Les Dromies

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A.S.V.L.B. Plongée
Hôtel de ville
Place de la Mairie
91190 Villiers le Bâcle
N° affiliation F.F.E.S.S.M : 07.91.581
REGLEMENT INTERIEUR DES DROMIES
SECTION PLONGEE DE L’ASVLB
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser le fonctionnement des DROMIES, section plongée de l’ASVLB
(Association sportive de Villiers le Bâcle), dont l'objet est l’enseignement et la pratique de la plongée subaquatique. Il
est à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
TITRE I : MEMBRES
ARTICLE I.1 –COMPOSITION
L'association LES DROMIES est composée des membres suivants :
- membres adhérents ;
- membres adhérents actifs.
o Membres du bureau
o Encadrants bénévoles pour l’enseignement de la plongée
o Membres participants à l’enseignement d’autres disciplines nécessaires à l’obtention de niveaux, des
diplômes d’encadrement et des diplômes de monitorat (secourisme, permis bateau, TIV …)
ARTICLE I.2 – COTISATION
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s' ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le
bureau.
Pour la saison 2013-2014 le tableau ci-dessous détaille le montant de la cotisation en fonction de la participation à
l’activité du club.
Villiers /St
Extérieurs
Aubin/Chateaufort
Cotisation Enfants :
100 €
150 €
(moins de 16 ans)
Cotisation Cadet
125 €
175 €
(+16 ans scolarisés)
Cotisation Adulte
175 €
200 €
Membre adhérent actif
90 €
90 €
Ce montant comprend :
• Le montant de la licence
• Le montant de l’assurance fédérale Loisir1
• La cotisation ASVLB
En cas d’une demande de l’adhérent de prendre une assurance plus importante, celui-ci s’engage à en payer pleinement
le surcoût.
A ces tarifs, s’applique les réductions suivantes :
• 2 adhérents du même foyer :
o 10 % de réduction sur la deuxième adhésion
• 3 adhérents du même foyer :
o 10% de réduction sur la deuxième adhésion,
o 20% de réduction sur la troisième adhésion
• 4 adhérents du même foyer :
o 10 % de réduction sur la deuxième adhésion
o 20% de réduction sur la troisième adhésion
o 30% de réduction sur la quatrième adhésion
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• au delà de 4 adhérents du même foyer, la réduction pour les suivants est de 30%
Les réductions s’appliquent sur les tarifs par ordre décroissant du montant dû.
Exemple :
Adhérent
Cotisation
Réduction
1er
180
0%
2eme
180
10 %
3eme
120
20 %
4eme
80
30 %
5eme
30 %
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé
en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année. Dans le cas de l’arrêt de l’activité par
l’adhérent, le bureau peut décider de rembourser une partie de la cotisation ou la totalité si des frais n’ont pas déjà été
engagé suite à l’adhésion (licence, assurance, …).
En cas d’adhésion tardive, il sera calculé une cotisation au prorata du temps restant à couvrir jusqu’à la fin de la saison
(fin juin), hors coût incompressible de la licence, de l’assurance et de la cotisation ASVLB.
ARTICLE I.3 - ADMISSION DE MEMBRES NOUVEAUX
L'association LES DROMIES peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la
procédure d'admission suivante :
• avoir plus de 12 ans
• 1 photos d’identité pour les nouveaux adhérents
• 1 certificat de «non contre-indication à la pratique de la plongée en scaphandre », délivré conformément aux
dispositions en vigueur à la FFESSSM. Cette visite est OBLIGATOIRE pour tous les adhérents.
• Une visite médicale ORL pour les moins de 14 ans.
• Le règlement de la cotisation à l’ordre de l’ASVLB Plongée
• Respecter le présent règlement intérieur fourni lors de l’adhésion
La délivrance de la licence et donc de l’assurance est subordonnée à la fourniture d’un certificat médical, si celui-ci
n’est pas fourni dans les délais raisonnable, au plus tard un mois après la reprise de l’activité, l’adhérent pourra se voir
interdit d’activité le temps de fournir un certificat en bonne et due forme.
ARTICLE I.4 – EXCLUSION
L'association LES DROMIES se réserve le droit d’exclure tout membre du club dans les cas suivants :
• non-respect des règles établies, par le club et la fédération
• attitude portant préjudice à l'association,
• fautes intentionnelles,
• refus du paiement de la cotisation annuelle,
• dissimulation d’information pouvant résulter d’un risque grave dans le cadre de l’activité.
Celle-ci doit être prononcée par la totalité du bureau, seulement après avoir entendu les explications du membre contre
lequel une procédure d'exclusion est engagée.
La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association
de son choix.
ARTICLE I.5 – DEMISSION –
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre [simple ou recommandée avec AR] sa démission au président. Le
membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
Tout membre qui n’est pas à jour de sa cotisation est considéré comme démissionnaire et est de ce fait exclu de
l’activité. Cette décision est prononcée par le bureau après un certain nombre de relance sans réponse.
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TITRE II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
ARTICLE II.1 - LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les DROMIES sont une section de l’ASVLB, à ce titre, elle ne comporte pas de conseil d’administration.
ARTICLE II.2 - LE BUREAU
Il est composé de 5 membres au minimum dont
• un président
• un directeur technique
• un trésorier
• un secrétaire
• un responsable matériel
Tout membre du bureau peut demander une réunion dès que besoin.
Le président organise les réunions nécessaires à l’activité, assemblée générale, préparation des activités de la saison en
cours et suivantes, préparation du budget.
Le directeur technique, principalement en charge de l’aspect pédagogique, propose des réunions régulières pour
l’organisation des formations.
Le directeur technique est garant du respect de la réglementation en vigueur et « référent » technique du club. Il
coordonne et organise l'activité de l'ensemble des encadrants de la section et s'assure de l'adéquation des méthodes
pédagogiques. Il est responsable in fine de l'organisation des activités FFESSM proposées par la section. Il veille aux
prérogatives de chaque niveau. Il s'assure que le matériel est en adéquation avec les programmes et les niveaux
enseignés, et rappelle aux encadrants les règles de sécurité que ceux-ci doivent respecter et faire appliquer aux
membres. Toute décision concernant la sécurité est de la seule compétence du directeur technique.
L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le directeur technique.
Les réunions du collège des encadrants se tiennent régulièrement (environ tous les deux à trois mois) et de préférence
avant les réunions du bureau. Le président de section y est systématiquement convié et peut se faire représenter par un
adhérent du bureau. Un compte-rendu de ces réunions est établi et transmis à l'ensemble des encadrants ainsi qu'au
secrétaire de la section.
La composition du bureau est décrite dans le compte rendu de l’assemblée générale ordinaire.
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ARTICLE II.3 RENOUVELLEMENT DU BUREAU
Les membres du bureau sont démissionnaires par tiers à chaque assemblée générale ordinaire. Ils peuvent se
représenter. Chaque adhérent du club peut lui aussi se présenter, il doit exprimer sa demande au président, qui la mettra
au vote lors de l’assemblée.
Chaque membre est élus pour une période de trois ans, il peut néanmoins demander sa démission à tout moment dans le
cadre de l’article I.5.
Planning de renouvellement du bureau :
Saison
Saison
Saison
2001/2002
Vice Président
Responsable
matériel
2007/2008
Président
Directeur
Technique
2013/2014
Président
2002/2003
Président
Directeur
Technique
2008/2009
Secrétaire
Trésorier
2003/2004
Secrétaire
Trésorier
2004/2005
Vice Président
Responsable
matériel
2009/2010
2010/2011
Vice Président Président
Responsable
Directeur
matériel
Technique
2005/2006
Président
Directeur
Technique
2011/2012
Secrétaire
Trésorier
2006/2007
Secrétaire
Trésorier
2012/2013
Responsable
matériel
ARTICLE II.4 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président.
Le quorum nécessaire pour tenir l’AG est de 25% des adhérents, pouvoir compris. Dans le cas où l’AG ne se tiendrait
pas, le Président convoque une deuxième AG qui ne nécessitera plus de quorum.
Seuls les membres à jour de leur cotisation à la date de la convocation de l'AG sont autorisés à participer aux décisions.
Ils sont convoqués soit par Email, courrier simple ou convocation remise lors des séances d’entraînement à la piscine.
Le vote des résolutions s'effectue à main levée.
ARTICLE II.5 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de :
• modification essentielle du règlement intérieur,
• situation financière difficile,
• à la demande écrite d'au moins un quart des membres
• décision importante engageant l’activité.
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la même procédure que l’AG ordinaire.
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TITRE III - DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE III.1 – FORMATION
Dans le cadre de l’acquisition de compétences nécessaires à l’activité du club, celui-ci prendra tout ou partie des
dépenses engagées par l’adhérent. Le montant de la participation du club est de la moitié des frais engagés à
concurrence de 765 € (sept cent soixante cinq euros). Ces remboursements ne se feront que sur présentation des
justificatifs.
Seules les séances de formation TIV seront prises en charge totalement, hormis le transport et la restauration.
ARTICLE III.2 – ORGANISATION DES SORTIES
Les plongées seront dues même si vous n'en faites qu'une partie (sauf si elles ne sont pas facturées par le club qui nous
accueille).
Utilisation d'un moyen de transport personnel entre Ile de France et le lieu de plongée:
• elle ne donnera lieu à indemnisation par le club que si elle est réalisée à la demande du club,
• elle ne pourra donner lieu à un abattement sur le prix de la sortie que si elle est déclarée lors de l'inscription,
• si un seul des deux trajets est effectué avec le moyen de transport du club, le club se réserve le droit de facturer
l'aller ET le retour (cas du car-couchettes où la place reste vacante pendant un trajet).
Un éventuel désistement ne donnera lieu à remboursement des sommes versées que sous réserve de certaines
conditions :
• si la sortie est entièrement organisée par le Club (hébergement, transport, plongée) :
o soit, vous trouvez vous-même quelqu'un qui vous remplace pour la sortie.
o soit, le désistement survient plus de 21 jours avant le départ et de plus vous présentez une raison jugée
acceptable par le Bureau du club (dans ce cas, c'est le club qui se chargera de trouver un remplaçant).
• si le club s’appuie sur une agence de voyage (ex : cas de la Mer rouge), les conditions de remboursement sont
celles fixées par l’agence.
Le premier acompte versé est encaissé dès que les chèques de réservation sont réclamés
Le deuxième acompte est encaissé au plus tard une semaine avant la date effective de la sortie
Le deuxième acompte représente le solde, en cas de moins value, la différence sera restitué, en cas de plus value la
différence sera réclamée.
En cas de remorquage du bateau, un remboursement sera versée, équivalent à 17centimes d’euros du km.
ARTICLE III.3 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur de l’association LES DROMIES est établi par le bureau.
Il peut être modifié sur proposition de l’un des membres du bureau ou d’une demande exprimée par au moins un quart
des adhérents. Cette modification sera présentée lors de l’assemblée générale ou si la demande est exprimée lors d’une
assemblée générale extraordinaire, selon la procédure habituelle.
Le nouveau règlement intérieur sera ensuite adressé à chacun des membres de l'association par lettre simple, par mail ou
distribué lors des séances d’entraînement piscine.
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ARTICLE III.4
Le présent règlement intérieur est applicable à tous les adhérents des DROMIES. Il ne se substitue pas aux
statuts de l’ASVLB ainsi qu’aux statuts de la fédération à laquelle est affilié le club (FFESSM) et ne peut donc
pas comporter de disposition en contradiction avec les statuts.
A ..VILLIER LE BACLE... le ......15/09/2013...
Le Président
Philippe BANNWARTH
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