repertoire numerique de la serie z

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME
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REPERTOIRE NUMERIQUE
DE LA SERIE Z
FONDS DES SOUS-PREFECTURES
(1800 à 1940)
Par
Franck BILICI, attaché
Vivienne MIGUET, conservateur
Sarah OLIVIER, archiviste-paléographe
Sous la direction de
François BURCKARD
Directeur des services d’Archives
De la Seine-Maritime
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Rouen
Archives départementales
1982
INTRODUCTION
Le classement de la série Z a porté sur les deux fonds des sous-préfectures de Dieppe et du
Havre (1).
Les documents de la sous-série 1 Z (sous-préfecture de Dieppe) proviennent d’une série de
versements effectués en 1980 et poursuivis en 1981. Ceux de la sous-série 2 Z (sous-préfecture du
Havre) ont été versés, pour l’essentiel, en deux fois, en 1965 et en 1977. Des dommages causés par
la guerre et des éliminations effectuées en 1953 - époque à laquelle les Archives départementales
souffraient d’un manque dramatique de place et ne pouvaient accueillir de versements – expliquent
le caractère lacunaire de cette sous-série dans certains domaines, que l’on mesurera en comparant
les deux fonds. Celui de la sous-préfecture de Dieppe comporte visiblement des documents plus
variés et plus abondants que le fonds de la sous-préfecture du Havre.
La circulaire de la Direction des Archives de France du 16 décembre 1965 sur le classement
des séries modernes n’a pas précisé le cadre de classement de la série Z. Le parti a été pris d’adopter
une cotation propre à chaque sous-préfecture existant actuellement, dans l’ordre alphabétique : Le
Havre, 1 Z, Dieppe, 2 Z. Les papiers de l’ancienne sous-préfecture d’Yvetot ont rejoint dès 1926
ceux de la préfecture. Ceux de la sous-préfecture de Neufchâtel ont été répartis entre les divers
bureaux de la sous-préfecture de Dieppe. On les trouvera mentionnés comme tels dans les sousfonds correspondants. Un tableau général p. permet d’en donner une vue d’ensemble et de les
retrouver rapidement.
A l’intérieur des sous-séries, le classement a été calqué sur celui des séries modernes des
Archives départementales (M à Y), où l’on trouvera bien entendu les documents complémentaires
indispensables à consulter à l’échelon départemental. Le sous-préfet n’est en effet, au départ,
lorsque l’arrondissement succède au district, qu’un intermédiaire placé entre le préfet, à la tête du
département, et le maire, à la tête de la commune. Sa circonscription n’est pas une individualité
administrative, mais une subdivision établie pour simplifier et activer l’administration
départementale. Tout naturellement les affaires traitées par celle-ci transiteront par le sous-préfet,
qui joue le rôle d’agent de transition, d’information et de surveillance.
Toutefois, dès le milieu du XIXe siècle, le courant de décentralisation qui fait passer les
attributions des ministres aux préfets, transfère du même coup aux sous-préfets des attributions
jusqu’alors réservées aux préfets (décrets des 25 mars 1852, 13 avril 1861 et 4 novembre 1926 pour
la période qui nous intéresse). Sans entrer dans le détail de ces attributions énumérées par ces textes,
et qui se reflètent dans la nature des fonds des sous-préfectures, il faut retenir qu’il s’agit
essentiellement de police administrative et de tutelle des communes : à ce titre, le sous-préfet
approuve les délibérations du conseil municipal,
notamment celles qui ont attrait au budget. Révélatrice à cet égard est, pour l’une et l’autre souspréfecture, l’importance des fonds consacrés aux affaires communales.
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(1) La réforme administrative de 1926 a supprimé les sous-préfectures de Neufchâtel (entièrement intégrée dans la sous-préfecture de Dieppe) et
d’Yvetot (partagée entre les sous-préfectures de Dieppe, du Havre et de Rouen). Voir la carte p. 169 et 170.
2
L’ordre des matières adopté dans le classement des archives de la préfecture et repris pour
celui des sous-préfectures comporte deux modifications de détail : fusion des chapitres commerce,
tourisme et industrie étant donné le faible volume des dossiers ; fusion également des chapitres
santé publique, hygiène et prévoyance sociale. La réunion de ces deux dernières matières paraissait
souhaitable dès 1965 et n’était entravée que par un état de fait ; il a paru raisonnable de l’appliquer
à la série Z.
Dans cette série, si l’importance historique et administrative des documents provenant des
fonds des cabinets (1 Z 1-62 et 2 Z 1-115), des sous-préfets est évidente, elle est inégale quant au
volume, comme au contenu. Il faut souligner, à titre d’exemple, la place privilégiée qu’à la première
guerre mondiale (2 Z 1-36) dans le fonds du cabinet de la sous-préfecture du Havre. Or elle est
quasiment inexistante dans celui de Dieppe, les quelques dossiers correspondants à cette période
étant intégrés dans les affaires militaires. Il en est de même pour les formations politiques (2 Z 3762) et particulièrement pour les mouvements communiste et anarchiste. De nombreuses pièces
concernant le travail (2 Z 74-95), source indispensable pour suivre l’histoire de l’action syndicale et
les conflits de travail, sont aussi conservées dans le fonds du cabinet du sous-préfet du Havre, alors
qu’à Dieppe, ces parties y sont faiblement représentées.
La méthode de classement adoptée pour les deux fonds de cabinet n’est pas non plus
identique : tandis qu’à Dieppe les papiers des deux sous-préfets en poste entre les deux guerres
(Rancières-Granès, 1930-1936, et Moussinet, 1936-1940) ont constitué deux sous-fonds distincts,
les dossiers provenant du cabinet du Havre ont fait l’objet d’un remaniement complet parce qu’en
désordre à leur versement.
En ce qui concerne les fonds des bureaux, là aussi il y a une inégalité qualitative et
quantitative des fonds, mais au détriment de la sous-préfecture du Havre. L’on trouvera ainsi une
documentation abondante sur la vie politique dans les arrondissements de Dieppe et de Neufchâtel
depuis 1848 sous la rubrique « élections » (1 Z 68-101) avec des pièces souvent très vivantes
(rapports sur les réunions électorales, affiches, etc), alors que pour Le Havre, les documents sur les
périodes électorales sont trop peu nombreux.
De même, contrairement au fonds de la sous-préfecture du Havre, dans la sous-série 1 Z, des
dizaines de dossiers de police (1 Z 102-201) donnent de larges aperçus sur les casinos et jeux, sur la
vie associative (2) ainsi que sur l’immigration étrangère.
Pour la vie sociale et économique à Dieppe et à Neufchâtel, c’est la rubrique travail (1 Z
230-265) qui sera le plus utile, étant donné le volume réduit des parties consacrées à la population et
l’économie. En particulier, les conventions collectives offrent une source très riche pour l’étude des
conflits de travail dans les années 1930 et les papiers sur le chômage conviendraient à des études
statistiques intéressantes.
Les registres de délibérations, les procès-verbaux des minutes de sessions des conseils
d’arrondissements (1 Z 266-281 et 2 Z 146-161) permettraient des études sur cette institution et sur
ces activités, certes réduites mais dont le rôle consultatif n’est pas à négliger pour l’histoire locale.
Ce sont les affaires communales qui enferment la plus grande masse documentaire, allant de
1822 à 1940 pour Le Havre et de 1856 à 1941 pour Dieppe. Il convient de préciser que le cadre de
classement adopté pour ces fonds n’a pas suivi fidèlement celui qui a été élaboré pour la série
départementale. L’on ne retrouvera pas les quatre sous-séries : comptabilité communale,
administration communale, voirie vicinale, dons et legs qui composent la série O. Toutes ces parties
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(2) Voir note en page 112.
3
– sauf les dons et legs (3) – ont été confondues à l’intérieur de chaque commune, suivant un plan à
peu près constant : expéditions d’arrêtés et de délibérations au sous-préfet, composition de la
municipalité, personnel communal, bâtiments communaux, travaux, voirie vicinale et urbaine et,
pour Le Havre, contentieux et recettes et revenus communaux (4).
Beaucoup de ces documents, notamment ceux qui se rapportent aux écoles, aux églises, aux
travaux et à la voirie offrent une grande utilité pratique aussi bien pour l’administration communale
que pour l’étude de l’architecture, de l’urbanisme, de l’histoire de l’enseignement. Les documents
concernant la voirie urbaine et rurale, l’éclairage et le service des eaux sont des témoins vivants
d’une époque où la révolution technologique et énergétique a profondément modifié le visage de la
campagne française.
Or, l’importance de ces papiers est d’autant plus grande que les archives mêmes des villes
ou des communes rurales du XIXe et du débat du XXe siècle ont fréquemment subi de lourdes
pertes (5) et demeurent encore trop souvent mal classées ou d’un accès difficile. Bien entendu, l’on
peut compléter utilement les affaires communales du fonds des sous-préfectures de Dieppe et du
Havre par la série O.
Pour l’histoire religieuse, vue sous l’angle des pouvoirs publics, surtout à une époque
tourmentée pour l’Eglise (séparation des Eglises et de l’Etat), les chapitres cultes offrent un
instrument de travail appréciable. Le classement détaillé des pièces concernant les monuments
historiques contribue plus particulièrement à l’étude des bâtiments culturels.
On y trouve aussi des renseignements sur d’anciennes abbayes, des châteaux, des manoirs,
accompagnés parfois de plans et de photographies.
Des informations précieuses sur l’assistance et la prévoyance sociale entre les deux guerres
sont fournies par de nombreux dossiers réunis sous la rubrique santé publique, hygiène et
établissements de bienfaisance. Les documents concernant les établissements dangereux et
insalubres (6) montrent l’importance attachée, dès le XIXe siècle, à la lutte contre la pollution. Mais
ces documents constituent en même temps un reflet de l’activité économique dans sa particularité
géographique.
L’habitat social tient une place particulière dans le fonds de la sous-préfecture du Havre.
Conformément à la loi du 30 novembre 1894, destinée à favoriser la construction de maisons à bon
marché, un comité des habitations à bon marché a été constitué dans chaque arrondissement du
département. Outre les papiers du service social de la sous-préfecture en relations avec divers
organismes d’H.B.M, le fonds provenant du comité de patronage des H.B.M (2 Z 608-621) est
heureusement classé ici aussi, ce qui permet d’appréhender l’habitat social dans ses détails et sur
une longue période (1895-1953). Enfin, ce sous-fonds est complété par les pièces concernant les
lotissements, dans de principales communes.
La série Z s’arrête en principe en 1940, mais des débordements chronologiques ont été dans
certains cas inévitables, par souci de faciliter la compréhension de problèmes : un certain nombre de
dossiers dépassant l’année 1940, compte tenu de leur homogénéité, n’ont pas été scindés.
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(3) Les dons et legs ont été regroupés en une sous-série unique (4 O) réunissant ceux des communes, des hôpitaux et des bureaux de bienfaisance de
tout le département.
(4) Pour la sous-préfecture de Dieppe, ces derniers papiers sont confondus avec l’ensemble des arrêtés et délibérations.
(5) Ainsi les archives de la commune de Neufchâtel, détruites en 1940.
(6) Classés pour Dieppe par ordre alphabétique de matière, pour Le Havre par commune.
4
En dépit des lacunes signalées, la série Z possédait des pièces qui méritaient l’élaboration
d’un instrument de recherche détaillé. Le classement et l’inventaire de cet ensemble sont le fruit
d’un travail d’équipe : Melle Brandebura, Mme Guéreau, M.Lefort, Mme Malicet, M.Nougarède,
Mmes Petithon, Thorel et Toutain n’ont pas ménagé leur concours. La dactylographie, grâce à
laquelle cet ouvrage a pu être tiré en offset, a été assurée par Mme Brigitte Guillemot. Nous
remercions M. Burckard, conservateur en chef des Archives de la région de Haute-Normandie,
Directeur des services d’Archives de la Seine-Maritime pour ses conseils éclairés et pour avoir mis
à notre disposition les moyens intellectuels et matériels qui ont permis l’exécution de ce travail.
Faruck BILICI
Vivienne MIGUET
Sarah OLIVIER
5
SOUS-PREFECTURE DE DIEPPE
6
FONDS DU CABINET
7
GENERALITES
1Z1
Télégrammes officiels et télégrammes chiffrés
1934-1940
1Z2
Instructions importantes ou confidentielles émanant des autorités
supérieures (ministérielles surtout)
1905-1917
1Z3
Affaires diverses traitées par le cabinet (1) : aide de l’Etat, archives de la sousPréfecture ; armes (surveillance des) ; banques (surveillance des opérations) ;
circonscriptions électorales ; dépôt légal ; douanes ; élections municipales ;
expertises et experts ; finances ; monnaie (fausse) ; monuments érigés aux
personnalités ; plages (surveillance des) ; sociétés diverses (subventions,
renseignements) ; secours (demandes de) ; secours militaires ; situation
économique, divers.
1849-1940
PAPIERS DES SOUS-PREFETS
1 Z 4-7
Affaires traitées par M. Rancières-Granès, sous-préfet de 1930 à 1936
4 – Rapports mensuels et hebdomadaires adressés au préfet
?
5 – Affaires politiques : partis de gauche (Parti démocrate populaire, Fédération
républicaine, Républicains nationaux, Parti radical-socialiste, comités
républicains, S.F.I.O, Parti communiste, Parti national socialiste) ; partis de
droite (Front national, Jeunesses patriotes, Solidarité française, Croix de feu,
Ligue anti-maçonnique, Propagande catholique, Francisme, Gauche
nationale) ; anarchistes et terroristes ; conscrits militants ; événements de
février 1934
1893-1936
6 - Mouvement agricole (comité de Défense paysanne, parti agraire, réunions agricoles, commission de statistique agricole) ; groupements commerciaux
(comité de Salut économique, Union des commerçants, Union commerciale,
divers) ; syndicats de contribuables (Fédération des contribuables) ; syndicats
ouvriers.
1931-1936
7 - Agitation des fonctionnaires contre les suppressions d’emploi ; réunions
d’anciens combattants ; protestations contre la prolongation du service
8
militaire en 1935 ; mouvements de fonds à la Caisse d’Epargne en 1936 ;
dossiers réservés de décorations ; affaires de louveterie
1929-1936
1 Z 8-11
Affaires traitées par M.Moussinet, sous-préfet de 1936 à 1940
8 - Election municipale partielle de Neuville-les-Dieppe en 1938 ; autorisations
de réunions politiques ; loi sur les groupes de combat et milices privées ;
dissolution des ligues en 1936 ; antisémitisme ; surveillance des étrangers,
des réfugiés espagnols, des nord-africains, de la main d’œuvre étrangère ;
fêtes du 14 juillet et 150e anniversaire de la Révolution ; mœurs ; interdictions
de films, prostitution et publications obscènes ; justice : juges de paix, sureté
générale, affaires judiciaires.
1935-1940
9 - Mouvements et associations agricoles : chambre de commerce du Tréport et
de Dieppe ; chômage, vie chère ; affaires sociales ; mutilés du travail, natalité,
allocations familiales ; syndicats et associations professionnelles divers.
1935-1940
10 - Guerre de 1939-1940 : mesures de guerre, bombardements et sinistres,
pillages, personnel administratif défaillant, notes diverses ; début de
l’Occupation : réorganisation des services administratifs, sociétés dissoutes.
1939-1940
11 - Fonctionnaires et personnel municipal : statuts, instructions, plaintes et
renseignements concernant des fonctionnaires ; maintien de l’ordre public ;
délégation cantonales (de l’instruction publique) ; loterie nationale en 1939 ;
belles actions ; affaires diverses.
1935-1940
AFFAIRES POLITIQUES
1 Z 12
Conseils municipaux : démissions et décès de conseillers municipaux (19191925) ; fichier des tendances politiques des conseils municipaux (par parti et
commune), s.d./après 1926/.
1919-après 1926
1 Z 13
Célébration des journées révolutionnaires (1er mai et 1er août).
1906-1907 ; 1917-1939
1 Z 14
Affaires de sûreté générale : surveillance des mouvements politiques et syndicaux
(notamment terroristes et anarchistes), des criminels et des étrangers suspects.
1920-1939
9
1 Z 15
Documents dits « coffre fort » : questions concernant l’armée et la sûreté
générale.
1933-1939
1 Z 16-17
Affaires concernant le travail
16 - Grèves et lock-out : 1920, 1925, 1926, 1929, 1930, 1931, 1933-1934, 1935,
1936, 1937, 1938
Notamment grève des cheminots, dans les verreries, grèves des ouvriers
agricoles.
1920-1938
17 – Syndicats. Notamment ; syndicats des dockers de Dieppe et syndicats
agricoles.
1936-1940
CEREMONIES OFFICIELLES ET
DISTINCTIONS HONORIFIQUES
1 Z 18
Voyages, visites et cérémonies officiels (ministériels ou présidentiels) ; journées
nationales, fête de l’arbre (1929).
1909-1938
1 Z 19
Fêtes, inaugurations, banquets, cérémonies diverses (périodes du sous-préfet
Rancières-Granèes).
1932-1934
1 Z 20
Décorations : propositions et nominations pour diverses décorations étrangères
dont le nichan Iftihar de Tunisie et l’Ouissam Alaouite du Maroc.
1920-1938
1 Z 21-40
Légion d’honneur : dossiers alphabétiques de candidature.
21 – Lettre A
1924-1932
22 – Lettre B
1907-1939
23 – Lettre C
1900-1936
24 – Lettre D
1906-1939
25 – Lettre E
1933-1939
26 – Lettre F
10
1909-1936
27 – Lettre G
1907-1938
28 – Lettre H
1905-1934
29 – Lettre K
1932
30 – Lettre L
1902-1939
31 – Lettre M
1908-1938
32 – Lettre N
1928-1932
33 – Lettre O
1933-1936
34 – Lettre P
1871-1939
35 – Lettre R
1911-1939
36 – Lettre S
1907-1939
37 – Lettre T
1920-1939
38 – Lettre V
1919-1939
39 – Lettre W
1910-1930
40 - Affaires diverses : instructions et enquêtes concernant la légion d’honneur
en faveur des maires (1922-1939) ; registre des candidatures (1920-123) ;
promotions (1929-1939) ; correspondance (1905-1934).
1905-1939
1 Z 41
Parrainages du président de la République.
1929-1939
RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS
1 Z 42-59
Renseignements confidentiels sur les agents publics, les candidats à un emploi
public ou contrôlé par l’administration.
42 - Bibliothèques des gares et buffets (gérants) (1914-1937) ; buralistes (19151936) ; cantonniers (1914-1937).
1915-1937
43 - Chemin de fer de l’Etat
1915-1920
11
44 - Chemin de fer de l’Etat
1920-1929
45 - Colonies (1930-1940) ; contributions directes (1915-1938) ; contributions
indirectes (1927-1938) ; cultes (desservants, 1893-1905)
1893-1940
46 - Douanes (1909-1940) ; Eaux et forêts (1911-1938) ; Enregistrement
(1908-1940).
1909-1940
47 - Gardes particuliers (1914-1939) ; Garde républicaine mobile (1937) ;
gardiens de la paix à Paris (1922-1939).
1914-1939
48 - Hypothèques (1912-1939) ; Justice : justice de paix (1927-1939, tribunaux
civils (1923-1939), magistrature (1904-1940).
1904-1940
49 – Officiers ministériels (1920-1940) ; percepteurs et receveurs des finances
(1903-1940) ; Ponts et chaussées (1930-1940)
1903-1940
50 - Postes
1914-1920
51 - Postes
1920-1929
52 - Postes
1930-1936
53 - Postes
1936-1939
54 - Postes
1940
55 - Radiodiffusion (1930-1940), service vicinal (1919-1929)
1915-1940
56 - Service vicinal (dossiers A à J)
1930-1939
57 - Service vicinal (dossiers K à W) (1930-1939) ; Trésor (commis du) (19301937)
1930-1939
58 - Emplois divers
1917-1929
12
59 - Emplois divers (1930-1939) ; demandes de secours émanant d’anciens fonctionnaires (1914-1929)
1914-1939
CABINET DU SOUS-PREFET DE NEUFCHATEL
1 Z 60
Répertoire des archives courantes de la sous-préfecture (s.d., vers 1901) ; liste et
dictionnaire du hameau de l’arrondissement (s.d.) ; affaires politiques : anarchistes
(1893-1909), antimilitaristes (1921) ; renseignements politiques pour la réforme
électorale (1911-1912) ; nuance politique des conseillers municipaux (1925) ;
célébration du cinquantenaire de la République (1920) ; légion d’honneur :
correspondance, dossiers individuels (à noter : Charles Gervais) (1867-1925).
1867-1925
1 Z 61-62
Renseignements confidentiels sur les agents publics et les candidats à l’emploi
public
61 - Architectes d’arrondissement (1893-1902) ; contributions directes (18721925) ; contributions indirectes (1905-1926) ; Enregistrement (1894-1926) ;
forêts (1898-1914) ; hypothèques (1911-1926).
62 - Justice : magistrature (1906-1922) ; Maison d’arrêt (1907-1925) ; officiers
ministériels (1926) ; Poids et mesures (1900-1926) ; Ponts et chaussées
(1916-1926) ; Poste (1906-1926) ; recette des Finances (1905-1926) ; service
vicinal (1888-1924) ; emplois divers : candidature en 1926.
1888-1926
13
FONDS DES BUREAUX
14
SECRETARIAT GENERAL
1 Z 63
Questions politiques et de sûreté générale : rapports mensuels de la direction de la
sûreté générale (1929-1930), réunions publiques, célébrations du 1er août, activités
politiques.
1920-1939
1 Z 64-65
Instructions, règlements, circulaires, arrêtés, lois : dossiers par matière
1936-1940
64 - Dossiers A à G, notamment : allocations familiales, assistance, assurance
sociales, automobiles, budgets, chômage, communes, conseil général,
constructions scolaires, défense nationale, élections, étrangers, expulsions,
guerre (mesure de)
65 - Dossiers H à V, notamment : impôts, lotissements, personnel, récompenses
honorifiques, subventions, transports, travail et divers.
PERSONNEL
1 Z 66
Sous-préfecture de Dieppe : instructions ; dossiers généraux et individuels.
1935-1940
1 Z 67
Sous-préfecture de Neufchâtel : dossiers généraux et individuels.
1911-1926
ELECTIONS
1 Z 68
Listes électorales, casier électoral : instructions, cas individuels.
1923-1941
1 Z 69-73
Elections législatives
69 - Elections partielles de 1884 (1ère circonscription), élections de 1885, 1889,
1893, élections partielles de 1896 (2e circonscription), élections de 1898.
70 - Elections de 1902, 1906, 1910, 1914.
71 – Elections de 1919, 1923, élections partielles de 1929
15
72 - Elections de 1932.
1 Z 74-75
Elections sénatoriales
74 - Elections de 1890-1892, 1897-1898, 1900, 1903, 1912-1913, 1920, 1927.
75 - Elections de 1932, 1935.
1 Z 76-87
Elections cantonales (conseil général et d’arrondissement)
76 - Elections de 1848, 1849, 1852, élections partielles de 1854, 1855, élections
de 1855, élections partielles de 1857, 1858, élections de 1862, élections
partielles de 1863, élections de 1864, 1867, élections partielles de 1868,
1869, élections de 1870.
1848-1870
77 - Elections de 1871, élections partielles de 1873, élections de 1874, 1875,
élections partielles de 1876, élections de 1877, élections partielles de 1878,
élections de 1880, 1883, élections partielles de 1885, élections de 1886,
élections partielles de 1888, élections de 1889, élections partielles de 1891.
1871-1891
78 - Elections de 1892, 1895, élections partielles de 1896, élections de 1898,
élections de 1904, 1907, élections partielles de 1908.
1892-1908
79 - Elections de 1910, 1913, élections partielles de 1914, élections de 1919,
1922, élections partielles de 1923.
1910-1923
80 - Elections partielles de 1924, élections de 1925, élections partielles de
1927, élections de 1928.
1924-1928
81 - Elections partielles de 1929, 1930.
1929-1930
1931
83 - Elections partielles de 1931, 1932, 1933.
1931-1933
84 - Elections de 1934, élections partielles de 1934.
1934
16
85 - Elections partielles de 1935, 1936, élections de 1937.
1935-1937
86 - Elections partielles de 1937, 1938.
1937-1938
87 - Etats du personnel des conseils généraux et d’arrondissement.
1896-1937
1 Z 88-94
Elections municipales
88 - Elections de 1888, 1892.
1888-1892
89 - Elections de 1908, 1912, 1919, 1925 : composition politique des municipalités et renseignements confidentiels sur les élus.
1908-1925
90 - Elections de 1929 : campagne, scrutin, résultats.
1929
91 - Elections de 1929 : enquête sur la nuance politique des conseillers municipaux. Tableaux des conseillers municipaux.
1929
92 - Elections de 1935 : campagne, scrutin, résultats.
1935
93 - Elections de 1935 : enquête sur la nuance politique des conseillers municipaux ; sur la durée des services des maires.
1935
94 - Listes nominatives des maires, états des mutations et des vacances. Tableaux
des conseillers municipaux en 1935.
1887-1940
ELECTIONS : FONDS DE LA SOUS-PREFECTURE
1 Z 95
Instructions relatives aux listes électorales et à diverses élections.
1 Z 96
Elections législatives, 1906-1910, 1914 : statistiques sur les élections législatives
et cantonales, 1893-1914.
1893-1914
17
1 Z 97
Elections sénatoriales : 1909,1912 ; élections partielles de 1912, 1914 ; élections
de 1920.
1909-1920
1 Z 98-99
Elections cantonales ‘conseil général et d’arrondissement)
98 - Elections de 1901, élections partielles de 1902, 1904, élections de 1907,
1912.
1901-1912
99 - Elections de 1913, 1919, élections partielles de 1920, 1921, élections de
1922, élection partielle de 1924, élections de 1925 ; renseignements et
tableaux sur les conseillers généraux et d’arrondissement en 1910 et 1920.
1913-1925
1 Z 100-101
Elections municipales.
100 - Elections de 1904, 1908, 1912 (listes des municipalités élues).
1904-1912
101 - Elections de 1919,1925
1919-1925
POLICE
PERSONNEL
1 Z 102-104
Généralités
102 - Législation, instructions, correspondance relative à l’organisation de la
police.
103 - Dossiers sur les commissariats ;
commissaires de police.
affaires
diverses
relatives
aux
1899-1939
104 - Dossiers de candidature à un poste dans la police en 1937 ; dossiers
individuels des commissaires et inspecteurs avant 1940 ; correspondance
diverse concernant le personnel.
1899-1940
18
1 Z 105-117
Gardes particuliers
105 - Agréments de gardes particuliers
1907-1940
106 - Dossiers individuels de gardes particuliers, A-Bl.
107 - Dossiers individuels de gardes particuliers, Bo-Bu
108 - Dossiers individuels de gardes particuliers, C
109 - Dossiers individuels de gardes particuliers, D
110 - Dossiers individuels de gardes particuliers, E, F
111 - Dossiers individuels de gardes particuliers, G, H
112 - Dossiers individuels de gardes particuliers, I, F, K, L-Leg
113 - Dossiers individuels de gardes particuliers, Leh, Lu
114 - Dossiers individuels de gardes particuliers, M, N, O
115 - Dossiers individuels de gardes particuliers, Ps
116 - Dossiers individuels de gardes particuliers, Q, R, S
117 - Dossiers individuels de gardes particuliers, T, V, W
POLICE ADMINISTRATIVE
1 Z 118-119
Armes
118 - Commerce, détention et port.
1933-1940
119 - Fichier des détenteurs d’armes.
1 Z 120
Pêche : réglementation
1886-1935
1 Z 121
Manifestations aériennes : meetings, baptêmes de l’air.
1913-1932
19
1 Z 122-134
Casinos et jeux
122 - Législation, instructions, circulaires, réglementation des jeux de casinos.
1873-1940
123 - Casinos : réglementation, police, surveillance, prélèvements sur les gains
divers.
1907-1940
124 - Casino de Criel-sur-mer
1930-1931
125 - Casino de Dieppe
1907-1926
126 - Casino de Dieppe
1927-1962
127 - Casino de Forges-les-Eaux
1926-1934
128 - Casino des petites-Dalles
1927-1928
129 - Casino de Pourville
1907-1939
130 - Casino de Saint-Valery-en-Caux
1914-1939
131 - Casino du Tréport
1907-1940
132 - Casino de Veules-les-Roses
1914-1938
133 - Casino de Veulettes
1926-1939
134 - Loteries : instructions, demandes d’autorisations, liste des loteries de 1921
à 1932. Jeux : appareils automatiques. Braderies.
1908-1940
1 Z 135-145
Associations (1)
135 - Registres de déclarations d’associations, n°191 à 694.
1915-1935
_____________________________________
(1) Voir sous la cote 200 le fichier méthodique des associations.
20
136 - Registres de déclarations d’associations, n°695 à 1141
1935-1946
137 - Dossiers des associations déclarées, n° 1 à 100 (avec lacunes)
1903-1911
1911-1915
1915-1922
140 - Dossiers des associations déclarées, n° 305 à 442 bis
1923-1928
141 - Dossiers des associations déclarées, n° 462 à 645
1928-1934
142 - Liste des associations déclarées, par commune
Vers 1935
143 - Contrôle des œuvres de guerre faisant appel à la générosité publique :
instructions, dossiers par association ;
1916-1939
144 - Recensement des associations de mutilés, anciens combattants, veuves et
orphelins de guerre : liste, dossiers par commune.
1926
145 - Subventions et affaires diverses concernant les associations : dossiers par
type d’association.
1907-1938
1 Z 146-148
Débits de boisson
146 - Instructions, correspondance, affaires diverses. Loi sur la répression de
l’ivresse publique.
1916-1941
147 - Dérogations de fermeture : spéciales, permanentes
1916-1939
148 - Dérogations de fermeture : ville de Dieppe, stations balnéaires.
1925-1940
1 Z 149
Hôteliers et logeurs : correspondance, instructions.
1937, 1941
1 Z 150
Police de la route : retraits de permis de conduire.
1938-1939
21
1 Z 151
Police des mœurs : répression de l’avortement ; prostitution proxénétisme ;
stupéfiants.
1933-1958
1 Z 152
Police des spectacles : salles de spectacles, théâtre et cinémas.
1895-1939
1 Z 153
Explosifs : dépôts (1923-1948) ; débits de poudre de chasse (1923-1942) ;
livraison de poudre pour les célébrations nationales (1935-1939).
1923-1948
POLICE DE SURETE GENERALE
1 Z 154
Surveillance du territoire : police de l’air
1933-1940
1 Z 155
Carnets « B »
1935, 1938
ETRANGERS
1 Z 156
Instructions, circulaires
1908-1924
1 Z 157
Instructions, circulaires
1925-1943
1 Z 158
Expulsions : contrôle des changements de résidence ; droit d’asile ; légion
étrangère ; dossiers par nationalité.
1924-1945
1 Z 159
Travailleurs étrangers : instructions, statistiques, affaires diverses, états mensuels
en 1924 et 1925.
1920-1927
22
1 Z 160
Etrangers indésirables ou indigents : instructions, états numériques, dossiers
individuels ou par nationalité.
1928-1940
1 Z 161
Expulsions : dossiers individuels, de A à L.
1910-1930
1 Z 162
Expulsions : dossiers individuels. De L à Z
1930-1935
1 Z 163
Réfugiés espagnols : instructions, dossiers individuels et dossiers par commune,
renseignements, divers.
1937-1940
1 Z 164
Relevés nominatifs mensuels par commune et par nationalité des étrangers arrivés
dans l’arrondissement.
1917-1924
1 Z 165
Situations numériques semestrielles, par commune et par nationalité, des
étrangers résidant dans l’arrondissement.
1 Z 166
Situations numériques semestrielles, par commune et par nationalités, des
étrangers résidant dans l’arrondissement.
1921-1925
1 Z 167
Situations numériques semestrielles, par commune et par nationalité, des
étrangers résidant dans l’arrondissement, 1926-1929 ; nouvelles instructions de
1927.
1926-1929
1 Z 168
Relevés mensuels nominatifs des étrangers arrivés dans la commune de Dieppe de
1925 à 1928 ; arrivés dans les communes du Tréport, de Dieppe, d’Incheville,
d’Envermeu, en 1912 et 1913 (fragments) ; ayant quitté Dieppe en 1912
(fragments) ; immatriculés dans l’arrondissement en 1915.
1912-1928
1 Z 169
Cartes d’identité des étrangers : instructions, cas individuels, liste des étrangers
immatriculés en 1927. Surveillance des étrangers : dossiers par nationalité (cas
individuels, enquêtes et recensement) ; surveillance des marins étrangers.
1908-1929
23
1 Z 170-171
Main d’œuvre étrangère.
170 - Enquête : instructions, relevés numériques de la main d’œuvre agricole
étrangère par canton et commune.
1926-1927
171 - Utilisation, transport et rapatriement, certificat sanitaire.
1931-1942
1 Z 172-184
Dossiers individuels d’étrangers
172 - A-B
1920-1940
173 - C
1919-1940
174 – D – E
1912-1940
175 - F – G
1922-1940
176 - H – J
1921-1940
177 - K – L
1920-1940
178 - M – N
1921-1940
179 - O – P
1921-1940
180 - R
1921-1940
181 - S
1922-1940
182 - T – V
1922-1940
183 - W – Z
1922-1939
184 - Dossiers collectifs 1927-1938
l’arrondissement de Dieppe.
Polonais
apatrides
résidant
dans
1937
24
1 Z 185
Interdits de séjours : cas individuels
1919-1941
1 Z 186
Alsaciens-Lorrains : mesures les concernant, états nominatifs en 1918, problèmes
d’état-civil.
1916-1931
1 Z 187
Divers : personnel ; affaires mineures
1906-1929
FONDS DE LA SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEL
1 Z 188
Registre d’inscription des gardes-champêtres et des gardes particuliers
1895-1926
1 Z 189-200
Associations 189 registres, répertoire des associations déclarées, n° 1à 389 (avec
lacune).
1902-1927
190 - Dossiers des associations déclarées, dissoutes avant 1940, n° 6 à 71 (avec
lacunes).
191 - Dossiers des associations déclarées, dissoutes avant 1940, n° 72 à 387
(avec lacunes)
192 - Dossiers des associations déclarées dissoutes après 1940, n° 1 à 67 (avec
lacunes).
193 - Dossiers des associations déclarées dissoutes après 1940, n° 68 à 130 (lac.).
194 - Dossiers des associations déclarées dissoutes après 1940, n° 131 à 189
(lac.).
195 - Dossiers des associations déclarées dissoutes après 1940, n° 191 à 254
(lac.), n° 351, n° 454
196 - Associations musicales : subventions, dossiers par associations.
1869-1926
197 - Association de gymnastique : subventions, dossiers par commune, enquête
de 1913 sur les sociétés de gymnastique, divers.
1886-1913
25
198 - Associations diverses ; renseignements, statuts, divers
1880-1928
199 - Instructions, listes et statistiques sur les associations, affaires diverses
1887-1924
200 - Fichier méthodique des associations de l’arrondissement de Dieppe et de
l’ancien arrondissement de Neufchâtel.
201 - Expulsions d’étrangers : instructions, dossiers individuels.
1910-1926
POPULATION ET ECONOMIE
GENERALITES
1 Z 202
Recensements : listes récapitulatives
1901-1936
1 Z 203
Lutte contre la vie chère.
1901-1936
NATURALISATIONS
1 Z 204
Instructions, circulaires, divers
1929-1939
1 Z 205
Dossiers de naturalisation, par ordre alphabétique des noms de personne.
1907-1943
205 - A
206 - B
207 - C, E, F
208 - G, H, J
209 - K, M
210 - P, Q
26
211 - R
212 - S, T, U
213 - V, W, Y, Z
1 Z 214
Demandes de renseignements sur des candidats à la naturalisation ayant résidé
dans l’arrondissement de Dieppe, par ordre alphabétique.
1934-1939
1 Z 215
Naturalisations : dossiers par ordre alphabétique des noms de personnes, B à R.
1919-1926
AGRICULTURE
1 Z 216
Chambre consultative d’agriculture : procès-verbaux des séances
1852-1923
1 Z 217
Bouilleurs de cru (1916-1934) ; météorologie : rapports (1933-1938),
épizooties : instructions (1923-1941) ; inspection sanitaire des tueries et des
viandes (1928-1936) ; statistiques des sinistres (1936-1938) ; calamités agricoles
(1935-1939).
1916-1941
1 Z 218-221
Eaux et forêts
218 - Ventes et coupes de bois
1934-1937
219 - Ventes d’arbres communaux
1931-1936
220 - Ventes d’arbres communaux
221 - Procès-verbal de délimitation générale de la forêt domaniale d’Arques
1861
27
1 Z 222
Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel : chambre consultative d’agriculture :
procès-verbaux des séances.
1874-1913
COMMERCE ET INDUSTRIE
TOURISME
1 Z 223
Consulats et agents consulaires.
1860-1940
1 Z 224
Tribunaux de commerce, 1918-1940 ; chambre de commerce.
1915-1940
1 Z 225
Courtiers et agents de change : statistiques, dossiers individuels (1829-1939).
Courtage maritime dans le port de Dieppe (1826-1891).
1826-1939
1 Z 226
Foires et marchés.
1838-1943
1 Z 227
Sociétés coopératives (1899-1939) ; sociétés d’assurances (1920-1928) (1)
1899-1939
1 Z 228
Expositions (1904-1933). Sociétés d’épargne et de capitalisation (1910-1916).
Magasins généraux et salles de ventes puques (1931-1940). Prêts aux petits
commerçants (1920). Enseignement technique, industriel et commercial (19101912). Poids et mesures : appareils susceptibles d’être utilisés dans la fabrication
des monnaies (1935-1938). Industrie : fourniture de charbon aux établissements
industriels (1919).
1829-1940
1 Z 229
Tourisme : loisirs, sports, tourisme, auberges de jeunesse, comité de loisirs,
camping, colonies de vacances, touristes étrangers (1932-1939) ; brevet sportif
populaire, installations sportives, sociétés (1936-1939) ; hôtels et aménagements
touristiques (1936-1941), syndicats d’initiative (1931-1938).
1931-1914
______________________________________
(1) Voir aussi 1 Z 934-939, 1 Z 943, Sociétés de secours mutuels.
28
1 Z 230
Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel : sociétés coopératives
1907-1925
TRAVAIL
ORGANISATION DU TRAVAIL
1 Z 231
Correspondance générale et instructions concernant l’application de
la
législation du travail : salaire, durée, travail des femmes et des enfants, repos
hebdomadaire, congés payés, accidents, conflits, conventions collectives,
inspection du travail, etc (1891-1940) ; bureaux de placement (1895-1938).
Semaine de 40 heures (1936-1938) ; conseils de prud’hommes (1938).
1891-1940
1 Z 232
Accidents du travail : adhésion à la législation (1908-1935). Jours fériés (19251941). Enquête sur la fermeture hebdomadaire des boulangeries de la région de
Dieppe (1938).
1908-1938
1 Z 233
Commissions locales professionnelles (1920-1940) ; conseil supérieur du travail
(1903-1935) ; conseil national économique (1936).
1903-1940
1 Z 234
Commission paritaire départementale de conciliation des conflits du travail :
réglementation, correspondance, délibérations.
1936-19
CONVENTIONS COLLECTIVES
1 Z 235-248
Conventions collectives : dossiers par établissement
1936-1940
235 - Pêche : chalutiers ; exploitation du bois : bûcherons
236 - Industries agricoles et alimentaires : boucheries, boulangerie, laiterie et
fromagerie, sucrerie, brasserie, vinification, distillerie
237 - Houille, gaz, électricité
29
238 - Verrerie et céramique
239 - Métallurgie
240 - Mécanique de précision, construction navale
241 - Industries du textile : tissage, linerie ; habillement
242 - Industrie du bois
243 - Industrie du bâtiment et des travaux publics
244 - Chimie et industrie des corps gras.
245 - Transports maritimes : dockers ; transport routiers.
246 - Commerces : épicerie, tissus, bois, alimentation
247 - Services : hôtels, restaurants, cafés, coiffeurs, blanchisseurs, éboueurs,
infirmiers, guetteurs maritimes, garagistes, employés.
248 - Divers : casinos, fabrique de caisses, ouvriers communaux de Dieppe,
fédérations patronales de la ville d’Eu et de la région de Dieppe.
CHOMAGE
1 Z 249
Caisse départementale de secours, fonds municipaux de chômage, chômage et
secours à Dieppe, enquêtes sur le chômage (1914-1939) ; plan des grands
travaux contre le chômage (1934).
1914-1939
1 Z 250
Chômage et secours, instructions, enquête sur le nombre de chômeurs (1939).
1935-1940
1 Z 251-254
Correspondance sur le chômage : dossiers par commune
1930-1940
251 - Ambrumesnil à Gournay-en-Bray
252 - Grandes-Ventes à Martigny
253 - Martin-Eglise à Saint-Aubin-sur-Scie
254 - Saint-Maclou de Folleville à Vieux-Rouen sur Bresle
30
SYNDICATS
1 Z 255
Statistiques des syndicats (1884-1937) ; renseignements concernant le groupe
des industriels de la région dieppoise (1919-1939) et la Fédération des groupes
commerciaux et industriels de Dieppe (1923-1937)
1884-1939
1 Z 256
Syndicats agricoles : dossiers signalétiques
1 Z 257-260
Autres syndicats :
257 - 1 à 38
258 - 39 à 99
259 - 100 à 147
260 - 202 à 254
1 Z 261
Syndicats dissous avant 1940
1 Z 262
Fichier méthodique des syndicats de l’arrondissement de Dieppe et de l’ancien
arrondissement de Neufchâtel.
1 Z 263
Législation, instructions, organisation du travail (commission départementale du
travail, conseils du travail, travail des femmes et des enfants, durée du travail,
chômage, apprentissage, grèves).
1866-1920
1 Z 264
Législation, instructions, organisation du travail (commission départementale du
Travail, conseils du travail, travail des femmes et des enfants, durée du travail,
chômage, apprentissage, grèves).
1920-1926
1 Z 265
Syndicats : législation, instructions,
renseignements, par syndicat.
statistiques
annuelles,
dossiers
et
1891-1926
31
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
1 Z 266*-267*
Registre des délibérations
266* Registre des délibérations
An VIII-1821
267* Registre des délibérations
1867-1873
1 Z 268*-273*
Registres des rapports et procès-verbaux
268* Registres des rapports et procès-verbaux
1874-1894
1895-1906
1907-1915
1916-1925
1926-1932
1933-1939
1 Z 274-281
Sessions : rapports, séances, préparation des sessions
274 - Session de 1932
32
BATIMENTS ET MOBILIER DEPARTEMENTAUX
1 Z 282
Acquisitions, travaux, récolement
1865-1913
AFFAIRES COMMUNALES
GENERALITES, AFFAIRES INTERCOMMUNALES
1 Z 283-284
Instructions, règlements, circulaires, arrêtés, lois : dossiers par matière
283 - Dossiers A à D, notamment : abattoirs, adjudications, assurances sociales,
avances de l’Etat aux communes, baux, caisse de crédit aux départements
et aux communes, comptabilité communale, déclarations d’utilité publique,
dépenses des communes.
1936-1951
284 - Dossiers E à T, notamment : expropriation pour cause d’utilité publique,
foyers ruraux, indemnités diverses, octrois, subventions, travaux, divers.
1927-1958
1 Z 285-287
Personnel communal
285 - Correspondance et instructions concernant les employés communaux,
notamment les secrétaires de mairie : statut, traitement, retraites,
candidatures, nominations, etc.
1920-1939
286 - Garanties de stabilité, conseil de discipline.
1930-1937
287 - Statut : mise en vigueur du statut-type élaboré par le conseil d’Etat
1938-1940
1 Z 288-296
Urbanisme
288 - Lotissements : correspondance, instructions
1926-1942
33
289 - Lotissements, dossiers par commune : Arques-la-Bataille à Brachy
1925-1939
290 - Lotissements : Criel
1925-1939
291 - Lotissements : Etalondes à Gruchet-Saint-Siméon
1925-1938
292 - Lotissements : Hautot-sur-Mer à Neufchâtel
1927-1939
293 - Lotissements : Neuville-les-Dieppe
1926-1938
294 - Lotissements : Offranville à Serqueux
1925-1939
295 - Lotissements : Le Tréport à Veulettes
1925-1939
296 - Plans d’extension et d’aménagement des villes et des villages
1920-1940
1 Z 297-298
Taxes municipales
297 - Chasses louées et gardées
1929-1954
298 - Taxe sur les spectacles (droit des pauvres) ; - sur l’électricité ; - les
chevaux et voitures, chiens, billards, automobiles, autres.
1913-1939
1 Z 299
Affaires diverses : Application du décret-loi de 1935 portant prélèvement de
10% sur les dépenses publiques (1935-1937). Enquête sur l’état des biens
fonciers non affectés à un service public (presbytères notamment) (1924-1925).
Registre chronologique (1915-1925) et répertoire (1919-1926) des délibérations
communales expédiées à la sous-préfecture.
1915-1937
34
ADMINISTRATION COMMUNALE
Canton d’Argueil
1 Z 300
Argueil
1920-1940
1 Z 301
Beauvoir-en-Lyons
1920-1940
1 Z 302
La chapelle-Saint-Ouen
1903-1940
1 Z 303
Croisy-sur-Andelle
1920-1939
1 Z 304
La Feuillie
1919-1940
1 Z 305
Fry
1913-1940
1 Z 306
La Hallotière
1920-1940
1 Z 307
La Haye
1911-1939
1 Z 308
Hodeng-Hodenger
1920-1939
1 Z 309
Mésangueville
1920-1940
1 Z 310
Le Mesnil-Lieubray
1913-1940
35
1 Z 311
Morville-sur-Andelle
1919-1940
1 Z 312
Nolléval
1919-1940
1 Z 313
Saint-Lucien
1920-1939
1 Z 314
Sigy-en-Bray
1910-1940
Canon d’Aumale
1 Z 315
Aubéguimont
1911-1939
1 Z 316-318
Aumale
316 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés. Circonscriptions
territoriales
1911-1941
317 - Conseil municipal ; personnel communal ; écoles ; cimetière ; bureau de
bienfaisance et assistance ; travaux, voirie et fournitures ; droits.
1910-1940
318 - Hospice
1927-1940
1 Z 319
Beaufresne
1920-1940
1 Z 320
Le Caule-Sainte-Beuve
1920-1941
1 Z 321
Conteville
1920-1941
1 Z 322
Criquiers
1910-1940
36
1 Z 323
Ellecourt
1912-1940
1 Z 324
Haudricourt
1920-1939
1 Z 325
Illois
1920-1939
1 Z 326
Les Landes-vieilles-et-neuves
1920-1940
1 Z 327
Marques
1912-1940
1 Z 328
Nullemont
1910-1941
1 Z 329
Richemont
1910-1940
1 Z 330
Ronchois
1920-1940
1 Z 331
Sainte-Marguerite-les-Aumale
1920-1940
1 Z 332
Vieux-Rouen-sur-Bresle
1920-1941
Canton de Bacqueville-en-Caux
1 Z 333
Auppegard
1841-1940
1 Z 334
Auzouville-sur-Saâne
1854-1941
37
1 Z 335
Avremesnil
1853-1940
1 Z 336-339
Bacqueville-en-Caux
336 - Correspondance, expédition de délibération, arrêtés
1863-1940
337 - Composition de la municipalité ;
champêtres ; bureau de bienfaisance.
personnel
communal ;
gardes-
1870-1940
338 - Bâtiments communaux : écoles ; églises ; hôpital-hospice ; cimetière ;
autres travaux ; service vicinal.
1850-1942
339 - Adduction d’eau potable
1929-1942
1 Z 340
Biville-la-Rivière
1860-1940
1 Z 341
Brachy
1854-1940
1 Z 342
Gonnetot
1842-1939
1 Z 343
Greuville
1852-1940
1 Z 344
Gruchet-Saint-Siméon
1826-1940
1 Z 345
Gueures
1856-1940
1 Z 346
Hermanville
1842-1939
1 Z 347
Lamberville
1853-1939
38
1 Z 348
Lestanville
1856-1939
1 Z 349-353
Luneray
349 - Correspondance, expédition de délibérations, arrêtés.
1865-1940
350 - Projet de rattachement à Luneray du hameau de Buquet de la commune de
La Gaillarde ; composition de la municipalité ; gardes-champêtres ; bureau
de bienfaisance ; foires et marchés
1857-1939
351 - Bâtiments communaux ; écoles ; églises ; temple et presbytère protestants ;
cimetière.
1850-1940
352 - Hôpital Albert-Jean ; hospice Poullard ; règlement sanitaire.
1874-1940
353 - Travaux ; service vicinal
1902-1940
1 Z 354
Omonville
1855-1941
1 Z 355
Rainfreville
1856-1940
1 Z 356
Royville
1856-1940
1 Z 357
Saâne-Saint-Just
1852-1940
1 Z 358
Saint-Mards
1860-1940
1 Z 359
Saint-Ouen-le-Mauger
1858-1940
1 Z 360
Sassetot-le-Malgardé
1850-1940
39
1 Z 361
Thil-Manneville
1860-1940
1 Z 362
Tocqueville-en-Caux
1831-1940
1 Z 363
Venestanville
1856-1940
Canton de Bellencombre
1 Z 364
Ardouval
1854-1940
1 Z 365
Beaumont-le-Hareng
1856-1940
1 Z 366
Bellencombre
1855-1940
1 Z 367-370
Bosc-le-Hard
367 - Correspondance : expéditions de délibérations ; arrêtés ; composition de la
municipalité.
1853-1940
368 - Gardes-champêtres (1906-1940) ; bureau de bienfaisance (1903-1939),
règlement sanitaire (1907) ; foires et marchés (1888-1940).
1888-1940
369 - Travaux aux bâtiments communaux et fournitures : écoles ; église ;
cimetière, tombes militaires ; autres travaux et fournitures.
1871-1939
370 - Service vicinal ; adduction d’eau
1903-1940
1 Z 371
Cottévrard
1856-1939
40
1 Z 372
Cressy
1856-1941
1 Z 373
La Crique
1856-1939
1 Z 374-378
Cropus
1856-1940
374 - Cropus
1856-1940
375 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés.
1800-1940
376 - Composition de la municipalité. Personnel communal. Bureau de
bienfaisance. Règlement sanitaire
1860-1939
377 - Bâtiments communaux : écoles, église, cimetière et pompes funèbres.
Service vicinal ; travaux divers.
1852-1939
378 - Adduction d’eau potable.
1930-1939
1 Z 379
Grigneuseville
1856-1939
1 Z 380
Mesnil-Follemprise
1856-1940
1 Z 381
Pommeréval
1856-1940
1 Z 382
Rosay
1856-1940
1 Z 383
Saint-Hellier
1856-1940
1 Z 384
Sévis
1860-1940
41
Canton de Blangy-sur-Bresle
1 Z 385
Aubermesnil-aux-Erables (devenu Aubermesnil).
1910-1940
1 Z 386
Bazinval
1909-1940
1 Z 387-393
Blangy-sur-Bresle
387 - Correspondance : expédition de délibération communales ; arrêtés
1919-1926
388 - Correspondance : gardes-champêtres.
1927-1937
389 - Composition de la municipalité.
1924-1939
390 - Assistance ; bureau de bienfaisance.
1920-1940
391 - bâtiments communaux : écoles ; hospice.
1920-1940
392 - Travaux et fournitures : transformation et aménagement de l’hôtel de ville ;
extension du réseau électrique ; autres travaux et fournitures.
1921-1941
393 - Voirie, hospice
1926-1936
1 Z 394
Campneuseville
1919-1940
1 Z 395
Dancourt
1910-1940
1 Z 396
Les essarts-Varimpré
1910-1940
1 Z 397
Fallencourt
1920-1940
42
1 Z 398-400
Foucarmont
398 - Correspondance : expédition de délibérations communales ; arrêtés
préfectoraux.
1920-1940
399 - Composition de la municipalité (1937). Employés communaux ; gardeschampêtres (1928-1940). Assistance ; bureau de bienfaisance (1919-1938).
Bâtiments communaux : école, ancien presbytère, cimetière (1911-1936).
Voirie (1926-1940). Travaux (1927-1941).
1911-1941
1924-1941
1 Z 401
Guerville
1910-1940
1 Z 402
Hodeng-au-Bosc
1912-1940
1 Z 403
Monchaux-Soreng
1919-1940
1 Z 404
Nesle-Normandeuse
1919-1940
1 Z 405
Pierrecourt
1920-1940
1 Z 406-407
Realcamp
406 - Correspondance ; expéditions de délibérations communales ; arrêtés.
1920-1940
407 - Composition de la municipalité (1929-1940). Employés communaux ;
gardes-champêtres (1927-1940). Assistance, bureau de bienfaisance (19091938). Bâtiments communaux : citerne de l’école des garçons (1927-1939).
Service vicinal (1926-1939). Travaux (1926-1938).
1909-1940
43
1 Z 408
Rétonval
1911-1940
1 Z 409
Rieux
1919-1940
1 Z 410
Saint-Léger-aux-Bois
1920-1941
1 Z 411
Saint-Martin-aux-Bosc
1920-1940
1 Z 412
Saint-Riquier-en-Rivière
1913-1940
1 Z 413
Villers-sous-Foucarmont
1920-1940
Canton de Cany
1 Z 414
Auberville-la-manuel
1926-1940
1 Z 415
Bertheauville
1926-1939
1 Z 416
Bertreville
1926-1939
1 Z 417
Bosville
1926-1940
1 Z 418
Butot-en-Caux (1)
1926-1939
1 Z 419
Canouville
1927-1940
44
1 Z 420-421
Cany-Barville
420 - Correspondance (1927-1940), expéditions de délibérations, arrêtés,
composition de la municipalité (1929-1933) ; employés communaux,
gardes champêtres (1931-1940) ; bureau de bienfaisance (1937-1940) ;
voirie (1927-1939) ; travaux (1928-1939).
1927-1940
421 - Construction et aménagement d’une école de garçons (1930-1937) ;
adduction d’eau potable (1928-1940).
1928-1940
1 Z 422
Clasville
1926-1940
1 Z 423
Crasville-la-Mallet
1927-1939
1 Z 424-425
Grainville-la-Teinturière
424 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés (1926-1940) ;
employés communaux (1939-1940), gardes-champêtres (1932-1939) ;
voirie (1929-1939) ; travaux (1928-1939).
1926-1940
425 - Hôpital et hospice
1926-1940
1 Z 426
Malleville-les-Grès
1926-1940
1 Z 427
Ocqueville
1926-1940
1 Z 428
Ouainville
1926-1940
1 Z 429
Paluel
1926-1940
45
1 Z 430
Saint-Martin-aux-Buneaux
1926-1940
1 Z 431
Sasseville
1926-1940
1 Z 432
Venesville
1926-1940
1 Z 433
Veulette-sur-Mer
1926-1940
1 Z 434
Vittefleur
1926-1940
Canton de Dieppe
1 Z 435
Ancourt
1846-1940
1 Z 436
Belleville-sur-Mer
1860-1940
1 Z 437
Berneval-le-Grand
1862-1940
1 Z 438
Bracquemont
1853-1940
1 Z 439
Derchigny-Graincourt
1856-1940
1 Z 440-476
Dieppe
440 - Administration. Correspondance générale, expéditions de délibérations,
d’arrêtés.
1890-1912
46
441 - Correspondance générale
1905-1920
442 - Correspondance, expéditions
permanents (1914-1939).
d’arrêtés
provisoires
(1914-1935)
et
1914-1939
443 - Correspondance, expéditions de délibérations.
1936-1940
444 - Expéditions d’ordres du jour du conseil municipal (1917-1926).
Correspondance et expédition de délibérations et d’arrêtés concernant les
assurances, la police des foires, des poissonneries en gros, des pompiers, de
la poste, de la caisse d’épargne (1910-1939).
1910-1939
445 - Personnel. Correspondance générale (1920-1940) ; carrière (1920-1934).
1920-1940
446 - Retraites (1914-1948) ; personnel de la police municipale (1872-1933) ;
gardes-champêtres (1909-1941).
1872-1948
447 - Budget, revenus. Correspondance budgétaire
1905-1923
448 - Locations d’immeubles.
1900-1939
449 - Chambre d’industrie climatique : taxe de séjour (1925-1942) ; poissonnerie
au détail : droits de place, dégrèvements (1917-1942) ; poissonnerie en
gros ; locations, baux (1925-1939) ; droits de place et marché (18941945) ; casino : locations, impôts (1924-1939) ; installation d’un bataillon
d’infanterie : emprunt (1905-1930).
1894-1945
450 - Hygiène, santé, bienfaisance. Bureau de bienfaisance : administration,
budget, travaux (1900-1940) ; bureau d’hygiène (1913-1941).
1900-1941
451 - Crèche municipale (1921-1932) ; règlements sanitaires (1905-1943) ;
abattoirs : règlements (1882-1892), fonctionnement (1894-1939) ; projet de
station climatique (1919-1925) ; chambre d’industrie climatique :
fonctionnement (1925-1948), budget (1927-1941) ; fête fédérale de
gymnastique (1924).
1882-1948
452 - Hospices et hôpitaux. Hospices civils : administration, activité, acquisitions
et aliénations, travaux et constructions.
1850-1905
47
453 - Hospices et hôpitaux. Hospices civils : gestion, activité, travaux.
1906-1927
454 - Hospices et hôpitaux. Hospices civils : activité, travaux, fournitures.
1928-1933
455 - Hospices et hôpitaux. Hospices civils : personnel, activité, travaux.
1934-1937
456 - Hôpital-hospice : commission
occupation en 1940.
administrative,
intendance,
travaux,
1937-1944
457 - Hôpital-hospice : personnel
1937-1944
458 - Bâtiments. Abattoirs : construction et travaux (1880-1935) ; bainsdouches : construction, règlementation (1926-1930) ; bureau de poste :
construction (1927-1929).
1880-1935
459 - Ancien hôtel des Douanes : aménagement en caserne des sapeurspompiers, commissariat de police, justice de paix (1932-1935) ;
casernement des sapeurs-pompiers (1931-1933).
1931-1935
460 - Lieux de culte : églises du Pollet, Saint-Jacques, Saint-Rémy, Temple
(1884-1943) ; cimetière de Janval, du Pollet, militaire (1855-1939).
Construction d’un immeuble pour la consultation des nourrissons (19291933) ; construction d’une crèche municipale (1912-1922) ; immeuble pour
les cours professionnels (1931-1946) ; musée (1895-1938).
1855-1946
461 - Ecoles : construction, travaux, laïcisation, emplois, fonctionnement,
acquisition de matériel, instructions (1874-1936) ; collège de filles et école
primaire supérieure (1920-1940).
1874-1943
462 - Ecoles : jules Ferry (1936-1939), Janval (1885-1937), Louis-Vitet (18821943, Sévigné (1914-1934), Richard-Simon (1923), Michelet (1921-1943),
Florian (1870-1933).
1870-1943
463 - Ecoles : collège Jehan-Ango et externat (Villa Rachel), école primaire
supérieure (1891-1940) ; école de dessin (1895-1945), Fénelon (19341939).
1891-1945
48
464 - Casino : travaux et divers (1926-1934), aménagement de l’aile ouest (19311933), construction d’une estacade (1932), poissonnerie en gros : transfert,
construction, travaux (1913-1934) ; poissonnerie au détail (1879-1912) ;
bâtiments divers : location, réfection, aménagement (1903-1932) ; stade :
aménagements (1920-1958).
1879-1958
465 - Travaux, entretien, cahier des charges, séries de prix, fournitures.
1876-1928
1929-1930
1931-1933 ; 1937-1939
468 - Travaux publics, voirie. Service vicinal.
1917-1939
469 - Voirie urbaine et vicinale (1878-1914) : voirie urbaine (1914-1936).
1878-1936
470 - Voirie urbaine (1936-1939) ; éclairage public (1895-1938) ; immobilisation
du pont Colbert (1938) ; revêtements sur chaussées pavées (1937-1939) ;
aménagement de la rue Gambetta et du parc Jehan-Ango (1937-1938).
1895-1939
471 - Bassin Bérigny : comblement (1933-1939) et projet d’aménagement
(plans) : parc Jehan-Ango (1938-1939).
1933-1939
472 - Enlèvement des ordures ménagères : collecte, destruction, travaux,
aménagements.
1927-1948
473 - Travaux d’assainissement : égouts, station d’épuration, travaux.
1927-1932
474 - Travaux d’assainissement
1932-1938
475 - service des Eaux
1886-1939
476 - Service des eaux : construction d’une usine des eaux.
1930-1938
1 Z 477
Grège
1850-1940
49
1 Z 478
Martin-Eglise
1854-1940
1 Z 479-484
Neuville-les-Dieppe
479- Correspondance, expédition de délibérations, arrêtés.
1882-1925
1926-1940
481 - Composition de la municipalité ; personnel communal, règlement
sanitaire. Hameau du Puys.
1860-1940
482 - Travaux aux bâtiments communaux : écoles ; église ; autres travaux et
emprunts pour les effectuer.
1885-1939
483 - Pompes funèbres ; concessions au cimetière ; sapeurs pompiers.
1861-1940
484 - Voirie vicinale et urbaine (1903-1940). Adduction d’eau potable (19281940).
1903-1940
Canton d’Envermeu
1 Z 485
Assigny
1856-1939
1 Z 486
Auquemesni
1849-1940
1 Z 487
Avesnes-en-Val
1863-1940
1 Z 488
Bailly-en-Rivière
1859-1940
1 Z 489
Bellengreville
1856-1940
50
1 Z 490
Biville-sur-Mer
1860-1940
1 Z 491
Brunville
1876-1940
1 Z 492
Dampierre-Saint-Nicolas
1856-1940
1 Z 493
Douvrend
1860-1940
1 Z 494-499
Envermeu
1892-1940
495 - Composition de la municipalité (1856-1937), gardes-champêtres (19031940).
1856-1940
496 - Travaux aux bâtiments communaux : école, église, cimetière, autres
travaux.
1859-1939
497 - Voirie
1904-1940
498 - Service des eaux : extension du réseau de distribution d’eau potable dans le
hameau de Bray.
1932-1939
499 - Hospice (1887-1940). Bureau de bienfaisance (1895-1940).
1887-1940
1 Z 500
Freulleville
1852-1940
1 Z 501
Glicourt
1856-1940
1 Z 502
Gouchaupré
1860-1940
51
1 Z 503
Greny
1860-1940
1 Z 504
Guilmécourt
1856-1940
1 Z 505
Les Ifs
1860-1940
1 Z 506
Intraville
1860-1940
1 Z 507
Meulers
1739-1940
1 Z 508
Notre-Dame-d’Aliermont
1856-1940
1 Z 509
Penly
1856-1940
1 Z 510
Ricarville-du-Val
1856-1940
1 Z 511
Saint-Aubin-le-Cauf
1856-1940
1 Z 512
Saint-Jacques d’Aliermont
1860-1940
1 Z 513
Saint-Martin-en-Campagne
1852-1940
1 Z 514-517
Saint-Nicolas d’Aliermont
514 - Correspondance, expéditions de délibérations et arrêtés.
1883-1940
52
515 - Composition de la municipalité (1856-1940). Personnel (1921-1939).
Travaux aux bâtiments communaux : écoles, église, cimetière ; salle des
fêtes ; bureau de poste (1873-1939).
1856-1939
516 - Voirie
1900-1940
1932-1939
1 Z 518
Saint-Ouen-sous-Bailly
1860-1941
1 Z 519
Saint-Ouen-au-Bosc
1 Z 520
Saint-Vaast-d’Equiqueville
1856-1940
1 Z 521
Sauchay
1856-1940
1 Z 522
Tourville-la-Chapelle
1856-1941
Canton d’Eu
1 Z 523
Baromesnil
1865-1940
1 Z 524
Canehan
1856-1941
1 Z 525-530
Criel-sur-Mer
1888-1940
526 - Composition de la municipalité ; personnel communal.
1856-1941
53
527 - Travaux aux bâtiments communaux : écoles ; église, cimetière ; autres
travaux et fournitures.
1860-1941
528 - Voirie urbaine et rurale
1910-1939
529 - Hospice : personnel ; fournitures ; travaux ; achat et vente de terrains.
Bureau de bienfaisance.
530 - Construction d’une école de filles.
1936-1940
1 Z 531
Cuverville-sur-Yères
1856-1941
1 Z 532
Etalondes
1856-1940
1 Z 533-541
Eu
1871-1916
1917-1940
535 - Composition de la municipalité. Personnel communal ; gardes-champêtres.
1856-1939
536 - Travaux aux bâtiments communaux : écoles, église ; cimetière ; autres
travaux et fournitures.
1882-1939
537 - Voirie urbaine et rurale (1910-1935) ; projet de construction de tramway
d’Eu au Tréport (1931-1932) ; travaux au port d’Eu (1921).
1910-1935
1896-1937
539 - Recettes : taxes d’octroi ; droits de place.
1875-1939
540 - Règlements sanitaires (1906-1931) ; hôpital et hospice : travaux de
constructions et d’aménagement (1912-1943).
1906-1943
54
541 - Hôpital-hospice : personnel ; adjudications des fournitures ; aliénations
d’immeubles et de terrains.
1906-1940
1 Z 542
Flocques
1856-1940
1 Z 543-547
Incheville
1912-1929
1930-1938
545 - Composition de la municipalité (1865-1939). Personnel communal (19081940). Bureau de bienfaisance (1919-1938).
1865-1940
546 - Travaux aux bâtiments communaux : écoles ; cimetière ; bureau de poste ;
distribution d’énergie électrique ; installation d’un faisceau à la station
d’Incheville ; autres travaux et fournitures.
1879-1941
547 - Voirie urbaine et rurale
1909-1940
1 Z 548-549
Longroy
1881-1940
549 - Composition de la municipalité (1860-1941) ; travaux aux bâtiments
communaux (1882-1936) ; voirie (1912-1940) ; bureau de bienfaisance
(1912-1939).
1860-1941
1 Z 550
Melleville
1865-1941
1 Z 551
Le Mesnil-Réaume
1856-1941
1 Z 552
Millebosc
1856-1940
55
1 Z 553
Monchy-sur-Eu
1 Z 554
Ponts-et-Marais
1856-1940
1856-1941
1 Z 555
Saint-Martin-le-Gaillard
1856-1940
1 Z 556
Saint-Pierre-en-Val
1856-1940
1 Z 557
Saint-Rémy-Boscrocourt
1856-1940
1 Z 558
Les Sept-Meules
1860-1940
1 Z 559
Tocqueville-sur-Eu
1856-1940
1 Z 560
Touffreville-sur-Eu
1856-1940
1 Z 561-575
Le Tréport
561 - Arrêtés municipaux (1892-1939).
délibérations (1872-1913).
Correspondance,
expédition
de
1872-1939
1914-1922
1923-1932
1933-1940
565 - Composition de la municipalité. Personnel communal : employés de
mairie ; personnel de la police municipale, gardes-champêtres (1892-1941).
1860-1941
56
566 - Revenus : recette municipale (1935-1937) ; octroi (1859-1911) ; droits de
place (1931-1936) ; aliénation et locations des immeubles communaux
(1868-1926) ; casino municipal (1893-1936) ; remboursement de rentes
dues à la ville (1850-1853).
1850-1937
567 - Chambre de commerce (1915-1940) ; port (1863-1940).
1863-1940
568 - Bâtiments communaux : Hôtel de ville (1881-1895) ; écoles (1913-1940) ;
église (1896-1905) ; cimetière (1892-1930) ; bains publics (1892-1934).
1881-1940
569 - Bâtiments communaux : abattoir : construction (1936) ; poissonnerie
(1898-1937).
1898-1937
570 - Travaux publics : voirie urbaine et rurale.
1912-1940
571 - Travaux publics : éclairage public (1903-1926) ; adduction d’eau (1933) ;
plage (1888) ; enlèvement des boues (1886-1927).
1886-1933
572 - Travaux divers et fournitures.
1882-1933
573 - Travaux divers et fournitures.
1934-1941
574 - Bureau de bienfaisance.
1873-1941
575 - Règlement sanitaire (1926) ; hospice : personnel, fournitures, travaux,
budgets (1907-1940).
1907-1940
1 Z 576
Villy-le-Bas
1860-1940
Canton de Fontaine-le-Dun
1 Z 577
Angiens
1907-1940
57
1 Z 578
Anglesqueville-La-Bras-Long
1927-1940
1 Z 579
Autigny
1926-1939
1 Z 580
Bourville
1926-1939
1 Z 581
Brametot
1926-1940
1 Z 582
La Chapelle-sur-Dun
1927-1940
1 Z 583
Crasville-la-Rocquefort
1927-1940
1 Z 584
Ermenouville
1926-1939
1 Z 585
Fontaine-le-Dun
1926-1940
1 Z 586
La Gaillarde
1926-1940
1 Z 587
Héberville
1921-1940
1 Z 588
Houdetot
1926-1940
1 Z 589
Saint-Aubin-sur-Mer
1926-1940
1 Z 590
Saint-Pierre-le-Vieux
1926-1940
58
1 Z 591
Saint-Pierre-le-Viger
1926-1940
1 Z 592
Sotteville-sur-Mer
1924-1940
Canton de Forges-les-Eaux
1 Z 593
Beaubec-la-Rosière
1907-1940
1 Z 594
Beaussault
1916-1940
1 Z 595
La bellière
1920-1940
1 Z 596
Compainville
1920-1940
1 Z 597
La Ferté-Saint-Samson
1920-1940
1 Z 598-601
Forges-les-Eaux
598 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés ; composition de la
municipalité ; personnel ; écoles.
1917-1940
599 - Travaux communaux
1919-1939
600 - Assistance, hospices (Beaufils et Marette), hygiène.
1897-1940
601 - Voirie, service des eaux.
1920-1939
1 Z 602
Le Fossé
1919-1940
59
1 Z 603-606
Gaillefontaine
1907-1940
604 - Conseil municipal, personnel, écoles.
1919-1940
605 - Travaux, voirie, assistance.
1920-1940
606 - Hospice
1918-1940
1 Z 607
Grumesnil
1912-1940
1 Z 608
Haucourt
1920-1940
1 Z 609
Haussez
1913-1940
1 Z 610
Longmesnil
1920-1940
1 Z 611
Mauquenchy
1919-1940
1 Z 612
Mesnil-Mauger
1919-1940
1 Z 613
Pommereux
1920-1940
1 Z 614
Roncherolles-en-Bray
1913-1940
1 Z 615
Rouvray-Catillon
1920-1940
60
1 Z 616
Saint-Michel d’Halescourt
1920-1940
1 Z 617
Saumont-la-Poterie
1912-1940
1 Z 618
Serqueux
1905-1940
1 Z 619
Le Thil-Riberpré
1920-1940
Canton de Gournay-en-Bray
1 Z 620
Avesnes-en-Bray
1908-1940
1 Z 621
Bezancourt
1907-1940
1 Z 622
Bosc-Hyons
1907-1940
1 Z 623
Brémontier-Merval
1911-1940
1 Z 624
Cuy-Saint-Fiacre
1920-1940
1 Z 625
Dampierre-en-Bray
1919-1940
1 Z 626
Doudeauville
1920-1940
1 Z 627
Elbeuf-en-Bray
1920-1940
61
1 Z 628
Ernemont-la-Villette
1920-1940
1 Z 629
Ferrières-en-Bray
1913-1940
1 Z 630
Gancourt-Saint-Etienne
1920-1940
1 Z 631-636
Gournay-en-Bray
1919-1940
632 - Composition de la municipalité, personnel, assistance.
1919-1940
633 - Travaux : écoles, mairie, stade, salle des fêtes, halle aux porcs, service des
eaux, cimetière
1920-1940
634 - Autres travaux.
1920-1940
635 - Hôpital-hospice
1920-1940
636 - Voirie
1920-1940
1 Z 637
Ménerval
1919-1940
1 Z 638
Molagnies
1920-1940
1 Z 639
Montroty
1910-1940
1 Z 640
Neuf-Marché
1920-1940
62
Canton de Londinières
1 Z 641
Bailleul-Neuville
1920-1940
1 Z 642
Baillolet
1909-1940
1 Z 643
Bosc-Geoffrey
1920-1940
1 Z 644
Bures
1911-1941
1 Z 645
Clais
1909-1940
1 Z 646
Croixdalle
1920-1940
1 Z 647
Fréauville
1920-1939
1 Z 648
Fresnoy-Folny
1920-1941
1 Z 649-650
Grandcourt
649 - Correspondance,
Assistance.
expéditions
de
délibérations,
arrêté,
personnel.
1920-1940
650 - Travaux.
1910-1939
1 Z 651-654
Londinières
651 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés, personnel. Bureau
de bienfaisance, assistance.
1919-1940
63
652 - Travaux : construction d’un foyer municipal.
1933-1937
653 - Travaux à d’autres bâtiments communaux. Voirie.
1922-1940
654 - Champ de tir de circonstance.
1929-1939
655 - Osmoy-Saint-Valery (Saint-Valery-sous-Bures)
1914-1940
656 - Preuseville
1912-1941
657 - Puisenval
1928-1939
658 - Sainte-Agathe-d’Aliermont
1911-1940
659 - Saint-Pierre-des-Jonquières
1919-1940
660 - Smermesnil
1926-1940
661 - Wanchy-Capval
1910-1940
Canton de Longueville-sur-Scie
1 Z 662
Anneville-sur-Scie
1856-1940
1 Z 663-665
Belmesnil
663 - Délibérations, arêtes, personnel, bureau de bienfaisance
1856-1940
664 - Travaux divers aux écoles, presbytère, cimetière.
1892-1939
1932-1941
64
1 Z 666
Bertreville-Saint-Ouen
1850-1940
1 Z 667
Bois-Robert
1866-1940
1 Z 668
Le Catelier
1856-1940
1 Z 669
Les Cent-Acres
1856-1940
1 Z 670
La Chapelle-du-Bourgay
1857-1940
1 Z 671
La Chaussée
1854-1940
1 Z 672
Criquetot-sur-Longueville
1856-1940
1 Z 673
Crosville-sur-Scie
1856-1940
1 Z 674
Denestanville
1856-1939
1 Z 675
Heugleville-sur-Scie
1856-1940
1 Z 676
Lintot-les-Bains
1856-1940
1 Z 677-678
Longueville-sur-Scie
677 - Expéditions de délibérations, arrêtés, organisation communale. Personnel.
Bureau de bienfaisance, assistance.
1860-1940
678 - travaux : mairie et écoles, divers, travaux aux autres bâtiments
communaux.
1861-1940
65
1 Z 679
Manéhouville
1856-1940
1 Z 680
Muchedent
1856-1940
1 Z 681
Notre-Dame-du-Parc
1856-1939
1 Z 682
Saint-Crespin
1860-1940
1 Z 683
Sainte-Foy
1856-1940
1 Z 684
Saint-Germain d’Etables
1860-1940
1 Z 685
Saint-Honoré
1863-1940
1 Z 686
Torcy-le-Grand
1869-1940
1 Z 687
Torcy-le-Petit
1856-1941
Canton de Neufchâtel-en-Bray
1 Z 688
Auvilliers
1920-1940
1 Z 689
Bouelles
1912-1940
1 Z 690
Bully
1920-1940
66
1 Z 691
Esclavelles
1920-1940
1 Z 692
Fresques
1919-1940
1 Z 693
Flamets-Frétils
1913-1940
1 Z 694
Fresles
1920-1940
1 Z 695
Graval
1914-1940
1 Z 696
Lucy
1907-1940
1 Z 697
Massy
1920-1940
1 Z 698
Ménoval
1920-1940
1 Z 699
Mesnières-en-Bray
1911-1940
1 Z 700
Mortemer
1920-1940
1 Z 701
Nesle-Hodeng
1920-1940
1 Z 702-708
Neufchâtel-en-Bray
702 - Correspondance, extraits de délibérations.
1920-1926
703 - Correspondance, extraits de délibérations. Affaires diverses.
1926-1940
67
704 - Personnel, écoles.
1910-1940
705 - Travaux divers
1927-1939
706 - Voirie, eau
1927-1939
707 - Hôpital-hospice : personnel, travaux
1919-1939
708 - Hôpital-hospice : personnel, travaux, finances, divers.
1926-1940
1 Z 709
Neuville-Ferrières
1919-1939
1 Z 710
Quiévrecourt
1920-1940
1 Z 711
Sainte-Beuve-en-Rivière
1920-1940
1 Z 712
Saint-Germain-sur-Eaulne
1907-1940
1 Z 713
Saint-Martin-l’Hortier
1911-1940
1 Z 714
Saint-Saire
1907-1940
1 Z 715
Vatierville
1920-1940
Canton d’Offranville
1 Z 716
Ambrumesnil
1856-1940
68
1 Z 717
Arques-la-Bataille
717 - Expéditions de délibérations, arrêtés.
1881-1940
718 - Expéditions de délibérations, arrêtés.
1921-1940
719 - Municipalité, personnel, assistance.
1865-1940
720 - Travaux.
1877-1940
721 - Voirie, adduction d’eau
1910-1940
1 Z 722
Aubermesnil-Beaumais
1889-1940
1 Z 723
Le Bourg-Dun
1864-1939
1 Z 724
Colmesnil-Manneville
1820-1940
1 Z 725-727
Hautot-sur-Mer
725 - Correspondance, expéditions de délibérations, arrêtés. Circonscription
territoriales. Personnel.
1884-1940
726 - Bureau de bienfaisance. Ecole, mairie, église, cimetière
1885-1940
727 - Voirie. Service vicinal. Aliénations de terrains.
1834-1935
1 Z 728
Longueil
1800-1940
1 Z 729
Martigny
1881-1940
69
1 Z 730-732
Offranville
730 - Délibérations, arrêtés. Municipalité. Employés communaux, gardeschampêtres. Bureau de bienfaisance.
1860-1940
731 - Ecole, église, cimetière, presbytère.
1874-1939
732 - Voirie, travaux
1903-1940
1 Z 733
Ouville-la-Rivière
1860-1940
1 Z 734
Quiberville-sur-Mer
1860-1940
1 Z 735-736
Rouxmesnil-Bouteilles
735 - Correspondance, expéditions de délibération, arrêtés. Municipalité.
Personnel
1902-1940
736 - Ecole. Service vicinal. Travaux
1885-1940
1 Z 737
Saint-Aubin-sur-Scie
1874-1940
1 Z 738
Saint-Denis-d’Aclon
1856-1940
1 Z 739
Sainte-Marguerite-sur-Mer
1856-1940
1 Z 740
Sauqueville
1860-1940
1 Z 741
Tourville-sur-Arques
1874-1940
70
1 Z 742-743
Varengeville-sur-Mer
742 - Délibérations, arrêtés. Municipalité. Employés communaux, gardeschampêtres, sapeurs-pompiers. Bureau de bienfaisance, règlement
sanitaire.
1856-1940
743 - Ecole, cimetière, presbytère. Voirie. Travaux. Aliénation de terrain.
1824-1940
Canton de Saint-Saëns
1 Z 744
Bosc-Béranger
1920-1939
1 Z 745
Bosc-Mesnil
1920-1940
1 Z 746
Bradiancourt
1920-1940
1 Z 747
Critot
1911-1940
1 Z 748
Fontaine-en-Bray
1911-1940
1 Z 749
Mathonville
1920-1939
1 Z 750
Maucomble
1921-1940
1 Z 751
Montérolier
1919-1940
1 Z 752
Neufbosc
1909-1939
71
1 Z 753
Rocquemont
1913-1940
1 Z 754
Sainte-Geneviève-en-Bray
1912-1940
1 Z 755
Saint-Martin-Osmonville
1920-1940
1 Z 756-757
Saint-Saëns
756 - Correspondance, arrêtés, délibérations. Composition de la municipalité.
Employés communaux, gardes-champêtres, sapeurs-pompiers
1907-1940
757 - Bureau de bienfaisance. Hospice. Ecole, presbytère. Service vicinal.
Travaux.
1907-1940
1 Z 758
Sommery
1904-1940
1 Z 759
Ventes-Saint-Rémy
1910-1940
Canton de Saint-Valéry-en-Caux
1 Z 760
Blosseville-sur-Mer
1921-1940
1 Z 761
Cailleville
1926-1940
1 Z 762
Drosay
1926-1940
1 Z 763
Gueutteville-les-Grès
1926-1940
72
1 Z 764
Ingouville-sur-Mer
1927-1940
1 Z 765
Manneville-es-plains
1925-1940
1 Z 766
Le Mesnil-Durdent
1926-1940
1 Z 767
Néville
1926-1940
1 Z 768
Pleine-Sève
1927-1940
1 Z 769
Sainte-Colombe
1907-1940
1 Z 770
Saint-Riquier-es-Plains
1926-1940
1 Z 771
Saint-Sylvain
1927-1940
1 Z 772-775
Saint-Valéry-en-Caux
772 - Extraits de délibérations, composition de la municipalité, personnel, bureau
de bienfaisance.
1926-1940
773 - Hospice
1926-1940
774 - Travaux
1926-1940
775 - Voirie, finances
1926-1940
1 Z 776-777
Veules-les-Roses
776 - Extraits de délibérations, personnel, assistance, écoles
1927-1940
73
777 - Travaux, voirie, adduction d’eau
1926-1940
Canton de Tôtes
1 Z 778
Anglesqueville-sur-Saâne
1860-1940
1 Z 779-782
Auffay
779 - Correspondance, expédition de délibérations.
1904-1940
780 - Composition de la municipalité (1856-1940) ; bâtiments communaux
(1850-1931) ; finances (1902-1942) ; bureau de bienfaisance (1938)
1856-1942
781 - Travaux et fournitures (1901-1939) ; voirie (1904-1940)
1901-1940
782 - Service des eaux : adduction d’eau, distribution
1930-1942
1 Z 783
Beaunay
1861-1940
1 Z 784
Belleville-en-Caux
1856-1940
1 Z 785
Bertrimont
1856-1941
1 Z 786
Biville-la-Baignarde
1856-1941
1 Z 787
Bracquetuit
1856-1942
1 Z 788
Calleville-les-Deux-Eglises
1856-1941
74
1 Z 789
Etaimpuis
1856-1940
1 Z 790
Eurville
1860-1940
1 Z 791
La Fontelaye
1915-1940
1 Z 792
Fresnay-le-Long
1880-1940
1 Z 793
Gonneville-sur-Scie
1865-1940
1 Z 794
Imbleville
1860-1941
1 Z 795
Montreuil-en-Caux
1856-1940
1 Z 796
Saint-Denis-sur-Scie
1860-1940
1 Z 797
Sainte-Geneviève
1860-1941
1 Z 798
Saint-Maclou-de-Folleville
1856-1940
1 Z 799
Saint-Pierre-Bénouville
1856-1940
1 Z 800
Saint-Vaast-du-Val
1856-1940
1 Z 801
Saint-Victor-l’Abbaye
1860-1941
75
1 Z 802
Thiédeville
1860-1940
1 Z 803
Tôtes
1860-1941
1 Z 804
Varneville-Bretteville
1856-1940
1 Z 805
Varvannes
1856-1940
1 Z 806
Vassonville
1856-1940
POSTE
1 Z 807
Contributions : correspondance (1929-1940). Postes et téléphone : pièces
transmises à la sous-préfecture de Dieppe par celles de Neufchâtel et d’Yvetot
(1921-1926). Domaines : baux, aliénations (1934-1936).
1921-1940
AFFAIRES MILITAIRES
RECRUTEMENT ET ORGANISATION DE L’ARMEE
1 Z 808
Correspondance générale : recrutement, engagements volontaires, réservistes,
insoumis, déserteurs (notamment étrangers), réquisitions, assistance.
1812-1939
1 Z 809-812
Tableaux de recensement cantonal
809 - Classe 1937
810 - Classe 1938
811 - Classe 1939
76
812 - Classe 1940
1 Z 813
Ravitaillement. Centres de réception : organisation, membres des commissions ;
quelques documents sur l’évaluation des ressources, les statistiques de stocks de
marchandises.
1896-1929
1 Z 814
Pigeons voyageurs
1897-1929
1 Z 815
Déserteurs et insoumis : dossiers par nom de personne
1919-1940
VICTIMES DE GUERRE
1 Z 816
Sépultures militaires des guerres de 1870 et 1914-1918 : recensement, entretien
par l’Etat, voyages gratuits pour les familles des victimes.
1890-1938
1 Z 817
Mutilés de Guerre : cartes, emplois (1924-1940) ; pupilles de la nation (19191925).
1919-1940
GENDARMERIE, SAPEURS-POMPIERS
1 Z 818
Gendarmerie : affaires diverses
1928-1940
1 Z 819
Sapeurs-pompiers : instructions, personnel, équipement, subventions, etc
1912-1940
77
GUERRE 1939-1945
PERIODE 1939-1940
1 Z 820
Instructions et circulaires ; diverses mesures de temps de guerre ; remplacement
des maires et adjoints appelés
1939-1940
1 Z 821
Organisation de la production agricole et industrielle pour la guerre ; réquisitions
d’immeubles ; évacuation des réfugiés de l’exode.
1939-1940
1 Z 822
Affectations spéciales : instructions, dossiers par profession, cas individuels
1939-1940
1 Z 823-824
Œuvres de guerre
823 - Instructions, circulaires, dossiers de l’office départementale des mutilés et
de l’union nationale des combattants, affaires diverses. Œuvre du vin chaud du
soldat (fév.1940)
1939-1940
824 - Dossiers des œuvres de guerre, par commune
1939-1940
1 Z 825-826
Défense passive
825 - Instructions ; équipes intercommunales ; commission départementale ;
commissions urbaines (Dieppe, Arques, Eu, Saint-Valéry-en-Caux, Le
Tréport) ; publications diverses sur la défense passive.
1932-1940
826 - Exercice de défense passive ; masque à gaz, protection et sauvegarde des
civils ; éclairage ; camouflage.
78
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
PORT DE DIEPPE
1 Z 827
Elargissement de quais, alignements : cessions et acquisitions de terrains de
l’Etat, règlements d’indemnités (1826-1889) ; grands travaux (1861-1904).
1826-1904
1 Z 828
Police du port, affaires diverses
1845-1909
1 Z 829
Fonctionnement, travaux
1912-1930
1 Z 830
Fonctionnement, travaux
1930-1939
CIRCULATION ROUTIERE ET FERROVIAIRE
1 Z 831
Registre de déclarations de voitures automobiles ; de certificats de capacité.
1913
1 Z 832
Chemins de fer : réseau local et national, correspondance avec la Compagnie des
chemins de fer du Nord, police des chemins de fer.
1924-1939
1 Z 833
Coordination du rail et de la route pour le transport des voyageurs et des
marchandises.
1934-1940
79
COURS D’EAU (1)
1 Z 834-846
Entretien des rivières : curages et faucardements (2). A noter aussi : autres
travaux d’entretien (vannage, problèmes d’irrigation), construction et entretien
d’ouvrages (ponts, passerelles, etc), problèmes d’insalubrité, établissements
riverains (moulins et usines hydrauliques), correspondance budgétaire, personnel
d’entretien (garde-rivière).
834 - Andelle
1897-1939
835 - Béthune (3)
1904-1935
836 - Bresle
1878-1940
837 - Dun
1904-1941
A noter : plage de Saint-Aubin-sur-Mer
838 - Durdent
1926-1949
839 - Eaulne et Bailly-Bec
1904-1941
840 - Epte
1892-1940
841 - Morette
1906-1939
842 - Saâne
1890-1947
843 - Scie
1904-1941
844 - Varenne et Arques
1903-1939
845 - Vienne
1912-1940
_____________________________________
(1) Eau : voir aussi 1408 W : comptes et budgets des syndicats intercommunaux d’adduction d’eau (1931-1950)
(2) Les dossiers initialement constitués par la sous-préfecture de neufchâtel et repris par celle de Dieppe n’ont pas été dissociés.
(3) Voir aussi 1 Z 841 : cours d’eau non navigables.
80
846 - Yères
1864-1940
1 Z 847
Instructions, inondations, affaires diverses (1896-1940) ; rivières diverses (19111938)
1896-1940
1 Z 848-849
Comptes et budgets des syndicats de rivières
848 - Bresle à Epte
1926-1941
849 - Morette à Yères
1922-1941
1 Z 850
Saâne : rôle spécial des impositions destinées à couvrir les dépenses de
l’administration syndicale
1896-1932
1 Z 851
Cours d’eau non navigable
1864-1927
ENERGIE
1 Z 852-855
Electricité
852 - Electrification des communes : correspondance (1918-1934), demandes de
concession (1919-1926)
1918-1934
853 - Electrification des communes : communes de A à H
1919-1927
854 - Electrification des communes : communes de I à V
1917-1927
855 - Comptes et budgets des syndicats électriques intercommunaux. Région
d’Argueil, Aumale, Blangy, Neufchâtel, Bellencombre, Londinières, Cany,
81
Dieppe, Envermeu, Eu, Fontaine-le-Dun, Forges-les-Eaux, Gournay,
Longueville, Offranville, Saint-Valery-en Caux, Tôtes.
1925-1939
1 Z 856
Déclarations de chaudières à vapeur
1935-1937
1 Z 857
Gaz : concessions de distribution
1929-1933
ENSEIGNEMENT ET CULTURE
ENSEIGNEMENT
1 Z 858
Délégations cantonales, renouvellement de 1932, 1933, 1935-1936, 1938, 1939 :
nominations, listes des membres.
1932-1939
1 Z 859
Enseignement primaire : correspondance (scolarité, enseignants) instructions
pour les constructions scolaires, écoles primaires privées, listes et
renseignements en 1925.
1912-1940
1 Z 860
Enseignement primaire : changements d’heure (horaires d’été et d’hiver)
1916-1940
1 Z 861
Œuvres scolaires (clubs, œuvres du trousseau, cantines, caisses) : subventions
(1908-1939). Utilisation des locaux scolaires pour des concerts, fêtes, spectacles,
bals, banquets (1936-1939). Mutualité accidents élèves (1936-1939)
1908-1939
1 Z 862
Enseignement technique et professionnel : nominations d’inspecteurs
départementaux de l’enseignement technique, 1921-1933 ; comités
départementaux et cantonaux, 1912-1934 ; correspondance (divers), 1931-1938 ;
centres de cours professionnels (scolarité, examens), 1923-1939.
1912-1939
Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel : état nominatif des instituteurs des
arrondissements de Neufchâtel et d’Yvetot en 1927 ; bibliothèques communales
(1891-1926) ; bibliothèque, divers (1892-1912) ; bibliothèques scolaires,
subventions (1890-1926) ; musées (1892-1921) ; sociétés savantes (1893-1896).
1890-1926
1 Z 863
82
MONUMENTS HISTORIQUES ET NATURELS, SITES
1 Z 864-866
Monuments historiques, objets mobiliers
protection, plans, photos.
(1) :
correspondance, arrêtés de
864 - Ancourt : église
1953-1954
Arques-la-Bataille : église
1918-1958
Château (ruines)
1873-1909
Auberville-la-manuel : église
1938
Auffay : église
1913-1958
Château (ruines)
1931-1947
Aumale : église
1927-1958
Auvilliers : château (portail d’entrée)
1933
Avremesnil : église
1925
Bacqueville : église
1925
Baromesnil : église de Rothois (objets mobiliers)
1936
Bellencombre : église
1913
Ancien prieuré
1944
Bellengreville : église (tableau)
1938
Belmesnil : église
1913
83
Berneval-le-Grand : église
1928
Blangy-sur-Bresle : église
1926-1959
Blosseville-sur-Mer : église (Vierge à l’enfant)
1942
Le Bourg-Dun : église et ancien presbytère du Tréport
1910-1958
Bourville : églises (objets mobiliers)
1930-1933
Brachy : églises (objets mobiliers)
1909
Brémontier-Merval : église
1932-1945
Château de Merval
Bures : église
1943 ; 1959
Cany : église (électrification des cloches)
1939
Le Catelier : église (clocher)
1927-1929
Eglise de Pelletot
1928
Clasvi lie : église
1933-1934
Criel-sur-Mer : église (sacristie)
1927-1932
La Crique : chapelle des innocents
1930-1931
Criquetot-sur-Longueville : église
1932-1935
Crosville-sur-Scie : église
1938
Cottévrard : église
1913
84
Cuy-Saint-Fiacre : croix du cimetière
1931
Dampierre-en-Bray : église
1938
Chapelle de Beuvreuil
1933
Derchigny : église de Graincourt (fonts baptismaux)
1913
Dieppe : monuments historiques
1908-1958
Vieux château
1924-1951
Eglise Saint-Jacques
1873-1958
Eglise Saint-Rémi
1882-1941
Immeubles particuliers
1939
Maisons rue d’Ecosse n° 9, 11, 13 et 15
1924-1929
Drosay : église
1929-1934
865 - Envermeu : église
1909 ; 1910
Eu : chapelle du collège
1912-1959
Eglise
1920-1966
Château
1937-1958
La Feuillie : église
1941-1942
85
Flocques : église (cloche et clocher)
1933-1935
La Fontelaye : église (vitrail)
1937
Fresnoy-Folny : église (Vierge à l’enfant)
1935
Fry : église
1927
La Gaillarde : vieille chapelle ou léproserie
1931-1932
Gaillefontaine : église Saint-Maurice (Saint Nicolas)
1938
Gonnetot : église (cloche)
1929
Gournay : église Saint Hildevert
1889-1958
Fontaine pyramidale
1942-1944
Gruchet-Saint-Siméon : église (clocher)
1930
Gueutteville-les-Grès : croix du cimetière
1934
Haudricourt : église de Villers (vitrail)
1927-1938
Hautot-sur-Mer : église du Petit-Appevilie (clocher)
1947
Hermanville : église
1913
Imbleville : manoir du Bimorel et parc
1944
Croix du cimetière de Dampierre
1913
Longueil : église
1927
Luneray : temple
1943
86
Martin-église : église (objets mobiliers)
1913 ; 1934
Melleville : église (Vierge à l’enfant)
1942
Le Mesnil-Réaume : église (clocher)
1928
Molagnies : église
1932-1934
Monchy-sur-Eu : église (retable)
1933
Montérolier : église (tableau de Jouvenet)
1927
Mortemer : donjon
1941
Morville : église (cloche)
1934
Muchedent : église (Vierge à l’enfant)
1943
Neufchâtel : église
1929-1958
Hôpital-hospice
1931 ; 1938
Presbytère
1930
Divers
1893-1926
Neufchâtel : église (tympan)
1938
Neuville-les-Dieppe : église
1931-1933
Notre-Dame-d’Aliermont : église
1931-1933
Ocqueville : église
1935-1936
87
Offranville : église
1926 ; 1942
Omonville : église (objets mobiliers)
1913 ; 1942
Osmoy-Saint-Valery : Ferme de la Valouine
1929 ; 1939
Paluel : chapelle de Janville (objets mobiliers)
1943
Quiberville : église (objets mobiliers)
1913
Réalcamp : église
1932
Royville : église (objets mobiliers, clocher)
1913 ; 1932
Saint-Aubin-le-Cauf : maison du hameau de Varenne
1930 ; 1957
Château
1926
Saint-Aubin-sur-Scie : chapelle du château de Miromesnil
1957
Saint-Foy : église (objets mobiliers)
1938
Saint-Germain-sur-Eaulne : église
1929-1930
Saint-Lucien (1) : église (clocher)
1926-1929
Sainte-Marguerite-sur-Mer : église
1910-1958
Mosaïque romaine
1942
Saint-Martin-au-Bosc : peuplier dit « arbre de la liberté »
1933-1939
______________________________________
(1) Aujourd’hui Sigy
88
Saint-Martin-le-Gaillard : église Notre-Dame
1895-1959
Saint-Ouen-sous-Bailly : église
1939 ; 1961
Saint-Sylvain : église
1930 ; 1943
Saint-Vaast-du-Val : église
1928
Saint-Valéry-en-Caux : maison Henri IV
1929-1958
Saint-Victor-l’Abbaye : église (objets mobiliers)
1913
Sauchay : église (maître-autel, St Nicolas)
1938
Torcy-le-Petit : église (clocher)
1926
Tourville-la-Chapelle : église
1931
Tourville-sur-Arques : église
1921-1961
Ancien presbytère
1910-1941
Croix de carrefour
1951
Varengeville-sur-Mer : manoir Ango
1888-1938
Eglise
1926-1958
Cimetière
1921-1924
Varneville-Bretteville : église
1927-1930
Vatiervilie : église (objets mobiliers)
1937
89
Veules-les-Roses : église (cloches et horloge)
1932 ; 1955
Veulettes : église
1927-1958
866 - Divers : constructions, correspondance générale, listes, documentation
1886-1939
1 Z 867-868
Sites
867 - Commission départementale des monuments naturels et des sites, puis
Commission départementale des sites, perspectives et paysages de la SeineMaritime : composition, membres correspondants (1930-1951), procèsverbaux des séances (1932-1959) ; Commission départementale des
antiquités (1941-1947) ; Commission des monuments historiques (1927)
1927-1951
868 - Classement des sites : correspondance, instructions, dossiers par commune.
1930-1955
1 Z 869
Tombes présentant une enquête de 1928 (ordre intérêt d’art ou d’histoire locale :
alphabétique des communes).
1924-1928
CULTES
1 Z 870
Séparation de l’Eglise et de l’Etat : séquestre des biens des établissements
ecclésiastiques, inventaires du mobilier des églises, attribution de jouissance des
édifices du culte, déclarations pour la célébration du culte, instructions pour les
réunions cultuelles, déclarations de chapelles ou d’oratoires, comptabilité de
fabriques, enlèvement des emblèmes religieux dans les écoles publiques.
1903-1925
1 Z 871
Location et entretien des presbytères : congrégations : listes, enquête, dossiers.
1901-1948
90
1 Z 872
Séparation de l’église et de l’Etat : inventaires du mobilier des églises,
attributions des biens ecclésiastiques, travaux et entretien des églises,
déclarations de chapelles ou d’oratoires, contentieux des donations aux
établissements ecclésiastiques, associations cultuelles.
1903-1912
1 Z 873
Cultes, affaires diverses (baux, aliénations,
congrégations : listes, enquêtes, dossiers, 1900-1926
budgets),
1866-1913 ;
1866-1926
SANTE PUBLIQUE HUGIENE ET ETABLISSEMENT
DE BIENFAISANCE
PERSONNEL MEDICAL
1 Z 874
Exercice des professions médicales : lois, instructions, réglementation ;
enregistrement et authentification du diplôme ; cas individuels et affaires
diverses.
1870-1940
1 Z 875
Nominations des médecins assermentés, des médecins-inspecteurs des écoles,
des médecins-inspecteurs des enfants et de la protection des enfants du premierâge ; délivrance de bourses aux élèves sages-femmes.
1852-1940
ASSISTANCE MEDICO-SOCIALE
1 Z 876
Instructions et correspondance concernant l’assistance aux femmes, aux enfants,
aux vieillards, aux familles (1924-1939) – les secours accordés par les
municipalités : réglementation, subventions de la commission départementale
d’assistance publique (1924-1937) ; - des cas individuels par ordre alphabétique
(1918-1926). Comité départemental de service social (1939).
1918-1939
91
1 Z 877
Assistance à la mère, à la mère et à la famille : primes à la natalité, assistance
aux femmes en couches, allocations d’allaitement, déchéance des droits paternels
pour mauvais traitements, allocations familiales au personnel communal.
1920-1940
1 Z 878
Assistance aux vieillards : Caisse nationale pour la vieillesse (1914-1929),
retraites ouvrières et paysannes (1911-1927), assistance retraité (1912-1920),
majoration de rentes pour la vieillesse (1896-1936). Domaine retraite (1938).
1896-1936
1 Z 879
Assistance médicale gratuite : correspondance, instructions (1911-1939) ; timbre
antituberculeux (1928-1937) ; malades sans domicile, traités au compte de l’Etat
(1920-1925)
1911-1939
CONTROLE DE L’HYGIENE
1 Z 880-885
Commission sanitaire
880 - Procès-verbaux des délibérations.
1910-1917
881 - Procès-verbaux des délibérations
1917-1928
1928-1931
1932-1939
1939-1954
885 - Membres de la commission
1 Z 886
Règlements sanitaires communaux et départemental (1933-1939). Instructions et
règlements concernant l’hygiène, par ordre alphabétique de matière (1912-1943).
1912-1943
92
1 Z 887
Correspondance concernant l’état sanitaire des hommes et des animaux, la
prévention des épidémies, la désinfection, l’hygiène alimentaire, les
établissements insalubres, le fonctionnement des services d’hygiène.
1903-1940 (1)
1 Z 888
Correspondance concernant l’état sanitaire des hommes et des animaux, dossiers
spéciaux : surveillance des denrées alimentaires (1888-1909) ; assainissement
des localités (1906-1913) ; transport des matières dangereuses ou infectes (19071938) ; maladies contagieuses dans les écoles (1916-1940).
1888-1940
1 Z 889
Registre de déclarations des maladies épidémiques, par commune.
1 Z 890-891
Pollution et insalubrité : affaires ayant donné lieu à un rapport de la Commission
sanitaire de Dieppe.
1903-1948
890 - Communes de A à L.
891 – Communes de M à T. Rivières.
1 Z 892
Pollution et insalubrités : autres affaires.
1927-1940
1 Z 893
Eaux gazeuses, eaux minérales : contrôle de la fabrication, des dépôts, de la
vente.
1916-1940
1 Z 894
Station thermale de Forges-les-Eaux
1927-1940
1 Z 895
Répression des fraudes dans le commerce des denrées alimentaires.
1934-1940
______________________________________
(1) surtout 1906-1920
93
ETABLISSEMENTS CLASSES DANGEREUX ET INSALUBRES
1 Z 896
Législation, réglementation, instructions
1917-1959
1 Z 897-917
Dossiers d’établissements, classés par ordre alphabétique de matière puis par
ordre alphabétique de propriétaire (1)
1880-1940
897 - Abattoirs
898 - Acétylène (fabriques d’) ; agglomérés (fabriques de) ; abattoirs ; bitume
(atelier de fusion de) ; blanchiment (fabrique de produits de).
899 - Bois (ateliers de travail de).
900 - Brasseries ; briqueteries ; buanderies ; café (ateliers de torréfaction de) ;
charbons (dépôt de) ; caoutchouc (atelier de) ; chaudronneries ; chaux
(fabriques de) ; chenils ; chiffons (dépôt de) ; chicorée (fabriques de) ;
chlore (fabriques de).
901 - Cidrerie ; coton (usines de nettoyage des déchets de) ; créosotage (ateliers
de) ; distilleries ; écuries ; émail (fabriques de plaque d’).
902 - Engrais (usines d’) ; équarrissage (atelier d’).
903 - Garages
904 - Fosses d’aisance ; fosses septiques ; goudron (dépôts de) ; huiles
(fabriques, ateliers les utilisant) ; huîtres (parc à) ; laiteries (et fromageries).
905 - Liquides inflammables (dépôt de) : instructions, réglementation ; dossiers :
AàF
906 - Liquides inflammables (dépôt de) : G à L
907 - Liquides inflammables (dépôt de) : M à R
908 - Liquides inflammables (dépôt de) : S à V
909 - Métaux (ateliers, fonderies de)
910 - Ordures (dépôt d’) ; os (dépôt d’)
911 - Papier (ateliers de fabrication de) ; peaux (dépôt de) ; phosphates (ateliers
de broyage de) ; poissons (ateliers de salaison de) ; porcheries.
_______________________________________
(1) Voir sous la cote 2 Z 562, le fichier méthodique des établissements classés des arrondissements de Dieppe et du Havre.
94
912 - Produits céramiques ; réfrigération (appareils de) ; rouissage de teillage du
lin.
913 - Savonneries ; serrurerie (ateliers de) ; soie (fabriques de) ; soude (fabriques
de) ; sucreries ; suifs (fonderies de) ; tanneries ; teinturerie ; triperie
914 - Tueries ; enquête sur les tueries de l’arrondissement, liste des tueries,
dossiers (par propriétaire)
1908-1909
915 - tueries, A à J
916 - Tueries, L à W
917 - vernis et peintures sur meubles ; verreries ; viandes et abats (ateliers de
salaison et de préparation des) ; vidange (dépôt de matières de) ; voies
privées (assainissement des).
ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
Hôpitaux et hospices
1 Z 918-926
Comptes et budgets : dossiers par ordre alphabétique de commune.
918 - 1904-1911
919 – 1910-1916
920 - 1917-1921
921 - 1923-1926
922 - 1924-1928
923 - 1927-1930
924 - 1929-1933
925 - 1936-1939
926 - 1938-1941
1 Z 927
Instructions, correspondance (1914-1940) ; réduction des charges de fondation
(1930-1937). Application du plan Dawes (1928).
1914-1940
95
1 Z 928
Situation financière, statistiques.
1917-1941
Bureaux de bienfaisance
1 Z 929
Comptes et budgets
1936-1941
1 Z 930
Situation financière
1918-1941
1 Z 931
Correspondance : subventions, secours, budgets, receveurs (1922-1939). Comité
consultatif des établissements de bienfaisance de l’arrondissement de Dieppe
(1863-1942) ; statistiques (1916-1933) ; règlements intérieurs (1913) ;
suppression (1928-1929) ; attestation de destruction d’archives communales par
fait de guerre (1940).
1863-1940
1 Z 932
Liste des membres par canton et commune
1904-1927
1 Z 933
Bureaux de bienfaisance et d’assistance des hôpitaux et hospices : liste des
membres, par commune
1925-1929
Sociétés de secours mutuels (1)
1 Z 934
Instructions, correspondance, subventions (1895-1942) ; mutualité maternelle
(1920-1938)
1895-1942
1 Z 935-937
Dossiers relatifs à certaines sociétés
935 - Communes de A à C
1881-1973
______________________________________
(1) Voir aussi plus haut 1 Z 227 : sociétés coopératives et sociétés d’assurance
96
936 - communes de D à m
1848-1975
937 - Communes de N à V, dossiers collectifs
1871-1973
1 Z 938
Assistance aux vieillards
1917-1926
1 Z 939
Commission sanitaire : procès-verbaux des délibérations
1909-1926
1 Z 940-941
Etablissements classés dangereux et insalubres : dossiers par commune
1922-1926
940 - Communes de A à L
941 - Communes de M à V
1 Z 942
Bureau de bienfaisance et d’assistance des hôpitaux et hospices : liste des
membres, par commune (1)
1925-1955
1 Z 943
Société de secours mutuels : instructions, réglementation ; subventions ; dossiers
relatifs à certaines sociétés.
1886-1923
PRISONS
1 Z 944
Demandes d’autorisations de visite, libérations provisoires et conditionnelles,
jeunes détenus.
1868-1941
______________________________________
(1) Après 1926, concerne les bureaux des communes de l’ancien arrondissement de Neufchâtel, rattaché à l’arrondissement de Dieppe.
97
1 Z 945
Réhabilitation, recours en grâce, encellulement, relégation.
1914-1940
98
SOUS-PREFECTURE DU HAVRE
99
FONDS DU CABINET
100
EVENEMENTS POLITIQUES
PREMIERE GUERRE MONDIALE
Sécurité nationale
2 Z 1-2
L’armée
1 - Conventions internationales ; mobilisation et recrutement ; sursitaires :
agriculteurs, boulangers, maires et personnel communal, fonctionnaires,
dossiers individuels ; exemptés et réformés.
1914-1920
2 - Militaires : permissionnaires, blessés, disparus, décorations militaires.
Evénements militaires ; rapports sur les services de guerre ; armes et
munitions ; concours des civils à l’armée ; expositions photographiques.
1914-1920
2 Z 3-10
Economie de guerre.
3 - Usines de guerre ; main d’œuvre ; activités commerciales, industrielles et
agricoles ; prohibitions d’exportations ; réquisitions. Mesures financières et
monétaires : banques, valeurs négociables, échéances, emprunts nationaux.
1913-1920
4 - Problèmes énergétiques. Charbon : relevés des combustibles minéraux entrés
en France du 27 février 1916 au 26 mai 1917 ; commissions de contrôle des
charbons importés d’Angleterre siégeant au Havre et à Fécamp ; statistiques
des navires charbonniers entrés dans le port u havre du 23 septembre 1916 au
23 octobre 1918 ; recensement des stocks de charbon ; gaz ; pétrole.
1916-1920
5 - Port du Havre : création d’un entrepôt frigorifique, organisation du travail,
mesures contre l’incendie.
1914-1918
6 - Statistiques des mouvements de navires.
Août 1914-février 1915
7 - Statistiques des mouvements de navires.
Mars 1915-Décembre ?
8 - Ravitaillement de la population civile : législation, instructions ; cartes
d’alimentation ; transport des marchandises ; taxation.
1917-1920
101
9 - Denrées alimentaires : céréales, farines, pain ; lait ; pomme de terre ; sel.
1915-1921
10 - Denrées alimentaires : sucre ; viande ; autres produits : textiles, tabac, divers.
1917-1921
2 Z 11-21
Surveillance
11 - généralités : instructions réglant l’état de siège et les attributions de la police
spéciale ; mesures contre la propagande pacifiste ; espionnage ; surveillance
des manifestations culturelles ; rapports sur l’état d’esprit de la population ;
agences clandestines de renseignements. Mesures de protection civile contre
les attaques aériennes et l’incendie.
1914-1920
12 - Surveillance des personnes et des établissements. Ressortissants des pays
ennemis : instructions et dossiers collectifs ; Allemands et Austro-hongrois ;
sociétés allemandes ; bulgares ; russes, Tchèques ; turcs, étrangers arrêtés.
1914-1921
13 - Personnes suspectes : enquêtes policières.
1914-1918
14 - Vérifications d’identité ; personnes indésirables. Titre de séjour et de
circulation : permis de séjours, passeports, laissez-passer ; sauf-conduits ;
circulation en automobile.
1914-1919
15 - Surveillance des établissements : hôtels, restaurants, débits de boisson,
cinémas ; société Omnium.
1914-1919
16 - La presse. Censure : dispositions générales et organisation ; affiches, cartes
postales, films, photographies ; publicité, journaux locaux soumis à la
censure.
1914-1919
17 - censure de presse sur les affaires militaires et diplomatiques : consignes
quotidiennes.
1914-1919
18 - Saisie : presse nationale, presse étrangère ; brochures et tracts pacifistes
1914-1919
19 - Presse officielle : bulletin des communes ; résumés de presse ; récits de
combats.
1914-1919
102
20 - Garde civile : instructions ; remboursement d’armes, munitions et brassards,
ville du Havre.
1913-1914
21 - Garde civile : autres communes
1914-1915
Réfugiés et étrangers
2 Z 22-24
Réfugiés français et belges
22 - Instructions ; secours ; emploi ; dossiers individuels (français) ; listes des
réfugiés (français et belges). Belges : réfugiés civils ; le gouvernement belge
au Havre : armée belge, incidents entre français et belges ; divers.
1914-1920
23 - Habitants des régions envahies rapatriés par Le Havre.
1916-1918
24 - Alsaciens-lorrains : instructions, dossiers collectifs ; dossiers individuels,
enfants.
1915-1918
2 Z 25
Autres étrangers : armée américaine ; consulat américain ; armée anglaise. Italiens.
Serbes. Marocains.
1914-1918
Solidarité nationale
2 Z 26-27
Œuvres sociales de guerre.
26 - correspondance et différentes œuvres.
1914-1918
27 - Œuvres de secours aux prisonniers de guerre : Fédération départementale des
œuvres de secours aux prisonniers de guerre ; aide à la population des régions
occupées ; recensement des prisonniers ; envoi de colis. Emploi : mutilés de
guerre, démobilisés, réformés.
1914-1918
103
2 Z 28-30
Journées de bienfaisance
28 - Vente du « petit drapeau belge » (20 décembre 1914). Journées du « 75 » (7,
14 et 21 février 1915), des populations des départements envahis (23 mai
1915), des éprouvés de guerre (26 septembre 1915).
1914-1915
29 - Journées des « poilus » (25-26 déc. 1915), des orphelins de guerre (27 juin
1915 et 3 déc. 1916).
1915-1916
30 - Journées : serbe (25 juin 1916), de l’armée d’Afrique (10 juin 1917), des
tuberculeux (11 mars 1917) ; divers.
1916-1919
2 Z 31-33
Dommages de guerre.
31 - Explosion de la poudrerie belge de Graville-Ste-Honorine (11 déc. 1915) :
enquêtes, listes de victimes, dédommagement.
1915-1919
32 - Indemnités aux victimes de l’explosion de la poudrerie belge. Explosion de
mine (1er oct. 1916).
1916-1920
33 – Exécution du traité de Versailles ; commission de réparation de guerre ;
dossiers individuels ; divers
1914-1930
2 Z 34-35
Monuments commémoratifs.
34 - Instructions ; concessions gratuites ; demandes de subvention ; monument
commémoratif belge ; divers.
1919-1925
35 - Dossiers par commune ; souscription pour un monument à Verdun ; trophées
de guerre.
1919-1925
2 Z 36
Divers. Hygiène et santé publique ; enseignement ; déplacement des
personnalités ; cérémonies civiles et religieuses ; automobiles pour la souspréfecture ; traitement des fonctionnaires ; divers.
1914-1923
104
FORMATIONS POLITIQUES (1)
2 Z 37
Généralités : renseignements généraux sur les mouvements politiques au Havre.
1920-1935
2 Z 38-44
Mouvement communiste.
38 - Parti communiste : organisation
1922-1932
39 - Activités du Parti communiste au Havre.
1921-1930
40 - Activités du Parti communiste au Havre.
1931-1938
41 - Activités du Parti communiste à Bolbec, Fécamp, Lillebonne, Sanvic.
1921-1938
42 - Fiches signalétiques de militants communistes ; enquêtes policières sur
Duclos, Marty, Thorez.
1921-1939
43 - Jeunesses communistes : organisation, activités, fiches signalétiques.
1923-1939
44 - Autres organisations communistes : secours rouge international (2) ;
Association française des Amis de l’Union Soviétique ; Ive Internationale.
1921-1939
2 Z 45-50
Anarchistes
45 - Instructions ; publications à saisir ; perquisition ; affaire Sacco-Vanzetti ;
conférences de Sébastien Faure ; groupe Espérantiste révolutionnaire du
havre ; groupe d’études sociales du Havre ; groupe libertaire ; Union
anarchiste ; libre pensée ; divers.
1892-1938
46 - Dossiers et listes des anarchistes français et étrangers, « carnet B ».
1892-1899
47 - dossiers et listes des anarchistes français et étrangers, « Carnet B ».
1892-1901
48 - Dossiers et listes des anarchistes français et étrangers, « Carnet B ».
1901-1942
___________________
(1) ces documents proviennent essentiellement de la police sous forme de rapports aux sous-préfets.
(2) devenu, en 1936, secours populaire de France.
105
49 - Individus à l’activité politique suspecte : dossiers individuels, « carnet B ».
1921-1938
50 - Fiches signalétiques accompagnant les dossiers ci-dessus.
1921-1938
2 Z 51-55
Formations luttant contre le militarisme, la guerre et le colonialisme.
51 - Antimilitarisme : instructions ; agitation contre la « loi de 3 ans » de 1913,
contre la mobilisation de la classe 1919 et en faveur des « marins de la mer
Noire » ; perquisitions ; objecteurs de conscience.
1907-1935
52 - Propagande antimilitariste.
1906-1939
53 - Propagande antimilitariste. Dossiers individuels.
1900-1940
54 - Organisations pacifistes : Association républicaine des anciens combattants ;
ligue internationale des Combattants de la paix ; Ligue des droits de l’homme
et du citoyen ; Université populaire ; mouvements féministes pacifistes :
comité national des femmes contre la guerre et le fascisme, Ligue
internationale des femmes pour la paix et la liberté Cartel de la paix ; divers.
1921-1938
55 - Anticolonialisme : activités des organisations politiques arabo-africaines et
indochinoises contre l’impérialisme français ; Comité d’action contre
l’impérialisme et la guerre ; Comité havrais de lutte contre la guerre
impérialiste.
1923-1938
2 Z 56
Radicaux et socialistes. Fédération des gauches : propagande électorale de
Barthou, Briand et Chéron ; Parti républicain radical et radical socialiste ; Front
social ; Section française de l’Internationale ouvrière ; groupe « néo-socialiste » ;
Parti socialiste ouvrier et paysan.
1914-1938
2 Z 57
Front populaire.
1934-1939
2 Z 58-61
Formations de droite et d’extrême droite.
58 - Mouvements royalistes : Camelots du roi, Action française ; Comité de
propagande monarchiste.
1909-1938
106
59 - Organisations dissoutes par les décrets des 18 et 23 juin 1936 : instructions ;
Association des Combattants de l’avant et des blessés de guerre cités pour
l’action d’éclat, « les croix de feu » ; jeunesses patriotiques ; groupe franciste.
1930-1936
60 - Organisations dissoutes par les décrets des 18 et 23 juin 1936 : parti social
français.
1936-1939
61 - Autres organisations : Parti fasciste révolutionnaire ; Action commune ; Parti
réformiste international ; Parti socialiste national ; front national ; Solidarité
française ; Comité d’action révolutionnaire ; Parti populaire français ; Parti
démocrate populaire ; divers.
1926-1940
2 Z 62
Divers : Jeunesse laïque et républicaine ; Conférence havraise de la Table ronde ;
fédération républicaine de la seine-inférieure ; Fédération nationale des
contribuables ; Organisations chrétiennes ; Organisations étrangères ; autres.
1921-1938
ELECTIONS
2 Z 63-65
Elections législatives et locales.
63 - Généralités : réformes électorales législatives de 1912 et 1927 ; instruction et
législation concernant les élections au Conseil général et au Conseil
d’arrondissement ; désignation des délégués pour la révision des listes
électorales.
1911-1939
64 - Registres contenant des indications sur les maires, les adjoints et les
conseillers municipaux :
Elections municipales du 4 mai 1884
Elections municipales du 6 mai 1888
Elections municipales du 1er mai 1892
65 - Registres contenant des indications sur les maires, les adjoints et les
conseillers municipaux :
1856-1865
1900-1907
107
REFUGIES ESPAGNOLS
2 Z 66
Généralités : instructions : visas ; titres de séjours ; recensement professionnel ;
surveillance ; divers.
1939
2 Z 67-68
Hébergements et déplacements :
67 - Centres d’hébergement : règlement intérieur, fêtes, incidents, services
sanitaires, habillement, frais ; dossiers par centres ; transferts des groupes ;
hébergement chez les particuliers et à l’hôtel.
1939
68 - Demandes de déplacements ; transferts ; rapatriement ; départs pour
différents pays.
1939
AUTRES AFFAIRES TRAITEES
PAR LE CABINET
POLICE (1)
2 Z 69
Instructions concernant l’organisation et les prérogatives de la police.
Surveillance : espionnage ; propagande antifrançaise ; librairies étrangères ; russes
de passage au Havre
1886-1940
2 Z 70
réunions publiques : instructions ; autorisations ; interdictions récépissés de
déclarations. Spectacles : enquêtes et statistiques sur les salles de spectacles ; taxes
sur les spectacles, tracts sur les méfaits du cinéma ; films interdits, cafés-concerts.
Répression de l’avortement.
1920-1939
2 Z 71-73
Renseignements confidentiels concernant le personnel de divers services :
71 - Personnel juridique : juges de paix et suppléants ; juges de tribunaux de
commerce ; avocats et avoués ; membres du bureau d’Assistance judiciaire ;
conseillers prud’hommes ; huissiers ; notaires ; divers.
1931-1940
__________________________________
(1) il s’agit des attributions courantes. Les affaires politiques ont été évoquées plus haut
108
72 - Personnel des contributions indirectes
924-1940
73 - Personnel des services de la vérification des poids et mesures, de
l’exploitation industrielle des tabacs, de l’Enregistrement et des
hypothèques ; des contributions directes ; des banques.
1930-1941
TRAVAIL
2 Z 74-75
Chômage :
74 - Situation de l’emploi dans la région du Havre.
1920-1921
75 - Statistiques concernant l’embauche sur le port.
Déc. 1920-Déc. 1921
2 Z 76
Militants syndicaux : fiches de renseignements et notices individuelles.
1919-1926
2 Z 77-84
Mouvements ouvriers, vie et action syndicales :
77 - Syndicats ouvriers : jeunesse syndicaliste du Havre, Comité syndicaliste
révolutionnaire (C.S.R), Union des syndicats confédérés et Confédération
générale du travail, Confédération générale du travail unitaire, Union locale
unitaire (C.G.T.U).
1920-1935
78 - Syndicats ouvriers : union des syndicats ouvriers du Havre et de la région
(C.G.T.U) et son périodique, divers.
1921-1939
79 - Syndicats des inscrits maritimes, marins de commerce et marins pêcheurs.
1921-1925
80 - Syndicats des inscrits maritimes, marins de commerce et marins pêcheurs.
1935-1939
81 - Vie syndicale par profession et par secteur d’activité ; syndicats de
fonctionnaires.
1921-1925
109
fonctionnaires.
1935-1936
fonctionnaires.
1937-1942
84 - Syndicats des ouvriers du port
1923-1939
2 Z 85-86
Journées ouvrières :
85 - 1er mai : instructions ; manifestations.
1912-1942
86 - 1er août
1931-1938
2 Z 87-94
Conflits du travail, grèves :
87 - Instructions administratives
1906-1937
Statistiques
1938-1939
88 - Ouvriers du port et dockers
1921
89 - Grève générale de 1922 : dossier synthétique sur la grève (20 juin-10
octobre)
90 - Grève générale de 1922 : grèves de métallurgistes 20 juin-26 août
91 - Grève générale de 1922 : réclamations des entreprises, procès des militants
syndicaux, relève des troupes supplétives, journaux (21 août au 10 octobre),
mesures d’ordre du préfet (21 août-22 sept), distinctions honorifiques,
commémorations des victimes (1931-1934)
92 - Grèves et conflits du travail par profession et secteur d’activité.
1923
93 - Grèves et conflits du travail par profession et secteur d’activité.
1924
94 - Grèves et conflits du travail par profession et secteur d’activité
1934-1938
110
2 Z 95
Conventions collectives : instructions administratives, commissions mixtes
d’arbitrage ; conventions par secteur d’activité.
1936-1939
PROBLEMES RELIGIEUX
2 Z 96
Application de la loi du 1er juillet 1901 ; listes des établissements religieux dans
l’arrondissement du Havre ; manifestations antireligieuses.
1900-1904
2 Z 97
Séparation des Eglises et de l’Etat : Législation, instructions ; incidents survenus
au cours de l’inventaire des biens des établissements religieux ; manifestations et
déclarations cultuelles, contraventions.
1906-1946
VISITES OFFICIELLES
2 Z 98-99
Visites présidentielles au Havre
98 - Présidents A. Fallières (17-18 juillet 1909) ; R. Poincaré (23 juillet 1913) ;
M. Millerand (25-26 juillet 1921)
1909-1921
99 - G. Doumergue (3-4 juillet 1928) ; A. Lebrun (23 mai 1935)
1928-1935
2 Z 100
Autres visites et voyages. Voyages présidentiels en France et à l’étranger :
circulaire de la Sûreté générale aux préfets ; voyages officiels de chefs d’état
étrangers en France ; visites ministérielles au Havre ; visites de préfets ; divers.
1924-1942
FETES ET CEREMONIES
2 Z 101-104
Fêtes et cérémonies locales et nationales.
101 -Invitations aux sous-préfets par différentes organisations à l’occasion des
111
fêtes ; inauguration et remise de prix.
1931-1943
102 -Semaine de la marine ; réunions à la Chambre de commerce du Havre ;
inauguration des monuments commémoratifs : général Archinard, roi Albert
1er de Belgique.
1932-1939
103 -Fêtes nationales de Jeanne d’Arc ; du 11 novembre ; hommages publics ;
diverses manifestations et cérémonies.
1925-1943
104 -Deuils nationaux
1912-1957
2 Z 105
Adresses ; télégrammes à l’occasion des élections présidentielles ; déclarations
gouvernementales.
1913-1933
DISTINCTIONS HONORIFIQUES
2 Z 106-107
Légion d’honneur.
106 - A à H
1914-1939
107 -J à W et dossiers collectifs
1921-1939
2 Z 108
Autres distinctions
Médaillés de la prévoyance sociale ; d’assurances sociales militaires et coloniales ;
décorations étrangères ; diverses distinctions.
1923-1937
AFFAIRES DIVERSES
2 Z 109
Colonies : propagande coloniale ; institut colonial du Havre ; opinion publique ;
dossiers par colonies ; dossiers individuels.
1931-1946
112
2 Z 110
Hospices et hôpitaux ; enfants assistés ; union des œuvres de l’enfance dispensaire
du Dr Gibert ; solarium Raymond Lerch.
1906-1946
2 Z 111
Récompenses honorifiques : fondation Carnegie ; belles actions
1885-1936
2 Z 112
Emploi du temps : jours fériés : instructions, correspondance ; heure légale :
changements d’heure.
1916-1946
2 Z 113
Navigation aérienne : instruction concernant les aéronefs étrangers atterrissant en
France ; arrêté ministériel fixant les conditions de primes d’achat et l’entretien des
avions de tourisme (17 avril 1930) ; police de l’air ; protection de l’aérodrome du
havre-Bléville ; aéronautique civile du havre : commission médicale ;
manifestations aéronautiques ; liquidation des comptes de l’aviation populaire
pendant la deuxième guerre mondiale ; bulletin de la navigation aérienne (1928,
1931) ; divers.
1913-1946
2 Z 114
Brevets d’inventions ; invention d’océano-glisseur.
1842-1928
2 Z 115
Bibliothèque et archives de la sous-préfecture. Répertoire des actes sujets à
l’enregistrement sur la minute : 7 prairial an VIII – 2 janvier 1827, 5 février 1827 –
16 décembre 1834, 9 décembre 1854 – 4 novembre 1890, 1er octobre 1860 – 3 mai
1865. Feuillets volants du registre du courrier « cabinet » (1888)
An VIII-1888
113
FONDS DES BUREAUX
114
PERSONNEL DE LA SOUS-PREFECTURE
2 Z 116-117
Généralités.
116 - Instructions concernant les sous-préfets
1824-1874
117 - Listes et dossiers nominatifs ; demandes d’emploi ; demandes de créations
de postes et de nominations directes ; mutations ; gratifications,
promotions, indemnités et avancements ; congés ; avantages pour les
cadres ; retraites et caisse de retraités, etc.
1806-1930
2 Z 118-121
Etats des traitements du personnel de la sous-préfecture.
118 - 1921-1926
119 - 1927-1931
120 - 1932-1935
121 - 1936-1940
POLICE
2 Z 122
Commissaires de police : pensions et secours.
1938-1939
2 Z 123-125
Gardes-champêtres
123 - Extraits de casiers judiciaires, certificats de bonne vie et mœurs ; arrêtés de
nominations par les maires ; agréments par les sous-préfets : A à J
1924-1945
124 - Extraits de casiers judiciaires, certificats de bonne vie et mœurs ; arrêtés de
nominations par les maires ; agréments par les sous-préfets : L à V.
1924-1945
125 - Registre de gardes-champêtres agréés par le sous-préfet.
1820-1923
2 Z 126-128
Gardes particuliers
126 - Extraits de casiers judiciaires, certificats de bonne vie et mœurs : A à K
1920-1945
115
127 - Extraits de casiers judiciaires, certificats de bonne vie et mœurs : L à V
1920-1945
128 - Gardes particuliers des entreprises
1911-1939
2 Z 129
Gardiens de la paix ; gardes-chasse ; répression du braconnage, gardes-rivières,
fontainiers ; registres contenant différents renseignements sur les gardes
particuliers agrées par le sous-préfet
1884-1945
2 Z 130
Police des débits de boissons : arrêtés municipaux et préfectoraux pour
dérogations permanentes.
1923-1935
2 Z 131
Police des champs de tir.
1924
2 Z 132-133
Associations (1)
132 - Préparation militaire et éducation physique : circulaires ; correspondance ;
listes des associations agréées
; dossiers par associations : récompenses
honorifiques ; subventions ; imprimés
1908-1940
133 - Associations diverses
1900-1940
AFFAIRES ECONOMIQUES
Agriculture
2 Z 134
Personnel des services agricoles : conseillers agricoles, main-d’œuvre et travail
des enfants dans l’agriculture ; commissions agricoles pendant la guerre en
nature aux cultivateurs ; groupements paysans et grèves ; fixation des prix des
produits agricoles ; livraison de blé à l’ennemi pendant la guerre.
1937-1943
_____________________________________
(1) Les dossiers d’association proprement dits ont été antérieurement classés avec ceux de la préfecture (4 M)
116
Expositions
2 Z 135-136
Expositions internationales et nationales.
135 - Exposition de l’industrie de toutes les nations, Londres, 1851. Expositions
universelles : Paris, 1855 ; Londres, 1862. Exposition internationale
franco-espagnole, Bayonne, 1864. Exposition universelles : Lyon, 1872 ;
Paris, 1867 et 1878. Exposition internationale agricole, Amsterdam, 1884.
Expositions internationales : Anvers, 1885 ; Melbourne, 1888.
1850-1888
136 - Exposition des produits de l’industrie française, paris, 1844 ; exposition
générale des produits de l’industrie agricole et manufacturière, Paris, 1849
1844-1849
2 Z 137
Expositions en Seine-Inférieure. Le Havre : exposition maritime internationale,
1868 ; exposition maritime, 1887 : organisation, règlement, classification,
installation, plans, gravures, désaffectation du bassin du commerce, circulation,
loteries, invitations, subventions, réduction accordée aux fonctionnaires, rapport
du jury, remise des récompenses ; Rouen : projet d’exposition des produits de
l’industrie départementale à Rouen, 1836 ; exposition industrielle, Rouen, 1884
1884-1887
2 Z 138
Expositions diverses : concours agricole régional, Caen, 1860 ; concours général
et national d’agriculture, paris, 1860 ; exposition nationale, Angers, 1864 ;
exposition des beaux-arts et de photographie, Croningue, 1869 ; exposition du
ministère des travaux publics, Philadelphie, 1876 ; exposition aragonaise,
Saragosse, 1885 ; exposition des bières françaises, pris, 1887 ; exposition
industrielle, agricole et des beaux-arts, Toulouse, 1887 ; exposition nationale des
cidres et poirés, Paris, 1888 ; exposition scolaire ; exposition des beaux-arts,
Tunis, 1888.
1860-1888
Commerce
2 Z 139
Chambres de commerce : nomination des membres, répartition des sièges par
catégories professionnelles ; problèmes financiers, budgets, exercices annuels,
subventions : Bolbec (1930-1948), Fécamp (1934-1948) Le Havre (1933-1949).
2 Z 140
Courtiers maritimes et agents de change : situation du marché : rapports du
syndicat des courtiers et agents de change (1859-1860). Situation du courtage,
transmissions d’office, tableaux annuels de la profession, cours moyen des
valeurs cotées en bourse (1914-1949).
1914-1949
117
Travail
2 Z 141
Travail des enfants : Législation et instructions ; états des établissements
industriels occupant des enfants ; commissions et inspections du travail des
enfants, divers.
1842-1872
2 Z 142
Lutte contre le chômage : grands travaux entrepris de 1931 à 1942.
2 Z 143
Durée du travail ; sociétés de secours mutuel des ouvriers des ateliers.
1850-1855
2 Z 144-145
Juridictions prud’homales.
144 - Création de conseils de prud’hommes cantonaux ; élections
1935-1948
145 - Conseils de prud’hommes de Bolbec, du Havre, de Fécamp.
1903-1950
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
2 Z 146-161
Sessions : rapports ; procès-verbaux
146 - 1913-1916
147 - 1917-1920
148 - 1921-1922
149 - 1923
150 - 1924
151 - 1925
152 - 1926-1927
153 - 1928-1929
154 - 1930-1931
155 - 1932-1933
118
156 - 1934-1935
157 - 1936-1937
158 - 1938
159 - 1939
160 - Pièces annexes
1906-1920
161 - Pièces annexes
1920-1940
AFFAIRES COMMUNALES
Modifications territoriales
2 Z 162-163
Circonscription territoriales.
162 - Bolbec : correspondance concernant la répartition de la contribution
personnelle et mobilière ; délimitation cadastrale entre les communes.
Bolbec et Gruchet, Guillerville et Raffetot (ordonnance du 26
novembre 1923) ; Bernières et Nointot, Beuzevillette, Le Valasse et
Lanquetot, Lanquetot, Bolbec, Le Valasse et Beuzevillette (ordonnance du
24 décembre 1823) ; Bolbec et Sainte-Eustache (ordonnance du 13 octobre
1824) ; Gruchet-le-Valasse et Lillebonne ; Bolbec et Nointot (arrêté du 15
avril 1896).
Criquetot : correspondance concernant la répartition de la contribution
Etretat et Bordeaux-Saint-Clair (décret du 12 janvier 1870)
Fécamp : correspondance concernant la répartition de la contribution
personnelle et mobilière ; canton et communes.
Fécamp et Tourville (loi du 13 mars 1849) ; Yport, Criquebeuf et
Saint-Léonard (décret du 8 août 1889).
1822-1896
163 - Le Havre : correspondance concernant la répartition de la contribution
Le Havre et Graville-Sainte-Honorine (arrêté préfectoral du 13 mars
1878) ; Le Havre et Sanvic, Le Havre et Sainte-Adresse (arrêté préfectoral
119
du 5 janvier 1888) ; création de trois nouveaux cantons du Havre : affiche,
plans (loi du 7 juillet 1888).
Lillebonne : expertises cadastrales dans le canton ; modifications
territoriales.
Lillebonne et Notre-Dame-de-Gravenchon ; Saint-Antoine-la-Forêt et
Gruchet-le-Valasse.
Montivilliers : modifications territoriales
Mannevillette et Cauville (ordonnance du 23 juillet 1828) ; SaintMartin-du-manoir et saint-Laurent-de-Brévedent (dossier d’enquête).
Saint-Romain-de-Colbosc : modifications territoriales
La Remuée et les Trois-pierres (ordonnance du 23 décembre 1832) ;
La Cerlangue et Saint-Vincent-Cramesnil (ordonnance du 18 août 1835) ;
dossiers rejetés : Saint-Romain-de-Colbosc, Saint-Vincent-Cramesnil et
Gommerville, Saint-Vincent-Cramesnil et Catillon-Secqueville.
1824-1898
2 Z 164-166
Fusions de communes :
164 - Le Havre : réunion à la ville du Havre des communes de Graville,
Ingouville et de la partie basse de Sanvic (loi du 3 juin 1852) : imprimés,
affiches, journaux ; liquidation des biens de l’ancienne commune de
Graville (décret du 3 février 1854)
1852-1905
165 - Fusion des communes, par ordre chronologique.
1823 : Saint-Suplix et Octeville (ordonnance du 16 avril) ; Gournay et
Gonfreville-l’Orcher (ordonnance du 13 août) ; Saint-Clair et Bordeaux
(ordonnance du 8 octobre) ; Bolleville et Guillerville (ordonnance du 26
novembre) ; Saint-Denis. Le mesnil et Lillebonne (ordonnance du 24
décembre) ; Loiselière et Les Trois Pierres (ordonnance du 24 décembre) ;
1824 : Ecultot et Gonneville (ordonnance du 14 avril) ; Le Coudray et
vergetot (ordonnace du 24 mai) ; Anxtot et Parc d’Anxtot (ordonnance du
20 août) ; Turretot, Lanquetot et Saint-Martin-du-bec (ordonnance du 22
septembre) ; Bielleville et Rouville ; Trouville et Alliquerville (ordonnance
du 15 décembre) ; 1825 : Saint-Georges-de-Gravenchon et Notre-Damede-Gravenchon, Le Hertelay et Bréauté (ordonnance du 12 janvier ;
Tocqueville et bénarville (ordonnance du 31 mars) ; Saint-Barthélemy et
Octeville (ordonnance du 8 juin 1825) ; 1828 : Saint-Sylvestre et
Grandcamp (ordonnance du 1er juin) ; 1830 : Fusion du Valasse
(Lillebonne) avec Gruchet (Bolbec) sous le nom de Gruchet-le-Valasse
120
(ordonnance du 14 juillet) ; 1933 : Saint-Jean-de-Folleville et Radicatel
(ordonnace du 18 mai) ; 1846 : réunion du hameau de Vaucottes à la
commune de Vattetot-sur-Mer (loi du 17 mai).
1822-1846
166 - Divers projets et demandes de fusions.
1822-1927
2 Z 167
Séparations des communes : Criquebeuf et Yport (ordonnance du 28 avril
1842) ; divers projets.
1836-1927
2 Z 168
Erection en commune : Saint-Martin-du-Bec (arrêté du 5 septembre 1868),
Bénarville (arrêté du 4 septembre 1869) ; divers objets.
1868-1904
2 Z 169
Divers projets de création et de modification : création d’un département de la
Seine-Maritime dont le Havre serait le chef-lieu ; projet de création d’un
nouveau canton : Sanvic. Changement de noms de communes. Autres.
1824-1905
ADMINISTRATION COMMUNALE (1)
Canton de Bolbec
2 Z 170
Bernières
1831-1940
2 Z 171-172
Beuzeville-la-Grenier
171 - Arrêtés, organisation, travaux
1832-1940
172 - Finances
1828-1940
2 Z 173
Beuzevillette
1824-1940
________________________
(1) Les fiches détaillées de classement des dossiers de l’administration communale sont classées sous la cote 2 Z 488
121
2 Z 174-184
Bolbec
174 - Arrêtés ; délégués municipaux, commissions municipales.
1802-1930
175 - travaux communaux : voirie (voirie générale ; eau ; éclairage).
1815-1939
176 - travaux communaux : voirie : affaires diverses.
1820-1938
177 - travaux communaux : écoles.
1840-1938
178 - Autres travaux
1813-1940
179 - Finances : revenus
1833-1940
180 - Finances : dépenses concernant les biens communaux.
1829-1940
181 - Finances : fournitures
1848-1940
182 - Finances : personnel communal
1830-1938
183 - Contentieux
1825-1938
184 - Gestion communale
1829-1937
2 Z 185-186
Bolleville
1820-1939
186 - Finances
1834-1940
2 Z 187-189
Gruchet-le-Valasse
187 - Arrêtés
1820-1892
122
188 - Travaux
1825-1902
189 - Finances
1830-1905
2 Z 190
Lanquetot
1832-1940
2 Z 191-192
Lintot
1833-1939
192 - Finances
1833-1940
2 Z 193
Mirville
1843-1887
2 Z 194
Nointot
1840-1946
2 Z 195
Parc d’Anxtot
1832-1940
2 Z 196
Raffetot
1827-1940
2 Z 197-198
Saint-Jean-de-la-Neuville
197 - Arrêtés ; personnel
1830-1940
198 - Travaux ; contentieux ; finances
1827-1940
2 Z 199-200
Trouville-Alliquerville
199 - Arrêtés ; organisation ; travaux
1831-1937
200 - Finances
1832-1940
123
Canton de Criquetot-l’Esneval
2 Z 201-204
Angerville-l’Orcher
201 - Arrêtés ; commissions municipales ; travaux
1832-1940
1823-1940
203 - Finances : dépenses
1835-1940
204 - Contentieux ; comptabilité communale
1838-1940
2 Z 205
Anglesqueville-l’Esneval
1831-1940
2 Z 206
Beaurepaire
1827-1940
2 Z 207
Bénouville
1832-1934
2 Z 208
Bordeaux-Saint-Clair
1827-1905
2 Z 209-212
Criquetot-l’Esneval
209 - Arrêtés ; personnel ; travaux : voirie, adduction d’eau
1830-1940
210 - Travaux : bâtiments
An VIII-1940
211- Contentieux ; dépenses
1828-1940
212 - Revenus
1827-1940
124
2 Z 213-220
Etretat
213 - Arrêtés ; travaux communaux : mairie, monuments, écoles
1824-1940
214 - Travaux communaux : bâtiments divers, aménagement de la ville
1845-1940
215 - Travaux communaux : église, presbytère, cimetière ; plage ; gaz ;
électricité
1830-1940
216 - Voirie
1829-1938
217 - Service des eaux
1895-1940
218 - Revenus
1856-1940
219 - Dépenses : acquisition de biens communaux,
(assurances, subventions et secours, traitements)
dépenses
diverses
1831-1940
220 - Dépenses : comptes, contentieux
1827-1940
2 Z 221-225
Gonneville-la-Mallet
221 - Arrêtés : délégués municipaux ; voirie
1825-1938
222 - Travaux communaux
1824-1938
223 - Droits de foires et marchés
1806-1938
224 - Revenus et dépenses divers
1810-1940
225 - Budgets et comptes ; contentieux
1824-1938
2 Z 226
Hermeville
1832-1940
2 Z 227
Heuqueville
AN XII-1940
125
2 Z 228
Pierrefiques
1844-1940
2 Z 229
La Poterie-Cap-d’Antifer
1831-1940
2 Z 230
Saint-Martin-du-Bec
1868-1940
2 Z 231
Sainte-Marie-au-Bosc
1832-1940
2 Z 232-233
Le Tilleul
232 - Arrêtés ; travaux communaux
1822-1939
233 - Finances
1833-1940
2 Z 234-235
Turretot
234 - Arrêtés ; travaux communaux
1824-1940
235 - Finances
1824-1940
2 Z 236
Vergetot
1827-1940
2 Z 237
Villainville
1832-1940
Canton de Fauville-en-Caux
2 Z 238
Alvimare
1926-1940
126
2 Z 239
Auzouville-Auberbosc
1925-1940
2 Z 240
Bennetot
1927-1940
2 Z 241
Bermonville
1926-1940
2 Z 242
Cléville
1825-1940
2 Z 243
Cliponville
1840-1942
2 Z 244
Envronville
1923-1949
2 Z 245
Fauville-en-Caux
An VIII-1940
2 Z 246
Foucart
1837-1940
2 Z 247
Hattenville
1832-1940
2 Z 248
Hautot-le-Vatois
1828-1940
2 Z 249
Normanville
1834-1940
2 Z 250
Ricarville
1834-1939
2 Z 251
Rocquefort
1828-1940
127
2 Z 252
Sainte-Marguerite-sur-Fauville
1865-1938
2 Z 253
Saint-Pierre-Lavis
1851-1940
2 Z 254
Trémauville
1875-1939
Canton de Fécamp
2 Z 255-256
Epreville
255 - Arrêtés ; travaux
1832-1939
256 - Finances
1828-1940
2 Z 257-275
Fécamp
257 - Arrêtés
1832-1940
258 - Personnel communal
1832-1940
259 - Travaux communaux : écoles
1845-1940
260 - Travaux communaux, autres bâtiments : crèche, goutte de lait, musée de
l’enfance, dispensaire, orphelinat St-Michel, château de Bellevue, abattoirs,
poste incendie, habitations à bon marché, asile, caserne, etc.
1856-1940
261 - Travaux communaux, autres bâtiments : hôtel des postes, marché, places
publiques, parc, trottoirs, monument aux marins morts.
1836-1940
262 - Travaux communaux, autres bâtiments : travaux au port, aqueducs, ponts,
fontaines publiques.
1835-1940
128
263 - Travaux communaux, autres bâtiments : stade, casino, foyer ; églises ;
cimetière.
1835-1940
264 - Travaux communaux, autres bâtiments : bâtiments divers ; éclairage
1841-1939
265 - Voirie vicinale et rurale
1849-1939
266 - Voirie urbaine
1812-1870
267 - Voirie urbaine
1871-1938
268 - Contentieux (1834-1940) ; emprunts (1849-1921)
1834-1940
269 - Emprunts
1922-1938
270 - Revenus : biens communaux (1835-1940), entrepôt des douanes (18561863)
1835-1940
271 - Revenus : droits, ventes
1836-1940
272 - Comptabilité communale
1846-1920
273 - Comptabilité communale
1921-1940
274 - Octroi : traitements des agents, frais de travaux, droits
1829-1940
275 - Comptes et budgets : correspondance (1849-1940) ; rapports avec les
Domaines (1831-1880)
1841-1940
2 Z 276
Froberville
1831-1933
2 Z 277-278
Ganzeville
277 - Arrêtés ; archives municipales ; travaux
1830-1903
129
278 - Finances
1826-1908
2 Z 279-280
Gerville
279 - Arrêtées, délégations municipales ; travaux
1832-1939
280 - Finances
1824-1940
2 Z 281-282
Les Loges
281 - Arrêtés, organisation communale, commissions ; travaux
1830-1939
282 - Finances
1832-1940
2 Z 283
Maniquerville
1824-1940
2 Z 284-287
Saint-Léonard
284 - Arrêtés, personnel, assurance du personnel communal ; travaux : écoles
1831-1940
285 - Travaux ; voirie vicinale, urbaine et rurale
1827-1939
286 - Autres travaux : maisons à bon marché, postes, service des eaux, bâtiments
religieux, éclairage
1833-1940
287 - Contentieux ; finances
1824-1940
2 Z 288
Senneville-sur-Fécamp
1811-1940
2 Z 289-290
Tourville-les-Ifs
289 - Arrêtés, commissions ; travaux
1829-1939
130
290 - Finances
1834-1940
2 Z 291-292
Vattetot-sur-Mer
291 - Arrêtés et délibérations, commissions ; travaux
1829-1938
292 - Finances
1826-1940
2 Z 293-296
Yport
293 - Arrêtés et commissions municipales ; travaux : écoles, service des eaux
1851-1940
294 - Autres travaux : bâtiments religieux, voirie, plages, postes
1838-1940
1849-1939
296 - Finances : revenus : dépenses
1840-1940
Canton de Goderville
2 Z 297
Angerville-Bailleul
1824-1939
2 Z 298
Annouville-Vilmesnil
1837-1884
2 Z 299
Auberville-la-Renault
1840-1875
2 Z 300
Bec-de-Mortagne
1828-1886
2 Z 301
Bénarville
1854-1940
131
2 Z 302
Bornambusc
1830-1940
2 Z 303-307
Bréauté
303 - Arrêtés, organisation, délégation communale
1838-1938
304 - Travaux : mairie et dépendances, écoles, bâtiments religieux et cimetière
1816-1936
305 - Autres travaux : postes, voirie, service des eaux
1831-1938
1816-1935
1810-1940
2 Z 308-310
Bretteville-du-Grand-Caux
308 - Arrêtés, organisation, dénomination ; archives
1830-1939
309 - Travaux
1825-1940
310 - Finances
1828-1933
2 Z 311-313
Daubeuf-Serville
311 - Arrêtés, organisation, délégation municipale ; archives
1831-1939
312 - Travaux
1825-1940
313 - Finances
1825-1940
2 Z 314-316
Ecrainville
314 - Arrêtés, organisation, commissions
1831-1937
132
315 - Travaux
1832-1939
316 - Finances
1824-1940
2 Z 317-323
Goderville
317 - Arrêtés, élections municipales, commissions
1837-1939
318 - Travaux : écoles
1844-1939
319 - Travaux : voirie vicinale et rurale
1835-1939
320 - Travaux : bâtiments religieux
1831-1937
321 - Travaux : autres travaux : mairie, postes, caserne, halles, voirie, service des
eaux
1831-1940
1830-1940
1825-1940
2 Z 324
Gonfreville-Caillot
1830-1940
2 Z 325
Grainville-Ymauville
1830-1939
2 Z 326
Manneville-la-Goupil
1837-1931
2 Z 327
Mentheville
1852-1886
2 Z 328
Saint-Maclou-la-Brière
An XIII-1940
133
2 Z 329
Saint-Sauveur-d’Emalleville
1825-1941
2 Z 330
Sausseuzemare-en-Caux
1813-1940
2 Z 331-332
Tocqueville-les-Murs
1824-1939
332 - Finances
1827-1940
2 Z 333-334
Vattetot-sous-beaumont
1830-1940
334 - Finances
1825-1940
2 Z 335
Virville
1820-1939
Canton du Havre
1 Z 336-346
Bléville
336 - Arrêtés et organisation
1831-1938
337 - Travaux : transformation de l’ancienne mairie en locaux scolaires
1885-1935
338 - Travaux : école maternelle et école de filles
1862-1929
339 - Travaux : école de garçons
1848-1928
340 - Travaux : travaux divers aux écoles
1834-1926
134
341 - Travaux : autres travaux concernant les bâtiments communaux
1825-1929
342 - Voirie : service des eaux
1884-1938
343 - Voirie urbaine et communale
1863-1938
344 - Voirie : éclairage
1833-1937
1831-1937
1834-1938
2 Z 347-372
Le Havre
347 - Arrêtés
1919-1940
348 - Personnel : nomination, traitements, emplois demandés, personnel de
l’octroi
1919-1940
349 - Personnel : pensions de retraite, assurances, accidents de travail
1921-1942
350 - Travaux aux bâtiments communaux : groupes scolaires
1920-1940
351 - Travaux aux bâtiments communaux : hôtel de ville et poste de police ;
construction d’un hôtel des postes ; caserne des sapeurs-pompiers ;
construction d’un bureau d’octroi ; halles ; bains-douches ; abattoirs ;
création d’un refuge rue Thiers ; bureau municipal d’hygiène ; dispensaire
antituberculeux.
1914-1939
352 - Travaux aux bâtiments communaux : bâtiments culturels et cultuels ;
musées, monuments, salles de réunion et de fêtes, bibliothèque, réparation
au grand théâtre, églises ; construction d’un stade ; cimetières
1915-1940
353 - Travaux aux bâtiments communaux : travaux à divers bâtiments
communaux ; assurance des bâtiments communaux
1865-1938
354 - Voirie : constructions et entretien des voies urbaines, paysages des voies
publiques ; établissement et construction du tout-à-l’égout ; acquisition de
terrains et d’immeubles frappés d’alignement ; classements et
135
déclassements des rues ; fournitures de matériaux et de matériel ;
enlèvement des boues et immondices.
1920-1924
355 - Voirie
1925-1927
356 - Voirie
1928-1930
357 - Voirie
1931-1932
358 - Voirie
1933-1936
359 - Voirie
1937-1944
360 – Voirie : éclairage public
1921-1938
361 - Service des eaux : alimentation en eaux ; conduite et ouvrages accessoires
de distribution des eaux ; installation diverses ; mise en valeur et protection
des sources ; évacuation des eaux usées ; épuration
1918-1940
362 - Contentieux
1913-1938
363 - Emprunts et impositions
1920-1940
364- Rapports avec les Domaines : ventes, cessions, adjudications, aliénations
des terrains domaniaux.
1861-1870
365 - Revenus : aliénations, ventes et cessions de terrains, d’immeubles et de
matériaux communaux.
1866-1940
366 - Revenus : locations de terrains et d’immeubles communaux
1868-1940
367 - Revenus : droits, taxes, redevances, revenus divers
1920-1941
368 - Dépenses : ouverture de crédits
1921-1940
136
369 - Dépenses : échange et acquisition de terrains et immeubles en vue de
l’installation de services municipaux ; autres dépenses
1922-1937
370 - Dépenses : adjudications et marchés, fournitures, cautionnements et
garanties.
1920-1927
371 - Dépenses : adjudications et marchés, fournitures, cautionnements et
garanties
1927-1940
372 - Comptes et budgets ; affaires diverses
1919-1940
2 Z 373-384
Sainte-Adresse
373 - Arrêtés ; personnel et assurance contre les accidents du travail
1855-1940
374 - Travaux : mairie et écoles
1851-1934
375 - Travaux ; église, presbytère ; cimetière
1839-1940
376 - travaux : autres bâtiments
1888-1938
377 - Voirie vicinale, urbaine et rurale
1839-1940
378 - Voirie vicinale, urbaine et rurale : travaux à « Terrasse plage »
1936-1939
379 - Voirie vicinale, urbaine et rurale : évacuation des eaux usées ; projet de
création d’un réseau d’égouts ; curage d’un ruisseau.
1861-1920
380 - Service des eaux : captage des sources du manoir à Fontaine-la-Mallet
1893-1942
381 - Plage de Sainte-Adresse : travaux de défense contre la mer
1884-1940
382 - Contentieux : emprunts
1827-1937
1824-1940
137
384 - Finances : dépenses ; budgets additionnels ; comptes administratifs ;
affaires diverses
1827-1940
2 Z 385-388
Sanvic
385 - Arrêtés ; personnel
1830-1938
386 - Travaux : bâtiments communaux
1832-1938
387 - Voirie vicinale et rurale
1830-1938
388 - Contentieux ; emprunts ; octroi ; dépenses et revenus
1834-1938
2 Z 389
Auberville-la-Campagne
1883-1940
2 Z 390-392
La Frenaye
390 - Arrêtés, personnel ; travaux
An XII-1940
391 - Contentieux
An X-1924
392 - Finances
An X-1940
2 Z 393
Grandcamp
1832-1940
2 Z 394-398
Lillebonne
394 - Arrêtés ; organisation
1828-1940
1836-1940
396 - Travaux : voirie
1826-1939
138
1836-1940
398 - Finances
1839-1940
2 Z 399-400
Mélamare
1819-1938
400 - Finances
1832-1940
2 Z 401-403
Norville
401 - Arrêtés ; personnel ; travaux
1819-1940
An VIII-1940
403 - Finances : dépenses ; contentieux
An XII-1936
2 Z 404
Saint-Antoine-la-Forêt
1831-1940
2 Z 405
Saint-Jean-de-Folleville
1825-1932
2 Z 406
Saint-Maurice-d’Etelan
1871-1940
2 Z 407-408
Saint-Nicolas-de-la-Taille
407 - Arrêté ; personnel ; travaux
1823-1940
408 - Contentieux ; finances
1836-1940
139
2 Z 409
La Trinité-du-Mont
1826-1940
2 Z 410
Triquerville
1835-1940
Canton de Montivilliers
2 Z 411
Epouville
1828-1933
2 Z 412-414
Harfleur
412 - Arrêtés ; organisation ; travaux : écoles, mairie, voirie
1818-1941
1832-1941
414 - Finances
1827-1941
2 Z 415
Mannevillette
1831-1940
2 Z 416-424
Montivilliers
416 - Arrêtés ; commissions municipales ; organisation ; inventaire du mobilier
communal
An IX-1940
417 - Travaux : hôtel de ville
1833-1939
1849-1940
419 - Travaux : voirie
1827-1940
420 - Travaux : autres travaux
1830-1940
140
421 - Revenus : ventes
1825-1837
422 - Autres revenus
1833-1939
423 - Dépenses
1835-1940
424 - Contentieux communal ; comptes de gestion et comptes administratifs.
1831-1940
2 Z 425
Notre-Dame-du-Bec
1832-1940
2 Z 426-428
Octeville-sur-Mer
426 - Arrêtés ; organisation ; travaux ; écoles
1817-1940
1831-1939
428 - Finances
1818-1940
2 Z 429-430
Rolleville
429 - Arrêtés, travaux
1842-1940
430 - Finances
1827-1940
Canton d’Ourville-en-Caux
2 Z 431
Ancourteville-sur-Héricourt
1903-1939
2 Z 432
Anveville
1867-1940
141
2 Z 433
Beuzeville-la-Guérard
1923-1940
2 Z 434
Le Hanouard
1824-1940
2 Z 435
Hautot-l’Auvray
An XII-1940
2 Z 436
Héricourt-en-Caux
1812-1940
2 Z 437
Oherville
1818-1940
2 Z 438
Ourville-en-Caux
1832-1940
2 Z 439
Robertot
1839-1940
2 Z 440
Routes
1926-1940
2 Z 441
Saint-Vaast-Dieppedalle
An IV-1940
2 Z 442
Sommesnil
1837-1940
2 Z 443
Thiouville
1926-1940
2 Z 444
Veauville-les-Quelles
1926-1940
142
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc
2 Z 445-447
La Cerlangue
445 - Arrêtés ; organisation ; travaux ; écoles
1829-1940
1825-1940
447 - Finances
1826-1940
2 Z 448
Epretot
1832-1940
2 Z 449
Etainhus
1832-1940
2 Z 450
Graimbouville
1828-1940
2 Z 451
Oudalle
An X-1940
2 Z 452
La Remuée
1825-1940
2 Z 453-454
Rogerville
1833-1940
454 - Finances
1830-1940
2 Z 455-457
Saint-Lauren-de-Brévedent
455 - Arrêtés, travaux : écoles
1836-1940
456 - Autres travaux ; contentieux
An XII-1940
143
457 - Finances
1831-1940
2 Z 458-462
Saint-Romain-de-Colbosc
458 - Arrêtés, travaux : écoles
1828-1941
459 - Travaux : voirie, service des eaux
1825-1940
460 - Travaux : divers
1823-1939
461 - Contentieux ; revenus
1842-1939
462 - Finances
1836-1940
2 Z 463
Saint-Vigor-d’Ymonville
1832-1940
2 Z 464
Saint-Vincent-Cramesnil
1824-1940
2 Z 465-467
Sandouville
465 - Arrêtés ; organisation ; travaux
1827-1941
An XII-1940
1827-1940
2 Z 468
Tancarville
1827-1940
2 Z 469
Les Trois-Pierres
1832-1940
144
Canton de Valmont
2 Z 470
Ancretteville-sur-Mer
1925-1940
2 Z 471
Angerville-la-Martel
1926-1940
2 Z 472
Colleville
1836-1940
2 Z 473
Ecretteville-sur-Mer
1827-1940
2 Z 474
Gerponville
1923-1940
2 Z 475
Limpiville
1925-1940
2 Z 476
Riville
1926-1940
2 Z 477
Saint-Pierre-en-Port
1808-1940
2 Z 478
Sainte-Hélène-de-Bondeville
1836-1940
2 Z 479
Sorquainville
1868-1939
2 Z 480
Thérouldeville
1927-1940
2 Z 481
Theuville-aux-Maillots
1926-1940
2 Z 482
Thiergeville
1926-1940
145
2 Z 483
Thiétreville
1920-1940
2 Z 484
Toussaint
1926-1940
2 Z 485
Valmont
1825-1940
2 Z 486
Vinnemerville
1927-1940
2 Z 487
Ypreville-Biville
1908-1940
2 Z 488
Fiches détaillées de classement des dossiers de l’administration communale
FINANCES ET POSTES
2 Z 489
Contributions directes. Instructions générales : commissions de répartiteurs et de
classification, commissions communales des impôts directs, impôt mobilier et
foncier ; impôt sur les métaux, recensement des contribuables (Etretat) ; création
d’ateliers publics de distillation. Divers : contentieux avec l’administration,
référés administratifs ; demandes d’exonération d’impôts, de dégrèvement, de
délai de paiement ; enquêtes de police sur les contribuables ; poursuites par voie
de vente. Dossiers individuels de A à Z.
1926-1948
2 Z 490-492
Registres du rôle des anciennes contributions directes et taxes assimilées.
490 - 1828
491 - 1828
492 - 1929
2 Z 493-494
Postes. Organisation des P.T.T, distribution du courrier, personnel, installation
des cabines téléphoniques publiques, désignation des gérants pour le téléphone.
493 - Bolbec, Criquetot-l’Esneval, Fauville
1933-1949
146
494 - Fécamp, Goderville, Le Havre
1933-1949
DOMAINES
2 Z 495
Ventes, aliénations et concessions. Le Havre : vente des terrains domaniaux
provenant de la démolition des anciennes fortifications du Havre, vente des
terrains inutiles de la marine, divers. Autres communes : Angerville-l’Orcher,
Gonfreville-l’Orcher, Graville-Sainte-Honorine, Harfleur, Sainte-Adresse (phare
de la Hève). Ventes de différents matériaux appartenant à l’Etat et à l’Armée :
papiers inutiles, vieux colis, objets mobiliers, équipements militaires.
1830-1899
2 Z 496
Locations des domaines nationaux. Fécamp : location de terrains vagues sur le
Perrey ; Grand-Camp, Graville-l’Heure, le Havre, Ingouville, Morville.
1838-1892
2 Z 497
Terrains alluvionnaires de la Basse-seine : ventes de terrains d’atterrissement à
La Cerlangue, Saint-Vigor-d’Ymonville, Tancarville ; ventes des herbes
provenant des prairies alluvionnaires. Location d’atterrissements fluviaux et
maritimes des prairies, des francs-bords du canal de Tancarville ; location des
prairies de Hoc ; adjudication des droits à percevoir sur le canal de Tancarville :
commission d’enquête pour déterminer les limites de la Basse-seine et de la mer.
Location et concession des gabions, terrains de chasse, lais de mer.
1831-1902
2 Z 498
Rivages maritimes et fluviaux : police des rivages ; délimitations maritimes et
fluviales ; plages ; terrains dits avalure permettant l’accès à la mer (Bléville) ;
locations et concessions de terrains pour l’exploitation de produits de mer :
goémon (varech), poissons, huitres.
1809-1899
2 Z 499
Administration des forêts : bois domaniaux à aliéner ; ventes des coupes ;
défrichement ; instructions relatives aux droits de chasse dans les forêts de l’Etat
.
1851-1859
2 Z 500
Questions diverses relatives à l’administration des domaines de l’Etat : échanges
de terrains entre les collectivités locales et l’Etat, entre les particuliers et l’Etat ;
biens provenant des religionnaires fugitifs ; création d’un bureau
d’enregistrement à Goderville ; port de Fécamp : usurpation de terrains,
concessions à la chambre de commerce ; emplacement du corps de garde de
l’ancienne prison du Havre (alié).
147
TRAVAUX PUBLICS
2 Z 501-502
Ports maritimes
501 - Généralités. Règlements de police, arrêts préfectoraux : poids publics ;
circulation sur ponts mobiles ; accès du public dans les établissements de
radoub ; établissements de signaux ; exploitation des voies ferrées ;
circulation des trains transatlantiques ; extraction des galets ; hygiène des
ouvriers ; inondations ; éboulements des falaises ; repêchage des objets
tombés dans l’eau ; cabines de bains ; transfert des marchandises
dangereuses ; séjour des navires ; surveillance des opérations sur les quais
pendant la guerre ; reconstitution des plages ; écluses du port du Havre.
1891-1922
502 - Port autonome du havre : P .V des séances du conseil d’administration ;
police du port ; surveillance, gardiennage ; plans ; budget et statistiques.
Port de Fécamp.
1914-1949
2 Z 503
Plages et falaises : association syndicale pour la construction et l’entretien
d’ouvrages de défense contre la mer ; amélioration des descentes à flanc de
falaises, extraction de matériaux ; surveillance des plages et des établissements
de bains.
1926-1947
2 Z 504-512
Rivières : organisation du syndicat, élections, nominations des membres ;
administration et comptabilité, travaux de curages, cahiers des charges,
adjudications ; travaux effectués par les riverains.
504 - Rivière de Bolbec
1881-1907
505 - Rivière de Bolbec
1926-1951
506 - Rivière « La Lézarde » et ses affluents
1881-1900
1901-1935
1936-1951
509 - Rivières de Lillebonne et de Gravenchon
1881-1935
510 - Rivières de Lillebonne et de Gravenchon
1936-1951
148
511 - Rivières de Valmont et de Ganzeville
1881-1935
512 - Rivières d’Oudalle, de Saint-Jean-de-Folleville, de Varouillère ; dossiers
collectifs
1882-1935
2 Z 513
Navigation sur la Seine et la Basse-Seine
1927-1949
2 Z 514
Canal et pont de Tancarville ; bac de Berville ; divers.
1926-1949
2 Z 515
Transport en commun : Compagnie générale française de Tramways ; chemin de
fer de la côte ; escalier roulant au Havre.
1936-1949
2 Z 516
Electricité. Syndicats électriques intercommunaux : création, organisation, liste
des communes adhérentes, nomination du bureau ; administration et
comptabilité ; travaux et budgets (Bolbec-Lillebonne, Boudeville-OurvilleFauville, Fécamp, Goderville-Criquetot, Montivillers, Saint-Romain, CanyValmont, Thiergeville, divers). Concession par l’Etat des lignes de transport à
diverses compagnies et communes ; éclairage des bâtiments collectifs.
1924-1945
2 Z 517
Gaz. Instructions ; transport du gaz, concessions ; contrôle technique ; révision
des tarifs et des contrats (Bléville, Bolbec, Criquetot-l’Esneval, Etretat, Fauvilleen-Caux, Fécamp, Gonfreville-l’Orcher, Gruchet-le-Valasse, Harfleur, Le Havre,
Lillebonne, Montivilliers, Rouelles, Sanvic, Saint-Romain-de-Colbosc, SainteAdresse).
1936-1949
ENSEIGNEMENT ET CULTURE
Enseignement
2 Z 518
Examens dans l’enseignement en général ; caisse des écoles
1933-1950
149
2 Z 519
Enseignement technique : comités départemental et cantonaux de l’enseignement
technique, demandes de subventions départementales, commissions locales
professionnelles, commissions d’orientation professionnelle. Formation des
techniciens et des apprentis : collèges techniques et centres d’apprentissage,
cours professionnels obligatoires, cours privés ; bourse et taxe d’apprentissage.
1925-1950
Monuments historiques et naturels, sites
2 Z 520
Angerville-Bailleul : château ; objets mobiliers de l’église
1908-1926
Angerville-la-Martel : objets mobiliers de l’église ; hêtraie et ses abords
1937-1944
Angerville-l’orcher : église
1920-1938
Bénouville : chemin de grande circulation
1936
Bléville : maison du bocage
1947
Bolbec : immeubles ; manoir de Caltot ; Statues dans le jardin public
1905-1949
Cauville-sur-Mer : objets mobiliers de l’église
1928
La Cerlangue : église de Saint-Jean-d’Abbetot
1907-1926
Colleville : objets mobiliers de l’église
1936-1937
Criquebeuf-en-Caux : calvaire du cimetière
1926
Criquetot-l’Esneval : miroir d’Alezonde
1929
Cuverville-en-Caux : château et abords
1945-1950
Daubeuf-Serville : château et Parc de Daubeuf
1944
150
Ecrainville : église
1926
Etretat : monument des aviateurs Mungesser et Coli ; église
1912-1942
Fauville-en-Caux : ancienne église ; saule pleureur
1926-1950
Fécamp : abbaye et église de la Sainte Trinité ; église Saint Etienne ; chapelle de
Notre-Dame-du-Salut et abords ; ancien château ; divers
1911-1951
Fontaine-la-Mallet : église ; manoir
1938-1949
La Frenaye : objets mobiliers de l’église
1927-1929
Goderville : objets mobiliers de l’église
1908
Gommerville : château de Filières
1942-1948
Gonfreville-l’Orcher : manoir de Bévilliers
1923-1941
Gonneville-la-Mallet : statue de la Vierge et l’Enfant
1913
Graimbouville : église
1926-1951
Graville-Sainte-Honorine : abbaye et église
1912-1946
Gruchet-le-Valasse : ancienne abbaye ; château du Valasse et parc
1943
Harfleur : objets mobiliers de l’église ; maison dite «Au poteau cornier »
propriété dite « le Prieuré »
1916-1949
Hattenville : croix de chemin
1927
Hautot-le-Vatois : objets mobiliers de la chapelle seigneuriale attenante à l’église
1937-1950
151
Le Havre : objets mobiliers de l’église Notre-Dame ; hôtel de Brocques et
manufacture de tabacs ; immeuble Lesueur et fonderie de canons de la marine
royale ; affaire de la statue d’Augustin Normand ; ancien arsenal de la marine ;
croix dite « de Robert le Diable » ; muséum d’histoire naturelle ; bassin du
commerce et bassin du roi.
1911-1950
2 Z 521
Héricourt-en-Caux : château de Boscol
1943-1944
Ingouville ; chapelle et ancien cimetière St Michel
1942-1951
Lillebonne : objets mobiliers de l’église ; donjon du château ; théâtre romain
1908-1938
Limpiville : château
1940-1944
Lintot : église
1926-1938
Les Loges : objets mobiliers de l’église
1909
Manéglise
1920-1927
Mirville : objets mobiliers de l’église
1908
Montivilliers : objets mobiliers de l’église ; ancienne abbaye ; charnier du
cimetière ; maison du XVe siècle sise rue Vieille Cohue ; reste des anciennes
fortifications ; hêtraie dite « chênaie de la côte Sainte-Croix » ; champ de foire.
1911-1950
Norville : église
1909-1942
Oherville : château d’Auffay
1943-1944
Ourville-en-Caux : objets mobiliers de l’église
1947-1950
Petiville : objets mobiliers de l’église
1937
Raffetot : objet mobiliers de l’église
1926-1938
152
Rouelles : objet mobiliers de l’église
1908-1909
Sainneville-sur-Seine : église
1926
Sainte-Adresse : hostellerie ; statue du roi Albert 1er
1937-1942
Saint-Eustache-la-Forêt : objets mobiliers de l’église
1919-1933
Saint-Martin-du-Bec : château du Bec Crespin et abords
1937-1944
Saint-Martin-du-Manoir : objets mobiliers de l’église
1908-1909
Saint-Maurice-d’Etelan : château
1943
Saint-Nicolas-de-la-Taille : objets mobiliers de l’église
1908-1909
Saint-Pierre-en-Port : église, hêtraie
1930-1944
Saint-Romain-de-Colbosc : croix du village
1913
Saint-Sauveur-d’Emalleville : église
1925-1929
Sassetot-le-Mauconduit : allées d’arbres entourant le château
1937-1943
Saussezemare-en-Caux : objets mobiliers de l’église
1908
Tancarville : château
1922
Thérouldeville : objets mobiliers de l’église
1937-1951
Tourville-Alliquerville : église
1926
Tourville-les-Ifs : inscription du fonds Denis Diderot
1950
153
Valmont : ancienne abbaye ; objets mobiliers de l’église ; domaine du château
1937-1951
Vattetot-sous-Beaumont : objets mobiliers de l’église
1908
Vattetot-sur-Mer : église ; hameau de Vaucottes
1934-1950
Virville : église
1910-1925
Yport : sites
1948
Divers
1908-1928
2 Z 522
Musées : activités culturelles, dons et transport d’objets d’art
1931-1938
Hommages publics
2 Z 523
Changements de nom de rues, monuments commémoratifs, enterrements
solennels en l’honneur de personnalités locales
1924-1951
CULTES
Culte catholique
2 Z 524
Clergé catholique : nominations, installations, renseignements, plaintes, avis de
décès, traitement (cantons de Bolbec, Criquetot, Fécamp, Goderville). Affaires
ecclésiastiques relevant de la police
1830-1930
2 Z 525
Eglises, chapelles, succursales : circonscriptions religieuses des communes
(circulaire du 4 mars 1831), tableaux des églises érigées en succursales : cantons
de Bolbec, Criquetot, Fécamp, Goderville.
1824-1904
154
2 Z 526
Eglises, chapelles, succursales : circonscriptions religieuses des communes
(circulaire du 4 mars 1831), tableaux des églises érigées en succursales : cantons
du Havre, Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain
1827-1900
2 Z 527
Congrégations religieuses catholiques. Statistiques, autorisation, dossiers par
communauté : dominicains du havre, frères des écoles chrétiennes, ursulines,
sœurs de la compassion, sœurs de la miséricorde, congrégation hospitalières
(petites sœurs des pauvres), sœurs de la charité d’Ernemont, dames du SacréCœur de Jésus, sœurs de St Thomas de Villeneuve (1854-1903). Œuvres
particulières de bienfaisance : statistiques, dossiers sur les sociétés de St Vincent
de Paul (1861-1862).
1854-1903
2 Z 528-532
fabriques. Personnel, organisation, réorganisation, nomination des membres,
aliénation d’immeubles, location, procès
528 - Fécamp
1820-1905
529 - Goderville
1820-1889
530 - Le Havre, Lillebonne
1820-1904
531 - Montivilliers, Saint-Romain-de-Colbosc
1819-1885
532 - Divers
1889-1905
2 Z 533-535
Séparation des Eglises et de l’Etat (loi du 9 décembre 1905)
533 - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la
suppression du budget des cultes.
1906-1911
534 - Biens des églises : inventaire des biens, dévolution des biens, immeubles
repris par l’Etat aux églises, divers.
1905-1913
535 - Suppression des emblèmes religieux dans les écoles publiques.
1906
155
Autres cultes et divers
2 Z 536-537
Culte protestant
536 - Consistoire de Bolbec : élections, clergé, indemnité de logement, conseil
presbytéral et temple protestant. Consistoire du Havre.
1823-1901
537 - Temples protestants : Criquetot, Fécamp, Goderville, Lillebonne, SaintAntoine-la-Forêt, Saint-Aubin-de-Cretot, Saint-Romain.
1834-1906
2 Z 538
Divers : propagande et manifestations religieuses et antireligieuses, semaines
sociales ; pompes funèbres ; culte israélite.
1860-1930
SANTE PUBLIQUE, HYGIENE ET
ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
2 Z 539-541
Procès-verbaux des séances.
539 - 1924-1929
540 - 1930-1936
541 - 1937-1945
Hygiène médico-sociale
2 Z 542
Hygiène sociale : office public d’hygiène sociale de la ville du Havre ;
prostitution. Instructions, rapports annuels sur la traite des femmes et des
enfants, sur la répression des publications obscènes ; contrôle médical des
prostituées, services antivénériens, divers ; rapports périodiques sur la répression
de la prostitution ; rapports avec les soldats américains après la deuxième guerre
mondiale ; infractions ; hospitalisations ; dépenses pour la prévention de la
prostitution.
1919-1947
156
2 Z 543
Hygiène scolaire : contrôle scolaire médical ; médecins inspecteurs des écoles ;
vaccination ; maladies épidémiques.
1935-1949
Contrôle de l’hygiène
2 Z 544
Instructions : protection de la santé publique (loi du 15 février 1902), règlement
sanitaire départemental (arrêté préfectoral du 13 août 1938) ; projets
d’assainissement ; adduction d’eau potable ; statut des laboratoires d’analyses
médicales.
1902-1957
2 Z 545
Correspondance relative à l’atteinte à l’hygiène : émanations, ordures, maladies
contagieuses, logements insalubres ; arrêté du 11 mai 1936 réglementant la
défense passive des établissements pétroliers.
1927-1958
2 Z 546-562
Etablissements classés (1)
546 - A-E
1920-1943
547 - F
1923-1939
548 - G-H, sauf Le Havre
1923-1944
549 - Le Havre, abattage des animaux à café
1920-1938
550 - Le Havre, caoutchouc à forges
1923-1939
551 - Le havre, garages
1923-1939
552 - Le Havre, gaz combustibles à hypochlorites
1923-1941
553 - Le Havre, liquides inflammables
1923-1939
554 - Le Havre, liquides halogènes à verreries
1923-1943
157
555 - Le Havre, divers
1923-1938
556 - L-M
1920-1940
557 - N-Y
1923-1943
558- Dossiers communs à plusieurs communes
1923-1935
559 - Registres généraux d’enregistrement de demandes (1872-1906, 1924-1933,
1934-1950) ; ventes et dépôts d’eaux minérales : enregistrement des
demandes en autorisation (1887-1923) ; dépôt de liquides inflammables
(1924-1934, 1935, 1949) ; dépôt de pétrole et d’essence (1920-1923).
1872-1949
560 - Correspondance concernant les dépôts d’explosifs. Notamment : listes des
exploitants possédant des dépôts permanents d’explosifs autorisés pour les
arrondissements de Dieppe, Le Havre, Rouen.
1934-1948
561 - Distributeurs automatiques d’essence existant sur les voies urbaines au 31
décembre : correspondance, statistiques.
1925-1936
562 - Fichier des établissements classés.
2 Z 563-585
Etablissements hospitaliers : correspondance, délibérations des conseils
d’administration, état de recettes et dépenses et documents comptables
concernant notamment la gestion financière (affectation de crédits, traitement de
personnel, biens immeubles, dossiers d’assurance), les commandes de
fournitures (matériel, notamment clinique, alimentation, chauffage et éclairage),
les travaux (réfection, aménagement) des hôpitaux et des hospices.
1880-1939
563 - Bolbec
1880-1939
564 - Fauville-en-Caux
1926-1939
565 - Fécamp
1886-1926
158
566 - Fécamp
1927-1934
567 - Fécamp
1935-1939
568 - Le Havre (1)
1892-1896
569 - Le Havre (1)
1897-1899
570 - Le Havre
1900-1902
571 - Le Havre
1903-1907
572 - Le Havre
1908-1910
573 - Le Havre
1911-1913
574 - Le Havre
1914-1916
575 - Le Havre
1917-1920
576 - Le Havre
1921-1924
577 - Le Havre
1925-1933
578 - Le Havre
1934-1939
579 - Lillebonne
1883-1927
580 - Lillebonne
1931-1939
581 - Montivilliers
1884-1939
_____________________________________
(1) Hôpitaux et hospices Desaint jean, général, du havre, Pasteur
159
582 - Saint-Romain-de-Colbosc. A noter : dossier de création de l’hôpital (18811892)
1881-1907
583 - Saint-Romain-de-Colbosc
1908-1927
584 - Saint-Romain-de-Colbosc
1930-1939
585 - Statistiques générales des hôpitaux et des hospices
1927-1944
2 Z 586
Généralités : législation ; correspondance ; situation financière : statistiques,
budgets, subventions ; comité consultatif ; personnel
1896-1944
2 Z 587-589
Commissions administratives des bureaux de bienfaisance
587 - Renouvellement et nominations des membres
1918-1920
588 - Renouvellement et nominations des membres
1926-1927
589 - Registres des membres (1910-1929) ; listes des membres dans les cantons
de Fauville, Ourville et Valmont (1926-1940)
1910-1940
2 Z 590-595
Règlements, correspondance, comptes rendus annuels, extraits de délibérations
de chaque bureau (par canton et par commune).
590 - Bolbec
1931-1940
591 - Criquetot-l’Esneval
1931-1940
592 - Fauville-en-Caux
1931-1940
593 - Fécamp
1931-1940
160
594 - Goderville ; Le Havre ; Lillebonne
1880-1940
595 - Divers : Bléville ; Saint-Adresse ; Sanvic ; création de bureaux à Lanquetot
et Sainneville
1892-1935
2 Z 596
Journées nationales de bienfaisance. Campagne nationale d’éducation
antituberculeuse ; journées nationales au profit de l’œuvre «victoire » ; diverses
campagnes d’entraide à l’occasion de Noël, journées nationales pour l’Espagne,
le 11 novembre ; secours d’hiver ; journée nationale « Nord-Afrique » ; journée
de la famille du prisonnier de guerre ; autres journées.
1933-1946
ASSISTANCE SOCIALE
Généralités
2 Z 597
Instructions, circulaires, règlements, lois : assistance médicale gratuite ; prime à
la première naissance ; assistance aux femmes en couches.
1893-1952
2 Z 598
Instructions, circulaires, règlements, lois : assistance à la famille ; assistance aux
familles nombreuses (notamment carte nationale de priorité) ; enfants assistés et
anormaux ; colonies de vacances.
1913-1951
2 Z 599
Instructions, circulaires, règlements, lois : assistance aux vieillards, aux infirmes,
aux incurables, aux aveugles, aux grands invalides et aux aliénés ; allocationretraite des vieux travailleurs, allocation spéciale de vieillesse, allocation
vieillesse agricole, allocation temporaire aux vieux, assistance aux petits
retraités ; composition des commissions cantonales d’admission à l’assistance ;
allocations et aides diverses
1872-1954
2 Z 600
organismes publics et privés encourageant la natalité : mutualité maternelle
départementale de la Seine-Inférieure ; commission départementale de la natalité
et de la protection de l’enfance, fondation Cognac-Jay
1921-1939
161
Habitations à bon marché
2 Z 601-607
Organismes d’habitations à bon marché (H.B.M)
601 - Premiers comités locaux des H.B.M.fondés d’après la loi du 30 novembre
1894 ; législation, instructions, rapports annuels, enquêtes sur les
conditions de logement, législation de guerre.
1895-1940
602 - Questions relatives à l’administration préfectorale. Organismes publics :
Office public départemental des H.B.M. Comité de patronage des H.B.M et
de la prévoyance sociale de l’arrondissement du Havre.
1919-1942
603 - Office public d’H.B.M de la ville du Havre
1914-1945
604 - Organismes privés : société anonyme havraise de logements économiques
1921-1941
605 - Organismes privés : société anonyme coopérative d’H.B.M. « le foyer
havrais » société havraise de crédit immobilier ; société havraise des
jardins ouvriers ; société coopérative d’H.B.M « la prévoyance immobilière
havraise »
1920-1945
606 - Organismes privés : Société d’H.B.M dans différentes communes bec-deMortagne ; Bolbec ; Etretat ; Fécamp ; Gerville ; Montivilliers ; SaintRomain-de-Colbosc.
1922-1941
607 - Divers : Office social des blessés du poumon et des chirurgicaux ;
fédération havraise des bénéficiaires des lois Ribot et Loucheur ; société
normande d’H.B.M ; dossiers individuels et collectifs.
1920-1943
2 Z 608-621
Comité de patronage des H.B.M et de la prévoyance sociale de l’arrondissement
du Havre.
608 - Organisation : instructions ; règlements ; composition du comité
1908-1938
609 - Procès-verbaux des séances
1908-1935
610 - Procès-verbaux
1936-1953
611 - Procès-verbaux des séances (registres)
1928-1953
162
612 - Problèmes financiers du comité : budget et comptabilité
1909-1950
613 - Problèmes financiers du comité, subventions de l’Etat ; legs Siegfried ;
comptes rendus annuels
1908-1953
614 - Différentes activités du comité : conférences et concours, vœux du comité ;
communication à la presse et entre comités de patronage de différents
arrondissements de la Seine-Inférieure.
1908-1953
615 - Dossiers individuels et collectifs ; divers
1908-1950
616 - Certificats de salubrité provisoires et définitifs délivrés par le comité aux
particuliers et divers organismes de logements économiques (talons).
1930-1932
617 - Organismes et sociétés en relation avec le comité de patronage des H.B.M :
fédération internationale de l’habitation et de l’aménagement des villes ;
conseil supérieur des H.B.M ; société française des H.B.M. organismes et
sociétés départementaux : office public départemental des H.B.M ; société
normande d’H.B.M, comité départemental de Seine-Inférieure de l’alliance
d’hygiène sociale, comité de patronage des H.B.M de Rouen.
1919-1953
618 - Organismes et sociétés de l’arrondissement du Havre : office public
d’H.B.M de la ville du Havre : statuts, règlements et composition du
conseil d’administration ; budgets et questions financières ; projets de
constructions ; divers.
1920-1953
619 - Organismes et sociétés de l’arrondissement du Havre : société anonyme
havraise de logements économiques ; statuts, règlements et composition du
conseil d’administration ; projets de constructions ; certificats de salubrité,
comptes rendus annuels ; divers
1916-1953
620 - Organismes et sociétés de l’arrondissement du Havre : autres sociétés
havraises : société coopérative d’H.B.M, champs et jardins « le repos » ;
société havraise des jardins ouvriers ; société havraise de crédit
immobilier ; fédération havraise des bénéficiaires des lois Ribot et
Loucheur ; société anonyme coopérative d’H.B.M. « le foyer havrais »
société coopérative d’H.B.M « La propriété familiale de HauteNormandie »
1908-1953
621 - Organismes et sociétés de l’arrondissement du Havre : sociétés exerçant
dans d’autres communes : Bolbec, société des cités ouvrières ; société
anonyme d’H.B.M. Etretat : société d’H.B.M. Fécamp : société anonyme
163
des H.B.M. Gerville : société anonyme d’H.B.M. Montivilliers : société
anonyme d’habitations économiques. Le Trait : société d’H.B.M. Divers
1908-1953
Lotissements
2 Z 622-627
Problèmes généraux et construction : dossiers par commune
622 - Angerville l’Orcher (1936-1937) ; Bléville (1925-1938) ; Bolbec (1938) ;
Epouville (1929-1938) ; Etainhus (1934) ; Etretat (1930-1937).
1925-1938
623 - Fécamp
1928-1941
624 - Fongueusemare (1932) ; Fontaine-la-Mallet (1930-1937) ; Gainneville
(1932-1933) ; Goderville (1933-1937) ; Gonfreville-l’orcher (1926-1938) ;
Harfleur (1929-1938).
1926-1938
625 - Le Havre
1928-1939
626 - Lillebonne (1934-1937) ; Montivilliers (1929-1938) ; Manéglise (19281929) ; Nointot (1931-1932) ; Notre-Dame-de-Gravenchon (1932-1937) ;
Rolleville (1929-1938) ; Rouelles (1927-1937) ; Sainte-Adresse (19241938) ; Saint-Laurent-de-Brévedent (1928-1938)
1924-1939
627 - Saint-Léonard (1930-1937) ; Saint-Romain-de-Colbosc (1936-1937) ;
Sandouville (1932-1935) ; Sanvic (1926-1938) ; Sassetot-le-Mauconduit
(1934) ; Tancarville (1929) ; Yport (1930-1935) ; Divers (1930-1938)
1929-1938
2 Z 628-636
Lotissements défectueux
628 - Enquêtes auprès des communes en vue d’aménagement des lotissements
défectueux
1924-1926
629 - Bléville : Dollemard ; pierre Farcis ; Plein air ; Sous-Bretonne ; Nilson
(Avenue)
1928-1938
630 - Fécamp : Albouy ; Chancerel-Bellet ; chemin du Bellet ; associations
syndicales pour l’aménagement de lotissements défectueux.
1933-1951
164
631 - Le Havre : Caucriauville ; Frileuse ; Graville-centre ; Mare-au-Clers,
associations syndicales.
1928-1943
632 - Rouelles : Aplemont ; La Pommeraye
1934-1942
633 - Sanvic : généralités ; Bertrand, Durand et Vigor, Cavéeverte ; Clos de la
Marne ; Dubocage de Bléville
1928-1951
634 - Sanvic, Grand-Clos, Tourneville et Vornier ; Hérouard et Duchemin ; Jean
Macé ; mare-au-Clerc ; Mare Rouge ; Renaissance ; Sans-Souci ; SousBretonne ; Divers
1930-1951
635 - Sainte-Adresse : Jean Boulard
1933-1951
636 - Ventes de terrains : demandes d’autorisations au service de contrôle des
lotissements.
1934-1940
PREVOYANCE SOCIALE ET ASSURANCES SOCIALES
2 Z 637
Caisse de crédit municipal du Havre : règlement ; conseil d’administration,
exercices annuels, délibérations.
1926-1940
2 Z 638
Instructions concernant les allocations familiales. Agriculteurs, personnel des
collectivités locales, diverses catégories professionnelles (industrie et
commerce), travailleurs indépendants, divers : allocations de salaire unique, lois
du 11 mars 1932, du 15 février 1941, du 22 août 1946 régissant les allocations
familiales ; cas particuliers : listes des femmes, de prisonniers de guerre avec
indication des prestations ; requis et soumis au travail obligatoire en Allemagne.
1933-1949
2 Z 639-651
sociétés de secours mutuels : statuts, modifications, composition, délibérations,
fusions, affaires diverses.
639 - Sociétés n° 4 à 98
1919-1945
640 - Sociétés n° 105 à 150
1920-1956
165
641 - Sociétés n° 152 à 200
1920-1959
642 - Sociétés n° 207 à 250
1920-1946
643 - Sociétés n° 251 à 297
1919-1946
644 - Sociétés n° 303 à 347
1920-1960
645 - Sociétés n° 354 à 399
1919-1947
646 - Sociétés n° 403 à 444
1911-1957
647 - Sociétés n° 451 à 498
1920-1945
648 - Sociétés n° 501 à 550
1920-1952
649 - Sociétés n° 554 à 594
1925-1942
650 - Sociétés n° 602 à 672
1929-1954
651 – Correspondance, instructions (1934-1942), dossiers sans suite (19211950). Caisses primaires d’assurance sociale (1930).
1921-1950
PRISONS
2 Z 652
Prison du Havre : construction d’un quartier cellulaire.
1911
166
ANNEXES
167
ANNEXE 1
REPERES BIBLIOGRAPHIQUES
- Ouvrages d’histoire générale portant sur les arrondissements du Havre et de Dieppe :
se reporter à la bibliographie méthodique de la série M (1).
- Monographies :
Lechevallier (A.), Bibliographie méthodique de l’arrondissement du Havre. Le Havre,
1901, 247 p.
Jegou (C), Répertoire des monographies d’histoire communale de la Seine-Maritime.
Archives de la Seine-Maritime, dact. 242 p. Tenu à jour.
(Liste des ouvrages relatifs à un ensemble de communes, puis bibliographie par
commune. A noter :
Bunel (abbé) et Tougard (abbé), Géographie du département de la Seine-inférieure,
arrondissement de Dieppe, Rouen, 1877, 316 p. ; arrondissement du Havre, Rouen, 1877, 355 p. ;
arrondissement de Neufchâtel-en-Bray, Rouen, 1875, 264 p.
Guilmeth (A.), Description géographique, historique, monumentale et statistique des
arrondissements du Havre, Yvetot et Neufchâtel, suivie de l’histoire communale des environs de
Dieppe, Paris, 1838, 4 vol.).
- Périodiques (2) :
Bavent (R.), La presse normande d’autrefois, 1792-1900, dans Etudes normandes,
3 ème trimestre 1964.
Flandre (D.), Répertoire méthodique de la presse conservée aux Archives de la Seinemaritime, Archives de la Seine-maritime, 1982, environ 50 p. dactylographiées.
(1)
(2)
A paraître avec le répertoire de la série M, en cours.
On trouvera en général la collection des périodiques cantonaux à la mairie du chef-lieu de canton..
168
A N N E X E II
169
A N N E X E III
170
A N N E X E IV
LISTE DES SOUS-PREFETS
SOUS-PRÉFECTURE DE DIEPPE
Cartier (an VIII-1815, puis 12 décembre 1818)
Lepelletier de Saint Fargeau (26 mars 1815)
Germain (30 mars 1815)
Coste (Jean) (25 mai 1815)
Thieullin (1 er février 1819)
Castel (6 septembre 1820)
De Brancas (30 septembre 1820)
Devielcastel (11 décembre 1825)
Drionville (26 octobre 1828)
Moucquet (Hyacinthe) (18 mai 1830)
Du Bessey (28 septembre 1845)
Bailleux de Marisy (7 septembre 1847)
Lebon (Charles) (11 mars 1848)
Gerdret (1848-1850)
Janvier de la Motte (Eugène) (12 juillet 1850)
Lepic (9 mai 1852)
Delassus (16 mars 1853)
Gérard (Henri) (21 juin 1854)
Demanche (Alfred) (18 avril 1858)
Revel du Perron (Armand) (12 mars 1861)
Rivière (Alfred) (29 décembre 1866)
De Bassoncourt (Guillaume) (31 janvier 1870)
De L’Aubespine-Sully (Louis) (16 mars 1870)
Chambon (6 septembre 1870)
Justin (3 février 1871)
Harnal de Serres (1 er avril 1871)
Le Barois d’Orgeval (28 mai 1873)
Delambre (24 mai 1876)
Delacour (21 février 1877)
De Bastard-d’Estant (Henri) (3 juillet 1877)
De Flers (Jean) (30 décembre 1877)
Huet (Ernest) (25 mars 1879)
Grenier (Félix) (3 avril 1884)
171
Sainsere (2 février 1887)
Fourcand (Antoine) (12 février 1887)
Leblond (22 mars 1889)
Leguerney (23 octobre 1894)
Duros (13 septembre 1897)
Chaleil (31 juillet 1901)
Aubert (1 er avril 1904)
Lecomte (3 novembre 1906)
Mathivet (P.) (1912-29 août 1914)
Varin (intérimaire) (8 novembre 1914)
Naud (11 janvier 1918) (1)
Naud (17 novembre 1918)
Sassier (23 mai 1920)
Godefroy (Joseph) (13 décembre 1927)
Rancières-Granès (18 février 1932)
Moussinet (Raymond) (25 mai 1936)
Sassier (Michel) (30 octobre 1940)
Abeille (Jean) (10 novembre 1942)
Colas (Marcel) (5 août 1943)
Le Sinader (Georges) (3 juillet 1945)
SOUS-PRÉFECTURE DU HAVRE
Faure (Guillaume) (14 germinal an VIII)
De Kergariou (24 juillet 1811)
Foache (Arthur) (16 janvier 1812 - mars 1815 puis 6 novembre 1815)
De Mortenard-Boisse (Jérôme) (30 mars 1815)
De Bellaing (Léopold) (2 août 1815)
De Lantivy (1823)
Cartier (7 avril 1824)
Thieullin (14 août 1830)
Le Marchand de la Faverie (23 août 1830)
Chopin d’Arnouville (12 novembre 1835)
Becquey (14 septembre 1837)
Berthelot (Charles) (11 mars 1848)
Goudchaux (22 mars 1848)
Vincent (Charles) (23 juillet 1848)
(1)
Maintenu sous les drapeaux. Varin poursuit l’intérim.
172
Rabiers du Villars (8 mai 1849)
Launay-le-Provost (12 septembre 1851)
Chevreau (Léon) (9 mai 1852)
Lepic (16 mars 1853)
Demont (Charles) (23 novembre 1855)
Gros (Louis) (10 avril 1858)
Joret-des-Closières (Louis) (23 mars 1867)
Larregny des Civrieux (31 janvier 1870)
De Bassoncourt (Guillaume) (16 mars 1870)
Ramel (Emile) (6 septembre 1870)
De Vaudichon (1 er avril 1871)
De Foucaud (Maurice) (28 mai 1873)
Felevay (Joseph) (6 juin 1874)
Delambre (21 février 1877)
Leroux (Ferdinand) (24 mai 1877)
De Marcay (Charles) (30 décembre 1877)
Desains (Henri) (5 mars 1879)
Joucla-Pelous (17 novembre 1880)
Grenier (Léon) (28 février 1882)
Pabot-Chatelard (25 avril 1885)
Laroche (Hippolyte) (10 janvier 1888)
Lardin de Musset (12 février 1890)
Marie (26 juin 1893)
Salmon (18 mars 1895)
Cathala (13 octobre 1896)
Verdier-Havart (31 juillet 1901)
Piette (15 mars 1905)
Poux-Laville (7 juillet 1906)
Roth (3 novembre 1906)
Naudin (3 novembre 1906)
Benoist (1912 - juillet 1914)
Varin (juillet - septembre 1914)
Benoist (1914 - 1918)
Jozon (André) (6 octobre 1918)
Lalmand (Marcel) (26 octobre 1925)
Bouffet (René) (15 mai 1931)
Perié (Charles) (24 avril 1935)
Picharnaud (Maxime) (30 octobre 1940)
Sarre (René) (28 mai 1942)
Guerin (Pierre) (8 février 1943)
173
Simoneau (Eugène) (8 février 1944)
Chaumeil (Pierre) (14 mars 1944)
Brunel (Jacques) (11 janvier 1945)
SOUS-PRÉFECTURE DE NEUFCHÂTEL
Ducaurroy (14 germinal an VIII)
D’Alleaume (19 messidor an X)
Pocholle (Amédée) (23 fructidor an XII)
Lenoir de Chantelou (Henri) (19 juillet 1814)
Pocholle (14 avril 1815)
Roy (Achille) (12 août 1815)
Cartier (6 septembre 1820)
De Vielcastel (7 avril 1824)
Drionville (11 décembre 1825)
Cheron (26 octobre 1828)
Cocagne (Adrien) (6 août 1830)
Santerre (Armand) (29 septembre 1833)
Mourgue(Edmond) (14 avril 1838)
Courbes-Sièges (6 juin 1840)
Buchet-Bellanger (Michel) (23 juillet 1848)
Courtet (26 octobre 1849)
Arnoux (27 mars 1851)
Saulnier (16 mars 1853)
De Quirielle (27 avril 1853)
Esnou de Saint-Ceran (Edouard) (31 octobre 1854)
De Barthélémy (1er mai 1860)
Lacombe de la Tour (Jérôme) (19 septembre 1862)
Gresy (1er novembre 1865)
Picquet-Damesne (Joseph) (4 août 1869)
Crepet (Eugène) (6 septembre 1870)
Boiteau Paul (31 mai 1871)
Ernouf-Bignon (Camille) (15 février 1872)
Blanche (Raymond) (24 mai 1876)
De Veillecheze (Thomas) (24 mai 1877)
Wallet (Paul) (30 décembre 1877)
Marcilly de la Tour-Fondue (26 janvier 1881)
Bouffard (Henri) (14 novembre 1886)
Regnault (22 décembre 1891)
174
Rocher (Georges) (7 janvier 1894)
Defaucamberge (31 juillet 1894)
D’Heilhes (5 avril 1899)
Boivin (31 mars 1905)
Ridel (30 juillet 1906)
Moine (7 septembre 1913)
Hammond (15 juillet 1914)
Chiraux (17 février 1918, intérimaire)
Chiraux (3 mars 1919)
Maillard (6 août 1920 - 1926)
SOUS-PRÉFECTURE D’ YVETOT
Legrand (François) (14 germinal an VIII)
Le Bègue de Germiny (13 juillet 1815)
De Bonnechose (Louis) (2 août 1815)
Vernhette (21 avril 1824)
Saint Martin des Islets (22 septembre 1824)
Couture (6 août 1830)
Hesbert (Eugène) (14 février 1843)
Guillemard (Ulysse) (23 juillet 1848)
Gérard (24 janvier 1849)
De Boisset (12 septembre 1852)
Mercier (9 mai 1852)
De Callac (29 octobre 1853)
Blanquart de Bailleul (Charles) (23 novembre 1855)
De Ville-Suzanne (Clément) (25 juin 1864)
Mettais-Cartier (6 septembre 1870)
Marais (Pierre) (3 février 1871)
Roussel (4 avril 1871)
(De Broves) (1er mai 1871)
Dieudonné (1er juillet 1873)
Du Grosriez (24 mai 1876)
Neveu-Lemaire (Louis) (24 mai 1877)
Massat (Charles) (30 décembre 1877)
Vallet (26 janvier 1881)
Gautier (Gabriel) (4 février 1883)
Couppel du Lude (Raoul) (23 février 1884)
De Lasteyrie (Guy) (8 mars 1886)
175
Cauro (10 janvier 1888)
Leguerney (8 juin 1891)
Duros (23 octobre 1894)
Branet (13 septembre 1897)
Morice (24 septembre 1900)
Genebrier (30 décembre 1905)
Boivin (30 juillet 1906)
Le Hoc (25 mars 1911)
Godin (30 mai 1913)
Piettre (3 mars 1914)
Roimarnier (17 avril 1917, intérimaire, 10 janvier 1918, définitif)
Kuenzé (1er juillet 1918)
Bouffard (8 août 1918)
Andrieu (17 août 1918)
Brunel (20 octobre 1918)
De Veuille (15 février 1919)
Chiraux (6 août 1920 -1926)
176
ANNEXEV
TABLEAU DES ARCHIVES
DE L’ANCIENNE SOUS-PREFECTURE DE NEUFCHATEL *
----------
Fonds du cabinet : 1 Z 60-62 ........................................................................... p. 10-11
Fonds des bureaux
Personnel : 1 Z 67 .......................................................................... p. 15
Elections : 1 Z 67-101.................................................................... p. 18-19
Police : 1 Z 188-201....................................................................... p. 25-26
Population et économie : 1 Z 215-222 ........................................... p. 27-28
Travail : 1 Z 263-265 ..................................................................... p. 31
Postes : 1 Z 807 p. 64
Travaux publics, cours d’eau : 1 Z 851.......................................... p. 68
Enseignement et culture : 1 Z 863 ................................................. p. 69
Cultes : 1 Z 872-873....................................................................... p. 74
Santé publique : 1 Z 938-943......................................................... p. 80
*
Certains dossiers de la sous-préfecture de Neufchâtel ont été intégrés à ceux de la sous-préfecture de Dieppe et n’ont
pu être dissociés (notamment affaires communales, cours d’eau, monuments historiques). Ils sont signalés dans le
répere.
177
A N N E X E VI
CADRE DE CLASSEMENT DES FICHIERS
DES SOUS-PREFECTURES
Associations : 1 Z 200
Sous-préfectures de Dieppe et de Neufchâtel
Amicales
- amicales proprement dites, récréatives
- anciens combattants
- anciens élèves
- amicales professionnelles, notamment sapeurs-pompiers
Artistiques et musicales
Assistance, prévoyance et solidarité
Casinos, courses, jeux
Chasse, pêche
Colombophilie
Philosophiques, politiques et religieuses
Professionnelles
- agricoles, commerciales (notamment d’achats en commun) et industrielles
- tourisme
Sportives
- gymnastique et préparation militaire
- tir
- diverses
Syndicats : 1 Z 262
Sous-préfectures de Dieppe et de Neufchâtel
Alimentation
178
Lait, fromage
Fruits, légumes
Épicerie
Boucherie, charcuterie
Boulangerie
Sucrerie
Poisson
Alimentation générale
Artisanat
Assurance (1)
Bois (2)
Briqueteries
Chantiers maritimes
Chambres de commerce (1)
Chimie
Coiffeurs
Commerce non alimentaire
Couverture, plomberie
Cuir (travail du)
Eclairage (électricité, gaz)
Employés
Enseignements
Etablissements divers
Hôtellerie, débits de boisson
Horlogerie
Imprimerie, livres, journaux
Mareyeurs
Marine marchande, marins, pilotes, inscrits maritimes (3)
Métallurgie
Pêche
Peinture(2)
Port
Poste
Santé
Tabac
Textile
Transports (ferroviaires, fluviaux)
Travaux publics
Voitures
Verreries
Syndicats divers
Union de syndicats
(1)
Voir ; aussi employés
Voire ; bâtiments
(3)
Voir pêche
(2)
179
Etablissements classés dangereux et insalubres : 2 Z 562
Sous-préfectures de Dieppe, du Havre et de Neufchâtel
Classement par ordre alphabétique de commune, puis suivant la nomenclature des
établissements classés établie suivant le décret du 28 juin 1943, en exécution de la loi du
19 décembre 1917.
180
INDEX
181
TABLEAU METHODIQUE DES NOMS DE MATIERES
CITES DANS L INDEX
Sommaire : 1. Vie politique - 2. Affaires militaires. - 3. Administration générale : administration
départementale et communale ; police et justice ; cultes et affaires religieuses - 4. Population :
démographie et identification des personnes ; santé et hygiène ; assistance et prévoyance. - 5.
Vie intellectuelle et de société - 6. Economie : énergie, équipement et urbanisme ; artisanat et
industrie ; industries et denrées alimentaires ; commerce ; économie agraire (conditions
atmosphériques et géographiques, agriculture, eaux et forêts, élevage et chasse) ; travail.
1. VIE POLITIQUE
Affaires politiques
Anarchistes
Anciens combattants
Anticolonialisme
Antimilitarisme
Carnets "B"
Célébrations nationales
Cérémonies officielles
Chômage
Colonies
Communistes
Croix de feu
Décorations
Distinctions honorifiques
Dockers
Droit d’asile
Droite
Elections
Espagnols
Féministes
Femmes
Fêtes
Fonctionnaires
Front populaire
Gauche
Grèves
Hommages publics
Interdits de séjour
Journées
Légion d’honneur
Ligues
Locks-out
Manifestations (politiques)
Monarchisme
Monuments commémoratifs
182
Mouvements ouvriers
Mouvements politiques
Pacifisme
Parrainages du Président de la République
Partis politiques
Police
Presse
Récompenses honorifiques
Réforme électorale
Réfugiés
Réunions publiques
Royalistes
Sacco et Vanzetti (affaire)
Section française de l’internationale ouvrière
Séparation de l’Eglise et de l’Etat
S.F.I.O.
Sûreté générale
Syndicats (professionnels)
Terroristes-
2. AFFAIRES MILITAIRES
Affaires politiques
Alimentation
Allemands
Alsaciens-Lorrains
Anciens combattants
Antimilitarisme
Armée
Armes
Associations
Autrichiens
Belges
Bienfaisance (journées de)
Bulgares
Colombophilie
Décorations
Défense passive
Déserteurs
Deuils nationaux
Fonctionnaires
Gendarmerie
Guerre
Hongrois
Industrie
Insoumis
Italiens
Légion étrangère
Marocains
Militaires
183
Mobilisation
Mutilés
Objecteurs de conscience
Occupation allemande
Oeuvres de guerre
Pacifisme
Pigeons voyageurs
Presse
Prisonniers de guerre
Pupilles de la nation
Ravitaillement
Recensements
Recrutement
Réfugiés
Réquisitions
Russes
Serbes
Service militaire
S.T.O.
Tchèques
Tombes (des militaires)
Traité de Versailles
Travail obligatoire en allemagne
Turcs
3. ADMINISTRATION GENERALE
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE
Affaires communales
Agents publics
Architectes d’arrondissement
Archives
Bâtiments communaux
Bâtiments et mobilier départementaux
Bois (domaniaux)
Cantonniers
Cheminots
Cimetières
Circonscriptions (administratives, électorales)
Communes
Conseil d’arrondissement
Conseil général
Conseils municipaux
Constructions scolaires
Domaines
Douanes
Elections
184
Enregistrement
Finances (agents des)
Fonctionnaire
Gardes-champêtres
Gardes particuliers
Gendarmerie
Hypothèques
Listes électorales
Maires
Mobilier (départemental)
Octrois
Personnel
Poids et mesures
Police
Pompes funèbres
Ponts-et-Chaussées
Postes
Presbytères
Prisons
Réforme électorale
Retraite
Sapeurs-pompiers
Service vicinal
Sous-préfets
Subventions
Taxes municipales
Terrains domaniaux
Voirie
POLICE ET JUSTICE
Alsaciens-lorrains
Anciens combattants
Armes
Assistance judiciaire
Associations
Automobiles
Aviation
Avortement
Carnet "B"
Casinos
Censure
Chasse
Cinéma
Débits de boisson
Dépôt légal
Droit d’asile
Etrangers
185
Explosifs
Films
Gardes-champêtres
Gardes particuliers
Hôtels
Interdits de séjour
Juges
Justice
Légion étrangère
Loteries
Louveterie
Magistrats
Maisons d’arrêt
Naturalisations
Nord-africains
Passeports
Pêche
Permis de conduire
Personnel (de police)
Police
Polonais
Poudre de chasse
Presse
Prisons
Prostitution
Proxénétisme
Prud’hommes
Publications obscènes
Réunions publiques
Russes
Spectacles
Stations balnéaires
Stupéfiants
Sûreté générale
Syndicats (professionnels)
Travailleurs étrangers
Tribunaux
Tribunaux de commerce
FINANCES
Automobiles (taxes)
Banques
Billards (taxes)
Chevaux (taxes)
Chiens (taxes)
Contributions
Douanes
Enregistrement
Finances (agents des)
Hypothèques
186
Impôts
Loterie nationale
Monnaie
Octrois
Percepteurs des finances
Receveurs des finances
Sociétés (d’épargne)
Taxes municipales
Trésor (commis du)
Voitures (taxes)
CULTES, AFFAIRES RELIGIEUSES
Antisémitisme
Associations cultuelles
Circonscriptions (religieuses)
Communautés religieuses
Congrégations religieuses
Cultes
Eglises
Ernemont (sœurs d’)
Etablissements religieux
Fabriques
Mobilier
Personnel (ecclésiastique)
Presbytères
Religion
Religionnaires fugitifs
Séparation de l’Eglise et de1’Etat
Temples
4. POPULATION
DEMOGRAPHIE, IDENTIFICATION DES PERSONNES
Agents publics
Allemands
Allocations familiales
Alsaciens-lorrains
Autrichiens
Belges
Bulgares
Décorations
Droit d’asile
Espagnols
Etrangers
Familles nombreuses
187
Fonctionnaires
Fondation Cognac-Jay
Hongrois
Indigents
Italiens
Légion d’honneur
Listes électorales
Maladies contagieuses
Marocains
Natalité
Naturalisations
Nord-africains
Offices ministériels
Police
Pompes funèbres
Recensements de population
Réfugiés
Russes
Serbes
Tchèques
Travailleurs étrangers
Turcs
SANTE - HYGIENE
Chenils
Dawes (plan)
Eaux minérales
Epidémies
Etablissements classés dangereux et insalubres
Hygiène
Logements insalubres
Maladies contagieuses
Médecins
Mutilés
Natalité
Ordures
Personnel (médical)
Pollution
Ravitaillement
Sages-femmes
Salubrité
Santé
Tuberculose
188
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Allocations familiales
Assistance
Assurances sociales
Bienfaisance
Colonies de vacances
Enfants
Familles nombreuses
Femmes
Fondation Cognac-Jay
Indigents
Jardins ouvriers
Journées
Mutualité
Mutuelle
Natalité
Œuvres de bienfaisance
Œuvres de guerre
Œuvres scolaires
Prévoyance sociale
Sociétés (coopératives, de secours mutuel
Vieillards
5. VIE INTELLECTUELLE ET DE SOCIETE
Auberges de jeunesse
Automobiles
Aviation
Baptêmes de l’air
Brevets d’invention
Bibliothèques
Célébrations nationales
Chimie
Cinémas
Colonies
Colonies de vacances
Constructions scolaires
Deuils nationaux
Distinctions honorifiques
Ecole coloniale
Ecoles
Enseignement
Etablissements scolaires
Expositions
189
Films
Hommages publics
Hôtels
Instituteurs
Journées
Loterie nationale
Manifestations (culturelles)
Mobilier
Monuments commémoratifs
Monuments historiques et naturels
Musées
Musique
Oeuvres scolaires
Photographie
Presse
Radiodiffusion
Récompenses honorifiques
Restaurants
Sociétés (savantes)
Spectacles
Sports
Stations balnéaires
Stations thermales
Syndicats (d’initiative, professionnels)
Théâtres
Tombes (présentant un intérêt artistique)
Tourisme
Université populaire
6. ECONOMIE
ENERGIE, EQUIPEMENT ET URBANISME
Bâtiments communaux
Bâtiments et mobilier départementaux
Cantonniers
Chaudières à vapeur
Chemin de fer
Eau (adduction d’)
Electricité
Equipement
Essence
Garagistes
Gaz
Hôtels
Houille
Logements insalubres
Lotissements
Navigation aérienne, fluviale, maritime
190
Pétrole
Ponts-et-Chaussées
Ports
Postes
Syndicats (électriques, de rivières)
Téléphone
Tramways
Transports
Travaux publics
Urbanisme
Voirie
ARTISANAT ET INDUSTRIE
Bâtiment
Blanchisseurs
Bois
Boucheries
Boulangeries
Brasseries
Brevets d’invention
Céramique
Charbon
Chimie
Coiffeurs
Construction navale
Essence
Expositions
Gaz
Houille
Industrie
Métallurgie
Pêche
Pétrole
Sucreries
Tabac
Textile
Verreries
INDUSTRIES ET DENREES ALIMENTAIRES
Abattoirs
Agriculture
Alimentation
Boucheries
Bouilleurs de cru
Boulangeries
Brasseries
Cafés
191
Cidre
Denrées alimentaires
Distilleries
Eaux minérales
Epicerie
Expositions
Farines
Fromage
Lait
Pain
Pêche
Poisson
Pomme de terre
Ravitaillement
Sel
Sucre
Tueries
Viande
COMMERCE
Agents consulaires
Agents de change
Alimentation
Assurances (sociétés d’)
Banques
Buralistes
Cafés
Chambre de commerce
Commerce
Consulats
Courtiers
Débits de boisson
Epicerie
Essence
Foires
Hôtels
Magasins généraux
Marchés
Navigation aérienne, fluviale, maritime
Pain
Poids et mesures
Ports
Restaurants
Salle des ventes
Sociétés (d’assurances)
Tissus
Tribunaux de commerce
Ventes publiques
192
ECONOMIE AGRAIRE
(CONDITIONS ATMOSPHERIQUES ET GEOGRAPHIQUES)
Alluvions
Basse-Seine
Calamités agricoles
Cours d’eau
Falaises
Goémon
Hameaux de 1’arrondissement de Neufchâtel
Météorologie
Plages
Rivages
Rivières
Sites
(AGRICULTURE, EAUX ET FORETS, ELEVAGE ET CHASSE)
Agriculture
Bois
Bouilleurs de cru
Chasse
Chenils
Cidre
Eaux-et-forêts
Forêts
Fromage
Lait
Pêche
Poisson
Pomme de terre
Tueries
Viande
TRAVAIL
Accidents du travail
Affaires politiques
Apprentissage
Associations
Chômage
Confédération générale du travail unitaire
Conflits du travail
Congés payés
Conseil national économique
Conseils du travail
Conventions collectives
Dockers
193
Enfants
Femmes
Fêtes
Formation professionnelle
Grèves
Journées
Lock-out
Main-d’œuvre (étrangère)
Mouvements ouvriers
Mutilés
Ouvriers
Personnel
Prud’hommes
Repos hebdomadaire
Retraite
Travail
194
INDEX ALPHABETIQUE
Les noms de lieux sont en minuscule italique, les noms de personnes en PETITES CAPITALES, les
noms de matière en romain.
Il n’a pas été jugé utile d’indexer le détail des dossiers consacrés aux affaires communales. Il suffira
de se reporter aux cotes en caractère gras, qui les désignent. Les matières traitées dans ces dossiers
sont indiquées avec la mention "voir communes concernées" et, le cas échéant, le renvoi aux cotes
des dossiers autres que les affaires communales.
Il est bon pour les matières qui ont fait l’objet de fichiers (les associations, les syndicats et les
établissements classés dangereux et insalubres) de se reporter à leur cadre de classement, donné
p. 168, 169 et 170, qui donne le détail des rubriques concernées.
A
Abattoirs : 1 Z 283. Voir établissements classés
Accidents du travail : 1 Z 9, 1 Z 231 - 232
Affaires communales : généralités : 1 Z 64, 1 Z 283 - 299, 2 Z 162 - 169 ; par commune : voir au
nom des communes
Affaires politiques : 1 Z 5 - 8, 1 Z 12 - 15, 1 Z 60, 1 Z 63, 2 Z 37 - 62 ; - concernant le travail :
1 Z 6, 1 Z 9, 1 Z 13 - 14, 1 Z 16 - 17, 2 Z 76 -95, 2 Z 134 ; - en temps de guerre : 2 Z 11 - 21
Agents consulaires : 1 Z 223
Agents de change : 1 Z 225, 2 Z 140
Agents publics : renseignements confidentiels : 1 Z 42 - 59, 1 Z 61 - 62, 2 Z 71 - 73
Agriculture : 1 Z 216 - 222, 2 Z 134 ; - en temps de guerre : 1 Z 821, 2 Z 1, 2 Z 3 et voir
ravitaillement, réquisitions ; affaires politiques : 1 Z 6, 1 Z 9, 1 Z 16 - 17, 2 Z 134 ; industries
agricoles : 1 Z 236, 2 Z 3, 2 Z 136 - 138. Voir syndicats. Voir aussi alimentation
ALBERT 1er de Belgique : monument commémoratif : 2 Z 102
Alimentation : 1 Z 217, 1 Z 236, 1 Z 246, 1 Z 813, 1 Z 887 - 888, 1 Z 895, 2 Z 8 -10, 2 Z 134. Voir
associations, établissements classés, ravitaillement, syndicats
Allemands : 2 Z 12. Voir étrangers
Alliquevville : voir Trouville
Allocations familiales : 1 Z 9, 1 Z 64, 2 Z 638
Alluvions : 2 Z 497
Alsaciens-lorrains : 1 Z 186, 2 Z 24. Voir aussi étrangers
Alvimave : 2 Z 238 Ambrumesnil : 1 Z 716 Amsterdam : exposition 2 Z 135
Anarchistes : 1 Z 5, 1 Z 14, 1 Z 60, 2 Z 45 - 50
Anciens combattants : associations : 2 Z 54 et voir 1 Z 200 ; réunions : 1 Z 7
Ancourt : 1 Z 435 ; monuments historiques : 1 Z 864
Ancourteville-sur-Héricourt : 2 Z 431
Ancrettevillesur-Mer : 2 Z 470
L’Andelle (rivière) : 1 Z 834
Angevville-Bailleul : 2 Z 297 ; monuments historiques 2 Z 520
Angerville-la-Martel : 2 Z 471; monuments historiques : 2 Z 520
195
Angevville-l’Ovcher : 2 Z 201 -204 ; lotissements 2 Z 622 ; monuments historiques 2 Z 520 ; ventes
de terrains domaniaux : 2 Z 495
Angiens : 1 Z 577
Anglesqueville-la-Bras-Long : 1 Z 578
Anglesqueville-l’Esneval : 2 Z 205
Anglesqueville-sur-Saâne : 1 Z 778
Anneville-suv-Soie : 1 Z 662
Annouville-Vilmesnil : 2 Z 298
Anticolonialisme : 2 Z 55 Antimilitarisme : 1 Z 60,2 Z 51-53
Antisémitisme : 1 Z 8
Anvers : exposition : 2 Z 135
Anvéville : 2 Z 432
Anxtot : voir Parc d’Anxtot
Apprentissage : 1 Z 263 - 264, 2 Z 519
ARCHINARD (Général) : monument commémoratif : 2 Z 102
Architectes d’arrondissement : 1 Z 61
Archives : des communes : 1 Z 931 ; - de la sous-préfecture de Dieppe : 1 Z 3 ; - du Havre :
2 Z 115 ; - de Neuf-châtel : 1 Z 60
Avdouval : 1 Z 364
Argueil : 1 Z 300
Armée : 1 Z 15, 2 Z 1 - 2 ; recrutement et organisation : 1 Z 808 - 815. Voir aussi guerre
Armes : 1 Z 3, 1 Z 118 - 119, 2 Z 2, 2 Z 20 - 21
Arques-la-Bataille : 1 Z 717 -721 ; commission urbaine de défense passive : 1 Z 825 ; forêt
domaniale : 1 Z 221 ; monuments historiques : 1 Z 864 ; rivière : 1 Z 844
Assigny : 1 Z 485
Assistance : 1 Z 64, 1 Z 876 -879, 2 Z 597 - 600. Voir associations
Assistance judiciaire : 2 Z 71
Associations : 1 Z 9, 1 Z 135 -145, 1 Z 189 - 200 (voir fichier méthodique des associations des
arrondissements de Dieppe et de Neufchâtel sous la cote 1 Z 200 dont le cadre de classement est
donné p. 168 ), 2 Z 132 - 133 ;-cultuelles : 1 Z 872, 2 Z 527
Assurances sociales : 1 Z 64, 1 Z 283, 2 Z 108, 2 Z 637 -638
Assurances (sociétés d’) : 1 Z 227
Aubêguimont : 1 Z 315
Auberges de jeunesse : 1 Z 229
Aubermesnil-aux-Evables : 1 Z 385
Aubermesnil-Beaumais : 1 Z 722
Auberville-la-Campagne : 2 Z 389
Auberville-la-Manuel : 1 Z 414 ; monuments historiques : 1 Z 864
Auberville-la-Renault : 2 Z 299
Auffay : 1 Z 779 - 782 ; monuments historiques : 1 Z 864
Aumale : 1 Z 316 - 318 ; monuments historiques : 1 Z 864
Auppegard ; 1 Z 333
Auquemesnil : 1 Z 486
Autigny : 1 Z 579
Automobiles : circulation : 2 Z 14, 2 Z 36 ; réglementation : 1 Z 64, 1 Z 831 ; taxes municipales :
1 Z 299
Autrichiens : 2 Z 12. Voir aussi étrangers
Auvilliers : 1 Z 688 ; monuments historiques : 1 Z 864
Auzouville-Auberbosc : 2 Z 239
Auzouville-sur-Saâne ; 1 Z 334
Avesnes-en-Bray : 1 Z 620
196
Avesnes-en-Val ; 1 Z 487
Aviation : 1 Z 121, 1 Z 154, 2 Z 113Avortement : 1 Z 151, 2 Z 70
Avremesnil : 1 Z 335 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bacqueville-en-Caux : 1 Z 336 -339 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bailleul-Neuville : 1 Z 641
Baillolet : 1 Z 642
Le Bailly-Bec (rivière) : 1 Z 839
Bailly-en-Rivière : 1 Z 488
Banques :1 Z 3, 2 Z 3, 2 Z 73
Baptêmes de l’air : voir aviation
Baromesnil : 1 Z 523 ; monuments historiques : 1 Z 864
BARTHOU (Louis) : propagande électorale : 2 Z 56
Basse-Seine : 2 Z 437, 2 Z 513
Bâtiment : 1 Z 243. Voir syndicats
Bâtiments communaux : voir communes concernées
Bâtiments et mobilier départementaux : 1 Z 282
Bayonne : exposition : 2 Z 136
Bazinval : 1 Z 386
Beaubec-la-Rosière : 1 Z 593
Beaufresne : 1 Z 319
Beaunay : 1 Z 783
Beaunont-le-Haveng : 1 Z 365
Beaurepaire : 2 Z 206
Beaussault : 1 Z 594
Beauvoir-en-Lyons : 1 Z 301
Bec-de-Mortagne : 2 Z 300 ; société des H.B.M. : 2 Z 606
Belges : en 1914-1918 : 2 Z 22-23, 2 Z 28, 2 Z 28, 2 Z 31 - 32, 2 Z 34. Voir aussi étrangers
B
Bellencombre : 1 Z 366 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bellengreville : 1 Z 489 ; monuments historiques : 1 Z 864
Belleville-en-Caux : 1 Z 784
Belleville-sur-Mer : 1 Z 436
La Bellière : 1 Z 595
Belmesnil : 1 Z 663 - 665 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bénarville : 2 Z 301 ; érection en commune : 2 Z 168 ; fusion avec Tocqueville : 2 Z 165
Bennetot : 2 Z 240
Bénouville : 2 Z 207 ; monuments historiques : 2 Z 520
Bermonville : 2 Z 241
Bevneval-le-Grand : 1 Z 437 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bernières : 2 Z 170 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162
Bertheauville : 1 Z 415
Bertreville : 1 Z 416
Bertreville-Saint-0uen : 1 Z 666
Bertrimont : 1 Z 785
Berville (Bac de) : 2 Z 514
La Béthune (rivière) : 1 Z 835
Beuzeville-la-Grenier : 2 Z 171 -172
197
Beuzeville-la-Guérard : 2 Z 433
Beuzevillette : 2 Z 173 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162
Bezancourt : 1 Z 621
Bibliothèques : 1 Z 42, 1 Z 863, 2 Z 115
Bielleville : voir Rouville
Bienfaisance : bureaux de - 1 Z 929 - 933, 1 Z 942, 2 Z 586 -596 ; journées : 2 Z 28 - 30, 2 Z 596.
Voir aussi assistance
Billards : taxes municipales : 1 Z 299
Biville-la-Baignarde :1 Z 786 Biville-la-Rivière : 1 Z 340 Biville-suv-Mer : 1 Z 490 Blanchisseurs :
1 Z 247
Blangy-sur—Bresle : 1 Z 387 - 393 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bléville : 2 Z 336 - 346 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 595 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 622,
2 Z 629 ; monuments historiques : 2 Z 520
Blosseville-sur-Mer : 1 Z 760 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bois : conventions collectives : 1 Z 235, 1 Z 242, 1 Z 246 ; -domaniaux : 1 Z 218, 2 Z 499. Voir
aussi établissements classés, forêts, syndicats
Bois-Robert : 1 Z 667
Bolbec : 2 Z 174 - 184 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 59 ; chambre de commerce : 2 Z 139 ;
circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; conseil de prud’hommes : 2 Z 145 ; culte catholique :
2 Z 524 - 525 ; - protestant : 2 Z 536 ; électricité : 2 Z 516 ; gaz : 2 Z 517 ; hôpitaux et
hospices : 2 Z 563 ; lotissements : 2 Z 622, 2 Z 629 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; parti
communiste : 2 Z 41 ; postes : 2 Z 493 ; rivière : 2 Z 504 - 505 ; société des H.B.M. : 2 Z 606,
2 Z 621
Bolleville : 1 Z 185 - 186 ; fusion de Guillerville : 2 Z 165
Bordeaux-Saint-Clair : 2 Z 208 ; fusion avec Saint-Clair : 2 Z 165
Bornambuso : 2 Z 301
Boso-Béranger : 1 Z 744
Boso-Geffroy : 1 Z 643
Bosa-Hyons : 1 Z 622
Bosc-le-Hard : 1 Z 367 - 370
Bosville : 1 Z 417
Bosa-Mesnil : 1 Z 745
Boucheries : 1 Z 236. Voir syndicats
Bouelles : 1 Z 689
Bouilleurs de cru : 1 Z 217. Voir aussi distilleries
Boulangeries : 1 Z 232, 1 Z 236, 2 Z 1. Voir syndicats
Le Bourg-Dun : 1 Z 723 ; monuments historiques : 1 Z 864
Bourville : 1 Z 580 ; monuments historiques : 1 Z 864
Brachy : 1 Z 341 : monuments historiques : 1 Z 864
Bradiancourt : 1 Z 746
Bracquemont : 1 Z 438
Bracquetuit : 1 Z 787
Brametot : 1 Z 581
Brasseries : 1 Z 236. Voir aussi établissements classés
Bréauté : 2 Z 303 - 307 ; fusion du Hertelay : 2 Z 165
Brémontier-Merval : 1 Z 623 ; monuments historiques : 1 Z 864
La Bresle (rivière) : 1 Z 836
Bretteville-du-Grand-Caux : 2 Z 308 - 310
Brevets d’invention : 2 Z 114
BRIAND (Aristide) : propagande électorale : 2 Z 56
Brunville : 1 Z 491
Bulgare : 2 Z 12. Voir aussi étrangers
198
Bully : 1 Z 690
Buralistes : 1 Z 42
Bureaux de bienfaisance : voir bienfaisance, communes concernées
Bures : 1 Z 644 ; monuments historiques : 1 Z 864
C
Caen : exposition : 2 Z 188
Cafés : 1 Z 247. Voir établissements classés
Cailleville : 1 Z 761 Calamités agricoles : 1 Z 217
Calleville-les-Deux-Eglises : 1 Z 788
Campneuseville : 1 Z 394
Canehan : 1 Z 524
Canouville : 1 Z 419
Cantonniers : 1 Z 42
Cany-Barville : 1 Z 420 - 421 ; monuments historiques : 1 Z 864
Carnets "B": 1 Z 155, 2 Z 46-50
Casinos : 1 Z 122-133, 1 Z 248. Voir communes concernées.
Le Catelier : 1 Z 668 ; monuments historiques : 1 Z 864
La Caule-Sainte-Beuve : 1 Z 320
Cauville-sur-Mer : modifications territoriales : 2 Z 163 ; monuments historiques : 2 Z 520
Célébrations nationales : voir fêtes (nationales)
Censure : 1 Z 8, 2 Z 16 - 18
Les Cent-Acres : 1 Z 669
Céramique : 1 Z 238. Voir établissements classés
Cérémonies officielles : 1 Z 18 -19, 2 Z 36, 2 Z 101 - 104
La Cerlangue : 2 Z 445 - 447 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; ventes de terrains domaniaux :
2 Z 497
Chambre de commerce : 1 Z 224 ; Bolbec, Fécamp, Le Havre : 2 Z 139 ; Dieppe, Le Trêport : 1 Z 9
La Chapelle-du-Bourgay : 1 Z 670
La Chapelle-Saint-Ouen : 1 Z 302
La Chapelle-sur-Dun : 1 Z 582
Charbon : 1 Z 228, 2 Z 4. Voir associations, conventions collectives, établissements classés,
syndicats
Chasse : 1 Z 29 7, 2 Z 497, 2 Z 499. Voir aussi associations, gardes-chasse
Chaudières à vapeur : 1 Z 856
La Chaussée : 1 Z 671
Chemins de fer : 1 Z 832 - 833, 2 Z 515 ; agents : 1 Z 43 - 44. Voir cheminots
Cheminots : grèves : 1 Z 16
CHER0N (Henri) : propagande électorale : 2 Z 56
Chevaux : taxes municipales : 1 Z 299
Chiens : taxes municipales : 1 Z 299
Chenils : voir établissements classés
Chimie : voir conventions collectives, établissements classés
Chômage : 1 Z 9, 1 Z 64, 1 Z 249 - 254, 1 Z 263 - 264, 2 Z 74 - 75, 2 Z 142
Cidre : 2 Z 138. Voir brasseries
Cimetières : voir communes concernées
Cinéma : 1 Z 152, 2 Z 15 ;
films interdits : 1 Z 8, 1 Z 16, 2 Z 16, 2 Z 70. Voir aussi spectacles
199
Circonscriptions : administratives : 2 Z 162 - 169 ; - électorales : 1 Z 3 ; - religieuses : 2 Z 525 526. Voir communes concernées
Clais : 1 Z 645
Clasville : 1 Z 422 ; monuments historiques : 1 Z 864
Cléville : 2 Z 242
Cliponville : 2 Z 243
COGNAC-JAY (fondation) : 2 Z 600
Coiffeurs : 1 Z 247. Voir syndicats
Colleville : 2 Z 472 ; monuments historiques : 2 Z 520
Colmesnil-Manneville : 1 Z 724
Colombophilie : voir associations
Colonies : 1 Z 45, 2 Z 55, 2 Z 108 - 109
Colonies de vacances : 1 Z 229, 2 Z 598
Commerce : 1 Z 223 - 228, 1 Z 255, 2 Z 3, 2 Z 139 - 140. Voir associations, chambre de commerce,
conventions collectives, syndicats
Commission sanitaire : 1 Z 880 -885, 1 Z 939, 2 Z 539 - 541
Communautés religieuses catholiques : 1 Z 871, 1 Z 873, 2 Z 527
Communes : voir affaires communales
Communistes (mouvements) : 1 Z 5, 2 Z 38 - 44
Compainville : 1 Z 596
Confédération générale du travail unitaire (C.G.T.U.) : 2 Z 77 -78. Voir aussi syndicats
Conflits du travail : voir grèves, travail
Congés payés : 1 Z 231
Congrégations religieuses : 1 Z 871, 1 Z 873, 2 Z 527
Conseil d’arrondissement : 1 Z 87, 1 Z 99, 1 Z 266 -281, 2 Z 146 - 161
Conseil général : 1 Z 64, 1 Z 87, 1 Z 99
Conseil national économique : 1 Z 233
Conseils du travail : 1 Z 263 -264
Conseils municipaux : composition : voir élections et communes concernées ; nuances politiques :
1 Z 12, 1 Z 60, 1 Z 91, 1 Z 93
Construction navale : 1 Z 240. Voir syndicats ;
Constructions scolaires : 1 Z 64, 1 Z 859. Voir communes concernées, enseignement
Consulats : 1 Z 223 Conteville : 1 Z 321
Contributions : 1 Z 45, 1 Z 61, 1 Z 65, 1 Z 807, 2 Z 72 - 73, 2 Z 489 - 492
Conventions collectives : 1 Z 231, 1 Z 235 - 248, 2 Z 95
Cottévrard : 1 Z 371 ; monuments historiques : 1 Z 864
Le Coudray : voir Vergetot
Cours d’eau : voir rivières
Courtiers : 1 Z 225 ; - maritimes : 1 Z 225, 2 Z 140
Crasville-la-Mallet : 1 Z 423
Crasville-la-Rocquefort : 1 Z 583
Cressy : 1 Z 372
Criel-sur-Mer : 1 Z 525 - 530 ; casino : 1 Z 124 ; monuments historiques : 1 Z 864
La Crique : 1 Z 373 ; monuments historiques : 1 Z 864
Criquebeuf-en-Caux : circonscriptions territoriales : 2 Z 162, 2 Z 167 ; monuments historiques :
2 Z 520
Cviquetot-l’Esneval : 2 Z 209 -212 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 591 ; circonscriptions
territoriales : 2 Z 162 ; culte catholique : 2 Z 524 - 525 ; - protestant : 2 Z 37 ; électricité :
2 Z 516 ; gaz : 2 Z 517 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; postes : 2 Z 497
Criquetot-sur-Longueville : 1 Z 672 ; monuments historiques : 1 Z 864
Criquiers : 1 Z 322
Critot : 1 Z 747
200
Croisy-sur-Andelle : 1 Z 303
Croixdalle : 1 Z 646
Croix de feu : 2 Z 59
Cropus : 1 Z 374
Crosville-sur-Scie : 1 Z 673 ; monuments historiques : 1 Z 864
Cultes : 1 Z 45, 1 Z 873 ; - catholique : 2 Z 524 - 532 ; -israélite : 2 Z 538 ; - protestant : 2 Z 536 537 ; séparation de l’Eglise et de l’Etat : 1 Z 870 - 872, 2 Z 96 - 97, 2 Z 533 - 535
Cuverville-sur-Yères : 1 Z 531 ; monuments historiques : 2 Z 520
Cuy-Saint-Fiacre : 1 Z 624 ; monuments historiques : 1 Z 864
D
Dampierre-en-Bray : 1 Z 625, monuments historiques : 1 Z 864
Dampierre-Saint-Nicolas : 1 Z 492
Dancourt : 1 Z 395
Daubeuf-Serville : 2 Z 311 - 313 ; monuments historiques : 2 Z 520 DAWES (plan) : 1 Z 927
Débits de boissons : 1 Z 146 -148, 2 Z 15, 2 Z 130. Voir aussi syndicats
Décorations : 1 Z 7, 1 Z 20, 2 Z 2, 2 Z 108 ; légion d’honneur : 1 Z 21 - 40, 2 Z 106 -107
Défense passive : 1 Z 825 - 826, 2 Z 545
Denrées alimentaires : voir alimentation
Denestanville : 1 Z 674
Dépôt légal : 1 Z 3
Derachigny-Grainaourt : 1 Z 439, monuments historiques : 1 Z 864
Déserteurs : 1 Z 808, 1 Z 815
Deuils nationaux : 2 Z 104
Dieppe : 1 Z 440 - 476 ; casino -, 1 Z 125 - 126 ; chambre de commerce : 1 Z 9 ; chômage :
1 Z 249 ; commission urbaine de défense passive : 1 Z 825 ; courtage maritime : 1 Z 225 ;
étrangers : 1 Z 168 ; fédérations patronales de la région : 1 Z 248 ; monuments historiques :
1 Z 864 ; ouvriers communaux : 1 Z 248 ; port : 1 Z 827 - 830 ; dockers : 1 Z 17. Voir aussi
Neuville-les-Dieppe
Distilleries : 1 Z 217, 1 Z 236, 2 Z 489. Voir établissements classés
Distinctions honorifiques : voir décorations
Dockers : 1 Z 17, 1 Z 245. Voir syndicats
Domaines : 1 Z 807, 2 Z 495 -500
Douanes : 1 Z 46
DOUMERGUE (Gaston) : visite au Havre : 2 Z 99
Doudeauville : 1 Z 626
Droit d’asile : 1 Z 258
Droite : voir partis politiques
Douvrend : 1 Z 493
Drosay : 1 Z 762 ; monuments historiques : 1 Z 864
DUCLOS (Jacques) : enquête : 2 Z 42
Le Dun (rivière) : 1 Z 837
La Durdent (rivière) : 1 Z 838
201
E
Eau (adduction d’) : voir communes concernées
L’Eaulne (rivière) : 1 Z 839
Eaux et forêts : voir forêts, bois
Eaux minérales : 1 Z 893, 2 Z 559
Ecoles : coloniale : 2 Z 109 ; emblèmes religieux : 2 Z 535 ; hygiène : 1 Z 888, 2 Z 543. Voir
enseignement. Voir aussi communes concernées
Ecrainville : 2 Z 314 – 316 ; monuments historiques : 2 Z 520
Ecretteville-sur-Mer : 2 Z 473
Ecultot : voir Gonneville-la-Mallet
Eglises : voir cultes, monuments historiques, communes concernées
Elbeuf-en-Bray : 1 Z 627
Elections : 1 Z 3, 1 Z 8, 1 Z 60, 1 Z 64, 1 Z 68 – 101, 2 Z 63 – 65
Electricité : 1 Z 237, 1 Z 298, 1 Z 852 – 855, 2 Z 516. Voir aussi syndicats
Ellecourt : 1 Z 323
Enfants : assistés : 1 Z 875 – 877, 2 Z 110, 2 Z 598, 2 Z 600 ; travail des : 1 Z 231, 1 Z 263 – 264,
2 Z 134, 2 Z 141
Enregistrement : 1 Z 46, 1 Z 61, 2 Z 73, 2 Z 500
Enseignement : 1 Z 11, 1 Z 64, 1 Z 228, 1 Z 858 – 863, 2 Z 36, 2 Z 518 – 519
Envermeu : 1 Z 494 – 499 ; étrangers : 1 Z 168 ; monuments historiques : 1 Z 865
Envronville : 2 Z 244
Epicerie : 1 Z 246. Voir syndicats
Epidémies : 1 Z 887 – 889, 2 Z 543
Epizooties : 1 Z 217
Epouville : 2 Z 411 ; lotissements : 2 Z 622
Epretot : 2 Z 448
Epreville : 2 Z 255 – 256
L’Epte (rivière) : 1 Z 840
Ermenouville : 1 Z 584
Ernemont-la-Villette : 1 Z 628
Ernemont (soeurs d’) : 2 Z 527
Esclavelles : 1 Z 691
Espagnols : 1 Z 8, 1 Z 163, 2 7 66 – 68. Voir aussi étrangers
Les Essarts-Varimpré : 1 Z 396
Essence : 2 Z 559, 2 Z 561. Voir établissements classés
Etablissements classés dangereux et insalubres : 1 Z 896 – 917, 1 Z 940 – 941, 2 Z 546 – 562
Etablissements religieux : 1 Z 870, 2 Z 96 – 97. Voir aussi cultes
Etablissements scolaires : voir enseignement
Etaimpuis : 1 Z 789
Etainhus : 2 Z 449 ; lotissements : 2 Z 622
Etalondes : 1 Z 532
Etrangers : 1 Z 8, 1 Z 14, 1 Z 156 - 187, 1 Z 201, 1 Z 229, 1 Z 808, 2 Z 12, 2 Z 14, 2 Z 22 - 25
Etretat : 2 Z 213 - 220, circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements :
2 Z 622 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; société des H.B.M. : 2 Z 606, 2 Z 621
Eu : 1 Z 533 - 541 ; commission départementale de défense passive : 1 Z 825 ; fédérations
patronales : 1 Z 248 ; monuments historiques : 1 Z 865
Eurville : 1 Z 790
Explosifs : 1 Z 153, 2 Z 560. Voir aussi établissements classés
Expositions : 1 Z 228, 2 Z 135-138
202
F
Fabriques : voir cultes
Falaises : 2 Z 503
Fallencouvt : 1 Z 397
FALLIERES (Armand) : visite au Havre : 2 Z 98
Familles nombreuses : 1 Z 9, 1 Z 876 - 877, 2 Z 598, 2 Z 638
Farines : 2 Z 9. Voir aussi alimentation
FAURE (Sébastien) : conférences au Havre : 2 Z 45
Fauville-en-Caux : 2 Z 245 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 592 ; électricité : 2 Z 516 ; gaz : 2 Z 157 ;
hôpitaux-hospices : 2 Z 564 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; postes : 2 Z 483
Fécamp : 2 Z 257 - 275 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 593 ; chambre de commerce : 2 Z 139 ;
circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; conseils de prud’hommes : 2 Z 145 ; culte catholique :
2 Z 524 - 525, 2 Z 528 - protestant : 2 Z 537 ; électricité : 2 Z 156 ; gaz : 2 Z 517 ; guerre 1914 1918 : 2 Z 4 ; hôpitaux-hospices : 2 Z 565 -567 ; location de terrains domaniaux : 2 Z 496 ;
monuments historiques : 2 Z 520 ; lotissements : 2 Z 623, 2 Z 630 ; parti communiste : 2 Z 41 ;
port : 2 Z 500, 2 Z 502, postes : 2 Z 494 ; société des H.B.M. : 2 Z 606, 2 Z 621
Féministes : 2 Z 54. Voir aussi associations
Femmes : assistance : 1 Z 876 - 877, 2 Z 597, 2 Z 600 ; mouvements politiques : voir féministes :
travail : 1 Z 231, 1 Z 263. Voir aussi prostitution
Ferrières-en-Bray : 1 Z 629
La FerteSaint-Samson : 1 Z 597
Fesques : 1 Z 692
Fêtes : 1 Z 18 - 19, 1 Z 861, 2 Z 101 ; cent cinquantième anniversaire de la Révolution : 1 Z 8 ;
cinquantenaire de la République : 1 Z 60 ; Jeanne d’Arc : 2 Z 103 ; - nationales : 1 Z 8,
1 Z 153 ; onze Novembre : 2 Z 103 premier août : 1 Z 13, 1 Z 63,2 Z 86;premier mai :1 Z 13,
2 Z 85.Voir aussi journées,spectacle
La Feuillie 1 Z 304 ; monuments historiques : 1 Z 865
Films : voir cinéma
Finances (agent des) : 1 Z 49, 1 Z 62
Flamets-Frétils : 1 Z 693
Flocques : 1 Z 542, monuments historiques : 1 Z 865
Foires : 1 Z 226 ; voir communes concenées
Fonctionnaires : 1 Z 11, 1 Z 42- 59, 1 Z 61- 62, 2 Z 36, 2 Z 71 -73 ; - en temps de geurre : 1 Z 10,
2 Z 1 ; rervendication : 1 Z 7. Voir aussi personnel, associations, syndicats
Fondation Cognac-Jay : 2 Z 600
Fongueusemare : lotissements : 2 Z 624
Fontaine-en-Bray : 1 Z 748
Fontaine-la-Mallet : lotissements : 2 Z 624 ; monuments historiques : 2 Z 520
Fontaine-le-Dun : 1 Z 585
La Fontelaye : 1 Z 791 monument historiques: 1 Z 865
Forêts : 1 Z 18, 1 Z 218 - 221, 2 Z 499 ;agents : 1 Z 4,1 Z 61
Forges-les-Eaux : 1 Z 598 -601 ; casino : 1 Z 127 ; station thermale : 1 Z 894
Formation professionnelle : voir apprentissage
Le Fossé : 1 Z 602
Foucarmont : 1 Z 398 - 400
Foucart : 2 Z 246
Fréauville : 1 Z 647
La Fvenaye : 2 Z 390 - 392 ; monuments historiques : 2 Z 520
Fresles : 1 Z 694
203
Fresnay-le-Long : 1 z 792
Fresnoy-Folny : 1 Z 648 ; monuments historiques : 1 Z 865
Freulleville : 1 Z 500
Fvoberville : 1 Z 276
Fromage : 1 Z 236 ; voir syndicats
Front populaire : 2 Z 57
Fry : 1 Z 30 ; monuments historiques : 1 Z 865
G
La Gaillarde : 1 Z 586 ; monuments historiques : 1 Z 865
Gaillefontaine : 1 Z 603 - 606 ; monuments historiques : 1 Z 865
Gainneville : lotissements : 2 Z 624
Gancourt-Saint-Etienne : 1 Z 630
Ganzeville : 2 Z 277 - 278 ; rivière : 2 Z 511
Garagistes : 1 Z 247 ; voir établissements classés
Gardes-champêtres : 1 Z 188, 2 Z 123 - 125 ; voir communes concernées
Gardes particuliers : 1 Z 47, 1 Z 105 - 117, 1 Z 188, 2 Z 126 -129 ; - rivières : 1 Z 834 -846,
2 Z 129
Gaz : 1 Z 237, 1 Z 857, 2 Z 4, 2 Z 517. Voir aussi établissements classés, syndicats
Gendarmerie : 1 Z 818
Gerponville : 2 Z 474
GERVAIS (Charles) : 1 Z 60
Gerville : 2 Z 279 - 280, société des H.B.M. : 2 Z 606, 2 Z 621
Gendarmerie : 1 Z 818
Glicourt : 1 Z 501
Goderville : 2 Z 317 - 323 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 594 ; bureau d’enregistrement : 2 Z 500 ;
culte catholique : 2 Z 524 - 525, 2 Z 529 ; - protestant : 2 Z 537 ; électricité : 2 Z 516 ;
lotissements : 2 Z 624 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; postes : 2 Z 494
Goémon : 2 Z 498
Gommerville : monuments historiques : 2 Z 520
Gonfreville-Caillot : 2 Z 324
Gonfreville-l’Orcher : fusion de Gournay : 2 Z 165 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 624 ;
monuments historiques : 2 Z 520 ; vente des terrains domaniaux : 2 Z 495
Gonnetot : 1 Z 342 ; monuments historiques : 1 Z 865
Gonneville-la-Mallet : 2 Z 221 -225 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; réunion d’Ecultot :
2 Z 165
Gonneville-sur-Scie : 1 Z 793
Gouchaupré : 1 Z 502
Gournay-en-Caux : Voir Gonfreville-l’Orcher
Gournay-en-Bray : 1 Z 631 -636 ; monuments historiques : 1 Z 865
Graimbouville : 2 Z 450 ; monuments historiques : 2 Z 520
Grainville-la-Teinturière : 1 Z 424 - 425
Grainville-Ymauville : 2 Z 325
Grandcamp : 2 Z 393 ; fusion de Saint-Sylvestre : 2 Z 165 ; location des domaines nationaux :
2 Z 496
Grandcourt : 1 Z 649 - 650
Les Grandes-Ventes : 1 Z 375 - 378
Gravail : 1 Z 695
204
Graville-l’Heure : voir Graville-Sainte-Honorine
Graville-Sainte-Honorine : circonscriptions territoriales : 2 Z 163 - 164 ; explosion de la poudrière :
2 Z 31 - 32 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; vente de terrains domaniaux : 2 Z 495. Voir
aussi Le Havre
Grèges : 1 Z 477
Greny : 1 Z 503
Grèves : 1 Z 16, 1 Z 263 - 264, 2 Z 87 - 94
Greuville : 1 Z 343
Grigneuseville : 1 Z 379
Gruchet-le-Valasse : 2 Z 187 -189 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 163 - 164, 2 Z 165 ; gaz :
2 Z 517 ; monuments historiques : 2 Z 520
Gruchet-Saint-Siméon : 1 Z 344 ; monuments historiques : 1 Z 865
Grumesnil : 1 Z 607
Guerre : 1 Z 3, 1 Z 64 ; - de 1914 - 1918 : 2 Z 1 - 36 ; -de 1939 - 1945 : 1 Z 10, 1 Z 820 - 826 ;
sépultures militaires : 1 Z 816 et voir communes concernées ; victimes de guerre : 1 Z 143 144, 1 Z 816 - 817, 1 Z 823, 2 Z 27. Voir aussi alimentation, associations
Guerville : 1 Z 401
Gueures : 1 Z 345
Gueutteville-les-Grès : 1 Z 763 monuments historiques : 1 Z 865
Guillerville : voir Bolleville
Guilmécourt : 1 Z 504
H
Habitations à bon marché (H.B.M.) : 2 Z 601 - 621
La Hallotière : 1 Z 306
Hameaux de l’arrondissement de Neufchatel : 1 Z 60
Le Hanouard : 2 Z 434
Harfleur : 2 Z 412 - 414 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 624 ; monuments historiques : 2 Z 520 ;
vente de terrains domaniaux : 2 Z 495
Hattenville : 2 Z 247 ; monuments historiques : 2 Z 520
Haucouvt : 1 Z 608
Haudricourt : 1 Z 324 ; monuments historiques : 1 Z 865
Haussez : 1 Z 609
Hautot-l’Auvray : 2 Z 435
Hautot-le-Vatois : 2 Z 248 ; monuments historiques : 2 Z 520
Hautot-sur-Mer : 1 Z 725 - 727 ; lotissements : 1 Z 292 ; monuments historiques : 1 Z 865 ; casino
de Pourville : 1 Z 129
Le Havre : 2 Z 347 - 372 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 594 ; caisse de crédit municipal : 2 Z 637 ;
chambre de commerce : 2 Z 139 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 163 ; conseil de
prud’hommes : 2 Z 145 ; création de nouveaux cantons : 2 Z 162 ; culte catholique : 2 Z 526,
2 Z 530 ; protestant : 2 Z 536 ; congrégations religieuses : 2 Z 527 ;économie de geurre :
2 Z 45 ; escalier roulant : 2 Z 515 ; expositions : 2 Z 137 ; garde civile : 1 Z 20 ; gaz : 2 Z 517 ;
gouvernement belge : 2 Z 22 ; hopitaux-hospices : 2 Z 568-578 ; lotissements : 2 Z 625,
2 Z 631 ; monuments historiques : 2 Z 520 ; mouvements politiques : 2 Z 37, 2 Z 39 - 40 ;
sociétés des H.B.M. : 2 Z 602 - 605, 2 Z 618 - 620 ; port autonome : 2 Z 502 ; postes : 2 Z 494 ;
vente et location de domaines nationaux : 2 Z 495 - 496
La Haye : 1 Z 307
Héberville : 1 Z 587
205
Hérioourt-en-Caux : 2 Z 436 ; monuments historiques : 2 Z 521
Hermanville : 1 Z 346 ; monuments historiques : 1 Z 865
Hermeville : 2 Z 226
Le Hertelay : voir Bréauté
Heugleville-sur-Scie : 1 Z 675
Heuqueville : 2 Z 227
Hodeng-au-Bosc : 1 Z 402
Hodeng-Hodenger : 1 Z 308
Hommages publics : 2 Z 103, 2 Z 523
Hongrois : 2 Z 12. Voir aussi étrangers
Hôpitaux et hospices : 1 Z 918 - 928, 1 Z 942, 2 Z 110, 2 Z 563 - 585. Voir aussi communes
concernées
Hôtels : 1 Z 149, 1 Z 229, 1 Z 247, 2 Z 15. Voir aussi syndicats
Houdetot : 1 Z 588
Houille : 1 Z 237. Voir charbon
Hygiène : 1 Z 880 - 895, 1 Z 939, 2 Z 36, 2 Z 539 - 545, 2 Z 617. Voir aussi établissements classés
Hypothèques : 1 Z 48, 1 Z 61, 2 Z 73
I
Les Ifs : 1 Z 505
Illois : 1 Z 325
Imbleville : 1 Z 794, monuments historiques : 1 Z 865
Impôts : voir contributions, taxes
Incheville : 1 Z 543 - 547 ; étrangers : 1 Z 168
Indigents : 1 Z 160, 1 Z 298
Industrie : 1 Z 228, 1 Z 236 -244, 1 Z 255, 2 Z 135 - 138, 2 Z 141 ; en temps de guerre : 1 Z 821,
2 Z 3. Voir associations, conventions collectives, établissements classés, syndicats
Ingouville : fusion avec Le Havre : 2 Z 164 ; location de domaines nationaux : 2 Z 496 ;
monuments historiques : 2 Z 521. Voir aussi Le Havre
Ingouville-sur-Mer : 1 Z 764
Insoumis : 1 Z 808, 1 Z 815
Instituteurs : voir enseignement
Interdits de séjour : 1 Z 185
Intraville : 1 Z 506
Italiens : 2 Z 25. Voir aussi étrangers
J
Jardins ouvriers : 2 Z 605, 2 Z 620. Voir associations
Journées :de bienfaisance : 2 Z 28-30, 2 Z 596 ; - ouvrières révolutionnaires : 1 Z 13, 1 Z 63,
2 Z 85-86.Voir aussi fêtes.
Juges : voir justice
Justice : 1 Z 8, 1 Z 48, 1 Z 62, 2 Z 71
206
L
Lait : 1 Z 236, 2 Z 9. Voir associations, établissements classés, syndicats
Lamberville : 1 Z 347
Les Landes-Vieilles-et-Neuves : 1 Z 326
Lanquetot : 2 Z 190 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 595 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162,
2 Z 165
LEBRUN (Albert) : visite au Havre : 2 Z 99
Légion étrangère : 1 Z 158
Légion d’honneur : voir décorations
Lestanville : 1 Z 348
La Lézarde (rivière) : 2 Z 506 -508
Ligues : 1 Z 8. Voir aussi associations, partis politiques
Lillebonne : 2 Z 394 - 398 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 594 ; circonscriptions territoriales :
2 Z 162 - 163, 2 Z 165 ; culte catholique : 2 Z 526, 2 Z 530, électricité : 2 Z 516 ; expertises
cadastrales : 2 Z 163 ; gaz : 2 Z 517 ; hôpitaux-hospices : 2 Z 579 - 580 ; lotissements :
2 Z 626 ; monuments historiques : 2 Z 521 ; parti communiste : 2 Z 41 ; rivières : 2 Z 509 - 510
Limpiville : 2 Z 475 ; monuments historiques : 2 Z 521
Lintot : 2 Z 191 - 192 ; monuments historiques : 2 Z 521
Lintot-les-Bois : 1 Z 676
Listes électorales : 1 Z 68, 1 Z 95
Locks-out : 1 Z 16
Logements insalubres : 2 Z 545
Les Loges : 2 Z 281 - 282 ; monuments historiques : 2 Z 521
Loiselière : voir Les Trois-Pierres
Londinières : 1 Z 651 - 654
Londres : expositions : 2 Z 135
Longmesnil : 1 Z 610
Longroy : 1 Z 548 - 549
Longueil : 1 Z 728 ; monuments historiques : 1 Z 865
Longueville-sur-Scie : 1 Z 677 -678
Loterie nationale: 1 Z 11
Loteries: 1 Z 134
Lotissements : 1 Z 65, 1 Z 196 - 288, 2 Z 622 - 636
Louveterie : 1 Z 7
Lucy : 1 Z 696
Luneray : 1 Z 349 - 353 ; monuments historiques : 1 Z 865
Lyon : exposition : 2 Z 135
M
Magasins généraux : 1 Z 228
Magistrats : 1 Z 48, 1 Z 62
Main-d’oeuvre : étrangère : 1 Z 159, 1 Z 170 - 171
Maires : 1 Z 93 - 94, 1 Z 820, 2 Z 1. Voir aussi élections municipales, communes concernées
Maison d’arrêt : voir prison
Maladies contagieuses : 1 Z 888, 2 Z 545
Malleville-les-Grès : 1 Z 426
207
Manéglise : lotissements : 2 Z 626 ; monuments historiques : 2 Z 521
Manéhouville : 1 Z 679
Manifestations : culturelles : voir spectacles ; - politiques. Voir affaires politiques
Maniquerville : 2 Z 283
Manneville-es-Plains : 1 Z 765
Manneville-la-Goupil : 2 Z 326
Mannevillette : 2 Z 415 ; modifications territoriales : 2 Z 163
Marchés : 1 Z 226 ; voir communes concernées
Maroc : décorations (Ouissam Alaouie) : 1 Z 20
Marocains : 2 Z 25. Voir aussi étrangers
Marques : 1 Z 27
Martigny ; 1 Z 729
Martin-Eglise : 1 Z 478 ; monuments historiques : 1 Z 865
MARTY (André) : Enquête : 2 Z 42
Massy : 1 Z 697
Mathonville : 1 Z 749
Maucomble : 1 Z 750
Mauquenchy : 1 Z 611
Médecins : voir personnel médical
Mélamare : 2 Z 399 - 400
Melbourne : Exposition : 2 Z 135
Melleville : 1 Z 550 ; monuments historiques : 1 Z 865
Ménerval : 1 Z 637
Ménonval : 1 Z 698
Mentheville : 2 Z 327
Mésangueville : 1 Z 309
Mesnières-en-Bray : 1 Z 699
Le Mesnil-Durdent : 1 Z 766
Mesnil-Follemprise : 1 Z 380
Le Mesnil-Lieubray : 1 Z 310
Mesnit-Mauger : 1 Z 612
Le Mesnil-Réaume : 1 Z 551 ; monuments historiques : 1 Z 865
Le Mesnil-sous-Lillebonne : voir Lillebonne
Métallurgie : 1 Z 239. Voir établissements classés, syndicats
Météorologie : 1 Z 217
Meulers : 1 Z 507
Militaires : 1 Z 5, 2 Z 2. Voir aussi armée, associations, guerre
Millebosc : 1 Z 552
MILLERAND (Alexandre) : visite au Havre : 2 Z 98
Mirville : 2 Z 193 ; monuments historiques : 2 Z 521
Mobilier : classé : 1 Z 864 - 866, 2 Z 520 - 521 ; - départemental : 1 Z 282 ; - des églises : 1 Z 870,
1 Z 872, 2 Z 97, 2 Z 534 et voir mobilier classé
Mobilisation : 2 Z 1. Voir aussi armée, guerre
Molagnies : 1 Z 638 ; monuments historiques : 1 Z 865
Monarchisme : 2 Z 58
Monchaux-Soreng : 1 Z 403
Monchy-sur-Eu : 1 Z 553 ; monuments historiques : 1 Z 865
Monnaie : 1 Z 228 ; fausse : 1 Z 3
Montérolier : 1 Z 751 ; monuments historiques : 1 Z 865
Montivilliers : 2 Z 416 - 424 ; culte : 2 Z 526, 2 Z 531 ; électricité : 2 Z 516 ; gaz : 2 Z 517 ;
hôpitaux-hospices : 2 Z 581 ; lotissements : 2 Z 626 ; modifications territoriales : 2 Z 163 ;
monuments historiques : 2 Z 521 ; société des H.B.M. : 2 Z 606, 2 Z 621
208
Montreuil-en-Caux : 1 Z 795
Mont-Roty : 1 Z 639
Monuments commémoratifs : 1 Z 3, 2 Z 34 - 35, 2 Z 102, 2 Z 523
Monuments historiques et naturels : 1 Z 864 - 867, 2 Z 520 - 521
La Morette (rivière) : 2 Z 841
Mortemer : 1 Z 700 ; monuments historiques : 1 Z 865
Morville-sur-Andelle : 1 Z 311 ; location de domaines nationaux : 2 Z 496 ; monuments
historiques : 1 Z 865
M0USSINET (Raymond), sous-préfet de Dieppe : 1 Z 8 - 11
Mouvements ouvriers : voir affaires politiques (travail)
Mouvements politiques : voir affaires politiques
Muchedent : 1 Z 680 ; monuments historiques : 1 Z 865
Musées : 1 Z 863, 2 Z 522
Musique : voir associations
Mutilés : de guerre : voir guerre (victimes) ; – du travail : voir accidents du travail ; office social des
blessés du poumon et des chirurgicaux : 2 Z 607
Mutualité : voir sociétés
Mutuelle : voir sociétés
N
Natalité : 1 Z 9, 1 Z 877, 2 Z 597, 2 Z 600
Naturalisations : 1 Z 204 - 214
Navigation : aérienne : 2 Z 113 ; – fluviale : 2 Z 513 et voir rivières ; – maritime : pendant la
première guerre mondiale : 2 Z 4 - 7 ; personnel : 1 Z 247, Voir aussi ports, syndicats
Nesle-Hodeng : 1 Z 701
Nesle-Normandeuse : 1 Z 404
Neufbosc : 1 Z 752
Neufchâtel-en-Bray : 1 Z 702 - 708 ; instituteurs de l’arrondissement : 1 Z 863 ; monuments
Neuf-Marché : 1 Z 640
Neuville-Ferrières : 1 Z 709
Neuville-les-Dieppe : 1 Z 479 - 484 ; élection municipale partielle : 1 Z 8 ; monuments historiques :
1 Z 865
Néville : 1 Z 767
Nointot : 2 Z 194 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; lotissements : 2 Z 626
Nolléval : 1 Z 312
Nord-africains : 1 Z 8
Normanville : 2 Z 249
Norville : 2 Z 401 - 403 ; monuments historiques : 2 Z 521
Notre-Dame-d’Aliermont : 1 Z 508 ; monuments historiques : 1 Z 865
Notre-Dame-de-Gravenchon : fusion de Saint-Geovges-de-Gravenchon : 2 Z 165 ; lotissements :
2 Z 626 ; modifications territoriales : 2 Z 163 ; rivières : 2 Z 509-510
Notre-Dame-du-Bec : 2 Z 425
Notre-Dame-du-Parc : 1 Z 681
Nullement : 1 Z 328
209
O
Objecteurs de conscience : 2 Z 51
Objets d’art : voir mobilier, monuments historiques
Occupation allemande : voir guerre
Ocqueville : 1 Z 427 ; monuments historiques : 1 Z 865
Octeville-sur-Mer : 2 Z 426 – 428 ; modifications territoriales : 2 Z 165
Octrois : 1 Z 284 ; voir communes concernées
Oeuvres : de bienfaisance : 2 Z 110, 2 Z 527 ; – de guerre : 1 Z 143, 1 Z 823 - 824, 2 Z 26 - 27 ; –
scolaires : 1 Z 861
Officiers ministériels : 1 Z 49, 1 Z 62
Offranville : 1 Z 730 - 732 ; lotissements : 1 Z 294 ; monuments historiques : 1 Z 865
Oherville : 2 Z 437 ; monuments historiques : 2 Z 521
Omonville : 1 Z 354 ; monuments historiques : 1 Z 865
Ordures : 1 Z 888, 2 Z 545. Voir aussi établissements classés, pollution
Osmoy-Saint-Valery (Saint-Valery-sous-Bures) : 1 Z 655 ; monuments historiques : 1 Z 865
Ouainville : 1 Z 428
Oudalle : 2 Z 451 ; rivière : 2 Z 512
Ourville-en-Caux : 2 Z 438 ; électricité : 2 Z 516 ; monuments historiques : 2 Z 521
Ouville-la-Rivière : 1 Z 733
Ouvriers : voir associations, conventions collectives, grèves, journées, syndicats travail
Pacifisme : 2 Z 11, 2 Z 18, 2 Z 54. Voir aussi associations
Pain : 2 Z 9. Voir aussi alimentation, boulangerie
Paluel : 1 Z 429 ; monuments historiques : 1 Z 865
Parc-d’Anxtot : 2 Z 195 ; fusion d’Anxtot : 2 Z 165
Paris : expositions : 2 Z 135 - 136
Parrainage du président de la République : 1 Z 41
Partis politiques : 1 Z 5, 1 Z 14, 1 Z 60, 2 Z 37 – 62
Passeports : 2 Z 12
Pêche : 1 Z 120, 1 Z 235. Voir associations, rivières, syndicats
Penly : 1 Z 509
Percepteurs des finances. Voir finances (agents des)
Permis de conduire : 1 Z 150, 1 Z 831
Personnel : 1 Z 11, 1 Z 65 ; – administratif : 1 Z 10, 1 Z 42 - 59, 1 Z 61 - 62, 1 Z 87, 2 Z 71 - 73,
2 Z 109, 2 Z 134 ; – ecclésiastique : voir cultes ; – communal : 1 Z 11, 1 Z 248, 1 Z 285 - 287,
1 Z 877, 2 Z 1 et voir communes concernées ; – médical : 1 Z 247, 1 Z 874 - 875 ; - de police :
1 Z 102 - 117, 1 Z 888, 2 Z 122 - 129 ; des sous-préfectures : 1 Z 66 - 67, 2 Z, 117 - 121. Voir
syndicats
Les Petites-Dalles : voir Saint-Martin-anx-Buneaux
Petiville : monuments historiques : 2 Z 521
Pétrole : 2 Z 4, 2 Z 559. Voir établissements classés
Photographie : 2 Z 2, 2 Z 16, 2 Z 138
Pierrecourt : 1 Z 405
Pierrefiques : 2 Z 228
Pigeons voyageurs : 1 Z 814. Voir associations
Plages : 1 Z 3, 2 Z 501, 2 Z 503
Pleine-Sève : 1 Z 768
Poids et mesures : 1 Z 62, 1 Z 228, 2 Z 73, 2 Z 501
POINCARE (Raymond) : visite au Havre : 2 Z 98
Poissons : 2 Z 498. Voir établissements classés. Voir aussi pêche
210
Police : administrative : 1 Z 118 - 153, 1 Z 189 - 200, 2 Z 69 - 70, 2 Z 130 - 133 ; - de sûreté
générale : 1 Z 154 -187, 1 Z 201 et voir affaires politiques. Polices spécialisées : air : 2 Z 113 ;
chemins de fer : 1 Z 832 ; cultes : 2 Z 524 ; ports : 1 Z 828, 2 Z 501 -503 ; rivages : 2 Z 498.
Personnel de - : voir personnel ; police spéciale : 2 Z 11
Pollution : 1 Z 890 - 891. Voir aussi établissements classés, hygiène
Polonais : 1 Z 184. Voir étrangers
Pommes de terre : 2 Z 9
Pommereux, : 1 Z 613
Pommeréval : 1 Z 381
Pompes funèbres : 2 Z 538
Ponts-et-chaussées : 1 Z 49, 1 Z 62
Ponts-et-Marais : 1 Z 554
Ports : 2 Z 501 - 502 ; - de Dieppe : 1 Z 225, 1 Z 827 - 830 ; - du Havre : 2 Z 75, 2 Z 84, 2 Z 88
Postes : 1 Z 50 - 54, 1 Z 62, 1 Z 807, 2 Z 493 - 494
La Poterie-Cap-d’Antifer : 2 Z 229
Poudre de chasse : 1 Z 253. Voir aussi explosifs
Pourville : voir Hautot-sur-Mer (casino)
Presbytères : 1 Z 299, 1 Z 871. Voir communes concernées
Presse : 2 Z 16 - 19
Preuseville : 1 Z 656
Prévoyance sociale : 1 Z 934 -937, 1 Z 943, 2 Z 108, 2 Z 608 - 621, 2 Z 637 - 638
Prisons : 1 Z 62, 1 Z 944 - 945, 2 Z 500, 2 Z 638
Prisonniers de guerre : 2 Z 27, 2 Z 638
Prostitution : 1 Z 8, 1 Z 151, 2 Z 542
Proxénétisme : 1 Z 151
Prud’hommes : 1 Z 231, 2 Z 144 - 145
Puplications obscènes : 1 Z 8, 2 Z 542
Puisenval : 1 Z 657
Pupilles de la nation : 1 Z 817
Q
Quiberville-sur-Mer : 1 Z 734 ; monuments historiques : 1 Z 865
Quiévrecourt : 1 Z 710
R
Radicatel : voir Saint-Jean-de-Folleville
Radiodiffusion : 1 Z 55
Raffetot : 2 Z 196 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; monuments historiques : 2 Z 521
Rainfreville : 1 Z 345
RANCIERES-GRANES, sous-préfet de Dieppe : 1 Z 4 - 7, 1 Z 19
Ravitaillement : 1 Z 813, 2 Z 8 - 10, 2 Z 134
Réalcamp : 1 Z 406 - 407 ; monuments historiques : 1 Z 865
Recensements : de population : 1 Z 202 ; - militaires : 1 Z 809 - 812
Recette des finances : voir finances
Receveurs des finances : voir finances
211
Récompenses honorifiques : 1 Z 65, 2 Z 111, 2 Z 132. Voir aussi décorations
Recrutement : 1 Z 808, 2 Z 1, 2 Z 51
Réforme électorale : 1 Z 60, 2 Z 63
Réfugiés : de guerre : 1 Z 821, 2 Z 22 - 23 ; - espagnols : 1 Z 8, 1 Z 163, 2 Z 66 - 68
Religion : voir cultes
Religionnaires fugitifs : 2 Z 500
La Remuée ; 2 Z 452 ; modifications territoriales : 2 Z 163
Repos hebdomadaire : 1 Z 231
Réquisitions : 1 Z 3, 1 Z 808, 1 Z 821, 2 Z 3, 2 Z 134
Restaurants : 1 Z 247, 2 Z 15
Rétonval : 1 Z 408
Retraite : 1 Z 878, 2 Z 117, 2 Z 599 ; - du personnel communal : 1 Z 285. Voir aussi personnel
Réunions publiques : 1 Z 8, 1 Z 63, 2 Z 70
RIBOT et LOUCHEURS (lois) : 2 Z 607, 2 Z 620
Ricarville : 2 Z 250
Ricarville-du-Val : 1 Z 510
Richemont : 1 Z 329
Rieux : 1 Z 409
Rivages maritimes et fluviaux : 2 Z 498
Rivières : 1 Z 834 - 849, 2 Z 504 - 512 ; pollution : 1 Z 891
Riville : 2 Z 476
Robertot : 2 Z 439
Rocquefort : 2 Z 251
Rocquemont : 1 Z 753
Rogerville : 2 Z 453 - 454
Rolleville : 2 Z 429 - 430 ; lotissements : 2 Z 626
Roncherolles-en-Bray : monuments historiques : 1 Z 614Ronchois : 1 Z 330
Rosay : 1 Z 382
Rouelles : gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 626, 2 Z 632 ; monuments historiques : 2 Z 521
Rouen : comité de patronage des H.B.M. : 2 Z 617 ; expositions : 2 Z 137
Routes : 2 Z 440
Rouville : fusion de Bielle-ville : 2 Z 165
Rouvray-Catillon : 1 Z 615
Rouxmesnil-Bouteilles : 1 Z 735 - 736
Royalistes : 2 Z 58
Royville : 2 Z 356 ; monuments historiques : 1 Z 865
Russes : 2 Z 12, 2 Z 69. Voir aussi étrangers
S
La Saâne (rivière) : Z 842, 1 Z 850
Saâne-Saint-Just : 1 Z 357
SACCO & VANZETTI (affaire) : 2 Z 45
Sages-femmes : 1 Z 875
Sainneville : bureau de bienfaisance : 2 Z 595 ; monuments historiques : 2 Z 521
Sainte-Adresse : 2 Z 373 -384 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 595 ; circonscriptions territoriales :
2 Z 163 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 626, 2 Z 635 ; monuments historiques : 2 Z 521 ;
vente de terrains domaniaux : 2 Z 495
Sainte-Agathe-d’Aliermont : 1 Z 658 monuments historiques : 2 Z 521
Saint-Martin-du-Manoir : modifications territoriales : 2 Z 163 ; monuments historiques : 2 Z 521
212
Saint-Martin-en-Campagne : 1 Z 513
Saint-Martin-le-Gaillard : 1 Z 555 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Martin-l’Hortier : 1 Z 713
Saint-Martin-Osmonville : 1 Z 755
Saint-Maurice-d’Etelan : 2 Z 406 ; monuments historiques : 2 Z 521
Saint-Michel-d’Halescourt : 1 Z 616
Saint-Nicolas-d’Aliermont : 1 Z 514 - 517
Saint-Nicolas-de-la-Taille : 2 Z 407 - 408 ; monuments historiques : 2 Z 521
Saint-Ouen-le-Mauger : 1 Z 359
Saint-Ouen-sous-Bailly : 1 Z 518 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Pierre-Bénouville : 1 Z 799
Saint-Pierre-des-Jonquières : 1 Z 659
Saint-Pierre-en-Port : 2 Z 477 ; monuments historiques : 2 Z 521
Saint-Pierre-en-Val : 1 Z 556
Saint-Pierre-Lavis : 2 Z 253
Saint-Pierre-le-Vieux : 1 Z 590
Saint-Pierre-le-Viger : 1 Z 591
Saint-Quentin-au-Bosc : 1 Z 519
Saint-Rémy-Boscrocourt : 1 Z 557
Saint-Riquier-en-Rivière : 1 Z 412
Saint-Riquier-es-Plains : 1 Z 770
Saint-Romain-de-Colbosc : 2 Z 458 - 462 ; culte catholique : 2 Z 526, 2 Z 531 ; - protestant :
2 Z 537 ; électricité : 2 Z 516 ; gaz : 2 Z 517 ; hôpitaux-hospices : 2 Z 582-584 ; lotissements :
2 Z 627 ; modifications territoriales : 2 Z 163 ; monuments historiques : 2 Z 521 ; société des
H.B.M. : 2 Z 606
Saint-Saëns : 1 Z 756-757
Saint-Saire : 1 Z 714
Saint-Sauveur-d’Emalleville : 2 Z 329 ; monuments historiques : 2 Z 521
Saint-Supplix : voir Octeville
Saint-Sylvain : 1 Z 771 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Sylvestre : voir Grand-camp
Saint-Vaast-d’Equiqueville : 1 Z 520
Saint-Vaast-Dieppedalle : 2 Z 441
Saint-Vaast-du-Val : 1 Z 800 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Valery-en-Caux : 1 Z 772 - 775 ; casino : 1 Z 130 ; commissions urbaines de défenses
passives : 1 Z 825 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Valery-sous-Bures : voir Osmoy-Saint-Valery
Saint-Victor-l’Abbaye : 1 Z 801 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Vigor-d’Ymonville : 2 Z 463 ; vente de terrains
Saint-Antoine-la-Forêt : 2 Z 404 ; modifications territoriales : 2 Z 163 ; temple protestant : 2 Z 537
Saint-Aubin-de-Cretot : temple protestant : 2 Z 537
Saint-Aubin-le-Cauf : 1 Z 511 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Aubin-sur-Mer : 1 Z 589
Saint-Aubin-sur-Scie : 1 Z 737 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Barthélémy : voir Octeville
Sainte-Beuve-en-Rivière : 1 Z 711
Saint-Clair : voir Bordeaux-Saint-Clair
Sainte-Colombe : 1 Z 769
Saint-Crespin : 1 Z 682
Saint-Denis : voir Lillebonne
Saint-Denis-d’Aclon : 1 Z 738
Saint-Denis-sur-Scie : 1 Z 796
213
Saint-Eustache : circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; monuments historiques : 2 Z 521
Sainte-Foy : 1 Z 683 ; monuments historiques : 1 Z 865
Sainte-Geneviève : 1 Z 797
Sainte-Geneviève-en-Bray : 1 Z 754
Saint-Georges-de-Gravenchon : voir Notre-Dame-de-Gravenchon
Saint-Germain-d’Etables : 1 Z 684
Saint-Germain-sur-Eaulne : 1 Z 712; monuments historiques : 1 Z 865
Sainte-Hélène-de-Bondeville : 2 Z 478
Saint-Hellier : 1 Z 383
Saint-Honoré : 1 Z 685
Saint-Jacques-d’Aliermont : 1 Z 512
Saint-Jean-de-Folleville : 2 Z 405 ; fusion de Radical : 2 Z 165 ; rivière : 2 Z 512
Saint-Jean-de-la-Neuville : 2 Z 197 - 198
Saint-Laurent-de-Brévedent : 2 Z 455 - 457 ; lotissements : 2 Z 626 ; modifications territoriales :
2 Z 163
Saint-Léger-aux-Bois : 1 Z 410
Saint-Léonard : 2 Z 284 - 287 ; lotissements : 2 Z 627
Saint-Lucien : 1 Z 313 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Maclou-de-Folleville : 1 Z 798
Saint-Maclou-la-Brière : 2 Z 328
Saint-Mards : 1 Z 358
Sainte-Marguérite-les-Aumale : 1 Z 331
Sainte-Marguerite-sur-Fauville :2 Z 252
Sainte-Marguérite-sur-Mer : 1 Z 739 ; monuments historiques : 1 Z 865
Sainte-Marie-au-Bosc : 2 Z 231
Saint-Martin-au-Bosc : 1 Z 411 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saint-Martin-aux-Buneaux : 1 Z 430 ; casino des Petites-Dalles : 1 Z 128
Saint-Martin-du-Bec : 2 Z 230 ; érection en commune : 2 Z 168 ; fusion avec Turretot : 2 Z 165 ;
domaniaux : 2 Z 497
Saint-Vincent-Cramesnl : 2 Z 464
Salles de ventes : 1 Z 228
Salubrité : voir hygiène
Sandouville : 2 Z 465 - 467 ; lotissements : 2 Z 627
Santé : voir hygiène
Sanvio : 2 Z 385 - 388 ; bureau de bienfaisance : 2 Z 595 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 163 164 ; gaz : 2 Z 517 ; lotissements : 2 Z 627, 2 Z 633 - 634 ; parti communiste : 2 Z 41 ; - projet
de création d’un nouveau canton : 2 Z 169
Sapeurs-pompiers : 1 Z 819. Voir communes concernées
Sassetot-le-Malgardé : 1 Z 360
Sassetot-le-Mauconduit : lotissements : 2 Z 627 ; monuments historiques : 2 Z 521
Sasseville : 1 Z 431
Sauchay ; 1 Z 521 ; monuments historiques : 1 Z 865
Saumont-la-Poterie : 1 Z 617
Sauqueville : 1 Z 740
Sausseuzemare-en-Caux : 2 Z 330 ; monuments historiques : 2 Z 521
La Scie (rivière) : 1 Z 843
Section française de l’internationale ouvrière : 1 Z 5, 2 Z 56
Seine-inférieure : expositions : 2 Z 137
Seine-maritime : projet de création d’un département ayant Le Havre pour chef-lieu : 2 Z 169
Sel : 2 Z 9
Senneville-sur-Fécamp : 2 Z 288
214
Séparation de l’église et de l’état : voir cultes
Les Sept-Meules : 1 Z 558
Serbes : 2 Z 25, 2 Z 30. Voir aussi étrangers
Serqueux : 1 Z 618
Service militaire : 1 Z 7. Voir recrutement
Service vicinal : 1 Z 55 - 57, 1 Z 62. Voir aussi cantonniers. Voir communes concernées
Sévis : 1 Z 384
S.F.I.0. : voir section française de l’internationale ouvrière
Sigy-en-Bray : 1 Z 314 ; monuments historiques : 1 Z 865
Sites : 1 Z 867 - 868, 2 Z 520 -521
Smermesnil : 1 Z 660
Sociétés : 1 Z 3 ; - d’assurances : 1 Z 227 ; - coopératives ; 1 Z 227, 1 Z 230 ; - d’épargne :
1 Z 228 ; - immobilières : voir habitations à bon marché ; - savantes : 1 Z 863 ; - de secours
mutuels : 1 Z 861, 1 Z 934 - 937, 1 Z 943, 2 Z 143, 2 Z 600. Voir aussi associations
Sommery : 1 Z 758
Sommesnil : 2 Z 442
Sorquainville : 2 Z 479
Sotteville-sur-Mer : 1 Z 592
Sous-préfets : 1 Z 4-11, 1 Z 19, 2 Z 116
Spectacles : 1 Z 152, 1 Z 861, 2 Z 11, 2 Z 70
Sports : 1 Z 229. Voir associations
Stations balnéaires : débits de boisson : 1 Z 148
S.T.O. : voir travail obligatoire en Allemagne
Stations thermales : de Forges-les-Eaux : 1 Z 894
Stupéfiants : 1 Z 151
Subventions : 1 Z 65
Sucre : 2 Z 10
Sucreries : 1 Z 236. Voir aussi syndicats
Sûreté générale : voir affaires politiques, police
Syndicats : électriques : 1 Z 855, 2 Z 516 ; - de rivières : 1 Z 848 - 849, 2 Z 504 - 512 ; d’initiative : 1 Z 229 et voir associations ; - professionnels : 1 Z 6, 1 Z 9, 1 Z 14, 1 Z 17, 1 Z 255
- 262, 1 Z 265, 2 Z 76 - 84, 2 Z 91. Voir le fichier méthodique des syndicats professionnels de
l’arrondissement de Dieppe : 1 Z 262, dont le cadre de classement est donné p.
T
Tabac : 2 Z 10, 2 Z 73. Voir syndicats
Tancarville : 2 Z 468 ; lotissements : 2 Z 627 ; monuments historiques : 2 Z 521 ; vente de
domaines : 2 Z 497
Tancarville (canal) : 2 Z 497, 2 Z 514
Tancarville (pont) : 2 Z 514
Taxes municipales : 2 Z 297 - 298
Tchèques : 2 Z 12. Voir aussi étrangers
Téléphone : voir postes
Temples : voir cultes, communes concernées
Terrains domaniaux : voir domaines
Terroristes : 1 Z 5, 1 Z 14
Textile : 1 Z 241, 1 Z 246, 2 Z 10. Voir associations, établissements classés, syndicats
Théâtres : 1 Z 152. Voir associations
215
Thérouldeville : 2 Z 480 ; monuments historiques : 2 Z 521
Theuville-aux-Maillots : 2 Z 481
Thiédeville : 1 Z 802
Thiergeville : 2 Z 482 ; électricité : 2 Z 516
Thiétrevill : 2 Z 483
Thil-Manneville : 1 Z 361
Le Thil-Riberpré : 1 Z 619
Thiouville : 2 Z 443
THOREZ (Maurice) : enquête : 2 Z 42
Le Tilleul : 2 Z 232 - 233
Tissus : voir textile
Tocqueville-en-Caux : 1 Z 362
Tocqueville-les-Murs : 2 Z 331 - 332 ; fusion avec Bénarville : 2 Z 165
Tocqueville-sur-Eu : 1 Z 559
Tombes : des militaires : voir guerre (sépultures militaires) ; - présentant un intérêt artistique :
1 Z 869
Torcy-le-Grand : 1 Z 686
Torcy-le-Petit : 1 Z 687 ; monuments historiques : 1 Z 865
Touffreville-sur-Eu : 1 Z 560
Tourisme : 1 Z 229. Voir associations
Tourville-la-Chapelle : monuments historiques : 1 Z 865
Tourville-les-Ifs : 2 Z 289 - 290 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162 ; monuments historiques :
2 Z 521
Tourville -sur-Arques : 1 Z 741 ; monuments historiques : 1 Z 865
Toussaint : 2 Z 484
Traité de Versailles : 2 Z 33
Le Trait : société des H.B.M. : 2 Z 621
Tramways : 2 Z 515
Transports : 1 Z 65 ; - ferroviaires : 1 Z 832 - 833, 2 Z 515 ; - maritimes : 1 Z 245, 2 Z 114 ; routiers : 1 Z 245, 1 Z 832 - 833. Voir aussi syndicats
Travail : 1 Z 16 - 17, 1 Z 231 - 265, 2 Z 74 - 95, 2 Z 134, 2 Z 141 - 145 ; - des étrangers : 1 Z 159,
1 Z 170 - 171. Voir aussi affaires politiques
Travail obligatoire en Allemagne : 2 Z 638
Travailleurs étrangers : voir travail
Travaux publics : 1 Z 243, 1 Z 249, 2 Z 142
Trémauville : 2 Z 254
Le Tréport : 1 Z 561 - 575 ; casino : 1 Z 131, chambre de commerce : 1 Z 9, commissions urbaines
de défense passive : 1 Z 825 ; étrangers : 1 Z 168
Trésor (commis du) : 1 Z 57
Tribunaux : voir justice ; -de commerce : 1 Z 224, 2 Z 71
La Trinité-du-Mont : 2 Z 409
Triquerville : 2 Z 410
Les Trois-Pierres : 2 Z 469 ; modifications territoriales : 2 Z 163, 2 Z 165
Trouville-Alliquerville : 2 Z 199 - 200 ; fusion de Trouville et d’Alliquerville : 2 Z 165; monuments
Tuberculose : 1 Z 879, 2 Z 30, 2 Z 596
Tueries : 1 Z 217. Voir établissements classés
Tunisie : décoration du Nichan Iftikhar : 1 Z 20
Turcs : 2 Z 12 ; voir aussi étrangers
Turretot : 2 Z 234 - 235. Fusion avec Lanquetot et Saint-Martin-du-Beo : 2 Z 165
216
U
Université populaire : 2 Z 54
Urbanisme : 1 Z 288 - 296. Voir aussi lotissements
V
Le Volasse : voir Gruchet-le-Valasse
Valmont : 2 Z 485 ; électricité : 2 Z 516 ; monuments historiques : 2 Z 521 ; rivière : 2 Z 511
Varengeville-sur-Mer : 1 Z 743 ; monuments historiques : 1 Z 865
La Varenne (rivière) : 1 Z 844
Varneville-Bretteville : 1 Z 804 ; monuments historiques : 1 Z 865
La Varouillère (rivière) : 2 Z 512
Varvannes : 1 Z 805
Vassonville : 1 Z 806
Vatierville : 1 Z 715 ; monuments historiques : 1 Z 865
Vattetot-sous-Beaumont : 2 Z 333 - 334 ; monuments historiques : 2 Z 521
Vattetot-sur-Mer : 2 Z 291 - 292 ; monuments historiques : 2 Z 521 ; réunion de Vauoottes :
2 Z 165
Veauville-les-Quelles : 2 Z 444
Venestanville : 1 Z 363
Venesville : 1 Z 432
Ventes publiques : voir salle des ventes
Ventes-Saint-Rémy : 1 Z 759
Vevgetot : 2 Z 236 ; fusion du Coudray : 2 Z 165
Verdun : monument commémoratif : 2 Z 55
Verreries : 1 Z 16, 1 Z 238. Voir établissements classés, syndicats
Veules-les-Roses : 1 Z 776 - 777 ; casino : 1 Z 132 ; monuments historiques : 1 Z 865
Veulettes-sur-Mer : 1 Z 433 ; casino : 1 Z 133 ; monuments historiques : 1 Z 865
Viande : 1 Z 217, 2 Z 10. Voir établissements classés. Voir aussi boucheries
Vieillards : 1 Z 876 - 878, 1 Z 938, 2 Z 600
La Vienne (rivière) : 1 Z 845
Vieux-Rouen-sur-Bresle : 1 Z 332
Villainville : 2 Z 237
Villers-sous-Foucarmont : 1 Z 413
Villy-le-Bas : 1 Z 576
Vinnemerville : 2 Z 486
Virville : 2 Z 335 ; monuments historiques : 2 Z 521
Vittefleur : 1 Z 434
Voirie : voir communes concernées
Voitures : 1 Z 298. Voir aussi automobiles
217
W
Wanchy-Capval : 1 Z 661
Y
L’Yères (rivière) : 1 Z 846
Yport : 2 Z 293 - 296 ; circonscriptions territoriales : 2 Z 162, 2 Z 167 ; lotissements : 2 Z 627 ;
monuments historiques : 2 Z 521
Ypreville-Biville : 2 Z 487
Yvetot : instituteurs de 1’arrondissement : 1 Z 863 ; postes et téléphone : 1 Z 807
218
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION...............................................................................................................2
SOUS-PREFECTURE DE DIEPPE
FONDS DU CABINET
Généralités................................................................................................................8
Papiers des sous-préfets ...........................................................................................8
Affaires politiques……………………………………………………………….....9
Cérémonies officielles et distinctions honorifiques ...............................................10
Renseignements confidentiels ................................................................................11
Cabinet du sous-préfet de Neufchâtel ....................................................................13
FONDS DES BUREAUX...............................................................................................14
Secrétariat général ...........................................................................................................15
Personnel .........................................................................................................................15
Elections ..........................................................................................................................15
Elections, fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel .....................................................17
Police......................................................................................................................18
Personnel ................................................................................................................18
Police administrative ..............................................................................................19
Police de la sûreté générale ; étrangers ..................................................................22
Fonds de la sous-préfecture de Neufchâtel ............................................................25
Population et économie ...................................................................................................26
Généralités..............................................................................................................26
Naturalisations........................................................................................................26
Agriculture ......................................................................................................................27
Commerce et industrie, tourisme ....................................................................................28
Travail .............................................................................................................................29
Organisation du travail ...........................................................................................29
Conventions collectives..........................................................................................29
Chômage.................................................................................................................30
Syndicats ................................................................................................................31
Administration départementale .......................................................................................32
Conseil d’arrondissement .......................................................................................32
Bâtiments et mobilier départementaux...................................................................33
Affaires communales.......................................................................................................33
Généralités, affaires intercommunales ...................................................................33
Administration communale ....................................................................................35
Canton d’Argueil........................................................................................35
Canton d’Aumale .......................................................................................36
Canton de Bacqueville-en-Caux.................................................................37
Canton de Bellencombre ............................................................................40
Canton de Blangy-sur-Bresle .....................................................................42
Canton de Cany ..........................................................................................44
Canton de Dieppe .......................................................................................46
Canton d’Envermeu....................................................................................50
Canton de Eu ..............................................................................................53
Canton de Fontaine-le-Dun ........................................................................57
Canton de Forges-les-Eaux ........................................................................59
Canton de Gournay-en-Bray ......................................................................61
Canton de Londinières ...............................................................................63
Canton de Longueville-sur-Scie.................................................................64
Canton de Neufchâtel-en-Bray...................................................................66
Canton d’Offranville ..................................................................................68
Canton de Saint-Saëns................................................................................71
Canton de Saint-Valéry-en-Caux ...............................................................72
Canton de Tôtes..........................................................................................74
Finances. Postes. Domaines ............................................................................................76
Affaires militaires............................................................................................................76
Recrutement et organisation de 1’armée ................................................................76
Victimes de guerre .................................................................................................77
Gendarmerie, sapeurs-pompiers.............................................................................77
Guerre 1939-1945 (période 1939-1940) ................................................................78
Travaux publics et transports ..........................................................................................79
Port de Dieppe ........................................................................................................79
Circulation routière et ferroviaire...........................................................................79
Cours d’eau ............................................................................................................80
Energie ...................................................................................................................81
Enseignement et culture ..................................................................................................82
220
Enseignement .........................................................................................................82
Monuments historiques et naturels, sites................................................................83
Cultes……………………………………………………………………………...90
Santé publique, hygiène et établissements de bienfaisance ............................................91
Personnel médical ..................................................................................................91
Assistance médico-sociale......................................................................................91
Contrôle de 1’hygiène ............................................................................................92
Etablissements classés dangereux et insalubres .....................................................94
Etablissements de bienfaisance ..............................................................................95
Hôpitaux et hospices ..................................................................................95
Bureaux de bienfaisance.............................................................................96
Sociétés de secours mutuels .......................................................................96
Prisons .............................................................................................................................97
SOUS-PREFECTURE DU HAVRE
FONDS DU CABINET
Evénements politiques...................................................................................................101
Première guerre mondiale ....................................................................................101
Sécurité nationale .....................................................................................101
Réfugiés et étrangers ................................................................................103
Solidarité nationale...................................................................................103
Formations politiques ...........................................................................................105
Elections ...............................................................................................................107
Réfugiés espagnols ...............................................................................................108
Autres affaires traitées par le Cabinet ...........................................................................108
Police....................................................................................................................108
Travail ..................................................................................................................109
Problèmes religieux..............................................................................................111
Visites officielles..................................................................................................111
Fêtes et cérémonies ..............................................................................................111
Distinctions honorifiques .....................................................................................112
221
Affaires diverses...................................................................................................112
FONDS DES BUREAUX.............................................................................................114
Personnel de la sous-préfecture.....................................................................................115
Police.............................................................................................................................115
Affaires économiques....................................................................................................116
Agriculture ...........................................................................................................116
Expositions ...........................................................................................................117
Commerce ............................................................................................................117
Travail ..................................................................................................................118
Conseil d’arrondissement ..............................................................................................118
Affaires communales.....................................................................................................119
Modifications territoriales .................................................................................119
Administration communale ...............................................................................121
Canton de Bolbec .....................................................................................121
Canton de Criquetot-1’Esneval ................................................................124
Canton de Fauville-en-Caux.....................................................................126
Canton de Fécamp ....................................................................................128
Canton de Goderville ...............................................................................131
Canton du Havre.......................................................................................134
Canton de Montivilliers............................................................................140
Canton d’Ourville-en-Caux......................................................................141
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc.......................................................143
Canton de Valmont...................................................................................145
Finances et postes..........................................................................................................146
Domaines.......................................................................................................................147
Travaux publics et transports ........................................................................................148
Enseignement et culture ................................................................................................149
Enseignement ....................................................................................................149
Monuments historiques et naturels, sites...........................................................150
Hommages publics ............................................................................................154
Cultes.............................................................................................................................154
222
Culte catholique.................................................................................................154
Autres cultes et divers .......................................................................................156
Santé publique, hygiène et établissements de bienfaisance ..........................................156
Commission sanitaire ........................................................................................156
Hygiène médico-sociale ....................................................................................156
Contrôle de 1’hygiène .......................................................................................156
Hôpitaux et hospices .........................................................................................158
Bureaux de bienfaisance....................................................................................160
Assistance sociale..............................................................................................161
Généralités................................................................................................161
Habitations à bon marché .........................................................................162
Lotissements.............................................................................................164
Prévoyance sociale et assurances sociales ........................................................165
Prisons ...........................................................................................................................166
ANNEXES
I Repères bibliographiques............................................................................................168
II Carte administrative de la Seine-inférieure avant la réforme de 1926………………169
III Carte administrative de la Seine-maritime avant la réforme cantonale de 1981……170
IV Liste des sous-préfets
de Dieppe...........................................................................................................171
du Havre ............................................................................................................172
de Neufchâtel.....................................................................................................174
d’Yvetot.............................................................................................................175
V Tableau des archives de l’ancienne sous-préfecture de Neufchâtel ..........................177
VI Cadre de classement des fichiers des sous-préfectures ............................................178
Associations ......................................................................................................178
Syndicats ...........................................................................................................178
Etablissements classes dangereux et insalubres ................................................180
TABLEAU METHODIQUE DES NOMS DE MATIERE
CONTENUS DANS L’INDEX ....................................................................................182
223
INDEX ..........................................................................................................................195
TABLE DES MATIÈRES ............................................................................................219
224

repertoire numerique de la serie z

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