ok7.1.2010pv 8 d-cembre 2009_sb1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL DE LA FACULTE DES SCIENCES d’ORSAY
du mardi 8 décembre 2009
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Présents :
E. AKMANSOY, M. ALBA, A. ANDRIEU, A. ARNOULT, R. AUFRERE, M. BASSET,
S. BECUWE, D. BENREDJEM, P. BERTHET, T. BIZOUARN, J.M. BOCHEREL,
J.C. CHABIN, T. CHANELIERE, P. CHATALIC, A. DENISE, J.M. DUFFAULT,
S. ETIEMBLE, S. FRANGER, C. FROIDEVAUX, P. GODARD, C. HONOREZ, M. KREIS,
O. LESPINET, C. MARLIN, P. MASSON, F. MAVILLA, R. MEGY, L. MORIN,
R. PERASSO, M. PERRIN, A.M. PROUDOWSKY, J. PUGIBET, E. RANVIER,
S. RETAILLEAU, M. SAUMON, E. SIMONI, S. SOMMER, Y. TEXIER,
Pouvoirs – excusés :
P. CROZAT pouvoir à S. SOMMER,
D. DEBARRE pouvoir à T. CHANELIERE,
C. GERMAIN-RENAUD pouvoir à A. DENISE,
H. BOULENOUAR pouvoir à J.M. DUFFAULT,
T. DEBRIE, M.C. CHANTOISEAU, C. KEANE-DAVIES, C. LARA, T. MANDON,
F. WAMPACH,
M. RABAUD représenté par M. AKMANSOY
Ordre du jour :
0 - Approbation de l'ordre du jour (rapporteur Ph. MASSON – 5’)
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil de Faculté des Sciences du 17 novembre 2009
(rapporteur Ph. MASSON – 5’)
2. - Informations générales (rapporteur Ph. MASSON – 15’)
3 - Présentation du budget primitif 2010 (rapporteur A. ANDRIEU – 45’)
4 – Préparation C.T.P. BIATOS (rapporteurs Ph. MASSON et P. GODARD – 15’)
5 - Informations sur les primes d’excellence scientifique (PES) (rapporteur E. SIMONI – 10’)
6 - Informations sur les Commissions Consultatives des Spécialistes de l’Université (C.C.S.U)
(rapporteur E. SIMONI – 10’)
7 - Conventions (rapporteur P. GODARD – 15’)
8 - Questions diverses.
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0. Approbation de l'ordre du jour
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de Faculté du 17 novembre 2009
Le procès-verbal est adopté moins une abstention. Une note de synthèse concernant les stages obligatoires
sera annexée au procès-verbal de ce conseil (annexe 1).
2. INFORMATIONS GENERALES (rapporteur P MASSON)
▪ Le Conseil de la Division des Formations a reconduit pour un second mandat,
MM Jean-Marc DUFFAULT et Loïc MORIN dans leurs fonctions de Directeurs adjoints de la Division des
Formations. Le Doyen félicite MM. DUFFAULT et MORIN et les remercie pour le travail qu’ils ont
accompli.
▪ La Fête de la Science fut un vrai succès ainsi que la journée d’accueil organisée à l’intention des chefs
d’entreprises et des industriels intéressés par des visites de laboratoires.
Ces échanges vont susciter d’éventuelles collaborations et nouer des relations entre les entreprises et les
laboratoires. Des recherches conjointes pourront être envisagées et des stages proposés.
Cette journée d’accueil s’est réalisée grâce au soutien de la Chambre de Commerce et de l’Industrie de
l’Essonne. le Doyen remercie M. J.C. CHABIN qui représente la CCI de l’Essonne, au sein du Conseil de
Faculté. L’ADEZAC Courtaboeuf Développement, le SAIC et les services de la Faculté ont contribué à la
réussite de cette journée. Les résultats obtenus ont dépassé nos espérances et cette expérience sera
renouvelée l’an prochain.
▪ Les travaux de la 2ème tranche du PUIO ont commencé, ils devraient durer au moins une année.
L’extension du bâtiment 640 permettra la création de nouvelles salles d’enseignement de travaux pratiques
de physique et d’informatique liés notamment à l’IFIPS. Cette extension permettra de désengorger les
locaux du premier bâtiment PUIO et donner plus de latitude aux collègues pour les enseignements sur le
Plateau. De plus, des salles d’enseignement seront libérées dans la Vallée, notamment au bâtiment 460-470.
▪ Les gens du voyage sont de retour sur le campus. Une trentaine de véhicules se sont installés près des
résidences universitaires de Bures-Nord et Bures-Sud. L’Université a pris les mesures nécessaires en
alertant les autorités administratives afin que les gens de voyage soient délogés.
. Suite à une réunion avec les responsables du Campus, il a été décidé de remettre en vigueur les mêmes
mesures de sécurité que l’an passé. Le campus sera fermé du vendredi 18 décembre 2009 au soir au lundi 4
janvier 2010 au matin. Le seul accès au campus se fera par le poste de garde. Un publipostage va être
adressé précisant les mesures de sécurité à respecter durant la fermeture du campus. Par mesure de
précaution, il est recommandé de ne pas déposer les emballages des matériels informatiques devant les
bâtiments.
▪ Monsieur LARTHE, ayant bénéficié d’une promotion, a rejoint la Faculté de Pharmacie.
Mme Claudine PARANT assure la direction du STEBCO.
▪ Concernant les habilitations, S. RETAILLEAU précise que le Ministère n’a pas toujours suivi les avis de
l’AERES. Les formations touchées concernent l’UFR DEG (Sceaux) et les STAPS. Cependant, pour la
Faculté des Sciences, les modifications demandées concernent le master Biologie-Santé : le Ministère a
donné un avis favorable mais en préconisant très fortement soit de scinder le master « biologie santé » en 2
mentions (« sciences médicales et chirurgicale » et « biologie»), soit de diminuer le nombre de spécialités
(moins 2 ou 3). Le Président de l’Université et le Doyen sont opposés à la première proposition qui va à
l'encontre de notre politique et de l'énorme travail fourni par nos collègues biologistes pendant 2 ans.
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Le regroupement de quelques spécialités est à l'étude et sera entériné lors d'un CEVU du 25/01/2010 afin
d'être présenté lors de la visite d'une délégation du Ministère le 28 janvier prochain. Il nous a été signifié
que les prochaines évaluations du Ministère tiendront compte des effectifs, ce qui n’a pas été le cas des
évaluations de l'AERES.
S. LACOMBE trouve la décision autoritaire démobilisant les collègues qui ont travaillé sur ce dossier.
M. KREIS pense qu’il faut réfléchir à ce que nous avons en termes de recherches et de formations. Il
rappelle que les collègues biologistes ont fait d’énormes efforts pour préparer ce dossier.
▪ Le 28 janvier 2010, la Présidence de l’Université recevra une délégation du Ministère pour la négociation
du futur contrat quadriennal.
▪ Deux projets importants présentés au titre de notre composante n’ont pas été retenus par la commission
FSDIE du CEVU. P. CROZAT, excusé ce jour, fera un bilan au conseil de janvier prochain.
1. PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2010 (rapporteur A. ANDRIEU)
En préambule, le Doyen remercie tous les personnels du Service Financier de la Faculté des Sciences qui
ont participé à l’élaboration de ce budget. Des très gros efforts ont été faits pour sa mise en œuvre.
Le Doyen rappelle, par ailleurs, que les agents de la Faculté ont été mobilisés par les services centraux
pour les formations au logiciel SIFAC, logiciel qui sera mis en place, dès janvier 2010 et qui permettra
notamment de gérer l’intégralité de la masse salariale de l’Université Paris-Sud (titulaires et contractuels).
A. ANDRIEU présente aux conseillers la proposition pour le budget primitif 2010 (cf. diaporama joint
en annexe 2) en soulignant les éléments essentiels sur lesquels repose cette proposition de budget primitif:
- la nouvelle architecture SIFAC
- les ressources 2010 de la Faculté
- la subvention globalisée de l’Université
- les principales recettes des Formations, de la Recherche et du Support
- les reprises sur amortissements
- les opérations pluriannuelles
- les prélèvements effectués sur la Recherche et la Formation Permanente
A. ANDRIEU précise aussi que de réelles difficultés financières existent à l’heure actuelle tout
particulièrement en matière de travaux, de maintenance, d’HCC et d’amortissements puisque sur les CF
correspondants sont installées des sommes insuffisantes au regard des besoins importants de la Faculté.
Ces difficultés résultent notamment de la diminution de la subvention globalisée de la Faculté des Sciences
(250 k€ environ) et de l’inscription en 2010 d’une nouvelle charge importante de téléphone (470 k€).
Sur le plan des HCC, S. RETAILLEAU intervient pour attirer l’attention de tous sur les problèmes qui
ne vont pas manquer de se poser au niveau du paiement des HCC. En effet, désormais, les heures
supplémentaires pourront être rétribuées dès la 193ème heure de service accompli.
A. ANDRIEU mentionne ensuite les difficultés techniques rencontrées au cours de cette élaboration
budgétaire.
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Elle indique également que les montants figurant sur les CF PAIE et HCC seront prochainement retirés
du budget de la Faculté pour être placés par les Services Centraux sur une nouvelle unité budgétaire créée
au sein de l’Université, à compter du 1er janvier prochain.
Sur ces bases :
Le total des ressources et des dépenses 2010 de la Faculté des Sciences s’élève à
21 024 145€ avec la paie et les HCC.
Ce budget primitif 2010 diminue globalement de 18,6 % par rapport à celui de 2009.
Se reporter au tableau intitulé « budget 2010 » joint en annexe 3.
Après retrait de la paie et des HCC, le total des ressources et des dépenses s’élèvera à
18 647 541€ ; le budget primitif 2010 diminuera ainsi globalement de 27,8 % par rapport
à celui de 2009.
Une partie des difficultés évoquées devrait pouvoir être régularisée à la DBM1 ou la DBM2 grâce aux
crédits 2010 qui ne seraient pas utilisés par certains services ou laboratoires, si la situation observée pour
2009 se reproduisait en 2010.
Il reste, en effet, à ce jour un disponible important sur l’exercice 2009 (1 436 k€ hors Formation
Permanente, cf. document joint en annexe 4) alors qu’il n’est plus possible d’engager des dépenses selon les
instructions reçues.
Il est ainsi malaisé de comprendre l’intégralité des difficultés budgétaires qui apparaissent dans la
construction de ce budget primitif.
Des difficultés subsisteront après la résolution de certaines d’entre elles dans le courant de l’année 2010 ;
mais il est essentiel de souligner que ce budget permettra à la Faculté de remplir ses missions de formation
et de recherche dès le début du mois de janvier prochain.
Ce budget sera soumis au vote du Conseil d’Administration le 14 décembre 2009.
Après cette présentation, le Doyen s’interroge sur la justification des changements de structures.
S. ETIEMBLE répond que toutes les composantes ont la même structure.
O. LESPINET s’étonne qu’un montant de crédits important ne soit pas dépensé.
Les personnels du Service Financier indiquent qu’il s’agit d’une somme prévisionnelle et que le bilan
définitif résultera de l’analyse des recettes réelles et des dépenses totales de l’exercice 2009 qui sera
effectué, comme chaque année au sein de la Faculté, au cours de la 2ème quinzaine du mois de janvier
prochain, dans le cadre de la détermination du résultat de l’exercice 2009 pour l’ensemble de la Faculté et
de chacune de ses entités. Ces données seront communiquées aux conseillers début 2010.
R. MÉGY s’étonne, quant à lui, que les crédits d’amortissement sur les investissements pédagogiques
soient fléchés sur le pilier « support » alors qu’ils sont, on ne peut plus clairement, destinés à la pédagogie
et, par conséquent, au pilier « formations ». L’éloignement de ces ressources de leur destination évidente
demande explication.
De même, les crédits provenant des compensations financières dans le cas des délégations devraient venir
abonder tout à fait logiquement les moyens en HCC, en remplacement direct des enseignements restés
vacants à la suite de la délégation de l’enseignant-chercheur concerné. On ne voit pas pourquoi le montant
de cette compensation (très défavorable à l’Université), est lui aussi, éloigné de sa destination naturelle.
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5
S. ETIEMBLE précise qu’il est possible d’envisager pour 2011, l’inscription de ces délégations sur le
CF HCC ; la recette correspondante remplacera le montant de la dotation globale jusqu’alors utilisée.
Quant aux amortissements de la Division des Formations, A. ANDRIEU mentionne qu’ils sont, à
l’heure actuelle, installés au sein de la Division elle-même, mais que cette dernière aurait dû utiliser le
CF du support. L’Université demande, en effet, que l’ensemble de ces charges pour la Faculté soient
regroupées sur un seul CF. La régularisation de cette erreur ne sera pas obligatoirement opérée sur 2010
au sein de la Faculté, compte-tenu des difficultés que la Division a éprouvées pour les installer.
L. MORIN remercie A. ANDRIEU pour sa présentation.
Il note que le regroupement des CR (0CTR, 0MAI et 0TRA) en un seul CF facilitera la gestion des
crédits liés aux travaux et évitera les transferts de crédits en cours d'année.
En revanche, il remarque qu’en l’absence de reports, il est très difficile de mener à bien toutes
opérations de travaux et de sécurité.
Ces travaux sont souvent des opérations très lourdes qui débordent du cadre annuel.
Il souhaiterait que des modalités particulières permettent de prendre en compte ce type d’opérations. Il
rappelle que s’il est possible de prévoir les contrats d’entretien et de vérification concernant le
patrimoine, il est impossible de prévoir une panne éventuelle.
De plus, la diminution importante des crédits dans le budget 2010 ne permettra pas de mener à bien les
opérations de mise en sécurité nécessaires dans plusieurs bâtiments.
A ce sujet, une note avait été rédigée à la suite de la dernière Commission des Finances de la Faculté et
il demande qu’elle soit annexée à cette présentation du budget.
S. RETAILLEAU approuve ce point de vue et demande, elle aussi, que soit annexée la note qu'elle
avait rédigée au nom de la Division des Formations.
P. MASSON donne son accord à ces propositions (voir les 2 documents joints en annexes 5 et 6).
C. FROIDEVAUX regrette le flou entre CF et CR et le manque de flexibilité.
S. ETIEMBLE pense que les centres de coût prévus par SIFAC donneront une vision plus fine de la
situation financière.
Le Doyen reprécise le cadre de ce budget et rappelle que nous sommes à la veille du nouveau contrat
quadriennal et que l’on ne connait pas encore le montant que le Ministère attribuera à l’Université et à
la Faculté.
Il signale, qu’à la suite de la décision des Services Centraux, la Faculté des Sciences d’Orsay doit cette
année prévoir le paiement du téléphone, alors que cette somme était prise en charge les années
précédentes par la Direction Informatique.
O. LESPINET indique que le passage au système IP devait s’accompagner d’une baisse du coût du
téléphone selon les indications obtenues alors.
Le Doyen précise que la société Neuf Cegetel est devenue notre opérateur, le coût des communications
a baissé mais pas les frais fixes qui comprennent les amortissements du matériel.
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6
P. CHATALIC rebondit sur l’intervention de R. MEGY et souligne que les amortissements pèsent
lourd sur les budgets des filières et que les reprises sur amortissements sont destinées à terme à financer
le renouvellement de leurs équipements. Avec le regroupement de toutes ces charges sur un seul CF, il
s'interroge sur les garanties pour les filières de récupérer à terme ces « provisions ».
A. ANDRIEU répond qu'il y a encore beaucoup d'imprécisions sur la gestion future des amortissements
et que l’Université souhaite mettre en place prochainement une nouvelle politique d’amortissement et
d’investissement.
Le Doyen signale qu’aucune garantie ne peut malheureusement être donnée à ce stade.
T. CHANELIERE demande si les personnels de laboratoires connaissent le logiciel SIFAC.
S. ETIEMBLE, formatrice de ce logiciel, précise que l’ensemble des personnels a reçu une formation.
Les agents semblent satisfaits de ce logiciel. Les personnels auront la possibilité de s’adresser à une
commission d’assistance et les formateurs seront là pour les soutenir.
L’installation de SIFAC dans les laboratoires sera faite par les correspondants informatiques. Au terme
de ces échanges, le Doyen soumet la proposition de budget au vote des conseillers.
Le budget est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (3 abstentions consignées).
2. PREPARATION DU CTP BIATOS (rapporteurs P. MASSON et P. GODARD)
Redéploiement prévu : 7 postes de techniciens (4 pour Orsay), 2 postes ASI (Orsay) et 2 IGR (ChâtenayMalabry et Sceaux). Le redéploiement favorise les services centraux au détriment de la Faculté des
Sciences d’Orsay (moins 3 postes de catégorie C).
La Faculté des Sciences d’Orsay souhaite redéployer des emplois vers les secrétariats pédagogiques et les
services d’enseignement.
Le Doyen remarque que l’on ne peut pas se réjouir des brillants résultats de l’Université Paris-Sud 11 et
de la Faculté des Sciences dans les classements internationaux, tout en réduisant chaque année son
potentiel en emplois IATOS et ses budgets.
3. INFORMATIONS SUR LES PRIMES D’EXCELLENCE SCIENTIFIQUE (PES)
(rapporteur E SIMONI)
Le Ministère a classé les 222 demandes de PES de l’Université par catégories : *A* 20 %, *B* 30 % et
*C* 50 %. Le montant est compris entre 3 500 et 15 000 € annuel. Le Conseil Scientifique de l'Université
souhaite fortement que les catégories A et B puissent bénéficier d’une prime. Par conséquent, le Président
va essayer d'obtenir auprès du Ministère le financement nécessaire pour satisfaire les demandes
correspondantes.
S. LACOMBE demande si lors de la réunion du Conseil Scientifique les critères d’attribution ont été
votés. Elle rappelle qu’une motion a été votée en Conseil Scientifique concernant le paiement de ces
primes et la valorisation des carrières.
S. FRANGER demande si le MESR continuera l’évaluation des dossiers pour l’attribution de ces primes.
Le Doyen pense qu’à priori et sauf avis contraire, l’Université continuera à utiliser l’évaluation ou
l’expertise du MESR plutôt que de faire sa propre évaluation en interne.
E. SIMONI rappelle que les critères établis par le MESR sont l’encadrement doctoral, les publications, et
les thématiques de recherche.
…/…
7
Information à posteriori : en réunion du Conseil Scientifique, confirmation a été donnée du fait que
l'évaluation faite, cette année, par le Ministère (classement A/B/C) n'était qu'une disposition transitoire
(applicable jusqu'en 2012). L'Université devra donc trouver un processus d'attribution de ces PES qui lui
sera propre à compter de cette date.
4. INFORMATIONS SUR LES COMMISSIONS CONSULTATIVES DES SPECIALISTES DE
L’UNIVERSITE(CCSU) et MOYENS RECHERCHE MUTUALISES (M.R.M)
(rapporteur E SIMONI)
▪ Au 1er janvier 2010, à l'occasion du renouvellement des CCSU, la Présidence de l’Université souhaite
regrouper les CCSU par groupes de disciplines. La majorité des présidents de CCSU des composantes de
l'Université ne comprend pas réellement cette proposition et refuse donc ces regroupements. Le Président
reporte donc cette discussion à début janvier afin de prendre le temps de bien définir quelles seront les
missions de ces nouvelles CCSU qui devront être constituées autour du mois d'avril. Mais avant cela, il
faudra cependant constituer, avec l'aide des présidents des CCSU actuelles, les comités de sélection pour la
prochaine campagne de recrutement 2010. Il faut rester vigilant et poursuivre la réflexion pour de nouvelles
propositions.
Moyens Recherche Mutualisés (M.R.M) (rapporteur E. SIMONI)
Dans le cadre de la gestion du budget global de la recherche, le Conseil Scientifique a lancé un appel à
projets (AAP) « Moyens de Recherche Mutualisés » (MRM). Cet AAP était ouvert aux demandes de
financement de tous les moyens de recherche (plateformes techniques, bibliothèques, bases de données,...)
partagés entre plusieurs unités, voire plusieurs composantes de l'Université. Les crédits attribués sont
essentiellement consacrés au fonctionnement et seule une partie, qui ne doit pas excéder 25 % des crédits
attribués, peut être utilisée pour acquérir des équipements complémentaires ou réaliser une jouvence des
matériels existants. Le financement est attribué pour 2 ans (2010-2011) et un nouvel appel avec bilan
devrait être lancé au terme de cette période.
La Division de la Recherche a reçu 11 projets : 1 en biologie, 2 en chimie et 8 en physique. Les montants
demandés sont au total de 1 M€ pour 2010 et 900 k€ pour 2011.
▪
Le Conseil Scientifique de l’Université s’est réuni le 7 décembre et a retenu 9 projets, les deux non retenus
sont en physique : un dossier étant très succinct et l'autre projet ne demandant que de l’équipement. L’UFR
de Médecine a reçu 5 dossiers (2 non retenus), l’UFR STAPS a reçu 1 dossier ainsi que l’UFR de Droit,
Economie, Gestion : les deux projets ont été retenus.
5. CONVENTIONS (rapporteur P. GODARD)
Convention avec l'ENVA (Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort) « master de 2 Unités d’Enseignement »
2009 - 2010
Annexe financière à la convention de stages avec Polytechnique « master chimie » 2009 - 2010
Avenant n° 1 à la convention d'accueil avec l'Institut Pasteur pour C. SOLA 2009 - 2010
Convention avec la CCI « licence d'optique professionnelle » 2009 - 2010
Convention avec l'ICO de Bures « licence d'optique professionnelle » 2009 – 2010
Convention avec l'ISO « licence d'optique professionnelle » 2009 - 2010
Convention d'attribution de subvention du Conseil Général d'Ile-de-France « Club sciences CVC » 2009
Moyennant quelques corrections, les conventions sont adoptées à l’unanimité à part la convention avec
l’ENVA qui a reçu 4 abstentions et la convention avec l’Institut Pasteur qui sera représentée au prochain
conseil.
Le prochain conseil de faculté aura lieu le mardi 19 janvier 2010, à 9 heures, salle 103, bt 338.
8
Annexe 1.
COURRIER (NOVEMBRE 2009) EMANANT DE LA VICE-PRESIDENCE DU CEVU DE
L’UNIVERSITE PARIS-SUD.
GRATIFICATIONS DES STAGES (DECRET DU 21 JUILLET 2009)
Mise en œuvre dans les laboratoires et services de l’Université
Le CA approuve à l’unanimité les propositions suivantes pour la mise en œuvre de la gratification des
stages dans les laboratoires et les services de l’Université :
•
Prise en charge des gratifications par les laboratoires des stages de M2 Recherche (si possible sur les
contrats gérés par le SAIC) – sauf exception tenant à la situation financière du laboratoire ;
•
Prise en charge des gratifications par l’Université des stages de M2 Pro réalisés dans les services
centraux ;
•
Prise en charge par l’Université des stages de M1 ;
•
Prise en charge par l’Université des stages de Licence s’ils remplissent les conditions ;
•
Pour les formations professionnalisantes (DUT et Licence Pro) :
-
-
inciter les étudiants à effectuer les stages en entreprises ;
pour les stages en laboratoires (plateformes technologiques…), prise en charge par l’Université.
N.B. : La prise en charge des gratifications par l'Université vaut pour les seuls étudiants inscrits à
l'Université Paris-Sud 11.
L'IFIPS (Polytech Paris-Sud) est une composante de l'UPS 11 et les mêmes dispositions s'appliquent à
tous les étudiants et à tous les laboratoires de l'université...
----------L’annexe 2 (dossier power point) sera adressée en même temps que le procès-verbal
-------------
BUDGET 2010
ANNEXE 3
Hors
conventions
DEPENSES
ENTITES
2010
Budget
Primitif
2009
Budget
Primitif
2010
crédits
%
(avec PAIE
& HCC)
FORMATIONS
Form. Initiale
Dép/Recettes
2 779
480,00
3 476
240,00
PAIE
HCC
transférés
877
500,00
25,1%
RESSOURCES
Budget Primitif
FACULTE 2010
%
Budget
Primitif
2009
-6,5%
Reprise sur amortissmts
%
PAIE
HCC
transférés
2 594
347,00
1 752 080,00
-32,5%
96 429,00
186 060,00
93,0%
Opérations Pluriannuelles
205
500,00
275 000,00
Dotation Université
2 779
480,00
Form. Perm. Dép/Recettes 769 184,85
3 476
240,00
1 506
684,00
25,1%
0,00
877
500,00
2 598 740,00
1 506 684,00
95,9%
88 704,00
2 779
480,00
-6,5%
688
184,85
95,9%
Reprise sur amortissmts
Budget
Primitif
FACULTE
2010
%
(hors
transfert
PAIE &
HCC)
1 546
580,00
-40,4%
186 060,00
93,0%
275 000,00
672
000,00
1 263 100,00
prélèvement sur réserve
S/T FI
Primitif 2010
crédits
(avec PAIE et
HCC)
(hors transfert PAIE &
HCC)
2 598 740,00
Budget
591 100,00
1 460 784,00
112,3%
2 598
740,00
1 460
784,00
81 000,00
45 900,00
-43,3%
45 900,00
769
184,85
1 506 684,00
95,9%
3 476 240,00
25,1%
0,00
877
500,00
-6,5%
112,3%
-43,3%
Opérations Pluriannuelles
Dotation Université
prélèvement sur réserve
S/T FP 769 184,85
3 548
Total Form Dép/Recettes
664,85
Total Reprise sur
amortissmts
1 506
684,00
4 982
924,00
95,9%
0,00
0,00
1 506 684,00
95,9%
3 212 864,00
231 960,00
0,00
0,00
205
500,00
1 506
684,00
3 007
364,00
231 960,00
95,9%
10
Total Op Pluriannuelles
275 000,00
Total Dotation Université
275 000,00
1 263 100,00
0,00
672
000,00
0,00
877
500,00
Total prél sur réserve
TOTAL FORMATIONS
RECHERCHE
Dép/Recettes
3 548
664,85
13 687
921,53
4 982
924,00
5 116
183,00
40,4%
0,00
877
500,00
62,6%
4 105 424,00
15,7%
5 116 183,00
62,6%
3 548
664,85
13 687
921,53
4 982 924,00
40,4%
1 315 200,00
-90,4%
591 100,00
0,00
4 105
424,00
1 315
200,00
15,7%
-90,4%
Reprise sur amortissmts
Opérations Pluriannuelles
Dotation Université
224 544,00
224 544,00
prélèvement sur réserve
Ress Recherche/Support
TOTAL RECHERCHE
SUPPORT Dép/Recettes
3 576 439,00
13 687
921,53
8 605
433,00
5 116
183,00
10 925
038,00
62,6%
0,00
27,0%
1 499
104,00
0,00
5 116 183,00
9 425 934,00
62,6%
9,5%
Reprise sur amortissmts
13 687
921,53
8 585
433,00
20 000,00
5 116 183,00
-62,6%
0,00
6 401 334,00
-25,4%
799
800,00
169 414,00
747,1%
Opérations Pluriannuelles
849 335,00
Dotation Université
7 081 393,00
0,00
5 116
183,00
5 601
534,00
169 414,00
287
692,00
411
612,00
-62,6%
-34,8%
747,1%
561 643,00
6 669
781,00
prélèvement sur réserve
Ressources Recherche
TOTAL SUPPORT
Total Dépenses /
Recettes
-3 576 438,00
8 605
433,00
25 842
019,38
10 925
038,00
21 024
145,00
27,0%
1 499
104,00
0,00
18,6%
1 499
104,00
877
500,00
9 425 934,00
9,5%
18 647 541,00
27,8%
Total Repr. sur amortissmts(a)
8 605
433,00
25 555
886,38
197
429,00
Opérations
Pluriannuelles(b)
27,0%
1 499
104,00
0,00
10 929 398,00
-57,2%
1 499
104,00
877
500,00
401 374,00
103,3%
10 925 038,00
401 374,00
1 124
335,00
8 569
037,00
1 124 335,00
Dotation Université ( c )
8 569 037,00
prélèvement sur réserve(d)
Total (a)+(b)+( c)+(d)
0,00
TOTAL Dép/Ress.
U.B.
25 842
019,38
0,00
21 024
145,00
0,00
18,6%
1 499
104,00
9 425
934,00
8 552
794,00
9,5%
-66,5%
103,3%
0,00
88 704,00
286
133,00
10 094 746,00
3428,0%
0,00
0,00
10 094
746,00
3428,0%
877
500,00
25 842
019,38
21 024 144,00
-18,6%
1 499
104,00
877
500,00
18 647
540,00
-27,8%
18 647 541,00
27,8%
FACULTE DES SCIENCES D'ORSAY
ANNEXE 4
CONSOMMATION DES CREDITS PAR DIVISIONS ET SERVICES
DE DEBUT JANVIER A DEBUT DECEMBRE 2009 (en K€ et hors ressources affectées)
Après engagts et mandatmts
ENTITES
Crédits Ouverts
Disponibles
Crédits
2 009
consommés à
11 566
1 140
90,1%
C.R. HCC pour info
735
137
81,4%
C.R. PAIE pour info
5 977
707
88,2%
Services Généraux
Besoins non engagés pour PAIE décembre
135
C.R. AMOrtissements
371
0
100,0%
C.R. COFfre
32
32
0,0%
11 163
973
3 341
254
91,3%
92,4%
TOTAL hors CR AMO, COF et besoins PAIE décembre
Formations
C.R. AMOrtissements
328
0
100,0%
C.R. COFfre
97
97
0,0%
2 916
157
13 334
TOTAL hors CR AMO et COF
Recherche
1 279
94,6%
90,4%
2 230
0
100,0%
C.R. COFfre
344
344
0,0%
C.R. VENT
691
691
0,0%
10 069
244
1 842
279
97,6%
84,9%
C.R. AMOrtissements
TOTAL hors CR AMO, COF & VENT
Formation Permanente
C.R. AMOrtissements
C.R. COFfre
TOTAL hors CR AMO et COF
I.P.N.
/
/
76
76
0,0%
1 766
203
88,5%
91,8%
401
33
Dispo C.R. AMOrtissements
/
/
Dispo C.R. COFfre
/
/
401
33
2 550
29
C.R. AMOrtissements
/
/
C.R. COFfre
/
/
2 550
29
98,9%
33 034
7 587
18 126
7 320
3 014
1 012
1 102
909
90,9%
86,7%
93,9%
87,6%
2 929
0
100,0%
Total CR COFfre
549
549
0,0%
Total CR VENT Recherche
691
691
0,0%
TOTAL hors CR AMO et COF
L.A.L.
TOTAL hors CR AMO et COF
TOTAL GENERAL FACULTE (Brut)
Equipement
Fonctionnement
Personnel
Total CR AMOrtissmts
Total non engagé paie décembre
Total CR Amorts, Coffre, VENT, PAIE et HCC
TOT GEN net (hors CR AMO, COF, VENT Rech, PAIE déc)
Moins Formation Permanente
TOTAL net hors FORMATION PERMANENTE
91,8%
98,9%
135
4 169
1 375
67,0%
28 865
1 639
94,3%
1 766
203
88,5%
27 099
1 436
94,7%
12
Annexe 5 . Note à la suite à la Commission Finances
Le budget primitif 2010 de la Faculté des Sciences fait apparaître une diminution des crédits
consacrés aux opérations d’entretien et de maintenance des bâtiments.
Le tableau ci-dessous représente l’évolution des budgets en k€ alloués au STEBCO sur 4 années
consécutives.
2007
2008
2009
2010
0_ctr
304
317
460
460
0_MAI
421
424
400
250
0_tra
370
201
257
200
Ces budgets, hors opérations exceptionnelles, sont prévus pour la maintenance de 118
bâtiments, représentant une surface globale de 327000 m². Un calcul sommaire fait donc apparaître un
coût de maintenance d’environ 3 €/m², à peine modifié par les 150 k€ alloués en moyenne par l’appel
d’offres annuel du service du patrimoine de l’université. Les normes de la profession, mentionnées dans
les rapports IGA-ENR, précisent un coût de maintenance annuel compris entre 15 et 20 €/m². Le budget
global reçu par le STEBCO est donc aux alentours de 5 à 6 fois inférieur à la norme reconnue.
La conséquence première est un vieillissement rapide des installations qui se traduit
concrètement par la mise en avis défavorable de plusieurs bâtiments par les commissions de sécurité qui
se succèdent sur le campus.
Nous avons essayé de pallier à ces défaillances par une gestion aussi prévisionnelle que possible,
qui s’est traduite par le passage sous contrat des opérations de maintenance imposées par le respect de
la loi, et par la mise en avant de projets en prévision de la défaillance des installations de sécurité.
Ainsi, le budget 0_ctr a été augmenté en 2009 pour satisfaire à l’entretien des systèmes de
sécurité incendie (de 25 à 40 k€), l’entretien des terrasses (de 23 à 48 k€), la vérification des sorbonnes
(de 0 à 35 k€), et la maintenance des installations de chauffage (de 92 à 171 k€). Ce budget est à l’heure
actuelle satisfaisant.
Le budget 0_MAI comprend une partie de maintenance récurrente de 260 k€ destinée à financer
les travaux demandés par les commissions de sécurité, et une partie « projets » visant à prévenir les
installations défaillantes. Nous avions identifié en 2008 des besoins pour les centrales incendie de 4
bâtiments : 425, 460/470, 504 et 510. Faute de crédits, nous avons programmé le changement de celle
du Bt 425. La Commission de sécurité a donné un avis défavorable pour le Bt 425 un peu plus tard cette
même année, de même que pour le bâtiment 510, ce qui a déclenché une opération exceptionnelle de
financement pour ces 2 bâtiments par l’université.
En fin d’année 2008. l’arrêt du système de chauffage du Bt 104, et les fuites sur la terrasse du Bt
490, nous ont conduit à pré-engager le budget « projets » 2009, ne laissant disponible que la
maintenance récurrente. Courant 2009, la centrale incendie du Bt 504 a rendu l’âme, et une nouvelle
opération exceptionnelle a été programmée fin 2009 par l’université.
La prévision budgétaire 2010 supprime le financement des projets de maintenance : nous
pouvons d’ores et déjà avertir les autorités que les centrales incendie des bâtiments 430 et 460/470 vont
être défaillantes, que la terrasse du bâtiment 332 va bientôt présenter des fuites importantes, et qu’il
faudra de nouveau trouver des crédits exceptionnels.
Le budget 0_TRA sert à financer les « petits » travaux, tels que rénovation des sanitaires, des
locaux d’enseignement et des logements de fonction, et les imprévus divers tels que fuites d’eau ou de
gaz, effractions, etc…
…/…
13
Dans ce cadre, nous avons entrepris en 2009, en partenariat et en accord avec la Division des
Formations, un projet de réaménagement de 240 k€ sur 3 ans pour des salles informatiques dans le
cadre de l’extension du C2I, afin de réhabiliter des locaux insalubres, en particulier par la présence de
moquettes pourries sur les murs. La coupure budgétaire prévue en 2010 bloquera cette opération, qui est
pourtant nécessaire pour pouvoir recevoir les étudiants en C2I et permettre leur gestion par le personnel
du service informatique.
En conclusion, la procédure de gestion qui consiste à diminuer les budgets primitifs pour
relâcher ensuite des reliquats au coup par coup, est pour le moins fortement à déconseiller, car elle ne
permet aucune gestion prévisionnelle, donc aucune politique raisonnable digne de ce nom. Par ailleurs,
les procédures faisant appel aux marchés, même à procédure adaptée (MAPA), conduisent à des temps
longs pour réaliser les projets, typiquement 2 ans par exemple pour les Bâtiments 425 et 510 gérés à
l’optimale, et se heurtent en fin d’année budgétaire au refus des reports, entraînant des débats kafkaïens
qui n’ont pas de raison d’être, les travaux devant de toute façon avoir lieu.
Nous recommandons fortement de pratiquer exactement l’inverse, c’est-à-dire de proposer pour
les travaux un budget primitif adapté aux besoins, ce qui permettra de lancer rapidement les cahiers des
charges, et d’espérer finir les travaux dans l’année en cours, et de ventiler en septembre les reliquats sur
d’autres entités budgétaires dont les opérations sont plus rapidement gérées.
----
14
ANNEXE 6 – Division des Formations
au budget qui apparaît comme équilibré pour la division des formations
NOMBRE D'ETUDIANTS AU :
L1
L2
PCEM
01/11/2009 01/11/2008 01/11/2007 01/11/2006
846
696
743
720
689
668
580
574
Sous total L1 et L2
1535
1364
1323
1294
905
852
860
816
TOTAL avec L3, masters….
6478
5915
5691
5246
2010
RECETTES
Dts U
Prélèvement FC
Prélèvement Recherche
Subvention ministérielle
Total recettes
2009
1050
50
50
DEPENSES
Financement Politique de la division
2008
996
200
262
2007
900
1000
459
1459
1150
1458
485
1385
306
369
390
491
286
20
70
25
50
205
15
72
30
202
25
72
30
189
24
71
40
707
741
719
815
443
1150
717
1458
666
1385
644
1459
Magistères, Prépa Agrég, prépa CAPES
Projets pro, Tutorats (sauf en 2009 et 2010)
Stages de terrain, conventions, services langues et EST
en 2009 travaux créations et rénovations salles de TD
Charge amortissement, prélèvements…
Vacations pédagogiques
Fonctionnement Ad° Division
Vacations scolarité
ss total
Fonctionnement Pédagogie
Total dépenses
Le budget primitif 2010 de la Faculté des Sciences fait apparaître une diminution des crédits
consacrés aux formations.
En 2010, à l’instant t (1/11/09), nous avons environ 10% d’augmentation des effectifs étudiants
sur la faculté des Sciences, avec environ 20% d’augmentation en L1. Au niveau du budget, on note une
diminution de la subvention allouée à la division des formations de 78% par rapport à l’an dernier et au
final une diminution du budget de 20%.
Dans l’établissement du budget primitif, nous avons opté pour le maintien d’une enveloppe la
plus importante possible pour le fonctionnement pédagogique des formations : mais même ainsi les
formations subissent une diminution conséquente de leur budget (443k€ cette année soit entre 37 et
41% de diminution par rapport aux autres années).
…/…
15
Comment dans ces conditions pouvoir mener une politique à la division des formations ? Afin
d’illustrer ce propos, je vais exposer un bilan des principaux projets menés en 2009 et ceux que nous
avions l’intention d’entreprendre en 2010 et qui ne pourront pas voir le jour dans ces conditions.
Rénovation des locaux d’enseignement :
Cette action est menée avec le STEBCO sous le couvert de la commission IMI.
Nous avons engagé en 2009 environ 50k€ sur le budget de la division afin de participer à la
réalisation des travaux suivants : réaménagement de 3 salles de TD au bât.336 afin d’utiliser les locaux
laissés par le service financier, réaménagement de 2 salles de TD en salles de TP pour le DEUST EMI
afin de rapprocher le DEUST EMI du DEUST AMRL dans l’objectif d’une mutualisation des moyens
et de la création du parcours « physique de l’information » en licence de physique (3 anciennes salles du
DEUST EMI ont été récupérées mais n’ont pas pu être rénovées), réalisation en urgence d’une salle de
TD à la place des bureaux de la cellule scolaire au bât.333, réalisation de 2 salles d’informatique au
bât.336 pour l’accueil du C2i (travaux, équipement informatique et câblage en fibre optique de
l’ensemble du service informatique), rénovation d’une salle du bât 450 (sol et peinture), sol d’un couloir
du bât.336, travaux à la scolarité afin d’améliorer l’accueil des étudiants, ouverture d’une porte au
SCUIO du bât.333.
Nous aurions souhaité mettre 50k€ au budget 2010 afin de continuer cette politique de rénovation des
locaux mais cela ne semble pas possible à l’heure actuelle. En particulier, nous avions entrepris en
2009, en partenariat et en accord avec le STEBCO, de poursuivre le projet de réaménagement sur 3 ans
pour les salles informatiques du bât.336 dans le cadre de l’extension du C2I, afin de réhabiliter des
locaux inadaptés, car beaucoup trop petits actuellement et donc sous utilisés, et insalubres, en
particulier par la présence de moquettes pourries sur les murs. La coupure budgétaire prévue en 2010
risque de bloquer cette opération, qui est pourtant nécessaire pour pouvoir recevoir les étudiants en C2I
et permettre leur gestion par le personnel du service informatique.
Un premier état des lieux avait permis d’identifier d’autres rénovations plus que nécessaires,
comme les locaux des Sciences de la terre au bât.336, la création de salles de TD plus grandes aux
bâtiments 450-452, le réaménagement de salles au bâtiment 490 lié au départ prévu d’une partie du
LRI…
Equipement des salles d’enseignement :
La division a mené cette année une campagne d’équipement des salles d’enseignement (chaises,
tables, tableaux, écrans) correspondant à un budget de 40k€.
Il y a encore de nombreuses salles nécessitant ce réaménagement mais le budget primitif de cette
année ne le permettra pas.
Promotion de nos formations :
La division a lancé cette année plusieurs actions ayant pour objectif de renforcer les liens avec les
lycées. Une des actions est la journée d’accueil des élèves de Terminale S et du corps enseignant pour 4
lycées avoisinants : Blaise Pascal, Cours Autin, l’Essouriau et Chevreuse. Nous avons accueilli environ
100 élèves et une vingtaine d’enseignants : nous leur avons offert un repas au CESFO avec les étudiants
tuteurs de la faculté qui les accompagnaient et ils ont réalisé des TP en petits groupes. Tout cela a un
coût.
Le SCUIO a organisé la première journée de rencontre entre nos anciens étudiants qui ont intégré
une école d’ingénieurs et nos étudiants de licence. La division a offert le repas à ces anciens étudiants
qui se sont déplacés pour participer à cette journée.
Ces 2 journées ont connu un vif succès. C’est pourquoi nous comptons cette année les développer.
Dans le premier cas, 3 lycées supplémentaires sont invités et nous espérons accueillir environ 250
élèves. Nous espérons que le budget PRL nous permettra de réaliser cette année ces actions car ce n’est
pas le cas du budget primitif. Mais la priorité au niveau du PRL n’est pas non plus de faire connaître
nos formations aux lycéens.
…/…
16
Avec le service communication, nous avons lancé en 2009 la réalisation d’un DVD qui présente la
formation à la faculté des Sciences.
Des subventions ont aussi été données pour l’organisation de 2 journées d’études liées aux
formations, organisées par des associations étudiantes adossées à ces formations. Nous souhaitons
encourager ces actions qui permettent, d’une part, de maintenir les liens avec les anciens étudiants et
avec les professionnels, et, d’autre part, de créer un sentiment d’appartenance à la formation.
Nous avons aussi alloué une aide financière pour la journée de formation continue en pédagogie
pour les enseignants du secondaire et du supérieur en sciences sur les interactions entre les
mathématiques et les autres disciplines scientifiques. Chaque année, une journée de ce type est
organisée et, cette année, certains lycées de la région nous ont fait une demande exceptionnelle pour une
formation liée au changement de programme en mathématiques en classe de seconde. Le rectorat est
bien sur sollicité, mais il reste toujours un coût minimum à prendre en charge.
Augmentation des HCC non prévue initialement :
Un autre point sur lequel nous tenons à insister (même s’il est connu de tous) est l’enveloppe d’HCC
associée à 1HTP=1HTD. Le surcoût évalué dû à cette mesure est de 267 990 €. Mais, vient s’ajouter à
cela, les HCC dues aux heures effectuées bénévolement jusqu’à présent par les enseignants-chercheurs
de la faculté des Sciences et par de nombreux agents CNRS
L’enveloppe supplémentaire globale pour les HCC de la Faculté des Sciences risque donc
« d’exploser » cette année.
Le budget de l’an dernier nous a permis de réaliser certains projets importants sans pénaliser la
pédagogie au niveau des filières. Le budget primitif 2010 conduit non seulement à une réduction du
budget propre des formations mais aussi à l’impossibilité de continuer notre politique d’aide à la
rénovation et à l’équipement des salles d’enseignement et de promotion de notre offre de formation.
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