bienvenue a hong kong - Belgium in Hong Kong and Macau

9/F, St. John’s Building
33 Garden Road, Central - Hong Kong
T +852 2524 3111
F +852 2868 5997
E-mail: [email protected]
www.diplomatie.be/hongkong
Consulat Général de Belgique
à Hong Kong
BIENVENUE A HONG KONG
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Cher compatriote,
Je vous souhaite très cordialement la bienvenue à Hong Kong.
J’espère que la présente brochure d’information puisse vous être utile.
Le Consulat dispose d’un site web sur lequel vous trouverez de nombreuses informations pratiques sur
des questions consulaires et administratives vous concernant ainsi que divers formulaires à télécharger.
www.diplomatie.be/hongkong.
N’hésitez pas à faire appel à mes collaborateurs et moi-même, en cas de besoin. Nous nous ferons un
plaisir de vous aider.
Michèle Deneffe
Consul Général de Belgique
à Hong Kong
https://www.facebook.com/pages/Consulate-General-of-Belgium-to-Hong-Kong-andMacau/149429805219941?ref=stream
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Contenu
1.Inscription auprès du Consulat général
2. Permis de séjour et de travail
3. Inscription dans la SAR Hong Kong
4. Sécurité sociale
5. Enregistrement auprès de l’Administration fiscale
6. Demande de permis de conduire hongkongais ou internationale
7. Délivrance de passeports belges
8. Délivrance de cartes d’identité belges et kids-ID
9. Mariage à Hong Kong
10. Naissance d’un enfant à Hong Kong
11. Traducteurs assermentés
12. Actes notariés
13. Nationalité
14. Certificat de bonne vie et mœurs ou « certificate of no criminal conviction (CNCC) »
15. Ecoles à Hong Kong
16. Quelques adresses utiles
17. Belgium Luxemburg Chamber of Commerce (BLCC)
18. Belgian Club
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1.Inscription auprès du Consulat général
Documents requis
1. Preuve de radiation des registres de population de votre dernier lieu de résidence en Belgique. Le
document de radiation dans une commune belge (le “modèle 8”) est indispensable pour votre
inscription auprès du Consulat. Si vous n’avez pas prévenu votre commune avant de partir,
contactez les services de population de la commune et demandez leur de vous rayer des registres
et de vous envoyer le document mentionné ci-dessus. Un modèle de lettre “demande de
radiation” peut être téléchargé du site web communal ou du site du Consulat.
Si vous étiez inscrit dans une autre Ambassade/ un autre Consulat avant de venir à Hong Kong, le
Consulat Général prendra soin de la transmission de votre dossier.
2. Carte d’identité belge (si d’application)
3. Passeport belge (copie page données personnelles + page avec autocollant permis de séjour pour
HK)
4. 1 photo d’identité
5. Un questionnaire dûment rempli (un pour chaque membre de la famille)
6. La carte d’identité électronique délivrée par les services d’immigration de Hong Kong (smart ID)
7. La copie de (l’extrait de) l’acte de mariage (si applicable)
8. La copie de (l’extrait de) l’acte de naissance de vos enfants (si applicable)
9. Une carte de visite professionnelle
10. La preuve (copie d’une facture) que vous avez établi votre résidence principale effective dans la
juridiction du Consulat Général.
Tout Belge âgé de plus de 12 ans qui a sa résidence principale à l'étranger et qui se fait enregistrer dans
les registres de population d’une Ambassade ou d’un Consulat de carrière belge, doit demander une
nouvelle carte d'identité belge.
http://www.diplomatie.be/hongkongfr/default.asp?id=23&ACT=5&content=24&mnu=23
Si vous avez correctement informé votre commune avant de quitter la Belgique, votre carte d’identité
électronique restera valable jusqu’à la date d’expiration.
Il est très important de communiquer tout changement de vos coordonnées (adresse,
téléphone, fax, e-mail,…) afin que le Consulat Général soit toujours en mesure de vous
atteindre.
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2. Permis de séjour et de travail
Toute personne de nationalité belge ayant l’intention de séjourner plus de 3 mois à Hong Kong doit avoir
un permis de séjour.
Pour les personnes de nationalité étrangère qui désirent travailler à Hong Kong le Département de
l’Immigration est compétent.
En règle générale, elles doivent introduire leur demande de permis de résidence ou de travail avant leur
départ, auprès de l’Ambassade de Chine dans leur pays de résidence.
Un traitement préférentiel est appliqué aux Belges qui prouvent avoir des compétences/ connaissances
spéciales dont Hong Kong a besoin, ou qui souhaitent par un investissement financier contribuer à
l’économie locale.
Documents à présenter aux Services de l’immigration:
1. Une lettre du futur employeur précisant les raisons pour lesquelles il estime l’engagement de
l’employé nécessaire et que le poste vacant ne peut être rempli par un ressortissant local, une
description de l’emploi offert avec mention du salaire et des indemnités éventuelles (logement, frais
médicaux, etc.).
2. Un formulaire ‘ Demande de permis de travail et de visa’, dûment rempli et reprenant toutes
données personnelles avec en annexe, des copies des diplômes et certificats d’études.
3. Une preuve d’identité et de nationalité (passeport ou titre de voyage).
Adresse: Immigration Department
Immigration Tower
7 Gloucester Road
Wanchai
Tél. :
(+852) 2824 6111
Fax :
(+852) 2877 7711
E-mail : [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant : www.info.gov.hk/immd/
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3. Inscription dans la SAR Hong Kong
Les Belges ayant l’intention de résider plus de 90 jours à Hong Kong sont tenus de s’inscrire, endéans
les 30 jours après leur arrivée, au Hong Kong Registry of Persons Offices et de demander une carte
d’identité de Hong Kong. Cette carte d’identité n’est pas obligatoire pour les enfants de moins de 11 ans.
Les formulaires d’inscription peuvent être téléchargés du site internet de HK Immigration ou obtenus
auprès du Registry of Persons Offices. Il s’agit d’une “Application for a permanent identity card/ and
identity card by a person of the age of 18 years or over”, ou d’une “Application for a permanent identity
card/ and identity card by a person of the age of 11 to 17 years”.
L’obtention de la carte d’identité peut prendre un certain temps. Il est à conseiller de prendre un rendezvous à l’avance sur l’internet (www.gov.hk/icbooking) ou par téléphone pour introduire la demande:
tél.(+852) 2598 0888 (24 heures sur 24).
Les documents à présenter sont les suivants:
Passeport ou titre de voyage, acte de naissance + photocopie, preuve du permis de résidence (visa),
photo d’identité et, éventuellement, certificat de naturalisation + photocopie.
Adresse: Main Registration of Persons Office
8th Floor Immigration Tower
7 Gloucester Road
Wanchai
tél. (+852) 2824 6111
e-mail: [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant:
http://www.immd.gov.hk/en/services/hk-visas/immigration-entry-guideline.html
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4. Sécurité sociale
Les services de sécurité sociale à Hong Kong sont gérés par le Social Welfare Department. Il existe un
Mandatory Provident Fund Scheme (MPF) qui impose une contribution obligatoire en matière de pension,
tant pour l’employé que l’employeur. En principe, il n’existe pour les salariés pas d’équivalent à la
sécurité sociale en Belgique. Un nombre croissant d’employeurs participent toutefois dans les frais
d’assurance médicale, la constitution d’une pension ou les frais de location de leurs employés. La norme
reste cependant le recours à des assurances privées.
Il est loisible aux Belges domiciliés à Hong Kong de s’affilier à l’ORPSS.
Depuis 1er janvier 2015, une nouvelle institution de sécurité sociale, l’Office des régimes particuliers de
sécurité sociale (ORPSS) a été créée.
Dans une optique d’efficience et d’économies, les attributions, le personnel, les biens, droits et
obligations de l’ONSSAPL et de l’OSSOM ont été transférés à l’ORPSS.
L’ORPSS est chargé d’assurer la sécurité sociale des personnes qui:
1. travaillent en dehors de l’Espace Économique Européen et de la Suisse.
2. sont ressortissantes d'un Etat membre de l'Espace économique européen ou de la Suisse. (les ressortissants
d'autres pays doivent être employés par l'Etat belge, les Régions ou les Communautés ou par une entreprise dont le
siège social est établi en Belgique.)
L’ORPSS couvre les principaux domaines de la sécurité sociale :





pensions
maladie-invalidité-maternité
soins de santé
accidents du travail
accidents de la vie privée
La participation à l’ORPSS est facultative (sur base volontaire). Elle est ouverte à tout qui répond aux deux
conditions ci-dessus. D'autres critères (type de profession, âge...) ne jouent aucun rôle. L'affiliation peut se réaliser
individuellement ou par le biais de l’employeur, sur une base collective.
Contact de l’Office des régimes particuliers de sécurité sociale (ORPSS ) :
Rue Joseph II 47, 1000 BRUXELLES
Téléphone : +32-2-239 12 11
Fax : +32-2-239 11 39
Courriel : [email protected]
Site internet : https://www.orpss.fgov.be
ATTENTION : à partir de lundi 6 juillet 2015, tous les courriers à destination de la caisse d’allocations familiales
ORPSS/DIBISS (à destination des bureaux de Bruxelles, Gand, Liège et Mons) doivent être adressés à leur nouvelle
boîte postale :
B.P. 10007
Berchem-Sainte-Agathe Schweitzer
1082 Berchem-Sainte-Agathe
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5. Enregistrement auprès de l’Administration fiscale
Il n’existe pas de retenue sur le salaire effectuée par l’employeur.
Les impôts à Hong Kong sont gérés par le Inland Revenue Department. Il existe 3 impôts directs
(l’année fiscale prend fin le 31 mars):
- impôt sur les bénéfices
- impôt sur le salaire
- impôt foncier
Le Inland Revenue Department publie une brochure “A brief guide to taxes administered by the Inland
Revenue Department of Hong Kong”, de même qu’une brochure “Notes on how to complete tax returnindividuals”.
Adresse: Inland Revenue Department Office
Revenue Tower
5 Gloucester Road
Wanchai
Tél.: 187 8088 (24 heures sur 24)
E-mail : [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant:www.ird.gov.hk
Formalités à remplir en Belgique en matière d’impôts par le contribuable, à son départ définitif à
l’étranger.
Endéans les trois mois de la date de départ à l’étranger le contribuable est tenu de faire une déclaration
d’impôts reprenant les revenus acquis durant la période de l’année de son émigration, pendant laquelle il
était encore résident en Belgique.
Le contribuable qui acquiert encore des revenus imposables après son départ à l’étranger est tenu d’en
faire la déclaration sous l’impôt non-résidents (INR).
Les ressortissants imposables non-résidents soumis à l’impôt non-résidents doivent informer le SPF
Finances de tout changement d’adresse à l’étranger.
Pour plus d’information au sujet de l’impôt non-résidents consultez le site suivant :
http://financien.belgium.be/frl/particuliers/international/.
Pour de l’information supplémentaire générale consultez le site web du SPF Finances :
(http://finances.belgium.be), ou contactez le Contact centre SPF Finances au numéro
0032 - 0257/257 57 (tarif normal, chaque jour ouvrable de 8 hrs à 17 hrs).
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6. Demande de permis de conduire hongkongais
Le permis de conduire belge permet d’obtenir un permis de conduire valable pour Hong Kong, sans que
le permis belge ne soit retiré par l’administration locale.
La demande doit être introduite auprès du Hong Kong Licensing Office:
Documents à produire :
1. Un formulaire “Application for direct issue of full Hong Kong driving license (one year)”, ou
“Application for direct issue of full Hong Kong driving license (10 years)″, dûment rempli.
2. Permis de conduire belge (original + 1 photocopie).
3. Passeport ou titre de voyage.
4. Carte d’identité de Hong Kong.
5. Traduction officielle en anglais du permis de conduire belge. La traduction des permis de conduire
belge doit être faite par un traducteur, accepté par le Transport Department de Hong Kong. (voir
liste des traducteurs assermentés, chapitre 11)
Adresse: Transport Department’s Hong Kong Licensing Office.
3/F United Centre
95 Queensway
Hong Kong
Tél.: 2804 2600 (24 heures sur 24)
E-mail: [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant :
www.td.gov.hk/en/licensing_service/index.html
Formulaires pour application de permis de conduire de Hong Kong et International :
http://www.td.gov.hk/en/public_forms/td_forms/driving_licence/index_t.html
Demande de permis de conduire international
Les belges qui désirent faire une demande de permis de conduire international à Hong Kong, doivent
d’abord être en possession d’un permis de conduire hongkongais (voir procédure ci-dessus). Avec ce
permis vous pouvez vous rendre au ‘Transport Department HK’ (adresse ci-dessus) pour faire la
demande d’un permis de conduire international.
http://www.gov.hk/en/residents/transport/drivinglicense/idpabs.htm
Les belges qui désirent faire la demande d’un permis de conduire international en Belgique, doivent être
en possession d’une carte d’identité Belge valable.
Veuillez vérifier le lien suivant en ce qui concerne la procédure et les formalités à suivre :
http://www.belgium.be/fr/mobilite/permis_de_conduire/categories/permis_de_conduire_international
http://mobilit.belgium.be/fr/circulationroutiere/permis_de_conduire/permis_de_conduire_belges/permis_de_condui
re_international_1
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7. Délivrance de passeports belges
Un passeport belge contient 32 pages et est valable 5 ou 7 ans.
Il existe cependant un passeport à 64 pages. Ce type de passeport peut être indiqué pour ces Belges
résidents de Hong Kong, qui voyagent fréquemment.
La plupart des pays asiatiques exigent qu’un passeport soit valable au moins 6 MOIS au moment de
l’entrée sur leur territoire. Certainement dans le cas de voyages à destination de pays pour lesquels un
visa n’est pas exigé, il est conseillé de vérifier si la validité restante de votre passeport est suffisante, ou
de le faire renouveler à temps.
Les passeports belges ne peuvent être prolongés. Les enfants ne peuvent pas être inscrits dans le
passeport des parents. Chaque Belge est tenu de disposer de son propre document de voyage. Un
passeport belge peut en principe être délivré à un nouveau-né dès qu’il est en possession d’un acte de
naissance.
Depuis janvier 2012, le Consulat Général de Belgique à Hong Kong délivre des passeports
biométriques. Cette procédure exige la présence physique du demandeur. Une photo est prise sur
place, ainsi que les empreintes digitales des deux index. Le demandeur doit également apposer sa
signature sur l’écran d’un scanner digital.
Conformément à la réglementation de l’Union européenne en la matière, les catégories suivantes de
demandeurs sont exemptées de la prise obligatoire de leurs données digitales :
- les enfants de moins de 12 ans
- les demandeurs dont la capture des empreintes digitales est impossible à cause d’un handicap
physique
L’obligation de se présenter en personne s’applique cependant à tout demandeur (à partir de l’âge de 6
ans)
Documents à fournir pour l’obtention d’un passeport biométrique belge:
-
-
Votre passeport belge en votre possession + photocopie (des pages avec vos données
personnelles)
Le formulaire “demande de passeport”, à retrouver au lien suivant :
http://countries.diplomatie.belgium.be/fr/binaries/formulaire_demande_passeport_tcm425244542.pdf
Frais à payer lors de la demande, HKD667.50 pour 32 pages, valable pour 7 ans ; HKD2,136 pour
64 pages, valable pour 7 ans;
Pour mineur, 32 pages, valable pour 5 ans: HKD311,50; pour mineur, 64 pages, valable pour 5
ans : HKD1,869.
Voici le lien pour le formulaire « demande de passeport » pour les enfants moins de 6 ans :
http://countries.diplomatie.belgium.be/fr/binaries/formulaire_demande_passeport_moins_6_ans_
tcm425-244543.pdf
Une photo de passeport en couleur, fond blanc (uniquement pour les enfants moins de 6 ans).
Concernant les exigences des photos de passeport, voici le lien suivant :
http://diplomatie.belgium.be/fr/binaries/Normes-ICAO-FR_tcm313-242599.pdf
Des documents supplémentaires peuvent être exigés selon chaque cas individuel.
Le délai d’obtention du passeport est de 10 jours ouvrables. Vous pouvez garder votre passeport jusqu'à
l’obtention du nouveau. Nous vous informerons par e-mail ou par téléphone dès que votre passeport est
prêt à être retiré au Consulat.
Remarques: En cas de vol ou perte de votre passeport, nous exigeons une attestation de votre
déclaration à la police, au moment de la nouvelle demande.
Nous conseillons de bloquer votre passeport volé ou perdu en appelant le numéro suivant:
00800 2123 2123. Si ce numéro n’est pas accessible, formez le +32 2 518 2123.
Pour plus d’infos: www.docstop.be
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Remarque importante :
Depuis le 1er avril 2014, les Belges inscrits dans un autre poste diplomatique ou consulaire que Hong
Kong, sont obligés d’envoyer eux-mêmes leur formulaire au poste respectif pour accord. Dès que ce
poste confirme son accord, la personne intéressée sera invitée au Consulat pour y fournir ses données
biométriques.
Les Belges toujours inscrit dans une commune en Belgique ou les Belges non-inscrits dans un poste
diplomatique ou consulaire peuvent uniquement obtenir un passeport temporaire (valable de 6
mois) à Hong Kong.
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8. Cartes d’identité belges et kids-ID
1. Carte d’identité
Tout Belge de plus de 12 ans qui a sa résidence principale à l'étranger et qui se fait enregistrer dans les
registres de la population d’une Ambassade ou d’un Consulat de carrière belge, doit demander une carte
d'identité belge.
La carte d'identité électronique (eID) a une durée de validité de 5 ans, mais conserve sa validité après le
déménagement vers la circonscription d’une autre ambassade ou d’un autre consulat ou après le retour
en Belgique. Par ailleurs, la carte d'identité électronique des Belges qui ont déménagé de Belgique vers
l’étranger et averti leur commune de leur déménagement, reste en règle générale valable. Il est possible
d’en vérifier la validité sur www.checkdoc.be.
La carte d’identité électronique est dotée de certificats qui permettent de s’identifier sur internet de
façon fiable et internationalement reconnu ainsi que d’autoriser des transactions. L’activation de ces
certificats est en ce moment pas possible au Consulat de Hongkong. Vous pouvez néanmoins faire
activer les certificats sur une eID délivrée à Hongkong dans n’importe quelle commune belge ou dans un
des postes diplomatiques suivants : Alicante, Barcelone, Berlin, Bern, Genève, La Haye, Londres,
Luxembourg, Madrid, Marseille, Paris et Tenerife.
Vous devez vous présenter en personne à la commune à cet effet et être en possession du code PUK que
vous aurez reçu avec votre carte.
Pour en savoir plus sur la carte d’identité électronique, voir :



http://countries.diplomatie.belgium.be/fr/hong_kong/services_consulaires/carte_identite_electron
ique/
http://diplomatie.belgium.be/fr/Services/services_a_letranger/carte_identite_pour_belges_etrang
er/
www.eid.belgium.be
Comment obtenir une carte d’identité électronique :
Présentez-vous à l'ambassade avec les documents suivants :




Un (1), signé dans le cadre avec un stylo noir.
Deux (2) photos récentes en couleur (45x35mm). Seul le fond blanc est accepté.
Si vous demandez une nouvelle carte d'identité suite au vol ou à la perte de votre carte d'identité
actuelle, le rapport de police établissant cette perte ou ce vol.
Le montant de 178,00 HKD, à payer en comptant.
Le délai d’obtention est d’environ 6 semaines.
2. Kids-ID
Depuis octobre 2015, vous pouvez demander une Kids-ID auprès du consulat. Il s’agit d’un document
d’identité belge non obligatoire, pour les enfants de moins de 12 ans, qui est accepté comme document
de voyage dans tous les Etats-membres de l’Union européenne et dans quelques autres pays. Vous
trouverez la liste des pays acceptant la Kids-ID.
La Kids-ID est valable 3 ans et contient des informations sur l’identité de l’enfant, telles qu’une photo,
son nom, son prénom, sa date et son lieu de naissance, ainsi que le nom des parents. La puce
électronique contient également l’adresse du domicile principal.
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Sur la Kids-ID figure le numéro de téléphone du service “Allo Parents”, joignable 24 heures sur 24, 7
jours sur 7. Si l’enfant se perd et a sa Kids-ID sur lui, toute personne qui le trouve peut ainsi facilement
contacter ses parents ou ses proches grâce à un système de numéros en cascade activé par les parents.
Les parents ne sont pas obligés d’activer le système de cascade, mais s’ils souhaitent le faire, ils doivent
le faire eux-mêmes.
Pour qui ?
Tout enfant belge de moins de 12 ans enregistré au consulat (au moment de la demande, l’enfant doit
être âgé de moins de 11 ans et 9 mois).
Comment ?
Le parent se présente personnellement au consulat muni de 2 photos d’identité en couleur de l’enfant
(conforme aux normes ICAO), avec le formulaire rempli et un montant de 89,00 HKD à payer en contant.
Le lien pour les formulaires : http://diplomatie.belgium.be/fr/binaries/Formulaire-Kids-ID-FR_tcm313272893.pdf
Concernant les exigences des photos (normes ICAO) de kids-ID, voici le lien suivant :
http://diplomatie.belgium.be/fr/binaries/Normes-ICAO-FR_tcm313-242599.pdf
Le délai d’obtention est d’environ 6 semaines. Vous recevrez un e-mail du consulat lorsque la Kids-ID et
l’enveloppe contenant le code PUK sont arrivées.
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9. Mariage à Hong Kong
Les mariages contractés à Hong Kong selon le droit hongkongais sont reconnus de plein droit en
Belgique. Chaque conjoint doit satisfaire aux conditions de fond énoncées par sa loi nationale, pour
pouvoir se marier.
Pour la procédure à suivre en vue d’un mariage à Hong Kong, veuillez contacter le « Marriage
Registry »:
Téléphone: 2867 2787
Adresse: Queensway Government Office, 3/F Lower Block, 66 Queensway, Hong Kong
Website: http://www.gov.hk/en/residents/immigration/bdmreg/
E-mail :
[email protected]
Si vous êtes inscrit auprès du Consulat Général, ce dernier veillera à la mise à jour de votre état civil
au Registre National. Pour ce faire, vous êtes prié de présenter un acte de mariage* récent, muni
d’une Apostille**.
Des actes dressés à l’étranger peuvent suivant l’article 48 du Code civil (art. 128 de la loi du 19.07.04
code DIP) être transcrits dans une commune belge, même si la personne concernée par l’acte n’habite
pas dans notre pays.
Documents nécessaires :
1. Une copie certifiée conforme de votre acte de mariage* avec une Apostille**.
2. La traduction de l’acte de mariage* + Apostille** en français, néerlandais ou allemand
effectuée par un traducteur assermenté en Belgique selon les instructions de la commune.
Vous pouvez demander la transcription dans:
-
les registres de l’état civil de la commune de votre domicile,
les registres de l’état civil de de la commune ou vous vous établissez à votre retour en Belgique .
Si vous n’avez pas de domicile ou lieu de résidence en Belgique (dans l’ordre hiérarchique suivant)
-
les
les
les
les
registres
registres
registres
registres
de
du
de
de
votre dernier domicile en Belgique;
domicile en Belgique d’un de vos ascendants;
votre lieu de naissance en Belgique;
l’état civil de Bruxelles.
Enfin, si vous désirez vous faire délivrer un carnet de mariage, il y a lieu d’en faire la demande auprès
de la commune qui aura procédé à la transcription de votre acte de mariage.
*
**
L’acte de mariage doit être délivré depuis moins de 6 mois
Authentification à demander au «Apostille Service Office» (125 HKD)
Adresse: Room 115, LG, 1/F, High Court Bldg, 38 Queensway, Hong Kong.
Tel :
2825 4254 ou 2525 4224
Fax :
2524 2034
Email : [email protected]
Website: http://www.judiciary.gov.hk/en/crt_services/apostille.htm
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10. Naissance d’un enfant à Hong Kong
1. Pour déclarer la naissance de votre enfant, veuillez contacter le Bureau de l’Etat Civil local
Birth Registry
Tél. : 2867 2783
Adresse : Queensway Government Office, 3/F Lower Block, 66 Queensway, Hong Kong
E-mail : [email protected]
Site internet : www.gov.hk/en/residents/immigration/bdmreg/birth/birthreg/index.htm
Remarque :
Il est nécessaire de respecter les lois belges en matière de noms lors de la déclaration de naissance et
l’établissement de l’acte de naissance. Seulement un (des) prénom(s) acceptable(s) en droit belge
peuvent être choisis. Le nom de famille de la mère ne peut en aucun cas être choisi comme un des
prénoms.
Après la naissance du premier enfant d’un couple marié, les parents peuvent choisir comme nom de
famille :
 Le nom du père ;
 Le nom de la mère ;
 Les noms du père et de la mère (dans n’importe quel ordre, séparé par une espace).
Tout les enfants qui seront nés après, le même nom de famille devra être utilisé.
Sur l’acte de naissance hongkongais seul le(s) prénom(s) est(sont) mentionné(s). Les autorités
hongkongais ne délivrent pas de document officiel avec mention du nom de famille du nouveau-né. Les
autorités hongkongais suivent les règles du pays de la nationalité de l’enfant. Sur le ‘Hong Kong stay
permit’ et le ‘Hong Kong identity card’ de l’enfant le nom de famille (composé) et le(s) prenom(s) de
l’enfant seront repris de son passeport Belge.
Il est conseillé de contacter le Consulat général en cas de doute.
2. Pour ensuite inscrire votre enfant au Consulat Général, vous aurez besoin des documents
suivants
 “certified copy of an entry in a register of births” remis par HK Births and Deaths Registry, munie
d’une Apostille

(+ 1 photocopie recto/verso)
 Le formulaire d’inscription dûment complété et signé par le(s) parent(s) le cas échéant :
 votre acte de mariage
 preuve de déclaration de naissance conjointe (à Hong Kong, il s’agit d’une copie du formulaire
BDR93 « Registration of birth ») dans le cas de parents non-mariés et de parents qui ne sont pas
enregistrés à la même adresse
 preuve que les parents sont inscrits à la même adresse
Les documents précités doivent permettre au Consulat Général de déterminer la filiation et la nationalité
belge de votre enfant. L’enfant sera enregistré au Registre National par les soins du Consulat.
Remarque :
Il existe des circonstances dans lesquelles la nationalité belge n’est pas automatiquement attribuée à
votre enfant, à sa naissance.
Pour obtenir des informations sur la filiation et l’attribution de la nationalité en droit belge, consultez les
sites suivants:
http://diplomatie.belgium.be/fr/Services/services_a_letranger/etat_civil/naissance/index.jsp et
http://diplomatie.belgium.be/fr/Services/services_a_letranger/nationalite/
3. Pour introduire une demande de passeport, consultez le site du Consulat
Demande passeporthttps://5530.f2w.fedict.be/node/1244
4. Pour faire transcrire l’acte de naissance en Belgique
Il vous est loisible de faire transcrire l’acte de naissance de votre enfant en Belgique. Des actes dressés à
l’étranger peuvent, en vertu de l’article 48 du Code civil (art. 128 du code DIP) être transcrits dans les
registres d’état civil d’une commune belge*, même si la personne concernée par l’acte n’habite pas dans
notre pays. Une telle transcription facilite l’obtention de copies récentes de l’acte, après un retour au
pays ou un transfert à un autre pays étranger.
Documents nécessaires pour la transcription en Belgique
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1. Une copie conforme ( en Anglais “certified copy of an entry in a register of births” ) de l’acte de
naissance munie d’une Apostille .
2. Une traduction de l’acte en question (et de l’Apostille) en français, néerlandais ou allemand
effectuée par un traducteur assermenté en Belgique selon les instructions de la commune.
*


la commune de votre domicile,
la commune où vous vous établissez à votre retour en Belgique.
Si vous n’avez pas de domicile ou lieu de résidence en Belgique (dans l’ordre hiérarchique suivant)

la commune de votre dernier domicile en Belgique

la commune de domicile de vos ascendants

la commune de votre lieu de naissance

la ville de Bruxelles.
Les documents d’état civil doivent être délivrés depuis moins de 6 mois
Apostille (= authentification d’un document) à demander au «Apostille
Service Office» (125 HKD)
Rm 115, Lower Ground, 1/F, High Court Bldg, 38 Queensway, Hong Kong.
tél.: (+852) 2825 4226
fax: (+852) 2524 2034
[email protected]
www.judiciary.gov.hk/en/crt_services/apostille.htm
16
11. Traducteurs assermentés
Traduction de et vers le néerlandais, l’anglais
1
Mrs. Annick VERMEULEN
Adresse : 18/F, Flat H, Block 3,Chi Fu Fa Yuen, Pok Fu Lam, Hong Kong.
Tél: 9651 6297
E-mail: [email protected]
2
Ms. Alexandra DE BRUYN
Tél: 9689 9709
E-mail : [email protected]
Traduction de et vers le français, l’anglais
1
Mme. Bernadette GICQUEL
Adresse : Suite 1001, 10/F, Car Po Commercial Building, 18-20 Lyndhurst Terrace, Central.
Tél: 3105 1488
GSM: 9082 1547
Fax: 3105 1498
E-mail: [email protected]
Traduction de et vers le français, l’anglais, le chinois
1
Mr. Raymond LAU Hin-kwok
Room 2805C, Fortress Metro Tower,
238, King’s Road, North Point, Hong Kong.
P.O. Box 35428 - King’s Road Post Office
Tel : (+852) 5303 1479, (+852) 9837 4938
Email : [email protected]
2
Mme. Joelle CHOY
Adresse: Tsim Sha Tsui, PO Box 98980, Kowloon, Hong Kong.
Tél: 9337 7678
Fax: 2893 7285
E-mail: [email protected]
17
12. Actes notariés
Des actes notariés destinés à servir en Belgique peuvent être dressés au Consulat Général.
Il s’agit le plus souvent de procurations dont a besoin votre notaire en Belgique pour vendre ou acheter
un bien immobilier, ou pour régler un héritage.
Votre notaire belge est invité à envoyer un projet d’acte au SFP Affaires Etrangères à Bruxelles avec les
coordonnées des parties concernées, le mode de passation de l’acte et la manière de son envoi en
Belgique.
Il doit pour ce faire utiliser l’adresse email suivante: [email protected]
Le service notariat du Ministère instruit ensuite le Consulat de dresser l’acte. Le Consulat vous invite à
venir le signer, avec Mme. le Consul Général, agissant en qualité de notaire.
Les honoraires pour la passation d’un acte (ordinaire) se lèvent actuellement à 1.092,00 HKD (avec 1
copie conforme inclus).
Il est également possible de vous adresser à un notaire local, si vous le préférez.
Hong Kong Society of Notaries
Room 2604, 26/F Bank of America Tower
12, Harcourt Road, Hong Kong
Tél: 2536 0961
Site Web: www.notaries.org.hk
13. Nationalité
Les Belges nés à l’étranger qui possèdent une 2eme nationalité, qui ont eu – de façon ininterrompue –
leur résidence principale à l’étranger entre leur 18 et 28 ans, et qui n’exercent d’activité professionnelle
pour le compte de l’Etat ou une société belge, perdent leur nationalité belge, s’ils omettent de faire
une déclaration de conservation, avant d’atteindre l’âge de 28 ans.
Les personnes concernées sont priées de prendre contact avec le Consulat Général, au plus tard 3 mois
avant leur 28eme anniversaire.
Les enfants nés à l’étranger d’un parent belge qui n’est lui-même pas né en Belgique, ne sont pas belges
à la naissance. Le parent belge est tenu de faire une déclaration d’attribution avant que l’enfant
n’atteigne l’âge de 5 ans. Il est conseillé aux parents concernés de faire la déclaration dont il s’agit
aussitôt après la naissance de l’enfant.
Mis à part la déclaration de renonciation, le Consulat Général ne peut plus acter aucune autre déclaration
de nationalité ni accepter une demande de naturalisation (modification du Code de la Nationalité du
01.01.2013).
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14. Certificat de bonne vie et mœurs
Pour la période pendant laquelle la personne concernée habitait en Belgique ; veuillez demander un
certificat de bonne vie et mœurs au bureau de police local en Belgique, où la personne concernée avait
son dernier domicile.
Pour la période pendant laquelle la personne concernée habitait à Hong Kong , il/elle doit se rendre au
bureau de police à Hong Kong pour recevoir un tel certificat ( en anglais « certificate of no criminal
conviction » or CNCC).
En principe, seuls les citoyens de Hong Kong peuvent demander un CNCC. Les Belges qui souhaitent
obtenir un CNCC pour la période de leur séjour à Hong Kong, doivent demander une lettre de
recommandation au Consulat belge.
Pour recevoir une telle lettre de recommandation l’appliquant doit nous fournir une copie de sa HK ID et
une copie de son passeport.
Ce service est gratuit.
The Commissioner of Police
(Attn.: EO CNCC)
14/F, Arsenal House,
Police Headquarters, 1 Arsenal Street,
Wan Chai, Hong Kong
Tel: 2860 6558
Fax: 2200 4321
Email: [email protected]
Quels documents à apporter au bureau de police à Hong Kong :
Procédure générale
-
Formulaire d’application rempli (voir link ‘application form’ ci-après) ;
Copie de son HK ID ou passeport ;
La lettre de recommandation du consulat (voir ci-dessus) ;
Le montant en espèces de HK$ 210 ;
Les empreintes seront prises sur place ;
http://www.police.gov.hk/info/doc/cert_no_crime/en/172b-e.pdf
Exception
Dans la situation exceptionnelle où l’appliquant ne réside plus à Hong Kong et ne peut dès lors
pas donner ses empreintes au bureau de police à Hong Kong : voir link suivant expliquant
comment faire pour envoyer les empreintes par courrier.
http://www.police.gov.hk/ppp_en/11_useful_info/cert_no_crime.html#oversea
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15. Ecoles à Hong Kong
Il n’est, pour les nouveaux arrivants, plus évident de trouver une école appropriée à Hong Kong. L’offre
est largement dépassée par la demande. Ceci est notamment le cas pour l’enseignement en français,
dans lequel l’offre est limitée. Il y a des listes d’attente et des épreuves d’admission. Une bonne
connaissance préalable de la langue d’instruction est généralement indispensable.
A l’Ecole Internationale Française ( le lycée français) priorité est donnée aux enfants français (et
suisses), bien que l’école s’efforce à placer le plus d’enfants belges francophones possibles. Il est
conseillé de contacter l’établissement scolaire de votre choix bien longtemps à l’avance.
En Hong Kong il y a 3 écoles néerlandophone ; voyer le lien suivant: http://nederlandseschoolhk.com/ :
 LanguageOne Hong Kong sur Hong Kong Island
http://languageone.nl/nl/languageone-hong-kong/home/
T. 00852 5501 5262
[email protected]
 Hong Lok Yuen Stichting Nederlandse School Hong Kong au New Territories;
 Discovery Bay Dutch Institute au Discovery Bay sur Lantau Island.
Dans ces écoles les enfants auront des cours en néerlandais une fois par semaine, pendant 2 heures.
Des adultes qui veulent apprendre du néerlandais, peuvent contacter l’organisation ‘Acting Orange’ sur:
[email protected]
Ecoles avec le français comme langue d’instruction
Lycée Français (Ecole Internationale française/ French International School)
www.fis.edu.hk
Possède également une section avec l’anglais comme langue d’instruction.
Les petits Lascars (école maternelle et primaire)
www.lespetitslascars.com
Ecoles avec l’anglais comme langue d’instruction
English School Foundation
www.esf.edu.hk
South Island School
www.sis.edu.hk
Hong Kong International School
www.hkis.edu.hk
Canadian International School
www.cdnis.edu.hk
American International School
www.ais.edu.hk
The Harbour School
www.ths.edu.hk
Nord Anglia International school
www.nordangliaeducation.com/our-schools/hong-kong
Pour plus d’informations des écoles internationales, veuillez visiter
http://edb.hkedcity.net/internationalschools/
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16. Quelques adresses utiles
Yearbook “Hong Kong”
Si vous voulez obtenir plus d’informations sur Hong Kong, vous pouvez vous adresser au “Information
Services Department” (ISD) qui a démarré une application sur iPad pour le “Government yearbook Hong
Kong ”. Ce livre peut également être consulté sur les sites suivants :
www.isd.gov.hk ou www.yearbook.gov.hk
This is Hong Kong
Ce carnet d’info est à votre disposition au Consulat Général. Il peut également être consulté en ligne:
http://www.brandhk.gov.hk/en/#/en/facts/publications/thisishongkong.html
Community Advice Bureau (C.A.B.)
1201A, Hing Wai Building, 36 Queen’s Road Central, Hong Kong
Tél: 2815 5444
Fax: 2815 5977
Ce bureau est ouvert du lundi au vendredi de 09.30 à 16.30h.
Il fournit gratuitement des renseignements sur tous les aspects relatifs à l’installation à Hong Kong, la
vie, le travail, etc. Le CAB organise également des soirées informatives “Discovering HK”. Il édite une
brochure concise mais très utile: “Settling into HK”.
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17. Belgium Luxemburg Chamber of Commerce (BLCC)
La BLCC favorise les contacts entre les hommes/femmes d’affaires belges de Hong Kong en organisant,
par exemple, des déjeuners, séminaires et conférences avec la participation de personnalités étroitement
liées au monde des affaires de Hong Kong, ou, quand l’occasion se présente, de personnalités belges.
Les membres reçoivent régulièrement un bulletin d’informations.
Pour plus d’informations, veuillez contacter Mme. Geraldine Henning, General Manager,
Room 1102, Lee Garden One,
33 Hysan Avenue
Causeway Bay
Tél: 3959.8676
Fax: 2866 3535
Email: [email protected]
Site web : http://www.blcchk.org
18. Belgian Club
Le Belgian Club organise des activités sociales, culturelles, et sportives pour les Belges de Hong Kong.
Elles sont également ouvertes aux amis et connaissances non-belges.
Quelques exemples de ses activités régulières: les rencontres mensuelles le 1er vendredi du mois, les
promenades hebdomadaires ou les cours d’art florale. Le Club organise aussi des événements sportifs,
des excursions à thème culturel, des dégustations de vin, des fêtes de Saint Nicolas pour les enfants,
ainsi que des soirées “film belge”.
Pour plus d’informations :
Contactez M. Tom Meganck
E-mail: [email protected]
Site web: www.belgianclub.com.hk
Hong Kong, 15/10/2016
Les données reprises dans cette brochure le sont à titre purement informatif. Elles n'engagent en aucune
manière la responsabilité juridique du Ministère des Affaires étrangères.
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