Aménagement du Territoire et Environnement

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CDR Juillet 2005
Aménagement du Territoire
et Environnement
Ce secteur comprend trois parties:
1. Organisation de l’utilisation du
territoire et développement urbain
2. Projets écologiques et touristiques
3. Développement urbain et économique
1- Organisation de l’utilisation
du territoire et développement
urbain
Réalisations Passées :
Plan Général d’Aménagement du
Territoire: Ce plan constitue le
cadre général de la stratégie de la
politique à long terme de l’utilisation des terres et d’équipement des
régions, devenant ainsi une référence essentielle pour l’établissement, d’une part, des règles locales de l’urbanisme et pour la programmation des investissements
sectoriels, d’autre part.
Suite à l’approbation pour le
Conseil des Ministres chargeant le
CDR de préparer une étude relative à ce plan, en collaboration
avec la Direction Générale de
l’Urbanisme, le CDR a lancé, à cet
effet, un appel d’offres international. Le contrat a été attribué au
consortium de consultants, Dar
Al-Handassah (Shair & Partners)
et l’Institut de Planification
Régionale de l’Ile de France
(IAURIF). Les travaux ont commencé durant l’année 2002 et le
texte final de cette étude a été
achevé en mai 2003. Il est important de noter que cette étude comprend trois phases :
terres, de leurs caractéristiques et
entraves, en plus de la préparation
des cartes relatives aux utilisations
des terres, aux réseaux de l’infrastructure, à la distribution des activités et à l’habitat. La première
phase a aussi inclus la mise en évidence des défis futurs et des options de base disponibles.
Phase 2: La préparation de la
stratégie et de l’avant projet du
Plan d’Ensemble de l’Aménagement du Territoire et leur discussion avec les personnes concernées.
Phase 3: La préparation du texte
final du Plan y compris son programme d’exécution à court, à
moyen et à long termes, en plus
des cartes et données finales.
Dans le cadre de ce projet, une
base de donnée a été créée, selon
le Système d’Informations Géographiques (SIG). Cette base a constitué la phase de réalisation de ce
travail. Il est prévu de la mettre à
jour régulièrement car on s’attend
à ce que ce Plan soit révisé tous les
quatre ou cinq ans. Un «Atlas du
Liban» a, également, été préparé.
Le CDR travaille en coordination
avec le Conseil de la Recherche
Scientifique afin que ce dernier
prenne en charge l’impression, la
diffusion et la commercialisation
de cet Atlas.
Il est prévu de soumettre au
Conseil des Ministres le Plan
Général
d’Aménagement
du
Territoire Libanais au cours de
l’été 2005.
Avancement des Projets en Cours
Phase 1: L’établissement d’un
diagnostic et une analyse de la situation actuelle de la nature des
Etant donné que l’exécution des
recommandations et du pro-
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Plan des vocations du sol
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gramme du Plan Général pour
l’Aménagement du Territoire ne
se limite pas à une seule partie,
mais qu’elle est liée à de nombreux ministères, administrations
et institutions publiques concernés, et étant donné que ceci
nécessite la coopération et la coordination entre plusieurs administrations spécialisées, il a été
procédé, dans le cadre même de la
nouvelle structure du CDR, à la
création d’un département spécial
chargé de suivre les activités et
leur mécanisme d’exécution en
coordination et en coopération
avec les administrations concernées.
Dans ce contexte, et en coordination avec l’Unité de Travail IPP,
MCS-CDR, financée par un don
offert par l’Union Européenne, le
CDR va organiser au cours de
2005, une série d’activités en vue
de diffuser les recommandations
du Plan Général; le CDR organise
également un ensemble de projets
conformément à ces recommandations. Le cadre de travail financé
par l’UE comprend les tâches
suivantes:
1- Organisation d’ateliers de travail périodiques dans toutes les
régions du Liban auxquels participeront un grand nombre d’administrations, d’institutions publiques centrales et locales, en plus
des universités et associations
privées, en vue d’exposer et de
diffuser les propositions du Plan
Général pour l’Utilisation du
Territoire et de prendre note des
observations des participants.
2- Mise à exécution de quelques
recommandations du Plan Général
et, en particulier, la proposition de
moderniser certaines lois relatives
aux : zones côtières, aux réserves
naturelles protégées et aux zones
montagneuses.
3- Développement des tâches du
CDR relativement à la gestion du
Système d’Informations Géographiques.
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Projets en Réparation
Dans le cadre du plan d’action
financé par la C.E., les préparatifs
sont en cours pour le lancement
des tâches suivantes:
1- Organisation de campagnes de
sensibilisation au sujet des recommandations du Plan d’Aménagement du Territoire au moyen
des media audio-visuels.
2- Impression et diffusion du rapport de ce plan en vue de faciliter
sa diffusion.
3- Il est prévu que les tâches en
question seront adjugées au cours
de l’été 2005 et ce, au moyen
d’une adjudication conformément
aux règlements en cours dans la
Communauté Européenne.
2- Projets Ecologiques et Touristiques
Le CDR participe à l’élaboration
et à la poursuite de l’exécution de
nombreux petits projets gérés
directement par le Ministère de
l’Environnement, par d’autres
administrations gouvernementales
et par certaines agences des
Nations-Unies. Le CDR est engagé actuellement dans la préparation et l’exécution de nombreuses
études d’évaluation de l’impact
environnemental (EIA) et ce, dans
des secteurs comme les routes, les
décharges sanitaires en fouille, les
stations d’épuration de l’eau et des
eaux usées.
Réalisations Passées
Schéma Directeur Environnemental pour le Fleuve Litani et le
Lac Karaoun: Financé par un don
de l’Agence Suédoise pour le
Développement International.
Développement des Compétences,
Couche d’Ozone, Biodiversité et
Changements Climatiques: Un
certain nombre de projets relatifs
au développement des compétences (compétence 21, phases 1
& 2), la couche d’ozone (bureau
de l’ozone, phase 1), la biodiversité (stratégie nationale de biodiversité) le plan d’action, et les
activités assurant la capacité de
changement gérés directement par
le Ministère de l’Environnement
ont été achevés fin 2001. Le coût
global de ces projets s’est élevé à
2,1 millions de US$ financés par
le PNUD, le Fonds Mondial pour
l’Environnement (FME) et le
Gouvernement Libanais. Deux
projets ont été achevés en 2002
sous la direction du Ministère de
l’Environnement, et financés par
l’Union Européenne ; le premier
relatif à la création de la facilité de
gestion locale de l’environnement
urbain pour les pays en voie de
développement, SPAZI (renforcement du Système d’Agrément et
de Contrôle pour l’Industrie) pour
un coût de 365.000 US$ ; le
second relatif au projet de création
de l’Observatoire Libanais pour
l’Environnement
et
le
Développement (OLED) d’un
coût de 371.000 US$. Il en a été de
même du projet des alternatives au
Bromide de Methyl géré par le
MDE et financé par le PNUD,
l’Unité du Protocole de Montréal
(UPM) et le Fonds Multilatéral
PNUD/UPM-MLF (328.000 US$),
ainsi que du projet multifonctionnel dans lequel figure un projet
autour du Commerce et de
l’Environnement, dirigé par le
Ministère de l’Environnement et
financé par le Programme des
Nations Unies pour l’Environnement et le projet UNICTAD
(40.000 US$).
Avancement des Projets en
Cours
Le travail progresse dans les projets suivants qui couvrent plusieurs domaines, sur des thèmes
ayant un caractère exemplaire
d’un coût global de 16 millions de
dollars:
Biodiversité: cinq projets ayant
trait à ce sujet sont en cours d’exé-
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cution:
1. Les Zones Protégées: D’un
coût de 2,5 millions de US$, ce
projet est géré par le MDE et
financé par la Banque Mondiale
pour le Développement (BMD).
La période d’exécution de ce
projet a été prolongée jusqu’à la
mi-2005.
2. Un Petit Don de Ramsar
(22.000 US$, géré par le MDE).
3. Projet des terres humides autour
du Bassin Méditérranéen: D’un
coût de 404.000 Euros, ce projet
est géré par le MDE et financé par
le Fonds Mondial Français pour
l’Environnement.
4. Amélioration Additionnelle de
la Biodiversité: D’un coût de
250.000 US$, ce projet financé par
le Fonds Mondial de l’Environnement et géré par le Ministère de
l’Environnement. La première
phase de ce projet a été exécutée
pour un coût estimatif de 150.000
US$.
5. Conservation de la Biodiversité
Agricole: D’un coût de 1,5 millions de dollars, ce projet est géré
par le Centre de Recherches
Agricoles (Ministère de l’Agriculture) et financé par le Fonds
Mondial de l’Environnement.
Désertification: La mise à exécution du Plan National pour la Lutte
contre la Désertification se poursuit. Il est géré par le Ministère de
l’Agriculture et financé par le
Ministère de l’Agriculture et par
le Fonds Mondial pour l’Environnement (280.000 US$).
Changements Climatiques: Le
travail se poursuit dans trois projets rentrant dans le domaine des
changements climatiques: le Projet d’Amélioration Additionnelle
des Changements Climatiques,
géré par le MDE et financé par le
FME (100.000 US$), le Projet des
Bâtiments Economes en Energie,
géré par la Direction Générale de
l’Urbanisme et financé par le FME
(494.000 US$) et le projet de
Centre de l’Energie, géré par le
Ministère de l’Energie et de l’Eau
et financé par le FME (3,9 millions de US$).
L’Ozone: La troisième phase du
Projet de Bureau de l’Ozone,
dirigé par le MDE et financé par le
PNUD, l’Unité du Protocole de
Montréal (UPM), et le Fonds
Multilatéral (FML) est en cours
d’exécution (150.000 US$).
Polluants Organiques: Le projet
de polluants organiques fixes
(PPO): D’un coût de 350.000
US$, il est géré par le PNUD, et
financé par le FME.
Alternatives au «Bromide de
Methyl» dans le Secteur Industriel: Ce projet est géré par le
MDE et financé par le PNUD (2
millions de US$).
Alternatives au «Bromide de
Methyl» dans le Secteur Agricole: Ce projet est géré par le
MDE et le secteur privé et financé
par le FML (2,6 millions de US$).
Développement des Compétences/
Renforcement Institutionnel /
Planification: Renforcement de
l’Unité Permanente pour l’Information Ecologique au MDE,
financée par l’Union Européenne Facilité de la gestion locale de
l’Environnement Urbain. Coût
235.000 US$.
Soutien de la planification et de la
gestion écologique au niveau local
(TARGET): Ce projet dirigé par le
MDE et financé par l’UE, est la
facilité de la gestion locale de
l’environnement urbain. Coût:
420.000 US$.
Projet de Définition des Besoins
des Capacités Nationales pour la
Gestion Environnementale Mondiale au Liban: Financé par la
BME, son coût est estimé à
200.000 US$.
Evaluation
Stratégique
de
l’Environnement et Planification de l’Aménagement du Territoire: Ce projet est financé par
l’Union Européenne - Initiative
Locale de la Facilité de l’Environnement Urbain d’un coût de
268.000 US$.
Préparation d’un Cadre National
pour la Sécurité biologique Ce
projet d’un coût de 160.000 US$
est financé par le Fonds National
de l’Environnement et il est dirigé
par le PNUD.
Préparation de la Structure
Institutionnelle Fixe pour la
Gestion des Réserves Naturelles :
Ce projet d’une valeur de 300.000
US$ est financé par l’U.E.
Projet multifonctionnel: C’est le
projet des petits dons financé par
le FME est dirigé par le PNUD.
Ce projet financera un certain
nombre de petits projets pilotes
qui seront dirigés par des organisations civiles. Ces projets rentrent dans le cadre de la protection
de l’environnement. Le coût de
gestion de ce projet est de 200.000
US$ environ.
Planification des Investissements
Environnementaux (PPI): C’est
une partie du Programme de
Planification des Investissements
financé par l’Union Européenne
qui consiste à apporter une assistance technique au MDE. Cette
unité-conseil assiste le MDE dans
la planification et l’élaboration des
projets et la poursuite de leur exécution dans de nombreux domaines comme la politique de l’environnement, la politique générale
d’organisation et de licences, le
développement des compétences
institutionnelles et la politique de
développement des ress-ources
humaines. Ce projet dont le coût
s’élève à 1,7 millions de US$ s’étendra sur une période de trois ans
(2002-2005).
Projet de soutien à la promulgation des législations environnementales et leur application au
Liban. Le coût du projet est de
700.000 Euros environ. Le projet
s’étendra sur une période de trois
ans (2003-2006).
Etude du Plan Touristique et de
Développement Général pour la
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Plan d’organisation du territoire.
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Région de Zahlé-Baalbeck et
Bcharré: Le CDR a, en collaboration avec le Ministère du
Tourisme, mis au point l’étude
d’un plan touristique et de développement général pour les régions
de Zahlé, Baalbeck et Bcharré
avec un financement japonais
(JICA). D’une durée d’un an ;
cette étude a commencé en avril
2003 et s’est achevée en mars
2004. Son coût estimatif est de 1,5
millions de US$ environ. Parmi
les principaux objectifs de ce
projet figurent la définition des
besoins essentiels pour le développement du tourisme et du tourisme écologique, et la préparation
d’études de faisabilité économique de projets pilotes qui seront
réalisés au cours des phases suivantes et qui visent à développer les
régions montagneuses et rurales.
Le CDR prépare actuellement, en
collaboration avec le Ministère du
Tourisme, le programme exécutif
de ce projet et recherche un financement pour cette phase.
lions de US$ sont en cours de préparation dans les domaines suivants:
Production plus Propre: La gestion intégrée des déchets résultants
de la production de l’huile d’olive
au Liban, en Syrie et en Jordanie,
sera financée par le projet SMAP
de l’Union Européenne pour un
coût de 1,6 millions de dollars.
Les Polluants Organiques: Le
projet de traitement des polluants
organiques fixes résultant des déchets hospitaliers. Coût:600.000
US$.
Plan National pour gérer et se
défaire des matières épuisées de la
Couche d’Ozone: Coût du projet
1,6 millions de US$.
Projet de Soutien au Plan National
de Reboisement: Coût du projet:
900.000 US$.
Projet de Soutien à la Promu-lgation de législations environnementales et leur application au Ministère de la Justice: Coût du projet
600.000 US$
Projets en Préparation
Un certain nombre de contrats
d’une valeur globale de 8,5 mil-
Plan de la Place de Motran
Projet de Préparation du Rapport
National sur le Changement Climatique: Coût du projet 400.000 US$.
Politique de l’Energie: Ce projet
vise à rationaliser l’utilisation de
l’énergie. Le coût du projet est
estimé à 600.000 US$. Il est prévu
qu’il sera financé par le Fonds
Mondial de l’Environnement.
Biodiversité et Conservation des
Ressources Naturelles: Quatres
projets dont le financement est
proposé à l’Union Européenne et
au FME ont trait à:
1- La préservation des sites
naturels (Yammouneh, Kammouah, Karmechbât): Ce projet
d’une valeur estimée à 750.000
US$ sera financé par l’Union
Euorpéenne.
2- La conservation de la Biodiversité au Sud Liban: D’une vaeur estimée à 750.000 US$, ce
projet sera financé par le FME.
3- Conservation des plantes médicinales : Coût du projet, 1 million
de US$.
4- L’aménagement du Bassin du
Nahr Al-Kabir: D’un coût estimé
à 600.000 US$, ce projet sera
financé par le FME.
3. Développement Urbain et Economique
Préservation du Patrimoine Culturel et Développement Urbain:
Le CDR a commencé la mise en
œuvre du Projet de Conservation
du Patrimoine Culturel et de
Développement Urbain dans cinq
villes historiques (Tripoli, Jbeil,
Saida, Sour et Baalbeck) en coordination avec la Direction Générale des Antiquités, le Ministère
de la Culture et les Municipalités
concernées. Le projet a pour objectif, grâce à l’amélioration de
l’infrastructure historique et des
sites archéologiques de ces villes,
de créer les conditions favorables
au développement des économies
locales et d’apporter l’assistance
technique nécessaire à l’amélioration de l’organisation, de la
préservation et de la gestion du
patrimoine urbain au Liban.
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Les composantes du projet sont
les suivantes :
Réhabilitation des Centres des
Villes Historiques et d’une partie
de leurs infrastructures: Cette partie traite la réhabilitation des zones
historiques dans les cinq villes
prévues par le projet, et elle comporte les travaux suivants: la réhabilitation et la création de places
publiques et d’espaces verts; la
réhabilitation de certains souks et
passages piétions; la réhabilitation
et la préservation de certains monuments historiques et la définition
de leur utilisation; le soutien et la
promotion des activités économiques liées à l’activité touristique; l’assistance dans la réhabilitation de certaines demeures patrimoniales; l’organisation de la circulation dans le voisinage des
zones touristiques et l’aménagement de parcs de stationnement.
Outre ces travaux, l’infrastructure
sera réhabilitée dans certaines rues
des cinq villes historiques relativement à l’installation des raccordements de l’eau potable et à la réhabilitation des réseaux d’assainissement existants dans ces villes.
Préservation des Sites Archéologiques et Amélioration de leur
entretien et de leur gestion: Cette
partie concerne le dévelo-ppement
des sites archéologiques dans les
villes de Baalbeck, Sour et Saida
et comporte les recherches et la
documentation au sujet des sites
archéologiques; la restauration et
le renforcement de certains monuments archéologiques comme les
temples de Bacchus et de Jupiter à
Baalbeck, la citadelle terrestre à
Saida, la direction des monuments, la préservation des espaces
et l’aménagement des sites en vue
de l’accueil de visiteurs tels que la
création de centres pour les visiteurs et de centres d’information.
Assistance Technique et Artistique nécessaires aux institutions
concernées par l’exécution du
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Projet: Ce projet touche toutes les
activités qui contribuent à
améliorer la performance des institutions concernées par l’exécution du projet afin d’en garantir la
poursuite et la pérennité. Ces institutions sont : les cinq municipalités des villes concernées; la
Direction des Antiquités et la
Direction de l’Urbanisme.
Ce projet est considéré comme
vital pour la réanimation et
l’amélioration du tourisme dans
les villes qu’il prévoit, et pour le
renforcement et le développement
de l’infrastructure géographique,
économique et sociale qui doit
accompagner ce mouvement qui
conduira sûrement au développement des économies locales dans
ces villes et à la création de nouveaux emplois pour leurs habitants.
Réalisations passées
Le travail a été accompli au cours
de l’année 2003 en vue d’assurer
le financement des travaux d’exécution du projet sous la forme
suivante:
- Un accord de prêt d’une valeur
de 31,5 millions de US$ a été
conclu
avec
la
Banque
Internationale pour le Dévelo-ppement et la Construction, Il a été
transmis par le Conseil des
Ministres à la Chambre des
Députés, en vertu du décret no.
10858 du 9/9/2003, et il a été
approuvé par cette dernière, en
vertu de la loi no. 555 du
31/1/2004.
- Un accord de prêt d’un montant
de 12 millions d’Euros environ a
été conclu avec l’Agence
Française pour le Développement.
Il a été transmis par le Conseil des
Ministres en vertu du décret no.
11163 du 14/10/2003, à la
Chambre des Députés qui l’a
approuvé en vertu de la loi no. 556
du 30/1/2004.
Le CDR a terminé, en 2003, les
études d’organisation du projet et,
en particulier, les études concernant les cinq villes suivantes:
Tripoli, Jbeil, Baalbeck, Saida et
Sour.
- Le CDR a terminé, en 2003, les
études détaillées et les dossiers
d’adjudication de la première
partie des travaux définis par le
projet pour les cinq villes dont le
coût s’élève à 12 millions de US$.
- Le CDR a crée une Unité de
Gestion du Projet composée de
consultants dont la tâche consiste
à suivre et à gérer les travaux du
projet. A cet effet, le CDR a
conclu des accords avec un coordinateur du projet spécialisé dans
le domaine de la planification et
du développement urbains et
économiques ; un architecte spécialiste de la restauration ; un
ingénieur civil et une sociologue,
et un expert archéologique qui
sera chargé des travaux liés à la
Direction des Antiquités.
- Des Unités de Gestion Municipales Locales ont été créées pour
le projet dans les cinq villes. Ces
unités se composent d’ingénieurs,
de spécialistes sociaux et économiques. Le CDR a conclu des
accords avec six spécialistes dans
les différentes villes, qui auront
pour tâche de gérer et de poursuivre sur place les travaux du projet
en coordination avec les municipalités. Ils auront pour tâche, la
préparation des études techniques,
la supervision des travaux, la
coordination et la coopération
avec les services de gestion et les
services techniques dans les
municipalités ainsi qu’avec les
Directions Générales de l’Urbanisme et des Antiquités, les bureaux
du Ministère du Tourisme, et les
organismes du secteur public concernés par l’exécution du projet
dans chacune des cinq villes. Les
tâches des unités comportent aussi
la coordination avec les habitants,
les communautés locales et les
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organisations civiles, au cours de
toutes les étapes du projet.
- Les consultants chargés de préparer les études détaillées et les
dossiers d’adjudication ont mis, au
cours de 2004, la dernière main, à
ces dossiers qui seront prêts au fur
et à mesure dans les prochains
mois. Ceci a permis au CDR de
commencer à lancer les appels
d’offres et à attribuer les travaux
relatifs à la première phase de la
réhabilitation de l’infrastructure et
des travaux de restauration dans
les cinq villes.
financement d’une valeur de 10
millions d’Euros du Protocole italien.
- Des consultants préparent les
plans de circulation, d’organisation de la circulation et d’aménagement des aires de stationnement convenables dans un certain nombre de villes historiques.
aux travaux de supervision du plan
d’impact environnemental en plus
des enveloppes d’attribution relatives à la préparation de la carte
archéologique de Sour et celles
relatives à la préparation des
dossiers d’attribution des travaux
de la deuxième phase à Jbeil.
- Le CDR a commencé l’opération
d’ouverture des offres pour l’attribution des travaux de supervision
des travaux de la première phase
du projet des cinq villes.
- Le CDR a commencé l’ouverture
des offres pour l’attribution des
travaux de l’Observatoire des
Indices relatifs à l’évaluation de
l’impact économique, touristique
et social du projet dans les cinq
villes.
- Le CDR a commencé à ouvrir les
enveloppes d’attribution relatives
- Le CDR a commencé l’ouverture
des offres pour l’adjudication des
Avancement des Travaux
- Le CDR s’emploie à assurer un
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travaux de restauration du quartier
historique d’Al-Qalaa’ à Baalbeck.
- Le CDR a entrepris la préparation d’un plan d’information et de
coordination avec les commerçants de Souk el-Bazerkane
(Tripoli) qui sera restauré dans le
cadre de la première phase du
projet.
- Le CDR a commencé la préparation d’un plan d’information et de
coordination avec les habitants de
la ville de Sour, en particulier ceux
résidant dans la partie qui sera
restaurée dans le cadre de la première phase du projet.
Projets en Préparation
Le CDR prépare actuellement les
études et dossiers suivants:
- Les études détaillées et les
dossiers d’adjudication de la sec-
Etude de faisabilité (EIA) - Jbaa
Etude de faisabilité (EIA) Etude de faisabilité (EIA) - Hasbaya
Etude de faisabilité (EIA) - Hermel
Etude de faisabilité (EIA) - Karoun
Etude de faisabilité (EIA) - Anjar
Etude de faisabilité (EIA) - Mishmich
Etude de faisabilité (EIA) - Bint Jbeil
Etude de faisabilité (EIA) - Chakra
Spécialiste Social
Unité Municipale d'éxecution de projet
ement urbain (CHUD)
CDR Juillet 2005
onde phase des travaux d’infrastructure et de restauration dans
les cinq villes.
- Les dossiers d’attribution des
études relatives à l’utilisation des
bâtiments qui seront restaurés.
- Les dossiers d’attribution des
études relatives aux projets de
soutien de la restauration de certaines demeures de nature patrimoniale à Tripoli, Baalbeck et
dans les autres villes.
- Les dossiers d’attribution des
études qui devraient être faites
dans les sites archéologiques, en
particulier, les sites de Baalbeck et
Sour.
- Le dossier d’attribution de la préparation de la carte archéologique
de la région de Sour.
- Le plan de soutien administratif
qui pourra être apporté à la
Direction des Antiquités et à la
Direction de l’Urbanisme.
- Les plans relatifs aux projets
sociaux qui accompagnent le
projet.
- Les plans relatifs aux projets de
développement économique local
des vieux souks dans les villes où
ce projet est mis à exécution.
- Le plan de promotion touristique
dans les villes où le projet est mis
à exécution.
- Le plan de transfert des populations de Khan El-Askar, à Tripoli,
vers des habitations qui seront
construites à leur intention.
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