Ville de Passy - Passy, Pays du Mont

Ville de PASSY
(HAUTE-SAVOIE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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(article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Ordre du Jour JEUDI 17 OCTOBRE 2013
En séance ordinaire à
19 heures
- Mairie (salle du Conseil)
AFFAIRES GENERALES
 01 / DEL2013 -160 : Approbation du compte rendu - conseil municipal du 26 septembre 2013
FINANCES
 02 / DEL2013 -161 : Amortissement - mise à jour pour les budgets M14
 03/DEL2013 -162 : Attribution subvention exceptionnelle aux « restaurants du cœur de Hte-Savoie »
 04 / DEL2013 -163 : Budget Principal - Décision Modificative n° 1
 05 / DEL2013 -164 : Budget Eau - Décision Modificative n° 1
 06 / DEL2013 -165 : Budget Assainissement - Décision Modificative n° 1
 07 / DEL2013 -166 : Budget Base de Loisirs - Décision Modificative n° 1
 08 / DEL2013 -167 : Budget Plaine-Joux - Décision Modificative n° 1
RESSOURCES HUMAINES
Délibérations spéciales autorisant le recrutement d’un agent non titulaire sur un emploi non permanent dans le cadre
d’un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activités
 09 / DEL2013 -168 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 10 / DEL2013 -169 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 11/ DEL2013 -170 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 12/ DEL2013 -171 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 13/ DEL2013 -172 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 14/ DEL2013 -173 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 15/ DEL2013 -174 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 16/ DEL2013 -175 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 17/ DEL2013 -176 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 18/ DEL2013 -177 : Emploi de conducteur de téléski à la station de Plaine-Joux
 19/ DEL2013 -178 : Emploi de caissier régisseur à la station de Plaine-Joux
 20/ DEL2013 -179 : Emploi de caissier à la station de Plaine-Joux
 21/ DEL2013 -180 : Emploi d’agent d’accueil à la station de Plaine-Joux (maison des Lutins)
 22/ DEL2013 -181 : Emploi de pisteur secouriste à la station de Plaine-Joux
 23/ DEL2013 -182 : Emploi de pisteur secouriste à la station de Plaine-Joux
 24/ DEL2013 -183 : Emploi de pisteur secouriste adjoint au directeur de la station de Plaine-Joux
 25/ DEL2013 -184 : Emploi de chef d’exploitation à la station de Plaine-Joux
 26/ DEL2013 -185 : Emploi d’adjoint au chef d’exploitation à la station de Plaine-Joux
 27/ DEL2013 -186 : Emploi d’ouvrier entretien montage à la station de Plaine-Joux
 28/ DEL2013 -187 : Emploi d’ouvrier entretien montage à la station de Plaine-Joux
 29/ DEL2013 -188: Emploi d’agent polyvalent (remplacements, ménage, déneigement) à la station de Plaine-Joux
 30/ DEL2013 -189 : Emploi d’agent polyvalent (remplacements, ménage, déneigement) à la station de Plaine-Joux
URBANISME
 31 / DEL2013 -190 :
Autorisation de dépôt d’un permis de démolir sur les parcelles cadastrées section
N n° 2453-1834-3311-3313-1969-2450-2452-1975-1976-813 lieudit « Passy » appartenant à la
Commune - Démolition du bâtiment abritant les toilettes publiques de la Place Pfullingen
FONCIER
 32/ DEL2013 -191 :
Constitution d’une servitude de passage de canalisation sur la parcelle H n° 2695
au lieudit Plain Passy
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Conseil municipal jeudi 17 octobre 2013
EAU / ASSAINISSEMENT
 33 / DEL2013 -192 : Avenant au règlement de distribution d’eau potable
 34 / DEL2013 -193 : Nouvelle tarification de l’Eau et de l’Assainissement
 35/ DEL2013 -194 : Nouvelle tarification de l’assainissement non collectif
COMMANDE PUBLIQUE
 36 / DEL2013 -195 : Approbation
du règlement intérieur applicable aux marché publics et accordscadres de fournitures, de services et de travaux passés en procédure adaptée par la Commune de
Passy
PETITE ENFANCE
 37 / DEL2013-196 :
Modification du règlement de fonctionnement des structures d’accueil Petite
Enfance : « les Oursons », « Passy P’tits », « les Eterlous » et « les Marmottons »
DIVERS
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38 / DEL2013 -197 : Approbation d’une convention de partenariat avec le Département de la HauteSavoie dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques
39 / DEL2013 -198 : Pass scolaire Pays du Mont-Blanc (saison de ski 2013/2014)
40 / DEL2013 -199 : Convention avec la Société des Téléportés Bettex Mont d’Arbois (STBMA)
41 / DEL2013-200 : Mise à disposition gratuite de salles communales / élections municipales et
communautaires 2014
42/ DEL2013 -201 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal - article 31
43 / DEL2013 -202 : Avis de la commune sur la mise en œuvre de la directive européenne inondation
(phase de consultation)
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS
Décisions du Maire
Fait à Passy, le 11 octobre 2013
Le Maire, Gilles PETIT-JEAN GENAZ