
b) les appareils et dispositifs qui, s’ils n’étaient pas électriques, appartiendraient à des
classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour
automobiles;
– les rapporteurs;
– les machines de bureau à cartes perforées;
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur;
– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support
d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe.
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments,
presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments
actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;
b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);
c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l);
d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour
la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);
– l’horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);
– les horloges de contrôle (cl. 14).
12
__________________________________________________________________________________
CLASSE 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels;
articles orthopédiques;
matériel de suture.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.
– les mobiliers spéciaux à usage médical;
– certains articles d’hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);
– les bandages orthopédiques.
CLASSE 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Note explicative
–
–
–
–
–
les appareils de conditionnement d’air;
les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
les bouilloires électriques;
les ustensiles de cuisson électriques.
– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).
13
__________________________________________________________________________________
CLASSE 12
Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
– les moteurs pour véhicules terrestres;
– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
– les aéroglisseurs.
– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules
terrestres (cl. 7);
– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).
CLASSE 13
Armes à feu;
munitions et projectiles;
explosifs;
feux d’artifice.
Note explicative
La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.
– les allumettes (cl. 34).
14
__________________________________________________________________________________
CLASSE 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces
matières non compris dans d’autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l’horlogerie.
– les articles de bijouterie en vrai et en faux;
– les boutons de manchettes, épingles de cravate.
– les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par exemple les
métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les
amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les
contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les
broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
– les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).
CLASSE 15
Instruments de musique.
Note explicative
– les pianos mécaniques et leurs accessoires;
– les boîtes à musique;
– les instruments de musique électriques et électroniques.
– les appareils pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification et la reproduction
du son (cl. 9).
15
__________________________________________________________________________________
CLASSE 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles);
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie;
clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.
– les coupe-papier;
– les duplicateurs;
– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l’emballage.
– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);
– les couleurs (cl. 2);
– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).
16
__________________________________________________________________________________
CLASSE 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans
d’autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les
matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.
– la gomme pour le rechapage des pneus;
– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
– les barrières flottantes antipollution.
CLASSE 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux;
malles et valises;
parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie.
Note explicative
La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage non
compris dans d’autres classes et la sellerie.
– les articles d’habillement (consulter la liste alphabétique des produits).
17
__________________________________________________________________________________
CLASSE 19
Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
–
–
–
–
–
les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);
les bois contreplaqués;
le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);
les granulés de verre pour le marquage des routes;
les boîtes aux lettres en maçonnerie.
– les produits pour la conservation ou l’imperméabilisation du ciment (cl. 1);
– les ignifuges (cl. 1);
– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).
CLASSE 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières
plastiques qui ne sont pas compris dans d’autres classes.
–
–
–
–
–
18
les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);
les glaces et miroirs d’ameublement ou de toilette;
les plaques d’immatriculation non métalliques;
les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.
__________________________________________________________________________________
– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste
alphabétique des produits);
– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
– le linge de lit (cl. 24);
– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).
CLASSE 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage;
paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la
cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en
porcelaine.
– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de
cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits
appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;
– les peignes électriques;
– les brosses à dents électriques;
– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).
–
–
–
–
certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);
les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);
les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);
les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et
pédicure (cl. 8);
– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
– les miroirs pour la toilette (cl. 20).
19
__________________________________________________________________________________
CLASSE 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de
rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières
plastiques.
– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
– les voiles d’habillement (cl. 25).
CLASSE 23
Fils à usage textile.
CLASSE 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes;
couvertures de lit et de table.
Note explicative
La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.
– le linge de lit en papier.
–
–
–
–
20
certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
le linge de table en papier (cl. 16);
les couvertures de chevaux (cl. 18).
__________________________________________________________________________________
CLASSE 25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Note explicative
– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits).
CLASSE 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
Note explicative
La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.
– les fermetures à glissière.
– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les fils à usage textile (cl. 23).
CLASSE 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
Note explicative
La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but
d’aménagement, les sols ou les murs déjà construits.
– les planchers en bois (cl. 19).
21
__________________________________________________________________________________
CLASSE 28
Jeux, jouets;
articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël.
Note explicative
– les articles de pêche;
– les engins pour sports et jeux divers.
– les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
– l’équipement des plongeurs (cl. 9);
– les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur (cl. 9);
– les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
– les filets de pêche (cl. 22);
– les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
– la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).
CLASSE 29
Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes;
oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
Note explicative
La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine animale, ainsi que les
légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation.
– les boissons lactées, où le lait prédomine.
22
__________________________________________________________________________________
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les sauces à salade (cl. 30);
– les oeufs à couver (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31);
– les animaux vivants (cl. 31).
CLASSE 30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever;
sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments);
épices;
glace à rafraîchir.
Note explicative
La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine végétale préparées
pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l’amélioration du goût des
aliments.
– les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;
– les céréales préparées pour l’alimentation de l’homme (par exemple : flocons d’avoine ou
d’autres céréales).
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);
– les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les céréales brutes (cl. 31);
– les aliments pour les animaux (cl. 31).
23
__________________________________________________________________________________
CLASSE 31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants;
fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux;
malt.
Note explicative
La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n’ayant subi aucune préparation
pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les
animaux.
–
–
–
–
les bois bruts;
les céréales brutes;
les oeufs à couver;
les mollusques et les crustacés vivants.
–
–
–
–
–
les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
les bois mi-ouvrés (cl. 19);
les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
le riz (cl. 30);
le tabac (cl. 34).
CLASSE 32
Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Note explicative
La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières.
– les boissons désalcoolisées.
– les boissons à usage médical (cl. 5);
– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);
– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).
24
__________________________________________________________________________________
CLASSE 33
Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Note explicative
– les potions médicinales (cl. 5);
– les boissons désalcoolisées (cl. 32).
CLASSE 34
Tabac;
articles pour fumeurs;
allumettes.
Note explicative
– les succédanés du tabac (non à usage médical).
– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5).
25
__________________________________________________________________________________
S E R V I C E S
CLASSE 35
Publicité;
gestion des affaires commerciales;
administration commerciale;
travaux de bureau.
Note explicative
La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des
organisations dont le but principal est:
1)
l’aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ou
2)
l’aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle
ou commerciale,
ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications
au public, de déclarations ou d’annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes
de marchandises ou de services.
– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être
assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l’intermédiaire de
catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par
l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions de télé-achat;
– les services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou
la systématisation de communications écrites et d’enregistrements, de même que la
compilation de données mathématiques ou statistiques;
– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de
prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d’échantillons. Cette classe peut
se référer à la publicité concernant d’autres services, tels que ceux concernant des emprunts
bancaires ou la publicité par radio.
– les services tels que les évaluations et rapports d’ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct
avec l’exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ou
industrielle (consulter la liste alphabétique des services).
26
__________________________________________________________________________________
CLASSE 36
Assurances;
affaires financières;
affaires monétaires;
affaires immobilières.
Note explicative
La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières et
monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d’assurances de tous genres.
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :
a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, telles
qu’agences de change ou services de compensation;
b) les services d’instituts de crédit autres que les banques, tels qu’associations
coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;
c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;
d) les services des courtiers en valeurs et en biens;
e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires;
f) les services rendus en rapport avec l’émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit;
– les services d’administrateurs d’immeubles, c’est-à-dire les services de location, d’estimation
de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;
– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou
courtiers s’occupant d’assurances, les services rendus aux assurés et les services de
souscription d’assurances.
CLASSE 37
Construction;
réparation;
services d’installation.
Note explicative
La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou soustraitants dans la construction ou la fabrication d’édifices permanents, ainsi que les services rendus par
des personnes ou des organisations s’occupant de la restauration d’objets dans leur condition première
ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.
27
__________________________________________________________________________________
– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou
des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la
construction, telles que celles de peintres, plombiers, d’installateurs de chauffage ou
couvreurs;
– les services annexes aux services de construction tels qu’inspections de projets de
constructions;
– les services de construction navale;
– les services de location d’outils ou de matériel de construction;
– les services de réparation, à savoir les services qui s’occupent de remettre n’importe quel
objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle
(rétablissement d’un édifice ou d’un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition
première);
– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l’électricité, du mobilier, des
instruments et des outils, etc.;
– les services d’entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en
changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et la
classe 40, voir note explicative de la classe 40).
– les services d’emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39);
– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).
CLASSE 38
Télécommunications.
Note explicative
La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de
communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui :
1)
permettent à une personne de converser avec une autre,
2)
transmettent des messages d’une personne à une autre et
3)
placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et
télévision).
– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de
télévision.
– les services de publicité par radio (cl. 35).
28
__________________________________________________________________________________
CLASSE 39
Transport;
emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
Note explicative
La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des
marchandises d’une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les
services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec
l’emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur
préservation ou gardiennage.
– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs
(railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;
– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;
– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des
ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;
– les services en rapport avec le fonctionnement d’aéroports;
– les services en rapport avec l’emballage et l’empaquetage de marchandises avant
l’expédition;
– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de
marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs,
aux horaires et aux modes de transport;
– les services relatifs à l’inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.
– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de
prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);
– les services en rapport avec l’émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des
courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);
– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de
personnes ou de marchandises (cl. 36);
– les services rendus par l’entretien et la réparation de véhicules, ni l’entretien ou la réparation
d’objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);
– les services en rapport avec la réservation de chambres d’hôtel par des agences de voyages
ou des courtiers (cl. 43).
29
__________________________________________________________________________________
CLASSE 40
Traitement de matériaux.
Note explicative
La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d’autres classes, rendus
par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou
organiques ou d’objets.
Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service
uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d’une autre
personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de
fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l’objet est mis dans le commerce par celui qui l’a
traité ou transformé.
– les services en rapport avec la transformation d’un objet ou d’une substance et tout
traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la
teinture d’un vêtement); un service d’entretien, bien qu’il soit normalement compris dans la
classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s’il implique une telle modification (par
exemple, le chromage des pare-chocs d’une automobile);
– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d’une
substance ou d’un objet quelconque autre qu’un édifice; par exemple, les services se référant
au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.
– les services de réparation (cl. 37).
CLASSE 41
Éducation;
formation;
divertissement;
activités sportives et culturelles.
Note explicative
La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions
pour développer les facultés mentales de personnes ou d’animaux, ainsi que les services destinés à
divertir ou à occuper l’attention.
– les services d’éducation d’individus ou de dressage d’animaux, sous toutes leurs formes;
– les services dont le but essentiel est le divertissement, l’amusement ou la récréation
d’individus;
– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à buts
culturels ou éducatifs.
30
__________________________________________________________________________________
CLASSE 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Note explicative
La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuel
ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d’activités; de
tels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens,
ingénieurs, programmeurs, etc.
– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de recherches et de
rapports dans les domaines scientifique et technologique;
– les services de recherche scientifique à buts médicaux.
–
–
–
–
–
–
les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);
les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);
les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);
les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);
les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);
les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires,
psychanalystes (cl. 44);
– les services de traitements médicaux (cl. 44);
– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44);
– les services juridiques (cl. 45).
CLASSE 43
Services de restauration (alimentation);
hébergement temporaire.
Note explicative
La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des
établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi
que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres
établissements assurant un hébergement temporaire.
– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences
de voyage ou des courtiers;
– les pensions pour animaux.
31
__________________________________________________________________________________
– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à
un usage permanent (cl. 36);
– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);
– les services de discothèques (cl. 41);
– les pensionnats (cl. 41);
– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).
CLASSE 44
Services médicaux;
services vétérinaires;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de beauté
donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend
également les services se rapportant aux domaines de l’agriculture, de l’horticulture et de la
sylviculture.
– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que des
examens radiographiques et prises de sang);
– les services d’insémination artificielle;
– les consultations en matière de pharmacie;
– l’élevage d’animaux;
– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les services
rendus par des jardiniers-paysagistes.
– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture) (cl. 37);
– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);
– les services de transport en ambulance (cl. 39);
– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);
– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);
– les services de dressage d’animaux (cl. 41);
– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
– les pensions pour animaux (cl. 43);
– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).
32
__________________________________________________________________________________
CLASSE 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
Note explicative
– les services rendus par des juristes à des individus, des groupes d’individus, des
organisations ou des entreprises;
– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des
collectivités;
– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services
d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires.
– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d’une
entreprise commerciale (cl. 35);
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport
avec les assurances (cl. 36);
– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);
– les services de transport sécurisé (cl. 39);
– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);
– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);
– les services informatiques concernant la protection de logiciels (cl. 42);
– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou animaux (cl. 44).
– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque
générale b) relative au classement des services).
*
*
*
33
LISTE ALPHABÉTIQUE
BILINGUE
DES PRODUITS
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
Version française
11 A 0001 abat-jour
11 A 0002 abat-jour (porte- --- )
08 A 0003 abattage des animaux de boucherie (appareils
pour l’ --- )
10 A 0004 abdominales (ceintures --- )
10 A 0005 abdominaux (corsets --- )
04 A 0006 abeilles (cire d’ --- )
20 A 0007 abeilles (ruches pour --- )
08 A 0008 abraser (instruments à main pour --- )
03 A 0009 abrasifs *
05 A 0010 abrasifs à usage dentaire
01 A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires pour --- )
03 A 0012 abrasifs (papiers --- )
11 A 0013 abreuvage (installations automatiques d’ --- )
21 A 0014 abreuvoirs
01 A 0015 absorption d’huile (matières synthétiques pour
l’ --- )
05 A 0016 acaricides
09 A 0017 accélérateurs de particules
01 A 0018 accélérateurs de vulcanisation
09 A 0019 accidents de la circulation (disques réflecteurs
individuels pour la prévention des --- )
09 A 0020 accidents (dispositifs de protection personnelle
contre les --- )
09 A 0021 accidents (filets de protection contre les --- )
09 A 0022 accidents, les irradiations et le feu (vêtements
de protection contre les --- )
15 A 0023 accordéons
15 A 0024 accordoirs de cordes
10 A 0025 accouchement (matelas pour l’ --- )
07 A 0026 accouplements autres que pour véhicules
terrestres
09 A 0027 accouplements électriques
17 A 0028 accouplements (garnitures d’ --- )
12 A 0029 accouplements pour véhicules terrestres
09 A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- )
09 A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- )
11 A 0032 accumulateurs de chaleur
11 A 0033 accumulateurs de vapeur
01 A 0034 accumulateurs (eau acidulée pour la recharge
des --- )
09 A 0035 accumulateurs électriques
09 A 0036 accumulateurs électriques (appareils pour la
recharge des --- )
09 A 0037 accumulateurs électriques (grilles pour --- )
01 A 0038 accumulateurs électriques (liquides pour
désulfater les --- )
09 A 0039 accumulateurs électriques (plaques pour --- )
09 A 0040 accumulateurs électriques pour véhicules
09 A 0041 accumulateurs (pèse-acide pour --- )
01 A 0042 accumulateurs (solutions pour prévenir la
formation d’écume dans les --- )
01 A 0043 acétate d’alumine *
01 A 0044 acétate de cellulose à l’état brut
17 A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré
01 A 0046 acétates *
05 A 0047 acétates à usage pharmaceutique
01 A 0048 acétification (préparations bactériologiques pour
l’ --- )
01 A 0049 acétique (anhydride --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
110237 Lamp shades
110238 Lampshade holders
080001 Slaughtering butchers’ animals (Appliances and
instruments for --- )
100001 Abdominal belts
100003 Abdominal corsets
040001 Beeswax
200001 Beehives
080002 Abrading instruments [hand instruments]
030165 Abrasives *
050001 Dental abrasives
010004 Auxiliary fluids for use with abrasives
030166 Abrasive paper
110001 Watering installations, automatic
210001 Drinking troughs
010620 Absorbing oil (Synthetic materials for --- )
A 0002
A 0003
B 0273
B 0261
A 0005
A 0010
D 0052
A 0505
A 0008
W 0125
D 0330
A 0016
050387
090002
010005
090003
A
P
V
R
150001
150002
100004
070385
Acaricides
Particle accelerators
Vulcanisation accelerators
Reflecting discs for wear, for the prevention of
traffic accidents
Protection devices for personal use against
accidents
Nets for protection against accidents
Clothing for protection against accidents,
irradiation and fire
Accordions
Tuning hammers
Childbirth mattresses
Couplings other than for land vehicles
090220
170039
120003
090008
090009
110002
110242
010251
Couplings, electric
Clutch linings
Couplings for land vehicles
Battery jars
Battery boxes
Heat accumulators
Steam accumulators
Acidulated water for recharging batteries
090004
090259
090005
L 0040
L 0050
S 0540
0017
0143
0167
0136
P 0732
N 0059
C 0601
A
T
C
C
0019
0528
0412
0962
C
C
C
B
B
H
S
A
0959
0611
0960
0209
0207
0139
0871
0049
090361 Accumulators, electric
090083 Chargers for electric batteries
A 0024
C 0354
090287 Grids for batteries
010500 Liquids for removing sulphates from batteries
G 0290
L 0273
090012
090007
090010
010006
Plates for batteries
Batteries, electric, for vehicles
Acidimeters for batteries
Anti-frothing solutions for batteries
P
B
A
A
0478
0202
0045
0344
010565
010008
170001
010007
050291
010009
Aluminium acetate *
Acetate of cellulose, unprocessed
Cellulose acetate, semi-processed
Acetates [chemicals] *
Acetates for pharmaceutical purposes
Bacteriological preparations for acetification
A
A
C
A
A
B
0237
0030
0275
0031
0032
0022
010010 Acetic anhydride
35
A 0033
Classification de Nice – 9e édition
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
01
07
11
11
11
11
01
13
09
01
05
01
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
06
06
06
06
06
06
06
06
16
06
16
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
06
06
06
06
07
05
10
A
A
A
A
A
A
A
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
09
09
10
09
A
A
A
A
0083
0084
0085
0086
09 A 0087
01 A 0088
09
17
01
01
01
09
10
01
01
01
01
04
05
31
09
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
Version française
N° DE
BASE
acétone
acétylène
acétylène (appareils pour la purification de l’ --- )
acétylène (becs à --- )
acétylène (brûleurs à --- )
acétylène (générateurs d’ --- )
acétylène (phares à --- )
acétylène (tétrachlorure d’ --- )
acétyl-nitrocellulose
acide (pèse- --- )
acides *
acides à usage pharmaceutique
acides (compositions chimiques résistant aux --- )
acidulée (eau --- ) pour la recharge des
accumulateurs
acier (alliages d’ --- )
acier (billes d’ --- )
acier (boules d’ --- )
acier brut ou mi-ouvré
acier (constructions en --- )
acier (feuillards d’ --- )
acier (fils d’ --- )
acier (fonte d’ --- )
acier (lettres d’ --- )
acier (mâts en --- )
acier (plumes d’ --- )
acier (préparations pour le perfectionnement de
l’ --- )
acier (stores en --- )
acier (tôles d’ --- )
acier (tubes d’ --- )
acier (tuyaux d’ --- )
aciéries (convertisseurs d’ --- )
aconitine
acoustiques (appareils --- ) pour personnes dures
d’oreille
acoustiques (avertisseurs --- )
acoustiques (conduits --- )
acoustiques (cornets --- )
acoustiques (dispositifs de nettoyage pour
disques --- )
acoustiques (disques --- )
acoustiques (produits pour la rénovation des
disques --- )
acoustiques (tubes --- )
acryliques (résines --- ) [produits semi-finis]
acryliques (résines --- ) à l’état brut
actif (charbon --- )
actinium
actinomètres
acupuncture (instruments électriques pour l’ --- )
additifs chimiques pour boues de forage
additifs chimiques pour carburants
additifs chimiques pour huiles
additifs détergents pour l’essence
additifs non chimiques pour carburants
additifs pour fourrages à usage médical
additifs pour fourrages non à usage médical
additionner (machines à --- )
010011
010012
070002
110003
110003
110004
110005
010013
130001
090387
010014
050292
010016
010251
Acetone
Acetylene
Acetylene cleaning apparatus
Acetylene burners
Acetylene burners
Acetylene generators
Acetylene flares
Acetylene tetrachloride
Acetyl-nitrocellulose
Acid hydrometers
Acids *
Acids for pharmaceutical purposes
Acid proof chemical compositions
Acidulated water for recharging batteries
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0035
0036
0038
0037
0037
0040
0039
0041
0042
0043
0046
0047
0044
0049
060002
060265
060265
060001
060266
060003
060004
060005
160001
060006
160002
010017
S
B
B
S
S
S
S
C
S
S
S
F
0884
0079
0079
0894
0885
0892
0895
0227
0887
0888
0889
0186
060009
060010
060011
060011
070003
050002
100005
Steel alloys
Balls of steel
Balls of steel
Steel, unwrought or semi-wrought
Steel buildings
Steel strip
Steel wire
Cast steel
Steel letters
Steel masts
Steel pens
Finishing preparations for use in the
manufacture of steel
Roller blinds of steel
Steel sheets
Steel tubes
Steel tubes
Converters for steel works
Aconitine
Hearing aids for the deaf
R
S
S
S
C
A
H
0307
0891
0893
0893
0850
0050
0135
090014
090015
100006
090230
Acoustic [sound] alarms
Acoustic conduits
Ear trumpets
Cleaning apparatus for phonograph records
A
A
E
C
0053
0051
0005
0538
Version anglaise
090016 Phonograph records
010246 Renovating preparations for phonograph
records
090017 Speaking tubes
170002 Acrylic resins [semi-finished products]
010461 Acrylic resins, unprocessed
010025 Activated carbons
010018 Actinium
090018 Actinometers
100202 Electric acupuncture instruments
010019 Additives, chemical, to drilling muds
010020 Additives, chemical, to motor fuel
010654 Chemical additives for oils
010021 Detergent additives to petrol [gasoline]
040085 Additives, non-chemical, to motor-fuel
050293 Additives to fodder for medical purposes
310001 Additives to fodder, not for medical purposes
090019 Adding machines
36
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0299
R 0191
S
A
A
A
A
A
E
A
A
C
D
A
A
A
A
0711
0054
0055
0058
0056
0057
0059
0062
0065
0370
0088
0067
0068
0069
0060
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 A 0104 adhésif (distributeurs de ruban --- ) [machines]
03 A 0105 adhésifs [matières collantes] à usage
cosmétique
16 A 0106 adhésifs [matières collantes] pour la papeterie
ou le ménage
01 A 0107 adhésifs [matières collantes] pour l’industrie
01 A 0108 adhésifs pour bandages chirurgicaux
01 A 0109 adhésifs pour carreaux de revêtement
03 A 0110 adhésifs pour fixer les postiches
05 A 0111 adhésifs pour prothèses dentaires
17 A 0112 adhésifs (rubans --- ) autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage
05 A 0113 adhésifs (rubans --- ) pour la médecine
16 A 0114 adhésifs (rubans --- ) pour la papeterie ou le
ménage
24 A 0115 adhésifs (tissus --- ) collables à chaud
17 A 0116 adhésives (bandes --- ) autres que pour la
05 A 0117 adhésives (bandes --- ) pour la médecine
16 A 0118 adhésives (bandes --- ) pour la papeterie ou le
ménage
05 A 0119 adjuvants à usage médical
01 A 0120 adoucir l’eau (produits pour --- )
03 A 0121 adoucir (pierres à --- )
11 A 0122 adoucissement de l’eau (appareils et
installations pour l’ --- )
01 A 0123 adoucissement (produits d’ --- ) [métallurgie]
01 A 0124 adragante (gomme --- )
16 A 0125 adresses (clichés à --- )
16 A 0126 adresses (machines à imprimer des --- )
16 A 0127 adresses (plaques à --- ) pour machines à
adresser
16 A 0128 adresses (timbres à --- )
22 A 0129 aérage (cloisons d’ --- ) en toile à voiles
goudronnée [pour les mines]
11 A 0130 aération (hottes d’ --- )
11 A 0131 aération (hottes d’ --- ) pour laboratoires
11 A 0132 aériens (installations d’éclairage pour
véhicules --- )
12 A 0133 aériens (transporteurs --- )
12 A 0134 aériens (véhicules --- )
07 A 0135 aérocondenseurs
12 A 0136 aéroglisseurs
09 A 0137 aéromètres
12 A 0138 aéronautique (appareils, machines et dispositifs
pour l’ --- )
07 A 0139 aéronautique (moteurs pour l’ --- )
12 A 0140 aéronefs
10 A 0141 aérosols (appareils destinés à la projection d’ --- )
à usage médical
21 A 0142 aérosols (appareils destinés à la projection d’ --- )
non à usage médical
01 A 0143 aérosols (gaz propulseurs pour --- )
03 A 0144 aérosols pour rafraîchir l’haleine
07 A 0145 aérostation (moteurs pour l’ --- )
12 A 0146 aérostatiques (ballons --- )
24 A 0147 aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz
pour ballons --- )
12 A 0148 aérostats
11 A 0149 aérothermes
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070004 Adhesive tape dispensers [machines]
030199 Adhesives for cosmetic purposes
A 0080
A 0088
160265 Adhesives [glues] for stationery or household
purposes
010002 Adhesives for industrial purposes
010022 Adhesive preparations for surgical bandages
010573 Adhesives for wall tiles
030001 Adhesives for affixing false hair
050003 Adhesives for dentures
170085 Adhesive bands other than stationery and not
for medical or household purposes
050294 Adhesive tapes for medical purposes
160266 Adhesive tapes for stationery or household
purposes
240001 Adhesive fabric for application by heat
170085 Adhesive bands other than stationery and not
050294 Adhesive tapes for medical purposes
160267 Adhesive bands for stationery or household
purposes
050396 Adjuvants for medical purposes
010023 Water-softening preparations
030002 Smoothing stones
110243 Water softening apparatus and installations
A 0093
A 0094
W 0142
S 0589
W 0111
010393
010024
160004
160005
160268
M 0233
T 0405
A 0071
A 0072
A 0070
Metal annealing preparations
Tragacanth gum for use in manufactures
Address stamps
Addressing machines
Address plates for addressing machines
A
A
A
A
A
A
0090
0079
0092
0086
0089
0076
A 0082
A 0083
A 0077
A 0076
A 0082
A 0075
160004 Address stamps
220001 Tarred brattice cloth
A 0071
T 0085
110006 Ventilation hoods
110244 Ventilation hoods for laboratories
110007 Lighting installations for air vehicles
V 0110
V 0111
L 0208
120004
120005
070006
120237
090020
120203
Aerial conveyors
Air vehicles
Aerocondensers
Air cushion vehicles
Aerometers
Aeronautical apparatus, machines and
appliances
070386 Aeronautical engines
120184 Aircraft
100160 Aerosol dispensers for medical purposes
A
A
A
A
A
A
210233 Aerosol dispensers, not for medical purposes
A 0115
010026
030204
070386
120006
240002
G 0063
B 0682
A 0111
A 0132
F 0003
Gas propellents for aerosols
Breath freshening sprays
Aeronautical engines
Air balloons
Fabric, impervious to gases, for aeronautical
balloons
120006 Air balloons
110008 Hot air ovens
37
0105
0165
0107
0142
0108
0109
A 0111
A 0167
A 0114
A 0132
H 0293
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
06
19
20
16
01
16
08
08
09
16
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
08
07
03
08
13
01
14
09
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0161
0162
0163
0164
0165
0166
0167
0168
0169
04 A 0170
19 A 0171
02
01
07
16
10
16
06
16
26
26
09
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
08 A 0183
07 A 0184
07
07
01
01
A
A
A
A
0185
0186
0187
0188
31
26
14
26
26
26
26
10
26
26
10
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
Version française
affaiblisseurs photographiques
affichage (colonnes d’ --- ) métalliques
affichage (colonnes d’ --- ), non métalliques
affichage (tableaux d’ --- )
affiches
affiches (colles pour --- )
affiches (porte- --- ) en papier ou en carton
affilage (instruments pour l’ --- )
affiloirs
affranchissement (appareils de contrôle de l’ --- )
affranchissement (machines pour l’ --- ) pour
coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement
affûtage (instruments pour l’ --- )
affûtage (machines pour l’ --- )
affûtage (produits pour l’ --- )
affûter (pierres à --- )
affûts de canons
agar-agar
agates
agendas électroniques
agents de refroidissement pour moteurs de
véhicules
agglomérants de poussière
agglomérés de bagasses de canne à sucre
[matériau de construction]
agglutinants pour couleurs
agglutinants pour le béton
agitateurs
agrafer (presses à --- ) [papeterie]
agrafes chirurgicales
agrafes de bureau
agrafes de courroies de machines métalliques
agrafes de porte-plume
agrafes pour chaussures
agrafes pour vêtements
agrandissements (appareils pour --- )
[photographie]
agricoles (instruments --- ) à main actionnés
manuellement
agricoles (instruments --- ) autres que ceux
actionnés manuellement
agricoles (machines --- )
agriculture (élévateurs pour l’ --- )
agriculture (engrais pour l’ --- )
agriculture (produits chimiques pour l’ --- ) à
l’exception des fongicides, herbicides,
insecticides et des parasiticides
agrumes
aiguilles *
aiguilles [horlogerie]
aiguilles à coudre
aiguilles à relier
aiguilles à repriser
aiguilles à tricoter
aiguilles à usage médical
aiguilles (boîtes à --- )
aiguilles (cassettes à --- )
aiguilles d’acupuncture
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010027
060411
190001
200002
160007
010028
160008
080092
080091
090149
160009
Reducing agents for use in photography
Advertisement columns of metal
Advertisement columns, not of metal
Display boards
Posters
Adhesives for billposting
Advertisement boards of paper or cardboard
Sharpening instruments
Stropping instruments
Franking (Apparatus to check --- )
Franking machines [stamping machines]
R
A
A
D
P
A
A
S
S
F
F
0119
0097
0096
0186
0578
0087
0095
0278
1010
0468
0469
080092
070387
030003
080003
130002
010029
140001
090628
010647
Sharpening instruments
Sharpening machines
Grinding preparations
Sharpening stones
Gun carriages [artillery]
Agar-agar
Agates
Agendas (Electronic --- )
Coolants for vehicle engines
S 0278
S 0279
G 0297
S 0282
G 0329
A 0118
A 0119
A 0120
C 0869
040079 Dust laying compositions
190231 Bagasses of cane (Agglomerated --- ) [building
material]
020087 Binding preparations for paints
010030 Agglutinants for concrete
070007 Agitators
160012 Stapling presses [office requisites]
100007 Clips, surgical
160010 Clips for offices
060012 Machine belt fasteners of metal
160011 Pen clips
260001 Shoe fasteners
260010 Fastenings for clothing
090021 Enlarging apparatus [photography]
B 0388
A 0121
A 0123
S 0840
C 0567
C 0563
M 0005
P 0217
S 0349
F 0043
E 0148
080200 Agricultural implements, hand-operated
A 0126
070388 Agricultural implements other than handoperated
070008 Agricultural machines
070009 Agricultural elevators
010271 Fertilizers
010031 Agricultural chemicals, except fungicides,
weedkillers, herbicides, insecticides and
parasiticides
310002 Citrus fruit
260002 Needles *
140002 Clock hands [clock and watch making]
260004 Sewing needles
260006 Binding needles
260007 Darning needles
260009 Knitting needles
100008 Needles for medical purposes
260092 Boxes for needles
260092 Boxes for needles
100199 Acupuncture needles
A 0127
38
D 0373
B 0031
A
A
F
A
0128
0125
0099
0124
C
N
C
S
B
D
K
N
B
B
A
0517
0039
0570
0266
0387
0012
0053
0041
0606
0606
0059
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
06 A 0200 aiguilles de chemins de fer
09 A 0201 aiguilles de chemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la commande à
distance des --- )
26 A 0202 aiguilles de cordonniers
26 A 0203 aiguilles de selliers
09 A 0204 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour
changer les --- )
08 A 0205 aiguilles (enfile- --- )
26 A 0206 aiguilles (étuis à --- )
08 A 0207 aiguilles (limes à --- )
26 A 0208 aiguilles (pelotes d’ --- )
26 A 0209 aiguilles pour peigneuses de laine
07 A 0210 aiguilles (roulements à --- )
26 A 0211 aiguilliers
08 A 0212 aiguisage (instruments pour l’ --- )
07 A 0213 aiguisage (machines pour l’ --- )
07 A 0214 aiguisage (meules pour l’ --- ) [parties de
machines]
08 A 0215 aiguiser (cuirs à --- )
08 A 0216 aiguiser (fusils à --- )
08 A 0217 aiguiser (meules à --- ) à main
08 A 0218 aiguiser (pierres à --- )
03 A 0219 aiguiser (produits pour --- )
08 A 0220 aiguiseurs (marteaux --- )
28 A 0221 ailes delta
09 A 0222 aimants
09 A 0223 aimants (bobines d’électro- --- )
09 A 0224 aimants décoratifs [magnets]
11 A 0225 air (appareils d’ionisation pour le traitement de
l’ --- )
11 A 0226 air (appareils et machines pour la purification de
l’ --- )
11 A 0227 air (appareils pour la désodorisation de l’ --- )
09 A 0228 air (appareils pour l’analyse de l’ --- )
28 A 0229 air (chambres à --- ) pour ballons de jeu
12 A 0230 air (chambres à --- ) pour pneumatiques
11 A 0231 air chaud (appareils à --- )
11 A 0232 air chaud (appareils pour bains d’ --- )
10 A 0233 air chaud (appareils thérapeutiques à --- )
10 A 0234 air chaud (vibrateurs à --- ) à usage médical
06 A 0235 air comprimé (armatures pour conduites d’ --- )
métalliques
17 A 0236 air comprimé (armatures pour conduites d’ --- )
non métalliques
07 A 0237 air comprimé (machines à --- )
07 A 0238 air comprimé (moteurs à --- )
07 A 0239 air comprimé (pompes à --- )
07 A 0240 air (condenseurs à --- )
10 A 0241 air (coussins à --- ) à usage médical
20 A 0242 air (coussins à --- ) non à usage médical
07 A 0243 air de refroidissement (filtres pour le nettoyage
de l’ --- ) pour moteurs
11 A 0244 air (dispositifs pour le refroidissement de l’ --- )
11 A 0245 air (filtres à --- ) pour la climatisation
11 A 0246 air (installations de conditionnement d’ --- )
11 A 0247 air (installations de conditionnement d’ --- ) pour
véhicules
11 A 0248 air (installations de filtrage d’ --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
060013 Railway points
090022 Electro-dynamic apparatus for the remote
control of railway points
R 0047
E 0082
260003 Shoemakers’ needles
260008 Saddlers’ needles
090503 Record player needles (Apparatus for
changing --- )
080004 Needle-threaders
260091 Needle cases
080005 Needle files
260078 Needle cushions
260005 Needles for wool combing machines
070338 Roller bearings
260091 Needle cases
080092 Sharpening instruments
070387 Sharpening machines
070389 Grindstones [parts of machines]
S 0360
S 0010
R 0112
N 0045
N 0036
N 0038
N 0037
N 0043
R 0306
N 0036
S 0278
S 0279
G 0300
080006
080037
080201
080003
030003
080007
280127
090023
090024
090660
110174
L 0129
S 0281
G 0299
S 0282
G 0297
H 0046
H 0083
M 0030
E 0085
M 0031
I 0159
Leather strops
Sharpening steels
Grindstones [hand tools]
Sharpening stones
Grinding preparations
Hammer sharpeners
Hang gliders
Magnets
Electromagnetic coils
Magnets (Decorative --- )
Ionisation apparatus for the treatment of air
110207 Air purifying apparatus and machines
A 0159
110009
090025
280001
120007
110016
110017
100011
100012
060267
A
A
B
I
H
H
H
H
F
Air deodorising apparatus
Air analysis apparatus
Bladders of balls for games
Inner tubes for pneumatic tires [tyres]
Hot air apparatus
Hot air bath fittings
Hot air therapeutic apparatus
Hot air vibrators for medical purposes
Fittings of metal for compressed air ducts
0146
0130
0440
0106
0291
0292
0294
0295
0258
170086 Compressed air pipe fittings, not of metal
C 0758
070392
070391
070393
070011
100162
200201
070010
Compressed air machines
Compressed air engines
Compressed air pumps
Air condensers
Air cushions for medical purposes
Air cushions, not for medical purposes
Filters for cleaning cooling air, for engines
C
C
C
A
A
A
F
0757
0755
0759
0135
0144
0145
0171
110010
110011
110014
110079
Air cooling apparatus
Filters for air conditioning
Air conditioning installations
Air conditioners for vehicles
A
F
A
A
0140
0170
0138
0136
110015 Air filtering installations
39
A 0148
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
09
10
20
10
20
13
28
03
A
A
A
A
A
A
A
A
0249
0250
0251
0252
0253
0254
0255
0256
05
05
11
11
11
07
06
19
10
11
09
09
09
19
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0257
0258
0259
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
29 A 0272
05 A 0273
01
01
01
05
05
16
01
01
03
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
0282
01
01
05
01
01
01
01
05
01
04
11
32
11
04
33
33
01
33
32
04
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0283
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
Version française
N° DE
BASE
air (manches à --- ) [indicateurs de vent]
air (matelas à --- ) à usage médical
air (matelas à --- ) non à usage médical
air (oreillers à --- ) à usage médical
air (oreillers à --- ) non à usage médical
air (pistolets à --- ) [armes]
air (pistolets à --- ) [jouets]
air pressurisé, conservé en boîte, pour le
nettoyage et l’époussetage
air (produits pour la purification de l’ --- )
air (produits pour le rafraîchissement de l’ --- )
air (réchauffeurs d’ --- )
air (sécheurs d’ --- )
air (stérilisateurs d’ --- )
ajuster (machines à --- )
ajutages
alabastrique (verre --- )
alaises
alambics *
alambics pour expériences en laboratoire
alarme (avertisseurs à sifflet d’ --- )
alarme (instruments d’ --- )
albâtre
albumine [animale ou végétale, matière
première]
albumine à usage alimentaire
albumine (aliments à base d’ --- ) à usage
médical
albumine de malt
albumine iodée
albuminé (papier --- )
albumineuses (préparations --- ) à usage médical
albumineux (lait --- )
albums
alcali caustique
alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel
alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme
détergent
alcalino-terreux (métaux --- )
alcalins (iodures --- ) à usage industriel
alcalins (iodures --- ) à usage pharmaceutique
alcalins (métaux --- )
alcalins (sels de métaux --- )
alcalis
alcaloïdes *
alcaloïdes à usage médical
alcool *
alcool à brûler
alcool (becs à --- )
alcool (boissons sans --- )
alcool (brûleurs à --- )
alcool (combustibles à base d’ --- )
alcool de menthe
alcool de riz
alcool éthylique
alcool (extraits de fruits avec --- )
alcool (extraits de fruits sans --- )
alcool utilisé comme combustible
090678
100163
200202
100161
200158
130059
280117
030209
050005
050004
110012
110013
110245
070013
060021
190002
100013
110246
090504
090013
090026
190003
010033
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Wind socks for indicating wind direction
W 0250
Air mattresses, for medical purposes
A 0151
Air mattresses, not for medical purposes
A 0152
Air pillows for medical purposes
A 0153
Air pillows, not for medical purposes
A 0154
Air pistols [weapons]
A 0156
Air pistols [toys]
A 0155
Canned pressurized air for cleaning and dusting C 0088
purposes
Air purifying preparations
A 0160
Air freshening preparations
A 0149
Air reheaters
A 0161
Air driers [dryers]
A 0147
Air sterilisers
A 0162
Sizing machines
S 0487
Jets of metal
J 0031
Alabaster glass
A 0171
Draw-sheets for sick beds
D 0298
Stills *
S 0931
Stills for laboratory experiments
S 0932
Whistle alarms
W 0232
Alarms *
A 0174
Alabaster
A 0170
Albumen [animal or vegetable, raw material]
A 0176
290001 Albumen for food
050006 Albuminous foodstuffs for medical purposes
A 0177
A 0181
010035
010034
010036
050007
050295
160013
010038
010558
030167
Malt albumen
Iodised albumen
Albuminized paper
Albuminous preparations for medical purposes
Albuminous milk
Albums
Caustic alkali
Ammonia [volatile alkali] for industrial purposes
Ammonia [volatile alkali] [detergent]
M 0052
I 0155
A 0180
A 0183
A 0182
A 0184
C 0260
A 0262
A 0261
010039
010559
050348
010560
010561
010037
010562
050296
010040
040002
110247
320031
110247
040004
330001
330032
010041
330002
320001
040003
Alkaline-earth metals
Alkaline iodides for industrial purposes
Alkaline iodides for pharmaceutical purposes
Alkaline metals
Salts of alkaline metals
Alkalies
Alkaloids *
Alkaloids for medical purposes
Alcohol *
Methylated spirit
Alcohol burners
Non-alcoholic beverages
Alcohol burners
Fuel with an alcoholic base
Peppermint liqueurs
Rice alcohol
Ethyl alcohol
Fruit extracts, alcoholic
Non-alcoholic fruit extracts
Alcohol [fuel]
A 0212
A 0208
A 0209
A 0210
S 0066
A 0207
A 0213
A 0214
A 0185
M 0254
A 0186
N 0095
A 0186
F 0527
P 0238
R 0232
E 0187
F 0492
N 0096
A 0189
40
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
33 A 0303 alcooliques (boissons --- ) à l’exception des
bières
32 A 0304 alcooliques (boissons non --- )
33 A 0305 alcooliques (essences --- )
33 A 0306 alcooliques (extraits --- )
05 A 0307 alcools médicinaux
09 A 0308 alcoomètres
01 A 0309 aldéhydes *
05 A 0310 aldéhydes à usage pharmaceutique
08 A 0311 alênes
08 A 0312 alésage (barres d’ --- )
10 A 0313 alèses
08 A 0314 alésoirs
08 A 0315 alésoirs (manchons d’ --- )
06 A 0316 alfénide (garnitures en --- ) pour bâtiments ou
pour meubles
31 A 0317 algarobilla [aliments pour animaux]
01 A 0318 algarobilla pour la tannerie
05 A 0319 algicides
01 A 0320 alginates [produits gonflants, gélifiants] non à
usage alimentaire
29 A 0321 alginates à usage alimentaire
30 A 0322 algues [condiments]
01 A 0323 algues [fertilisants]
22 A 0324 algues de mer [matières de rembourrage]
29 A 0325 algues (extraits d’ --- ) à usage alimentaire
31 A 0326 algues pour l’alimentation humaine ou animale
09 A 0327 alidades à lunettes
31 A 0328 alimentaires fortifiantes (substances --- ) pour les
animaux
30 A 0329 alimentaires (glaces --- )
29 A 0330 alimentaires (graisses --- )
30 A 0331 alimentaires (pâtes --- )
30 A 0332 alimentaires (poudres pour glaces --- )
31 A 0333 alimentaires (produits --- ) pour animaux
11 A 0334 alimentateurs de chaudières de chauffage
07 A 0335 alimentateurs de chaudières de machines
07 A 0336 alimentateurs pour carburateurs
29 A 0337 aliments à base de légumes fermentés [kimchi]
07 A 0338 aliments (appareils électromécaniques pour la
préparation d’ --- )
09 A 0339 aliments (appareils pour l’analyse des --- )
07 A 0340 aliments au bétail (machines mécaniques pour
la distribution d’ --- )
02 A 0341 aliments (colorants pour --- )
20 A 0342 aliments (décorations en matières plastiques
pour --- )
05 A 0343 aliments diététiques à usage médical
29 A 0344 aliments (gélatine pour --- )
31 A 0345 aliments pour animaux
05 A 0346 aliments pour bébés
01 A 0347 aliments (produits chimiques pour la
conservation des --- )
21 A 0348 aliments (récipients calorifuges pour les --- )
02 A 0349 aliments (teintures pour --- )
02 A 0350 alizarine (couleurs d’ --- )
10 A 0351 allaitement (appareils pour l’ --- )
06 A 0352 alliage argent-nickel
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
330026 Alcoholic beverages, except beer
A 0191
320031
330024
330025
050008
090027
010042
050009
080008
080009
100013
080010
080011
060015
Non-alcoholic beverages
Alcoholic essences
Alcoholic extracts
Medicinal alcohol
Alcoholmeters
Aldehydes *
Aldehydes for pharmaceutical purposes
Awls
Cutter bars
Draw-sheets for sick beds
Reamers
Reamer sockets
Building or furniture fittings of nickel-silver
N 0095
A 0192
A 0193
M 0197
A 0194
A 0195
A 0196
A 0509
C 1107
D 0298
R 0103
R 0102
B 0753
310124
010563
050312
010564
A
A
A
A
290116
300002
010043
220074
290002
310003
090028
310059
Algarovilla for animal consumption
Algarovilla [tanning material]
Algicides
Alginates [gelling and inflating preparations]
other than for alimentary purposes
Alginates for food
Weeds [condiment]
Seaweeds [fertilizers]
Seaweed for stuffing
Weed extracts for food
Algae for human or animal consumption
Alidades
Strengthening animal forage
A 0201
W 0177
S 0224
S 0223
W 0173
A 0197
A 0203
S 0989
300136
290005
300003
300137
310007
110273
070430
070015
290162
070423
Edible ices
Edible fats
Pasta
Powders for ice cream
Animal foodstuffs
Feeding apparatus for heating boilers
Feeding apparatus for engine boilers
Carburetter feeders
Fermented vegetable foods [kimchi]
Food preparation machines, electromechanical
E
E
P
P
A
F
F
C
F
F
0198
0199
0200
0202
0031
0030
0148
0629
0299
0061
0060
0141
0084
0408
090029 Food analysis apparatus
070517 Feeders (Mechanized livestock --- )
F 0402
F 0058
020005 Food dyes
200003 Decorations of plastic for foodstuffs
F 0405
D 0033
050297
290003
310007
050298
010044
D 0133
G 0098
A 0299
F 0406
F 0414
210007
020005
020006
100016
060016
41
Dietetic foods adapted for medical purposes
Gelatine for food
Animal foodstuffs
Food for babies
Foodstuffs (Chemical substances for
preserving --- )
Thermally insulated containers for food
Food dyes
Alizarine dyes
Nursing appliances
Nickel-silver
T
F
A
N
N
0185
0405
0204
0134
0076
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 A 0353 alliage de métaux (produits chimiques destinés
à faciliter l’ --- )
06 A 0354 alliages de métaux communs
06 A 0355 alliages de métaux communs (fils en --- ) à
l’exception des fusibles
14 A 0356 alliages de métaux précieux
05 A 0357 alliages de métaux précieux à usage dentaire
09 A 0358 alliages métalliques (fils en --- ) [fusibles]
08 A 0359 allonges de vilebrequins pour tarauds
09 A 0360 allumage à distance [mise à feu] (dispositifs
électriques d’ --- )
04 A 0361 allumage (bandes de papier pour l’ --- )
09 A 0362 allumage (batteries d’ --- )
07 A 0363 allumage (bougies d’ --- ) pour moteurs à
explosion
13 A 0364 allumage (capsules d’ --- )
04 A 0365 allumage (copeaux de bois pour l’ --- )
13 A 0366 allumage (cordeaux d’ --- ) pour explosifs
07 A 0367 allumage (dispositifs d’ --- ) pour moteurs à
explosion
11 A 0368 allumage du gaz (briquets pour l’ --- )
07 A 0369 allumage (magnétos d’ --- )
13 A 0370 allumage (mèches d’ --- ) pour explosifs
09 A 0371 allume-cigares pour automobiles
04 A 0372 allume-feu
11 A 0373 allume-gaz
34 A 0374 allumettes
34 A 0375 allumettes (boîtes à --- )
34 A 0376 allumettes (porte- --- )
11 A 0377 allumeurs de gaz
11 A 0378 allumoirs *
16 A 0379 almanachs
18 A 0380 alpenstocks
18 A 0381 alpinistes (sacs d’ --- )
07 A 0382 alternateurs
09 A 0383 altimètres
01 A 0384 alumine
01 A 0385 alumine (acétate d’ --- ) *
05 A 0386 alumine (acétate d’ --- ) à usage pharmaceutique
01 A 0387 alumine (alun d’ --- )
01 A 0388 alumine (hydrate d’ --- )
01 A 0389 alumine (silicate d’ --- )
06 A 0390 aluminium
01 A 0391 aluminium (chlorure d’ --- )
06 A 0392 aluminium (feuilles d’ --- ) *
06 A 0393 aluminium (fils d’ --- )
01 A 0394 aluminium (iodure d’ --- )
02 A 0395 aluminium (peintures --- )
02 A 0396 aluminium (poudre d’ --- ) pour la peinture
01 A 0397 alun
03 A 0398 alun (pierres d’ --- ) [antiseptiques]
13 A 0399 amadou
05 A 0400 amaigrissant (thé --- ) à usage médical
05 A 0401 amalgames dentaires
31 A 0402 amandes [fruits]
30 A 0403 amandes (confiserie à base d’ --- )
03 A 0404 amandes (huile d’ --- )
32 A 0405 amandes (lait d’ --- ) [boisson]
03 A 0406 amandes (lait d’ --- ) à usage cosmétique
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010045 Chemical preparations for facilitating the
alloying of metals
060269 Alloys of common metal
060268 Wire of common metal alloys, except fuse wire
A 0216
W 0290
140104
050010
090505
080012
090030
Alloys of precious metal
Alloys of precious metals for dental purposes
Fuse wire
Extension pieces for braces for screwtaps
Igniting apparatus, electric, for igniting at a
distance
040005 Paper spills for lighting
090031 Batteries for lighting
070394 Sparking plugs for internal combustion engines
A
A
F
E
I
130066
040006
130062
070016
Detonating caps other than toys
Wood spills for lighting
Detonating fuses for explosives
Igniting devices for internal combustion engines
D 0092
W 0321
D 0094
I 0030
110018
070244
130060
090032
040007
110019
340001
340035
340031
110019
110020
160269
180001
180074
070018
090033
010046
010565
050299
010047
010048
010049
060017
010050
060270
060019
010051
020007
020008
010052
030168
130004
050011
050012
310125
300138
030006
320032
030169
Friction lighters for igniting gas
Igniting magnetos
Fuses for explosives
Cigar lighters for automobiles
Firelighters
Gas lighters
Matches
Match boxes
Match holders
Gas lighters
Lighters *
Almanacs
Mountaineering sticks
Bags for climbers
Alternators
Altimeters
Alumina
Aluminium acetate *
Aluminium acetate for pharmaceutical purposes
Aluminium alum
Aluminium hydrate
Aluminium silicate
Aluminium
Aluminium chloride
Aluminium foil *
Aluminium wire
Aluminium iodide
Aluminium paints
Aluminium powder for painting
Alum
Alum stones [antiseptic]
Tinder
Reducing tea for medical purposes
Dental amalgams
Almonds [fruits]
Almond confectionery
Almond oil
Milk of almonds [beverage]
Almond milk for cosmetic purposes
F 0475
I 0031
F 0587
C 0489
F 0210
G 0059
M 0141
M 0139
M 0140
G 0059
L 0199
A 0220
M 0454
B 0041
A 0231
A 0232
A 0235
A 0237
A 0238
A 0239
A 0242
A 0246
A 0236
A 0240
A 0241
A 0247
A 0243
A 0244
A 0245
A 0233
A 0234
T 0263
R 0120
D 0053
A 0226
A 0221
A 0223
M 0286
A 0222
42
C 0375
0217
0218
0584
0211
0029
P 0113
B 0203
S 0705
A
Cl.
05
30
29
03
06
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
0407
0408
0409
0410
0411
19 A 0412
06
19
08
03
20
34
A
A
A
A
A
A
0413
0414
0415
0416
0417
0418
14
20
14
20
12
01
01
33
20
24
17
19
09
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0419
0420
0421
0422
0423
0424
0425
0426
0427
0428
0429
0430
0431
19
02
17
17
09
A
A
A
A
A
0432
0433
0434
0435
0436
19
03
03
30
05
01
01
A
A
A
A
A
A
A
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
01 A 0444
16 A 0445
03 A 0446
05 A 0447
05
05
01
05
01
01
01
01
A
A
A
A
A
A
A
A
0448
0449
0450
0451
0452
0453
0454
0455
Version française
N° DE
BASE
amandes (lait d’ --- ) à usage pharmaceutique
amandes (pâte d’ --- )
amandes préparées
amandes (savon d’ --- )
amarrage des bateaux (quais flottants
métalliques pour l’ --- )
amarrage des bateaux (quais flottants non
métalliques pour l’ --- )
amarrage (pieux d’ --- ) métalliques
amarrage (pieux d’ --- ) non métalliques
amassettes
ambre [parfumerie]
ambre jaune
ambre jaune (bouts d’ --- ) pour fume-cigare et
fume-cigarette
ambre jaune (parures d’ --- )
ambroïne (barres d’ --- )
ambroïne (perles d’ --- )
ambroïne (plaques d’ --- )
ambulances
amendement des sols (préparations pour l’ --- )
américium
amers [liqueurs]
ameublement (pièces d’ --- )
ameublement (tissus d’ --- )
amiante
amiante (ciment d’ --- )
amiante (gants en --- ) pour la protection contre
les accidents
amiante (mortier d’ --- )
amiante (peintures à l’ --- )
amiante (revêtements d’ --- )
amiante (rideaux de sécurité en --- )
amiante (vêtements en --- ) pour la protection
contre le feu
amiante-ciment
amidon [apprêt]
amidon à lustrer
amidon à usage alimentaire
amidon à usage diététique ou pharmaceutique
amidon à usage industriel
amidon (agents chimiques pour fluidifier l’ --- )
[agents de décollage]
amidon (colle d’ --- ) autre que pour la papeterie
ou le ménage
amidon (colle d’ --- ) pour la papeterie ou le
ménage
amincissement (préparations cosmétiques pour
l’ --- )
amincissement (préparations médicales pour
l’ --- )
aminoacides à usage médical
aminoacides à usage vétérinaire
ammoniac (esprit de sel --- )
ammoniac (pastilles de sel --- )
ammoniac (sel --- )
ammoniacaux (sels --- )
ammoniaque *
ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel
050300
300004
290117
030007
060272
Version anglaise
Milk of almonds for pharmaceutical purposes
Almond paste
Almonds, ground
Almond soap
Floating docks of metal for mooring boats
N°(angl.)
D’ORDRE
M 0287
A 0224
A 0227
A 0225
F 0313
190188 Floating docks, not of metal, for mooring boats
F 0312
060271
190187
080013
030008
200005
340002
M 0396
M 0395
P 0061
A 0249
Y 0008
M 0464
140004
200203
140005
200204
120233
010053
010054
330003
200041
240004
170091
190004
090034
Mooring bollards of metal
Mooring bollards, not of metal
Palette knives
Amber [perfume]
Yellow amber
Mouthpieces of yellow amber for cigar and
cigarette holders
Jewellery of yellow amber
Ambroid bars
Pearls made of ambroid [pressed amber]
Ambroid plates
Ambulances
Soil conditioning preparations
Americium
Bitters
Furniture
Upholstery fabrics
Asbestos
Asbestos cement
Asbestos gloves for protection against accidents
J
A
P
A
A
S
A
B
F
U
A
A
A
0035
0251
0188
0252
0254
0635
0255
0429
0562
0029
0445
0446
0453
190005
020009
170078
170003
090035
Asbestos mortar
Asbestos paints
Asbestos coverings
Asbestos safety curtains
Asbestos clothing for protection against fire
A
A
A
A
A
0455
0457
0449
0459
0448
190004
030010
030009
300065
050013
010055
010056
Asbestos cement
Starch for laundry purposes
Starch glaze for laundry purposes
Starch for food
Starch for dietetic or pharmaceutical purposes
Starch for industrial purposes
Starch-liquifying chemicals [ungluing agents]
A
S
S
S
S
S
S
0446
0845
0846
0843
0842
0844
0851
010566 Starch paste [adhesive], other than for
stationery or household purposes
160271 Starch paste [adhesive] for stationery or
household purposes
030177 Cosmetic preparations for slimming purposes
C 0932
050317 Slimming purposes (Medical preparations for --- )
S 0568
050376
050377
010058
050014
010057
010060
010061
010558
A
A
S
S
S
A
A
A
43
Amino acids for medical purposes
Amino acids for veterinary purposes
Sal ammoniac spirits
Sal ammoniac lozenges
Sal ammoniac
Ammoniacal salts
Ammonia *
S 0848
S 0847
0256
0257
0038
0037
0036
0263
0259
0262
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
03 A 0456 ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme
détergent
01 A 0457 ammoniaque (aldéhyde- --- )
01 A 0458 ammoniaque (alun d’ --- )
13 A 0459 ammonium (explosifs au nitrate d’ --- )
01 A 0460 ammonium (sels d’ --- )
13 A 0461 amorce (cornes d’ --- )
28 A 0462 amorces artificielles pour la pêche
13 A 0463 amorces explosives
28 A 0464 amorces fulminantes [jouets]
13 A 0465 amorces fulminantes autres que les jouets
28 A 0466 amorces pour pistolets [jouets]
12 A 0467 amortisseurs de suspension pour véhicules
07 A 0468 amortisseurs (pistons d’ --- ) [parties de
machines]
12 A 0469 amortisseurs (ressorts --- ) pour véhicules
17 A 0470 amortisseurs (tampons --- ) en caoutchouc
09 A 0471 ampèremètres
12 A 0472 amphibies (avions --- )
09 A 0473 amplificateurs
09 A 0474 amplificateurs (tubes - ou lampes d’ --- )
09 A 0475 amplification des sons (appareils pour l’ --- )
09 A 0476 ampoules de flash
11 A 0477 ampoules d’éclairage
11 A 0478 ampoules d’indicateurs de direction pour
véhicules
11 A 0479 ampoules électriques
21 A 0480 ampoules en verre [récipients]
10 A 0481 ampoules radiogènes à usage médical
09 A 0482 ampoules thermo-ioniques
14 A 0483 amulettes [bijouterie]
01 A 0484 amyle (acétate d’ --- )
01 A 0485 amylique (alcool --- )
05 A 0486 analgésiques
10 A 0487 analyse (appareils pour l’ --- ) à usage médical
09 A 0488 analyse (appareils pour l’ --- ) non à usage
médical
10 A 0489 analyse du sang (appareils pour l’ --- )
01 A 0490 analyses en laboratoire (produits chimiques
pour --- ) autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
15 A 0491 anches
29 A 0492 anchois
06 A 0493 ancrage (plaques d’ --- )
06 A 0494 ancres *
14 A 0495 ancres [horlogerie]
09 A 0496 anémomètres
10 A 0497 anesthésie (appareils d’ --- )
05 A 0498 anesthésiques
10 A 0499 anesthésiques (masques --- )
05 A 0500 aneth (essence d’ --- ) à usage médical
05 A 0501 angosture (écorce d’ --- ) à usage médical
05 A 0502 angusture (écorce d’ --- ) à usage médical
01 A 0503 anhydre (ammoniaque --- )
02 A 0504 anhydride titanique [pigment]
01 A 0505 anhydride titanique à usage industriel
01 A 0506 anhydrides
02 A 0507 aniline (couleurs d’ --- )
01 A 0508 animal (charbon --- )
100087 Blood testing apparatus
010181 Chemical substances for analyses in
laboratories, other than for medical or
veterinary purposes
150003 Reeds
290006 Anchovy
060020 Anchor plates
060273 Anchors *
140106 Anchors [clock and watch making]
090039 Anemometers
100057 Anaesthetic apparatus
050017 Anaesthetics
100112 Anaesthetic masks
050018 Dill oil for medical purposes
050020 Angostura bark for medical purposes
050020 Angostura bark for medical purposes
010066 Anhydrous ammonia
020106 Titanium dioxide [pigment]
010536 Titanium dioxide for industrial purposes
010067 Anhydrides
020052 Aniline dyes
010568 Animal carbon
44
N°(angl.)
D’ORDRE
030167 Ammonia [volatile alkali] [detergent]
A 0261
010062
010063
130005
010567
130029
280002
130061
280118
130066
280003
120010
070395
Ammonium aldehyde
Ammonia alum
Ammonium nitrate explosives
Ammonium salts
Powder horns
Bait (Artificial fishing --- )
Primings [fuses]
Percussion caps [toys]
Caps for pistols [toys]
Suspension shock absorbers for vehicles
Shock absorber plungers [parts of machines]
A
A
A
A
P
B
P
P
D
C
S
S
0264
0260
0265
0266
0621
0055
0682
0252
0092
0102
1091
0339
120011
170021
090036
120012
090037
090038
090037
090639
110021
110071
Shock absorbing springs for vehicles
Shock absorbing buffers of rubber
Ammeters
Amphibious airplanes
Amplifiers
Amplifying tubes
Amplifiers
Flashlights [photography]
Light bulbs
Light bulbs for directional signals for vehicles
S
S
A
A
A
A
A
F
L
L
0343
0342
0258
0268
0269
0270
0269
0286
0191
0193
110022
210009
100017
090506
140006
010064
010065
050124
100180
090249
Light bulbs, electric
Glass bulbs [receptacles]
Radium tubes for medical purposes
Thermionic lamps and tubes
Amulets [jewellery, jewelry (Am.)]
Amyl acetate
Amyl alcohol
Analgesics
Testing apparatus for medical purposes
Testing apparatus not for medical purposes
L 0192
G 0134
R 0033
T 0187
A 0272
A 0275
A 0276
A 0280
T 0169
T 0170
B 0476
C 0382
R
A
A
A
A
A
A
A
A
D
A
A
A
T
T
A
A
A
0124
0286
0283
0284
0285
0287
0277
0279
0278
0142
0290
0290
0292
0291
0290
0291
0293
0295
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
01
01
31
08
A
A
A
A
A
0509
0510
0511
0512
0513
21
05
18
20
08
A
A
A
A
A
0514
0515
0516
0517
0518
31
21
20
31
03
31
18
20
20
20
28
31
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0519
0520
0521
0522
0523
0524
0525
0526
0527
0528
0529
0530
31 A 0531
20
02
20
05
A
A
A
A
0532
0533
0534
0535
31
18
21
06
22
05
20
06
21
31
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
31
30
33
30
33
14
09
05
16
20
17
21
28
06
06
10
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0546
0547
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
Version française
N° DE
BASE
animal (noir --- )
animal (préparations de charbon --- )
animale (albumine --- ) [matière première]
animaux (aliments pour --- )
animaux (appareils et outils pour la dépouille
des --- )
animaux (bacs de propreté pour --- )
animaux (ciment pour sabots d’ --- )
animaux (colliers pour --- )
animaux (cornes d’ --- )
animaux de boucherie (appareils pour l’abattage
des --- )
animaux de compagnie (boissons pour --- )
animaux de compagnie (cages pour --- )
animaux de compagnie (coussins pour --- )
animaux de compagnie (nourriture pour --- )
animaux de compagnie (shampooings pour --- )
animaux de ménagerie
animaux (dépouilles d’ --- )
animaux d’intérieur (couchettes pour --- )
animaux d’intérieur (niches pour --- )
animaux d’intérieur (nids pour --- )
animaux domestiques (jouets pour --- )
animaux domestiques (papier sablé pour --- )
[litière]
animaux domestiques (sable aromatique
pour --- ) [litière]
animaux empaillés
animaux (encres pour marquer les --- )
animaux (griffes d’ --- )
animaux nuisibles (produits pour la destruction
des --- )
animaux (objets comestibles à mâcher pour --- )
animaux (peaux d’ --- )
animaux (peignes pour --- )
animaux (pièges pour --- ) *
animaux (poils d’ --- )
animaux (produits pour laver les --- )
animaux (sabots d’ --- )
animaux sauvages (cages métalliques pour --- )
animaux (soies d’ --- ) [brosserie et pinceaux]
animaux (substances alimentaires fortifiantes
pour-)
animaux vivants
anis [grains]
anis [liqueur]
anis étoilé
anisette
anneaux [bijouterie]
anneaux à calibrer
anneaux antirhumatismaux
anneaux de cigares
anneaux de rideaux
anneaux en caoutchouc
anneaux et barres porte-serviettes
anneaux (jeux d’ --- )
anneaux métalliques *
anneaux métalliques pour clefs
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition
010068
010165
010069
310007
080019
Animal charcoal
Animal carbon preparations
Animal albumen [raw material]
Animal foodstuffs
Skinning animals (Instruments and tools for --- )
A
A
A
A
S
0297
0296
0294
0299
0508
210306
050083
180030
200035
080001
Litter boxes [trays] for pets
Cement for animal hooves
Collars for animals
Animal horns
Slaughtering butchers’ animals (Appliances and
Beverages for pets
Cages for household pets
Pet cushions
Pet food
Shampoos for pets
Menagerie animals
Animal skins
Beds for household pets
Kennels for household pets
Nesting boxes for household pets
Toys for domestic pets
Sanded paper for pets [litter]
L
C
C
A
S
0285
0285
0699
0303
0540
310142
210302
200271
310138
030196
310005
180002
200007
200009
200008
280004
310146
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
B 0339
C 0026
P 0273
P 0274
S 0275
M 0219
A 0306
B 0252
K 0006
N 0053
T 0391
S 0076
310147 Aromatic sand for pets [litter]
A 0417
200006
020067
200010
050021
Stuffed animals
Marking ink for animals
Claws (Animal --- )
Pesticides
S 1017
M 0102
C 0528
P 0271
310141
180002
210075
060025
220065
050189
200179
060433
210010
310059
Animals (Edible chews for --- )
Animal skins
Combs for animals
Traps for wild animals *
Animal hair
Animal washes
Animal hooves
Cages (Metal --- ) for wild animals
Bristles (Animal --- ) [brushware]
A
A
C
T
A
A
A
C
B
S
0308
0306
0734
0435
0301
0307
0302
0027
0704
0989
310006
300006
330004
300007
330005
140107
090040
050016
160016
200011
170004
210334
280005
060038
060221
100018
Live animals
Aniseed
Anise [liqueur]
Star aniseed
Anisette [liqueur]
Rings [jewellery, jewelry (Am.)]
Calibrating rings
Anti-rheumatism rings
Cigar bands
Curtain rings
Rings of rubber
Towel rails and rings
Ring games
Rings of metal *
Rings of common metal for keys
Teething rings
L
A
A
S
A
R
C
A
C
C
R
T
R
R
R
T
0288
0316
0315
0841
0317
0254
0053
0363
0485
1086
0257
0382
0248
0256
0255
0125
45
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
05
21
18
09
09
08
09
09
09
06
04
01
05
05
11
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0562
0563
0564
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
09
02
05
03
03
12
25
04
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0577
0578
0579
0580
0581
0582
0583
0584
0585
Version française
anneaux pour cors aux pieds
anneaux pour la volaille
anneaux pour parapluies
annihilateurs [extincteurs]
annonciateurs [électricité]
annulaires (filières --- )
anodes
anodes (batteries d’ --- )
antennes
antennes (fils d’ --- )
anthracite
anthranilique (acide --- )
antiasthmatique (thé --- )
antibiotiques
antibuée (dispositifs chauffants --- ) pour
véhicules
anticathodes
anticorrosion (produits --- )
anticryptogamiques (produits --- )
antidérapante (cire --- ) pour planchers
antidérapants (liquides --- ) pour planchers
antidérapants pour bandages de véhicules
antidérapants pour chaussures
antidérapants pour courroies [préparations]
antidétonants pour moteurs à explosion
17 A 0586 antiéblouissantes (feuilles --- ) pour vitres [feuilles
teintées]
09 A 0587 antiéblouissantes (lunettes --- )
09 A 0588 antiéblouissantes (visières --- )
12 A 0589 antiéblouissants (dispositifs --- ) pour véhicules *
11 A 0590 antiéblouissants (dispositifs --- ) pour véhicules
[garnitures de lampes]
07 A 0591 antifriction (coussinets --- ) pour machines
06 A 0592 antifriction (métal --- )
07 A 0593 antifriction (paliers --- ) pour machines
05 A 0594 antigel (baume --- ) à usage pharmaceutique
01 A 0595 antigels
11 A 0596 antigivre (dispositifs chauffants --- ) pour
véhicules
27 A 0597 antiglissants (tapis --- )
05 A 0598 antihémorroïdaux (produits --- )
01 A 0599 anti-incrustants
05 A 0600 antimérule
05 A 0601 antimigraineux (articles --- )
05 A 0602 antimites (produits --- )
01 A 0603 antimoine
01 A 0604 antimoine (oxyde d’ --- )
01 A 0605 antimoine (sulfure d’ --- )
05 A 0606 antiparasitaires (colliers --- ) pour animaux
05 A 0607 antiparasitaires (produits --- )
09 A 0608 antiparasites (dispositifs --- ) [électricité]
17 A 0609 antipollution (barrages flottants --- )
07 A 0610 antipollution (dispositifs --- ) pour moteurs
05 A 0611 antirhumatismaux (anneaux --- )
05 A 0612 antirhumatismaux (bracelets --- )
02 A 0613 antirouille (produits --- ) [préservatifs contre la
rouille]
N° DE
BASE
050040
210011
180003
090041
090042
080020
090043
090044
090045
060142
040008
010070
050022
050388
110250
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
C 0912
P 0614
U 0008
E 0212
I 0059
A 0321
A 0323
A 0322
A 0106
W 0287
A 0327
A 0381
A 0475
A 0328
H 0156
170115
Corn rings for the feet
Poultry rings
Umbrella rings
Extinguishers
Indicators [electricity]
Annular screw plates
Anodes
Anode batteries
Aerials
Wire for aerials
Anthracite
Antranilic acid
Asthmatic tea
Antibiotics
Heating apparatus for defrosting windows of
vehicles
Anticathodes
Anti-corrosive preparations
Anticryptogamic preparations
Non-slipping wax for floors
Non-slipping liquids for floors
Non-skid devices for vehicle tires [tyres]
Non-slipping devices for boots and shoes
Non-slipping preparations for belts
Anti-knock substances for internal combustion
engines
Anti-dazzle films for windows [tinted films]
090046
090047
120204
110249
Anti-glare glasses
Anti-dazzle shades
Anti-dazzle devices for vehicles *
Anti-glare devices for vehicles [lamp fittings]
A
A
A
A
0347
0337
0335
0346
070396
060027
070396
050023
010072
110250
Anti-friction bearings for machines
Anti-friction metal
Frostbite salve for pharmaceutical purposes
Antifreeze
Heating apparatus for defrosting windows of
vehicles
Non-slip mats
Haemorrhoid preparations
Anti-incrustants
Dry rot fungus (Preparations for destroying --- )
Headache (Articles for --- )
Mothproofing preparations
Antimony
Antimony oxide
Antimony sulphide
Antiparasitic collars for animals
Antiparasitic preparations
Anti-interference devices [electricity]
Anti-pollution barriers (Floating --- )
Anti-pollution devices for motors and engines
Anti-rheumatism bracelets
Anti-rust preparations for preservation
A
A
A
F
A
H
0340
0341
0340
0482
0339
0156
090507
020010
050135
030207
030208
120013
250001
040009
010071
270012
050025
010073
050026
050027
050028
010074
010075
010076
050087
050029
090048
170108
070273
050016
050015
020107
46
A
A
A
N
N
N
N
N
A
0330
0332
0333
0105
0103
0100
0102
0104
0352
A 0336
N 0101
H 0005
A 0350
D 0350
H 0126
M 0418
A 0353
A 0354
A 0355
A 0356
A 0357
A 0351
A 0360
A 0361
A 0363
A 0362
A 0366
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
03 A 0614 antirouille (produits --- ) pour l’enlèvement de la
rouille
05 A 0615 antiseptique (coton --- )
05 A 0616 antiseptiques
05 A 0617 antisolaires (produits --- ) [onguents contre les
brûlures du soleil]
03 A 0618 antisolaires (produits --- ) [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau]
01 A 0619 antitartriques (produits --- )
05 A 0620 antiuriques (produits --- )
05 A 0621 antiverrue (crayons --- )
12 A 0622 antivols pour véhicules
33 A 0623 apéritifs *
32 A 0624 apéritifs sans alcool
09 A 0625 apertomètres [optique]
31 A 0626 appâts vivants pour la pêche
28 A 0627 appeaux pour la chasse
11 A 0628 appliques pour becs de gaz
02 A 0629 apprêt (couleurs pour --- )
03 A 0630 apprêt d’amidon
02 A 0631 apprêt (teintures pour --- )
01 A 0632 apprêts *
16 A 0633 appuie-main pour peintres
20 A 0634 appuie-tête [meubles]
12 A 0635 appuie-tête pour sièges de véhicules
02 A 0636 aquarelle (fixatifs pour l’ --- )
16 A 0637 aquarelles
19 A 0638 aquariums [constructions]
21 A 0639 aquariums d’appartement
21 A 0640 aquariums d’appartement (couvercles pour --- )
19 A 0641 aquariums (gravier pour --- )
07 A 0642 aquariums (pompes d’aération pour --- )
19 A 0643 aquariums (sable pour --- )
01 A 0644 arabique (gomme --- )
33 A 0645 arac [arack]
31 A 0646 arachides [fruits]
29 A 0647 arachides (beurre d’ --- )
30 A 0648 arachides (confiserie à base d’ --- )
31 A 0649 arachides (farine d’ --- ) pour animaux
32 A 0650 arachides (lait d’ --- ) [boissons non alcooliques]
29 A 0651 arachides préparées
31 A 0652 arachides (tourteaux d’ --- ) pour animaux
33 A 0653 arak
01 A 0654 arboriculture (produits d’engluement pour l’ --- )
31 A 0655 arbres [végétaux]
20 A 0656 arbres à griffes pour chats
07 A 0657 arbres à manivelle
07 A 0658 arbres (accouplements d’ --- ) [machines]
07 A 0659 arbres de machines
31 A 0660 arbres de Noël
04 A 0661 arbres de Noël (bougies pour --- )
28 A 0662 arbres de Noël (décorations pour --- ) excepté les
articles d’éclairage et les sucreries
28 A 0663 arbres de Noël en matières synthétiques
11 A 0664 arbres de Noël (lampes électriques pour --- )
30 A 0665 arbres de Noël (sucreries pour la décoration
d’ --- )
28 A 0666 arbres de Noël (supports pour --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
030170 Rust removing preparations
R 0384
050031 Antiseptic cotton
050030 Antiseptics
050301 Sunburn ointments
A 0367
A 0368
S 1054
030171 Sun-tanning preparations [cosmetics]
S 1061
010073
050032
050033
120200
330006
320042
090050
310132
280180
110251
020108
030010
020108
010077
160019
200052
120015
020011
160020
190190
210336
210337
190233
070005
190234
010078
330007
310126
290007
300139
310127
320046
290118
310128
330007
010079
310008
200264
070021
070001
070020
310009
040010
280119
Anti-incrustants
Anti-uric preparations
Wart pencils
Anti-theft devices for vehicles
Aperitifs *
Aperitifs, non-alcoholic
Apertometers [optics]
Fishing bait, live
Hunting game calls
Brackets for gas burners
Primers
Primers
Starch size [chemical preparations]
Hand-rests for painters
Head-rests [furniture]
Head-rests for vehicle seats
Fixatives for watercolors [watercolours]
Aquarelles
Aquaria [structures]
Indoor aquaria
Aquarium hoods
Aquarium gravel
Aerating pumps for aquaria
Aquarium sand
Gum arabic for industrial purposes
Arrack [arak]
Peanuts [fruits]
Peanut butter
Peanut confectionery
Peanut meal for animals
Peanut milk [soft drink]
Peanuts, processed
Peanut cake for animals
Arrack [arak]
Glutinous tree-grafting preparations
Trees
Scratching posts for cats
Crank shafts
Shaft couplings [machines]
Axles for machines
Christmas trees
Christmas tree candles
Ornaments for Christmas trees, except
illumination articles and confectionery
280006 Christmas trees of synthetic material
110195 Lights, electric, for Christmas trees
300008 Confectionery for decorating Christmas trees
A 0350
A 0379
W 0045
A 0377
A 0384
A 0385
A 0386
F 0234
H 0315
B 0634
P 0680
S 0845
P 0680
S 0849
H 0079
H 0133
H 0132
F 0264
A 0391
A 0394
I 0065
A 0398
A 0396
A 0103
A 0400
G 0315
A 0419
P 0185
P 0180
P 0182
P 0183
P 0184
P 0186
P 0181
A 0419
G 0203
T 0459
S 0164
C 0998
S 0270
A 0515
C 0457
C 0455
O 0103
280120 Christmas tree stands
C 0456
47
C 0460
L 0215
C 0809
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 A 0667 arbres de transmission autres que pour
véhicules terrestres
12 A 0668 arbres de transmission pour véhicules terrestres
01 A 0669 arbres (mastic pour remplir les cavités des --- )
[arboriculture]
06 A 0670 arbres (protections d’ --- ) métalliques
31 A 0671 arbres (troncs d’ --- )
31 A 0672 arbustes
09 A 0673 arc (appareils de soudure électrique à l’ --- )
11 A 0674 arc (charbon pour lampes à --- )
09 A 0675 arc électrique (appareils de coupe à l’ --- )
11 A 0676 arc (lampes à --- )
28 A 0677 arc (matériel pour le tir à l’ --- )
15 A 0678 archets (baguettes d’ --- )
15 A 0679 archets (crins pour --- )
08 A 0680 archets de scies
15 A 0681 archets (hausses d’ --- ) pour instruments de
musique
15 A 0682 archets pour instruments de musique
16 A 0683 architecture (maquettes d’ --- )
18 A 0684 arçons de selles
28 A 0685 arcs de tir
19 A 0686 ardoise
16 A 0687 ardoise (crayons d’ --- )
17 A 0688 ardoise d’amiante
19 A 0689 ardoise (poudre d’ --- )
06 A 0690 ardoises (crochets pour --- )
16 A 0691 ardoises pour écrire
19 A 0692 ardoises pour toitures
28 A 0693 arêtes de skis
19 A 0694 arêtiers de toits
01 A 0695 argent (azotate d’ --- )
02 A 0696 argent brillant [céramique]
26 A 0697 argent (broderies en --- )
14 A 0698 argent brut ou battu
06 A 0699 argent (cassettes à --- ) métalliques
02 A 0700 argent (émulsions d’ --- ) [pigments]
02 A 0701 argent en feuilles
14 A 0702 argent filé
14 A 0703 argent (fils d’ --- )
09 A 0704 argent (machines à compter et trier l’ --- )
01 A 0705 argent (nitrate d’ --- )
16 A 0706 argent (papier d’ --- )
14 A 0707 argent (parures d’ --- )
06 A 0708 argent (soudure d’ --- )
02 A 0709 argent sous forme de pâte
06 A 0710 argentan
06 A 0711 argenté (alliage d’étain --- )
20 A 0712 argenté (verre --- ) [miroiterie]
02 A 0713 argenter (poudres à --- )
08 A 0714 argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]
19 A 0715 argentifère (sable --- )
06 A 0716 argent-nickel (alliage --- )
01 A 0717 argenture (solutions pour l’ --- )
19 A 0718 argile *
16 A 0719 argile à modeler
19 A 0720 argile de potier
01 A 0721 argile expansée pour la culture hydroponique
[substrat]
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070022 Transmission shafts, other than for land vehicles T 0420
120246 Transmission shafts for land vehicles
010080 Tree cavity fillers [forestry]
T 0419
T 0454
060028
310010
310011
090052
110072
090051
110023
280008
150006
150007
080021
150005
Tree protectors of metal
Trunks of trees
Shrubs
Electric arc welding apparatus
Carbon for arc lamps
Electric arc cutting apparatus
Arc lamps
Archery implements
Sticks for bows for musical instruments
Horsehair for bows for musical instruments
Bow saws
Bow nuts for musical instruments
T
T
S
E
C
E
A
A
S
H
B
B
150004
160021
180004
280007
190006
160024
170005
190008
060351
160023
190007
280009
190009
010569
020012
260093
140163
060029
020015
020013
140008
140009
090053
010569
160025
140010
060030
020014
060031
060032
200013
020016
080203
190010
060016
010081
190096
160026
190011
010652
Bows for musical instruments
Architects’ models
Saddle trees
Bows for archery
Slate
Slate pencils
Asbestos slate
Slate powder
Hooks for slate [metal hardware]
Writing slates
Roofing slates
Edges of skis
Hips for roofing
Silver nitrate
Silver paint for ceramics
Silver embroidery
Silver, unwrought or beaten
Cashboxes of metal
Silver emulsions [pigments]
Silver foil [leaf]
Spun silver [silver wire]
Silver thread
Money counting and sorting machines
Silver nitrate
Silver paper
Silver ornaments
Silver solder
Silver paste
German silver
Silver plated tin alloy
Silvered glass [mirrors]
Silvering powders
Silver plate [knives, forks and spoons]
Silver sand
Nickel-silver
Silver salt solutions for silvering
Clay *
Modelling clay
Potters’ clay
Expanded-clay for hydroponic plant growing
[substrate]
B 0601
A 0406
S 0009
B 0600
S 0535
S 0537
A 0462
S 0538
H 0240
W 0383
R 0330
E 0025
H 0207
S 0463
S 0465
S 0460
S 0474
C 0210
S 0461
S 0462
S 0790
S 0473
M 0385
S 0463
S 0466
S 0464
S 0472
S 0467
G 0113
S 0469
S 0475
S 0476
S 0468
S 0471
N 0076
S 0470
C 0529
M 0346
P 0601
E 0200
48
0455
0503
0391
0062
0128
0061
0403
0405
0926
0274
0596
0595
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
09
16
11
06
19
06
06
06
06
17
19
13
13
13
13
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0722
0723
0724
0725
0726
0727
0728
0729
0730
0731
0732
0733
0734
0735
0736
0737
13
09
13
13
13
08
13
28
04
13
13
16
20
20
09
11
03
30
30
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0738
0739
0740
0741
0742
0743
0744
0745
0746
0747
0748
0749
0750
0751
0752
0753
0754
0755
0756
30 A 0757
09
09
08
07
08
06
06
09
21
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0758
0759
0760
0761
0762
0763
0764
0765
0766
21
21
17
21
12
21
21
01
01
01
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0767
0768
0769
0770
0771
0772
0773
0774
0775
0776
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
argon
arithmétiques (machines --- )
arithmétiques (tables --- )
armatures de fours
armatures de portes métalliques
armatures de portes non métalliques
armatures métalliques pour béton
armatures métalliques pour conduites
armatures métalliques pour courroies
armatures métalliques pour la construction
armatures non métalliques pour conduites
armatures non métalliques pour la construction
armes à feu
armes à feu (culasses d’ --- )
armes à feu de chasse
armes à feu (dispositifs de visée pour --- ) autres
que les lunettes de visée
armes à feu (écouvillons pour nettoyer les --- )
armes à feu (lunettes de visée pour --- )
armes à feu (mires d’ --- )
armes à feu (munitions pour --- )
armes automotrices
armes blanches
armes de protection à base de gaz lacrymogène
armes d’escrime
armes (graisse pour --- )
armes lourdes (tourillons d’ --- )
armes (silencieux pour --- )
armoire (papier d’ --- ) parfumé ou non
armoires
armoires à pharmacie
armoires de distribution [électricité]
armoires frigorifiques
aromates [huiles essentielles]
aromates autres que les huiles essentielles
aromates pour gâteaux, autres que les huiles
essentielles
aromatiques (préparations --- ) à usage
alimentaire
arpentage (instruments d’ --- )
arpenteur (chaînes d’ --- )
arrache-clous
arracheuses [machines]
arracheuses [outils]
arrêts de fenêtres métalliques
arrêts de portes métalliques
arrondisseurs pour la couture
arrosage des fleurs et des plantes (seringues
pour l’ --- )
arrosage (instruments d’ --- )
arrosage (lances pour tuyaux d’ --- )
arrosage (tuyaux d’ --- )
arroseurs
arroseuses [véhicules]
arrosoirs
arrosoirs (pommes d’ --- )
arséniate de plomb
arsenic
arsénieux (acide --- )
010082
090103
160027
110025
060329
190209
060033
060275
060277
060276
170089
190191
130009
130031
130026
130058
Argon
Calculating machines
Arithmetical tables
Structural plates for ovens
Door frames of metal
Door frames, not of metal
Reinforcing materials, of metal, for concrete
Reinforcing materials of metal for pipes
Reinforcing materials of metal for machine belts
Reinforcing materials of metal for building
Reinforcing materials, not of metal, for pipes
Reinforcing materials, not of metal, for building
Firearms
Breeches of firearms
Hunting firearms
Sights, other than telescopic sights, for firearms
130010
090509
130011
130042
130007
080022
130008
280130
040011
130056
130070
160344
200014
200015
090054
110026
030172
300140
300070
N°(angl.)
D’ORDRE
A
C
A
S
D
D
R
R
R
R
R
R
F
B
H
S
0407
0049
0408
1012
0248
0247
0172
0174
0173
0171
0170
0169
0203
0687
0314
0417
Cleaning brushes for firearms
Sighting telescopes for firearms
Firearm sights
Firearms (Ammunition for --- )
Motorized weapons
Side arms, other than firearms
Tear-gas weapons
Fencing weapons
Grease for arms [weapons]
Trunnions for heavy weapons
Noise-suppressors for guns
Drawer liners of paper, perfumed or not
Cupboards
Medicine cabinets
Distribution boxes [electricity]
Refrigerating cabinets
Aromatics [essential oils]
Flavourings, other than essential oils
Cakes (Flavorings [flavourings], other than
essential oils, for --- )
300011 Aromatic preparations for food
C 0541
S 0416
F 0202
F 0204
M 0432
S 0404
T 0111
F 0080
G 0268
T 0504
N 0094
D 0286
C 1057
M 0205
D 0202
R 0149
A 0418
F 0300
C 0039
090055
090056
080023
070397
080204
060035
060036
090313
210206
Surveying instruments
Surveying chains
Nail extractors
Diggers [machines]
Diggers [hand tools]
Window stops of metal
Door stops of metal
Hemline markers
Syringes for watering flowers and plants
S 1086
S 1085
N 0006
D 0140
D 0139
W 0263
D 0261
H 0182
S 1128
210013
210012
170006
210015
120016
210016
210183
010083
010084
010085
Watering devices
Nozzles for sprinkler hose
Watering hose
Sprinklers
Sprinkling trucks
Watering cans
Nozzles for watering cans
Lead arsenate
Arsenic
Arsenious acid
W 0123
N 0120
W 0124
S 0784
S 0787
W 0122
N 0121
L 0096
A 0421
A 0422
49
A 0416
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
20 A 0777 art (objets d’ --- ) en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques
06 A 0778 art (objets d’ --- ) en métaux communs
14 A 0779 art (objets d’ --- ) en métaux précieux
19 A 0780 art (objets d’ --- ) en pierre, en béton ou en
marbre
21 A 0781 art (objets d’ --- ) en porcelaine, en terre cuite ou
en verre
16 A 0782 art (objets d’ --- ) gravés
16 A 0783 art (objets d’ --- ) lithographiés
10 A 0784 articulations (bandages orthopédiques pour
les --- )
13 A 0785 artifice (feux d’ --- )
13 A 0786 artillerie (pièces d’ --- )
17 A 0787 asbeste
19 A 0788 asbeste (ciment d’ --- )
09 A 0789 asbeste (paravents d’ --- ) pour pompiers
09 A 0790 asbeste (vêtements en --- ) pour la protection
contre le feu
07 A 0791 ascenseurs
09 A 0792 ascenseurs (dispositifs de commande pour --- )
05 A 0793 aseptique (coton --- )
19 A 0794 asphalte
19 A 0795 asphalte (pavés en --- )
02 A 0796 asphalte (vernis d’ --- )
07 A 0797 aspirateurs de poussière
07 A 0798 aspirateurs de poussière (accessoires d’ --- ) pour
répandre les parfums et les désinfectants
07 A 0799 aspirateurs de poussière (tuyaux d’ --- )
07 A 0800 aspirateurs (sacs pour --- )
07 A 0801 aspiration de poussières (installations pour l’ --- )
pour le nettoyage
07 A 0802 aspiration (machines d’ --- ) à usage industriel
07 A 0803 aspiration (souffleries d’ --- )
30 A 0804 assaisonnements
21 A 0805 assiettes
21 A 0806 assiettes jetables
03 A 0807 assouplisseurs
01 A 0808 astate
03 A 0809 astiquer (matières à --- )
03 A 0810 astringents à usage cosmétique
09 A 0811 astronomie (appareils et instruments pour l’ --- )
09 A 0812 astrophotographie (objectifs pour l’ --- )
16 A 0813 atlas
01 A 0814 atomiques (combustibles pour piles --- )
11 A 0815 atomiques (piles --- )
06 A 0816 attache (colliers d’ --- ) métalliques pour tuyaux
20 A 0817 attache de câbles ou de tubes (pattes d’ --- ) en
06 A 0818 attache de câbles ou de tubes (pattes d’ --- )
métalliques
18 A 0819 attaches de selles
26 A 0820 attaches pour vêtements
12 A 0821 attelages de chemins de fer ou de wagons
12 A 0822 attelages de remorques pour véhicules
10 A 0823 attelles [chirurgie]
30 A 0824 attendrir la viande (produits pour --- ) à usage
domestique
01 A 0825 attendrir la viande (produits pour --- ) à usage
industriel
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
200205 Works of art, of wood, wax, plaster or plastic
W 0355
060278 Works of art of common metal
140109 Works of art of precious metal
190193 Works of art of stone, concrete or marble
W 0351
W 0353
W 0354
210234 Works of art, of porcelain, terra-cotta or glass
W 0352
160028 Engravings
160029 Lithographic works of art
100020 Bandages for joints, anatomical
E 0147
L 0282
B 0091
130013
130014
170091
190004
090689
090035
Fireworks
Artillery guns [cannons]
Asbestos
Asbestos cement
Asbestos screens for firemen
Asbestos clothing for protection against fire
F
A
A
A
A
A
0219
0443
0445
0446
0460
0448
070023
090057
050034
190013
190014
020017
070508
070506
Lifts, other than ski-lifts
Elevator operating apparatus
Aseptic cotton
Asphalt
Asphalt paving
Black japan
Vacuum cleaners
Vacuum cleaner attachments for disseminating
perfumes and disinfectants
Vacuum cleaner hoses
Vacuum cleaner bags
Dust exhausting installations for cleaning
purposes
Suction machines for industrial purposes
Air suction machines
Seasonings
Table plates
Disposable table plates
Fabric softeners for laundry use
Astatine
Furbishing preparations
Astringents for cosmetic purposes
Astronomy (Apparatus and instruments for --- )
Lenses for astrophotography
Atlases
Fuel for atomic piles
Nuclear reactors
Collars of metal for fastening pipes
Cable or pipe clips of plastics
L
E
A
A
A
B
V
V
0188
0102
0465
0472
0473
0435
0006
0003
070507
070521
070487
070282
070398
300012
210235
210333
030193
010086
030044
030191
090384
090059
160034
010087
110253
060312
200016
V 0005
V 0004
D 0372
S
A
S
T
D
F
A
F
A
A
L
A
F
N
C
C
1027
0163
0216
0008
0190
0005
0474
0549
0476
0477
0155
0479
0522
0124
0701
0012
060313 Clips of metal for cables and pipes
C 0565
180006
260010
120002
120017
100021
300135
F 0044
F 0043
R 0045
T 0406
S 0745
M 0185
Fastenings for saddles
Fastenings for clothing
Railway couplings
Trailer hitches for vehicles
Splints, surgical
Meat tenderizers, for household purposes
010545 Meat tenderizers for industrial purposes
50
M 0186
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 A 0826 attraction et destruction des insectes (dispositifs
électriques pour l’ --- )
05 A 0827 attrape-mouches
28 A 0828 attrapes [farces]
09 A 0829 audions [radio]
09 A 0830 audiovisuel (appareils d’enseignement --- )
21 A 0831 auges *
06 A 0832 auges à mortier métalliques
20 A 0833 auges à mortier non métalliques
02 A 0834 auramine
17 A 0835 auto-adhésifs (rubans --- ) autres que pour la
16 A 0836 auto-adhésifs (rubans --- ) pour la papeterie ou le
ménage
12 A 0837 autobus
12 A 0838 autocaravanes
12 A 0839 autocars
11 A 0840 autoclaves (marmites --- ) électriques
21 A 0841 autoclaves (marmites --- ) non électriques
16 A 0842 autocollants [articles de papeterie]
11 A 0843 autocuiseurs électriques
21 A 0844 autocuiseurs non électriques
07 A 0845 autograisseurs (paliers --- )
09 A 0846 automates à musique à prépaiement
09 A 0847 automatiques (distributeurs --- )
12 A 0848 automobiles
12 A 0849 automobiles (amortisseurs pour --- )
11 A 0850 automobiles (ampoules d’indicateurs de
direction pour --- )
12 A 0851 automobiles (bandages pour --- )
12 A 0852 automobiles (capots pour --- )
12 A 0853 automobiles (carrosseries pour --- )
12 A 0854 automobiles (chaînes pour --- )
12 A 0855 automobiles (châssis pour --- )
11 A 0856 automobiles (dispositifs antiéblouissants pour --- )
11 A 0857 automobiles (feux pour --- )
12 A 0858 automobiles (pare-chocs pour --- )
11 A 0859 automobiles (phares pour --- )
12 A 0860 automobiles (stores [pare-soleil] pour --- )
27 A 0861 automobiles (tapis pour --- )
25 A 0862 automobilistes (habillement pour --- )
12 A 0863 autoneiges
09 A 0864 autopompes à incendie
01 A 0865 autovireur (papier --- ) [photographie]
26 A 0866 autruche (plumes d’ --- ) [accessoires
d’habillement]
09 A 0867 avertisseurs à sifflet d’alarme
09 A 0868 avertisseurs acoustiques
09 A 0869 avertisseurs automatiques de perte de pression
dans les pneumatiques
09 A 0870 avertisseurs contre le vol
12 A 0871 avertisseurs contre le vol des véhicules
12 A 0872 avertisseurs de marche arrière pour véhicules
09 A 0873 avertisseurs d’incendie
12 A 0874 avertisseurs sonores pour véhicules
09 A 0875 avertisseurs (timbres --- ) électriques
09 A 0876 aviateurs (combinaisons spéciales de protection
pour --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090528 Attracting and killing insects (Electric devices
for --- )
050035 Fly catching paper
280062 Practical jokes [novelties]
090060 Thermionic valves [radio]
090061 Audiovisual teaching apparatus
210002 Feeding troughs
060279 Troughs of metal for mixing mortar
200206 Troughs, not of metal, for mixing mortar
020018 Auramine
170092 Self-adhesive tapes, other than stationery and
not for medical or household purposes
160274 Self-adhesive tapes for stationery or household
purposes
120018 Motor buses
120249 Camping cars
120019 Motor coaches
110254 Autoclaves [electric pressure cookers]
210236 Autoclaves [pressure cookers], non-electric
160328 Stickers [stationery]
110029 Pressure cooking saucepans, electric
210236 Autoclaves [pressure cookers], non-electric
070027 Self-oiling bearings
090062 Juke boxes, musical
090065 Distribution machines, automatic
120205 Automobiles
120210 Shock absorbers for automobiles
110255 Lamps for directional signals of automobiles
M 0419
C 0071
M 0421
A 0490
A 0491
S 0923
P 0670
A 0491
S 0238
J 0061
D 0204
A 0502
S 0340
L 0047
120206
120023
120207
120024
120025
110030
A
A
A
A
A
A
110256
120209
110031
120245
270010
250002
120256
090297
010090
260011
Automobile tires [tyres]
Automobile hoods
Automobile bodies
Automobile chains
Automobile chassis
Automobiles (Anti-dazzle devices for --- ) [lamp
fittings]
Lights for automobiles
Bumpers for automobiles
Headlights for automobiles
Sun-blinds adapted for automobiles
Carpets for automobiles
Motorists’ clothing
Snowmobiles
Motor fire engines
Self-toning paper [photography]
Ostrich feathers [clothing accessories]
090013 Whistle alarms
090014 Acoustic [sound] alarms
090069 Pressure in vehicle tires [tyres] (Automatic
indicators of low --- )
090511 Anti-theft warning apparatus
120211 Anti-theft alarms for vehicles
120026 Reversing alarms for vehicles
090068 Fire alarms
120212 Horns for vehicles
090071 Alarm bells, electric
090070 Protective suits for aviators
51
A 0486
F
P
T
A
F
T
T
A
S
0377
0634
0188
0487
0068
0485
0484
0489
0237
S 0236
0501
0499
0494
0497
0498
0503
L 0216
B 0768
H 0130
S 1053
C 0167
M 0430
S 0599
M 0422
S 0240
O 0123
W 0232
A 0053
P 0672
A
A
R
F
H
A
P
0378
0376
0217
0187
0267
0172
0739
A
Cl.
12
07
12
03
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
0877
0878
0879
0880
01 A 0881
03
31
30
30
30
30
30
09
01
01
01
01
01
03
30
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0882
0883
0884
0885
0886
0887
0888
0889
0890
0891
0892
0893
0894
0895
0896
Version française
avions
avions (moteurs d’ --- )
avirons
avivage des couleurs (produits chimiques pour
l’ --- ) à usage domestique [blanchisserie]
avivage des couleurs (produits chimiques pour
l’ --- ) à usage industriel
avivage (savons d’ --- )
avoine
avoine (aliments à base d’ --- )
avoine écachée
avoine (flocons d’ --- )
avoine (gruau d’ --- )
avoine mondée
azimutaux (instruments --- )
azotates
azote
azote (protoxyde d’ --- )
azotés (engrais --- )
azotique (acide --- )
azurage du linge (bleu pour l’ --- )
azyme (pain --- )
N° DE
BASE
120027
070029
120041
030174
010570
030013
310012
300144
300142
300145
300146
300143
090512
010572
010092
010093
010094
010095
030014
300013
52
Version anglaise
Aeroplanes
Aeroplane engines
Oars
Brightening chemicals (Color- [colour-] --- ) for
household purposes [laundry]
industrial purposes
Soap for brightening textile
Oats
Oat-based food
Oats (Crushed --- )
Oat flakes
Oatmeal
Oats (Husked --- )
Azimuth instruments
Nitrates
Nitrogen
Nitric monoxide
Nitrogenous fertilisers
Nitric acid
Blueing for laundry
Unleavened bread
N°(angl.)
D’ORDRE
A 0113
A 0112
O 0001
B 0700
B 0701
S 0612
O 0005
O 0003
O 0006
O 0002
O 0004
O 0007
A 0517
N 0085
N 0090
N 0087
N 0091
N 0086
B 0485
U 0025
B
Cl.
22
09
12
12
09
21
09
11
02
01
N° (fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
05 B 0011
01 B 0012
05 B 0013
05 B 0014
05 B 0015
01 B 0016
01 B 0017
26
03
07
02
12
31
19
B
B
B
B
B
B
B
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
14
07
16
07
07
17
06
05
21
21
20
15
26
09
15
19
06
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
15
26
16
06
20
31
11
21
06
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
Version française
N° DE
BASE
bâches *
bâches de sauvetage
bâches de voitures d’enfants
bacs [bateaux]
bacs d’accumulateurs
bacs de propreté pour animaux
bacs de rinçage [photographie]
bacs refroidisseurs pour fours
bactéricides (peintures --- )
bactéricides pour l’oenologie [produits
chimiques utilisés au cours de la fabrication du
vin]
bactériennes (préparations --- ) à usage médical
ou vétérinaire
bactériennes (préparations --- ) autres qu’à usage
médical ou vétérinaire
bactériens (poisons --- )
bactériologie (bouillons de culture pour la --- )
bactériologiques (préparations --- ) à usage
bactériologiques (préparations --- ) autres qu’à
usage médical ou vétérinaire
bactériologiques (préparations --- ) pour
l’acétification
badges ornementaux
badiane (essence de --- )
badigeonnage (machines pour le --- )
badigeons
bagages (porte- --- ) pour véhicules
bagasses de canne à sucre à l’état brut
bagasses de canne à sucre (agglomérés de --- )
[matériau de construction]
bagues [bijouterie]
bagues à billes pour roulements
bagues de cigares
bagues de graissage [parties de machines]
bagues de pistons
bagues d’étanchéité
bagues métalliques
bagues pour cors aux pieds
bagues pour oiseaux
baguettes [instruments de cuisine]
baguettes [liteaux] d’encadrement
baguettes d’archets
baguettes de faux-cols
baguettes de sourciers
baguettes de tambours
baguettes en bois pour le lambrissage
baguettes métalliques pour le brasage et le
soudage
baguettes pour battre la mesure
baguettes pour cols
baguettes pour tableaux, non électroniques
bahuts [coffres] métalliques
bahuts [coffres] non métalliques
baies [fruits]
baignoires
baignoires d’oiseaux *
baignoires d’oiseaux [constructions métalliques]
220002
090261
120164
120028
090008
210306
090390
110032
020019
010096
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Tarpaulins
T 0084
Safety tarpaulins
S 0025
Covers for baby carriages
C 0976
Ferry boats
F 0098
Battery jars
B 0209
L 0285
Washing trays [photography]
W 0063
Coolers for furnaces
C 0870
Bactericidal paints
B 0018
Oenological bactericides [chemical preparations O 0015
used in wine making]
050039 Bacterial preparations for medical and
veterinary use
010594 Bacterial preparations other than for medical
and veterinary use
050038 Bacterial poisons
050036 Bouillons for bacteriological cultures
050037 Bacteriological preparations for medical and
veterinary use
010595 Bacteriological preparations other than for
medical and veterinary use
010009 Bacteriological preparations for acetification
B 0015
B 0594
B 0023
260113
030015
070030
020020
120029
310131
190231
O 0101
B 0029
W 0239
B 0030
L 0343
B 0032
B 0031
140107
070339
160016
070031
070032
170009
060038
050040
210018
210311
200226
150006
260046
090072
150010
190015
060303
Ornamental novelty badges [buttons]
Badian essence
Whitewashing machines
Badigeon
Luggage carriers for vehicles
Bagasses of cane [raw material]
Bagasses of cane (Agglomerated --- ) [building
material]
Rings [jewellery, jewelry (Am.)]
Ball rings for bearings
Cigar bands
Grease rings [parts of machines]
Piston segments
Water-tight rings
Rings of metal *
Corn rings for the feet
Rings for birds
Chopsticks
Picture frame brackets
Sticks for bows for musical instruments
Collar supports
Rods for water diviners
Drumsticks
Furrings of wood
Rods of metal for brazing and welding
150009
260046
160350
060398
200207
310013
110033
210019
060280
Conductors’ batons
Collar supports
Pointers (Chart --- ), non-electronic
Chests of metal
Bins, not of metal
Berries, fresh fruits
Bath tubs
Bird baths *
Bird baths [structures of metal]
C
C
P
C
B
B
B
B
B
53
B 0016
B 0017
B 0024
B 0022
R 0254
B 0066
C 0485
G 0275
P 0421
W 0143
R 0256
C 0912
R 0252
C 0453
P 0347
S 0926
C 0697
R 0295
D 0348
F 0581
R 0296
0798
0697
0531
0399
0399
0325
0181
0408
0410
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
19 B 0051 baignoires d’oiseaux [constructions non
métalliques]
11 B 0052 baignoires (garnitures de --- )
21 B 0053 baignoires portatives pour bébés
11 B 0054 baignoires pour bains de siège
25 B 0055 bain (bonnets de --- )
06 B 0056 bain (cabines de --- ) métalliques
19 B 0057 bain (cabines de --- ) non métalliques
25 B 0058 bain (caleçons de --- )
25 B 0059 bain (costumes de --- )
27 B 0060 bain (descentes de --- ) [tapis]
11 B 0061 bain (installations de --- )
24 B 0062 bain (linge de --- ) à l’exception de l’habillement
25 B 0063 bain (maillots de --- )
25 B 0064 bain (peignoirs de --- )
03 B 0065 bain (préparations cosmétiques pour le --- )
05 B 0066 bain (préparations thérapeutiques pour le --- )
25 B 0067 bain (sandales de --- )
05 B 0068 bain (sels pour le --- ) à usage médical
03 B 0069 bain (sels pour le --- ) non à usage médical
25 B 0070 bain (souliers de --- )
11 B 0071 bains à remous
11 B 0072 bains (appareils pour --- )
05 B 0073 bains (boue pour --- )
11 B 0074 bains (chauffe- --- )
11 B 0075 bains d’air chaud (appareils pour --- )
01 B 0076 bains de fixage [photographie]
01 B 0077 bains de galvanisation
11 B 0078 bains de siège (baignoires pour --- )
01 B 0079 bains de virage [photographie]
05 B 0080 bains d’eaux minérales (sels pour --- )
05 B 0081 bains d’oxygène
05 B 0082 bains médicinaux
05 B 0083 bains médicinaux (eau de mer pour --- )
11 B 0084 bains turcs (cabines transportables pour --- )
05 B 0085 bains vaginaux
08 B 0086 baïonnettes
09 B 0087 baladeurs
21 B 0088 balais
21 B 0089 balais à franges
07 B 0090 balais de charbon [électricité]
07 B 0091 balais de dynamo
06 B 0092 balais (manches à --- ) métalliques
20 B 0093 balais (manches à --- ) non métalliques
21 B 0094 balais mécaniques
09 B 0095 balances
14 B 0096 balanciers [horlogerie]
28 B 0097 balançoires
17 B 0098 balata
04 B 0099 balayage (compositions pour le --- ) pour lier la
poussière
07 B 0100 balayeuses automotrices
20 B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée
26 B 0102 baleines de corsets
18 B 0103 baleines pour parapluies ou parasols
09 B 0104 balises lumineuses
06 B 0105 balises métalliques, non lumineuses
19 B 0106 balises non métalliques, non lumineuses
13 B 0107 balistiques (engins --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190194 Bird baths [structures, not of metal]
B 0409
110034
210301
110035
250124
060308
190203
250125
250126
270001
110039
240005
250126
250127
030016
050045
250004
050302
030175
250005
110291
110037
050059
110038
110017
010097
010098
110035
010099
050042
050043
050041
050044
110036
050393
080025
090663
210020
210135
070093
070033
060281
200208
210021
090074
140013
280010
170010
040012
Bath linings
Baby baths, portable
Bath tubs for sitz baths
Bathing caps
Cabanas of metal
Cabanas not of metal
Bathing trunks
Bathing suits
Bath mats
Bath installations
Bath linen, except clothing
Bathing suits
Bath robes
Baths (Cosmetic preparations for --- )
Bath (Therapeutic preparations for the --- )
Bath sandals
Bath salts for medical purposes
Bath salts, not for medical purposes
Bath slippers
Spa baths [vessels]
Bath fittings
Mud for baths
Heaters for baths
Hot air bath fittings
Fixing baths [photography]
Galvanizing baths
Bath tubs for sitz baths
Toning baths [photography]
Salts for mineral water baths
Oxygen baths
Bath preparations, medicated
Sea water for medicinal bathing
Turkish bath cabinets, portable
Vaginal washes
Bayonets
Stereos (Personal --- )
Brooms
Mops
Carbon brushes [electricity]
Dynamo brushes
Broom handles of metal
Broom handles, not of metal
Carpet sweepers
Scales
Pendulums [clock and watch making]
Swings
Balata
Dust binding compositions for sweeping
B 0171
B 0009
B 0182
B 0183
C 0002
C 0001
B 0186
B 0185
B 0172
B 0168
B 0170
B 0185
B 0175
B 0189
B 0180
B 0178
B 0176
B 0177
B 0179
S 0698
B 0166
M 0472
H 0149
H 0292
F 0266
G 0020
B 0182
T 0348
S 0063
O 0138
B 0174
S 0194
T 0537
V 0011
B 0212
S 0909
B 0718
M 0400
C 0125
D 0391
B 0717
B 0716
C 0163
S 0131
P 0227
S 1114
B 0065
D 0371
070034
200018
260012
180007
090513
060282
190195
130015
Road sweeping machines [self-propelled]
Whalebone, unworked or semi-worked
Corset busks
Umbrella or parasol ribs
Beacons, luminous
Beacons of metal, non-luminous
Beacons, not of metal, non-luminous
Ballistic weapons
R 0275
W 0198
C 0923
U 0007
B 0216
B 0218
B 0217
B 0070
54
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
19
09
28
28
12
24
B
B
B
B
B
B
0108
0109
0110
0111
0112
0113
28
28
12
21
09
05
19
20
20
07
01
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
0125
01 B 0126
12 B 0127
12
12
10
10
10
10
B
B
B
B
B
B
0128
0129
0130
0131
0132
0133
12
25
09
09
07
25
26
22
09
06
22
17
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
05 B 0146
16 B 0147
26 B 0148
16 B 0149
28 B 0150
09 B 0151
12 B 0152
16
10
16
19
05
B
B
B
B
B
0153
0154
0155
0156
0157
Version française
ballast
ballasts pour appareils d’éclairage
balles de jeu
balles de tennis (appareils de jet de --- )
ballons aérostatiques [aérostats]
ballons aérostatiques (étoffes imperméables
aux gaz pour --- )
ballons de jeu
ballons de jeu (chambres à air pour --- )
ballons dirigeables
ballons en verre [récipients]
ballons météorologiques
balsamiques à usage médical
balustres
bambou
bancs [meubles]
bandages adhésifs pour les poulies
bandages chirurgicaux (adhésifs pour --- )
bandages chirurgicaux (matières collantes
pour --- )
bandages de roues (compositions pour la
réparation des --- )
bandages de roues de chemins de fer (boudins
de --- )
bandages de roues pour véhicules
bandages de véhicules (antidérapants pour --- )
bandages élastiques
bandages herniaires
bandages orthopédiques pour les articulations
bandages plâtrés
bandages (valves de --- ) pour véhicules
bandanas [foulards]
bande magnétique (enregistreurs à --- )
bande magnétique (unités à --- ) [informatique]
bande (transporteurs à --- )
bandeaux pour la tête [habillement]
bandeaux pour les cheveux
bandelettes pour attacher la vigne
bandes [rubans] magnétiques
bandes à lier métalliques
bandes à lier non métalliques
bandes adhésives autres que pour la médecine,
la papeterie ou le ménage
bandes adhésives pour la médecine
bandes adhésives pour la papeterie ou le
ménage
bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]
bandes collantes pour la papeterie ou le
ménage
bandes de billard
bandes de nettoyage de têtes de lecture
bandes de roulement pour le rechapage des
pneus
bandes dessinées (journaux de --- )
bandes galvaniques à usage médical
bandes gommées [papeterie]
bandes goudronnées [construction]
bandes hygiéniques
N° DE
BASE
190105
090672
280011
280173
120006
240002
280012
280001
120030
210022
090075
050046
190016
200019
200020
070314
010022
010022
Version anglaise
Clinker ballast
Lighting ballasts
Balls for games
Tennis ball throwing apparatus
Air balloons
Fabric, impervious to gases, for aeronautical
balloons
Play balloons
Dirigible balloons [airships]
Glass flasks [containers]
Meteorological balloons
Balsamic preparations for medical purposes
Balustrading
Bamboo
Benches [furniture]
Adhesive bands for pulleys
Adhesive preparations for surgical bandages
Adhesive preparations for surgical bandages
N°(angl.)
D’ORDRE
C
L
B
T
A
F
0556
0204
0077
0153
0132
0003
P 0493
B 0440
D 0155
G 0140
M 0247
B 0083
B 0084
B 0085
B 0306
A 0074
A 0079
A 0079
010465 Repairing tires [tyres] (Compositions for --- )
R 0193
120033 Flanges for railway wheel tires [tyres]
F 0275
120031
120013
100022
100039
100020
100206
T
N
B
T
B
P
280013
090535
120156
Tyres for vehicle wheels
Non-skid devices for vehicle tires [tyres]
Bandages, elastic
Trusses
Bandages for joints, anatomical
Plaster bandages for orthopaedic purposes
[casts (Am.)]
Valves for vehicle tires [tyres]
Bandanas [neckerchiefs]
Tape recorders
Magnetic tape units for computers
Belt conveyors
Headbands [clothing]
Hair bands
Strips for tying-up vines
Magnetic tapes
Bands of metal for tying-up purposes
Bands, not of metal, for wrapping or binding
Adhesive bands other than stationery and not
Adhesive tapes for medical purposes
Adhesive bands for stationery or household
purposes
Hook and pile fastening tapes
purposes
Billiard table cushions
Head cleaning tapes [recording]
Treads for retreading tires [tyres]
160331
100023
160036
190018
050047
Comic books
Galvanic belts for medical purposes
Gummed tape [stationery]
Tarred strips, for building
Hygienic bandages
120032
250148
090077
090609
070037
250142
260013
220003
090078
060285
220078
170085
050294
160267
260116
160267
55
0569
0100
0089
0505
0091
0455
V 0016
B 0097
T 0062
M 0027
B 0286
H 0128
H 0010
S 1005
M 0028
B 0111
B 0109
A 0076
A 0082
A 0075
H 0234
A 0075
B 0379
H 0125
T 0451
C 0738
G 0016
G 0325
T 0087
H 0346
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
17 B 0158 bandes isolantes
09 B 0159 bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs
de --- )
06 B 0160 bandes métalliques (tendeurs de --- ) [étriers de
tension]
08 B 0161 bandes métalliques (tendeurs de --- ) [outils]
15 B 0162 bandes musicales
15 B 0163 bandes musicales perforées
05 B 0164 bandes périodiques
10 B 0165 bandes plâtrées
080160
150078
150079
050233
100206
05
02
07
09
15
18
13
20
24
21
19
07
15
21
03
03
03
08
11
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0166
0167
0168
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
050049
020021
070036
090495
150011
180096
130063
200021
240006
210023
190019
070038
150012
210240
030005
030017
030176
080026
110326
Stretchers for wire and metal bands [hand tools] S 0993
Music rolls [piano]
M 0486
Perforated music rolls
P 0254
Menstruation bandages
M 0220
Plaster bandages for orthopaedic purposes
P 0455
[casts (Am.)]
Bandages for dressings
B 0090
Anti-corrosive bands
A 0331
Belts for conveyors
B 0292
Videotapes
V 0135
Bandonions
B 0100
Shoulder belts [straps] of leather
S 0376
Shoulder straps for weapons
S 0379
Fishing baskets
F 0235
Banners
B 0113
Buckets
B 0735
Huts
H 0321
Churns
C 0481
Barrel organs
B 0134
Shaving brushes
S 0286
Shaving stones, antiseptic
S 0290
Shaving soap
S 0289
Beard dyes
B 0227
Beard clippers
B 0226
Lava rocks for use in barbecue grills
L 0086
11
06
26
19
01
14
06
20
06
20
09
17
06
08
08
12
21
25
26
06
20
01
01
01
01
01
25
10
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
0203
0204
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
110265
060041
260014
190021
010100
140014
060288
200211
060287
200210
090079
170108
060042
080250
080027
120034
210334
250012
260040
060289
200119
010102
010103
010101
010104
010574
250006
100165
Barbecues
Barbed wire
False beards
Shingle
Soda ash
Barrels [clock and watch making]
Barrel hoops of metal
Cask hoops, not of metal
Barrels of metal
Barrels, not of metal
Barometers
Anti-pollution barriers (Floating --- )
Bars for metal railings
Crow bars
Cutting bars
Torsion bars for vehicles
Caps [headwear]
Barrettes [hair-slides]
Casks of metal
Casks, not of metal
Baryta
Baryta paper
Barium
Barium compounds
Barium sulphate
Stockings
Elastic stockings for surgical purposes
bandes pour pansements
bandes protectrices contre la corrosion
bandes transporteuses
bandes vidéo
bandonéons
bandoulières [courroies] en cuir
bandoulières pour armes
bannetons
bannières
baquets
baraques
barattes
Barbarie (orgues de --- )
barbe (blaireaux à --- )
barbe (pierres à --- ) [antiseptiques]
barbe (savon à --- )
barbe (teintures pour la --- )
barbe (tondeuses pour la coupe de la --- )
barbecue (pierres de lave destinées aux
grillades sur --- )
barbecues
barbelé (fil de fer --- )
barbes postiches
bardeaux
barille (soude de --- )
barillets [horlogerie]
barils (cerceaux métalliques pour --- )
barils (cerceaux non métalliques pour --- )
barils métalliques
barils non métalliques
baromètres
barrages flottants antipollution
barreaux de grilles métalliques
barres à mine
barres de havage
barres de torsion pour véhicules
barres et anneaux porte-serviettes
barrettes [bonnets]
barrettes [pinces à cheveux]
barriques métalliques
barriques non métalliques
baryte
barytique (papier --- )
baryum
baryum (composés du --- )
baryum (sulfate de --- )
bas
bas élastiques [chirurgie]
170107 Insulating tape and band
090076 Demagnetizing apparatus for magnetic tapes
I 0136
D 0048
060383 Stretchers for metal bands [tension links]
S 0992
56
B
B
F
S
S
B
B
C
B
B
B
A
B
C
C
T
T
C
B
C
C
B
B
B
B
B
S
E
0116
0117
0021
0328
0622
0135
0133
0215
0138
0137
0131
0360
0144
1033
1114
0372
0382
0104
0140
0220
0219
0147
0148
0120
0121
0122
0938
0052
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
10 B 0213 bas pour les varices
01 B 0214 bas (produits pour empêcher le démaillage
des --- )
25 B 0215 bas sudorifuges
25 B 0216 bas (talonnettes pour les --- )
12 B 0217 bascule (chariots à --- )
28 B 0218 bascule (chevaux à --- ) [jouets]
09 B 0219 bascules [appareils de pesage]
28 B 0220 base-ball (gants de --- )
01 B 0221 bases [produits chimiques]
24 B 0222 basins
15 B 0223 basses [instruments de musique]
11 B 0224 bassinoires
28 B 0225 bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]
06 B 0226 bassins [piscines, constructions métalliques]
19 B 0227 bassins [piscines, constructions non
métalliques]
21 B 0228 bassins [récipients]
10 B 0229 bassins à usage médical
10 B 0230 bassins hygiéniques
08 B 0231 bastringues [outils]
12 B 0232 bateaux
12 B 0233 bateaux (coques de --- )
12 B 0234 bateaux (crochets de --- )
12 B 0235 bateaux (dispositifs de commande pour --- )
12 B 0236 bateaux (dispositifs pour dégager les --- )
07 B 0237 bateaux (machines de --- )
12 B 0238 bateaux (mâts pour --- )
07 B 0239 bateaux (moteurs de --- )
12 B 0240 bateaux (plans inclinés pour --- )
12 B 0241 bateaux (propulseurs à hélice pour --- )
12 B 0242 bateaux (rames de --- )
09 B 0243 bateaux-pompes à incendie
06 B 0244 bâtir (matériaux à --- ) métalliques
19 B 0245 bâtir (matériaux à --- ) non métalliques
07 B 0246 bâtis [machinerie]
20 B 0247 bâtis de machines à calculer
03 B 0248 bâtonnets ouatés à usage cosmétique
21 B 0249 bâtonnets pour cocktails
18 B 0250 bâtons d’alpinistes
30 B 0251 bâtons de réglisse [confiserie]
05 B 0252 bâtons de réglisse à usage pharmaceutique
03 B 0253 bâtons d’encens
16 B 0254 bâtons d’encre
19 B 0255 battantes (portes --- ) non métalliques
09 B 0256 batteries d’allumage
09 B 0257 batteries d’anodes
21 B 0258 batteries de cuisine *
09 B 0259 batteries électriques
08 B 0260 battes [instruments à main]
09 B 0261 battes pour incendie
07 B 0262 batteurs électriques
28 B 0263 batteurs (gants pour --- ) [accessoires de jeux]
21 B 0264 batteurs non électriques
07 B 0265 batteuses
07 B 0266 batteuses (moissonneuses- --- )
07 B 0267 battre (machines à --- )
28 B 0268 baudriers d’escalade
18 B 0269 baudruche
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
100166 Stockings for varices
S 0940
010105 Runs in stockings (Substances for preventing --- ) R 0382
250007
250008
120065
280014
090081
280141
010106
240054
150013
110306
280095
060290
190196
Stockings (Sweat-absorbent --- )
Heelpieces for stockings
Goods handling carts
Rocking horses
Weighbridges
Baseball gloves
Bases [chemical preparations]
Fustian
Basses [musical instruments]
Warming pans
Swimming pools [play articles]
Swimming pools [metal structures]
Swimming pools [structures, not of metal]
S 0943
H 0172
G 0227
R 0291
W 0179
B 0150
B 0151
F 0589
B 0162
W 0042
S 1110
S 1109
S 1111
210025
100026
100025
080028
120021
120035
120036
120037
120038
070401
120259
070402
120039
120040
120041
090601
060291
190197
070041
200212
030019
210314
180001
300147
050303
030213
160334
190022
090031
090044
210026
090360
080155
090082
070403
280015
210238
070043
070270
070044
280142
180008
Basins [receptacles]
Basins for medical purposes
Bed pans
Hand drills [hand tools]
Boats
Ships’ hulls
Boat hooks
Steering gears for ships
Disengaging gear for boats
Engines for boats
Masts for boats
Motors for boats
Inclined ways for boats
Screw-propellers for boats
Oars
Fire boats
Building materials of metal
Building materials, not of metal
Stands for machines
Stands for calculating machines
Swabs [toiletries]
Cocktail stirrers
Mountaineering sticks
Stick liquorice [confectionery]
Stick liquorice for pharmaceutical purposes
Joss sticks
Ink sticks
Folding doors, not of metal
Batteries for lighting
Anode batteries
Cooking pot sets
Batteries, electric
Mallets [hand instruments]
Fire beaters
Beaters, electric
Batting gloves [accessories for games]
Beaters, non-electric
Threshing machines
Reapers and threshers
Beating machines
Climbers’ harness
Gold beaters’ skin
B 0155
B 0154
B 0246
H 0054
B 0502
S 0332
B 0501
S 0900
D 0162
E 0139
M 0134
M 0435
I 0046
S 0178
O 0001
F 0191
B 0752
B 0751
S 0832
S 0831
S 1096
C 0642
M 0454
S 0921
S 0922
J 0052
I 0090
F 0400
B 0203
A 0322
C 0860
B 0201
M 0051
F 0189
B 0234
B 0210
B 0235
T 0220
R 0106
B 0236
C 0555
G 0213
57
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
05 B 0270 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à
usage médical
01 B 0271 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum]
pour la fabrication de vernis
02 B 0272 baume du Canada
05 B 0273 baumes à usage médical
01 B 0274 bauxite
16 B 0275 bavettes en papier
25 B 0276 bavettes non en papier
16 B 0277 bavoirs en papier
25 B 0278 bavoirs non en papier
03 B 0279 beauté (masques de --- )
05 B 0280 bébés (aliments pour --- )
21 B 0281 bébés (baignoires portatives pour --- )
10 B 0282 bébés (couveuses pour --- )
18 B 0283 bébés (écharpes pour porter les --- )
20 B 0284 bébés (parcs pour --- )
20 B 0285 bébés (tapis pour parcs pour --- )
08 B 0286 bêches
11 B 0287 becs à acétylène
11 B 0288 becs à alcool
11 B 0289 becs à incandescence
11 B 0290 becs à pétrole
11 B 0291 becs de gaz
11 B 0292 becs de gaz (appliques pour --- )
11 B 0293 becs de lampes
15 B 0294 becs d’instruments de musique
21 B 0295 becs verseurs
08 B 0296 bédanes
29 B 0297 beignets aux pommes de terre
07 B 0298 béliers [machines]
08 B 0299 béliers [outils]
13 B 0300 bengale (feux de --- )
12 B 0301 bennes de camions
12 B 0302 bennes (roues de --- )
01 B 0303 bentonite
04 B 0304 benzène
01 B 0305 benzène (acides de la série du --- )
01 B 0306 benzène (dérivés du --- )
01 B 0307 benzène méthylé
04 B 0308 benzine
01 B 0309 benzoïque (acide --- )
01 B 0310 benzoïque (sulfimide --- )
04 B 0311 benzol
01 B 0312 benzol méthylé
12 B 0313 béquilles de cycles
10 B 0314 béquilles (embouts de --- ) pour infirmes
10 B 0315 béquilles pour infirmes
20 B 0316 berceaux
25 B 0317 bérets
03 B 0318 bergamote (essence de --- )
01 B 0319 berkélium
06 B 0320 beryllium [glucinium]
08 B 0321 besaiguës
31 B 0322 bestiaux (aliments pour --- )
10 B 0323 bestiaux (appareils obstétricaux pour --- )
06 B 0324 bestiaux (chaînes pour --- )
21 B 0325 bestiaux (crèches pour --- )
08 B 0326 bestiaux (instruments à marquer les --- )
050342 Gurjun [gurjon, gurjan] balsam for medical
purposes
010343 Balm of gurjun [gurjon, gurjan] for making
varnish
020022 Canada balsam
050050 Balms for medical purposes
010108 Bauxite
160276 Bibs of paper
250128 Bibs, not of paper
160276 Bibs of paper
250128 Bibs, not of paper
030020 Beauty masks
050298 Food for babies
210301 Baby baths, portable
100177 Incubators for babies
180122 Slings for carrying infants
200022 Playpens for babies
200275 Mats for infant playpens
080111 Spades [hand tools]
110003 Acetylene burners
110247 Alcohol burners
110043 Incandescent burners
110248 Petrol burners
110161 Gas burners
110251 Brackets for gas burners
110044 Burners for lamps
150034 Mouthpieces for musical instruments
210027 Spouts
080029 Mortise chisels
290148 Potato fritters
070404 Rams [machines]
080211 Rams [hand tools]
130017 Bengal lights
120042 Tipping bodies for lorries [trucks]
120043 Mine cart wheels
010109 Bentonite
040082 Benzene
010110 Benzene-based acids
010111 Benzene derivatives
010577 Methyl benzene
040043 Petrol
010112 Benzoic acid
010113 Benzoic sulphinide
040083 Benzol
010576 Methyl benzol
120097 Cycle stands
100126 Tips for crutches for invalids
100168 Crutches
200023 Cots
250009 Berets
030021 Bergamot oil
010115 Berkelium
060043 Beryllium [glucinium]
080030 Holing axes
310060 Fodder
100027 Cattle (Obstetric apparatus for --- )
060044 Cattle chains
210095 Troughs for livestock
080031 Livestock marking tools
58
N°(angl.)
D’ORDRE
G 0349
B 0080
C 0074
B 0081
B 0211
B 0347
B 0346
B 0347
B 0346
B 0237
F 0406
B 0009
I 0051
S 0571
P 0497
M 0151
S 0700
A 0037
A 0186
I 0042
P 0278
G 0052
B 0634
B 0781
M 0463
S 0766
M 0410
P 0595
R 0066
R 0065
B 0311
T 0269
M 0304
B 0312
B 0313
B 0316
B 0314
M 0251
P 0277
B 0318
B 0319
B 0320
M 0252
C 1136
T 0272
C 1042
C 0939
B 0322
B 0323
B 0324
B 0327
H 0219
F 0384
C 0251
C 0248
T 0483
L 0293
B
Cl.
31
05
31
08
21
31
08
09
08
N° (fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0327
0328
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
08 B 0336
06
19
01
06
06
19
19
07
01
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0337
0338
0339
0340
0341
0342
0343
0344
0345
0346
12
07
31
29
21
02
29
29
29
29
07
21
10
11
21
28
10
10
20
20
16
01
05
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
0362
0363
0364
0365
0366
0367
0368
0369
Version française
bestiaux (levure pour --- )
bestiaux (produits pour laver les --- )
bétail (aliments pour le --- )
bétail (appareils à étourdir le --- )
bétail (étrilles pour le --- )
bétail (sel pour le --- )
bétail (tondeuses pour le --- )
bêtatrons
bêtes (appareils et outils pour la dépouille
des --- )
bêtes de boucherie (appareils pour l’abattage
des --- )
bêtes féroces (pièges à --- ) *
béton
béton (agglutinants pour le --- )
béton (armatures métalliques pour --- )
béton (coffrages pour le --- ) métalliques
béton (coffrages pour le --- ) non métalliques
béton (éléments de construction en --- )
béton (malaxeurs de --- )
béton (produits chimiques pour l’aération du --- )
béton (produits pour la conservation du --- ) à
l’exception des peintures et des huiles
bétonnières automobiles
bétonnières de chantier
betteraves
beurre
beurre (cloches à --- )
beurre (colorants pour le --- )
beurre (crème de --- )
beurre d’arachides
beurre de cacao
beurre de coco
beurre (machines à --- )
beurriers
biberons
biberons (chauffe- --- ) électriques
biberons (chauffe- --- ) non électriques
biberons de poupées
biberons (fermetures de --- )
biberons (tétines de --- )
bibliothèques (étagères de --- )
bibliothèques (rayons de --- )
biblorhaptes
bicarbonate de soude à usage chimique
bicarbonate de soude à usage pharmaceutique
N° DE
BASE
310077
050051
310060
080032
210028
310014
080033
090085
080019
0005
0256
0384
0255
1077
0049
0252
0328
0508
0435
0780
0121
0172
0394
0393
0782
0783
0787
0785
120213
070045
310015
290008
210031
020023
290011
290007
290009
290010
070046
210030
100028
110257
210239
280016
100169
100170
200024
200024
160035
010578
050304
C
C
B
B
B
C
B
P
C
C
B
B
F
H
H
D
F
F
L
L
L
B
B
0784
0783
0274
0799
0808
0711
0807
0180
0447
0651
0805
0804
0064
0148
0150
0232
0063
0062
0176
0176
0326
0348
0350
08
01
01
01
12
12
12
12
12
12
080034
010118
010119
010120
120044
120044
120084
120046
120221
120214
biche (pieds-de- --- ) [outils]
bichlorure d’étain
bichromate de potasse
bichromate de soude
bicycles
bicyclettes
bicyclettes (bandages pour --- )
bicyclettes (béquilles de --- )
bicyclettes (cadres de --- )
bicyclettes (chambres à air pour --- )
Y
C
F
C
C
S
C
B
S
T
C
A
R
S
S
C
C
C
C
300200
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
Yeast for animals
Cattle washes
Fodder
Cattle stunning appliances
Currycombs
Salt for cattle
Cattle shearers
Betatrons
Skinning animals (Instruments and tools for --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
060025 Traps for wild animals *
190023 Concrete
010030 Agglutinants for concrete
060033 Reinforcing materials, of metal, for concrete
060292 Shuttering of metal for concrete
190198 Shuttering, not of metal, for concrete
190024 Concrete building elements
070045 Concrete mixers [machines]
010116 Concrete-aeration chemicals
010117 Concrete preservatives, except paints and oils
30 B 0370 bicarbonate de soude pour la cuisson
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
Version anglaise
59
Concrete mixing vehicles
Concrete mixers [machines]
Beet
Butter
Butter-dish covers
Colorants for butter
Buttercream
Peanut butter
Chocolate nut butter
Coconut butter
Butter machines
Butter dishes
Feeding bottles
Heaters, electric, for feeding bottles
Heaters for feeding bottles, non-electric
Dolls’ feeding bottles
Feeding bottle valves
Feeding bottle teats
Library shelves
Library shelves
Loose-leaf binders
Bicarbonate of soda for chemical purposes
Bicarbonate of soda for pharmaceutical
purposes
Baking soda [bicarbonate of soda for cooking
purposes]
Nail drawers [hand tools]
Bichloride of tin
Bichromate of potassium
Bichromate of soda
Bicycles
Bicycles
Bicycle tires [tyres]
Bicycle stands
Frames for bicycles, cycles
Inner tubes for bicycles, cycles
S 0540
B 0060
N
B
B
B
B
B
B
B
F
I
0005
0351
0352
0353
0370
0370
0369
0368
0456
0105
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
07
11
12
28
28
B
B
B
B
B
0381
0382
0383
0384
0385
12
12
12
06
B
B
B
B
0386
0387
0388
0389
19 B 0390
12
07
12
12
12
12
11
21
07
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0391
0392
0393
0394
0395
0396
0397
0398
0399
Version française
bicyclettes (dynamos pour --- )
bicyclettes (feux pour --- )
bicyclettes (filets pour --- )
bicyclettes fixes d’entraînement
bicyclettes fixes d’entraînement (rouleaux
pour --- )
bicyclettes (freins de --- )
bicyclettes (guidons de --- )
bicyclettes (indicateurs de direction pour --- )
bicyclettes (installations pour parquer des --- )
métalliques
bicyclettes (installations pour parquer des --- )
non métalliques
bicyclettes (jantes de --- )
bicyclettes (machines pour l’assemblage de --- )
bicyclettes (pompes de --- )
bicyclettes (rayons de --- )
bicyclettes (selles de --- )
bicyclettes (sonnettes de --- )
bidets
bidons [gourdes]
bielles de machines ou de moteurs
N° DE
BASE
N°(angl.)
D’ORDRE
070047
110045
120122
280017
280059
Bicycle dynamos
Bicycle lights
Dress guards for bicycles, cycles
Stationary exercise bicycles
Rollers for stationary exercise bicycles
B
B
D
S
R
0358
0361
0302
0855
0311
120086
120080
120045
060293
Brakes for bicycles, cycles
Handle bars for bicycles, cycles
Direction indicators for bicycles, cycles, etc.
Bicycle parking installations of metal
B
H
D
B
0649
0068
0153
0363
190199 Bicycle parking installations, not of metal
B 0362
120088
070512
120093
120094
120096
120098
110046
210144
070048
R
B
P
S
B
B
B
D
C
12 B 0400 bielles pour véhicules terrestres, autres que
parties de moteurs
07 B 0401 bière (appareils pour tirer la --- ) sous pression
070012
21
02
16
32
07
01
B
B
B
B
B
B
0402
0403
0404
0405
0406
0407
210032
020024
160037
320005
070390
010121
30
32
06
26
B
B
B
B
0408
0409
0410
0411
bière (chopes à --- )
bière (colorants pour la --- )
bière (dessous de chopes à --- )
bière (moût de --- )
bière (pompes à --- )
bière (produits pour la clarification et la
conservation de la --- )
bière (vinaigre de --- )
bières
bigornes
bigoudis *
09
14
14
14
28
28
28
28
28
28
28
28
28
24
07
06
28
07
28
16
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0412
0413
0414
0415
0416
0417
0418
0419
0420
0421
0422
0423
0424
0425
0426
0427
0428
0429
0430
0431
bigoudis électrothermiques
bijouterie (articles de --- )
bijoux (coffrets à --- )
bijoux en cloisonné
billard (bandes de --- )
billard (billes de --- )
billard (craie pour queues de --- )
billard (procédés pour queues de --- )
billard (queues de --- )
billard (quilles de --- )
billard (tables de --- )
billard (tables de --- ) à prépaiement
billards (dispositifs à marquer les points pour --- )
billards (tapis de --- )
billes (bagues à --- ) pour roulements
billes d’acier
billes de billard
billes (paliers à --- )
billes pour jeux
billes pour stylos
090548
140050
140166
140165
280013
280019
280020
280122
280121
280022
280123
280124
280021
240007
070339
060265
280019
070049
280023
160253
Version anglaise
120242
300148
320002
060045
260017
60
Rims for wheels of bicycles, cycles
Bicycle assembling machines
Pumps for bicycles, cycles
Spokes for bicycles, cycles
Bicycle saddles
Bells for bicycles, cycles
Bidets
Drinking flasks for travellers
Connecting rods for machines, motors and
engines
Connecting rods for land vehicles, other than
parts of motors and engines
Beer (Apparatus for drawing up - under
pressure)
Beer mugs
Colorants for beer
Mats for beer glasses
Beer wort
Beer pumps
Beer-clarifying and preserving agents
Beer vinegar
Beer
Beak-irons [bick-irons]
Hair curlers, other than hand implements, nonelectric
Hair-curlers, electrically heated
Jewellery
Jewellery cases [caskets]
Cloisonné jewellery [jewelry (Am.)]
Billiard table cushions
Billiard balls
Chalk for billiard cues
Billiard cue tips
Billiard cues
Skittles
Billiard tables
Coin-operated billiard tables
Billiard markers
Billiard cloth
Balls of steel
Billiard balls
Ball-bearings
Marbles for games
Balls for ball-point pens
0247
0354
0768
0747
0366
0281
0372
0327
0815
C 0814
B 0265
B 0267
C 0709
M 0150
B 0271
B 0269
B 0272
B
B
B
H
0270
0264
0220
0018
H 0039
J 0033
J 0034
C 0575
B 0379
B 0374
C 0336
B 0376
B 0377
S 0525
B 0380
C 0687
B 0378
B 0375
B 0066
B 0079
B 0374
B 0067
M 0092
B 0076
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
07
16
09
08
16
01
05
05
05
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0432
0433
0434
0435
0436
0437
0438
0439
0440
0441
01
01
08
30
30
30
31
01
01
05
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0442
0443
0444
0445
0446
0447
0448
0449
0450
0451
01 B 0452
05 B 0453
10
19
19
07
02
19
34
21
21
31
02
03
29
06
05
24
16
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0454
0455
0456
0457
0458
0459
0460
0461
0462
0463
0464
0465
0466
0467
0468
0469
0470
01 B 0471
03
03
03
01
01
01
01
B
B
B
B
B
B
B
0472
0473
0474
0475
0476
0477
0478
03
03
03
03
03
03
B
B
B
B
B
B
0479
0480
0481
0482
0483
0484
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
billes (roulements à --- )
billets [tickets]
billets [tickets] (distributeurs de --- )
billets (instruments pour poinçonner les --- )
billets (pinces à --- )
biochimiques (catalyseurs --- )
biocides
biologiques (préparations --- ) à usage médical
biologiques (préparations --- ) à usage vétérinaire
biologiques (préparations --- ) autres qu’à usage
bioxalate de potasse
bioxyde de manganèse
bisaiguës
biscottes
biscuiterie
biscuits
biscuits pour chiens
bismuth
bismuth (gallate basique de --- )
bismuth (préparations de --- ) à usage
pharmaceutique
bismuth (sous-nitrate de --- ) à usage chimique
bismuth (sous-nitrate de --- ) à usage
pharmaceutique
bistouris
bitume
bitumé (carton --- )
bitume (machines à faire le --- )
bitume (vernis au --- )
bitumeux (produits --- ) pour la construction
blagues à tabac
blaireaux
blaireaux (porte- --- )
blanc de champignon [semis]
blanc de chaux
blanc de craie
blanc d’oeuf
blanc (métal --- )
blanche (eau --- )
blanchets pour l’imprimerie en matières textiles
blanchets pour l’imprimerie non en matières
textiles
blanchiment (produits de --- ) [décolorants] à
usage industriel
blanchiment (produits de --- ) [lessive]
blanchir la peau (crème pour --- )
blanchir le cuir (produits pour --- )
blanchir les cires (produits chimiques pour --- )
blanchir les graisses (produits pour --- )
blanchir les huiles (produits pour --- )
blanchir les matières organiques (produits
pour --- )
blanchir (sels pour --- )
blanchir (soude pour --- )
blanchissage (colorants pour le --- )
blanchissage (produits de --- )
blanchissage (produits de glaçage pour le --- )
blanchisserie (cire pour la --- )
070049
160038
090086
080212
160353
010122
050052
050305
050361
010579
B 0067
T 0226
T 0225
T 0227
M 0384
B 0402
B 0403
B 0404
B 0405
B 0406
010494
050263
Ball-bearings
Tickets
Ticket dispensers
Tickets (Instruments for punching --- )
Money clips
Biochemical catalysts
Biocides
Biological preparations for medical purposes
Biological preparations for veterinary purposes
Biological preparations, other than for medical
or veterinary purposes
Potassium dioxalate
Manganese dioxide
Holing axes
Rusks
Cookies
Biscuits
Dog biscuits
Bismuth
Basic gallate of bismuth
Bismuth preparations for pharmaceutical
purposes
Bismuth nitrite for chemical purposes
Bismuth subnitrate for pharmaceutical purposes
100029
190017
190046
070050
020025
190025
340004
210240
210241
310025
020110
030022
290012
060046
050054
240106
160177
Knives for surgical purposes
Bitumen
Building cardboard [asphalted]
Bitumen making machines
Bitumen varnish
Bituminous products for building
Tobacco pouches
Shaving brushes
Shaving brush stands
Mushroom spawn for propagation
Whitewash
Whiting
White of eggs
White metal
Lead water
Printers’ blankets of textile
Printers’ blankets, not of textile
K 0059
B 0430
B 0746
B 0431
B 0432
B 0434
T 0300
S 0286
S 0285
M 0482
W 0238
W 0240
W 0235
W 0234
L 0103
P 0689
P 0688
010123
010124
080030
300015
300018
300016
310031
010125
010126
050053
P 0588
M 0068
H 0219
R 0383
C 0858
B 0417
D 0221
B 0419
B 0152
B 0422
B 0421
B 0423
010580 Decolorants for industrial purposes
D 0029
030124
030023
030025
010128
010339
010353
010129
Laundry preparations
Skin whitening creams
Leather bleaching preparations
Wax-bleaching chemicals
Fat-bleaching chemicals
Oil-bleaching chemicals
Organic-bleaching chemicals
L 0081
S 0506
L 0109
W 0160
F 0047
O 0033
O 0096
030026
030027
030059
030028
030029
030051
Bleaching salts
Bleaching soda
Laundry blueing
Laundry bleach
Laundry glaze
Laundry wax
B
B
L
L
L
L
61
0461
0462
0078
0077
0080
0085
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
02
31
30
31
07
31
03
03
02
06
16
16
28
28
25
24
25
21
07
09
09
20
07
16
28
21
17
10
25
28
12
21
04
01
04
31
16
04
05
02
02
22
31
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0485
0486
0487
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
0507
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
0518
0519
0520
0521
0522
0523
0524
0525
0526
0527
04
05
19
04
13
20
19
19
02
19
31
02
01
19
02
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0528
0529
0530
0531
0532
0533
0534
0535
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
Version française
blancs [matières colorantes ou peintures]
blé
blé (farine de --- )
blé (issues de --- )
blé (moulins à --- )
blé (son de --- )
bleu de lessive
bleu pour l’azurage du linge
bleus [matières colorantes ou peintures]
blindages
blocs [papeterie]
blocs à dessin
blocs de construction [jouets]
blocs de départ pour le sport
blouses
blutoir (étamine de --- )
boas [tours de cou]
bobèches
bobines de métiers à tisser
bobines électriques
bobines électriques (supports de --- )
bobines en bois pour fil, soie, cordonnet
bobines pour machines
bobines pour rubans encreurs
bobsleighs
bocaux
bocaux (joints en caoutchouc pour --- )
bocks à injections
body [justaucorps]
body boards
bogies pour wagons de chemins de fer
boire (récipients à --- )
bois à brûler
bois à tanner
bois (briquettes de --- )
bois bruts
bois (carton de pâte de --- ) [papeterie]
bois (charbon de --- ) [combustible]
bois (charbon de --- ) à usage pharmaceutique
bois colorant
bois colorant (extraits de --- )
bois (copeaux de --- )
bois (copeaux de --- ) pour la fabrication de pâte
de bois
bois (copeaux de --- ) pour l’allumage
bois de cèdre anti-insectes
bois de construction
bois de feu
bois de fusils
bois de lit
bois de placage
bois de sciage
bois de teinture
bois d’oeuvre
bois en grume
bois (enduits pour le --- ) [peintures]
bois (esprit-de- --- )
bois façonnés
bois (huiles pour la conservation du --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
020109
310061
300063
310016
070053
310016
030014
030014
020103
060047
160042
160041
280025
280174
250010
240009
250011
210242
070054
090001
090514
200025
070408
160043
280026
210033
170012
100080
250147
280177
120047
210034
040013
010130
040018
310017
160278
040014
050056
020111
020112
220004
310018
Whites [colorants or paints]
Wheat
Wheat flour
Bran
Flour mills
Bran
Blueing for laundry
Blueing for laundry
Blues [colorants or paints]
Armour plating
Pads [stationery]
Drawing pads
Building blocks [toys]
Starting blocks for sports
Overalls
Bolting cloth
Boas [necklets]
Candle rings
Bobbins for weaving looms
Coils, electric
Holders for electric coils
Reels of wood for yarn, silk, cord
Reels [parts of machines]
Spools for inking ribbons
Bob-sleighs
Glass jars [carboys]
Bands of rubber for unscrewing jar lids
Syringes for injections
Teddies [undergarments]
Body boards
Bogies for railway cars
Drinking vessels
Firewood
Tan-wood
Wood briquettes
Unsawn timber
Wood pulp board [stationery]
Charcoal [fuel]
Charcoal for pharmaceutical purposes
Dyewood
Dyewood extracts
Wood shavings
Wood chips for the manufacture of wood pulp
W 0237
W 0200
W 0203
B 0651
F 0338
B 0651
B 0485
B 0485
B 0491
A 0413
P 0029
D 0292
B 0744
S 0854
O 0131
B 0524
B 0500
C 0078
B 0507
C 0682
H 0213
R 0133
R 0134
S 0753
B 0508
G 0144
B 0112
S 1125
T 0117
B 0512
B 0516
D 0331
F 0218
T 0059
W 0302
U 0026
W 0316
C 0351
C 0350
D 0387
D 0388
W 0320
W 0303
040006
050379
190027
040013
130037
200026
190034
190031
020111
190030
310019
020026
010131
190029
020082
Cedar wood for use as an insect repellent
Building timber
Firewood
Gunstocks
Bedsteads of wood
Veneer wood
Timber (Sawn --- )
Dyewood
Wood for making household utensils
Undressed timber
Wood coatings [paints]
Wood alcohol
Timber (Manufactured --- )
Oils for the preservation of wood
W 0321
C 0266
B 0759
F 0218
G 0347
B 0258
V 0105
T 0248
D 0387
W 0307
U 0020
W 0304
W 0300
T 0247
O 0049
62
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Wood wool
Woodworking machines
Wood, semi-worked
Wood mordants
Scented wood
Wood pulp paper
Wood pulp
Wood paving
Wood alcohol (Preparations of the distillation
of --- )
Wood preservatives
Mouldable wood
Wood ribbon
Sawdust
Wood stains
Wood vinegar [pyroligneous acid]
Wood panelling
Furniture partitions of wood
Cocoa-based beverages
Coffee-based beverages
Chocolate-based beverages
Whey beverages
Tea-based beverages
Filtering preparations for the beverages industry
W 0326
W 0328
W 0319
W 0308
S 0143
W 0317
W 0314
W 0311
W 0301
22
07
19
02
03
16
01
19
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0543
0544
0545
0546
0547
0548
0549
0550
0551
bois (laine de --- )
bois (machines à travailler le --- )
bois mi-ouvrés
bois (mordants pour le --- )
bois odorants
bois (papier de --- )
bois (pâte de --- )
bois (pavés en --- )
bois (produits de distillation de l’esprit-de- --- )
220005
070055
190026
020027
030030
160279
010132
190032
010582
02
19
20
22
02
01
19
20
30
30
30
32
30
01
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
0565
bois (produits pour la conservation du --- )
bois propre à être moulé
bois (rubans de --- )
bois (sciure de --- )
bois (teintures pour le --- )
bois (vinaigre de --- ) [acide pyroligneux]
boiseries
boiseries (pans de --- ) pour meubles
boissons à base de cacao
boissons à base de café
boissons à base de chocolat
boissons à base de petit-lait
boissons à base de thé
boissons (agents de filtrage pour l’industrie
des --- )
boissons alcooliques à l’exception des bières
boissons alcooliques contenant des fruits
boissons (appareils électromécaniques pour la
préparation de --- )
boissons (appareils pour le refroidissement
de --- )
boissons (aromates pour --- ) [huiles essentielles]
020049
190127
200027
220006
020028
010133
190035
200148
300150
300149
300151
320007
300187
010296
33 B 0566
33 B 0567
07 B 0568
11 B 0569
03 B 0570
30 B 0571
02 B 0572
05 B 0573
33 B 0574
32 B 0575
07 B 0576
32
32
32
29
32
32
20
31
32
21
32
14
21
21
18
34
34
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0577
0578
0579
0580
0581
0582
0583
0584
0585
0586
0587
0588
0589
0590
0591
0592
0593
330026 Alcoholic beverages, except beer
330031 Beverages containing fruit (Alcoholic --- )
070315 Beverage preparation machines,
electromechanical
110119 Beverages cooling apparatus
030173 Beverages (Flavorings [flavourings] for --- )
[essential oils]
boissons (aromates pour --- ) autres que les
300141 Beverages (Flavorings [flavourings], other than
huiles essentielles
boissons (colorants pour --- )
020004 Colorants for beverages
boissons diététiques à usage médical
050307 Dietetic beverages adapted for medical
purposes
boissons distillées
330008 Distilled beverages
boissons (essences pour la préparation de --- )
320009 Essences for making beverages
boissons gazeuses (appareils pour la fabrication 070056 Aerated beverages making machines
des --- )
boissons gazeuses (pastilles pour --- )
320033 Pastilles for effervescing beverages
boissons gazeuses (poudres pour --- )
320034 Powders for effervescing beverages
boissons isotoniques
320045 Isotonic beverages
boissons lactées où le lait prédomine
290072 Milk beverages, milk predominating
boissons non alcooliques
320031 Non-alcoholic beverages
boissons non alcooliques à base de miel
320049 Honey-based beverages (Non-alcoholic --- )
boissons (pailles pour la dégustation des --- )
200028 Straws for drinking
boissons pour animaux de compagnie
310142 Beverages for pets
boissons (préparations pour faire des --- )
320008 Beverages (Preparations for making --- )
boissons (récipients calorifuges pour --- )
210035 Beverages (Heat insulated containers for --- )
boissons (sirops pour --- )
320011 Syrups for beverages
boîtes [cabinets] d’horloges
140044 Clock cases
boîtes à biscuits
210317 Cookie jars
boîtes à casse-croûte
210325 Lunch boxes
boîtes à chapeaux en cuir
180023 Hat boxes of leather
boîtes à cigares
340015 Cigar cases
boîtes à cigares pourvues d’un humidificateur
340038 Humidors
63
W 0313
M 0439
W 0318
S 0120
W 0322
W 0325
W 0310
F 0577
C 0650
C 0676
C 0448
W 0223
T 0107
F 0166
A 0191
B 0334
B 0329
B 0335
B 0337
B 0338
C 0710
D 0132
D 0198
E 0174
A 0099
P 0161
P 0628
I 0187
M 0281
N 0095
H 0226
S 0987
B 0339
B 0343
B 0340
S 1129
C 0569
C 0857
L 0351
H 0110
C 0486
H 0310
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
34
09
06
26
07
15
08
06
21
21
21
19
06
20
09
09
07
09
07
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0594
0595
0596
0597
0598
0599
0600
0601
0602
0603
0604
0605
0606
0607
0608
0609
0610
0611
0612
12
20
16
18
18
21
B
B
B
B
B
B
0613
0614
0615
0616
0617
0618
06
14
21
06
07
08
09
14
21
09
21
21
30
28
05
06
20
25
07
22
25
26
25
09
01
26
26
26
26
26
01
09
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0619
0620
0621
0622
0623
0624
0625
0626
0627
0628
0629
0630
0631
0632
0633
0634
0635
0636
0637
0638
0639
0640
0641
0642
0643
0644
0645
0646
0647
0648
0649
0650
Version française
N° DE
BASE
boîtes à cigarettes
boîtes à clapets [électricité]
boîtes à conserves métalliques
boîtes à couture
boîtes à étoupe [parties de machines]
boîtes à musique
boîtes à onglets
boîtes à outils vides en métal
boîtes à pain
boîtes à savon
boîtes à thé
boîtes aux lettres en maçonnerie
boîtes aux lettres métalliques
boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie
boîtes de branchement [électricité]
boîtes de dérivation [électricité]
boîtes de graissage [machines]
boîtes de jonction [électricité]
boîtes de vitesses autres que pour véhicules
terrestres
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres
boîtes en bois ou en matières plastiques
boîtes en carton ou en papier
boîtes en cuir ou en carton-cuir
boîtes en fibre vulcanisée
boîtes en métal pour la distribution de serviettes
en papier
boîtes en métaux communs
boîtes en métaux précieux
boîtes en verre
boîtes (fermetures de --- ) métalliques
boîtes (ouvre- --- ) électriques
boîtes (ouvre- --- ) non électriques
boîtiers de haut-parleurs
boîtiers de montres
bols
bombes [équitation]
bonbonnes
bonbonnières
bonbons
bonbons à pétards
bonbons à usage pharmaceutique
bondes métalliques
bondes non métalliques
bonneterie
bonneterie (métiers pour --- )
bonneterie (sacs de lavage de --- )
bonnets
bonnets à mèches
bonnets de douche
bonnettes [optique]
borax
border (cordons à --- )
border (galons à --- )
border (lacets à --- )
bords pour vêtements
bordures [bords] pour vêtements
borique (acide --- ) à usage industriel
bornes [électricité]
340016
090131
060093
260049
070198
150052
080253
060423
210310
210037
210038
190228
060120
200244
090094
090094
070204
090145
070409
Cigarette cases
Switchboxes [electricity]
Preserving boxes of metal
Sewing boxes
Stuffing boxes [parts of machines]
Musical boxes
Mitre [Miter (Am.)] boxes [hand tools]
Tool boxes of metal, empty
Bread bins
Soap boxes
Tea caddies
Letter boxes of masonry
Letter boxes of metal
Letter boxes, not of metal or masonry
Branch boxes [electricity]
Branch boxes [electricity]
Grease boxes [parts of machines]
Junction boxes [electricity]
Gear boxes other than for land vehicles
C 0491
S 1116
P 0657
S 0264
S 1019
M 0490
M 0333
T 0352
B 0670
S 0606
T 0099
L 0162
L 0163
L 0161
B 0653
B 0653
G 0267
J 0063
G 0093
120217
200228
160280
180089
180098
210036
Gear boxes for land vehicles
Cases of wood or plastic
Boxes of cardboard or paper
Boxes of leather or leather board
Boxes of vulcanised fibre
Boxes of metal, for dispensing paper towels
G 0092
C 0205
B 0611
B 0615
B 0618
B 0616
060295
140113
210243
060048
070287
080169
090087
140144
210039
090690
210040
210244
300020
280027
050057
060296
200213
250013
070057
220106
250012
260115
250158
090088
010134
260096
260019
260096
260018
260018
010135
090089
Boxes of common metal
Boxes of precious metal
Boxes of glass
Box fasteners of metal
Tin openers, electric
Can openers, non-electric
Cabinets for loudspeakers
Watch cases
Bowls [basins]
Riding helmets
Demijohns
Candy boxes
Sweetmeats [candy]
Explosive bonbons [Christmas crackers]
Confectionery, medicated
Plugs of metal
Plugs, not of metal
Hosiery
Hosiery looms
Bags for washing hosiery
Caps [headwear]
Hair colouring caps
Shower caps
Lens hoods
Borax
Cords for rimming, for clothing
Lace for edgings
Edgings for clothing
Boric acid for industrial purposes
Terminals [electricity]
B 0612
B 0617
B 0613
B 0604
T 0259
C 0073
C 0005
W 0075
B 0598
R 0237
D 0049
C 0083
S 1104
E 0206
C 0810
P 0508
P 0507
H 0287
H 0289
B 0044
C 0104
H 0017
S 0384
L 0154
B 0563
C 0894
L 0009
C 0894
E 0026
E 0026
B 0567
T 0161
64
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 B 0651 bornes routières lumineuses ou mécaniques
06 B 0652 bornes routières métalliques, non lumineuses et
non mécaniques
19 B 0653 bornes routières non métalliques, non
lumineuses et non mécaniques
07 B 0654 bosselage (machines pour le --- )
12 B 0655 bossoirs d’embarcations
07 B 0656 botteleuses
25 B 0657 bottes *
10 B 0658 bottes à usage médical
25 B 0659 bottes (tiges de --- )
21 B 0660 bottes (tire- --- )
25 B 0661 bottines
28 B 0662 bottines-patins [combiné]
06 B 0663 bouchage (capsules de --- ) métalliques
20 B 0664 bouchage (capsules de --- ) non métalliques
08 B 0665 bouchardes
05 B 0666 bouche (produits pour les soins de la --- ) à usage
médical
03 B 0667 bouche (produits pour les soins de la --- ) non à
usage médical
08 B 0668 boucherie (appareils pour la dépouille des
animaux de --- )
08 B 0669 boucherie (appareils pour l’abattage des
animaux de --- )
18 B 0670 boucherie (peaux d’animaux de --- )
11 B 0671 bouches à eau
28 B 0672 bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]
20 B 0673 bouchons de bouteilles
20 B 0674 bouchons de liège
11 B 0675 bouchons de radiateurs
21 B 0676 bouchons de verre
13 B 0677 bouchons détonants
17 B 0678 bouchons en caoutchouc
09 B 0679 bouchons indicateurs de pression pour valves
09 B 0680 bouchons pour les oreilles
12 B 0681 bouchons pour réservoirs à essence de
véhicules
21 B 0682 bouchons (tire- --- )
26 B 0683 boucles [accessoires d’habillement]
26 B 0684 boucles de souliers
14 B 0685 boucles d’oreilles
06 B 0686 boucles en métaux communs [quincaillerie]
29 B 0687 boudin [charcuterie]
18 B 0688 boudin (boyaux pour faire le --- )
12 B 0689 boudins de bandages de roues de chemins de
fer
07 B 0690 boue (collecteurs de --- ) [machines]
12 B 0691 boue (garde- --- )
12 B 0692 boue (pare- --- )
06 B 0693 bouées de corps-morts en métal [amarrage]
20 B 0694 bouées de corps-morts, non métalliques
[amarrage]
09 B 0695 bouées de repérage
09 B 0696 bouées de sauvetage
09 B 0697 bouées de signalisation
01 B 0698 boues de forage (additifs chimiques pour --- )
05 B 0699 boues médicinales
01 B 0700 boues pour faciliter le forage
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090516 Road signs, luminous or mechanical
060228 Signs, non-luminous and non-mechanical, of
metal, for roads
190164 Signs, non-luminous and non-mechanical, not of
metal, for roads
070206 Embossing machines
120048 Davits for boats
070058 Binding apparatus for hay
250014 Boots *
100031 Boots for medical purposes
250040 Boot uppers
210041 Boot jacks
250015 Half-boots
280028 Skating boots with skates attached
060297 Sealing caps of metal
200214 Stoppers, not of metal
080036 Pickhammers
050383 Mouthwashes for medical purposes
E 0106
D 0020
B 0386
B 0552
B 0554
B 0551
B 0548
H 0042
S 0494
S 0201
S 0957
P 0339
M 0465
030031 Mouth washes, not for medical purposes
M 0461
080018 Skinning appliances and instruments for
butchers’ animals
180088 Cattle skins
110049 Hydrants
280154 Bite indicators [fishing tackle]
200029 Corks for bottles
200030 Corks
110050 Radiator caps
210042 Glass stoppers
130018 Detonating plugs
170018 Rubber stoppers
090090 Pressure indicator plugs for valves
090681 Ear plugs
120241 Caps for vehicle petrol [gas] tanks
S 0509
C 0254
H 0322
B 0424
C 0901
C 0900
R 0011
G 0151
D 0095
R 0364
P 0673
E 0003
C 0103
210043
260097
260088
140118
060298
290013
180009
120033
Corkscrews
Buckles [clothing accessories]
Shoe buckles
Earrings
Buckles of common metal [hardware]
Pudding (Black --- ) [blood sausage]
Gut for making sausages
Flanges for railway wheel tires [tyres]
C 0902
B 0736
S 0345
E 0007
B 0737
P 0751
G 0351
F 0275
070059
120049
120049
060412
200251
Mud catchers and collectors [machines]
Mudguards
Mudguards
Mooring buoys of metal
Mooring buoys, not of metal
M 0471
M 0474
M 0474
M 0398
M 0397
090583
090517
090518
010019
050058
010136
Marking buoys
Life buoys
Signalling buoys
Additives, chemical, to drilling muds
Mud (Medicinal --- )
Drilling muds
M 0099
L 0178
S 0422
A 0062
M 0473
D 0322
65
R 0274
S 0437
S 0435
S 0540
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
10
04
07
07
04
28
04
24
11
30
30
11
21
29
05
29
11
11
07
28
26
21
06
28
21
04
09
06
20
29
09
17
18
22
22
18
18
09
21
06
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0701
0702
0703
0704
0705
0706
0707
0708
0709
0710
0711
0712
0713
0714
0715
0716
0717
0718
0719
0720
0721
0722
0723
0724
0725
0726
0727
0728
0729
0730
0731
0732
0733
0734
0735
0736
0737
0738
0739
0740
0741
20
06
20
20
16
B
B
B
B
B
0742
0743
0744
0745
0746
20 B 0747
16 B 0748
22
06
20
21
07
07
07
21
B
B
B
B
B
B
B
B
0749
0750
0751
0752
0753
0754
0755
0756
Version française
bougeoirs
bougies [chirurgie]
bougies [éclairage]
bougies d’allumage pour moteurs à explosion
bougies de réchauffage pour moteurs Diesel
bougies parfumées
bougies (porte- --- ) pour arbres de Noël
bougies pour arbres de Noël
bougran
bouilleurs
bouillie alimentaire à base de lait
bouillie de farine de maïs à l’eau ou au lait
bouilloires électriques
bouilloires non électriques
bouillons
bouillons de culture pour la bactériologie
bouillons (préparations pour faire des --- )
bouillottes
boulangerie (fours de --- )
bouldozeurs
boules à neige
boules à ravauder [repriser]
boules à thé
boules d’acier
boules de jeu
boules de verre
boulets de charbon
bouliers compteurs
boulons métalliques
boulons non métalliques
bouquets [crevettes roses] non vivants
bourdons électriques
bourrelets d’étanchéité
bourrellerie
bourres [rembourrures]
bourrette
bourses
bourses de mailles
boussoles
bouteilles
bouteilles [récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l’air liquide]
bouteilles (bouchons de --- )
bouteilles (capsules de --- ) métalliques
bouteilles (capsules de --- ) non métalliques
bouteilles (casiers à --- )
bouteilles (emballages pour --- ) en carton ou en
papier
bouteilles (enveloppes pour --- ) en bois
bouteilles (enveloppes pour --- ) en carton ou en
papier
bouteilles (enveloppes pour --- ) en paille
bouteilles (fermetures de --- ) métalliques
bouteilles (fermetures de --- ) non métalliques
bouteilles isolantes
bouteilles (machines à boucher les --- )
bouteilles (machines à capsuler les --- )
bouteilles (machines à plomber les --- )
bouteilles (ouvre- --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
210245
100033
040015
070394
070061
040105
280029
040010
240010
110052
300021
300197
110303
210246
290014
050036
290015
110302
110053
070069
280175
260020
210248
060265
280030
210044
040016
090627
060049
200218
290135
090521
170013
180055
220007
220008
180010
180090
090523
210045
060050
Candelabra [candlesticks]
Bougies [surgery]
Candles
Sparking plugs for internal combustion engines
Glow plugs for Diesel engines
Perfumed candles
Candle holders for Christmas trees
Christmas tree candles
Buckram
Water heaters
Gruel, with a milk base, for food
Hominy
Kettles, electric
Kettles, non-electric
Broth
Bouillons for bacteriological cultures
Bouillon (Preparations for making --- )
Hot water bottles
Bakers’ ovens
Bulldozers
Snow globes
Darning lasts
Tea infusers
Balls of steel
Playing balls
Glass bowls
Coal briquettes
Abacuses
Bolts of metal
Bolts, not of metal
Prawns, not live
Buzzers, electric
Draught excluder strips
Harness for animals
Flock [stuffing]
Raw silk
Purses
Chain mesh purses
Compasses (Directional --- )
Bottles
Bottles [metal containers] for compressed gas or
liquid air
Corks for bottles
Bottle caps of metal
Bottle caps, not of metal
Bottle racks
Bottle wrappers of cardboard or paper
C 0075
B 0590
C 0079
S 0705
G 0187
P 0259
C 0077
C 0455
B 0739
W 0094
G 0306
H 0223
K 0013
K 0014
B 0719
B 0594
B 0593
H 0298
B 0058
B 0766
S 0597
D 0010
T 0103
B 0079
P 0495
G 0132
C 0616
A 0001
B 0529
B 0528
P 0638
B 0814
D 0282
H 0094
F 0318
R 0085
P 0790
C 0321
C 0747
B 0585
B 0587
200029
060299
200219
200031
160304
C
B
B
B
B
0901
0570
0569
0580
0584
200238 Bottle casings of wood
160282 Bottle envelopes of cardboard or paper
B 0571
B 0574
220080
060300
200220
210046
070410
070411
070412
210048
S
B
B
I
B
B
B
B
66
Straw wrappers for bottles
Bottle closures of metal
Bottle closures, not of metal
Insulating flasks
Bottle stoppering machines
Bottle capping machines
Bottle sealing machines
Bottle openers
0986
0573
0572
0127
0582
0568
0581
0579
B
Cl.
22
21
07
08
07
08
26
06
21
14
09
21
26
25
34
34
28
28
15
12
18
14
05
05
14
06
N° (fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0757
0758
0759
0760
0761
0762
0763
0764
0765
0766
0767
0768
0769
0770
0771
0772
0773
0774
0775
0776
0777
0778
0779
0780
0781
0782
20 B 0783
09 B 0784
14 B 0785
16 B 0786
26
19
06
10
10
09
09
25
06
01
01
26
07
06
10
14
25
26
06
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0787
0788
0789
0790
0791
0792
0793
0794
0795
0796
0797
0798
0799
0800
0801
0802
0803
0804
0805
22 B 0806
30
11
21
06
B
B
B
B
0807
0808
0809
0810
Version française
bouteilles (paillons pour --- )
bouteilles réfrigérantes
bouteilles (rince- --- )
bouterolles [outils]
bouteurs [bouldozeurs]
boutoirs [outils]
boutons *
boutons [poignées] en métal
boutons [poignées] en porcelaine
boutons de manchettes
boutons de sonnerie
boutons (tire- --- )
boutons-pression
bouts de chaussures
bouts de cigarettes
bouts pour fume-cigarette
boxe (gants de --- )
boyaux de raquettes
boyaux d’instruments de musique
boyaux pour cycles
boyaux pour la charcuterie
bracelets [bijouterie]
bracelets à usage médical
bracelets antirhumatismaux
bracelets de montres
bracelets d’identification métalliques pour
hôpitaux
bracelets d’identification non métalliques pour
hôpitaux
bracelets magnétiques d’identification
bracelets (montres- --- )
bracelets pour instruments à écrire
bracelets pour remonter les manches
brai [matériau de construction]
brames
brancards pour malades
brancards roulants
branchement (boîtes de --- ) [électricité]
bras acoustiques pour tourne-disques
bras (dessous-de- --- )
brasage (baguettes métalliques pour le --- )
brasage (fondants pour le --- )
brasage (produits pour le --- )
brassards
brasserie (machines de --- )
brasures
brayers [bandages herniaires]
breloques
bretelles
bretelles (attaches de --- )
bretelles métalliques pour la manutention de
fardeaux
bretelles non métalliques pour la manutention
de fardeaux
bricelets
bricelets (fers à --- ) électriques
bricelets (fers à --- ) non électriques
brides [colliers] métalliques
N° DE
BASE
220080
210047
070065
080038
070069
080039
260021
060301
210249
140122
090093
210223
260022
250016
340005
340023
280032
280033
150015
120234
180009
140015
050060
050015
140017
060051
Version anglaise
Refrigerating bottles
Bottle washing machines
Riveting hammers [hand tools]
Bulldozers
Paring irons [hand tools]
Buttons *
Knobs of metal
Knobs of porcelain
Cuff links
Push buttons for bells
Buttonhooks
Snap fasteners
Tips for footwear
Cigarette tips
Mouthpieces for cigarette holders
Boxing gloves
Gut for rackets
Catgut for musical instruments
Tubeless tires [tyres] for bicycles, cycles
Bracelets [jewellery, jewelry (Am.)]
Bracelets for medical purposes
Watch bands
Identification bracelets of metal, for hospitals
200221 Identification bracelets, not of metal, for
hospitals
090692 Bracelets (Encoded identification --- ), magnetic
140016 Wristwatches
160045 Wristbands for the retention of writing
instruments
260023 Expanding bands for holding sleeves
190171 Tar
060052 Iron slabs
100037 Ambulance stretchers
100036 Stretchers, wheeled
090094 Branch boxes [electricity]
090095 Tone arms for record players
250017 Dress shields
060302 Brazing (Rods of metal for --- )
010583 Brazing fluxes
010137 Brazing preparations
260024 Brassards
070066 Brewing machines
060053 Brazing alloys
100039 Trusses
140018 Charms [jewellery, jewelry (Am.)]
250018 Suspenders
260026 Fastenings for suspenders
060026 Braces of metal for handling loads
N°(angl.)
D’ORDRE
S 0986
R 0148
B 0583
R 0265
B 0766
P 0131
B 0811
K 0062
K 0063
C 1051
P 0791
B 0810
S 0594
T 0273
C 0498
M 0462
B 0623
G 0352
C 0243
T 0512
G 0351
B 0627
B 0625
A 0362
W 0074
I 0023
I 0022
B 0624
W 0371
W 0370
E
T
I
A
S
B
T
D
B
B
B
B
B
B
T
C
S
F
B
0202
0080
0170
0253
0996
0653
0342
0303
0665
0663
0664
0659
0689
0662
0505
0355
1089
0045
0632
220081 Braces, not of metal, for handling loads
B 0631
300022
110258
210309
060054
W 0007
W 0005
W 0006
F 0276
67
Waffles
Waffle irons, electric
Waffle irons, non-electric
Flanges of metal [collars]
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
26
18
26
18
03
B
B
B
B
B
0811
0812
0813
0814
0815
03
30
19
01
B
B
B
B
0816
0817
0818
0819
19
19
34
11
34
04
04
04
19
12
11
24
26
14
11
21
16
16
21
25
26
23
20
07
20
16
24
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0820
0821
0822
0823
0824
0825
0826
0827
0828
0829
0830
0831
0832
0833
0834
0835
0836
0837
0838
0839
0840
0841
0842
0843
0844
0845
0846
26
01
05
05
03
B
B
B
B
B
0847
0848
0849
0850
0851
02
06
02
11
06
06
16
21
21
21
07
16
07
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0852
0853
0854
0855
0856
0857
0858
0859
0860
0861
0862
0863
0864
Version française
N° DE
BASE
brides [confection]
brides [harnais]
brides pour guider les enfants
bridons
briller les feuilles des plantes (produits pour
faire --- )
briller (produits pour faire --- )
brioches
briques
briques (produits pour la conservation des --- ) à
briques (terre à --- )
briquetage (liants pour le --- )
briquets pour fumeurs
briquets pour l’allumage du gaz
briquets (réservoirs à gaz pour --- )
briquettes combustibles
briquettes de bois
briquettes de tourbe [combustibles]
briquettes (liants pour la fabrication des --- )
brise (pare- --- )
brise-jet
brocarts
broches [accessoires d’habillement]
broches [bijouterie]
broches de rôtisserie
brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson
brocheuses [papeterie]
brochures
brocs
brodequins
broder (crochets à --- )
broder (fils à --- )
broder (métiers à --- )
broder (tambours pour machines à --- )
broderie (cadres à --- )
broderie (modèles de --- )
broderie (tissus recouverts de motifs dessinés
pour la --- )
broderies
brome à usage chimique
brome à usage pharmaceutique
bronchodilatateurs (préparations pour --- )
bronzage de la peau (préparations cosmétiques
pour le --- )
bronzage (laques de --- )
bronze
bronze (poudre de --- )
bronzer (appareils à --- )
bronzes [monuments funéraires]
bronzes [objets d’art]
broquettes [punaises]
brosserie
brosserie (matériaux pour la --- )
brosses *
brosses [parties de machines]
brosses [pinceaux]
brosses à air [machines] pour appliquer les
couleurs
260010
180112
260025
180011
030212
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
F
B
R
B
P
0043
0695
0176
0696
0452
030048
300023
190038
010381
Bridles [harness]
Reins for guiding children
Bridoons
Plants (Preparations to make shiny the leaves
of --- )
Shining preparations [polish]
Buns
Bricks
Brickwork preservatives, except paints and oils
S
B
B
B
0329
0773
0690
0692
190039
190040
340007
110018
340008
040019
040018
040017
190040
120154
110055
240011
260027
140019
110057
210049
160012
160046
210271
250019
260051
230003
200032
070067
200032
160047
240049
Earth for bricks
Binding agents for making briquettes
Lighters for smokers
Friction lighters for igniting gas
Gas containers for cigar lighters
Briquettes (Combustible --- )
Wood briquettes
Peat briquettes [fuel]
Binding agents for making briquettes
Windscreens
Anti-splash tap nozzles
Brocades
Brooches [clothing accessories]
Brooches [jewellery, jewelry (Am.)]
Roasting spits
Cooking skewers, of metal
Stapling presses [office requisites]
Pamphlets
Jugs
Lace boots
Embroidering crochet hooks
Embroidery thread and yarn
Embroidery frames
Tambours for embroidery machines
Embroidery frames
Embroidery designs [patterns]
Traced cloths for embroidery
E 0009
B 0385
L 0200
F 0475
G 0055
B 0702
W 0302
P 0192
B 0385
W 0273
A 0370
B 0705
B 0714
B 0715
R 0281
C 0865
S 0840
P 0077
J 0056
L 0008
E 0107
E 0111
E 0110
T 0046
E 0110
E 0109
T 0394
260028
010585
050306
050390
030171
Embroidery
Bromine for chemical purposes
Bromine for pharmaceutical purposes
Bronchodilating preparations
Sun-tanning preparations [cosmetics]
E
B
B
B
S
0108
0706
0707
0708
1061
020031
060018
020032
110271
060055
060056
160048
210053
210054
210014
070068
160273
070514
Bronzing lacquers
Bronze
Bronze powder
Tanning apparatus [sun beds]
Bronzes for tombstones
Bronzes [works of art]
Drawing pins
Brush goods
Brush-making (Material for --- )
Brushes *
Brushes [parts of machines]
Paintbrushes
Air brushes for applying colour
B
B
B
T
B
B
D
B
B
B
B
P
A
0713
0709
0710
0056
0711
0712
0294
0721
0732
0723
0731
0042
0133
68
B
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
21
07
21
B
B
B
B
0865
0866
0867
0868
20
21
16
12
13
09
07
07
07
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0869
0870
0871
0872
0873
0874
0875
0876
0877
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
brosses à dents
brosses à dents électriques
brosses électriques [parties de machines]
brosses électriques à l’exception des parties de
machines
brosses (montures de --- )
brosses pour laver la vaisselle
brosses pour l’écriture
brouettes
brouillard (signaux de --- ) explosifs
brouillard (signaux de --- ), non explosifs
broyeurs [machines]
broyeurs d’ordures
broyeurs ménagers électriques
210250
210276
070413
210251
Toothbrushes
Toothbrushes, electric
Brushes, electrically operated
Brushes (Electric --- ), except parts of machines
T
T
B
B
200033
210304
160342
120218
130064
090524
070263
070414
070256
B 0722
D 0168
W 0373
W 0210
F 0389
F 0390
G 0296
D 0191
G 0295
B
B
B
B
C
B
S
S
B
21 B 0878 broyeurs ménagers non électriques
210158
08
21
11
11
11
11
05
05
13
09
11
15
01
20
20
12
18
31
09
28
16
16
09
20
20
21
07
08
20
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0879
0880
0881
0882
0883
0884
0885
0886
0887
0888
0889
0890
0891
0892
0893
0894
0895
0896
0897
0898
0899
0900
0901
0902
0903
0904
0905
0906
0907
080042
210056
110060
110058
110061
110062
050301
050061
130064
090524
110063
150016
010138
200034
200222
120220
180012
310091
090096
280162
160010
160159
090097
200037
200036
210057
070071
080043
200223
Brush mountings
Dishwashing brushes
Writing brushes
Wheelbarrows
Fog signals, explosive
Fog signals, non-explosive
Grinding machines
Disposals (Garbage [waste] --- )
Grinders/crushers, electric, for household
purposes
Mixing machines, non-electric, for household
purposes
Tweezers
Perfume burners
Burners
Laboratory burners
Germicidal burners
Roasters (Coffee --- )
Sunburn ointments
Burns (Preparations for the treatment of --- )
Fog signals, explosive
Fog signals, non-explosive
Laundry room boilers
Buccins [trumpets]
Condensation-preventing chemicals
Sideboards
Dinner wagons [furniture]
Dining cars [carriages]
Straps for soldiers’ equipment
Flower bulbs
Spirit levels
Soap bubbles [toys]
Clips for offices
Office requisites, except furniture
Punched card machines for offices
Office furniture
Desks [furniture]
Cruets
Mortising machines
Graving tools [hand tools]
Busts of wood, wax, plaster or plastic
06
14
19
21
20
07
17
06
16
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0908
0909
0910
0911
0912
0913
0914
0915
0916
060307
140123
190202
210252
200038
070049
170093
060238
160051
Busts of common metal
Busts of precious metal
Busts of stone, concrete or marble
Busts of china, terra-cotta or glass
Costume stands
Ball-bearings
Stops of rubber
Stops of metal
Blotters
brucelles
brûle-parfums
brûleurs
brûleurs de laboratoire
brûleurs germicides
brûloirs à café
brûlures du soleil (onguents contre les --- )
brûlures (produits contre les --- )
brume (signaux de --- ) explosifs
brume (signaux de --- ) non explosifs
buanderie (chaudières de --- )
buccins [trompettes]
buée (produits pour éviter la --- )
buffets
buffets roulants [meubles]
buffets roulants [voitures]
buffleterie
bulbes
bulle (niveaux à --- )
bulles de savon [jouets]
bureau (agrafes de --- )
bureau (articles de --- ) à l’exception des meubles
bureau (machines de --- ) à cartes perforées
bureau (meubles de --- )
bureaux [meubles]
burettes
buriner (machines à --- )
burins
bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques
bustes en métaux communs
bustes en métaux précieux
bustes en pierre, en béton ou en marbre
bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre
bustes pour tailleurs
butées à billes
butoirs en caoutchouc
butoirs en métal
buvards
69
N°(angl.)
D’ORDRE
0360
0361
0727
0726
M 0341
T 0549
P 0256
B 0779
L 0005
G 0115
R 0278
S 1054
B 0787
F 0389
F 0390
L 0082
B 0734
C 0789
S 0406
D 0148
D 0146
S 0969
F 0341
S 0738
S 0607
C 0563
O 0018
P 0777
O 0016
D 0082
C 1036
M 0411
G 0266
B 0797
0794
0795
0796
0793
0937
0067
0960
0959
0478
C
Cl.
21
07
06
19
11
12
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
0005
0006
06 C 0007
19 C 0008
06
19
11
14
11
09
12
C
C
C
C
C
C
C
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
09 C 0016
06 C 0017
07 C 0018
09
09
09
09
C
C
C
C
0019
0020
0021
0022
17
06
22
06
C
C
C
C
0023
0024
0025
0026
06
20
06
30
29
30
31
30
25
25
16
21
09
05
07
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
16
16
16
16
16
16
16
16
05
16
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
Version française
cabarets [plateaux à servir]
cabestans
cabines de bain métalliques
cabines de bain non métalliques
cabines de douche
cabines pour installations de transport par
câbles
cabines pour la peinture au pistolet métalliques
cabines pour la peinture au pistolet non
métalliques
cabines téléphoniques en métal
cabines téléphoniques non métalliques
cabines transportables pour bains turcs
cabinets [boîtes] d’horloges
cabinets d’aisances transportables
câbles à fibres optiques
câbles (appareils et installations de transport
par --- )
câbles coaxiaux
câbles (cosses de --- )
câbles de commande de machines ou de
moteurs
câbles de démarrage pour moteurs
câbles électriques
câbles électriques (gaines pour --- )
câbles électriques (manchons de jonction
pour --- )
câbles (isolants pour --- )
câbles métalliques non électriques
câbles non métalliques
câbles (raccords métalliques de --- ) non
électriques
câbles (serre- --- ) métalliques
câbles (serre- --- ) non métalliques
câbles téléphériques
cacao
cacao (beurre de --- )
cacao (boissons à base de --- )
cacao (fèves brutes de --- )
cacao (produits de --- )
cache-col
cache-corset
cache-pot en papier
cache-pot non en papier
cache-prise
caches oculaires à usage médical
cacheter [sceller] (machines à --- ) à usage
industriel
cacheter (cire à --- )
cacheter (machines à --- ) de bureau
cacheter (matières à --- )
cacheter (pains à --- )
cacheter (timbres à --- )
cachets [sceaux]
cachets [timbres] (coffrets à --- )
cachets [timbres] (supports à --- )
cachets à usage pharmaceutique
cachets (tampons pour --- )
cachou
N° DE
BASE
210058
070072
060308
190203
110298
120051
Version anglaise
Cabarets [trays]
Capstans
Cabanas of metal
Cabanas not of metal
Shower cubicles [enclosures (Am.)]
Cars for cable transport installations
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
C
S
C
0003
0108
0002
0001
0385
0175
060310 Paint spraying booths, of metal
190205 Paint spraying booths, not of metal
P 0038
P 0037
060422
190041
110036
140044
110064
090666
120188
T
T
T
C
T
F
C
Telephone booths of metal
Telephone booths, not of metal
Turkish bath cabinets, portable
Clock cases
Toilets, portable
Fibre [fiber (Am.)] optic cables
Cable transport apparatus and installations
0133
0132
0537
0569
0318
0116
0013
090665 Cables (Coaxial --- )
060058 Rope thimbles of metal
070434 Control cables for machines, engines or motors
C 0015
R 0336
C 0842
090647
090215
090098
090626
Starter cables for motors
Cables, electric
Sheaths for electric cables
Junction sleeves for electric cables
S
C
S
J
0852
0016
0301
0064
170094
060311
220084
060059
Cables (Insulators for --- )
Cables of metal, non-electric
Cables, not of metal
Cable joints of metal, non-electric
C
C
C
C
0018
0021
0020
0011
060314
200224
060057
300024
290009
300150
310020
300025
250021
250022
160229
210253
090667
050398
070347
Binding screws of metal for cables
Cable clips, not of metal
Telpher cables
Cocoa
Chocolate nut butter
Cocoa-based beverages
Cocoa beans, raw
Cocoa products
Collar protectors
Camisoles
Flower-pot covers of paper
Flower-pot covers, not of paper
Covers for electric outlets
Eyepatches for medical purposes
Sealing machines for industrial purposes
B
C
T
C
C
C
C
C
C
C
F
F
C
E
S
0390
0010
0149
0645
0447
0650
0646
0649
0696
0064
0346
0345
0980
0233
0205
160055
160056
160057
160206
160053
160149
160259
160258
050243
160054
010139
Sealing wax
Sealing machines for offices
Sealing compounds for stationery purposes
Sealing wafers
Sealing stamps
Seals [stamps]
Cases for stamps [seals]
Holders for stamps [seals]
Cachets for pharmaceutical purposes
Inking pads
Catechu
S
S
S
S
S
S
C
H
C
I
C
0210
0206
0203
0209
0208
0213
0200
0215
0022
0094
0241
70
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
05
06
06
14
14
14
20
20
20
16
12
06
19
06
19
20
09
30
30
30
11
11
16
21
21
07
11
21
30
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
cachou à usage pharmaceutique
cadenas
cadmium
cadrans [horlogerie]
cadrans solaires
cadratures
cadres [encadrements]
cadres [encadrements] (moulures pour --- )
cadres à broderie
cadres à composer [imprimerie]
cadres de cycles
cadres de fenêtres métalliques
cadres de fenêtres non métalliques
cadres de portes métalliques
cadres de portes non métalliques
cadres de ruches
cadres pour diapositives
café
café (aromates de --- )
café (boissons à base de --- )
café (brûloirs à --- )
café (filtres à --- ) électriques
café (filtres à --- ) en papier
café (filtres à --- ) non électriques
café (moulins à --- ) à main
café (moulins à --- ) autres qu’à main
café (percolateurs à --- ) électriques
café (percolateurs à --- ) non électriques
café (préparations végétales remplaçant le --- )
050062
060062
060061
140021
140022
140023
200225
200190
200032
160084
120221
060315
190208
060329
190209
200040
090099
300026
300010
300149
110062
110260
160324
210256
210254
070415
110261
210257
300028
21
11
30
11
21
21
07
06
21
16
15
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
34
06
19
15
09
09
20
18
18
06
09
20
12
09
19
30
06
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
café (services à --- )
café (torréfacteurs à --- )
café vert
cafetières électriques
cafetières non électriques
cages à oiseaux
cages de machines
cages métalliques pour animaux sauvages
cages pour animaux de compagnie
cahiers
cahiers de musique (appareils à tourner les
pages de --- )
cahiers de papier à cigarettes
caillebotis métalliques
caillebotis non métalliques
caisses [instruments de musique]
caisses comptables
caisses d’accumulateurs
caisses en bois ou en matières plastiques
caisses en cuir ou en carton-cuir
caisses en fibre vulcanisée
caisses en métal
caisses enregistreuses
caisses non métalliques
caissons [véhicules]
caissons de décompression
caissons pour la construction sous l’eau
cake au riz
calage (lames métalliques de --- )
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
210255
110066
300027
110262
210287
210059
070040
060433
210302
160058
150053
Cachou for pharmaceutical purposes
Padlocks
Cadmium
Dials [clock and watch making]
Sundials
Clockworks
Picture frames
Picture frames (Moldings [mouldings] for --- )
Embroidery frames
Composing frames [printing]
Window frames of metal
Window frames, not of metal
Sections of wood for beehives
Frames for photographic transparencies
Coffee
Coffee flavorings [flavourings]
Coffee-based beverages
Roasters (Coffee --- )
Coffee filters, electric
Filters (Paper coffee --- )
Coffee filters, non-electric
Coffee grinders, hand-operated
Coffee grinders, other than hand-operated
Coffee percolators, electric
Coffee percolators, non-electric
Vegetal preparations for use as coffee
substitutes
Coffee services
Coffee roasters
Coffee (Unroasted --- )
Coffee machines, electric
Coffeepots, non-electric
Birdcages
Housings [parts of machines]
Cages (Metal --- ) for wild animals
Cages for household pets
Writing or drawing books
Turning apparatus for sheet music
C 0673
C 0672
C 0675
C 0669
C 0677
B 0412
H 0305
C 0027
C 0026
W 0380
T 0541
340010
060317
190241
150066
090135
090009
200228
180091
180098
060398
090525
200207
120052
090595
190042
300178
060063
Books of cigarette papers
Duckboards of metal
Duckboards, not of metal
Drums [musical instruments]
Accounting machines
Battery boxes
Cases of wood or plastic
Cases, of leather or leatherboard
Boxes of vulcanised fibre
Chests of metal
Cash registers
Bins, not of metal
Caissons [vehicles]
Decompression chambers
Caissons for construction work under water
Rice cakes
Shims
B 0546
D 0362
D 0361
D 0346
A 0020
B 0207
C 0205
C 0204
B 0618
C 0399
C 0209
B 0399
C 0029
D 0030
C 0028
R 0233
S 0326
71
C 0023
P 0019
C 0024
D 0106
S 1056
C 0574
P 0348
P 0349
E 0110
C 0751
F 0456
W 0259
W 0258
D 0248
D 0247
S 0227
F 0458
C 0660
C 0666
C 0676
R 0278
C 0663
F 0176
C 0664
C 0667
C 0668
C 0670
C 0671
V 0061
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
17 C 0110 calage (matériel de --- ) en caoutchouc ou en
06 C 0111 calage (plaques métalliques de --- )
07 C 0112 calandres [machines]
07 C 0113 calandres à vapeur portatives pour tissus
19 C 0114 calcaires (marnes --- )
19 C 0115 calcaires (pierres --- )
01 C 0116 calcique (cyanamide --- ) [engrais]
01 C 0117 calcium (carbure de --- )
01 C 0118 calcium (sels de --- )
09 C 0119 calcul (disques à --- )
09 C 0120 calcul (règles à --- )
09 C 0121 calculatrices de poche
20 C 0122 calculer (bâtis de machines à --- )
09 C 0123 calculer (machines à --- )
25 C 0124 caleçons
25 C 0125 caleçons de bain
16 C 0126 calendriers
08 C 0127 calfater (fers à --- )
17 C 0128 calfeutrer (matières à --- )
09 C 0129 calibrer (anneaux à --- )
09 C 0130 calibres
24 C 0131 calicot
01 C 0132 californium
05 C 0133 callosité (produits contre la --- )
05 C 0134 calmants
05 C 0135 calomel
11 C 0136 calorifères
17 C 0137 calorifuges (produits --- )
21 C 0138 calorifuges (récipients --- )
25 C 0139 calottes
16 C 0140 calque (papier --- )
16 C 0141 calquer (toile à --- )
16 C 0142 calques
10 C 0143 cambrures de chaussures (ressorts pour --- )
09 C 0144 caméras [appareils cinématographiques]
09 C 0145 caméras vidéo
12 C 0146 camionnettes
12 C 0147 camions
12 C 0148 camions (bennes de --- )
25 C 0149 camisoles
10 C 0150 camisoles de force
22 C 0151 camouflage (bâches de --- )
28 C 0152 camouflage (écrans de --- ) [articles de sport]
22 C 0153 camouflage (filets de --- )
18 C 0154 campeurs (sacs de --- )
01 C 0155 camphre à usage industriel
05 C 0156 camphre à usage médical
05 C 0157 camphrée (huile --- ) à usage médical
11 C 0158 canalisation (robinets de --- )
09 C 0159 canalisations électriques
06 C 0160 canalisations (manifolds métalliques pour --- )
20 C 0161 canapés
21 C 0162 candélabres [chandeliers]
30 C 0163 candi (sucre --- ) à usage alimentaire
05 C 0164 candi (sucre --- ) à usage médical
07 C 0165 canettes [parties de machines]
24 C 0166 canevas pour la tapisserie ou la broderie
08 C 0167 canifs
170014 Padding materials of rubber or plastics
P 0016
060063
070292
070480
190211
190043
010141
010152
010510
090101
090102
090644
200212
090103
250023
250125
160270
080045
170015
090040
090066
240095
010142
050063
050268
050064
110067
170016
210062
250024
160062
160063
160061
100040
090107
090630
120125
120022
120042
250025
100041
220085
280195
220009
180075
010638
050309
050308
110068
090216
060420
200184
210245
300153
050310
070408
240015
080046
S 0326
C 0052
R 0348
C 0042
L 0229
N 0092
C 0045
C 0047
C 0048
S 0562
P 0523
S 0831
C 0049
P 0086
B 0186
C 0051
C 0258
W 0170
C 0053
C 0057
C 0054
C 0056
C 0058
S 0229
C 0059
H 0154
N 0099
H 0167
S 0527
T 0398
T 0396
T 0399
A 0404
C 0508
C 0060
V 0032
L 0327
T 0269
B 0509
S 0966
C 0065
C 0067
C 0066
B 0040
C 0068
C 0069
C 0070
T 0074
D 0363
M 0079
S 0261
C 0075
C 0084
C 0085
R 0134
C 0093
P 0229
72
Shims
Calenders
Rotary steam presses, portable, for fabrics
Calcareous marl
Limestone
Nitrogenous lime [manure]
Calcium carbide
Calcium salts
Calculating disks
Slide-rules
Pocket calculators
Stands for calculating machines
Calculating machines
Pants
Bathing trunks
Calendars
Caulking irons
Weatherstripping compositions
Calibrating rings
Calipers
Calico
Californium
Callouses (Preparations for --- )
Sedatives
Calomel
Heating apparatus
Non-conducting materials for retaining heat
Heat-insulated containers
Skull caps
Tracing paper
Tracing cloth
Tracing patterns
Arch supports for boots and shoes
Cinematographic cameras
Camcorders
Vans [vehicles]
Lorries
Tipping bodies for lorries [trucks]
Bodices [lingerie]
Strait jackets
Camouflage (Covers for --- )
Camouflage screens [sports articles]
Camouflage (Nets for --- )
Bags for campers
Camphor, for industrial purposes
Camphor for medical purposes
Camphor oil for medical purposes
Taps [cocks, spigots] [faucets (Am.)] for pipes
Ducts [electricity]
Manifolds of metal for pipelines
Settees
Candy for food
Candy for medical purposes
Reels [parts of machines]
Canvas for tapestry or embroidery
Penknives
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
19
30
20
18
28
31
28
28
18
06
18
18
26
13
13
13
13
13
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0168
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
12
07
05
10
05
17
17
17
17
23
17
17
01
12
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0186
0187
0188
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
17
09
03
09
17
C
C
C
C
C
0200
0201
0202
0203
0204
22 C 0205
22
12
07
12
30
07
13
06
20
06
20
28
13
05
11
25
06
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
0222
Version française
N° DE
BASE
caniveaux
cannelle [épice]
cannelles de tonneaux non métalliques
cannes
cannes à pêche
cannes à sucre
cannes de golf
cannes de majorettes
cannes de parapluies
cannes (embouts métalliques de --- )
cannes (poignées de --- )
cannes-sièges
cannetilles
canon (poudre à --- )
canons
canons (affûts de --- )
canons de fusils
canons (dispositifs de visée pour --- ) autres que
les lunettes de visée
canots
canots (moteurs de --- )
cantharide (poudre de --- )
canules
caoutchouc à usage dentaire
caoutchouc (bouchons en --- )
caoutchouc brut ou mi-ouvré
caoutchouc (dissolutions de --- )
caoutchouc durci [ébonite]
caoutchouc (fils de --- ) à usage textile
caoutchouc (fils de --- ) non à usage textile
caoutchouc liquide
caoutchouc (produits pour la conservation du --- )
caoutchouc (rondelles adhésives de --- ) pour la
réparation des chambres à air
caoutchouc synthétique
capacité (mesures de --- )
capillaires (lotions --- )
capillaires (tubes --- )
capitons en caoutchouc ou en matières
plastiques
capitons ni en caoutchouc, ni en matières
plastiques
capoc
capotes de véhicules
capots [parties de machines]
capots de moteurs pour véhicules
câpres
capsuler les bouteilles (machines à --- )
capsules d’allumage
capsules de bouchage métalliques
capsules de bouchage non métalliques
capsules de bouteilles métalliques
capsules de bouteilles non métalliques
capsules fulminantes [jouets]
capsules fulminantes autres que les jouets
capsules pour médicaments
capteurs solaires [chauffage]
capuchons [vêtements]
capuchons de cheminées métalliques
190044
300030
200042
180015
280035
310021
280034
280164
180014
060064
180060
180016
260029
130050
130020
130002
130021
130065
120021
070402
050065
100042
050066
170018
170017
170114
170036
230018
170095
170113
010145
120194
170020
090108
030034
090109
170014
Version anglaise
Gutters, not of metal
Cinnamon [spice]
Taps for casks, not of metal
Canes
Rods for fishing
Sugarcane
Golf clubs
Twirling batons
Umbrella sticks
Ferrules of metal for walking sticks
Walking stick handles
Walking stick seats
Thread of metal for embroidery
Gunpowder
Cannons
Gun carriages [artillery]
Rifle barrels
Sights, other than telescopic sights, for guns
[artillery]
Boats
Motors for boats
Powder of cantharides
Cannulae
Rubber for dental purposes
Rubber stoppers
Rubber, raw or semi-worked
Rubber solutions
Ebonite [vulcanite]
Rubber thread for textile use
Threads of rubber, not for use in textiles
Liquid rubber
Rubber preservatives
Patches (Adhesive rubber --- ) for repairing inner
tubes
Synthetic rubber
Capacity measures
Hair lotions
Capillary tubes
Padding materials of rubber or plastics
N°(angl.)
D’ORDRE
G 0356
C 0512
T 0076
C 0087
R 0294
S 1035
G 0223
T 0552
U 0010
F 0097
W 0022
W 0023
T 0208
G 0333
C 0089
G 0329
R 0239
S 0418
B 0502
M 0435
P 0623
C 0090
R 0357
R 0364
R 0361
R 0363
E 0021
R 0366
T 0219
L 0270
R 0360
P 0168
S
C
H
C
P
1124
0098
0029
0100
0016
220030 Padding materials, not of rubber or plastics
P 0015
220047
120055
070075
120054
300031
070411
130066
060297
200214
060299
200219
280118
130066
050068
110269
250027
060318
K
H
C
H
C
B
D
S
S
B
B
P
D
C
S
H
C
73
Kapok
Hoods for vehicles
Cowlings [parts of machines]
Hoods for vehicle engines
Capers
Bottle capping machines
Sealing caps of metal
Stoppers, not of metal
Bottle caps of metal
Bottle caps, not of metal
Percussion caps [toys]
Capsules for medicines
Solar collectors [heating]
Hoods [clothing]
Chimney cowls of metal
0004
0232
0990
0231
0099
0568
0092
0201
0957
0570
0569
0252
0092
0109
0638
0228
0419
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
19
13
16
07
C
C
C
C
0223
0224
0225
0226
21
24
16
21
C
C
C
C
0227
0228
0229
0230
02
30
02
12
01
01
01
16
01
01
01
05
02
01
07
04
01
04
09
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
0244
0245
0246
0247
0248
0249
04
07
07
01
03
25
18
18
07
07
07
30
15
02
18
04
28
11
07
11
16
18
31
27
01
06
19
06
19
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0250
0251
0252
0253
0254
0255
0256
0257
0258
0259
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
Version française
capuchons de cheminées non métalliques
carabines
caractères [chiffres et lettres]
caractères d’imprimerie (machines à couler
les --- )
carafes
carafes (dessous de --- ) [linge de table]
carafes (dessous de --- ) en papier
carafes (dessous de --- ) non en papier et autres
que linge de table
caramélisé (malt --- ) [colorant alimentaire]
caramels [bonbons]
caramels [colorants alimentaires]
caravanes
carbonates
carbone
carbone (hydrates de --- )
carbone (papier --- )
carbone (sulfure de --- )
carbone (tétrachlorure de --- )
carbonique (acide --- )
carbonyle [antiparasitaire]
carbonyle pour la préservation du bois
carbonyle pour la protection des plantes
carburant (économiseurs de --- ) pour moteurs
carburants
carburants (additifs chimiques pour --- )
carburants (additifs non chimiques pour --- )
carburants (distributeurs de --- ) pour stationsservice
carburants gazéifiés (mélanges --- )
carburateurs
carburateurs (alimentateurs pour --- )
carbures
carbures métalliques [abrasifs]
carcasses de chapeaux
carcasses de parapluies ou de parasols
carcasses de sacs à main
cardan (joints de --- )
cardes [machines]
cardes (garnitures de --- )
cari [condiment]
carillons [instruments de musique]
carmin de cochenille
carnassières
carnauba (cire de --- )
carnaval (masques de --- )
carneaux de chaudières de chauffage
carneaux de chaudières de machines
carneaux de cheminées
carnets
carniers
caroubes
carpettes
carreaux de revêtement (adhésifs pour --- )
carreaux pour la construction métalliques
carreaux pour la construction non métalliques
carrelages métalliques
carrelages non métalliques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190212
130022
160097
070120
Chimney cowls, not of metal
Rifles
Type [numerals and letters]
Typecasting machines
C
R
T
T
0418
0241
0555
0556
210063
240096
160283
210258
Decanters
Coasters [table linen]
Coasters of paper
Coasters, not of paper and other than table linen
D
C
C
C
0024
0626
0625
0624
020035
300032
020034
120056
010146
010148
010357
160066
010149
010528
010150
050311
020113
010586
070400
040081
010020
040085
090110
Malt caramel [food colorant]
Caramels [candy]
Caramel [food colorant]
Caravans
Carbonates
Carbon
Carbonic hydrates
Carbon paper
Carbon sulphide
Carbon tetrachloride
Carbonic acid
Carbolineum [parasiticide]
Carbonyl [wood preservative]
Carbolineum for the protection of plants
Fuel economisers for motors and engines
Carburants
Additives, chemical, to motor fuel
Additives, non-chemical, to motor-fuel
Fuel dispensing pumps for service stations
M 0055
C 0115
C 0114
C 0116
C 0134
C 0122
C 0136
C 0130
C 0132
C 0133
C 0135
C 0121
C 0138
C 0120
F 0521
C 0140
A 0065
A 0067
F 0519
040020
070078
070015
010151
030035
250028
180018
180065
070479
070364
070079
300033
150017
020045
180019
040021
280090
110264
070416
110093
160068
180019
310022
270011
010573
060321
190213
060322
190214
Vaporized fuel mixtures
Carburetters
Carburetter feeders
Carbide
Carbides of metal [abrasives]
Hat frames [skeletons]
Frames for umbrellas or parasols
Handbag frames
Universal joints [Cardan joints]
Carding machines
Card clothing [parts of carding machines]
Curry [spice]
Carillons [musical instruments]
Cochineal carmine
Game bags [hunting accessories]
Carnauba wax
Toy masks
Flues for heating boilers
Flues for engine boilers
Chimney flues
Note books
Locust beans
Carpets
Adhesives for wall tiles
Tiles of metal for building
Tiles, not of metal, for building
Tile floorings of metal
Floor tiles, not of metal
V 0033
C 0142
C 0141
C 0117
C 0118
H 0111
F 0459
H 0059
U 0024
C 0150
C 0144
C 1076
C 0156
C 0641
G 0026
C 0158
T 0387
F 0359
F 0358
C 0420
N 0112
G 0026
L 0321
C 0165
A 0092
T 0242
T 0240
T 0237
F 0322
74
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
16
12
01
21
18
07
12
C
C
C
C
C
C
C
0279
0280
0281
0282
0283
0284
0285
16
28
09
28
16
21
16
16
09
09
18
20
16
19
02
19
16
19
16
18
16
16
17
16
20
13
13
09
13
07
13
13
30
29
01
20
09
09
09
25
08
08
21
11
21
26
06
06
07
09
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
0336
Version française
N° DE
BASE
carrelets [règles]
carrosseries
carrosseries (mastic pour --- )
carrousels [articles de cuisine]
cartables
carters pour machines et moteurs
carters pour organes de véhicules terrestres
autres que pour moteurs
cartes *
cartes à jouer
cartes à mémoire ou à microprocesseur
cartes de bingo
cartes de crédit (presses à --- ), non électriques
cartes de menus (porte- --- )
cartes de voeux musicales
cartes géographiques
cartes magnétiques
cartes magnétiques d’identification
cartes (porte- --- ) [portefeuilles]
cartes-clefs en matières plastiques non codées
carton *
carton bitumé
carton bitumé (enduits pour le --- ) [peintures]
carton de pâte de bois [construction]
carton de pâte de bois [papeterie]
carton pour la construction
carton (tubes en --- )
carton-cuir
cartonnages
cartons à chapeaux [boîtes]
cartons d’amiante
cartons perforés pour métiers Jacquard
cartothèques [meubles]
cartouches
cartouches (appareils à charger les --- )
cartouches de jeux vidéo
cartouches (douilles de --- )
cartouches pour machines à filtrer
cartouchières
cartouchières (appareils à remplir les --- )
cary [condiment]
caséine à usage alimentaire
caséine à usage industriel
casiers
casques à écouteurs
casques de protection
casques de protection pour le sport
casquettes
casse-noix
casse-pierres
casseroles
casseroles à pression [autocuiseurs] électriques
casseroles à pression non électriques
cassettes à aiguilles
cassettes à argent métalliques
cassettes de sûreté
cassettes pour matrices [imprimerie]
cassettes vidéo
cassiopeium [lutécium]
160069
120222
010649
210324
180020
070474
120058
160070
280191
090640
280178
160345
210064
160336
160164
090599
090529
180021
200260
160075
190046
020036
190201
160278
190045
160078
180022
160079
160076
170087
160077
200043
130023
130024
090651
130019
070424
130025
130016
300033
290119
010591
200044
090671
090112
090656
250012
080215
080047
210065
110029
210236
260092
060029
060066
070081
090650
010153
75
Version anglaise
Square rulers
Bodies for vehicles
Automobile body fillers
Lazy susans
School bags
Crankcases for machines, motors and engines
Crankcases for land vehicle components, other
than for engines
Cards *
Cards (Playing --- )
Integrated circuit cards [smart cards]
Bingo cards
Credit card imprinters, non-electric
Menu card holders
Musical greeting cards
Geographical maps
Encoded cards, magnetic
Identity cards, magnetic
Card cases [notecases]
Key cards (Plastic --- ), not encoded
Cardboard *
Building cardboard [asphalted]
Coatings for roofing felt [paints]
Wood pulp board, for building
Paperboard for building
Cardboard tubes
Leatherboard
Cardboard articles
Hat boxes of cardboard
Asbestos mill boards
Perforated cards for Jacquard looms
Index cabinets [furniture]
Cartridges
Cartridge loading apparatus
Video game cartridges
Cartridge cases
Cartridges for filtering machines
Cartridge pouches
Cartridge belts (Apparatus for filling --- )
Curry [spice]
Casein for food
Casein for industrial purposes
Filing cabinets
Headphones
Protective helmets
Helmets (Protective --- ) for sports
Caps [headwear]
Nutcrackers
Stone hammers
Stew-pans
Pressure cooking saucepans, electric
Autoclaves [pressure cookers], non-electric
Boxes for needles
Cashboxes of metal
Safety cashboxes
Boxes for matrices [printing]
Video cassettes
Cassiopium [lutetium]
N°(angl.)
D’ORDRE
S
B
A
L
S
C
C
0794
0510
0495
0094
0146
1000
0999
C 0151
C 0155
I 0141
B 0396
C 1018
M 0225
M 0491
G 0109
E 0131
I 0026
C 0143
K 0015
C 0145
B 0746
C 0630
W 0315
W 0316
P 0117
C 0148
L 0134
C 0146
H 0109
A 0454
P 0253
I 0055
C 0181
C 0179
V 0131
C 0178
C 0182
C 0180
C 0177
C 1076
C 0185
C 0186
F 0140
H 0131
P 0734
H 0178
C 0104
N 0135
S 0947
S 0920
P 0670
A 0491
B 0606
C 0210
S 0017
B 0605
V 0130
C 0225
C
Cl.
15
16
01
05
10
10
09
01
05
16
06
19
29
10
03
25
09
09
12
28
26
10
10
10
25
08
05
30
09
01
01
17
01
01
05
01
05
17
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0337
0338
0339
0340
0341
0342
0343
0344
0345
0346
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
0362
0363
0364
0365
0366
0367
0368
0369
0370
0371
0372
0373
0374
16 C 0375
06 C 0376
01 C 0377
11 C 0378
07 C 0379
21 C 0380
03
11
34
07
07
07
01
02
01
19
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0381
0382
0383
0384
0385
0386
0387
0388
0389
0390
Version française
N° DE
BASE
castagnettes
catalogues
catalyseurs chimiques
cataplasmes
catgut
cathéters
cathodes
caustiques à usage industriel
caustiques à usage pharmaceutique
cavaliers pour fiches
caveaux métalliques
caveaux non métalliques
caviar
cavités du corps (appareils à rincer les --- )
cèdre (huiles essentielles de --- )
ceintures [habillement]
ceintures de natation
ceintures de sauvetage
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules
ceintures d’haltérophilie [articles de sport]
ceintures (fermoirs de --- )
ceintures médicales
ceintures médicales électriques
ceintures orthopédiques
ceintures porte-monnaie [habillement]
ceintures porte-outils
ceintures pour serviettes périodiques
céleri (sel de --- )
cellules photovoltaïques
cellulose
cellulose (acétate de --- ) à l’état brut
cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré
cellulose (dérivés chimiques de la --- )
cellulose (esters de --- ) à usage industriel
cellulose (esters de --- ) à usage pharmaceutique
cellulose (éthers de --- ) à usage industriel
cellulose (éthers de --- ) à usage pharmaceutique
cellulose régénérée (feuilles de --- ) autres que
pour l’emballage
cellulose régénérée (feuilles de --- ) pour
l’emballage
celtium [hafnium]
céments
cendre (installations automatiques pour
transporter la --- )
cendres (tamiseurs de --- ) [machines]
cendres (tamiseurs de --- ) [ustensiles de
ménage]
cendres volcaniques pour le nettoyage
cendriers de foyers
cendriers pour fumeurs
centrifuges (moulins --- )
centrifuges (pompes --- )
centrifugeuses [machines]
centurium [fermium]
céramique (couleurs pour la --- )
céramique (glaçures pour la --- )
céramique (matières premières pour la --- )
150018
160080
010154
050070
100035
100015
090543
010489
050319
160081
060323
190215
290016
100044
030037
250031
090544
090547
120059
280176
260031
100045
100175
100047
250160
080247
050071
300123
090531
010155
010008
170001
010592
010590
050318
010593
050320
170053
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Castanets
Catalogues
Catalysts
Poultices
Catgut
Catheters
Cathodes
Caustics for industrial purposes
Caustics for pharmaceutical purposes
Tags for index cards
Vaults of metal [burial]
Vaults, not of metal [burial]
Caviar
Body cavities (Appliances for washing --- )
Cedarwood (Essential oils of --- )
Belts [clothing]
Swimming belts
Life belts
Safety belts for vehicle seats
Belts (Weight lifting --- ) [sports articles]
Belt clasps
Belts for medical purposes
Belts, electric, for medical purposes
Belts (Orthopaedic [orthopedic] --- )
Belts (Money --- ) [clothing]
Tool belts [holders]
Belts for sanitary napkins [towels]
Celery salt
Photovoltaic cells
Cellulose
Acetate of cellulose, unprocessed
Cellulose acetate, semi-processed
Cellulose derivatives [chemicals]
Cellulose esters for industrial purposes
Cellulose esters for pharmaceutical purposes
Cellulose ethers for industrial purposes
Cellulose ethers for pharmaceutical purposes
Foil of regenerated cellulose, other than for
packing
160288 Sheets of reclaimed cellulose for wrapping
C
C
C
P
C
C
C
C
C
T
V
V
C
B
C
B
S
L
S
B
B
B
B
B
B
T
B
C
P
C
A
C
C
C
C
C
C
F
060067 Celtium [hafnium]
010158 Cement [metallurgy]
110231 Ash conveyor installations, automatic
C 0282
C 0289
A 0467
070082 Cinder sifters [machines]
210067 Cinder sifters [household utensils]
C 0507
C 0506
030038
110154
340036
070087
070088
070086
010159
020037
010160
190047
V
F
A
C
C
C
F
C
C
C
76
Volcanic ash for cleaning
Furnace ash boxes
Ashtrays for smokers
Centrifugal mills
Centrifugal pumps
Centrifugal machines
Fermium
Ceramic paints
Ceramic glazings
Clay (Potters’ --- ) [raw material]
0228
0238
0239
0609
0242
0244
0245
0263
0264
0035
0046
0045
0265
0513
0267
0289
1106
0177
0016
0305
0285
0294
0291
0303
0299
0351
0296
0271
0327
0273
0030
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0393
S 0308
0162
0550
0471
0302
0303
0301
0091
0308
0306
0534
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 C 0391 céramique technique (compositions pour la
fabrication de la --- )
01 C 0392 céramiques (matériaux --- ) en particules pour
filtres
21 C 0393 céramiques (produits --- ) pour le ménage
06 C 0394 cerceaux métalliques pour barils
20 C 0395 cerceaux non métalliques pour barils
06 C 0396 cercles métalliques pour tonneaux
20 C 0397 cercles non métalliques pour tonneaux
20 C 0398 cercueils
06 C 0399 cercueils (garnitures de --- ) métalliques
20 C 0400 cercueils (garnitures de --- ) non métalliques
07 C 0401 céréales (décortiqueurs de --- )
31 C 0402 céréales en grains non travaillés
30 C 0403 céréales (en-cas à base de --- )
30 C 0404 céréales (préparations faites de --- )
01 C 0405 céréales (résidus du traitement des grains de --- )
à usage industriel
à usage médical
pour l’alimentation du bétail
30 C 0408 céréales séchées (flocons de --- )
04 C 0409 cérésine
20 C 0410 cerfs (ramures de --- )
28 C 0411 cerfs-volants
28 C 0412 cerfs-volants (tournettes pour --- )
01 C 0413 cérium
06 C 0414 cermets
02 C 0415 céruse
01 C 0416 césium
01 C 0417 cétones
14 C 0418 chaînes [bijouterie]
12 C 0419 chaînes antidérapantes
09 C 0420 chaînes d’arpenteur
07 C 0421 chaînes de commande autres que pour
12 C 0422 chaînes de commande pour véhicules terrestres
12 C 0423 chaînes de cycles
14 C 0424 chaînes de montres
06 C 0425 chaînes de sûreté
07 C 0426 chaînes d’élévateurs [parties de machines]
06 C 0427 chaînes métalliques *
07 C 0428 chaînes motrices autres que pour véhicules
terrestres
12 C 0429 chaînes motrices pour véhicules terrestres
06 C 0430 chaînes (raccords pour --- )
09 C 0431 chaînettes de pince-nez
20 C 0432 chaises [sièges]
07 C 0433 chaises de paliers [machines]
20 C 0434 chaises hautes pour enfants
20 C 0435 chaises longues
10 C 0436 chaises percées
07 C 0437 chaises pour machines
12 C 0438 chalands
25 C 0439 châles
11 C 0440 chaleur (accumulateurs de --- )
09 C 0441 chaleur (appareils de contrôle de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010631 Ceramics (Compositions for the manufacture of C 0309
technical --- )
010621 Ceramic materials in particulate form, for use as C 0307
filtering media
210068 Ceramics for household purposes
C 0310
060288 Barrel hoops of metal
B 0133
200211 Cask hoops, not of metal
C 0215
060288 Barrel hoops of metal
B 0133
200211 Cask hoops, not of metal
C 0215
200047 Coffins
C 0679
060324 Fittings of metal for coffins
F 0257
200048 Coffin fittings, not of metal
C 0678
070089 Grain husking machines
G 0237
310023 Cereal seeds, unprocessed
C 0312
300195 Snack food (Cereal-based --- )
S 0590
300034 Cereal preparations
C 0311
B 0816
010460 By-products of the processing of cereals for
industrial purposes
B 0817
medical purposes
B 0815
310129 By-products of the processing of cereals, for
animal consumption
300161 Chips [cereal products]
C 0434
040022 Ceresine
C 0316
200049 Stag antlers
S 0800
280036 Kites
K 0037
280037 Kite reels
K 0036
010161 Cerium
C 0317
060401 Cermets
C 0318
020038 White lead
W 0233
010163 Caesium
C 0025
010164 Ketones
K 0010
140024 Chains [jewellery, jewelry (Am.)]
C 0329
120014 Anti-skid chains
A 0369
090056 Surveying chains
S 1085
070425 Driving chains other than for land vehicles
D 0338
120225
120061
140025
060071
070491
060068
070427
Driving chains for land vehicles
Chains for bicycles, cycles
Watch chains
Safety chains of metal
Elevator chains [parts of machines]
Chains of metal *
Transmission chains other than for land vehicles
D 0337
C 0327
W 0076
S 0018
E 0101
C 0330
T 0416
120226
060073
090115
200050
070091
200257
200051
100210
070092
120063
250032
110002
090116
Transmission chains for land vehicles
Couplings of metal for chains
Eyeglass chains
Seats
Bearing brackets for machines
High chairs for babies
Easy chairs
Commode chairs
Hangers [parts of machines]
Barges
Shawls
Heat accumulators
Heat regulating apparatus
T
C
E
S
B
H
E
C
H
B
S
H
H
77
0415
0961
0223
0218
0229
0201
0019
0739
0085
0119
0292
0139
0147
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
17 C 0442 chaleur (matières pour empêcher le
rayonnement de la --- )
11 C 0443 chaleur (récupérateurs de --- )
12 C 0444 chaloupes
20 C 0445 chalumeaux [pailles] pour la dégustation des
boissons
07 C 0446 chalumeaux à découper à gaz
07 C 0447 chalumeaux à souder à gaz
21 C 0448 chambre (pots de --- )
25 C 0449 chambre (robes de --- )
01 C 0450 chambres à air (compositions pour la réparation
des --- )
28 C 0451 chambres à air pour ballons de jeu
12 C 0452 chambres à air pour pneumatiques
12 C 0453 chambres à air (rondelles adhésives de
caoutchouc pour la réparation des --- )
12 C 0454 chambres à air (trousses pour la réparation
des --- )
11 C 0455 chambres blanches [installations sanitaires]
28 C 0456 chambres de poupées
11 C 0457 chambres frigorifiques
09 C 0458 chambres noires [photographie]
09 C 0459 chambres noires (lampes pour --- ) [photographie]
22 C 0460 chameau (poils de --- )
18 C 0461 chamoisées (peaux --- ) autres que pour le
nettoyage
21 C 0462 chamoisées (peaux --- ) pour le nettoyage
19 C 0463 chamotte
11 C 0464 chamotte (garnitures de fours en --- )
31 C 0465 champignon (blanc de --- ) [semis]
29 C 0466 champignons conservés
31 C 0467 champignons frais
10 C 0468 champs opératoires [draps stériles]
11 C 0469 chancelières chauffées électriquement
25 C 0470 chancelières non chauffées électriquement
25 C 0471 chandails
21 C 0472 chandeliers
04 C 0473 chandelles
06 C 0474 changements de voie [chemins de fer]
09 C 0475 changeurs de disques [informatique]
16 C 0476 chansonniers
06 C 0477 chantiers [supports] métalliques pour fûts
20 C 0478 chantiers [supports] non métalliques pour fûts
08 C 0479 chantourner (scies à --- )
22 C 0480 chanvre
23 C 0481 chanvre (fils de --- )
24 C 0482 chanvre (tissus de --- )
24 C 0483 chanvre (toile de --- )
25 C 0484 chapeaux
18 C 0485 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir
25 C 0486 chapeaux (carcasses de --- )
16 C 0487 chapeaux (cartons à --- ) [boîtes]
15 C 0488 chapeaux chinois [instruments de musique]
24 C 0489 chapeaux (coiffes de --- )
25 C 0490 chapeaux en papier [habillement]
14 C 0491 chapeaux (ornements de --- ) [en metaux
précieux]
26 C 0492 chapeaux (ornements de --- ) [non en métaux
précieux]
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
170024 Radiation of heat (Compositions to prevent
the --- )
110069 Heat regenerators
120064 Launches
200028 Straws for drinking
H 0146
L 0076
S 0987
070486
070504
210192
250033
010032
Cutting blow pipes, gas-operated
Soldering blow pipes, gas-operated
Chamber pots
Dressing gowns
Inner tubes of tires [tyres] (Compositions for
repairing --- )
Inner tubes for pneumatic tires [tyres]
Patches (Adhesive rubber --- ) for repairing inner
tubes
Repair outfits for inner tubes
C
S
C
D
I
Clean chambers [sanitary installations]
Dolls’ rooms
Refrigerating chambers
Darkrooms [photography]
Darkroom lamps [photography]
Camel hair
Chamois leather, other than for cleaning
purposes
Chamois leather for cleaning
Fireclay
Oven fittings made of fireclay
Mushroom spawn for propagation
Mushrooms, preserved
Mushrooms, fresh
Sterile sheets, surgical
Footmuffs, electrically heated
Footmuffs, not electrically heated
Sweaters
Candles
Railway points
Juke boxes for computers
Song books
Cask stands of metal
Cask stands, not of metal
Jig-saws
Hemp
Hemp thread and yarn
Hemp fabric
Hemp cloth
Hats
Hat boxes of leather
Hat frames [skeletons]
Hat boxes of cardboard
Hats with bells [musical instruments]
Hat linings, of textile, in the piece
Paper hats [clothing]
Hat ornaments of precious metal
C 0535
D 0234
R 0150
D 0009
D 0008
C 0061
C 0344
280001
120007
120194
120008
110325
280104
110156
090117
090318
220012
180094
210263
190048
110070
310025
290120
310024
100172
110088
250133
250034
210245
040015
060013
090604
160082
060391
200120
080048
220013
230005
240017
240018
250046
180023
250028
160076
150019
240019
250162
140117
260016 Hat ornaments, not of precious metal
78
R 0010
1115
0645
0341
0308
0107
B 0440
I 0106
P 0168
R 0192
C 0343
F 0206
O 0126
M 0482
M 0484
M 0483
S 0913
F 0424
F 0425
S 1099
C 0075
C 0079
R 0047
J 0060
S 0665
C 0217
C 0216
J 0044
H 0187
H 0191
H 0190
H 0189
H 0117
H 0110
H 0111
H 0109
H 0119
H 0112
P 0103
H 0114
H 0113
C
Cl.
20
16
25
30
04
01
01
01
07
04
05
01
07
01
02
01
01
11
01
21
29
07
07
11
11
06
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
0507
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
0518
20 C 0519
06 C 0520
20 C 0521
07
13
07
20
12
12
12
12
12
12
07
06
20
06
19
05
12
12
07
07
12
13
29
28
13
08
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0522
0523
0524
0525
0526
0527
0528
0529
0530
0531
0532
0533
0534
0535
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
0546
0547
Version française
chapeaux (porte- --- )
chapelets
chapellerie
chapelure
charbon [combustible]
charbon actif
charbon animal
charbon animal (préparations de --- )
charbon (balais de --- ) [électricité]
charbon de bois [combustible]
charbon de bois à usage pharmaceutique
charbon de sang
charbon (découpeurs de --- )
charbon d’os
charbon (noir de --- ) [pigment]
charbon (noir de --- ) à usage industriel
charbon pour filtres
charbon pour lampes à arc
charbon (produits pour économiser le --- )
charbon (seaux à --- )
charcuterie
charge (mâts de --- )
charge (monte- --- )
chargement (appareils de --- ) pour fours
chargement des fours (supports pour le --- )
chargement (gabarits de --- ) métalliques pour
chemins de fer
chargement (gabarits de --- ) non métalliques
pour chemins de fer
chargement (plateaux [palettes] de --- )
métalliques
chargement (plateaux [palettes] de --- ) non
métalliques
chargement (ponts de --- )
charger les cartouches (appareils à --- )
chariot (supports à --- ) [parties de machines]
chariots [mobilier]
chariots à provisions
chariots de coulée
chariots de manutention
chariots de nettoyage
chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles
chariots élévateurs
chariots pour machines à tricoter
charnières métalliques
charnières non métalliques
charpentes métalliques
charpentes non métalliques
charpie
charrettes
charrettes de golf
charrues
charrues (socs de --- )
chars
chars de combat
chasse [gibier]
chasse (appeaux pour la --- )
chasse (armes à feu de --- )
chasse (couteaux de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
200053
160083
250047
300189
040023
010025
010568
010165
070093
040014
050056
010168
070094
010167
020039
010597
010166
110072
010169
210060
290018
070251
070095
110074
110279
060326
N°(angl.)
D’ORDRE
Hat stands
Rosaries
Headgear for wear
Breadcrumbs
Coal
Activated carbons
Animal carbon
Animal carbon preparations
Carbon brushes [electricity]
Charcoal [fuel]
Charcoal for pharmaceutical purposes
Blood charcoal
Coalcutting machines
Bone charcoal
Carbon black [pigment]
Carbon black for industrial purposes
Carbon for filters
Coal saving preparations
Coal scuttles
Charcuterie
Derricks
Hoists
Loading apparatus for furnaces
Kiln furniture [supports]
Loading gauge rods, of metal, for railway
waggons
200055 Loading gauge rods, not of metal, for railway
waggons [wagons]
060325 Loading pallets, of metal
H
R
H
B
C
A
A
A
C
C
C
B
C
B
C
C
C
C
C
C
C
D
H
L
K
L
200054 Loading pallets, not of metal
L 0301
070096
130024
070365
200254
120255
120067
120065
120251
120066
120001
070097
060327
200056
060328
190050
050073
120219
120068
070028
070100
120219
130071
290050
280180
130026
080053
L 0303
C 0179
S 0560
T 0481
S 0373
C 0232
G 0227
C 0550
H 0281
L 0186
S 0561
H 0206
H 0205
F 0465
F 0464
L 0260
C 0183
G 0222
P 0502
P 0503
C 0183
T 0053
G 0028
H 0315
H 0314
H 0316
79
Loading ramps
Cartridge loading apparatus
Slide rests [parts of machines]
Trolleys [furniture]
Shopping trolleys [carts (Am.)]
Casting carriages
Goods handling carts
Cleaning trolleys
Hose carts
Lifting cars [lift cars]
Sliders for knitting machines
Hinges of metal
Hinges, not of metal
Framework of metal for building
Framework, not of metal, for building
Lint for medical purposes
Carts
Golf carts
Ploughs
Ploughshares
Carts
Tanks [weapons]
Game, not live
Hunting game calls
Hunting firearms
Hunting knives
0115
0341
0129
0677
0615
0058
0295
0296
0125
0351
0350
0472
0623
0532
0124
0123
0129
0128
0619
0620
0353
0078
0211
0297
0027
0299
L 0298
L 0302
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
07
08
08
09
11
11
16
06
19
06
19
08
06
19
12
02
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
06
25
31
10
20
11
11
11
11
11
11
07
07
07
07
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
0577
0578
0579
07 C 0580
09 C 0581
17 C 0582
07
21
11
11
C
C
C
C
0583
0584
0585
0586
11 C 0587
11 C 0588
06 C 0589
11 C 0590
11
11
07
11
11
11
11
11
11
11
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0591
0592
0593
0594
0595
0596
0597
0598
0599
0600
Version française
N° DE
BASE
chasse-mouches
chasse-neige
chasse-pointes
chasses [outils]
châsses de lunettes
chasses d’eau
chasses d’eau (réservoirs de --- )
châssis à composer [imprimerie]
châssis de fenêtres métalliques
châssis de fenêtres non métalliques
châssis de portes métalliques
châssis de portes non métalliques
châssis de scies à main
châssis de serres métalliques
châssis de serres non métalliques
châssis de véhicules
châssis de véhicules (revêtements de protection
pour --- )
châssis métalliques [construction]
chasubles
châtaignes fraîches
châtrer (tenailles à --- )
chats (arbres à griffes pour --- )
chaudières à bouilleur
chaudières de buanderie
chaudières de chauffage
chaudières de chauffage (alimentateurs de --- )
chaudières de chauffage (carneaux de --- )
chaudières de chauffage (tubes de --- )
chaudières de machines
chaudières de machines (alimentateurs de --- )
chaudières de machines (carneaux de --- )
chaudières de machines (collecteurs
d’incrustations pour --- )
chaudières de machines (garnitures de --- )
chaudières (instruments de contrôle de --- )
chaudières (matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur dans les --- )
chaudières (tubes de --- ) [parties de machines]
chaudrons
chauffage à eau chaude (installations de --- )
chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques
pour installations de --- )
chauffage (appareils de --- ) à combustible solide,
liquide ou gazeux
chauffage (appareils électriques de --- )
chauffage central (conduits métalliques de --- )
chauffage central (humidificateurs pour
radiateurs de --- )
chauffage central (radiateurs de --- )
chauffage (chaudières de --- )
chauffage (pompes pour installations de --- )
chauffage pour aquariums (appareils de --- )
chauffage pour véhicules (installations de --- )
chauffants (corps --- )
chauffants (filaments électriques --- )
chauffe (installations de --- )
chauffe-bains
chauffe-biberons électriques
210069
070502
080050
080051
090359
110272
110075
160084
060315
190208
060329
190209
080054
060316
190210
120069
020040
Fly swatters
Snow ploughs
Nail punches
Fullers [hand tools]
Spectacle frames
Water flushing installations
Flushing tanks
Composing frames [printing]
Frames for handsaws
Greenhouse frames of metal
Greenhouse frames, not of metal
Vehicle chassis
Undercoating for vehicle chassis
F 0380
S 0598
N 0011
F 0530
S 0713
W 0092
F 0370
C 0751
W 0259
W 0258
D 0248
D 0247
F 0457
G 0283
G 0282
V 0064
U 0015
060074
250035
310027
100049
200264
110047
110063
110077
110273
110264
110078
070429
070430
070416
070110
Frames of metal for building
Chasubles
Chestnuts, fresh
Castrating pincers
Scratching posts for cats
Boilers, other than parts of machines
Laundry room boilers
Heating boilers
Feeding apparatus for heating boilers
Flues for heating boilers
Boiler pipes [tubes] for heating installations
Steam engine boilers
Feeding apparatus for engine boilers
Flues for engine boilers
Boiler scale collectors (Machine --- )
F
C
C
C
S
B
L
H
F
F
B
S
F
F
B
Version anglaise
070101 Fittings for engine boilers
090120 Boiler control instruments
170026 Boiler composition to prevent the radiation of
heat
070471 Boiler tubes [parts of machines]
210070 Cauldrons
110076 Heating installations [water]
110205 Air valves for steam heating installations
N°(angl.)
D’ORDRE
0462
0362
0395
0236
0164
0522
0082
0158
0061
0359
0519
0873
0060
0358
0520
F 0248
B 0518
B 0517
B
C
H
A
0521
0257
0165
0164
110080 Heating apparatus for solid, liquid or gaseous
fuels
110082 Heating apparatus, electric
060076 Ducts of metal, for central heating installations
110084 Humidifiers for central heating radiators
H 0155
D 0365
H 0309
110083
110077
070311
110308
110081
110085
110293
110073
110038
110257
C
H
P
A
H
H
H
H
H
H
80
Central heating radiators
Heating boilers
Pumps for heating installations
Aquarium heaters
Heaters for vehicles
Heating elements
Heating filaments, electric
Heating installations
Heaters for baths
Heaters, electric, for feeding bottles
H 0157
0297
0158
0769
0397
0152
0161
0162
0163
0149
0148
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
11
11
11
11
11
11
11
19
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0601
0602
0603
0604
0605
0606
0607
0608
0609
21
25
09
25
25
25
25
26
25
25
21
03
07
21
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0610
0611
0612
0613
0614
0615
0616
0617
0618
0619
0620
0621
0622
0623
21
03
26
25
25
25
09
C
C
C
C
C
C
C
0624
0625
0626
0627
0628
0629
0630
25
25
25
24
25
21
C
C
C
C
C
C
0631
0632
0633
0634
0635
0636
08 C 0637
07 C 0638
04
26
01
26
10
14
C
C
C
C
C
C
0639
0640
0641
0642
0643
0644
26 C 0645
10
25
02
24
25
19
C
C
C
C
C
C
0646
0647
0648
0649
0650
0651
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
chauffe-biberons non électriques
chauffe-eau
chauffe-fers
chauffe-lits
chauffe-pieds électriques ou non électriques
chauffe-plats
chaufferettes
chaufferettes de poche
chaussées (matériaux pour la construction et le
revêtement des --- )
chausse-pieds
chaussettes
chaussettes chauffées électriquement
chaussettes (fixe- --- )
chaussettes (supports- --- )
chaussons
chaussures *
chaussures (agrafes pour --- )
chaussures (antidérapants pour --- )
chaussures (bouts de --- )
chaussures (brosses à --- )
chaussures (cirages pour --- )
chaussures (cireuses électriques pour --- )
chaussures (cireuses pour --- ) non électriques
210239
110052
110086
110304
110087
110089
110140
110280
190051
Heaters for feeding bottles, non-electric
Water heaters
Heaters for heating irons
Bedwarmers
Footwarmers, electric or non-electric
Plate warmers
Stoves
Pocket warmers
Roads (Materials for making and coating --- )
H 0150
W 0094
H 0151
B 0259
F 0427
P 0475
S 0962
P 0529
R 0276
210213
250036
090121
250037
250037
250101
250003
260001
250001
250016
210071
030039
070501
210264
S 0351
S 0619
S 0620
S 0616
S 0616
S 0575
F 0428
S 0349
N 0102
T 0273
B 0730
B 0547
S 0357
W 0165
chaussures (cornes à --- )
chaussures (crèmes pour --- )
chaussures (crochets pour --- )
chaussures de football
chaussures de football (crampons de --- )
chaussures de plage
chaussures de protection contre les accidents,
irradiations et le feu
chaussures de ski
chaussures de sport *
chaussures (empeignes de --- )
chaussures (étoffes à doublure pour --- )
chaussures (ferrures de --- )
chaussures (formes [embauchoirs, tendeurs]
pour --- )
chaussures (formes pour --- ) [outils de
cordonniers]
chaussures (formes pour --- ) [parties de
machines]
chaussures (graisses pour --- )
chaussures (lacets de --- )
chaussures (mastics pour --- )
chaussures (oeillets pour --- )
chaussures orthopédiques
chaussures (parures pour --- ) [en métaux
précieux]
chaussures (parures pour --- ) [non en métaux
précieux]
chaussures (ressorts pour cambrures de --- )
chaussures (talonnettes pour --- )
chaussures (teintures pour --- )
chaussures (tissus pour --- )
chaussures (trépointes de --- )
chaux
210213
030039
260033
250075
250134
250105
090645
Shoe horns
Socks
Socks, electrically heated
Sock suspenders
Sock suspenders
Slippers
Footwear *
Shoe fasteners
Non-slipping devices for boots and shoes
Tips for footwear
Brushes for footwear
Boot cream
Shoe polishers, electric
Wax-polishing appliances, non-electric, for
shoes
Shoe horns
Boot cream
Shoe hooks
Football shoes
Studs for football boots [shoes]
Beach shoes
Shoes for protection against accidents,
Ski boots
Boots for sports *
Footwear uppers
Lining fabric for shoes
Fittings of metal for shoes and boots
Shoe trees [stretchers]
250145
250141
250061
240020
250048
210120
S
B
S
F
S
B
S
0351
0547
0350
0422
1014
0215
0365
S
B
F
L
F
S
0498
0555
0432
0246
0260
0358
080056 Lasts [shoemakers’ hand tools]
L 0066
070352 Lasts for shoes [parts of machines]
L 0065
040026
260034
010170
260036
100051
140119
Grease for boots
Shoe laces
Cement for boots and shoes
Shoe eyelets
Footwear (Orthopaedic [orthopedic] --- )
Shoe ornaments of precious metal
G 0270
S 0352
C 0286
S 0348
F 0430
S 0355
260035 Shoe ornaments, not of precious metal
S 0354
100040
250116
020041
240021
250118
190052
A 0404
H 0171
S 0347
F 0002
W 0193
L 0221
81
Heelpieces for boots and shoes
Shoe dyes
Fabric for boots and shoes
Welts for boots and shoes
Lime
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
02
01
01
02
31
05
C
C
C
C
C
C
C
0652
0653
0654
0655
0656
0657
0658
06
19
11
11
12
12
20
19
06
06
19
19
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0659
0660
0661
0662
0663
0664
0665
0666
0667
0668
0669
0670
0671
19 C 0672
08 C 0673
11
06
19
06
09
C
C
C
C
C
0674
0675
0676
0677
0678
12 C 0679
12 C 0680
12 C 0681
06 C 0682
20 C 0683
12
06
19
24
25
25
25
16
21
25
06
19
06
23
26
24
12
18
20
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0684
0685
0686
0687
0688
0689
0690
0691
0692
0693
0694
0695
0696
0697
0698
0699
0700
0701
0702
Version française
N° DE
BASE
chaux (acétate de --- )
chaux (blanc de --- )
chaux (carbonate de --- )
chaux (chlorure de --- )
chaux (lait de --- )
chaux pour fourrage
chaux (produits à base de --- ) à usage
pharmaceutique
cheminées (capuchons de --- ) métalliques
cheminées (capuchons de --- ) non métalliques
cheminées (carneaux de --- )
cheminées d’appartement
cheminées de locomotives
cheminées de navires
cheminées (écrans de --- )
cheminées (manteaux de --- )
cheminées métalliques
cheminées (mitres de --- ) métalliques
cheminées (mitres de --- ) non métalliques
cheminées non métalliques
cheminées (produits chimiques pour le
nettoyage des --- )
cheminées (rallonges de --- ) non métalliques
cheminées (soufflets pour --- ) [instruments à
main]
cheminées (tiroirs de --- )
cheminées (tuyaux de --- ) métalliques
cheminées (tuyaux de --- ) non métalliques
chemins de fer (aiguilles de --- )
chemins de fer (appareils électrodynamiques
pour la commande à distance des aiguilles
de --- )
chemins de fer (attelages de --- )
chemins de fer (bogies pour wagons de --- )
chemins de fer (boudins de bandages de roues
de --- )
chemins de fer (gabarits de chargement
métalliques pour --- )
chemins de fer (gabarits de chargement non
chemins de fer (matériel roulant de --- )
chemins de fer (traverses de --- ) métalliques
chemins de fer (traverses de --- ) non métalliques
chemins de table
chemises
chemises (empiècements de --- )
chemises (plastrons de --- )
chemises pour documents
chemises (tendeurs de --- )
chemisettes
chéneaux métalliques
chéneaux non métalliques
chenets
chenille [fil]
chenille [passementerie]
chenillé (tissu --- )
chenilles pour véhicules
cheval (fers à --- )
chevalets de sciage
010171
020110
010172
010173
020042
310028
050074
060318
190212
110093
110267
120229
120073
200046
190049
060413
060331
190216
190055
010174
Version anglaise
Lime acetate
Whitewash
Lime carbonate
Lime chloride
Lime wash
Lime for animal forage
Lime (Preparations of --- ) for pharmaceutical
purposes
Chimney cowls of metal
Chimney cowls, not of metal
Chimney flues
Fireplaces, domestic
Funnels for locomotives
Funnels for ships
Fireguards
Mantlepieces
Chimneys of metal
Chimney pots of metal
Chimney pots, not of metal
Chimneys, not of metal
Chimney cleaners, chemical
N°(angl.)
D’ORDRE
L 0222
W 0238
L 0223
L 0224
L 0228
L 0225
L 0227
C 0419
C 0418
C 0420
F 0213
F 0545
F 0546
F 0209
M 0086
C 0427
C 0422
C 0421
C 0426
C 0417
190217 Lengthening pieces, not of metal, for chimneys
080255 Fireplace bellows [hand tools]
L 0153
F 0212
110094
060414
190218
060013
090022
C
C
C
R
E
Chimney blowers
Chimney shafts of metal
Chimney shafts, not of metal
Railway points
Electro-dynamic apparatus for the remote
control of railway points
0416
0424
0423
0047
0082
120002 Railway couplings
120047 Bogies for railway cars
R 0045
B 0516
F 0275
060326 Loading gauge rods, of metal, for railway
waggons
200055 Loading gauge rods, not of metal, for railway
waggons [wagons]
120072 Rolling stock for railways
060245 Railway sleepers of metal
190176 Railway sleepers, not of metal
240022 Table runners
250042 Shirts
250072 Shirt yokes
250043 Shirt fronts
160085 Folders for papers
210072 Shirt stretchers
250044 Jumpers [shirt fronts]
060332 Gutters of metal
190044 Gutters, not of metal
060431 Firedogs [andirons]
230031 Chenille yarn
260037 Chenille [passementerie]
240111 Chenille fabric
120074 Treads for vehicles [tractor type]
180121 Horseshoes
200263 Saw horses
L 0299
82
L 0298
R 0319
R 0049
R 0048
T 0010
S 0338
S 0337
S 0335
F 0398
S 0336
J 0062
G 0357
G 0356
F 0208
C 0391
C 0390
C 0389
T 0453
H 0278
S 0119
C
Cl.
15
16
07
28
21
18
18
18
18
18
26
22
08
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0703
0704
0705
0706
0707
0708
0709
0710
0711
0712
0713
0714
0715
09 C 0716
26
03
26
26
26
26
26
26
05
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0717
0718
0719
0720
0721
0722
0723
0724
0725
03
11
03
08
C
C
C
C
0726
0727
0728
0729
26
06
20
15
24
18
19
31
30
31
31
06
18
13
05
20
05
05
09
21
16
06
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0730
0731
0732
0733
0734
0735
0736
0737
0738
0739
0740
0741
0742
0743
0744
0745
0746
0747
0748
0749
0750
0751
26
05
09
01
01
C
C
C
C
C
0752
0753
0754
0755
0756
Version française
N° DE
BASE
chevalets pour instruments de musique
chevalets pour la peinture
chevalets pour scier [parties de machines]
chevaux à bascule [jouets]
chevaux (brosses pour --- )
chevaux (colliers de --- )
chevaux (couvertures de --- )
chevaux (housses de selles pour --- )
chevaux (licous de --- )
chevaux (selles pour --- )
chevelure (articles décoratifs pour la --- )
cheveux
cheveux (appareils à main, non électriques, à
friser les --- )
cheveux (appareils électrothermiques à onduler
les --- )
cheveux (bandeaux pour les --- )
cheveux (colorants pour --- )
cheveux (épingles à --- )
cheveux (épingles à onduler les --- )
cheveux (filets pour les --- )
cheveux (nattes de --- )
cheveux (pinces à --- ) [barrettes]
cheveux postiches
cheveux (préparations médicinales pour la
croissance des --- )
cheveux (préparations pour l’ondulation des --- )
cheveux (sèche- --- )
cheveux (teintures pour --- )
cheveux (tondeuses pour la coupe des --- )
électriques et non électriques
cheveux (tresses de --- )
chevilles métalliques
chevilles non métalliques
chevilles pour instruments de musique
cheviottes [étoffes]
chevreau
chevrons pour toitures
chicorée [salade]
chicorée [succédané du café]
chicorée (racines de --- )
chiens (biscuits pour --- )
chiens (chaînes de --- )
chiens (colliers de --- )
chiens de fusils
chiens (lotions pour --- )
chiens (niches de --- )
chiens (produits pour laver les --- )
chiens (répulsifs pour --- )
chiens (sifflets pour appeler les --- )
chiffons de nettoyage
chiffres [caractères d’imprimerie]
chiffres (lettres et --- ) en métaux communs à
l’exception des caractères d’imprimerie
chiffres pour marquer le linge
chimico-pharmaceutiques (produits --- )
chimie (appareils et instruments de --- )
chimiques (compositions --- ) résistant aux acides
chimiques (éléments --- ) fissiles
150054
160087
070035
280014
210073
180025
180026
180097
180059
180081
260038
220017
080126
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Bridges for musical instruments
Painters’ easels
Saw benches [parts of machines]
Rocking horses
Horse brushes
Horse collars
Horse blankets
Covers for horse-saddles
Halters
Riding saddles
Hair ornaments
Hair
Hair curling (Hand implements for --- ) nonelectric
090548 Hair-curlers, electrically heated
H 0039
260013
030040
260041
260039
260042
260044
260040
260043
050394
Hair bands
Hair dyes
Hair pins
Hair curling pins
Hair nets
Plaited hair
Barrettes [hair-slides]
False hair
Medicinal hair growth preparations
H 0010
H 0024
H 0032
H 0021
H 0030
P 0435
B 0140
F 0024
M 0199
030041
110095
030040
080219
Hair waving preparations
Hair driers [dryers]
Hair dyes
Hair clippers for personal use, electric and nonelectric
Plaited hair
Pegs of metal
Dowels, not of metal
Pegs for musical instruments
Cheviots [cloth]
Kid
Hips for roofing
Chicory [salad]
Chicory [coffee substitute]
Chicory roots
Dog biscuits
Chains for dogs
Dog collars
Hammers for guns and rifles
Dog lotions
Dog kennels
Dog washes
Repellents for dogs
Dog whistles
Cleaning (Rags [cloth] for --- )
Numbers [type]
Letters and numerals of common metal, except
type
Numerals for marking linen
Chemico-pharmaceutical preparations
Chemistry apparatus and instruments
Acid proof chemical compositions
Fissionable chemical elements
H
H
H
H
0037
0023
0024
0013
P
P
D
P
C
K
H
C
C
C
D
C
D
H
D
D
D
R
D
C
N
L
0435
0211
0269
0209
0401
0025
0207
0410
0408
0409
0221
0328
0222
0047
0224
0223
0225
0194
0226
0548
0131
0166
N
C
C
A
F
0132
0386
0388
0044
0243
260044
060078
200217
150021
240023
180027
190009
310030
300036
310029
310031
060069
180095
130028
050322
200058
050075
050076
090508
210077
160088
060419
260045
050077
090549
010016
010180
83
B
P
S
R
H
H
H
C
H
R
H
H
H
0693
0044
0115
0291
0271
0272
0270
0981
0043
0238
0031
0009
0019
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
05 C 0757 chimiques (préparations --- ) à usage médical
05 C 0758 chimiques (préparations --- ) à usage
pharmaceutique
01 C 0759 chimiques (préparations --- ) à usage scientifique
autres qu’à usage médical ou vétérinaire
05 C 0760 chimiques (préparations --- ) à usage vétérinaire
01 C 0761 chimiques (produits --- ) destinés à faciliter
l’alliage de métaux
01 C 0762 chimiques (produits --- ) pour analyses en
laboratoire autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
01 C 0763 chimiques (produits --- ) pour l’agriculture à
01 C 0764 chimiques (produits --- ) pour l’industrie
01 C 0765 chimiques (réactifs --- ) autres qu’à usage
16 C 0766 Chine (encres de --- )
21 C 0767 chinoiseries [porcelaines]
29 C 0768 chips [pommes de terre]
34 C 0769 chiquer (tabac à --- )
10 C 0770 chirurgicales (agrafes --- )
10 C 0771 chirurgicales (éponges --- )
10 C 0772 chirurgicaux (appareils et instruments --- )
05 C 0773 chirurgicaux (tissus --- )
10 C 0774 chirurgiens (fils de --- )
10 C 0775 chirurgiens (miroirs pour --- )
10 C 0776 chirurgiens (trousses de --- )
05
01
11
01
01
01
05
01
12
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0777
0778
0779
0780
0781
0782
0783
0784
0785
30
30
01
21
16
29
30
01
11
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0786
0787
0788
0789
0790
0791
0792
0793
0794
09
06
01
06
01
01
01
01
16
16
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0795
0796
0797
0798
0799
0800
0801
0802
0803
0804
chloral hydraté à usage pharmaceutique
chlorates
chloration pour piscines (appareils de --- )
chlore
chlorhydrates
chlorhydrique (acide --- )
chloroforme
chlorures
choc (tampons de --- ) [matériel ferroviaire
roulant]
chocolat
chocolat (boissons à base de --- )
cholique (acide --- )
chopes à bière
chopes à bière (dessous de --- )
choucroute
chow-chow [condiment]
chromates
chromatographie (appareils de --- ) à usage
industriel
chromatographie (appareils de --- ) de laboratoire
chrome
chrome (alun de --- )
chrome (minerais de --- )
chrome (oxyde de --- )
chrome (sels de --- )
chromique (acide --- )
chromiques (sels --- )
chromolithographies [chromos]
chromos
N° DE
BASE
Version anglaise
050362 Chemical preparations for medical purposes
050323 Chemical preparations for pharmaceutical
purposes
010177 Chemical preparations for scientific purposes,
other than for medical or veterinary use
050363 Chemical preparations for veterinary purposes
010045 Chemical preparations for facilitating the
alloying of metals
010181 Chemical substances for analyses in
laboratories, other than for medical or
veterinary purposes
010031 Agricultural chemicals, except fungicides,
weedkillers, herbicides, insecticides and
parasiticides
010176 Industrial chemicals
010178 Chemical reagents, other than for medical or
veterinary purposes
160089 Indian inks
210078 China ornaments
290019 Potato crisps
340012 Chewing tobacco
100007 Clips, surgical
100053 Sponges (Surgical --- )
100054 Surgical apparatus and instruments
050078 Surgical cloth [tissues]
100056 Thread, surgical
100118 Mirrors for surgeons
100055 Instrument cases for use by surgeons and
doctors
050079 Hydrated chloral for pharmaceutical purposes
010182 Chlorates
110318 Swimming pools chlorinating units
010183 Chlorine
010184 Hydrochlorates
010185 Hydrochloric acid
050080 Chloroform
010554 Chlorides
120078 Buffers for railway rolling stock
300038
300151
010186
210032
160037
290020
300162
010187
110292
090585
060079
010188
060081
010189
010190
010191
010477
160090
160090
84
Chocolate
Chocolate-based beverages
Cholic acid
Beer mugs
Sauerkraut
Chow-chow [condiment]
Chromates
Chromatography apparatus for industrial
purposes
Chromatography apparatus for laboratory use
Chromium
Chrome alum
Chrome ores
Chromium oxide
Chrome salts
Chromic acid
Chromic salts
Chromolithographs [chromos]
Chromolithographs [chromos]
N°(angl.)
D’ORDRE
C 0376
C 0377
C 0378
C 0379
C 0375
C 0382
A 0124
I 0071
C 0381
I 0058
C 0430
P 0591
C 0404
C 0567
S 0751
S 1076
S 1078
T 0210
M 0325
I 0121
H
C
S
C
H
H
C
C
B
0325
0441
1108
0443
0334
0335
0444
0442
0742
C 0445
C 0448
C 0450
B 0267
M 0150
S 0108
C 0454
C 0462
C 0463
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0464
0471
0465
0467
0472
0468
0469
0470
0473
0473
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 C 0805 chronographes [appareils enregistreurs de
durées]
14 C 0806 chronographes [montres]
14 C 0807 chronomètres
14 C 0808 chronomètres à arrêt
14 C 0809 chronométriques (instruments --- )
14 C 0810 chronoscopes
29 C 0811 chrysalides de vers à soie pour l’alimentation
humaine
30 C 0812 chutneys [condiments]
28 C 0813 cibles
28 C 0814 cibles électroniques
33 C 0815 cidres
04 C 0816 cierges
34 C 0817 cigare (fume- --- )
34 C 0818 cigares
09 C 0819 cigares (allume- --- ) pour automobiles
16 C 0820 cigares (bagues [anneaux] de --- )
34 C 0821 cigares (boîtes à --- )
34 C 0822 cigares (boîtes à --- ) pourvues d’un
humidificateur
34 C 0823 cigares (coffrets à --- )
34 C 0824 cigares (coupe- --- )
34 C 0825 cigares (étuis à --- )
34 C 0826 cigarette (fume- --- )
34 C 0827 cigarettes
34 C 0828 cigarettes (appareils de poche à rouler les --- )
34 C 0829 cigarettes (boîtes à --- )
34 C 0830 cigarettes (bouts de --- )
34 C 0831 cigarettes contenant des succédanés du tabac
34 C 0832 cigarettes (étuis à --- )
34 C 0833 cigarettes (filtres pour --- )
07 C 0834 cigarettes (machines à --- ) à usage industriel
34 C 0835 cigarettes (papier à --- )
34 C 0836 cigarettes (porte- --- )
05 C 0837 cigarettes sans tabac à usage médical
34 C 0838 cigarillos
03 C 0839 cils (cosmétiques pour --- )
08 C 0840 cils (pinces pour recourber les --- )
03 C 0841 cils postiches
03 C 0842 cils postiches (adhésifs pour fixer les --- )
19 C 0843 ciment *
19 C 0844 ciment (amiante- --- )
19 C 0845 ciment d’amiante
19 C 0846 ciment d’asbeste
05 C 0847 ciment d’os pour la chirurgie et l’orthopédie
19
19
19
19
05
01
C
C
C
C
C
C
0848
0849
0850
0851
0852
0853
ciment (enduits de --- ) pour l’ignifugation
ciment (plaques en --- )
ciment (poteaux en --- )
ciment pour fourneaux
ciment pour sabots d’animaux
ciment (préparations pour l’imperméabilisation
du --- ) à l’exception des peintures
01 C 0854 ciment (produits pour la conservation du --- ) à
05 C 0855 ciments dentaires
01 C 0856 ciments pour la réparation des objets cassés
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090586 Chronographs [time recording apparatus]
C 0475
140027
140028
140164
140030
140029
290151
Chronographs [watches]
Chronometers
Stopwatches
Chronometrical instruments
Chronoscopes
Silkworm chrysalis, for human consumption
C
C
S
C
C
S
0476
0477
0961
0478
0479
0453
300182
280038
280193
330009
040015
340017
340013
090032
160016
340015
340038
Chutneys [condiments]
Targets
Electronic targets
Cider
Candles
Cigar holders
Cigars
Cigar lighters for automobiles
Cigar bands
Cigar cases
Humidors
C
T
E
C
C
C
C
C
C
C
H
0482
0082
0093
0483
0079
0488
0504
0489
0485
0486
0310
340015
340014
340015
340022
340020
340021
340016
340005
340019
Cigar cases
Cigar cutters
Cigar cases
Cigarette holders
Cigarettes
Cigarettes (Pocket machines for rolling --- )
Cigarette cases
Cigarette tips
Cigarettes containing tobacco substitutes, not
for medical purposes
Cigarette cases
Cigarette filters
Cigarette machines for industrial purposes
Cigarette paper
Cigarette cases
Tobacco-free cigarettes for medical purposes
Cigarillos
Eyelashes (Cosmetic preparations for --- )
Eyelash curlers
False eyelashes
Eyelashes (Adhesives for affixing false --- )
Cement *
Asbestos cement
Asbestos cement
Asbestos cement
Bone cement for surgical and orthopaedic
purposes
Fireproof cement coatings
Cement slabs
Cement posts
Furnaces (Cement for --- )
Cement for animal hooves
Cement-waterproofing preparations, except
paints
Cement preservatives, except paints and oils
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0486
0487
0486
0493
0499
0501
0491
0498
0500
C
C
C
C
C
T
C
E
E
F
E
C
A
A
A
B
0491
0492
0495
0496
0491
0304
0503
0229
0227
0023
0228
0283
0446
0446
0446
0531
F
C
C
F
C
C
0214
0293
0291
0555
0285
0294
340016
340006
070103
340024
340016
050081
340025
030043
080252
030042
030178
190036
190004
190004
190004
050385
190056
190057
190058
190092
050083
010195
010196
050082 Dental cements
010194 Cement for mending broken articles
85
C 0292
D 0057
C 0287
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 C 0857 cinématographiques (appareils --- )
09 C 0858 cinématographiques (dispositifs pour le
montage des films --- )
09 C 0859 cinématographiques (films --- ) impressionnés
01 C 0860 cinématographiques (films --- ) sensibilisés mais
non impressionnés
20 C 0861 cintres pour vêtements
07 C 0862 cintreuses
03 C 0863 cirages
09 C 0864 circuit (coupe- --- )
01 C 0865 circuits hydrauliques (liquides pour --- )
12 C 0866 circuits hydrauliques pour véhicules
09 C 0867 circuits imprimés
09 C 0868 circuits intégrés
16 C 0869 circulaires
16 C 0870 cire à cacheter
03 C 0871 cire à épiler
01 C 0872 cire à greffer les arbres
03 C 0873 cire à moustaches
03 C 0874 cire à parquet
03 C 0875 cire à parquet (décapants pour --- )
03 C 0876 cire à polir
03 C 0877 cire antidérapante pour planchers
20 C 0878 cire (figures en --- )
20 C 0879 cire gaufrée pour ruches
03 C 0880 cire pour cordonniers
04 C 0881 cire pour courroies
03 C 0882 cire pour la blanchisserie
04 C 0883 cire pour l’éclairage
03 C 0884 cire pour tailleurs
27 C 0885 cirée (toile --- ) [linoléum]
24 C 0886 cirées (toiles --- ) [nappes]
04 C 0887 cires [matières premières]
05 C 0888 cires à modeler à usage dentaire
16 C 0889 cires à modeler non à usage dentaire
04 C 0890 cires à usage industriel
01 C 0891 cires (produits chimiques pour blanchir les --- )
21 C 0892 cireuses [appareils non électriques]
07 C 0893 cireuses à parquet électriques
07 C 0894 cireuses électriques pour chaussures
21 C 0895 cireuses pour chaussures non électriques
08
07
08
08
07
07
10
15
01
31
03
10
15
09
20
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0896
0897
0898
0899
0900
0901
0902
0903
0904
0905
0906
0907
0908
0909
0910
cisailles
cisailles électriques
cisailles (lames de --- )
ciseaux *
ciseaux de machines
ciseaux électriques
ciseaux pour la chirurgie
cithares
citrique (acide --- ) à usage industriel
citrons
citrons (huiles essentielles de --- )
civières
clairons
clapets (boîtes à --- ) [électricité]
clapets de conduites d’eau en matières
plastiques
06 C 0911 clapets de conduites d’eau en métal
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090107 Cinematographic cameras
090124 Editing appliances for cinematographic films
C 0508
E 0034
090550 Cinematographic film, exposed
010598 Cinematographic film, sensitized but not
exposed
200059 Coat hangers
070104 Bending machines
030046 Shoe wax
090191 Circuit breakers
010197 Fluids for hydraulic circuits
120079 Hydraulic circuits for vehicles
090125 Printed circuits
090538 Integrated circuits
160337 Newsletters
160055 Sealing wax
030097 Wax (Depilatory --- )
010198 Grafting wax for trees
030052 Moustache wax
030053 Parquet floor wax
030206 Floor wax removers [scouring preparations]
030054 Polishing wax
030207 Non-slipping wax for floors
200060 Wax figures
200039 Comb foundations for beehives
030049 Shoemakers’ wax
040028 Belting wax
030051 Laundry wax
040029 Illuminating wax
030055 Tailors’ wax
270014 Linoleum
240025 Oilcloth for use as tablecloths
040027 Wax [raw material]
050084 Moulding wax for dentists
160091 Modelling wax, not for dental purposes
040030 Industrial wax
010128 Wax-bleaching chemicals
210080 Wax-polishing (Apparatus for --- ), non-electric
070500 Parquet wax-polishers, electric
070501 Shoe polishers, electric
210264 Wax-polishing appliances, non-electric, for
shoes
080060 Shears
070105 Shears, electric
080061 Shear blades
080040 Scissors *
070107 Chisels for machines
070106 Scissors, electric
100058 Scissors for surgery
150022 Zithers
010199 Citric acid for industrial purposes
310032 Lemons
030056 Lemon (Essential oils of --- )
100037 Ambulance stretchers
150071 Clarions
090131 Switchboxes [electricity]
200236 Water-pipe valves of plastic
C 0510
C 0511
060359 Water-pipe valves of metal
86
C 0627
B 0310
S 0359
C 0513
F 0364
H 0328
P 0683
I 0142
N 0070
S 0210
W 0147
G 0235
M 0459
P 0140
F 0325
P 0555
N 0105
W 0149
C 0729
S 0361
B 0288
L 0085
I 0035
T 0041
L 0257
O 0034
W 0157
M 0443
M 0351
I 0074
W 0160
W 0164
P 0142
S 0357
W 0165
S 0299
S 0300
S 0296
S 0150
C 0440
S 0151
S 0152
Z 0008
C 0515
L 0152
L 0150
A 0253
C 0526
S 1116
W 0129
W 0128
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
19 C 0912 clapets de conduites d’eau ni en métal, ni en
07 C 0913 clapets de machines
20 C 0914 clapets de tuyaux de drainage en matières
plastiques
06 C 0915 clapets de tuyaux de drainage en métal
19 C 0916 clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en
17 C 0917 clapets en caoutchouc
01 C 0918 clarification (préparations de --- )
15 C 0919 clarinettes
16 C 0920 classeurs [articles de bureau]
20 C 0921 classeurs (rayons pour --- ) [meubles]
06 C 0922 clavettes
15 C 0923 claviers d’instruments de musique
09 C 0924 claviers d’ordinateur
06 C 0925 clefs [clés]
08 C 0926 clefs [outils]
06 C 0927 clefs (anneaux métalliques pour --- )
14 C 0928 clefs (porte--) de fantaisie
20 C 0929 clefs (tableaux accroche--)
06 C 0930 clenches
06 C 0931 clés [clefs]
18 C 0932 clés (étuis pour --- ) [maroquinerie]
16 C 0933 clichés à adresses
16 C 0934 clichés d’imprimerie
09 C 0935 clignotants [signaux lumineux]
11 C 0936 climatisation (appareils de --- )
06 C 0937 climatisation (conduits métalliques d’installations
de ventilation et de --- )
11 C 0938 climatisation (installations de --- )
11 C 0939 climatisation pour véhicules (installations de --- )
09 C 0940 clinomètres
26 C 0941 clinquant [passementerie]
08 C 0942 cliquets [outils]
06 C 0943 cloches
21 C 0944 cloches à beurre
21 C 0945 cloches à fromage
09 C 0946 cloches de signalisation
06 C 0947 clochettes
15 C 0948 clochettes [instruments de musique]
28 C 0949 clochettes pour arbres de Noël
14 C 0950 cloisonné (bijoux en --- )
22 C 0951 cloisons d’aérage en toile à voiles goudronnée
[pour les mines]
06 C 0952 cloisons métalliques
19 C 0953 cloisons non métalliques
09 C 0954 clôtures électrifiées
06 C 0955 clôtures métalliques
19 C 0956 clôtures non métalliques
06 C 0957 clous
08 C 0958 clous (arrache- --- )
30 C 0959 clous de girofle
05 C 0960 clous fumants
12 C 0961 clous pour pneus
06 C 0962 clouterie (articles de --- )
06 C 0963 cobalt brut [métal]
02 C 0964 cobalt (oxyde de --- ) [colorant]
01 C 0965 cobalt (oxyde de --- ) à usage industriel
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190077 Water-pipe valves, not of metal or plastic
W 0127
070108 Clack valves [parts of machines]
200231 Drain traps [valves] of plastic
C 0519
D 0277
060335 Drain traps [valves] of metal
190221 Drain traps [valves], not of metal or plastic
D 0276
D 0275
170019
010254
150023
160092
200062
060082
150024
090537
060083
080064
060221
140162
200197
060022
060083
180113
160004
160040
090126
110099
060415
C
C
C
F
S
C
K
C
K
S
R
K
K
L
K
K
A
P
F
A
D
0518
0524
0525
0138
0317
0940
0019
0766
0020
0703
0255
0017
0018
0067
0020
0016
0071
0693
0282
0137
0366
110014
110079
090299
260075
080065
060241
210031
210265
090127
060241
150086
280039
140165
220001
Clack valves of rubber
Clarification preparations
Clarionets
Files [office requisites]
Shelves for filing-cabinets [furniture]
Cotter pins
Keyboards for musical instruments
Computer keyboards
Keys
Spanners [hand tools]
Rings of common metal for keys
Key rings [trinkets or fobs]
Keyboards for hanging keys
Latch bars of metal
Keys
Key cases [leatherware]
Address stamps
Printing blocks
Flashing lights [luminous signals]
Air conditioning apparatus
Ducts of metal for ventilating and air
conditioning installations
Slope indicators
Tinsels [trimmings for clothing]
Ratchets [hand tools]
Bells *
Butter-dish covers
Cheese-dish covers
Signal bells
Bells *
Handbells [musical instruments]
Bells for Christmas trees
Cloisonné jewellery [jewelry (Am.)]
Tarred brattice cloth
A
A
S
T
R
B
B
C
S
B
H
B
C
T
0138
0136
0577
0267
0076
0278
0808
0369
0419
0278
0061
0282
0575
0085
060336
190060
090669
060368
190135
060085
080023
300040
050085
120155
060085
060088
020044
010599
Partitions of metal
Partitions, not of metal
Fences (Electrified --- )
Fences of metal
Fences, not of metal
Nails
Nail extractors
Cloves [spice]
Fumigating sticks
Spikes for tires [tyres]
Nails
Cobalt, raw
Cobalt oxide [colorant]
Cobalt oxide for industrial purposes
P
P
F
F
F
N
N
C
F
S
N
C
C
C
0145
0144
0075
0077
0076
0013
0006
0609
0535
0728
0013
0638
0636
0637
87
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
05
26
02
33
32
29
31
22
23
29
29
31
29
22
21
09
08
06
06
19
20
06
18
06
20
12
06
20
14
34
16
18
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0966
0967
0968
0969
0970
0971
0972
0973
0974
0975
0976
0977
0978
0979
0980
0981
0982
0983
0984
0985
0986
0987
0988
0989
0990
0991
0992
0993
0994
0995
0996
0997
16
09
08
25
24
20
25
04
25
31
26
01
16
16
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0998
0999
1000
1001
1002
1003
1004
1005
1006
1007
1008
1009
1010
1011
01 C 1012
16 C 1013
01
25
01
11
07
21
07
C
C
C
C
C
C
C
1014
1015
1016
1017
1018
1019
1020
Version française
N° DE
BASE
cocaïne
cocardes [passementerie]
cochenille (carmin de --- )
cocktails *
cocktails sans alcool
coco (beurre de --- )
coco (coques de noix de --- )
coco (fibres de --- )
coco (fils de --- )
coco (graisse de --- )
coco (huile de --- )
coco (noix de --- )
coco (noix de --- ) séchées
cocons
cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques
codes à barres (lecteurs de --- )
coffins
coffrages métalliques pour puits de pétrole
coffrages pour le béton métalliques
coffrages pour le béton non métalliques
coffres à jouets
coffres à outils vides en métal
coffres de voyage
coffres métalliques
coffres non métalliques
coffres spéciaux pour véhicules à deux roues
coffres-forts
coffrets [meubles]
coffrets à bijoux
coffrets à cigares
coffrets à timbres [cachets]
coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “vanity cases”
coffrets pour la papeterie [articles de bureau]
coffrets pour lames de microscopes
cognées
coiffes
coiffes de chapeaux
coiffeurs (fauteuils de --- )
coiffures [chapellerie]
coke
col (cache- --- )
cola (noix de --- )
colifichets [broderies]
collage des moûts (produits pour le --- )
collage des photographies (appareils pour le --- )
collantes (bandes --- ) pour la papeterie ou le
ménage
collantes (matières --- ) pour bandages
chirurgicaux
collantes (matières --- ) pour la papeterie ou le
ménage
collantes (matières --- ) pour l’industrie
collants
colle à vin
colle (appareils à chauffer la --- )
colle (pistolets à --- ), électriques
colle (pots à --- )
collecteurs de boue [machines]
050086
260085
020045
330010
320043
290010
310033
220018
230006
290121
290122
310034
290021
220019
210322
090581
080068
060337
060292
190198
200256
060424
180029
060398
200207
120254
060034
200207
140166
340015
160259
180093
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Cocaine
Rosettes [haberdashery]
Cochineal carmine
Cocktails *
Cocktails, non-alcoholic
Coconut butter
Coconut shell
Coconut fiber [fibre]
Coir thread and yarn
Coconut fat
Coconut oil
Coconuts
Coconut, desiccated
Cocoons
Hot pots, not electrically heated
Bar code readers
Whetstone holders
Casings of metal for oilwells
Shuttering of metal for concrete
Shuttering, not of metal, for concrete
Chests for toys
Tool chests of metal, empty
Travelling trunks
Chests of metal
Bins, not of metal
Panniers adapted for cycles
Safes [strong boxes]
Bins, not of metal
Cigar cases
Vanity cases, not fitted
C 0640
R 0345
C 0641
C 0643
C 0644
C 0651
C 0656
C 0654
C 0692
C 0653
C 0655
C 0657
C 0652
C 0658
H 0297
B 0114
W 0220
C 0213
S 0394
S 0393
C 0396
T 0353
T 0445
C 0399
B 0399
P 0081
S 0014
B 0399
J 0034
C 0486
C 0200
V 0031
Cabinets for stationery [office requisites]
Containers for microscope slides
Axes
Caps [headwear]
Hat linings, of textile, in the piece
Hairdressers’ chairs
Headgear for wear
Coke
Collar protectors
Kola nuts
Embroidery
Must-fining preparations
Mounting photographs (Apparatus for --- )
purposes
010022 Adhesive preparations for surgical bandages
C 0006
C 0831
A 0513
C 0104
H 0112
H 0040
H 0129
C 0693
C 0696
K 0066
E 0108
M 0504
M 0455
A 0075
160265 Adhesives [glues] for stationery or household
purposes
010002 Adhesives for industrial purposes
250051 Tights
010205 Wine finings
110100 Glue-heating appliances
070476 Glue guns, electric
210084 Glue-pots
070059 Mud catchers and collectors [machines]
A 0093
160289
090128
080069
250012
240019
200241
250047
040031
250021
310074
260028
010200
160219
160267
88
A 0079
A 0090
T 0235
W 0280
G 0197
G 0196
G 0198
M 0471
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 C 1021 collecteurs d’incrustations pour chaudières de
machines
09 C 1022 collecteurs électriques
11 C 1023 collecteurs solaires [chauffage]
01 C 1024 colles [apprêts]
01 C 1025 colles pour affiches
16 C 1026 colles pour la papeterie ou le ménage
01 C 1027 colles pour l’industrie
01 C 1028 colles pour papiers peints
25 C 1029 collets [vêtements]
14 C 1030 colliers [bijouterie]
05 C 1031 colliers antiparasitaires pour animaux
06 C 1032 colliers d’attache métalliques pour tuyaux
18 C 1033 colliers pour animaux
01 C 1034 collodion *
05 C 1035 collodion à usage pharmaceutique
05 C 1036 collyre
03 C 1037 Cologne (eau de --- )
11 C 1038 colonnes à distiller
06 C 1039 colonnes d’affichage métalliques
19 C 1040 colonnes d’affichage non métalliques
06 C 1041 colonnes métalliques [parties de constructions]
02 C 1042 colophane
02 C 1043 colorant (bois --- )
02 C 1044 colorant (extraits de bois --- )
02 C 1045 colorant (malt- --- )
02 C 1046 colorants *
02 C 1047 colorants pour aliments
03 C 1048 colorants pour la lessive et le blanchissage
03 C 1049 colorants pour la toilette
01 C 1050 coloration des métaux (sels pour la --- )
25 C 1051 cols
26 C 1052 cols (baguettes pour --- )
25 C 1053 cols (faux- --- )
29 C 1054 colza (huile de --- ) comestible
31 C 1055 colza (tourteaux de --- )
25 C 1056 combinaisons [sous-vêtements]
25 C 1057 combinaisons [vêtements]
09 C 1058 combinaisons de plongée
25 C 1059 combinaisons de ski nautique
09 C 1060 combinaisons spéciales de protection pour
aviateurs
01 C 1061 comburants [additifs chimiques pour carburants]
07 C 1062
09
04
11
11
C
C
C
C
1063
1064
1065
1066
06 C 1067
20 C 1068
01 C 1069
01 C 1070
09 C 1071
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070110 Boiler scale collectors (Machine --- )
B 0520
090129
110269
010202
010028
160290
010600
010203
250020
140031
050087
060312
180030
010206
050324
050088
030058
110101
060411
190001
060090
020046
020111
020112
020048
020047
020005
030059
030060
010207
250020
260046
250050
290022
310036
250146
250053
090162
250052
090070
C 0702
S 0638
S 0486
A 0087
G 0195
G 0194
A 0091
C 0698
N 0033
A 0356
C 0701
C 0699
C 0704
C 0705
E 0238
E 0020
D 0197
A 0097
A 0096
P 0362
C 0706
D 0387
D 0388
M 0056
C 0707
F 0405
L 0078
C 0713
S 0059
C 0698
C 0697
D 0084
R 0069
R 0068
S 0576
C 0731
D 0214
W 0194
P 0739
Collectors, electric
Solar collectors [heating]
Size for finishing and priming
Adhesives for billposting
Glue for stationery or household purposes
Glue for industrial purposes
Adhesives for paperhanging
Collars [clothing]
Necklaces [jewellery, jewelry (Am.)]
Antiparasitic collars for animals
Collars of metal for fastening pipes
Collars for animals
Collodion *
Collodion for pharmaceutical purposes
Eye-wash
Eau de Cologne
Distillation columns
Advertisement columns of metal
Advertisement columns, not of metal
Pillars of metal for buildings
Colophony
Dyewood
Dyewood extracts
Malt colorants
Colorants *
Food dyes
Laundry blueing
Colorants for toilet purposes
Salts for coloring [colouring] metal
Collars [clothing]
Collar supports
Detachable collars
Rape oil for food
Rape cake for cattle
Slips [undergarments]
Combinations [clothing]
Diving suits
Wet suits for water-skiing
Protective suits for aviators
010001 Combusting preparations [chemical additives to
motor fuel]
combustible (convertisseurs de --- ) pour moteurs 070463 Fuel conversion apparatus for internal
combustion engines
à combustion interne
combustible (pompes autorégulatrices à --- )
090406 Self-regulating fuel pumps
combustibles
040025 Fuel
combustibles (économiseurs de --- ) *
110102 Fuel economisers *
combustibles (installations pour le traitement de 110193 Processing installations for fuel and nuclear
moderating material
modérateurs nucléaires et --- )
combustibles liquides (récipients métalliques
060338 Containers of metal for liquid fuel
pour --- )
combustibles liquides (récipients non
200065 Containers, not of metal, for liquid fuel
combustibles pour piles atomiques
010087 Fuel for atomic piles
combustibles (produits pour économiser les --- )
010257 Fuel-saving preparations
commande à distance d’opérations industrielles 090130 Electric installations for the remote control of
(installations électriques pour la --- )
industrial operations
89
C 0737
F 0518
S
F
F
P
0239
0517
0520
0710
C 0835
C 0832
F 0522
F 0528
E 0065
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
07 C 1072 commande (chaînes de --- ) autres que pour
12 C 1073 commande (chaînes de --- ) pour véhicules
terrestres
07 C 1074 commande de machines ou de moteurs (câbles
de --- )
07 C 1075 commande de machines ou de moteurs
(dispositifs de --- )
09 C 1076 commande (dispositifs de --- ) pour ascenseurs
12 C 1077 commande (dispositifs de --- ) pour bateaux
09 C 1078 commande (tableaux de --- ) [électricité]
07 C 1079 commandes à pédale pour machines à coudre
07 C 1080 commandes hydrauliques pour machines et
moteurs
07 C 1081 commandes pneumatiques pour machines et
moteurs
20 C 1082 commodes
09 C 1083 commutateurs
09 C 1084 commutation (appareils électriques de --- )
09 C 1085 commutatrices
07 C 1086 compacteurs pour les détritus
09 C 1087 compacts (disques --- ) [audio-vidéo]
09 C 1088 compacts (disques optiques --- )
09 C 1089 comparateurs
09 C 1090 compas [instruments de mesure]
09 C 1091 compas de marine
16 C 1092 compas de tracé
05 C 1093 compléments nutritionnels à usage médical
16 C 1094 composer (cadres à --- ) [imprimerie]
16 C 1095 composer (châssis à --- ) [imprimerie]
07 C 1096 composeuses [imprimerie]
01 C 1097 compositions céramiques pour le frittage
[granules et poudres]
01 C 1098 compositions pour la fabrication de disques
acoustiques
01 C 1099 compost
16 C 1100 composteurs
29 C 1101 compote de canneberges
29 C 1102 compote de pommes
05 C 1103 compresses
10 C 1104 compresses thermoélectriques [chirurgie]
10 C 1105 compresseurs [chirurgie]
07 C 1106 compresseurs [machines]
07 C 1107 compresseurs pour réfrigérateurs
07 C 1108 compresseurs (rouleaux --- )
09 C 1109 comptables (machines --- )
09 C 1110 compte-fils
10 C 1111 compte-gouttes à usage médical
09 C 1112 compte-pas [podomètres]
09 C 1113 compte-tours
09 C 1114 compteurs
20 C 1115 comptoirs [tables]
07 C 1116 concasseurs
29 C 1117 concentrés [bouillons]
15 C 1118 concertinas
31 C 1119 concombres
09 C 1120 condensateurs électriques
17 C 1121 condensateurs électriques (papier pour --- )
09 C 1122 condensateurs optiques
90
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070425 Driving chains other than for land vehicles
D 0338
120225 Driving chains for land vehicles
D 0337
070434 Control cables for machines, engines or motors
C 0842
070435 Control mechanisms for machines, engines or
motors
090057 Elevator operating apparatus
120037 Steering gears for ships
090217 Control panels [electricity]
070111 Pedal drives for sewing machines
070472 Controls (Hydraulic --- ) for machines, motors and
engines
070473 Controls (Pneumatic --- ) for machines, motors
and engines
200066 Chests of drawers
090132 Commutators
090163 Commutation (Electric apparatus for --- )
090153 Converters, electric
070418 Waste compacting machines
090587 Compact discs [audio-video]
090588 Compact discs [read-only memory]
090067 Comparators
090200 Compasses [measuring instruments]
090133 Marine compasses
160096 Compasses for drawing
050384 Nutritional additives for medical purposes
160084 Composing frames [printing]
160084 Composing frames [printing]
070076 Type-setting machines [printing]
010646 Ceramic compositions for sintering [granules
and powders]
010603 Compositions for the manufacture of
phonograph records
010622 Compost
160098 Obliterating stamps
290156 Cranberry sauce [compote]
290155 Apple purée
050089 Compresses
100059 Thermo-electric compresses [surgery]
100060 Compressors [surgical]
070113 Compressors [machines]
070437 Compressors for refrigerators
070014 Steamrollers
090135 Accounting machines
090136 Thread counters
100061 Droppers for medical purposes
090137 Pedometers
090485 Revolution counters
090138 Counters
200067 Counters [tables]
070263 Grinding machines
290023 Broth concentrates
150026 Concertinas
310037 Cucumbers
090140 Condensers [capacitors]
170029 Paper for electrical capacitors
090592 Condensers (Optical --- )
C 0844
E
S
C
P
C
0102
0900
0845
0200
0846
C 0847
C 0398
C 0742
C 0741
C 0849
W 0067
C 0744
C 0745
C 0746
C 0749
M 0095
C 0748
N 0137
C 0751
C 0751
T 0558
C 0305
C 0753
C 0754
O 0009
C 0996
A 0388
C 0760
T 0189
C 0764
C 0763
C 0762
S 0880
A 0020
T 0205
D 0342
P 0205
R 0218
C 0954
C 0956
G 0296
B 0720
C 0779
C 1048
C 0790
P 0099
C 0792
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 C 1123 condensation (installations de --- )
01 C 1124 condensation (produits chimiques de --- )
11 C 1125 condenseurs de gaz autres que parties de
machines
07 C 1126 condenseurs de vapeur [parties de machines]
30 C 1127 condiments
11 C 1128 conditionnement d’air (appareils de --- )
11 C 1129 conditionnement d’air (installations de --- )
11 C 1130 conditionnement d’air (installations de --- ) pour
véhicules
09 C 1131 conducteur (verre revêtu d’un dépôt --- )
05 C 1132 conducteurs chimiques pour électrodes
d’électrocardiographe
09 C 1133 conducteurs électriques
06 C 1134 conduites (armatures métalliques pour --- )
17 C 1135 conduites (armatures non métalliques pour --- )
11 C 1136 conduites de gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour --- )
20 C 1137 conduites d’eau (clapets de --- ) en matières
plastiques
06 C 1138 conduites d’eau (clapets de --- ) en métal
19 C 1139 conduites d’eau (clapets de --- ) ni en métal, ni en
11 C 1140 conduites d’eau (installations de --- )
06 C 1141 conduites d’eau métalliques
19 C 1142 conduites d’eau non métalliques
11 C 1143 conduites d’eaux (robinets mélangeurs pour --- )
09 C 1144 conduites d’électricité
17 C 1145 conduites d’électricité (isolateurs pour --- )
09 C 1146 conduites d’électricité (matériel pour --- ) [fils,
câbles]
06 C 1147 conduites forcées métalliques
19 C 1148 conduites forcées non métalliques
17 C 1149 conduites (joints pour --- )
11 C 1150 conduits [parties d’installations sanitaires]
09 C 1151 conduits acoustiques
06 C 1152 conduits métalliques de chauffage central
06 C 1153 conduits métalliques d’installations de
ventilation et de climatisation
19 C 1154 conduits non métalliques pour installations de
ventilation et de climatisation
05 C 1155 condurango (écorce de --- )
31 C 1156 cônes de houblon
16 C 1157 confection de vêtements (patrons pour la --- )
25 C 1158 confectionnés (vêtements --- )
28 C 1159 confettis
30 C 1160 confiserie
31 C 1161 confits [aliments pour animaux]
01 C 1162 confits [mégisserie]
29 C 1163 confits (fruits --- )
29 C 1164 confitures
11 C 1165 congélateurs
29 C 1166 congelés (fruits --- )
09 C 1167 conjoncteurs
09 C 1168 connecteurs
09 C 1169 connexion (boîtes de --- )
09 C 1170 connexion (tableaux de --- )
09 C 1171 connexions
01 C 1172 conservation de la bière (produits pour la --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070116 Condensing installations
010015 Condensation preparations (Chemical --- )
110294 Gas condensers, other than parts of machines
C 0794
C 0788
G 0054
070115
300041
110099
110014
110079
C
C
A
A
A
Condensers [steam] [parts of machines]
Condiments
Air conditioning apparatus
0793
0795
0137
0138
0136
090224 Glass covered with an electrical conductor
G 0138
C 0371
050091 Chemical conductors for electrocardiograph
electrodes
090141 Conductors, electric
C 0800
060275 Reinforcing materials of metal for pipes
R 0174
170089 Reinforcing materials, not of metal, for pipes
R 0170
110240 Regulating and safety accessories for gas pipes R 0162
200236 Water-pipe valves of plastic
W 0129
060359 Water-pipe valves of metal
190077 Water-pipe valves, not of metal or plastic
W 0128
W 0127
110104
060091
190076
110239
090142
170098
090553
Water conduits installations
W 0088
Water-pipes of metal
W 0132
Water-pipes, not of metal
W 0131
Mixer taps for water pipes
M 0337
Electricity conduits
E 0073
Insulators for electric mains
I 0140
Electricity mains (Materials for --- ) [wires, cables] E 0074
060421
190232
170030
110103
090015
060076
060415
Penstock pipes of metal
Penstock pipes, not of metal
Pipe gaskets
Pipes [parts of sanitary installations]
Acoustic conduits
Ducts of metal, for central heating installations
Ducts of metal for ventilating and air
Ducts, not of metal, for ventilating and airconditioning installations
Condurango bark for medical purposes
Hop cones
Patterns for dressmaking
Ready-made clothing
Confetti
Confectionery
Bran mash for animal consumption
Bate for dressing skins
Crystallized fruits
Jams
Freezers
Frozen fruits
Circuit closers
Connectors [electricity]
Switchboards
Connectors [electricity]
Beer preserving agents
190235
050092
310038
160212
250057
280192
300042
310039
010208
290035
290024
110106
290025
090143
090144
090145
090146
090144
010619
91
P
P
P
P
A
D
D
0233
0232
0391
0406
0051
0365
0366
D 0364
C
H
P
R
C
C
B
B
C
J
F
F
C
C
J
S
C
B
0804
0255
0173
0097
0811
0808
0652
0165
1046
0012
0472
0485
0514
0818
0063
1115
0818
0268
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
04 C 1173 conservation de la maçonnerie (huiles pour la --- )
01 C 1174 conservation de la maçonnerie (produits pour
la --- ) à l’exception des peintures et des huiles
01 C 1175 conservation des aliments (produits chimiques
pour la --- )
01 C 1176 conservation des briques (produits pour la --- ) à
01 C 1177 conservation des fleurs (produits pour la --- )
01 C 1178 conservation des produits pharmaceutiques
(produits pour la --- )
01 C 1179 conservation des tuiles (produits pour la --- ) à
02 C 1180 conservation du bois (produits pour la --- )
01 C 1181 conservation du ciment (produits pour la --- ) à
03 C 1182 conservation du cuir (produits pour la --- )
[cirages]
04 C 1183 conservation du cuir (produits pour la --- ) [huiles
et graisses]
06 C 1184 conserves (boîtes à --- ) métalliques
29 C 1185 conserves de fruits
29 C 1186 conserves de légumes
29 C 1187 conserves de poisson
29 C 1188 conserves de viande
29 C 1189 consommés
05 C 1190 constipation (remèdes contre la --- )
07 C 1191 construction des routes (machines pour la --- )
28 C 1192 construction (jeux de --- )
06 C 1193 construction (matériaux de --- ) métalliques
19 C 1194 construction (matériaux de --- ) non métalliques
06 C 1195 constructions métalliques
19 C 1196 constructions non métalliques
06 C 1197 constructions transportables métalliques
19 C 1198 constructions transportables non métalliques
05 C 1199 contact (solutions pour verres de --- )
09 C 1200 contact (verres de --- )
09 C 1201 contacts électriques
09 C 1202 contacts électriques en métaux précieux
06 C 1203 conteneurs flottants métalliques
20 C 1204 conteneurs flottants non métalliques
06 C 1205 conteneurs métalliques
20 C 1206 conteneurs non métalliques
05 C 1207 contraceptifs chimiques
10 C 1208 contraceptifs non chimiques
05 C 1209 contraste radiologique (substances de --- ) à
usage médical
15 C 1210 contrebasses
19 C 1211 contre-plaqués
06 C 1212 contre-rails
09 C 1213 contrôle (appareils électriques de --- )
09 C 1214 contrôle de chaleur (appareils de --- )
09 C 1215 contrôle de chaudières (instruments de --- )
09 C 1216 contrôle de l’affranchissement (appareils de --- )
14 C 1217 contrôle (horloges de --- ) [horloges mères]
09 C 1218 contrôleurs de vitesse pour véhicules
07 C 1219 convertisseurs catalytiques
07 C 1220 convertisseurs d’aciéries
07 C 1221 convertisseurs de combustible pour moteurs à
combustion interne
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
040055 Oil for the preservation of masonry
010380 Masonry preservatives, except paints and oils
O 0027
M 0121
010044 Foodstuffs (Chemical substances for
preserving --- )
010381 Brickwork preservatives, except paints and oils
F 0414
B 0692
010209 Flower preservatives
010210 Preservatives for pharmaceutical preparations
F 0344
P 0652
010540 Preservatives for tiles, except paints and oils
P 0653
020049 Wood preservatives
010196 Cement preservatives, except paints and oils
W 0313
C 0292
030061 Leather preservatives [polishes]
L 0125
040086 Preservatives for leather [oils and greases]
P 0650
060093
290146
290152
290144
290147
290026
050093
070340
280041
060291
190197
060339
190061
060170
190119
050094
090554
090148
090147
060340
200069
060094
200068
050095
100184
050096
P 0657
F 0515
V 0060
F 0233
M 0187
S 0690
C 0819
R 0270
B 0749
B 0752
B 0751
B 0762
B 0761
B 0764
B 0763
S 0661
C 0822
C 0825
C 0826
F 0311
F 0310
C 0837
C 0833
C 0840
C 0841
R 0023
150027
190028
060095
090150
090116
090120
090149
140043
090152
070482
070003
070463
92
Preserving boxes of metal
Fruits, tinned [canned (Am.)]
Vegetables, tinned [canned (Am.)]
Fish, tinned [canned (Am.)]
Meat, tinned [canned (Am.)]
Soups
Constipation (Medicines for alleviating --- )
Road making machines
Building games
Building materials of metal
Building materials, not of metal
Buildings of metal
Buildings, not of metal
Buildings, transportable, of metal
Buildings, transportable, not of metal
Solutions for contact lenses
Contact lenses
Contacts, electric
Contacts, electric, of precious metal
Floating containers of metal
Floating containers, not of metal
Containers of metal [storage, transport]
Containers, not of metal [storage, transport]
Contraceptives (Chemical --- )
Contraceptives, non-chemical
Radiological contrast substances for medical
purposes
Double basses
Plywood
Guard rails of metal
Regulating apparatus, electric
Heat regulating apparatus
Boiler control instruments
Franking (Apparatus to check --- )
Control clocks [master clocks]
Speed checking apparatus for vehicles
Catalytic converters
Converters for steel works
Fuel conversion apparatus for internal
combustion engines
D 0268
P 0517
G 0309
R 0164
H 0147
B 0518
F 0468
C 0843
S 0718
C 0240
C 0850
F 0518
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 C 1222 convertisseurs de couple autres que pour
12 C 1223 convertisseurs de couple pour véhicules
terrestres
09 C 1224 convertisseurs électriques
02 C 1225 copal
02 C 1226 copal (vernis au --- )
22 C 1227 copeaux de bois
31 C 1228 copeaux de bois pour la fabrication de pâte de
bois
04 C 1229 copeaux de bois pour l’allumage
31 C 1230 copra
12 C 1231 coques de bateaux
12 C 1232 coques de navires
31 C 1233 coques de noix de coco
21 C 1234 coquetiers
20 C 1235 coquillages [coquilles]
29 C 1236 coquillages non vivants
31 C 1237 coquillages vivants
20 C 1238 coquilles [coquillages]
06 C 1239 coquilles [fonderie]
20 C 1240 corail
16 C 1241 corbeilles à courrier
21 C 1242 corbeilles à usage domestique
06 C 1243 corbeilles métalliques
20 C 1244 corbeilles non métalliques *
06 C 1245 cordages (cosses de --- )
06 C 1246 cordages métalliques
22 C 1247 cordages non métalliques
22 C 1248 corde (échelles de --- )
13 C 1249 cordeaux d’allumage pour explosifs
26 C 1250 cordelières [cordons]
22 C 1251 cordes *
15 C 1252 cordes (accordoirs de --- )
22 C 1253 cordes de fouets
28 C 1254 cordes de raquettes
22 C 1255 cordes de remorquage de véhicules
15 C 1256 cordes d’instruments de musique
17 C 1257 cordes en caoutchouc
15 C 1258 cordes (instruments à --- ) [musique]
07 C 1259 cordonner (machines à --- )
26 C 1260 cordonniers (aiguilles de --- )
03 C 1261 cordonniers (cire pour --- )
03 C 1262 cordonniers (poix pour --- )
26 C 1263 cordons à border
22 C 1264 cordons de fenêtres à guillotine
09 C 1265 cordons de pince-nez
22 C 1266 cordons de suspension
17 C 1267 cordons en caoutchouc
18 C 1268 cordons en cuir
20 C 1269 cordons en liège
26 C 1270 cordons (passe- --- )
26 C 1271 cordons pour vêtements
05 C 1272 coricides
03 C 1273 corindon [abrasif]
20 C 1274 corne brute ou mi-ouvrée
15 C 1275 cornes [instruments sonores]
21 C 1276 cornes à boire
21 C 1277 cornes à chaussures
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070426 Torque converters other than for land vehicles
T 0371
120227 Torque converters for land vehicles
T 0370
090153
020050
020114
220004
310018
Converters, electric
Copal
Copal varnish
Wood shavings
C 0849
C 0879
C 0880
W 0320
W 0303
040006
310040
120035
120035
310033
210165
200233
290082
310041
200233
060096
200071
160101
210266
060199
200072
060058
060341
220020
220023
130062
260047
220021
150002
220022
280042
220103
150028
170031
150029
070119
260003
030049
030050
260096
220088
090156
220089
170031
180031
200073
260090
260047
050098
030062
200074
150030
210086
210213
Copra
Ships’ hulls
Ships’ hulls
Coconut shell
Egg cups
Shells
Shellfish, not live
Shellfish, live
Shells
Chill-moulds [foundry]
Coral
Letter trays
Baskets for domestic use
Baskets of metal
Trays, not of metal *
Rope thimbles of metal
Ropes of metal
Ropes, not of metal
Rope ladders
Detonating fuses for explosives
Cords for clothing
Ropes *
Tuning hammers
Whipcord
Strings for rackets
Car towing ropes
Strings for musical instruments
Cords of rubber
Stringed musical instruments
Cord making machines
Shoemakers’ needles
Shoemakers’ wax
Cobblers’ wax
Sash cords
Eyeglass cords
Cords for hanging pictures, etc.
Cords of rubber
Leather leashes
Cork bands
Bodkins
Cords for clothing
Corn remedies
Corundum [abrasive]
Horn, unworked or semi-worked
Horns [musical instruments]
Horns (Drinking --- )
Shoe horns
W 0321
C 0887
S 0332
S 0332
C 0656
E 0037
S 0315
S 0314
S 0313
S 0315
C 0414
C 0889
L 0165
B 0158
B 0160
T 0450
R 0336
R 0340
R 0339
R 0335
D 0094
C 0892
R 0337
T 0528
W 0224
S 1002
C 0113
S 1001
C 0895
S 0998
C 0890
S 0360
S 0361
C 0639
C 0894
S 0092
E 0224
C 0893
C 0895
L 0119
C 0897
B 0511
C 0892
C 0911
C 0928
H 0263
H 0268
H 0265
S 0351
93
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
13
20
15
10
12
16
06
06
19
19
29
06
19
09
09
20
10
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1278
1279
1280
1281
1282
1283
1284
1285
1286
1287
1288
1289
1290
1291
1292
1293
1294
cornes d’amorce
cornes d’animaux
cornets à pistons
cornets acoustiques
cornets avertisseurs pour véhicules
cornets de papier
corniches métalliques
corniches (moulures de --- ) métalliques
corniches (moulures de --- ) non métalliques
corniches non métalliques
cornichons
cornières métalliques
cornières non métalliques
cornues
cornues (dessous de --- )
corozo
corporels (appareils médicaux pour exercices --- )
130029
200035
150031
100006
120212
160102
060343
060344
190065
190064
290028
060345
190067
090157
090158
200076
100176
28
10
11
25
25
16
09
16
01
02
01
01
18
15
05
10
26
25
25
25
10
26
26
03
03
03
03
03
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1295
1296
1297
1298
1299
1300
1301
1302
1303
1304
1305
1306
1307
1308
1309
1310
1311
1312
1313
1314
1315
1316
1317
1318
1319
1320
1321
1322
280043
100044
110085
250026
250054
160103
090159
160104
010214
020010
010215
010216
180032
150030
050098
100062
260048
250055
250022
250078
100003
260098
260012
030181
030064
030065
030063
030177
21
09
06
25
25
09
26
28
C
C
C
C
C
C
C
C
1323
1324
1325
1326
1327
1328
1329
1330
corporels (engins pour exercices --- )
corps (appareils à rincer les cavités du --- )
corps chauffants
corps (lingerie de --- )
corps (lingerie de --- ) sudorifuge
correcteurs (liquides --- ) [articles de bureau]
correcteurs (verres --- ) [optique]
corriger (encres à --- ) [héliographie]
corrosifs (produits --- )
corrosion (produits contre la --- )
corroyage des cuirs (produits pour le --- )
corroyage des peaux (produits pour le --- )
corroyées (peaux --- )
cors [instruments de musique]
cors aux pieds (produits contre les --- )
cors (coupe- --- )
corsages (agrafes de --- )
corselets
corset (cache- --- )
corsets
corsets abdominaux
corsets (agrafes de --- )
corsets (baleines de --- )
cosmétique (motifs décoratifs à usage --- )
cosmétique (nécessaires de --- )
cosmétiques
cosmétiques pour animaux
cosmétiques (préparations --- ) pour
l’amincissement
cosmétiques (ustensiles --- )
cosmographie (instruments de --- )
cosses de câbles
costumes
costumes de mascarade
costumes de plongée
cosys pour théières
cotillon (objets de --- )
210087
090161
060058
250056
250153
090162
260030
280045
Version anglaise
Powder horns
Animal horns
Cornets [musical instruments]
Ear trumpets
Horns for vehicles
Bags (Conical paper --- )
Cornices of metal
Mouldings of metal for cornices
Mouldings, not of metal, for cornices
Cornices, not of metal
Gherkins
Angle irons
Angle irons, not of metal
Retorts
Retorts’ stands
Corozo
Physical exercise apparatus, for medical
purposes
Physical exercises (Machines for --- )
Heating elements
Underwear
Sweat-absorbent underclothing [underwear]
Correcting fluids [office requisites]
Correcting lenses [optics]
Correcting ink [heliography]
Corrosive preparations
Anti-corrosive preparations
Currying preparations for leather
Currying preparations for skins
Curried skins
Horns [musical instruments]
Corn remedies
Corn knives
Blouse fasteners
Corselets
Camisoles
Corsets [underclothing]
Abdominal corsets
Hooks for corsets
Corset busks
Transfers (Decorative --- ) for cosmetic purposes
Cosmetic kits
Cosmetics
Cosmetics for animals
Cosmetic preparations for slimming purposes
17 C 1331 coton à étouper
05 C 1332 coton à usage médical
22 C 1333 coton brut
Cosmetic utensils
Cosmographic instruments
Rope thimbles of metal
Suits
Masquerade costumes
Diving suits
Tea cosies
Novelties for parties, dances [party favors,
favours]
170032 Cotton wool for packing [caulking]
050099 Cotton for medical purposes
220025 Raw cotton
94
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0621
A 0303
C 0914
E 0005
H 0267
B 0034
C 0916
M 0447
M 0446
C 0915
G 0119
A 0288
A 0289
R 0215
R 0216
C 0917
P 0329
P
B
H
U
S
C
C
C
C
A
C
C
C
H
C
C
B
C
C
C
A
H
C
T
C
C
C
C
0330
0513
0161
0018
1098
0918
0920
0919
0921
0332
1078
1079
1075
0268
0911
0906
0479
0922
0064
0927
0003
0239
0923
0411
0931
0934
0935
0932
C 0933
C 0936
R 0336
S 1038
M 0123
D 0214
T 0101
N 0115
C 0951
C 0942
R 0081
C
Cl.
22
21
22
23
23
13
24
24
13
20
24
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
Version française
1334
1335
1336
1337
1338
1339
1340
1341
1342
1343
1344
coton (déchets de --- ) [bourre]
coton (déchets de --- ) pour le nettoyage
coton (étoupe de --- )
coton (filés de --- )
coton (fils de --- )
coton (fulmi- --- )
coton (tissus de --- )
cotonnades
coton-poudre
couchage (matériel de --- ) à l’exclusion du linge
couchage (sacs de --- ) [enveloppes cousues
remplaçant les draps]
20 C 1345 couchage (sacs de --- ) pour le camping
16 C 1346 couches à jeter en papier ou en cellulose
25
05
25
16
C
C
C
C
1347
1348
1349
1350
20
12
06
26
26
23
07
12
07
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1351
1352
1353
1354
1355
1356
1357
1358
1359
02 C 1360
02 C 1361
07 C 1362
02
02
02
01
C
C
C
C
1363
1364
1365
1366
03 C 1367
01 C 1368
03
09
07
09
08
04
34
09
10
05
08
08
16
21
08
07
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1369
1370
1371
1372
1373
1374
1375
1376
1377
1378
1379
1380
1381
1382
1383
1384
couches en matières textiles
couches hygiéniques pour incontinents
couches-culottes *
couches-culottes à jeter en papier ou en
cellulose
couchettes pour animaux d’intérieur
couchettes pour véhicules
coudes de tuyaux métalliques
coudre (aiguilles à --- )
coudre (dés à --- )
coudre (fils à --- )
coudre (machines à --- )
coulée (chariots de --- )
couler les caractères d’imprimerie (machines
à --- )
couleurs
couleurs (agglutinants pour --- )
couleurs (brosses à air [machines] pour
appliquer les --- )
couleurs (diluants pour --- )
couleurs (épaississants pour --- )
couleurs (liants pour --- )
couleurs (produits chimiques pour la préparation
des --- )
couleurs (produits chimiques pour l’avivage
des --- ) à usage domestique [blanchisserie]
couleurs (produits chimiques pour l’avivage
des --- ) à usage industriel
couleurs (produits pour enlever les --- )
coulisse (pieds à --- )
coulisseaux de tricoteuses
coupe à l’arc électrique (appareils de --- )
coupe de la barbe (tondeuses pour la --- )
coupe (huile de --- )
coupe-cigares
coupe-circuit
coupe-cors
coupe-faim à usage médical
coupe-légumes
coupe-ongles électriques ou non électriques
coupe-papier [articles de bureau]
coupe-pâte [couteau de boulanger]
coupe-pizza non électriques
coupe-racines [machines]
N° DE
BASE
220090
210268
220026
230008
230002
130030
240028
240028
130030
200077
240100
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Cotton waste [flock] for padding and stuffing
Cotton waste for cleaning
Cotton tow
Spun cotton
Cotton thread and yarn
Gun cotton
Cotton fabrics
Cotton fabrics
Gun cotton
Bedding, except linen
Sleeping bags [sheeting]
C 0948
C 0949
C 0947
S 0788
C 0946
G 0331
C 0941
C 0941
G 0331
B 0248
S 0546
200234 Sleeping bags for camping
160321 Babies’ diapers of paper and cellulose,
disposable
250091 Babies’ diapers of textile
050351 Napkins for incontinents
250058 Babies’ pants
160322 Babies’ napkin-pants [diaper-pants] of paper
and cellulose, disposable
200007 Beds for household pets
120081 Sleeping berths for vehicles
060099 Elbows of metal for pipes
260004 Sewing needles
260050 Sewing thimbles
230009 Sewing thread and yarn
070440 Sewing machines
120067 Casting carriages
070120 Typecasting machines
S 0545
B 0002
B
N
B
B
0003
0022
0008
0004
B
S
E
S
S
S
S
C
T
0252
0547
0058
0266
0267
0268
0265
0232
0556
020047 Colorants *
070514 Air brushes for applying colour
C 0707
B 0388
A 0133
020053
020055
020087
010575
T
T
B
P
030174
010570
030179
090104
070097
090051
080026
040101
340014
090191
100062
050389
080073
080221
160291
210328
080249
070121
95
Thinners for paints
Thickeners for paints
Binding preparations for paints
Paints (Chemical preparations for the
manufacture of --- )
household purposes [laundry]
industrial purposes
Paint stripping preparations
Slide calipers
Electric arc cutting apparatus
Beard clippers
Cutting fluids
Cigar cutters
Circuit breakers
Corn knives
Appetite suppressants for medical purposes
Vegetable slicers
Nail clippers, electric or non-electric
Paper knives [cutters] [office requisites]
Pastry cutters
Pizza cutters, non-electric
Root slicers [machines]
0200
0195
0388
0053
B 0700
B 0701
P
S
S
E
B
C
C
C
C
A
V
N
P
P
P
R
0039
0556
0561
0061
0226
1117
0487
0513
0906
0387
0054
0004
0105
0166
0429
0332
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
08 C 1385 couperets
21 C 1386 coupes à fruits
16 C 1387 coupes biologiques pour la microscopie
[matériel d’enseignement]
16 C 1388 coupes histologiques [matériel d’enseignement]
08 C 1389 coupe-tube [outils]
07 C 1390 coupeuses [machines]
07 C 1391 couple (convertisseurs de --- ) autres que pour
12 C 1392 couple (convertisseurs de --- ) pour véhicules
terrestres
12 C 1393 couples de navires
09 C 1394 coupleurs [informatique]
09 C 1395 coupleurs acoustiques
08 C 1396 coupoirs *
05 C 1397 coups de soleil (produits contre les --- ) à usage
pharmaceutique
08 C 1398 coups-de-poing
07 C 1399 courant (générateurs de --- )
09 C 1400 courant (prises de --- )
09
16
31
07
07
26
31
16
07
04
06
04
07
18
07
06
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1401
1402
1403
1404
1405
1406
1407
1408
1409
1410
1411
1412
1413
1414
1415
1416
18
07
07
07
18
04
07
06
24
30
07
07
07
05
10
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1417
1418
1419
1420
1421
1422
1423
1424
1425
1426
1427
1428
1429
1430
1431
05
10
20
10
20
C
C
C
C
C
1432
1433
1434
1435
1436
courant (redresseurs de --- )
courbes (instruments pour le tracé des --- )
courges
couronnes de forage [parties de machines]
couronnes de sondage [parties de machines]
couronnes en fleurs artificielles
couronnes en fleurs naturelles
courrier (corbeilles à --- )
courroie (transporteurs à --- )
courroies (antidérapants pour --- ) [préparations]
courroies (armatures métalliques pour --- )
courroies (cire pour --- )
courroies de dynamo
courroies de harnais
courroies de machines
courroies de machines (agrafes de --- )
métalliques
courroies de patins
courroies de transporteurs
courroies de ventilateurs pour moteurs
courroies d’élévateurs
courroies en cuir [sellerie]
courroies (graisse pour --- )
courroies pour moteurs
courroies (tendeurs de --- ) métalliques
courtepointes
couscous [semoule]
couseuses
coussin d’air (moteurs de véhicules à --- )
coussinets [parties de machines]
coussinets d’allaitement
coussinets pour empêcher la formation
d’escarres
coussinets pour oignons
coussinets thermiques pour premiers soins
coussins
coussins à air à usage médical
coussins à air non à usage médical
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
080077 Cleavers
210089 Fruit cups
160039 Biological samples for use in microscopy
[teaching materials]
160106 Histological sections for teaching purposes
080075 Tube cutters [hand tools]
070123 Cutters [machines]
070426 Torque converters other than for land vehicles
H
T
C
T
120227 Torque converters for land vehicles
T 0370
120082
090594
090593
080076
050100
T
C
C
C
S
080015
070124
090166
090167
160107
310043
070449
070125
260099
310044
160101
070037
040009
060277
040028
070126
180033
070074
060012
180035
070036
070441
070127
180034
040033
070343
060101
240029
300163
070128
070380
070130
050378
100195
050391
100209
200078
100162
200201
96
Timbers [frames] for ships
Couplers [data processing equipment]
Couplers (Acoustic --- )
Cutters *
Sunburn preparations for pharmaceutical
purposes
Punch rings [knuckle dusters]
Current generators
Sockets, plugs and other contacts [electric
connections]
Current rectifiers
French curves
Squashes
Drilling bits [parts of machines]
Drilling heads [parts of machines]
Wreaths of artificial flowers
Wreaths of natural flowers
Letter trays
Belt conveyors
Non-slipping preparations for belts
Reinforcing materials of metal for machine belts
Belting wax
Dynamo belts
Harness straps
Belts for machines
Machine belt fasteners of metal
Straps for skates
Belts for conveyors
Fan belts for motors and engines
Elevator belts
Straps of leather [saddlery]
Grease for belts
Belts for motors and engines
Belt stretchers of metal
Bed covers
Couscous [semolina]
Stitching machines
Air cushion vehicles (Engines for --- )
Bearings [parts of machines]
Breast-nursing pads
Pads [pouches] for preventing pressure sores
on patient bodies
Bunion pads
Thermal packs for first aid purposes
Cushions
Air cushions for medical purposes
Air cushions, not for medical purposes
C 0554
F 0491
B 0407
0208
0510
1110
0371
0252
0958
0957
1108
1055
P 0776
C 1073
S 0618
C 1074
F 0473
S 0797
D 0319
D 0320
W 0364
W 0365
L 0165
B 0286
N 0104
R 0173
B 0288
D 0390
H 0099
B 0293
M 0005
S 0968
B 0292
F 0029
E 0100
S 0976
G 0269
B 0295
B 0287
B 0242
C 0965
S 0936
A 0143
B 0232
B 0680
P 0028
B
T
C
A
A
0772
0183
1094
0144
0145
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
10 C 1437 coussins à usage médical
10 C 1438 coussins chauffés électriquement à usage
médical
11 C 1439 coussins chauffés électriquement, non à usage
médical
07 C 1440 coussins d’air (dispositifs pour le déplacement
de charges sur --- )
12 C 1441 coussins d’air gonflants [dispositifs de sécurité
pour automobiles]
24 C 1442 coussins (housses pour --- )
20 C 1443 coussins pour animaux de compagnie
08 C 1444 couteaux *
07 C 1445 couteaux [parties de machines]
10 C 1446 couteaux de chirurgie
07 C 1447 couteaux électriques
06 C 1448 couteaux (manches de --- ) métalliques
20 C 1449 couteaux (manches de --- ) non métalliques
21 C 1450 couteaux (porte- --- ) pour la table
08 C 1451 coutellerie *
10 C 1452 coutellerie chirurgicale
24 C 1453 coutil
09 C 1454 couture (arrondisseurs pour la --- )
26 C 1455 couture (boîtes à --- )
16 C 1456 couture (patrons pour la --- )
09 C 1457 couturières (mètres de --- )
21 C 1458 couvercles de marmites (fermetures pour --- )
21 C 1459 couvercles de plats
21 C 1460 couvercles de pots
06 C 1461 couvercles de trous d’homme métalliques
19 C 1462 couvercles de trous d’homme non métalliques
21 C 1463 couvercles pour aquariums d’appartement
08 C 1464 couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]
16 C 1465 couvertures [papeterie]
10 C 1466 couvertures chauffantes, à usage médical
11 C 1467 couvertures chauffantes, non à usage médical
09 C 1468 couvertures coupe-feu
18 C 1469 couvertures de chevaux
24 C 1470 couvertures de lit
24 C 1471 couvertures de lit en papier
06 C 1472 couvertures de toits métalliques
19 C 1473 couvertures de toits non métalliques
24 C 1474 couvertures de voyage
01 C 1475 couvertures d’humus
18 C 1476 couvertures en peaux [fourrures]
10 C 1477 couveuses médicales
10 C 1478 couveuses pour bébés
09 C 1479 couveuses pour la culture bactérienne
07 C 1480 couveuses pour oeufs
24 C 1481 couvre-lits
25 C 1482 couvre-oreilles [habillement]
24 C 1483 couvre-pieds
10 C 1484 crachoirs à usage médical
34 C 1485 crachoirs pour consommateurs de tabac
30 C 1486 crackers
16 C 1487 craie à écrire
16 C 1488 craie à marquer
03 C 1489 craie (blanc de --- )
19 C 1490 craie brute
16 C 1491 craie (porte- --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
100064 Cushions for medical purposes
100050 Heating cushions [pads], electric, for medical
purposes
110296 Heating cushions [pads], electric, not for
medical purposes
070129 Air cushion devices for moving loads
C 1096
H 0159
120247 Air bags [safety devices for automobiles]
A 0131
240115
200271
080205
070080
100029
070131
060342
200075
210090
080078
100065
240031
090313
260049
160212
090169
210091
210269
210092
060349
190070
210337
080059
160108
100191
110305
090638
180026
240114
240032
060350
190071
240034
010641
180037
100067
100177
090556
070442
240029
250059
240029
100034
340037
300174
160109
160193
030022
190072
160112
C 0978
P 0273
K 0055
K 0061
K 0059
K 0057
K 0048
K 0047
K 0049
C 1105
C 1106
T 0224
H 0182
S 0264
P 0173
D 0314
C 0578
D 0163
P 0584
M 0075
M 0074
A 0398
T 0002
C 0988
B 0450
B 0451
F 0190
H 0270
B 0238
B 0243
R 0323
R 0322
T 0443
H 0313
C 0972
I 0054
I 0051
I 0052
I 0053
B 0242
E 0001
B 0242
S 0743
S 0744
C 0991
W 0376
M 0100
W 0240
C 0340
C 0338
97
Covers for cushions
Pet cushions
Knives *
Knives [parts of machines]
Knives, electric
Knife handles of metal
Knife handles, not of metal
Knife rests for the table
Cutlery *
Cutlery [surgical]
Tick [linen]
Hemline markers
Sewing boxes
Dressmakers’ measures
Closures for pot lids
Dish covers
Pot lids
Manhole covers of metal
Manhole covers, not of metal
Aquarium hoods
Table cutlery [knives, forks and spoons]
Covers [stationery]
Blankets, electric, for medical purposes
Blankets, electric, not for medical purposes
Fire blankets
Horse blankets
Bed blankets
Bed covers of paper
Roof coverings of metal
Roof coverings, not of metal
Travelling rugs [lap robes]
Humus top dressing
Coverings of skins [furs]
Incubators for medical purposes
Incubators for babies
Incubators for bacteria culture
Incubators for eggs
Bed covers
Ear muffs [clothing]
Bed covers
Spittoons for medical purposes
Spittoons for tobacco users
Crackers
Writing chalk
Marking chalk
Whiting
Chalk (Raw --- )
Chalk holders
H 0160
A 0141
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
16
03
28
16
06
25
06
25
21
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1492
1493
1494
1495
1496
1497
1498
1499
1500
14
14
16
03
05
05
05
16
09
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1501
1502
1503
1504
1505
1506
1507
1508
1509
Version française
N° DE
BASE
160110
030067
280020
160111
060149
250134
060102
250060
210094
Chalk for lithography
Cleaning chalk
Tailors’ chalk
Crampons [climbing irons]
Cramps of metal [crampons]
Neckties
Tie presses
C
C
C
T
C
S
C
N
T
140151
140033
160031
030069
050101
050033
050102
160024
090598
Tie pins
Tie clips
Pencils
Pencils (Cosmetic --- )
Headache pencils
Wart pencils
Caustic pencils
Slate pencils
Electronic pens [visual display units]
T 0230
T 0229
P 0224
P 0225
H 0127
W 0045
C 0261
S 0537
E 0089
050104 Haemostatic pencils
160017 Pencil sharpening machines, electric or nonelectric
160105 Pencil leads
160113 Pencil holders
160293 Pencil sharpeners, electric or non-electric
H 0006
P 0223
210095
070132
060103
290033
300175
050325
010219
T
R
P
C
C
C
C
290141
300045
070083
030070
030071
300046
030039
030074
160115
060104
010602
050326
020056
240035
300047
240036
090170
290138
290135
070133
210061
070134
280047
070135
21
07
06
29
30
05
01
C
C
C
C
C
C
C
1515
1516
1517
1518
1519
1520
1521
craie pour la lithographie
craie pour le nettoyage
craie pour queues de billards
craie pour tailleurs
crampons à glace
crampons de chaussures de football
crampons métalliques
cravates
cravates (dispositifs pour maintenir en forme
les --- )
cravates (épingles de --- )
cravates (fixe- --- )
crayons
crayons à usage cosmétique
crayons antimigraineux
crayons antiverrue
crayons caustiques
crayons d’ardoise
crayons électroniques pour unités d’affichage
visuel
crayons hémostatiques
crayons (machines à tailler les --- ), électriques ou
non électriques
crayons (mines de --- )
crayons (porte- --- )
crayons (taille- --- ), électriques ou non
électriques
crèches pour bestiaux
crémaillère (crics à --- )
crémaillères
crème [produit laitier]
crème anglaise
crème de tartre à usage pharmaceutique
crème de tartre non à usage pharmaceutique
29
30
07
03
03
30
03
03
16
06
01
05
02
24
30
24
09
29
29
07
21
07
28
07
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1522
1523
1524
1525
1526
1527
1528
1529
1530
1531
1532
1533
1534
1535
1536
1537
1538
1539
1540
1541
1542
1543
1544
1545
crème fouettée
crème fouettée (produits pour stabiliser la --- )
crème (séparateurs de --- )
crèmes à polir
crèmes cosmétiques
crèmes glacées
crèmes pour chaussures
crèmes pour le cuir
crémières [petits vases] en papier
crémones
créosote à usage chimique
créosote à usage pharmaceutique
créosote pour la conservation du bois
crêpe [tissu]
crêpes [alimentation]
crépon
creusets
crevettes grises non vivantes
crevettes roses [bouquets] non vivantes
criblage (installations de --- )
cribles [ustensiles de ménage]
cribleurs
cricket (sacs de --- )
crics [machines]
05 C 1510
16 C 1511
16 C 1512
16 C 1513
16 C 1514
98
Version anglaise
Troughs for livestock
Rack and pinion jacks
Pot hooks of metal
Cream [dairy products]
Custard
Cream of tartar for pharmaceutical purposes
Cream of tartar, other than for pharmaceutical
purposes
Whipped cream
Stiffening whipped cream (Preparations for --- )
Cream/milk separators
Polishing creams
Creams (Cosmetic --- )
Ice cream
Boot cream
Creams for leather
Cream containers of paper
Window casement bolts
Creosote for chemical purposes
Creosote for pharmaceutical purposes
Creosote for wood preservation
Crepe [fabric]
Pancakes
Crepon
Crucibles [laboratory]
Shrimps, not live
Prawns, not live
Sifting installations
Sifters [household utensils]
Sifters
Cricket bags
Jacks [machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
0337
0542
0336
0039
0993
1014
0995
0034
0232
P 0221
P 0219
P 0222
0483
0002
0583
1009
1102
1011
1012
W 0225
S 0930
C 1014
P 0545
C 1015
I 0005
B 0547
C 1016
C 1008
W 0255
C 1020
C 1021
C 1022
C 1023
P 0078
C 1024
C 1034
S 0389
P 0638
S 0413
S 0412
S 0411
C 1025
J 0007
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
08
22
10
22
15
19
29
21
03
26
06
26
26
12
16
06
20
20
26
29
28
28
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1546
1547
1548
1549
1550
1551
1552
1553
1554
1555
1556
1557
1558
1559
1560
1561
1562
1563
1564
1565
1566
1567
28
05
01
18
21
21
29
31
01
01
08
08
08
21
09
10
21
18
18
01
03
02
18
18
18
18
07
01
02
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1568
1569
1570
1571
1572
1573
1574
1575
1576
1577
1578
1579
1580
1581
1582
1583
1584
1585
1586
1587
1588
1589
1590
1591
1592
1593
1594
1595
1596
1597
01 C 1598
01 C 1599
03 C 1600
Version française
crics à main
crin *
crin (gants de --- ) pour massages
crins de cheval
crins pour archets
cristal de roche
cristallisés (fruits --- )
cristaux [verrerie]
cristaux de soude pour le nettoyage
crochets [mercerie]
crochets [quincaillerie métallique]
crochets à broder
crochets à tapis
crochets de bateaux [gaffes]
crochets de bureau
crochets de portemanteaux métalliques
crochets de portemanteaux non métalliques
crochets de rideaux
crochets pour chaussures
croquettes alimentaires
crosses de golf [clubs de golf]
crosses de golf (sacs pour --- ), avec ou sans
roulettes
crosses de hockey
croton (écorce de --- )
crotonique (aldéhyde --- )
croupons
cruches
cruchons
crustacés non vivants
crustacés vivants
cryogéniques (produits --- )
crypton
cueille-fruits
cuillers *
cuillers [outils]
cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]
cuillers doseuses
cuillers pour médicaments
cuir à polir
cuir brut ou mi-ouvré
cuir (carton- --- )
cuir (colles pour le --- )
cuir (crèmes pour le --- )
cuir (encres pour le --- )
cuir (fils de --- )
cuir (garnitures de --- ) pour meubles
cuir (imitations de --- )
cuir (lanières de --- )
cuir (machines à travailler le --- )
cuir (mastics pour le --- )
cuir (mordants pour le --- )
cuir (produits chimiques pour
l’imperméabilisation du --- )
cuir (produits chimiques pour l’imprégnation
du --- )
cuir (produits chimiques pour rafraîchir le --- )
cuir (produits pour blanchir le --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
080024
220065
100068
220027
150007
190073
290035
210098
030072
260052
060105
260051
260122
120036
160116
060352
200080
200176
260033
290036
280034
280061
Lifting jacks, hand-operated
Animal hair
Horsehair gloves for massage
Horsehair
Horsehair for bows for musical instruments
Rock crystal
Crystallized fruits
Crystal [glassware]
Washing soda, for cleaning
Hooks [haberdashery]
Hooks [metal hardware]
Embroidering crochet hooks
Rug hooks
Boat hooks
Paper clasps
Hooks of metal for clothes rails
Coathooks, not of metal
Curtain hooks
Shoe hooks
Croquettes
Golf clubs
Golf bags, with or without wheels
L 0187
A 0301
H 0275
H 0273
H 0274
R 0284
C 1046
C 1045
W 0062
H 0241
H 0242
E 0107
R 0371
B 0501
P 0094
H 0244
C 0628
C 1084
S 0350
C 1030
G 0223
G 0221
280048
050105
010220
180038
210271
210271
290037
310134
010221
010372
080079
080080
080081
210326
090641
100069
210100
180039
180022
010222
030074
020033
180040
180041
180042
180036
070136
010192
020057
010364
Hockey sticks
Croton bark
Crotonic aldehyde
Butts [parts of hides]
Jugs
Jugs
Crustaceans, not live
Crustaceans, live
Cryogenic preparations
Krypton
Fruit pickers [hand tools]
Spoons *
Ladles [hand tools]
Mixing spoons [kitchen utensils]
Measuring spoons
Spoons for administering medicine
Polishing leather
Leather, unworked or semi-worked
Leatherboard
Leather glues
Creams for leather
Ink for leather
Leather twist
Trimmings of leather for furniture
Imitation leather
Leather straps
Leather-working machines
Mastic for leather
Stains for leather
Leather-waterproofing chemicals
H 0209
C 1031
C 1032
B 0812
J 0056
J 0056
C 1041
C 1040
C 1044
K 0068
F 0502
S 0755
L 0030
M 0342
M 0172
S 0757
P 0548
L 0133
L 0134
L 0114
C 1016
I 0087
L 0132
T 0472
I 0036
L 0128
L 0140
M 0128
S 0806
L 0139
010224 Leather-impregnating chemicals
L 0136
010175 Leather-renovating chemicals
030025 Leather bleaching preparations
L 0137
L 0109
99
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
03 C 1601 cuir (produits pour la conservation du --- )
[cirages]
04 C 1602 cuir (produits pour la conservation du --- ) [huiles
et graisses]
25 C 1603 cuir (vêtements en --- )
25 C 1604 cuir (vêtements en imitations du --- )
06 C 1605 cuirasses
08 C 1606 cuirs à aiguiser
08 C 1607 cuirs à rasoir
03 C 1608 cuirs à rasoir (pâtes pour --- )
09 C 1609 cuirs (appareils à mesurer l’épaisseur des --- )
01
01
11
21
07
21
21
30
21
11
11
11
30
010215
010223
110048
210026
070445
210103
210272
300049
210273
110108
110317
110109
300200
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1610
1611
1612
1613
1614
1615
1616
1617
1618
1619
1620
1621
1622
cuirs (produits pour le corroyage des --- )
cuirs (produits pour l’habillage des --- )
cuiseurs
cuisine (batteries de --- ) *
cuisine (machines de --- ) électriques *
cuisine (moules de --- )
cuisine (récipients pour la --- )
cuisine (sel de --- )
cuisine (ustensiles de --- )
cuisinières
cuisson à micro-ondes (appareils de --- )
cuisson (appareils et installations de --- )
cuisson (bicarbonate de soude pour la --- )
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
030061 Leather preservatives [polishes]
L 0125
040086 Preservatives for leather [oils and greases]
P 0650
250151
250150
060107
080006
080082
030073
090171
C
C
A
L
R
P
L
Clothing of leather
Clothing of imitations of leather
Armour plate
Leather strops
Razor strops
Pastes for razor strops
Leather (Appliances for measuring the thickness
of --- )
Currying preparations for leather
Leather-dressing chemicals
Kilns
Cooking pot sets
Kitchen machines, electric *
Cookery molds [moulds]
Kitchen containers
Cooking salt
Kitchen utensils
Cookers
Microwave ovens [cooking apparatus]
Cooking apparatus and installations
Baking soda [bicarbonate of soda for cooking
purposes]
Thickening agents for cooking foodstuffs
30 C 1623 cuisson de produits alimentaires (épaississants
pour la --- )
01 C 1624 cuisson (produits pour activer la --- ) à usage
industriel
11 C 1625 cuisson (ustensiles de --- ) électriques
21 C 1626 cuisson (ustensiles de --- ) non électriques
06 C 1627 cuivre (anneaux de --- )
06 C 1628 cuivre brut ou mi-ouvré
09 C 1629 cuivre (fils de --- ) isolés
06 C 1630 cuivre (fils de --- ) non isolés
01 C 1631 cuivre (sulfate de --- )
13 C 1632 culasses d’armes à feu
07 C 1633 culasses de moteurs
12 C 1634 culbuteurs de wagons [parties de wagons]
25 C 1635 culottes
25 C 1636 culottes (couches--) *
05 C 1637 culottes hygiéniques
05 C 1638 culottes hygiéniques pour incontinents
07 C 1639 cultivateurs [machines]
09 C 1640 culture bactérienne (couveuses pour la --- )
28 C 1641 culture physique (appareils de --- )
05 C 1642 culture pour la bactériologie (bouillons de --- )
01 C 1643 culture (terre pour la --- )
05 C 1644 cultures de micro-organismes à usage médical
ou vétérinaire
01 C 1645 cultures de micro-organismes autres qu’à usage
28 C 1646 culturisme (appareils pour le --- )
33 C 1647 curaçao
05 C 1648 curare
02 C 1649 curcuma [colorant]
30 C 1650 curcuma à usage alimentaire
21 C 1651 cure-dents
010557 Cooking (Preparations for stimulating --- ) for
industrial purposes
110107 Cooking utensils, electric
210274 Cooking utensils, non-electric
060110 Copper rings
060109 Copper, unwrought or semi-wrought
090558 Copper wire, insulated
060353 Copper wire, not insulated
010225 Vitriol
130031 Breeches of firearms
070137 Cylinder heads for engines
120201 Tipping apparatus, parts of trucks and waggons
250063 Breeches for wear
250058 Babies’ pants
050200 Sanitary panties
050372 Pants, absorbent, for incontinents
070138 Cultivators [machines]
090556 Incubators for bacteria culture
280129 Gymnastics (Appliances for --- )
050036 Bouillons for bacteriological cultures
010524 Earth for growing
050213 Cultures of microorganisms for medical and
veterinary use
010596 Cultures of microorganisms other than for
280044 Body-building apparatus
330011 Curacao
050106 Curare
020060 Turmeric [colorant]
300051 Turmeric for food
210105 Toothpicks
100
300050
0604
0603
0412
0129
0090
0156
0108
C 1078
L 0135
K 0028
C 0860
K 0032
C 0855
K 0031
C 0864
K 0035
C 0854
M 0273
C 0859
B 0060
T 0196
C 0862
C 0866
C 0867
C 0881
C 0884
C 0885
C 0886
V 0158
B 0687
C 1142
T 0268
B 0686
B 0008
S 0086
P 0087
C 1053
I 0052
G 0361
B 0594
E 0010
C 1055
C 1056
B
C
C
T
T
T
0514
1065
1066
0538
0539
0363
C
Cl.
21
10
10
34
01
30
06
06
20
21
11
21
01
01
01
12
12
12
12
12
12
12
12
12
11
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
25
26
09
07
16
07
07
17
07
15
01
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1652
1653
1654
1655
1656
1657
1658
1659
1660
1661
1662
1663
1664
1665
1666
1667
1668
1669
1670
1671
1672
1673
1674
1675
1676
1677
1678
1679
1680
1681
1682
1683
1684
1685
1686
1687
1688
1689
1690
1691
1692
1693
1694
1695
1696
1697
1698
1699
1700
1701
Version française
cure-dents (porte- --- )
cure-langue
cure-oreilles
cure-pipes
curium
curry [condiment]
cuvelages métalliques
cuves métalliques
cuves non métalliques
cuvettes
cuvettes de toilettes [W.-C.]
cuviers à lessive
cyanamide calcique [engrais]
cyanotypie (solutions pour la --- )
cyanures [prussiates]
cyclecars
cycles
cycles (avertisseurs sonores pour --- )
cycles (bandages pour --- )
cycles (béquilles de --- )
cycles (boyaux pour --- )
cycles (cadres de --- )
cycles (chambres à air pour --- )
cycles (engrenages de --- )
cycles (feux pour --- )
cycles (freins de --- )
cycles (garde-boue pour --- )
cycles (guidons de --- )
cycles (jantes de --- )
cycles (manivelles de --- )
cycles (moteurs de --- )
cycles (moyeux de --- )
cycles (pédales de --- )
cycles (pneumatiques de --- )
cycles (pompes de --- )
cycles (rayons de --- )
cycles (roues de --- )
cycles (selles de --- )
cycles (sonnettes de --- )
cyclistes (habillement pour --- )
cyclistes (pinces de --- )
cyclotrons
cylindres de machines
cylindres de machines à écrire
cylindres de moteurs
cylindres d’imprimerie
cylindres (joints de --- )
cylindres (pistons de --- )
cymbales
cymène
N° DE
BASE
210275
100070
100071
340026
010226
300033
060111
060354
200081
210039
110235
210106
010141
010227
010228
120099
120044
120098
120084
120097
120234
120221
120214
120085
110110
120086
120087
120080
120088
120089
120090
120091
120092
120084
120093
120094
120095
120096
120098
250065
260119
090172
070139
160118
070446
070140
170033
070197
150032
010230
101
Version anglaise
Toothpick holders
Tongue scrapers
Ear picks
Pipe cleaners for tobacco pipes
Curium
Curry [spice]
Tubbing of metal
Vats of metal
Vats, not of metal
Bowls [basins]
Toilet bowls
Lye washtubs
Nitrogenous lime [manure]
Cyanotyping (Solutions for --- )
Cyanides [prussiates]
Cycle cars
Bicycles
Cycle stands
Tubeless tires [tyres] for bicycles, cycles
Inner tubes for bicycles, cycles
Gears for cycles
Cycle lights
Brakes for bicycles, cycles
Cycle mudguards
Rims for wheels of bicycles, cycles
Cranks for cycles
Motors for cycles
Cycle hubs
Pedals for cycles
Pumps for bicycles, cycles
Spokes for bicycles, cycles
Wheels for bicycles, cycles
Bicycle saddles
Cyclists’ clothing
Trouser clips for cyclists
Cyclotrons
Cylinders for machines
Rollers for typewriters
Cylinders for motors and engines
Printing cylinders
Cylinder jointings
Pistons for cylinders
Cymbals
Cymene
N°(angl.)
D’ORDRE
T 0362
T 0346
E 0002
P 0390
C 1068
C 1076
T 0508
V 0044
V 0043
B 0598
T 0307
L 0357
N 0092
C 1122
C 1121
C 1125
B 0370
B 0281
B 0369
C 1136
T 0512
F 0456
I 0105
G 0095
C 1130
B 0649
C 1131
H 0068
R 0247
C 1001
M 0436
C 1129
P 0201
B 0369
P 0768
S 0747
W 0213
B 0366
B 0281
C 1139
T 0486
C 1141
C 1144
R 0312
C 1145
P 0695
C 1143
P 0422
C 1147
C 1148
D
Cl.
21
06
19
08
24
08
28
21
28
29
21
03
N° (fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
21 D 0013
01 D 0014
16
20
03
03
07
09
D
D
D
D
D
D
0015
0016
0017
0018
0019
0020
11 D 0021
22
21
10
07
16
09
05
04
01
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
01 D 0031
Version française
N° DE
BASE
daim (peaux de --- ) pour le nettoyage
dalles métalliques
dalles non métalliques
dalles pour aiguiser les faux
damas [étoffe]
dames [outils de paveurs]
dames (jeux de --- )
dames-jeannes
damiers
dattes
déborder (plaques pour empêcher le lait de --- )
déboucher les tuyaux d’écoulement
(préparations pour --- )
débouchoirs à ventouse
décalaminage des moteurs (produits chimiques
pour le --- )
décalcomanies
décanter le vin (fûts en bois pour --- )
décapants
décapants pour cire à parquet
déchargement mécanique (trémies pour le --- )
décharges électriques (tubes à --- ) autres que
pour l’éclairage
décharges électriques (tubes à --- ) pour
l’éclairage
déchets de coton [bourre]
déchets de laine pour le nettoyage
déchets médicaux (récipients spéciaux pour --- )
déchiqueteurs [machines] à usage industriel
déchiqueteurs de papier [articles de bureau]
déclencheurs [photographie]
décoctions à usage pharmaceutique
décoffrage (huiles de --- )
décollage (agents de --- ) [agents chimiques pour
fluidifier l’amidon]
décoller (produits pour --- )
210263
060040
190219
080115
240037
080083
280049
210040
280057
290038
210107
030195
03 D 0032 décolorants à usage cosmétique
01
09
26
03
30
20
D
D
D
D
D
D
0033
0034
0035
0036
0037
0038
28 D 0039
07
07
21
07
08
01
06
12
10
01
07
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
décolorants à usage industriel
décompression (caissons de --- )
décoratifs (articles --- ) pour la chevelure
décoratifs (motifs --- ) à usage cosmétique
décorations comestibles pour gâteaux
décorations en matières plastiques pour
aliments
décorations pour arbres de Noël excepté les
articles d’éclairage et les sucreries
décortiqueurs de céréales
découper (chalumeaux à --- ) à gaz
découper (planches à --- ) pour la cuisine
découpeuses
découpoirs [outils]
décreusage (produits de --- )
décrottoirs
défenses pour bateaux [pare-battage]
défibrillateurs
défoliants
dégazeurs [désaérateurs] d’eau d’alimentation
Version anglaise
Chamois leather for cleaning
Floor tiles, of metal
Paving slabs, not of metal
Scythe stones
Damask
Earth rammers [hand tools]
Draughts [games]
Demijohns
Draughtboards
Dates
Plates to prevent milk boiling over
Cleaning waste pipes (Preparations for --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
C
F
P
S
D
E
D
D
D
D
P
C
0343
0323
0178
0190
0003
0012
0285
0049
0283
0019
0487
0551
210329 Plungers for clearing blocked drains
010089 Engine-decarbonising chemicals
P 0514
E 0137
160119
200017
030076
030206
070145
090559
T
C
S
F
H
D
Transfers [decalcomanias]
Casks of wood for decanting wine
Scouring solutions
Floor wax removers [scouring preparations]
Hoppers [mechanical discharging]
Discharge tubes, electric, other than for lighting
0410
0221
0157
0325
0256
0157
110111 Discharge tubes, electric, for lighting
D 0156
220090
210163
100216
070419
160287
090174
050109
040036
010056
C 0948
W 0342
C 0828
S 0388
P 0112
S 0392
D 0028
O 0046
S 0851
Cotton waste [flock] for padding and stuffing
Wool waste for cleaning
Containers especially made for medical waste
Shredders [machines] for industrial use
Paper shredders for office use
Shutter releases [photography]
Decoctions for pharmaceutical purposes
Oils for releasing form work [building]
Starch-liquifying chemicals [ungluing agents]
010232 Separating and unsticking [ungluing]
preparations
030192 Bleaching preparations [decolorants] for
cosmetic purposes
010580 Decolorants for industrial purposes
090595 Decompression chambers
260038 Hair ornaments
030181 Transfers (Decorative --- ) for cosmetic purposes
300052 Decorations for cakes (Edible --- )
200003 Decorations of plastic for foodstuffs
280119 Ornaments for Christmas trees, except
illumination articles and confectionery
070089 Grain husking machines
070486 Cutting blow pipes, gas-operated
210108 Cutting boards for the kitchen
070146 Cutting machines
080230 Cutting tools [hand tools]
010234 Gum solvents
060113 Door scrapers
120252 Fenders for ships
100211 Defibrillators
010236 Defoliants
070147 De-aerators for feedwater
102
S 0252
B 0458
D
D
H
T
D
D
0029
0030
0031
0411
0032
0033
O 0103
G 0237
C 1115
C 1116
C 1118
C 1119
G 0320
D 0259
F 0081
D 0037
D 0038
D 0021
D
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 D 0051 dégazonneuses
11 D 0052 dégivreurs pour véhicules
03 D 0053 dégraissage (produits de --- ) autres que ceux
utilisés au cours d’opérations de fabrication
01 D 0054 dégraissage (produits de --- ) utilisés au cours
d’opérations de fabrication
07 D 0055 dégraisseuses
04 D 0056 dégras
06 D 0057 degrés [marches] d’escaliers métalliques
19 D 0058 degrés [marches] d’escaliers non métalliques
09 D 0059 démagnétiseurs de bandes magnétiques
(appareils --- )
01 D 0060 démaillage des bas (produits pour empêcher
le --- )
09 D 0061 démaquillage (appareils pour le --- ) électriques
21 D 0062 démaquillage (appareils pour le --- ) non
électriques
03 D 0063 démaquillage (produits de --- )
24 D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) en matières textiles
16 D 0065 démaquiller (serviettes à --- ) en papier
07 D 0066 démarreurs au kick pour motocycles
07 D 0067 démarreurs pour moteurs
21 D 0068 démêloirs
08 D 0069 demoiselles [outils de paveurs]
01 D 0070 démoulage (produits pour faciliter le --- )
07 D 0071 démultiplicateurs autres que pour véhicules
terrestres
12 D 0072 démultiplicateurs pour véhicules terrestres
09 D 0073 densimètres
09 D 0074 densitomètres
05 D 0075 dentaires (adhésifs pour prothèses --- )
05 D 0076 dentaires (amalgames --- )
10 D 0077 dentaires (appareils --- ) électriques
10 D 0078 dentaires (appareils et instruments --- )
05 D 0079 dentaires (ciments --- )
05 D 0080 dentaires (laques --- )
05 D 0081 dentaires (mastics --- )
05 D 0082 dentaires (matières pour empreintes --- )
10 D 0083 dentaires (pivots --- )
05 D 0084 dentaires (porcelaine pour prothèses --- )
03 D 0085 dentaires (préparations pour polir les
prothèses --- )
26 D 0086 dentelles
07 D 0087 dentellières [machines]
10 D 0088 dentiers
03 D 0089 dentifrices
10 D 0090 dentistes (fauteuils de --- )
10 D 0091 dentistes (miroirs pour --- )
10 D 0092 dentition (anneaux pour calmer ou faciliter la --- )
05 D 0093 dentition (préparations pour faciliter la --- )
10 D 0094 dents artificielles
21 D 0095 dents (brosses à --- )
21 D 0096 dents (brosses à --- ) électriques
03 D 0097 dents (gels pour blanchir les --- )
05 D 0098 dents (matières pour plomber les --- )
09 D 0099 dents (protège- --- )
28 D 0100 départ (blocs de --- ) pour le sport
03 D 0101 dépilatoires
08 D 0102 déplantoirs
N° DE
BASE
Version anglaise
070148 Turf removing ploughs
110112 Defrosters for vehicles
030077 Degreasers other than for use in manufacturing
processes
010231 Degreasing preparations for use in
manufacturing processes
070149 Degreasers [machines]
040037 Tallow
060355 Stair treads [steps] of metal
190074 Stair-treads [steps], not of metal
090076 Demagnetizing apparatus for magnetic tapes
N°(angl.)
D’ORDRE
T 0536
D 0039
D 0042
D 0043
D
T
S
S
D
0041
0044
0809
0814
0048
010105 Runs in stockings (Substances for preventing --- ) R 0382
090560 Make-up removing appliances, electric
210109 Make-up (Appliances for removing --- ), nonelectric
030078 Make-up removing preparations
240101 Tissues of textile for removing make-up
160294 Napkins of paper for removing make-up
070516 Kick starters for motorcycles
070150 Starters for motors and engines
210110 Combs for the hair (Large-toothed --- )
080083 Earth rammers [hand tools]
010237 Mould-release preparations
070447 Reduction gears other than for land vehicles
M 0050
T 0286
N 0025
K 0024
S 0853
C 0735
E 0012
M 0448
R 0122
120235
090175
090532
050003
050012
100179
100073
050082
050112
050113
050111
100074
050115
030198
Reduction gears for land vehicles
Densimeters
Densitometers
Adhesives for dentures
Dental amalgams
Dental apparatus, electric
Dental apparatus
Dental cements
Dental lacquer
Dental mastics
Dental impression materials
Pins for artificial teeth
Porcelain for dental prostheses
Denture polishes
R
D
D
A
D
D
D
D
D
D
D
P
P
D
260068
070151
100076
030079
100048
100078
100018
050116
100052
210250
210276
030210
050110
090414
280174
030096
080086
Lace trimmings
Lace making machines
Dentures
Dentifrices
Dentists’ armchairs
Mirrors for dentists
Teething rings
Teething (Preparations to facilitate --- )
Artificial teeth
Toothbrushes
Toothbrushes, electric
Dental bleaching gels
Teeth filling material
Teeth protectors
Starting blocks for sports
Depilatory preparations
Trowels [gardening]
L 0011
L 0010
D 0065
D 0062
D 0063
M 0323
T 0125
T 0124
A 0440
T 0360
T 0361
D 0056
T 0122
T 0123
S 0854
D 0076
T 0492
103
M 0049
M 0045
0121
0050
0051
0089
0053
0055
0054
0057
0059
0060
0058
0380
0567
0064
D
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 D 0103 dépolir (matières à --- )
08 D 0104 dépouille des animaux (appareils et outils pour
la --- )
18 D 0105 dépouilles d’animaux
07 D 0106 dépoussiérage (installations de --- ) pour le
nettoyage
04 D 0107 dépoussiérage (produits pour le --- )
21 D 0108 dépoussiéreurs non électriques
05 D 0109 dépuratifs
09 D 0110 dérivation (boîtes de --- ) [électricité]
03 D 0111 dérouillement (produits pour le --- )
28 D 0112 dés [jeux]
26 D 0113 dés à coudre
07 D 0114 désaérateurs [dégazeurs] d’eau d’alimentation
06 D 0115 descente (tuyaux de --- ) métalliques
19 D 0116 descente (tuyaux de --- ) non métalliques
27 D 0117 descentes de bain [tapis]
05 D 0118 désherbants
07 D 0119 déshuileurs de vapeur
01 D 0120 déshydratants à usage industriel
11 D 0121 déshydratation (appareils de --- ) des matières
organiques alimentaires
01 D 0122 désincrustants
05 D 0123 désinfectants à usage hygiénique
11 D 0124 désinfectants (distributeurs de --- ) pour toilettes
05 D 0125 désinfectants pour W.-C. chimiques
03 D 0126 désinfectants (savons --- )
11 D 0127 désinfection (appareils de --- )
07 D 0128 désintégrateurs
03 D 0129 désodorisants à usage personnel [parfumerie]
05 D 0130 désodorisants autres qu’à usage personnel
05 D 0131 désodorisants pour vêtements ou matières
textiles
03 D 0132 désodorisants (savons --- )
21 D 0133 désodorisation (appareils de --- ) à usage
personnel
11 D 0134 désodorisation (appareils de --- ) non à usage
personnel
11 D 0135 dessalement de l’eau de mer (installations de --- )
20 D 0136 dessertes
20 D 0137 dessertes pour ordinateurs
11 D 0138 dessiccation (appareils de --- )
16 D 0139 dessin (fournitures pour le --- )
16 D 0140 dessin (instruments de --- )
20 D 0141 dessin (tables à --- )
16 D 0142 dessins
09 D 0143 dessins animés
25 D 0144 dessous [sous-vêtements]
24 D 0145 dessous de carafes [linge de table]
16 D 0146 dessous de carafes en papier
21 D 0147 dessous de carafes, non en papier et autres que
linge de table
16 D 0148 dessous de chopes à bière
09 D 0149 dessous de cornues
21 D 0150 dessous de fers à repasser
18 D 0151 dessous de selles d’équitation
25 D 0152 dessous-de-bras
21 D 0153 dessous-de-plat [ustensiles de table]
25 D 0154 dessus (vêtements de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010238 Polish removing substances
080019 Skinning animals (Instruments and tools for --- )
P 0542
S 0508
180002 Animal skins
070488 Dust removing installations for cleaning
purposes
040038 Dust removing preparations
210111 Dusting apparatus, non-electric
050117 Depuratives
090094 Branch boxes [electricity]
030170 Rust removing preparations
280050 Dice
260050 Sewing thimbles
060356 Gutter pipes of metal
190075 Gutter pipes, not of metal
270001 Bath mats
050204 Herbicides
070152 Steam/oil separators
010239 Dehydrating preparations for industrial purposes
110321 Dehydrating (Apparatus for --- ) foodstuffs organic
materials
010240 Disincrustants
050118 Disinfectants for hygiene purposes
110114 Disinfectant dispensers for toilets
050380 Disinfectants for chemical toilets
030080 Disinfectant soap
110115 Disinfectant apparatus
070153 Disintegrators
030180 Deodorants for personal use
050119 Deodorants, other than for personal use
050400 Deodorants for clothing and textiles
A 0306
D 0374
D 0375
D 0378
D 0077
B 0653
R 0384
D 0124
S 0267
D 0021
G 0355
G 0354
B 0172
H 0193
S 0879
D 0046
D 0045
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0169
0175
0171
0174
0173
0170
0176
0070
0071
0069
030149 Deodorant soap
210277 Deodorising apparatus for personal use
D 0068
D 0072
110275 Deodorising apparatus, not for personal use
D 0073
110116
200082
200266
110117
160124
160125
200083
160121
090176
250026
240096
160283
210258
Desalination plants
Tea trolleys
Trolleys for computers [furniture]
Desiccating apparatus
Drawing materials
Drawing instruments
Draughtman’s tables
Graphic prints
Animated cartoons
Underwear
Coasters [table linen]
Coasters of paper
Coasters, not of paper and other than table linen
D 0079
T 0106
T 0480
D 0080
D 0291
D 0289
D 0284
G 0247
A 0314
U 0018
C 0626
C 0625
C 0624
160037
090158
210112
180117
250017
210270
250066
Retorts’ stands
Flat-iron stands
Pads for horse saddles
Dress shields
Trivets [table utensils]
Outerclothing
M 0150
R 0216
F 0293
P 0025
D 0303
T 0477
O 0125
104
D
Cl.
24
05
03
03
N° (fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
N° DE
BASE
dessus-de-lit [couvre-lits]
destruction des herbes (produits pour la --- )
détachants
détartrants à usage domestique
240029
050204
030068
030081
01 D 0159 détartrants, autres qu’à usage domestique
010635
09
09
09
28
09
090180
090173
090623
280155
090178
D
D
D
D
D
0155
0156
0157
0158
Version française
0160
0161
0162
0163
0164
05
16
10
03
14
07
08
15
09
09
09
09
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0184
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
détecteurs
détecteurs de fausse monnaie
détecteurs de fumée
détecteurs de touche [attirail de pêche]
détecteurs d’objets métalliques à usage
industriel ou militaire
détendeurs de pression [parties de machines]
détergent (torchons imprégnés d’un --- ) pour le
nettoyage
détergents [détersifs] à usage médical
détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à
usage médical
détergents [détersifs] utilisés au cours
d’opérations de fabrication
détergents (additifs --- ) pour l’essence
détonateurs
détrempes
dévidoirs (chariots --- ) pour tuyaux flexibles
dévidoirs mécaniques
dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles
dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour
tuyaux flexibles
dévidoirs non métalliques, non mécaniques,
pour tuyaux flexibles
dextrine [apprêt]
diabétiques (pain pour --- )
diables
diagnostic (appareils pour le --- ) à usage médical
diagnostic (appareils pour le --- ) non à usage
médical
diagnostic (préparations pour le --- ) autres qu’à
diagnostic (produits pour le --- ) à usage médical
diagrammes
dialyseurs
diamantine [abrasif]
diamants
diamants de vitriers [parties de machines]
diamants de vitriers [parties d’outils à main]
diapasons
diaphragmes [acoustique]
diaphragmes [photographie]
diapositives
diapositives (appareils de cadrage pour --- )
09
09
01
05
09
01
01
D
D
D
D
D
D
D
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
diapositives (appareils de projection de --- )
diapositives (cadres pour --- )
diastases à usage industriel
diastases à usage médical
diastimètres
diatomées (terre à --- )
diazo (papier --- )
07 D 0165
03 D 0166
05 D 0167
03 D 0168
01 D 0169
01
13
02
12
07
07
06
D
D
D
D
D
D
D
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
20 D 0177
01
05
12
10
09
D
D
D
D
D
0178
0179
0180
0181
0182
01 D 0183
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Bed covers
Herbicides
Stain removers
Scale removing preparations for household
purposes
Scale removing preparations, other than for
household purposes
Detectors
Counterfeit [false] coin detectors
Smoke detectors
Bite sensors [fishing tackle]
Metal detectors for industrial or military
purposes
Pressure reducers [parts of machines]
Cloths impregnated with a detergent for
cleaning
Detergents for medical purposes
Detergents other than for use in manufacturing
operations and for medical purposes
D 0085
C 0952
S 0583
B 0425
M 0235
010241 Detergents for use in manufacturing processes
D 0090
010021
130006
020062
120066
070155
070376
060357
D
D
D
H
R
R
R
070154
030211
050108
030075
200103
010242
050121
120050
100201
090633
Detergent additives to petrol [gasoline]
Detonators
Distempers
Hose carts
Reeling apparatus, mechanical
Reels, mechanical, for flexible hoses
Reels of metal, non-mechanical, for flexible
hoses
Reels, not of metal, non-mechanical, for flexible
hoses
Dextrine size
Diabetic bread
Two-wheeled trolleys
Diagnostic apparatus for medical purposes
Diagnostic apparatus, not for medical purposes
010243 Diagnostic preparations, other than for medical
or veterinary purposes
050330 Diagnostic preparations for medical purposes
160126 Diagrams
100212 Dialyzers
030082 Diamantine [abrasive]
140035 Diamonds
070494 Glaziers’ diamonds [parts of machines]
080089 Glaziers’ diamonds [parts of hand tools]
150033 Tuning forks
090182 Diaphragms [acoustics]
090562 Diaphragms [photography]
090185 Transparencies [photography]
090183 Centering apparatus for photographic
transparencies
090186 Slide projectors
090099 Frames for photographic transparencies
010244 Diastase for industrial purposes
050366 Diastase for medical purposes
090187 Distance measuring apparatus
010632 Diatomaceous earth
010245 Diazo paper
105
B
H
S
S
0242
0193
0802
0129
S 0130
P 0676
C 0608
D 0089
D 0091
0088
0096
0194
0281
0127
0130
0132
R 0131
D
D
T
D
D
0098
0099
0553
0101
0102
D 0104
D 0103
D 0105
D 0108
D 0109
D 0110
G 0165
G 0164
T 0527
D 0116
D 0118
T 0427
C 0295
S
F
D
D
D
D
D
0559
0458
0120
0121
0192
0122
0123
D
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
09
17
07
05
05
D
D
D
D
D
0203
0204
0205
0206
0207
dicter (machines à --- )
diélectriques [isolants]
Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs --- )
diététiques (aliments --- ) à usage médical
diététiques (boissons --- ) à usage médical
090188
170034
070061
050297
050307
05
09
11
11
D
D
D
D
0208
0209
0210
0211
33
05
05
02
02
02
11
D
D
D
D
D
D
D
0212
0213
0214
0215
0216
0217
0218
12
12
09
01
07
D
D
D
D
D
0219
0220
0221
0222
0223
diététiques (substances --- ) à usage médical
diffraction (appareils de --- ) [microscopie]
diffuseurs [éclairage]
diffuseurs d’irrigation goutte-à-goutte
[accessoires d’irrigation]
digestifs [alcools et liqueurs]
digestifs à usage pharmaceutique
digitaline
diluants pour couleurs
diluants pour laques
diluants pour peintures
direction (ampoules d’indicateurs de --- ) pour
véhicules
direction (indicateurs de --- ) pour véhicules
dirigeables (ballons --- )
disjoncteurs
dispersions de matières plastiques
dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la
fermeture de portes [parties de machines]
dispositifs pneumatiques pour l’ouverture ou la
fermeture de portes [parties de machines]
dispositifs pour déplacer les invalides
disques à calcul
disques acoustiques
disques acoustiques (compositions pour la
fabrication de --- )
disques acoustiques (dispositifs de nettoyage
pour --- )
disques acoustiques (produits pour la
rénovation des --- )
disques (changeurs de --- ) [informatique]
disques compacts [audio-vidéo]
disques magnétiques
disques optiques
disques optiques compacts
disques pour le sport
disques réflecteurs individuels pour la
prévention des accidents de la circulation
disques (tourne- --- )
disques volants [jouets]
disquettes souples
dissection (trousses de --- ) [microscopie]
07 D 0224
10
09
09
01
D
D
D
D
0225
0226
0227
0228
09 D 0229
01 D 0230
09
09
09
09
09
28
09
D
D
D
D
D
D
D
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
09
28
09
09
D
D
D
D
0238
0239
0240
0241
17
01
11
09
D
D
D
D
0242
0243
0244
0245
01
11
31
09
09
09
D
D
D
D
D
D
0246
0247
0248
0249
0250
0251
dissolutions de caoutchouc
dissolvants pour vernis
distillation (appareils pour la --- )
distillation (appareils pour la --- ) à usage
scientifique
distillée (eau --- )
distiller (colonnes à --- )
distillerie (résidus de --- ) [aliments pour animaux]
distributeurs automatiques
distributeurs de billets [tickets]
distributeurs de carburants pour stations-service
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
D 0126
D 0128
G 0187
D 0133
D 0132
050350
090189
110118
110323
Dictating machines
Dielectrics [insulators]
Glow plugs for Diesel engines
Dietetic foods adapted for medical purposes
Dietetic beverages adapted for medical
purposes
Dietetic substances adapted for medical use
Diffraction apparatus [microscopy]
Light diffusers
Drip irrigation emitters [irrigation fittings]
D
D
L
D
0134
0135
0195
0334
330012
050122
050123
020053
020054
020053
110071
Digesters [liqueurs and spirits]
Digestives for pharmaceutical purposes
Digitalin
Thinners for paints
Thinners for lacquers
Thinners for paints
Light bulbs for directional signals for vehicles
D
D
D
T
T
T
L
0137
0138
0141
0200
0199
0200
0193
120228
120030
090191
010605
070515
Direction signals for vehicles
Dirigible balloons [airships]
Circuit breakers
Dispersions of plastics
Door openers and closers (Hydraulic --- ) [parts of
machines]
Door openers and closers (Pneumatic --- ) [parts
of machines]
Invalids’ hoists
Calculating disks
Phonograph records
Compositions for the manufacture of
phonograph records
Cleaning apparatus for phonograph records
D
D
C
D
D
0154
0155
0513
0185
0253
070520
100204
090101
090016
010603
090230
010246 Renovating preparations for phonograph
records
090604 Juke boxes for computers
090587 Compact discs [audio-video]
090533 Disks, magnetic
090617 Optical discs
090588 Compact discs [read-only memory]
280052 Discuses for sports
090003 Reflecting discs for wear, for the prevention of
traffic accidents
090192 Record players
280158 Flying discs [toys]
090534 Floppy disks
090563 Cases fitted with dissecting instruments
[microscopy]
170114 Rubber solutions
010606 Solvents for varnishes
110120 Distillation apparatus
090564 Distillation apparatus for scientific purposes
010247
110101
310048
090065
090086
090110
106
Distilled water
Distillation columns
Distillery waste for animal consumption
Distribution machines, automatic
Ticket dispensers
Fuel dispensing pumps for service stations
D 0254
I
C
P
C
0147
0048
0299
0753
C 0538
R 0191
J 0060
C 0744
D 0178
O 0085
C 0745
D 0161
R 0136
R
F
F
C
0113
0381
0331
0197
R
S
D
D
0363
0663
0195
0196
D
D
D
D
T
F
0199
0197
0200
0204
0225
0519
D
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
11 D 0252 distributeurs de désinfectants pour toilettes
21 D 0253 distributeurs de papier hygiénique
16 D 0254 distributeurs de ruban adhésif [articles de
papeterie]
07 D 0255 distributeurs de ruban adhésif [machines]
21 D 0256 distributeurs de savon
06 D 0257 distributeurs fixes de serviettes métalliques
20 D 0258 distributeurs fixes de serviettes non métalliques
09 D 0259 distribution (armoires de --- ) [électricité]
07 D 0260 distribution d’aliments au bétail (machines
mécaniques pour la --- )
21 D 0261 distribution de serviettes en papier (boîtes en
métal pour la --- )
11 D 0262 distribution d’eau (installations de --- )
09 D 0263 distribution (pupitres de --- ) [électricité]
09 D 0264 distribution (tableaux de --- ) [électricité]
20 D 0265 divans
09 D 0266 divertissement (appareils pour le --- ) conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur
07 D 0267 diviseuses
16 D 0268 documents (appareils pour plastifier des --- )
[articles de bureau]
16 D 0269 documents (chemises pour --- )
18 D 0270 documents (porte- --- )
16 D 0271 doigtiers [articles de bureau]
10 D 0272 doigtiers à usage médical
07 D 0273 doleuses
01 D 0274 dolomite à usage industriel
28 D 0275 dominos (jeux de --- )
09 D 0276 données optiques (supports de --- )
09 D 0277 données (supports de --- ) magnétiques
02 D 0278 dorures
09 D 0279 dosage (appareils de --- )
09 D 0280 doseurs
26 D 0281 dossards
16 D 0282 dossiers [papeterie]
24 D 0283 doublures [étoffes]
25 D 0284 doublures confectionnées [parties de
vêtements]
25 D 0285 douche (bonnets de --- )
11 D 0286 douche (cabines de --- )
11 D 0287 douches *
21 D 0288 douches buccales
13 D 0289 douilles de cartouches
11 D 0290 douilles de lampes électriques
20 D 0291 douves
12 D 0292 dragueurs [bateaux]
20 D 0293 drainage (clapets de tuyaux de --- ) en matières
plastiques
06 D 0294 drainage (clapets de tuyaux de --- ) en métal
19 D 0295 drainage (clapets de tuyaux de --- ) ni en métal, ni
en matières plastiques
07 D 0296 drainage (machines de --- )
06 D 0297 drainage (tuyaux de --- ) métalliques
19 D 0298 drainage (tuyaux de --- ) non métalliques
10 D 0299 drains à usage médical
12 D 0300 draisines
16 D 0301 drapeaux en papier
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
110114 Disinfectant dispensers for toilets
210116 Toilet paper dispensers
160003 Adhesive tape dispensers [office requisites]
D 0171
T 0311
A 0081
070004
210117
060358
200084
090054
070517
A
S
T
T
D
F
Adhesive tape dispensers [machines]
Soap dispensers
Towel dispensers, fixed, of metal
Towel dispensers, fixed, not of metal
Distribution boxes [electricity]
Feeders (Mechanized livestock --- )
0080
0611
0381
0380
0202
0058
210036 Boxes of metal, for dispensing paper towels
B 0616
110096
090198
090197
200085
090576
W 0090
D 0203
D 0201
D 0207
A 0273
Water distribution installations
Distribution consoles [electricity]
Distribution boards [electricity]
Divans
Amusement apparatus adapted for use with an
external display screen or monitor
070448 Dividing machines
160346 Laminators (Document --- ) for office use
D 0210
L 0031
160085
180083
160064
100079
070157
010248
280054
090616
090607
020063
090565
090565
260112
160022
240039
250068
Folders for papers
Briefcases
Finger-stalls [office requisites]
Finger guards for medical purposes
Leather paring machines
Dolomite for industrial purposes
Dominoes
Optical data media
Magnetic data media
Gildings
Dosage dispensers
Dosage dispensers
Competitors’ numbers
Document files [stationery]
Linings [textile]
Ready-made linings [parts of clothing]
F 0398
B 0697
F 0182
F 0180
L 0122
D 0235
D 0237
O 0084
M 0024
G 0120
D 0266
D 0266
C 0750
D 0219
L 0254
R 0098
250158
110298
110121
210262
130019
110122
200087
120105
200231
Shower caps
Shower cubicles [enclosures (Am.)]
Showers
Water apparatus for cleaning teeth and gums
Cartridge cases
Sockets for electric lights
Staves of wood
Dredgers [boats]
Drain traps [valves] of plastic
S 0384
S 0385
S 0387
W 0083
C 0178
S 0617
S 0870
D 0299
D 0277
D 0276
D 0275
070158
060114
190220
100081
120106
160286
D
D
D
D
T
F
107
Drainage machines
Drain pipes of metal
Drain pipes, not of metal
Drainage tubes for medical purposes
Trolleys *
Flags of paper
0278
0274
0273
0279
0479
0270
D
Cl.
24
24
10
17
10
31
07
08
05
24
05
16
16
01
22
13
07
07
09
07
01
N° (fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
Version française
drapeaux non en papier
draps
draps chirurgicaux
draps d’amiante
draps pour incontinents
drêches
dresseuses
drilles
drogues à usage médical
droguet
droguiers de voyage
duplicateurs
duplicateurs (toiles d’encrage pour --- )
durcir les métaux (produits pour --- )
duvet [plumes]
dynamite
dynamo (balais de --- )
dynamo (courroies de --- )
dynamomètres
dynamos
dysprosium
N° DE
BASE
240042
240040
100207
170035
100014
310049
070159
080094
050125
240044
050126
160128
160199
010249
220028
130032
070033
070126
090203
070160
010250
108
Version anglaise
Flags, not of paper
Sheets [textile]
Surgical drapes
Asbestos sheets
Incontinence sheets
Draff
Trimming machines
Drills
Drugs for medical purposes
Drugget
Medicine cases, portable, filled
Duplicators
Inking sheets for duplicators
Metal hardening preparations
Down [feathers]
Dynamite
Dynamo brushes
Dynamo belts
Dynamometers
Dynamos
Dysprosium
N°(angl.)
D’ORDRE
F 0269
S 0310
S 1079
A 0461
I 0048
D 0271
T 0470
D 0325
D 0344
D 0343
M 0206
D 0369
I 0098
M 0239
D 0270
D 0389
D 0391
D 0390
D 0392
D 0393
D 0394
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
11 E 0001 eau (accessoires de réglage et de sûreté pour
appareils à --- )
01 E 0002 eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs
11 E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- )
11 E 0004 eau (appareils de prise d’ --- )
11 E 0005 eau (appareils et installations pour
l’adoucissement de l’ --- )
11 E 0006 eau (appareils et machines pour la purification
de l’ --- )
05 E 0007 eau blanche
11 E 0008 eau (bouches à --- )
11 E 0009 eau (chasses d’ --- )
11 E 0010 eau chaude (installations de chauffage à --- )
11 E 0011 eau (chauffe- --- )
06 E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- ) en métal
06 E 0013 eau (conduites d’ --- ) métalliques
19 E 0014 eau (conduites d’ --- ) non métalliques
07 E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs [désaérateurs]
d’ --- )
07 E 0016 eau d’alimentation (désaérateurs [dégazeurs]
d’ --- )
07 E 0017 eau d’alimentation (régulateurs d’ --- )
03 E 0018 eau de Cologne
03 E 0019 eau de Javel
03 E 0020 eau de lavande
05 E 0021 eau de mélisse à usage pharmaceutique
01 E 0022 eau de mer à usage industriel
11 E 0023 eau de mer (installations de dessalement de
l’ --- )
05 E 0024 eau de mer pour bains médicinaux
30 E 0025 eau de mer pour la cuisine
32 E 0026 eau de Seltz
01 E 0027 eau distillée
09 E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- )
11 E 0029 eau (installations de conduites d’ --- )
11 E 0030 eau (installations de distribution d’ --- )
11 E 0031 eau (installations pour la purification de l’ --- )
11 E 0032 eau (installations pour l’approvisionnement d’ --- )
11 E 0033 eau (installations pour le refroidissement de l’ --- )
11 E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux
01 E 0035 eau lourde
01 E 0036 eau oxygénée
10 E 0037 eau (poches à --- ) à usage médical
11 E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- )
01 E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- )
01 E 0040 eau (produits pour la purification de l’ --- )
11 E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- ) [appareils]
07 E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [parties de machines]
11 E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- ) [installations]
07 E 0044 eau (séparateurs d’ --- )
11 E 0045 eau sous pression (réservoirs d’ --- )
11 E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- )
32 E 0047 eaux [boissons]
03 E 0048 eaux de senteur
32 E 0049 eaux de table
03 E 0050 eaux de toilette
07 E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs pour --- )
32 E 0052 eaux gazeuses
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
110241 Regulating and safety accessories for water
apparatus
010251 Acidulated water for recharging batteries
R 0163
110124 Water filtering apparatus
110276 Water intake apparatus
110243 Water softening apparatus and installations
W 0091
W 0098
W 0111
110206 Water purifying apparatus and machines
W 0104
050054
110049
110272
110076
110052
060359
060091
190076
070147
L 0103
H 0322
W 0092
H 0165
W 0094
W 0128
W 0132
W 0131
D 0021
Lead water
Hydrants
Water flushing installations
Heating installations [water]
Water heaters
Water-pipe valves of metal
Water-pipes of metal
Water-pipes, not of metal
De-aerators for feedwater
A 0049
D 0021
070161
030058
030089
030090
050128
010636
110116
Feedwater regulators
Eau de Cologne
Javelle water
Lavender water
Melissa water for pharmaceutical purposes
Sea water for industrial purposes
Desalination plants
F 0070
E 0020
J 0018
L 0088
M 0214
S 0193
D 0079
050044
300169
320017
010247
090204
110104
110096
110123
110252
110125
110175
010253
010414
100082
110147
010023
010608
110211
070165
110125
070439
110127
110128
320012
030091
320018
030092
070162
320035
Sea water for cooking
Seltzer water
Distilled water
Water level indicators
Water conduits installations
Water distribution installations
Water purification installations
Water supply installations
Cooling installations for water
Ornamental fountains
Heavy water
Hydrogen peroxide
Water bags for medical purposes
Filters for drinking water
Water-softening preparations
Water purifying chemicals
Water heaters [apparatus]
Water heaters [parts of machines]
Cooling installations for water
Water separators
Pressure water tanks
Water sterilizers
Waters [beverages]
Scented water
Table waters
Toilet water
Sewage pulverizers
Aerated water
S 0194
S 0192
S 0241
D 0199
W 0099
W 0088
W 0090
W 0103
W 0113
C 0878
O 0100
H 0168
H 0338
W 0084
F 0172
W 0142
W 0105
W 0095
W 0096
C 0878
W 0110
P 0679
W 0112
W 0138
S 0142
T 0013
T 0316
S 0262
A 0100
109
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 E 0053 eaux gazeuses (appareils pour la fabrication
des --- )
32 E 0054 eaux gazeuses (produits pour la fabrication
des --- )
21 E 0055 eaux gazeuses (siphons pour --- )
32 E 0056 eaux lithinées
32 E 0057 eaux minérales [boissons]
05 E 0058 eaux minérales à usage médical
07 E 0059 eaux minérales (appareils pour la fabrication
des --- )
32 E 0060 eaux minérales (produits pour la fabrication
des --- )
05 E 0061 eaux minérales (sels d’ --- )
05 E 0062 eaux minérales (sels pour bains d’ --- )
01 E 0063 eaux potassiques
05 E 0064 eaux thermales
33 E 0065 eaux-de-vie
16 E 0066 eaux-fortes [gravures]
20 E 0067 ébénisterie (travaux d’ --- )
17 E 0068 ébonite
17 E 0069 ébonite (moules en --- )
01 E 0070 ébullition pour agents de refroidissement de
moteurs (préparations contre l’ --- )
20 E 0071 écaille
20 E 0072 écaille (succédanés de l’ --- )
08 E 0073 écaillères [couteaux]
20 E 0074 écailles d’huîtres
06 E 0075 échafaudages métalliques
19 E 0076 échafaudages non métalliques
20 E 0077 échalas
01 E 0078 échangeurs d’ions [produits chimiques]
11 E 0079 échangeurs thermiques
07 E 0080 échangeurs thermiques [parties de machines]
07 E 0081 échappement (pots d’ --- ) pour moteurs
08 E 0082 échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs]
07 E 0083 écharneuses
25 E 0084 écharpes
10 E 0085 écharpes [bandages de soutien]
18 E 0086 écharpes pour porter les bébés
28 E 0087 échecs (jeux d’ --- )
22 E 0088 échelles de corde
09 E 0089 échelles de sauvetage
20 E 0090 échelles en bois ou en matières plastiques
06 E 0091 échelles métalliques
06 E 0092 échelles métalliques mobiles pour
l’embarquement des passagers
20 E 0093 échelles non métalliques mobiles pour
l’embarquement des passagers
08 E 0094 échenilloirs
28 E 0095 échiquiers
16 E 0096 échoppes pour graver à l’eau-forte
11 E 0097 éclairage (ampoules d’ --- )
11 E 0098 éclairage (appareils d’ --- ) pour véhicules
11 E 0099 éclairage (appareils et installations d’ --- )
09 E 0100 éclairage (ballasts pour appareils d’ --- )
04 E 0101 éclairage (cire pour l’ --- )
09 E 0102 éclairage de scène (régulateurs d’ --- )
04 E 0103 éclairage (gaz d’ --- )
04 E 0104 éclairage (graisses pour l’ --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070163 Aerated water making apparatus
A 0101
320013 Aerated water (Preparations for making --- )
A 0102
210118
320014
320015
050129
070164
S 0482
L 0279
M 0308
M 0309
M 0310
Siphons for carbonated water
Lithia water
Mineral water [beverages]
Mineral water for medical purposes
Mineral water making machines
320016 Mineral water (Preparations for making --- )
M 0311
050130
050042
010448
050131
330019
160129
200088
170036
170100
010645
Mineral water salts
Salts for mineral water baths
Potash water
Thermal water
Brandy
Etchings
Cabinet work
Ebonite [vulcanite]
Ebonite [vulcanite] molds [moulds]
Anti-boil preparations for engine coolants
M 0312
S 0063
P 0586
T 0184
B 0657
E 0180
C 0004
E 0021
E 0022
A 0329
200089
200045
080095
200090
060360
190078
200091
010255
110129
070450
070451
080096
070166
250070
100217
180122
280055
220023
090205
200092
060361
060362
Tortoiseshell
Tortoiseshell imitation
Scaling knives
Oyster shells
Scaffolding of metal
Scaffolding, not of metal
Stakes for plants or trees
Ion exchangers [chemical preparations]
Heat exchangers, not parts of machines
Heat exchangers [parts of machines]
Exhausts for motors and engines
Thistle extirpators [hand tools]
Fleshing machines
Sashes for wear
Slings [supporting bandages]
Slings for carrying infants
Chess games
Rope ladders
Fire escapes
Ladders of wood or plastics
Ladders of metal
Boarding stairs of metal, mobile, for passengers
T 0374
T 0375
S 0133
O 0142
S 0126
S 0125
S 0815
I 0158
H 0142
H 0143
E 0199
T 0202
F 0307
S 0095
S 0574
S 0571
C 0392
R 0335
F 0195
L 0026
L 0025
B 0495
200093 Boarding stairs, not of metal, mobile, for
passengers
080098 Pruning shears
280056 Chessboards
160309 Etching needles
110021 Light bulbs
110229 Lighting apparatus for vehicles
110130 Lighting apparatus and installations
090672 Lighting ballasts
040029 Illuminating wax
090682 Stage lighting regulators
040040 Gas for lighting
040039 Illuminating grease
110
B 0494
P 0747
C 0393
E 0179
L 0191
L 0203
L 0202
L 0204
I 0035
S 0801
G 0056
I 0034
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
11
04
19
10
06
18
18
01
07
11
03
29
05
31
17
09
09
13
10
21
09
28
20
06
09
09
09
09
10
09
07
29
31
14
14
16
16
16
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
16
16
16
16
16
20
16
16
16
16
16
16
06
20
21
20
08
16
06
22
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
Version française
N° DE
BASE
éclairage (lampes d’ --- )
éclairantes (matières --- )
éclairants (pavés --- )
éclisses [attelles]
éclisses de rails
écoliers (sacs d’ --- )
écoliers (serviettes d’ --- )
économiser les combustibles (produits pour --- )
économiseurs de carburant pour moteurs
économiseurs de combustibles *
écorce de quillaja pour le lavage
écorces [zestes] de fruits
écorces à usage pharmaceutique
écorces brutes
écorces pour l’isolation acoustique
écouteurs (casques à --- )
écouteurs téléphoniques
écouvillons pour nettoyer les armes à feu
écouvillons pour nettoyer les cavités du corps
écouvillons pour nettoyer les récipients
écrans [photographie]
écrans de camouflage [articles de sport]
écrans de cheminées
écrans de fourneaux
écrans de projection
écrans fluorescents
écrans pour la protection du visage des ouvriers
écrans radiologiques à usage industriel
écrans radiologiques à usage médical
écrans vidéo
écrémeuses
écrevisses non vivantes
écrevisses vivantes
écrins
écrins pour l’horlogerie
écrire (cylindres de machines à --- )
écrire (fournitures pour --- )
écrire (machines à --- ) [électriques ou non
électriques]
écrire (nécessaires pour --- ) [écritoires]
écrire (plumes à --- )
écrire (plumes à --- ) en or
écrire (tablettes à --- )
écrire (touches de machines à --- )
écriteaux en bois ou en matières plastiques
écriteaux en papier ou en carton
écritoires
écriture (brosses pour l’ --- )
écriture (fournitures pour l’ --- )
écriture (instruments d’ --- )
écriture (modèles d’ --- )
écrous métalliques
écrous non métalliques
écuelles
écume de mer
écussonnoirs
écussons [cachets en papier]
écussons métalliques pour véhicules
édredon [plumes]
110040
040041
190115
100021
060116
180020
180020
010257
070400
110102
030093
290115
050132
310139
170037
090671
090207
130010
100178
210278
090211
280195
200046
060117
090209
090208
090210
090526
100083
090652
070083
290040
310133
140166
140145
160118
160136
160132
Lamps
Lighting fuel
Luminous paving
Splints, surgical
Fish plates [rails]
School bags
School bags
Fuel-saving preparations
Fuel economisers for motors and engines
Fuel economisers *
Quillaia bark for washing
Fruit peel
Barks for pharmaceutical purposes
Raw barks
Bark coverings for sound insulation
Headphones
Telephone receivers
Cleaning brushes for firearms
Brushes for cleaning body cavities
Brushes for cleaning tanks and containers
Screens [photography]
Camouflage screens [sports articles]
Fireguards
Furnace fire screens
Projection screens
Fluorescent screens
Workmen’s protective face-shields
Radiology screens for industrial purposes
Radiology screens for medical purposes
Video screens
Cream/milk separators
Crayfish, not live
Crayfish, live
Cases for watches [presentation]
Rollers for typewriters
Writing materials
Typewriters, electric or non-electric
L 0043
L 0206
L 0349
S 0745
F 0229
S 0146
S 0146
F 0528
F 0521
F 0520
Q 0008
F 0501
B 0125
R 0080
B 0123
H 0131
T 0136
C 0541
B 0728
B 0729
S 0172
C 0067
F 0209
F 0551
P 0718
F 0366
W 0350
R 0024
R 0025
V 0133
C 1014
C 1007
C 1006
J 0034
C 0201
R 0312
W 0379
T 0561
160302
160131
160134
160255
160257
200096
160305
160301
160342
160136
160343
160303
060364
200097
210039
200098
080099
160137
060155
220029
Writing cases [sets]
Nibs
Nibs of gold
Writing pads
Typewriter keys
Placards of wood or plastics
Placards of paper or cardboard
Inkstands
Writing brushes
Writing materials
Writing instruments
Handwriting specimens for copying
Nuts of metal
Nuts, not of metal
Bowls [basins]
Meerschaum
Budding knives
Shields [paper seals]
Badges of metal for vehicles
Eiderdown
W 0374
N 0073
N 0074
W 0381
T 0559
P 0432
P 0431
I 0100
W 0373
W 0379
W 0378
H 0082
N 0142
N 0141
B 0598
M 0212
B 0741
S 0325
B 0027
E 0046
111
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
24
01
30
16
16
16
16
11
E
E
E
E
E
E
E
E
0163
0164
0165
0166
0167
0168
0169
0170
07
09
07
07
07
08
16
23
17
26
24
09
07
17
09
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
03 E 0186
01 E 0187
09
09
09
07
E
E
E
E
0188
0189
0190
0191
12 E 0192
09
09
09
11
09
09
12
05
E
E
E
E
E
E
E
E
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
10
16
10
05
E
E
E
E
0201
0202
0203
0204
09
09
09
01
31
31
07
07
12
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
Version française
N° DE
BASE
édredons [couvre-pieds de duvet]
édulcorants artificiels [produits chimiques]
édulcorants naturels
effacer (gabarits à --- )
effacer (gommes à --- )
effacer (produits pour --- )
effaceurs pour tableaux
égouts (installations pour la purification des
eaux d’ --- )
égouts (pulvérisateurs pour eaux d’ --- )
égouttoirs pour travaux photographiques
égrappoirs [machines]
égreneuses
éjecteurs
élagueurs
élastiques de bureau
élastiques (fils --- ) à usage textile
élastiques (fils --- ) non à usage textile
élastiques (rubans --- )
élastiques (tissus --- )
électricité (conduites d’ --- )
électricité (générateurs d’ --- )
électricité (isolateurs pour conduites d’ --- )
électricité (matériel pour conduites d’ --- ) [fils,
câbles]
électricité statique (produits contre l’ --- ) à usage
ménager
électricité statique (produits contre l’ --- ) non à
usage ménager
électrique (indicateurs de perte --- )
électriques (batteries --- )
électriques (canalisations --- )
électriques (moteurs --- ) autres que pour
électriques (moteurs --- ) pour véhicules
terrestres
électriques (piles --- )
électriques (raccordements --- )
électriques (raccords de lignes --- )
électriques (radiateurs --- )
électriques (relais --- )
électriques (transformateurs --- )
électriques (véhicules --- )
électrocardiographe (conducteurs chimiques
pour électrodes d’ --- )
électrocardiographes
électrocardiographes (papier pour --- )
électrodes à usage médical
électrodes d’électrocardiographe (conducteurs
chimiques pour --- )
électrodes pour la soudure
électrolyseurs
éléments galvaniques
éléments galvaniques (sels pour --- )
élevage (produits de l’ --- )
élevage (volaille pour l’ --- )
élévateurs
élévateurs (chaînes d’ --- ) [parties de machines]
élévateurs (chariots --- )
240045
010607
300053
160138
160139
160135
160348
110135
Eiderdowns [down coverlets]
Artificial sweeteners [chemical preparations]
Sweeteners (Natural --- )
Erasing shields
Rubber erasers
Erasing products
Erasers (Writing board --- )
Purification installations for sewage
E
A
S
E
R
E
E
P
070162
090212
070168
070169
070170
080100
160275
230019
170038
260095
240046
090142
070171
170098
090553
Sewage pulverizers
Drainers for use in photography
Stalk separators [machines]
Grain separators
Ejectors
Tree pruners
Elastic bands for offices
Elastic thread and yarn for textile use
Elastic yarns, not for use in textiles
Elastic ribbons
Elastic woven material
Electricity conduits
Generators of electricity
Insulators for electric mains
Electricity mains (Materials for --- ) [wires, cables]
S 0262
D 0280
S 0816
G 0238
E 0049
T 0456
E 0050
E 0053
E 0056
E 0051
E 0055
E 0073
G 0107
I 0140
E 0074
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
0047
0439
1103
0164
0356
0163
0162
0785
030083 Antistatic preparations for household purposes
A 0372
010260 Antistatic preparations, other than for household
purposes
090213 Electric loss indicators
090360 Batteries, electric
090216 Ducts [electricity]
070452 Motors, electric, other than for land vehicles
A 0373
E 0067
B 0201
D 0363
M 0434
120109 Motors, electric, for land vehicles
M 0433
090360
090220
090219
110137
090222
090049
120110
050091
B
C
C
R
R
T
E
C
0201
0959
0817
0014
0177
0412
0069
0371
E
E
E
C
0079
0078
0081
0371
100084
160140
100174
050091
090223
090226
090218
010261
310050
310051
070024
070491
120001
112
Batteries, electric
Couplings, electric
Connections for electric lines
Radiators, electric
Relays, electric
Transformers [electricity]
Electric vehicles
Chemical conductors for electrocardiograph
electrodes
Electrocardiographs
Electrocardiograph paper
Electrodes for medical use
Chemical conductors for electrocardiograph
electrodes
Welding electrodes
Electrolysers
Galvanic cells
Salts for galvanic cells
Bred stock
Poultry for breeding
Elevators [lifts]
Elevator chains [parts of machines]
Lifting cars [lift cars]
W 0189
E 0084
G 0017
S 0060
B 0685
P 0611
E 0103
E 0101
L 0186
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 E 0214 élévateurs (courroies d’ --- )
12 E 0215 élévateurs (hayons --- ) [parties de véhicules
terrestres]
07 E 0216 élévatoires (appareils --- )
06 E 0217 élingues métalliques pour la manutention de
fardeaux
22 E 0218 élingues non métalliques pour la manutention
de fardeaux
05 E 0219 élixirs [préparations pharmaceutiques]
01 E 0220 émail (produits pour opacifier l’ --- )
21 E 0221 émaillé (verre --- )
02 E 0222 émaux [vernis]
02 E 0223 émaux pour la peinture
01 E 0224 émaux (produits chimiques pour la préparation
des --- ) à l’exception des couleurs
01 E 0225 émaux (produits chimiques pour la ternissure
des --- )
17 E 0226 emballage [rembourrage] (matières d’ --- ) en
caoutchouc ou en matières plastiques
22 E 0227 emballage [rembourrage] (matières d’ --- ) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques
22 E 0228 emballage (cordes d’ --- )
16 E 0229 emballage en fécule ou amidon (matériaux d’ --- )
06 E 0230 emballage et empaquetage (feuilles métalliques
pour --- )
22 E 0231 emballage (ficelles d’ --- )
07 E 0232 emballage (machines d’ --- )
16 E 0233 emballage (papier d’ --- )
20 E 0234 emballage (récipients d’ --- ) en matières
plastiques
06 E 0235 emballage (récipients d’ --- ) en métal
20 E 0236 emballages en bois pour bouteilles
16 E 0237 emballages en carton ou en papier pour
bouteilles
06 E 0238 emballages en fer-blanc
22 E 0239 emballages en paille pour bouteilles
12 E 0240 embarcations (bossoirs d’ --- )
06 E 0241 embarquement des passagers (échelles
métalliques mobiles pour l’ --- )
20 E 0242 embarquement des passagers (échelles non
métalliques mobiles pour l’ --- )
21 E 0243 embauchoirs [formes] pour chaussures
15 E 0244 embouchures d’instruments de musique
17 E 0245 embourrage (matières d’ --- ) en caoutchouc ou
22 E 0246 embourrage (matières d’ --- ) ni en caoutchouc, ni
07 E 0247 emboutisseuses
10 E 0248 embouts de béquilles pour infirmes
06 E 0249 embouts de cannes métalliques
06 E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- ) métalliques
19 E 0251 embranchement (tuyaux d’ --- ) non métalliques
24 E 0252 embrasses en matières textiles
20 E 0253 embrasses non en matières textiles
07 E 0254 embrayages autres que pour véhicules
terrestres
17 E 0255 embrayages (garnitures d’ --- )
12 E 0256 embrayages pour véhicules terrestres
03 E 0257 émeri
08 E 0258 émeri (meules en --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070127 Elevator belts
120243 Tailboard lifts [parts of land vehicles]
E 0100
T 0037
070172 Elevating apparatus
060306 Slings of metal for handling loads
E 0098
S 0573
220083 Slings, not of metal, for handling loads
S 0572
050133
010262
210119
020064
020065
010107
Elixirs [pharmaceutical preparations]
Enamel (Opacifiers for --- )
Enamelled glass
Enamels [varnishes]
Enamels for painting
Enamel (Chemical preparations, except
pigments, for the manufacture of --- )
010265 Enamel-staining chemicals
E
E
E
E
E
E
170101 Packing [cushioning, stuffing] materials of
rubber or plastics
220031 Packing [cushioning, stuffing] materials, not of
rubber or plastics
220091 Packing rope
160338 Packaging material made of starches
060416 Foils of metal for wrapping and packaging
P 0008
P 0012
P 0005
F 0397
220032
070499
160130
200100
P 0013
P 0004
W 0363
P 0003
Packing string
Packaging machines
Wrapping paper
Packaging containers of plastic
0104
0124
0125
0127
0126
0123
E 0128
P 0007
060231 Packaging containers of metal
200238 Bottle casings of wood
160304 Bottle wrappers of cardboard or paper
P 0002
B 0571
B 0584
060119
220080
120048
060362
T
S
D
B
Tinplate packings
Davits for boats
Boarding stairs of metal, mobile, for passengers
0266
0986
0020
0495
200093 Boarding stairs, not of metal, mobile, for
passengers
210120 Shoe trees [stretchers]
150034 Mouthpieces for musical instruments
170014 Padding materials of rubber or plastics
S 0358
M 0463
P 0016
P 0015
070173
100126
060064
060366
190080
240047
200101
070174
Swaging machines
Tips for crutches for invalids
Ferrules of metal for walking sticks
Branching pipes of metal
Branching pipes, not of metal
Curtain holders of textile material
Curtain holders, not of textile material
Clutches other than for land vehicles
S
T
F
B
B
C
C
C
1097
0272
0097
0655
0654
1083
1082
0613
170039
120111
030094
080226
Clutch linings
Clutches for land vehicles
Emery
Emery grinding wheels
C
C
E
E
0611
0612
0115
0117
113
B 0494
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
03
03
09
09
01
20
07
25
25
05
03
16
08
21
05
07
21
01
01
02
01
20
06
19
30
29
30
07
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0259
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
0282
0283
0284
0285
0286
03
03
03
05
06
09
01
16
02
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
16
16
16
02
16
02
02
02
02
07
16
16
16
16
19
02
19
17
04
26
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
Version française
N° DE
BASE
émeri (papier --- )
émeri (toile --- )
émetteurs [télécommunication]
émetteurs de signaux électroniques
émollients pour l’industrie
empaillés (animaux --- )
empaquetage (machines pour l’ --- )
empeignes
empiècements de chemises
emplâtres
empois
emporte-pièce [articles de bureau]
emporte-pièce [outils]
emporte-pièces [articles de cuisine]
empreintes dentaires (matières pour --- )
émulseurs électriques à usage domestique
émulseurs non électriques à usage domestique
émulsifiants
émulsificateurs
émulsions d’argent [pigments]
émulsions photographiques
encadrement (baguettes [liteaux] d’ --- )
encadrements de tombes métalliques
encadrements de tombes non métalliques
en-cas à base de céréales
en-cas à base de fruits
en-cas à base de riz
encaustiquer (machines et appareils à --- )
électriques
encaustiques
encens
encens (bâtons d’ --- )
encens répulsif pour insectes
enclumes
encodeurs magnétiques
encollage (produits pour l’ --- )
encrage (toiles d’ --- ) pour duplicateurs
encre [toner] (cartouches d’ --- ) pour imprimantes
et photocopieurs
encre (bâtons d’ --- )
encre (pierres d’ --- ) [récipients à encre]
encres *
encres [toner] pour photocopieurs
encres à corriger [héliographie]
encres d’imprimerie
encres pour la peausserie
encres pour le cuir
encres pour marquer les animaux
encreurs (appareils --- ) [imprimerie]
encreurs (bobines pour rubans --- )
encreurs (rubans --- )
encreurs (tampons --- )
encriers
enduits [matériaux de construction]
enduits [peintures]
enduits de ciment pour l’ignifugation
enduits isolants
énergie électrique
enfants (brides pour guider les --- )
030084
030086
090228
090227
010609
200006
070294
250061
250072
050097
030010
160141
080228
210316
050111
070444
210096
010268
010268
020015
010267
200226
060367
190081
300195
290160
300196
070510
030047
030095
030213
050386
060097
090608
010270
160199
020123
160334
160335
160142
020121
160104
020066
020069
020033
020067
070175
160043
160143
160054
160144
190129
020070
190056
170110
040106
260025
114
Version anglaise
Emery paper
Emery cloth
Transmitting sets [telecommunication]
Transmitters of electronic signals
Emollients for industrial purposes
Stuffed animals
Packing machines
Footwear uppers
Shirt yokes
Plasters for medical purposes
Punches [office requisites]
Punch pliers [hand tools]
Cookie [biscuit] cutters
Dental impression materials
Blenders, electric, for household purposes
Blenders, non-electric, for household purposes
Emulsifiers
Emulsifiers
Silver emulsions [pigments]
Photographic emulsions
Enclosures of metal for tombs
Tomb or grave enclosures, not of metal
Snack food (Cereal-based --- )
Snack food (Fruit-based --- )
Snack food (Rice-based --- )
Wax-polishing (Machines and apparatus for --- ),
electric
Polish for furniture and flooring
Incense
Joss sticks
Insect repellent incense
Anvils
Magnetic encoders
Sizing preparations
Toner cartridges, filled, for printers and
photocopiers
Ink sticks
Ink stones [ink reservoirs]
Ink *
Toners [ink] for photocopiers
Correcting ink [heliography]
Printing ink
Ink for skin-dressing
Ink for leather
Inking apparatus for printing machines
Inking ribbons
Inking pads
Inkwells
Coatings [building materials]
Coatings [paints]
Fireproof cement coatings
Insulating plaster
Electrical energy
Reins for guiding children
N°(angl.)
D’ORDRE
E 0118
E 0116
T 0426
T 0424
E 0119
S 1017
P 0009
F 0432
S 0337
P 0457
S 0845
P 0780
P 0775
C 0856
D 0058
B 0463
B 0464
E 0120
E 0120
S 0461
P 0312
P 0347
E 0129
T 0327
S 0590
S 0591
S 0592
W 0166
P 0541
I 0043
J 0052
I 0109
A 0382
M 0025
S 0488
I 0098
T 0343
I 0090
I 0091
I 0086
T 0344
C 0919
P 0696
I 0088
I 0087
M 0102
I 0093
S 0753
I 0095
I 0094
I 0101
C 0629
C 0631
F 0214
I 0134
E 0071
R 0176
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
20 E 0316 enfants (chaises hautes pour --- )
18 E 0317 enfants (sacoches pour porter les --- )
12 E 0318 enfants (sièges de sécurité pour --- ) pour
véhicules
20 E 0319 enfants (trotteurs pour --- )
12 E 0320 enfants (voitures d’ --- )
08 E 0321 enfile-aiguilles
05 E 0322 engelures (produits contre les --- )
13 E 0323 engins balistiques
28 E 0324 engins pour exercices corporels
01 E 0325 engluement (produits d’ --- ) pour l’arboriculture
01 E 0326 engrais pour les terres
31 E 0327 engraissement des animaux (produits pour l’ --- )
07 E 0328 engrenages autres que pour véhicules
terrestres
12 E 0329 engrenages pour véhicules terrestres
12 E 0330 enjoliveurs
09 E 0331 enregistrement de temps (appareils pour l’ --- )
09 E 0332 enregistrement des distances (appareils pour
l’ --- )
09 E 0333 enregistrement des sons (films pour l’ --- )
09 E 0334 enregistrement du son (appareils pour l’ --- )
09 E 0335 enregistrements sonores (supports d’ --- )
09 E 0336 enregistreurs à bande magnétique
09 E 0337 enregistreurs de pression
09 E 0338 enregistreurs kilométriques pour véhicules
16 E 0339 enregistreurs (papier pour appareils --- )
09 E 0340 enregistreuses (caisses --- )
09 E 0341 enrouleurs [photographie]
07 E 0342 enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles
06 E 0343 enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour
tuyaux flexibles
20 E 0344 enrouleurs non métalliques, non mécaniques,
pour tuyaux flexibles
09 E 0345 enseignement (appareils d’ --- )
16 E 0346 enseignement (matériel d’ --- ) à l’exception des
appareils
20 E 0347 enseignes en bois ou en matières plastiques
06 E 0348 enseignes en métal
16 E 0349 enseignes en papier ou en carton
21 E 0350 enseignes en porcelaine ou en verre
09 E 0351 enseignes lumineuses
09 E 0352 enseignes mécaniques
04 E 0353 ensimage (huiles d’ --- )
21 E 0354 entonnoirs
28 E 0355 entraînement (bicyclettes fixes d’ --- )
07 E 0356 entraîneurs [parties de machines]
19 E 0357 entretien des routes (liants pour l’ --- )
07 E 0358 envelopper (machines à --- )
16 E 0359 enveloppes [papeterie]
12 E 0360 enveloppes [pneumatiques]
24 E 0361 enveloppes de matelas
20 E 0362 enveloppes en bois pour bouteilles
16 E 0363 enveloppes en carton ou en papier pour
bouteilles
22 E 0364 enveloppes en paille pour bouteilles
16 E 0365 enveloppes (machines de bureau à fermer
les --- )
08 E 0366 envies (pinces à --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
200257 High chairs for babies
180044 Sling bags for carrying infants
120112 Safety seats for children, for vehicles
H 0201
S 0569
S 0024
200258
120163
080004
050103
130015
280043
010079
010271
310052
070443
Infant walkers
Pushchairs
Needle-threaders
Chilblain preparations
Ballistic weapons
Glutinous tree-grafting preparations
Fertilizers
Animal fattening preparations
Gears, other than for land vehicles
I 0076
P 0794
N 0045
C 0411
B 0070
P 0330
G 0203
F 0099
A 0298
G 0097
120103
120124
090478
090194
Gearing for land vehicles
Hub caps
Time recording apparatus
Distance recording apparatus
G 0094
H 0306
T 0254
D 0193
090231
090451
090111
090077
090410
090232
160067
090525
090233
070376
060369
Sound recording strips
Sound recording apparatus
Sound recording carriers
Tape recorders
Pressure indicators
Milage recorders for vehicles
Paper for recording machines
Cash registers
Spools [photography]
Winding spools of metal, non-mechanical, for
flexible hoses
200104 Winding spools, not of metal, non-mechanical,
for flexible hoses
090440 Teaching apparatus
160071 Teaching materials [except apparatus]
S 0680
S 0677
S 0678
T 0062
P 0674
M 0275
P 0102
C 0209
S 0754
R 0130
W 0254
200253
060370
160327
210279
090329
090234
040080
210121
280017
070176
190110
070177
160127
120114
240030
200238
160282
Signboards of wood or plastics
Signboards of metal
Signboards of paper or cardboard
Signboards of porcelain or glass
Signs, luminous
Mechanical signs
Textile oil
Funnels
Stationary exercise bicycles
Feeders [parts of machines]
Road repair (Binding material for --- )
Wrapping machines
Envelopes [stationery]
Casings for pneumatic tires [tyres]
Mattress covers
Bottle casings of wood
Bottle envelopes of cardboard or paper
S 0433
S 0430
S 0431
S 0432
S 0434
M 0189
T 0173
F 0544
S 0855
F 0059
R 0272
W 0360
E 0152
C 0211
M 0156
B 0571
B 0574
220080 Straw wrappers for bottles
160146 Envelope sealing machines, for offices
S 0986
E 0149
080101 Cuticle tweezers
C 1104
115
W 0253
T 0108
T 0109
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 E 0367 enzymatiques (préparations --- ) à usage
industriel
05 E 0368 enzymatiques (préparations --- ) à usage médical
05 E 0369 enzymatiques (préparations --- ) à usage
vétérinaire
01 E 0370 enzymes à usage industriel
05 E 0371 enzymes à usage médical
05 E 0372 enzymes à usage vétérinaire
09 E 0373 épaisseur des cuirs (appareils à mesurer l’ --- )
09 E 0374 épaisseur des peaux (appareils à mesurer l’ --- )
02 E 0375 épaississants pour couleurs
30 E 0376 épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires
26 E 0377 épaulettes pour vêtements
08 E 0378 épées
06 E 0379 éperons
16 E 0380 éphémérides
30 E 0381 épice (pain d’ --- )
30 E 0382 épices
21 E 0383 épices (services à --- )
09 E 0384 épidiascopes
08 E 0385 épilation (appareils pour l’ --- ), électriques ou non
électriques
03 E 0386 épilatoires (produits --- )
08 E 0387 épiler (pinces à --- )
14 E 0388 épingles [bijouterie]
26 E 0389 épingles autres qu’articles de bijouterie
14 E 0390 épingles de cravates
14 E 0391 épingles de parure
26 E 0392 épingles (pelotes d’ --- )
08 E 0393 épissoirs
07 E 0394 éplucheuses [machines]
21 E 0395 éponges abrasives pour la peau
10 E 0396 éponges chirurgicales
21 E 0397 éponges de ménage
21 E 0398 éponges de toilette
21 E 0399 éponges (porte- --- )
05 E 0400 éponges vulnéraires
21 E 0401 épousseter (torchons [chiffons] pour --- )
01 E 0402 époxy (résines --- ) à l’état brut
09 E 0403 épreuves photographiques (appareils à glacer
les --- )
09 E 0404 épreuves photographiques (appareils à sécher
les --- )
09 E 0405 éprouvettes
28 E 0406 épuisettes pour la pêche
11 E 0407 épuration de l’huile (appareils pour l’ --- )
11 E 0408 épuration du gaz (appareils pour l’ --- )
01 E 0409 épuration du gaz (produits pour l’ --- )
08 E 0410 équerres [outils]
16 E 0411 équerres à dessin
06 E 0412 équerres métalliques [construction]
12 E 0413 équilibrage des roues de véhicules (plombs
pour l’ --- )
09 E 0414 équilibrage (dispositifs d’ --- )
01 E 0415 erbium
09 E 0416 ergomètres
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010272 Enzyme preparations for industrial purposes
E 0153
050370 Enzyme preparations for medical purposes
050371 Enzyme preparations for veterinary purposes
E 0154
E 0155
010273
050368
050369
090171
Enzymes for industrial purposes
Enzymes for medical purposes
Enzymes for veterinary purposes
Leather (Appliances for measuring the thickness
of --- )
090386 Skins (Apparatus for measuring the thickness
of --- )
020055 Thickeners for paints
300050 Thickening agents for cooking foodstuffs
E
E
E
L
260118
080208
060122
160060
300055
300054
210122
090235
080242
Shoulder pads for clothing
Swords
Spurs
Tear-off calendars
Gingerbread
Spices
Spice sets
Epidiascopes
Depilation appliances, electric and non-electric
S 0377
S 1120
S 0793
T 0112
G 0127
S 0727
S 0726
E 0160
D 0074
030096
080102
140150
260100
140151
140069
260055
080103
070454
210331
100053
210280
210123
210124
050136
210282
010274
090283
Depilatory preparations
Hair-removing tweezers
Pins [jewellery, jewelry (Am.)]
Pins, other than jewellery [jewelry (Am.)]
Tie pins
Ornamental pins
Pin cushions
Marline spikes
Sifting machines
Abrasive sponges for scrubbing the skin
Sponges (Surgical --- )
Sponges for household purposes
Toilet sponges
Sponge holders
Vulnerary sponges
Dusting cloths [rags]
Epoxy resins, unprocessed
Glazing apparatus for photographic prints
D 0076
H 0041
P 0383
P 0386
T 0230
O 0102
P 0368
M 0105
S 0414
A 0009
S 0751
S 0750
T 0314
S 0749
V 0173
D 0379
E 0161
G 0167
0156
0157
0158
0108
S 0511
T 0195
T 0196
090282 Drying apparatus for photographic prints
D 0357
090236
280060
110277
110138
010275
080017
160297
060123
120116
T 0168
L 0052
O 0053
G 0066
G 0064
S 0796
D 0296
B 0635
B 0061
Test tubes
Landing nets for anglers
Oil-scrubbing apparatus
Gas scrubbing apparatus
Gas purifying preparations
Squares [hand tools]
Drawing squares
Brackets of metal for building
Balance weights for vehicle wheels
090237 Balancing apparatus
010276 Erbium
090239 Ergometers
116
B 0064
E 0165
E 0166
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
28 E 0417 escalade (baudriers d’ --- )
06 E 0418 escaliers (degrés [marches] d’ --- ) métalliques
19 E 0419 escaliers (degrés [marches] d’ --- ) non
métalliques
06 E 0420 escaliers métalliques
19 E 0421 escaliers non métalliques
07 E 0422 escaliers roulants
20 E 0423 escaliers (tringles de tapis d’ --- )
29 E 0424 escargots (oeufs d’ --- ) pour la consommation
10 E 0425 escarres (coussinets pour empêcher la
formation d’ --- )
28 E 0426 escrime (armes d’ --- )
28 E 0427 escrime (gants d’ --- )
28 E 0428 escrime (masques d’ --- )
25 E 0429 espadrilles
06 E 0430 espagnolettes métalliques
12 E 0431 espars [marine]
01 E 0432 esprit de vinaigre
01 E 0433 esprit-de-bois
01 E 0434 esprit-de-bois (produits de distillation de l’ --- )
01 E 0435 esprit-de-sel
09 E 0436 essais de matériaux (instruments et machines
pour --- )
01 E 0437 essais (papier chimique pour --- )
03 E 0438 essanger le linge (matières à --- )
01 E 0439 essence (additifs détergents pour l’ --- )
05 E 0440 essence d’aneth à usage médical
03 E 0441 essence de térébenthine [produit de
dégraissage]
05 E 0442 essence de térébenthine à usage
pharmaceutique
09 E 0443 essence (distributeurs de --- ) pour stationsservice
09 E 0444 essence (niveaux d’ --- )
04 E 0445 essences [carburants]
33 E 0446 essences alcooliques
03 E 0447 essences éthériques
32 E 0448 essences pour la préparation de boissons
30 E 0449 essences pour l’alimentation à l’exception des
essences éthériques et des huiles essentielles
03 E 0450 essentielles (huiles --- )
08 E 0451 esserets
12 E 0452 essieux
12 E 0453 essieux (fusées d’ --- )
07 E 0454 essoreuses
12 E 0455 essuie-glace
24 E 0456 essuie-mains en matières textiles
16 E 0457 essuie-mains en papier
21 E 0458 essuie-meubles
16 E 0459 essuie-plumes
24 E 0460 essuie-verres
07 E 0461 estampes [machines]
08 E 0462 estampes [outils]
08 E 0463 estampeurs [outils]
07 E 0464 estampilleuses
01 E 0465 esters *
05 E 0466 esters à usage pharmaceutique
10 E 0467 esthétiques (appareils pour massages --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
280142 Climbers’ harness
060355 Stair treads [steps] of metal
190074 Stair-treads [steps], not of metal
C 0555
S 0809
S 0814
060124
190222
070178
200105
290139
100195
S 0812
S 0811
M 0468
S 0808
S 0593
P 0028
010058
090240
Staircases of metal
Staircases, not of metal
Moving staircases [escalators]
Stair rods
Snail eggs for consumption
Pads [pouches] for preventing pressure sores
on patient bodies
Fencing weapons
Fencing gauntlets
Fencing masks
Esparto shoes or sandals
Window fasteners of metal
Spars for ships
Spirits of vinegar [dilute acetic acid]
Wood alcohol
Wood alcohol (Preparations of the distillation
of --- )
Sal ammoniac spirits
Material testing instruments and machines
010278
030098
010021
050018
030158
Test paper, chemical
Laundry soaking preparations
Detergent additives to petrol [gasoline]
Dill oil for medical purposes
Oil of turpentine for degreasing
280130
280132
280131
250073
060125
120118
010277
010131
010582
F 0080
F 0078
F 0079
E 0171
W 0256
S 0706
S 0741
W 0300
W 0301
S 0038
M 0142
T 0167
L 0083
D 0088
D 0142
O 0029
050283 Oil of turpentine for pharmaceutical purposes
O 0030
090196 Gasoline pumps for service stations
G 0080
090243
040043
330024
030099
320009
300048
G 0079
P 0277
A 0192
E 0183
E 0174
E 0173
030100
080104
120119
120120
070084
120121
240072
160306
210125
160148
240048
070181
080084
080105
070181
010279
050138
100063
117
Gasoline gauges
Petrol
Alcoholic essences
Ethereal essences
Essences for making beverages
Essences for foodstuffs, except etheric
essences and essential oils
Ethereal oils
Carpenters’ augers
Axles for vehicles
Axle journals
Drying machines
Windshield wipers
Towels of textile
Towels of paper
Furniture dusters
Pen wipers
Glass cloths [towels]
Die-stamping machines
Stamping-out tools [hand tools]
Embossers [hand tools]
Die-stamping machines
Esters *
Esters for pharmaceutical purposes
Esthetic massage apparatus
E 0184
C 0159
A 0516
A 0514
D 0358
W 0275
T 0384
T 0383
F 0568
P 0218
G 0137
D 0131
S 0822
E 0105
D 0131
E 0176
E 0177
E 0178
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
19
20
06
20
20
06
01
06
06
19
24
24
08
17
06
19
08
06
20
21
21
01
04
03
01
05
01
01
09
16
07
09
24
16
07
21
24
05
16
01
E
E
E
E
E
E
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E
E
E
E
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E
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E
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E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0468
0469
0470
0471
0472
0473
0474
0475
0476
0477
0478
0479
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
0487
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
0507
25
22
21
17
13
08
19
18
18
21
18
26
34
34
09
18
13
15
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
0518
0519
0520
0521
0522
0523
0524
0525
Version française
étables
établis
établis (étaux--) métalliques
établis (étaux--) non métalliques
étagères
étain
étain (bichlorure d’ --- )
étain (feuilles d’ --- )
étais métalliques
étais non métalliques
étamine
étamine de blutoir
étampes [outils]
étanchéité (garnitures d’ --- )
étançons métalliques
étançons non métalliques
étaux
étaux-établis métalliques
étaux-établis non métalliques
éteignoirs
étendoirs à linge
éthane
éther de pétrole
éthérées (huiles --- )
éthers *
éthers à usage pharmaceutique
éthylique (alcool --- )
éthylique (éther --- )
étincelles (pare- --- )
étiqueter (appareils à main à --- )
étiqueteuses
étiquettes électroniques pour marchandises
étiquettes en tissu
étiquettes non en tissu
étireuses
étoffe (seaux en --- )
étoffes *
étoffes pour pansements
étoffes pour reliures
étoffes (produits chimiques pour empêcher la
formation de taches sur les --- )
étoles [fourrures]
étoupe
étoupe de nettoyage
étouper (matières à --- )
étoupilles
étourdir le bétail (appareils à --- )
étrésillons
étriers
étriers (pièces en caoutchouc pour --- )
étrilles
étrivières
étuis à aiguilles
étuis à cigares
étuis à cigarettes
étuis à lunettes
étuis pour clés [maroquinerie]
étuis pour fusils
étuis pour instruments de musique
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190085
200106
060283
200209
200108
060373
010118
060375
060372
190086
240043
240009
080084
170011
060372
190086
080244
060283
200209
210295
210126
010280
040044
030100
010281
050139
010041
010282
090245
160176
070182
090637
240102
160308
070183
210127
240012
050140
160150
010286
Stables
Work benches
Vice benches of metal
Vice benches, not of metal
Racks [furniture]
Tin
Bichloride of tin
Tinfoil
Props of metal
Props, not of metal
Bunting
Bolting cloth
Stamping-out tools [hand tools]
Waterproof packings
Props of metal
Props, not of metal
Vices
Vice benches of metal
Vice benches, not of metal
Candle extinguishers
Drying racks for washing
Ethane
Petroleum ether
Ethereal oils
Ethers *
Ethers for pharmaceutical purposes
Ethyl alcohol
Ethyl ether
Spark-guards
Hand labelling appliances
Labellers [machines]
Electronic tags for goods
Labels of cloth
Labels, not of textile
Metal drawing machines
Fabrics (Buckets made of woven --- )
Material (Textile --- )
Surgical dressings
Fabrics for bookbinding
Stain-preventing chemicals for use on fabrics
S 0798
W 0349
V 0127
V 0126
R 0007
T 0257
B 0351
T 0264
P 0723
P 0722
B 0774
B 0524
S 0822
W 0134
P 0723
P 0722
V 0129
V 0127
V 0126
C 0076
D 0359
E 0181
P 0282
E 0184
E 0185
E 0186
E 0187
E 0188
S 0704
H 0056
L 0001
E 0092
L 0003
L 0002
M 0236
F 0007
M 0143
S 1080
F 0009
S 0805
250074
220014
210312
170040
130060
080032
190086
180119
180045
210028
180046
260091
340015
340016
090567
180113
130033
150035
Fur stoles
Tow
Cleaning tow
Caulking materials
Cattle stunning appliances
Props, not of metal
Stirrups
Stirrups (Parts of rubber for --- )
Currycombs
Stirrup leathers
Needle cases
Cigar cases
Cigarette cases
Spectacle cases
Key cases [leatherware]
Rifle cases
Cases for musical instruments
F
T
C
C
F
C
P
S
S
C
S
N
C
C
S
K
R
C
118
0548
0378
0549
0259
0587
0255
0722
0934
0935
1077
0933
0036
0486
0491
0712
0016
0240
0199
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
14
16
21
09
08
09
09
E
E
E
E
E
E
E
0526
0527
0528
0529
0530
0531
0532
11
05
05
01
05
05
11
20
08
11
20
07
10
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0533
0534
0535
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
28
28
09
09
09
13
13
13
13
13
09
28
10
09
01
07
33
03
33
32
30
07
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0546
0547
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
0565
0566
0567
Version française
N° DE
BASE
étuis pour l’horlogerie
étuis pour patrons
étuis pour peignes
étuis pour pince-nez
étuis pour rasoirs
étuis pour verres de contact
étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques
étuver le fourrage (appareils pour --- )
eucalyptol à usage pharmaceutique
eucalyptus à usage pharmaceutique
europium
évacuants
évanouissement (sels contre l’ --- )
évaporateurs
éventails
évidoirs
éviers
éviers (revêtements amovibles pour --- )
excavateurs
exercices corporels (appareils médicaux pour --- )
140039
160214
210128
090248
080107
090555
090246
exercices corporels (engins pour --- )
exerciseurs [extenseurs]
expériences en laboratoire (fourneaux pour --- )
expériences en laboratoire (fours pour --- )
explorateurs [scanneurs] [informatique]
explosifs
explosifs (mèches d’allumage pour --- )
explosives (amorces --- )
explosives (cartouches --- )
explosives (poudres --- )
exposimètres [posemètres]
extenseurs [exerciseurs]
extension (appareils d’ --- ) à usage médical
extincteurs
extinctrices (compositions --- )
extracteurs [mines]
extraits alcooliques
extraits de fleurs [parfumerie]
extraits de fruits avec alcool
extraits de fruits sans alcool
extraits de malt pour l’alimentation
extrusion de mastics (pistolets à air comprimé
pour l’ --- )
08 E 0568 extrusion de mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l’ --- )
110141
050141
050142
010287
050143
050224
110142
200110
080108
110299
200099
070184
100176
280043
280051
090568
090568
090622
130034
130060
130061
130003
130051
090251
280051
100215
090041
010288
070185
330025
030101
330002
320001
300164
070456
080232
119
Version anglaise
Cases for clock- and watchmaking
Stencil cases
Comb cases
Eyeglass cases
Razor cases
Containers for contact lenses
Cases especially made for photographic
apparatus and instruments
Drying apparatus for fodder and forage
Eucalyptol for pharmaceutical purposes
Eucalyptus for pharmaceutical purposes
Europium
Purgatives
Smelling salts
Evaporators
Fans for personal use, non-electric
Hollowing bits [parts of hand tools]
Sinks
Mats, removable, for sinks
Excavators
Physical exercise apparatus, for medical
purposes
Chest expanders [exercisers]
Furnaces for laboratory experiments
Scanners [data processing equipment]
Explosives
Primings [fuses]
Explosive cartridges
Explosive powders
Exposure meters [light meters]
Chest expanders [exercisers]
Traction apparatus for medical purposes
Extinguishers
Fire extinguishing compositions
Haulage apparatus [mining]
Alcoholic extracts
Extracts of flowers [perfumes]
Fruit extracts, alcoholic
Non-alcoholic fruit extracts
Malt extract for food
Compressed air guns for the extrusion of
mastics
Guns, hand-operated, for the extrusion of
mastics
N°(angl.)
D’ORDRE
C
S
C
E
R
C
C
0198
0903
0728
0222
0089
0829
0193
D 0356
E 0189
E 0190
E 0191
P 0784
S 0580
E 0193
F 0034
H 0220
S 0479
M 0154
E 0194
P 0329
P 0330
C 0394
F 0558
F 0558
S 0136
E 0209
F 0587
P 0682
E 0207
E 0208
E 0210
C 0394
T 0400
E 0212
F 0197
H 0120
A 0193
E 0217
F 0492
N 0096
M 0057
C 0756
G 0338
F
Cl.
07
09
21
16
11
07
16
24
28
03
31
05
05
31
29
31
30
01
05
30
05
31
28
08
07
07
08
20
10
12
08
08
06
20
26
08
08
25
26
05
30
01
22
06
06
19
06
19
06
06
20
06
19
05
06
06
06
06
21
N° (fr.)
D’ORDRE
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
Version française
façonner les métaux (machines à --- )
facturer (machines à --- )
faïence
faire-part [papeterie]
falots
faneuses
fanions en papier
fanions non en papier
farces [attrapes]
fards
farine de lin [fourrage]
farine de lin à usage pharmaceutique
farine de poisson à usage pharmaceutique
farine de poisson pour l’alimentation animale
farine de poisson pour l’alimentation humaine
farine de riz [fourrage]
farine (mets à base de --- )
farines à usage industriel
farines à usage pharmaceutique
farines alimentaires
farines lactées pour bébés
farines pour animaux
fart
fauchettes
faucheuses
faucheuses (couteaux de --- )
faucilles
fauteuils
fauteuils à usage médical ou dentaire
fauteuils roulants pour malades
faux
faux (anneaux de --- )
faux (manches de --- ) métalliques
faux (manches de --- ) non métalliques
faux ourlets
faux (pierres à --- )
faux (queux à --- )
faux-cols
faux-cols (baguettes de --- )
fébrifuges
fécule à usage alimentaire
fécule à usage industriel
fenêtres à guillotine (cordons de --- )
fenêtres (arrêts de --- ) métalliques
fenêtres (cadres de --- ) métalliques
fenêtres (cadres de --- ) non métalliques
fenêtres (châssis de --- ) métalliques
fenêtres (châssis de --- ) non métalliques
fenêtres (galets de --- )
fenêtres (garnitures de --- ) métalliques
fenêtres (garnitures de --- ) non métalliques
fenêtres métalliques
fenêtres non métalliques
fenouil à usage médical
fer brut ou mi-ouvré
fer (feuillards de --- )
fer (fil de --- )
fer (minerais de --- )
fer (paille de --- ) pour le nettoyage
N° DE
BASE
070258
090252
210129
160284
110144
070186
160286
240042
280062
030102
310079
050190
050381
310143
290145
310053
300064
010289
050144
300057
050145
310088
280063
080112
070051
070188
080189
200063
100088
120062
080113
080114
060378
200111
260056
080115
080115
250050
260046
050146
300065
010055
220088
060035
060315
190208
060315
190208
060075
060130
200123
060346
190068
050147
060115
060131
060132
060134
210005
120
Version anglaise
Metalworking machines
Invoicing machines
Earthenware
Announcement cards [stationery]
Lanterns
Tedding machines
Flags of paper
Flags, not of paper
Practical jokes [novelties]
Make-up
Flax meal [fodder]
Linseed meal for pharmaceutical purposes
Fishmeal for pharmaceutical purposes
Fishmeal for animal consumption
Fishmeal for human consumption
Rice meal for forage
Farinaceous foods
Flour for industrial purposes
Flour for pharmaceutical purposes
Meal *
Lacteal flour for babies
Meal for animals
Wax for skis
Border shears
Harvesting machines
Knives for mowing machines
Sickles
Armchairs
Armchairs for medical or dental purposes
Wheelchairs
Scythes
Scythe rings
Scythe handles of metal
Scythe handles, not of metal
False hems
Scythe stones
Scythe stones
Detachable collars
Collar supports
Febrifuges
Starch for food
Starch for industrial purposes
Sash cords
Window stops of metal
Window pulleys
Fittings of metal for windows
Window fittings, not of metal
Windows of metal
Windows, not of metal
Fennel for medical purposes
Iron, unwrought or semi-wrought
Iron strip
Iron wire
Iron ores
Steel wool for cleaning
N°(angl.)
D’ORDRE
M 0246
I 0149
E 0014
A 0320
L 0054
T 0118
F 0270
F 0269
P 0634
M 0044
F 0303
L 0259
F 0242
F 0240
F 0241
R 0234
F 0038
F 0335
F 0336
M 0164
L 0019
M 0165
W 0151
B 0564
H 0108
K 0058
S 0403
A 0410
A 0411
W 0211
S 0191
S 0189
S 0188
S 0187
F 0026
S 0190
S 0190
D 0084
C 0697
F 0057
S 0843
S 0844
S 0092
W 0263
W 0259
W 0258
W 0259
W 0258
W 0262
F 0261
W 0257
W 0269
W 0268
F 0082
I 0172
I 0171
I 0173
I 0167
S 0896
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 F 0060 fer (sels de --- )
06 F 0061 fer (tendeurs de bandes de --- ) [étriers de
tension]
06 F 0062 fer-blanc
09 F 0063 fermentation (appareils de --- ) [appareils de
laboratoire]
01 F 0064 ferments à usage chimique
05 F 0065 ferments à usage pharmaceutique
30 F 0066 ferments pour pâtes
09 F 0067 ferme-porte électriques
06 F 0068 ferme-porte non électriques
26 F 0069 fermetures à glissière
10 F 0070 fermetures de biberons
06 F 0071 fermetures de boîtes métalliques
06 F 0072 fermetures de bouteilles métalliques
20 F 0073 fermetures de bouteilles non métalliques
06 F 0074 fermetures de récipients métalliques
20 F 0075 fermetures de récipients non métalliques
21 F 0076 fermetures pour couvercles de marmites
06 F 0077 fermetures pour sacs métalliques
26 F 0078 fermetures pour vêtements
01 F 0079 fermium [centurium]
26 F 0080 fermoirs de ceintures
06 F 0081 ferrées (matériaux pour voies --- ) métalliques
06 F 0082 ferrochrome
01 F 0083 ferrocyanures
06 F 0084 ferromolybdène
06 F 0085 ferrosilicium
06 F 0086 ferrotitane
06 F 0087 ferrotungstène
01 F 0088 ferrotypiques (plaques --- ) [photographie]
25 F 0089 ferrures de chaussures
06 F 0090 ferrures de fenêtres
06 F 0091 ferrures de portes
06 F 0092 ferrures pour la construction
08 F 0093 fers [outils non électriques]
07 F 0094 fers [parties de machines]
11 F 0095 fers à bricelets électriques
21 F 0096 fers à bricelets non électriques
18 F 0097 fers à cheval
06 F 0098 fers à cheval (crampons pour --- )
28 F 0099 fers à cheval pour jeux
08 F 0100 fers à friser
08 F 0101 fers à gaufrer
08 F 0102 fers à glacer
08 F 0103 fers à marquer au feu
08 F 0104 fers à moulurer
11 F 0105 fers à pâtisserie électriques
09 F 0106 fers à repasser électriques
21 F 0107 fers à repasser (supports de --- )
07 F 0108 fers à souder à gaz
09 F 0109 fers à souder électriques
08 F 0110 fers à tuyauter
11 F 0111 fers (chauffe- --- )
08 F 0112 fers de guillaumes
08 F 0113 fers de rabots
01 F 0114 fertilisants (produits --- )
26 F 0115 festons [broderies]
04 F 0116 feu (allume- --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010290 Iron salts
060284 Iron bands (Stretchers for --- ) [tension links]
I 0168
I 0164
060374 Tinplate
090253 Fermentation (Apparatus for --- ) [laboratory
apparatus]
010291 Ferments for chemical purposes
050333 Ferments for pharmaceutical purposes
300066 Ferments for pastes
090527 Door closers, electric
060135 Door closers, non-electric
260053 Zip fasteners
100169 Feeding bottle valves
060048 Box fasteners of metal
060300 Bottle closures of metal
200220 Bottle closures, not of metal
060395 Closures of metal for containers
200112 Closures, not of metal, for containers
210091 Closures for pot lids
060379 Locks of metal for bags
260010 Fastenings for clothing
010159 Fermium
260031 Belt clasps
060089 Railway material of metal
060080 Chrome iron
010229 Ferrocyanides
060136 Iron (Molybdenum --- )
060137 Silicon iron
060138 Titanium iron
060139 Tungsten iron
010292 Ferrotype plates [photography]
250048 Fittings of metal for shoes and boots
060106 Ironwork for windows
060347 Ironwork for doors
060140 Fittings of metal for building
080116 Irons [non-electric hand tools]
070189 Blades [parts of machines]
110258 Waffle irons, electric
210309 Waffle irons, non-electric
180121 Horseshoes
060077 Horseshoe nails
280159 Horseshoe games
080058 Curling tongs
080117 Goffering irons
080118 Polishing irons [glazing tools]
080122 Branding irons
080120 Moulding irons
110258 Waffle irons, electric
090569 Flat irons, electric
210112 Flat-iron stands
070505 Soldering irons, gas-operated
090570 Soldering irons, electric
080121 Crimping irons
110086 Heaters for heating irons
080119 Blades for planes
080177 Plane irons
010293 Fertilizing preparations
260057 Festoons [embroidery]
040007 Firelighters
T 0265
F 0083
121
F 0086
F 0088
F 0087
D 0242
D 0243
Z 0004
F 0063
B 0604
B 0573
B 0572
C 0580
C 0579
C 0578
L 0316
F 0043
F 0091
B 0285
R 0046
C 0466
F 0092
I 0166
S 0445
T 0292
T 0525
F 0094
F 0260
I 0182
I 0181
F 0256
I 0180
B 0447
W 0005
W 0006
H 0278
H 0277
H 0276
C 1072
G 0211
P 0547
B 0656
M 0440
W 0005
F 0291
F 0293
S 0649
S 0648
C 1026
H 0151
B 0445
P 0438
F 0100
F 0101
F 0210
F
Cl.
20
34
01
09
06
06
16
17
N° (fr.)
D’ORDRE
F
F
F
F
F
F
F
F
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
16 F 0125
03 F 0126
06 F 0127
19 F 0128
17 F 0129
17 F 0130
06 F 0131
24
17
19
17
13
13
09
11
31
29
30
31
17
22
17
22
21
22
21
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
17
24
17
22
17
09
F
F
F
F
F
F
0151
0152
0153
0154
0155
0156
09
22
05
22
16
06
16
20
20
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
0164
0165
06 F 0166
14 F 0167
Version française
N° DE
BASE
feu (garde- --- ) de ménage
feu (pierres à --- )
feu (produits pour la protection contre le --- )
feu (vêtements pour la protection contre le --- )
feuillards d’acier
feuillards de fer
feuilles [papeterie]
feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles
teintées]
feuilles bullées en matières plastiques pour
l’emballage ou le conditionnement
feuilles des plantes (produits pour faire briller
les --- )
feuilles d’étain
feuilles en matière artificielle pour le marquage
des routes
feuilles en matières plastiques à usage agricole
feuilles métalliques isolantes
feuilles métalliques pour emballage et
empaquetage
feutre *
feutre d’amiante
feutre pour la construction
feutre pour l’isolation
feux d’artifice
feux de bengale
feux de signalisation pour la circulation
feux pour véhicules
fèves brutes de cacao
fèves conservées
fèves (farine de --- )
fèves fraîches
fibre vulcanisée
fibres de carbone à usage textile
fibres de carbone, autres qu’à usage textile
fibres de silice vitrifiée à usage textile
fibres de silice vitrifiée non à usage textile
fibres de verre à usage textile
fibres de verre autres que pour l’isolation ou à
usage textile
fibres de verre pour l’isolation
fibres de verre (tissus en --- ) à usage textile
fibres de verre (tissus en --- ) pour l’isolation
fibres en matières plastiques à usage textile
fibres en matières plastiques non à usage textile
fibres optiques [fils conducteurs de rayons
lumineux]
fibres optiques (câbles à --- )
fibres textiles
fibres végétales comestibles non nutritives
ficelles
fiches [papeterie]
fiches [quincaillerie]
fiches (cavaliers pour --- )
fichiers [meubles]
figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques
figurines [statuettes] en métaux communs
figurines [statuettes] en métaux précieux
200046
340027
010294
090413
060003
060131
160074
170115
Version anglaise
Fireguards
Firestones
Fireproofing preparations
Garments for protection against fire
Steel strip
Iron strip
Paper sheets [stationery]
Anti-dazzle films for windows [tinted films]
N°(angl.)
D’ORDRE
F 0209
F 0217
F 0216
G 0048
S 0892
I 0171
P 0111
A 0336
160285 Bubble packs (Plastic --- ) for wrapping or
packaging
030212 Plants (Preparations to make shiny the leaves
of --- )
060375 Tinfoil
190122 Road marking sheets and strips of synthetic
material
170111 Plastic sheeting for agricultural purposes
170059 Foils of metal for insulating
060416 Foils of metal for wrapping and packaging
T 0264
R 0271
240027
170044
190090
170045
130013
130017
090687
110027
310020
290123
300058
310054
170046
220087
170096
220037
210283
220093
210284
Felt *
Asbestos felt
Felt for building
Insulating felt
Fireworks
Bengal lights
Traffic-light apparatus [signalling devices]
Lights for vehicles
Cocoa beans, raw
Beans, preserved
Bean meal
Beans, fresh
Vulcanized fiber [fibre]
Carbon fibers [fibres] for textile use
Carbon fibers [fibres], other than for textile use
Vitreous silica fibers [fibres] for textile use
Vitreous silica fibers [fibres], not for textile use
Glass fibers [fibres] for textile use
Fibreglass other than for insulation or textile use
F 0071
A 0451
F 0073
I 0126
F 0219
B 0311
T 0404
L 0217
C 0646
B 0225
B 0222
B 0223
V 0172
C 0126
C 0127
V 0156
V 0157
G 0139
F 0121
170103
240104
170104
220092
170102
090571
Fibreglass for insulation
Fibreglass fabrics for textile use
Fabrics (Fiberglass [fibreglass] --- ), for insulation
Plastic fibers [fibres] for textile use
Plastic fibers [fibres], not for textile use
Optical fibers [fibres] [light conducting filaments]
F 0120
F 0119
F 0008
P 0460
P 0461
O 0086
090666
220076
050367
220035
160072
060141
160081
200043
200239
Fibre [fiber (Am.)] optic cables
Textile fibers [fibres]
Plant fibers [fibres] (Edible --- ), non-nutritive
String
Index cards [stationery]
Pins [hardware]
Tags for index cards
Index cabinets [furniture]
Figurines [statuettes] of wood, wax, plaster or
plastic
060382 Figurines [statuettes] of common metal
140146 Figurines [statuettes] of precious metal
122
B 0733
P 0452
P 0465
F 0396
F 0397
F
T
P
S
I
P
T
I
F
0116
0172
0445
0997
0056
0382
0035
0055
0134
F 0129
F 0132
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
16 F 0168 figurines [statuettes] en papier mâché
19 F 0169 figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en
marbre
21 F 0170 figurines [statuettes] en porcelaine, en terre
cuite ou en verre
21 F 0171 fil dentaire
17 F 0172 filaments d’amiante
11 F 0173 filaments de lampes électriques
11 F 0174 filaments électriques chauffants
07 F 0175 filature (machines de --- )
14 F 0176 filé (argent --- )
07 F 0177 filer (métiers à --- )
07 F 0178 filer (rouets à --- )
23 F 0179 filés
14 F 0180 filés de métaux précieux [bijouterie]
01
07
22
28
28
18
22
26
F
F
F
F
F
F
F
F
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
29
09
09
22
12
12
26
08
06
09
01
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
09 F 0200
09 F 0201
09
23
06
22
09
09
09
F
F
F
F
F
F
F
0202
0203
0204
0205
0206
0207
0208
06
23
17
10
22
10
11
14
F
F
F
F
F
F
F
F
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
0216
filetage (compositions pour le --- )
fileter (machines à --- )
filets *
filets [articles de sport]
filets à papillons
filets à provisions
filets de pêche
filets de pêche (navettes pour la confection
des --- )
filets de poissons
filets de protection contre les accidents
filets de sauvetage
filets (fils de --- )
filets porte-bagages pour véhicules
filets pour bicyclettes
filets pour les cheveux
filières [outils]
filins d’acier
films [pellicules] impressionnés
films [pellicules] sensibilisés mais non
impressionnés
films (appareils à couper les --- )
films cinématographiques (dispositifs pour le
montage des --- )
films pour l’enregistrement des sons
fils *
fils à lier métalliques
fils à lier non métalliques
fils à plomb
fils à plomb (plombs de --- )
fils conducteurs de rayons lumineux [fibres
optiques]
fils d’antennes
fils de caoutchouc à usage textile
fils de caoutchouc non à usage textile
fils de chirurgiens
fils de filets
fils de guidage médicaux
fils de magnésium [éclairage]
fils de métaux précieux [bijouterie]
23 F 0217 fils de verre à usage textile
21 F 0218 fils de verre non à usage textile
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
160155 Figurines [statuettes] of papier mâché
190224 Figurines [statuettes] of stone, concrete or
marble
210285 Figurines [statuettes] of porcelain, terra-cotta or
glass
210320 Floss for dental purposes
170088 Asbestos fibers [fibres]
110145 Filaments for electric lamps
110293 Heating filaments, electric
070190 Spinning machines
140008 Spun silver [silver wire]
070260 Spinning frames
070191 Spinning wheels
230010 Spun thread and yarn
140040 Threads of precious metal [jewellery, jewelry
(Am.)]
010295 Threading (Compositions for --- )
070062 Threading machines
220094 Nets *
280064 Nets for sports
280165 Nets (Butterfly --- )
180114 Net bags for shopping
220011 Fishing nets
260058 Shuttles for making fishing nets
F
A
F
H
S
S
S
S
S
T
0332
0452
0136
0162
0733
0790
0732
0735
0791
0218
T
T
N
N
N
N
F
S
0212
0213
0057
0060
0058
0054
0237
0399
290041
090259
090260
220039
120123
120122
260042
080066
060427
090515
010581
F 0223
N 0059
S 0022
T 0550
L 0344
D 0302
H 0030
D 0129
W 0292
F 0153
S 0247
Fish fillets
Nets for protection against accidents
Safety nets
Twine for nets
Luggage nets for vehicles
Dress guards for bicycles, cycles
Hair nets
Dies [hand tools]
Wire rope
Films, exposed
Sensitized films, unexposed
F 0130
F 0133
F 0131
090262 Film cutting apparatus
090124 Editing appliances for cinematographic films
F 0148
E 0034
090231
230001
060286
220079
090258
090257
090571
S 0680
Y 0002
T 0209
T 0207
P 0512
P 0511
O 0086
060142
230018
170095
100056
220039
100213
110190
140040
Sound recording strips
Yarn *
Thread of metal for tying-up purposes
Thread, not of metal, for wrapping or binding
Plumb lines
Plumb bobs
Optical fibers [fibres] [light conducting filaments]
Wire for aerials
Rubber thread for textile use
Threads of rubber, not for use in textiles
Thread, surgical
Twine for nets
Guidewires (Medical --- )
Magnesium filaments for lighting
Threads of precious metal [jewellery, jewelry
(Am.)]
230017 Fibreglass thread for textile use
210286 Fibreglass thread, not for textile use
123
W 0287
R 0366
T 0219
T 0210
T 0550
G 0313
M 0023
T 0218
F 0122
F 0123
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
09
23
17
09
09
09
06
F
F
F
F
F
F
F
0219
0220
0221
0222
0223
0224
0225
23
17
09
06
06
F
F
F
F
F
0226
0227
0228
0229
0230
08
16
09
09
09
01
F
F
F
F
F
F
0231
0232
0233
0234
0235
0236
01 F 0237
17 F 0238
24
22
16
01
01
01
11
16
07
07
07
11
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0239
0240
0241
0242
0243
0244
0245
0246
0247
0248
0249
0250
11
16
21
21
01
01
F
F
F
F
F
F
0251
0252
0253
0254
0255
0256
34
09
21
09
10
09
F
F
F
F
F
F
0257
0258
0259
0260
0261
0262
07
07
01
01
01
02
28
F
F
F
F
F
F
F
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
Version française
fils d’identification pour fils électriques
fils élastiques à usage textile
fils élastiques non à usage textile
fils électriques
fils électriques (fils d’identification pour --- )
fils électriques (gaines d’identification pour --- )
fils en alliages de métaux communs à
l’exception des fusibles
fils en matières plastiques à usage textile
fils en matières plastiques non à usage textile
fils magnétiques
fils métalliques
fils métalliques (tendeurs de --- ) [étriers de
tension]
fils métalliques (tendeurs de --- ) [outils]
fils pour reliures
fils (serre- --- ) [électricité]
fils télégraphiques
fils téléphoniques
filtrage (agents de --- ) pour l’industrie des
boissons
filtrantes (matières --- ) [matières plastiques à
l’état brut]
filtrantes (matières --- ) [matières plastiques ou
mousses mi-ouvrées]
filtrantes (matières --- ) [matières textiles]
filtrantes (matières --- ) [ouate]
filtrantes (matières --- ) [papier]
filtrantes (matières --- ) [produits chimiques]
filtrantes (matières --- ) [substances minérales]
filtrantes (matières --- ) [substances végétales]
filtration pour aquariums (appareils de --- )
filtre (papier- --- )
filtrer (cartouches pour machines à --- )
filtrer (machines à --- )
filtres [parties de machines ou de moteurs]
filtres [parties d’installations domestiques ou
industrielles]
filtres à café électriques
filtres à café en papier
filtres à café non électriques
filtres à thé
filtres (charbon pour --- )
filtres (matériaux céramiques en particules
pour --- )
filtres pour cigarettes
filtres pour la photographie
filtres pour le ménage
filtres pour masques respiratoires
filtres pour rayons ultraviolets à usage médical
filtres pour rayons ultraviolets pour la
photographie
filtres-presses
finisseuses [machines]
fissiles pour l’énergie nucléaire (corps --- )
fixage (bains de --- ) [photographie]
fixateurs [photographie]
fixatifs [vernis]
fixations de skis
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090293
230019
170038
090255
090293
090294
060268
Identification threads for electric wires
Elastic thread and yarn for textile use
Elastic yarns, not for use in textiles
Wires, electric
Identification threads for electric wires
Identification sheaths for electric wires
Wire of common metal alloys, except fuse wire
I 0025
E 0053
E 0056
W 0296
I 0025
I 0024
W 0290
230020
170105
090256
060108
060230
Threads of plastic materials for textile use
Threads of plastic materials, not for textile use
Magnetic wires
Wire of common metal
Wire stretchers [tension links]
T 0216
T 0217
M 0029
W 0289
W 0294
080160
160239
090442
090469
090572
010296
Cords for bookbinding
C 0891
Wire connectors [electricity]
W 0286
Telegraph wires
T 0128
Telephone wires
T 0138
Filtering preparations for the beverages industry F 0166
010610 Filtering materials [unprocessed plastics]
F 0163
170106 Filtering materials [semi-processed foams or
films of plastic]
240105 Filtering materials of textile
220095 Filtering (Wadding for --- )
160157 Filtering materials [paper]
010611 Filtering materials [chemical preparations]
010612 Filtering materials [mineral substances]
010613 Filtering materials [vegetable substances]
110307 Aquarium filtration apparatus
160156 Filter paper
070424 Cartridges for filtering machines
070192 Filtering machines
070457 Filters [parts of machines or engines]
110146 Filters [parts of household or industrial
installations]
110260 Coffee filters, electric
160324 Filters (Paper coffee --- )
210256 Coffee filters, non-electric
210288 Tea strainers
010166 Carbon for filters
010621 Ceramic materials in particulate form, for use as
filtering media
340006 Cigarette filters
090264 Filters [photography]
210088 Strainers for household purposes
090263 Filters for respiratory masks
100181 Filters for ultraviolet rays, for medical purposes
090574 Filters for ultraviolet rays, for photography
F 0162
070109
070193
010297
010097
010298
020072
280066
124
Filter presses
Finishing machines
Fissionable material for nuclear energy
Fixing baths [photography]
Fixing solutions [photography]
Fixatives [varnishes]
Ski bindings
F
F
F
F
F
F
A
F
C
F
F
F
0160
0167
0161
0158
0159
0164
0395
0155
0182
0157
0178
0177
C
F
C
T
C
C
0663
0176
0664
0105
0129
0307
C
F
S
F
F
F
0492
0179
0965
0173
0174
0175
F
F
F
F
F
F
S
0156
0185
0244
0266
0267
0265
0497
F
Cl.
25
14
21
10
11
24
24
09
01
28
30
01
05
22
28
26
26
03
03
31
31
20
21
01
31
21
30
30
22
30
29
01
06
20
28
09
28
01
01
01
01
01
01
01
09
01
15
15
29
05
29
31
19
30
01
01
01
01
07
N° (fr.)
D’ORDRE
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0270
0271
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
0282
0283
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
Version française
fixe-chaussettes
fixe-cravates
flacons
flacons compte-gouttes à usage médical
flambeaux
flanelle [tissu]
flanelle de santé
flashes [photographie]
flashes (produits pour la production de --- )
fléchettes
fleur de farine
fleur de soufre à usage chimique
fleur de soufre à usage pharmaceutique
fleurets de soie
fleurets pour l’escrime
fleurs artificielles
fleurs artificielles (couronnes en --- )
fleurs (bases pour parfums de --- )
fleurs (extraits de --- ) [parfumerie]
fleurs naturelles
fleurs naturelles (couronnes en --- )
fleurs (piédestaux pour pots à --- )
fleurs (pots à --- )
fleurs (produits pour la conservation des --- )
fleurs séchées pour la décoration
fleurs (supports pour --- ) [arrangements floraux]
flocons d’avoine
flocons de céréales séchées
flocons de laine
flocons de maïs
flocons de pommes de terre
floculants
flottants (conteneurs --- ) métalliques
flottants (conteneurs --- ) non métalliques
flottes pour la pêche
flotteurs pour la natation
flotteurs pour la pêche
fluatation (produits pour la --- )
fluide magnétique à usage industriel
fluides auxiliaires pour abrasifs
fluides pour direction assistée
fluides pour transmission automatique
fluor
fluor (composés de --- )
fluorescents (écrans --- )
fluorhydrique (acide --- )
flûtes
flûtes de bambou
foie
foie de morue (huile de --- )
foie (pâtés de --- )
foin
foires (baraques de --- )
fondants [confiserie]
fondants pour le brasage
fondants pour le soudage
fonderie (liaisons pour la --- )
fonderie (liants pour la --- )
fonderie (machines de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
250037
140033
210289
100089
110148
240050
240051
090206
010256
280067
300063
010299
050334
220040
280068
260059
260099
030105
030101
310055
310044
200116
210133
010209
310056
210132
300145
300161
220041
300043
290154
010587
060340
200069
280069
090265
280069
010301
010642
010004
010643
010644
010302
010303
090208
010304
150036
150082
290124
050150
290088
310058
190020
300067
010583
010584
010306
010306
070196
Sock suspenders
Tie clips
Flasks
Dropper bottles for medical purposes
Flares
Flannel [fabric]
Sanitary flannel
Flash-bulbs [photography]
Flashlight preparations
Darts
Wheat flour
Flowers of sulphur for chemical purposes
Flowers of sulphur for pharmaceutical purposes
Silk flock
Foils for fencing
Artificial flowers
Wreaths of artificial flowers
Flower perfumes (Bases for --- )
Extracts of flowers [perfumes]
Flowers, natural
Wreaths of natural flowers
Flower-pot pedestals
Flower pots
Flower preservatives
Flowers, dried, for decoration
Holders for flowers and plants [flower arranging]
Oat flakes
Chips [cereal products]
Wool flock
Corn flakes
Potato flakes
Flocculants
Floating containers of metal
Floating containers, not of metal
Floats for fishing
Water wings
Floats for fishing
Limestone hardening substances
Magnetic fluid for industrial purposes
Auxiliary fluids for use with abrasives
Power steering fluid
Transmission fluid
Fluorine
Fluorspar compounds
Fluorescent screens
Hydrofluoric acid
Flutes
Bamboo flutes
Liver
Cod liver oil
Liver pâté
Hay
Fair huts
Fondants [confectionery]
Brazing fluxes
Soldering fluxes
Binding substances (Foundry --- )
Binding substances (Foundry --- )
Foundry machines
S 0616
T 0229
F 0288
D 0341
F 0280
F 0277
S 0082
F 0281
F 0285
D 0014
W 0203
F 0352
F 0353
S 0449
F 0395
A 0428
W 0364
F 0342
E 0217
F 0351
W 0365
F 0347
F 0343
F 0344
F 0349
H 0214
O 0002
C 0434
W 0332
C 0903
P 0592
F 0316
F 0311
F 0310
F 0315
W 0115
F 0315
L 0230
M 0026
A 0505
P 0632
T 0417
F 0367
F 0368
F 0366
H 0336
F 0371
B 0087
L 0289
C 0659
L 0290
H 0123
F 0018
F 0401
B 0663
S 0647
B 0392
B 0392
F 0447
125
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
06
19
01
05
01
11
06
08
25
25
28
01
01
07
07
10
10
08
08
08
07
07
07
11
21
08
07
01
01
05
16
16
31
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
0336
0337
0338
0339
0340
0341
0342
0343
0344
0345
0346
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
31
07
08
18
22
07
22
21
01
25
08
01
08
08
12
12
11
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0362
0363
0364
0365
0366
0367
0368
0369
0370
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
19
19
06
11
11
09
16
F
F
F
F
F
F
F
0379
0380
0381
0382
0383
0384
0385
Version française
N° DE
BASE
fonderie (moules pour la --- ) métalliques
fonderie (moules pour la --- ) non métalliques
fonderie (produits de moulage pour la --- )
fongicides
fongicides (additifs chimiques aux --- )
fontaines
fonte brute ou mi-ouvrée
fonte (instruments à main pour transporter la --- )
football (chaussures de --- )
football (crampons de chaussures de --- )
football de salon (tables pour --- )
forage (additifs chimiques pour boues de --- )
forage (boues pour faciliter le --- )
forage (couronnes de --- ) [parties de machines]
forage (tours de --- ) flottantes ou non flottantes
force (camisoles de --- )
forceps
forces [ciseaux]
forets [outils]
forets (porte- --- ) [outils]
forets (porte- --- ) [parties de machines]
foreuses
forge (souffleries [soufflets] de --- )
forges portatives
formes [embauchoirs] pour chaussures
formes pour chaussures [outils de cordonniers]
formes pour chaussures [parties de machines]
formique (acide --- )
formique (aldéhyde --- ) à usage chimique
formique (aldéhyde --- ) à usage pharmaceutique
formulaires
formules
fortifiantes (substances alimentaires --- ) pour
animaux
fortifiants (fourrages --- )
fossoirs [charrues]
fossoirs [outils]
fouets
fouets (cordes de --- )
fouets électriques à usage ménager
fouets (mèches de --- )
fouets non électriques à usage ménager
foulage (produits de --- ) pour l’industrie textile
foulards
fouloirs [outils]
foulon (matières à --- )
fourches
fourchettes
fourgonnettes
fourgons [véhicules]
fourneaux à l’exception des fourneaux pour
expériences
fourneaux (ciment pour --- )
fourneaux (ciment pour hauts --- )
fourneaux (écrans de --- )
fourneaux (garnitures façonnées de --- )
fourneaux (grilles de --- )
fourneaux pour expériences en laboratoire
fournitures scolaires
060384
190091
010307
050151
010309
110126
060133
080176
250075
250134
280070
010019
010136
070449
070462
100041
100090
080060
080124
080218
070428
070299
070351
110149
210120
080056
070352
010310
010311
050335
160158
160158
310059
Foundry molds [moulds] of metal
Foundry molds [moulds], not of metal
Foundry molding [moulding] preparations
Fungicides
Additives, chemical, to fungicides
Fountains
Cast iron, unwrought or semi-wrought
Foundry ladles [hand tools]
Football shoes
Tables for indoor football
Additives, chemical, to drilling muds
Drilling muds
Drilling bits [parts of machines]
Drilling rigs, floating or non-floating
Strait jackets
Forceps
Shears
Gimlets [hand tools]
Drill holders [hand tools]
Drill chucks [parts of machines]
Drilling machines
Forge bellows
Forges, portable
Lasts [shoemakers’ hand tools]
Lasts for shoes [parts of machines]
Formic acid
Formic aldehyde for chemical purposes
Formic aldehyde for pharmaceutical purposes
Forms, printed
Forms, printed
F 0450
F 0449
F 0448
F 0541
A 0063
F 0453
C 0226
F 0446
F 0422
S 1014
T 0021
A 0062
D 0322
D 0319
D 0324
S 0966
F 0435
S 0299
G 0121
D 0318
D 0317
D 0321
F 0437
F 0438
S 0358
L 0066
L 0065
F 0441
F 0442
F 0443
F 0444
F 0444
S 0989
310059
070458
080234
180049
220022
070459
220022
210134
010312
250069
080052
010313
080220
080070
120125
120125
110150
Ditchers [ploughs]
Ditchers [hand tools]
Whips
Whipcord
Whisks, electric, for household purposes
Whipcord
Whisks, non-electric, for household purposes
Fulling preparations for use in textile industry
Scarves
Fulling tools [hand tools]
Fulling preparations
Forks
Table forks
Vans [vehicles]
Vans [vehicles]
Furnaces, other than for experimental purposes
S 0989
D 0206
D 0205
W 0227
W 0224
W 0229
W 0224
W 0230
F 0532
S 0140
F 0533
F 0531
F 0440
T 0003
V 0032
V 0032
F 0560
190092
190093
060117
110151
110152
090568
160248
Furnaces (Cement for --- )
Blast furnaces (Cement for --- )
Furnace fire screens
Fittings, shaped, for furnaces
Furnace grates
School supplies [stationery]
F
B
F
F
F
F
S
126
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
0555
0452
0551
0262
0553
0558
0149
F
Cl.
11
31
18
07
20
31
05
31
18
08
18
25
11
11
11
11
11
11
11
09
11
11
11
11
11
08
10
07
01
26
12
07
N° (fr.)
D’ORDRE
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0386
0387
0388
0389
0390
0391
0392
0393
0394
0395
0396
0397
0398
0399
0400
0401
0402
0403
0404
0405
0406
0407
0408
0409
0410
0411
0412
0413
0414
0415
0416
0417
12 F 0418
01 F 0419
17 F 0420
07 F 0421
12 F 0422
07 F 0423
12
09
09
12
11
11
11
01
11
12
21
24
11
08
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0424
0425
0426
0427
0428
0429
0430
0431
0432
0433
0434
0435
0436
0437
11 F 0438
21 F 0439
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
fourrage (appareils pour étuver le --- )
fourrage (chaux pour --- )
fourrage (musettes à --- )
fourrage (presses à --- )
fourrage (râteliers à --- )
fourrages
fourrages (additifs pour --- ) à usage médical
fourrages (additifs pour --- ) non à usage médical
fourreaux de parapluies
fourreaux de sabres
fourrures [peaux d’animaux]
fourrures [vêtements]
fours à l’exception des fours pour expériences
fours à micro-ondes à usage industriel
fours (appareils de chargement pour --- )
fours (armatures de --- )
fours (bacs refroidisseurs pour --- )
fours dentaires
fours (garnitures façonnées de --- )
fours pour expériences en laboratoire
fours solaires
fours (supports pour le chargement des --- )
foyers
foyers (cendriers de --- )
foyers (grilles de --- )
fraises [outils]
fraises à usage dentaire
fraiseuses
francium
franges
freins de véhicules
freins (garnitures de --- ) autres que pour
véhicules
freins (garnitures de --- ) pour véhicules
freins (liquides pour --- )
freins (matières mi-ouvrées pour garnitures
de --- )
freins (sabots de --- ) autres que pour véhicules
freins (sabots de --- ) pour véhicules
freins (segments de --- ) autres que pour
véhicules
freins (segments de --- ) pour véhicules
fréquence (appareils à haute --- )
fréquencemètres
frettes de moyeux
frigorifiques (appareils et machines --- )
frigorifiques (armoires --- )
frigorifiques (chambres --- )
frigorifiques (produits --- )
frigorifiques (récipients --- )
frigorifiques (véhicules --- )
frire (poêles à --- )
frise [étoffe]
friser (lampes à --- )
friser les cheveux (appareils à main à --- ) non
électriques
friteuses électriques
friteuses non électriques
110141
310028
180050
070195
200117
310060
050293
310001
180051
080125
180067
250049
110150
110328
110074
110025
110032
110311
110151
090568
110270
110279
110153
110154
110152
080085
100072
070090
010314
260060
120126
070405
Drying apparatus for fodder and forage
Lime for animal forage
Nose bags [feed bags]
Fodder presses
Fodder racks
Fodder
Additives to fodder for medical purposes
Additives to fodder, not for medical purposes
Umbrella covers
Sword scabbards
Fur
Furs [clothing]
Furnaces, other than for experimental purposes
Microwave ovens for industrial purposes
Loading apparatus for furnaces
Structural plates for ovens
Coolers for furnaces
Dental ovens
Solar furnaces
Furnaces
Furnace ash boxes
Furnace grates
Milling cutters [hand tools]
Burs (Dental --- )
Milling machines
Francium
Fringes
Brakes for vehicles
Brake linings other than for vehicles
D 0356
L 0225
N 0109
F 0387
F 0388
F 0384
A 0068
A 0069
U 0005
S 1119
F 0547
F 0582
F 0560
M 0274
L 0297
S 1012
C 0870
D 0061
F 0262
F 0558
S 0639
K 0027
F 0554
F 0550
F 0553
M 0295
B 0788
M 0296
F 0467
F 0480
B 0650
B 0644
120215 Brake linings for vehicles
010315 Brake fluid
170048 Brake lining materials, partly processed
B 0643
B 0641
B 0642
070406 Brake shoes other than for vehicles
120216 Brake shoes for vehicles
070407 Brake segments other than for vehicles
B 0648
B 0647
B 0646
120236
090267
090268
120127
110155
110026
110156
010459
110157
120128
210136
240052
110158
080126
B
H
F
B
R
R
R
R
R
R
F
F
C
H
Brake segments for vehicles
High-frequency apparatus
Frequency meters
Bands for wheel hubs
Refrigerating apparatus and machines
Refrigerating cabinets
Refrigerating chambers
Refrigerating preparations
Refrigerating containers
Refrigerated vehicles
Frying pans
Frieze [cloth]
Curling lamps
Hair curling (Hand implements for --- ) nonelectric
110266 Deep fryers, electric
210260 Deep fryers, non-electric
127
0645
0204
0474
0106
0146
0149
0150
0153
0151
0145
0516
0476
1071
0019
D 0035
D 0036
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
01 F 0440 frittage (compositions céramiques pour le --- )
[granules et poudres]
21 F 0441 fromage (cloches à --- )
24 F 0442 fromage (toiles à --- )
29 F 0443 fromages
31 F 0444 froment
21 F 0445 frottoirs [brosses]
26 F 0446 fruits artificiels
33 F 0447 fruits (boissons alcooliques contenant des --- )
32 F 0448 fruits (boissons de --- ) non alcooliques
29 F 0449 fruits conservés
29 F 0450 fruits conservés dans l’alcool
21 F 0451 fruits (coupes à --- )
08 F 0452 fruits (cueille- --- )
29 F 0453 fruits cuits
29 F 0454 fruits (écorces [zestes] de --- )
29 F 0455 fruits (en-cas à base de --- )
33 F 0456 fruits (extraits de --- ) avec alcool
32 F 0457 fruits (extraits de --- ) sans alcool
31 F 0458 fruits frais
29 F 0459 fruits (gelées de --- )
01 F 0460 fruits (hormones pour activer la maturation
des --- )
32 F 0461 fruits (jus de --- )
07 F 0462 fruits (presse- --- ) électriques à usage ménager
21 F 0463 fruits (presse- --- ) non électriques à usage
ménager
29 F 0464 fruits (pulpes de --- )
29 F 0465 fruits (salades de --- )
11 F 0466 fruits (torréfacteurs à --- )
29 F 0467 fruits (tranches de --- )
17 F 0468 fuites (compositions chimiques pour obturer
les --- )
13 F 0469 fulmicoton
13 F 0470 fulminants (produits --- )
05 F 0471 fumants (clous --- )
34 F 0472 fume-cigare
34 F 0473 fume-cigarette
34 F 0474 fume-cigarette (bouts pour --- )
09 F 0475 fumée (détecteurs de --- )
02 F 0476 fumée (noir de --- ) [pigment]
01 F 0477 fumée (noir de --- ) à usage industriel
34 F 0478 fumer (herbes à --- )
05 F 0479 fumer (herbes à --- ) à usage médical
34 F 0480 fumeurs (cendriers pour --- )
10 F 0481 fumigations (appareils pour --- ) à usage médical
11 F 0482 fumigations (appareils pour --- ) non à usage
médical
03 F 0483 fumigations (produits pour --- ) [parfums]
05 F 0484 fumigations (produits pour --- ) à usage médical
01 F 0485 fumiger la viande (produits pour --- )
21 F 0486 fumivores à usage domestique
06 F 0487 funéraires (dalles --- ) métalliques
19 F 0488 funéraires (dalles --- ) non métalliques
06 F 0489 funéraires (monuments --- ) métalliques
19 F 0490 funéraires (monuments --- ) non métalliques
06 F 0491 funéraires (plaques --- ) métalliques
19 F 0492 funéraires (plaques --- ) non métalliques
06 F 0493 funéraires (stèles --- ) métalliques
010646 Ceramic compositions for sintering [granules
and powders]
210265 Cheese-dish covers
240053 Cheese cloth
290034 Cheese
310061 Wheat
210137 Scrubbing brushes
260061 Artificial fruit
330031 Beverages containing fruit (Alcoholic --- )
320006 Non-alcoholic fruit juice beverages
290017 Fruit, preserved
290133 Fruit preserved in alcohol
210089 Fruit cups
080079 Fruit pickers [hand tools]
290043 Fruit, stewed
290115 Fruit peel
290160 Snack food (Fruit-based --- )
330002 Fruit extracts, alcoholic
320001 Non-alcoholic fruit extracts
310062 Fruit, fresh
290044 Fruit jellies
010346 Hormones for hastening the ripening of fruit
128
N°(angl.)
D’ORDRE
C 0305
C 0369
C 0367
C 0366
W 0200
S 0185
A 0429
B 0334
N 0097
F 0503
F 0504
F 0491
F 0502
F 0511
F 0501
S 0591
F 0492
N 0096
F 0494
F 0496
H 0261
320010 Fruit juices
070460 Fruit presses, electric, for household purposes
210138 Fruit presses, non-electric, for household
purposes
290045 Fruit pulp
290104 Fruit salads
110159 Fruit roasters
290131 Fruit chips
170042 Leaks (Chemical compositions for repairing --- )
F 0499
F 0505
F 0506
F
F
F
F
L
130030
130034
050085
340017
340022
340023
090623
020073
010316
340028
050336
340036
100182
110278
Gun cotton
Explosives
Fumigating sticks
Cigar holders
Cigarette holders
Mouthpieces for cigarette holders
Smoke detectors
Lamp black [pigment]
Lamp black for industrial purposes
Herbs for smoking *
Smoking herbs for medical purposes
Ashtrays for smokers
Fumigation apparatus for medical purposes
Fumigation apparatus, not for medical purposes
G 0331
E 0209
F 0535
C 0488
C 0493
M 0462
S 0583
L 0033
L 0032
H 0194
S 0585
A 0471
F 0536
F 0537
030106
050337
010317
210139
060385
190088
060386
190225
060387
190088
060388
Fumigation preparations [perfumes]
Fumigation preparations for medical purposes
Smoking meat (Chemical preparations for --- )
Smoke absorbers for household purposes
Gravestone slabs of metal
Gravestone slabs, not of metal
Tombs (Monuments of metal for --- )
Tombs [monuments], not of metal
Tombstone plaques of metal
Tombstone stelae of metal
F 0539
F 0538
S 0586
S 0582
G 0262
G 0261
T 0332
T 0330
T 0336
G 0261
T 0338
0507
0510
0509
0490
0106
F
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
19 F 0494 funéraires (stèles --- ) non métalliques
12 F 0495 funiculaires
06 F 0496 funiculaires (matériel fixe de --- )
12
16
13
13
12
06
19
F
F
F
F
F
F
F
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
09
13
08
13
13
13
13
13
13
28
13
20
13
02
20
24
20
06
20
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
0504
0505
0506
0507
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
0518
0519
0520
0521
0522
13 F 0523
20 F 0524
funiculaires (matériel roulant de --- )
fusains (crayons --- )
fusées [projectiles]
fusées de signalisation
fusées d’essieux
fusées (rampes de lancement de --- ) métalliques
fusées (rampes de lancement de --- ) non
métalliques
fusibles
fusils [armes]
fusils à aiguiser
fusils (bois de --- )
fusils (canons de --- )
fusils (chiens de --- )
fusils (étuis pour --- )
fusils (fûts de --- )
fusils lance-harpons [armes]
fusils lance-harpons [articles de sport]
fusils (miroirs de pointage pour --- )
fusils (râteliers à --- )
fusils (sous-gardes de --- )
fustine [colorant]
futailles
futaine
fûts [tonneaux] non métalliques
fûts (chantiers [supports] métalliques pour --- )
fûts (chantiers [supports] non métalliques
pour --- )
fûts de fusils
fûts en bois pour décanter le vin
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190226 Tombstone stelae, not of metal
120189 Funiculars
060330 Materials of metal for funicular railway
permanent ways
120071 Rolling stock for funicular railways
160160 Charcoal pencils
130068 Rockets [projectiles]
130035 Signal rockets
120120 Axle journals
060159 Rocket launching platforms of metal
190108 Rocket launching platforms, not of metal
T 0337
F 0543
M 0144
090269
130036
080037
130037
130021
130028
130033
130037
130069
280071
130038
200118
130040
020074
200119
240054
200119
060391
200120
Fuses
Guns [weapons]
Sharpening steels
Gunstocks
Rifle barrels
Hammers for guns and rifles
Rifle cases
Gunstocks
Harpoon guns [weapons]
Harpoon guns [sports articles]
Sighting mirrors for guns and rifles
Gun racks
Trigger guards for guns and rifles
Yellowwood [colorant]
Casks, not of metal
Fustian
Casks, not of metal
Cask stands, not of metal
F 0586
G 0346
S 0281
G 0347
R 0239
H 0047
R 0240
G 0347
H 0103
H 0102
S 0415
G 0332
T 0469
Y 0011
C 0219
F 0589
C 0219
C 0217
C 0216
130037 Gunstocks
200017 Casks of wood for decanting wine
G 0347
C 0221
129
R
C
R
S
A
R
R
0318
0352
0289
0421
0514
0288
0287
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
25
09
16
16
06
G 0001
G 0002
G 0003
G 0004
G 0005
gabardines [vêtements]
gabarits [instruments de mesure]
gabarits [papeterie]
gabarits à effacer
gabarits de chargement métalliques pour
chemins de fer
gabarits de chargement non métalliques pour
chemins de fer
gadolinium
gaffes [marine]
gaïacol à usage pharmaceutique
gaines [sous-vêtements]
gaines à usage médical
gaines de rasoirs
gaines de ressorts en cuir
gaines d’identification pour fils électriques
gaines pour câbles électriques
galées [typographie]
galène [minerai]
galènes [détecteurs]
galets de fenêtres
galets de portes
galets pour rideaux
gallate basique de bismuth
galle (noix de --- )
gallique (acide --- ) à usage pharmaceutique
gallique (acide --- ) pour la fabrication de l’encre
gallium
gallotannique (acide --- )
galoches
galons
galvaniques (appareils thérapeutiques --- )
galvaniques (bandes --- ) à usage médical
galvaniques (éléments --- )
galvaniques (piles --- )
galvaniques (sels pour éléments --- )
galvanisation (appareils de --- )
galvanisation (bains de --- )
galvanisation (produits pour la --- )
galvanomètres
galvanoplastie (appareils de --- )
galvanotypes
galvanotypie (clichés de --- )
gambir
gamelles
gants [accessoires de jeux]
gants [habillement]
gants à polir
gants à usage médical
gants de base-ball
gants de boxe
gants de golf
gants de jardinage
gants de ménage
gants de plongée
gants de protection contre les rayons X à usage
industriel
gants de toilette
gants d’escrime
250077
090105
160161
160138
060326
20 G 0006
01
12
05
25
10
08
18
09
09
16
06
09
06
06
20
01
01
05
01
01
01
25
26
10
10
09
09
01
09
01
01
09
09
16
16
01
21
28
25
21
10
28
28
28
21
21
09
09
G 0007
G 0008
G 0009
G 0010
G 0011
G 0012
G 0013
G 0014
G 0015
G 0016
G 0017
G 0018
G 0019
G 0020
G 0021
G 0022
G 0023
G 0024
G 0025
G 0026
G 0027
G 0028
G 0029
G 0030
G 0031
G 0032
G 0033
G 0034
G 0035
G 0036
G 0037
G 0038
G 0039
G 0040
G 0041
G 0042
G 0043
G 0044
G 0045
G 0046
G 0047
G 0048
G 0049
G 0050
G 0051
G 0052
G 0053
G 0054
24 G 0055
28 G 0056
200055
010318
120036
050153
250079
100183
080107
180052
090294
090098
160162
060145
090271
060075
060348
200121
010126
010319
050338
010320
010321
010323
250080
260062
100091
100023
090218
090272
010261
090273
010098
010324
090092
090225
160163
160163
010325
210140
280072
250067
210294
100043
280141
280032
280153
210321
210290
090275
090276
240055
280132
130
Version anglaise
Gabardines [clothing]
Jigs [measuring instruments]
Stencils [stationery]
Erasing shields
Loading gauge rods, of metal, for railway
waggons
Loading gauge rods, not of metal, for railway
waggons [wagons]
Gadolinium
Boat hooks
Guaiacol for pharmaceutical purposes
Girdles
Corsets for medical purposes
Razor cases
Casings, of leather, for springs
Identification sheaths for electric wires
Sheaths for electric cables
Galley racks [printing]
Galena [ore]
Galena crystals [detectors]
Window pulleys
Runners of metal for sliding doors
Curtain rollers
Basic gallate of bismuth
Gallnuts
Gallic acid for pharmaceutical purposes
Gallic acid for the manufacture of ink
Gallium
Gallotannic acid
Galoshes
Braids
Galvanic therapeutic appliances
Galvanic belts for medical purposes
Galvanic cells
Galvanic batteries
Galvanizing apparatus
Galvanizing baths
Galvanizing preparations
Galvanometers
Electroplating apparatus
Electrotypes
Electrotypes
Gambier
Mess-tins
Gloves for games
Gloves [clothing]
Polishing gloves
Gloves for medical purposes
Baseball gloves
Boxing gloves
Golf gloves
Gardening gloves
Gloves for household purposes
Gloves for divers
Gloves for protection against X-rays for
industrial purposes
Washing mitts
Fencing gauntlets
N°(angl.)
D’ORDRE
G 0001
J 0042
S 0906
E 0164
L 0299
L 0298
G 0002
B 0501
G 0307
G 0130
C 0925
R 0089
C 0212
I 0024
S 0301
G 0008
G 0006
G 0005
W 0262
R 0379
C 1088
B 0152
G 0012
G 0009
G 0010
G 0011
G 0013
G 0014
B 0640
G 0018
G 0016
G 0017
G 0015
S 0060
G 0019
G 0020
G 0021
G 0022
E 0095
E 0096
E 0096
G 0023
M 0231
G 0177
G 0174
P 0546
G 0180
B 0150
B 0623
G 0224
G 0043
G 0178
G 0176
G 0182
W 0060
F 0078
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
17
21
09
10
06
22
12
20
06
06
20
09
11
06
20
07
18
06
20
07
17
G 0057
G 0058
G 0059
G 0060
G 0061
G 0062
G 0063
G 0064
G 0065
G 0066
G 0067
G 0068
G 0069
G 0070
G 0071
G 0072
G 0073
G 0074
G 0075
G 0076
G 0077
170049
210141
090274
100092
060146
220036
120049
200046
060390
060392
200122
090277
110034
060324
200048
070101
180041
060130
200123
070405
170048
Insulating gloves
Glove stretchers
Gloves for protection against accidents
Gloves for massage
Lead seals
Gaskets (Fibrous --- ) for ships
Mudguards
Fireguards
Furnace fireguards
Chests of metal for food
Meat chests, not of metal
Eyeshades
Bath linings
Fittings of metal for coffins
Coffin fittings, not of metal
Fittings for engine boilers
Fittings of metal for windows
Window fittings, not of metal
Brake linings other than for vehicles
Brake lining materials, partly processed
I 0129
G 0171
G 0181
G 0179
L 0100
G 0076
M 0474
F 0209
F 0552
C 0400
M 0175
E 0237
B 0171
F 0257
C 0678
F 0248
T 0472
F 0261
W 0257
B 0644
B 0642
12
18
06
20
06
20
06
20
17
17
11
11
12
G 0078
G 0079
G 0080
G 0081
G 0082
G 0083
G 0084
G 0085
G 0086
G 0087
G 0088
G 0089
G 0090
120215
180120
060393
200124
060380
200113
060394
200125
170039
170011
110151
110151
120195
Brake linings for vehicles
Harness fittings
Fittings of metal for beds
Bed fittings, not of metal
Fittings of metal for furniture
Furniture fittings, not of metal
Door fittings, of metal
Door fittings, not of metal
Clutch linings
Waterproof packings
Upholstery for vehicles
B 0643
H 0093
F 0255
B 0244
F 0259
F 0571
D 0246
D 0245
C 0611
W 0134
F 0262
F 0262
U 0031
04
10
30
03
30
G 0091
G 0092
G 0093
G 0094
G 0095
040048
100093
300029
030107
300070
G 0096
G 0097
G 0098
G 0099
G 0100
G 0101
G 0102
G 0103
G 0104
G 0105
G 0106
G 0107
G 0108
Diesel oil
Gastroscopes
Cakes
Flavourings for cakes [essential oils]
Cakes (Flavorings [flavourings], other than
Decorations for cakes (Edible --- )
Cake molds [moulds]
Cake paste
Cake powder
Goffering irons
Waffles
Embossing machines
Waffle irons, non-electric
Gaultheria oil
Guaiacol for pharmaceutical purposes
Gases for medical purposes
Regulating and safety accessories for gas
apparatus
Regulating and safety accessories for gas pipes
D 0130
G 0082
C 0037
F 0299
C 0039
30
21
30
30
08
30
07
11
21
03
05
05
11
gants isolants
gants (ouvre- --- )
gants pour la protection contre les accidents
gants pour massages
garantie (plombs de --- )
garcettes
garde-boue
garde-feu de ménage
garde-feu métalliques
garde-manger métalliques
garde-manger non métalliques
garde-vue
garnitures de baignoires
garnitures de cercueils métalliques
garnitures de cercueils non métalliques
garnitures de chaudières de machines
garnitures de cuir pour meubles
garnitures de fenêtres métalliques
garnitures de fenêtres non métalliques
garnitures de freins autres que pour véhicules
garnitures de freins (matières mi-ouvrées
pour --- )
garnitures de freins pour véhicules
garnitures de harnachement
garnitures de lits métalliques
garnitures de lits non métalliques
garnitures de meubles métalliques
garnitures de meubles non métalliques
garnitures de portes métalliques
garnitures de portes non métalliques
garnitures d’embrayages
garnitures d’étanchéité
garnitures façonnées de fourneaux
garnitures façonnées de fours
garnitures intérieures de véhicules
[capitonnage]
gasoil
gastroscopes
gâteaux
gâteaux (aromates pour --- ) [huiles essentielles]
gâteaux (aromates pour --- ) autres que les huiles
essentielles
gâteaux (décorations comestibles pour --- )
gâteaux (moules à --- )
gâteaux (pâte pour --- )
gâteaux (poudre pour --- )
gaufrer (fers à --- )
gaufres
gaufreuses
gaufriers électriques
gaufriers non électriques
gaulthérie (huile de --- )
gayacol à usage pharmaceutique
gaz à usage médical
gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour
appareils à --- )
gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour
conduites de --- )
gaz (allume- --- )
11 G 0109
11 G 0110
300052
210142
300072
300071
080117
300022
070206
110258
210309
030108
050153
050314
110259
110240
Version anglaise
110019 Gas lighters
131
N°(angl.)
D’ORDRE
D 0032
C 0031
C 0033
C 0035
G 0211
W 0007
E 0106
W 0005
W 0006
G 0088
G 0307
G 0071
R 0161
R 0162
G 0059
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
09
11
11
11
11
04
11
G 0111
G 0112
G 0113
G 0114
G 0115
G 0116
G 0117
090278
110138
110161
110161
110162
040049
110294
Gas testing instruments
Gas scrubbing apparatus
Gas burners
Gas burners
Gas boilers
Fuel gas
Gas condensers, other than parts of machines
G 0068
G 0066
G 0052
G 0052
G 0051
F 0523
G 0054
04
04
11
13
G 0118
G 0119
G 0120
G 0121
040040
040050
110295
130008
Gas for lighting
Oil-gas
Gas generators [installations]
Tear-gas weapons
G 0056
O 0035
G 0057
T 0111
11
11
04
01
01
01
34
04
01
07
G 0122
G 0123
G 0124
G 0125
G 0126
G 0127
G 0128
G 0129
G 0130
G 0131
gaz (appareils pour l’analyse des --- )
gaz (appareils pour l’épuration du --- )
gaz (becs de --- )
gaz (brûleurs à --- )
gaz (chaudières à --- )
gaz combustibles
gaz (condenseurs de --- ) autres que parties de
machines
gaz d’éclairage
gaz d’huile
gaz (générateurs de --- )
gaz lacrymogène (armes de protection à base
de --- )
gaz (lampes à --- )
gaz (laveurs de --- ) [parties d’installations à gaz]
gaz pauvre
gaz (produits pour l’épuration du --- )
gaz propulseurs pour aérosols
gaz protecteurs pour le soudage
gaz (réservoirs à --- ) pour briquets
gaz solidifiés [combustibles]
gaz solidifiés à usage industriel
gaz (souffleries pour la compression, l’aspiration
et le transport des --- )
gaz sous pression (récipients pour le --- )
métalliques
gaz toxiques (neutralisants de --- )
gaze [tissu]
gaze pour pansements
gazéificateurs
gazeuses (appareils pour la fabrication des
boissons --- )
gazeuses (eaux --- )
gazeuses (pastilles pour boissons --- )
gazeuses (poudres pour boissons --- )
gazeuses (produits pour la fabrication des
eaux --- )
gazoline
gazomètres
gazon artificiel
gazon naturel
gazon (tondeuses à --- ) [instruments à main]
gazon (tondeuses à --- ) [machines]
gélatine à usage alimentaire
gélatine à usage industriel
gélatine à usage médical
gélatine à usage photographique
gelée de pétrole à usage cosmétique
gelée de pétrole à usage industriel
gelée de pétrole à usage médical
gelée royale [à usage médical]
gelée royale pour l’alimentation humaine non à
usage médical
gelées comestibles
gels électrophorétiques autres qu’à usage
gels pour blanchir les dents
gemme (sel --- )
générateurs d’acétylène
110163
110160
040103
010275
010026
010326
340008
040088
010328
070199
G 0058
G 0065
P 0712
G 0064
G 0063
P 0733
G 0055
S 0660
S 0659
B 0482
010403
240056
050155
070432
070056
Gas lamps
Gas scrubbers [parts of gas installations]
Producer gas
Gas purifying preparations
Gas propellents for aerosols
Protective gases for welding
Solidified gases [fuel]
Solidified gases for industrial purposes
Blowing machines for the compression,
exhaustion and transport of gases
Containers of metal for compressed gas or
liquid air
Toxic gas neutralizers
Gauze [cloth]
Gauze for dressings
Aerators
Aerated beverages making machines
320035
320033
320034
320013
Aerated water
Pastilles for effervescing beverages
Powders for effervescing beverages
Aerated water (Preparations for making --- )
A
P
P
A
040051
090279
270003
310063
080127
070201
290003
010330
050157
010329
030109
040047
050339
050316
300168
Gasoline
Gasometers
Artificial turf
Turf, natural
Lawn clippers [hand instruments]
Lawnmowers [machines]
Gelatine for food
Gelatine for industrial purposes
Gelatin(e) for medical purposes
Gelatine for photographic purposes
Petroleum jelly for cosmetic purposes
Petroleum jelly for industrial purposes
Petroleum jelly for medical purposes
Royal jelly [for medical purposes]
Royal jelly for human consumption, not for
medical purposes
Jellies for food
Electrophoresis gels, other than for medical or
veterinary purposes
Dental bleaching gels
Rock salt
Acetylene generators
G 0077
G 0081
A 0442
T 0535
L 0090
L 0091
G 0098
G 0099
G 0100
G 0101
P 0283
P 0284
P 0285
R 0355
R 0354
06 G 0132
01
24
05
07
07
G 0133
G 0134
G 0135
G 0136
G 0137
32
32
32
32
G 0138
G 0139
G 0140
G 0141
04
09
27
31
08
07
29
01
05
01
03
04
05
05
30
G 0142
G 0143
G 0144
G 0145
G 0146
G 0147
G 0148
G 0149
G 0150
G 0151
G 0152
G 0153
G 0154
G 0155
G 0156
29 G 0157
01 G 0158
03 G 0159
01 G 0160
11 G 0161
060112
290048
010650
030210
010331
110004
132
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
C 0834
T 0386
G 0090
G 0091
A 0104
A 0099
0100
0161
0628
0102
J 0020
E 0094
D 0056
R 0285
A 0040
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
11 G 0162 générateurs de gaz
11 G 0163 générateurs de vapeur autres que parties de
machines
07 G 0164 générateurs d’électricité
31 G 0165 genévrier (baies de --- )
33 G 0166 genièvre [eau-de-vie]
10 G 0167 genouillères orthopédiques
18 G 0168 genouillères pour chevaux
09 G 0169 genouillères pour ouvriers
05 G 0170 gentiane à usage pharmaceutique
09 G 0171 géodésiques (appareils et instruments --- )
16 G 0172 géographiques (cartes --- )
19 G 0173 géotextiles
03 G 0174 géraniol
06 G 0175 gerbes (liens de --- ) métalliques
22 G 0176 gerbes (liens de --- ) non métalliques
06 G 0177 germanium
31 G 0178 germes [botanique]
05 G 0179 germicides
11 G 0180 germicides (brûleurs --- )
11 G 0181 germicides (lampes --- ) pour la purification de
l’air
01 G 0182 germination des légumes (produits contre la --- )
01 G 0183 getters [matières réactives]
18 G 0184 gibecières
29 G 0185 gibier
09 G 0186 gicleurs d’incendie
25 G 0187 gilets
09 G 0188 gilets de natation
09 G 0189 gilets de sauvetage
09 G 0190 gilets pare-balles
30 G 0191 gingembre [condiment]
29 G 0192 gingembre [confiture]
32 G 0193 gingembre (bière de --- )
30 G 0194 girofle (clous de --- )
06 G 0195 girouettes
03 G 0196 glaçage (produits de --- ) pour le blanchissage
30 G 0197 glace à rafraîchir
11 G 0198 glace (appareils et machines à --- )
30 G 0199 glace brute, naturelle ou artificielle
06 G 0200 glace (crampons à --- )
12 G 0201 glace (essuie- --- )
06 G 0202 glace (moules à --- ) métalliques
08 G 0203 glace (piolets à --- )
10 G 0204 glace (sacs à --- ) à usage médical
21 G 0205 glace (seaux à --- )
01 G 0206 glace sèche [carbonique]
08 G 0207 glacer (fers à --- )
09 G 0208 glacer les épreuves photographiques (appareils
à --- )
21 G 0209 glaces [matières premières]
20 G 0210 glaces [miroirs]
19 G 0211 glaces [vitres] pour la construction
30 G 0212 glaces alimentaires
30 G 0213 glaces alimentaires (liants pour --- )
30 G 0214 glaces alimentaires (poudres pour --- )
03 G 0215 glaces (liquides pour lave- --- )
11 G 0216 glacières
21 G 0217 glacières portatives, non électriques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
110295 Gas generators [installations]
110165 Steam boilers, other than parts of machines
G 0057
S 0872
070171
310064
330014
100193
180053
090605
050158
090280
160164
190236
030110
060396
220042
060147
310065
050159
110061
110166
Generators of electricity
Juniper berries
Gin
Knee bandages, orthopedic
Knee-pads for horses
Knee-pads for workers
Gentian for pharmaceutical purposes
Surveying apparatus and instruments
Geographical maps
Geotextiles
Geraniol
Sheaf binders of metal
Sheaf-binding yarns
Germanium
Germ (Seed --- ) for botanical purposes
Germicides
Germicidal burners
Germicidal lamps for purifying air
G 0107
J 0067
G 0122
K 0041
K 0043
K 0044
G 0108
S 1084
G 0109
G 0110
G 0111
S 0293
S 0295
G 0114
G 0112
G 0117
G 0115
G 0116
010571
010332
180019
290050
090646
250082
090545
090546
090582
300073
290051
320003
300040
060148
030029
300076
110167
300075
060149
120121
060150
080128
100094
210196
010333
080118
090283
Anti-sprouting preparations for vegetables
Getters [chemically active substances]
Game, not live
Sprinkler systems for fire protection
Waistcoats
Swimming jackets
Life jackets
Bullet-proof waistcoats [vests (Am.)]
Ginger [spice]
Ginger jam
Ginger beer
Cloves [spice]
Vanes of metal (Weather- or wind- --- )
Laundry glaze
Ice for refreshment
Ice machines and apparatus
Ice, natural or artificial
Crampons [climbing irons]
Windshield wipers
Ice moulds of metal
Ice picks
Ice bags for medical purposes
Ice buckets
Dry ice [carbon dioxide]
Polishing irons [glazing tools]
Glazing apparatus for photographic prints
A 0371
G 0118
G 0026
G 0028
S 0783
W 0015
S 1107
L 0179
B 0767
G 0126
G 0125
G 0124
C 0609
V 0027
L 0080
I 0009
I 0010
I 0013
C 0993
W 0275
I 0011
I 0015
I 0001
I 0003
D 0349
P 0547
G 0167
210143
200193
190095
300136
300074
300137
030126
110168
210261
Plate glass [raw material]
Mirrors [looking glasses]
Plate glass [windows], for building
Edible ices
Binding agents for ice cream [edible ices]
Powders for ice cream
Windscreen cleaning liquids
Ice boxes
Coldboxes (Portable --- ), non-electric
P 0472
M 0327
P 0473
E 0031
B 0384
P 0629
W 0271
I 0002
C 0695
133
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
02
01
19
26
26
06
19
G 0218
G 0219
G 0220
G 0221
G 0222
G 0223
G 0224
G 0225
11
16
01
05
06
30
01
05
01
01
G 0226
G 0227
G 0228
G 0229
G 0230
G 0231
G 0232
G 0233
G 0234
G 0235
16 G 0236
30
01
01
05
05
01
01
21
21
28
16
12
28
12
28
28
08
28
G 0237
G 0238
G 0239
G 0240
G 0241
G 0242
G 0243
G 0244
G 0245
G 0246
G 0247
G 0248
G 0249
G 0250
G 0251
G 0252
G 0253
G 0254
17
24
16
01
G 0255
G 0256
G 0257
G 0258
Version française
glaçons (moules à --- )
glaçures [enduits]
glaçures pour la céramique
glaise
glands [passementerie]
glissière (fermetures à --- )
glissières de sécurité métalliques pour routes
glissières de sécurité non métalliques pour
routes
globes de lampes
globes terrestres
glu
glu contre les mouches
glucinium [beryllium]
glucose à usage alimentaire
glucose à usage industriel
glucose à usage médical
glucosides
gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le
ménage
gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage
N° DE
BASE
Ice cube molds [moulds]
Glazes [paints, lacquers]
Ceramic glazings
Clay *
Tassels [haberdashery]
Zip fasteners
Crash barriers of metal for roads
Crash barriers, not of metal, for roads
I 0007
G 0163
C 0306
C 0529
T 0094
Z 0004
C 1004
C 1003
110169
160165
010334
050217
060043
300077
010614
050340
010335
010615
Lamp globes
Terrestrial globes
Birdlime
Fly glue
Beryllium [glucinium]
Glucose for food
Glucose for industrial purposes
Glucose for medical purposes
Glucosides
Gluten [glue], other than for stationery or
household purposes
Gluten [glue] for stationery or household
purposes
Gluten for food
Glycerides
Glycerine for industrial purposes
Glycerine for medical purposes
Glycerophosphates
Glycol
Glycol ether
Goblets
Cups of paper or plastic
Cups for dice
Artists’ watercolor [watercolour] saucers
Sculls
Golf clubs
Golf carts
Golf clubs
Golf gloves
Sand trap rakes
L 0037
T 0166
B 0413
F 0379
B 0327
G 0189
G 0190
G 0191
G 0192
G 0201
160264
300078
010336
010252
050331
050160
010337
010283
210232
210318
280074
160166
120131
280034
120068
280034
280153
080254
280061
16 G 0259
16
05
30
05
05
05
02
02
02
08
15
gommes à effacer
gommes à mâcher à usage médical
gommes à mâcher, non à usage médical
gommes à usage médical
gommés (taffetas --- )
gommes-guttes à usage médical
gommes-guttes pour la peinture
gommes-laques
gommes-résines
gonfleurs [instruments à main]
gongs
160139
050198
300035
050161
050019
050341
020076
020077
020078
080245
150037
N°(angl.)
D’ORDRE
210099
020075
010160
190096
260063
260053
060397
190227
gluten à usage alimentaire
glycérides
glycérine à usage industriel
glycérine à usage médical
glycérophosphates
glycol
glycol (éthers de --- )
gobelets
gobelets en papier ou en matières plastiques
gobelets pour jeux
godets pour la peinture
godilles
golf (cannes de --- )
golf (charrettes de --- )
golf (crosses de --- ) [clubs de golf]
golf (gants de --- )
golf (râteaux de --- )
golf (sacs pour crosses de --- ), avec ou sans
roulettes
gomme brute ou mi-ouvrée
gommées (toiles --- ) autres que pour la papeterie
gommées (toiles --- ) pour la papeterie
gommes [colles] autres que pour la papeterie ou
le ménage
gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage
G 0260
G 0261
G 0262
G 0263
G 0264
G 0265
G 0266
G 0267
G 0268
G 0269
G 0270
Version anglaise
170017
240057
160312
010616
160311
134
Rubber, raw or semi-worked
Gummed cloth, other than for stationery
Gummed cloth for stationery purposes
Gums [adhesives], other than for stationery or
household purposes
Gums [adhesives] for stationery or household
purposes
Rubber erasers
Chewing gum for medical purposes
Chewing gum, not for medical purposes
Gum for medical purposes
Adhesive plaster
Gamboge for medical purposes
Gamboge for painting
Gum-lac
Gum resins
Hand pumps*
Gongs
G 0200
G 0199
G 0204
G 0205
G 0206
G 0207
G 0208
G 0209
G 0210
C 1064
C 1062
A 0444
S 0186
G 0223
G 0222
G 0223
G 0224
S 0072
G 0221
R 0361
G 0324
G 0323
G 0327
G 0326
R 0356
C 0402
C 0403
G 0317
A 0078
G 0024
G 0025
G 0322
G 0319
H 0057
G 0226
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
25
19
04
22
19
07
08
21
06
19
12
31
05
29
31
31
07
G 0271
G 0272
G 0273
G 0274
G 0275
G 0276
G 0277
G 0278
G 0279
G 0280
G 0281
G 0282
G 0283
G 0284
G 0285
G 0286
G 0287
250114
190171
040053
220002
190018
070202
080129
210144
060332
190044
120070
310068
050162
290052
310067
310066
070203
G 0288
G 0289
G 0290
G 0291
G 0292
G 0293
G 0294
G 0295
G 0296
Brassieres
Tar
Coal tar oil
Tarpaulins
Tarred strips, for building
Tarring machines
Gouges [hand tools]
Drinking flasks for travellers
Gutters of metal
Gutters, not of metal
Rudders
Grains [seeds]
Linseed for pharmaceutical purposes
Soya beans, preserved, for food
Grains for animal consumption
Grains [cereals]
Blowing machines for the compression, sucking
and carrying of grain
Grease rings [parts of machines]
Grease boxes [parts of machines]
Lubricating grease
Lubricating oil
Lubricating pumps
Grease nipples
Milking grease
Coconut fat
Fat-containing mixtures for bread slices
B 0660
T 0080
C 0622
T 0084
T 0087
T 0088
G 0228
D 0327
G 0357
G 0356
R 0370
G 0242
L 0258
S 0694
G 0241
G 0240
B 0483
07
07
04
04
07
06
05
29
29
03
05
05
29
29
G 0297
G 0298
G 0299
G 0300
G 0301
02
04
04
04
04
01
01
07
19
19
16
01
04
07
01
27
08
16
07
16
19
19
08
02
16
G 0302
G 0303
G 0304
G 0305
G 0306
G 0307
G 0308
G 0309
G 0310
G 0311
G 0312
G 0313
G 0314
G 0315
G 0316
G 0317
G 0318
G 0319
G 0320
G 0321
G 0322
G 0323
G 0324
G 0325
G 0326
gorge (soutiens- --- )
goudron
goudron de houille (huile de --- )
goudronnée (toile --- )
goudronnées (bandes --- ) [construction]
goudronneuses
gouges
gourdes
gouttières métalliques
gouttières non métalliques
gouvernails
graines [semences]
graines de lin à usage pharmaceutique
graines de soja conservées à usage alimentaire
graines pour l’alimentation animale
grains [céréales]
grains (souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des --- )
graissage (bagues de --- ) [parties de machines]
graissage (boîtes de --- ) [machines]
graissage (graisses de --- )
graissage (huiles de --- )
graissage (pompes de --- )
graissage (raccords de --- )
graisse à traire
graisse de coco
graisse (mélanges contenant de la --- ) pour
tartines
graisses à usage cosmétique
graisses à usage médical
graisses à usage vétérinaire
graisses comestibles
graisses comestibles (matières grasses pour la
fabrication de --- )
graisses contre la rouille
graisses industrielles
graisses pour chaussures
graisses pour le cuir
graisses pour l’éclairage
graisses (produits pour blanchir les --- )
graisses (produits pour la dissociation des --- )
graisseurs [parties de machines]
granit
granulés de verre pour le marquage des routes
graphiques (représentations --- )
graphite à usage industriel
graphite lubrifiant
grappins automatiques [marine]
gras (acides --- )
gratte-pieds [paillassons]
grattoirs [outils]
grattoirs de bureau
graver (machines à --- )
graver (planches à --- )
gravier
gravier pour aquariums
gravoirs
gravure (encres pour la --- )
gravures
070031
070204
040060
040042
070205
060151
050165
290121
290054
030111
050163
050164
290005
290053
020079
040035
040026
040034
040039
010339
010604
070085
190098
190121
160168
010305
040052
070073
010340
270008
080235
160169
070207
160170
190099
190233
080131
020080
160028
135
Greases for cosmetic purposes
Greases for medical purposes
Greases for veterinary purposes
Edible fats
Fatty substances for the manufacture of edible
fats
Anti-rust greases
Industrial grease
Grease for boots
Grease for leather
Illuminating grease
Fat-bleaching chemicals
Greases (Preparations for the separation of --- )
Lubricators [parts of machines]
Granite
Glass granules for road marking
Graphic representations
Graphite for industrial purposes
Lubricating graphite
Automatic grapnels for marine purposes
Fatty acids
Door mats
Scrapers [hand tools]
Scrapers [erasers] for offices
Engraving machines
Engraving plates
Gravel
Aquarium gravel
Engraving needles
Engraving ink
Engravings
G 0275
G 0267
L 0339
L 0340
L 0341
G 0274
M 0291
C 0653
F 0048
G 0278
G 0279
G 0280
E 0030
F 0051
A 0364
I 0072
G 0270
G 0271
I 0034
F 0047
G 0281
L 0342
G 0243
G 0142
G 0248
G 0250
L 0338
A 0493
F 0050
D 0252
S 0161
S 0159
E 0144
E 0146
G 0260
A 0396
E 0145
E 0143
E 0147
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
01
08
06
13
19
19
11
11
11
06
06
09
11
21
21
02
10
05
G 0327
G 0328
G 0329
G 0330
G 0331
G 0332
G 0333
G 0334
G 0335
G 0336
G 0337
G 0338
G 0339
G 0340
G 0341
G 0342
G 0343
G 0344
G 0345
07
31
30
07
07
31
01
25
09
07
18
12
08
08
15
26
25
21
26
15
05
G 0346
G 0347
G 0348
G 0349
G 0350
G 0351
G 0352
G 0353
G 0354
G 0355
G 0356
G 0357
G 0358
G 0359
G 0360
G 0361
G 0362
G 0363
G 0364
G 0365
G 0366
Version française
greffer les arbres (cire à --- )
greffer les arbres (mastic à --- )
greffoirs
grelots
grenaille [plomb de chasse]
grès de construction
grès (tuyaux en --- )
grille-pain
grilles de fourneaux
grilles de foyers
grilles métalliques
grilles métalliques (barreaux de --- )
grilles pour accumulateurs électriques
grils [appareils de cuisson]
grils [ustensiles de cuisson]
grils (supports de --- )
gris de zinc [pigment]
grossesse (ceintures de --- )
grossesse (préparations chimiques pour
diagnostiquer la --- )
groupes électrogènes de secours
gruaux pour la volaille
gruaux pour l’alimentation humaine
grues [appareils de levage]
grugeoirs [machines-outils]
grume (bois en --- )
guano
guêtres
guichets automatiques [DAB]
guidages de machines
guides [rênes]
guidons de cycles
guillaumes
guillaumes (fers de --- )
guimbardes [instruments de musique]
guimperie [passementerie]
guimpes [vêtements]
guipons
guirlandes artificielles
guitares
gurgu [gurgum] (baume de --- ) à usage médical
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010198
010341
080134
060241
130041
190100
190101
110171
110152
110152
060152
060042
090287
110172
210145
210146
020081
100046
050166
Grafting wax for trees
Grafting mastic for trees
Grafting tools [hand tools]
Bells *
Lead shot for hunting
Sandstone for building
Sandstone tubes
Bread toasters
Furnace grates
Furnace grates
Gratings of metal
Bars for metal railings
Grids for batteries
Roasting apparatus
Grills [cooking utensils]
Grill supports
Zinc oxide [pigment]
Maternity belts
Diagnosis of pregnancy (Chemical preparations
for the --- )
Emergency power generators
Groats for poultry
Groats for human food
Cranes [lifting and hoisting apparatus]
Notchers [machine tools]
Undressed timber
Guano
Spats
Automated teller machines [ATM]
Guides for machines
Reins
Rabbeting planes
Blades for planes
Jews’ harps [musical instruments]
Trimmings for clothing
Wimples
Tar-brushes, long handled
Artificial garlands
Guitars
Gurjun [gurjon, gurjan] balsam for medical
purposes
Balm of gurjun [gurjon, gurjan] for making
varnish
Gurjun [gurjon, gurjan] balsam for medical
purposes
Balm of gurjun [gurjon, gurjan] for making
varnish
Guttapercha
Gamboge for medical purposes
Gamboge for painting
Gymnastics (Appliances for --- )
Gymnastic shoes
Gymnastic mats
Gypsum
G 0235
G 0233
G 0234
B 0278
L 0101
S 0078
S 0079
B 0676
F 0553
F 0553
G 0258
B 0144
G 0290
R 0279
G 0294
G 0291
Z 0003
M 0145
D 0100
070492
310069
300080
070453
070208
310019
010342
250062
090686
070209
180072
120080
080135
080119
150038
260064
250084
210147
260065
150039
050342
01 G 0367 gurgu [gurgum] (baume de --- ) pour la fabrication 010343
de vernis
05 G 0368 gurjum [gurjun] (baume de --- ) à usage médical
050342
01 G 0369 gurjum [gurjun] (baume de --- ) pour la fabrication
de vernis
17 G 0370 gutta-percha
05 G 0371 guttes (gommes- --- ) à usage médical
02 G 0372 guttes (gommes- --- ) pour la peinture
28 G 0373 gymnastique (appareils de --- )
25 G 0374 gymnastique (souliers de --- )
27 G 0375 gymnastique (tapis de --- )
19 G 0376 gypse
170050
050341
020076
280129
250085
270004
190102
136
010343
E 0114
G 0302
G 0301
C 0997
N 0111
U 0020
G 0308
S 0707
A 0492
G 0312
R 0175
H 0068
R 0001
B 0445
J 0041
T 0471
W 0246
T 0081
A 0430
G 0314
G 0349
B 0080
G 0349
B 0080
G 0353
G 0024
G 0025
G 0361
G 0360
G 0359
G 0362
H
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
25
09
25
26
18
08
07
08
08
07
08
08
20
08
06
24
03
28
28
30
22
28
20
21
20
29
15
15
18
18
07
09
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
12
18
28
15
15
08
13
28
15
15
09
09
19
25
08
07
18
12
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
16
12
12
09
03
01
H
H
H
H
H
H
0052
0053
0054
0055
0056
0057
Version française
N° DE
BASE
habillage des cuirs (produits pour l’ --- )
habillement (articles d’ --- ) *
habillement pour la protection contre le feu
habits *
habits (fermetures pour --- )
habits pour animaux
hache-légumes
hache-paille
haches
hachettes
hache-viande [machines]
hache-viande [outils]
hachoirs [couteaux]
hachoirs [tables de bouchers]
hachottes
hafnium [celtium]
haire [étoffe]
haleine (aérosols pour rafraîchir l’ --- )
haltères
haltérophilie (ceintures d’ --- ) [articles de sport]
halvas
hamacs
hameçons
hampes
hanaps
harasses
harengs
harmonicas
harmoniums
harnachement (garnitures de --- )
harnachements
harnais de métiers à tisser
harnais de sécurité [autres que pour sièges de
véhicules ou équipement de sport]
harnais de sécurité pour sièges de véhicules
harnais pour animaux
harnais pour planches à voile
harpes
harpes (cordes de --- )
harpons
harpons (fusils lance- --- ) [armes]
harpons (fusils lance- --- ) [articles de sport]
hausses d’archets pour instruments de musique
hautbois
haut-parleurs
haut-parleurs (boîtiers de --- )
hauts fourneaux (ciment pour --- )
hauts-de-forme
havage (barres de --- )
haveuses
havresacs
hayons élévateurs [parties de véhicules
terrestres]
hectographes
hélice (propulseurs à --- )
hélices de navires
héliographiques (appareils --- )
héliotropine
hélium
010223
250045
090288
250045
260010
180054
080136
070210
080069
080137
070211
080236
080138
200126
080139
060067
240058
030204
280075
280176
300191
220043
280076
200127
210291
200128
290055
150014
150040
180120
180055
070212
090621
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
L 0135
C 0592
C 0602
C 0592
F 0043
C 0975
V 0047
S 0978
A 0513
H 0116
M 0177
M 0302
C 0451
C 0452
H 0247
C 0282
H 0038
B 0682
D 0367
B 0305
H 0044
H 0051
F 0225
F 0268
T 0048
C 1005
H 0200
H 0090
H 0091
H 0093
H 0094
G 0096
S 0023
120244
180055
280167
150041
150042
080140
130069
280071
150005
150043
090190
090087
190093
250076
080027
070094
180100
120243
Leather-dressing chemicals
Clothing *
Clothing for protection against fire
Clothing *
Covers for animals
Vegetable choppers
Straw [chaff] cutters
Axes
Hatchets
Meat choppers [machines]
Mincing knives [hand tools]
Choppers [knives]
Chopping blocks [tables]
Hoop cutters [hand tools]
Celtium [hafnium]
Haircloth [sackcloth]
Breath freshening sprays
Dumb-bells
Belts (Weight lifting --- ) [sports articles]
Halvah
Hammocks
Fish hooks
Flagpoles
Tankards
Crates
Herrings
Harmonicas
Harmoniums
Harness fittings
Harness for animals
Gears for weaving looms
Safety restraints, other than for vehicle seats
and sports equipment
Security harness for vehicle seats
Harness for animals
Harness for sailboards
Harps
Harp strings
Harpoons
Bow nuts for musical instruments
Oboes
Loudspeakers
Cabinets for loudspeakers
Blast furnaces (Cement for --- )
Top hats
Cutting bars
Coalcutting machines
Haversacks
Tailboard lifts [parts of land vehicles]
160171
120166
120151
090290
030113
010344
Hectographs
Screw-propellers
Screws [propellers] for ships
Heliographic apparatus
Heliotropine
Helium
H
S
S
H
H
H
137
S 0228
H 0094
H 0095
H 0106
H 0101
H 0104
H 0103
H 0102
B 0595
O 0010
L 0334
C 0005
B 0452
T 0364
C 1114
C 0623
H 0122
T 0037
0169
0177
0181
0174
0175
0176
H
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
10
05
05
05
34
05
05
30
H
H
H
H
H
H
H
H
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
31
22
05
05
08
10
07
08
28
28
01
09
29
31
29
31
20
16
14
14
14
14
14
14
14
05
01
01
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
11
11
11
31
05
H
H
H
H
H
0094
0095
0096
0097
0098
Version française
N° DE
BASE
hématimètres
hématogène
hémoglobine
hémostatiques (crayons --- )
herbes à fumer *
herbes à fumer à usage médical
herbes médicinales
herbes potagères conservées
[assaisonnements]
herbes potagères fraîches
herbes pour le rembourrage
herbes (produits pour la destruction des --- )
herbicides
herminettes [outils]
herniaires (bandages --- )
herses
hies
hochets
hockey (crosses de --- )
holmium
hologrammes
holothuries [concombres de mer] non vivants
holothuries [concombres de mer] vivants
homards non vivants
homards vivants
hôpital (lits d’ --- )
horaires imprimés
horlogerie (écrins pour l’ --- )
horlogerie (étuis pour l’ --- )
horlogerie (mouvements d’ --- )
horloges
horloges atomiques
horloges (cabinets [boîtes] d’ --- )
horloges électriques
hormones à usage médical
hormones pour activer la maturation des fruits
horticulture (produits chimiques pour l’ --- ) à
hottes aspirantes de cuisine
hottes d’aération
hottes d’aération pour laboratoires
houblon
houblon (extraits de --- ) à usage pharmaceutique
100095
050168
050169
050104
340028
050336
050170
300201
Hematimeters
Haematogen
Haemoglobin
Haemostatic pencils
Herbs for smoking *
Smoking herbs for medical purposes
Medicinal herbs
Garden herbs, preserved [seasonings]
H 0180
H 0003
H 0004
H 0006
H 0194
S 0585
M 0200
G 0041
310070
220044
050204
050204
080141
100039
070213
080083
280077
280048
010345
090291
290150
310145
290057
310135
200138
160172
140145
140039
140060
140011
140042
140044
140032
050171
010346
010347
Garden herbs, fresh
Grasses for upholstering
Herbicides
Herbicides
Adzes [tools]
Trusses
Harrows
Earth rammers [hand tools]
Rattles [playthings]
Hockey sticks
Holmium
Holograms
Sea-cucumbers, not live
Sea-cucumbers, live
Lobsters, not live
Lobsters, live
Hospital beds
Printed timetables
Cases for watches [presentation]
Cases for clock- and watchmaking
Movements for clocks and watches
Clocks
Atomic clocks
Clock cases
Clocks and watches, electric
Hormones for medical purposes
Hormones for hastening the ripening of fruit
Horticulture chemicals, except fungicides,
herbicides, insecticides and parasiticides
G 0040
G 0254
H 0193
H 0193
A 0098
T 0505
H 0107
E 0012
R 0078
H 0209
H 0221
H 0222
S 0197
S 0196
L 0310
L 0309
H 0290
P 0686
C 0201
C 0198
M 0466
C 0571
A 0480
C 0569
C 0572
H 0262
H 0261
H 0280
32 H 0099 houblon (extraits de --- ) pour la fabrication de la
bière
08 H 0100 houes [outils]
04 H 0101 houille
19 H 0102 houille (goudron de --- )
04 H 0103 houille (huile de --- )
04 H 0104 houille (huile de goudron de --- )
29 H 0105 hoummos [pâte de pois chiches]
26 H 0106 houppes [passementerie]
21 H 0107 houppes à poudrer
20 H 0108 housses à vêtements [penderie]
24 H 0109 housses de protection pour meubles
12 H 0110 housses de selles pour bicyclettes ou
motocyclettes
Version anglaise
110314
110006
110244
310073
050343
N°(angl.)
D’ORDRE
Extractor hoods for kitchens
Ventilation hoods
Ventilation hoods for laboratories
Hops
Hops (Extracts of --- ) for pharmaceutical
purposes
320021 Hops (Extracts of --- ) for making beer
E
V
V
H
H
080184
040023
190097
040054
040053
290158
260063
210148
200129
240059
120232
W 0174
C 0615
C 0621
C 0618
C 0622
H 0311
T 0094
P 0624
C 0977
C 0984
S 0008
138
Weeding forks [hand tools]
Coal
Coal tar
Coal naphtha
Coal tar oil
Hummus [chickpea paste]
Tassels [haberdashery]
Powder puffs
Covers for clothing [wardrobe]
Covers [loose] for furniture
Saddle covers for bicycles or motorcycles
0214
0110
0111
0258
0260
H 0259
H
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
18
12
24
24
24
21
12
20
12
28
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
06
08
12
06
20
11
11
05
03
04
05
03
05
04
04
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
04
11
01
01
H
H
H
H
0136
0137
0138
0139
03
05
01
01
04
29
02
05
04
04
04
03
03
03
03
04
17
04
01
02
04
03
04
01
01
04
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
0164
0165
Version française
housses de selles pour chevaux
housses de véhicules
housses d’oreillers
housses pour abattants de toilettes
housses pour coussins
housses pour planches à repasser
housses pour sièges de véhicules
housses pour vêtements [rangement]
housses pour volants de véhicules
housses spécialement conçues pour skis et
planches de surf
houssets [serrures]
hoyaux
hublots
huches métalliques
huches non métalliques
huile (appareils pour l’épuration de l’ --- )
huile (brûleurs à --- )
huile camphrée à usage médical
huile d’amandes
huile de coupe
huile de foie de morue
huile de gaulthérie
huile de ricin à usage médical
huile de ricin à usage technique
huile de soja (préparations d’ --- ) pour le
revêtement anti-adhésif des ustensiles de
cuisson
huile (gaz d’ --- )
huile (lampes à --- )
huile (mastics à l’ --- )
huile (matières synthétiques pour l’absorption
d’ --- )
huiles à usage cosmétique
huiles à usage médical
huiles (additifs chimiques pour --- )
huiles (agents pour détruire les --- )
huiles combustibles
huiles comestibles
huiles contre la rouille
huiles contre les taons
huiles de décoffrage
huiles de graissage
huiles de mouillage
huiles de nettoyage
huiles de toilette
huiles essentielles
huiles éthérées
huiles industrielles
huiles isolantes
huiles pour la conservation de la maçonnerie
huiles pour la conservation des aliments
huiles pour la conservation du bois
huiles pour la conservation du cuir
huiles pour la parfumerie
huiles pour la peinture
huiles pour la tannerie
huiles pour le corroyage des cuirs
huiles pour les tissus
N° DE
BASE
180097
120224
240112
240118
240115
210093
120132
200252
120260
280166
060153
080142
120133
060398
200207
110277
110199
050308
030006
040101
050150
030108
050344
040089
040058
Version anglaise
Vehicle covers [shaped]
Pillow shams
Covers (Fitted toilet lid --- ) of fabric
Covers for cushions
Ironing board covers, shaped
Seat covers for vehicles
Garment covers [storage]
Covers for vehicle steering wheels
Bags especially designed for skis and
surfboards
Spring locks
Mattocks
Portholes
Chests of metal
Bins, not of metal
Oil-scrubbing apparatus
Oil burners
Camphor oil for medical purposes
Almond oil
Cutting fluids
Cod liver oil
Gaultheria oil
Castor oil for medical purposes
Castor oil for technical purposes
Soya bean oil preparations for non-stick
treatment of cooking utensils
N°(angl.)
D’ORDRE
C 0981
V 0068
P 0363
C 0974
C 0978
I 0174
S 0217
G 0047
C 0982
B 0039
S 0775
M 0155
P 0573
C 0399
B 0399
O 0053
O 0020
C 0070
A 0223
C 1117
C 0659
G 0088
C 0234
C 0235
S 0692
040050
110179
010655
010620
Oil-gas
Oil lamps
Oil cement [putty]
Absorbing oil (Synthetic materials for --- )
O 0035
O 0028
O 0022
A 0016
030114
050167
010654
010352
040084
290032
020083
050173
040036
040042
040056
030117
030120
030100
030100
040087
170052
040055
010348
020082
040090
030118
040102
010350
010601
040080
Oils for cosmetic purposes
Medicinal oils
Chemical additives for oils
Oil dispersants
Fuel oil
Edible oils
Anti-rust oils
Anti-horse-fly oils
Oils for releasing form work [building]
Lubricating oil
Moistening oil
Oils for cleaning purposes
Oils for toilet purposes
Ethereal oils
Ethereal oils
Industrial oil
Insulating oils
Oil for the preservation of masonry
Oils for the preservation of food
Oils for the preservation of wood
Oil for the preservation of leather
Oils for perfumes and scents
Oils for paints
Oils for tanning leather
Oils for currying leather
Textile oil
O 0041
M 0202
C 0370
O 0025
F 0525
E 0032
A 0365
A 0349
O 0046
L 0340
M 0357
O 0040
O 0050
E 0184
E 0184
I 0073
I 0131
O 0027
O 0048
O 0049
O 0026
O 0044
O 0043
O 0047
O 0042
T 0173
139
H
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 H 0166 huiles pour l’habillage des cuirs
04
01
01
21
06
19
20
29
08
31
16
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0167
0168
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
huiles pour moteurs
huiles (produits pour blanchir les --- )
huiles (produits pour la dissociation des --- )
huiliers
huisseries métalliques
huisseries non métalliques
huîtres (écailles d’ --- )
huîtres non vivantes
huîtres (ouvre- --- )
huîtres vivantes
humecteurs [articles de bureau]
11 H 0178 humidificateurs pour radiateurs de chauffage
central
17 H 0179 humidité dans les bâtiments (compositions
isolantes contre l’ --- )
01 H 0180 humidité de la maçonnerie (produits contre l’ --- )
à l’exception des peintures
01 H 0181 humus
01 H 0182 humus (couvertures d’ --- )
15 H 0183 huqin [violons chinois]
05 H 0184 hydrastine
05 H 0185 hydrastinine
01 H 0186 hydrates
12 H 0187 hydrauliques (circuits --- ) pour véhicules
07 H 0188 hydrauliques (commandes --- ) pour machines et
moteurs
01 H 0189 hydrauliques (liquides pour circuits --- )
07 H 0190 hydrauliques (moteurs --- )
07 H 0191 hydrauliques (turbines --- )
12 H 0192 hydravions
01 H 0193 hydrazine
01 H 0194 hydrofuges (produits --- ) pour la maçonnerie à
l’exception des peintures
01 H 0195 hydrogène
03 H 0196 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage cosmétique
05 H 0197 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à usage médical
12 H 0198 hydroglisseurs
33 H 0199 hydromel
09 H 0200 hydromètres
05 H 0201 hydrophile (coton --- )
05 H 0202 hydrophile (ouate --- )
10 H 0203 hydrostatiques (lits --- ) à usage médical
20 H 0204 hydrostatiques (lits --- ) non à usage médical
16
05
10
05
05
09
01
10
10
10
01
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
hygiénique (papier --- )
hygiéniques (bandes --- )
hygiéniques (bassins --- )
hygiéniques (culottes --- )
hygiéniques (serviettes --- )
hygromètres
hypochlorite de soude
hypodermiques (seringues --- )
hypogastriques (ceintures --- )
hypogastriques (pelotes --- )
hyposulfites
N° DE
BASE
Version anglaise
010349 Oils for preparing leather in the course of
manufacture
040104 Motor oil
010353 Oil-bleaching chemicals
010233 Oil-separating chemicals
210292 Oil cruets
060329 Door frames of metal
190209 Door frames, not of metal
200090 Oyster shells
290061 Oysters, not live
080143 Oyster openers
310137 Oysters, live
160173 Moisteners for gummed surfaces [office
requisites]
110084 Humidifiers for central heating radiators
170058 Moisture (Substances for insulating buildings
against --- )
010617 Damp proofing preparations, except paints, for
masonry
010355 Humus
010641 Humus top dressing
150081 Huqin [Chinese violins]
050174 Hydrastine
050175 Hydrastinine
010356 Hydrates
120079 Hydraulic circuits for vehicles
070472 Controls (Hydraulic --- ) for machines, motors and
engines
010197 Fluids for hydraulic circuits
070461 Hydraulic engines and motors
070215 Hydraulic turbines
120134 Seaplanes
010358 Hydrazine
010617 Damp proofing preparations, except paints, for
masonry
010359 Hydrogen
030112 Hydrogen peroxide for cosmetic purposes
050345 Hydrogen peroxide for medical purposes
120135 Hydroplanes
330016 Hydromel [mead]
090011 Hydrometers
050176 Absorbent cotton
050176 Absorbent cotton
100096 Beds (Hydrostatic [water] --- ) for medical
purposes
200230 Beds (Hydrostatic [water] --- ), not for medical
purposes
160094 Toilet paper
050047 Hygienic bandages
100025 Bed pans
050200 Sanitary panties
050234 Sanitary towels
090292 Hygrometers
010360 Hypochlorite of soda
100097 Hypodermic syringes
100002 Hypogastric belts
100098 Abdominal pads
010361 Hyposulphites
140
N°(angl.)
D’ORDRE
O 0045
M 0427
O 0033
O 0054
O 0024
D 0248
D 0247
O 0142
O 0144
O 0141
O 0143
M 0355
H 0309
M 0361
D 0004
H
H
H
H
H
H
H
C
0312
0313
0317
0323
0324
0326
0328
0846
F
H
H
S
H
D
0364
0331
0332
0214
0333
0004
H
H
H
H
H
H
A
A
B
0337
0339
0340
0343
0341
0342
0013
0013
0254
B 0255
T
H
B
S
S
H
H
H
H
A
H
0310
0346
0246
0086
0087
0349
0351
0352
0353
0004
0354
I
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
29 I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire
01 I 0002 ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le
ménage ou à usage alimentaire
16 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage
06 I 0004 identification (bracelets d’ --- ) métalliques pour
hôpitaux
20 I 0005 identification (bracelets d’ --- ) non métalliques
pour hôpitaux
09 I 0006 identification (bracelets magnétiques d’ --- )
09 I 0007 identification (fils d’ --- ) pour fils électriques
09 I 0008 identification (gaines d’ --- ) pour fils électriques
06 I 0009 identité (plaques d’ --- ) métalliques
20 I 0010 identité (plaques d’ --- ) non métalliques
19 I 0011 ignifugation (enduits de ciment pour l’ --- )
01 I 0012 ignifuges
02 I 0013 ignifuges (peintures --- )
16 I 0014 images
06 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- ) métalliques
20 I 0016 immatriculation (plaques d’ --- ) non métalliques
01 I 0017 imperméabilisation des matières textiles
(préparations pour l’ --- )
01 I 0018 imperméabilisation du ciment (préparations pour
l’ --- ) à l’exception des peintures
01 I 0019 imperméabilisation du cuir (produits chimiques
pour l’ --- )
25 I 0020 imperméables
10 I 0021 implants artificiels
05 I 0022 implants chirurgicaux [tissus vivants]
01 I 0023 imprégnation des matières textiles (produits
chimiques pour l’ --- )
01 I 0024 imprégnation du cuir (produits chimiques pour
l’ --- )
07 I 0025 impression (machines pour l’ --- ) sur la tôle
07 I 0026 impression (planches pour l’ --- )
16 I 0027 impressions
09 I 0028 imprimantes d’ordinateurs
16 I 0029 imprimantes d’ordinateurs (rubans encreurs
pour --- )
02 I 0030 imprimantes et photocopieurs (encre [toner]
(cartouches d’ --- ) pour --- )
16 I 0031 imprimer des adresses (machines à --- )
07 I 0032 imprimer (machines à --- )
24 I 0033 imprimerie (blanchets pour l’ --- ) en matières
textiles
16 I 0034 imprimerie (blanchets pour l’ --- ) non en matières
textiles
16 I 0035 imprimerie (caractères d’ --- )
16 I 0036 imprimerie (clichés d’ --- )
07 I 0037 imprimerie (cylindres d’ --- )
02 I 0038 imprimerie (encres d’ --- )
07 I 0039 imprimerie (machines à couler les caractères
d’ --- )
07 I 0040 imprimerie (matrices d’ --- )
02 I 0041 imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres]
07 I 0042 imprimerie (presses d’ --- )
16 I 0043 imprimerie (produits de l’ --- )
07 I 0044 imprimerie (rouleaux d’ --- ) [machines]
24 I 0045 imprimerie (tissus de soie pour patrons d’ --- )
16 I 0046 imprimeries portatives [articles de bureau]
16 I 0047 imprimés
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
290062 Isinglass for food
010618 Isinglass other than for stationery, household or
alimentary purposes
160313 Isinglass for stationery or household purposes
060051 Identification bracelets of metal, for hospitals
I 0183
I 0185
200221 Identification bracelets, not of metal, for
hospitals
090692 Bracelets (Encoded identification --- ), magnetic
090293 Identification threads for electric wires
090294 Identification sheaths for electric wires
060399 Identity plates of metal
200154 Nameplates, not of metal
190056 Fireproof cement coatings
010294 Fireproofing preparations
020085 Fireproof paints
160014 Pictures
060400 Registration plates, of metal
200130 Numberplates, not of metal
010362 Textile-waterproofing chemicals
I 0022
I 0184
I 0023
B
I
I
I
N
F
F
F
P
R
N
T
0624
0025
0024
0028
0015
0214
0216
0215
0350
0159
0128
0178
010195 Cement-waterproofing preparations, except
paints
010364 Leather-waterproofing chemicals
C 0294
250087
100208
050397
010363
W 0133
S 1081
S 1082
T 0176
Waterproof clothing
Surgical implants [artificial materials]
Surgical implants [living tissues]
Textile-impregnating chemicals
L 0139
010224 Leather-impregnating chemicals
L 0136
070216
070217
160175
090618
160326
P
P
P
P
I
Printing machines for use on sheet metal
Printing plates
Printed matter
Printers for use with computers
Inking ribbons for computer printers
0698
0699
0684
0690
0096
020123 Toner cartridges, filled, for printers and
photocopiers
160005 Addressing machines
070218 Printing machines
240106 Printers’ blankets of textile
A 0072
P 0697
P 0689
160177 Printers’ blankets, not of textile
P 0688
160065
160040
070140
020066
070120
Printing type
Printing blocks
Printing cylinders
Printing ink
Typecasting machines
P
P
P
P
T
070436
020043
070219
160175
070220
240060
160178
160175
Matrices for use in printing
Printers’ pastes [ink]
Printing presses
Printed matter
Printing rollers for machines
Silk fabrics for printing patterns
Printing sets, portable [office requisites]
Printed matter
M 0148
P 0691
P 0701
P 0684
P 0702
S 0448
P 0703
P 0684
141
T 0343
0704
0693
0695
0696
0556
I
Cl.
09
11
09
09
09
09
09
09
17
11
10
09
05
05
10
07
N° (fr.)
D’ORDRE
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0048
0049
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
07 I 0064
09 I 0065
11 I 0066
12
09
09
09
09
I
I
I
I
I
0067
0068
0069
0070
0071
09
09
09
09
24
02
06
09
09
07
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
01
07
09
05
30
10
10
07
10
09
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
05
21
05
01
08
08
08
05
05
14
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
Version française
N° DE
BASE
imprimés (circuits --- )
incandescence (becs à --- )
incendie (autopompes à --- )
incendie (avertisseurs d’ --- )
incendie (bateaux-pompes à --- )
incendie (battes pour --- )
incendie (lances à --- )
incendie (pompes à --- )
incendie (tuyaux à --- )
incinérateurs
inciseurs à usage chirurgical
inclinomètres
incontinents (couches hygiéniques pour --- )
incontinents (culottes hygiéniques pour --- )
incontinents (draps pour --- )
incrustations (collecteurs d’ --- ) pour les
chaudières de machines
incubateurs [couveuses] pour oeufs
indicateurs [électricité]
indicateurs de direction (ampoules d’ --- ) pour
véhicules
indicateurs de direction pour véhicules
indicateurs de niveau d’eau
indicateurs de pente
indicateurs de perte électrique
indicateurs de pression (bouchons --- ) pour
valves
indicateurs de quantité
indicateurs de température
indicateurs de vide
indicateurs de vitesse
indienne
indigo [colorant]
indium
inducteurs [électricité]
induits [électricité]
industrie chimique (machines
électromécaniques pour l’ --- )
industrie (produits chimiques pour l’ --- )
industrie textile (machines pour l’ --- )
information (appareils pour le traitement de l’ --- )
infusions médicinales
infusions non médicinales
inhalateurs
injecteurs à usage médical
injecteurs pour moteurs
injections (bocks à --- )
insectes (dispositifs électriques pour l’attraction
et la destruction des --- )
insectes (encens répulsif pour --- )
insectes (pièges à --- )
insecticides
insecticides (additifs chimiques aux --- )
insecticides (pulvérisateurs pour --- ) [outils]
insecticides (seringues pour projeter des --- )
insecticides (vaporisateurs pour --- ) [outils]
insectifuges
insémination artificielle (sperme pour l’ --- )
insignes en métaux précieux
090125
110043
090297
090068
090601
090082
090296
090298
170054
110173
100029
090299
050351
050372
100014
070110
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Printed circuits
Incandescent burners
Motor fire engines
Fire alarms
Fire boats
Fire beaters
Fire hose nozzles
Fire engines
Fire hose
Incinerators
Slope indicators
Napkins for incontinents
Pants, absorbent, for incontinents
Incontinence sheets
Boiler scale collectors (Machine --- )
P 0683
I 0042
M 0422
F 0187
F 0191
F 0189
F 0199
F 0194
F 0198
I 0045
K 0059
S 0577
N 0022
P 0087
I 0048
B 0520
070442 Incubators for eggs
090042 Indicators [electricity]
110071 Light bulbs for directional signals for vehicles
I 0053
I 0059
L 0193
120228
090204
090299
090213
090090
Water level indicators
Slope indicators
Electric loss indicators
Pressure indicator plugs for valves
D 0154
W 0099
S 0577
E 0067
P 0673
090301
090477
090302
090303
240061
020086
060154
090304
090305
070490
Quantity indicators
Temperature indicators
Vacuum gauges
Speed indicators
Calico cloth (Printed --- )
Indigo [colorant]
Indium
Inductors [electricity]
Armatures [electricity]
Electromechanical machines for chemical
industry
Industrial chemicals
Machines for the textile industry
Data processing apparatus
Medicinal infusions
Infusions, not medicinal
Inhalers
Injectors for medical purposes
Injectors for engines
Syringes for injections
Attracting and killing insects (Electric devices
for --- )
Insect repellent incense
Insect traps
Insecticides
Additives, chemical, to insecticides
Insecticide vaporizers [hand tools]
Syringes for spraying insecticides
Insect repellents
Semen for artificial insemination
Badges of precious metal
Q 0001
T 0151
V 0007
S 0720
C 0055
I 0063
I 0064
I 0070
A 0409
E 0086
010176
070496
090306
050148
300009
100099
100100
070077
100080
090528
050386
210150
050055
010308
080144
080202
080144
050178
050177
140152
142
I 0071
M 0012
D 0018
M 0201
I 0080
I 0083
I 0085
I 0084
S 1125
A 0486
I
I
I
A
I
S
I
I
S
B
0109
0113
0117
0064
0116
1127
0116
0110
0242
0028
I
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
26
10
17
09
16
I
I
I
I
I
0102
0103
0104
0105
0106
15
15
15
16
10
09
09
09
09
09
01
05
01
05
01
01
05
01
05
09
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
0125
0126
11 I 0127
03
01
14
10
11
17
19
21
17
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
17
17
17
17
17
17
17
17
17
17
17
01
05
31
20
14
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
insignes non en métaux précieux
insomnie (oreillers contre l’ --- )
insonorisation (matières pour l’ --- )
inspection (miroirs d’ --- ) pour travaux
instruction (matériel d’ --- ) à l’exception des
appareils
instruments de musique
instruments de musique (chevalets pour --- )
instruments de musique électroniques
instruments d’écriture
insufflateurs
intercommunication (appareils d’ --- )
interfaces [informatique]
intermédiaires [photographie]
interrupteurs
inverseurs [électricité]
iode à usage chimique
iode à usage pharmaceutique
iode (sels d’ --- )
iode (teinture d’ --- )
iodée (albumine --- )
iodique (acide --- )
iodoforme
iodures à usage industriel
iodures à usage pharmaceutique
ionisation (appareils d’ --- ) non pour le traitement
de l’air
ionisation (appareils d’ --- ) pour le traitement de
l’air
ionone [parfumerie]
ions (échangeurs d’ --- ) [produits chimiques]
iridium
irrigateurs à usage médical
irrigation (machines d’ --- ) pour l’agriculture
isolant (papier --- )
isolant (verre --- ) [construction]
isolantes (bouteilles --- )
isolantes (compositions --- ) contre l’humidité
dans les bâtiments
isolantes (feuilles métalliques --- )
isolantes (huiles --- )
isolantes (matières --- )
isolantes (peintures --- )
isolants
isolants (gants --- )
isolants (rubans --- )
isolants (tissus --- )
isolants (vernis --- )
isolateurs
isolation acoustique (écorces pour l’ --- )
isotopes à usage industriel
isotopes à usage médical
issues de blé
ivoire brut ou mi-ouvré
ivoire (parures d’ --- )
260101
100101
170008
090307
160071
Badges for wear, not of precious metal
Soporific pillows for insomnia
Soundproofing materials
Mirrors for inspecting work
Teaching materials [except apparatus]
B 0026
S 0668
S 0686
M 0324
T 0109
150025
150054
150044
160343
100103
090308
090603
090309
090164
090310
010365
050346
010366
050179
010034
010367
050181
010368
050347
090311
Musical instruments
Electronic musical instruments
Writing instruments
Insufflators
Intercommunication apparatus
Interfaces for computers
Carriers for dark plates [photography]
Switches, electric
Inverters [electricity]
Iodine for chemical purposes
Iodine for pharmaceutical purposes
Iodised salts
Tincture of iodine
Iodised albumen
Iodic acid
Iodoform
Iodine for industrial purposes
Iodides for pharmaceutical purposes
Ionisation apparatus, not for the treatment of air
M 0492
B 0693
E 0087
W 0378
I 0123
I 0144
I 0145
C 0172
S 1117
I 0148
I 0152
I 0154
I 0156
T 0261
I 0155
I 0150
I 0157
I 0153
I 0151
I 0160
110174 Ionisation apparatus for the treatment of air
030121
010255
140045
100104
110327
170055
190180
210046
170058
170059
170052
170023
170060
170099
170049
170107
170056
170057
170099
170037
010369
050349
310016
200131
140046
143
Ionone [perfumery]
Ion exchangers [chemical preparations]
Iridium
Enema apparatus for medical purposes
Watering machines for agricultural purposes
Insulating paper
Insulating glass [building]
Insulating flasks
Moisture (Substances for insulating buildings
against --- )
Foils of metal for insulating
Insulating oils
Insulating materials
Insulating paints
Insulators
Insulating gloves
Insulating tape and band
Insulating fabrics
Insulating varnish
Insulators
Bark coverings for sound insulation
Isotopes for industrial purposes
Isotopes for medical purposes
Bran
Ivory, unworked or semi-worked
Ivory [jewellery, jewelry (Am.)]
N°(angl.)
D’ORDRE
I 0159
I 0161
I 0158
I 0162
E 0134
W 0126
I 0133
I 0128
I 0127
M 0361
F
I
I
I
I
I
I
I
I
I
B
I
I
B
I
I
0396
0131
0130
0132
0139
0129
0136
0125
0137
0139
0123
0188
0189
0651
0191
0190
J
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
26
16
14
14
05
09
06
19
22
25
29
12
21
08
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
20
25
25
03
21
09
29
03
24
25
11
09
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
14
28
11
28
28
28
28
28
09
J
J
J
J
J
J
J
J
J
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
28 J 0036
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
jabots [dentelles]
Jacquard (cartons perforés pour métiers --- )
jais brut ou mi-ouvré
jais (ornements en --- )
jalap
jalons [instruments d’arpentage]
jalousies métalliques
jalousies non métalliques
jalousies (rubans de --- )
jambières
jambon
jantes de roues de véhicules
jardinage (gants de --- )
jardinage (outils à main pour le --- ) actionnés
manuellement
jardinières [meubles]
jarretelles
jarretières
jasmin (huile de --- )
jattes
jauges
jaune d’oeuf
Javel (eau de --- )
jersey [tissu]
jerseys [vêtements]
jet (brise- --- )
jeton (mécanismes pour appareils déclenchés
par l’introduction d’un --- )
jetons de cuivre
jetons pour jeux
jets d’eau ornementaux
jeu (balles de --- )
jeu (ballons de --- )
jeu (boules de --- )
jeu de quilles (machinerie et appareils pour le --- )
jeux *
jeux (appareils pour --- ) conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur
jeux automatiques [machines] à prépaiement
260066
160077
140048
140047
050183
090281
060156
190103
220045
250088
290063
120174
210321
080145
Frills [lacework]
Jet, unwrought or semi-wrought
Ornaments of jet
Jalap
Levelling staffs [surveying instruments]
Jalousies of metal
Jalousies, not of metal
Ladder tapes for venetian blinds
Leggings
Ham
Rims for vehicle wheels
Gardening gloves
Garden tools, hand-operated
F 0479
P 0253
J 0030
O 0108
J 0009
L 0172
J 0011
J 0010
L 0024
L 0149
H 0045
R 0246
G 0043
G 0042
200115
250039
250038
030115
210039
090242
290064
030089
240062
250089
110055
090064
Flower-stands [furniture]
Stocking suspenders
Garters
Jasmine oil
Bowls [basins]
Gauges
Yolk of eggs
Javelle water
Jersey [fabric]
Jerseys [clothing]
Anti-splash tap nozzles
Counter-operated apparatus (Mechanisms for --- )
F 0356
S 0937
G 0049
J 0017
B 0598
G 0087
Y 0017
J 0018
J 0025
J 0026
A 0370
C 0953
140049
280040
110175
280011
280012
280030
280031
280079
090542
Copper tokens
Counters [discs] for games
Ornamental fountains
Balls for games
Play balloons
Playing balls
Bowling apparatus and machinery
Games *
Games (Apparatus for --- ) adapted for use with
an external display screen or monitor
C 0883
C 0955
O 0100
B 0077
P 0493
P 0495
B 0597
G 0029
G 0030
A 0274
280189 Amusement machines, automatic and coinoperated
280053 Games other than those adapted for use with an G 0035
external display screen or monitor
28 J 0037 jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
moniteur
28 J 0038 jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
moniteur (appareils pour --- )
28 J 0039 jeux (billes pour --- )
28 J 0040 jeux de cartes
28 J 0041 jeux de table
28 J 0042 jeux (jetons pour --- )
09 J 0043 jeux (logiciels de --- )
14 J 0044 joaillerie
17 J 0045 joints *
07 J 0046 joints [parties de moteurs]
17 J 0047 joints à expansion (garnitures pour --- )
07 J 0048 joints de cardan
08 J 0049 joints (serre- --- )
20 J 0050 jonc d’Inde
280128 Games other than those adapted for use with an
external display screen or monitor (Apparatus
for --- )
280023 Marbles for games
280191 Cards (Playing --- )
280156 Board games
280040 Counters [discs] for games
090670 Computer game programs
140050 Jewellery
170043 Gaskets
070118 Joints [parts of engines]
170041 Expansion joint fillers
070479 Universal joints [Cardan joints]
080147 Clamps for carpenters or coopers
200133 Rattan
144
G 0036
M 0092
C 0155
B 0493
C 0955
C 0765
J 0033
G 0075
J 0047
E 0203
U 0024
C 0522
R 0077
J
Cl.
09
28
28
20
28
16
16
20
09
05
29
09
25
25
32
32
30
32
29
25
22
23
24
N° (fr.)
D’ORDRE
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
J
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
Version française
jonction (boîtes de --- ) [électricité]
jouer (cartes à --- )
jouets
jouets (coffres à --- )
jouets pour animaux domestiques
journaux
journaux de bandes dessinées
journaux (présentoirs pour --- )
judas optiques pour portes
jujube (pâte de --- )
juliennes [potages]
jumelles [optique]
jupes
jupons
jus de fruits
jus de pommes
jus de viande [sauces]
jus végétaux [boissons]
jus végétaux pour la cuisine
justaucorps [body]
jute
jute (fils de --- )
jute (tissus de --- )
N° DE
BASE
090145
280191
280024
200256
280004
160032
160331
200134
090312
050184
290066
090475
250090
250144
320010
320047
300193
320022
290067
250147
220046
230011
240063
145
Version anglaise
Cards (Playing --- )
Toys
Chests for toys
Toys for domestic pets
Newspapers
Comic books
Newspaper display stands
Peepholes [magnifying lenses] for doors
Jujube, medicated
Vegetable soup preparations
Binoculars
Skirts
Petticoats
Fruit juices
Cider, non-alcoholic
Meat gravies
Vegetable juices [beverages]
Vegetable juices for cooking
Teddies [undergarments]
Jute
Jute thread and yarn
Jute fabric
N°(angl.)
D’ORDRE
J 0063
C 0155
T 0390
C 0396
T 0391
N 0072
C 0738
N 0071
P 0208
J 0059
V 0055
B 0397
S 0519
P 0293
F 0499
C 0484
M 0179
V 0049
V 0050
T 0117
J 0068
J 0070
J 0069
K
Cl.
01
28
01
22
29
04
30
01
33
31
29
01
32
N° (fr.)
D’ORDRE
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
Version française
kaïnite
kaléidoscopes
kaolin
kapok
képhir
kérosène
ketchup [sauce]
kieselgur
kirsch
kola (noix de --- )
koumys
krypton
kwas [boissons non alcooliques]
N° DE
BASE
010140
280190
010370
220047
290070
040059
300082
010371
330017
310074
290071
010372
320048
146
Version anglaise
Kainite
Kaleidoscopes
Kaolin
Kapok
Kephir [milk beverage]
Kerosene
Ketchup [sauce]
Kieselgur
Kirsch
Kola nuts
Kumys [kumyss] [milk beverage]
Krypton
Kvass [non-alcoholic beverages]
N°(angl.)
D’ORDRE
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
0007
0008
0009
0026
0030
0066
0069
0068
0070
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
11
11
09
09
09
26
22
26
26
26
22
13
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
29
05
01
01
05
09
09
05
22
22
26
22
17
22
21
17
21
24
23
23
22
17
22
24
18
29
05
32
30
30
29
30
32
03
05
32
02
29
11
05
09
29
21
05
10
07
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
Version française
laboratoire (brûleurs de --- )
laboratoire (lampes de --- )
laboratoire (mobilier spécial de --- )
laboratoire (plateaux de --- )
laboratoires (vêtements spéciaux pour --- )
lacets [cordons]
lacets [pièges]
lacets à border
lacets de chaussures
lacets (passe- --- )
lacis
lacrymogène (armes de protection à base de
gaz --- )
lactées (boissons --- ) où le lait prédomine
lactées (farines --- ) pour bébés
lactique (acide --- )
lactiques (ferments --- ) à usage chimique
lactiques (ferments --- ) à usage pharmaceutique
lacto-densimètres
lactomètres
lactose
laine brute ou traitée
laine cardée
laine (cordons en --- )
laine de bois
laine de laitier [isolant]
laine de rembourrage
laine de verre autre que pour l’isolation
laine de verre pour l’isolation
laine (déchets de --- ) pour le nettoyage
laine (étoffes de --- )
laine filée
laine (fils de --- )
laine (flocons de --- )
laine minérale [isolant]
laine peignée
laine (tissus de --- )
laisses
lait
lait albumineux
lait (boissons à base de petit- --- )
lait (cacao au --- )
lait (café au --- )
lait caillé
lait (chocolat au --- ) [boisson]
lait d’amandes [boisson]
lait d’amandes à usage cosmétique
lait d’amandes à usage pharmaceutique
lait d’arachides [boissons non alcooliques]
lait de chaux
lait de soja [succédané du lait]
lait (installations pour le refroidissement du --- )
lait malté à usage médical
lait (pèse- --- )
lait (petit- --- )
lait (plaques pour empêcher le --- ) de déborder
lait (sucre de --- )
lait (tire- --- )
laiterie (machines pour la --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
110058
110176
090315
090177
090691
260062
220048
260096
260034
260090
220049
130008
Laboratory burners
Laboratory lamps
Furniture especially made for laboratories
Laboratory trays
Clothing especially made for laboratories
Braids
Snares [nets]
Shoe laces
Bodkins
Network
Tear-gas weapons
L
L
F
L
C
B
S
C
S
B
N
T
290072
050145
010373
010374
050187
090316
090317
050192
220050
220051
260067
220005
170061
220033
210152
170063
210163
240064
230012
230004
220041
170062
220052
240064
180005
290039
050295
320007
300083
300084
290161
300085
320032
030169
050300
320046
020042
290163
110177
050188
090317
290073
210107
050192
100107
070222
Milk beverages, milk predominating
Lacteal flour for babies
Lactic acid
Milk ferments for chemical purposes
Milk ferments for pharmaceutical purposes
Lactodensimeters
Lactometers
Milk sugar [lactose]
Raw or treated wool
Carded wool
Woollen laces
Wood wool
Slag wool [insulator]
Upholstery wool [stuffing]
Glass wool other than for insulation
Glass wool for insulation
Woollen cloth
Spun wool
Woollen thread and yarn
Wool flock
Mineral wool [insulator]
Combed wool
Woollen cloth
Leashes (Leather --- )
Milk
Albuminous milk
Whey beverages
Cocoa beverages with milk
Coffee beverages with milk
Curd
Chocolate beverages with milk
Milk of almonds [beverage]
Almond milk for cosmetic purposes
Milk of almonds for pharmaceutical purposes
Peanut milk [soft drink]
Lime wash
Soya milk [milk substitute]
Milk cooling installations
Malted milk beverages for medical purposes
Lactometers
Whey
Plates to prevent milk boiling over
Breast pumps
Dairy machines
M 0281
L 0019
L 0020
M 0284
M 0285
L 0021
L 0022
M 0290
R 0084
C 0149
W 0346
W 0326
S 0534
U 0033
G 0156
G 0155
W 0342
W 0344
S 0792
W 0347
W 0332
M 0313
C 0730
W 0344
L 0107
M 0279
A 0182
W 0223
C 0647
C 0662
C 1067
C 0446
M 0286
A 0222
M 0287
P 0184
L 0228
S 0696
M 0283
M 0063
L 0022
W 0222
P 0487
M 0290
B 0679
D 0002
147
0005
0006
0569
0007
0596
0640
0595
0894
0352
0511
0067
0111
L
Cl.
17
19
29
06
03
31
06
19
19
08
08
07
08
07
07
09
19
08
07
08
08
07
07
07
07
11
11
11
11
11
11
11
10
11
21
11
11
09
11
11
11
11
11
11
11
11
11
04
09
11
09
11
09
11
11
11
13
28
06
N° (fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
Version française
N° DE
BASE
laitier (laine de --- ) [isolant]
laitiers [matériaux de construction]
laitiers (produits --- )
laiton brut ou mi-ouvré
laits de toilette
laitues
lambris métalliques
lambris non métalliques
lambrissage (baguettes en bois pour le --- )
lames [armes]
lames [outils]
lames [parties de machines]
lames de cisailles
lames de hache-paille
lames de métiers à tisser
lames de microscopes (coffrets pour --- )
lames de parquets
lames de rasoirs
lames de scies [parties de machines]
lames de scies [parties d’outils]
lames (instruments pour le repassage des --- )
lames (machines pour le repassage des --- )
lames (porte- --- ) [parties de machines]
laminoirs
laminoirs (cylindres de --- )
lampadaires
lampes à arc
lampes à arc (charbon pour --- )
lampes à friser
lampes à gaz
lampes à huile
lampes à souder
lampes à usage médical
lampes (becs de --- )
lampes (brosses pour verres de --- )
lampes de laboratoire
lampes de poche
lampes de poche (batteries de --- )
lampes de sûreté
lampes d’éclairage
lampes d’éclairage pour aquariums
lampes électriques
lampes électriques (douilles de --- )
lampes électriques pour arbres de Noël
lampes germicides pour la purification de l’air
lampes (globes de --- )
lampes (manchons de --- )
lampes (mèches de --- )
lampes optiques
lampes pour appareils de projection
lampes pour chambres noires [photographie]
lampes (réflecteurs de --- )
lampes thermo-ioniques
lampes (tubes de --- )
lampes (verres de --- )
lampions
lance-harpons (fusils --- ) [armes]
lance-harpons (fusils --- ) [articles de sport]
lancement de fusées (rampes de --- ) métalliques
170061
190104
290074
060157
030123
310075
060274
190189
190015
080150
080149
070189
080061
070223
070224
090128
190106
080148
070226
080151
080093
070225
070227
070228
070141
110263
110023
110072
110158
110163
110179
110181
100108
110044
210052
110176
110051
090320
110182
110040
110309
110024
110122
110195
110166
110169
110042
040061
090319
110132
090318
110183
090506
110092
110091
110185
130069
280071
060159
148
Version anglaise
Slag [building material]
Milk products
Brass, unwrought or semi-wrought
Cleansing milk for toilet purposes
Lettuce
Wainscotting of metal
Wainscotting, not of metal
Furrings of wood
Blades [weapons]
Blades [hand tools]
Blades [parts of machines]
Shear blades
Chaff cutter blades
Loom shafts
Containers for microscope slides
Parquet floor boards
Razor blades
Saw blades [parts of machines]
Saw blades [parts of hand tools]
Blade sharpening instruments
Blade sharpening [stropping] machines
Blade holders [parts of machines]
Rolling mills
Rolling mill cylinders
Street lamps
Arc lamps
Curling lamps
Gas lamps
Oil lamps
Soldering lamps
Lamps for medical purposes
Burners for lamps
Lamp-glass brushes
Laboratory lamps
Pocket torches, electric
Batteries for pocketlamps
Safety lamps
Lamps
Aquarium lights
Electric lamps
Sockets for electric lights
Lights, electric, for Christmas trees
Germicidal lamps for purifying air
Lamp globes
Lamp mantles
Lamp wicks
Optical lanterns
Projector lamps
Darkroom lamps [photography]
Lamp reflectors
Lamp chimneys
Lamp glasses
Chinese lanterns
Rocket launching platforms of metal
N°(angl.)
D’ORDRE
S 0534
S 0531
M 0289
B 0658
C 0552
L 0169
W 0014
W 0013
F 0581
B 0448
B 0446
B 0447
S 0296
C 0319
L 0323
C 0831
P 0139
R 0088
S 0117
S 0116
B 0442
B 0443
B 0441
R 0316
R 0315
S 0988
A 0403
C 0128
C 1071
G 0058
O 0028
S 0650
L 0048
B 0781
L 0042
L 0006
P 0527
B 0204
S 0021
L 0043
A 0399
E 0066
S 0617
L 0215
G 0116
L 0037
L 0038
L 0041
O 0090
P 0719
D 0008
L 0039
T 0187
L 0035
L 0036
C 0432
H 0103
H 0102
R 0288
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
19 L 0118 lancement de fusées (rampes de --- ) non
métalliques
28 L 0119 lance-pierres [articles de sport]
13 L 0120 lance-roquettes
09 L 0121 lances à incendie
21 L 0122 lances pour tuyaux d’arrosage
07 L 0123 lances thermiques [à oxygène] [machines]
10 L 0124 lancettes
16 L 0125 langes à jeter en papier ou en cellulose
190108 Rocket launching platforms, not of metal
R 0287
280188
130043
090296
210012
070229
100077
160181
S
R
F
N
T
L
B
25
29
31
10
18
04
09
11
09
09
11
01
02
05
02
02
03
03
03
29
05
10
09
17
06
19
11
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
langes en matières textiles
langoustes non vivantes
langoustes vivantes
langue (cure- --- )
lanières de cuir
lanoline
lanternes à signaux
lanternes d’éclairage
lanternes magiques
lanternes optiques
lanternes vénitiennes
lanthane
laques *
laques dentaires
laques (diluants pour --- )
laques (gommes- --- )
laques pour les cheveux
laques pour les ongles
laques (produits pour enlever les --- )
lard
larves (produits pour détruire les --- )
lasers à usage médical
lasers non à usage médical
latex [caoutchouc]
lattes métalliques
lattes non métalliques
lavabos
250091
290075
310140
100070
180036
040074
090322
110041
090321
090319
110185
010375
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050112
020054
020077
030201
030032
030085
290076
050193
100106
090323
170064
060160
190109
110186
11
07
22
07
03
25
03
03
03
05
07
07
21
11
05
25
21
01
05
09
09
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
0164
0165
0166
0167
0168
0169
0170
0171
0172
0173
lavabos (appareils à sécher les mains pour --- )
lavage (appareils de --- )
lavage de bonneterie (sacs de --- )
lavage (installations de --- ) pour véhicules
lavage (produits de --- )
lavallières
lavande (eau de --- )
lavande (huile de --- )
lave-glaces (liquides pour --- )
laver les animaux (produits pour --- )
laver (machines à --- )
laver (machines à --- ) à prépaiement
laver (planches à --- )
laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]
laxatifs
layettes
lèchefrites
lécithine [matière première]
lécithine à usage médical
lecteurs [informatique]
lecteurs de cassettes
110223
070233
220106
070235
030124
250157
030090
030116
030126
050189
070232
070236
210006
110160
050156
250092
210136
010588
050313
090620
090631
149
Sling shots [sports articles]
Rocket launchers
Fire hose nozzles
Thermic lances [machines]
Lancets
Babies’ napkins of paper and cellulose,
disposable
Babies’ diapers of textile
Spiny lobsters, not live
Spiny lobsters, live
Tongue scrapers
Leather straps
Wool grease
Signal lanterns
Lanterns for lighting
Magic lanterns
Optical lanterns
Chinese lanterns
Lanthanum
Lacquers
Dental lacquer
Thinners for lacquers
Gum-lac
Hair spray
Nail varnish
Lacquer-removing preparations
Bacon
Larvae exterminating preparations
Lasers for medical purposes
Lasers, not for medical purposes
Latex [rubber]
Laths of metal
Laths, not of metal
Wash-hand basins [parts of sanitary
installations]
Hand drying apparatus for washrooms
Washing apparatus
Washing installations for vehicles
Ascots
Lavender water
Lavender oil
Windscreen cleaning liquids
Animal washes
Washing machines
Coin-operated washing machines
Washing boards
Gas scrubbers [parts of gas installations]
Laxatives
Layettes [clothing]
Frying pans
Lecithin [raw material]
Lecithin for medical purposes
Readers [data processing equipment]
Cassette players
0570
0286
0199
0120
0186
0051
0005
B 0003
S 0737
S 0736
T 0346
L 0128
W 0334
S 0420
L 0055
M 0016
O 0090
C 0432
L 0058
L 0017
D 0059
T 0199
G 0322
H 0035
N 0012
L 0016
B 0014
L 0061
L 0062
L 0063
L 0070
L 0073
L 0072
W 0050
H 0055
W 0052
B 0044
W 0056
L 0081
A 0464
L 0088
L 0087
W 0271
A 0307
W 0057
C 0690
W 0053
G 0065
L 0092
L 0093
F 0516
L 0144
L 0143
R 0095
C 0224
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
09
09
09
09
29
08
29
29
L
L
L
L
L
L
L
L
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
31
08
07
29
29
21
29
31
10
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0182
0183
0184
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03
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21
03
07
16
19
06
20
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
0203
06 L 0204
16
09
26
28
28
07
30
09
08
03
30
05
30
31
19
30
19
30
30
01
19
19
02
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
0222
0223
0224
0225
0226
0227
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
lecteurs de codes à barres
lecteurs de disques compacts
lecteurs DVD
lecteurs optiques
légumes conservés
légumes (coupe- --- )
légumes cuits
légumes fermentés (aliments à base de --- )
[kimchi]
légumes frais
légumes (hache- --- )
légumes (machines à râper les --- )
légumes (salades de --- )
légumes séchés
légumiers
lentilles [légumes] conservées
lentilles [légumes] fraîches
lentilles [prothèses intra-oculaires] pour
implantation chirurgicale
lentilles de contact
lentilles optiques
lentilles (produits contre la ternissure des --- )
090581
090632
090685
090615
290029
080073
290030
290162
Bar code readers
Compact disc players
DVD players
Optical character readers
Vegetables, preserved
Vegetable slicers
Vegetables, cooked
Fermented vegetable foods [kimchi]
B 0114
C 0743
D 0380
O 0082
V 0059
V 0054
V 0056
F 0084
310042
080136
070455
290102
290031
210154
290077
310076
100194
V 0058
V 0047
G 0257
V 0052
V 0057
V 0048
L 0160
L 0159
L 0156
lessive (bleu de --- )
lessive (colorants pour la --- )
lessive (cuviers à --- )
lessive (séchoirs à --- )
lessives
lessiveuses
lettres [caractères d’imprimerie]
lettres (boîtes aux --- ) en maçonnerie
lettres (boîtes aux --- ) métalliques
lettres (boîtes aux --- ), ni en métal, ni en
maçonnerie
lettres et chiffres en métaux communs à
l’exception des caractères d’imprimerie
lettres (papier à --- )
lettres (pèse- --- )
lettres pour marquer le linge
leurres odorants pour la chasse ou la pêche
leurres pour la chasse ou la pêche
levage (appareils de --- )
levain
levés de plans (instruments pour --- )
leviers
lèvres (rouge à --- )
levure *
levure à usage pharmaceutique
levure en comprimés non à usage médical
levure pour bestiaux
liais [pierre]
liaisons pour glaces alimentaires
liaisons pour la fabrication des briquettes
liaisons pour saucisses
liants pour glaces alimentaires
liants pour la fonderie
liants pour le briquetage
liants pour l’entretien des routes
liants pour peintures
030014
030059
210106
210205
030124
070232
160097
190228
060120
200244
Vegetables, fresh
Vegetable choppers
Grating machines for vegetables
Vegetable salads
Vegetables, dried
Vegetable dishes
Lentils, preserved
Lentils, fresh
Lenses [intraocular prostheses] for surgical
implantation
Contact lenses
Optical lenses
Lenses (Preparations for preventing the
tarnishing of --- )
Blueing for laundry
Laundry blueing
Lye washtubs
Clothes racks, for drying
Washing machines
Letter boxes of masonry
Letter boxes of metal
Letter boxes, not of metal or masonry
090554
090324
010377
060419 Letters and numerals of common metal, except
type
160182 Writing paper
090325 Letter scales
260069 Letters for marking linen
280194 Scent lures for hunting or fishing
280082 Decoys for hunting or fishing
070237 Lifting apparatus
300086 Leaven
090055 Surveying instruments
080153 Levers
030018 Lipsticks
300087 Yeast *
050194 Yeast for pharmaceutical purposes
300180 Yeast in pill form, not for medical use
310077 Yeast for animals
190043 Limestone
300074 Binding agents for ice cream [edible ices]
190040 Binding agents for making briquettes
300088 Sausage binding materials
300074 Binding agents for ice cream [edible ices]
010306 Binding substances (Foundry --- )
190040 Binding agents for making briquettes
190110 Road repair (Binding material for --- )
150
C 0822
O 0091
L 0158
B 0485
L 0078
L 0357
C 0589
L 0081
W 0057
T 0555
L 0162
L 0163
L 0161
L 0166
W 0382
L 0164
L 0167
S 0141
D 0034
L 0185
L 0141
S 1086
L 0174
L 0264
Y 0004
Y 0006
Y 0007
Y 0005
L 0229
B 0384
B 0385
S 0110
B 0384
B 0392
B 0385
R 0272
B 0388
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
S 0110
L 0175
H 0043
H 0043
C 0898
C 0900
R 0351
B 0395
B 0394
W 0361
B 0393
C 0817
L 0243
D 0293
W 0148
L 0218
L 0219
S 0578
F 0141
F 0139
N 0008
L 0231
L 0151
S 1130
L 0232
S 1000
S 0999
R 0083
F 0303
L 0259
L 0242
L 0258
L 0235
C 0094
S 0390
N 0132
B 0170
B 0245
H 0303
T 0005
T 0004
D 0359
L 0167
W 0059
W 0367
L 0083
D 0112
C 0590
30
22
18
18
19
20
31
06
06
22
22
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0228
0229
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
liants pour saucisses
liber
licols
licous
liège aggloméré
liège (bouchons de --- )
liège brut
liens métalliques
liens métalliques à usage agricole
liens non métalliques
liens non métalliques à usage agricole
300088
220054
180059
180059
190111
200030
310078
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060319
220063
220086
06
22
06
22
07
07
09
06
19
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0239
0240
0241
0242
0243
0244
0245
0246
0247
060285
220078
060286
220079
070052
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090327
060365
190079
09
28
16
22
04
04
05
06
08
08
09
32
32
06
06
19
22
31
05
23
05
24
17
24
26
24
24
24
16
24
21
26
07
07
03
24
21
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0248
0249
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0252
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0257
0258
0259
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0263
0264
0265
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0267
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0271
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
0282
0283
0284
lier (bandes à --- ) métalliques
lier (bandes à --- ) non métalliques
lier (fils à --- ) métalliques
lier (fils à --- ) non métalliques
lieuses
lieuses (moissonneuses- --- )
lignes de sondes
lignes électriques (poteaux de --- ) métalliques
lignes électriques (poteaux de --- ) non
métalliques
lignes électriques (raccords de --- )
lignes pour la pêche
lignes (tire- --- )
ligneuls
lignite
ligroïne
limaces (produits pour détruire les --- )
limailles
limes
limes à ongles électriques
limiteurs [électricité]
limonades
limonades (sirops pour --- )
limonite
limons [parties d’escaliers] métalliques
limons [parties d’escaliers] non métalliques
lin brut [teillé]
lin (farine de --- ) [fourrage]
lin (farine de --- ) à usage pharmaceutique
lin (fils de --- )
lin (graines de --- ) à usage pharmaceutique
lin (tissus de --- )
lin (tuyaux de --- )
linceuls
linge (chiffres pour marquer le --- )
linge de bain à l’exception de l’habillement
linge de lit
linge de maison
linge de table en papier
linge de table non en papier
linge (étendoirs à --- )
linge (lettres pour marquer le --- )
linge (machines à laver le --- )
linge (machines à tordre le --- )
linge (matières à essanger le --- )
linge ouvré
linge (pinces à --- )
Sausage binding materials
Liber
Halters
Halters
Cork [compressed]
Corks
Rough cork
Bindings of metal
Binding thread of metal for agricultural purposes
Wrapping or binding bands, not of metal
Binding thread, not of metal, for agricultural
purposes
Bands of metal for tying-up purposes
Bands, not of metal, for wrapping or binding
Thread of metal for tying-up purposes
Thread, not of metal, for wrapping or binding
Sheaf-binding machines
Reapers and binders
Sounding lines
Posts of metal for electric lines
Posts, not of metal, for electric power lines
090219
280084
160185
220055
040062
040045
050195
060161
080227
080213
090165
320020
320023
060163
060162
190113
220056
310079
050190
230013
050162
240067
170065
240041
260045
240005
240068
240071
160186
240070
210126
260069
070234
070239
030098
240069
210313
Lines for fishing
Drawing pens
Wax ends
Lignite
Ligroin
Slug exterminating preparations
Filings of metal
Files [tools]
Nail files, electric
Limiters [electricity]
Lemonades
Syrups for lemonade
Limonite
Stringers [parts of staircases] of metal
Stringers [parts of staircases], not of metal
Raw linen [flax]
Flax meal [fodder]
Linseed meal for pharmaceutical purposes
Linen thread and yarn
Linseed for pharmaceutical purposes
Linen cloth
Canvas hose pipes
Shrouds
Numerals for marking linen
Bath linen, except clothing
Bed linen
Household linen
Table linen of paper
Table linen, not of paper
Drying racks for washing
Letters for marking linen
Washing machines [laundry]
Wringing machines for laundry
Laundry soaking preparations
Diapered linen
Clothes-pegs
151
B
B
T
T
S
R
S
P
P
0111
0109
0209
0207
0294
0105
0685
0582
0580
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
03
25
25
24
06
14
05
27
06
19
22
33
02
32
21
03
01
01
11
03
07
20
24
24
24
24
20
24
20
22
02
01
32
01
16
16
16
16
21
31
20
11
10
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
24
28
20
06
20
10
L
L
L
L
L
L
0328
0329
0330
0331
0332
0333
Version française
linge (produits pour parfumer le --- )
lingerie de corps
lingerie de corps sudorifuge
lingerie (tissus pour la --- )
lingots de métaux communs
lingots de métaux précieux
liniments
linoléum
linteaux métalliques
linteaux non métalliques
linters
liqueurs
liqueurs (colorants pour --- )
liqueurs (préparations pour faire des --- )
liqueurs (services à --- )
liquides antidérapants pour planchers
liquides pour circuits hydrauliques
liquides pour freins
liquides (refroidisseurs de --- ) [installations]
lisser (produits pour --- )
lisseuses
lit (bois de --- )
lit (couvertures de --- )
lit (couvertures de --- ) en papier
lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits]
lit (linge de --- )
liteaux [baguettes] d’encadrement
literie [linge]
literie à l’exception du linge de lit
literie (plumes pour la --- )
litharge
lithine
lithinées (eaux --- )
lithium
lithographie (craie pour la --- )
lithographies
lithographiés (objets d’art --- )
lithographiques (pierres --- )
litière (bacs à --- )
litières (produits pour --- )
lits *
lits (chauffe--)
lits construits spécialement pour les soins
médicaux
lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit]
lits de poupées
lits d’hôpital
lits (garnitures de --- ) métalliques
lits (garnitures de --- ) non métalliques
lits hydrostatiques à usage médical
N° DE
BASE
Sachets for perfuming linen
Underwear
Lingerie fabric
Ingots of common metal
Ingots of precious metals
Liniments
Linoleum
Lintels of metal
Lintels, not of metal
Linters
Liqueurs
Colorants for liqueurs
Liqueurs (Preparations for making --- )
Liqueur sets
Fluids for hydraulic circuits
Brake fluid
Cooling installations for liquids
Smoothing preparations [starching]
Smoothing presses
Bedsteads of wood
Bed blankets
Bed covers of paper
Bed covers
Bed linen
Bed clothes
Bedding, except linen
Feathers for bedding
Orange lead
Lithia [lithium oxide]
Lithia water
Lithium
Chalk for lithography
Lithographs
Lithographic works of art
Lithographic stones
Litter (Products for animal --- )
Beds *
Bedwarmers
Beds, specially made for medical purposes
S 0004
U 0018
S 1098
L 0244
I 0081
I 0082
L 0245
L 0257
L 0262
L 0261
L 0263
L 0266
C 0712
L 0268
L 0265
N 0103
F 0364
B 0641
C 0876
S 0587
S 0588
B 0258
B 0238
B 0243
B 0242
B 0245
P 0347
B 0241
B 0248
F 0055
O 0092
L 0278
L 0279
L 0280
C 0337
L 0283
L 0282
L 0281
L 0285
L 0287
B 0250
B 0259
B 0256
240029
280085
200138
060393
200124
100096
Bed covers
Dolls’ beds
Hospital beds
Fittings of metal for beds
Bed fittings, not of metal
Beds (Hydrostatic [water] --- ) for medical
purposes
Beds (Hydrostatic [water] --- ), not for medical
purposes
Bed casters of metal
Bed casters, not of metal
Spring mattresses
Liveries
Books
Bookmarkers
B
D
H
F
B
B
200230
06
20
20
25
16
16
060166
200139
200185
250093
160095
160249
0335
0336
0337
0338
0339
0340
lits (roulettes de --- ) métalliques
lits (roulettes de --- ) non métalliques
lits (sommiers de --- )
livrées
livres
livres (marques pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
030150
250026
250054
240038
060164
140003
050196
270014
060165
190114
220101
330015
020088
320024
210155
030208
010197
010315
110188
030127
070240
200026
240114
240032
240029
240068
200226
240099
200077
220057
020089
010378
320014
010379
160110
160187
160029
160188
210306
310080
200102
110304
100173
20 L 0334 lits hydrostatiques, non à usage médical
L
L
L
L
L
L
Version anglaise
152
0242
0230
0290
0255
0244
0254
B 0255
B
B
S
L
B
B
0240
0239
0776
0291
0545
0544
L
Cl.
20
16
16
09
12
12
12
09
09
09
06
20
03
05
05
03
03
03
N° (fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0341
0342
0343
0344
0345
0346
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
05 L 0359
21
06
09
01
04
16
19
09
11
09
09
09
09
09
09
09
09
09
09
09
05
11
17
01
20
15
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0360
0361
0362
0363
0364
0365
0366
0367
0368
0369
0370
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
0381
0382
0383
0384
0385
Version française
N° DE
BASE
livres (porte- --- )
livres (serre- --- )
livrets
lochs
locomobiles
locomotives
locomotives (cheminées de --- )
logiciels [programmes enregistrés]
logiciels de jeux
longues-vues
loquets métalliques
loquets non métalliques
lotions à usage cosmétique
lotions à usage pharmaceutique
lotions à usage vétérinaire
lotions après-rasage
lotions capillaires
lotions cosmétiques (serviettes imprégnées
de --- )
lotions pharmaceutiques (serviettes imprégnées
de --- )
louches de cuisine
loupes [métallurgie]
loupes [optique]
lourde (eau --- )
lubrifiants
lumineux (papier --- )
lumineux (pavés --- )
lumineux (tubes --- ) pour la publicité
lumineux (tubes --- ) pour l’éclairage
lunetterie (articles de --- )
lunettes [optique]
lunettes (alidades à --- )
lunettes (châsses [montures] de --- )
lunettes de soleil
lunettes de sport
lunettes de visée pour armes à feu
lunettes (étuis à --- )
lunettes (instruments à --- )
lunettes (niveaux à --- )
lunettes (verres de --- )
lupuline à usage pharmaceutique
lustres
lut
lutécium [cassiopeium]
lutrins
lyres
200270
160018
160189
090326
120137
120138
120229
090591
090670
090476
060167
200140
030122
050191
050220
030200
030034
030197
Version anglaise
Book rests [furniture]
Bookends
Booklets
Logs [measuring instruments]
Traction engines
Locomotives
Funnels for locomotives
Computer software, recorded
Computer game programs
Telescopes
Latches of metal
Latches, not of metal
Lotions for cosmetic purposes
Lotions for pharmaceutical purposes
Lotions for veterinary purposes
After-shave lotions
Hair lotions
Tissues impregnated with cosmetic lotions
050374 Tissues impregnated with pharmaceutical
lotions
210156 Basting spoons, for kitchen use
060168 Blooms [metallurgy]
090328 Magnifying glasses [optics]
010253 Heavy water
040063 Lubricants
160190 Luminous paper
190115 Luminous paving
090330 Neon signs
110189 Luminous tubes for lighting
090335 Optical goods
090331 Spectacles [optics]
090028 Alidades
090359 Spectacle frames
090648 Sunglasses
090654 Goggles for sports
090509 Sighting telescopes for firearms
090567 Spectacle cases
090332 Eyepieces (Instruments containing --- )
090333 Surveyors’ levels
090334 Spectacle glasses
050197 Lupulin for pharmaceutical purposes
110133 Chandeliers
170066 Lute
010153 Cassiopium [lutetium]
200141 Lecterns
150046 Lyres
153
N°(angl.)
D’ORDRE
B
B
B
L
T
L
F
C
C
T
L
L
L
L
L
A
H
T
0535
0542
0543
0322
0401
0320
0545
0774
0765
0143
0069
0068
0329
0330
0331
0117
0029
0283
T 0284
B 0164
B 0477
M 0032
H 0168
L 0337
L 0348
L 0349
N 0048
L 0350
O 0088
S 0715
A 0203
S 0713
S 1059
G 0212
S 0416
S 0712
E 0235
S 1087
S 0714
L 0352
C 0345
L 0355
C 0225
L 0145
L 0358
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
19
30
30
16
05
30
08
07
M 0001
M 0002
M 0003
M 0004
M 0005
M 0006
M 0007
M 0008
macadam
macaronis
macarons [pâtisserie]
mâché (papier --- )
mâcher (gommes à --- ) à usage médical
mâcher (gommes à --- ), non à usage médical
machettes
machines à coudre (commandes à pédale
pour --- )
machines à écrire [électriques ou non
électriques]
machines à vapeur
machines de traitement de texte
machines (roues de --- )
machines-outils
mâchoires artificielles
maçonnerie (huiles pour la conservation de la --- )
maçonnerie (produits hydrofuges pour la --- ) à
l’exception des peintures
maçonnerie (produits pour la conservation de
la --- ) à l’exception des peintures et des huiles
magnésie à usage pharmaceutique
magnésie (carbonate de --- )
magnésie (ciment de --- )
magnésite
magnésium
magnésium (chlorure de --- )
magnésium (fils de --- ) [éclairage]
magnétiques (cartes --- )
magnétiques (fils --- )
magnétos d’allumage
magnétoscopes
mah-jongs
maillechort
maillets
mailloches [musique]
maillots
mains (appareils à sécher les --- ) pour lavabos
mains (essuie- --- ) en matières textiles
mains (essuie- --- ) en papier
maïs
maïs (bouillie de farine de --- ) à l’eau ou au lait
maïs (farine de --- )
maïs (flocons de --- )
maïs grillé
maïs grillé et éclaté [pop corn]
maïs (huile de --- )
maïs moulu
maïs (paillettes de --- )
maïs (semoule de --- )
maïs (tourteaux de --- )
maison (linge de --- )
maisons de poupées
maisons (numéros de --- ) lumineux
maisons (numéros de --- ) métalliques, non
lumineux
maisons (numéros de --- ) non métalliques, non
lumineux
majolique
190116
300090
300089
160191
050198
300035
080154
070111
16 M 0009
07
09
07
07
10
04
01
M 0010
M 0011
M 0012
M 0013
M 0014
M 0015
M 0016
01 M 0017
05
01
19
01
06
01
11
09
09
07
09
28
06
08
15
25
11
24
16
31
30
30
30
30
30
29
30
30
30
31
24
28
11
06
M 0018
M 0019
M 0020
M 0021
M 0022
M 0023
M 0024
M 0025
M 0026
M 0027
M 0028
M 0029
M 0030
M 0031
M 0032
M 0033
M 0034
M 0035
M 0036
M 0037
M 0038
M 0039
M 0040
M 0041
M 0042
M 0043
M 0044
M 0045
M 0046
M 0047
M 0048
M 0049
M 0050
M 0051
20 M 0052
21 M 0053
Version anglaise
Macadam
Macaroni
Macaroons [pastry]
Papier mâché
Chewing gum for medical purposes
Chewing gum, not for medical purposes
Machetes
Pedal drives for sewing machines
N°(angl.)
D’ORDRE
M 0001
M 0002
M 0003
P 0124
C 0402
C 0403
M 0004
P 0200
160132 Typewriters, electric or non-electric
T 0561
070242
090541
070336
070243
100111
040055
010617
Steam engines
Word processors
Machine wheels
Machine tools
Artificial jaws
Oil for the preservation of masonry
Damp proofing preparations, except paints, for
masonry
010380 Masonry preservatives, except paints and oils
S 0874
W 0348
M 0010
M 0009
A 0432
O 0027
D 0004
050127
010147
190118
010382
060169
010383
110190
090599
090256
070244
090536
280160
060031
080157
150047
250094
110223
240072
160306
310082
300197
300059
300043
300092
300044
290058
300091
300043
300198
310083
240071
280086
110196
060196
M 0018
M 0021
M 0017
M 0019
M 0020
M 0022
M 0023
E 0131
M 0029
I 0031
V 0132
M 0033
G 0113
S 0541
B 0161
S 0478
H 0055
T 0384
T 0383
M 0035
H 0223
C 0904
C 0903
C 0913
P 0566
M 0041
C 0908
C 0903
H 0224
M 0036
H 0303
D 0233
L 0347
H 0301
Magnesia for pharmaceutical purposes
Magnesium carbonate
Magnesia cement
Magnesite
Magnesium
Magnesium chloride
Magnesium filaments for lighting
Encoded cards, magnetic
Magnetic wires
Igniting magnetos
Video recorders
Mah-jong
German silver
Sledgehammers
Bass drum sticks
Singlets
Towels of textile
Towels of paper
Maize
Hominy
Corn flour
Corn flakes
Corn, roasted
Popcorn
Maize oil
Corn, milled
Corn flakes
Hominy grits
Maize cake for cattle
Household linen
Dolls’ houses
Luminous house numbers
House numbers of metal, non-luminous
M 0121
200155 House numbers, not of metal, non-luminous
H 0300
210157 Majolica
M 0043
154
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
07
18
18
18
10
05
01
32
30
02
30
32
31
30
11
02
05
30
09
06
20
26
06
20
06
20
06
20
06
25
14
25
06
08
09
11
06
17
17
M 0054
M 0055
M 0056
M 0057
M 0058
M 0059
M 0060
M 0061
M 0062
M 0063
M 0064
M 0065
M 0066
M 0067
M 0068
M 0069
M 0070
M 0071
M 0072
M 0073
M 0074
M 0075
M 0076
M 0077
M 0078
M 0079
M 0080
M 0081
M 0082
M 0083
M 0084
M 0085
M 0086
M 0087
M 0088
M 0089
M 0090
M 0091
M 0092
070026
180092
180115
180073
100116
050203
010035
320004
300017
020035
300164
320025
310084
300165
110191
020048
050188
300094
090678
060281
200208
260023
060342
200075
060378
200111
060171
200142
060172
250095
140122
250097
060092
080011
090626
110042
060173
170067
170068
Mixing machines
Trunks [luggage]
Suitcases
Attaché cases
Cases fitted for medical instruments
Malt for pharmaceutical purposes
Malt albumen
Malt beer
Malt biscuits
Malt caramel [food colorant]
Malt extract for food
Malt wort
Malt for brewing and distilling
Malt for human consumption
Malt roasters
Malt colorants
Malted milk beverages for medical purposes
Maltose
Wind socks for indicating wind direction
Broom handles of metal
Broom handles, not of metal
Expanding bands for holding sleeves
Knife handles of metal
Knife handles, not of metal
Scythe handles of metal
Scythe handles, not of metal
Tool handles of metal
Tool handles, not of metal
Ferrules of metal for handles
Cuffs
Cuff links
Muffs [clothing]
Sleeves [metal hardware]
Reamer sockets
Junction sleeves for electric cables
Lamp mantles
Pipe muffs of metal
Pipe muffs, not of metal
Rubber sleeves for protecting parts of machines
M 0340
T 0502
S 1037
A 0485
C 0195
M 0060
M 0052
M 0053
M 0054
M 0055
M 0057
M 0062
M 0058
M 0059
M 0061
M 0056
M 0063
M 0064
W 0250
B 0717
B 0716
E 0202
K 0048
K 0047
S 0188
S 0187
T 0355
T 0354
F 0096
C 1052
C 1051
M 0478
S 0550
R 0102
J 0064
L 0038
P 0395
P 0394
R 0362
15
08
07
28
01
06
01
18
21
06
20
01
05
16
07
06
07
25
07
M 0093
M 0094
M 0095
M 0096
M 0097
M 0098
M 0099
M 0100
M 0101
M 0102
M 0103
M 0104
M 0105
M 0106
M 0107
M 0108
M 0109
M 0110
M 0111
malaxeurs
malles
mallettes *
mallettes pour documents
mallettes spéciales pour instruments médicaux
malt à usage pharmaceutique
malt (albumine de --- )
malt (bière de --- )
malt (biscuits de --- )
malt caramélisé [colorant alimentaire]
malt (extraits de --- ) pour l’alimentation
malt (moût de --- )
malt pour brasserie et distillerie
malt pour l’alimentation humaine
malt (torréfacteurs à --- )
malt-colorant
malté (lait --- ) à usage médical
maltose
manches à air [indicateurs de vent]
manches à balais métalliques
manches à balais non métalliques
manches (bracelets pour remonter les --- )
manches de couteaux métalliques
manches de couteaux non métalliques
manches de faux métalliques
manches de faux non métalliques
manches d’outils métalliques
manches d’outils non métalliques
manches (viroles pour --- )
manchettes [habillement]
manchettes (boutons de --- )
manchons [habillement]
manchons [quincaillerie métallique]
manchons d’alésoirs
manchons de jonction pour câbles électriques
manchons de lampes
manchons de tuyaux métalliques
manchons de tuyaux non métalliques
manchons en caoutchouc pour la protection de
parties de machines
mandolines
mandrins [outils]
mandrins [parties de machines]
manèges forains
manganate
manganèse
manganèse (bioxyde de --- )
mangeoires (musettes --- )
mangeoires pour animaux
manger (garde- --- ) métalliques
manger (garde- --- ) non métalliques
manglier (écorce de --- ) à usage industriel
manglier (écorce de --- ) à usage pharmaceutique
manifolds
manifolds d’échappement pour moteurs
manifolds métalliques pour canalisations
manipulateurs industriels [machines]
manipules [liturgie]
manivelles [parties de machines]
150049
080090
070194
280157
010384
060174
010124
180050
210074
060392
200122
010385
050199
160192
070497
060420
070421
250098
070230
Mandolins
Expanders [hand tools]
Chucks [parts of machines]
Fairground ride apparatus
Manganate
Manganese
Manganese dioxide
Feeding troughs for animals
Chests of metal for food
Meat chests, not of metal
Mangrove bark for industrial purposes
Mangrove bark for pharmaceutical purposes
Manifolds [stationery]
Manifold (Exhaust --- ) for engines
Manifolds of metal for pipelines
Handling machines, automatic [manipulators]
Maniples
Cranks [parts of machines]
M 0065
E 0201
C 0480
F 0019
M 0066
M 0067
M 0068
N 0109
F 0069
C 0400
M 0175
M 0072
M 0073
M 0080
M 0078
M 0079
H 0076
M 0081
C 1002
155
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
12 M 0112 manivelles de cycles
20 M 0113 mannequins
09 M 0114 mannequins pour exercices de secours
[appareils d’instruction]
20 M 0115 mannes [paniers]
09 M 0116 manomètres
25 M 0117 manteaux
19 M 0118 manteaux de cheminées
25 M 0119 mantilles
08 M 0120 manucure (nécessaires de --- ) électriques
08 M 0121 manucures (trousses de --- )
16 M 0122 manuels
07 M 0123 manutention [chargement et déchargement]
(appareils de --- )
12 M 0124 manutention (chariots de --- )
06 M 0125 manutention de fardeaux (bretelles métalliques
pour la --- )
22 M 0126 manutention de fardeaux (bretelles non
métalliques pour la --- )
06 M 0127 manutention de fardeaux (élingues métalliques
pour la --- )
22 M 0128 manutention de fardeaux (élingues non
06 M 0129 manutention de fardeaux (sangles métalliques
pour la --- )
22 M 0130 manutention de fardeaux (sangles non
06 M 0131 manutention (palettes de --- ) métalliques
20 M 0132 manutention (palettes de --- ) non métalliques
16 M 0133 maquettes d’architecture
03 M 0134 maquillage (produits de --- )
24 M 0135 marabout [étoffe]
19 M 0136 marbre
16 M 0137 marbrer (peignes à --- )
31 M 0138 marc [résidu de fruits]
12 M 0139 marchepieds de véhicules
06 M 0140 marchepieds métalliques
20 M 0141 marchepieds non métalliques
06 M 0142 marches d’escaliers métalliques
19 M 0143 marches d’escaliers non métalliques
29 M 0144 margarine
07 M 0145 margeurs [imprimerie]
28 M 0146 marionnettes
29 M 0147 marmelades
21 M 0148 marmites
11 M 0149 marmites autoclaves électriques
21 M 0150 marmites autoclaves non électriques
21 M 0151 marmites (fermetures pour couvercles de --- )
19 M 0152 marnes calcaires
19 M 0153 marquage des routes (feuilles et plaques en
matière artificielle pour le --- )
19 M 0154 marquage des routes (granulés de verre pour
le --- )
08 M 0155 marquer au feu (fers à --- )
16 M 0156 marquer (craie à --- )
26 M 0157 marquer le linge (chiffres ou lettres pour --- )
02 M 0158 marquer les animaux (encres pour --- )
08 M 0159 marquer les bestiaux (instruments à --- )
16 M 0160 marques pour livres
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
120089 Cranks for cycles
200064 Tailors’ dummies
090680 Resuscitation mannequins [teaching apparatus]
C 1001
T 0040
R 0214
200143
090336
250086
190049
250152
080243
080231
160180
070245
H 0052
P 0671
C 0632
M 0086
M 0085
M 0077
M 0076
M 0087
H 0075
Hampers [baskets]
Pressure gauges
Coats
Mantlepieces
Mantillas
Manicure sets, electric
Manicure sets
Manuals [handbooks]
Handling apparatus for loading and unloading
120065 Goods handling carts
060026 Braces of metal for handling loads
G 0227
B 0632
220081 Braces, not of metal, for handling loads
B 0631
060306 Slings of metal for handling loads
S 0573
220083 Slings, not of metal, for handling loads
S 0572
060305 Straps of metal for handling loads
S 0977
220082 Straps, not of metal, for handling loads
S 0975
060175
200146
160021
030033
240073
190120
160122
310086
120141
060177
200147
060355
190074
290078
070246
280087
290079
210101
110254
210236
210091
190211
190122
Handling pallets of metal
Handling pallets, not of metal
Architects’ models
Make-up preparations
Marabouts [cloth]
Marble
Graining combs
Fruit residue [marc]
Vehicle running boards
Steps [ladders] of metal
Steps [ladders], not of metal
Stair treads [steps] of metal
Stair-treads [steps], not of metal
Margarine
Paper feeders [printing]
Puppets
Marmalade
Cooking pots
Autoclaves [electric pressure cookers]
Autoclaves [pressure cookers], non-electric
Closures for pot lids
Calcareous marl
Road marking sheets and strips of synthetic
material
190121 Glass granules for road marking
H 0078
H 0077
A 0406
M 0048
M 0090
M 0091
G 0239
F 0508
V 0075
S 0908
S 0907
S 0809
S 0814
M 0094
P 0097
P 0783
M 0106
C 0861
A 0490
A 0491
C 0578
C 0042
R 0271
080122
160193
260032
020067
080031
160249
B 0656
M 0100
M 0390
M 0102
L 0293
B 0544
156
Branding irons
Marking chalk
Monogram tabs for marking linen
Livestock marking tools
Bookmarkers
G 0142
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
06
19
22
22
31
08
07
06
07
07
07
18
07
03
10
03
28
09
09
28
28
25
09
M 0161
M 0162
M 0163
M 0164
M 0165
M 0166
M 0167
M 0168
M 0169
M 0170
M 0171
M 0172
M 0173
M 0174
M 0175
M 0176
M 0177
M 0178
M 0179
M 0180
M 0181
M 0182
M 0183
060179
190123
220102
220058
310027
080156
070247
060180
070489
070249
070248
180061
070250
030202
100112
030020
280090
090597
090338
280089
280131
250163
090113
09
10
10
10
10
30
08
08
02
01
01
01
01
01
M 0184
M 0185
M 0186
M 0187
M 0188
M 0189
M 0190
M 0191
M 0192
M 0193
M 0194
M 0195
M 0196
M 0197
marquises [construction] métalliques
marquises [construction] non métalliques
marquises en matières synthétiques
marquises en matières textiles
marrons frais
marteaux [outils]
marteaux [parties de machines]
marteaux de portes
marteaux électriques
marteaux pneumatiques
marteaux-pilons
martinets [fouets]
martinets [marteaux d’usines]
mascara
masques anesthésiques
masques de beauté
masques de carnaval
masques de plongée
masques de protection *
masques de théâtre
masques d’escrime
masques pour dormir
masques respiratoires autres que pour la
respiration artificielle
masques respiratoires (filtres pour --- )
masques utilisés par le personnel médical
massage (appareils de --- )
massages esthétiques (appareils pour --- )
massages (gants pour --- )
massepain
masses [maillets]
massettes [marteaux]
mastic [résine naturelle]
mastic à greffer les arbres
mastic à l’huile
mastic de vitrier
mastic pour carrosseries
mastic pour remplir les cavités des arbres
[arboriculture]
mastics dentaires
mastics (pistolets à air comprimé pour
l’extrusion de --- )
mastics (pistolets actionnés manuellement pour
l’extrusion de --- )
mastics pour chaussures
mastics pour joints
mastics pour le cuir
mastics pour pneumatiques
matelas *
matelas à air à usage médical
matelas à air non à usage médical
matelas (enveloppes de --- )
matelas pour l’accouchement
matelas (toile à --- )
mater le verre (produits pour --- )
matériaux de construction métalliques
matériaux de construction non métalliques
matériaux de construction réfractaires
métalliques
05 M 0198
07 M 0199
08 M 0200
01
17
01
01
20
10
20
24
10
24
01
06
19
06
M 0201
M 0202
M 0203
M 0204
M 0205
M 0206
M 0207
M 0208
M 0209
M 0210
M 0211
M 0212
M 0213
M 0214
090263
100205
100113
100063
100092
300039
080157
080158
020091
010341
010655
010651
010649
010080
Version anglaise
Porches of metal [building]
Porches, not of metal, for building
Awnings of synthetic materials
Awnings of textile
Chestnuts, fresh
Hammers [hand tools]
Hammers [parts of machines]
Door knockers
Electric hammers
Pneumatic hammers
Power hammers
Cat o’ nine tails
Tilt hammers
Mascara
Anaesthetic masks
Beauty masks
Toy masks
Divers’ masks
Protective masks *
Theatrical masks
Fencing masks
Sleep masks
Respiratory masks, other than for artificial
respiration
Filters for respiratory masks
Masks for use by medical personnel
Massage apparatus
Esthetic massage apparatus
Gloves for massage
Marzipan
Sledgehammers
Masons’ hammers
Mastic [natural resin]
Grafting mastic for trees
Oil cement [putty]
Glaziers’ putty
Automobile body fillers
Tree cavity fillers [forestry]
050113 Dental mastics
070456 Compressed air guns for the extrusion of
mastics
080232 Guns, hand-operated, for the extrusion of
mastics
010170 Cement for boots and shoes
170069 Sealant compounds for joints
010192 Mastic for leather
010193 Mastic for tires [tyres]
200079 Mattresses *
100163 Air mattresses, for medical purposes
200202 Air mattresses, not for medical purposes
240030 Mattress covers
100004 Childbirth mattresses
240074 Ticks [mattress covers]
010386 Glass-frosting chemicals
060291 Building materials of metal
190197 Building materials, not of metal
060435 Refractory construction materials of metal
157
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0570
P 0569
A 0511
A 0512
C 0395
H 0048
H 0049
D 0251
E 0064
P 0519
P 0631
C 0237
T 0244
M 0110
A 0278
B 0237
T 0387
D 0209
P 0736
T 0180
F 0079
S 0542
R 0211
F 0173
M 0115
M 0124
E 0178
G 0179
M 0109
S 0541
M 0122
M 0131
G 0233
O 0022
G 0166
A 0495
T 0454
D 0060
C 0756
G 0338
C 0286
S 0199
M 0128
M 0129
M 0158
A 0151
A 0152
M 0156
C 0412
T 0228
G 0158
B 0752
B 0751
R 0142
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
19 M 0215 matériaux de construction réfractaires non
métalliques
16 M 0216 matériaux d’emballage en fécule ou amidon
17 M 0217 matériaux réfractaires isolants
09 M 0218 mathématiques (instruments --- )
24 M 0219 matières plastiques [succédanés du tissu]
01 M 0220 matières plastiques à l’état brut
01 M 0221 matières plastiques (dispersions de --- )
17 M 0222 matières plastiques mi-ouvrées
16 M 0223 matières plastiques pour le modelage
08 M 0224 matoirs
08 M 0225 matraques
07 M 0226 matrices (cassettes pour --- ) [imprimerie]
07 M 0227 matrices d’imprimerie
06 M 0228 mâts [poteaux] métalliques
19 M 0229 mâts [poteaux] non métalliques
07 M 0230 mâts de charge
12 M 0231 mâts pour bateaux
28 M 0232 mâts pour planches à voile
01 M 0233 maturation des fruits (hormones pour activer
la --- )
30 M 0234 mayonnaises
04 M 0235 mazout
09 M 0236 mécanismes d’entraînement de disques
[informatique]
08 M 0237 mèches [parties d’outils]
13 M 0238 mèches d’allumage pour explosifs
22 M 0239 mèches de fouets
04 M 0240 mèches de lampes
13 M 0241 mèches de mines
05 M 0242 mèches soufrées pour la désinfection
14 M 0243 médailles
14 M 0244 médaillons [bijouterie]
10 M 0245 médecins (trousses de --- )
15 M 0246 médiators
05 M 0247 médicaments à usage dentaire
05 M 0248 médicaments à usage vétérinaire
10 M 0249 médicaments (cuillers pour --- )
05 M 0250 médicaments pour la médecine humaine
10 M 0251 médicaments (récipients pour l’application de --- )
10 M 0252 médicaux (appareils et instruments --- )
10 M 0253 médicaux (mallettes spéciales pour
instruments --- )
09 M 0254 mégaphones
29 M 0255 mélanges contenant de la graisse pour tartines
21 M 0256 mélangeurs manuels [shakers]
30 M 0257 mélasse
30 M 0258 mélasse (sirop de --- )
05 M 0259 mélisse (eau de --- ) à usage pharmaceutique
07 M 0260 membranes de pompes
10 M 0261 membres artificiels
09 M 0262 mémoires pour ordinateurs
21 M 0263 ménage (éponges de --- )
21 M 0264 ménage (ustensiles de --- )
31 M 0265 ménagerie (animaux de --- )
06 M 0266 menottes
05 M 0267 menstruation (tampons pour la --- )
05 M 0268 menthe à usage pharmaceutique
33 M 0269 menthe (alcool de --- )
158
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190242 Refractory construction materials, not of metal
R 0141
160338
170116
090339
240081
010438
010605
170097
160195
080159
080130
070081
070436
060023
190124
070251
120259
280169
010346
P 0005
I 0135
M 0146
P 0464
P 0470
D 0185
P 0466
P 0469
C 0439
T 0500
B 0605
M 0148
M 0137
M 0138
D 0078
M 0134
M 0135
H 0261
Packaging material made of starches
Insulating refractory materials
Mathematical instruments
Plastic material [substitute for fabrics]
Plastics, unprocessed
Dispersions of plastics
Plastic substances, semi-processed
Plastics for modelling
Chisels
Truncheons
Boxes for matrices [printing]
Matrices for use in printing
Masts of metal
Masts [poles], not of metal
Derricks
Masts for boats
Masts for sailboards
Hormones for hastening the ripening of fruit
300172 Mayonnaise
040064 Mazut
090634 Disk drives for computers
M 0161
M 0162
D 0177
080016
130060
220022
040046
130044
050205
140052
140051
100152
150048
050327
050329
100069
050328
100115
100114
100116
Bits [parts of hand tools]
Whipcord
Wicks for candles
Fuses for explosives, for use in mines
Sulphur sticks [disinfectants]
Medals
Medallions [jewellery, jewelry (Am.)]
Cases fitted for use by surgeons and doctors
Plectrums
Medicines for dental purposes
Medicines for veterinary purposes
Spoons for administering medicine
Medicines for human purposes
Receptacles for applying medicines
Medical apparatus and instruments
Cases fitted for medical instruments
B 0428
F 0587
W 0224
W 0243
F 0588
S 1046
M 0192
M 0191
C 0196
P 0499
M 0208
M 0210
S 0757
M 0209
R 0110
M 0194
C 0195
090341
290054
210082
300095
300096
050128
070257
100117
090342
210280
210159
310005
060181
050232
050201
330001
Megaphones
Mixers, manual [cocktail shakers]
Molasses for food
Golden syrup
Melissa water for pharmaceutical purposes
Pump diaphragms
Artificial limbs
Computer memories
Sponges for household purposes
Utensils for household purposes
Menagerie animals
Handcuffs
Menstruation pads
Mint for pharmaceutical purposes
Peppermint liqueurs
M 0213
F 0048
M 0339
M 0362
G 0220
M 0214
P 0766
A 0433
C 0767
S 0750
U 0045
M 0219
H 0063
M 0222
M 0321
P 0238
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
30
03
30
03
05
18
15
21
05
26
01
09
01
01
05
19
09
M 0270
M 0271
M 0272
M 0273
M 0274
M 0275
M 0276
M 0277
M 0278
M 0279
M 0280
M 0281
M 0282
M 0283
M 0284
M 0285
M 0286
09 M 0287
15 M 0288
10 M 0289
09
09
09
09
09
01
01
01
01
06
06
06
01
02
M 0290
M 0291
M 0292
M 0293
M 0294
M 0295
M 0296
M 0297
M 0298
M 0299
M 0300
M 0301
M 0302
M 0303
06 M 0304
02 M 0305
07 M 0306
14 M 0307
05 M 0308
14
14
01
01
M 0309
M 0310
M 0311
M 0312
02
01
02
01
01
06
01
09
09
01
M 0313
M 0314
M 0315
M 0316
M 0317
M 0318
M 0319
M 0320
M 0321
M 0322
Version française
menthe (bonbons à la --- )
menthe (essence de --- )
menthe pour la confiserie
menthe pour la parfumerie
menthol
mentonnières [bandes en cuir]
mentonnières de violons
menus (porte-cartes de --- )
mer (eau de --- ) pour bains médicinaux
mercerie * (articles de --- ) à l’exception des fils
mercure
mercure (niveaux à --- )
mercure (oxyde de --- )
mercure (sels de --- )
mercuriels (onguents --- )
merrains
mesurage de la vitesse (appareils pour le --- )
[photographie]
mesure (appareils électriques de --- )
mesure (baguettes pour battre la --- )
mesure de la tension artérielle (appareils pour
la --- )
mesure de précision (appareils de --- )
mesure des distances (appareils pour la --- )
mesure (instruments de --- )
mesures
mesureurs
métalloïdes
métaux alcalino-terreux
métaux alcalins
métaux alcalins (sels de --- )
métaux communs (alliages de --- )
métaux communs bruts ou mi-ouvrés
métaux communs (lingots de --- )
métaux des terres rares (sels de --- )
métaux en feuilles pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
métaux en poudre *
métaux en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
métaux (machines à travailler les --- )
métaux précieux (alliages de --- )
métaux précieux (alliages de --- ) à usage
dentaire
métaux précieux bruts ou mi-ouvrés
métaux précieux (lingots de --- )
métaux précieux (sels de --- ) à usage industriel
métaux (produits chimiques destinés à faciliter
l’alliage de --- )
métaux (produits contre la ternissure des --- )
métaux (produits pour durcir les --- )
métaux (produits pour la protection des --- )
métaux (produits pour la trempe des --- )
métaux (produits pour le revenu des --- )
métaux pyrophoriques
métaux terreux
météorologiques (ballons --- )
météorologiques (instruments --- )
méthane
N° DE
BASE
300019
030128
300097
030129
050210
180062
150050
210064
050044
260070
010387
090344
010389
010388
050211
190125
090345
Version anglaise
Peppermint sweets
Mint essence [essential oil]
Mint for confectionery
Mint for perfumery
Menthol
Chin straps, of leather
Chin rests for violins
Menu card holders
Haberdashery *, except thread
Mercury
Mercury levels
Mercuric oxide
Mercury salts
Mercurial ointments
Cask wood
Speed measuring apparatus [photography]
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0239
M 0318
M 0319
M 0320
M 0224
C 0429
C 0428
M 0225
S 0194
H 0001
M 0228
M 0229
M 0227
M 0230
M 0226
C 0218
S 0721
090214 Measuring devices, electric
150009 Conductors’ batons
100129 Sphygmotensiometers
M 0169
C 0798
S 0725
090346
090187
090347
090201
090202
010390
010039
010560
010561
060269
060182
060164
010162
020092
P 0643
D 0192
M 0171
M 0167
M 0168
M 0241
A 0212
A 0210
S 0066
A 0216
C 0740
I 0081
S 0064
M 0238
060434
020090
070258
140104
050010
140055
140003
010391
010045
020093
010249
020094
010249
010393
060185
010392
090075
090348
010394
159
Precision measuring apparatus
Distance measuring apparatus
Measuring instruments
Measures
Measuring apparatus
Metalloids
Alkaline-earth metals
Alkaline metals
Salts of alkaline metals
Alloys of common metal
Common metals, unwrought or semi-wrought
Ingots of common metal
Salts from rare earth metals
Metal foil for painters, decorators, printers and
artists
Metals in powder form *
Metals in powder form for painters, decorators,
printers and artists
Metalworking machines
Alloys of precious metal
Alloys of precious metals for dental purposes
Precious metals, unwrought or semi-wrought
Ingots of precious metals
Salts of precious metals for industrial purposes
Chemical preparations for facilitating the
alloying of metals
Anti-tarnishing preparations for metals
Protective preparations for metals
Metal annealing preparations
Pyrophoric metals
Metal earths
Meteorological balloons
Meteorological instruments
Methane
M 0244
M 0245
M 0246
A 0217
A 0218
P
I
S
C
0640
0082
0067
0375
A 0375
M 0239
P 0738
M 0239
M 0233
P 0801
M 0237
M 0247
M 0248
M 0250
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
01
07
20
07
16
09
09
30
29
20
20
21
24
20
M 0323
M 0324
M 0325
M 0326
M 0327
M 0328
M 0329
M 0330
M 0331
M 0332
M 0333
M 0334
M 0335
M 0336
06
20
18
24
20
20
20
20
18
24
M 0337
M 0338
M 0339
M 0340
M 0341
M 0342
M 0343
M 0344
M 0345
M 0346
24
06
20
24
07
07
08
07
17
26
09
09
M 0347
M 0348
M 0349
M 0350
M 0351
M 0352
M 0353
M 0354
M 0355
M 0356
M 0357
M 0358
méthylique (éther --- )
métiers [machines]
métiers à broder
métiers à tisser (bobines de --- )
métiers Jacquard (cartons perforés pour --- )
mètres [instruments de mesure]
métronomes
mets à base de farine
mets à base de poisson
meubles
meubles de bureau
meubles (essuie- --- )
meubles (étoffe pour --- )
meubles (finitions en matières plastiques
pour --- )
meubles (garnitures de --- ) métalliques
meubles (garnitures de --- ) non métalliques
meubles (garnitures de cuir pour --- )
meubles (housses de protection pour --- )
meubles métalliques
meubles (pans de boiseries pour --- )
meubles (portes de --- )
meubles (rayons de --- )
meubles (revêtements de --- ) en cuir
meubles (revêtements de --- ) en matières
plastiques
meubles (revêtements de --- ) en matières textiles
meubles (roulettes de --- ) métalliques
meubles (roulettes de --- ) non métalliques
meubles (tissu pour --- )
meuler (machines à --- )
meules à aiguiser [parties de machines]
meules à aiguiser à main
meules de moulin
mica brut ou mi-ouvré
mica (paillettes de --- )
micromètres
micrométriques (vis --- ) pour instruments
d’optique
micro-ondes (fours à --- ) à usage industriel
micro-ondes (sachets pour la cuisson par --- )
micro-organismes (cultures de --- ) à usage
micro-organismes (cultures de --- ) autres qu’à
micro-organismes (préparations de --- ) à usage
micro-organismes (préparations de --- ) autres
qu’à usage médical ou vétérinaire
micro-organismes (substances nutritives pour --- )
microphones
microprocesseurs
microscopes
microscopie (coupes biologiques pour la --- )
[matériel d’enseignement]
microtomes
miel
miel (boissons non alcooliques à base de --- )
miel (rayons de --- )
11 M 0359
16 M 0360
05 M 0361
01 M 0362
05 M 0363
01 M 0364
05
09
09
09
16
M 0365
M 0366
M 0367
M 0368
M 0369
09
30
32
20
M 0370
M 0371
M 0372
M 0373
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010284
070259
200032
070054
160077
090349
090139
300064
290125
200041
200037
210125
240004
200173
Methyl ether
Looms [machines]
Embroidery frames
Rules [measuring instruments]
Metronomes
Farinaceous foods
Foods prepared from fish
Furniture
Office furniture
Furniture dusters
Upholstery fabrics
Edgings of plastic for furniture
M 0253
L 0325
E 0110
B 0507
P 0253
R 0377
M 0255
F 0038
F 0412
F 0562
O 0016
F 0568
U 0029
E 0028
060380
200113
180041
240059
200132
200148
200170
200172
180116
240075
Fittings of metal for furniture
Furniture fittings, not of metal
Covers [loose] for furniture
Furniture of metal
Furniture partitions of wood
Doors for furniture
Furniture shelves
Furniture coverings of leather
Furniture coverings of plastic
F
F
T
C
F
F
D
F
F
F
240117
060187
200149
240004
070263
070389
080201
070262
170070
260071
090379
090350
Furniture coverings of textile
Furniture casters of metal
Furniture casters, not of metal
Upholstery fabrics
Grinding machines
Grindstones [parts of machines]
Grindstones [hand tools]
Millstones
Mica, raw or partly processed
Mica spangles
Micrometers
Micrometer screws for optical instruments
F 0567
F 0564
F 0563
U 0029
G 0296
G 0300
G 0299
M 0300
M 0256
M 0257
M 0261
M 0260
110328 Microwave ovens for industrial purposes
160323 Bags for microwave cooking
veterinary use
veterinary use
050212 Nutritive substances for microorganisms
090351 Microphones
090610 Microprocessors
090193 Microscopes
160039 Biological samples for use in microscopy
[teaching materials]
090352 Microtomes
300098 Honey
320049 Honey-based beverages (Non-alcoholic --- )
200150 Honeycombs
160
0259
0571
0472
0984
0575
0577
0262
0580
0565
0566
M 0274
B 0042
C 1055
C 1056
C 1055
C 1056
N 0138
M 0267
M 0268
M 0270
B 0407
M 0271
H 0225
H 0226
H 0227
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
21 M 0374 miettes (ramasse- --- )
01 M 0375 mildiou (produits chimiques pour la protection
contre le --- )
05 M 0376 mildiou (produits chimiques pour le traitement
du --- )
12 M 0377 militaires (véhicules --- ) de transport
07 M 0378 minerais (appareils pour le traitement des --- )
06 M 0379 minerais métalliques
07 M 0380 minérales (appareils pour la fabrication des
eaux --- )
32 M 0381 minérales (eaux --- ) [boissons]
05 M 0382 minérales (eaux --- ) à usage médical
32 M 0383 minérales (produits pour la fabrication des
eaux --- )
05 M 0384 minérales (sels d’eaux --- )
06 M 0385 minéralogiques (plaques --- ) métalliques
20 M 0386 minéralogiques (plaques --- ) non métalliques
01 M 0387 minéraux (acides --- )
04 M 0388 minéraux (combustibles --- )
13 M 0389 mines [explosifs]
22 M 0390 mines (cloisons d’aérage en toile à voiles
goudronnée pour les --- )
16 M 0391 mines de crayons
07 M 0392 mines (machines pour l’exploitation des --- )
13 M 0393 mines (mèches de --- )
16 M 0394 mines (porte- --- )
07 M 0395 mines (tarières de --- )
11 M 0396 mineurs (lampes de --- )
02 M 0397 minium
07 M 0398 minoterie (machines pour la --- )
30 M 0399 minoterie (produits de --- )
09 M 0400 minuteries [à l’exception de celles pour
l’horlogerie]
09 M 0401 mire-oeufs
13 M 0402 mires d’armes à feu
20 M 0403 miroirs [glaces]
09 M 0404 miroirs [optique]
13 M 0405 miroirs de pointage pour fusils
09 M 0406 miroirs d’inspection pour travaux
20 M 0407 miroirs (plaques de verre pour --- )
10 M 0408 miroirs pour chirurgiens
10 M 0409 miroirs pour dentistes
20 M 0410 miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]
25 M 0411 mitaines
25 M 0412 mitons
13 M 0413 mitrailleuses
25 M 0414 mitres [habillement]
06 M 0415 mitres de cheminées métalliques
19 M 0416 mitres de cheminées non métalliques
07 M 0417 mixeurs
28 M 0418 mobiles [jouets]
20 M 0419 mobiles [objets pour la décoration]
20 M 0420 mobiles décoratifs produisant des sons
20 M 0421 mobilier scolaire
10 M 0422 mobilier spécial à usage médical
09 M 0423 mobilier spécial de laboratoire
16 M 0424 modelage (matériaux pour le --- )
05 M 0425 modeler (cires à --- ) à usage dentaire
16 M 0426 modeler (matériaux à --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
210160 Crumb trays
010395 Mildew (Chemical preparations to prevent --- )
C 1037
M 0276
050202 Mildew (Chemical preparations to treat --- )
M 0277
120144
070265
060183
070164
Military vehicles for transport
Ore treating machines
Ores of metal
Mineral water making machines
M 0278
O 0094
O 0095
M 0310
320015 Mineral water [beverages]
050129 Mineral water for medical purposes
320016 Mineral water (Preparations for making --- )
M 0308
M 0309
M 0311
050130
060400
200130
010396
040032
130045
220001
Mineral water salts
Registration plates, of metal
Numberplates, not of metal
Mineral acids
Mineral fuel
Mines [explosives]
Tarred brattice cloth
M 0312
R 0159
N 0128
M 0305
M 0307
M 0315
T 0085
160105
070342
130044
160114
070264
110192
020095
070266
300099
090353
Pencil leads
Mineworking machines
Fuses for explosives, for use in mines
Pencil lead holders
Mine borers
Miners’ lamps
Red lead
Flour mill machines
Flour-milling products
Time switches, automatic
P 0221
M 0316
F 0588
P 0220
M 0303
M 0314
R 0116
F 0337
F 0339
T 0255
090241
130011
200193
090354
130038
090307
200261
100118
100078
200274
250099
250099
130046
250100
060331
190216
070267
280145
200151
200268
200094
100119
090315
160196
050084
160196
Egg-candlers
Firearm sights
Mirrors [looking glasses]
Mirrors [optics]
Mirrors for inspecting work
Mirror tiles
Mirrors for surgeons
Mirrors for dentists
Hand-held mirrors [toilet mirrors]
Mittens
Mittens
Machine guns
Mitres [hats]
Chimney pots of metal
Chimney pots, not of metal
Mixers [machines]
Mobiles [toys]
Mobiles [decoration]
Wind chimes [decoration]
School furniture
Furniture especially made for medical purposes
Furniture especially made for laboratories
Modelling materials
Moulding wax for dentists
Modelling materials
E 0041
F 0202
M 0327
M 0328
S 0415
M 0324
M 0322
M 0325
M 0323
H 0064
M 0335
M 0335
M 0008
M 0334
C 0422
C 0421
M 0338
M 0344
M 0343
W 0248
S 0147
F 0570
F 0569
M 0349
M 0443
M 0349
161
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
16 M 0427 modeler (moules pour argile à --- ) [matériel pour
artistes]
16 M 0428 modèles de broderie
28 M 0429 modèles réduits de véhicules
09 M 0430 modems
11 M 0431 modérateurs nucléaires (installations pour le
traitement de combustibles et --- )
01 M 0432 modérateurs pour réacteurs nucléaires
29 M 0433 moelle à usage alimentaire
19 M 0434 moellons
07 M 0435 moissonneuses
07 M 0436 moissonneuses-batteuses
07 M 0437 moissonneuses-lieuses
18 M 0438 moleskine [imitation du cuir]
24 M 0439 moleskine [tissu]
05 M 0440 moleskine à usage médical
08 M 0441 molettes [outils]
29 M 0442 mollusques comestibles non vivants
31 M 0443 mollusques vivants
06 M 0444 molybdène
09 M 0445 moniteurs [matériel]
09 M 0446 moniteurs [programmes d’ordinateurs]
09 M 0447 monnaie (détecteurs de fausse --- )
16 M 0448 monnaie (plateaux pour ranger et compter la --- )
08 M 0449 monnaie (ramasse- --- )
14 M 0450 monnaies
09 M 0451 montage des films cinématographiques
(dispositifs pour le --- )
07 M 0452 monte-charge
07 M 0453 monte-wagon
14 M 0454 montres
14 M 0455 montres (boîtiers de --- )
14 M 0456 montres (bracelets de --- )
14 M 0457 montres (chaînes de --- )
14 M 0458 montres (ressorts de --- )
14 M 0459 montres (verres de --- )
14 M 0460 montres-bracelets
09 M 0461 montures [châsses] de lunettes
20 M 0462 montures de brosses
09 M 0463 montures de pince-nez
06 M 0464 monuments métalliques
19 M 0465 monuments non métalliques
06 M 0466 mordaches [quincaillerie métallique]
02 M 0467 mordants *
01 M 0468 mordants pour métaux
18 M 0469 mors [harnachement]
07 M 0470 mortaiseuses
05 M 0471 mort-aux-rats
06 M 0472 mortier (auges à --- ) métalliques
20 M 0473 mortier (auges à --- ) non métalliques
19 M 0474 mortier pour la construction
13 M 0475 mortiers [armes à feu]
08 M 0476 mortiers pour le pilage
05 M 0477 morue (huile de foie de --- )
21 M 0478 mosaïques en verre non pour la construction
19 M 0479 mosaïques pour la construction
01 M 0480 moteurs à explosion (antidétonants pour --- )
070095
070271
140057
140144
140017
140025
140058
140059
140016
090359
200033
090364
060190
190117
060191
020002
010633
180017
070071
050216
060279
200206
190053
130047
080163
050150
210161
190126
010071
162
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
160352 Moulds for modelling clays [artists’ materials]
M 0450
160047
280091
090611
110193
E 0109
S 0128
M 0353
P 0710
010179
290081
190237
070268
070270
070269
180063
240077
050392
080161
290083
310136
060189
090612
090613
090173
160059
080162
140034
090124
Embroidery designs [patterns]
Scale model vehicles
Modems
Processing installations for fuel and nuclear
moderating material
Moderating materials for nuclear reactors
Animal marrow for food
Rubble
Reapers
Reapers and threshers
Reapers and binders
Moleskin [imitation of leather]
Moleskin [fabric]
Moleskin for medical purposes
Braiders [hand tools]
Mussels, not live
Mussels, live
Molybdenum
Monitors [computer hardware]
Monitors [computer programs]
Counterfeit [false] coin detectors
Trays for sorting and counting money
Money scoops
Coins
Editing appliances for cinematographic films
Hoists
Waggon lifts
Watches
Watch cases
Watch bands
Watch chains
Watch springs
Watch glasses
Wristwatches
Spectacle frames
Brush mountings
Pince-nez mountings
Monuments of metal
Monuments, not of metal
Vice claws of metal
Mordants *
Mordants for metals
Bits for animals [harness]
Mortising machines
Rat poison
Troughs of metal for mixing mortar
Troughs, not of metal, for mixing mortar
Mortar for building
Mortars [firearms]
Mortars for pounding
Cod liver oil
Mosaics of glass, not for building
Mosaics for building
Anti-knock substances for internal combustion
engines
M 0354
A 0305
R 0367
R 0104
R 0106
R 0105
M 0380
M 0378
M 0379
B 0638
M 0495
M 0494
M 0381
M 0388
M 0389
C 0952
T 0448
M 0386
C 0691
E 0034
H 0211
W 0008
W 0081
W 0075
W 0074
W 0076
W 0079
W 0078
W 0371
S 0713
B 0722
P 0375
M 0392
M 0391
V 0128
M 0401
M 0403
B 0426
M 0411
R 0074
T 0485
T 0484
M 0404
M 0407
M 0408
C 0659
M 0413
M 0412
A 0352
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
07 M 0481 moteurs à explosion (dispositifs d’allumage
pour --- )
07 M 0482 moteurs autres que pour véhicules terrestres
12 M 0483 moteurs (capots de --- ) pour véhicules
07 M 0484 moteurs (culasses de --- )
07 M 0485 moteurs (cylindres de --- )
01 M 0486 moteurs de véhicules (agents de
refroidissement pour --- )
07 M 0487 moteurs (dispositifs antipollution pour --- )
07 M 0488 moteurs (injecteurs pour --- )
07 M 0489 moteurs (magnétos d’allumage pour --- )
07 M 0490 moteurs (pistons de --- )
12 M 0491 moteurs pour véhicules terrestres
01 M 0492 moteurs (préparations contre l’ébullition pour
agents de refroidissement de --- )
01 M 0493 moteurs (produits chimiques pour le
décalaminage des --- )
07 M 0494 moteurs (régulateurs de vitesse de --- )
07
07
12
07
12
07
M 0495
M 0496
M 0497
M 0498
M 0499
M 0500
12 M 0501
07 M 0502
12
05
21
05
05
08
24
16
07
04
01
M 0503
M 0504
M 0505
M 0506
M 0507
M 0508
M 0509
M 0510
M 0511
M 0512
M 0513
moteurs (silencieux pour --- )
motoculteurs
motocycles
motocycles (démarreurs au kick pour --- )
motocyclettes
motrices (chaînes --- ) autres que pour véhicules
terrestres
motrices (chaînes --- ) pour véhicules terrestres
motrices (machines --- ) autres que pour
motrices (machines --- ) pour véhicules terrestres
mouches (attrape- --- )
mouches (chasse- --- )
mouches (glu contre les --- )
mouches (tue- --- )
mouchettes [ciseaux]
mouchoirs de poche en matières textiles
mouchoirs de poche en papier
moufles [mécanique]
mouillage (huiles de --- )
mouillage (produits de --- ) [blanchisserie]
N° DE
BASE
I 0030
070433
120054
070137
070446
010647
Motors, other than for land vehicles
Hoods for vehicle engines
Cylinder heads for engines
Cylinders for motors and engines
Coolants for vehicle engines
M 0438
H 0231
C 1142
C 1145
C 0869
070273
070077
070017
070274
120130
010645
Anti-pollution devices for motors and engines
Injectors for engines
Igniting magnetos for engines
Pistons for engines
Engines for land vehicles
Anti-boil preparations for engine coolants
A
I
I
P
E
A
0361
0084
0032
0423
0140
0329
010089 Engine-decarbonising chemicals
E 0137
070275 Speed governors for machines, engines and
motors
070519 Mufflers for motors and engines
070513 Cultivators (Motorized --- )
120147 Motorcycles
070516 Kick starters for motorcycles
120147 Motorcycles
070427 Transmission chains other than for land vehicles
S 0719
M 0477
C 1054
M 0428
K 0024
M 0428
T 0416
120226 Transmission chains for land vehicles
070241 Driving motors other than for land vehicles
T 0415
D 0340
120139
050035
210069
050217
050218
080164
240078
160198
070099
040056
010127
D 0339
F 0377
F 0380
F 0379
F 0378
W 0241
H 0067
H 0066
P 0754
M 0357
M 0358
010398
01 M 0515 mouillage (produits de --- ) pour l’industrie textile
010530
16
01
29
31
07
21
06
21
21
17
16
160049
010307
290083
310136
070276
210079
060150
210099
210103
170100
160352
mouilleurs de bureau
moulage (produits de --- ) pour la fonderie
moules [mollusques] non vivantes
moules [mollusques] vivantes
moules [parties de machines]
moules [ustensiles de cuisine]
moules à glace métalliques
moules à glaçons
moules de cuisine
moules en ébonite
moules pour argile à modeler [matériel pour
artistes]
06 M 0527 moules pour la fonderie métalliques
19 M 0528 moules pour la fonderie non métalliques
07 M 0529 moulin (meules de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
070016 Igniting devices for internal combustion engines
01 M 0514 mouillage (produits de --- ) [teinturerie]
M 0516
M 0517
M 0518
M 0519
M 0520
M 0521
M 0522
M 0523
M 0524
M 0525
M 0526
Version anglaise
Driving motors for land vehicles
Fly catching paper
Fly swatters
Fly glue
Fly destroying preparations
Wick trimmers [scissors]
Handkerchiefs of textile
Handkerchiefs of paper
Pulleys *
Moistening oil
Moistening [wetting] preparations for use in
bleaching
Moistening [wetting] preparations for use in
dyeing
Moistening [wetting] preparations for use in the
textile industry
Moisteners [office requisites]
Foundry molding [moulding] preparations
Mussels, not live
Mussels, live
Moulds [parts of machines]
Moulds [kitchen utensils]
Ice moulds of metal
Ice cube molds [moulds]
Cookery molds [moulds]
Ebonite [vulcanite] molds [moulds]
Moulds for modelling clays [artists’ materials]
060384 Foundry molds [moulds] of metal
190091 Foundry molds [moulds], not of metal
070262 Millstones
163
M 0359
M 0360
M 0356
F 0448
M 0495
M 0494
M 0453
M 0452
I 0011
I 0007
C 0855
E 0022
M 0450
F 0450
F 0449
M 0300
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
28
07
21
07
M 0530
M 0531
M 0532
M 0533
moulinets pour la pêche
moulins [machines]
moulins à usage domestique à main
moulins à usage domestique autres qu’à main
280092
070042
210162
070277
08
07
19
20
05
03
26
24
06
19
30
05
30
05
07
32
01
14
12
12
30
13
28
M 0534
M 0535
M 0536
M 0537
M 0538
M 0539
M 0540
M 0541
M 0542
M 0543
M 0544
M 0545
M 0546
M 0547
M 0548
M 0549
M 0550
M 0551
M 0552
M 0553
M 0554
M 0555
M 0556
moulurer (fers à --- )
moulurer (machines à --- )
moulures [construction] non métalliques
moulures pour cadres [encadrements]
mousse d’Irlande à usage médical
moustaches (cire à --- )
moustaches postiches
moustiquaires
moustiquaires [châssis métalliques]
moustiquaires [châssis non métalliques]
moutarde
moutarde à usage pharmaceutique
moutarde (farine de --- )
moutarde (huile de --- ) à usage médical
moutons [machines]
moûts
moûts (produits pour le collage des --- )
mouvements d’horlogerie
moyeux de roues de véhicules
moyeux (frettes de --- )
muesli
munitions
munitions pour pistolets à peinture [accessoires
de sport]
murales (tentures --- ) en matières textiles
murales (tentures --- ) non en matières textiles
murs (revêtements de --- ) [construction]
métalliques
murs (revêtements de --- ) [construction] non
métalliques
musc [parfumerie]
muscade (noix --- )
muselières
musettes [instruments de musique]
musettes mangeoires
musicales (bandes --- )
musique (appareils à tourner les pages de
cahiers de --- )
musique (archets pour instruments de --- )
musique (automates à --- ) à prépaiement
musique (boîtes à --- )
musique (boyaux d’instruments de --- )
musique (chevalets pour instruments de --- )
musique (chevilles pour instruments de --- )
musique (claviers d’instruments de --- )
musique (cordes d’instruments de --- )
musique (embouchures d’instruments de --- )
musique (étuis pour instruments de --- )
musique (instruments de --- )
musique (instruments de --- ) électroniques
musique (pédales d’instruments de --- )
musique (porte- --- )
musique (pupitres à --- )
musique (souffleries d’instruments de --- )
080120
070278
190128
200190
050182
030052
260072
240079
060428
190239
300101
050219
300060
050172
070404
320019
010200
140060
120060
120127
300177
130027
280171
24 M 0557
27 M 0558
06 M 0559
19 M 0560
03
30
18
15
18
15
15
M 0561
M 0562
M 0563
M 0564
M 0565
M 0566
M 0567
15
09
15
15
15
15
15
15
15
15
15
15
15
18
15
15
M 0568
M 0569
M 0570
M 0571
M 0572
M 0573
M 0574
M 0575
M 0576
M 0577
M 0578
M 0579
M 0580
M 0581
M 0582
M 0583
Version française
N° DE
BASE
240103
270013
060192
Version anglaise
Reels for fishing
Mills [machines]
Mills for domestic purposes, hand-operated
Mills for household purposes, other than handoperated
Moulding irons
Moulding machines
Mouldings, not of metal, for building
Picture frames (Moldings [mouldings] for --- )
Irish moss for medical purposes
Moustache wax
False moustaches
Mosquito nets
Insect screens of metal
Insect screens not of metal
Mustard
Mustard for pharmaceutical purposes
Mustard meal
Mustard oil for medical purposes
Rams [machines]
Must
Must-fining preparations
Movements for clocks and watches
Hubs for vehicle wheels
Bands for wheel hubs
Muesli
Ammunition
Paintballs [ammunition for paintball guns]
[sports apparatus]
Wall hangings of textile
Tapestry [wall hangings], not of textile
Wall claddings of metal [building]
N°(angl.)
D’ORDRE
R 0128
M 0299
M 0297
M 0298
M 0440
M 0441
M 0445
P 0349
I 0163
M 0459
F 0027
M 0414
I 0112
I 0111
M 0498
M 0499
M 0500
M 0501
R 0066
M 0496
M 0504
M 0466
H 0307
B 0106
M 0476
A 0267
P 0041
W 0029
T 0069
W 0027
190130 Wall claddings, not of metal, for building
W 0026
030132
300102
180028
150051
180050
150078
150053
Musk [perfumery]
Nutmegs
Muzzles
Bagpipes
Music rolls [piano]
Turning apparatus for sheet music
M 0493
N 0136
M 0506
B 0033
N 0109
M 0486
T 0541
150004
090062
150052
150015
150054
150021
150024
150028
150034
150035
150025
150044
150060
180013
150080
150064
Bows for musical instruments
Juke boxes, musical
Musical boxes
Catgut for musical instruments
Pegs for musical instruments
Keyboards for musical instruments
Strings for musical instruments
Mouthpieces for musical instruments
Cases for musical instruments
Musical instruments
Electronic musical instruments
Pedals for musical instruments
Music cases
Music stands
Bellows for musical instruments
B 0601
J 0061
M 0490
C 0243
B 0693
P 0209
K 0019
S 1001
M 0463
C 0199
M 0492
E 0087
P 0202
M 0485
M 0487
B 0276
164
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
15 M 0584 musique (touches pour instruments de --- )
15 M 0585 musique (valves pour instruments de --- )
05 M 0586 myrobalan [myrobolan] (écorce de --- ) à usage
pharmaceutique
N° DE
BASE
Version anglaise
150077 Keys for musical instruments
150073 Valves for musical instruments
050221 Myrobalan bark for pharmaceutical purposes
165
N°(angl.)
D’ORDRE
K 0021
V 0015
M 0507
N
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
20 N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée
09 N 0002 nage subaquatique (appareils respiratoires pour
la --- )
28 N 0003 nageurs (palmes pour --- )
09 N 0004 nageurs (pinces nasales pour plongeurs et --- )
01 N 0005 naphtalène
04 N 0006 naphte
16 N 0007 nappes en papier
24 N 0008 nappes non en papier
05 N 0009 narcotiques
28 N 0010 nasses [engins de pêche]
09 N 0011 natation (ceintures de --- )
09 N 0012 natation (flotteurs pour la --- )
09 N 0013 natation (gilets de --- )
09 N 0014 natation (sangles de --- )
27 N 0015 nattes
26 N 0016 nattes de cheveux
27 N 0017 nattes de corde tissée pour pistes de ski
09 N 0018 nautiques (appareils et instruments --- )
12 N 0019 nautiques (véhicules --- )
09 N 0020 navale (appareils de signalisation --- )
29 N 0021 navette (huile de --- ) comestible
04 N 0022 navette (huile de --- ) industrielle
07 N 0023 navettes [parties de machines]
26 N 0024 navettes pour la confection des filets de pêche
09 N 0025 navigation (appareils de --- ) par satellite
09 N 0026 navigation (appareils de --- ) pour véhicules
[ordinateurs de bord]
09 N 0027 navigation (instruments pour la --- )
12 N 0028 navires
12 N 0029 navires (cheminées de --- )
12 N 0030 navires (coques de --- )
12 N 0031 navires (couples de --- )
12 N 0032 navires (hélices de --- )
03 N 0033 nécessaires de cosmétique
08 N 0034 nécessaires de manucure électriques
08 N 0035 nécessaires de rasage
21 N 0036 nécessaires de toilette
09 N 0037 nécessaires mains libres pour téléphones
16 N 0038 nécessaires pour écrire [écritoires]
21 N 0039 nécessaires pour pique-niques [vaisselle]
32 N 0040 nectars de fruits
28 N 0041 neige artificielle pour arbres de Noël
01 N 0042 néodyme
01 N 0043 néon
01 N 0044 neptunium
05 N 0045 nervins
03 N 0046 nettoyage à sec (produits de --- )
07 N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à haute pression
07 N 0048 nettoyage (appareils de --- ) à vapeur
21 N 0049 nettoyage (déchets de laine pour le --- )
01 N 0050 nettoyage des cheminées (produits chimiques
pour le --- )
03 N 0051 nettoyage des prothèses dentaires
(préparations pour le --- )
05 N 0052 nettoyage des verres de contact (préparations
pour le --- )
09 N 0053 nettoyage (dispositifs de --- ) pour disques
acoustiques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
200153 Mother-of-pearl, unworked or semi-worked
090355 Breathing apparatus for underwater swimming
M 0416
B 0684
280093
090655
010399
040066
160200
240033
050223
280094
090544
090265
090545
090544
270006
260044
270017
090356
120149
090357
290022
040065
070280
260058
090674
090659
F 0309
N 0110
N 0017
N 0016
T 0015
T 0014
N 0028
C 1019
S 1106
W 0115
S 1107
S 1106
M 0149
P 0435
M 0152
N 0029
W 0114
N 0030
R 0069
R 0070
S 0400
S 0399
S 0097
N 0031
090358
120150
120073
120035
120082
120151
030064
080243
080166
210115
090688
160302
210170
320044
280096
010400
010401
010402
050152
030205
070495
070485
210163
010174
Flippers for swimming
Nose clips for divers and swimmers
Naphthalene
Naphtha
Tablecloths of paper
Tablecloths, not of paper
Narcotics
Creels [fishing equipment]
Swimming belts
Water wings
Swimming jackets
Swimming belts
Mats *
Plaited hair
Mats of woven rope for ski slopes
Nautical apparatus and instruments
Water vehicles
Naval signalling apparatus
Rape oil for food
Rape oil for industrial purposes
Shuttles [parts of machines]
Shuttles for making fishing nets
Satellite navigational apparatus
Navigation apparatus for vehicles [on-board
computers]
Navigational instruments
Ships
Funnels for ships
Ships’ hulls
Timbers [frames] for ships
Screws [propellers] for ships
Cosmetic kits
Manicure sets, electric
Shaving cases
Toilet cases
Hands free kits for phones
Writing cases [sets]
Picnic baskets (Fitted --- ), including dishes
Fruit nectars, non-alcoholic
Snow for Christmas trees (Artificial --- )
Neodymium
Neon
Neptunium
Nervines
Dry-cleaning preparations
High pressure washers
Cleaning appliances utilizing steam
Chimney cleaners, chemical
N 0032
S 0331
F 0546
S 0332
T 0252
S 0181
C 0931
M 0077
S 0287
T 0309
H 0081
W 0374
P 0344
F 0500
S 0596
N 0046
N 0047
N 0049
N 0050
D 0351
H 0202
C 0540
W 0342
C 0417
030194 Cleaning dentures (Preparations for --- )
C 0543
050365 Contact lens cleaning preparations
C 0821
090230 Cleaning apparatus for phonograph records
C 0538
166
N
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
21 N 0054 nettoyage (étoupe de --- )
07 N 0055 nettoyage (installations centrales de --- ) par le
vide
21 N 0056 nettoyage (instruments de --- ) actionnés
manuellement
07 N 0057 nettoyage (machines et appareils de --- )
électriques
03 N 0058 nettoyage (produits de --- )
21 N 0059 nettoyage (torchons [chiffons] de --- )
21 N 0060 nettoyer (tampons à --- )
01 N 0061 neutralisants de gaz toxiques
03 N 0062 neutralisants pour permanentes
20 N 0063 niches pour animaux d’intérieur
21 N 0064 nichets
20 N 0065 nichoirs
06 N 0066 nickel
29 N 0067 nids d’oiseaux comestibles
20 N 0068 nids pour animaux d’intérieur
01 N 0069 nielle (produits chimiques pour la protection
contre la --- )
05 N 0070 nielle (produits chimiques pour le traitement de
la --- )
06 N 0071 niobium
13 N 0072 nitrate d’ammonium (explosifs au --- )
01 N 0073 nitrates
01 N 0074 nitré (papier --- )
13 N 0075 nitrocellulose (acétyl- --- )
09 N 0076 niveau d’eau (indicateurs de --- )
11 N 0077 niveau (soupapes régulatrices de --- ) dans les
réservoirs
09 N 0078 niveaux [instruments pour donner l’horizontale]
09
09
16
01
02
01
02
01
02
31
31
08
31
31
29
31
01
31
29
30
29
24
06
19
30
21
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
niveaux d’essence
nivellement (instruments de --- )
noeuds en papier [papeterie]
noir animal
noir de charbon [pigment]
noir de charbon à usage industriel
noir de fumée [pigment]
noir de fumée à usage industriel
noirs [matières colorantes ou peintures]
noisettes
noix
noix (casse- --- )
noix de coco
noix de coco (coques de --- )
noix de coco séchées
noix de cola
noix de galle
noix de kola
noix de palmiers (huile de --- ) [alimentation]
noix muscade
noix préparées
non-tissés [textile]
noues [construction] métalliques
noues [construction] non métalliques
nouilles
nouilles [instruments à main] (appareils à faire
des --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
210312 Cleaning tow
070483 Central vacuum cleaning installations
C 0549
C 0299
210104 Cleaning instruments, hand-operated
C 0544
070281 Cleaning (Machines and apparatus for --- ),
electric
030104 Cleaning preparations
210077 Cleaning (Rags [cloth] for --- )
210168 Scouring pads
010403 Toxic gas neutralizers
030133 Neutralizers for permanent waving
200009 Kennels for household pets
210164 Nest eggs, artificial
200109 Nesting boxes
060193 Nickel
290143 Edible birds’ nests
200008 Nesting boxes for household pets
010404 Wheat blight [smut] (Chemical preparations for
protection against --- )
050222 Wheat blight [smut] (Chemical preparations to
treat --- )
060194 Niobium
130005 Ammonium nitrate explosives
010572 Nitrates
010416 Nitrate paper
130001 Acetyl-nitrocellulose
090204 Water level indicators
110194 Level controlling valves in tanks
C 0545
090362 Levels [instruments for determining the
horizontal]
090243 Gasoline gauges
090363 Levelling instruments
160351 Bows (Paper --- )
010068 Animal charcoal
020039 Carbon black [pigment]
010597 Carbon black for industrial purposes
020073 Lamp black [pigment]
010316 Lamp black for industrial purposes
020051 Blacks [colorants or paints]
310087 Hazelnuts
310004 Nuts [fruits]
080215 Nutcrackers
310034 Coconuts
310033 Coconut shell
290021 Coconut, desiccated
310074 Kola nuts
010319 Gallnuts
310074 Kola nuts
290059 Palm kernel oil for food
300102 Nutmegs
290085 Nuts, prepared
240098 Non-woven textile fabrics
060195 Flashing of metal, for building
190131 Flashing, not of metal, for building
300103 Noodles
210327 Noodle machines, hand-operated
167
C 0546
C 0548
S 0156
T 0386
N 0068
K 0006
N 0051
N 0052
N 0075
E 0029
N 0053
W 0201
W 0202
N 0079
A 0265
N 0085
N 0084
A 0042
W 0099
L 0170
L 0173
G 0079
L 0171
B 0603
A 0297
C 0124
C 0123
L 0033
L 0032
B 0439
H 0124
N 0139
N 0135
C 0657
C 0656
C 0652
K 0066
G 0012
K 0066
P 0073
N 0136
N 0143
N 0106
F 0284
F 0283
N 0108
N 0107
N
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
31 N 0105 nourriture pour animaux de compagnie
11 N 0106 nucléaires (installations pour le traitement de
combustibles et modérateurs --- )
11 N 0107 numéros de maisons lumineux
06 N 0108 numéros de maisons métalliques, non lumineux
20 N 0109 numéros de maisons non métalliques, non
lumineux
08 N 0110 numéroter (pinces à --- )
16 N 0111 numéroteurs
05 N 0112 nutritives (substances --- ) pour micro-organismes
310138 Pet food
110193 Processing installations for fuel and nuclear
moderating material
110196 Luminous house numbers
060196 House numbers of metal, non-luminous
200155 House numbers, not of metal, non-luminous
P 0274
P 0710
L 0347
H 0301
H 0300
080167 Numbering punches
160203 Numbering apparatus
N 0127
N 0126
N 0138
168
O
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
09
31
20
09
10
09
13
15
09
09
05
18
26
26
01
O 0001
O 0002
O 0003
O 0004
O 0005
O 0006
O 0007
O 0008
O 0009
O 0010
O 0011
O 0012
O 0013
O 0014
O 0015
090160
310141
200259
090366
100120
090181
130048
150056
090367
090134
050224
180056
260036
260073
010096
Objectives [lenses] [optics]
O 0008
Animals (Edible chews for --- )
A 0308
Inflatable publicity objects
I 0078
Observation instruments
O 0011
Obstetric apparatus
O 0012
Shutters [photography]
S 0397
Shells [projectiles]
S 0316
Ocarinas
O 0013
Octants
O 0014
Eyepieces
E 0234
Smelling salts
S 0580
Blinkers [harness]
B 0469
Shoe eyelets
S 0348
Eyelets for clothing
E 0231
Oenological bactericides [chemical preparations O 0015
used in wine making]
29
29
29
31
02
31
31
29
29
07
09
01
09
31
29
31
05
31
21
21
06
O 0016
O 0017
O 0018
O 0019
O 0020
O 0021
O 0022
O 0023
O 0024
O 0025
O 0026
O 0027
O 0028
O 0029
O 0030
O 0031
O 0032
O 0033
O 0034
O 0035
O 0036
objectifs [optique]
objets comestibles à mâcher pour animaux
objets de publicité gonflables
observation (instruments d’ --- )
obstétricaux (appareils --- )
obturateurs [photographie]
obus
ocarinas
octants
oculaires
odorants (sels --- )
oeillères [harnachement]
oeillets pour chaussures
oeillets pour vêtements
oenologie (bactéricides pour l’ --- ) [produits
chimiques utilisés au cours de la fabrication du
vin]
oeuf (blanc d’ --- )
oeuf (jaune d’ --- )
oeufs *
oeufs à couver
oeufs de Pâques (papier pour teindre les --- )
oeufs de poissons
oeufs de vers à soie
oeufs d’escargots pour la consommation
oeufs en poudre
oeufs (incubateurs [couveuses] pour --- )
oeufs (mire- --- )
offset (plaques sensibilisées pour --- )
ohmmètres
oignons [bulbes de fleurs]
oignons [légumes] conservés
oignons [légumes] frais
oignons (coussinets pour --- )
oiseaux (aliments pour --- )
oiseaux (bagues pour --- )
oiseaux (baignoires d’ --- ) *
oiseaux (baignoires d’ --- ) [constructions
métalliques]
oiseaux (baignoires d’ --- ) [constructions non
métalliques]
oiseaux (cages à --- )
oiseaux (dispositifs métalliques répulsifs
actionnés par le vent contre les --- )
oiseaux empaillés
oiseaux (plumes d’ --- ) [accessoires
d’habillement]
oléine
oléique (acide --- )
oléographies
oligo-éléments (préparations d’ --- ) pour la
consommation humaine et animale
oligo-éléments (préparations d’ --- ) pour les
plantes
olive (huile d’ --- ) comestible
olives conservées
olives fraîches
olivine [pierre précieuse]
olivine [produit chimique]
290012
290064
290086
310045
020096
310089
310090
290139
290087
070442
090241
010406
090368
310091
290089
310092
050391
310035
210018
210019
060280
White of eggs
Yolk of eggs
Eggs *
Eggs for hatching, fertilised
Paper for dyeing Easter eggs
Fish spawn
Silkworm eggs
Snail eggs for consumption
Powdered eggs
Incubators for eggs
Egg-candlers
Sensitized plates for offset printing
Ohmmeters
Flower bulbs
Onions, preserved
Onions, fresh vegetables
Bunion pads
Bird food
Rings for birds
Bird baths *
Bird baths [structures of metal]
W 0235
Y 0017
E 0042
E 0043
P 0098
F 0232
S 0454
S 0593
P 0625
I 0053
E 0041
S 0250
O 0019
F 0341
O 0068
O 0067
B 0772
B 0411
R 0252
B 0408
B 0410
190194 Bird baths [structures, not of metal]
B 0409
210059 Birdcages
060432 Wind-driven bird-repelling devices made of
metal
200156 Birds (Stuffed --- )
260074 Birds’ feathers [clothing accessories]
B 0412
W 0252
040068
010407
160204
050375
Oleine
Oleic acid
Oleographs
Trace elements (Preparations of --- ) for human
and animal use
010637 Trace elements (Preparations of --- ) for plants
O 0058
O 0057
O 0059
T 0392
290091
290090
310093
140062
010408
O 0060
O 0062
O 0061
O 0065
O 0063
19 O 0037
21 O 0038
06 O 0039
20 O 0040
26 O 0041
04
01
16
05
O 0042
O 0043
O 0044
O 0045
01 O 0046
29
29
31
14
01
O 0047
O 0048
O 0049
O 0050
O 0051
169
Version anglaise
Olive oil for food
Olives, preserved
Olives, fresh
Olivine [gems]
Olivine [chemical preparations]
N°(angl.)
D’ORDRE
B 0416
B 0415
T 0393
O
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
19
10
18
12
09
03
09
O 0052
O 0053
O 0054
O 0055
O 0056
O 0057
O 0058
190132
100121
180066
120152
090369
030041
090548
Olivine for building
Umbilical belts
Parasols
Omnibuses
Wavemeters
Hair waving preparations
Hair-curlers, electrically heated
O 0064
U 0004
P 0129
O 0066
W 0144
H 0037
H 0039
26
21
08
03
08
08
03
03
16
08
05
01
21
21
10
10
10
05
05
05
05
09
05
02
26
14
14
14
01
06
31
16
O 0059
O 0060
O 0061
O 0062
O 0063
O 0064
O 0065
O 0066
O 0067
O 0068
O 0069
O 0070
O 0071
O 0072
O 0073
O 0074
O 0075
O 0076
O 0077
O 0078
O 0079
O 0080
O 0081
O 0082
O 0083
O 0084
O 0085
O 0086
O 0087
O 0088
O 0089
O 0090
260039
210050
080221
030032
080168
080074
030136
030137
160205
080253
050225
010264
210166
210167
100150
100122
100123
050226
050227
050228
050229
090370
050230
020097
260094
140063
140064
140064
010409
060417
310094
160231
O 0091
O 0092
O 0093
O 0094
O 0095
O 0096
090372
090642
090618
090342
090590
090658
Hair curling pins
Nail brushes
Nail clippers, electric or non-electric
Nail varnish
Nail files
Nail nippers
False nails
Nail care preparations
Binding strips [bookbinding]
Mitre [Miter (Am.)] boxes [hand tools]
Ointments for pharmaceutical purposes
Opacifiers for enamel or glass
Opal glass
Opaline glass
Operating tables
Ophthalmometers
Opthalmoscopes
Opiates
Opium
Opodeldoc
Opotherapy preparations
Optical apparatus and instruments
Gold (Dental amalgams of --- )
Bright gold for ceramics
Gold embroidery
Gold, unwrought or beaten
Gold thread [jewellery, jewelry (Am.)]
Gold thread [jewellery, jewelry (Am.)]
Gold salts
Gold solder
Oranges
Paper tapes and cards for the recordal of
computer programmes
Computers
Notebook computers
Printers for use with computers
Computer memories
Computer peripheral devices
Computer programs [downloadable software]
H 0021
N 0001
N 0004
N 0012
N 0007
N 0009
F 0028
N 0003
B 0391
M 0333
O 0056
O 0069
O 0070
O 0071
O 0074
O 0075
O 0080
O 0076
O 0077
O 0078
O 0079
O 0081
G 0214
B 0698
G 0215
G 0219
G 0218
G 0218
G 0216
G 0217
O 0093
P 0114
09
09
09
09
09
09
C
N
P
C
C
C
0775
0113
0690
0767
0769
0773
09
07
20
10
20
10
24
24
08
09
14
O 0097
O 0098
O 0099
O 0100
O 0101
O 0102
O 0103
O 0104
O 0105
O 0106
O 0107
olivine pour la construction
ombilicales (ceintures --- )
ombrelles
omnibus
ondemètres
ondulation des cheveux (préparations pour l’ --- )
onduler les cheveux (appareils
électrothermiques à --- )
onduler les cheveux (épingles à --- )
ongles (brosses à --- )
ongles (coupe- --- ) électriques ou non électriques
ongles (laques pour les --- )
ongles (limes à --- )
ongles (pinces à --- )
ongles postiches
ongles (produits pour le soin des --- )
onglets [reliure]
onglets (boîtes à --- )
onguents à usage pharmaceutique
opacifier l’émail ou le verre (produits pour --- )
opales (verres --- )
opalines
opération (tables d’ --- )
ophtalmomètres
ophtalmoscopes
opiats
opium
opodeldoch
opothérapiques (produits --- )
optiques (appareils et instruments --- )
or (amalgames dentaires en --- )
or brillant [céramique]
or (broderies en --- )
or brut ou battu
or (filés d’ --- ) [bijouterie]
or (fils d’ --- ) [bijouterie]
or (sels d’ --- )
or (soudure d’ --- )
oranges
ordinateur (bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ --- )
ordinateurs
ordinateurs blocs-notes
ordinateurs (imprimantes d’ --- )
ordinateurs (mémoires pour --- )
ordinateurs (périphériques d’ --- )
ordinateurs (programmes d’ --- ) [logiciels
téléchargeables]
ordinateurs (programmes d’ --- ) enregistrés
ordures (broyeurs d’ --- )
oreillers
oreillers à air à usage médical
oreillers à air non à usage médical
oreillers contre l’insomnie
oreillers (housses d’ --- )
oreillers (taies d’ --- )
oreilles (appareils pour percer les --- )
oreilles (bouchons [tampons] pour les --- )
oreilles (boucles d’ --- )
090373
070414
200157
100161
200158
100101
240112
240080
080241
090681
140118
Computer programmes [programs], recorded
Disposals (Garbage [waste] --- )
Pillows
Air pillows for medical purposes
Air pillows, not for medical purposes
Soporific pillows for insomnia
Pillow shams
Pillowcases
Ear-piercing apparatus
Ear plugs
Earrings
C
D
P
A
A
S
P
P
E
E
E
0772
0191
0365
0153
0154
0668
0363
0364
0006
0003
0007
170
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
O
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
10 O 0108 oreilles (cure- --- )
09 O 0109 oreilles (tampons d’ --- ) pour la plongée
05 O 0110 organismes (cultures de micro- --- ) à usage
05 O 0111 organismes (substances nutritives pour micro--- )
31 O 0112 orge *
30 O 0113 orge égrugé
30 O 0114 orge (farine d’ --- )
30 O 0115 orge mondé
32 O 0116 orgeat
15 O 0117 orgues
15 O 0118 orgues (porte-vent pour --- )
26 O 0119 oripeaux [ornements de vêtements]
26 O 0120 ornement d’articles textiles (pièces collables à
chaud pour l’ --- ) [mercerie]
26 O 0121 ornementaux (badges --- )
14 O 0122 ornements de chapeaux [en métaux précieux]
26 O 0123 ornements de chapeaux [non en métaux
précieux]
14 O 0124 ornements en jais
10 O 0125 orthodontie (appareils d’ --- )
10 O 0126 orthopédiques (articles --- )
31 O 0127 orties
01 O 0128 os (charbon d’ --- )
31 O 0129 os de seiche pour oiseaux
29 O 0130 os (huile d’ --- ) comestible
04 O 0131 os (huile d’ --- ) industrielle
09 O 0132 oscillographes
01 O 0133 oseille (sel d’ --- )
14 O 0134 osmium
22 O 0135 ouate à filtrer
03 O 0136 ouate à usage cosmétique
05 O 0137 ouate à usage médical
22 O 0138 ouate pour le rembourrage ou le capitonnage
10 O 0139 ouïe (appareils pour la protection de l’ --- )
07 O 0140 ourler (machines à --- )
26 O 0141 ourlets (faux --- )
28 O 0142 ours en peluche
07 O 0143 outils [parties de machines]
08 O 0144 outils à main actionnés manuellement
06 O 0145 outils (boîtes à --- ) vides en métal
08 O 0146 outils (ceintures porte- --- )
06 O 0147 outils (coffres à --- ) vides en métal
28 O 0148 outils de remise en place des mottes de terre
[accessoires de golf]
07 O 0149 outils (machines- --- )
06 O 0150 outils (manches d’ --- ) métalliques
20 O 0151 outils (manches d’ --- ) non métalliques
07 O 0152 outils (porte--) [parties de machines]
07 O 0153 outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement
07 O 0154 ouvre-boîtes électriques
08 O 0155 ouvre-boîtes non électriques
21 O 0156 ouvre-bouteilles
21 O 0157 ouvre-gants
08 O 0158 ouvre-huîtres
01 O 0159 oxalates
01 O 0160 oxalique (acide --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
100071 Ear picks
090401 Ear plugs for divers
veterinary use
N 0138
310095
300105
300061
300100
320027
150057
150058
260075
260111
Barley *
Barley (Crushed --- )
Barley meal
Barley (Husked --- )
Orgeat
Organs
Wind pipes for organs
Tinsels [trimmings for clothing]
Patches (Heat adhesive --- ) for decoration of
textile articles [haberdashery]
260113 Ornamental novelty badges [buttons]
140117 Hat ornaments of precious metal
260016 Hat ornaments, not of precious metal
B 0127
B 0128
B 0130
B 0129
O 0099
O 0098
W 0249
T 0267
P 0169
140047
100214
100038
310096
010167
310097
290092
040067
090374
010410
140066
220060
030066
050072
220061
100124
070283
260056
280151
070285
080072
060423
080247
060424
280179
Ornaments of jet
Orthodontic appliances
Orthopedic articles
Nettles
Bone charcoal
Cuttle bone for birds
Bone oil, edible
Bone oil for industrial purposes
Oscillographs
Sorrel salt
Osmium
Wadding for filtering
Cotton wool for cosmetic purposes
Wadding for medical purposes
Wadding for padding and stuffing upholstery
Hearing protectors
Hemming machines
False hems
Teddy bears
Tools [parts of machines]
Hand tools, hand-operated
Tool boxes of metal, empty
Tool belts [holders]
Tool chests of metal, empty
Divot repair tools [golf accessories]
O 0108
O 0112
O 0117
N 0066
B 0532
C 1120
B 0533
B 0534
O 0121
S 0673
O 0122
W 0001
C 0950
W 0002
W 0003
H 0136
H 0183
F 0026
T 0119
T 0359
H 0058
T 0352
T 0351
T 0353
D 0215
070243
060171
200142
070286
070284
Machine tools
Tool handles of metal
Tool handles, not of metal
Holding devices for machine tools
Hand-held tools, other than hand-operated
M 0009
T 0355
T 0354
H 0218
H 0065
070287
080169
210048
210141
080143
010411
010412
Tin openers, electric
Can openers, non-electric
Bottle openers
Glove stretchers
Oyster openers
Oxalates
Oxalic acid
T 0259
C 0073
B 0579
G 0171
O 0141
O 0133
O 0134
171
E 0002
E 0004
C 1055
O 0101
H 0114
H 0113
O
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
11
01
01
01
01
01
01
05
09
05
01
04
09
O 0161
O 0162
O 0163
O 0164
O 0165
O 0166
O 0167
O 0168
O 0169
O 0170
O 0171
O 0172
O 0173
Version française
oxhydriques (brûleurs --- )
oxyde d’antimoine
oxyde de chrome
oxyde de cobalt à usage industriel
oxyde de mercure
oxyde de plomb
oxygène
oxygène à usage médical
oxygène (appareils pour transvaser l’ --- )
oxygène (bains d’ --- )
oxygénée (eau --- )
ozocérite [ozokérite]
ozoniseurs [ozonisateurs]
N° DE
BASE
110197
010075
010189
010599
010389
010441
010413
050399
090377
050043
010414
040069
090378
172
Version anglaise
Oxhydrogen burners
Antimony oxide
Chromium oxide
Cobalt oxide for industrial purposes
Mercuric oxide
Lead oxide
Oxygen
Oxygen for medical purposes
Oxygen transvasing apparatus
Oxygen baths
Hydrogen peroxide
Ozocerite [ozokerite]
Ozonisers [ozonators]
N°(angl.)
D’ORDRE
O 0135
A 0354
C 0472
C 0637
M 0227
L 0098
O 0137
O 0139
O 0140
O 0138
H 0338
O 0145
O 0146
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
12
20
27
31
31
21
07
07
22
20
20
20
20
30
26
31
01
22
20
30
21
30
11
07
11
21
05
16
30
20
07
25
28
06
20
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
06
20
06
20
16
16
P
P
P
P
P
P
0036
0037
0038
0039
0040
0041
07
07
07
06
19
14
01
29
09
31
28
31
29
06
19
20
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
Version française
pagaies
paillasses
paillassons
paille [fourrage]
paille [tiges de céréales]
paille de fer pour le nettoyage
paille (hache- --- )
paille (lames de hache- --- )
paille pour le rembourrage
paille (rubans de --- )
paille tressée à l’exception des nattes
paille (tresses de --- )
pailles pour la dégustation des boissons
paillettes de maïs
paillettes pour vêtements
paillis [couverture d’humus]
paillis [engrais]
paillons pour bouteilles
paillots
pain
pain (corbeilles à --- )
pain d’épice
pain (grille- --- )
pain (machines à couper le --- )
pain (machines pour cuire du --- )
pain (planches à --- )
pain pour diabétiques
pains à cacheter
pains (petits --- )
palanches de transport
palans
paletots
palets
palettes [plateaux] de chargement métalliques
palettes [plateaux] de chargement non
métalliques
palettes de manutention métalliques
palettes de manutention non métalliques
palettes de transport métalliques
palettes de transport non métalliques
palettes pour peintres
palettisation (pellicules en matières plastiques
adhérentes, extensibles, pour la --- )
paliers [parties de machines ou de moteurs]
paliers (chaises de --- ) [machines]
paliers pour arbres de transmission
palissades métalliques
palissades non métalliques
palladium
palladium (chlorures de --- )
palme (huile de --- ) [alimentation]
palmers
palmes [feuilles de palmiers]
palmes pour nageurs
palmiers
palourdes non vivantes
palplanches métalliques
palplanches non métalliques
panetons
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
120153
200159
270008
310099
310098
210005
070210
070223
220062
200162
200160
200161
200028
300043
260077
310046
010622
220080
200159
300093
210017
300055
110171
070288
110329
210169
050121
160206
300110
200265
070099
250115
280097
060325
200054
Paddles for canoes
Straw mattresses
Door mats
Straw [forage]
Straw litter
Steel wool for cleaning
Straw [chaff] cutters
Chaff cutter blades
Straw for stuffing upholstery
Straw edgings
Plaited straw, except matting
Straw plaits
Straws for drinking
Corn flakes
Spangles for clothing
Straw mulch
Compost
Straw mattresses
Bread
Bread baskets, domestic
Gingerbread
Bread toasters
Bread cutting machines
Bread baking machines
Bread boards
Diabetic bread
Sealing wafers
Bread rolls
Shoulder poles [yokes]
Pulleys *
Overcoats
Quoits
Loading pallets, of metal
Loading pallets, not of metal
P 0018
S 0983
D 0252
S 0981
S 0982
S 0896
S 0978
C 0319
S 0980
S 0979
P 0436
S 0985
S 0987
C 0903
S 0702
S 0984
C 0754
S 0986
S 0983
B 0666
B 0669
G 0127
B 0676
B 0672
B 0667
B 0671
D 0099
S 0209
B 0675
S 0378
P 0754
O 0132
Q 0012
L 0302
L 0301
060175
200146
060176
200145
160207
160325
Handling pallets of metal
Handling pallets, not of metal
Transport pallets of metal
Transport pallets, not of metal
Palettes for painters
Plastic cling film, extensible, for palletization
H
H
T
T
P
P
070396
070091
070290
060198
190134
140067
010415
290084
090379
310100
280093
310101
290132
060188
190136
200163
Bearing brackets for machines
Bearings for transmission shafts
Palings of metal
Palings, not of metal
Palladium
Palladious chlorides
Palm oil for food
Micrometers
Palms [leaves of the palm tree]
Flippers for swimming
Palm trees
Clams [not live]
Sheet piles of metal
Pilings, not of metal
Bakers’ bread baskets
A 0340
B 0229
B 0231
P 0064
P 0063
P 0067
P 0066
P 0074
M 0261
P 0076
F 0309
P 0075
C 0523
S 0304
P 0360
B 0057
173
0078
0077
0432
0431
0062
0459
P
Cl.
06
20
12
09
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0058
0059
0060
0061
06 P 0062
19 P 0063
06
19
19
05
25
21
21
16
25
16
16
16
34
16
03
05
34
01
05
01
04
01
16
16
01
16
16
16
19
01
03
01
03
22
16
21
21
17
16
16
07
07
01
16
01
01
16
17
16
01
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
Version française
paniers métalliques
paniers non métalliques
paniers spéciaux pour cycles
panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques
panneaux de signalisation métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques
panneaux de signalisation non métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques
panneaux pour la construction métalliques
panneaux pour la construction non métalliques
pannes [tuiles]
pansements (articles pour --- )
pantalons
pantalons (presses pour --- )
pantalons (tendeurs de --- )
pantographes [instruments de dessin]
pantoufles
papeterie (articles de --- )
papeteries [nécessaires pour écrire]
papier *
papier à cigarettes
papier à copier [articles de papeterie]
papier à polir
papier à sinapismes
papier absorbant pour la pipe
papier albuminé
papier antimite
papier autovireur [photographie]
papier (bandes de --- ) pour l’allumage
papier barytique
papier calque
papier carbone
papier chimique pour essais
papier (coupe- --- ) [articles de bureau]
papier d’argent
papier d’armoire parfumé ou non
papier de construction
papier de tournesol
papier de verre [verré]
papier diazo
papier émeri
papier (ficelles en --- )
papier hygiénique
papier hygiénique (distributeurs de --- )
papier hygiénique (porte-rouleaux pour --- )
papier isolant
papier lumineux
papier mâché
papier (machines à --- )
papier (machines pour la fabrication du --- )
papier nitré
papier paraffiné
papier (pâte à --- )
papier photométrique
papier pour appareils enregistreurs
papier pour condensateurs électriques
papier pour électrocardiographes
papier pour la photographie
N° DE
BASE
060199
200243
120248
090380
Version anglaise
Baskets of metal
Baskets, not of metal
Baskets adapted for cycles
Signalling panels, luminous or mechanical
060200 Signalling panels, non-luminous and nonmechanical, of metal
190137 Signalling panels, non-luminous and nonmechanical, not of metal
060381 Building boards of metal
190223 Building panels, not of metal
190151 Tiles, not of metal
050114 Dressings, medical
250064 Trousers
210171 Trouser presses
210172 Trouser stretchers
160208 Pantographs [drawing instruments]
250101 Slippers
160209 Stationery
160300 Writing cases [stationery]
160006 Paper *
340024 Cigarette paper
160332 Copying paper [stationery]
030139 Polishing paper
050237 Paper for mustard plasters
340011 Absorbent paper for tobacco pipes
010036 Albuminized paper
050286 Mothproofing paper
010090 Self-toning paper [photography]
040005 Paper spills for lighting
010103 Baryta paper
160062 Tracing paper
160066 Carbon paper
010278 Test paper, chemical
160291 Paper knives [cutters] [office requisites]
160025 Silver paper
160344 Drawer liners of paper, perfumed or not
190062 Building paper
010419 Litmus paper
030140 Sandpaper
010245 Diazo paper
030084 Emery paper
220038 Twine made of paper
160094 Toilet paper
210116 Toilet paper dispensers
210335 Toilet paper holders
170055 Insulating paper
160190 Luminous paper
160191 Papier mâché
070293 Paper machines
070291 Papermaking machines
010416 Nitrate paper
160339 Paper (Waxed --- )
010156 Paper pulp
010417 Photometric paper
160067 Paper for recording machines
170029 Paper for electrical capacitors
160140 Electrocardiograph paper
010322 Photographic paper
174
N°(angl.)
D’ORDRE
B
B
B
S
0160
0159
0156
0423
S 0425
S 0424
B 0745
B 0754
T 0239
D 0311
T 0490
T 0487
T 0489
P 0085
S 0575
S 0856
W 0375
P 0090
C 0496
C 0888
P 0551
P 0100
A 0014
A 0180
M 0417
S 0240
P 0113
B 0148
T 0398
C 0130
T 0167
P 0105
S 0466
D 0286
B 0756
L 0284
S 0077
D 0123
E 0118
T 0551
T 0310
T 0311
T 0312
I 0133
L 0348
P 0124
P 0106
P 0120
N 0084
P 0116
P 0109
P 0324
P 0102
P 0099
E 0078
P 0313
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
16
02
01
31
01
16
P
P
P
P
P
P
P
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
16
16
03
17
27
27
01
03
P
P
P
P
P
P
P
P
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
0128
01 P 0129
16
28
26
12
04
09
28
18
20
08
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
05
18
09
20
09
16
09
09
P
P
P
P
P
P
P
P
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
20
20
25
09
12
12
12
09
12
21
21
03
03
03
21
03
25
06
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
0164
0165
Version française
papier pour photocalques
papier pour radiogrammes
papier pour teindre les oeufs de Pâques
papier réactif
papier sablé pour animaux domestiques [litière]
papier sensible
papier Xuan pour peinture et calligraphie
chinoises
papier-filtre
papier-parchemin
papiers abrasifs
papiers d’amiante
papiers de tenture
papiers peints
papiers peints (colles pour --- )
papiers peints (produits pour le nettoyage
des --- )
papiers peints (produits pour l’enlèvement
des --- )
papiers (presse- --- )
papillons (filets à --- )
papillotes [bigoudis]
parachutes
paraffine
parafoudres
parapentes
parapluies
parapluies (porte- --- )
parasites des plantes (appareils pour détruire
les --- )
parasiticides
parasols
paratonnerres
paravents [meubles]
paravents d’asbeste pour pompiers
parchemin (papier- --- )
parcomètres [parcmètres]
parcs à voitures (portillons à prépaiement
pour --- )
parcs pour bébés
parcs pour bébés (tapis pour --- )
pardessus
pare-balles (gilets --- )
pare-boue
pare-brise
pare-chocs de véhicules
pare-étincelles
pare-soleil [stores] pour automobiles
parfum (pulvérisateurs de --- )
parfum (vaporisateurs à --- )
parfumer le linge (produits pour --- )
parfumerie (produits de --- )
parfums
parfums (brûle- --- )
parfums de fleurs (bases pour --- )
parkas
parois (revêtements de --- ) [construction]
métalliques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010432
160233
020096
010259
310146
010418
160347
Blueprint paper
Radiograms (Paper for --- )
Paper for dyeing Easter eggs
Reagent paper
Sanded paper for pets [litter]
Sensitized paper
Xuan paper for Chinese painting and calligraphy
B
R
P
R
S
S
X
160156
160210
030166
170071
270007
270007
010203
030138
Filter paper
Parchment paper
Abrasive paper
Asbestos paper
Wallpaper
Wallpaper
Adhesives for paperhanging
Wallpaper cleaning preparations
F 0155
P 0130
A 0008
A 0458
W 0038
W 0038
A 0091
W 0040
0489
0020
0098
0099
0076
0248
0012
010653 Wallpaper removing preparations
W 0041
160183
280165
260121
120113
040070
090381
280146
180043
200164
080088
Paperweights
Nets (Butterfly --- )
Hair curling papers
Parachutes
Paraffin
Lightning conductors [rods]
Paragliders
Umbrellas
Umbrella stands
Plant parasite killing apparatus
P
N
H
P
P
L
P
U
U
P
0123
0058
0020
0125
0126
0213
0127
0011
0009
0447
050238
180066
090381
200165
090689
160210
090383
090382
Parasiticides
Parasols
Lightning conductors [rods]
Screens [furniture]
Parchment paper
Parking meters
Coin-operated gates for car parks or parking lots
P
P
L
S
A
P
P
C
0128
0129
0213
0169
0460
0130
0136
0688
200022
200275
250115
090582
120049
120154
120077
090245
120245
210228
210228
030150
030141
030135
210056
030105
250143
060201
Playpens for babies
Mats for infant playpens
Overcoats
Bullet-proof waistcoats [vests (Am.)]
Mudguards
Windscreens
Vehicle bumpers
Spark-guards
Perfume vaporizers
Perfume vaporizers
Sachets for perfuming linen
Perfumery
Perfumes
Perfume burners
Flower perfumes (Bases for --- )
Parkas
Wall linings of metal [building]
P 0497
M 0151
O 0132
B 0767
M 0474
W 0273
V 0063
S 0704
S 1053
P 0258
P 0258
S 0004
P 0260
P 0261
P 0256
F 0342
P 0134
W 0032
175
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190138 Wall linings, not of metal, for building
W 0031
030053
070500
190112
190106
090002
140069
140068
140010
140119
260035
Parquet floor wax
Parquet wax-polishers, electric
Parquet flooring
Parquet floor boards
Particle accelerators
Ornamental pins
Ornaments [jewellery, jewelry (Am.)]
Silver ornaments
Shoe ornaments of precious metal
Shoe ornaments, not of precious metal
P 0140
P 0142
P 0141
P 0139
P 0143
O 0102
O 0107
S 0464
S 0355
S 0354
260090
260090
260068
160340
210288
210174
160211
110178
300107
050214
320033
160197
010156
300004
010132
190201
160278
310018
300194
050184
300072
310102
060202
200166
Bodkins
Bodkins
Lace trimmings
Passport holders
Tea strainers
Strainers
Pastels [crayons]
Pasteurisers
Lozenges [confectionery]
Pastilles for pharmaceutical purposes
Pastilles for effervescing beverages
Modelling paste
Paper pulp
Almond paste
Wood pulp
Wood pulp board, for building
Soya bean paste [condiment]
Jujube, medicated
Cake paste
Mash for fattening livestock
Clothes hooks of metal
Clothes hooks, not of metal
B 0511
B 0511
L 0011
P 0147
T 0105
S 0964
P 0154
P 0159
L 0335
P 0162
P 0161
M 0350
P 0109
A 0224
W 0314
W 0315
W 0316
W 0303
S 0693
J 0059
C 0033
M 0111
C 0588
C 0587
19 P 0166 parois (revêtements de --- ) [construction] non
métalliques
03 P 0167 parquet (cire à --- )
07 P 0168 parquet (cireuses à --- ) électriques
19 P 0169 parquets
19 P 0170 parquets (lames de --- )
09 P 0171 particules (accélérateurs de --- )
14 P 0172 parure (épingles de --- )
14 P 0173 parures [bijouterie]
14 P 0174 parures d’argent
14 P 0175 parures pour chaussures [en métaux précieux]
26 P 0176 parures pour chaussures [non en métaux
précieux]
26 P 0177 passe-cordons
26 P 0178 passe-lacets
26 P 0179 passementerie
16 P 0180 passeports (pochettes pour --- )
21 P 0181 passe-thé
21 P 0182 passoires
16 P 0183 pastels [crayons]
11 P 0184 pasteurisateurs
30 P 0185 pastilles [confiserie]
05 P 0186 pastilles à usage pharmaceutique
32 P 0187 pastilles pour boissons gazeuses
16 P 0188 pâte à modeler
01 P 0189 pâte à papier
30 P 0190 pâte d’amandes
01 P 0191 pâte de bois
19 P 0192 pâte de bois (carton de --- ) [construction]
16 P 0193 pâte de bois (carton de --- ) [papeterie]
31 P 0194 pâte de bois (copeaux pour la fabrication de --- )
30 P 0195 pâte de fèves de soja [condiment]
05 P 0196 pâte de jujube
30 P 0197 pâte pour gâteaux
31 P 0198 pâtées
06 P 0199 patères [crochets] métalliques pour vêtements
20 P 0200 patères [crochets] pour vêtements, non
métalliques
20 P 0201 patères de rideaux
30 P 0202 pâtés [pâtisserie]
30 P 0203 pâtés à la viande
30 P 0204 pâtes alimentaires
07 P 0205 pâtes alimentaires (machines pour la fabrication
des --- )
29 P 0206 pâtés de foie
30 P 0207 pâtes de fruits [confiserie]
02 P 0208 pâtes d’imprimerie [encres]
30 P 0209 pâtes (ferments pour --- )
03 P 0210 pâtes pour cuirs à rasoir
06 P 0211 patinoires [constructions] métalliques
19 P 0212 patinoires [constructions] non métalliques
28 P 0213 patins à glace
28 P 0214 patins à roulettes
28 P 0215 patins à roulettes en ligne
28 P 0216 patins (bottines- --- ) [combiné]
18 P 0217 patins (courroies de --- )
30 P 0218 pâtisserie
11 P 0219 pâtisserie (fers à --- ) électriques
21 P 0220 pâtisserie (rouleaux à --- )
200177
300134
300133
300003
070296
Curtain tie-backs
Pasty
Meat pies
Pasta
Edible pastes making machines
C 1089
P 0167
M 0182
P 0148
E 0033
290088
300176
020043
300066
030073
060203
190139
280099
280098
280182
280028
180035
300108
110258
210175
Liver pâté
Fruit jellies [confectionery]
Printers’ pastes [ink]
Ferments for pastes
Skating rinks [structures of metal]
Skating rinks [structures, not of metal]
Ice skates
Roller skates
In-line roller skates
Skating boots with skates attached
Straps for skates
Pastries
Rolling pins, domestic
L 0290
F 0497
P 0691
F 0087
P 0156
S 0496
S 0495
I 0016
R 0309
I 0102
S 0494
S 0968
P 0164
W 0005
R 0317
176
P
Cl.
24
16
16
20
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0221
0222
0223
0224
06 P 0225
31
19
19
06
19
24
09
10
03
24
21
03
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0226
0227
0228
0229
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
05 P 0238
Version française
patrons d’imprimerie (tissus de soie pour --- )
patrons (étuis pour --- )
patrons pour la couture
pattes d’attache de câbles ou de tubes en
pattes d’attache de câbles ou de tubes
métalliques
pâture
pavés éclairants
pavés lumineux
pavés métalliques
pavés non métalliques
pavillons [drapeaux]
pavillons de haut-parleurs
peau artificielle à usage chirurgical
peau (crème pour blanchir la --- )
peau d’animaux (tissus imitant la --- )
peau (éponges abrasives pour la --- )
peau (produits cosmétiques pour les soins de
la --- )
peau (produits pharmaceutiques pour les soins
de la --- )
peausserie (encres pour la --- )
peaux (appareils à mesurer l’épaisseur des --- )
N° DE
BASE
240060
160214
160212
200016
Version anglaise
Silk fabrics for printing patterns
Stencil cases
Cable or pipe clips of plastics
N°(angl.)
D’ORDRE
S
S
P
C
0448
0903
0173
0012
060313 Clips of metal for cables and pipes
C 0565
310060
190115
190115
060294
190200
240042
090575
100125
030023
240003
210331
030142
F
L
L
P
P
F
H
A
S
F
A
S
Fodder
Luminous paving
Luminous paving
Paving blocks of metal
Paving blocks, not of metal
Flags, not of paper
Horns for loudspeakers
Artificial skin for surgical purposes
Skin whitening creams
Fabric of imitation animal skins
Abrasive sponges for scrubbing the skin
Skin care (Cosmetic preparations for --- )
0384
0349
0349
0176
0175
0269
0266
0437
0506
0004
0009
0503
050239 Skin care (Pharmaceutical preparations for --- )
S 0504
020069 Ink for skin-dressing
090386 Skins (Apparatus for measuring the thickness
of --- )
18 P 0241 peaux chamoisées autres que pour le nettoyage 180094 Chamois leather, other than for cleaning
purposes
21 P 0242 peaux chamoisées pour le nettoyage
210263 Chamois leather for cleaning
18 P 0243 peaux d’animaux
180002 Animal skins
21 P 0244 peaux de daim pour le nettoyage
210263 Chamois leather for cleaning
28 P 0245 peaux de phoques [revêtements de skis]
280100 Seal skins [coverings for skis]
15 P 0246 peaux de tambours
150059 Drumheads
01 P 0247 peaux (produits pour le corroyage des --- )
010216 Currying preparations for skins
31 P 0248 pêche (appâts vivants pour la --- )
310132 Fishing bait, live
28 P 0249 pêche (attirail de --- )
280083 Fishing tackle
22 P 0250 pêche (filets de --- )
220011 Fishing nets
08 P 0251 pêche (harpons pour la --- )
080170 Harpoons for fishing
29 P 0252 pêche (produits de la --- )
290047 Fish, not live
07 P 0253 pêche (treuils pour la --- )
070478 Net hauling machines [fishing]
25 P 0254 pêcheurs (vestes de --- )
250159 Vests (Fishing --- )
29 P 0255 pectine à usage alimentaire
290093 Pectin for food
05 P 0256 pectine à usage pharmaceutique
050231 Pectin for pharmaceutical purposes
01 P 0257 pectine à usage photographique
010420 Pectin [photography]
12 P 0258 pédales de cycles
120092 Pedals for cycles
15 P 0259 pédales d’instruments de musique
150060 Pedals for musical instruments
08 P 0260 pédicures (trousses de --- )
080106 Pedicure sets
21 P 0261 peignes
210076 Combs
16 P 0262 peignes à marbrer
160122 Graining combs
21 P 0263 peignes électriques
210176 Combs (Electric --- )
21 P 0264 peignes (étuis pour --- )
210128 Comb cases
26 P 0265 peigneuses de laine (aiguilles pour --- )
260005 Needles for wool combing machines
25 P 0266 peignoirs
250033 Dressing gowns
16 P 0267 peintres (appuie-main pour --- )
160019 Hand-rests for painters
16 P 0268 peintres (brosses pour --- )
160050 Painters’ brushes
16 P 0269 peintres en bâtiment (rouleaux de --- )
160215 House painters’ rollers
27 P 0270 peints (papiers --- )
270007 Wallpaper
060310 Paint spraying booths, of metal
06 P 0271 peinture au pistolet (cabines pour la --- )
métalliques
I 0088
S 0511
02 P 0239
09 P 0240
177
C 0344
C 0343
A 0306
C 0343
S 0198
D 0345
C 1079
F 0234
F 0238
F 0237
H 0105
F 0227
N 0056
V 0121
P 0197
P 0198
P 0199
P 0201
P 0202
P 0204
C 0732
G 0239
C 0733
C 0728
N 0043
D 0308
H 0079
P 0043
H 0302
W 0038
P 0038
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
19 P 0272 peinture au pistolet (cabines pour la --- ) non
métalliques
16 P 0273 peinture (boîtes de --- ) [matériel scolaire]
16 P 0274 peinture (chevalets pour la --- )
02 P 0275 peinture (émaux pour la --- )
04 P 0276 peinture (huiles pour la --- )
07 P 0277 peinture (machines pour la --- )
28 P 0278 peinture (pistolets à --- ) [articles de sport]
07 P 0279 peinture (pistolets pour la --- )
02 P 0280 peinture (poudre d’aluminium pour la --- )
03 P 0281 peinture (produits pour enlever la --- )
16 P 0282 peinture (toiles pour la --- )
02 P 0283 peintures *
16 P 0284 peintures [tableaux] encadrées ou non
02 P 0285 peintures antifouling
02 P 0286 peintures bactéricides
02 P 0287 peintures (diluants pour --- )
02 P 0288 peintures ignifuges
17 P 0289 peintures isolantes
02 P 0290 peintures (liants pour --- )
25 P 0291 pèlerines
25 P 0292 pelisses
21 P 0293 pelles [accessoires de table]
08 P 0294 pelles [outils]
21 P 0295 pelles à tartes
07 P 0296 pelles mécaniques
18 P 0297 pelleteries [peaux d’animaux]
09 P 0298 pellicules [films] impressionnées
01 P 0299 pellicules [films] sensibilisées mais non
impressionnées
16 P 0300 pellicules en matières plastiques adhérentes,
extensibles, pour la palettisation
17 P 0301 pellicules en matières plastiques autres que
pour l’emballage
16 P 0302 pellicules en matières plastiques pour
l’emballage
05 P 0303 pellicules (produits pharmaceutiques contre
les --- )
26 P 0304 pelotes d’aiguilles
26 P 0305 pelotes d’épingles
10 P 0306 pelotes hypogastriques
28 P 0307 peluche (ours en --- )
28 P 0308 peluches [jouets]
14 P 0309 pendules [horlogerie]
06 P 0310 pênes de serrures
09 P 0311 pente (indicateurs de --- )
12 P 0312 pentes (remonte--)
06 P 0313 pentures
05 P 0314 pepsines à usage pharmaceutique
05 P 0315 peptones à usage pharmaceutique
01 P 0316 perborate de soude
01 P 0317 percarbonates
08 P 0318 percer les oreilles (appareils pour --- )
07 P 0319 perceuses à main électriques
06 P 0320 perches métalliques
20 P 0321 perches non métalliques
01 P 0322 perchlorates
19 P 0323 perchoirs
08 P 0324 perçoirs
178
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0037
160217
160087
020065
040102
070297
280170
070298
020008
030179
160216
020001
160030
020122
020019
020053
020085
170060
020087
250102
250103
210102
080110
210177
070070
180067
090515
010581
P 0033
P 0044
E 0126
O 0043
P 0045
G 0342
S 0767
A 0245
P 0039
C 0092
P 0047
P 0046
A 0338
B 0018
T 0200
F 0215
I 0132
B 0388
P 0213
P 0214
S 0153
S 0381
P 0351
S 0382
F 0547
F 0153
S 0247
Paint boxes [articles for use in school]
Painters’ easels
Enamels for painting
Oils for paints
Painting machines
Guns (Paintball --- ) [sports apparatus]
Spray guns for paint
Paint stripping preparations
Canvas for painting
Paints *
Paintings [pictures], framed or unframed
Anti-fouling paints
Bactericidal paints
Thinners for paints
Fireproof paints
Insulating paints
Binding preparations for paints
Pelerines
Pelisses
Scoops [tableware]
Shovels [hand tools]
Pie servers
Shovels, mechanical
Fur
Films, exposed
Sensitized films, unexposed
160325 Plastic cling film, extensible, for palletization
P 0459
170072 Plastic film other than for wrapping
P 0463
160218 Plastic film for wrapping
P 0462
050241 Pharmaceutical preparations for treating
dandruff
260078 Needle cushions
260055 Pin cushions
100098 Abdominal pads
280151 Teddy bears
280161 Plush toys
140011 Clocks
060204 Bolts (Lock --- )
090299 Slope indicators
120170 Ski lifts
060039 Strap-hinges of metal
050242 Pepsins for pharmaceutical purposes
050180 Peptones for pharmaceutical purposes
010421 Perborate of soda
010422 Percarbonates
080241 Ear-piercing apparatus
070300 Drills (Electric hand --- )
060024 Poles of metal
200242 Poles, not of metal
010423 Perchlorates
190140 Perches
080067 Borers
P 0295
N
P
A
T
P
C
B
S
S
S
P
P
P
P
E
D
P
P
P
P
B
0037
0368
0004
0119
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0527
0577
0500
0967
0242
0243
0245
0246
0006
0326
0538
0536
0248
0247
0565
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
11
21
08
16
16
09
09
14
20
03
03
05
26
01
01
09
09
09
09
09
09
09
10
05
13
28
29
32
30
30
30
07
01
11
04
04
03
04
05
11
05
05
01
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
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P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0325
0326
0327
0328
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0332
0333
0334
0335
0336
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0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
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0361
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0363
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20
05
01
05
28
01
05
01
01
01
09
01
01
07
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0368
0369
0370
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
0381
Version française
N° DE
BASE
percolateurs à café électriques
percolateurs à café non électriques
perforateurs [outils]
perforateurs de bureau
périodiques
périphériques d’ordinateurs
périscopes
perles [bijouterie]
perles (rideaux de --- ) pour la décoration
permanentes (neutralisants pour --- )
peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique
peroxyde d’hydrogène à usage médical
perruques
persulfates
persulfurique (acide --- )
perte électrique (indicateurs de --- )
pesage (appareils et instruments de --- )
pesage (machines de --- )
pèse-acide
pèse-lait
pèse-lettres
pèse-sels
pessaires
pesticides
pétards
pétards (bonbons à --- )
petit-lait
petit-lait (boissons à base de --- )
petits fours [pâtisserie]
petits pains
petits-beurre
pétrins mécaniques
pétrole (agents pour détruire le --- )
pétrole (brûleurs à --- )
pétrole brut ou raffiné
pétrole (éther de --- )
pétrole (gelée de --- ) à usage cosmétique
pétrole (gelée de --- ) à usage industriel
pétrole (gelée de --- ) à usage médical
phares de véhicules
pharmaceutiques (produits --- )
pharmaceutiques (produits chimico- --- )
pharmaceutiques (produits pour la conservation
des produits --- )
pharmacie (armoires à --- )
pharmacies portatives
phénol à usage industriel
phénol à usage pharmaceutique
phoques (peaux de --- ) [revêtements de skis]
phosphates [engrais]
phosphates à usage pharmaceutique
phosphatides
phosphore
phosphorique (acide --- )
photocalques (appareils pour --- )
photocalques (papier pour --- )
photocalques (tissu pour --- )
photocomposition (machines pour la --- )
110261
210257
080062
160093
160033
090590
090337
140070
200167
030133
030112
050345
260079
010424
010425
090213
090388
090080
090387
090317
090325
090389
100010
050021
130072
280027
290073
320007
300068
300110
300109
070295
010351
110248
040071
040044
030109
040047
050339
110200
050069
050077
010210
Coffee percolators, electric
Coffee percolators, non-electric
Perforating tools [hand tools]
Office perforators
Periodicals
Computer peripheral devices
Periscopes
Pearls [jewellery, jewelry (Am.)]
Bead curtains for decoration
Neutralizers for permanent waving
Hydrogen peroxide for cosmetic purposes
Hydrogen peroxide for medical purposes
Wigs
Persulphates
Persulphuric acid
Electric loss indicators
Weighing apparatus and instruments
Weighing machines
Acid hydrometers
Lactometers
Letter scales
Salinometers
Pessaries
Pesticides
Firecrackers
Explosive bonbons [Christmas crackers]
Whey
Whey beverages
Petits fours [cakes]
Bread rolls
Petit-beurre biscuits
Kneading machines
Petroleum dispersants
Petrol burners
Petroleum, raw or refined
Petroleum ether
Petroleum jelly for cosmetic purposes
Petroleum jelly for industrial purposes
Petroleum jelly for medical purposes
Vehicle headlights
Pharmaceutical preparations
Chemico-pharmaceutical preparations
Preservatives for pharmaceutical preparations
C 0670
C 0671
P 0255
O 0017
P 0262
C 0769
P 0264
P 0187
B 0219
N 0068
H 0339
H 0340
W 0245
P 0268
P 0269
E 0067
W 0180
W 0181
A 0043
L 0022
L 0164
S 0044
P 0270
P 0271
F 0207
E 0206
W 0222
W 0223
P 0276
B 0675
P 0275
K 0040
P 0281
P 0278
P 0286
P 0282
P 0283
P 0284
P 0285
V 0070
P 0294
C 0386
P 0652
200015
050244
010426
050236
280100
010427
050245
010429
010430
010433
090106
010432
010434
070112
Medicine cabinets
First-aid boxes, filled
Phenol for industrial purposes
Phenol for pharmaceutical purposes
Seal skins [coverings for skis]
Phosphates [fertilisers]
Phosphates for pharmaceutical purposes
Phosphatides
Phosphorus
Phosphoric acid
Blueprint apparatus
Blueprint paper
Blueprint cloth
Type-setting machines [photocomposition]
M 0205
F 0222
P 0296
P 0297
S 0198
P 0302
P 0303
P 0304
P 0306
P 0305
B 0487
B 0489
B 0488
T 0557
179
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
02 P 0382 photocopier (encres [toner] pour appareils et
machines à --- )
09 P 0383 photocopieurs
02 P 0384 photocopieurs (encre [toner] (cartouches d’ --- )
pour imprimantes et --- )
01 P 0385 photographie (papier pour la --- )
01 P 0386 photographie (produits chimiques pour la --- )
09
16
16
16
01
09
09
P
P
P
P
P
P
P
0387
0388
0389
0390
0391
0392
0393
09 P 0394
09 P 0395
01 P 0396
09 P 0397
09
01
01
01
09
09
16
09
01
01
09
05
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0398
0399
0400
0401
0402
0403
0404
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0406
0407
0408
0409
10
09
15
15
15
15
P
P
P
P
P
P
0410
0411
0412
0413
0414
0415
15
29
29
26
01
08
26
P
P
P
P
P
P
P
0416
0417
0418
0419
0420
0421
0422
26 P 0423
20
13
08
20
09
11
11
P
P
P
P
P
P
P
0424
0425
0426
0427
0428
0429
0430
photographie (sécheuses pour la --- )
photographies
photographies (appareils pour le collage des --- )
photographies (supports pour --- )
photographiques (affaiblisseurs --- )
photographiques (appareils --- )
photographiques (appareils à glacer les
épreuves --- )
photographiques (appareils à sécher les
épreuves --- )
photographiques (égouttoirs pour travaux --- )
photographiques (émulsions --- )
photographiques (étuis spéciaux pour appareils
et instruments --- )
photographiques (pieds d’appareils --- )
photographiques (plaques --- ) sensibilisées
photographiques (révélateurs --- )
photographiques (sensibilisateurs --- )
photographiques (viseurs --- )
photogravure (trames pour la --- )
photogravures
photomètres
photométrique (papier --- )
photosensibles (plaques --- )
phototélégraphie (appareils pour la --- )
phylloxéra (produits chimiques pour le
traitement du --- )
physiothérapie (appareils pour la --- )
physique (appareils et instruments de --- )
pianos
pianos (claviers de --- )
pianos (cordes de --- )
pianos mécaniques (régulateurs d’intensité
pour --- )
pianos (touches de --- )
piccalilli
pickles
picots [dentelles]
picrique (acide --- )
pics [outils]
pièces collables à chaud pour la réparation
d’articles textiles
pièces collables à chaud pour l’ornement
d’articles textiles [mercerie]
pièces d’ameublement
pièces d’artillerie
pied (rogne- --- )
piédestaux pour pots à fleurs
pieds à coulisse
pieds (chauffe- --- ) électriques ou non électriques
pieds (chaufferettes pour les --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
020121 Toners [ink] for photocopiers
T 0344
090154 Photocopiers [photographic, electrostatic,
thermic]
020123 Toner cartridges, filled, for printers and
photocopiers
010322 Photographic paper
010211 Photography (Chemical preparations for use
in --- )
090122 Drying racks [photography]
160147 Photographs
160219 Mounting photographs (Apparatus for --- )
160220 Photograph stands
010027 Reducing agents for use in photography
090184 Cameras [photography]
090283 Glazing apparatus for photographic prints
P 0307
D 0360
P 0319
M 0455
P 0310
R 0119
C 0063
G 0167
090282 Drying apparatus for photographic prints
D 0357
090212 Drainers for use in photography
010267 Photographic emulsions
090246 Cases especially made for photographic
apparatus and instruments
090391 Stands for photographic apparatus
010269 Sensitized photographic plates
010435 Photographic developers
010436 Photographic sensitizers
090392 Viewfinders, photographic
090286 Screens for photoengraving
160221 Photo-engravings
090393 Photometers
010417 Photometric paper
010213 Photosensitive plates
090394 Phototelegraphy apparatus
050246 Phylloxera (Chemical preparations for
treating --- )
100196 Physiotherapy apparatus
090395 Physics (Apparatus and instruments for --- )
150008 Pianos
150061 Piano keyboards
150062 Piano strings
150045 Intensity regulators for mechanical pianos
D 0280
P 0312
C 0193
150063
290094
290095
260080
010437
080171
260081
260111
200041
130014
080132
200116
090104
110087
110087
180
Piano keys
Piccalilli
Pickles
Picot [lace]
Picric acid
Picks [hand tools]
Heat adhesive patches for repairing textile
articles
Patches (Heat adhesive --- ) for decoration of
textile articles [haberdashery]
Furniture
Artillery guns [cannons]
Farriers’ knives
Slide calipers
T 0343
P 0313
P 0321
S
S
P
P
V
S
P
P
P
P
P
P
0835
0249
0311
0316
0136
0167
0309
0323
0324
0325
0326
0328
P
P
P
P
P
I
0332
0331
0336
0333
0335
0143
P
P
P
P
P
P
H
0334
0337
0340
0345
0346
0343
0140
P 0169
F
A
F
F
S
F
F
0562
0443
0039
0347
0556
0427
0427
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
09
10
05
03
25
08
06
21
19
03
03
19
07
03
14
08
08
03
19
08
34
08
03
19
11
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0431
0432
0433
0434
0435
0436
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
0445
0446
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0454
0455
0456
19
16
14
19
16
19
14
19
19
19
06
19
28
02
11
01
09
09
09
07
08
07
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0457
0458
0459
0460
0461
0462
0463
0464
0465
0466
0467
0468
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0471
0472
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0475
0476
0477
0478
0479
10
05
30
31
31
28
16
16
P
P
P
P
P
P
P
P
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
0487
Version française
pieds (chausse- --- )
pieds d’appareils photographiques
pieds plats (supports pour --- )
pieds (remèdes contre la transpiration des --- )
pieds (savons contre la transpiration des --- )
pieds (sous- --- )
pieds-de-biche [outils]
pièges à bêtes féroces *
pièges à insectes
pierre
pierre à adoucir
pierre à polir
pierre artificielle
pierre (machines à travailler la --- )
pierre ponce
pierreries
pierres à affûter
pierres à aiguiser
pierres à barbe [antiseptiques]
pierres à bâtir
pierres à faux
pierres à feu
pierres (casse- --- )
pierres d’alun [antiseptiques]
pierres de construction
pierres de lave destinées aux grillades sur
barbecue
pierres de scories
pierres d’encre [récipients à encre]
pierres fines
pierres funéraires
pierres lithographiques
pierres (ouvrages de tailleurs de --- )
pierres précieuses
pierres réfractaires
pierres tombales
pierres tumulaires
pieux d’amarrage métalliques
pieux d’amarrage non métalliques
pigeons d’argile [cibles]
pigments
piles atomiques
piles atomiques (combustibles pour --- )
piles électriques
piles galvaniques
piles solaires
pilons [machines]
pilons [outils]
pilons (marteaux- --- )
pilotage automatique (dispositifs de --- ) pour
véhicules
pilulaires
pilules à usage pharmaceutique
piments [assaisonnements]
piments [plantes]
pin (pommes de --- )
piñatas
pince (planchettes à --- ) [articles de bureau]
pinceaux
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
210213
090391
100146
050247
030143
250083
080034
060025
210150
190094
030002
030144
190142
070301
030145
140074
080003
080003
030005
190141
080115
340027
080047
030168
190141
110326
Shoe horns
Stands for photographic apparatus
Supports for flat feet
Remedies for foot perspiration
Soap for foot perspiration
Trouser straps
Nail drawers [hand tools]
Traps for wild animals *
Insect traps
Stone
Smoothing stones
Polishing stones
Artificial stone
Stone working machines
Pumice stone
Precious stones
Sharpening stones
Sharpening stones
Shaving stones, antiseptic
Building stone
Scythe stones
Firestones
Stone hammers
Alum stones [antiseptic]
Building stone
Lava rocks for use in barbecue grills
S
S
S
R
S
T
N
T
I
S
S
P
A
S
P
P
S
S
S
B
S
F
S
A
B
L
190143
160335
140073
190144
160188
190146
140074
190012
190144
190144
060271
190187
280101
020059
110253
010087
090360
090272
090557
070263
080172
070248
090396
Slag stone
Ink stones [ink reservoirs]
Semi-precious stones
Gravestones
Lithographic stones
Stonemasonry (Works of --- )
Precious stones
Fire burrs
Gravestones
Gravestones
Mooring bollards of metal
Mooring bollards, not of metal
Clay pigeons [targets]
Pigments
Nuclear reactors
Fuel for atomic piles
Batteries, electric
Galvanic batteries
Solar batteries
Grinding machines
Rammers [hand tools]
Power hammers
Steering apparatus, automatic, for vehicles
S 0533
I 0091
S 0244
G 0263
L 0281
S 0949
P 0641
F 0192
G 0263
G 0263
M 0396
M 0395
C 0533
P 0357
N 0124
F 0522
B 0201
G 0015
S 0637
G 0296
R 0063
P 0631
S 0899
100127
050235
300111
310106
310105
280183
160349
160273
Balling guns
Pills for pharmaceutical purposes
Peppers [seasonings]
Peppers [plants]
Pine cones
Piñatas
Clipboards
Paintbrushes
B
P
P
P
P
P
C
P
181
0351
0835
1069
0180
0613
0488
0005
0435
0113
0946
0589
0554
0438
0948
0765
0641
0282
0282
0290
0758
0190
0217
0947
0234
0758
0086
0068
0367
0241
0240
0378
0370
0559
0042
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
09
09
09
09
09
16
08
16
26
08
08
21
08
08
08
26
09
08
08
08
08
15
34
34
34
34
09
21
17
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
0507
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
pince-nez
pince-nez (chaînettes de --- )
pince-nez (cordons de --- )
pince-nez (étuis pour --- )
pince-nez (montures de --- )
pince-notes
pinces
pinces à billets
pinces à cheveux [barrettes]
pinces à envies
pinces à épiler
pinces à linge
pinces à numéroter
pinces à ongles
pinces à sucre
pinces de cyclistes
pinces nasales pour plongeurs et nageurs
pinces pour recourber les cils
pincettes
pioches
piolets à glace
pipa [guitares chinoises]
pipe (papier absorbant pour la --- )
pipes
pipes (cure- --- )
pipes (râteliers à --- )
pipettes
pipettes [tâte-vin]
pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]
090397
090115
090156
090248
090364
160202
080206
160353
260015
080101
080102
210313
080167
080074
080173
260119
090655
080252
080207
080044
080128
150083
340011
340009
340026
340030
090398
210178
170112
21
06
20
33
28
06
19
06
P
P
P
P
P
P
P
P
0517
0518
0519
0520
0521
0522
0523
0524
pique-niques (nécessaires pour --- ) [vaisselle]
piquets de tente métalliques
piquets de tente non métalliques
piquette
piscines [articles de jeu]
piscines [constructions métalliques]
piscines [constructions non métalliques]
pistolet (cabines pour la peinture au --- )
métalliques
pistolet (cabines pour la peinture au --- ) non
métalliques
pistolets [armes]
pistolets [jouets]
pistolets [outils à cartouches explosives]
pistolets [outils]
pistolets à air comprimé pour l’extrusion de
mastics
pistolets à colle, électriques
pistolets à peinture [articles de sport]
pistolets actionnés manuellement pour
l’extrusion de mastics
pistolets (amorces pour --- ) [jouets]
pistolets pour la peinture
pistolets pour le tracé des courbes
pistons [parties de machines ou de moteurs]
pistons (bagues de --- )
pistons (cornets à --- )
pistons (segments de --- )
pitons métalliques [équipement d’alpinisme]
210170
060208
200168
330020
280095
060290
190196
060310
19 P 0525
13
28
07
08
07
P
P
P
P
P
0526
0527
0528
0529
0530
07 P 0531
28 P 0532
08 P 0533
28
07
16
07
07
15
07
06
P
P
P
P
P
P
P
P
0534
0535
0536
0537
0538
0539
0540
0541
Version anglaise
Pince-nez
Eyeglass chains
Eyeglass cords
Eyeglass cases
Pince-nez mountings
Paper-clips
Pliers
Money clips
Hair grips [slides]
Cuticle tweezers
Hair-removing tweezers
Clothes-pegs
Numbering punches
Nail nippers
Sugar tongs
Trouser clips for cyclists
Nose clips for divers and swimmers
Eyelash curlers
Pincers
Pickaxes
Ice picks
Pipa [Chinese guitars]
Absorbent paper for tobacco pipes
Tobacco pipes
Pipe cleaners for tobacco pipes
Pipe racks for tobacco pipes
Pipettes
Pipettes [wine-tasters]
Foam supports for flower arrangements [semifinished products]
Picnic baskets (Fitted --- ), including dishes
Tent pegs of metal
Tent pegs, not of metal
Piquette
Swimming pools [play articles]
Swimming pools [metal structures]
Swimming pools [structures, not of metal]
Paint spraying booths, of metal
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0371
E 0223
E 0224
E 0222
P 0375
P 0118
P 0500
M 0384
H 0027
C 1104
H 0041
C 0590
N 0127
N 0009
S 1034
T 0486
N 0110
E 0227
P 0376
P 0338
I 0015
P 0389
A 0014
T 0299
P 0390
P 0397
P 0414
P 0415
F 0383
P
T
T
P
S
S
S
P
0344
0158
0157
0417
1110
1109
1111
0038
P 0037
130049
280058
070477
080174
070456
P 0418
T 0388
G 0345
G 0337
C 0756
070476
280170
080232
280003
070298
160107
070302
070032
150031
070032
060430
182
Pistols [arms]
Toy pistols
Guns [tools using explosives]
Guns [hand tools]
Compressed air guns for the extrusion of
mastics
Glue guns, electric
Guns (Paintball --- ) [sports apparatus]
Guns, hand-operated, for the extrusion of
mastics
Caps for pistols [toys]
Spray guns for paint
French curves
Pistons [parts of machines or engines]
Piston segments
Cornets [musical instruments]
Piston segments
Pitons of metal [mountaineering equipment]
G 0196
G 0342
G 0338
C
S
F
P
P
C
P
P
0102
0767
0473
0424
0421
0914
0421
0428
P
Cl.
10
30
19
19
06
19
11
25
25
18
24
03
03
06
19
27
19
16
21
16
16
21
21
21
21
28
28
28
28
28
28
07
09
16
08
09
16
12
09
31
08
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0542
0543
0544
0545
0546
0547
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
0577
0578
0579
0580
0581
0582
01 P 0583
03 P 0584
05
31
21
31
16
11
06
19
11
20
06
20
06
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0585
0586
0587
0588
0589
0590
0591
0592
0593
0594
0595
0596
0597
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
pivots dentaires
pizzas
placage (bois de --- )
placages en bois
plafonds métalliques
plafonds non métalliques
plafonniers
plage (chaussures de --- )
plage (costumes de --- )
plage (sacs de --- )
plaids
planchers (cire antidérapante pour --- )
planchers (liquides antidérapants pour --- )
planchers métalliques
planchers non métalliques
planchers (revêtements de --- )
planches [bois de construction]
planches [gravures]
planches à découper pour la cuisine
planches à dessin
planches à graver
planches à laver
planches à pain
planches à repasser
planches à repasser (housses pour --- )
planches à roulettes
planches à voile
planches à voile (harnais pour --- )
planches à voile (mâts pour --- )
planches de surf (sangles pour --- )
planches pour le surfing
planches pour l’impression
planchettes [instruments d’arpentage]
planchettes à pince [articles de bureau]
planes
planimètres
plans
plans inclinés pour bateaux
plans (instruments pour levés de --- )
plantes
plantes (appareils pour détruire les parasites
des --- )
plantes (préparations pour la régulation de la
croissance des --- )
plantes (produits pour faire briller les feuilles
des --- )
plantes (produits pour la destruction des --- )
plantes séchées pour la décoration
plantes (supports pour --- ) [arrangements floraux]
plants
plaques à adresses pour machines à adresser
plaques chauffantes
plaques commémoratives métalliques
plaques commémoratives non métalliques
plaques de chauffage
plaques de verre pour miroirs
plaques d’identité métalliques
plaques d’identité non métalliques
plaques d’immatriculation métalliques
100074
300112
190034
190033
060209
190148
110136
250105
250104
180076
240034
030207
030208
060210
190147
270002
190149
160015
210108
160123
160170
210006
210169
210179
210093
280148
280126
280167
280169
280172
280102
070217
090399
160349
080049
090400
160223
120039
090055
310071
080088
Pins for artificial teeth
Pizzas
Veneer wood
Wood veneers
Ceilings of metal
Ceilings, not of metal
Ceiling lights
Beach shoes
Beach clothes
Beach bags
Non-slipping wax for floors
Floors of metal
Floors, not of metal
Floor coverings
Planks [wood for building]
Prints [engravings]
Cutting boards for the kitchen
Drawing boards
Engraving plates
Washing boards
Bread boards
Ironing boards
Ironing board covers, shaped
Skateboards
Sailboards
Harness for sailboards
Masts for sailboards
Surfboard leashes
Surf boards
Printing plates
Plane tables [surveying instruments]
Clipboards
Drawing knives
Planimeters
Blueprints
Inclined ways for boats
Surveying instruments
Plants
Plant parasite killing apparatus
P 0380
P 0430
V 0105
W 0324
C 0270
C 0269
C 0268
B 0215
B 0214
B 0213
T 0443
N 0105
N 0103
F 0330
F 0329
F 0321
P 0443
P 0705
C 1116
D 0288
E 0146
W 0053
B 0671
I 0175
I 0174
S 0489
S 0030
H 0095
M 0135
S 1075
S 1071
P 0699
P 0439
C 0559
D 0290
P 0441
B 0490
I 0046
S 1086
P 0449
P 0447
010634 Plant growth regulating preparations
P 0446
P 0452
030212 Plants (Preparations to make shiny the leaves
of --- )
050204 Herbicides
H 0193
310107 Plants, dried, for decoration
P 0450
210132 Holders for flowers and plants [flower arranging] H 0214
310072 Seedlings
S 0232
160268 Address plates for addressing machines
A 0070
110170 Hot plates
H 0296
060389 Memorial plates of metal
M 0217
190089 Memorial plaques, not of metal
M 0215
110201 Heating plates
H 0166
200261 Mirror tiles
M 0322
060399 Identity plates of metal
I 0028
200154 Nameplates, not of metal
N 0015
R 0159
183
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
20 P 0598 plaques d’immatriculation non métalliques
19 P 0599 plaques en matière artificielle pour le marquage
des routes
06 P 0600 plaques funéraires métalliques
19 P 0601 plaques funéraires non métalliques
06 P 0602 plaques minéralogiques métalliques
20 P 0603 plaques minéralogiques non métalliques
01 P 0604 plaques photographiques sensibilisées
01 P 0605 plaques photosensibles
01 P 0606 plaques sensibilisées pour offset
06 P 0607 plaques tournantes
09 P 0608 plaquettes de silicium pour circuits intégrés
05 P 0609 plasma sanguin
01 P 0610 plastifiants
01 P 0611 plastiques (dispersions de matières --- )
24 P 0612 plastiques (matières --- ) [succédanés du tissu]
01 P 0613 plastiques (matières --- ) à l’état brut
17 P 0614 plastiques (matières --- ) mi-ouvrées
16 P 0615 plastiques (matières --- ) pour le modelage
01 P 0616 plastisols
25 P 0617 plastrons de chemises
06 P 0618 plateaux [palettes] de chargement métalliques
20 P 0619 plateaux [palettes] de chargement non
métalliques
21 P 0620 plateaux à usage domestique
21 P 0621 plateaux à usage domestique en papier
09 P 0622 plateaux de laboratoire
20 P 0623 plateaux de tables
16 P 0624 plateaux pour ranger et compter la monnaie
28 P 0625 plateaux tournants de roulette
14 P 0626 platine [métal]
02 P 0627 platine brillant [céramique]
19 P 0628 plâtre
21 P 0629 plats
11 P 0630 plats (chauffe- --- )
21 P 0631 plats (couvercles de --- )
21 P 0632 plats en papier
15 P 0633 plectres pour instruments à cordes
16 P 0634 plioirs [articles de bureau]
01 P 0635 plomb (acétate de --- )
01 P 0636 plomb (arséniate de --- )
06 P 0637 plomb brut ou mi-ouvré
09 P 0638 plomb (fils à --- )
01 P 0639 plomb (oxyde de --- )
05 P 0640 plomber les dents (matières pour --- )
09 P 0641 plombs de fils à plomb
06 P 0642 plombs de garantie
09 P 0643 plombs de sondes
12 P 0644 plombs pour l’équilibrage des roues de
véhicules
09 P 0645 plongée (combinaisons de --- )
09 P 0646 plongée (costumes de --- )
09 P 0647 plongée (gants de --- )
09 P 0648 plongée (masques de --- )
11 P 0649 plongée (projecteurs de --- )
09 P 0650 plongée (tampons d’oreilles pour la --- )
06 P 0651 plongeoirs métalliques
19 P 0652 plongeoirs non métalliques
16 P 0653 plume (porte- --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190122 Road marking sheets and strips of synthetic
material
060387 Tombstone plaques of metal
190088 Gravestone slabs, not of metal
010269 Sensitized photographic plates
010213 Photosensitive plates
010406 Sensitized plates for offset printing
060212 Turntables [railways]
090584 Wafers [silicon slices]
050248 Blood plasma
010143 Plasticizers
010605 Dispersions of plastics
240081 Plastic material [substitute for fabrics]
010438 Plastics, unprocessed
170097 Plastic substances, semi-processed
160195 Plastics for modelling
010439 Plastisols
250043 Shirt fronts
060325 Loading pallets, of metal
200054 Loading pallets, not of metal
T 0336
G 0261
R 0159
N 0128
S 0249
P 0325
S 0250
T 0545
W 0004
B 0474
P 0467
D 0185
P 0464
P 0470
P 0466
P 0469
P 0471
S 0335
L 0302
L 0301
210267
210180
090177
200169
160059
280181
140075
020030
190054
210208
110089
210269
210173
150048
160224
010440
010083
060214
090258
010441
050110
090257
060146
090454
120116
Trays for domestic purposes
Trays for domestic purposes, of paper
Laboratory trays
Table tops
Trays for sorting and counting money
Roulette wheels
Platinum [metal]
Bright platinum for ceramics
Plaster *
Dishes
Plate warmers
Dish covers
Paper plates
Plectrums
Folders [stationery]
Lead acetate
Lead arsenate
Lead, unwrought or semi-wrought
Plumb lines
Lead oxide
Teeth filling material
Plumb bobs
Lead seals
Sounding leads
T
T
L
T
T
R
P
B
P
D
P
D
P
P
F
L
L
L
P
L
T
P
L
S
B
090162
090162
090275
090597
110322
090401
060215
190152
160299
Diving suits
Diving suits
Gloves for divers
Divers’ masks
Diving lights
Ear plugs for divers
Diving boards of metal
Diving boards, not of metal
Penholders
D 0214
D 0214
G 0176
D 0209
D 0213
E 0004
D 0212
D 0211
P 0228
184
N 0128
R 0271
0446
0447
0007
0012
0448
0352
0491
0699
0454
0164
0475
0163
0108
0499
0399
0095
0096
0102
0512
0098
0122
0511
0100
0684
0061
P
Cl.
21
26
16
16
16
16
16
22
22
16
01
12
09
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0654
0655
0656
0657
0658
0659
0660
0661
0662
0663
0664
0665
0666
07 P 0667
01 P 0668
07 P 0669
07
01
07
12
12
P
P
P
P
P
0670
0671
0672
0673
0674
12
17
21
25
11
25
16
16
09
11
21
21
09
08
18
18
06
20
18
08
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0675
0676
0677
0678
0679
0680
0681
0682
0683
0684
0685
0686
0687
0688
0689
0690
0691
0692
0693
0694
22
21
07
07
08
07
13
08
06
16
08
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0695
0696
0697
0698
0699
0700
0701
0702
0703
0704
0705
0706
Version française
N° DE
BASE
plumeaux
plumes [accessoires d’habillement]
plumes [articles de bureau]
plumes à dessin
plumes à écrire
plumes à écrire en or
plumes (essuie- --- )
plumes pour la literie
plumes pour le rembourrage
plumiers
plutonium
pneumatiques
pneumatiques (avertisseurs automatiques de
perte de pression dans les --- )
pneumatiques (commandes --- ) pour machines
et moteurs
pneumatiques (compositions pour la réparation
des --- )
pneumatiques (installations --- ) de transport par
tubes
pneumatiques (marteaux --- )
pneumatiques (mastics pour --- )
pneumatiques (transporteurs --- )
pneus [pneumatiques]
pneus (bandes de roulement pour le rechapage
des --- )
pneus (clous pour --- )
pneus (gomme pour le rechapage des --- )
poches à douilles
poches de vêtements
poches jetables de stérilisation
pochettes [habillement]
pochettes pour passeports
pochoirs
podomètres [compte-pas]
poêles [appareils de chauffage]
poêles à frire
poêlons
poids
poignards
poignées de cannes
poignées de parapluies
poignées de portes en métal
poignées de portes non métalliques
poignées de valises
poil des animaux (tondeuses pour la coupe
du --- )
poils d’animaux
poils pour la brosserie
poinçonneuses
poinçonneuses (poinçons de --- )
poinçons [outils]
poinçons de poinçonneuses
pointage (miroirs de --- ) pour fusils
pointeaux [outils]
pointes [clous]
pointes à tracer pour le dessin
pointes (chasse- --- )
pointeurs [horloges pointeuses]
210281
260082
160242
160185
160131
160134
160148
220057
220064
160133
010442
120157
090069
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Feather-dusters
Feathers [clothing accessories]
Pens [office requisites]
Drawing pens
Nibs
Nibs of gold
Pen wipers
Feathers for bedding
Feathers for stuffing upholstery
Pen cases
Plutonium
Pneumatic tires [tyres]
Pressure in vehicle tires [tyres] (Automatic
indicators of low --- )
070473 Controls (Pneumatic --- ) for machines, motors
and engines
010465 Repairing tires [tyres] (Compositions for --- )
R 0193
070370 Pneumatic tube conveyors
P 0522
070249
010193
070304
120157
120156
Pneumatic hammers
Mastic for tires [tyres]
Pneumatic transporters
Pneumatic tires [tyres]
P 0519
M 0129
P 0521
P 0520
T 0451
120155
170109
210315
250106
110324
250161
160340
160226
090137
110143
210136
210181
090403
080246
180060
180068
060216
200273
180086
080222
Spikes for tires [tyres]
Rubber material for recapping tires [tyres]
Confectioners’ decorating bags [pastry bags]
Pockets for clothing
Pouches (Disposable sterilization --- )
Pocket squares
Passport holders
Stencil plates
Pedometers
Stoves [heating apparatus]
Frying pans
Saucepans (Earthenware --- )
Weights
Daggers
Walking stick handles
Umbrella handles
Door handles of metal
Door handles, not of metal
Suitcase handles
Hair clippers for animals [hand instruments]
S 0728
R 0359
C 0807
P 0530
P 0606
P 0526
P 0147
S 0904
P 0205
S 0963
F 0516
S 0103
W 0183
D 0001
W 0022
U 0006
D 0250
D 0249
S 1036
H 0012
220065
210055
070306
070305
080229
070305
130038
080175
060086
160184
080050
090649
Animal hair
Hair for brushes
Punching machines
Punches for punching machines
Punches [hand tools]
Punches for punching machines
Centre punches [hand tools]
Tacks [nails]
Tracing needles for drawing purposes
Nail punches
Time clocks [time recording devices]
A
H
P
P
P
P
S
C
T
T
N
T
185
F
F
P
D
N
N
P
F
F
P
P
P
P
0053
0054
0231
0293
0073
0074
0218
0055
0056
0216
0516
0520
0672
C 0847
0301
0026
0782
0778
0779
0778
0415
0300
0031
0397
0011
0253
P
Cl.
09
33
31
09
29
31
05
29
29
04
29
31
31
30
21
07
21
19
03
09
21
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0707
0708
0709
0710
0711
0712
0713
0714
0715
0716
0717
0718
0719
0720
0721
0722
0723
0724
0725
0726
0727
03 P 0728
21 P 0729
21 P 0730
03 P 0731
07 P 0732
03
03
03
03
08
P
P
P
P
P
0733
0734
0735
0736
0737
31
29
01
16
11
03
05
29
29
21
31
31
30
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0738
0739
0740
0741
0742
0743
0744
0745
0746
0747
0748
0749
0750
01
29
32
07
07
12
07
07
P
P
P
P
P
P
P
P
0751
0752
0753
0754
0755
0756
0757
0758
Version française
N° DE
BASE
pointeurs électroniques à émission de lumière
poiré
poireaux [porreaux]
poires électriques [interrupteurs]
pois conservés
pois frais
poisons
poisson
poisson conservé
poisson (huile de --- ) non comestible
poisson saumuré
poissons (oeufs de --- )
poissons vivants
poivre
poivre (moulins à --- ) à main
poivre (moulins à --- ) autres qu’à main
poivriers
poix
poix pour cordonniers
polarimètres
polir [rendre brillant] (matériel pour --- ) à
l’exception des préparations, du papier et de la
pierre
polir [rendre lisse] (toile à --- )
polir (appareils et machines non électriques à --- )
à usage domestique
polir (cuir à --- )
polir les prothèses dentaires (préparations
pour --- )
polir (machines et appareils à --- ) électriques
090679
330021
310108
090164
290096
310109
050249
290047
290136
040057
290149
310089
310103
300113
210184
070307
210185
190037
030050
090404
210187
polir (papier à --- )
polir (pierre à --- )
polir (préparations pour --- )
polir (rouge à --- )
polissoirs d’ongles électriques ou non
électriques
pollen [matière première]
pollen préparé pour l’alimentation
polonium
polycopier (appareils et machines à --- )
polymérisation (installations de --- )
pommades à usage cosmétique
pommades à usage médical
pommes chips
pommes (compote de --- )
pommes d’arrosoirs
pommes de pin
pommes de terre
pommes de terre (farine de --- ) à usage
alimentaire
pommes de terre (farine de --- ) à usage industriel
pommes de terre (flocons de --- )
pommes (jus de --- )
pompes [machines]
pompes [parties de machines ou de moteurs]
pompes à air [accessoires de véhicules]
pompes à air [installations de garages]
pompes à air comprimé
Version anglaise
Pointers (Light-emitting electronic --- )
Perry
Leeks
Switches, electric
Peas, preserved
Peas, fresh
Poisons
Fish, not live
Fish, preserved
Fish oil, not edible
Salted fish
Fish spawn
Fish, live
Pepper
Pepper mills, hand-operated
Pepper mills other than hand-operated
Pepper pots
Pitch
Cobblers’ wax
Polarimeters
Polishing materials for making shiny, except
preparations, paper and stone
030160 Sandcloth
210186 Polishing apparatus and machines, for
household purposes, non-electric
210100 Polishing leather
030198 Denture polishes
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
L
S
P
P
P
F
F
F
S
F
F
P
P
P
P
P
C
P
P
0532
0266
0148
1117
0190
0189
0534
0227
0230
0228
0054
0232
0226
0234
0235
0236
0237
0425
0639
0535
0550
S 0075
P 0544
P 0548
D 0064
070308 Polishing (Machines and apparatus for --- )
[electric]
030139 Polishing paper
030144 Polishing stones
030045 Polishing preparations
030011 Polishing rouge
080214 Fingernail polishers, electric or non-electric
P 0549
310057
290134
010443
160230
110203
030146
050207
290019
290155
210183
310105
310110
300114
Pollen [raw material]
Pollen prepared as foodstuff
Polonium
Mimeograph apparatus and machines
Polymerisation installations
Pomades for cosmetic purposes
Pomades for medical purposes
Potato crisps
Apple purée
Nozzles for watering cans
Pine cones
Potatoes, fresh
Potato flour for food
P 0557
P 0556
P 0558
M 0301
P 0559
P 0560
P 0561
P 0591
A 0388
N 0121
P 0378
P 0596
P 0593
010444
290154
320047
070309
070179
120009
070310
070393
Potato flour for industrial purposes
Potato flakes
Cider, non-alcoholic
Pumps [machines]
Pumps [parts of machines, engines or motors]
Air pumps [vehicle accessories]
Air pumps [garage installations]
Compressed air pumps
P
P
C
P
P
A
A
C
186
P
P
P
P
F
0551
0554
0552
0553
0181
0594
0592
0484
0772
0773
0158
0157
0759
P
Cl.
07
11
09
10
07
09
07
07
07
07
07
09
26
03
31
12
07
07
21
05
21
19
31
06
19
06
34
12
21
18
21
20
16
34
34
14
21
16
16
21
18
21
18
08
07
07
20
20
06
20
16
18
25
18
07
20
16
20
21
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0759
0760
0761
0762
0763
0764
0765
0766
0767
0768
0769
0770
0771
0772
0773
0774
0775
0776
0777
0778
0779
0780
0781
0782
0783
0784
0785
0786
0787
0788
0789
0790
0791
0792
0793
0794
0795
0796
0797
0798
0799
0800
0801
0802
0803
0804
0805
0806
0807
0808
0809
0810
0811
0812
0813
0814
0815
0816
0817
Version française
pompes à bière
pompes à chaleur
pompes à incendie
pompes à usage médical
pompes à vide [machines]
pompes autorégulatrices à combustible
pompes centrifuges
pompes d’aération pour aquariums
pompes de graissage
pompes (membranes de --- )
pompes pour installations de chauffage
pompiers (paravents d’asbeste pour --- )
pompons
ponce (pierre --- )
ponte de la volaille (produits pour la --- )
pontons
ponts de chargement
ponts roulants
porc (soies de --- )
porcelaine pour prothèses dentaires
porcelaines
porcheries
porreaux [poireaux]
portails métalliques
portails non métalliques
porte (ferme- --- ) non électriques
porte-allumettes
porte-bagages pour véhicules
porte-blaireaux
porte-cartes [portefeuilles]
porte-cartes de menus
porte-chapeaux
porte-chéquiers
porte-cigares
porte-cigarettes
porte-clefs de fantaisie
porte-couteaux pour la table
porte-craie
porte-crayons
porte-cure-dents
porte-documents
porte-éponges
portefeuilles
porte-forets [outils]
porte-forets [parties de machines]
porte-lames [parties de machines]
porte-livres
portemanteaux [meubles]
portemanteaux (crochets de --- ) métalliques
portemanteaux (crochets de --- ) non métalliques
porte-mines
porte-monnaie
porte-monnaie (ceintures --- ) [habillement]
porte-musique
porte-outils [parties de machines]
porte-parapluies
porte-plume
porte-revues
porte-rouleaux pour papier hygiénique
N° DE
BASE
070390
110268
090298
100086
070312
090406
070088
070005
070205
070257
070311
090689
260083
030145
310111
120159
070096
070313
210188
050115
210189
190084
310108
060218
190153
060135
340031
120029
210241
180021
210064
200053
160333
340015
340016
140162
210090
160112
160113
210275
180083
210124
180069
080218
070428
070227
200270
200144
060352
200080
160114
180010
250160
180013
070286
200164
160299
200135
210335
187
Version anglaise
Beer pumps
Heat pumps
Fire engines
Pumps for medical purposes
Vacuum pumps [machines]
Self-regulating fuel pumps
Centrifugal pumps
Aerating pumps for aquaria
Lubricating pumps
Pump diaphragms
Pumps for heating installations
Top-knots [pompoms]
Pumice stone
Egg laying poultry (Preparations for --- )
Pontoons
Loading ramps
Roller bridges
Pig bristles
Porcelain for dental prostheses
Porcelain ware
Pigsties
Leeks
Gates of metal
Gates, not of metal
Door closers, non-electric
Match holders
Shaving brush stands
Card cases [notecases]
Menu card holders
Hat stands
Holders for checkbooks [cheque books]
Cigar cases
Cigarette cases
Key rings [trinkets or fobs]
Knife rests for the table
Chalk holders
Pencil holders
Toothpick holders
Briefcases
Sponge holders
Pocket wallets
Drill holders [hand tools]
Drill chucks [parts of machines]
Blade holders [parts of machines]
Book rests [furniture]
Coatstands
Hooks of metal for clothes rails
Coathooks, not of metal
Pencil lead holders
Purses
Belts (Money --- ) [clothing]
Music cases
Holding devices for machine tools
Umbrella stands
Penholders
Magazine racks
Toilet paper holders
N°(angl.)
D’ORDRE
B 0269
H 0145
F 0194
P 0770
V 0008
S 0239
C 0303
A 0103
L 0341
P 0766
P 0769
A 0460
T 0366
P 0765
E 0038
P 0562
L 0303
R 0308
P 0355
P 0567
P 0568
P 0359
L 0148
G 0086
G 0085
D 0243
M 0140
L 0343
S 0285
C 0143
M 0225
H 0115
H 0212
C 0486
C 0491
K 0017
K 0049
C 0338
P 0219
T 0362
B 0697
S 0749
P 0528
D 0318
D 0317
B 0441
B 0535
C 0634
H 0244
C 0628
P 0220
P 0790
B 0299
M 0485
H 0218
U 0009
P 0228
M 0014
T 0312
P
Cl.
06
06
06
19
06
19
20
12
09
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0818
0819
0820
0821
0822
0823
0824
0825
0826
07 P 0827
06 P 0828
07 P 0829
06
06
06
20
09
06
06
19
06
19
06
20
06
06
21
08
21
20
21
12
15
09
24
09
16
09
16
16
09
09
09
03
26
26
03
26
03
16
21
29
11
29
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0830
0831
0832
0833
0834
0835
0836
0837
0838
0839
0840
0841
0842
0843
0844
0845
0846
0847
0848
0849
0850
0851
0852
0853
0854
0855
0856
0857
0858
0859
0860
0861
0862
0863
0864
0865
0866
0867
0868
0869
0870
0871
Version française
portes (armatures de --- ) métalliques
portes (arrêts de --- ) métalliques
portes (cadres de --- ) métalliques
portes (cadres de --- ) non métalliques
portes (châssis de --- ) métalliques
portes (châssis de --- ) non métalliques
portes de meubles
portes de véhicules
portes (dispositifs électriques pour l’ouverture
des --- )
portes (dispositifs hydrauliques pour l’ouverture
ou la fermeture de --- ) [parties de machines]
portes (dispositifs non électriques pour
l’ouverture des --- )
portes (dispositifs pneumatiques pour
l’ouverture ou la fermeture de --- ) [parties de
machines]
portes (ferrures de --- )
portes (galets de --- )
portes (garnitures de --- ) métalliques
portes (garnitures de --- ) non métalliques
portes (judas optiques pour --- )
portes (marteaux de --- )
portes métalliques *
portes non métalliques *
portes (panneaux de --- ) métalliques
portes (panneaux de --- ) non métalliques
portes (poignées de --- ) en métal
portes (poignées de --- ) non métalliques
portes (sonnettes de --- ) non électriques
portes (verrous de --- )
porte-savon
porte-scie
porte-serviettes
porte-serviettes [meubles]
porte-serviettes (anneaux et barres --- )
porte-skis pour automobiles
porte-vent pour orgues
porte-voix
portières [rideaux]
portillons à prépaiement pour parcs à voitures
portraits
posemètres
postales (cartes --- )
poste (timbres- --- )
postes de T.S.F.
postes radiotélégraphiques
postes radiotéléphoniques
postiches (adhésifs pour fixer les --- )
postiches (barbes --- )
postiches (cheveux --- )
postiches (cils --- )
postiches (moustaches --- )
postiches (ongles --- )
pot (cache- --- ) en papier
pot (cache- --- ) non en papier
potage (préparations pour faire du --- )
potagers [fourneaux]
potages
N° DE
BASE
060329
060036
060329
190209
060329
190209
200170
120160
090376
Version anglaise
Door stops of metal
Doors for furniture
Doors for vehicles
Door openers, electric
N°(angl.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0248
0261
0248
0247
0248
0247
0262
0263
0255
070515 Door openers and closers (Hydraulic --- ) [parts of D 0253
machines]
060320 Door openers, non-electric
D 0256
070520 Door openers and closers (Pneumatic --- ) [parts
of machines]
D 0254
060347
060348
060394
200125
090312
060180
060100
190069
060219
190154
060216
200273
060121
060220
210191
080186
210210
200276
210334
120161
150058
090017
240082
090382
160228
090251
160174
160260
090270
090408
090407
030001
260014
260043
030042
260072
030136
160229
210253
290099
110204
290026
I 0181
R 0379
D 0246
D 0245
P 0208
D 0251
D 0265
D 0264
D 0258
D 0257
D 0250
D 0249
D 0238
D 0239
S 0614
S 0118
N 0018
T 0379
T 0382
S 0499
W 0249
S 0711
D 0244
C 0688
P 0574
E 0210
P 0577
P 0576
R 0026
R 0028
R 0029
A 0086
F 0021
F 0024
F 0023
F 0027
F 0028
F 0346
F 0345
S 0688
K 0034
S 0690
188
Ironwork for doors
Runners of metal for sliding doors
Door fittings, of metal
Door fittings, not of metal
Peepholes [magnifying lenses] for doors
Door knockers
Doors of metal *
Doors, not of metal *
Door panels of metal
Door panels, not of metal
Door handles of metal
Door handles, not of metal
Door bells, non-electric
Door bolts
Soap holders
Saw holders
Napkin holders
Towel closets [furniture]
Ski carriers for cars
Wind pipes for organs
Speaking tubes
Door curtains
Coin-operated gates for car parks or parking lots
Portraits
Exposure meters [light meters]
Postcards
Postage stamps
Radios
Radiotelegraphy sets
Radiotelephony sets
Adhesives for affixing false hair
False beards
False hair
False eyelashes
False moustaches
False nails
Flower-pot covers of paper
Flower-pot covers, not of paper
Soup (Preparations for making --- )
Kitchen ranges [ovens]
Soups
P
Cl.
01
01
01
05
06
19
06
19
06
19
21
19
05
21
21
20
34
21
21
07
01
03
21
30
30
02
30
03
21
13
21
06
19
07
07
20
06
28
28
28
28
28
28
12
12
04
07
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0872
0873
0874
0875
0876
0877
0878
0879
0880
0881
0882
0883
0884
0885
0886
0887
0888
0889
0890
0891
0892
0893
0894
0895
0896
0897
0898
0899
0900
0901
0902
0903
0904
0905
0906
0907
0908
0909
0910
0911
0912
0913
0914
0915
0916
0917
0918
04 P 0919
07 P 0920
07 P 0921
06
19
06
19
31
30
01
P
P
P
P
P
P
P
0922
0923
0924
0925
0926
0927
0928
Version française
N° DE
BASE
potasse
potassiques (eaux --- )
potassium
potassium (sels de --- ) à usage médical
poteaux de lignes électriques métalliques
poteaux de lignes électriques non métalliques
poteaux métalliques
poteaux non métalliques
poteaux télégraphiques métalliques
poteaux télégraphiques non métalliques
poteries
potier (argile de --- )
potions médicinales
pots
pots à fleurs
pots à fleurs (piédestaux pour --- )
pots à tabac
pots (couvercles de --- )
pots de chambre
pots d’échappement pour moteurs
pots en tourbe pour l’horticulture
pots-pourris odorants
poubelles
poudings
poudre à lever
poudre d’aluminium pour la peinture
poudre pour gâteaux
poudre pour le maquillage
poudrer (houppes à --- )
poudres explosives
poudriers
poulaillers métalliques
poulaillers non métalliques
poulies [parties de machines]
poulies (bandages adhésifs pour les --- )
poulies en matières plastiques pour stores
poulies métalliques autres que pour machines
poupées
poupées (biberons de --- )
poupées (chambres de --- )
poupées (lits de --- )
poupées (maisons de --- )
poupées (vêtements de --- )
poussettes
poussettes (capotes de --- )
poussier [combustible]
poussière (accessoires d’aspirateurs de --- ) pour
répandre les parfums et les désinfectants
poussière (agglomérants de --- )
poussière (aspirateurs de --- )
poussières (installations pour l’aspiration de --- )
pour le nettoyage
poutrelles métalliques
poutrelles non métalliques
poutres métalliques
poutres non métalliques
pouture
pralines
praséodyme
010446
010448
010447
050251
060365
190079
060205
190206
060222
190155
210193
190011
050332
210153
210133
200116
340032
210092
210192
070451
010445
030203
210194
300115
300199
020008
300071
030147
210148
130051
210195
060425
190156
070117
070314
200262
060207
280088
280016
280104
280085
280086
280103
120163
120165
040072
070506
040079
070508
070487
060225
190157
060224
190083
310112
300116
010449
189
Version anglaise
Potash
Potash water
Potassium
Potassium salts for medical purposes
Posts of metal for electric lines
Posts, not of metal, for electric power lines
Posts of metal
Posts, not of metal
Telegraph posts of metal
Telegraph posts, not of metal
Pottery
Potters’ clay
Medicinal drinks
Pots
Flower pots
Tobacco jars
Pot lids
Chamber pots
Exhausts for motors and engines
Peat pots for horticulture
Potpourris [fragrances]
Dustbins
Puddings
Baking powder
Cake powder
Make-up powder
Powder puffs
Explosive powders
Powder compacts
Chicken-houses, of metal
Chicken-houses, not of metal
Pulleys [parts of machines]
Adhesive bands for pulleys
Pulleys of plastics for blinds
Pulleys of metal, other than for machines
Dolls
Dolls’ feeding bottles
Dolls’ rooms
Dolls’ beds
Dolls’ houses
Dolls’ clothes
Pushchairs
Pushchair hoods
Coal dust [fuel]
Vacuum cleaner attachments for disseminating
perfumes and disinfectants
Dust laying compositions
Vacuum cleaners
Dust exhausting installations for cleaning
purposes
Joists of metal
Joists, not of metal
Girders of metal
Beams, not of metal
Stall food for animals
Pralines
Praseodymium
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0585
P 0586
P 0587
P 0589
P 0582
P 0580
P 0581
P 0579
T 0127
T 0126
P 0603
P 0601
M 0198
P 0598
F 0343
F 0347
T 0298
P 0584
C 0341
E 0199
P 0196
P 0597
D 0376
P 0752
B 0059
A 0245
C 0035
M 0047
P 0624
E 0208
P 0618
C 0407
C 0406
P 0758
A 0074
P 0757
P 0756
D 0229
D 0232
D 0234
D 0230
D 0233
D 0231
P 0794
P 0793
C 0617
V 0003
D 0373
V 0006
D 0372
J 0050
J 0049
G 0129
B 0221
S 0817
P 0635
P 0637
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
22
09
28
20
10
02
21
07
21
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0929
0930
0931
0932
0933
0934
0935
0936
0937
prélarts
prépaiement (mécanismes pour appareils à --- )
prépaiement (tables de billard à --- )
présentoirs
préservatifs
préservatifs contre la rouille
presse-ail [ustensiles de cuisine]
presse-fruits électriques à usage ménager
presse-fruits non électriques à usage ménager
220002
090063
280124
200057
100128
020107
210332
070460
210138
16
07
16
16
07
07
07
21
07
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0938
0939
0940
0941
0942
0943
0944
0945
0946
0947
presse-papiers
presses [machines à usage industriel]
presses à agrafer [papeterie]
presses à cartes de crédit, non électriques
presses à fourrage
presses d’imprimerie
presses (filtres- --- )
presses pour pantalons
presses typographiques
pression (bouchons indicateurs de --- ) pour
valves
pression (boutons- --- )
pression (détendeurs de --- ) [parties de
machines]
pression (enregistreurs de --- )
pression (mesureurs de --- )
pression (régulateurs de --- ) [parties de
machines]
pression (soupapes de --- ) [parties de machines]
pressoirs
prestidigitateurs (appareils de --- )
présure
prise (cache- --- )
prise d’eau (appareils de --- )
priser (tabac à --- )
prises de courant
160183
070316
160012
160345
070195
070219
070109
210171
070303
090090
prismes [optique]
procédés pour queues de billard
processeurs [unités centrales de traitement]
programmes d’ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des --- )
programmes d’ordinateurs [logiciels
téléchargeables]
programmes d’ordinateurs enregistrés
programmes du système d’exploitation
enregistrés pour ordinateurs
projecteurs de plongée
projectiles [armes]
projection (appareils de --- )
projection (écrans de --- )
projection (lampes pour appareils de --- )
prométhium
propolis pour l’alimentation humaine [produit
d’apiculture]
propulseurs à hélice
propulsion (mécanismes de --- ) pour véhicules
non terrestres
propulsion (mécanismes de --- ) pour véhicules
terrestres
090365
280122
090619
160231
26 P 0948
07 P 0949
09 P 0950
09 P 0951
07 P 0952
07
07
28
29
09
11
34
09
P
P
P
P
P
P
P
P
0953
0954
0955
0956
0957
0958
0959
0960
09
28
09
16
P
P
P
P
0961
0962
0963
0964
09 P 0965
09 P 0966
09 P 0967
11
13
09
09
11
01
30
P
P
P
P
P
P
P
0968
0969
0970
0971
0972
0973
0974
12 P 0975
07 P 0976
12 P 0977
Version anglaise
Tarpaulins
Coin-operated apparatus (Mechanisms for --- )
Display stands
Condoms
Presses (Garlic --- ) [kitchen utensils]
Fruit presses, electric, for household purposes
Fruit presses, non-electric, for household
purposes
Paperweights
Presses [machines for industrial purposes]
Stapling presses [office requisites]
Credit card imprinters, non-electric
Fodder presses
Printing presses
Filter presses
Trouser presses
Typographic presses
Pressure indicator plugs for valves
N°(angl.)
D’ORDRE
T
C
C
D
C
A
P
F
F
0084
0686
0687
0188
0797
0366
0662
0505
0506
P 0123
P 0663
S 0840
C 1018
F 0387
P 0701
F 0156
T 0487
T 0564
P 0673
260022 Snap fasteners
070154 Pressure reducers [parts of machines]
S 0594
P 0676
090410 Pressure indicators
090409 Pressure measuring apparatus
070317 Pressure regulators [parts of machines]
P 0674
P 0675
P 0677
070318
070102
280105
290042
090667
110276
340033
090166
Pressure valves [parts of machines]
Wine presses
Conjuring apparatus
Rennet
Covers for electric outlets
Water intake apparatus
Snuff
Sockets, plugs and other contacts [electric
connections]
Prisms [optics]
Billiard cue tips
Processors [central processing units]
Paper tapes and cards for the recordal of
computer programmes
Computer programs [downloadable software]
P 0678
W 0282
C 0812
R 0189
C 0980
W 0098
S 0601
S 0618
090373 Computer programmes [programs], recorded
090589 Computer operating programs, recorded
C 0772
C 0768
110322
130052
090411
090209
110132
010450
300166
D
P
P
P
P
P
P
090658
Diving lights
Projectiles [weapons]
Projection apparatus
Projection screens
Projector lamps
Promethium
Propolis [bee glue] for human consumption
120166 Screw-propellers
070252 Propulsion mechanisms other than for land
vehicles
120143 Propulsion mechanisms for land vehicles
190
P
B
P
P
0706
0376
0711
0114
C 0773
0213
0716
0717
0718
0719
0720
0721
S 0177
P 0725
P 0724
P
Cl.
16
01
09
09
09
N° (fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0978
0979
0980
0981
0982
02 P 0983
09 P 0984
09 P 0985
09 P 0986
09 P 0987
28 P 0988
09 P 0989
06
28
09
28
05
28
01
31
29
10
10
05
05
03
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0990
0991
0992
0993
0994
0995
0996
0997
0998
0999
1000
1001
1002
1003
03 P 1004
10 P 1005
01
18
18
01
16
09
09
09
07
06
25
29
07
10
21
07
08
16
28
20
15
09
29
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
1006
1007
1008
1009
1010
1011
1012
1013
1014
1015
1016
1017
1018
1019
1020
1021
1022
1023
1024
1025
1026
1027
1028
Version française
prospectus
protactinium
protection (casques de --- )
protection (casques de --- ) pour le sport
protection contre la rouille (dispositifs
cathodiques pour la --- )
protection des métaux (produits pour la --- )
protection du visage des ouvriers (écrans pour
la --- )
protection (filets de --- ) contre les accidents
protection (masques de --- ) *
protection personnelle (dispositifs de --- ) contre
les accidents
protection (rembourrages de --- ) [parties
d’habillement de sport]
protection (vêtements de --- ) contre les
accidents, les irradiations et le feu
protections d’arbres métalliques
protège-coudes [articles de sport]
protège-dents
protège-genoux [articles de sport]
protège-slips [produits hygiéniques]
protège-tibias [articles de sport]
protéine [matière première]
protéine pour l’alimentation animale
protéine pour l’alimentation humaine
prothèses
prothèses capillaires
prothèses dentaires (adhésifs pour --- )
prothèses dentaires (porcelaine pour --- )
prothèses dentaires (préparations pour le
nettoyage des --- )
prothèses dentaires (préparations pour polir
les --- )
prothèses intra-oculaires [lentilles] pour
implantations chirurgicales
protoxyde d’azote
provisions (filets à --- )
provisions (sacs à --- )
prussiates
publications
publications électroniques téléchargeables
puces [circuits intégrés]
puces à ADN
puddler (machines à --- )
puits de pétrole (coffrages métalliques pour --- )
pull-overs
pulpes de fruits
pulvérisateurs [machines]
pulvérisateurs à usage médical
pulvérisateurs de parfum
pulvérisateurs pour eaux d’égouts
pulvérisateurs pour insecticides [outils]
punaises [pointes]
punching-balls
pupitres
pupitres à musique
pupitres de distribution [électricité]
purée de tomates
N° DE
BASE
160232
010451
090112
090656
090412
Version anglaise
Prospectuses
Protactinium
Protective helmets
Cathodic anti-corrosion apparatus
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
P
H
C
0726
0729
0734
0178
0246
020094 Protective preparations for metals
090210 Workmen’s protective face-shields
P 0738
W 0350
090259 Nets for protection against accidents
090338 Protective masks *
090004 Protection devices for personal use against
accidents
280147 Protective paddings [parts of sports suits]
N 0059
P 0736
P 0732
090005 Clothing for protection against accidents,
060028 Tree protectors of metal
280143 Elbow guards [sports articles]
090414 Teeth protectors
280144 Knee guards [sports articles]
050315 Panty liners [sanitary]
280046 Shin guards [sports articles]
010452 Protein [raw material]
310113 Protein for animal consumption
290100 Protein for human consumption
100117 Artificial limbs
100192 Hair prostheses
050003 Adhesives for dentures
050115 Porcelain for dental prostheses
030194 Cleaning dentures (Preparations for --- )
C 0601
030198 Denture polishes
D 0064
100194 Lenses [intraocular prostheses] for surgical
implantation
010093 Nitric monoxide
180114 Net bags for shopping
180071 Shopping bags
010228 Cyanides [prussiates]
160179 Printed publications
090657 Publications (Electronic --- ), downloadable
090540 Chips [integrated circuits]
090684 DNA chips
070319 Puddling machines
060337 Casings of metal for oilwells
250107 Pullovers
290045 Fruit pulp
070214 Pulverisers [machines]
100109 Vaporizers for medical purposes
210228 Perfume vaporizers
070162 Sewage pulverizers
080144 Insecticide vaporizers [hand tools]
160048 Drawing pins
280184 Punching bags
200152 Desks
150080 Music stands
090198 Distribution consoles [electricity]
290101 Tomato purée
L 0156
191
P 0737
T
E
T
K
P
S
P
P
P
A
H
A
P
C
0455
0057
0123
0042
0089
0327
0743
0741
0742
0433
0034
0089
0567
0543
N 0087
N 0054
S 0372
C 1121
P 0685
P 0749
C 0437
D 0216
P 0753
C 0213
P 0759
F 0507
P 0763
V 0034
P 0258
S 0262
I 0116
D 0294
P 0781
D 0081
M 0487
D 0203
T 0325
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
05 P 1029 purgatifs
07 P 1030 purgeurs automatiques
11 P 1031 purgeurs non automatiques pour installations de
chauffage à vapeur
07 P 1032 purification de l’acétylène (appareils pour la --- )
11 P 1033 purification de l’air (appareils et machines pour
la --- )
05 P 1034 purification de l’air (produits pour la --- )
11 P 1035 purification de l’eau (appareils et machines pour
la --- )
01 P 1036 purification de l’eau (produits pour la --- )
11 P 1037 purification des eaux d’égouts (installations pour
la --- )
01 P 1038 purification des huiles (produits pour la --- )
28 P 1039 puzzles
25 P 1040 pyjamas
09 P 1041 pylônes de T.S.F.
05 P 1042 pyrèthre (poudre de --- )
01 P 1043 pyrogallique (acide --- )
01 P 1044 pyroligneux (acide --- ) [vinaigre de bois]
09 P 1045 pyromètres
13 P 1046 pyrophoriques (matières --- )
06 P 1047 pyrophoriques (métaux --- )
13 P 1048 pyrotechniques (produits --- )
050143 Purgatives
070320 Steam traps
110205 Air valves for steam heating installations
P 0784
S 0878
A 0164
070002 Acetylene cleaning apparatus
110207 Air purifying apparatus and machines
A 0038
A 0159
050005 Air purifying preparations
110206 Water purifying apparatus and machines
A 0160
W 0104
010608 Water purifying chemicals
110135 Purification installations for sewage
W 0105
P 0785
010354
280168
250108
090471
050252
010453
010133
090415
130053
060185
130054
O 0036
J 0043
P 0796
M 0136
P 0797
P 0798
W 0325
P 0800
P 0802
P 0801
P 0803
192
Oil-purifying chemicals
Jigsaw puzzles
Pyjamas
Masts for wireless aerials
Pyrethrum powder
Pyrogallic acid
Pyrometers
Pyrophoric substances
Pyrophoric metals
Pyrotechnic products
Q
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
06 Q 0001 quais flottants métalliques pour l’amarrage des
bateaux
19 Q 0002 quais flottants non métalliques pour l’amarrage
des bateaux
06 Q 0003 quais préfabriqués métalliques
19 Q 0004 quais préfabriqués non métalliques
19 Q 0005 quartz
10 Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage médical
05 Q 0007 quassia à usage médical
30 Q 0008 quatre-épices
01 Q 0009 quebracho à usage industriel
05 Q 0010 quebracho à usage médical
28 Q 0011 queues de billard
28 Q 0012 queues de billard (craie pour --- )
28 Q 0013 queues de billard (procédés pour --- )
08 Q 0014 queux à faux
30 Q 0015 quiches
03 Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le lavage
28 Q 0017 quilles [jeu]
28 Q 0018 quilles de billard
06 Q 0019 quincaillerie métallique *
05 Q 0020 quinine à usage médical
05 Q 0021 quinoléine à usage médical
05 Q 0022 quinquina à usage médical
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
060272 Floating docks of metal for mooring boats
F 0313
190188 Floating docks, not of metal, for mooring boats
F 0312
060226
190158
190073
100130
050254
300056
010454
050253
280121
280020
280122
080115
300192
030093
280106
280022
060227
050256
050257
050255
P 0490
P 0489
R 0284
Q 0003
Q 0004
A 0219
Q 0005
Q 0006
B 0377
C 0336
B 0376
S 0190
Q 0007
Q 0008
S 0526
S 0525
I 0177
Q 0010
C 0433
Q 0011
193
Platforms, prefabricated, of metal
Platforms, prefabricated, not of metal
Rock crystal
Quartz lamps for medical purposes
Quassia for medical purposes
Allspice
Quebracho for industrial purposes
Quebracho for medical purposes
Billiard cues
Billiard cue tips
Scythe stones
Quiches
Quillaia bark for washing
Skittles [games]
Skittles
Ironmongery *
Quinine for medical purposes
Chinoline for medical purposes
Quinquina for medical purposes
R
Cl.
07
08
08
09
06
09
06
17
06
06
31
07
05
28
08
28
09
09
11
11
11
N° (fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
07 R 0022
17 R 0023
11 R 0024
01 R 0025
09
09
09
01
05
10
16
10
09
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
Version française
N° DE
BASE
raboteuses
rabots
rabots (fers de --- )
raccordements électriques
raccords de graissage
raccords de lignes électriques
raccords de tuyaux métalliques
raccords de tuyaux non métalliques
raccords métalliques de câbles non électriques
raccords pour chaînes
racines alimentaires
racines (coupe- --- ) [machines]
racines médicinales
racines pour la pêche
racloirs
racloirs pour skis
radars
radeaux de sauvetage
radiateurs [chauffage]
radiateurs (bouchons de --- )
radiateurs de chauffage central (humidificateurs
pour --- )
radiateurs de refroidissement pour moteurs
radiateurs de véhicules (tuyaux de
raccordement pour --- )
radiateurs électriques
radiateurs (produits chimiques de curage
pour --- )
radio (appareils de --- )
radio (appareils de --- ) pour véhicules
radio (appareils de téléappel --- )
radioactifs (éléments --- ) à usage scientifique
radioactifs (produits --- ) à usage médical
radiogènes (ampoules --- ) à usage médical
radiogrammes (papier pour --- )
radiographies à usage médical
radiographies autres qu’à usage médical
070321
080071
080177
090220
060151
090219
060229
170073
060059
060073
310114
070121
050260
280107
080237
280108
090416
090073
110198
110050
110084
Version anglaise
Planing machines
Planes
Plane irons
Couplings, electric
Grease nipples
Junctions of metal for pipes
Junctions, not of metal, for pipes
Cable joints of metal, non-electric
Couplings of metal for chains
Roots for food
Root slicers [machines]
Medicinal roots
Gut for fishing
Scraping tools [hand tools]
Scrapers for skis
Radar apparatus
Life-saving rafts
Radiators [heating]
Radiator caps
Humidifiers for central heating radiators
N°(angl.)
D’ORDRE
P 0442
P 0440
P 0438
C 0959
G 0274
C 0817
J 0066
J 0065
C 0011
C 0961
R 0333
R 0332
M 0203
G 0350
S 0163
S 0160
R 0009
L 0182
R 0015
R 0011
H 0309
070464 Radiators [cooling] for motors and engines
170074 Connecting hose for vehicle radiators
R 0013
C 0813
110137 Radiators, electric
010648 Radiator flushing chemicals
R 0014
R 0012
090270
090417
090673
010456
050258
100017
160233
100132
090625
R 0026
V 0073
R 0016
R 0017
R 0018
R 0033
R 0020
X 0004
X 0005
09 R 0035 radiologie (appareils de --- ) à usage industriel
10 R 0036 radiologie (appareils de --- ) à usage médical
05 R 0037 radiologique (substances de contraste --- ) à
usage médical
09 R 0038 radiologiques (écrans --- ) à usage industriel
10 R 0039 radiologiques (écrans --- ) à usage médical
09 R 0040 radiotélégraphiques (postes --- )
09 R 0041 radiotéléphoniques (postes --- )
10 R 0042 radiothérapie (appareils pour la --- )
05 R 0043 radium à usage médical
01 R 0044 radium à usage scientifique
01 R 0045 radon
07 R 0046 raffinage du pétrole (machines de --- )
11 R 0047 raffinage (tours de --- ) pour la distillation
30 R 0048 rafraîchir (glace à --- )
11 R 0049 rafraîchir (installations et machines à --- )
21 R 0050 rafraîchir (seaux à --- )
05 R 0051 rafraîchissement de l’air (produits pour le --- )
06 R 0052 raidisseurs [quincaillerie métallique]
06 R 0053 rails
06 R 0054 rails (éclisses de --- )
090418
100133
050096
090526
100083
090408
090407
100134
050259
010458
010457
070498
110208
300076
110209
210196
050004
060230
060129
060116
194
Radios
Vehicle radios
Radio pagers
Radioactive elements for scientific purposes
Radioactive substances for medical purposes
Radium tubes for medical purposes
Radiograms (Paper for --- )
X-ray photographs for medical purposes
X-ray photographs, other than for medical
purposes
Radiological apparatus for industrial purposes
Radiological apparatus for medical purposes
Radiological contrast substances for medical
purposes
Radiology screens for industrial purposes
Radiology screens for medical purposes
Radiotelegraphy sets
Radiotelephony sets
Radiotherapy apparatus
Radium for medical purposes
Radium for scientific purposes
Radon
Oil refining machines
Refining towers for distillation
Ice for refreshment
Cooling installations and machines
Ice buckets
Air freshening preparations
Rails of metal
Fish plates [rails]
R 0021
R 0022
R 0023
R 0024
R 0025
R 0028
R 0029
R 0030
R 0031
R 0032
R 0034
O 0031
R 0135
I 0009
C 0875
I 0003
A 0149
W 0294
R 0043
F 0229
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
09
19
07
20
32
31
29
21
08
12
22
24
06
19
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
20
07
08
21
22
09
28
28
28
28
07
08
03
08
03
08
08
08
08
08
07
07
07
20
20
34
21
07
08
26
07
30
20
23
24
17
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
20
20
12
12
20
10
R
R
R
R
R
R
0105
0106
0107
0108
0109
0110
Version française
N° DE
BASE
rails électriques pour le montage de projecteurs
rails en vinyle [matériaux de construction]
rails (machines pour la pose des --- )
rails pour rideaux
raisin (moût de --- )
raisins frais
raisins secs
ramasse-miettes
ramasse-monnaie
rames de bateaux
ramie (fibres de --- )
ramie (tissus de --- )
rampes de lancement de fusées métalliques
rampes de lancement de fusées non
métalliques
ramures de cerfs
râper les légumes (machines à --- )
râpes [outils]
râpes [ustensiles de ménage]
raphia
rapporteurs [instruments de mesure]
raquettes
raquettes à neige
raquettes (boyaux de --- )
raquettes (cordes de --- )
raquettes (machines pour corder les --- )
rasage (nécessaires de --- )
rasage (produits de --- )
rasoir (cuirs à --- )
rasoir (pâtes pour cuirs à --- )
rasoirs électriques ou non électriques
rasoirs (étuis pour --- )
rasoirs (lames de --- )
râteaux [outils]
râteaux de golf
râteaux de râteleuses
râteleuses
râteleuses (râteaux de --- )
râteliers à fourrage
râteliers à fusils
râteliers à pipes
ratières
ratineuses
ratissoires
ravauder (boules à --- )
ravauder (machines à --- )
ravioli
rayonnages
rayonne (fils de --- )
rayonne (tissus de --- )
rayonnement de la chaleur (matières pour
empêcher le --- )
rayons de meubles
rayons de miel
rayons de roues de véhicules
rayons de roues (tendeurs de --- )
rayons de ruches
rayons Roentgen (tubes à --- ) à usage médical
090635
190238
070322
200171
320026
310115
290027
210160
080162
120041
220066
240083
060159
190108
Electrified rails for mounting spot lights
Vinyl siding
Rail-laying machines
Curtain rails
Grape must, unfermented
Grapes, fresh
Raisins
Crumb trays
Money scoops
Oars
Ramie fibre
Ramie fabric
Rocket launching platforms of metal
Rocket launching platforms, not of metal
E 0076
V 0146
R 0037
C 1085
G 0245
G 0246
R 0055
C 1037
M 0386
O 0001
R 0061
R 0060
R 0288
R 0287
200049
070455
080178
210197
220067
090419
280081
280187
280033
280042
070511
080166
030148
080082
030073
080179
080107
080148
080109
080254
070323
070324
070323
200117
200118
340030
210198
070325
080237
260020
070329
300117
200108
230014
240084
170024
Stag antlers
Grating machines for vegetables
Rasps [hand tools]
Graters [household utensils]
Raffia
Protractors [measuring instruments]
Rackets
Snowshoes
Gut for rackets
Strings for rackets
Racket stringing machines
Shaving cases
Shaving preparations
Razor strops
Razors, electric or non-electric
Razor cases
Razor blades
Rakes [hand tools]
Sand trap rakes
Rakes for raking machines
Raking machines
Rakes for raking machines
Fodder racks
Gun racks
Pipe racks for tobacco pipes
Rat traps
Friezing machines
Darning lasts
Darning machines
Ravioli
Racks [furniture]
Rayon thread and yarn
Rayon fabric
Radiation of heat (Compositions to prevent
the --- )
Furniture shelves
Honeycombs
Vehicle wheel spokes
Spoke clips for wheels
Foundations for beehives
X-rays tubes for medical purposes
S 0800
G 0257
R 0073
G 0255
R 0035
P 0744
R 0004
S 0600
G 0352
S 1002
R 0003
S 0287
S 0288
R 0090
P 0156
R 0092
R 0089
R 0088
R 0057
S 0072
R 0056
R 0059
R 0056
F 0388
G 0332
P 0397
R 0075
F 0477
S 0163
D 0010
D 0011
R 0079
R 0007
R 0087
R 0086
R 0010
200172
200150
120168
120169
200004
100136
195
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
F
H
V
S
F
X
0580
0227
0080
0746
0445
0010
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 R 0111 rayons Roentgen (tubes à --- ) non à usage
médical
10 R 0112 rayons ultraviolets (filtres pour --- ) à usage
médical
09 R 0113 rayons ultraviolets (filtres pour --- ) pour la
photographie
10 R 0114 rayons ultraviolets (lampes à --- ) à usage
médical
11 R 0115 rayons ultraviolets (lampes à --- ) non à usage
médical
10 R 0116 rayons X (appareils et installations pour la
production de --- ) à usage médical
09 R 0117 rayons X (appareils et installations pour la
production de --- ) non à usage médical
10 R 0118 rayons X (dispositifs de protection contre les --- )
à usage médical
09 R 0119 rayons X (dispositifs de protection contre les --- )
11 R 0120 réacteurs nucléaires
01 R 0121 réacteurs nucléaires (modérateurs pour --- )
01 R 0122 réactif (papier --- )
05 R 0123 réactifs chimiques à usage médical ou
vétérinaire
01 R 0124 réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
07 R 0125 réaction (moteurs à --- ) autres que pour
12 R 0126 réaction (moteurs à --- ) pour véhicules terrestres
01 R 0127 réactives (matières --- ) [getters]
10 R 0128 réanimation (appareils de --- )
09 R 0129 récepteurs [audio, vidéo]
12 R 0130 rechapage des pneus (bandes de roulement
pour le --- )
17 R 0131 rechapage des pneus (gomme pour le --- )
01 R 0132 recharge des accumulateurs (eau acidulée pour
la-)
09 R 0133 recharge des accumulateurs électriques
(appareils pour la --- )
11 R 0134 réchauds
11 R 0135 réchauffeurs d’air
11 R 0136 réchauffeurs d’eau [appareils]
07 R 0137 réchauffeurs d’eau [parties de machines]
21 R 0138 récipients à boire
21 R 0139 récipients calorifuges
20 R 0140 récipients d’emballage en matières plastiques
06 R 0141 récipients d’emballage en métal
21 R 0142 récipients (écouvillons pour nettoyer les --- )
06 R 0143 récipients (fermetures de --- ) métalliques
20 R 0144 récipients (fermetures de --- ) non métalliques
11 R 0145 récipients frigorifiques
06 R 0146 récipients métalliques pour acides
06 R 0147 récipients métalliques pour combustibles
liquides
06 R 0148 récipients métalliques pour le gaz sous pression
ou l’air liquide
20 R 0149 récipients non métalliques pour combustibles
liquides
10 R 0150 récipients pour l’application de médicaments
21 R 0151 récipients pour le ménage ou la cuisine
10 R 0152 récipients spéciaux pour déchets médicaux
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090421 X-rays tubes not for medical purposes
X 0011
F 0174
F 0175
100105 Ultraviolet ray lamps for medical purposes
U 0001
110180 Ultraviolet ray lamps, not for medical purposes
U 0002
100131 X-rays (Apparatus and installations for the
production of --- ), for medical purposes
090420 X-rays producing apparatus and installations,
not for medical purposes
100137 Protection devices against X-rays [Roentgen
rays], for medical purposes
rays], not for medical purposes
110253 Nuclear reactors
010179 Moderating materials for nuclear reactors
010259 Reagent paper
050364 Chemical reagents for medical or veterinary
purposes
010178 Chemical reagents, other than for medical or
veterinary purposes
070272 Jet engines other than for land vehicles
X 0006
120145
010332
100135
090289
120156
Jet engines for land vehicles
Getters [chemically active substances]
Resuscitation apparatus
Receivers (Audio-- and video--)
X 0007
P 0730
P 0731
N 0124
M 0354
R 0099
C 0380
C 0381
J 0028
J 0027
G 0118
R 0213
R 0108
T 0451
170109 Rubber material for recapping tires [tyres]
010251 Acidulated water for recharging batteries
R 0359
A 0049
090083 Chargers for electric batteries
C 0354
110210
110012
110211
070165
210034
210062
200100
060231
210278
060395
200112
110157
060065
060338
Cooking rings
Air reheaters
Water heaters [apparatus]
Water heaters [parts of machines]
Drinking vessels
Heat-insulated containers
Packaging containers of plastic
Packaging containers of metal
Brushes for cleaning tanks and containers
Closures of metal for containers
Closures, not of metal, for containers
Refrigerating containers
Containers of metal for storing acids
Containers of metal for liquid fuel
C 0863
A 0161
W 0095
W 0096
D 0331
H 0167
P 0003
P 0002
B 0729
C 0580
C 0579
R 0151
C 0836
C 0835
060112 Containers of metal for compressed gas or
liquid air
200065 Containers, not of metal, for liquid fuel
C 0834
C 0832
100115 Receptacles for applying medicines
210199 Containers for household or kitchen use
100216 Containers especially made for medical waste
R 0110
C 0830
C 0828
196
R
Cl.
05
27
07
11
21
09
09
11
11
17
06
N° (fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
19 R 0164
09
09
21
01
11
11
21
R
R
R
R
R
R
R
0165
0166
0167
0168
0169
0170
0171
11 R 0172
01 R 0173
11
16
11
11
R
R
R
R
0174
0175
0176
0177
09
09
16
09
16
30
05
07
09
09
07
11
07
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
0189
0190
09
09
07
09
15
01
R
R
R
R
R
R
0191
0192
0193
0194
0195
0196
09 R 0197
30 R 0198
07 R 0199
26 R 0200
16 R 0201
Version française
N° DE
BASE
reconstituants [médicaments]
recouvrir les planchers (produits servant à --- )
rectifieuses
récupérateurs de chaleur
récurer (tampons à --- ) métalliques
redresseurs de courant
réducteurs [électricité]
réflecteurs de lampes
réflecteurs pour véhicules
réfractaires (matériaux --- ) isolants
réfractaires (matériaux de construction --- )
métalliques
réfractaires (matériaux de construction --- ) non
métalliques
réfracteurs
réfractomètres
réfrigérantes (bouteilles --- )
réfrigérants (produits --- )
réfrigérateurs
réfrigération (appareils et installations de --- )
réfrigération d’aliments (articles de --- ) contenant
des fluides d’échange de chaleur, à usage
domestique
refroidissement (appareils et installations de --- )
refroidissement pour moteurs de véhicules
(agents de --- )
refroidisseurs de liquides [installations]
registres [livres]
registres de tirage [chauffage]
réglage (accessoires de --- ) pour appareils à eau
ou à gaz et pour conduites d’eau ou de gaz
règles [instruments de mesure]
règles à calcul
règles à dessiner
réglets [règles à coulisse]
réglettes [composteurs]
réglisse [confiserie]
réglisse à usage pharmaceutique
régulateurs [parties de machines]
régulateurs [variateurs] de lumière
régulateurs contre les surtensions
régulateurs de pression [parties de machines]
régulateurs de tirage [chauffage]
régulateurs de vitesse de machines et de
moteurs
régulateurs de vitesse de tourne-disques
régulateurs de voltage pour véhicules
régulateurs d’eau d’alimentation
régulateurs d’éclairage de scène
régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques
régulation de la croissance des plantes
(préparations pour la --- )
relais électriques
relish [condiment]
reliure à usage industriel (appareils et machines
pour la --- )
reliure (aiguilles pour la --- )
reliure (appareils et machines pour la --- )
[matériel de bureau]
050262
270002
070326
110069
210066
090167
090168
110183
110212
170116
060435
Version anglaise
Tonics [medicines]
Floor coverings
Trueing machines
Heat regenerators
Saucepan scourers of metal
Current rectifiers
Cell switches [electricity]
Lamp reflectors
Vehicle reflectors
Insulating refractory materials
Refractory construction materials of metal
N°(angl.)
D’ORDRE
T
F
T
H
S
C
C
L
V
I
R
0347
0321
0496
0146
0102
1074
0272
0039
0074
0135
0142
190242 Refractory construction materials, not of metal
R 0141
090424
090250
210047
010459
110274
110213
210293
R
R
R
R
R
R
F
Refractors
Refractometers
Refrigerating bottles
Refrigerating preparations
Refrigerators
Refrigerating appliances and installations
Food cooling devices, containing heat exchange
fluids, for household purposes
0140
0139
0148
0153
0154
0147
0404
110214 Cooling appliances and installations
010647 Coolants for vehicle engines
C 0873
C 0869
110188
160153
110215
110216
C
L
D
R
0876
0146
0006
0160
R
S
R
C
P
L
L
R
L
V
P
D
S
0375
0562
0374
0160
0692
0275
0276
0166
0196
0164
0677
0006
0719
S
V
F
S
I
P
0722
0163
0070
0801
0143
0446
090284
090102
160234
090343
160235
300118
050185
070254
090606
090676
070317
110215
070275
090486
090498
070161
090682
150045
010634
Cooling installations for liquids
Ledgers [books]
Dampers [heating]
Regulating accessories for water or gas
apparatus and pipes
Rulers [measuring instruments]
Slide-rules
Rulers (Drawing --- )
Carpenters’ rules
Printers’ reglets
Liquorice [confectionery]
Liquorice for pharmaceutical purposes
Regulators [parts of machines]
Light dimmers [regulators], electric
Voltage surge protectors
Pressure regulators [parts of machines]
Dampers [heating]
Speed governors for machines, engines and
motors
Speed regulators for record players
Voltage regulators for vehicles
Feedwater regulators
Stage lighting regulators
Intensity regulators for mechanical pianos
Plant growth regulating preparations
090222 Relays, electric
300167 Relish [condiment]
070327 Bookbinding apparatus and machines for
industrial purposes
260006 Binding needles
160330 Bookbinding apparatus and machines [office
equipment]
197
R 0177
R 0179
B 0536
B 0387
B 0537
R
Cl.
16
16
22
22
17
N° (fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
0202
0203
0204
0205
0206
22 R 0207
22 R 0208
28 R 0209
05
05
05
12
12
12
11
07
18
01
01
01
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0210
0211
0212
0213
0214
0215
0216
0217
0218
0219
0220
0221
01
08
07
09
08
21
21
07
16
09
09
07
08
16
07
26
26
23
16
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0222
0223
0224
0225
0226
0227
0228
0229
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
09 R 0241
16 R 0242
06 R 0243
05 R 0244
12 R 0245
34
11
11
19
06
20
11
R
R
R
R
R
R
R
0246
0247
0248
0249
0250
0251
0252
Version française
N° DE
BASE
reliures
reliures (articles pour --- )
rembourrage (herbes pour le --- )
rembourrage (laine de --- )
rembourrage (matières de --- ) en caoutchouc ou
rembourrage (matières de --- ) ni en caoutchouc,
ni en matières plastiques
rembourrage (plumes pour le --- )
rembourrages de protection [parties
d’habillement de sport]
remèdes à usage dentaire
remèdes à usage vétérinaire
remèdes pour la médecine humaine
remonte-pentes
remorques [véhicules]
remorques (attelages de --- ) pour véhicules
remous dans l’eau (appareils pour faire des --- )
remplisseuses
rênes
renforçateurs chimiques pour caoutchouc
renforçateurs chimiques pour papier
rénovation des disques acoustiques (produits
pour la --- )
réparation des objets cassés (ciments pour la --- )
repassage des lames (instruments pour le --- )
repassage des lames (machines pour le --- )
repasser (fers à --- ) électriques
repasser (fers à --- ) non électriques
repasser (planches à --- )
repasser (supports de fers à --- )
repasseuses
répertoires
répondeurs téléphoniques
repose-poignets pour matériel informatique
repousser (machines à --- )
repoussoirs
représentations graphiques
repriser [ravauder] (machines à --- )
repriser (aiguilles à --- )
repriser (boules à --- )
repriser (fils à --- )
reproduction de documents (toiles d’encrage de
machines pour la --- )
reproduction du son (appareils pour la --- )
reproductions graphiques
répulsifs (dispositifs métalliques --- ) actionnés
par le vent contre les oiseaux
répulsifs pour chiens
réservoirs à essence de véhicules (bouchons
pour --- )
réservoirs à gaz pour briquets
réservoirs de chasses d’eau
réservoirs d’eau sous pression
réservoirs en maçonnerie
réservoirs en métal
réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie
réservoirs (soupapes régulatrices de niveau
dans les --- )
160237
160236
220044
220033
170014
Version anglaise
Bookbindings
Bookbinding material
Grasses for upholstering
Upholstery wool [stuffing]
Padding materials of rubber or plastics
N°(angl.)
D’ORDRE
B 0541
B 0540
G 0254
U 0033
P 0016
P 0015
220064 Feathers for stuffing upholstery
280147 Protective paddings [parts of sports suits]
F 0056
P 0737
050327
050329
050328
120170
120057
120017
110320
070064
180072
010640
010639
010246
M 0208
M 0210
M 0209
S 0500
T 0407
T 0406
W 0228
B 0577
R 0175
C 0374
C 0373
R 0191
050076
120241
Medicines for dental purposes
Medicines for veterinary purposes
Medicines for human purposes
Ski lifts
Trailers [vehicles]
Trailer hitches for vehicles
Whirlpool-jet apparatus
Bottle filling machines
Reins
Chemical intensifiers for rubber
Chemical intensifiers for paper
Renovating preparations for phonograph
records
Cement for mending broken articles
Blade sharpening instruments
Blade sharpening [stropping] machines
Flat irons, electric
Flat irons, non-electric
Ironing boards
Flat-iron stands
Ironing machines
Indexes
Answering machines
Wrist rests for use with computers
Embossing machines
Pin punches
Graphic representations
Darning machines
Darning needles
Darning lasts
Darning thread and yarn
Inking sheets for document reproducing
machines
Sound reproduction apparatus
Graphic reproductions
Wind-driven bird-repelling devices made of
metal
Repellents for dogs
Caps for vehicle petrol [gas] tanks
340008
110075
110127
190160
060232
200174
110194
Flushing tanks
Pressure water tanks
Tanks of masonry
Tanks of metal
Reservoirs, not of metal nor of masonry
Level controlling valves in tanks
010194
080093
070225
090569
080224
210179
210112
070328
160154
090629
090664
070206
080180
160168
070329
260007
260020
230015
160241
090452
160167
060432
198
C 0287
B 0442
B 0443
F 0291
F 0292
I 0175
F 0293
I 0176
I 0057
A 0324
W 0368
E 0106
P 0369
G 0248
D 0011
D 0012
D 0010
D 0013
I 0097
S 0681
G 0249
W 0252
R 0194
C 0103
G 0055
F 0370
P 0679
T 0051
T 0052
R 0197
L 0170
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
31 R 0253 résidus de distillerie [aliments pour animaux]
01 R 0254 résidus du traitement des grains de céréales à
usage industriel
05 R 0255 résidus du traitement des grains de céréales à
usage médical
31 R 0256 résidus du traitement des grains de céréales
pour l’alimentation du bétail
26 R 0257 résilles
28 R 0258 résine utilisée par les athlètes
17 R 0259 résines artificielles [produits semi-finis]
01 R 0260 résines artificielles à l’état brut
02 R 0261 résines (gommes- --- )
02 R 0262 résines naturelles à l’état brut
17 R 0263 résines synthétiques [produits semi-finis]
01 R 0264 résines synthétiques à l’état brut
09 R 0265 résistances électriques
10 R 0266 respirateurs pour la respiration artificielle
09 R 0267 respirateurs pour le filtrage de l’air
09 R 0268 respiration (appareils pour la --- ), à l’exception de
ceux pour la respiration artificielle
10 R 0269 respiration artificielle (appareils pour la --- )
09 R 0270 respiratoires (filtres pour masques --- )
09 R 0271 respiratoires (masques --- ) autres que pour la
respiration artificielle
07 R 0272 ressorts [parties de machines]
06 R 0273 ressorts [quincaillerie métallique]
12 R 0274 ressorts amortisseurs pour véhicules
14 R 0275 ressorts de montres
12 R 0276 ressorts de suspension pour véhicules
18 R 0277 ressorts (gaines de --- ) en cuir
10 R 0278 ressorts pour cambrures de chaussures
18 R 0279 réticules [sacs à main]
12 R 0280 rétroviseurs
14 R 0281 réveille-matin
01 R 0282 révélateurs photographiques
01 R 0283 revenu des métaux (produits pour le --- )
19 R 0284 revêtement des chaussées (matériaux pour
le --- )
06 R 0285 revêtements [construction] métalliques
19 R 0286 revêtements [construction] non métalliques
20 R 0287 revêtements amovibles pour éviers
17 R 0288 revêtements d’amiante
18 R 0289 revêtements de meubles en cuir
24 R 0290 revêtements de meubles en matières plastiques
24 R 0291 revêtements de meubles en matières textiles
27 R 0292 revêtements de planchers
02 R 0293 revêtements de protection pour châssis de
véhicules
28 R 0294 revêtements de skis
27 R 0295 revêtements de sols
27 R 0296 revêtements de sols en vinyle
13 R 0297 revolvers
16 R 0298 revues [périodiques]
20 R 0299 revues (porte- --- )
01 R 0300 rhénium
09 R 0301 rhéostats
14 R 0302 rhodium
31 R 0303 rhubarbe
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
310048 Distillery waste for animal consumption
industrial purposes
medical purposes
310129 By-products of the processing of cereals, for
animal consumption
260042 Hair nets
280186 Rosin used by athletes
170075 Synthetic resins [semi-finished products]
010462 Artificial resins, unprocessed
020078 Gum resins
020061 Resins (Natural --- ), raw
170075 Synthetic resins [semi-finished products]
010455 Synthetic resins, unprocessed
090427 Resistances, electric
100138 Respirators for artificial respiration
090430 Respirators for filtering air
090431 Breathing apparatus, except for artificial
respiration
100139 Artificial respiration (Apparatus for --- )
090263 Filters for respiratory masks
090113 Respiratory masks, other than for artificial
respiration
070330 Springs [parts of machines]
060206 Springs [metal hardware]
120011 Shock absorbing springs for vehicles
140058 Watch springs
120171 Vehicle suspension springs
180052 Casings, of leather, for springs
100040 Arch supports for boots and shoes
180077 Handbags
120173 Rearview mirrors
140082 Alarm clocks
010435 Photographic developers
010393 Metal annealing preparations
190161 Road coating materials
S 0780
S 0779
S 0343
W 0079
V 0077
C 0212
A 0404
H 0060
R 0107
A 0173
P 0311
M 0233
R 0269
060211
190150
200099
170078
180116
240075
240117
270002
020040
Linings of metal [building]
Linings, not of metal, for building
Mats, removable, for sinks
Asbestos coverings
Furniture coverings of leather
Furniture coverings of plastic
Furniture coverings of textile
Floor coverings
Undercoating for vehicle chassis
L 0252
L 0251
M 0154
A 0449
F 0565
F 0566
F 0567
F 0321
U 0015
280109
270002
270016
130055
160243
200135
010463
090432
140083
310116
Sole coverings for skis
Floor coverings
Vinyl floor coverings
Revolvers
Magazines [periodicals]
Magazine racks
Rhenium
Rheostats
Rhodium
Rhubarb
S 0654
F 0321
V 0145
R 0219
M 0015
M 0014
R 0220
R 0221
R 0222
R 0223
199
D 0200
B 0816
B 0817
B 0815
H 0030
R 0346
S 1122
A 0435
G 0319
R 0204
S 1122
S 1123
R 0207
R 0208
R 0209
B 0683
A 0436
F 0173
R 0211
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
05 R 0304 rhubarbe (racines de --- ) à usage
pharmaceutique
33 R 0305 rhum
05 R 0306 rhumatismes (anneaux contre les --- )
05 R 0307 rhumatismes (bracelets contre les --- )
05 R 0308 ricin (huile de --- ) à usage médical
04 R 0309 ricin (huile de --- ) à usage technique
20 R 0310 rideaux (anneaux de --- )
20 R 0311 rideaux (crochets de --- )
20 R 0312 rideaux de bambou
24 R 0313 rideaux de douche en matières textiles ou en
20 R 0314 rideaux de perles pour la décoration
17 R 0315 rideaux de sécurité en amiante
07 R 0316 rideaux (dispositifs électriques à manoeuvrer
les --- )
24 R 0317 rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques
20 R 0318 rideaux (galets pour --- )
20 R 0319 rideaux (patères de --- )
20 R 0320 rideaux (rails pour --- )
26 R 0321 rideaux (rubans fronceurs pour --- )
20 R 0322 rideaux (tringles de --- )
09 R 0323 rinçage (bacs de --- ) [photographie]
07 R 0324 rince-bouteilles
10 R 0325 rincer les cavités du corps (appareils à --- )
07 R 0326 rinceuses
08 R 0327 ringards [tisonniers]
08 R 0328 ripes
07 R 0329 riveteuses
08 R 0330 rivetiers [outils]
06 R 0331 rivets métalliques
20 R 0332 rivets non métalliques
07 R 0333 riveuses
30 R 0334 riz
33 R 0335 riz (alcool de --- )
30 R 0336 riz (en-cas à base de --- )
31 R 0337 riz (farine de --- ) [fourrage]
31 R 0338 riz non travaillé
25 R 0339 robes
25 R 0340 robes de chambre
26 R 0341 robes (volants de --- )
11 R 0342 robinets *
07 R 0343 robinets [parties de machines ou de moteurs]
11 R 0344 robinets de canalisation
06 R 0345 robinets de tonneaux métalliques
20 R 0346 robinets de tonneaux non métalliques
11 R 0347 robinets mélangeurs pour conduites d’eau
07 R 0348 robots [machines]
07 R 0349 robots de cuisine électriques
19 R 0350 roche (cristal de --- )
02 R 0351 rocou
10 R 0352 Roentgen (appareils --- ) à usage médical
09 R 0353 Roentgen (appareils --- ) non à usage médical
10 R 0354 Roentgen (dispositifs de protection contre les
rayons --- ) à usage médical
09 R 0355 Roentgen (dispositifs de protection contre les
rayons --- ) non à usage médical
09 R 0356 Roentgen (films --- ) impressionnés
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
050261 Rhubarb roots for pharmaceutical purposes
R 0224
330033
050016
050015
050344
040089
200011
200176
200255
240119
R
A
A
C
C
C
C
B
S
Rum
Castor oil for medical purposes
Castor oil for technical purposes
Curtain rings
Curtain hooks
Bamboo curtains
Shower curtains of textile or plastic
0378
0363
0362
0234
0235
1086
1084
0086
0386
200167 Bead curtains for decoration
170003 Asbestos safety curtains
070331 Curtain drawing devices, electrically operated
B 0219
A 0459
C 1080
240085 Curtains of textile or plastic
C 1093
200121
200177
200171
260120
200175
090390
070065
100044
070063
080181
080237
070332
080182
060217
200216
070332
300119
330032
300196
310053
310144
250109
250033
260084
110218
070333
110068
060402
200042
110239
070422
070475
190073
020098
100024
090425
100137
C 1088
C 1089
C 1085
T 0068
C 1087
W 0063
B 0583
B 0513
R 0263
F 0200
S 0163
R 0266
R 0264
R 0268
R 0267
R 0266
R 0231
R 0232
S 0592
R 0234
R 0235
F 0481
D 0308
S 0518
T 0075
T 0079
T 0074
T 0077
T 0076
M 0337
R 0283
F 0410
R 0284
A 0319
R 0300
R 0301
P 0730
Curtain rollers
Curtain tie-backs
Curtain rails
Tapes for curtain headings
Curtain rods
Washing trays [photography]
Bottle washing machines
Rinsing machines
Fire irons
Riveting machines
Riveters [hand tools]
Rivets of metal
Rivets, not of metal
Riveting machines
Rice
Rice alcohol
Snack food (Rice-based --- )
Rice meal for forage
Rice, unprocessed
Frocks
Dressing gowns
Skirt flounces
Taps [faucets] *
Taps [parts of machines, engines or motors]
Taps [cocks, spigots] [faucets (Am.)] for pipes
Taps for casks, of metal
Mixer taps for water pipes
Robots [machines]
Food processors, electric
Rock crystal
Annotto [dyestuff]
Roentgen apparatus for medical purposes
Roentgen apparatus not for medical purposes
Protection devices against X-rays [Roentgen
rays], for medical purposes
rays], not for medical purposes
090573 X-ray films, exposed
200
P 0731
X 0002
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
01 R 0357 Roentgen (films --- ) sensibilisés mais non
impressionnés
10 R 0358 Roentgen (tubes à rayons --- ) à usage médical
09 R 0359 Roentgen (tubes à rayons --- ) non à usage
médical
08 R 0360 rogne-pied
09 R 0361 romaines [balances]
11 R 0362 rondelles de robinets d’eau
17 R 0363 rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée
06 R 0364 rondelles en métal
21 R 0365 ronds de serviettes
16 R 0366 ronds de table en papier
24 R 0367 ronds de table non en papier
09 R 0368 ronfleurs
13 R 0369 roquettes [projectiles]
13 R 0370 roquettes (lance- --- )
03 R 0371 rose (huile de --- )
20 R 0372 roseau [matière à tresser]
27 R 0373 roseau (nattes de --- )
19 R 0374 roseau pour la construction
26 R 0375 rosettes [passementerie]
31 R 0376 rosiers
07 R 0377 rotatives
20 R 0378 rotin
11 R 0379 rôtisserie (broches de --- )
11 R 0380 rôtissoires
07 R 0381 rouages de machines
12 R 0382 roues (bandages de --- ) pour véhicules
01 R 0383 roues (compositions pour la réparation des
bandages de --- )
12 R 0384 roues de chemins de fer (boudins de bandages
de --- )
07 R 0385 roues de machines
12 R 0386 roues de véhicules
12 R 0387 roues de véhicules (jantes de --- )
12 R 0388 roues de véhicules (moyeux de --- )
12 R 0389 roues de véhicules (rayons de --- )
07 R 0390 roues libres autres que pour véhicules terrestres
12 R 0391 roues libres pour véhicules terrestres
12 R 0392 roues (tendeurs de rayons de --- )
07 R 0393 rouets à filer
03 R 0394 rouge à lèvres
03 R 0395 rouge à polir
09 R 0396 rouille (dispositifs cathodiques pour la protection
contre la --- )
02 R 0397 rouille (préservatifs contre la --- )
03 R 0398 rouille (produits pour l’enlèvement de la --- )
21 R 0399 rouleaux à pâtisserie
07 R 0400 rouleaux compresseurs
16 R 0401 rouleaux de peintres en bâtiment
30 R 0402 rouleaux de printemps
07 R 0403 rouleaux d’imprimerie [machines]
28 R 0404 rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement
07 R 0405 rouleaux (roulements à --- )
07 R 0406 roulements à aiguilles
07 R 0407 roulements à billes
07 R 0408 roulements à rouleaux
07 R 0409 roulements (bagues à billes pour --- )
34 R 0410 rouler les cigarettes (appareils de poche à --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010464 X-ray films, sensitized but not exposed
X 0003
100136 X-rays tubes for medical purposes
090421 X-rays tubes not for medical purposes
X 0010
X 0011
080132
090433
110219
170076
060037
210200
160254
240097
090522
130068
130043
030119
200178
270009
190163
260085
310117
070334
200133
110057
110220
070335
120031
010465
F 0039
B 0063
W 0047
W 0049
W 0048
N 0019
T 0017
T 0016
B 0813
R 0289
R 0286
R 0343
R 0126
R 0123
R 0125
R 0345
R 0342
R 0347
R 0077
R 0281
R 0349
M 0011
T 0569
R 0193
Farriers’ knives
Balances [steelyards]
Washers for water taps
Washers of rubber or vulcanized fiber [fibre]
Washers of metal
Napkin rings
Tablemats of paper
Tablemats, not of paper
Buzzers
Rockets [projectiles]
Rocket launchers
Rose oil
Reeds [plaiting materials]
Reed mats
Reeds, for building
Rosettes [haberdashery]
Rose bushes
Rotary printing presses
Rattan
Roasting spits
Rotisseries
Machine wheelwork
Repairing tires [tyres] (Compositions for --- )
F 0275
070336
120053
120174
120060
120168
070279
120148
120169
070191
030018
030011
090412
Machine wheels
Vehicle wheels
Freewheels other than for land vehicles
Freewheels for land vehicles
Spinning wheels
Lipsticks
Polishing rouge
Cathodic anti-corrosion apparatus
M 0010
V 0082
R 0246
H 0307
V 0080
F 0471
F 0470
S 0746
S 0735
L 0264
P 0553
C 0246
020107
030170
210175
070014
160215
300183
070220
280059
070338
070338
070049
070338
070339
340021
Rust removing preparations
Rolling pins, domestic
Steamrollers
House painters’ rollers
Spring rolls
Printing rollers for machines
Rollers for stationary exercise bicycles
Roller bearings
Roller bearings
Ball-bearings
Roller bearings
Cigarettes (Pocket machines for rolling --- )
A
R
R
S
H
S
P
R
R
R
B
R
B
C
201
0366
0384
0317
0880
0302
0777
0702
0311
0306
0306
0067
0306
0066
0501
R
Version française
N° DE
BASE
280181
060187
200149
280182
120250
180070
190122
05 R 0432
16 R 0433
roulette (plateaux tournants de --- )
roulettes de meubles métalliques
roulettes de meubles non métalliques
roulettes (patins à --- ) en ligne
roulettes pour chariots [véhicules]
roulettes (sacs à --- )
routes (feuilles et plaques en matière artificielle
pour le marquage des --- )
routes (glissières de sécurité métalliques
pour --- )
routes (glissières de sécurité non métalliques
pour --- )
routes (granulés de verre pour le marquage
des --- )
routes (liaisons pour l’entretien des --- )
routes (liants pour l’entretien des --- )
routes (machines pour la construction des --- )
routières (bornes --- ) lumineuses ou mécaniques
routières (bornes --- ) métalliques, non
routières (bornes --- ) non métalliques, non
ruban adhésif (distributeurs de --- ) [articles de
papeterie]
ruban adhésif (distributeurs de --- ) [machines]
rubans [passementerie]
rubans [récompenses]
rubans adhésifs autres que pour la médecine, la
papeterie ou le ménage
rubans adhésifs pour la médecine
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage
20
22
20
16
26
16
16
16
26
17
09
16
01
26
20
20
20
20
14
rubans de bois
rubans de jalousies
rubans de paille
rubans de papier
rubans élastiques
rubans encreurs
rubans encreurs (bobines pour --- )
rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs
rubans fronceurs pour rideaux
rubans isolants
rubans magnétiques
rubans pour machines à écrire
rubidium
ruches [habillement]
ruches (cadres de --- )
ruches (cire gaufrée pour --- )
ruches pour abeilles
ruches (rayons de --- )
ruthénium
200027
220045
200162
160244
260095
160143
160043
160326
260120
170107
090078
160245
010466
260086
200040
200039
200001
200004
140085
Cl.
28
06
20
28
12
18
19
N° (fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
0411
0412
0413
0414
0415
0416
0417
06 R 0418
19 R 0419
19 R 0420
19
19
07
09
06
R
R
R
R
R
0421
0422
0423
0424
0425
19 R 0426
16 R 0427
07
26
26
17
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0428
0429
0430
0431
0434
0435
0436
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
0445
0446
0447
0448
0449
0450
0451
0452
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Roulette wheels
Furniture casters of metal
Furniture casters, not of metal
In-line roller skates
Casters for trolleys [vehicles] [carts (Am.)]
Wheeled shopping bags
Road marking sheets and strips of synthetic
material
060397 Crash barriers of metal for roads
R 0352
F 0564
F 0563
I 0102
C 0229
W 0212
R 0271
190227 Crash barriers, not of metal, for roads
C 1003
190121 Glass granules for road marking
G 0142
190110
190110
070340
090516
060228
Road making machines
Road signs, luminous or mechanical
Signs, non-luminous and non-mechanical, of
metal, for roads
190164 Signs, non-luminous and non-mechanical, not of
metal, for roads
160003 Adhesive tape dispensers [office requisites]
R
R
R
R
S
070004
260076
260117
170085
A
R
P
A
050294
160266
202
Adhesive tape dispensers [machines]
Ribbons [haberdashery]
Prize ribbons
Adhesive bands other than stationery and not
Adhesive tapes for medical purposes
Adhesive tapes for stationery or household
purposes
Wood ribbon
Ladder tapes for venetian blinds
Straw edgings
Paper ribbons
Elastic ribbons
Inking ribbons
Inking ribbons for computer printers
Tapes for curtain headings
Insulating tape and band
Magnetic tapes
Typewriter ribbons
Rubidium
Frills for clothing
Sections of wood for beehives
Comb foundations for beehives
Beehives
Foundations for beehives
Ruthenium
C 1004
0272
0272
0270
0274
0437
S 0435
A 0081
0080
0227
0707
0076
A 0082
A 0083
W 0318
L 0024
S 0979
P 0110
E 0051
I 0095
S 0753
I 0096
T 0068
I 0136
M 0028
T 0560
R 0368
F 0478
S 0227
C 0729
B 0261
F 0445
R 0385
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
19 S 0001 sable à l’exception du sable pour fonderie
19 S 0002 sable argentifère
31 S 0003 sable aromatique pour animaux domestiques
[litière]
01 S 0004 sable de fonderie
19 S 0005 sable pour aquariums
09 S 0006 sabliers
25 S 0007 sabots [chaussures]
20 S 0008 sabots d’animaux
06 S 0009 sabots de Denver
07 S 0010 sabots de freins autres que pour véhicules
12 S 0011 sabots de freins pour véhicules
08 S 0012 sabres
08 S 0013 sabres (fourreaux de --- )
09 S 0014 saccharimètres
01 S 0015 saccharine
17 S 0016 sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc
pour l’emballage
18 S 0017 sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage
22 S 0018 sachets [enveloppes, pochettes] en matières
textiles pour l’emballage
16 S 0019 sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage
16 S 0020 sachets pour la cuisson par micro-ondes
18 S 0021 sacoches à outils vides
18 S 0022 sacoches pour porter les enfants
17 S 0023 sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc
pour l’emballage
18 S 0024 sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage
22 S 0025 sacs [enveloppes, pochettes] en matières
textiles pour l’emballage
16 S 0026 sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage
18 S 0027 sacs à dos
10 S 0028 sacs à glace à usage médical
18 S 0029 sacs à main
16 S 0030 sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques
18 S 0031 sacs à provisions
18 S 0032 sacs à roulettes
18 S 0033 sacs d’alpinistes
18 S 0034 sacs de campeurs
24 S 0035 sacs de couchage [enveloppes cousues
remplaçant les draps]
20 S 0036 sacs de couchage pour le camping
28 S 0037 sacs de cricket
22 S 0038 sacs de lavage de bonneterie
18 S 0039 sacs de plage
18 S 0040 sacs de sport*
18 S 0041 sacs de voyage
18 S 0042 sacs d’écoliers
26 S 0043 sacs (fermetures à glissière pour --- )
06 S 0044 sacs (fermetures pour --- ) métalliques
21 S 0045 sacs isothermes
22 S 0046 sacs postaux
07 S 0047 sacs pour aspirateurs
28 S 0048 sacs pour crosses de golf, avec ou sans
roulettes
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
190166 Sand, except foundry sand
190010 Silver sand
310147 Aromatic sand for pets [litter]
S 0069
S 0471
A 0417
010467
190234
090683
250110
200179
060426
070406
120216
080209
080125
090435
010114
170077
Foundry sand
Aquarium sand
Egg timers [sandglasses]
Wooden shoes
Animal hooves
Wheel clamps [boots]
Brake shoes other than for vehicles
Brake shoes for vehicles
Sabres
Sword scabbards
Saccharometers
Saccharin
Bags [envelopes, pouches] of rubber, for
packaging
180079 Bags [envelopes, pouches] of leather, for
packaging
220069 Sacks [bags] of textile, for packaging
F 0451
A 0400
E 0040
W 0327
A 0302
W 0206
B 0648
B 0647
S 0001
S 1119
S 0003
S 0002
B 0037
160246 Bags [envelopes, pouches] of paper or plastics,
for packaging
160323 Bags for microwave cooking
180047 Tool bags of leather, empty
180044 Sling bags for carrying infants
170077 Bags [envelopes, pouches] of rubber, for
packaging
180079 Bags [envelopes, pouches] of leather, for
packaging
220069 Sacks [bags] of textile, for packaging
B 0036
B 0035
S 0006
B
T
S
B
0042
0350
0569
0037
B 0035
S 0006
160246 Bags [envelopes, pouches] of paper or plastics,
for packaging
180058 Rucksacks
100094 Ice bags for medical purposes
180077 Handbags
160292 Garbage bags of paper or of plastics
R 0369
I 0001
H 0060
G 0037
180071
180070
180074
180075
240100
Shopping bags
Wheeled shopping bags
Bags for climbers
Bags for campers
Sleeping bags [sheeting]
S 0372
W 0212
B 0041
B 0040
S 0546
200234
280047
220106
180076
180118
180078
180020
260087
060379
210323
220104
070521
280061
Sleeping bags for camping
Cricket bags
Beach bags
Bags for sports*
Travelling bags
School bags
Slide locks for bags
Locks of metal for bags
Isothermic bags
Mail bags
Vacuum cleaner bags
S 0545
C 1025
B 0044
B 0213
B 0043
T 0442
S 0146
S 0558
L 0316
I 0186
M 0034
V 0004
G 0221
203
B 0036
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
220068 Bags [sacks] for the transport and storage of
materials in bulk
180111 Garment bags for travel
300120 Saffron [seasoning]
020099 Saffron [colorant]
030151 Safrol
300121 Sago
290103 Lard for food
330022 Sake
300188 Dressings for salad
290104 Fruit salads
290102 Vegetable salads
310075 Lettuce
210203 Salad bowls
290098 Salted meats
010468 Salicylic acid
210204 Salt cellars
010469 Saltpeter
320041 Sarsaparilla [soft drink]
050264 Sarsaparilla [for medical purposes]
010470 Samarium
250111 Sandals
020100 Sandarac
300106 Sandwiches
050265 Blood for medical purposes
100087 Blood testing apparatus
010168 Blood charcoal
220015 Hemp bands
180080 Bands of leather
090544 Swimming belts
060305 Straps of metal for handling loads
G 0046
S 0027
S 0026
S 0028
S 0029
L 0060
S 0035
D 0310
F 0510
V 0052
L 0169
S 0039
S 0055
S 0043
S 0047
S 0056
S 0091
S 0090
S 0068
S 0073
S 0074
S 0080
B 0473
B 0476
B 0472
H 0188
B 0110
S 1106
S 0977
220082 Straps, not of metal, for handling loads
S 0975
280172
050266
050248
110221
080183
090462
070344
080185
290106
250154
090674
090437
070345
300179
010471
300171
300122
300188
290097
180009
300088
070346
290153
290097
290107
S 1075
L 0147
B 0474
S 0081
H 0008
N 0042
W 0175
H 0210
S 0088
S 0089
S 0097
S 0098
S 0099
S 0697
S 0100
T 0326
S 0107
D 0310
S 0112
G 0351
S 0110
S 0111
S 0114
S 0112
S 0045
22 S 0049 sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac
18 S 0050 sacs-housses pour vêtements pour le voyage
30 S 0051 safran [assaisonnement]
02 S 0052 safran [colorant]
03 S 0053 safrol
30 S 0054 sagou
29 S 0055 saindoux
33 S 0056 saké
30 S 0057 salade (sauces à --- )
29 S 0058 salades de fruits
29 S 0059 salades de légumes
31 S 0060 salades vertes [plantes]
21 S 0061 saladiers
29 S 0062 salaisons
01 S 0063 salicylique (acide --- )
21 S 0064 salières
01 S 0065 salpêtre
32 S 0066 salsepareille [boisson non alcoolique]
05 S 0067 salsepareille à usage médical
01 S 0068 samarium
25 S 0069 sandales
02 S 0070 sandaraque
30 S 0071 sandwiches
05 S 0072 sang à usage médical
10 S 0073 sang (appareils pour l’analyse du --- )
01 S 0074 sang (charbon de --- )
22 S 0075 sangles de chanvre
18 S 0076 sangles de cuir
09 S 0077 sangles de natation
06 S 0078 sangles métalliques pour la manutention de
fardeaux
22 S 0079 sangles non métalliques pour la manutention de
fardeaux
28 S 0080 sangles pour planches de surf
05 S 0081 sangsues à usage médical
05 S 0082 sanguin (plasma --- )
11 S 0083 sanitaires (appareils et installations --- )
08 S 0084 sapes [petites faux]
09 S 0085 saphirs de tourne-disques
07 S 0086 sarcler (machines à --- )
08 S 0087 sarcloirs
29 S 0088 sardines
25 S 0089 saris
09 S 0090 satellite (appareils de navigation par --- )
09 S 0091 satellites à usage scientifique
07 S 0092 satiner (machines à --- )
30 S 0093 sauce piquante de soja
01 S 0094 sauce pour le tabac
30 S 0095 sauce tomate
30 S 0096 sauces [condiments]
30 S 0097 sauces à salade
29 S 0098 saucisses
18 S 0099 saucisses (boyaux de --- )
30 S 0100 saucisses (liaisons pour --- )
07 S 0101 saucisses (machines à --- )
29 S 0102 saucisses panées
29 S 0103 saucissons
29 S 0104 saumon
204
Surfboard leashes
Leeches for medical purposes
Blood plasma
Sanitary apparatus and installations
Hainault scythes
Needles for record players
Weeding machines
Hoes [hand tools]
Sardines
Saris
Satellite navigational apparatus
Satellites for scientific purposes
Satinizing machines
Soya sauce
Sauce for preparing tobacco
Tomato sauce
Sauces [condiments]
Dressings for salad
Sausages
Sausage binding materials
Sausage machines
Sausages in batter
Sausages
Salmon
B 0051
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
11
09
21
28
21
21
03
03
03
03
03
03
03
01
10
01
09
09
09
05
16
16
07
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
09
22
19
19
08
09
07
07
08
07
08
10
08
07
08
22
20
09
16
17
01
19
19
21
01
08
11
11
09
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
11
11
11
09
11
S
S
S
S
S
0157
0158
0159
0160
0161
Version française
N° DE
BASE
sauna (installations de --- )
sauvetage (dispositifs de --- )
savon (boîtes à --- )
savon (bulles de --- ) [jouets]
savon (distributeurs de --- )
savon (porte- --- )
savonnettes
savons
savons contre la transpiration
savons d’avivage
savons désinfectants
savons désodorisants
savons médicinaux
savons métalliques à usage industriel
scalpels
scandium
scanneurs [explorateurs] [informatique]
scaphandres
scaphandriers (appareils pour --- )
scapulaires à usage chirurgical
sceaux [cachets]
sceaux (tampons pour --- )
sceller [cacheter] (machines à --- ) à usage
industriel
scène (régulateurs d’éclairage de --- )
schappe [bourre]
schistes
sciage (bois de --- )
scie (porte- --- )
scientifiques (membranes pour appareils --- )
scier (chevalets pour --- ) [parties de machines]
scies [machines]
scies [outils]
scies à chaîne
scies à main (châssis de --- )
scies à usage chirurgical
scies (archets de --- )
scies (lames de --- ) [parties de machines]
scies (lames de --- ) [parties d’outils]
sciure de bois
scolaire (mobilier --- )
scolaires (appareils --- )
scolaires (fournitures --- )
scorie (laine de --- ) [isolant]
scories [engrais]
scories [matériaux de construction]
scories (pierres de --- )
seaux
sébacique (acide --- )
sécateurs
séchage (appareils et installations de --- )
sèche-cheveux
sécher les épreuves photographiques (appareils
à --- )
sécher les mains (appareils à --- ) pour lavabos
sécheurs d’air
sécheurs de linge électriques
sécheuses pour la photographie
séchoirs [appareils]
110297
090295
210037
280162
210117
210191
030152
030012
030163
030013
030080
030149
030130
010472
100030
010473
090622
090162
090438
050267
160149
160247
070347
Sauna bath installations
Life saving apparatus and equipment
Soap boxes
Soap bubbles [toys]
Soap dispensers
Soap holders
Cakes of toilet soap
Soap
Antiperspirant soap
Soap for brightening textile
Disinfectant soap
Deodorant soap
Medicated soap
Soap [metallic] for industrial purposes
Scalpels
Scandium
Scanners [data processing equipment]
Diving suits
Divers’ apparatus
Scapulars for surgical purposes
Seals [stamps]
Stamp pads
Sealing machines for industrial purposes
S 0109
L 0181
S 0606
S 0607
S 0611
S 0614
C 0040
S 0604
A 0358
S 0612
D 0173
D 0068
M 0196
S 0615
S 0134
S 0135
S 0136
D 0214
D 0208
S 0138
S 0213
S 0818
S 0205
090682
220016
190059
190031
080186
090439
070035
070341
080055
070484
080054
100140
080021
070226
080151
220006
200094
090440
160248
170061
010428
190104
190143
210023
010474
080097
110222
110095
090282
Stage lighting regulators
Schappe [raw silk waste]
Schists
Timber (Sawn --- )
Saw holders
Diaphragms for scientific apparatus
Saw benches [parts of machines]
Saws [machines]
Saws [hand tools]
Chain saws
Frames for handsaws
Saws for surgical purposes
Bow saws
Saw blades [parts of machines]
Saw blades [parts of hand tools]
Sawdust
School furniture
Teaching apparatus
School supplies [stationery]
Slag [fertilisers]
Slag [building material]
Slag stone
Buckets
Sebacic acid
Pruning scissors
Drying apparatus and installations
Hair driers [dryers]
Drying apparatus for photographic prints
S
S
S
T
S
D
S
S
S
C
F
S
B
S
S
S
S
T
S
S
S
S
S
B
S
P
D
H
D
0801
0144
0145
0248
0118
0117
0115
0123
0122
0322
0457
0121
0596
0117
0116
0120
0147
0108
0149
0534
0532
0531
0533
0735
0225
0746
0355
0023
0357
110223
110013
110316
090122
110097
Air driers [dryers]
Laundry dryers, electric
Drying racks [photography]
Drying apparatus
H
A
L
D
D
0055
0147
0079
0360
0354
205
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
S
Cl.
21
09
20
12
N° (fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
0162
0163
0164
0165
06 S 0166
19 S 0167
09 S 0168
12
05
07
12
07
31
31
05
21
10
01
30
01
01
01
01
30
31
01
09
18
18
18
12
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0169
0170
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
0192
18
12
18
26
01
01
01
05
05
01
01
01
01
05
01
09
03
01
01
05
03
32
25
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0193
0194
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
0203
0204
0205
0206
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
Version française
N° DE
BASE
séchoirs à lessive
secours (dispositifs de --- )
secrétaires
sécurité (ceintures de --- ) pour sièges de
véhicules
sécurité (glissières de --- ) métalliques pour
routes
sécurité (glissières de --- ) non métalliques pour
routes
sécurité (harnais de --- ) [autres que pour sièges
de véhicules ou équipement de sport]
sécurité (harnais de --- ) pour sièges de véhicules
sédatifs
segments de freins autres que pour véhicules
segments de freins pour véhicules
segments de pistons
seiche (os de --- ) pour oiseaux
seigle
seigle ergoté à usage pharmaceutique
seilles
seins artificiels
sel brut
sel de cuisine
sel d’oseille
sel (esprit-de- --- )
sel gemme
sel pour conserver, autre que pour les aliments
sel pour conserver les aliments
sel pour le bétail
sélénium
self (bobines de --- )
sellerie (articles de --- )
selles (attaches de --- )
selles d’équitation (dessous de --- )
selles (housses de --- ) pour bicyclettes ou
motocyclettes
selles (housses de --- ) pour chevaux
selles pour bicyclettes ou motocyclettes
selles pour chevaux
selliers (aiguilles de --- )
sels [engrais]
sels [produits chimiques]
sels à usage industriel
sels à usage médical
sels contre l’évanouissement
sels d’argent (solutions de --- ) pour l’argenture
sels de métaux des terres rares
sels de métaux précieux à usage industriel
sels de virage [photographie]
sels d’eaux minérales
sels d’or
sels (pèse- --- )
sels pour blanchir
sels pour colorer les métaux
sels pour éléments galvaniques
sels pour le bain à usage médical
sels pour le bain non à usage médical
Seltz (eau de --- )
semelles
210205
090295
200180
120059
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Clothes racks, for drying
Life saving apparatus and equipment
Writing desks
C 0589
L 0181
W 0377
S 0016
060397 Crash barriers of metal for roads
C 1004
190227 Crash barriers, not of metal, for roads
C 1003
090621 Safety restraints, other than for vehicle seats
and sports equipment
120244 Security harness for vehicle seats
050268 Sedatives
070407 Brake segments other than for vehicles
120236 Brake segments for vehicles
070032 Piston segments
310097 Cuttle bone for birds
310118 Rye
050269 Ergot for pharmaceutical purposes
210023 Buckets
100141 Artificial breasts
010476 Salt, raw
300049 Cooking salt
010410 Sorrel salt
010058 Sal ammoniac spirits
010331 Rock salt
010003 Salt for preserving, other than for foodstuffs
300014 Salt for preserving foodstuffs
310014 Salt for cattle
010479 Selenium
090441 Choking coils [impedance]
180082 Saddlery
180006 Fastenings for saddles
180117 Pads for horse saddles
120232 Saddle covers for bicycles or motorcycles
S 0023
S
S
B
B
P
C
R
E
B
A
S
C
S
S
R
S
S
S
S
C
S
F
P
S
180097
120175
180081
260008
010478
010475
010397
050137
050224
010081
010162
010391
010548
050130
010409
090389
030026
010207
010261
050302
030175
320017
250129
C 0981
S 0012
R 0238
S 0010
S 0058
S 0057
S 0061
S 0062
S 0580
S 0470
S 0064
S 0067
T 0349
M 0312
G 0216
S 0044
B 0461
S 0059
S 0060
B 0176
B 0177
S 0241
S 0657
206
Saddles for bicycles, cycles or motorcycles
Riding saddles
Saddlers’ needles
Salts [fertilisers]
Salts [chemical preparations]
Salts for industrial purposes
Salts for medical purposes
Smelling salts
Silver salt solutions for silvering
Salts from rare earth metals
Salts of precious metals for industrial purposes
Toning salts [photography]
Mineral water salts
Gold salts
Salinometers
Bleaching salts
Salts for coloring [colouring] metal
Bath salts for medical purposes
Bath salts, not for medical purposes
Seltzer water
Soles for footwear
0228
0229
0646
0645
0421
1120
0386
0167
0735
0425
0052
0864
0673
0038
0285
0051
0050
0049
0235
0449
0011
0044
0025
0008
S
Cl.
17
25
10
06
31
01
09
07
30
30
01
01
03
07
08
10
21
N° (fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0216
0217
0218
0219
0220
0221
0222
0223
0224
0225
0226
0227
0228
0229
0230
0231
0232
08 S 0233
05 S 0234
11 S 0235
08
08
21
06
20
09
08
16
06
19
06
19
26
09
06
06
20
20
05
21
18
24
16
21
24
16
24
16
18
06
20
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
0244
0245
0246
0247
0248
0249
0250
0251
0252
0253
0254
0255
0256
0257
0258
0259
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
21 S 0267
05 S 0268
03 S 0269
Version française
semelles d’amiante
semelles intérieures
semelles orthopédiques
semences [clous]
semences [graines]
semences (produits pour préserver les --- )
semi-conducteurs
semoirs [machines]
semoule
semoule de maïs
sensibilisateurs photographiques
sensible (papier --- )
senteur (eaux de --- )
séparateurs
sérans [outils]
seringues à usage médical
seringues pour l’arrosage des fleurs et des
plantes
seringues pour projeter des insecticides
sérothérapiques (médicaments --- )
serpentins [parties d’installations de distillation,
de chauffage ou de refroidissement]
serpes
serpettes
serpillières [wassingues]
serre-câbles métalliques
serre-câbles non métalliques
serre-fils [électricité]
serre-joints
serre-livres
serres (châssis de --- ) métalliques
serres (châssis de --- ) non métalliques
serres transportables métalliques
serres transportables non métalliques
serre-tête
serrures électriques
serrures métalliques autres qu’électriques
serrures métalliques pour véhicules
serrures non métalliques autres qu’électriques
serrures non métalliques pour véhicules
sérums
services [vaisselle]
serviettes [maroquinerie]
serviettes à démaquiller en matières textiles
serviettes à démaquiller en papier
serviettes (anneaux et barres porte- --- )
serviettes de table en matières textiles
serviettes de table en papier
serviettes de toilette en matières textiles
serviettes de toilette en papier
serviettes d’écoliers
serviettes (distributeurs fixes de --- ) métalliques
serviettes (distributeurs fixes de --- ) non
métalliques
serviettes en papier (boîtes pour la distribution
de --- ) métalliques
serviettes hygiéniques
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques
N° DE
BASE
170027
250041
100171
060086
310068
010480
090539
070348
300124
300198
010436
010418
030091
070142
080187
100164
210206
Version anglaise
Asbestos soles
Inner soles
Soles (Orthopaedic [orthopedic] --- )
Tacks [nails]
Grains [seeds]
Seed preserving substances
Semi-conductors
Sowers [machines]
Semolina
Hominy grits
Photographic sensitizers
Sensitized paper
Scented water
Separators
Hackles [hand tools]
Syringes for medical purposes
Syringes for watering flowers and plants
N°(angl.)
D’ORDRE
A 0463
I 0103
S 0658
T 0031
G 0242
S 0231
S 0243
S 0691
S 0245
H 0224
P 0316
S 0248
S 0142
S 0253
H 0002
S 1126
S 1128
080202 Syringes for spraying insecticides
050270 Serotherapeutic medicines
110224 Coils [parts of distilling, heating or cooling
installations]
080188 Bill-hooks
080146 Pruning knives
210303 Cloth for washing floors
060314 Binding screws of metal for cables
200224 Cable clips, not of metal
090442 Wire connectors [electricity]
080147 Clamps for carpenters or coopers
160018 Bookends
060316 Greenhouse frames of metal
190210 Greenhouse frames, not of metal
060236 Greenhouses of metal, transportable
190167 Greenhouses, transportable, not of metal
260114 Bows for the hair
090443 Locks, electric
060144 Locks of metal, other than electric
060237 Locks of metal for vehicles
200240 Locks, other than electric, not of metal
200181 Locks, not of metal, for vehicles
050209 Serums
210207 Services [dishes]
180083 Briefcases
240101 Tissues of textile for removing make-up
160294 Napkins of paper for removing make-up
210334 Towel rails and rings
240076 Table napkins of textile
160295 Table napkins of paper
240087 Face towels of textile
160307 Face towels of paper
180020 School bags
060358 Towel dispensers, fixed, of metal
200084 Towel dispensers, fixed, not of metal
B 0373
P 0745
C 0585
B 0390
C 0010
W 0286
C 0522
B 0542
G 0283
G 0282
G 0284
G 0285
B 0602
L 0314
L 0318
L 0317
L 0319
L 0315
S 0256
S 0257
B 0697
T 0286
N 0025
T 0382
T 0007
T 0006
F 0014
F 0013
S 0146
T 0381
T 0380
210036 Boxes of metal, for dispensing paper towels
B 0616
030197 Tissues impregnated with cosmetic lotions
S 0087
T 0283
207
S 1127
S 0255
C 0685
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
05 S 0270 serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques
05 S 0271 serviettes périodiques
05 S 0272 serviettes périodiques (ceintures pour --- )
21 S 0273 serviettes (porte- --- )
20 S 0274 serviettes (porte- --- ) [meubles]
21 S 0275 serviettes (ronds de --- )
31 S 0276 sésame
29 S 0277 sésame (huile de --- )
16 S 0278 sets de table en papier
24 S 0279 sets de table non en papier
06 S 0280 seuils métalliques
19 S 0281 seuils non métalliques
09 S 0282 sextants
03 S 0283 shampooings
03 S 0284 shampooings pour animaux de compagnie
07 S 0285 shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes
15 S 0286 sheng [instruments de musique à vent chinois]
05 S 0287 siccatifs à usage médical
02 S 0288 siccatifs pour couleurs
12 S 0289 sidecars
20 S 0290 sièges
18 S 0291 sièges (cannes- --- )
12 S 0292 sièges de sécurité pour enfants pour véhicules
11 S 0293 sièges de toilettes [W.-C.]
12 S 0294 sièges de véhicules
12 S 0295 sièges de véhicules (appuie-tête pour --- )
12 S 0296 sièges de véhicules (housses pour --- )
12 S 0297 sièges éjectables pour avions
20 S 0298 sièges métalliques
02 S 0299 Sienne (terre de --- )
09 S 0300 sifflets de signalisation
09 S 0301 sifflets pour appeler les chiens
09 S 0302 signalisation (bouées de --- )
09 S 0303 signalisation (feux de --- ) pour la circulation
13 S 0304 signalisation (fusées de --- )
09 S 0305 signalisation lumineuse ou mécanique
06 S 0306 signalisation métallique, non lumineuse et non
mécanique
19 S 0307 signalisation non métallique, non lumineuse et
non mécanique
09 S 0308 signalisation (triangles de --- ) pour véhicules en
panne
09 S 0309 signaux (appareils électrodynamiques pour la
commande à distance des --- )
13 S 0310 signaux de brouillard explosifs
09 S 0311 signaux de brouillard non explosifs
13 S 0312 signaux de brume explosifs
09 S 0313 signaux de brume non explosifs
09 S 0314 signaux électroniques (émetteurs de --- )
16 S 0315 signets
13 S 0316 silencieux pour armes
07 S 0317 silencieux pour moteurs
01 S 0318 silicates
19 S 0319 silice [quartz]
21 S 0320 silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la
construction
22 S 0321 silice vitrifiée (fibres de --- ) à usage textile
050374 Tissues impregnated with pharmaceutical
lotions
050071 Belts for sanitary napkins [towels]
210210 Napkin holders
200276 Towel closets [furniture]
210200 Napkin rings
310120 Sesame
290060 Sesame oil
160296 Place mats of paper
240113 Place mats, not of paper
060233 Sills of metal
190162 Sills, not of metal
090444 Sextants
030134 Shampoos
030196 Shampoos for pets
070481 Carpet shampooing (Machines and apparatus
for --- ), electric
150084 Sheng [Chinese musical wind instruments]
050373 Siccatives [drying agents] for medical purposes
020068 Siccatives [drying agents] for paints
120176 Side cars
200050 Seats
180016 Walking stick seats
120112 Safety seats for children, for vehicles
110236 Toilet seats
120177 Vehicle seats
120015 Head-rests for vehicle seats
120132 Seat covers for vehicles
120223 Ejector seats for aircraft
200182 Seats of metal
020029 Sienna earth
090445 Signalling whistles
090508 Dog whistles
090518 Signalling buoys
090687 Traffic-light apparatus [signalling devices]
130035 Signal rockets
090434 Signals, luminous or mechanical
060235 Signs, non-luminous and non-mechanical, of
metal
190165 Signs, not of metal (Non-luminous and nonmechanical --- )
090446 Vehicle breakdown warning triangles
208
090447 Electro-dynamic apparatus for the remote
control of signals
130064 Fog signals, explosive
090524 Fog signals, non-explosive
130064 Fog signals, explosive
090524 Fog signals, non-explosive
090227 Transmitters of electronic signals
160249 Bookmarkers
130070 Noise-suppressors for guns
070519 Mufflers for motors and engines
010481 Silicates
190168 Silica [quartz]
210308 Fused silica [semi-worked product], other than
for building
220037 Vitreous silica fibers [fibres] for textile use
N°(angl.)
D’ORDRE
T 0284
S
B
N
T
N
S
S
P
P
S
S
S
S
S
C
0087
0296
0018
0379
0019
0259
0260
0434
0433
0457
0456
0269
0274
0275
0162
S 0320
S 0401
S 0402
S 0405
S 0218
W 0023
S 0024
T 0313
V 0076
H 0132
S 0217
E 0048
S 0219
S 0408
S 0426
D 0226
S 0422
T 0404
S 0421
S 0428
S 0436
S 0438
V 0062
E 0083
F 0389
F 0390
F 0389
F 0390
T 0424
B 0544
N 0094
M 0477
S 0442
S 0441
F 0585
V 0156
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
21
01
03
01
06
19
18
09
S
S
S
S
S
S
S
S
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
0329
05
21
09
30
05
32
22
25
27
25
28
28
28
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0330
0331
0332
0333
0334
0335
0336
0337
0338
0339
0340
0341
0342
28
28
12
28
28
28
25
28
05
28
15
07
32
01
20
22
23
23
22
24
31
21
05
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0343
0344
0345
0346
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
0362
0363
0364
0365
03 S 0366
03 S 0367
05 S 0368
30 S 0369
29 S 0370
29 S 0371
30 S 0372
Version française
N° DE
BASE
silice vitrifiée (fibres de --- ) non à usage textile
silicium
silicium (carbure de --- ) [abrasif]
silicones
silos métalliques
silos non métalliques
similicuir
simulateurs pour la conduite ou le contrôle de
véhicules
sinapismes
siphons pour eaux gazeuses
sirènes
sirop de mélasse
sirops à usage pharmaceutique
sirops pour boissons
sisal
ski (chaussures de --- )
ski (nattes de corde tissée pour pistes de --- )
ski nautique (combinaisons de --- )
skis
skis (arêtes de --- )
skis et planches de surf (housses spécialement
conçues pour --- )
skis (fixations de --- )
skis nautiques
skis (porte- --- ) pour automobiles
skis pour le surfing
skis (racloirs pour --- )
skis (revêtements de --- )
slips
slips de soutien pour sportifs [articles de sport]
slips périodiques
société (jeux de --- )
socles pour instruments de musique
socs
sodas
sodium
sofas
soie brute
soie filée
soie (fils de --- )
soie (fleurets de --- )
soie (tissus de --- )
soie (vers à --- )
soies d’animaux [brosserie et pinceaux]
soins de la bouche (produits pour les --- ) à usage
médical
soins de la bouche (produits pour les --- ) non à
usage médical
soins de la peau (produits cosmétiques pour
les --- )
soins de la peau (produits pharmaceutiques
pour les --- )
soja (farine de --- )
soja (graines de --- ) conservées à usage
alimentaire
soja (lait de --- ) [succédané du lait]
soja (pâte de fèves de --- ) [condiment]
210283
010483
030036
010484
060239
190169
180042
090448
050271
210118
090449
300096
050067
320011
220077
250145
270017
250052
280110
280009
280166
280066
280152
120161
280125
280108
280109
250112
280196
050200
280078
150088
070100
320028
010485
200183
220008
230016
230007
220040
240088
310119
210010
050383
Version anglaise
Vitreous silica fibers [fibres], not for textile use
Silicon
Silicon carbide [abrasive]
Silicones
Silos of metal
Silos, not of metal
Imitation leather
Simulators for the steering and control of
vehicles
Mustard plasters
Siphons for carbonated water
Sirens
Golden syrup
Syrups for pharmaceutical purposes
Syrups for beverages
Sisal
Ski boots
Mats of woven rope for ski slopes
Wet suits for water-skiing
Skis
Edges of skis
Bags especially designed for skis and
surfboards
Ski bindings
Waterskis
Ski carriers for cars
Surf skis
Scrapers for skis
Sole coverings for skis
Underpants
Men’s athletic supporters [sports articles]
Sanitary panties
Parlour games
Stands for musical instruments
Ploughshares
Soda water
Sodium
Sofas
Raw silk
Spun silk
Silk thread and yarn
Silk flock
Silk [cloth]
Silkworms
Bristles (Animal --- ) [brushware]
Mouthwashes for medical purposes
N°(angl.)
D’ORDRE
V
S
S
S
S
S
I
S
0157
0443
0444
0446
0459
0458
0036
0477
M 0502
S 0482
S 0483
G 0220
S 1131
S 1129
S 0484
S 0498
M 0152
W 0194
S 0520
E 0025
B 0039
S 0497
W 0141
S 0499
S 1072
S 0160
S 0654
U 0016
M 0218
S 0086
P 0138
S 0833
P 0503
S 0626
S 0627
S 0630
R 0085
S 0789
S 0451
S 0449
S 0447
S 0455
B 0704
M 0465
030031 Mouth washes, not for medical purposes
M 0461
030142 Skin care (Cosmetic preparations for --- )
S 0503
050239 Skin care (Pharmaceutical preparations for --- )
S 0504
300062 Soya flour
290052 Soya beans, preserved, for food
S 0695
S 0694
290163 Soya milk [milk substitute]
300194 Soya bean paste [condiment]
S 0696
S 0693
209
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
04 S 0373 soja (préparations d’huile de --- ) pour le
revêtement anti-adhésif des ustensiles de
cuisson
30 S 0374 soja (sauce piquante de --- )
14 S 0375 solaires (cadrans --- )
05 S 0376 soleil (produits contre les coups de --- ) à usage
pharmaceutique
01 S 0377 sols (préparations pour l’amendement des --- )
05 S 0378 sols (produits stérilisants pour --- )
27 S 0379 sols (revêtements de --- )
05 S 0380 solvants pour enlever le sparadrap
20 S 0381 sommiers de lits
05 S 0382 somnifères
09 S 0383 son (appareils pour la transmission du --- )
31 S 0384 son de céréales
09 S 0385 sonars
09 S 0386 sondage (appareils et machines de --- )
07 S 0387 sondage (couronnes de --- ) [parties de
machines]
10 S 0388 sondes à usage médical
09 S 0389 sondes à usage scientifique
09 S 0390 sondes (lignes de --- )
09 S 0391 sondes (plombs de --- )
09 S 0392 sondeurs de fonds marins
06 S 0393 sonnailles
09 S 0394 sonnerie (boutons de --- )
09 S 0395 sonneries [appareils avertisseurs]
06 S 0396 sonnettes *
12 S 0397 sonnettes de cycles
09 S 0398 sonnettes de portes, électriques
09 S 0399 sonomètres
21 S 0400 sorbetières
32 S 0401 sorbets [boissons]
30 S 0402 sorbets [glaces alimentaires]
21 S 0403 soucoupes
06 S 0404 soudage (baguettes métalliques pour le --- )
01 S 0405 soudage (fondants pour le --- )
01 S 0406 soudage (gaz protecteurs pour le --- )
01 S 0407 soudage (préparations chimiques pour le --- )
01 S 0408 soude calcinée
01 S 0409 soude caustique à usage industriel
01 S 0410 soude de barille
03 S 0411 soude (lessive de --- )
03 S 0412 soude pour blanchir
01 S 0413 soude (sels de --- ) [produits chimiques]
05 S 0414 soude (sels de --- ) à usage médical
07 S 0415 souder (appareils à --- ) à gaz
09 S 0416 souder (appareils à --- ) électriques
09 S 0417 souder des emballages en matières plastiques
(appareils électriques pour --- )
07 S 0418 souder (fers à --- ) à gaz
09 S 0419 souder (fers à --- ) électriques
17 S 0420 souder (fils à --- ) en matières plastiques
06 S 0421 souder (fils à --- ) en métal
11 S 0422 souder (lampes à --- )
07 S 0423 souder (machines électriques à --- )
09 S 0424 soudeurs (masques de --- )
06 S 0425 soudure d’argent
06 S 0426 soudure d’or
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
040058 Soya bean oil preparations for non-stick
treatment of cooking utensils
S 0692
300179 Soya sauce
140022 Sundials
050100 Sunburn preparations for pharmaceutical
purposes
010053 Soil conditioning preparations
050272 Soil-sterilising preparations
270002 Floor coverings
050134 Solvents for removing adhesive plasters
200185 Spring mattresses
050273 Soporifics
090450 Sound transmitting apparatus
310016 Bran
090179 Sonars
090453 Sounding apparatus and machines
070125 Drilling heads [parts of machines]
S 0697
S 1056
S 1055
S
S
F
S
S
S
S
B
S
S
D
100085
090436
090327
090454
090668
060240
090093
090402
060241
120098
090566
090455
210211
320029
300125
210212
060304
010584
010326
010487
010488
010490
010100
030153
030027
010491
050274
070503
090456
090375
P 0708
P 0709
S 0685
S 0684
M 0096
B 0280
P 0791
B 0284
B 0278
B 0281
E 0063
S 0676
V 0118
S 0321
S 0322
S 0105
W 0192
S 0647
P 0733
S 0646
C 0044
C 0262
S 0622
S 0625
B 0462
S 0628
S 0629
S 0644
S 0643
S 0207
070505
090570
170047
060242
110181
070349
090114
060030
060417
210
Probes for medical purposes
Probes for scientific purposes
Sounding lines
Sounding leads
Marine depth finders
Bells for animals
Push buttons for bells
Bells [warning devices]
Bells *
Electric door bells
Sound locating instruments
Vessels of metal for making ices and iced drinks
Sherbets [beverages]
Sherbets [ices]
Saucers
Welding (Rods of metal for --- )
Soldering fluxes
Protective gases for welding
Soldering chemicals
Calcined soda
Caustic soda for industrial purposes
Soda ash
Soda lye
Bleaching soda
Sodium salts [chemical preparations]
Sodium salts for medical purposes
Soldering apparatus, gas-operated
Soldering apparatus, electric
Sealing plastics (Electrical apparatus for --- )
[packaging]
Soldering irons, gas-operated
Soldering irons, electric
Threads of plastic for soldering
Soldering wire of metal
Soldering lamps
Welding machines, electric
Solderers’ helmets
Silver solder
Gold solder
0635
0636
0321
0662
0776
0669
0682
0651
0664
0683
0320
S 0649
S 0648
T 0215
S 0652
S 0650
W 0190
S 0642
S 0472
G 0217
S
Cl.
09
09
07
11
07
07
15
07
N° (fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
0427
0428
0429
0430
0431
0432
0433
0434
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090428
090223
070350
110225
070398
070351
150064
070199
Electric welding apparatus
Welding electrodes
Bellows [machines]
Fans [parts of air-conditioning installations]
Air suction machines
Forge bellows
Bellows for musical instruments
Blowing machines for the compression,
exhaustion and transport of gases
Blowing machines for the compression, sucking
and carrying of grain
Forge bellows
Fireplace bellows [hand tools]
Sulphur
Flowers of sulphur for chemical purposes
Flowers of sulphur for pharmaceutical purposes
Greeting cards
Shoes *
Shoe buckles
Shoe horns
Shoe hooks
Lasts [shoemakers’ hand tools]
Lasts for shoes [parts of machines]
Grease for boots
Footwear (Orthopaedic [orthopedic] --- )
Valves [parts of machines]
Valves of metal, other than parts of machines
E 0070
W 0189
B 0277
F 0036
A 0163
F 0437
B 0276
B 0482
21
09
21
03
03
15
21
09
05
09
13
16
25
27
25
25
26
25
08
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0456
0457
0458
0459
0460
0461
0462
0463
0464
0465
0466
0467
0468
0469
0470
0471
0472
0473
0474
soudure électrique (appareils de --- )
soudure (électrodes pour la --- )
soufflantes (machines --- )
souffleries [parties d’installations d’aération]
souffleries d’aspiration
souffleries de forge
souffleries d’instruments de musique
souffleries pour la compression, l’aspiration et le
transport des gaz
souffleries pour la compression, l’aspiration et le
transport des grains
soufflets [souffleries] de forge
soufflets pour cheminées [instruments à main]
soufre
soufre (fleur de --- ) à usage chimique
soufre (fleur de --- ) à usage pharmaceutique
souhaits (cartes de --- )
souliers *
souliers (boucles de --- )
souliers (cornes à --- )
souliers (crochets de --- )
souliers (formes [embauchoirs] pour --- )
souliers (formes pour --- ) [outils de cordonniers]
souliers (formes pour --- ) [parties de machines]
souliers (graisses pour --- )
souliers orthopédiques
souliers (ressorts pour cambrures de --- )
soupapes [parties de machines]
soupapes métalliques autres que parties de
machines
soupapes non métalliques autres que parties de
machines
soupapes régulatrices de niveau dans les
réservoirs
soupières
sourciers (baguettes de --- )
sourcils (brosses à --- )
sourcils (cosmétiques pour les --- )
sourcils (crayons pour les --- )
sourdines
souricières
souris [informatique]
souris (produits pour détruire les --- )
souris (tapis de --- )
sous-gardes de fusils
sous-main
sous-pieds
sous-tapis
sous-vêtements
sous-vêtements sudorifuges
soutaches
soutiens-gorge
soutirer (appareils à main à --- )
07
30
05
05
22
S
S
S
S
S
0475
0476
0477
0478
0479
soutirer (machines à --- )
spaghetti
sparadrap
sparadrap (solvants pour enlever le --- )
spart (fibres de --- )
07 S 0435
07
08
01
01
05
16
25
26
21
26
21
08
07
04
10
10
07
06
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0436
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
0445
0446
0447
0448
0449
0450
0451
0452
0453
20 S 0454
11 S 0455
070203
070351
080255
010493
010299
050334
160250
250130
260088
210213
260033
210120
080056
070352
040026
100051
100040
070019
060243
B 0483
F 0437
F 0212
S 1045
F 0352
F 0353
G 0286
S 0362
S 0345
S 0351
S 0350
S 0358
L 0066
L 0065
G 0270
F 0430
A 0404
V 0023
V 0021
200186 Valves, not of metal, other than parts of
machines
110194 Level controlling valves in tanks
V 0018
210214
090072
210215
030131
030154
150065
210216
090614
050120
090662
130040
160255
250083
270015
250026
250054
260062
250114
080191
S 0687
R 0295
E 0219
E 0220
E 0221
M 0505
M 0458
M 0456
M 0258
M 0457
T 0469
W 0381
T 0488
C 0164
U 0018
S 1098
B 0640
B 0660
D 0025
070353
300126
050019
050134
220070
211
Soup bowls
Rods for water diviners
Eyebrow brushes
Eyebrow cosmetics
Eyebrow pencils
Mutes for musical instruments
Mouse traps
Mouse [data processing equipment]
Mice (Preparations for destroying --- )
Mouse pads
Trigger guards for guns and rifles
Writing pads
Trouser straps
Carpet underlay
Underwear
Braids
Brassieres
Decanting liquids (Implements for --- ) [hand
tools]
Filling machines
Spaghetti
Adhesive plaster
Solvents for removing adhesive plasters
Esparto grass
L 0170
F
S
A
S
E
0147
0701
0078
0662
0170
S
Cl.
24
01
12
08
21
09
09
05
09
10
10
14
01
33
10
09
25
09
18
25
12
28
N° (fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
0487
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
13 S 0502
03 S 0503
01 S 0504
07 S 0505
20 S 0506
06
14
19
21
20
S
S
S
S
S
0507
0508
0509
0510
0511
06
14
16
19
S
S
S
S
0512
0513
0514
0515
Version française
N° DE
BASE
spart (tissus de --- )
spath pesant
spatiaux (véhicules --- )
spatules [outils]
spatules [ustensiles de cuisine]
spectrographes
spectroscopes
sperme pour l’insémination artificielle
sphéromètres
sphygmomanomètres
sphygmotensiomètres
spinelles [pierres précieuses]
spinelles [produits chimiques]
spiritueux
spiromètres [appareils médicaux]
sport (casques de protection pour le --- )
sport (chaussures de --- ) *
sport (lunettes de --- )
sport (sacs de --- )*
sport (souliers de --- ) *
sport (voitures de --- )
sportifs (slips de soutien pour --- ) [articles de
sport]
sprays de défense personnelle
statique (produits contre l’électricité --- ) à usage
ménager
statique (produits contre l’électricité --- ) non à
usage ménager
stators
statues en bois, en cire, en plâtre ou en
statues en métaux communs
statues en métaux précieux
statues en pierre, en béton ou en marbre
statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
statuettes en métaux communs
statuettes en métaux précieux
statuettes en papier mâché
statuettes en pierre, en béton ou en marbre
240090
010495
120117
080014
210330
090457
090426
050177
090458
100129
100129
140095
010496
330018
100197
090656
250141
090654
180118
250132
120178
280196
Version anglaise
Esparto fabric
Barytes
Space vehicles
Spatulas [hand tools]
Spatulas [kitchen utensils]
Spectrograph apparatus
Spectroscopes
Semen for artificial insemination
Spherometers
Sphygmotensiometers
Sphygmotensiometers
Spinel [precious stones]
Spinel [chemical preparations]
Spirits [beverages]
Spirometers [medical apparatus]
Boots for sports *
Goggles for sports
Bags for sports*
Sports shoes *
Sports cars
Men’s athletic supporters [sports articles]
130073 Sprays for personal defense purposes
030083 Antistatic preparations for household purposes
N°(angl.)
D’ORDRE
E 0169
B 0149
S 0699
S 0708
S 0709
S 0716
S 0717
S 0242
S 0723
S 0725
S 0725
S 0731
S 0730
S 0739
S 0742
H 0178
B 0555
G 0212
B 0043
S 0765
S 0761
M 0218
S 0773
A 0372
010260 Antistatic preparations, other than for household A 0373
purposes
070354 Stators [parts of machines]
S 0858
200187 Statues of wood, wax, plaster or plastic
S 0863
060244
140096
190170
210217
200239
060382
140146
160155
190224
21 S 0516 statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en
verre
04 S 0517 stéarine
01 S 0518 stéarique (acide --- )
16 S 0519 stéatite [craie pour tailleurs]
06 S 0520 stèles funéraires métalliques
19 S 0521 stèles funéraires non métalliques
16 S 0522 stencils
09 S 0523 stéréoscopes
09 S 0524 stéréoscopiques (appareils --- )
07 S 0525 stéréotyper (machines à --- )
05 S 0526 stérilisants (produits --- ) pour sols
11 S 0527 stérilisateurs
11 S 0528 stérilisation (poches jetables de --- )
05 S 0529 stérilisation (produits pour la --- )
05 S 0530 stéroïdes
10 S 0531 stéthoscopes
040073
010497
160251
060388
190226
160227
090460
090461
070355
050272
110226
110324
050275
050395
100144
212
210285
Statues of common metal
Statues of precious metal
Statues of stone, concrete or marble
Statues of porcelain, terra-cotta or glass
Figurines [statuettes] of wood, wax, plaster or
plastic
Figurines [statuettes] of common metal
Figurines [statuettes] of precious metal
Figurines [statuettes] of papier mâché
Figurines [statuettes] of stone, concrete or
marble
Figurines [statuettes] of porcelain, terra-cotta or
glass
Stearine
Stearic acid
Steatite [tailor’s chalk]
Tombstone stelae of metal
Tombstone stelae, not of metal
Stencils
Stereoscopes
Stereoscopic apparatus
Stereotype machines
Soil-sterilising preparations
Sterilizers
Pouches (Disposable sterilization --- )
Sterilising preparations
Steroids
Stethoscopes
S
S
S
S
F
0859
0861
0862
0860
0134
F
F
F
F
0129
0132
0130
0133
F 0131
S
S
S
T
T
S
S
S
S
S
S
P
S
S
S
0882
0881
0883
0338
0337
0905
0910
0911
0912
0636
0916
0606
0914
0918
0919
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
10
12
06
19
S
S
S
S
0532
0533
0534
0535
20
20
20
14
01
05
05
16
16
16
05
09
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
0546
0547
01
30
10
30
05
30
05
31
05
08
30
30
07
21
25
02
01
29
04
05
01
01
09
01
01
01
01
01
01
02
15
01
05
07
09
09
11
16
25
05
07
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
0559
0560
0561
0562
0563
0564
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
0577
0578
0579
0580
0581
0582
0583
0584
0585
0586
0587
0588
Version française
stimulateurs cardiaques
stores [pare-soleil] pour automobiles
stores d’extérieur métalliques
stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières
textiles
stores d’intérieur à lamelles
stores d’intérieur pour fenêtres [mobilier]
stores en bois tissé [mobilier]
strass
strontium
strychnine
stupéfiants
stylographes
stylos
stylos (billes pour --- )
styptiques
subaquatique (appareils respiratoires pour la
nage --- )
substrats pour la culture hors sol [agriculture]
succédanés du café
sucettes [tétines]
sucre *
sucre à usage médical
sucre candi à usage alimentaire
sucre candi à usage médical
sucre (cannes à --- )
sucre de lait [lactose]
sucre (pinces à --- )
sucreries
sucreries pour la décoration d’arbres de Noël
sucrière (machines pour l’industrie --- )
sucriers
sudorifuges (sous-vêtements --- )
suie [couleur]
suie à usage industriel ou agricole
suif comestible
suint
sulfamides [médicaments]
sulfates
sulfimide benzoïque
sulfitomètres
sulfonique (acide --- )
sulfures
sulfureux (acide --- )
sulfurique (acide --- )
sulfurique (éther --- )
sumac pour la tannerie
sumac pour les vernis
suona [trompettes chinoises]
superphosphates [engrais]
suppléments alimentaires minéraux
supports à chariot [parties de machines]
supports de données magnétiques
supports de données optiques
supports pour le chargement des fours
supports pour plumes et crayons
supports-chaussettes
suppositoires
surchauffeurs
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
100203
120245
060158
190107
Heart pacemakers
Outdoor blinds of metal
Blinds [outdoor], not of metal and not of textile
H 0137
S 1053
O 0124
B 0467
200136
200272
200269
140097
010498
050276
050223
160225
160225
160253
050277
090355
Slatted indoor blinds
Indoor window blinds [shades] [furniture]
Woven timber blinds [furniture]
Paste jewellery [costume jewelry (Am.)]
Strontium
Strychnine
Narcotics
Fountain pens
Fountain pens
Balls for ball-point pens
Styptic preparations
Breathing apparatus for underwater swimming
S 0539
I 0069
W 0357
P 0151
S 1009
S 1013
N 0028
F 0452
F 0452
B 0076
S 1024
B 0684
010589
300152
100145
300069
050278
300153
050310
310021
050192
080173
300042
300008
070356
210218
250054
020101
010499
290108
040074
050279
010555
010113
090463
010501
010486
010502
010503
010285
010504
020102
150085
010431
050382
070365
090607
090616
110279
160281
250037
050280
070357
Substrates for soil-free growing [agriculture]
Artificial coffee
Dummies [teats] for babies
Sugar *
Sugar for medical purposes
Candy for food
Candy for medical purposes
Sugarcane
Sugar tongs
Confectionery
Confectionery for decorating Christmas trees
Sugar making machines
Sugar bowls
Soot [colorant]
Soot for industrial or agricultural purposes
Suet for food
Wool grease
Sulphonamides [medicines]
Sulphates
Benzoic sulphinide
Sulphitometers
Sulphonic acids
Sulphides
Sulphurous acid
Sulphuric acid
Sulphuric ether
Sumac for use in tanning
Sumac for varnishes
Suona [Chinese trumpets]
Superphosphates [fertilisers]
Mineral food-supplements
Slide rests [parts of machines]
Magnetic data media
Optical data media
Stands for pens and pencils
Sock suspenders
Suppositories
Superheaters
S 1025
A 0426
D 0368
S 1029
S 1032
C 0084
C 0085
S 1035
M 0290
S 1034
C 0808
C 0809
S 1033
S 1030
S 1098
S 0666
S 0667
S 1028
W 0334
S 1043
S 1040
B 0319
S 1042
S 1044
S 1041
S 1049
S 1047
S 1048
S 1050
S 1051
S 1062
S 1065
M 0306
S 0560
M 0024
O 0084
K 0027
S 0834
S 0616
S 1070
S 1064
213
S
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
07 S 0589 surcompresseurs
10 S 0590 surdité (appareils pour le traitement de la --- )
11 S 0591 sûreté (accessoires de --- ) pour appareils à eau
ou à gaz et pour conduites d’eau ou de gaz
06 S 0592 sûreté (cassettes de --- )
06 S 0593 sûreté (chaînes de --- )
09 S 0594 sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la --- )
28 S 0595 surf (housses spécialement conçues pour skis
et planches de --- )
28 S 0596 surf (sangles pour planches de --- )
28 S 0597 surfing (planches pour le --- )
25 S 0598 surtouts [vêtements]
21 S 0599 surtouts de table
09 S 0600 surveillance (appareils électriques de --- )
09 S 0601 survolteurs
30 S 0602 sushi
12 S 0603 suspension (amortisseurs de --- ) pour véhicules
12 S 0604 suspension (ressorts de --- ) pour véhicules
10 S 0605 suspensoirs [bandages]
10 S 0606 sutures (aiguilles pour --- )
10 S 0607 sutures (matériel pour --- )
01 S 0608 sylviculture (produits chimiques pour la --- ) à
15 S 0609 synthétiseurs musicaux
070358 Superchargers
100147 Deafness (Apparatus for the treatment of --- )
110217 Safety accessories for water or gas apparatus
and pipes
060066 Safety cashboxes
060071 Safety chains of metal
090254 Railway traffic safety appliances
280166 Bags especially designed for skis and
surfboards
280172 Surfboard leashes
280102 Surf boards
250115 Overcoats
210219 Epergnes
090151 Monitoring apparatus, electric
090266 Battery chargers
300170 Sushi
120010 Suspension shock absorbers for vehicles
120171 Vehicle suspension springs
100148 Suspensory bandages
100009 Suture needles
100149 Suture materials
010505 Chemicals for forestry, except fungicides,
herbicides, insecticides and parasiticides
214
150087 Music synthesizers
N°(angl.)
D’ORDRE
S 1063
D 0022
S 0015
S
S
R
B
0017
0018
0052
0039
S 1075
S 1071
O 0132
E 0159
M 0387
B 0208
S 1088
S 1091
V 0077
S 1093
S 1095
S 1094
C 0384
M 0488
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
34
34
05
11
07
34
01
11
34
24
32
16
24
16
24
16
21
16
24
16
20
16
20
09
09
09
09
16
16
20
20
16
28
28
07
20
20
20
10
20
20
28
28
09
16
20
20
25
07
30
20
01
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
09
09
30
24
05
29
T
T
T
T
T
T
0053
0054
0055
0056
0057
0058
Version française
N° DE
BASE
tabac
tabac (blagues à --- )
tabac (extraits de --- ) [insecticides]
tabac (installations pour le refroidissement du --- )
tabac (machines à travailler le --- )
tabac (pots à --- )
tabac (sauce pour le --- )
tabac (torréfacteurs à --- )
tabatières
table (chemins de --- )
table (eaux de --- )
table (linge de --- ) en papier
table (linge de --- ) non en papier
table (ronds de --- ) en papier
table (serviettes de --- ) en matières textiles
table (serviettes de --- ) en papier
table (surtouts de --- )
table (tapis de --- ) en papier
table (tapis de --- ) non en papier
tableaux [peintures] encadrés ou non
tableaux accroche-clefs
tableaux (baguettes pour --- ), non électroniques
tableaux d’affichage
tableaux d’affichage électroniques
tableaux de commande [électricité]
tableaux de connexion
tableaux de distribution [électricité]
tableaux (effaceurs pour --- )
tableaux noirs
tables *
tables à dessin
tables arithmétiques
tables de billard
tables de billard à prépaiement
tables de machines
tables de massage
tables de toilette
tables de toilette [mobilier]
tables d’opération
tables métalliques
tables (plateaux de --- )
tables pour football de salon
tables pour tennis de table
tables traçantes [traceurs]
tablettes à écrire
tablettes de rangement
tablettes pour machines à écrire
tabliers [vêtements]
tabliers de machines
taboulé
tabourets
taches (produits chimiques pour empêcher la
formation de --- ) sur les étoffes
tachomètres
tachymètres
tacos
taffetas [tissu]
taffetas gommés
tahini [pâte de graines de sésame]
340003
340004
050186
110227
070255
340032
010471
110228
340034
240022
320018
160186
240070
160254
240076
160295
210219
160200
240033
160030
200197
160350
200002
090643
090217
090146
090197
160348
160201
200070
200083
160027
280123
280124
070359
200229
200189
200137
100150
200188
200169
280070
280111
090596
160255
200191
200095
250096
070360
300190
200235
010286
Tobacco
Tobacco pouches
Tobacco extracts [insecticides]
Cooling installations for tobacco
Tobacco processing machines
Tobacco jars
Sauce for preparing tobacco
Tobacco roasters
Snuff boxes
Table runners
Table waters
Table linen of paper
Table linen, not of paper
Tablemats of paper
Table napkins of textile
Table napkins of paper
Epergnes
Paintings [pictures], framed or unframed
Keyboards for hanging keys
Pointers (Chart --- ), non-electronic
Display boards
Notice boards (Electronic --- )
Control panels [electricity]
Switchboards
Distribution boards [electricity]
Erasers (Writing board --- )
Blackboards
Tables *
Draughtman’s tables
Arithmetical tables
Billiard tables
Tables for machines
Massage tables
Dressing tables
Washstands [furniture]
Operating tables
Tables of metal
Table tops
Tables for indoor football
Tables for table tennis
Plotters
Writing pads
Shelves for storage
Typing desks
Aprons [clothing]
Aprons [parts of machines]
Tabbouleh
Footstools
Stain-preventing chemicals for use on fabrics
T 0295
T 0300
T 0297
C 0877
T 0301
T 0298
S 0100
T 0302
S 0602
T 0010
T 0013
T 0005
T 0004
T 0017
T 0007
T 0006
E 0159
T 0015
T 0014
P 0046
K 0018
P 0531
D 0186
N 0114
C 0845
S 1115
D 0201
E 0162
B 0438
T 0018
D 0284
A 0408
B 0380
C 0687
T 0022
M 0126
D 0309
W 0065
O 0074
T 0024
T 0012
T 0021
T 0023
P 0501
W 0381
S 0318
T 0562
A 0389
A 0390
T 0001
F 0426
S 0805
090465
090465
300184
240091
050019
290157
Tachometers
Tachometers
Tacos
Taffeta [cloth]
Adhesive plaster
Tahini [sesame seed paste]
T
T
T
T
A
T
215
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
0029
0029
0032
0033
0078
0036
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
24
08
16
16
T
T
T
T
0059
0060
0061
0062
20
03
16
19
01
03
09
07
25
25
25
15
15
15
07
15
07
07
21
07
21
06
20
21
21
17
12
09
16
05
09
15
01
01
01
01
01
01
01
06
05
21
30
30
01
27
27
11
26
24
27
09
16
24
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
Version française
N° DE
BASE
taies d’oreillers
taillanderie (produits de --- )
taille-crayons, électriques ou non électriques
tailler les crayons (machines à --- ), électriques ou
non électriques
tailleurs (bustes pour --- )
tailleurs (cire pour --- )
tailleurs (craie pour --- )
tailleurs de pierres (ouvrages de --- )
talc [silicate de magnésium]
talc pour la toilette
talkies-walkies
talonnage (machines pour le --- )
talonnettes pour les bas
talonnettes pour les chaussures
talons
tambourins
tambours [instruments de musique]
tambours (baguettes de --- )
tambours de machines
tambours (peaux de --- )
tambours pour machines à broder
tamis [machines ou parties de machines]
tamis [ustensiles de ménage]
tamiseurs de cendres [machines]
tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]
tampons [chevilles] en métal
tampons [chevilles] non métalliques
tampons à nettoyer
tampons abrasifs pour la cuisine
tampons amortisseurs en caoutchouc
tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]
tampons d’oreilles pour la plongée
tampons encreurs
tampons pour la menstruation
tampons pour les oreilles
tam-tams
tan
tanin
tannantes (matières --- )
tannerie (huiles pour la --- )
tannerie (sumac pour la --- )
tannin
tannique (acide --- )
tantale [métal]
taons (huiles contre les --- )
tapettes pour battre les tapis
tapioca
tapioca (farine de --- ) à usage alimentaire
tapioca (farine de --- ) à usage industriel
tapis *
tapis antiglissants
tapis chauffés électriquement
tapis (crochets à --- )
tapis de billards
tapis de gymnastique
tapis de souris
tapis de table en papier
tapis de table non en papier
240080
080192
160293
160017
200038
030055
160111
190146
010506
030155
090677
070361
250008
250116
250131
150067
150066
150010
070039
150059
070067
070187
210097
070082
210067
060087
200232
210168
210259
170021
120078
090401
160054
050232
090681
150068
010507
010508
010509
010350
010504
010508
010511
060246
050173
210008
300127
300128
010512
270011
270012
110310
260122
240007
270004
090662
160200
240033
216
Version anglaise
Pillowcases
Edge tools [hand tools]
Pencil sharpeners, electric or non-electric
Pencil sharpening machines, electric or nonelectric
Costume stands
Tailors’ wax
Tailors’ chalk
Stonemasonry (Works of --- )
Talc [magnesium silicate]
Talcum powder, for toilet use
Walkie-talkies
Heel-making machines
Heelpieces for stockings
Heelpieces for boots and shoes
Heels
Tambourines
Drums [musical instruments]
Drumsticks
Drums [parts of machines]
Drumheads
Tambours for embroidery machines
Sieves [machines or parts of machines]
Sieves [household utensils]
Cinder sifters [machines]
Cinder sifters [household utensils]
Wall plugs of metal
Plugs [dowels], not of metal
Scouring pads
Abrasive pads for kitchen purposes
Shock absorbing buffers of rubber
Buffers for railway rolling stock
Ear plugs for divers
Inking pads
Menstruation pads
Ear plugs
Tom-toms
Tan
Tannin
Tanning substances
Oils for tanning leather
Sumac for use in tanning
Tannin
Tannic acid
Tantalum [metal]
Anti-horse-fly oils
Carpet beaters [hand instruments]
Tapioca
Tapioca flour for food
Tapioca flour for industrial purposes
Carpets
Non-slip mats
Carpets (Electrically heated --- )
Rug hooks
Billiard cloth
Gymnastic mats
Mouse pads
N°(angl.)
D’ORDRE
P
E
P
P
0364
0024
0222
0223
C 0937
T 0041
T 0039
S 0949
T 0042
T 0043
W 0019
H 0170
H 0172
H 0171
H 0173
T 0045
D 0346
D 0348
D 0347
D 0345
T 0046
S 0410
S 0409
C 0507
C 0506
W 0034
P 0505
S 0156
A 0007
S 0342
B 0742
E 0004
I 0094
M 0222
E 0003
T 0341
T 0047
T 0055
T 0057
O 0047
S 1050
T 0055
T 0054
T 0058
A 0349
C 0161
T 0071
T 0072
T 0073
C 0165
N 0101
C 0166
R 0371
B 0375
G 0359
M 0457
T 0015
T 0014
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
20
27
20
07
21
27
27
T
T
T
T
T
T
T
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
12
09
07
08
08
06
08
07
30
21
29
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0124
0125
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
05
01
01
06
21
21
08
09
01
25
02
07
02
05
03
03
09
09
12
09
09
06
19
09
09
12
09
09
09
09
19
09
09
09
09
09
09
09
12
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
0159
0160
0161
0162
0163
0164
0165
0166
0167
0168
0169
0170
0171
0172
0173
Version française
tapis d’escaliers (tringles de --- )
tapis pour automobiles
tapis pour parcs pour bébés
tapis roulant
tapis (tapettes pour battre les --- )
tapis-brosses [paillassons]
tapisserie [tentures murales] non en matières
textiles
taquets [marine]
taraudage (jauges de --- )
taraudeuses
tarauds [outils]
tarauds (allonges de vilebrequins pour --- )
targettes
tarières [outils]
tarières de mines
tartes
tartes (pelles à --- )
tartines (mélanges contenant de la graisse
pour --- )
tartre à usage pharmaceutique
tartre non à usage pharmaceutique
tartrique (acide --- )
tasseaux [enclumes portatives]
tasses
tâte-vin [pipettes]
tatouages (appareils pour imprimer des --- )
taximètres
technétium
tee-shirts
teinture (bois de --- )
teinture (machines pour la --- )
teintures *
teintures à usage médical
teintures cosmétiques
teintures (produits pour enlever les --- )
téléappel radio (appareils de --- )
télécopieurs
téléfériques
télégraphes [appareils]
télégraphiques (fils --- )
télégraphiques (poteaux --- ) métalliques
télégraphiques (poteaux --- ) non métalliques
téléguidage (appareils de --- )
télémètres
téléphériques
téléphones (nécessaires mains libres pour --- )
téléphones portables
téléphonie sans fil (pylônes de --- )
téléphoniques (appareils --- )
téléphoniques (cabines --- ) non métalliques
téléphoniques (écouteurs --- )
téléphoniques (fils --- )
téléphoniques (transmetteurs --- )
téléprompteurs
télérupteurs
télescopes
téléscripteurs
télésièges
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
200105
270010
200275
070518
210008
270008
270013
Stair rods
Carpets for automobiles
Mats for infant playpens
Moving pavements [sidewalks]
Carpet beaters [hand instruments]
Door mats
S 0808
C 0167
M 0151
M 0467
C 0161
D 0252
T 0069
120179
090466
070167
080193
080012
060247
080194
070264
300129
210177
290054
Cleats [nautical]
Screw-tapping gauges
Die-cutting and tapping machines
Taps [hand tools]
Extension pieces for braces for screwtaps
Bolts, flat
Augers [hand tools]
Mine borers
Tarts
Pie servers
C 0553
S 0182
D 0127
T 0078
E 0211
B 0526
A 0488
M 0303
T 0093
P 0351
F 0048
050281
010514
010515
060248
210220
210178
080256
090300
010516
250155
020111
070362
020058
050208
030156
030087
090673
090600
120190
090467
090469
060222
190155
090470
090195
120190
090688
090661
090471
090423
190041
090207
090572
090473
090472
090474
090476
090464
120180
Tartar for pharmaceutical purposes
Tartar other than for pharmaceutical purposes
Tartaric acid
Anvils [portable]
Cups
Tattooing (Apparatus for --- )
Taximeters
Technetium
Tee-shirts
Dyewood
Dyeing machines
Dyes *
Tinctures for medical purposes
Dyes (Cosmetic --- )
Colour-removing preparations
Radio pagers
Facsimile machines
Telpher railways [cable cars]
Telegraphs [apparatus]
Telegraph wires
Telegraph posts of metal
Telegraph posts, not of metal
Remote control apparatus
Range finders
Telpher railways [cable cars]
Hands free kits for phones
Telephones (Portable --- )
Masts for wireless aerials
Telephone apparatus
Telephone booths, not of metal
Telephone receivers
Telephone wires
Telephone transmitters
Teleprompters
Telerupters
Telescopes
Teleprinters
Chairlifts
T 0090
T 0091
T 0092
A 0383
C 1060
P 0415
T 0095
T 0096
T 0116
T 0120
D 0387
D 0381
D 0382
T 0262
D 0383
C 0723
R 0016
F 0017
T 0150
T 0129
T 0128
T 0127
T 0126
R 0182
R 0067
T 0150
H 0081
T 0139
M 0136
T 0131
T 0132
T 0136
T 0138
T 0137
T 0141
T 0142
T 0143
T 0140
C 0332
217
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
09 T 0174 télévision (appareils de --- )
09 T 0175 télévision (mécanismes à prépaiement pour
appareils de --- )
01 T 0176 tellure
09 T 0177 température (indicateurs de --- )
09 T 0178 temps (appareils pour l’enregistrement de --- )
08 T 0179 tenailles
10 T 0180 tenailles à châtrer
06 T 0181 tendeurs de courroies métalliques
08 T 0182 tendeurs de fils et bandes métalliques [outils]
06 T 0183 tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]
12 T 0184 tendeurs de rayons de roues
21 T 0185 tendeurs de vêtements
28 T 0186 tennis de table (tables pour --- )
28 T 0187 tennis (filets de --- )
01 T 0188 tensio-actifs (agents --- )
10 T 0189 tension artérielle (appareils pour la mesure de
la --- )
06 T 0190 tension (étriers de --- )
06 T 0191 tente (piquets de --- ) métalliques
20 T 0192 tente (piquets de --- ) non métalliques
22 T 0193 tentes
24 T 0194 tentures murales en matières textiles
27 T 0195 tentures murales non en matières textiles
01 T 0196 terbium
02 T 0197 térébenthine [diluant pour peintures]
03 T 0198 térébenthine [produit de dégraissage]
05 T 0199 térébenthine à usage pharmaceutique
01 T 0200 ternissure des émaux et du verre (produits
chimiques pour la --- )
02 T 0201 ternissure des métaux (produits contre la --- )
03 T 0202 terpènes
21 T 0203 terrariums d’appartement [culture des plantes]
21 T 0204 terrariums d’appartement [vivariums]
07 T 0205 terrassement (machines pour les travaux de --- )
19 T 0206 terre à briques
01 T 0207 terre à diatomées
19 T 0208 terre cuite
01 T 0209 terre de foulage pour l’industrie textile
02 T 0210 terre de Sienne
01 T 0211 terre pour la culture
01 T 0212 terre végétale
01 T 0213 terreau
01 T 0214 terres rares
01 T 0215 terreux (métaux --- )
16 T 0216 tés à dessin
20 T 0217 tête (appuie- --- ) [meubles]
10 T 0218 tétines [sucettes]
10 T 0219 tétines de biberons
01 T 0220 tétrachlorures
05 T 0221 textiles (désodorisants pour vêtements ou
matières --- )
22 T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses brutes
01 T 0223 textiles (préparations pour l’imperméabilisation
des matières --- )
01 T 0224 textiles (produits chimiques pour l’avivage des
matières --- )
01 T 0225 textiles (produits chimiques pour l’imprégnation
des matières --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
090468 Television apparatus
090340 Coin-operated mechanisms for television sets
N°(angl.)
D’ORDRE
T 0146
C 0689
010517
090477
090478
080206
100049
060101
080160
060230
120169
210221
280111
280065
010518
100129
Tellurium
T 0148
Temperature indicators
T 0151
Time recording apparatus
T 0254
Pliers
P 0500
Castrating pincers
C 0236
Belt stretchers of metal
B 0287
W 0294
S 0746
Clothing stretchers
C 0606
Tables for table tennis
T 0023
Tennis nets
T 0154
Tensio-active agents
T 0155
Sphygmotensiometers
S 0725
060249
060208
200168
220071
240103
270013
010519
020124
030157
050282
010520
Tension links
Tent pegs of metal
Tent pegs, not of metal
Tents
Wall hangings of textile
Terbium
Turpentine [thinner for paints]
Turpentine, for degreasing
Turpentine for pharmaceutical purposes
Staining-chemicals (Enamel and glass- --- )
T 0156
T 0158
T 0157
T 0159
W 0029
T 0069
T 0160
T 0548
T 0546
T 0547
S 0804
020093
030159
210305
210338
070417
190039
010632
190172
010525
020029
010524
010527
010355
010526
010392
160298
200052
100145
100170
010529
050400
Anti-tarnishing preparations for metals
Terpenes [essential oils]
Indoor terrariums [plant cultivation]
Indoor terrariums [vivariums]
Earth moving machines
Earth for bricks
Diatomaceous earth
Terra cotta
Fuller’s earth for use in textile industry
Sienna earth
Earth for growing
Loam
Humus
Rare earths
Metal earths
Drawing T-squares
Head-rests [furniture]
Dummies [teats] for babies
Feeding bottle teats
Tetrachlorides
Deodorants for clothing and textiles
A 0375
T 0162
I 0067
I 0068
E 0011
E 0009
D 0122
T 0163
F 0529
S 0408
E 0010
L 0308
H 0312
R 0072
M 0237
D 0297
H 0133
D 0368
F 0062
T 0171
D 0069
220010 Raw fibrous textile
010362 Textile-waterproofing chemicals
R 0082
T 0178
010091 Textile-brightening chemicals
T 0175
010363 Textile-impregnating chemicals
T 0176
218
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
01
30
30
21
21
21
30
05
21
21
28
21
26
09
10
05
05
11
07
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0226
0227
0228
0229
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
0244
09
10
09
11
09
09
01
29
01
01
05
28
16
25
15
15
07
16
16
16
16
16
16
09
16
09
02
28
13
11
11
21
21
21
06
10
16
06
21
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0245
0246
0247
0248
0249
0250
0251
0252
0253
0254
0255
0256
0257
0258
0259
0260
0261
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
0272
0273
0274
0275
0276
0277
0278
0279
0280
0281
0282
0283
Version française
thallium
thé
thé (boissons à base de --- )
thé (boîtes à --- )
thé (boules à --- )
thé (filtres à --- )
thé glacé
thé médicinal
thé (passe- --- )
thé (services à --- )
théâtre (masques de --- )
théières
théières (cosys pour --- )
théodolites
thérapeutiques galvaniques (appareils --- )
thérapeutiques (préparations --- ) pour le bain
thermales (eaux --- )
thermiques (échangeurs --- )
thermiques (échangeurs --- ) [parties de
machines]
thermo-ioniques (ampoules et lampes --- )
thermomètres à usage médical
thermomètres, non à usage médical
thermoplongeurs
thermostats
thermostats pour véhicules
thiocarbanilide
thon
thorium
thulium
thymol à usage pharmaceutique
tibias (protège- --- ) [articles de sport]
tickets [billets]
tiges de bottes
timbales [instruments de musique]
timbales (chevalets pour --- )
timbrer (machines à --- )
timbrer (plaques à --- )
timbres [cachets]
timbres [cachets] (coffrets à --- )
timbres [cachets] (supports à --- )
timbres à adresses
timbres à cacheter
timbres avertisseurs électriques
timbres-poste
timbres-poste (compteurs de --- )
tinctoriales (matières --- )
tir à l’arc (matériel pour le --- )
tir (tréteaux [supports] pour le --- )
tirage (registres de --- ) [chauffage]
tirage (régulateurs de --- ) [chauffage]
tire-bottes
tire-bouchons
tire-boutons
tire-fond
tire-lait
tire-lignes
tirelires métalliques
tirelires non métalliques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
010532
300037
300187
210038
210248
210288
300186
050149
210288
210209
280089
210222
260030
090479
100091
050045
050131
110129
070450
Thallium
Tea
Tea-based beverages
Tea caddies
Tea infusers
Tea strainers
Tea (Iced --- )
Medicinal tea
Tea strainers
Tea services
Theatrical masks
Teapots
Tea cosies
Theodolites
Galvanic therapeutic appliances
Bath (Therapeutic preparations for the --- )
Thermal water
Heat exchangers, not parts of machines
Heat exchangers [parts of machines]
T 0179
T 0097
T 0107
T 0099
T 0103
T 0105
T 0102
M 0204
T 0105
T 0104
T 0180
T 0110
T 0101
T 0182
G 0018
B 0180
T 0184
H 0142
H 0143
090506
100198
090429
110090
090238
090481
010533
290109
010535
010534
050284
280046
160038
250040
150069
150020
070180
160261
160052
160259
160258
160004
160053
090071
160260
090482
020047
280008
130057
110215
110215
210041
210043
210223
060143
100107
160185
060250
210224
Thermometers for medical purposes
Thermometers, not for medical purposes
Immersion heaters
Thermostats
Thermostats for vehicles
Thiocarbanilide
Tuna fish
Thorium
Thulium
Thymol for pharmaceutical purposes
Shin guards [sports articles]
Tickets
Boot uppers
Kettledrums
Kettledrum frames
Stamping machines
Stamp stands
Stamps [seals]
Holders for stamps [seals]
Address stamps
Sealing stamps
Alarm bells, electric
Postage stamps
Postage stamp meters
Colorants *
Archery implements
Firing platforms
Dampers [heating]
Dampers [heating]
Boot jacks
Corkscrews
Buttonhooks
Eye bolts
Breast pumps
Drawing pens
Money boxes of metal
Piggy banks, not of metal
T 0187
T 0190
T 0191
I 0037
T 0193
T 0194
T 0201
T 0523
T 0203
T 0221
T 0223
S 0327
T 0226
B 0551
K 0012
K 0011
S 0820
S 0819
S 0825
C 0200
H 0215
A 0071
S 0208
A 0172
P 0576
P 0575
C 0707
A 0405
F 0221
D 0006
D 0006
B 0548
C 0902
B 0810
E 0218
B 0679
D 0293
M 0383
P 0356
219
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
20
11
28
05
08
07
07
07
07
24
01
24
24
24
07
05
17
24
24
17
04
24
17
06
24
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
0305
0306
0307
0308
06
02
01
01
11
28
29
25
24
16
24
03
27
17
03
22
16
01
03
24
24
16
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
0329
0330
16
24
16
06
16
21
03
03
21
24
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0331
0332
0333
0334
0335
0336
0337
0338
0339
0340
Version française
tiroirs
tiroirs de cheminées
tirs au pigeon
tisanes
tisonniers
tisser (bobines de métiers à --- )
tisser (harnais de métiers à --- )
tisser (lames de métiers à --- )
tisser (métiers à --- )
tissu chenillé
tissu pour photocalques
tissus *
tissus à usage textile
tissus adhésifs collables à chaud
tissus (calandres à vapeur portatives pour --- )
tissus chirurgicaux
tissus d’amiante
tissus élastiques
tissus en fibres de verre à usage textile
tissus en fibres de verre pour l’isolation
tissus (huiles pour les --- )
tissus imitant la peau d’animaux
tissus isolants
tissus métalliques
tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie
titane
titanique (anhydride --- ) [pigment]
titanique (anhydride --- ) à usage industriel
titanite
toasteurs
toboggan [jeu]
tofu
toges
toile *
toile à calquer
toile à matelas
toile à polir [rendre lisse]
toile cirée [linoléum]
toile d’amiante
toile émeri
toile goudronnée
toile pour reliures
toile sensibilisée pour la photographie
toile verrée
toiles à fromage
toiles cirées [nappes]
toiles d’encrage de machines pour la
reproduction de documents
toiles d’encrage pour duplicateurs
toiles gommées autres que pour la papeterie
toiles gommées pour la papeterie
toiles métalliques
toiles pour la peinture
toilette (brosses de --- )
toilette (colorants pour la --- )
toilette (eaux de --- )
toilette (éponges de --- )
toilette (gants de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
200192
110094
280080
050240
080181
070054
070212
070224
070261
240111
010434
240008
240116
240001
070480
050078
170079
240046
240104
170104
040080
240003
170056
060184
240049
Lockers
Chimney blowers
Clay pigeon traps
Herbs teas for medicinal purposes
Fire irons
Gears for weaving looms
Loom shafts
Weaving looms
Chenille fabric
Blueprint cloth
Fabric *
Fabrics for textile use
Adhesive fabric for application by heat
Rotary steam presses, portable, for fabrics
Surgical cloth [tissues]
Asbestos fabrics
Elastic woven material
Fibreglass fabrics for textile use
Fabrics (Fiberglass [fibreglass] --- ), for insulation
Textile oil
Fabric of imitation animal skins
Insulating fabrics
Wire cloth
Traced cloths for embroidery
L 0313
C 0416
C 0532
H 0198
F 0200
B 0507
G 0096
L 0323
W 0172
C 0389
B 0488
F 0001
F 0010
A 0077
R 0348
S 1078
A 0450
E 0055
F 0119
F 0008
T 0173
F 0004
I 0125
W 0285
T 0394
060251
020106
010536
010537
110171
280149
290140
250117
240013
160063
240074
030160
270014
170080
030086
220002
160238
010212
030161
240053
240025
160241
Titanium
Titanium dioxide [pigment]
Titanium dioxide for industrial purposes
Titanite
Bread toasters
Slides [playthings]
Tofu
Togas
Cloth *
Tracing cloth
Ticks [mattress covers]
Sandcloth
Linoleum
Asbestos cloth
Emery cloth
Tarpaulins
Cloth for bookbinding
Sensitized cloth for photography
Glass cloth
Cheese cloth
Oilcloth for use as tablecloths
Inking sheets for document reproducing
machines
Gummed cloth, other than for stationery
Gummed cloth for stationery purposes
Wire cloth
Canvas for painting
Toilet brushes
Toilet water
Toilet sponges
Washing mitts
T 0289
T 0291
T 0290
T 0288
B 0676
S 0566
T 0305
T 0306
C 0581
T 0396
T 0228
S 0075
L 0257
A 0447
E 0116
T 0084
C 0584
S 0246
G 0136
C 0367
O 0034
I 0097
160199
240057
160312
060184
160216
210051
030060
030092
210123
240055
220
I 0098
G 0324
G 0323
W 0285
C 0092
T 0308
C 0713
T 0316
T 0314
W 0060
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
03
03
21
03
03
24
16
20
03
21
11
11
11
24
22
19
06
19
19
06
19
19
06
19
19
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0341
0342
0343
0344
0345
0346
0347
0348
0349
0350
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
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0361
0362
0363
0364
0365
07
06
12
12
01
01
30
32
29
29
06
19
12
06
19
06
19
08
07
08
07
08
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0366
0367
0368
0369
0370
0371
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
0381
0382
0383
0384
0385
0386
0387
07
20
06
20
06
T
T
T
T
T
0388
0389
0390
0391
0392
20 T 0393
06 T 0394
20 T 0395
Version française
N° DE
BASE
toilette (huiles de --- )
toilette (laits de --- )
toilette (nécessaires de --- )
toilette (produits de --- )
toilette (produits de --- ) contre la transpiration
toilette (serviettes de --- ) en matières textiles
toilette (serviettes de --- ) en papier
toilette (tables de --- )
toilette (teintures pour la --- )
toilette (ustensiles de --- )
toilettes [W.-C.]
toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- )
toilettes [W.-C.] (sièges de --- )
toilettes (housses pour abattants de --- )
toisons [poils d’animaux]
toits (arêtiers de --- )
toits (couvertures de --- ) métalliques
toits (couvertures de --- ) non métalliques
toitures (chevrons pour --- )
toitures (cornières pour --- ) métalliques
toitures (cornières pour --- ) non métalliques
toitures (enduits bitumineux pour --- )
toitures métalliques
toitures non métalliques
toitures non métalliques incorporant des cellules
photovoltaïques
tôle (machines pour l’impression sur la --- )
tôles
toletières
tolets
toluène
toluol
tomate (sauce --- )
tomates (jus de --- ) [boissons]
tomates (jus de --- ) pour la cuisine
tomates (purée de --- )
tombac
tombales (pierres --- )
tombereaux
tombes (encadrements de --- ) métalliques
tombes (encadrements de --- ) non métalliques
tombes métalliques
tombes non métalliques
tondeuses [instruments à main]
tondeuses [machines]
tondeuses à gazon [instruments à main]
tondeuses à gazon [machines]
tondeuses pour la coupe des cheveux,
électriques et non électriques
tondeuses pour les animaux [machines]
tonneaux (cannelles de --- ) non métalliques
tonneaux (cercles métalliques pour --- )
tonneaux (cercles non métalliques pour --- )
tonneaux (chantiers [supports] métalliques
pour --- )
tonneaux (chantiers [supports] non métalliques
pour --- )
tonneaux métalliques
tonneaux non métalliques
030120
030123
210115
030125
030162
240087
160307
200189
030060
210225
110105
110235
110236
240118
220072
190009
060350
190071
190009
060098
190066
190082
060252
190173
190240
Oils for toilet purposes
Cleansing milk for toilet purposes
Toilet cases
Toiletries
Antiperspirants [toiletries]
Face towels of textile
Face towels of paper
Dressing tables
Toilet utensils
Toilets [water-closets]
Toilet bowls
Toilet seats
Covers (Fitted toilet lid --- ) of fabric
Fleece wool
Hips for roofing
Roof coverings of metal
Roof coverings, not of metal
Hips for roofing
Roof flashing of metal
Roof flashing, not of metal
Bituminous coatings for roofing
Roofing of metal
Roofing, not of metal
Roofing, not of metal, incorporating solar cells
O 0050
C 0552
T 0309
T 0317
A 0359
F 0014
F 0013
D 0309
C 0713
T 0315
T 0319
T 0307
T 0313
C 0974
F 0305
H 0207
R 0323
R 0322
H 0207
R 0325
R 0324
B 0433
R 0329
R 0327
R 0328
070216
060376
120182
120182
010538
010538
300171
320030
290110
290101
060253
190144
120183
060367
190081
060254
190174
080223
070122
080127
070201
080219
Printing machines for use on sheet metal
Sheets and plates of metal
Rowlocks
Rowlocks
Toluol
Toluol
Tomato sauce
Tomato juice [beverage]
Tomato juice for cooking
Tomato purée
Tombac
Gravestones
Tilting-carts
Enclosures of metal for tombs
Tomb or grave enclosures, not of metal
Tombs of metal
Tombs, not of metal
Shearers [hand instruments]
Clippers [machines]
Lawn clippers [hand instruments]
Lawnmowers [machines]
Hair clippers for personal use, electric and nonelectric
Shearing machines for animals
Barrel hoops of metal
Cask hoops, not of metal
P 0698
S 0305
R 0353
R 0353
T 0322
T 0322
T 0326
T 0323
T 0324
T 0325
T 0328
G 0263
T 0245
E 0129
T 0327
T 0334
T 0333
S 0297
C 0560
L 0090
L 0091
H 0013
070431
200042
060288
200211
060391
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
S
T
B
C
C
0298
0076
0133
0215
0217
200120 Cask stands, not of metal
C 0216
060287 Barrels of metal
200119 Casks, not of metal
B 0138
C 0219
221
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
06
20
19
22
11
21
03
T
T
T
T
T
T
T
0396
0397
0398
0399
0400
0401
0402
07
11
30
09
16
15
26
28
04
01
01
31
07
13
07
08
11
09
09
09
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0403
0404
0405
0406
0407
0408
0409
0410
0411
0412
0413
0414
0415
0416
0417
0418
0419
0420
0421
0422
09
09
29
04
01
28
08
09
06
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0423
0424
0425
0426
0427
0428
0429
0430
0431
07
09
07
07
11
31
30
16
09
12
09
09
28
12
12
12
05
07
07
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0432
0433
0434
0435
0436
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
0445
0446
0447
0448
0449
0450
Version française
tonneaux (robinets de --- ) métalliques
tonneaux (robinets de --- ) non métalliques
tonnelles [construction]
tonte
torches pour l’éclairage
torchons [chiffons] de nettoyage
torchons imprégnés d’un détergent pour le
nettoyage
tordre le linge (machines à --- )
torréfacteurs
tortillas
totalisateurs
touches de machines à écrire
touches pour instruments de musique
toupets
toupies [jouets]
tourbe [combustible]
tourbe [engrais]
tourbe (pots en --- ) pour l’horticulture
tourbe pour litières
tourillons
tourillons d’armes lourdes
tourillons (paliers de --- )
tourne-à-gauche
tournebroches
tourne-disques
tourne-disques (bras acoustiques pour --- )
tourne-disques (dispositifs pour changer les
aiguilles de --- )
tourne-disques (régulateurs de vitesse de --- )
tourne-disques (saphirs de --- )
tournesol (huile de --- ) comestible
tournesol (huile de --- ) industrielle
tournesol (papier de --- )
tournettes pour cerfs-volants
tournevis
tourniquets [portillons tournants] automatiques
tourniquets [portillons tournants] non
automatiques
tours [machines-outils]
tours (compte- --- )
tours de forage flottantes ou non flottantes
tours de potiers
tours de raffinage pour la distillation
tourteaux
tourtes
tracer (pointes à --- ) pour le dessin
traceurs [tables traçantes]
tracteurs
traducteurs électroniques de poche
trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du --- )
traîneaux [articles de sport]
traîneaux [véhicules]
traîneaux à pied
trains de voitures
traire (graisse à --- )
traire (machines à --- )
traire (ventouses pour machines à --- )
N° DE
BASE
060402
200042
190175
220073
110202
210077
030211
070239
110230
300185
090484
160257
150077
260089
280112
040024
010539
010445
310081
070366
130056
070289
080063
110056
090192
090095
090503
090486
090462
290111
040075
010419
280037
080195
090487
060255
070098
090485
070462
070420
110208
310026
300104
160184
090596
120075
090636
090254
280113
120186
120253
120185
050165
070367
070368
222
Version anglaise
Taps for casks, of metal
Arbours [structures]
Shorn wool
Torches for lighting
Cleaning (Rags [cloth] for --- )
Cloths impregnated with a detergent for
cleaning
Wringing machines for laundry
Roasters
Tortillas
Totalizators
Typewriter keys
Keys for musical instruments
Toupees
Spinning tops [toys]
Peat [fuel]
Peat [fertiliser]
Peat pots for horticulture
Litter peat
Journals [parts of machines]
Trunnions for heavy weapons
Journal boxes [parts of machines]
Wrenches [hand tools]
Roasting jacks
Record players
Tone arms for record players
Record player needles (Apparatus for
changing --- )
Speed regulators for record players
Needles for record players
Sunflower oil for food
Sunflower oil for industrial purposes
Litmus paper
Kite reels
Screwdrivers
Turnstiles, automatic
Turnstiles, non-automatic
Lathes [machine tools]
Revolution counters
Drilling rigs, floating or non-floating
Potters’ wheels
Refining towers for distillation
Oil cake
Pies
Tracing needles for drawing purposes
Plotters
Tractors
Electronic pocket translators
Railway traffic safety appliances
Sleighs [sports articles]
Sleighs [vehicles]
Kick sledges
Undercarriages for vehicles
Milking grease
Milking machines
Milking machines (Teat cups [suction cups]
for --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
T
T
A
S
T
C
C
0077
0076
0402
0374
0368
0548
0608
W 0367
R 0277
T 0373
T 0376
T 0559
K 0021
T 0377
S 0734
P 0194
P 0193
P 0196
L 0286
J 0055
T 0504
J 0053
W 0366
R 0280
R 0113
T 0342
R 0112
S
N
S
S
L
K
S
T
T
0722
0042
1057
1058
0284
0036
0176
0543
0544
L 0071
R 0218
D 0324
P 0602
R 0135
O 0021
P 0353
T 0397
P 0501
T 0402
E 0090
R 0052
S 0552
S 0553
K 0023
U 0012
M 0291
M 0292
M 0293
T
Cl.
09
18
09
12
08
29
08
08
08
20
09
17
09
09
07
N° (fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0451
0452
0453
0454
0455
0456
0457
0458
0459
0460
0461
0462
0463
0464
0465
12 T 0466
07 T 0467
12 T 0468
07
07
16
03
05
12
T
T
T
T
T
T
0469
0470
0471
0472
0473
0474
07 T 0475
20
06
20
07
07
07
06
19
20
09
19
24
06
19
06
07
01
28
08
09
25
07
26
17
26
20
20
13
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0476
0477
0478
0479
0480
0481
0482
0483
0484
0485
0486
0487
0488
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
traitement de l’information (appareils pour le --- ) 090306 Data processing apparatus
traits [harnachement]
180057 Traces [harness]
trames pour la photogravure
090286 Screens for photoengraving
tramways (voitures de --- )
120187 Tramcars
tranches [outils]
080196 Priming irons [hand tools]
tranches de fruits
290131 Fruit chips
tranchets
080133 Paring knives
tranchoirs à fromage non électriques
080248 Cheese slicers, non-electric
tranchoirs à oeufs non électriques
080251 Egg slicers, non-electric
transatlantiques [chaises longues]
200194 Deck chairs
transformateurs
090049 Transformers [electricity]
transformateurs (huile isolante pour --- )
170051 Transformers (Insulating oil for --- )
transistors [électronique]
090624 Transistors [electronic]
transmetteurs [télécommunication]
090488 Transmitters [telecommunication]
transmission (arbres de --- ) autres que pour
070022 Transmission shafts, other than for land vehicles
transmission (arbres de --- ) pour véhicules
120246 Transmission shafts for land vehicles
terrestres
transmission (mécanismes de --- ) pour véhicules 070253 Transmissions, other than for land vehicles
non terrestres
transmission (mécanismes de --- ) pour véhicules 120142 Transmissions, for land vehicles
terrestres
transmission (paliers pour arbres de --- )
070290 Bearings for transmission shafts
transmissions de machines
070369 Transmissions for machines
transparents [papeterie]
160262 Transparencies [stationery]
transpiration (produits de toilette contre la --- )
030162 Antiperspirants [toiletries]
transpiration (remèdes contre la --- )
050285 Remedies for perspiration
transport (appareils et installations de --- ) par
120188 Cable transport apparatus and installations
câbles
transport (installations pneumatiques de --- ) par
070370 Pneumatic tube conveyors
tubes
transport (palanches de --- )
200265 Shoulder poles [yokes]
transport (palettes de --- ) métalliques
060176 Transport pallets of metal
transport (palettes de --- ) non métalliques
200145 Transport pallets, not of metal
transporteurs
070371 Conveyors [machines]
transporteurs (courroies de --- )
070036 Belts for conveyors
transporteuses (bandes --- )
070036 Belts for conveyors
traverses de chemins de fer métalliques
060245 Railway sleepers of metal
traverses de chemins de fer non métalliques
190176 Railway sleepers, not of metal
traversins
200195 Bolsters
trébuchets [balances]
090489 Precision balances
treillages non métalliques
190177 Latticework, not of metal
treillis [toile de chanvre]
240016 Trellis [cloth]
treillis métalliques
060256 Latticework of metal
treillis non métalliques
190177 Latticework, not of metal
trémies métalliques non mécaniques
060418 Hoppers of metal, non-mechanical
trémies pour le déchargement mécanique
070145 Hoppers [mechanical discharging]
trempe des métaux (produits pour la --- )
010249 Metal hardening preparations
tremplins [articles de sport]
280150 Spring boards [sports articles]
trépans [outils]
080197 Bits [hand tools]
trépieds pour appareils photographiques
090577 Tripods for cameras
trépointes de chaussures
250118 Welts for boots and shoes
tresser (machines à --- )
070372 Braiding machines
tresses
260062 Braids
tresses d’amiante
170081 Asbestos packing
tresses de cheveux
260044 Plaited hair
tresses de paille
200161 Straw plaits
tréteaux [mobilier]
200196 Trestles [furniture]
tréteaux [supports] pour le tir
130057 Firing platforms
223
N°(angl.)
D’ORDRE
D
T
S
T
P
F
P
C
E
D
T
T
T
T
T
0018
0395
0167
0408
0681
0490
0132
0368
0039
0027
0412
0413
0414
0425
0420
T 0419
T 0423
T 0421
B
T
T
A
R
C
0231
0422
0428
0359
0181
0013
P 0522
S 0378
T 0432
T 0431
C 0853
B 0292
B 0292
R 0049
R 0048
B 0523
P 0642
L 0074
T 0461
L 0075
L 0074
H 0257
H 0256
M 0239
S 0774
B 0427
T 0475
W 0193
B 0639
B 0640
A 0456
P 0435
S 0985
T 0465
F 0221
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
07
07
15
09
T
T
T
T
0504
0505
0506
0507
26
07
07
07
07
24
25
28
12
07
20
20
29
03
12
10
15
15
08
31
20
28
12
06
19
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0508
0509
0510
0511
0512
0513
0514
0515
0516
0517
0518
0519
0520
0521
0522
0523
0524
0525
0526
0527
0528
0529
0530
0531
0532
16 T 0533
10 T 0534
09 T 0535
08
08
18
12
08
29
31
09
09
09
08
09
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0536
0537
0538
0539
0540
0541
0542
0543
0544
0545
0546
0547
11
09
09
09
07
11
11
16
09
11
06
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0548
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
0558
Version française
treuils
treuils pour la pêche
triangles [instruments de musique]
triangles de signalisation pour véhicules en
panne
tricoter (aiguilles à --- )
tricoter (chariots pour machines à --- )
tricoter (machines à --- )
tricoteuses
tricoteuses (coulisseaux de --- )
tricots [tissus]
tricots [vêtements]
trictracs
tricycles
trier (machines à --- ) pour l’industrie
tringles de rideaux
tringles de tapis d’escaliers
tripes
tripoli pour le polissage
triporteurs
trocarts
trombones [instruments de musique]
trompettes
tronçonner les tuyaux (instruments à --- )
troncs d’arbres
trotteurs pour enfants
trottinettes
trottinettes [véhicules]
trous d’homme (couvercles de --- ) métalliques
trous d’homme (couvercles de --- ) non
métalliques
trousses à dessin
trousses de chirurgiens ou de médecins
trousses de dissection [microscopie]
trousses de manucures
trousses de pédicures
trousses de voyage [maroquinerie]
trousses pour la réparation des chambres à air
truelles
truffes conservées
truffes fraîches
trusquins
T.S.F. (postes de --- )
T.S.F. (pylônes de --- )
tube (coupe- --- ) [outils]
tubes à décharges électriques autres que pour
l’éclairage
tubes à décharges électriques pour l’éclairage
tubes acoustiques
tubes amplificateurs ou lampes d’amplificateurs
tubes capillaires
tubes de chaudières [parties de machines]
tubes de chaudières de chauffage
tubes de lampes
tubes en carton
tubes lumineux pour la publicité
tubes lumineux pour l’éclairage
tubes métalliques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070373
070478
150055
090446
Winches
Net hauling machines [fishing]
Triangles [musical instruments]
Vehicle breakdown warning triangles
W 0247
N 0056
T 0466
V 0062
260009
070097
070374
070374
070097
240092
250071
280114
120191
070143
200175
200105
290112
030164
120162
100151
150070
150072
080198
310010
200258
280115
120258
060349
190070
Knitting needles
Knitting machines
Knitting machines
Knitted fabric
Knitwear [clothing]
Backgammon games
Tricycles
Sorting machines for industry
Curtain rods
Stair rods
Tripe
Tripoli stone for polishing
Delivery tricycles
Trocars
Trombones
Trumpets
Tube cutting instruments
Trunks of trees
Infant walkers
Scooters [toys]
Scooters [vehicles]
Manhole covers of metal
Manhole covers, not of metal
K 0053
S 0561
K 0052
K 0052
S 0561
K 0051
K 0054
B 0012
T 0467
S 0674
C 1087
S 0808
T 0474
T 0476
D 0047
T 0478
T 0482
T 0499
T 0511
T 0503
I 0076
S 0154
S 0155
M 0075
M 0074
160151 Drawing sets
100152 Cases fitted for use by surgeons and doctors
090563 Cases fitted with dissecting instruments
[microscopy]
080231 Manicure sets
080106 Pedicure sets
180084 Travelling sets [leatherware]
120008 Repair outfits for inner tubes
080087 Trowels
290113 Truffles, preserved
310121 Truffles, fresh
090490 Marking gauges [joinery]
090270 Radios
090471 Masts for wireless aerials
080075 Tube cutters [hand tools]
090559 Discharge tubes, electric, other than for lighting
M 0076
P 0204
T 0444
R 0192
T 0491
T 0498
T 0497
M 0101
R 0026
M 0136
T 0510
D 0157
110111
090017
090038
090109
070471
110078
110092
160078
090330
110189
060127
D
S
A
C
B
B
L
C
N
L
T
224
Discharge tubes, electric, for lighting
Speaking tubes
Amplifying tubes
Capillary tubes
Boiler tubes [parts of machines]
Boiler pipes [tubes] for heating installations
Lamp chimneys
Cardboard tubes
Neon signs
Luminous tubes for lighting
Tubes of metal
D 0295
C 0196
C 0197
0156
0711
0270
0100
0521
0519
0035
0148
0048
0350
0520
T
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
09
05
19
06
19
01
T
T
T
T
T
T
0559
0560
0561
0562
0563
0564
24
06
19
06
01
25
07
12
07
08
06
17
17
21
07
19
19
20
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
0572
0573
0574
0575
0576
0577
0578
0579
0580
0581
0582
06 T 0583
19 T 0584
19 T 0585
17 T 0586
03 T 0587
17
11
12
06
T
T
T
T
0588
0589
0590
0591
20 T 0592
07 T 0593
06 T 0594
20 T 0595
17
08
06
17
06
06
17
19
06
07
16
07
07
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0596
0597
0598
0599
0600
0601
0602
0603
0604
0605
0606
0607
0608
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
tubes vacuum [T.S.F.]
tue-mouches
tuf
tuiles métalliques
tuiles non métalliques
tuiles (produits pour la conservation des --- ) à
tulles
tumulaires (dalles --- ) métalliques
tumulaires (dalles --- ) non métalliques
tungstène
tungstique (acide --- )
turbans
turbines autres que pour véhicules terrestres
turbines pour véhicules terrestres
turbocompresseurs
tuyauter (fers à --- )
tuyauteries métalliques
tuyaux à incendie
tuyaux d’arrosage
tuyaux d’arrosage (lances pour --- )
tuyaux d’aspirateurs de poussière
tuyaux de cheminées non métalliques
tuyaux de descente non métalliques
tuyaux de drainage (clapets de --- ) en matières
plastiques
tuyaux de drainage (clapets de --- ) en métal
tuyaux de drainage (clapets de --- ) ni en métal, ni
tuyaux de drainage non métalliques
tuyaux de raccordement pour radiateurs de
véhicules
tuyaux d’écoulement (préparations pour
déboucher les --- )
tuyaux en matières textiles
tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]
tuyaux flexibles (chariots dévidoirs pour --- )
tuyaux flexibles (dévidoirs métalliques, non
mécaniques, pour --- )
tuyaux flexibles (dévidoirs non métalliques, non
tuyaux flexibles (enrouleurs mécaniques pour --- )
tuyaux flexibles (enrouleurs métalliques, non
tuyaux flexibles (enrouleurs non métalliques,
non mécaniques, pour --- )
tuyaux flexibles non métalliques
tuyaux (instruments à tronçonner les --- )
tuyaux (manchons de --- ) métalliques
tuyaux (manchons de --- ) non métalliques
tuyaux métalliques
tuyaux (raccords de --- ) métalliques
tuyaux (raccords de --- ) non métalliques
tuyaux rigides non métalliques [construction]
tuyères métalliques
tympans [imprimerie]
typographiques (caractères --- )
typographiques (machines --- )
typographiques (presses --- )
090491
050218
190145
060213
190151
010540
Vacuum tubes [radio]
Fly destroying preparations
Tufa
Tiles of metal
Tiles, not of metal
Preservatives for tiles, except paints and oils
V
F
T
T
T
P
240089
060385
190088
060257
010541
250156
070375
120192
070114
080121
060258
170054
170006
210012
070507
190218
190075
200231
Tulle
Gravestone slabs of metal
Tungsten
Tungstic acid
Turbans
Turbines other than for land vehicles
Turbines for land vehicles
Turbocompressors
Crimping irons
Pipework of metal
Fire hose
Watering hose
Vacuum cleaner hoses
Chimney shafts, not of metal
Gutter pipes, not of metal
Drain traps [valves] of plastic
T 0522
G 0262
G 0261
T 0524
T 0526
T 0529
T 0532
T 0530
T 0533
C 1026
P 0416
F 0198
W 0124
N 0120
V 0005
C 0423
G 0354
D 0277
0009
0378
0521
0241
0239
0653
D 0276
D 0275
190220 Drain pipes, not of metal
170074 Connecting hose for vehicle radiators
D 0273
C 0813
030195 Cleaning waste pipes (Preparations for --- )
C 0551
170025
110059
120066
060357
H
F
H
R
200103
070376
060369
200104
170022
080198
060173
170067
060127
060229
170073
190178
060014
070377
160097
070378
070303
225
Hoses of textile material
Flare stacks for use in the oil industry
Hose carts
Reels of metal, non-mechanical, for flexible
hoses
Reels, not of metal, non-mechanical, for flexible
hoses
Winding spools of metal, non-mechanical, for
flexible hoses
Winding spools, not of metal, non-mechanical,
for flexible hoses
Flexible tubes, not of metal
Tube cutting instruments
Pipe muffs of metal
Pipe muffs, not of metal
Tubes of metal
Junctions of metal for pipes
Junctions, not of metal, for pipes
Pipes (Rigid --- ), not of metal [building]
Nozzles of metal
Tympans [parts of printing presses]
Typographic machines
Typographic presses
0284
0279
0281
0132
R 0131
R 0130
W 0254
W 0253
F
T
P
P
T
J
J
P
N
T
T
T
T
0308
0511
0395
0394
0520
0066
0065
0411
0122
0554
0555
0563
0564
U
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
10 U 0001 ultraviolets (filtres pour rayons --- ) à usage
médical
09 U 0002 ultraviolets (filtres pour rayons --- ) pour la
photographie
10 U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- ) à usage
médical
11 U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- ) non à usage
médical
25 U 0005 uniformes
09 U 0006 unités à bande magnétique [informatique]
09 U 0007 unités centrales de traitement [processeurs]
01 U 0008 urane
01 U 0009 urane (nitrate d’ --- )
01 U 0010 uranium
10 U 0011 urétrales (seringues --- )
10 U 0012 urétrales (sondes --- )
10 U 0013 urinaux
11 U 0014 urinoirs
21 U 0015 urnes*
20 U 0016 urnes funéraires
10 U 0017 urologiques (appareils et instruments --- )
09 U 0018 uromètres
21 U 0019 ustensiles de cuisine
11 U 0020 ustensiles de cuisson électriques
21 U 0021 ustensiles de cuisson non électriques
21 U 0022 ustensiles de ménage
10 U 0023 utérines (seringues --- )
226
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
F 0174
F 0175
100105 Ultraviolet ray lamps for medical purposes
U 0001
110180 Ultraviolet ray lamps, not for medical purposes
U 0002
250119
090609
090619
010543
010405
010542
100154
100153
100110
110301
210226
200267
100102
090492
210273
110107
210274
210159
100142
U 0023
M 0027
P 0711
U 0036
N 0083
U 0035
U 0038
U 0037
U 0040
U 0039
U 0042
U 0043
U 0044
U 0041
K 0035
C 0866
C 0867
U 0045
U 0046
Uniforms
Magnetic tape units for computers
Processors [central processing units]
Uranium oxide
Nitrate of uranium
Uranium
Urethral syringes
Urethral probes
Urinals [vessels]
Urinals [sanitary fixtures]
Urns*
Urns (Funerary --- )
Urological apparatus and instruments
Urinometers
Kitchen utensils
Cooking utensils, electric
Cooking utensils, non-electric
Utensils for household purposes
Uterine syringes
V
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
05
09
09
10
20
21
07
18
18
12
17
18
15
09
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
06
30
30
20
07
06
V
V
V
V
V
V
0015
0016
0017
0018
0019
0020
20 V 0021
11 V 0022
07
11
07
11
V
V
V
V
0023
0024
0025
0026
11
07
21
10
11
08
22
29
25
09
10
09
21
21
07
11
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
06
19
05
28
07
12
V
V
V
V
V
V
0043
0044
0045
0046
0047
0048
12 V 0049
11 V 0050
12 V 0051
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
vaccins
vacuomètres
vacuum (tubes --- ) [T.S.F.]
vaginales (seringues --- )
vaisseliers
vaisselle
vaisselle (machines à laver la --- )
valises
valises (poignées de --- )
valves de bandages pour véhicules
valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée
valves en cuir
valves pour instruments de musique
valves solénoïdes [interrupteurs
électromagnétiques]
vanadium
vanille [aromate]
vanilline [succédané de la vanille]
vannerie
vannes [parties de machines]
vannes métalliques autres que parties de
machines
vannes non métalliques autres que parties de
machines
vannes thermostatiques [parties d’installations
de chauffage]
vanneuses
vapeur (accumulateurs de --- )
vapeur (déshuileurs de --- )
vapeur (générateurs de --- ) autres que parties de
machines
vapeur (installations de production de --- )
vapeur (machines à --- )
vaporisateurs à parfum
vaporisateurs à usage médical
vaporisateurs faciaux [saunas]
vaporisateurs pour insecticides [outils]
varech [matière de rembourrage]
varech comestible grillé
vareuses
variateurs [régulateurs] de lumière
varices (bas pour les --- )
variomètres
vases
vases de nuit
vases d’expansion [parties de machines]
vases d’expansion pour installations de
chauffage central
vasistas métalliques
vasistas non métalliques
végétaux (produits pour la destruction des --- )
véhicules [jouets]
véhicules à coussin d’air (moteurs de --- )
véhicules à locomotion par terre, par air, par
eau et sur rail
véhicules (amortisseurs de suspension pour --- )
véhicules (ampoules d’indicateurs de direction
pour --- )
véhicules (antidérapants pour bandages de --- )
050107
090302
090491
100143
200198
210227
070231
180085
180086
120032
170082
180087
150073
090675
Vaccines
Vacuum gauges
Vacuum tubes [radio]
Vaginal syringes
Plate racks
Tableware, other than knives, forks and spoons
Dishwashers
Valises
Suitcase handles
Valves for vehicle tires [tyres]
Valves of india-rubber or vulcanized fiber [fibre]
Valves of leather
Valves for musical instruments
Solenoid valves [electromagnetic switches]
V
V
V
V
P
T
D
V
S
V
V
V
V
S
060259
300130
300131
200199
070019
060243
Vanadium
Vanilla [flavoring] [flavouring]
Vanillin [vanilla substitute]
Wickerwork
Valves [parts of machines]
Valves of metal, other than parts of machines
V 0026
V 0028
V 0029
W 0242
V 0023
V 0021
0001
0007
0009
0010
0474
0027
0167
0012
1036
0016
0019
0020
0015
0655
200186 Valves, not of metal, other than parts of
machines
110319 Valves (Thermostatic --- ) [parts of heating
installations]
070379 Winnowers
110242 Steam accumulators
070152 Steam/oil separators
110165 Steam boilers, other than parts of machines
W 0284
S 0871
S 0879
S 0872
110232
070242
210228
100109
110300
080144
220074
290159
250120
090606
100166
090493
210190
210192
070493
110313
Steam generating installations
Steam engines
Perfume vaporizers
Vaporizers for medical purposes
Steam facial apparatus [saunas]
Seaweed for stuffing
Toasted laver
Stuff jackets [clothing]
Light dimmers [regulators], electric
Stockings for varices
Variometers
Vases
Chamber pots
Expansion tanks [parts of machines]
Expansion tanks for central heating installations
S
S
P
V
S
I
S
T
S
L
S
V
V
C
E
E
0876
0874
0258
0034
0875
0116
0223
0293
1016
0196
0940
0036
0042
0341
0205
0204
060260
190179
050204
280163
070380
120193
Casement windows of metal
Casement windows, not of metal
Herbicides
Toy vehicles
Air cushion vehicles (Engines for --- )
Vehicles for locomotion by land, air, water or rail
C
C
H
T
A
V
0188
0187
0193
0389
0143
0091
V 0018
V 0025
120010 Suspension shock absorbers for vehicles
110071 Light bulbs for directional signals for vehicles
S 1091
L 0193
120013 Non-skid devices for vehicle tires [tyres]
N 0100
227
V
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
090659 Navigation apparatus for vehicles [on-board
computers]
110229 Lighting apparatus for vehicles
120017 Trailer hitches for vehicles
120211 Anti-theft alarms for vehicles
120026 Reversing alarms for vehicles
L
T
A
R
0203
0406
0376
0217
120212
220075
120031
120055
120059
Horns for vehicles
Vehicle covers, not fitted
Hoods for vehicles
H
V
T
H
S
0267
0067
0569
0232
0016
120069
120074
120079
090152
220103
120212
120081
110112
120204
110249
Vehicle chassis
Treads for vehicles [tractor type]
Hydraulic circuits for vehicles
Speed checking apparatus for vehicles
Car towing ropes
Horns for vehicles
Sleeping berths for vehicles
Defrosters for vehicles
Anti-dazzle devices for vehicles *
Anti-glare devices for vehicles [lamp fittings]
V
T
H
S
C
H
S
D
A
A
0064
0453
0328
0718
0113
0267
0547
0039
0335
0346
09 V 0052 véhicules (appareils de navigation pour --- )
[ordinateurs de bord]
11 V 0053 véhicules (appareils d’éclairage pour --- )
12 V 0054 véhicules (attelages de remorques pour --- )
12 V 0055 véhicules (avertisseurs contre le vol des --- )
12 V 0056 véhicules (avertisseurs de marche arrière
pour --- )
12 V 0057 véhicules (avertisseurs sonores pour --- )
22 V 0058 véhicules (bâches de --- )
12 V 0059 véhicules (bandages de roues pour --- )
12 V 0060 véhicules (capotes de --- )
12 V 0061 véhicules (ceintures de sécurité pour sièges
de --- )
12 V 0062 véhicules (châssis de --- )
12 V 0063 véhicules (chenilles pour --- )
12 V 0064 véhicules (circuits hydrauliques pour --- )
09 V 0065 véhicules (contrôleurs de vitesse pour --- )
22 V 0066 véhicules (cordes de remorquage de --- )
12 V 0067 véhicules (cornets avertisseurs pour --- )
12 V 0068 véhicules (couchettes pour --- )
11 V 0069 véhicules (dégivreurs pour --- )
12 V 0070 véhicules (dispositifs antiéblouissants pour --- )
11 V 0071 véhicules (dispositifs antiéblouissants pour --- )
11 V 0072 véhicules (dispositifs chauffants antibuée
[antigivre] pour --- )
12 V 0073 véhicules électriques
09 V 0074 véhicules en panne (triangles de signalisation
pour --- )
09 V 0075 véhicules (enregistreurs kilométriques pour --- )
11 V 0076 véhicules (feux pour --- )
12 V 0077 véhicules (freins de --- )
12 V 0078 véhicules frigorifiques
12 V 0079 véhicules (garnitures intérieures de --- )
[capitonnage]
12 V 0080 véhicules (housses de --- )
12 V 0081 véhicules (indicateurs de direction pour --- )
11 V 0082 véhicules (installations de chauffage pour --- )
11 V 0083 véhicules (installations de climatisation pour --- )
12 V 0084 véhicules (jantes de roues de --- )
12 V 0085 véhicules militaires de transport
12 V 0086 véhicules (moyeux de roues de --- )
12 V 0087 véhicules (pare-chocs de --- )
11 V 0088 véhicules (phares de --- )
12 V 0089 véhicules (plombs pour l’équilibrage des roues
de --- )
12 V 0090 véhicules (pneumatiques pour --- )
12 V 0091 véhicules (porte-bagages pour --- )
12 V 0092 véhicules (portes de --- )
12 V 0093 véhicules (rayons de roues de --- )
11 V 0094 véhicules (réflecteurs pour --- )
09 V 0095 véhicules (régulateurs de voltage pour --- )
12 V 0096 véhicules (ressorts amortisseurs pour --- )
12 V 0097 véhicules (roues de --- )
20 V 0098 véhicules (serrures non métalliques pour --- )
06 V 0099 véhicules (serrures pour --- ) métalliques
12 V 0100 véhicules (sièges de --- )
12 V 0101 véhicules spatiaux
28 V 0102 véhicules télécommandés [jouets]
228
N 0031
110250 Heating apparatus for defrosting windows of
vehicles
120110 Electric vehicles
090446 Vehicle breakdown warning triangles
H 0156
090232
110027
120126
120128
120195
Milage recorders for vehicles
Lights for vehicles
Brakes for vehicles
Refrigerated vehicles
Upholstery for vehicles
M 0275
L 0217
B 0650
R 0145
U 0031
120224
120228
110081
110079
120174
120144
120060
120077
110200
120116
Vehicle covers [shaped]
Heaters for vehicles
Military vehicles for transport
Vehicle bumpers
Vehicle headlights
V 0068
D 0154
H 0152
A 0136
R 0246
M 0278
H 0307
V 0063
V 0070
B 0061
120158
120029
120160
120168
110212
090498
120011
120053
200181
060237
120177
120117
280185
Vehicle wheel tires [tyres]
Doors for vehicles
Vehicle reflectors
Shock absorbing springs for vehicles
Vehicle wheels
Locks, not of metal, for vehicles
Locks of metal for vehicles
Vehicle seats
Space vehicles
Radio-controlled toy vehicles
V
L
D
V
V
V
S
V
L
L
V
S
R
E 0069
V 0062
0081
0343
0263
0080
0074
0163
0343
0082
0315
0317
0076
0699
0019
V
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
12 V 0103 véhicules télécommandés autres que jouets
12 V 0104 véhicules terrestres (bielles pour --- ), autres que
parties de moteurs
07 V 0105 véhicules terrestres (moteurs autres que pour --- )
12 V 0106 véhicules terrestres (moteurs pour --- )
12 V 0107 véhicules (valves de bandages pour --- )
21 V 0108 véhicules (verre pour vitres de --- ) [produit semifini]
12 V 0109 véhicules (vitres de --- )
12 V 0110 véhicules (volants pour --- )
04 V 0111 veilleuses [bougies]
12 V 0112 vélomoteurs
12 V 0113 vélos
24 V 0114 velours
11 V 0115 ventilateurs [climatisation]
07 V 0116 ventilateurs (courroies de --- ) pour moteurs
11 V 0117 ventilateurs électriques à usage personnel
07 V 0118 ventilateurs pour moteurs
11 V 0119 ventilation [climatisation] (appareils de --- )
11 V 0120 ventilation [climatisation] (installations de --- )
pour véhicules
06 V 0121 ventilation et de climatisation (conduits
métalliques d’installations de --- )
10 V 0122 ventouses médicales
07 V 0123 ventouses pour machines à traire
07
08
30
05
05
09
02
01
17
03
02
19
20
19
21
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0124
0125
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
21 V 0139
19
21
21
22
21
V
V
V
V
V
0140
0141
0142
0143
0144
17
23
21
19
V
V
V
V
0145
0146
0147
0148
19 V 0149
21 V 0150
17 V 0151
vérins [machines]
vérins à main
vermicelles
vermifuges
vermine (produits pour détruire la --- )
verniers
vernis *
vernis (dissolvants pour --- )
vernis isolants
vernis (produits pour enlever les --- )
vernis (sumac pour les --- )
verre alabastrique
verre argenté [miroiterie]
verre armé
verre auquel sont incorporés de fins
conducteurs électriques
verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de
construction
verre de construction
verre émaillé
verre en poudre pour la décoration
verre (fibres de --- ) à usage textile
verre (fibres de --- ) autres que pour l’isolation ou
à usage textile
verre (fibres de --- ) pour l’isolation
verre (fils de --- ) à usage textile
verre (fils de --- ) non à usage textile
verre (granulés de --- ) pour le marquage des
routes
verre isolant [construction]
verre (laine de --- ) autre que pour l’isolation
verre (laine de --- ) pour l’isolation
N° DE
BASE
Version anglaise
120257 Remote control vehicles, other than toys
120242 Connecting rods for land vehicles, other than
parts of motors and engines
070433 Motors, other than for land vehicles
120130 Engines for land vehicles
120032 Valves for vehicle tires [tyres]
210231 Glass for vehicle windows [semi-finished
product]
120198 Windows for vehicles
120230 Steering wheels for vehicles
040076 Nightlights [candles]
120196 Mopeds
120044 Bicycles
240026 Velvet
110065 Fans [air-conditioning]
070441 Fan belts for motors and engines
110315 Fans (Electric --- ) for personal use
070381 Fans for motors and engines
110233 Ventilation [air-conditioning] installations and
apparatus
110234 Ventilation [air-conditioning] installations for
vehicles
060415 Ducts of metal for ventilating and air
100155 Cupping glasses
070368 Milking machines (Teat cups [suction cups]
for --- )
070135 Jacks [machines]
080024 Lifting jacks, hand-operated
300132 Vermicelli [noodles]
050154 Vermifuges
050289 Vermin destroying preparations
090494 Verniers
020003 Varnishes *
010606 Solvents for varnishes
170057 Insulating varnish
030088 Varnish-removing preparations
020102 Sumac for varnishes
190002 Alabaster glass
200013 Silvered glass [mirrors]
190192 Safety glass
210229 Glass incorporating fine electrical conductors
N°(angl.)
D’ORDRE
R 0186
C 0814
M 0438
E 0140
V 0016
G 0141
W 0267
S 0902
N 0077
M 0399
B 0370
V 0103
F 0031
F 0029
F 0032
F 0033
V 0108
V 0109
D 0366
C 1059
M 0293
J 0007
L 0187
V 0112
V 0114
V 0115
V 0116
V 0039
S 0663
I 0137
V 0041
S 1051
A 0171
S 0475
S 0020
G 0143
210149 Glass, unworked or semi-worked, except
building glass
190063 Building glass
210119 Enamelled glass
210114 Powdered glass for decoration
220093 Glass fibers [fibres] for textile use
210284 Fibreglass other than for insulation or textile use
B 0750
E 0125
P 0626
G 0139
F 0121
170103
230017
210286
190121
Fibreglass for insulation
Fibreglass thread for textile use
Fibreglass thread, not for textile use
Glass granules for road marking
F 0120
F 0122
F 0123
G 0142
190180 Insulating glass [building]
210152 Glass wool other than for insulation
170063 Glass wool for insulation
I 0128
G 0156
G 0155
229
G 0152
V
Cl.
07
09
03
21
19
N° (fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
V
Version française
0152
0153
0154
0155
0156
verre (machines à travailler le --- )
verre optique
verre (papier de --- )
verre peint
verre pour vitres à l’exception du verre pour
vitres de véhicules
21 V 0157 verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]
01 V 0158 verre (produits chimiques pour la ternissure
du --- )
01 V 0159 verre (produits contre la ternissure du --- )
01
09
01
24
17
09
21
21
09
09
09
05
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0160
0161
0162
0163
0164
0165
0166
0167
0168
0169
0170
0171
05
11
21
09
14
24
21
06
31
31
21
05
25
25
25
26
26
26
20
25
28
09
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0172
0173
0174
0175
0176
0177
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
0189
0190
0191
0192
0193
05 V 0194
25
25
25
26
26
20
20
26
26
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0195
0196
0197
0198
0199
0200
0201
0202
0203
verre (produits pour opacifier le --- )
verre revêtu d’un dépôt conducteur
verre soluble [silicate]
verre (tissus en fibres de --- ) à usage textile
verre (tissus en fibres de --- ) pour l’isolation
verrerie graduée
verres [récipients]
verres à boire
verres correcteurs [optique]
verres de contact
verres de contact (étuis pour --- )
verres de contact (préparations pour le
nettoyage des --- )
verres de contact (solutions pour --- )
verres de lampes
verres de lampes (brosses pour --- )
verres de lunettes
verres de montres
verres (essuie- --- )
verres opales
verrous
vers à soie
vers à soie (oeufs de --- )
verseurs (becs --- )
vésicants
vestes
vestes de pêcheurs
vêtements *
vêtements (agrafes pour --- )
vêtements (attaches pour --- )
vêtements (bords [bordures] pour --- )
vêtements (cintres pour --- )
vêtements de gymnastique
vêtements de poupées
vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu
vêtements (désodorisants pour --- ) ou matières
textiles
vêtements en cuir
vêtements en imitations du cuir
vêtements en papier
vêtements (épaulettes pour --- )
vêtements (fermetures pour --- )
vêtements (housses à --- ) [penderie]
vêtements (housses pour --- ) [rangement]
vêtements (oeillets pour --- )
vêtements (paillettes pour --- )
N° DE
BASE
070382
090371
030140
210230
190181
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
Glass working machines
G 0157
Optical glass
O 0087
Sandpaper
S 0077
Glassware (Painted --- )
G 0161
Window glass, except glass for vehicle windows W 0260
210231 Glass for vehicle windows [semi-finished
product]
010521 Glass-staining chemicals
G 0141
G 0159
010522 Glass (Preparations for preventing the
tarnishing of --- )
010263 Glass (Opacifiers for --- )
090224 Glass covered with an electrical conductor
010544 Water glass [soluble glass]
240104 Fibreglass fabrics for textile use
170104 Fabrics (Fiberglass [fibreglass] --- ), for insulation
090285 Measuring glassware
210085 Glass [receptacles]
210319 Drinking glasses
090159 Correcting lenses [optics]
090554 Contact lenses
090555 Containers for contact lenses
050365 Contact lens cleaning preparations
G 0145
G 0138
W 0093
F 0119
F 0008
M 0170
G 0149
D 0328
C 0920
C 0822
C 0829
C 0821
050094
110091
210052
090334
140059
240048
210166
060261
310119
310090
210027
050290
250121
250159
250045
260010
260010
260018
200059
250149
280103
090005
Solutions for contact lenses
Lamp glasses
Lamp-glass brushes
Spectacle glasses
Watch glasses
Glass cloths [towels]
Opal glass
Bolts
Silkworms
Silkworm eggs
Spouts
Vesicants
Jackets [clothing]
Vests (Fishing --- )
Clothing *
Coat hangers
Clothing for gymnastics
Dolls’ clothes
Clothing for protection against accidents,
050400 Deodorants for clothing and textiles
S 0661
L 0036
L 0042
S 0714
W 0078
G 0137
O 0070
B 0525
S 0455
S 0454
S 0766
V 0117
J 0001
V 0121
C 0592
F 0043
F 0043
E 0026
C 0627
C 0599
D 0231
C 0601
250151
250150
250122
260118
260010
200129
200252
260073
260077
C 0604
C 0603
P 0095
S 0377
F 0043
C 0977
G 0047
E 0231
S 0702
230
Clothing of leather
Clothing of imitations of leather
Paper clothing
Shoulder pads for clothing
Covers for clothing [wardrobe]
Garment covers [storage]
Eyelets for clothing
Spangles for clothing
G 0148
D 0069
V
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
06 V 0204 vêtements (patères [crochets] métalliques
pour --- )
20 V 0205 vêtements (patères [crochets] pour --- ) non
métalliques
16 V 0206 vêtements (patrons pour la confection de --- )
25 V 0207 vêtements (poches de --- )
09 V 0208 vêtements pour la protection contre le feu
18 V 0209 vêtements (sacs-housses pour --- ) pour le
voyage
25 V 0210 vêtements (sous--)
09 V 0211 vêtements spéciaux pour laboratoires
10 V 0212 vêtements spéciaux pour salles d’opération
21 V 0213 vêtements (tendeurs de --- )
10 V 0214 vétérinaires (appareils et instruments --- )
05 V 0215 vétérinaires (produits --- )
29 V 0216 viande
29 V 0217 viande conservée
29 V 0218 viande de porc
29 V 0219 viande (extraits de --- )
29 V 0220 viande (gelées de --- )
07 V 0221 viande (hache- --- ) [machines]
08 V 0222 viande (hache- --- ) [outils]
30 V 0223 viande (jus de --- ) [sauces]
30 V 0224 viande (pâtés à la --- )
30 V 0225 viande (produits pour attendrir la --- ) à usage
domestique
01 V 0226 viande (produits pour attendrir la --- ) à usage
industriel
01 V 0227 viande (produits pour fumiger la --- )
07 V 0228 vibrateurs [machines] à usage industriel
10 V 0229 vibrateurs à air chaud à usage médical
10 V 0230 vibratoires (appareils --- ) pour lits
10 V 0231 vibromasseurs
09 V 0232 vide (indicateurs de --- )
07 V 0233 vide (pompes à --- ) [machines]
09 V 0234 vidéo (bandes --- )
22 V 0235 vigne (bandelettes pour attacher la --- )
31 V 0236 vigne (pieds de --- )
01 V 0237 vigne (produits chimiques pour la protection
contre les maladies de la --- )
05 V 0238 vigne (produits chimiques pour le traitement des
maladies de la --- )
16 V 0239 vigneter (appareils à --- )
08 V 0240 vilebrequins [outils]
01 V 0241 vin (colle à --- )
21 V 0242 vin (tâte- --- ) [pipettes]
01 V 0243 vinaigre de bois [acide pyroligneux]
01 V 0244 vinaigre (esprit de --- )
30 V 0245 vinaigres
31 V 0246 vinasse [résidu de vinification]
01 V 0247 vinique (alcool --- )
33 V 0248 vins
15 V 0249 violes
15 V 0250 violons
15 V 0251 violons (mentonnières de --- )
01 V 0252 virage (bains de --- ) [photographie]
01 V 0253 virage (sels de --- ) [photographie]
06 V 0254 viroles
06 V 0255 vis métalliques
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
060202 Clothes hooks of metal
C 0588
200166 Clothes hooks, not of metal
C 0587
160213
250106
090413
180111
Patterns for making clothes
Pockets for clothing
Garments for protection against fire
Garment bags for travel
P 0174
P 0530
G 0048
G 0046
250026
090691
100200
210221
100156
050287
290046
290137
290142
290068
290049
070211
080236
300193
300133
300135
Underwear
Clothing especially made for laboratories
Clothing especially for operating rooms
Clothing stretchers
Veterinary apparatus and instruments
Veterinary preparations
Meat
Meat, preserved
Pork
Meat extracts
Meat jellies
Meat choppers [machines]
Mincing knives [hand tools]
Meat gravies
Meat pies
Meat tenderizers, for household purposes
U 0018
C 0596
C 0595
C 0606
V 0122
V 0123
M 0173
M 0183
P 0571
M 0178
M 0180
M 0177
M 0302
M 0179
M 0182
M 0185
010545 Meat tenderizers for industrial purposes
M 0186
010317
070509
100012
100157
100158
090302
070312
090495
220003
310104
010546
S
V
H
B
V
V
V
V
S
V
V
Smoking meat (Chemical preparations for --- )
Vibrators [machines] for industrial use
Hot air vibrators for medical purposes
Bed vibrators
Vibromassage apparatus
Vacuum gauges
Vacuum pumps [machines]
Videotapes
Strips for tying-up vines
Vine plants
Vine disease preventing chemicals
0586
0124
0295
0247
0125
0007
0008
0135
1005
0140
0138
050288 Vine disease treating chemicals
V 0139
160263
080199
010205
210178
010133
010277
300081
310122
010547
330013
150074
150075
150050
010099
010548
060262
060118
V 0137
B 0678
W 0280
P 0415
W 0325
S 0741
V 0141
R 0198
V 0144
W 0277
V 0147
V 0148
C 0428
T 0348
T 0349
F 0095
S 0180
231
Vignetting apparatus
Breast drills
Wine finings
Spirits of vinegar [dilute acetic acid]
Vinegar
Residue in a still after distillation
Vinic alcohol
Wine
Violas
Violins
Chin rests for violins
Toning baths [photography]
Toning salts [photography]
Ferrules of metal
Screws of metal
V
Cl.
09
20
01
17
N° (fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
0256
0257
0258
0259
16 V 0260
09 V 0261
13 V 0262
09
09
25
09
09
05
09
V
V
V
V
V
V
V
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
09 V 0270
09 V 0271
07 V 0272
09 V 0273
07 V 0274
12
24
19
19
12
21
V
V
V
V
V
V
0275
0276
0277
0278
0279
0280
01 V 0281
19 V 0282
01
08
20
11
01
33
06
17
07
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0283
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
06
22
25
22
25
12
12
12
12
12
09
12
09
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0292
0293
0294
0295
0296
0297
0298
0299
0300
0301
0302
0303
0304
31 V 0305
Version française
N° DE
BASE
vis micrométriques pour instruments d’optique
vis non métalliques
viscose
viscose (feuilles de --- ) autres que pour
l’emballage
viscose (feuilles de --- ) pour l’emballage
viscosimètres
visée (dispositifs de --- ) pour armes à feu autres
que les lunettes de visée
visée (lunettes de --- ) pour armes à feu
viseurs photographiques
visières [chapellerie]
visières antiéblouissantes
visiophones
vitamines (préparations de --- )
vitesse (appareils pour le mesurage de la --- )
[photographie]
vitesse (contrôleurs de --- ) pour véhicules
vitesse (indicateurs de --- )
vitesse (régulateurs de --- ) de machines et de
moteurs
vitesse (régulateurs de --- ) de tourne-disques
vitesses (boîtes de --- ) autres que pour véhicules
terrestres
vitesses (boîtes de --- ) pour véhicules terrestres
vitrages [rideaux]
vitraux
vitres [verre de construction]
vitres de véhicules (verre pour --- ) [produit semifini]
vitres (produits contre la ternissure des --- )
vitres (verre pour --- ) à l’exception du verre pour
vitrier (mastic de --- )
vitriers (diamants de --- ) [parties d’outils à main]
vitrines [meubles]
vitrines frigorifiques
vitriol
vodka
voie (changements de --- ) [chemins de fer]
voies ferrées (isolateurs pour --- )
voies ferrées (machines pour la construction
des --- )
voies ferrées (matériaux pour --- ) métalliques
voiles [gréement]
voiles [vêtements]
voiles pour ski à voile
voilettes
voitures
voitures d’enfants
voitures d’enfants (bâches de --- )
voitures d’enfants (capotes de --- )
voitures (trains de --- )
vol (avertisseurs contre le --- )
vol de véhicules (avertisseurs contre le --- )
vol (installations électriques pour préserver
du --- )
volaille [animaux vivants]
090350
200215
010157
170083
Version anglaise
Micrometer screws for optical instruments
Screws, not of metal
Viscose
Viscose sheets, other than for wrapping
N°(angl.)
D’ORDRE
M 0260
S 0179
V 0149
V 0152
160310 Viscose sheets for wrapping
090496 Viscosimeters
130058 Sights, other than telescopic sights, for firearms
V 0150
V 0153
S 0417
090509
090392
250030
090047
090653
050090
090345
S
V
C
A
V
V
S
Sighting telescopes for firearms
Viewfinders, photographic
Cap peaks
Anti-dazzle shades
Video telephones
Vitamin preparations
Speed measuring apparatus [photography]
090152 Speed checking apparatus for vehicles
090303 Speed indicators
070275 Speed governors for machines, engines and
motors
090486 Speed regulators for record players
070409 Gear boxes other than for land vehicles
0416
0136
0095
0337
0134
0155
0721
S 0718
S 0720
S 0719
S 0722
G 0093
120217
240093
190182
190183
120198
210231
Gear boxes for land vehicles
G 0092
Net curtains
N 0055
Stained-glass windows
S 0803
Window glass, for building
W 0261
Windows for vehicles
W 0267
Glass for vehicle windows [semi-finished
G 0141
product]
010523 Anti-tarnishing chemicals for windows
A 0374
190181 Window glass, except glass for vehicle windows W 0260
010651
080089
200200
110330
010225
330034
060013
170084
070383
Glaziers’ putty
Glaziers’ diamonds [parts of hand tools]
Showcases [furniture]
Refrigerating display cabinets [display cases]
Vitriol
Vodka
Railway points
Railway tracks (Insulators for --- )
Railroad constructing machines
G 0166
G 0164
S 0383
R 0152
V 0158
V 0159
R 0047
R 0051
R 0038
060089
220059
250123
220105
250123
120199
120163
120164
120165
120185
090511
120211
090497
Railway material of metal
Sails
Veils [clothing]
Sails for ski sailing
Veils [clothing]
Motor cars
Pushchairs
Covers for baby carriages
Pushchair hoods
Undercarriages for vehicles
Anti-theft warning apparatus
Anti-theft alarms for vehicles
Theft prevention installations, electric
R 0046
S 0033
V 0102
S 0034
V 0102
M 0420
P 0794
C 0976
P 0793
U 0012
A 0378
A 0376
T 0181
310123 Poultry, live
232
P 0612
V
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
29
21
31
31
28
07
26
12
12
01
03
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0306
0307
0308
0309
0310
0311
0312
0313
0314
0315
0316
03
06
19
21
06
19
19
09
09
09
18
24
05
18
18
08
09
01
07
01
17
05
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
V
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
0328
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
0336
0337
0338
Version française
N° DE
BASE
volaille [viande]
volaille (anneaux pour la --- )
volaille pour l’élevage
volaille (produits pour la ponte de la --- )
volants [jeux]
volants de machines
volants de robes
volants de véhicules (housses pour --- )
volants pour véhicules
volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à usage industriel
volatil (alcali --- ) [ammoniaque] utilisé comme
détergent
volcaniques (cendres --- ) pour le nettoyage
volets métalliques
volets non métalliques
volières [cages à oiseaux]
volières [constructions] métalliques
volières [constructions] non métalliques
voliges
voltage (régulateurs de --- ) pour véhicules
voltmètres
voter (machines à --- )
voyage (coffres de --- )
voyage (couvertures de --- )
voyage (droguiers de --- )
voyage (sacs de --- )
voyage (trousses de --- ) [maroquinerie]
vrilles [outils]
vue (garde- --- )
vulcanisation (accélérateurs de --- )
vulcanisation (appareils de --- )
vulcanisation (produits de --- )
vulcanisée (fibre --- )
vulnéraires (éponges --- )
290114
210011
310051
310111
280116
070337
260084
120260
120230
010558
030167
Poultry, not live
Poultry rings
Poultry for breeding
Egg laying poultry (Preparations for --- )
Shuttlecocks
Machine fly-wheels
Skirt flounces
Covers for vehicle steering wheels
Steering wheels for vehicles
Ammonia [volatile alkali] [detergent]
P 0613
P 0614
P 0611
E 0038
S 0398
M 0007
S 0518
C 0982
S 0902
A 0262
A 0261
030038
060197
190133
210059
060263
190184
190185
090498
090500
090499
180029
240034
050126
180078
180084
080124
090277
010005
070384
010549
170046
050136
Volcanic ash for cleaning
Shutters of metal
Shutters, not of metal
Birdcages
Aviaries of metal [structures]
Aviaries, not of metal [structures]
Scantlings [carpentry]
Voltmeters
Voting machines
Travelling trunks
Medicine cases, portable, filled
Travelling bags
Travelling sets [leatherware]
Gimlets [hand tools]
Eyeshades
Vulcanisation accelerators
Vulcanisation apparatus
Vulcanising preparations
Vulcanized fiber [fibre]
Vulnerary sponges
V 0162
S 0396
S 0395
B 0412
A 0507
A 0506
S 0137
V 0163
V 0165
V 0166
T 0445
T 0443
M 0206
T 0442
T 0444
G 0121
E 0237
V 0167
V 0168
V 0169
V 0172
V 0173
233
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
W
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
07
12
12
12
12
12
12
12
12
33
01
06
W 0001
W 0002
W 0003
W 0004
W 0005
W 0006
W 0007
W 0008
W 0009
W 0010
W 0011
W 0012
Version française
wagon (monte- --- )
wagonnets
wagons
wagons (attelages de --- )
wagons (culbuteurs de --- ) [parties de wagons]
wagons de chemins de fer (bogies pour --- )
wagons frigorifiques
wagons-lits
wagons-restaurants
whisky
withérite
wolfram
N° DE
BASE
Version anglaise
N°(angl.)
D’ORDRE
070271
120076
120140
120002
120201
120047
120129
120136
120172
330023
010550
060257
Waggon lifts
Waggons
Carriages [railways]
Railway couplings
Tipping apparatus, parts of trucks and waggons
Bogies for railway cars
Waggons (Refrigerated --- ) [railroad vehicles]
Sleeping cars
Dining cars
Whisky
Witherite
Tungsten
W 0008
W 0009
C 0170
R 0045
T 0268
B 0516
W 0010
S 0548
D 0145
W 0231
W 0299
T 0524
234
X
Cl.
01
04
04
19
15
N° (fr.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0002
0003
0004
0005
Version française
xénon
xylène
xylol
xylolithe
xylophones
N° DE
BASE
010551
040078
040077
190186
150076
235
Version anglaise
Xenon
Xylene
Xylol
Xylolith
Xylophones
N°(angl.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0013
0014
0015
0016
Y
Cl.
12
29
30
11
10
01
01
N° (fr.)
D’ORDRE
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
Version française
yachts
yaourt
yaourt glacé [glaces alimentaires]
yaourtières électriques
yeux artificiels
ytterbium
yttrium
N° DE
BASE
120202
290065
300181
110312
100159
010552
010553
236
Version anglaise
Yachts
Yoghurt
Yoghurt (Frozen --- ) [confectionery ices]
Electric appliances for making yogurt
Artificial eyes
Ytterbium
Yttrium
N°(angl.)
D’ORDRE
Y
Y
Y
E
A
Y
Y
0001
0012
0013
0060
0427
0018
0019
Z
Cl.
24
29
06
01
06
N° (fr.)
D’ORDRE
Z
Z
Z
Z
Z
0001
0002
0003
0004
0005
Version française
zéphyr [tissu]
zestes de fruits
zinc
zircone
zirconium
N° DE
BASE
240094
290115
060223
010556
060264
237
Version anglaise
Zephyr [cloth]
Fruit peel
Zinc
Zirconia
Zirconium
N°(angl.)
D’ORDRE
Z
F
Z
Z
Z
0001
0501
0002
0006
0007
LISTE ALPHABÉTIQUE
BILINGUE
DES SERVICES
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES SERVICES
Version française
40 A 0001 abattage d’animaux
40 A 0002 abattage et débitage du bois
35 A 0003 abonnement à des journaux (services d’ --- ) pour
des tiers
35 A 0004 abonnement à des services de
télécommunications (services d’ --- ) pour des
tiers
40 A 0005 abrasion
41 A 0006 académies [éducation]
38 A 0007 accès à des réseaux informatiques mondiaux
(location de temps d’ --- )
36 A 0008 accidents (assurance contre les --- )
39 A 0009 accompagnement de voyageurs
45 A 0010 accompagnement en société [personnes de
compagnie]
44 A 0011 accouchement (aide à l’ --- )
38 A 0012 acheminement (services d’ --- ) et de jonction
pour télécommunications
36 A 0013 acomptes (paiement par --- )
39 A 0014 aconage
36 A 0015 actuariat
39 A 0016 adduction d’eau
35 A 0017 administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers
39 A 0018 aériens (transports --- )
39 A 0019 aéronautiques (transports --- )
36 A 0020 affacturage
35 A 0021 affaires (aide à la direction des --- )
35 A 0022 affaires artistiques (direction professionnelle
des --- )
36 A 0023 affaires bancaires
35 A 0024 affaires commerciales (estimation en --- )
35 A 0025 affaires (conseils en organisation et direction
des --- )
35 A 0026 affaires (consultation pour la direction des --- )
35 A 0027 affaires (consultation professionnelle d’ --- )
35 A 0028 affaires (expertises en --- )
36 A 0029 affaires financières
35 A 0030 affaires (informations d’ --- )
35 A 0031 affaires (investigations pour --- )
36 A 0032 affaires monétaires
35 A 0033 affaires (recherches pour --- )
35 A 0034 affaires (renseignements d’ --- )
36 A 0035 affermage de biens immobiliers
35 A 0036 affichage
38 A 0037 affichage électronique (services d’ --- )
[télécommunications]
39 A 0038 affranchissement du courrier
39 A 0039 affrètement
45 A 0040 agences d’adoption (services d’ --- )
36 A 0041 agences de crédit
45 A 0042 agences de détectives
43 A 0043 agences de logement [hôtels, pensions]
36
41
38
35
36
45
A
A
A
A
A
A
0044
0045
0046
0047
0048
0049
agences de logement [propriétés immobilières]
agences de modèles pour artistes
agences de presse
agences de publicité
agences de recouvrement de créances
agences de surveillance nocturne
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
400094 Slaughtering of animals
400067 Timber felling and processing
350076 Arranging newspaper subscriptions for others
S 0051
T 0045
A 0068
350094 Arranging subscriptions to telecommunication
services for others
A 0072
400001 Abrasion
410002 Academies [education]
380041 Rental of access time to global computer
networks
360001 Accident insurance underwriting
390002 Escorting of travellers
450002 Chaperoning
A 0001
A 0002
R 0035
440152 Midwife services
380038 Telecommunications routing and junction
services
360002 Instalment loans
390093 Stevedoring
360003 Actuarial services
390003 Water supplying
350096 Commercial administration of the licensing of
the goods and services of others
390004 Air transport
390004 Air transport
360027 Factoring
350001 Business management assistance
350079 Business management of performing artists
360013 Banking
350032 Business appraisals
350018 Business management and organization
consultancy
350020 Business management consultancy
350062 Consultancy (Professional business --- )
350029 Efficiency experts
360013 Banking
350065 Business information
350033 Business investigations
360013 Banking
350041 Business research
350002 Business inquiries
360004 Leasing of real estate
350003 Bill-posting
380036 Electronic bulletin board services
[telecommunications services]
390097 Franking of mail
390039 Freighting
450193 Adoption agency services
360006 Credit bureaux
450003 Detective agencies
430004 Accommodation bureaux [hotels, boarding
houses]
360045 Accommodation bureaux [apartments]
410036 Modelling for artists
380012 News agencies
350047 Advertising agencies
360009 Debt collection agencies
450006 Guards (Night --- )
239
A 0004
E 0028
C 0023
M 0036
T 0012
I 0025
S 0071
A 0011
W 0015
C 0067
A
A
F
B
B
0028
0028
0005
0060
0063
B 0005
B 0053
B 0059
B
C
E
B
B
B
B
B
B
L
B
E
0061
0113
0008
0005
0055
0057
0005
0065
0056
0013
0013
0011
F
F
A
C
D
A
0037
0043
0014
0126
0028
0006
A 0005
M 0043
N 0001
A 0016
D 0007
G 0027
A
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
35
38
35
36
36
45
44
A
A
A
A
A
A
A
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
36
35
44
37
40
40
37
A
A
A
A
A
A
A
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
40
40
40
40
39
42
35
36
42
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
42 A 0073
40 A 0074
45 A 0075
41 A 0076
44 A 0077
37 A 0078
44 A 0079
44
43
44
35
40
40
36
36
38
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
40 A 0089
40 A 0090
35 A 0091
45
44
42
40
44
42
44
A
A
A
A
A
A
A
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
Version française
N° DE
BASE
agences d’import-export
agences d’informations [nouvelles]
agences d’informations commerciales
agences en douane
agences immobilières
agences matrimoniales
agricoles (location de matériel pour
exploitations --- )
agricoles (location d’exploitations --- )
aide à la direction des affaires
aide à l’accouchement
aiguisage de couteaux
aimantation
air (désodorisation de l’ --- )
air (installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’ --- )
air (purification de l’ --- )
air (rafraîchissement de l’ --- )
aliments (congélation d’ --- )
aliments (fumage d’ --- )
ambulance (transport en --- )
analyse chimique
analyse du prix de revient
analyse financière
analyse pour l’exploitation de gisements
pétrolifères
analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur
animaux (abattage d’ --- )
animaux de compagnie (gardiennage à domicile
d’ --- )
animaux (dressage d’ --- )
animaux (élevage d’ --- )
animaux nuisibles (destruction des --- ) autres
que dans l’agriculture
animaux nuisibles (destruction des --- ) dans
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture
animaux (pansage d’ --- )
animaux (pensions pour --- )
animaux (toilettage d’ --- )
annonces publicitaires (diffusion d’ --- )
antimite (traitement --- ) des étoffes
antimite (traitement --- ) des fourrures
antiquités (estimation d’ --- )
appartements (location d’ --- )
appel radioélectrique (services d’ --- ) [radio,
téléphone ou autres moyens de
communications électroniques]
apprêtage de textiles
apprêtage du papier
approvisionnement pour des tiers (services d’ --- )
[achat de produits et de services pour d’autres
entreprises]
arbitrage (services d’ --- )
arbres (chirurgie des --- )
architecture
argenture [argentage]
aromathérapie (services d’ --- )
arpentage
art dentaire
350005
380012
350006
360011
360007
450112
440084
Import-export agencies
News agencies
Commercial information agencies
Customs brokerage
Real estate agencies
Marriage agencies
Farming equipment rental
I 0002
N 0001
C 0068
C 0133
R 0009
M 0018
F 0007
360036
350001
440152
370106
400004
400081
370028
Leasing of farms
Business management assistance
Midwife services
Knife sharpening
Magnetization
Air deodorising
Air conditioning apparatus installation and repair
L 0012
B 0060
M 0036
K 0003
M 0002
A 0025
A 0023
400003
400082
400117
400033
390006
420007
350007
360046
420008
Air purification
Air freshening
Freezing of foods
Food smoking
Ambulance transport
Chemical analysis
Cost price analysis
Analysis (Financial --- )
Analysis for oil-field exploitation
A
A
F
F
A
C
C
A
A
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
0027
0026
0039
0032
0031
0028
0122
0036
0037
420177 Computer systems analysis
C 0097
400094 Slaughtering of animals
450198 Pet sitting
S 0051
P 0025
410005 Animal training
440009 Animal breeding
370091 Vermin exterminating, other than for agriculture
A 0040
A 0038
V 0019
440168 Vermin exterminating for agriculture, horticulture
and forestry
440131 Grooming (Animal --- )
430134 Boarding for animals
440173 Grooming (Pet --- )
350008 Dissemination of advertising matter
400059 Textile mothproofing
400030 Fur mothproofing
360051 Antique appraisal
360035 Renting of flats
380028 Paging services [radio, telephone or other
means of electronic communication]
V 0018
G 0022
B 0018
G 0023
D 0035
T 0035
F 0056
A 0044
R 0091
P 0003
400005 Applying finishes to textiles
400006 Paper finishing
350085 Procurement services for others [purchasing
goods and services for other businesses]
A 0048
P 0005
P 0068
450205
440166
420011
400007
440193
420079
440113
A
S
A
S
A
L
D
240
Arbitration services
Surgery (Tree --- )
Architecture
Silver-plating
Aromatherapy services
Land surveying
Dentistry
0056
0093
0058
0049
0060
0002
0018
A
Cl.
36
44
41
42
37
37
40
N° (fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
A
A
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
39 A 0106
37 A 0107
44
36
36
36
41
45
42
39
39
37
37
39
45
37
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0108
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
Version française
art (estimation d’objets d’ --- )
art vétérinaire
artistes de spectacles (services d’ --- )
arts graphiques (services de dessinateurs d’ --- )
ascenseurs (installation et réparation d’ --- )
asphaltage
assemblage de matériaux sur commande pour
des tiers
assistance en cas de pannes de véhicules
[remorquage]
assistance en cas de pannes de véhicules
[réparation]
assistance médicale
assurances
assurances (consultation en matière d’ --- )
assurances (informations en matière d’ --- )
attractions (parcs d’ --- )
auteur (gérance de droits d’ --- )
authentification d’oeuvres d’art
autobus (services d’ --- )
automobile (transport en --- )
automobiles (entretien et réparation d’ --- )
automobiles (lavage d’ --- )
automobiles (location d’ --- )
avertisseurs d’incendie (location d’ --- )
avions (entretien et réparation d’ --- )
N° DE
BASE
360052
440111
410007
420144
370004
370005
400083
Version anglaise
Art appraisal
Veterinary assistance
Entertainer services
Graphic arts designing
Elevator installation and repair
Asphalting
Custom assembling of materials for others
N° (angl.)
D’ORDRE
A 0073
V 0020
E 0023
G 0018
E 0015
A 0077
C 0131
390007 Vehicle towing
V 0014
370089 Vehicle repair
V 0011
440087
360012
360055
360060
410003
450207
420132
390010
390009
370006
370007
390008
450203
370008
M 0025
I 0031
I 0029
I 0030
A 0033
C 0119
A 0082
B 0052
C 0017
M 0051
C 0018
C 0016
R 0051
A 0029
241
Medical assistance
Insurance underwriting
Insurance consultancy
Insurance information
Amusement parks
Copyright management
Authenticating works of art
Bus transport
Car transport
Motor vehicle maintenance and repair
Car wash
Car rental
Rental of fire alarms
Airplane maintenance and repair
B
Cl.
45
36
44
44
36
41
41
41
41
36
44
43
42
39
39
39
39
37
36
44
41
36
36
36
36
36
36
41
40
37
37
37
35
40
41
36
40
37
36
36
40
39
40
37
37
N° (fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
Version française
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
N° DE
BASE
bagages à des fins de sécurité (inspection de --- )
bail (crédit- --- )
bains publics à des fins d’hygiène
bains turcs
bancaires (affaires --- )
bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur --- )
bandes vidéo (location de --- )
bandes vidéo (montage de --- )
bandes vidéo (production de films sur --- )
banque directe [home-banking]
banques de sang (services de --- )
bars (services de --- )
bases de données (reconstitution de --- )
bateau (transport en --- )
bateaux de plaisance (services de --- )
bateaux (entreposage de --- )
bateaux (location de --- )
bâtiments (nettoyage de --- ) [ménage]
baux (établissement de --- )
beauté (salons de --- )
bibliothèques itinérantes (services de --- )
bienfaisance (collectes de --- )
biens immobiliers (affermage de --- )
biens immobiliers (courtage en --- )
biens immobiliers (évaluation [estimation] de --- )
biens immobiliers (gérance de --- )
bijoux (estimation de --- )
billetterie (services de --- ) [divertissement]
blanchiment de tissus
blanchissage du linge
blanchisserie
boilers (nettoyage et réparation de --- )
bois sur pied (estimation de --- )
bois (travaux sur --- )
boîtes de nuit
bons de valeur (émission de --- )
bordage d’étoffes
bouldozeurs (location de --- )
Bourse (cote en --- )
Bourse (courtage en --- )
brasage
brise-glace (services de --- )
broderie
brûleurs (entretien et réparation de --- )
bureau (installation, entretien et réparation
d’appareils de --- )
35 B 0046 bureau (location de machines et d’appareils
de --- ) *
35 B 0047 bureaux de placement
450196
360042
440018
440019
360013
410106
410069
410090
410074
360072
440133
430138
420175
390049
390011
390071
390012
370009
360004
440020
410041
360015
360004
360008
360014
360032
360061
410183
400008
370010
370010
370011
350010
400009
410098
360065
400010
370013
360067
360043
400011
390013
400063
370012
370014
242
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
Baggage inspection for security purposes
Hire-purchase financing
Public baths for hygiene purposes
Turkish baths
Banking
Videotaping
Rental of videotapes
Videotape editing
Videotape film production
Home banking
Blood bank services
Bar services
Computer data (Recovery of --- )
Boat transport
Pleasure boat transport
Boat storage
Boat rental
Cleaning of buildings [interior]
Leasing of real estate
Beauty salons
Mobile library services
Charitable fund raising
Housing agents
Real estate appraisal
Real estate management
Appraisal (Jewellery [jewelry (Am.)] --- )
Ticket agency services [entertainment]
Fabric bleaching
Laundering
Laundering
Boiler cleaning and repair
Evaluation of standing timber
Woodworking
Night clubs
Issue of tokens of value
Cloth edging
Rental of bulldozers
Stock exchange quotations
Securities brokerage
Soldering
Ice-breaking
Embroidery
Burner maintenance and repair
Office machines and equipment installation,
maintenance and repair
350013 Office machines and equipment rental *
B 0003
H 0011
P 0090
T 0083
B 0005
V 0024
R 0084
V 0021
V 0022
H 0014
B 0017
B 0007
C 0082
B 0024
P 0050
B 0023
B 0022
C 0042
L 0013
B 0012
M 0041
C 0024
L 0013
H 0030
R 0010
R 0013
A 0051
T 0043
F 0001
L 0007
L 0007
B 0026
E 0032
W 0025
N 0007
I 0045
C 0051
R 0040
S 0072
S 0027
S 0058
I 0001
E 0016
B 0050
O 0001
350012 Employment agencies
E 0017
O 0002
C
Cl.
40
43
43
36
36
40
41
39
43
41
41
N° (fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
43 C 0012
43
36
36
37
37
36
36
37
C
C
C
C
C
C
C
C
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
41
36
40
39
37
36
37
39
37
40
40
37
39
37
40
39
37
36
36
39
42
42
42
44
44
44
40
41
37
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
41 C 0050
41 C 0051
41 C 0052
40 C 0053
41 C 0054
Version française
N° DE
BASE
cadmium (placages au --- )
cafés-restaurants
cafétérias
caisses de paiement de retraites (services de --- )
caisses de prévoyance
calandrage d’étoffes
calligraphes (services de --- )
camionnage
camping (mise à disposition de terrains de --- )
camps [stages] de perfectionnement sportif
camps de vacances (services de --- )
[divertissement]
camps de vacances (services de --- )
[hébergement]
cantines
capitaux (constitution de --- )
capitaux (investissement de --- )
capitonnages (réparation de --- )
carrières (exploitation de --- )
cartes de crédits (services de --- )
cartes de débits (services de --- )
cartouches d’encre [toner] (services de recharge
de --- )
casino [jeux] (services de --- )
cautions [garanties]
céramique (travaux sur --- )
chaland (transport en --- )
chambres fortes (entretien et réparation de --- )
change (opérations de --- )
chantier (location de machines de --- )
charroi
chaudières (nettoyage et réparation de --- )
chaudronnerie
chauffage d’appoint (location d’appareils de --- )
chauffage (installation et réparation de --- )
chauffeurs (services de --- )
chaussures (réparation de --- )
chaussures (teinture de --- )
chemin de fer (transport en --- )
cheminées (ramonage de --- )
chèques de voyage (émission de --- )
chèques (vérification des --- )
chevaux (location de --- )
chimie (recherches en --- )
chimie (services de --- )
chimique (analyse --- )
chiropractie [chiropraxie]
chirurgie des arbres
chirurgie esthétique
chromage
chronométrage des manifestations sportives
cinéma (réparation et entretien de projecteurs
de --- )
cinéma (studios de --- )
cinématographiques (location d’appareils et
accessoires --- )
cinématographiques (location de films --- )
cinématographiques (traitement des films --- )
cirques
400013
430024
430025
360070
360041
400014
410186
390014
430026
410071
410055
Version anglaise
Cadmium plating
Cafés
Cafeterias
Retirement payment services
Savings banks
Permanent-press treatment of fabrics
Calligraphy services
Hauling
Providing campground facilities
Sport camp services
Holiday camp services [entertainment]
N° (angl.)
D’ORDRE
C
C
C
R
S
P
C
H
P
S
H
0003
0004
0005
0116
0017
0019
0007
0004
0079
0063
0012
430145 Holiday camp services [lodging]
H 0013
430027
360016
360017
370017
370108
360056
360057
370130
Canteens
Mutual funds
Capital investments
Upholstery repair
Quarrying services
Credit card services
Debit card services
Refilling of toner cartridges
C 0013
M 0060
C 0014
U 0010
Q 0002
C 0127
D 0006
R 0023
410042
360018
400015
390016
370018
360019
370020
390017
370011
400099
400119
370024
390074
370025
400016
390018
370026
360020
360053
390019
420031
420030
420007
440032
440166
440156
400017
410073
370046
Casino facilities [gambling] (Providing --- )
Surety services
Pottery firing
Barge transport
Strong-room maintenance and repair
Exchanging money
Rental of construction equipment
Carting
Boiler cleaning and repair
Coppersmithing
Rental of space heating apparatus
Heating equipment installation and repair
Chauffeur services
Shoe repair
Shoe staining
Railway transport
Chimney sweeping
Issuing of travellers’ checks [cheques]
Check [cheque] verification
Horse rental
Chemical research
Chemistry services
Chemical analysis
Chiropractics
Surgery (Tree --- )
Surgery (Plastic --- )
Chromium plating
Timing of sports events
Film projector repair and maintenance
C
S
P
B
S
E
R
C
B
C
R
H
C
S
S
R
C
I
C
H
C
C
C
C
S
S
C
T
F
0020
0091
0055
0008
0083
0037
0045
0019
0026
0118
0069
0010
0026
0039
0040
0007
0031
0046
0027
0020
0029
0030
0028
0032
0093
0092
0033
0046
0013
410008 Movie studios
410006 Rental of movie projectors and accessories
M 0054
R 0060
410019 Rental of cine-films
400002 Cinematographic films (Processing of --- )
410009 Circuses
R 0043
C 0036
C 0037
243
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
45
40
39
45
41
41
C
C
C
C
C
C
0055
0056
0057
0058
0059
0060
36
37
44
39
36
36
41
40
35
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
35 C 0070
35 C 0071
38
38
38
38
38
35
35
36
41
44
41
35
44
42
45
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
41 C 0087
37 C 0088
39
41
44
41
40
41
35
C
C
C
C
C
C
C
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
42 C 0096
42 C 0097
35 C 0098
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
civile (protection --- )
climatisation (location d’appareils de --- )
cloches à plongée (location de --- )
clubs de rencontres
clubs de santé [mise en forme physique]
clubs (services de --- ) [divertissement ou
éducation]
coffres-forts (dépôt en --- )
coffres-forts (entretien et réparation de --- )
coiffure (salons de --- )
colis (livraison de --- )
collectes
collectes de bienfaisance
colloques (organisation et conduite de --- )
coloration des vitres par traitement de surface
commandes d’achats (traitement administratif
de --- )
commerciales (aide à la direction d’entreprises
industrielles ou --- )
communication (présentation de produits sur
tout moyen de --- ) pour la vente au détail
communications par réseau de fibres optiques
communications par terminaux d’ordinateurs
communications radiophoniques
communications télégraphiques
communications téléphoniques
communications (transcription de --- )
comparaison de prix (services de --- )
compensation (opérations de --- ) [change]
compétitions sportives (organisation de --- )
composition florale
composition musicale (services de --- )
comptabilité
conception d’aménagements paysagers
conception de systèmes informatiques
concession de licences de logiciels [services
juridiques]
concours (organisation de --- ) [éducation ou
divertissement]
conditionnement de l’air (installation et
réparation d’appareils pour le --- )
conditionnement de produits
conduite de concerts (organisation et --- )
confection de couronnes [art floral]
conférences (organisation et conduite de --- )
congélation d’aliments
congrès (organisation et conduite de --- )
conseils commerciaux (informations et --- ) aux
consommateurs
conseils en construction
conseils en matière d’économie d’énergie
conseils en organisation et direction des affaires
450099
400118
390078
450005
410054
410043
Guards
Rental of air conditioning apparatus
Rental of diving bells
Dating services
Health club services
Club services [entertainment or education]
G 0026
R 0038
R 0047
D 0004
H 0006
C 0061
360022
370027
440034
390020
360023
360015
410044
400065
350095
Safe deposit services
Safe maintenance and repair
Hairdressing salons
Parcel delivery
Organization of collections
Charitable fund raising
Arranging and conducting of colloquiums
Window tinting treatment, being surface coating
Administrative processing of purchase orders
S 0002
S 0003
H 0002
P 0009
O 0018
C 0024
A 0061
W 0022
A 0013
350025 Commercial or industrial management
assistance
350092 Presentation of goods on communication media,
for retail purposes
380030 Communications by fiber [fibre] optic networks
380023 Communications by computer terminals
380003 Radio broadcasting
380008 Communications by telegrams
380010 Communications by telephone
350045 Transcription
350091 Price comparison services
360021 Clearing, financial
410059 Organization of sports competitions
440143 Flower arranging
410097 Music composition services
350015 Book-keeping
440199 Landscape design
420194 Computer system design
450212 Licensing of computer software [legal services]
N° (angl.)
D’ORDRE
C 0070
P 0057
C 0073
C 0072
R 0004
C 0074
C 0075
T 0060
P 0060
C 0045
O 0024
F 0029
M 0057
B 0031
L 0003
C 0096
L 0023
O 0019
410010 Organization of competitions [education or
entertainment]
370028 Air conditioning apparatus installation and repair A 0023
390022
410185
440037
410045
400117
410046
350093
420036
420207
350018
45 C 0099 conseils en propriété intellectuelle
40 C 0100 conservation des aliments et des boissons
35 C 0101 consommateurs (informations et conseils
commerciaux aux --- )
36 C 0102 constitution de capitaux
37 C 0103 construction *
450206
400066
350093
244
360016
370029
Packaging of goods
Arranging and conducting of concerts
Wreath making
Arranging and conducting of conferences
Freezing of foods
Arranging and conducting of congresses
Commercial information and advice for
consumers [consumer advice shop]
Architectural consultation
Consultancy in the field of energy-saving
Business management and organization
consultancy
Intellectual property consultancy
Food and drink preservation
Mutual funds
Construction *
P 0002
A 0062
W 0032
A 0063
F 0039
A 0064
C 0069
A 0057
C 0110
B 0059
I 0032
F 0031
C 0069
M 0060
C 0103
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
42
37
42
37
37
37
C
C
C
C
C
C
0104
0105
0106
0107
0108
0109
37
43
36
42
44
45
42
36
35
35
35
39
45
42
42
42
44
42
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
0124
0125
0126
0127
42 C 0128
40
37
41
42
37
36
37
40
44
39
35
41
36
39
39
36
36
36
39
36
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
0147
0148
40
36
42
43
36
36
45
39
37
40
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0149
0150
0151
0152
0153
0154
0155
0156
0157
0158
Version française
N° DE
BASE
construction (conseils en --- )
construction de stands de foire et de magasins
construction (établissement de plans pour la --- )
construction (informations en matière de --- )
construction navale
construction (supervision [direction] de travaux
de --- )
constructions (démolition de --- )
constructions transportables (location de --- ) *
consultation en matière d’assurances
consultation en matière de logiciels
consultation en matière de pharmacie
consultation en matière de sécurité
consultation en matière d’ordinateurs
consultation en matière financière
consultation pour la direction des affaires
consultation pour les questions de personnel
consultation professionnelle d’affaires
conteneurs d’entreposage (location de --- )
contentieux (services de --- )
contrôle de puits de pétrole
contrôle de qualité
contrôle technique de véhicules automobiles
convalescence (maisons de --- )
conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique
conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique
copie de clés (services de --- )
cordonnerie (travaux de --- )
correspondance (enseignement par --- )
cosmétologie (recherches en --- )
costumes (réparation de --- )
cote en Bourse
couches [lingerie] (nettoyage de --- )
coulage des métaux
couronnes (confection de --- ) [art floral]
courrier (distribution du --- )
courrier publicitaire
cours par correspondance
courtage *
courtage de fret
courtage de transport
courtage en assurances
courtage en biens immobiliers
courtage en Bourse
courtage maritime
coûts de réparation (estimations financières
des --- )
couture
créances (agences de recouvrement de --- )
création et entretien de sites web pour des tiers
crèches d’enfants
crédit
crédit-bail
crémation (services de --- )
croisières (organisation de --- )
cuir (entretien, nettoyage et réparation du --- )
cuir (teinture du --- )
420036
370115
420038
370104
370021
370031
Architectural consultation
Building of fair stalls and shops
Construction drafting
Construction information
Shipbuilding
Building construction supervision
A
B
C
C
S
B
370036
430160
360055
420204
440154
450117
420141
360054
350020
350019
350062
390080
450211
420042
420157
420195
440043
420203
D 0015
R 0079
I 0029
C 0090
P 0027
C 0114
C 0109
F 0014
B 0061
P 0022
C 0113
R 0073
L 0030
O 0008
Q 0001
V 0012
C 0116
D 0002
400108
370025
410011
420045
370032
360067
370102
400100
440037
390087
350021
410011
360005
390072
390073
360010
360008
360043
390023
360103
Demolition of buildings
Rental of transportable buildings *
Insurance consultancy
Computer software consultancy
Pharmacy advice
Consultancy (Security --- )
Consultancy in the field of computer hardware
Financial consultancy
Business management consultancy
Personnel management consultancy
Consultancy (Professional business --- )
Rental of storage containers
Litigation services
Oil-well testing
Quality control
Vehicle roadworthiness testing
Convalescent homes
Data conversion of computer programs and data
[not physical conversion]
Conversion of data or documents from physical
to electronic media
Key cutting
Shoe repair
Correspondence courses
Cosmetic research
Clothing repair
Stock exchange quotations
Diaper cleaning
Metal casting
Wreath making
Message delivery
Publicity columns preparation
Brokerage *
Freight brokerage [forwarding (Am.)]
Transport brokerage
Insurance brokerage
Housing agents
Securities brokerage
Shipbrokerage
Repair costs evaluation [financial appraisal]
K 0001
S 0039
C 0120
C 0121
C 0059
S 0072
D 0030
M 0030
W 0032
M 0028
P 0098
C 0120
B 0038
F 0040
T 0069
I 0028
H 0030
S 0027
S 0036
R 0092
400012
360009
420199
430098
360006
360042
450047
390024
370034
400019
Dressmaking
Debt collection agencies
Creating and maintaining web sites for others
Day-nurseries [crèches]
Credit bureaux
Hire-purchase financing
Crematorium services
Arranging of cruises
Leather care, cleaning and repair
Leather staining
D
D
C
D
C
H
C
A
L
L
420198
245
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
0057
0043
0104
0106
0037
0041
C 0117
0046
0007
0125
0005
0126
0011
0129
0070
0014
0015
C
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
40 C 0159 cuir (travail du --- )
37 C 0160 cuisines (équipement de --- )
41 C 0161 culture physique
400064 Leather working
370035 Kitchen equipment installation
410012 Physical education
246
N° (angl.)
D’ORDRE
L 0016
K 0002
P 0036
D
Cl.
35
40
39
40
35
40
35
42
41
40
39
37
35
44
37
38
38
39
36
36
37
37
44
40
42
42
42
42
40
37
N° (fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
44 D 0031
44
40
45
40
35
35
35
D
D
D
D
D
D
D
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
38 D 0039
35 D 0040
35 D 0041
35 D 0042
35 D 0043
35
41
44
35
39
39
39
39
35
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
39 D 0053
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
dactylographie (services de --- )
décapage
déchargement
déchets (traitement des --- ) [transformation]
déclarations fiscales (établissement de --- )
décontamination de matériaux dangereux
décoration de vitrines
décoration intérieure
décors de spectacles (location de --- )
découpage d’étoffes
déménagement
démolition de constructions
démonstration de produits
dentaire (art --- )
déparasitage d’installations électriques
dépêches (expédition de --- )
dépêches (transmission de --- )
dépôt de marchandises
dépôt de valeurs
dépôt en coffres-forts
dératisation
désinfection
désintoxication de toxicomanes
désodorisation de l’air
dessin industriel
dessinateurs d’arts graphiques (services de --- )
dessinateurs de mode (services de --- )
dessinateurs pour emballages (services de --- )
dessins (impression de --- )
destruction des animaux nuisibles autres que
dans l’agriculture
destruction des animaux nuisibles dans
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture
destruction des mauvaises herbes
destruction d’ordures
détectives (agences de --- )
développement de pellicules photographiques
diffusion [distribution] d’échantillons
diffusion d’annonces publicitaires
diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons]
diffusion de programmes de télévision
direction d’entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la --- )
direction des affaires (aide à la --- )
direction des affaires (consultation pour la --- )
direction des affaires (services de conseils pour
la --- )
direction professionnelle des affaires artistiques
discothèques (services de --- )
dispensaires
distributeurs automatiques (location de --- )
distribution [livraison] de produits
distribution de colis
distribution de journaux
distribution de l’électricité
distribution de matériel publicitaire [tracts,
distribution d’énergie
350022
400095
390026
400097
350073
400109
350046
420048
410013
400021
390065
370036
350023
440113
370117
380002
380002
390028
360066
360022
370076
370038
440195
400081
420049
420144
420142
420050
400022
370091
Typing
Stripping finishes
Unloading cargo
Waste treatment [transformation]
Tax preparation
Decontamination of hazardous materials
Shop window dressing
Design of interior decor
Rental of show scenery
Cloth cutting
Removal services
Demolition of buildings
Demonstration of goods
Dentistry
Interference suppression in electrical apparatus
Sending of telegrams
Sending of telegrams
Storage of goods
Deposits of valuables
Safe deposit services
Rat exterminating
Disinfecting
Rehabilitation for substance abuse patients
Air deodorising
Industrial design
Graphic arts designing
Dress designing
Packaging design
Pattern printing
Vermin exterminating, other than for agriculture
T 0084
S 0082
U 0007
W 0012
T 0004
D 0008
S 0041
D 0023
R 0066
C 0049
R 0031
D 0015
D 0016
D 0018
I 0035
S 0032
S 0032
S 0078
D 0019
S 0002
R 0008
D 0034
R 0028
A 0025
I 0005
G 0018
D 0045
P 0001
P 0014
V 0019
440168 Vermin exterminating for agriculture, horticulture
and forestry
440171 Weed killing
400105 Waste and trash (Destruction of --- )
450003 Detective agencies
400023 Photographic film development
350028 Distribution of samples
350008 Dissemination of advertising matter
350024 Direct mail advertising
V 0018
W 0019
W 0009
D 0028
P 0031
D 0037
D 0035
D 0032
380005 Television broadcasting
T 0025
C 0070
assistance
B 0060
350020 Business management consultancy
B 0061
350048 Management (Advisory services for business --- ) M 0007
350079
410047
440021
350089
390027
390020
390088
390031
350024
Business management of performing artists
Discotheque services
Medical clinics
Rental of vending machines
Delivery of goods
Parcel delivery
Delivery of newspapers
Electricity distribution
Direct mail advertising
390090 Energy (Distribution of --- )
247
B 0063
D 0033
M 0026
R 0081
D 0012
P 0009
D 0014
E 0010
D 0032
E 0018
D
Cl.
39
39
41
41
41
41
35
35
40
36
41
45
42
N° (fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
Version française
distribution des eaux
distribution du courrier
divertissement
divertissement (informations en matière de --- )
divertissement radiophonique
divertissement télévisé
documentation publicitaire (mise à jour de --- )
documents (reproduction de --- )
dorure
douane (agences en --- )
dressage d’animaux
droits d’auteur (gérance de --- )
duplication de programmes informatiques
N° DE
BASE
390030
390087
410004
410050
410015
410031
350027
350026
400024
360011
410005
450207
420197
248
Version anglaise
Water distribution
Message delivery
Entertainment
Entertainment information
Radio entertainment
Television entertainment
Updating of advertising material
Document reproduction
Gilding
Customs brokerage
Animal training
Duplication of computer programs
N° (angl.)
D’ORDRE
W 0014
M 0028
E 0024
E 0025
R 0006
T 0027
U 0008
D 0041
G 0010
C 0133
A 0040
C 0119
D 0050
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
39
40
39
37
37
35
39
41
42
37
41
41
41
42
39
37
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
40
44
39
42
36
36
36
38
38
39
39
40
35
39
40
45
44
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
37
45
41
45
E
E
E
E
0034
0035
0036
0037
41
41
41
37
42
45
39
39
39
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
39
37
39
35
E
E
E
E
0047
0048
0049
0050
35 E 0051
42 E 0052
44 E 0053
Version française
eau (adduction d’ --- )
eau (traitement de l’ --- )
eaux (distribution des --- )
ébénisterie (travaux d’ --- ) [réparation]
échafaudages (montage d’ --- )
échantillons (diffusion [distribution] d’ --- )
écluses (actionnement des portes d’ --- )
écoles maternelles [éducation]
économie d’énergie (conseils en matière d’ --- )
édifices (nettoyage d’ --- ) [surface extérieure]
éducation
éducation (informations en matière d’ --- )
éducation religieuse
élaboration [conception] de logiciels
électricité (distribution de l’ --- )
électriques (installation et réparation
d’appareils --- )
électrolyse (placage [revêtement] par --- )
élevage d’animaux
emballage de produits
emballages (services de dessinateurs pour --- )
émission de bons de valeur
émission de cartes de crédit
émission de chèques de voyage
émissions radiophoniques
émissions télévisées
emmagasinage
empaquetage de marchandises
encadrement d’oeuvres d’art
enchères (vente aux --- )
énergie (distribution d’ --- )
énergie (production d’ --- )
enfants à domicile (garde d’ --- )
engrais et autres produits chimiques destinés à
l’agriculture (épandage, aérien ou non, d’ --- )
enneigement artificiel (services d’ --- )
enquêtes sur personnes portées disparues
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo
enregistrement de noms de domaine [services
juridiques]
enregistrements sonores (location d’ --- )
enseignement
enseignement par correspondance
enseignes (peinture ou réparation d’ --- )
ensemencement de nuages
enterrement
entreposage
entreposage de bateaux
entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement
entreposage (informations en matière d’ --- )
entrepôts (installation et réparation d’ --- )
entrepôts (location d’ --- )
entreprises commerciales ou industrielles (aide
à la direction d’ --- )
entreprises (services de relogement pour --- )
entretien (création et --- ) de sites web pour des
tiers
entretien de pelouses
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
390003
400025
390030
370092
370093
350028
390032
410058
420207
370112
410017
410048
410080
420139
390031
370003
Water supplying
Water treating
Water distribution
Cabinet making [repair]
Scaffolding
Distribution of samples
Operating canal locks
Nursery schools
Consultancy in the field of energy-saving
Cleaning of buildings [exterior surface]
Teaching
Education information
Education (Religious --- )
Computer software design
Electricity distribution
Electric appliance installation and repair
W 0015
W 0016
W 0014
C 0001
S 0019
D 0037
O 0011
N 0010
C 0110
C 0041
T 0007
E 0004
E 0005
C 0091
E 0010
E 0009
400026
440009
390022
420050
360065
360068
360020
380003
380005
390034
390086
400084
350030
390090
400103
450195
440115
Electroplating
Animal breeding
Packaging of goods
Packaging design
Issue of tokens of value
Credit cards (Issuance of --- )
Issuing of travellers’ checks [cheques]
Radio broadcasting
Television broadcasting
Storage
Wrapping of goods
Framing of works of art
Auctioneering
Energy (Distribution of --- )
Energy (Production of --- )
Baby sitting
Aerial and surface spreading of fertilizers and
other agricultural chemicals
Snow-making services (Artificial --- )
Investigations (Missing person --- )
Videotaping
Registration of domain names [legal services]
E 0014
A 0038
P 0002
P 0001
I 0045
C 0128
I 0046
R 0004
T 0025
S 0074
W 0031
F 0036
A 0080
E 0018
E 0019
B 0001
A 0022
S
I
V
R
0053
0038
0024
0027
Rental of sound recordings
Teaching
Signs (Painting or repair of --- )
Cloud seeding
Funerals
Storage
Boat storage
Storage (Physical --- ) of electronically-stored
data or documents
Storage information
Warehouse construction and repair
Rental of warehouses
Commercial or industrial management
assistance
Relocation services for businesses
Creating and maintaining web sites for others
R
T
C
S
C
F
S
B
S
0068
0007
0120
0047
0060
0050
0074
0023
0079
370123
450053
410106
450213
410018
410017
410011
370040
420202
450056
390034
390071
390094
390076
370041
390035
350025
350069
420199
440148 Lawn care
249
S 0077
W 0002
R 0085
C 0070
R 0030
C 0125
L 0008
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
Version anglaise
37 E 0054 entretien de piscines
44 E 0055 épandage, aérien ou non, d’engrais et autres
produits chimiques destinés à l’agriculture
36 E 0056 épargne
41 E 0057 épreuves pédagogiques
37 E 0058 équipement de cuisines
45 E 0059 escorte [protection rapprochée]
42 E 0060 essai de matériaux
44 E 0061 esthétique (chirurgie --- )
36 E 0062 estimation d’antiquités
36 E 0063 estimation de bijoux
35 E 0064 estimation de bois sur pied
36 E 0065 estimation de timbres
36 E 0066 estimation d’objets d’art
35 E 0067 estimation en affaires commerciales
35 E 0068 estimation en matière de laine
36 E 0069 estimation numismatique
36 E 0070 estimations financières [assurances, banques,
immobilier]
36 E 0071 estimations financières des coûts de réparation
36 E 0072 estimations fiscales
36 E 0073 estimations immobilières
35 E 0074 établissement de statistiques
42 E 0075 étalonnage [mesurage]
40 E 0076 étamage
37 E 0077 étanchéité (services d’ --- ) [construction]
40 E 0078 étoffes (bordage d’ --- )
40 E 0079 étoffes (calandrage d’ --- )
40 E 0080 étoffes (découpage d’ --- )
40 E 0081 étoffes (foulage d’ --- )
40 E 0082 étoffes (ignifugation d’ --- )
40 E 0083 étoffes (rétrécissement d’ --- )
40 E 0084 étoffes (teinture d’ --- )
40 E 0085 étoffes (traitement antimite d’ --- )
35 E 0086 étude de marché
42 E 0087 étude de projets techniques
37 E 0088 excavateurs (location d’ --- )
39 E 0089 excursions (organisation d’ --- )
38 E 0090 expédition de dépêches
39 E 0091 expédition (services d’ --- )
42 E 0092 expertises [travaux d’ingénieurs]
42 E 0093 expertises de gisements pétrolifères
35 E 0094 expertises en affaires
36 E 0095 expertises fiscales
42 E 0096 expertises géologiques
37 E 0097 exploitation de carrières
41 E 0098 exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables
41 E 0099 exploitation de salles de jeux
36 E 0100 exploitations agricoles (location d’ --- )
44 E 0101 exploitations agricoles (location de matériel
pour --- )
42 E 0102 exploration sous-marine
35 E 0103 export (agences d’import- --- )
35 E 0104 expositions (organisation d’ --- ) à buts
commerciaux ou de publicité
41 E 0105 expositions (organisation d’ --- ) à buts culturels
ou éducatifs
45 E 0106 extincteurs (location d’ --- )
370129 Swimming-pool maintenance
440115 Aerial and surface spreading of fertilizers and
other agricultural chemicals
360041 Savings banks
410049 Educational examination
370035 Kitchen equipment installation
450001 Body guarding (Personal --- )
420058 Material testing
440156 Surgery (Plastic --- )
360051 Antique appraisal
360061 Appraisal (Jewellery [jewelry (Am.)] --- )
350010 Evaluation of standing timber
360064 Stamp appraisal
360052 Art appraisal
350032 Business appraisals
350050 Grading of wool
360062 Numismatic appraisal
360026 Financial evaluation [insurance, banking, real
estate]
360103 Repair costs evaluation [financial appraisal]
360025 Fiscal assessments
360014 Real estate appraisal
350100 Compilation of statistics
420136 Calibration [measuring]
400027 Tin-plating
370042 Building sealing
400010 Cloth edging
400014 Permanent-press treatment of fabrics
400021 Cloth cutting
400120 Fulling of cloth
400037 Cloth fireproofing
400069 Cloth pre-shrinking
400060 Cloth dyeing
400059 Textile mothproofing
350031 Marketing studies
420061 Project studies (Technical --- )
370044 Rental of excavators
390050 Arranging of tours
380002 Sending of telegrams
390060 Freight forwarding
420193 Surveying
420063 Oil-field surveys
350029 Efficiency experts
360025 Fiscal assessments
420062 Geological surveys
370108 Quarrying services
410099 Providing on-line electronic publications, not
downloadable
410084 Providing amusement arcade services
360036 Leasing of farms
440084 Farming equipment rental
250
420167 Underwater exploration
350005 Import-export agencies
350064 Organization of exhibitions for commercial or
advertising purposes
410051 Organization of exhibitions for cultural or
educational purposes
450204 Rental of fire extinguishers
N° (angl.)
D’ORDRE
S 0098
A 0022
S 0017
E 0006
K 0002
B 0025
M 0021
S 0092
A 0044
A 0051
E 0032
S 0068
A 0073
B 0053
G 0017
N 0009
F 0015
R 0092
F 0027
R 0010
C 0080
C 0006
T 0047
B 0044
C 0051
P 0019
C 0049
F 0046
C 0052
C 0053
C 0050
T 0035
M 0017
P 0073
R 0049
A 0071
S 0032
F 0041
S 0094
O 0007
E 0008
F 0027
G 0009
Q 0002
P 0082
P 0078
L 0012
F 0007
U 0004
I 0002
O 0020
O 0021
R 0052
E
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
45 E 0107 extinction de feu (services d’ --- )
37 E 0108 extraction minière
N° DE
BASE
Version anglaise
450179 Fire-fighting
370107 Mining extraction
251
N° (angl.)
D’ORDRE
F 0024
M 0039
F
Cl.
40
35
44
37
37
35
N° (fr.)
D’ORDRE
F
F
F
F
F
F
0001
0002
0003
0004
0005
0006
Version française
façonnage des fourrures
facturation
fécondation in vitro (services de --- )
fenêtres (installation de portes et de --- )
fenêtres (nettoyage de --- )
fichier central (recueil de données dans un --- )
35 F 0007 fichier central (systématisation de données dans
un --- )
35 F 0008 fichiers informatiques (gestion de --- )
36 F 0009 fiduciaires (services --- )
41 F 0010 films cinématographiques (location de --- )
41 F 0011 films cinématographiques (projection de --- )
41 F 0012 films (production de --- )
36 F 0013 financement (services de --- )
36 F 0014 financière (consultation en matière --- )
36 F 0015 financières (affaires --- )
36 F 0016 financières (estimations --- ) [assurances,
banques, immobilier]
36 F 0017 financières (informations --- )
36 F 0018 fiscales (estimations --- )
35 F 0019 fiscales (établissement de déclarations --- )
36 F 0020 fiscales (expertises --- )
39 F 0021 fleurs (livraison de --- )
39 F 0022 fluvial (transport --- )
35 F 0023 foires (organisation de --- ) à buts commerciaux
ou de publicité
36 F 0024 fonds (constitution de --- )
36 F 0025 fonds (placement de --- )
36 F 0026 fonds (transfert électronique de --- )
37 F 0027 forage de puits
40 F 0028 forge (travaux de --- )
41 F 0029 formation pratique [démonstration]
36 F 0030 fortunes (gérance de --- )
38 F 0031 forums de discussion (fourniture de --- ) sur l’internet
40 F 0032 foulage d’étoffes
37 F 0033 fourneaux (installation et réparation de --- )
38 F 0034 fourniture d’accès à des bases de données
38 F 0035 fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial
38 F 0036 fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat
38 F 0037 fourniture de forums de discussion sur l’internet
42 F 0038 fourniture de moteurs de recherche pour
l’internet
37 F 0039 fourrures (entretien, nettoyage et réparation
des --- )
40 F 0040 fourrures (façonnage des --- )
40 F 0041 fourrures (lustrage des --- )
40 F 0042 fourrures (satinage des --- )
40 F 0043 fourrures (teinture des --- )
40 F 0044 fourrures (traitement antimite des --- )
40 F 0045 fourrures (travail des --- )
40 F 0046 fraisage
39 F 0047 fret [transport de marchandises]
39 F 0048 fret (courtage de --- )
40 F 0049 fruits (pressurage de --- )
40 F 0050 fumage d’aliments
45 F 0051 funèbres (pompes --- )
N° DE
BASE
400028
350098
440196
370128
370045
350080
350081
350061
360028
410019
410057
410020
360029
360054
360013
360026
360059
360025
350073
360025
390096
390037
350082
360016
360017
360058
370114
400029
410061
360030
380043
400120
370047
380044
380040
380042
380043
420209
Version anglaise
Custom fashioning of fur
Invoicing
In vitro fertilization services
Installation of doors and windows
Window cleaning
Computer databases (Compilation of
information into --- )
Computer databases (Systemization of
Management (Computerized file --- )
Trusteeship
Rental of cine-films
Cinema presentations
Film production
Financing services
Financial consultancy
Banking
Financial evaluation [insurance, banking, real
estate]
Financial information
Fiscal assessments
Tax preparation
Fiscal assessments
Flower delivery
River transport
Organization of trade fairs for commercial or
Mutual funds
Capital investments
Transfer (Electronic funds --- )
Drilling of wells
Blacksmithing
Practical training [demonstration]
Financial management
Providing internet chatrooms
Fulling of cloth
Furnace installation and repair
Providing access to databases
Providing user access to a global computer
network [service providers]
Providing telecommunication channels for
teleshopping services
Providing internet chatrooms
Providing search engines for the internet
N° (angl.)
D’ORDRE
C 0132
I 0041
I 0003
I 0024
W 0021
C 0083
C 0084
M 0009
T 0081
R 0043
C 0035
F 0012
F 0019
F 0014
B 0005
F 0015
F 0016
F 0027
T 0004
F 0027
F 0030
R 0118
O 0025
M 0060
C 0014
T 0061
D 0047
B 0015
P 0056
F 0017
P 0080
F 0046
F 0058
P 0077
P 0087
P 0085
P 0080
P 0083
370048 Fur care, cleaning and repair
F 0051
400028
400070
400071
400072
400030
400020
400031
390038
390072
400032
400033
450057
C 0132
F 0055
F 0057
F 0054
F 0056
F 0052
M 0038
F 0042
F 0040
F 0045
F 0032
U 0002
252
Custom fashioning of fur
Fur glossing
Fur satining
Fur dyeing
Fur mothproofing
Fur conditioning
Millworking
Freight [shipping of goods]
Freight brokerage [forwarding (Am.)]
Fruit crushing
Food smoking
Undertaking
G
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
36
39
40
39
36
45
44
45
G 0001
G 0002
G 0003
G 0004
G 0005
G 0006
G 0007
G 0008
42
42
42
35
36
45
36
36
35
42
G 0009
G 0010
G 0011
G 0012
G 0013
G 0014
G 0015
G 0016
G 0017
G 0018
42
41
37
40
41
G 0019
G 0020
G 0021
G 0022
G 0023
Version française
gage (prêt sur --- )
galeries pour véhicules (location de --- )
galvanisation
garages (location de --- )
garanties [cautions]
garde d’enfants à domicile
gardes-malades (services de --- )
gardiennage à domicile d’animaux de
compagnie
géologique (prospection --- )
géologiques (expertises --- )
géologiques (recherches --- )
gérance administrative d’hôtels
gérance de biens immobiliers
gérance de droits d’auteur
gérance de fortunes
gérance d’immeubles
gestion de fichiers informatiques
gisements pétrolifères (analyse pour
l’exploitation de --- )
gisements pétrolifères (expertises de --- )
golf (mise à disposition de parcours de --- )
graissage de véhicules
gravure
gymnastique (enseignement de la --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
360031
390081
400034
390040
360018
450195
440153
450198
Pawnbrokerage
Rental of vehicle roof racks
Galvanization
Garage rental
Surety services
Baby sitting
Nursing, medical
Pet sitting
P 0016
R 0080
G 0001
G 0004
S 0091
B 0001
N 0012
P 0025
420118
420062
420119
350078
360032
450207
360030
360033
350061
420008
Geological prospecting
Geological surveys
Geological research
Business management of hotels
Financial management
Apartment house management
Management (Computerized file --- )
Analysis for oil-field exploitation
G 0007
G 0009
G 0008
B 0062
R 0013
C 0119
F 0017
A 0046
M 0009
A 0037
420063
410053
370049
400035
410021
Oil-field surveys
Golf facilities (Providing --- )
Vehicle lubrication [greasing]
Engraving
Gymnastic instruction
O 0007
G 0014
V 0007
E 0022
G 0029
253
H
Cl.
45
37
40
42
35
44
37
45
44
44
44
43
35
43
N° (fr.)
D’ORDRE
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
Version française
habits (location d’ --- )
habits (nettoyage d’ --- )
habits (retouche d’ --- )
hébergement de sites informatiques [sites web]
héliographie (reproduction par --- )
herbes (destruction des mauvaises --- )
horlogerie [entretien et réparation]
horoscopes (établissement d’ --- )
horticulture
hospices [maisons d’assistance]
hospitaliers (services --- )
hôteliers (services --- )
hôtels (gérance administrative d’ --- )
hôtels (réservation d’ --- )
N° DE
BASE
450081
370050
400098
420200
350009
440171
370051
450146
440072
440147
440059
430073
350078
430105
254
Version anglaise
Clothing rental
Cleaning of clothing
Clothing alteration
Hosting computer sites [web sites]
Photocopying
Weed killing
Clock and watch repair
Horoscope casting
Horticulture
Hospices
Hospitals
Hotels
Business management of hotels
Hotel reservations
N° (angl.)
D’ORDRE
C 0058
C 0043
C 0056
H 0024
P 0029
W 0019
C 0048
H 0019
H 0021
H 0022
H 0023
H 0026
B 0062
H 0025
I
Cl.
40
41
36
36
36
36
36
36
40
44
35
40
40
40
40
36
37
N° (fr.)
D’ORDRE
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
40 I 0018
42 I 0019
35 I 0020
38
35
35
35
I
I
I
I
0021
0022
0023
0024
36
37
41
41
37
38
39
40
I
I
I
I
I
I
I
I
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
39
41
39
35
I
I
I
I
0033
0034
0035
0036
36
42
40
42
44
45
45
42
37
41
37
41
35
45
36
37
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0037
0038
0039
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
37 I 0053
Version française
N° DE
BASE
ignifugation [ignifugeage] de tissus
imagerie numérique (services d’ --- )
immeubles (gérance d’ --- )
immobilières (agences --- )
immobilières (estimations --- )
immobiliers (affermage de biens --- )
immobiliers (évaluation [estimation] de biens --- )
immobiliers (gérance de biens --- )
imperméabilisation de tissus
implantation de cheveux
import-export (agences d’ --- )
impression de dessins
impression en offset
impression lithographique
imprimerie
incendie (assurance contre l’ --- )
incendie (installation et réparation de dispositifs
signalant l’ --- )
incinération d’ordures
industriel (dessin --- )
industrielles (aide à la direction d’entreprises
commerciales ou --- )
informations [nouvelles] (agences d’ --- )
informations commerciales (agences d’ --- )
informations d’affaires
informations dans des fichiers informatiques
(recherches d’ --- ) pour des tiers
informations en matière d’assurances
informations en matière de construction
informations en matière de divertissement
informations en matière de récréation
informations en matière de réparation
informations en matière de télécommunications
informations en matière de trafic
informations en matière de traitement de
matériaux
informations en matière de transport
informations en matière d’éducation
informations en matière d’entreposage
informations et conseils commerciaux aux
consommateurs
informations financières
informations météorologiques (services d’ --- )
infroissabilité des tissus (traitement pour l’ --- )
ingénierie
insémination artificielle (services d’ --- )
inspection de bagages à des fins de sécurité
inspection d’usines en matière de sécurité
installation de logiciels
installation de portes et de fenêtres
instruction
instruments de musique (restauration d’ --- )
interprétation du langage gestuel
investigations pour affaires
investigations sur les antécédents de personnes
investissement de capitaux
irrigation (installation et réparation de dispositifs
d’ --- )
isolation (services d’ --- ) [construction]
400037
410096
360033
360007
360014
360004
360014
360032
400036
440180
350005
400022
400113
400110
400111
360034
370015
Version anglaise
Cloth fireproofing
Digital imaging services
Apartment house management
Real estate agencies
Cloth waterproofing
Hair implantation
Import-export agencies
Pattern printing
Printing (Offset --- )
Printing (Lithographic --- )
Printing
Fire insurance underwriting
Fire alarm installation and repair
N° (angl.)
D’ORDRE
C
D
A
R
R
L
R
R
C
H
I
P
P
P
P
F
F
0052
0031
0046
0009
0010
0013
0010
0013
0055
0001
0002
0014
0063
0062
0061
0023
0020
400106 Waste and trash (Incineration of --- )
420049 Industrial design
assistance
380012 News agencies
350006 Commercial information agencies
350065 Business information
350086 Data search in computer files for others
W 0010
I 0005
C 0070
360060
370104
410050
410064
370105
380027
390098
400087
Insurance information
Construction information
Entertainment information
Recreation information
Repair information
Information about telecommunication
Traffic information
Material treatment information
I 0030
C 0106
E 0025
R 0020
R 0093
I 0007
T 0056
M 0022
390077
410048
390076
350093
Transportation information
Education information
Storage information
Financial information
Weather forecasting
Crease-resistant treatment for clothing
Engineering
Artificial insemination services
Baggage inspection for security purposes
Inspection of factories for safety purposes
Installation of computer software
Teaching
Restoration of musical instruments
Sign language interpretation
Business investigations
Personal background investigations
Capital investments
Irrigation devices installation and repair
T
E
S
C
360059
420076
400038
420064
440194
450196
450202
420201
370128
410017
370127
410105
350033
450199
360017
370053
370054 Building insulating
255
N
C
B
D
0001
0068
0055
0003
0073
0004
0077
0069
F 0016
W 0018
C 0124
E 0021
A 0074
B 0003
I 0022
I 0023
I 0024
T 0007
R 0111
S 0046
B 0057
P 0020
C 0014
I 0043
B 0042
J
Cl.
44
44
41
41
41
N° (fr.)
D’ORDRE
J
J
J
J
J
0001
0002
0003
0004
0005
41 J 0006
41 J 0007
38 J 0008
39 J 0009
35 J 0010
45 J 0011
Version française
N° DE
BASE
jardinage
jardiniers-paysagistes (services de --- )
jardins d’attractions
jardins zoologiques (exploitation de --- )
jeu (services de --- ) proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique
jeux d’argent
jeux (exploitation de salles de --- )
jonction (services d’acheminement et de --- ) pour
télécommunications
journaux (distribution de --- )
journaux (services d’abonnement à des --- ) pour
des tiers
judiciaires (recherches --- )
440077
440012
410003
410033
410094
410052
410084
380038
390088
350076
Version anglaise
Gardening
Landscape gardening
Amusement parks
Zoological gardens
Game services provided on-line from a
computer network
Gaming
Providing amusement arcade services
Telecommunications routing and junction
services
Delivery of newspapers
Arranging newspaper subscriptions for others
450210 Legal research
256
N° (angl.)
D’ORDRE
G 0005
L 0004
A 0033
Z 0001
G 0002
G 0003
P 0078
T 0012
D 0014
A 0068
L 0017
L
Cl.
40
40
39
41
37
37
37
37
42
43
45
N° (fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
35 L 0012
45 L 0013
37 L 0014
37 L 0015
36 L 0016
40
39
39
39
L
L
L
L
0017
0018
0019
0020
41
41
35
41
40
40
38
41
L
L
L
L
L
L
L
L
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
0028
41 L 0029
38 L 0030
36
39
45
37
41
39
37
36
41
43
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
39
39
43
39
41
41
35
39
41
39
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0041
0042
0043
0044
0045
0046
0047
0048
0049
0050
Version française
N° DE
BASE
laine (traitement de la --- )
laminage
lancement de satellites pour des tiers
langage gestuel (interprétation du --- )
lavage d’automobiles
lavage de véhicules
lavage du linge
lessivage
levés de terrain
libre-service (restaurants --- )
licences de logiciels (concession de --- ) [services
juridiques]
licences de produits et de services de tiers
(administration commerciale de --- )
licences de propriété intellectuelle (concession
de --- )
linge (blanchissage du --- )
linge (repassage du --- )
liquidation d’entreprises (services de --- ) [affaires
financières]
lithographique (impression --- )
livraison de fleurs
livraison de marchandises
livraison de marchandises commandées par
correspondance
livres (prêt de --- )
livres (publication de --- )
livres (tenue de --- )
location d’appareils audio
location d’appareils de chauffage d’appoint
location d’appareils de climatisation
location d’appareils de télécommunication
location d’appareils d’éclairage pour les décors
de théâtre ou des studios de télévision
location d’appareils et accessoires
cinématographiques
location d’appareils pour la transmission de
messages
location d’appartements
location d’automobiles
location d’avertisseurs d’incendie
location de balayeuses automotrices
location de bandes vidéo
location de bateaux
location de bouldozeurs
location de bureaux [immobilier]
location de caméras vidéo
location de chaises, tables, linge de table et
verrerie
location de chevaux
location de cloches à plongée
location de constructions transportables *
location de conteneurs d’entreposage
location de courts de tennis
location de décors de spectacles
location de distributeurs automatiques
location de fauteuils roulants
location de films cinématographiques
location de galeries pour véhicules
400039
400040
390095
410105
370007
370055
370056
370057
420079
430107
450212
Version anglaise
Wool treating
Laminating
Launching of satellites for others
Sign language interpretation
Car wash
Vehicle wash
Washing of linen
Washing
Land surveying
Self-service restaurants
Licensing of computer software [legal services]
N° (angl.)
D’ORDRE
W 0026
L 0001
L 0006
S 0046
C 0018
V 0015
W 0008
W 0007
L 0002
S 0029
L 0023
350096 Commercial administration of the licensing of
the goods and services of others
450208 Licencing of intellectual property
C 0067
370010 Laundering
370079 Linen ironing
360073 Business liquidation services, financial
L 0007
L 0028
B 0058
400110
390096
390027
390089
P
F
D
D
0062
0030
0012
0013
L
P
B
R
R
R
R
R
0019
0092
0031
0039
0069
0038
0074
0054
Printing (Lithographic --- )
Flower delivery
Delivery of goods
Delivery of goods by mail order
410023
410024
350015
410085
400119
400118
380033
410086
L 0022
Lending libraries
Publication of books
Book-keeping
Rental of audio equipment
Rental of space heating apparatus
Rental of air conditioning apparatus
Rental of telecommunication equipment
Rental of lighting apparatus for theatrical sets or
television studios
410006 Rental of movie projectors and accessories
R 0060
380029 Rental of message sending apparatus
R 0056
360035
390008
450203
370121
410069
390012
370013
360069
410088
430186
Renting of flats
Car rental
Rental of fire alarms
Rental of road sweeping machines
Rental of videotapes
Boat rental
Rental of bulldozers
Rental of offices [real estate]
Rental of video cameras
Rental of chairs, tables, table linen, glassware
R
C
R
R
R
B
R
R
R
R
0091
0016
0051
0064
0084
0022
0040
0061
0082
0042
390019
390078
430160
390080
410087
410013
350089
390092
410019
390081
Horse rental
Rental of diving bells
Rental of transportable buildings *
Rental of storage containers
Rental of tennis courts
Rental of show scenery
Rental of vending machines
Rental of wheelchairs
Rental of cine-films
Rental of vehicle roof racks
H
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0020
0047
0079
0073
0077
0066
0081
0087
0043
0080
257
L
Cl.
39
40
37
43
42
37
40
37
35
41
44
35
38
35
39
41
39
43
39
42
41
38
38
38
N° (fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
35 L 0075
43
45
39
45
39
39
39
41
39
41
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
0084
0085
41
35
37
36
45
45
44
42
43
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
Version française
N° DE
BASE
location de garages
location de générateurs
location de grues [machines de chantier]
location de logements temporaires
location de logiciels informatiques
location de machines à nettoyer
location de machines à tricoter
location de machines de chantier
location de machines et d’appareils de bureau *
location de magnétoscopes
location de matériel pour exploitations agricoles
location de matériel publicitaire
location de modems
location de photocopieurs
location de places de stationnement
location de postes de radio et de télévision
location de réfrigérateurs
location de salles de réunions
location de scaphandres lourds
location de serveurs web
location de stades
location de télécopieurs
location de téléphones
location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication
location de tentes
location de tenues de soirée
location de véhicules
location de vêtements
location de voitures
location de voitures de course
location de wagons
location d’enregistrements sonores
location d’entrepôts
location d’équipement pour les sports à
l’exception des véhicules
location d’équipements de plongée sous-marine
location d’espaces publicitaires
location d’excavateurs
location d’exploitations agricoles
location d’extincteurs
location d’habits
location d’installations sanitaires
location d’ordinateurs
logement (agences de --- ) [hôtels, pensions]
390040
400104
370120
430028
420159
370090
400112
370020
350013
410068
440084
350035
380032
350083
390042
410025
390043
430187
390079
420205
410067
380031
380034
380041
350087
430189
450046
390044
450081
390045
390091
390046
410018
390035
410066
Version anglaise
Garage rental
Rental of generators
Rental of cranes [construction equipment]
Rental of temporary accommodation
Rental of computer software
Cleaning machines (Rental of --- )
Knitting machine rental
Rental of construction equipment
Office machines and equipment rental *
Rental of video cassette recorders
Farming equipment rental
Publicity material rental
Rental of modems
Rental of photocopying machines
Parking place rental
Rental of radio and television sets
Refrigerator rental
Rental of meeting rooms
Rental of diving suits
Rental of web servers
Rental of stadium facilities
Rental of facsimile apparatus
Rental of telephones
Rental of access time to global computer
networks
Rental of advertising time on communication
media
Rental of tents
Evening dress rental
Vehicle rental
Clothing rental
Coach rental
Rental of motor racing cars
Truck rental
Rental of sound recordings
Rental of warehouses
Rental of sports equipment, except vehicles
N° (angl.)
D’ORDRE
G 0004
R 0053
R 0046
R 0076
R 0044
C 0040
K 0004
R 0045
O 0002
R 0083
F 0007
P 0099
R 0057
R 0062
P 0010
R 0063
R 0026
R 0055
R 0048
R 0086
R 0071
R 0050
R 0075
R 0035
R 0037
R
E
V
C
C
R
T
R
R
R
0078
0035
0010
0058
0062
0059
0080
0068
0085
0070
R
R
R
L
R
C
R
C
A
0067
0036
0049
0012
0052
0058
0065
0089
0006
45 L 0095 logements (services d’occupation de --- ) en
l’absence des habitants
43 L 0096 logements temporaires (location de --- )
43 L 0097 logements temporaires (réservation de --- )
42 L 0098 logiciels (consultation en matière de --- )
42 L 0099 logiciels d’ordinateurs (maintenance de --- )
42 L 0100 logiciels (élaboration [conception] de --- )
42 L 0101 logiciels informatiques (location de --- )
42 L 0102 logiciels (installation de --- )
42 L 0103 logiciels (mise à jour de --- )
41 L 0104 loisirs (services de --- )
Rental of skin diving equipment
Rental of advertising space
Rental of excavators
Leasing of farms
Rental of fire extinguishers
Clothing rental
Rental of sanitation facilities
Computer rental
Accommodation bureaux [hotels, boarding
houses]
450197 House sitting
430028
430162
420204
420176
420139
420159
420201
420140
410014
R
R
C
C
C
R
I
C
R
258
410065
350070
370044
360036
450204
450081
440188
420083
430004
Rental of temporary accommodation
Reservations (Temporary accommodation --- )
Computer software consultancy
Computer software (Maintenance of --- )
Computer software design
Rental of computer software
Installation of computer software
Computer software (Updating of --- )
Recreation facilities (Providing --- )
H 0028
0076
0106
0090
0094
0091
0044
0023
0095
0019
L
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
41 L 0105 loteries (organisation de --- )
36 L 0106 loyers (recouvrement de --- )
40 L 0107 lustrage des fourrures
N° DE
BASE
Version anglaise
410081 Lotteries (Operating --- )
360063 Rent collection
400070 Fur glossing
259
N° (angl.)
D’ORDRE
L 0036
R 0033
F 0055
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
N° DE
BASE
37 M 0001 machines (installation, entretien et réparation
de --- )
37 M 0002 maçonnerie
40 M 0003 magnétisation
41 M 0004 magnétoscopes (location de --- )
42 M 0005 maintenance de logiciels d’ordinateurs
44 M 0006 maisons de convalescence
44 M 0007 maisons de repos
43 M 0008 maisons de retraite pour personnes âgées
43 M 0009 maisons de vacances
44 M 0010 maisons médicalisées
36 M 0011 maladie (assurance --- )
41 M 0012 manifestations sportives (chronométrage des --- )
35 M 0013 mannequins (services de --- ) à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes
44 M 0014 manucure (services de --- )
35 M 0015 marché (étude de --- )
35 M 0016 marché (recherche de --- )
36 M 0017 maritime (assurance --- )
39 M 0018 maritime (courtage --- )
39 M 0019 maritimes (transports --- )
44 M 0020 massage
42 M 0021 matériaux (essai de --- )
41 M 0022 maternelles (écoles --- ) [éducation]
45 M 0023 matrimoniales (agences --- )
40 M 0024 mécanicien-dentiste (services d’un --- )
42 M 0025 mécanique (recherches en --- )
45 M 0026 médiation
44 M 0027 médicale (assistance --- )
39 M 0028 messagerie [courrier ou marchandises]
38 M 0029 messagerie électronique
38 M 0030 messagerie vocale (services de --- )
38 M 0031 messages (transmission de --- )
40 M 0032 métaux (coulage des --- )
40 M 0033 métaux (placage des --- )
40 M 0034 métaux (revêtement [placage] des --- )
40 M 0035 métaux (traitement des --- )
40 M 0036 métaux (trempe des --- )
42 M 0037 météorologiques (services d’informations --- )
37 M 0038 meubles (rembourrage de --- )
39 M 0039 meubles (transport de --- )
40 M 0040 meulage
40 M 0041 meunerie
41 M 0042 micro-édition
41 M 0043 microfilmage
41 M 0044 mise à disposition de parcours de golf
43 M 0045 mise à disposition de terrains de camping
41 M 0046 mise à disposition d’équipements de karaoké
41 M 0047 mise à disposition d’installations sportives
35 M 0048 mise à jour de documentation publicitaire
35 M 0049 mise en pages à buts publicitaires
41 M 0050 mise en pages, autre qu’à buts publicitaires
39
37
37
42
37
36
390065
370001
370060
420142
370061
360013
M 0051
M 0052
M 0053
M 0054
M 0055
M 0056
mobilier (déménagement de --- )
mobilier (entretien de --- )
mobilier (restauration de --- )
mode (services de dessinateurs de --- )
môles (construction de --- )
monétaires (affaires --- )
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
370058 Machinery installation, maintenance and repair
M 0001
370059
400004
410068
420176
440043
440043
430013
430071
440114
360038
410073
350049
Masonry
Magnetization
Rental of video cassette recorders
Computer software (Maintenance of --- )
Convalescent homes
Convalescent homes
Retirement homes
Tourist homes
Nursing homes
Health insurance underwriting
Timing of sports events
Modelling for advertising or sales promotion
M 0019
M 0002
R 0083
C 0094
C 0116
C 0116
R 0115
T 0052
N 0011
H 0007
T 0046
M 0042
440151
350031
350051
360039
390023
390061
440086
420058
410058
450112
400102
420101
450201
440087
390075
380025
380045
380004
400100
400018
400018
400042
400043
420076
370067
390047
400041
400044
410092
410182
410053
430026
410095
410035
350027
350101
410187
Manicuring
Marketing studies
Marketing research
Marine insurance underwriting
Shipbrokerage
Marine transport
Massage
Material testing
Nursery schools
Marriage agencies
Dental technician (Services of a --- )
Mechanical research
Mediation
Medical assistance
Courrier services [messages or merchandise]
Electronic mail
Voice mail services
Message sending
Metal casting
Metal plating
Metal plating
Metal treating
Metal tempering
Weather forecasting
Upholstering
Transporting furniture
Grinding
Flour milling
Electronic desktop publishing
Microfilming
Golf facilities (Providing --- )
Providing campground facilities
Providing karaoke services
Providing sports facilities
Layout services for advertising purposes
Layout services, other than for advertising
purposes
Removal services
Furniture maintenance
Furniture restoration
Dress designing
Pier breakwater building
Banking
M 0013
M 0017
M 0016
M 0014
S 0036
M 0015
M 0020
M 0021
N 0010
M 0018
D 0017
M 0023
M 0024
M 0025
C 0123
E 0013
V 0027
M 0029
M 0030
M 0031
M 0031
M 0033
M 0032
W 0018
U 0009
T 0074
G 0020
F 0028
E 0012
M 0035
G 0014
P 0079
P 0081
P 0084
U 0008
L 0009
L 0010
260
R
F
F
D
P
B
0031
0059
0060
0045
0040
0005
M
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
41 M 0057 montage de bandes vidéo
41 M 0058 montage de programmes radiophoniques et de
télévision
37 M 0059 montage d’échafaudages
43 M 0060 motels (services de --- )
42 M 0061 moteurs de recherche (fourniture de --- ) pour
l’internet
41 M 0062 musées (services de --- ) [présentation,
expositions]
41 M 0063 music-hall
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
410090 Videotape editing
410026 Production of radio and television programmes
V 0021
P 0070
370093 Scaffolding
430183 Motels
420209 Providing search engines for the internet
S 0019
M 0047
P 0083
410062 Museum facilities (Providing --- ) [presentation,
exhibitions]
410027 Music-halls
M 0056
261
M 0059
N
Cl.
36
37
39
39
39
39
37
37
37
37
37
37
37
37
37
40
45
N° (fr.)
D’ORDRE
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
N
Version française
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
N° DE
BASE
nantissement (prêt sur --- )
navale (construction --- )
navigation (services de --- )
navire transbordeur (transport en --- )
navires (renflouage de --- )
navires (sauvetage de --- )
nettoyage à sec
nettoyage de bâtiments [ménage]
nettoyage de couches [lingerie]
nettoyage de fenêtres
nettoyage de routes
nettoyage de véhicules
nettoyage de voitures
nettoyage d’édifices [surface extérieure]
nettoyage d’habits
nickelage
noms de domaine (enregistrement de --- )
[services juridiques]
36 N 0018 numismatique (estimation --- )
360040
370021
390048
390036
390055
390015
370103
370009
370102
370045
370124
370087
370087
370112
370050
400045
450213
262
Version anglaise
Mortgage banking
Shipbuilding
Transport
Ferry-boat transport
Refloating of ships
Salvage of ships
Dry cleaning
Cleaning of buildings [interior]
Diaper cleaning
Window cleaning
Street cleaning
Vehicle cleaning
Vehicle cleaning
Cleaning of buildings [exterior surface]
Cleaning of clothing
Nickel plating
Registration of domain names [legal services]
360062 Numismatic appraisal
N° (angl.)
D’ORDRE
M 0046
S 0037
T 0066
F 0008
R 0025
S 0008
D 0048
C 0042
D 0030
W 0021
S 0080
V 0006
V 0006
C 0041
C 0043
N 0006
R 0027
N 0009
O
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
45 O 0001 objets trouvés (retour des --- )
45 O 0002 occupation de logements en l’absence des
habitants (services d’ --- )
42 O 0003 oeuvres d’art (authentification d’ --- )
40 O 0004 oeuvres d’art (encadrement d’ --- )
40 O 0005 offset (impression en --- )
37 O 0006 oléoducs (installation et entretien d’ --- )
39 O 0007 oléoducs (transport par --- )
36 O 0008 opérations de change
36 O 0009 opérations financières
36 O 0010 opérations monétaires
35 O 0011 opinion (sondage d’ --- )
44 O 0012 opticiens (services d’ --- )
40 O 0013 or (placage d’ --- )
41 O 0014 orchestres (services d’ --- )
38 O 0015 ordinateur (transmission de messages et
d’images assistée par --- )
38 O 0016 ordinateurs (communications par terminaux
d’ --- )
42 O 0017 ordinateurs (consultation en matière d’ --- )
37 O 0018 ordinateurs (installation, entretien et réparation
d’ --- )
42 O 0019 ordinateurs (location d’ --- )
42 O 0020 ordinateurs (programmation pour --- )
40 O 0021 ordures (destruction d’ --- )
40 O 0022 ordures et de déchets (recyclage d’ --- )
40 O 0023 ordures (incinération d’ --- )
41 O 0024 organisation de bals
41 O 0025 organisation de compétitions sportives
41 O 0026 organisation de concours [éducation ou
divertissement]
41 O 0027 organisation de concours de beauté
39 O 0028 organisation de croisières
45 O 0029 organisation de réunions religieuses
41 O 0030 organisation de spectacles [services
d’imprésarios]
39 O 0031 organisation de voyages
35 O 0032 organisation des affaires (conseils en --- )
39 O 0033 organisation d’excursions
35 O 0034 organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité
41 O 0035 organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs
41 O 0036 organisation et conduite d’ateliers de formation
41
41
41
41
41
41
41
O 0037
O 0038
O 0039
O 0040
O 0041
O 0042
O 0043
organisation et conduite de colloques
organisation et conduite de concerts
organisation et conduite de conférences
organisation et conduite de congrès
organisation et conduite de séminaires
organisation et conduite de symposiums
orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation]
40 O 0044 ourdissage
45 O 0045 ouverture de serrures
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
450200 Lost property return
450197 House sitting
L 0035
H 0028
420132
400084
400113
370063
390041
360019
360013
360013
350066
440092
400085
410028
380024
Authenticating works of art
Framing of works of art
Printing (Offset --- )
Pipeline construction and maintenance
Transport by pipeline
Exchanging money
Banking
Banking
Opinion polling
Opticians’ services
Gold-plating
Orchestra services
Computer aided transmission of messages and
images
380023 Communications by computer terminals
A 0082
F 0036
P 0063
P 0042
T 0070
E 0037
B 0005
B 0005
O 0013
O 0015
G 0013
O 0016
C 0081
420141 Consultancy in the field of computer hardware
370116 Computer hardware (Installation, maintenance
and repair of --- )
420083 Computer rental
420090 Computer programming
400105 Waste and trash (Destruction of --- )
400068 Recycling of waste and trash
400106 Waste and trash (Incineration of --- )
410082 Organization of balls
410059 Organization of sports competitions
410010 Organization of competitions [education or
entertainment]
410077 Arranging of beauty contests
390024 Arranging of cruises
450184 Organization of religious meetings
410083 Organization of shows [impresario services]
C 0109
C 0086
390050
350036
390050
350064
410051
410076
410044
410185
410045
410046
410070
410072
410102
400046
450033
263
Arranging of tours
Business organization consultancy
Arranging of tours
Organization of exhibitions for commercial or
Organization of exhibitions for cultural or
educational purposes
Arranging and conducting of workshops
[training]
Arranging and conducting of colloquiums
Arranging and conducting of concerts
Arranging and conducting of conferences
Arranging and conducting of congresses
Arranging and conducting of seminars
Arranging and conducting of symposiums
Vocational guidance [education or training
advice]
Warping [looms]
Opening of security locks
C 0072
C 0089
C 0087
W 0009
R 0022
W 0010
O 0017
O 0024
O 0019
A 0069
A 0070
O 0022
O 0023
A 0071
B 0064
A 0071
O 0020
O 0021
A 0067
A
A
A
A
A
A
V
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0026
W 0005
O 0010
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
36 P 0001 paiement par acomptes
39 P 0002 pannes de véhicules (assistance en cas de --- )
[remorquage]
37 P 0003 pannes de véhicules (assistance en cas de --- )
[réparation]
44 P 0004 pansage d’animaux
40 P 0005 papier (apprêtage du --- )
40 P 0006 papier (traitement du --- )
37 P 0007 papiers peints (pose de --- )
37 P 0008 parapluies (réparation de --- )
37 P 0009 parasols (réparation de --- )
41 P 0010 parcs d’attractions
39 P 0011 parcs de stationnement (services de --- )
36 P 0012 parrainage financier
35 P 0013 parraineurs (recherche de --- )
39 P 0014 passagers (transport de --- )
35 P 0015 paye (préparation de feuilles de --- )
44 P 0016 paysagers (conception d’aménagements --- )
44 P 0017 paysagistes (services de jardiniers- --- )
40 P 0018 peausserie (travaux de --- )
37 P 0019 peinture (travaux de --- )
40 P 0020 pellicules photographiques (développement
de --- )
44 P 0021 pelouses (entretien de --- )
41 P 0022 pensionnats
43 P 0023 pensions
43 P 0024 pensions pour animaux
43 P 0025 pensions (réservation de --- )
44 P 0026 pépiniéristes (services de --- )
41 P 0027 perfectionnement sportif (camps [stages] de --- )
35 P 0028 personnel (consultation pour les questions de --- )
35 P 0029 personnel (recrutement de --- )
35 P 0030 personnel (sélection du --- ) par procédés
psychotechniques
43 P 0031 personnes âgées (maisons de retraite pour --- )
45 P 0032 personnes (investigations sur les antécédents
de --- )
45 P 0033 personnes portées disparues (enquêtes sur --- )
42 P 0034 pétrole (contrôle de puits de --- )
42 P 0035 pétrole (prospection de --- )
40 P 0036 pétrole (traitement du --- )
42 P 0037 pétrolifères (expertises de gisements --- )
44 P 0038 pharmacie (consultation en matière de --- )
44 P 0039 pharmaciens (services de --- ) [préparation
d’ordonnances]
40 P 0040 photocomposition
41 P 0041 photographie
40 P 0042 photographies (tirage de --- )
40 P 0043 photographiques (développement de
pellicules --- )
37 P 0044 photographiques (réparation d’appareils --- )
41 P 0045 photographiques (reportages --- )
40 P 0046 photogravure
44 P 0047 physiothérapie
41 P 0048 physique (culture --- )
42 P 0049 physique (recherches en --- )
39 P 0050 pilotage
39 P 0051 pipelines (transport par --- )
37 P 0052 piscines (entretien de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
360002 Instalment loans
390007 Vehicle towing
I 0025
V 0014
370089 Vehicle repair
V 0011
440131
400006
400061
370064
370065
370066
410003
390033
360071
350102
390051
350067
440199
440012
400047
370068
400023
G 0022
P 0005
P 0007
P 0006
U 0001
P 0008
A 0033
C 0015
S 0061
S 0062
P 0013
P 0017
L 0003
L 0004
S 0050
P 0004
P 0031
Grooming (Animal --- )
Paper finishing
Paper treating
Paper hanging
Umbrella repair
Parasol repair
Amusement parks
Car parking
Sponsorship (Financial --- )
Sponsorship search
Passenger transport
Payroll preparation
Landscape design
Landscape gardening
Skin dressing
Painting, interior and exterior
Photographic film development
440148
410075
430066
430134
430104
440094
410071
350019
350068
350090
Lawn care
Boarding schools
Boarding houses
Boarding for animals
Boarding house bookings
Plant nurseries
Sport camp services
Personnel management consultancy
Personnel recruitment
Testing (Psychological --- ) for the selection of
personnel
430013 Retirement homes
450199 Personal background investigations
R 0115
P 0020
450053
420042
420095
400091
420063
440154
440204
Investigations (Missing person --- )
Oil-well testing
Oil prospecting
Processing of oil
Oil-field surveys
Pharmacy advice
Pharmacists’ services to make up prescriptions
I 0038
O 0008
O 0005
P 0066
O 0007
P 0027
P 0026
400114
410101
400089
400023
Photocomposing services
Photography
Photographic printing
Photographic film development
P
P
P
P
0028
0034
0032
0031
370002
410100
400090
440097
410012
420096
390052
390041
370129
Photographic apparatus repair
Photographic reporting
Photogravure
Physiotherapy
Physical education
Physics [research]
Piloting
Transport by pipeline
Swimming-pool maintenance
P
P
P
P
P
P
P
T
S
0030
0033
0035
0039
0036
0038
0041
0070
0098
264
L
B
B
B
B
P
S
P
P
T
0008
0021
0020
0018
0019
0046
0063
0022
0023
0033
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
40
40
40
40
35
36
39
39
39
41
42
42
37
37
41
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
37
37
40
37
40
45
37
37
39
39
37
37
37
37
41
35
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
0079
0080
0081
0082
0083
37
38
40
36
41
36
35
36
35
35
41
41
40
41
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0084
0085
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
42
38
42
38
41
P
P
P
P
P
0098
0099
0100
0101
0102
37 P 0103
41 P 0104
35 P 0105
42 P 0106
Version française
placage [revêtement] par électrolyse
placage des métaux
placage d’or
placages au cadmium
placement (bureaux de --- )
placement de fonds
places de stationnement (location de --- )
places (réservation de --- ) de voyage
plaisance (services de bateaux de --- )
planification de réceptions [divertissement]
planification en matière d’urbanisme
plans (établissement de --- ) [construction]
plâtrerie (travaux de --- )
plomberie (travaux de --- )
plongée sous-marine (location d’équipements
de --- )
pneus (rechapage de --- )
pneus (vulcanisation de --- ) [réparation]
polissage [abrasion]
polissage de véhicules
polissage du verre optique
pompes funèbres
pompes (réparation de --- )
ponçage
portage
portes d’écluses (actionnement des --- )
portes et de fenêtres (installation de --- )
ports (construction de --- )
pose de briques [maçonnerie]
pose de papiers peints
postsynchronisation
présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail
pressage à vapeur de vêtements
presse (agences de --- )
pressurage de fruits
prêt [finances]
prêt de livres
prêt sur gage
prévisions économiques
prévoyance (caisses de --- )
prix de revient (analyse du --- )
prix (services de comparaison de --- )
production de films
production de films sur bandes vidéo
production d’énergie
professionnelle (orientation --- ) [conseils en
matière d’éducation ou de formation]
programmation pour ordinateurs
programmes de télévision (diffusion de --- )
programmes informatiques (duplication de --- )
programmes radiophoniques (diffusion de --- )
programmes radiophoniques et de télévision
(montage de --- )
projecteurs de cinéma (réparation et entretien
de --- )
projection de films cinématographiques
projets [aide à la direction des affaires]
projets techniques (étude de --- )
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
400026
400018
400085
400013
350012
360017
390042
390056
390011
410060
420192
420038
370070
370071
410065
Electroplating
Metal plating
Gold-plating
Cadmium plating
Employment agencies
Capital investments
Parking place rental
Booking of seats for travel
Pleasure boat transport
Party planning [entertainment]
Urban planning
Construction drafting
Plastering
Plumbing
Rental of skin diving equipment
E 0014
M 0031
G 0013
C 0003
E 0017
C 0014
P 0010
B 0030
P 0050
P 0012
U 0011
C 0104
P 0047
P 0051
R 0067
370077
370113
400048
370072
400088
450057
370073
370069
390021
390032
370128
370074
370101
370064
410079
350092
Retreading of tires [tyres]
Vulcanization of tires [tyres] [repair]
Burnishing by abrasion
Vehicle polishing
Optical glass grinding
Undertaking
Pump repair
Pumicing
Porterage
Operating canal locks
Harbour construction
Bricklaying
Paper hanging
Dubbing
Presentation of goods on communication media,
for retail purposes
Pressing of clothing
News agencies
Fruit crushing
Loans [financing]
Lending libraries
Pawnbrokerage
Economic forecasting
Savings banks
Cost price analysis
Price comparison services
Film production
Videotape film production
Energy (Production of --- )
Vocational guidance [education or training
advice]
Computer programming
Television broadcasting
Duplication of computer programs
Radio broadcasting
Production of radio and television programmes
R 0117
V 0029
B 0051
V 0009
O 0014
U 0002
P 0103
P 0102
P 0054
O 0011
I 0024
H 0003
B 0034
P 0006
D 0049
P 0057
370062
380012
400032
360024
410023
360031
350063
360041
350007
350091
410020
410074
400103
410102
420090
380005
420197
380003
410026
P
N
F
L
L
P
E
S
C
P
F
V
E
V
0059
0001
0045
0032
0019
0016
0001
0017
0122
0060
0012
0022
0019
0026
C
T
D
R
P
0087
0025
0050
0004
0070
370046 Film projector repair and maintenance
F 0013
410057 Cinema presentations
420061 Project studies (Technical --- )
C 0035
B 0060
P 0073
265
P
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
35 P 0107 promotion des ventes pour des tiers
45 P 0108 propriété intellectuelle (concession de licences
de --- )
45 P 0109 propriété intellectuelle (conseils en --- )
45 P 0110 propriété intellectuelle (services de surveillance
en matière de --- )
42 P 0111 prospection de pétrole
42 P 0112 prospection géologique
45 P 0113 protection civile
42 P 0114 protection contre les virus informatiques
(services de --- )
42 P 0115 protection de l’environnement (recherches en
matière de --- )
45 P 0116 protection rapprochée [escorte]
44 P 0117 psychologue (services d’un --- )
35 P 0118 psychotechniques (sélection du personnel par
procédés --- )
41 P 0119 publication de livres
41 P 0120 publication de textes autres que textes
publicitaires
35 P 0121 publication de textes publicitaires
41 P 0122 publication électronique de livres et de
périodiques en ligne
35 P 0123 publicitaire (courrier --- )
35 P 0124 publicitaire (diffusion de matériel --- ) [tracts,
35 P 0125 publicitaire (location de matériel --- )
35 P 0126 publicitaire (mise à jour de documentation --- )
35 P 0127 publicitaires (diffusion d’annonces --- )
35 P 0128 publicitaires (location d’espaces --- )
35 P 0129 publicitaires (publication de textes --- )
35 P 0130 publicité
35 P 0131 publicité en ligne sur un réseau informatique
35 P 0132 publicité par correspondance
35 P 0133 publicité radiophonique
35 P 0134 publicité télévisée
35 P 0135 publiques (relations --- )
42 P 0136 puits de pétrole (contrôle de --- )
37 P 0137 puits (forage de --- )
40 P 0138 purification de l’air
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
350071 Sales promotion for others
450208 Licencing of intellectual property
S 0005
L 0022
450206 Intellectual property consultancy
450209 Intellectual property watching services
I 0032
I 0034
420095
420118
450099
420206
O 0005
G 0007
G 0026
C 0099
Oil prospecting
Geological prospecting
Guards
Computer virus protection services
420208 Research in the field of environmental protection R 0103
450001 Body guarding (Personal --- )
440185 Psychologist (Services of a --- )
350090 Testing (Psychological --- ) for the selection of
personnel
410024 Publication of books
410016 Publication of texts, other than publicity texts
B 0025
P 0089
T 0033
350038 Publication of publicity texts
410091 Publication of electronic books and journals online
350021 Publicity columns preparation
350024 Direct mail advertising
P 0094
P 0093
P 0098
D 0032
350035
350027
350008
350070
350038
350039
350084
350077
350040
350044
350042
420042
370114
400003
P 0099
U 0008
D 0035
R 0036
P 0094
A 0015
O 0009
A 0017
R 0001
T 0024
P 0091
O 0008
D 0047
A 0027
266
Publicity material rental
Dissemination of advertising matter
Rental of advertising space
Publication of publicity texts
Advertising
On-line advertising on a computer network
Advertising by mail order
Radio advertising
Television advertising
Public relations
Oil-well testing
Drilling of wells
Air purification
P 0092
P 0095
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
Version française
40 R 0001 rabotage
37 R 0002 raccommodage
38 R 0003 raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial
41 R 0004 radio (location de postes de télévision et de --- )
38 R 0005 radiodiffusion
41 R 0006 radiophonique (divertissement --- )
35 R 0007 radiophonique (publicité --- )
41 R 0008 radiophoniques (montage de programmes de
télévision et --- )
38 R 0009 radiotéléphonie mobile
40 R 0010 raffinage
40 R 0011 rafraîchissement de l’air
37 R 0012 ramonage de cheminées
41 R 0013 réceptions (planification de --- ) [divertissement]
37 R 0014 rechapage de pneus
37 R 0015 recharge de cartouches d’encre [toner]
(services de --- )
35 R 0016 recherche de marché
35 R 0017 recherche de parraineurs
42 R 0018 recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers
42 R 0019 recherches biologiques
45 R 0020 recherches de personnes portées disparues
35 R 0021 recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers
42 R 0022 recherches en bactériologie
42 R 0023 recherches en chimie
42 R 0024 recherches en cosmétologie
42 R 0025 recherches en matière de protection de
l’environnement
42 R 0026 recherches en mécanique
42 R 0027 recherches géologiques
45 R 0028 recherches légales
35 R 0029 recherches pour affaires
42 R 0030 recherches techniques
42 R 0031 reconstitution de bases de données
36 R 0032 recouvrement de créances (agences de --- )
36 R 0033 recouvrement de loyers
41 R 0034 récréation (informations en matière de --- )
35 R 0035 recrutement de personnel
35 R 0036 recueil de données dans un fichier central
40 R 0037 recyclage d’ordures et de déchets
41 R 0038 rédaction de scénarios
41 R 0039 rédaction de textes autres que textes
publicitaires
35 R 0040 rédaction de textes publicitaires
39 R 0041 réfrigérateurs (location de --- )
37 R 0042 réfrigération (installation et réparation
d’appareils de --- )
35 R 0043 relations publiques
35 R 0044 relevés de comptes (établissement de --- )
40 R 0045 reliure
35 R 0046 relogement pour entreprises (services de --- )
37 R 0047 rembourrage de meubles
37 R 0048 remise à neuf de machines usées ou
partiellement détruites
37 R 0049 remise à neuf de moteurs usés ou partiellement
détruits
N° DE
BASE
Version anglaise
N° (angl.)
D’ORDRE
400050 Planing [saw mill]
370075 Mending clothing
380037 Providing telecommunications connections to a
global computer network
410025 Rental of radio and television sets
380003 Radio broadcasting
410015 Radio entertainment
350040 Radio advertising
410026 Production of radio and television programmes
P 0044
M 0027
P 0086
R
R
R
R
P
0063
0004
0006
0001
0070
380022
400093
400082
370026
410060
370077
370130
C
R
A
C
P
R
R
0022
0024
0026
0031
0012
0117
0023
Cellular telephone communication
Refining services
Air freshening
Chimney sweeping
Party planning [entertainment]
Retreading of tires [tyres]
Refilling of toner cartridges
350051 Marketing research
350102 Sponsorship search
420161 Research and development for others
M 0016
S 0062
R 0099
420190 Research (Biological --- )
450053 Investigations (Missing person --- )
350086 Data search in computer files for others
R 0100
I 0038
D 0003
420017
420031
420045
420208
B
C
C
R
Bacteriological research
Chemical research
Cosmetic research
Research in the field of environmental protection
420101
420119
450210
350041
420040
420175
360009
360063
410064
350068
350080
0002
0029
0121
0103
Mechanical research
Geological research
Legal research
Business research
Technical research
Computer data (Recovery of --- )
Debt collection agencies
Rent collection
Recreation information
Personnel recruitment
Computer databases (Compilation of
400068 Recycling of waste and trash
410089 Scriptwriting services
410184 Writing of texts, other than publicity texts
R 0022
S 0023
W 0034
350099 Writing of publicity texts
390043 Refrigerator rental
370078 Freezing equipment installation and repair
W 0033
R 0026
F 0038
350042
350016
400049
350069
370067
370119
P
S
B
R
U
R
Public relations
Statements of accounts (Drawing up of --- )
Bookbinding
Relocation services for businesses
Upholstering
Rebuilding machines that have been worn or
partially destroyed
370118 Rebuilding engines that have been worn or
partially destroyed
267
M 0023
G 0008
L 0017
B 0065
T 0008
C 0082
D 0007
R 0033
R 0020
P 0023
C 0083
0091
0069
0028
0030
0009
0015
R 0014
R
Cl.
N° (fr.)
D’ORDRE
39
45
39
37
35
37
37
37
37
35
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
41
41
44
41
35
35
43
43
41
39
43
43
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0060
0061
0062
0063
0064
0065
0066
0067
0068
0069
0070
0071
43
43
37
37
37
37
40
40
45
40
40
40
37
35

classification de nice

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