slp, cotation des opcvm, eltif

SÉMINAIRES
Rencontre
Banque & Droit
SLP, COTATION
DES OPCVM, ELTIF :
LE POINT SUR LES DERNIÈRES
RÉFORMES EN MATIÈRE
DE GESTION COLLECTIVE
Mardi 6 octobre 2015 de 9 h 00 à 12 h 00
Auditorium de la FBF
18, rue La Fayette 75009 Paris
En partenariat avec
En collaboration avec
ASSOCIATION
NATIONALE DES
JURISTES DE
BANQUE
SÉMINAIRES
Rencontre
Banque & Droit
Contexte
L’effervescence réglementaire au titre des grandes directives européennes sectorielles
– hier AIFM, PRIPs et MIFID II, demain UCITS V – ne doit pas faire oublier certaines
réformes ponctuelles, mais néanmoins structurantes pour les sociétés de gestion :
l’introduction en droit français de la Société de Libre Partenariat (« SLP »), le projet
de cotation de fonds et la mise en place des fonds « ELTIF ». Ces réformes ont pour
trait commun de modifier significativement le paysage de la gestion sur la place, qu’il
s’agisse du mode d’organisation de la société de gestion au titre de la SLP, de son
processus de distribution et de référencement au titre de la cotation, ou de nouvelles
opportunités d’investissement à travers les fonds ELTIF.
Objectifs
– Offrir un panorama des avancées réglementaires
– Confronter les points de vue des différents acteurs, régulateurs, et professionnels
Public
Banques, établissements financiers, assurances : directions générales, directions financières, directions des affaires publiques, direction des opérations, directions juridiques, activités internationales, directions de la conformité, juristes de banque et
juristes financiers, avocats, juristes des autorités de tutelle et de contrôle...
À propos de Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP
Kramer Levin Europe, cabinet généraliste de droit des affaires intervenant en conseil et
contentieux, se distingue par son caractère multiculturel, les équipes étant composées
d’avocats de diverses nationalités inscrits dans différents barreaux en Europe et aux EtatsUnis. Ses avocats sont reconnus pour leurs compétences pointues, leur capital d’expérience
considérable (certains ayant travaillé en entreprise ou dans la fonction publique) et leur
connaissance approfondie des secteurs d’activité dans lesquels ils interviennent. Dirigé par
Hubert de Vauplane et Dana Anagnostou, le practice Asset Management de Kramer Levin
Europe adopte une approche résolument sectorielle du monde de l’asset management en
offrant une palette globale de services – couvrant à la fois la création de société de gestion, la structuration de fonds, la commercialisation, les opérations de fusions & acquisitions ou les procédures disciplinaires, assurant ainsi l’accompagnement transfrontalier des
sociétés de gestion, conseillers financiers, banquiers privés et gestionnaires de patrimoine
en France et à l’étranger (UE, Etats-Unis, Suisse…) dans ces domaines.
Accueil des participants et petit-déjeuner
9h00 Introduction de la séance
Alain PITHON, secrétaire général, Paris Europlace
Réflexions en cours sur les sociétés de libre partenariat (SLP)
Hugues BOUCHETEMBLE, avocat, Kramer Levin
Valentine BAUDOUIN, avocat, Kramer Levin
La nouvelle cotation des OPCVM
Dana ANAGNOSTOU, avocat associée, Kramer Levin
Laëtitia COLOMBANI, Product Management Europe – ESES,
Euroclear SA/NV
Sébastien SÉAILLES, Director - Head of ESES Product management,
Euroclear SA/NV
Brieuc LOUCHARD, responsable Euronext Fund Service, Euronext
European Long Term Investments Funds (ELTIF) :
avantages & inconvénients
Laurent DEGRABIEL, Head of Investment and Reporting Division, ESMA
Hubert de VAUPLANE, associé, Kramer Levin
12h00 Conclusion de la séance
Hubert de VAUPLANE, associé, Kramer Levin
Auditorium de la FBF
18, rue La Fayette 75009 Paris
Métro : Chaussée d’Antin
rue
18
Chaussée d'Antin
Lignes 9-7
M
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Opéra
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Lieu
Comment s’y rendre ?
rue La
Magali Marchal
Tél. : 01 48 00 54 04
[email protected]
rue Taitbout
Contact
alev
y
rue H
Programme
8h30
bd Haus
Lignes 3-7-8
smann
Richelieu-Drouot
Lignes 9-8
M
Inscription
SÉMINAIRES
Rencontre
Banque & Droit
SLP, COTATION DES OPCVM, ELTIF : LE POINT SUR LES DERNIÈRES
RÉFORMES EN MATIÈRE DE GESTION COLLECTIVE
Mardi 6 octobre 2015 de 9 h 00 à 12 h 00
Auditorium de la FBF - 18, rue La Fayette 75009 Paris
Je souhaite participer à la rencontre BANQUE & DROIT du 6 octobre 2015
n Tarif : 360 euros TTC
n Tarif réservé aux membres de l’ANJB : 270 euros TTC
Bulletin et règlement (à l’ordre de Revue Banque) à retourner à :
Revue Banque, Magali Marchal, 18, rue La Fayette - 75009 Paris
Tél.: 01 48 00 54 04 - Fax : 01 48 24 12 97 - [email protected]
n Mme n Mlle n M.
Nom ............................................................................................. Prénom ...........................................................................................................
Fonction ..................................................................................................................................................................................................................
Société......................................................................................................................................................................................................................
Service et département....................................................................................................................................................................................
Adresse......................................................................................................................................................................................................................
Code postal............................................................................... Ville...................................................................................................................
Téléphone.................................................................................. Fax......................................................................................................................
E-mail.........................................................................................................................................................................................................................
Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme si les circonstances les y obligent. La participation à cette
matinée s’inscrit dans le cadre de la formation continue. Dès réception de votre inscription et de votre règlement, nous vous
adresserons une facture-convention acquittée (numéro d’agrément 11-7511101-75). Si la facture-convention est à envoyer à
l’organisme qui gère votre budget formation, merci de préciser les coordonnées ci-dessous :
..........................................................................................................................................................................................................................
..........................................................................................................................................................................................................................
Les inscriptions annulées après le 29 septembre 2015 ne seront pas remboursées. Toute personne ne se présentant pas à la séance
ne sera pas remboursée. En cas d’annulation effectuée moins de 7 jours avant la date de la formation ou en cas d’absence le jour
dit, le paiement de l’inscription restera pleinement dû et ne donnera lieu à aucun remboursement. Vous pouvez vous faire remplacer en nous communiquant par écrit les noms et coordonnées du remplaçant.
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