Fédération Régionale pour l`Organisation de la Gravière Comité

FédérationRégionalepourl'OrganisationdelaGravière
ComitéDirecteur
Réuniondu12décembre2009
PiscinedesRemparts
SELESTAT
Toussontprésents,
Président
Bernard
SCHITTLY
VicePrésident JeanClaude
HUGUET
Trésorier
Alain
STRIZ
Secrétaire
Michel
LAMBINET
Raymond
ERTLE
Jacques
KRANZER
JeanMarie
LATSAGUE
Fabienne
SAVOYE
JeanMichel
SCIUS
Nous passons en revue les points d'interrogation ou de travail autour de la création toute
récentedelaFédération.
FROGOrganismeassociédelaFFESSM?
« les organismes qui, sans avoir pour objet la pratique d'une ou de plusieurs de ses disciplines,
contribuent au développement d'une ou plusieurs de celles-ci»
Bernardprésentecettepossibilitéafindeconforterl'imagefédéraledelaFROG,Michelpoursuitles
démarches.
Jeunesse&Sport
Non,l'affiliationseraitplusdifficile:pasdelicencié,etpasdeprécautiondansnosstatuts.
Dans l'esprit la FROG ne s'occupe que de gestion, les clubs et le CODEP restent les interlocuteurs
institutionnels.
Formejuridique
IlfautorganiserunedélégationduCODEP67àlaFROG.
Uneconsultationjuridiquenousasuggérélemodèledubailemphytéotique:
déchargedupropriétaire,
lepreneuratoutecompétence,notammentpouruneconstruction
lesrecettesd'exploitationvontaupreneur,soitlacollectivitédesclubs,
…donccelacorrespondànosbesoins.
Lasignatureestpayantemaislecontratliantlesdeuxpartiesestunegarantie,supérieuredetoute
façonàuneconventionqu'onpourraitsignerentrenous.
Prévude18à99ans;18annéespeuventparaîtreslongues,maisles99ansprévusparlelégislateur
sontungagedegarantie,destabilitéetdepérennité.
Remboursementdesclubs
ParreconnaissancesdedettesémisesparleCODEP67,etaccord
LapartterrainCFPSétanthorscesystème.
CODEPachèteavecleschèquesetémetdesreconnaissancesdedette
laFROGreversedesexcédentsdetrésorerie,nousreconsulteronssurlaformedecetransfert.
FROG
CD0112dec2009
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Achats,étatdeslieux
Allezretoursjuridiques,notaires,servicesjuridiquesparisiens,etcorrectionsdanslescontrats
correctionsdanslesparcellesaprèsinventairecadastralparMichel
clauseencasdenonventequ'ilssouhaitentrevoir
contrôlederéaffectationdelaDRIRE,pourtantdéjàfait,maisenattente
LaMairienoussoutientchaquefoisquepossibleetsouhaitequecelasoitrapidementfait.
CompteBancaire
Fait,déposéaveclesstatutsauCIAL
Permisdeconstruire
ConsultationdelaCUSetdelamaired'Holtzheimenmoderapide,pourmi/janvier
IlfaudraitsigneravantlechangementdePLUquirendconstructible,afindenepastenter…
Mairie
Enthousiasteetvoitcommenousunlieuvivantaccueillantdumondeetdesévènements.
Bailpourusage
àsignerconjointement,pourexploitercomplètement
Architecte
Lepremierquiapriscontacts’estvuproposerlemarché:pour400m2,puis200m2autourde1500
euros/m2
Nouséchangeonssurleplan,JeanMichelproposededéplacerlégèrementlestoilettespourdégager
unlieud'accueilplusimportant,Michelmodifieledessinetleproposeàl'architecte
Pontons/accèspersonneshandicapées
Ilfaudratravaillerlepontonhandicapé,lesrambardes,etc…enprendreuneentest
Lecomitédirecteurchoisitdes'orienterverslesproduitEasyFloat,particulièrementbassurl'eauet
discretsdanslepaysage.
Subventionnement
Nousrevoyonslavaleurdespontons,etpréparonsledossierpourundépôtrapideenCNDSlocalen
directionduNational.
NousavonsrendezvousauConseilGénéralle26janvier2010
Pointsurlesclubsmembresetclôturedesadhésions
Rappel,denouveauxclubscandidatsserontforcementpassager,décisionenAG.
Kayserberg?
Pas de nouvelles malgré les relances et les contacts autour de leur démarche en direction de
Wittisheim…ledélaifixéenAGestlargementdépassé,candidaturerejetée.
Peugeot
abesoind'undélaipourfaireunchèqueduComitéd'entreprisePeugeot.Accordé.
Mulhouse?
Un club se restructure fédéralement, mais s'était déjà fait connaitre, il y a donc antériorité,
candidatureacceptée.
LeComitélèvelaséanceetvisitelaPiscinedesRemparts,nouvellepiscinedeSélestat,
remerciantleDirecteurdelapiscineetleClubdeSélestatpoursonaccueil.
BernardSCHITTLY
MichelLAMBINET
Président
Secrétaire
FROG
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