PARTICULIER Objet PUCES AVRILLAISES DIMANCHE 2

Comité des Fêtes
Avrillé, le 11 mai 2016
Maison des associations
Complexe Delaune
PARTICULIER
Rd Point du Général de Gaulle 49240 AVRILLE
[email protected]
SITE www. .http://comitedesfetesavrille.wifeo.com
Email :
Objet
PUCES AVRILLAISES
DIMANCHE 2 OCTOBRE 2016 à AVRILLE Maine et Loire
Madame, Monsieur,
Ce vide-greniers (entrée gratuite au public de 9 h à 19 h) dispose de plus de 650 emplacements et accueille plus de 400 exposants :
Particuliers, Brocanteurs, Collectionneurs (sur près de 5 km d’exposition). Il reçoit de 15 à 20 000 visiteurs chaque année.
Types d’emplacements proposés aux particuliers (possibilité de demander plusieurs emplacements contigus pour S et V ) :
 S - SANS VEHICULE :
3 ml en façade x 3 ml env. en profondeur : 11 euros

3 ml en façade x 6 à 7 ml env. profondeur : 15 euros
V – AVEC
VEHICULE :*
(*) Nota : les emplacements avec véhicules sont limités. Ces emplacements sont dimensionnés pour des véhicules standards.
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INSCRIPTION à faire parvenir à l’adresse ci-dessus
La demande devra comprendre impérativement les 3 documents ci-dessous :
1. le bulletin d’inscription-attestation sur l’honneur entièrement complété lisiblement et signé (à remplir en LETTRES
MAJUSCULES)
2. le règlement par chèque libellé au nom du Comité des Fêtes d’Avrillé (qui ne sera encaissé qu’après la manifestation)
3. une enveloppe timbrée et libellée à vos noms et adresse (qui vous sera retournée avec votre numéro d’emplacement).
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La réservation se fera par ordre d’arrivée des demandes (sous réserve d’un dossier complet comme ci-dessus et de
disponibilité d’emplacement).
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Elle ne sera effective qu’au retour de notre confirmation précisant votre numéro d’emplacement localisé sur le plan
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Ce document devra être présenté obligatoirement le matin même aux commissaires à l’entrée précisée sur la confirmation
avec votre numéro d’emplacement.
Nous attirons votre attention sur l’application des articles L 310 2 – R 310 8 – R 310 9 de l’arrêté du Code de Commerce du 9 janvier 2009, à savoir
que les ventes dans le cadre d’un vide greniers :
-
doivent faire l’objet d’une autorisation municipale délivrée à l’organisateur, d’occuper le domaine public
sont contrôlées au moyen d’un registre qui permet à l’organisateur l’identification des vendeurs
le vide-greniers constitue une occupation privative du domaine public donnant lieu au paiement d’une redevance auprès de l’organisateur.
Cette redevance est due par tous les participants même les riverains.
Le Président, Michel FOUCAULT
A LIRE : Le règlement intérieur au verso de la lettre
PIECE JOINTE : Bulletin d’inscription –attestation sur l’honneur avec note d’information
Lettre puces 2016 Particuliers MT 11 04 2016