Efficacité et effectivité des normes applicables au touriste

Transcription

Efficacité et effectivité des normes applicables au touriste
Congrès de l’Union
des Avocats Européens (UAE)
Efficacité
et effectivité
des normes
applicables
au touriste
Palma de Majorque,
le 28 et 29 Mai 2009
JEUDI 28 MAI 2009
VENDREDI 29 MAI 2009
Lieu: Collège des Avocats des Iles Baléares
Adresse: Rambla de los Duques de Palma
nº 10, téléphone: 971 714 225
Lieu: Collège des Avocats des Iles Baléares
Adresse: Rambla de los Duques de Palma
nº 10, téléphone: 971 714 225
16h30 Accueil des participants
Première Session: “Les droits du touriste”
Sous la présidence de Mme. Sandra
Capllonch Cerdà. Directrice Générale de
l’Administration de Justice des Baléares
17h00. Session d’Ouverture
Allocution de bienvenue des Autorités
Composants de la Table d’Honneur:
• Président des Iles Baléares:
M. Francesc Antich Oliver
• Adjoint à la Présidence du Gouvernement
des Iles Baléares: M. Albert Moragues
• Ministre de Tourisme du Gouvernement
des Iles Baléares: M. Miquel Nadal
• Bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Barreau
des Iles Baléares: Me. Juan Font Servera
• Président de l’Union des Avocats Européens
(UAE): Me. Noël E. Lerycke Paquet
18h00 “Exposés généraux introductifs
(Panorama communautaire et espagnol)”
Intervenant: M. Miguel Coca Payeras. Professeur Agrégé de Droit Civil de l’Université des Iles Baléares (UIB)
19h00 Cocktail offert par le Barreau des
Avocats des Iles Baléares
09h30 “La protection de l’acquéreur à distance de services touristiques”
Intervenante: Mme. Antonia Paniza
Fullana: Professeure de Droit Civil de l’UIB
(Université des Iles Baléares). Membre du
Groupe d’investigation de l’UIB concernant
le Droit du tourisme.
10h00 “La protection du consommateur
de services de logement”
Intervenante: Mme. Mª Nélida Tur
Faúndez: Professeure de Droit Civil de
l’UIB. Membre du Groupe d’investigation
de l’UIB concernant le Droit du tourisme.
10h30 “Le touriste en tant que consommateur du service de transport”
Intervenante: Mme. Belén Ferrer Tapia:
Professeure de Droit Civil de l’UIB.
Membre du Groupe d’investigation de
l’UIB concernant le Droit du tourisme.
11h00 Pause-café offert par la Chambre de
Commerce de Majorque.
11h30 “La protection de l’acquéreur et/ou
consommateur d’un voyage combiné”
Intervenante: Mme. Mª Nélida Tur
Faúndez: Professeure de Droit Civil de
l’UIB. Membre du Groupe d’investigation
de l’UIB concernant le Droit du tourisme
12h00 Deuxième Session: “Le touriste
citoyen”
“Le touriste en es qualité de titulaire
(condohôtels; multipropriété)”
Intervenant: M. Pedro Munar Bernat. Professeur de Droit Civil de l’Université des
Iles Baléares (UIB)
12h30 “Le profil socio-économique du
touriste dans les Iles Baléares”
Intervenantes: Mmes. Margarita Payeras,
Marta Jacobs et Mª Antonia García.
Professeures d’Economie de l’Université
des Iles Baléares (UIB)
13h30 Déjeuner - Restaurant
15h30 Troisième Session: “Protection du
touriste: son effectivité”
Sous la présidence de M. Jean-Pierre SPITZER, Avocat, Directeur Scientifique de
l’UAE.
A) “La défense du touriste (d’un point de
vue européen et espagnol)”
Intervenant: M. Claude Bontinck, avocat
du Barreau de Bruxelles et Président
d’Honneur de l’U.A.E.
Intervenant: M. Lorenzo Ros Sánchez,
avocat, ex Bâtonnier du Barreau des Iles
Baléares et membres de l’Ordre Supérieure
des Avocats.
B) “Protection du touriste face aux administrations publiques”
Intervenant: Me. Lluis Saura Lluvià, Avocat associé du Cabinet Roca Junyent, ExMagistrat du Tribunal Supérieur de Justice
de Catalogne et professeur associé de l’Université Pompeu Fabra de Barcelone.
17h00 Colloque-Débat: “Situation
actuelle du tourisme et notamment des
droits du touriste”
Modérateur:
• Me. Miquel Roca i Junyent, Président du
Cabinet d’Avocats Roca Junyent
Intervenants:
• M. Álvaro Middelman, Président d’Air
Berlín et de Fomento de Tourisme de
Majorque.
• M. Juan Gual de Torrella, Président de la
Chambre de Commerce de Majorque.
• M. Aurelio Vázquez, Président de
l’Association de Chaînes Hôtelières des
Iles Baléares.
• M. Pedro Iriondo, Président des Agences
de Voyages des Iles Baléares.
• M. José Angel Torres Lana, Professeur
Agrégé de Droit Civil de l’UIB. Directeur
du Groupe d’investigation de l’UIB
concernant le Droit du tourisme.
18h15 Clôture
• Secrétaire d’Etat de Tourisme,
M. Joan Mesquida Ferrando
20h30 Dîner de Gala – Restaurant Bahía
Mediterráneo (Paseo Marítimo)
PROGRAMME SOCIAL ET
ACCOMPAGNATEURS.
CONGRÈS ANNUEL DE L’UAE
PALMA DE MALLORCA
Déjeuner Restaurant-Celler majorquin
Can Costa (13h30)
Visite d’une partie du Nord de Majorque avec De chemin à Valldemossa, nous nous arrêteune magnifique route à travers les endroits et rons pour manger dans un typique «Cellier»
de repas majorquins.
les villages de la Serra de Tramuntana.
VENDREDI 29 MAI 2009
Départ de l’hôtel à 10h00.
Un autocar vous dirigera à la gare de l’adorable train de Sóller pour effectuer le trajet
Palma-Sóller.
Train de Sóller.(départ du train à 10h50)
Ce train effectue cette route de 27.3 Km
depuis 1912, de manière ininterrompue.
Visite de Sóller (11h50)
Situé à environ 3 Km. de son port, le Port de
Sóller, le village est situé dans une grande vallée fertile sous forme de terrine. Sóller partage sa vallée avec les villages de Fornalutx et
de Biniaraix, et la vallée est célèbre par ses
vergers d’orangers et les terrasses d’oliviers
millénaires.
Une fois à Sóller, vous disposerez de temps
libre pour visiter tranquillement le centre de
ce charmant village situé au cœur des montagnes Majorquines.
Visite Valldemossa (La Cartuja) (15h30)
Après avoir déjeuné, la visite à Valldemossa
sera profitée pour visiter la Cartuja.
La visite à l’ensemble commence par l’église,
un bâtiment de style néoclassique décoré par
de grands artistes et les artisans de l’époque,
continue avec le Musée Municipal qui fait
valoir une section consacrée à l’ancienne
Imprimerie Guasp, la salle de l’Archiduc
Luis Salvador, la pinacothèque «la Serra de
Tramuntana» et une collection d’art contemporain. En traversant la place de la Cartuja et
face à l’étude du peintre Coll Bardolet se
trouve le Palais du roi Sancho, une demeure
luxueuse qui conserve des éléments de l’ancienne Cartuja, tels que l’escalier d’accès, le
cloître et la tour de défense.
Entre les activités culturelles qui ont lieu à la
Cartuja, il y a lieu de souligner le Festival
Chopin, qui se tient depuis plus de vingt
années.
Retour à Palma de Mallorca (17h30)
Visite au Port de Sóller-Sa Foradada-Deià Retour aux hôtels en autocar.(Arrivée prévue
(12h15h départ de la gare du train à Sóller) à 18h00)
En passant par le Port de Sóller nous partirons vers notre suivante destination ; le mirador de Sa Foradada d’où nous jouirons de
vues admirables de la côte Nord de l’île.
Par après, nous nous arrêterons dans le bucolique village de Deià.
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Les conditions économiques mentionnées sont
valables pendant 15 jours.
Les tarifs seront d’application uniquement pour
Tarifs 2009
Les prix offerts ci-dessous sont des tarifs pré- les dates mentionnées.
férentiels pour les participants au Congrès Ce devis n’est pas une réserve.
Annuel de l’Union des Avocats Européens à
Palma de Majorque le 28 et 29 Mai 2009.
*Les réservations des chambres sont à faire
directement auprès de l’hôtel, avec la mention
«Congrès UAE».
Tarifs en Euros et valables pour le nombre de
chambres et de nuits offertes (minimum deux
nuits):