Règlement intérieur de L`association airsoft la C.A.V.C

Règlement intérieur de
L'association airsoft la C.A.V.C
Article 1 - Membres
L'association comprend des membres réguliers, des membres occasionnels et des membres
d'honneurs.
Les membres de l'association quels qu'ils soient peuvent pratiquer l'activité AIRSOFT et peuvent
participer à tous les projets de l'association sauf mention extraordinaire.
Chaque membre possède un droit de vote et représente une voix quel que soit son statut. En cas
d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.
Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil
d'administration.
Article 2 - Adhésion - Cotisation
Pour être adhérent, un bulletin d'adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée.
Les cotisations sont dues pour six mois courante du 1er janiver au 31 juin et du 1er juillet au 31
décembre, même si l'adhésion intervient en cours d'année.
Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de
conduite, inhérent à la pratique de cette activité, dont une copie lui sera fourni. Mention en sera faite
sur le bulletin d'adhésion.
Tout adhérent devra être majeur.
Pour adhérer :
Les membres réguliers
Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent
s'acquitter est la cotisation de 10 €/ 6 mois. Un membre régulier peut accéder aux parties
gratuitement.
Les membres occasionnels
Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent
s'acquitter est de 2 € par partie.
Une participation aux frais pourra être demandée aux membres et aux participants de certaines
parties, afin de couvrir d’éventuels frais supplémentaires.
Article 3 - Responsabilité civile Association
La C.A.V.C souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et les dommages liés à
l'activité associative. L'assurance de l'association couvre les dommages corporels et les dommages
incorporels de ses membres adhérents et associés.
Article 4 - Responsabilité civile des membres
Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, peut
disposer d'une assurance complémentaire, pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect
des règles et usages de l'activité SOFTAIR de manière accidentelle ou de manière délibérée. Il
pourra souscrire auprès de l’assureur, à titre personnel, une extension de garantie de type contrat
"individuel accident" s'il souhaite accroître le champ de couverture de notre assurance.
RAPPEL : Décret 99-240 du 24Mars 1999 relatif aux condition de commercialisation de certains
objets ayant l'apparence d'une arme à feu :
ARTICLE 1 : L'offre, la mise en vente, la distribution à titre onéreux ou gratuit des objets neuf ou
d'occasion ayant l'apparence d'une arme a feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils
développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont
réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
ARTICLE 2 : La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise a leur disposition à
titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Article 5 - Activités sportives
Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au
moins deux membres organisateurs, et selon le planning proposé par l'association. Tous les
adhérents devront respecter le code de conduite régissant le bon déroulement des parties. Tout
problème d'ordre matériel devra être communiqué le plus tôt possible au responsable matériel. De la
même manière les problèmes physiques devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du
bureau de l'Association.
Article 6 - Radiation des adhérents - Démission
La radiation peut être prononcée pour :
_ Non-paiement de la cotisation
– Infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du
Conseil d'Administration.
– Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à
remboursement de tout ou partie de la cotisation. La démission devra être signifiée par écrit
et dûment visée par les parties concernées
Article 7 - Approbation et modifications du règlement intérieur
Le règlement est établi et modifié par le bureau.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les statuts.
Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de
l'Association.
Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.
Article 8 – Puissance des lanceurs, Règles de sécurité et de Fair-play
AIRSOFT : Toutes les répliques d'armes de type SOFTAIR sont autorisées pendant les parties
(manuels, Blow back, électriques, fusils à pompe ou fusils de sniper) dans la mesure où elles
respectent les normes de
puissance et de limitation de vitesse suivantes :
Térrains forestier:
AEG, gaz, blow-back : 420 FPS maximum en sortie de canon (bille de 0.20gr)
Fusils de sniper (BOLT et PSG-1) : 600 FPS maximum en sortie de canon (bille de 0.20gr)
Bâtiments:
AEG, gaz, blow-back : 350 FPS maximum en sortie de canon même en semi (bille de 0.20gr)
Fusils de sniper (BOLT et PSG-1) : Interdit en batiment
Les billes supérieurs à 0,25g ne sont pas autorisées en batiment
Utilisation de billes bio uniquement sur tout les térrain
Toutes les répliques seront susceptibles d'être chronométrées et vérifiées à tout moment lors des
parties, par un des organisateurs, et ce avec un chronographe. Toute personne prise en train de jouer
avec une arme non conforme, devra utiliser une autre réplique sous peine d'exclusion en cas de
refus.
Le port de lunettes ou de masque de protection est obligatoire lors des jeux, sous peine d'exclusion
du terrain. Ce matériel devra être adapté à la pratique de l’AirSoft
En Zone neutre les lanceurs devront être en position de sécurité
Les organisateurs s'interdisent de prendre des risques pouvant nuire à la sécurité physique et à la
santé des joueurs. Il est interdit à tout joueur, lors du déroulement du jeu, d'avoir une attitude
violente et agressive envers un autre joueur ou d'avoir un contact physique qui pourrait entraîner
une situation conflictuelle : En cas de litige en cours de partie, n'hésitez pas à consulter un des
arbitres de jeu. Le passage sur l'aire de jeu d'une personne étrangère à la partie entraîne la
suspension immédiate du jeu tant qu'elle n'en est pas sortie. Les participants au jeu se doivent
d'avoir une attitude correcte vis à vis de ces personnes et doivent faire en sorte de ne pas les
effrayer.
La pratique de l'AIRSOFT permet aux joueurs de porter des effets et tenues de surplus des stocks
militaires, néanmoins cela ne peut s'envisager qu'en conformité avec la législation en vigueur.
Il est interdit de porter et d'utiliser des matériels classés par le décret d'application de la Loi sur les
armes et explosifs du 6 mai 1995 ou ultérieurement publiés.
Il est interdit de porter, sous peine des sanctions prévues par la loi pour usurpation de fonction et de
pouvoirs, des tenues réglementaires (uniformes, insignes, grades ou décorations portées d'une façon
définie réglementairement) d'unités civiles ou militaires ayant missions de secours, de maintien de
l'ordre ou de défense du territoire, et d'avoir, revêtus de ces effets, un comportement et une attitude
tels qu'ils porteraient confusion dans l'esprit de tout individu. A titre d'exemple, les insigne et logos
POLICE sont à bannir.
Il est interdit de porter une tenue, des insignes, d'avoir un comportement, de tenir des propos ou
d'émettre des idées entrant dans le cadre de la Loi sur l'incitation à la haine raciale
Le transport des répliques entre les véhicules et le site de jeu, devra se faire soit dans des sacs
appropriés, l’emballage d’origine ou dans une mallette, afin de ne pas nuire à l’ordre publique.
Article 9 - Utilisation de moyens pyrotechniques
Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l’usage de grenades
AirSoft explosives ou de toutes autres formes de moyens pyrotechniques est prohibé (sauf cas
spécifique définit avant la partie). De plus, en cas d’incident, la responsabilité civile de l’utilisateur
sera engagée.
Les lance-grenades propulsant les billes par gaz (type M203 à gaz) et les lance-grenades
mécaniques (type M203 mécaniques) sont autorisés.
Article 10 – Locations de matériel
Le club m'est à disposition toute une gamme de matériel, répliques, billes etc
Les prix sont fixés par l'administration et seront exposés sur le forum.