Archevêché de Lyon 1167-1792

Archevêché de Lyon
1167-1792
1 G 1-300
Répertoire numérique établi par René Lacour
1970
INTRODUCTION
Historique de la conservation
Le fonds de l’archevêché fut versé au dépôt du district en 1790. Une part de ce fonds avait été reversée à l’archevêché,
à la prière du cardinal Fesch, en 1806. En 1895, ils purent être recouvrés par les Archives départementales du Rhône.
Après cette restitution et la saisie effectuée en application de la loi de séparation de l’Église et de l’État en 1910, les
archives de l’archevêché ne conservent plus aucune pièce sur l’histoire du diocèse pendant l’Ancien Régime.
Contenu et intérêt
Ce fonds apparaît relativement pauvre, comparé à ce qu’on pourrait en attendre. L’histoire religieuse et ecclésiastique
tirera parti des précieuses séries de registres d’ordination, de provisions ou de l’extraordinaire. On remarquera
également les procès-verbaux de visites pastorales. Pour toute la période médiévale, on se reportera au fonds du
chapitre Saint-Jean (armoire Cham).
Sources complémentaires
Pour les pièces isolées, on se reportera aux notes de bas de page dans l’instrument de recherche.
Archives départementales du Rhône
10 G
Chapitre primatial.
10 G 1367-1505
Nominations de l’archevêque ; serments, prises de possession ; régale ; bénéfices
vacants ; conservation par le chapitre des biens de l’archevêché ; primatie ;
administration du diocèse ; visites pastorales ; synodes diocésains ; assemblées du
clergé ; conciles généraux ; officialité métropolitaine et diocésaine ; chambre
archiépiscopale ; conseil de l’archevêché.
Archives départementales de l’Isère
Archiprêtré de Condrieu
1 G 1-47
Fonds de l’archevêché.
3 G 1-6
Fonds de l’officialité de Vienne.
Archives municipales de Lyon
GG
Cultes
GG 102-103
Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
Archives nationales (centre de Paris)
L 736
1555-1777.
Dossier 1 (19 pièces). Notes du Père Léonard (1555-1709).
(1-4) Notes sur Claude de Saint-Georges, archevêque de Lyon (1693-1706). (5) Copie
d'un arrêt du Conseil sur un litige entre le chapitre de Lyon et la Sorbonne (1555). (6)
Plaidoyer pour le théologal de Lyon contre le chapitre (s. d.). (7) Requête de Claude de
Saint-Georges, archevêque de Lyon, contre Jacques-Nicolas Colbert, archevêque de
Rouen, au sujet de la primatie (impr., 1698). (8) Mémoire sur la même affaire (s. d.). (1112) Ordonnances et statuts synodaux pour le diocèse de Lyon (impr., 1701 et 1705). (13)
Mandement ordonnant des prières pour la prospérité des armes du roi (impr., 1705). (14)
Mandement pour la convocation d'un synode général (impr., 1705). (16) Remontrances
contre les statuts synodaux de 1705. (18) Requêtes à l'archevêque de Lyon, dans un procès
entre l'abbé et le chapitre de Sainte-Marie de l'Isle-Barbe (impr, 1708). (19) Mandement
de l'archevêque de Lyon sur l'usage de la viande en Carême (1709).
Dossier 2 (37 pièces). Différend entre le chapitre et l'archevêque de Lyon (1769-1777).
En particulier : (37) Développement succinct de la thèse soutenue dans la Faculté de Droit
de Paris, le 26 juillet 1774, par M e Germain Truchon… avocat au Parlement (impr.,
1774).
Dossier 3 (1 cahier). Analyse des titres des comtes de Lyon de 1290 à 1765.
Dossier 4 (15 pièces). Copies de lettres patentes et de bulles confirmant la juridiction du chapitre de Lyon
(1307-1666).
Dossier 5 (112 pièces). Copies d'informations et sentences extraits des registres de la justice du chapitre de
Lyon, de 1339 à 1764.
Dossier 6 (17 pièces). Copies de titres concernant la discipline du chapitre, 1307-1762.
Dossier 7 (24 pièces). Copies de décisions du chapitre de Lyon relatives à ses privilèges, 1401-1761.
Dossier 8 (54 pièces). Copies de règlements capitulaires concernant la célébration des offices, la discipline
du clergé et la liturgie, 1365-1764.
Dossier 9 (10 pièces). Copies de délibérations capitulaires sur des fondations faites dans l'église de Lyon
(1415-1447). Pièces relatives au serment des archevêques (1409-1759), en
particulier : (10) « Sequitur juramentum quod praestat Dominus Archiepiscopus…
Lugdunensis » (impr., s. d.).
Dossier 10 (13 pièces). Copies de règlements du chapitre relatifs à la distribution des prébendes, 1456-1650.
Dossier 11 (47 pièces). Règlements relatifs à l'administration des sacrements, aux processions et services
solennels, aux concessions de bancs et sépultures, 1420-1765.
Dossier 12 (13 pièces). Règlements relatifs aux confréries, 1430-1726.
Dossier 13 (10 pièces). Règlements relatifs aux séminaires, 1620-1761.
Dossier 13 bis (1 brochure). Instruction concernant l'administration de l'œuvre des Messieurs pour le
soulagement des pauvres dans la paroisse d'Ainay (impr., 1773).
Dossier 14 (1 pièce). Copie de lettres patentes en faveur des religieuses de la Visitation, 1666.
LL 980 Collations des bénéfices de l'archevêché, 1520-1521.
Bibliographie
La bibliographie sur le sujet est immense : on en trouvera une à jour pour la période médiévale dans
GALLAND (Bruno), Deux archevêchés entre la France et l'Empire : les archevêques de Lyon et les archevêques de
Vienne, du milieu du XIIe siècle au milieu du XIVe siècle, Rome : École française de Rome ; Paris, 1994.
GALLAND (Bruno), « Les archevêques de Lyon de la Bulle d’Or aux Philippines (1157-1308) » dans École des
chartes. Positions des thèses…, 1987, p. 105-113.
SOMMAIRE
1 G 6-9
Primatie.
1 G 10-13
Mandements et ordonnances.
1 G 14-33
Rapports de l’archevêque avec le clergé du diocèse.
1 G 34-47
Pouillés – Liste des paroisses et des communautés du diocèse.
1 G 48-53
Visites pastorales.
10 G 54-79
Ordinations.
1 G 80-132
Provisions.
1 G 133-157
Registres de l’Extraordinaire.
1 G 158-159
Formulaire de 1656.
1 G 160-162
Chapitres nobles du diocèse.
1 G 163-176
Conseil et secrétariat de l’archevêché.
1 G 177-178
Bureau charitable.
1 G 179
Clergé du diocèse.
1 G 180-210
Juridiction temporelle.
1 G 211-250
Fiefs et directe.
1 G 251-263
Dîmes.
1 G 264-293
Propriétés – Rentes.
1 G 294-300
Comptabilité.
1 G 1-5
Inventaires.
1682-1761
1G1
Inventaire des titres de l’archevêché, 1761.
1G2
Minute de l’inventaire précédent, 1761
1G3
Partie de l’inventaire de 1748, classé « case K, liasse 4, charte 7, du précédent
inventaire, 1748.
1G4
Rente noble de l’archevêché : extraits d’inventaires (1682-1695) ; titres
personnels de l’archevêque François Paul de Neuville de Villeroy (1722) ;
primatie de Lyon : inventaire des titres (1724) ; inventaire des titres de
l’archevêché dressé après le décès de Charles François de Châteauneuf de
Rochebonne (1740) ; inventaire des terriers (1748) ; observations sur
l’inventaire de 1748 ; décharges pour pièces diverses extraites des archives
(1744-1758), 1682-1758.
1G5
Succession de l’archevêque François Paul de Neuville, 1731-1732.
1 G 6-9
Primatie.
XVIIIe s.
1G6
Primatie de Lyon et administration du siège vacant : mémoires d’avocats, copies
et analyses de bulles pontificales et impériales, XVIIIe s.
1G7
Instructions, ordonnances et autres actes de l’archevêque comme primat et
métropolitain, 1758-1784.
1G8
Religieuses hospitalières du faubourg Saint-Marcel à Paris, 1756-1765.
1G9
Réquisition pour un canonicat à Auxerre (1770) ; élection d’un supérieur des
Missions étrangères (1774-1776) ; copies de pièces concernant les religieuses
ursulines de Saint-Avoye de Paris (1778-1779) ; nominations à des cures dans
les diocèses de Langres, Paris et Sens (1763-1790) ; état des pensions sur la
feuille des bénéfices (1789), 1763-1790.
1 G 10-13
Mandements et ordonnances.
1683-1783
1 G 10-11
1 G 10
1 G 11
Mandements (imprimés et manuscrits, 1683-1720).
1683-1720.
1712-1783.
1 G 12
Ordonnances (imprimés et manuscrits, 1701-1765).
1 G 13
Lettres pastorales (imprimés et manuscrits, 1731-1763).
1 G 14-33
Rapports de l’archevêque avec le clergé du diocèse.
1661-XVIIIe s.
1 G 14
Archevêque, grands vicaires, official, officiers, suffragants, régale : extraits des
actes capitulaires de Saint-Jean, XVIIIe s.
1 G 15-19
Nouveau bréviaire et réformes dans la liturgie : procès entre l’archevêque et le
chapitre, 1661-1777 1 .
1661-1773.
1773-1775.
1774.
1776-1777
1777.
1 G 15
1 G 16
1 G 17
1 G 18
1 G 19
1
Cf. 10 G 458-474 ; Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1487 ; Bibl. nat, fonds fr. 9524.
1 G 20-26
1 G 20
1 G 21
1 G 22
1 G 23
1 G 24
1 G 25
1 G 26
Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration et répartition du
temporel : procès entre l’archevêque et le chapitre, 1763-1785.
1769-1773
1763-1775
1775-1776
1776
1776-1779
1776-1785
1776-1785
1 G 27
Procédure cotre les custodes de Sainte-Croix, appelants comme d’abus 1 d’un
nouveau règlement de l’archevêque, 1762-1764 2 .
1 G 28-30
Procédure contre les prêtres desservant l’église de Saint-Étienne en Forez,
appelants comme d’abus d’une ordonnance de 1749 réformant la discipline,
1749-1767.
1749-1764
1764-1765
1766-1767
1 G 28
1 G 29
1 G 30
1 G 31
procédure contre Gilbert Berthier, prébendier de Neuville-sur-Saône, appelant
comme d’abus d’une ordonnance de l’official de Lyon, 1772-1777.
1 G 32
Procédure contre divers ecclésiastiques appelants comme d’abus des
informations de l’officialité, 1696-1781.
1 G 33
État des frais engagés pour l’archevêque dans des procès contre des curés du
diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?), 1680-1683.
1 G 34-47
Pouillés.
Liste des paroisses et des communautés du diocèse.
XVIIe s.-1824
1
2
1 G 34
Pouillé des bénéfices de nomination royale : archevêché, évêchés et abbayes du
royaume, 1700.
1 G 35
Pouillé des cures et chapelles de nomination royale, 1786.
1 G 36
Pouillé du diocèse d’Autun, 1776.
1 G 37
Pouillé des bénéfices dépendant de l’abbaye de Cluny, XVIIe s.
1 G 38/1
Pouillé du diocèse, 1733.
1 G 38/2
Pouillé du diocèse de Lyon suivant les jugements rendus par le Bureau
diocésain en exécution de la délibération de l’assemblée générale du clergé de
1726, vers 1730.
1 G 39-42
1 G 39
1 G 40
1 G 41
1 G 42
Liste générale des paroisses du diocèse, XVIIIe s.
Archiprêtré de Pommiers, XVIIIe s.
Archiprêtré de Roanne, XVIIIe s.
Archiprêtré de Sandran, XVIIIe s.
Archiprêtré de Treffort, XVIIIe s.
1 G 43-45
1 G 43
1 G 44
1 G 45
Pouillés du diocèse, 1774-1789.
1774
1789
Double du précédent, annoté en 1824.
Recours devant la justice laïque d’une sentence ou d’un acte d’une autorité ecclésiastique.
Cf. 10 G 1692-1708, 3535-3560.
1 G 46
État général des prébendes du diocèse, 1760.
1 G 47
État des communautés de filles soumises à la juridiction de l’archevêque
(1731) ; pièces relatives à l’opposition à l’union des prieurés de Marboz,
Dompierre et Oussiat au chapitre noble de Grigny, 1731-1786 1 .
1 G 48-53
Visites pastorales 2 .
1613-1719
1 G 48
1613-1614
1 G 49
1654
1 G 50
1655-1656
1 G 51
Copie du précédent
1 G 52
1657-1662
1 G 53
1719.
10 G 54-79
Ordinations.
1589-1790
1
2
1 G 54
1589-1599
1 G 55
1600-1601
1 G 56
1611-1613
1 G 57
1639-1643
1 G 58
1662-1672
1 G 59
1672-1679
1 G 60
1679-1688
1 G 61
1692-1693
1 G 62
1693-1698
1 G 63
1704-1710
1 G 64
1710-1714
1 G 65
1715-1720
1 G 66
1720-1723
1 G 67
1723-1727
1 G 68
1727-1730
1 G 69
1730-1731
1 G 70
1736-1740
1 G 71
1746-1752
1 G 72
1752-1756
1 G 73
1756-1761
1 G 74
1761-1770
1 G 75
1770-1778
1 G 76
1779-1786
1 G 77
1786-1790
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1592.
Autre recueil de visites : 10 G 1423.
1 G 78
Ordinations faites par Camille de Neuville en cours de visites, 1659-1667.
1 G 79
Certificats d’ordination, listes d’ordinants (1549, 1589, 1645, 1684-1738),
1549-1738.
1 G 80-132
Provisions.
1556-1788
1 G 80
1556-1557
1 G 81
1558-1559
1 G 82
1563-1564
1 G 83
1564
1 G 84
1567-1568
1 G 85
1594-1598
1 G 86
1607-1609
1 G 87
1614-1617
1 G 88
1629-1631
1 G 89
1631-1634
1 G 90
1634-1637
1 G 91
1642-1645
1 G 92
1645-1649
1 G 93
1651-1652
1 G 94
1656-1658
1 G 95
1661-1664
1 G 96
1673-1676
1 G 97
1676-1680
1 G 98
1682-1685
1 G 99
1687-1689
1 G 100
1689-1692
1 G 101
1692-1693
1 G 102
1693-1694
1 G 103
1694-1695
1 G 104
1695-1697
1 G 105
1697-1699
1 G 106
1699-1701
1 G 107
1701-1702
1 G 108
1702-1704
1 G 109
1704-1706
1 G 110
1706-1707
1 G 111
1710-1711
1 G 112
1711-1713
1 G 113
1713-1714
1 G 114
1714-1716
1 G 115
1718-1720
1 G 116
1720-1722
1 G 117
1722-1723
1 G 118
1723-1725
1 G 119
1728-1730
1 G 120
1730-1731
1 G 121
1732-1733
1 G 122
1733-1737
1 G 123
1737-1740
1 G 124
1740-1745
1 G 125
1745-1749
1 G 126
1749-1753
1 G 127
1758-1763
1 G 128
1763-1768
1 G 129
1768-1773
1 G 130
1773-1778
1 G 131
1783-1788
1 G 132
Second registre de campagne de l’archevêque Guérin de Tencin (provisions,
nominations, érections, exemptions, aliénations, suppressions, dans les limites
du diocèse de Lyon et des abbayes de Vézelay, Trois-Fontaines, Saint-Paul de
Verdun), 1742-1751.
1 G 133-157
Registres de l’Extraordinaire 1 .
1629-1791
1
1 G 133
1629-1631
1 G 134
1639-1641
1 G 135
1641-1643
1 G 136
1646-1649
1 G 137
1649-1653
1 G 138
1654-1656
1 G 139
1664-1666
1 G 140
1666-1669
1 G 141
1669-1672
1 G 142
1675-1678
1 G 143
1681-1683
1 G 144
1683-1685
1 G 145
1686-1687
1 G 146
1690-1692
1 G 147
1733-1735
1 G 148
1735-1737
Les registres de l’Extraordinaire sont tenus par le secrétariat de l’archevêché ; ils consignent tous les actes de l’administration diocésaine
(procès-verbaux de visites, érections de confréries, statuts de compagnies religieuses…).
1 G 149
1738-1740
1 G 150
1740-1749
1 G 151
1749-1755
1 G 152
1755-1758
1 G 153
1771-1773
1 G 154
1773-1779
1 G 155
1779-1783
1 G 156
1782-1785
1 G 157
1785-1791
1 G 158-159
Formulaire de 1656 1 .
1741-1759
1 G 158
Signataires du formulaire de 1656, 1741-1759.
1 G 159
Certificats des signatures du formulaire ; pièces personnelles de prêtres divers,
1754-1759.
1 G 160-162
Chapitres nobles du diocèse.
1756-1789
1 G 160
Registre des brevets accordés par l’archevêque pour les chapitres nobles de
Neuville, Largentière, Alix, Salles, Leignieux, 1778-1787.
1 G 161
Pièces relatives aux chapitres nobles de Notre-Dame de Coise, Largentière,
Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux, 1772-1789.
1 G 162
Sécularisation et statuts du chapitre noble de Neuville-les-Dames (imprimé),
1756.
1 G 163-176
Conseil et secrétariat de l’archevêché.
1606-1792
1 G 163
Procès-verbaux du conseil archiépiscopal, 1732-1734.
1 G 164-166
Registre du conseil archiépiscopal : nominations, de vicaires, d’aumôniers ;
conflits d’attributions entre prêtres, 1743-1784.
1 G 164
1743-1746.
1 G 165
1754-1758.
1 G 166
1778-1784.
1 G 167
Nominations d’un vicaire général (1788), de curés et de prébendiers, 17021788.
1 G 168
Établissement de vicaires à Luriecq, Izieux, Neulise, Chaponost, Les Chères,
Chambost-Longessaigne, Cogny, 1703-1790.
1 G 169-170 Secrétariat de l’archevêché (formulaire, copies d’actes), 1606-1718 2 .
1 G 169
1606-1655
1 G 170
1708-1718
1 G 171
1
Établissement de confréries, consécrations de chapelles, confirmations de
règlements sur les processions, annexions de prébendes à la mense capitulaire :
copies de pièces extraites de registres du secrétariat de l’archevêché (16461755) ; minutes d’ordonnances de visites (1779-1783) ; établissement et
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1482 1°. Dans le cadre de la lutte contre le jansénisme, la signature du formulaire, par lequel le pape
condamnait les propositions de l’Augustinus, est toujours requise au milieu du XVIIIe s., notamment à l’occasion des ordinations et provisions
de bénéfices.
2
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1389.
suppression d’ordres religieux, suppression de l’office de dapifer (1697-1788),
1646-1788.
1 G 172
Correspondance. Lettres adressées à l’archevêque, aux vicaires généraux,
secrétaires et agents de l’archevêché, 1703-1789.
1 G 173
Droits de mariage et de sépulture de l’archevêché : analyses de pièces
d’archives (XVIIIe s.) ; divers droits de l’archevêque : extraits d’archives de
l’archevêché (XVIIIe s.), XVIIIe s.
1 G 174
Registre de dispenses, accords pour mariage, 1740-1742.
1 G 175
Promesses de mariage, 1782-1787.
1 G 176
Promesses de mariage (1787-1792) ; actes de décès, extraits des registres
paroissiaux (1682-1688), 1682-1792.
1 G 177-178
Bureau charitable.
1736-1747
1 G 177
Registre des accommodements, 1737-1747.
1 G 178
Suppliques, 1736-1745.
1 G 179
Clergé du diocèse.
1590-1772
Liste des annexes pourvues de vicaires ; état des clergés de Lyon ; état des confesseurs de
Lyon ; état des célébrants de Lyon (fin XVIIe-début XVIIIe s.) ; notes sur les curés et
vicaires de l’archiprêtré d’Anse (1772) ; papiers concernant des ecclésiastiques du
diocèse : E. Grangier (1739), A. Roydelle (1619), B. Christin (1722), B. Cognin (1590) 1 .
1 G 180-210
Juridiction temporelle.
1328-1789
1 G 180
Juridiction de Lyon et du comté. Différend entre l’archevêché et le roi : analyses
et copies du XVIIIe s. d’actes, 1328-1394 2 .
1 G 181
Droits de juridiction de l’archevêché. Différend avec le chapitre de Saint-Just, la
ville de Lyon, 1420-1769 3 .
1 G 182-183 Formulaire de la cour de l’archevêché, XIVe-XVIe s.
1 G 182
XIVe s.
1 G 183
XVIe s.
1 G 184
Ordonnances de police, criées publiques, 1467-1469.
1 G 185
Recette des amendes de la juridiction temporelle, 1547.
1 G 186
Présentations, congés, défauts (1701-1789) ; affirmations de voyages (17341736, 1767) ; autorisations en matière de police (voirie, batellerie, etc., 17481788), 1701-1789.
1 G 187-188 Plumitifs (audiences et sentences), 1695-1790.
1 G 187
Archevêché et terres en dépendant, 1695-1732.
1 G 188
Pierre-Scize, Oullins, 1707-1790
1 G 189-210
Pièces de procédures : plaintes, requêtes, citations, productions d’actes, 16251788.
1 G 189
1625-1784.
1 G 190
Civrieux (1676) ; Courzieu (1673-1713) ; Craponne (1664-1723) ; Curis
(1696-1715) ; Dardilly (1631-1685) ; Duerne (1722) ; Grézieu-la-
1
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1593/1 et 2.
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds Coste, ms 65.
3
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds Coste, ms 131.
2
Varenne et Sainte-Consorce (1693-1722) ; Jarnioux (1651-1682) ;
Marcilly (1669) ; Marcy (1679) ; Messimy (1664-1720) ; Moiré (1714) ;
Montromant (1679-1721) ; Quincieux (1668-1679) ; Riottier (16931720) ; Rochetaillée (1697) ; Saint-Genis-l’Argentière (1679-1720) ;
Saint-Genis-Laval (1700-1714) ; Saint-Genis-les-Ollières (1664-1708) ;
Saint-Germain-au-Mont-d’Or (1702-1718) ; Saint-Just (1718) ; SainteFoy (1714-1721) ; Ternand (1681-1721) ; Vaugneray (1678-1722) ;
Vassieu (1673), 1631-1723
1 G 191-192
Béchevelin, la Guillotière, 1626-1789
1 G 191
Civil, juridiction gracieuse, 1626-1789
1 G 192
Criminel, 1658-1788.
1 G 193-196
Chasselay, 1632-1732
1 G 193-194 Civil, juridiction gracieuse, 1632-1732.
1 G 193 1632-1700
1 G 194 1701-1732
1 G 195-196 Criminel, 1665-1731.
1 G 195 1665-1700
1 G 196 1701-1731
1 G 197
Francheville, 1650-17391.
1 G 198-201
Oullins, 1665-1781.
1 G 198-199 Civil, juridiction gracieuse, 1665-1781.
1 G 198 1665-1720.
1 G 199 1721-1781
1 G 200
Criminel, 1678-1780.
1 G 200 1678-1720.
1 G 201 1721-1780.
1 G 202-209
Pierre-Scize, 1666-1788.
1 G 202-205 Civil, juridiction gracieuse, 1670-1773.
1 G 202 1670-1700.
1 G 203 1712-1726.
1 G 204 1735-1750.
1 G 205 1757-1773.
1 G 206-209 Criminel, 1666-1788.
1 G 206 1666-1697.
1 G 207 1701-1724.
1 G 208 1725-1738.
1 G 209 1739-1788.
1 G 210
Yzeron, 1636-1730.
1 G 211-250
Fiefs et directe.
1167-1786
1
2
1 G 211
Prestation de foi et hommage par les sires de Beaujeu à l’archevêque ; par
l’archevêque au souverain des Dombes ; à l’archevêque pour le fief de
Bellecour (copies du XVIIIe s.), 1167-1772.
1 G 212
Lettres du roi reconnaissant la juridiction de l’archevêque ; accord avec les sires
de Beaujeu (copies du XVIIIe s.), 1182-1512 2 .
1 G 213-242
Directe à Lyon, 1492-1786.
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds général, ms 1698.
Cf. Bibl. mun. Lyon, fonds Coste, mss 135-136.
1 G 213-216
1 G 213
1 G 214
1 G 215
1 G 216
1 G 217
1 G 218
1 G 219
1 G 220
1 G 221
1 G 222-223
1 G 222
1 G 223
1 G 224-225
Maison du Palais-Royal à Bellecour, procédure contre l’archevêque,
l’abbé d’Ainay, le prébendier du Haut-Don et autres au sujet de la
directe sur la maison du palais-Royal et le jardin du Rontalon à l’entrée
de la place Bellecour, 1764-1786.
1764-1774.
1774-1776.
1777.
Indemnité réclamée à la ville par l’archevêque à l’occasion de la
démolition des échoppes du palais-Royal pour l’établissement d’une
place publique, 1778-1786.
Maison du Petit-Louvre, au quartier Bellecour (1641-1741) ; maison rue
du Bœuf (1681-1715) ; maison et jardin rue Bossière ou Gadagne
(1695-1697) ; maison rue de la Boucherie Saint-Georges, jadis de Lort
(1670-1715) ; maison rue Bourgchanin (1697-1757) ; maison rue
Bourgneuf (1756-1757) ; maison rue Buisson (1756-1757), 1641-1757.
Maison angle rues Caponni et Grand’Côte (1757) ; maison rue de la
Chapellerie (1716) ; maison rue Clermont (1747-1748) ; maison rue
Confort, à l’enseigne du « Singe qui pêche » (1753-1763) ; maison près
de la place des Cordeliers (1757) ; maison rue Dubois, jadis de
l’Aumône (1706-1716) ; maisons rues Dubois, de Chalamont, du Sablet,
de l’Hôpital (1711), 1706-1763.
Maison rue Dubois : procédure contre Jean Imbert, 1715-1716.
Maison rue Dubois (1716-1718) ; maison rue tendant de la rue Dubois à
la rue Grenette (1716-1717) ; maison angle rue Dubois et rue tendant à
l’église Saint-Nizier où pend pour enseigne « La Ville de Paris »
(1699) ; maison rue Durieu (1716), 1699-1718.
Maisons rue de Flandres (1716, 1763) ; maison rue de la Fromagerie
(1719) ; maison rue du Garillan (1688-1721) ; maison proche de la rue
du Garillan (1716) ; maison rue Grenette (1520-1523, 1699-1716) ;
maison rue Basse-Grenette (1725) ; maison rue Grôlée (1717), 15201725.
Maison rue Grôlée : procédure contre Jean Hugonnet, 1697-1703.
1697-1699
1698-1703
Maison rue Grôlée.
Procédure contre Paradis de Reymondis,.
1 G 224
1 G 225
1 G 226
1779-1782
1756-1780
Maison rue du Gourguillon (1776) ; maison angle rue Grôlée et rue du
Petit-Soulier (1756-1757) ; maison place de l’Herberie (1779) ; maison
rue de la Lanterne (1628) ; procédure contre les administrateurs de
l’Hôtel-Dieu (1690-1711) ; procédure contre les administrateurs de
l’Aumône générale (1720-1722) ; maison angle rue Lanterne et rue
Bessard (1756), 1628-1779.
1 G 227
Maison rue Longue (1702-1716) ; maison petite rue Longue et place
Saint-Nizier (1729-1732) ; maison rue Mercière (1721-1778) ; maison
petite rue Mercière, à l’enseigne du « Pilier vert » (1756-1758), 17021778.
1 G 228
Maison rue Mercière.
Concours de directe, 1736-1751.
1 G 229
Maison tendant de Notre-Dame de rue Neuve à Saint-Pierre (1706) ;
maison rue Noire (1714-1757) ; maison rue de l’Orangerie (1716) ;
maison rue de la Pêcherie (1679-1716) ; maison rue du Petit-Soulier
1 G 230-232
(1701-1756) ; maisons rue Pierre-Scize (1696-1716 ; 1721-1723) ;
maison à Pierre-Scize (1597-1608), 1597-1757.
Maison rue Pierre-Scize.
Procédure contre Jean Jacques Chaumont et contre François d’Albon, archidiacre,
intervenant, 1695-1730.
1 G 230
1 G 231
1 G 232
1 G 233
1 G 234
1 G 235
1 G 236
1 G 237
1 G 238
1 G 239
1 G 240-242
1 G 240
1 G 241
1 G 242
1695-1725.
1725-1727.
1728-1730.
Maison rue tendant de la porte de Pierre-Scize aux Deux-Amants
(1716) ; maison rue Pisse-Truie (1726-1782) ; maison à la descente du
pont (1630-1716) ; maison rues de la Poulaillerie et Saint-Nizier (17161757) ; maison place de la Poulaillerie Saint-Paul (1716) ; maison rue
du Sablet (1679-1716) ; maison rue tendant de la rue du Sablet à la rue
Ferrachat (1715), 1630-1782.
Maison rue Saint-Georges (1699-1716) ; maison place Saint-Georges
(1715-1736) ; maisons rues Saint-Georges, Gourguillon, Tramassac et
autres (1631) ; territoire des Ballonnières au faubourg Saint-Georges
(1736-1771) ; maison rue Saint-Jean (1630-1716) ; Hôtel de Fléchères
(1773-1783) ; maison place Saint-Nizier (1679-1716) ; maison côte
Saint-Sébastien (1676), 1630-1783.
Vigne de Saint-Hippolyte dans l’enclos des Augustins, quartier SaintVincent (1729-1733) ; maison rue de Torbes, paroisse Saint-Vincent
(1716) ; maison rue tendant des portes de Vaise à Vaise (1716) ; maison
rue Varat ou de la Bombarde (1716) ; maison angle rue Vendran et
Poulaillerie (1756), 1716-1756.
Maison rue Vendran, 1688-1692.
Procédures pour droit de directe sur des biens non désignés (1424, 1692,
1786), 1492-1786.
Terrier au profit de François de Rohan, prenant à Lyon, reçu jacques
Croppet, notaire, 1502-1518.
Copie abrégée du précédent terrier et d’un autre, 1502-1519.
Minutes de reconnaissances au profit de la rente noble de l’archevêché,
1679-1686
1679-1685.
1683-1686.
1683-1684.
1 G 243-250 Directe hors de Lyon, 1423-1774.
1 G 243
Chasselay (1710) ; Cuire (1711) ; Fontaines (1671-1740) ; Francheville
(XVe-XVIe s., copies) ; Orliénas (1687), XVe s.-1740.
1 G 244
Oullins (1693-1703) ; Riottier (1773-1774) ; Ternand (1713-1767),
1693-1774.
1 G 245
Ternand, 1756-1757.
1 G 246
Terrier de la rente noble de Saint-Laurent-d’Oingt, 1451-1455.
1 G 247
Terrier de la rente noble de Saint-André-du-Coin, 1479-1482.
1 G 248
Terrier de la reconnaissance d’Amédée de Talaru, archevêque de Lyon,
à cause de son château de Riottier, 1423-1425.
1 G 249
Copie partielle du terrier précédent (XVIIIe s.), 1423-1426.
1 G 250
Liève des cens et servis perçus à Saint-Cyr-au-Mont-d’Or à cause du
château de Saint-André-du-Coin, 1499.
1 G 251-263
Dîmes.
1399-1786
1 G 251
Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d’Oingt (1781) ; Chazay (1399) ;
Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786), 1399-1786.
1 G 252-253 Fontaines, 1762-1766.
1 G 252
1762-1765.
1 G 253
1765-1766.
1 G 254-260 Guillotière (dîme du blé noir),1759-1770.
1 G 254
1759-1761.
1 G 255
1760.
1 G 256
1760-1761.
1 G 257
1761-1762.
1 G 258
1758-1764.
1 G 259
1763-1764.
1 G 260
1769-1770.
1 G 261
Guillotière : procès entre l’archevêque et les habitants pour la reconstruction de
l’église, 1763-1782.
1 G 262
Irigny (1777-1786) ; Lissieu (1399) ; Mézériat (1769) ; Mogneneins (17651785), 1399-1785.
1 G 263
Peyzieux (1764-1785) ; Pollieu (1770) ; Saint-Étienne-de-Chalaronne (17651776) ; Ternand (1691) ; Villeurbanne (1553) ; Vonnas (1775), 1553-1785.
1 G 264-293
Propriétés – Rentes 1 .
1 G 264
Lyon : rentes sur une maison et une vigne près de La Chapelle-Saint-Sébastien
(1503) ; sur une maison rue Terraille (1636-1721) ; abénévis de la place de la
Roche à Pierre-Scize (1782-1785), 1503-1785.
1 G 265
Chasselay : achat d’un pré (1432) ; rente de 420 livres provenant de l’aliénation
de la baronnie de Chasselay (1710-1713), 1432-1713.
1 G 266
Chasselay : rente de 50 livres provenant de l’aliénation des cens et servis de la
paroisse de Poleymieux mouvant de la rente noble de Chasselay (1782-1783) ;
Irigny : aliénation en 1592 des rentes, cens et servis de la terre d’irigny (15921753) ; Oullins : titres de propriété, création de pension (1485-1749) ; Yzeron :
rente provenant de l’aliénation en 1687 d’une partie de la justice et directe de la
baronnie d’Yzeron (1782), 1485-1783.
1 G 267
Acquisition de la tierce partie des châteaux d’Yzeron, Boisset et Doizieux,
1400.
1 G 268
Nouvelles constructions, réparations au palais archiépiscopal, 1664-1677 2 .
1 G 269
Procès-verbal de visite ; devis des réparations tant au palais archiépiscopal
qu’aux bâtiments de l’officialité, des prisons et autres dépendant de
l’archevêché, 1732-1753 3 .
1 G 270-275 Hôtel de Lyon, à Paris, 1569-1763.
1 G 270
Titres de propriété, 1569-1758.
1 G 271-274
Réparations, 1614-1763.
1 G 271
1614-1760.
1 G 272
1736-1759.
1 G 273
1760-1763.
1
Pour l’état et la liquidation des biens de l’archevêché après 1790, voir 1 Q 454 et 1 Q 1050. Revenus et charges : Bibl. mun. Lyon, fonds Coste,
ms 86.
2
Cf. Bibl. Chambre des députés, ms 340, fol. 173.
3
Cf. Bibl. Chambre des députés, ms 343, fol. 166.
1 G 274
1 G 275
1759-1763.
Baux à loyer, 1703-1718.
1 G 276
Brotteaux du Rhône et de la Saône appartenant à l’archevêque, 1544-1555.
1 G 277
Ban d’août. Arrêts qui maintiennent l’archevêque dans la jouissance du ban
d’août, 1543-1787 1 .
1 G 278-280
Procès entre l’archevêque, les marchands de vin, les cabaretiers et le consulat,
1762-1787.
1 G 278
1768-1770.
1 G 279
1762-1773.
1 G 280
1772-1787.
1 G 281-285
1 G 281
1 G 282
1 G 283
1 G 284
1 G 285
Procès-verbaux de saisie et de contraventions contre les contrevenants au ban
d’août, 1723-1769.
1723-1769.
1769.
1769.
1769.
1769.
1 G 286
Péage de Lyon, 1583-1709 2 .
1 G 287
Cartelage, 1608-1783 3 .
1 G 288
Poids de ville, 1665-1797 4 .
1 G 289
Pension de 2000 livres sur les fruits et revenus de l’archevêché transférée sur
l’archevêché d’Aix (1631-1694) ; pension de 2000 livres accordée à
l’archevêché sur ses décimes ordinaires (1653-1699), 1631-1699.
1 G 290
Baux à ferme des revenus de l’archevêché, 1586-1777.
1 G 291
Quittances des fermiers, 1630-1777.
1 G 292
Fermiers des revenus : procurations, procédures, 1694-1718.
1 G 293
Procédure en paiement du prix de la ferme générale, 1768-1769.
1 G 294-300
Comptabilité.
1551-1785
1 G 294-299 Comptes des recettes et dépenses, 1551-1785.
1 G 294
1551-1553.
1 G 295
1553-1554.
1 G 296
1554-1555.
1 G 297
1555-1556.
1 G 298
1732-1737.
1 G 299
1777-1785.
1 G 300
1
Comptes des impressions fournies au bureau du secrétariat, 1735-1749.
Cf. Arch. mun. Lyon, inv. Chappe, vol. XIII, p. 103-121.
Cf. 10 G 734-759 (droits de leyde et de péage).
3
Cf. 10 G 762-789 ; Arch. mun. Lyon, inv. Chappe, vol. III, p. 353-395.
4
Cf. 10 G 793-812.
2