Compte rendu du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal
Du Jeudi 25 Octobre 2012.
Etaient présents : LACOMBE Robert, HUGON Maurice, THOCAVEN Pierre, BONNET
Dominique, CALMON Daniel, BOUGUES Jean- François, DEGARDIN Alain, GABET
Jean- Michel, JOUVE Thierry, ROL Jean, CALMON Magali.
ORDRE DU JOUR.
Délégation de compétences EP/FDEL.
Les luminaires disposant d’un éclairage au mercure seront remplacés par un éclairage au
sodium.
Entretien annuel par le FDL, chaque année les ampoules seront changées.
Coût : 130€ à 150€ / an.
Délibération votée oui à 11
Délégation accessibilité voirie à la CCHB.
Modification de l’article 8 de la CCHB « Elaboration du Plan de Mise en Accessibilité de
la voirie et des Espaces Public.
Une personne désignée par la CCHB viendra effectuer un état des lieux pour l’accès voirie
pour handicapés sur la commune de ROUFFILHAC.
Délibération votée oui à 11
ALSH
Depuis deux ans, un Accueil de Loisirs sans Hébergement a été mis en place à Anglars –
Nozac afin de répondre à la demande de nombreux parents.
La participation financière de l’année 2012 pour la commune de ROUFFILHAC, faisant objet
de la convention, fixe une contribution de : 5138,94 €.
Délibération votée oui à 11
Fin de la prise en charge des frais de déplacement.
Depuis le 1er Janvier 2012, le CNFPT ne remboursait plus les frais de déplacements aux
agents qui se rendaient en formation professionnelle car le taux de cotisation était passé, pour
les collectivités territoriales de 1% à 0,9%. Ainsi par délibération du 16/04/12, la commune
avait décidé de prendre en charge le remboursement de ces frais de déplacements. Or au 1er
Janvier 2013, le taux de cotisation revient à 1%. Le CNFPT remet en place l’indemnisation
pour les agents à compter de cette même date.
Proposition au Conseil Municipal de ne plus prendre en charge les frais de déplacement.
Délibération votée oui à 11
Appellation SIAEP
Nouvelle dénomination du syndicat de la région de PAYRAC qui n’avait pas été validé par la
préfecture.
L’appellation exacte est « Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région
de PAYRAC ».
Délibération votée oui à 11
Divers
1° Conseil d’école du 16/10/12 :
-
Un conseil d’école devrait être réalisé sur chaque site. Les membres présents à
l’unanimité ont opté pour un CE commun.
-
Validation du compte rendu du 3ème Conseil d’école de Juin 2012.
-
Résultats des élections des représentants des parents d’élèves du 12 Octobre
2012 :
A ROUFFILHAC : élus M VATIN Pierre et Mme CALMON Magali.
-Les effectifs 2012/2013 :
A MILHAC : 27 élèves
A A NOZAC : 21 élèves
A ROUFFILHAC : 17 élèves
-Aide individualisée : horaires
8h30 - 9h00 : MILHAC
8H20 6 8H50 : A NOZAC et ROUFFILHAC
Projet d’école à ROUFFILHAC :
- projet d’école et cinéma : étude de 3 films du patrimoine (sensibilisation au vocabulaire
cinématographique)
- sortie au SYDED
- sortie au Musée Henri MARTIN à CAHORS
Travaux réalisés à l’école : classe repeinte, le carreau s’est redécollé.
2 ° Compte rendu APE :
Changement de date* Loto des écoles qui aura lieu le 1er Décembre à A NOZAC.
Projet de carnaval avec le RPI qui se déroulera sur la commune de ROUFFILHAC.
Projet de réaliser un repas avec le RPI sur la commune de ST CIRQ MADELON.
3° La société de chasse souhaiterait aménager un local de découpe.
4° Adhésion à Quercy Energie :coût 150€.
Tous les logements aujourd’hui sont soumis à un diagnostic énergétique : Réalisation du
diagnostic pour l’aménagement de la grange de marie Jeanne : 760€.