Eau Potable - Syndicat des Eaux de la Charente Maritime

Transcription

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX
ET LA QUALITE DE L’EAU
Eau Potable
Année 2012
Juin 2013
SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME
131 Cours Genêt – BP 50517 – 17119 SAINTES CEDEX
Tél. 05.46.92.39.00 – Fax. 05.46.92.39.04 – Mail. [email protected] – Internet. www.sde17.fr
PREAMBULE
L’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que le
Président d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale présente à son
assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable destiné notamment à l’information des usagers.
Ce rapport vise à renforcer la transparence de l’information dans la gestion des
services publics locaux.
Le décret d’application n° 95-635 du 6 Mai 1995, modifié par le décret n° 2007-675 et
l’arrêté du 2 Mai 2007, précise les indicateurs techniques et financiers devant figurer
dans le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau et de
l’assainissement.
Le présent rapport porte sur l’exercice 2012. Il a reçu un avis favorable de la
Commission Consultative des Services Publics Locaux le 23 Mai 2013 et a été adopté
par le Comité Syndical lors de sa réunion en date du 13 Juin 2013.
1
PRESENTATION GENERALE
Le Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime, créé en 1952, est un
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) dont la
caractéristique tient à son système de solidarité pour le financement des
investissements des infrastructures d’eau et d’assainissement.
Parmi les 472 communes du département de la Charente-Maritime, 466
communes sont adhérentes pour la compétence « Eau Potable » soit directement, soit
par l’intermédiaire de regroupements en syndicats.
(Cf. Carte des communes et syndicats adhérents à la compétence « Eau
Potable » - Annexe I)
Une partie des infrastructures est confiée à la Régie d’Exploitation des
Services d’Eau de la Charente-Maritime (RESE), l’autre partie est exploitée en
affermage par VEOLIA Eau ou par SAUR France et sa filiale la COMPAGNIE DES
EAUX DE ROYAN et a fait l’objet de procédures de délégation de service public.
(Cf. Carte « répartition des exploitants » - Annexe II)
Répartition en nombre d'abonnés
Répartition des exploitants
en nombre de communes
3% 1%
13% 7%
23%
48%
23%
76 %
3%
3%
CER
VEOLIA Eau
Régie Autonome
RESE
SAUR
CER
SAUR
VEOLIA Eau
Régie Autonme
RESE
2
I – INDICATEURS TECHNIQUES
1 - Production
a) Localisation et nature des ressources utilisées
Les ressources utilisées sont de deux natures :
les eaux de surface qui proviennent de l’usine Lucien Grand à St Hippolyte (eau de
la Charente via le canal de l’Unima) et du Syndicat des Eaux de la Vendée
(barrages de l’Angle Guignard et de Mervent) ;
les eaux souterraines qui proviennent des 60 sites de production répertoriés dans le
tableau ci-après et de la Ville de Saintes (résurgence de Lucérat) :
N°
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
Ouvrages en service ou prochainement en service
au 31/12/2010
AULNAY « Palud 2 »
AUTHON « Marais F2 »
AVY « Les Sablières »
BALLANS « les Sablons »
BEDENAC « Le Jarculet »
BEDENAC « le Pénitencier »
BENON « les Carnes »
BRESDON « Fontaine Charlemagne »
BRIE SOUS MATHA « Chemin de Matha »
CHANIERS « Maine Cadet F1 »
CHAMPAGNAC « La Borne F2 »
CHENAC « Chauvignac »
CHENAC « Grattechat »
CHERAC « La Boise »
CLION « Fontraud »
DAMPIERRE S/BOUTONNE « Les Mottes F »
DOMPIERRE S/CHARENTE « Les Grolles »
ECURAT « les Pelouses de Réveilloux »
FONTAINES d’OZILLAC « Fief du Breuil F2»
FONTCOUVERTE « Vallée de l’Escambouille »
GEMOZAC « Bernessard »
GEMOZAC « La Combe des Brues »
JUICQ « Bois Moreau & Etray »
LA CHAPELLE DES POTS « Vallée Chez Mallet »
Type de nappe
Capacité (m3/h)
libre
captive
semi-captive
semi-captive
captive
captive
captive
libre
semi-captive
captive
semi-captive
semi-captive
semi-captive
captive
libre
libre
captive
captive
captive
captive
captive
captive
captive
captive
45
200
40
75
120
130
40
30
40
50
200
1200
200
50
100
200
60
240
25
400
150
120
120
80
3
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
LA CLISSE « La Roche & Château d’eau »
LA CLOTTE « Fontbouillon »
LA JARD « Fontroman »
LANDRAIS « Toutvent »
LEOVILLE « Métairie de Puyrigaud »
LES ESSARDS « la Bassière »
MARIGNAC « Roumenèche »
MIRAMBEAU « le Joyau »
MONTENDRE « Chez Grégoire »
MONTPELLIER DE MEDILLAN « Grandfont F »
NERE « Petit Moulin F6 et Grand Breuil F3 »
NIEUL LES SAINTES « La Métairie »
PLASSAY « La Garenne F2 »
PONS « Fondurant »
PORT D’ENVAUX « Les Gailleries »
POURSAY-GARNAUD « Bois de Vervant »
ROMEGOUX « les Couasses F2 »
ROMEGOUX « les Groies de Bertin F1 »
SALIGNAC DE MIRAMBEAU « Les Tailledis »
SIECQ « la Bistandille »
ST AIGULIN « Croix de Varachaud »
ST BRIS DES BOIS « le Poitou »
ST CESAIRE « chez Veillon »
ST DIZANT DU GUA « Fontaines Bleues »
ST DIZANT DU GUA « Gratte-Pouils »
ST LAURENT DE LA PREE « l’Aubonnière F1 »
ST LEGER « le Rivaud F1 »
ST MARTIN D’ARY « Coustolle »
ST PALAIS DE NEGRIGNAC « Moulin Auberts »
ST PIERRE D’OLERON « l’Aubier »
ST QUANTIN DE RANCANNES « Pradelle F2 »
ST SIMON DE BORDES « Pont en Eau »
ST SULPICE D’ARNOULT « Bois Semé”
ST VAIZE « la Salle F1 & F2 »
TRIZAY « Bouil de Chambon »
VENERAND « le Vallon »
libre
semi-captive
libre
libre
captive
captive
captive
captive
captive
captive
captive
captive
semi-captive
captive
captive
libre
captive
captive
captive
semi-captive
captive
captive
captive
semi-captive
demi-captive
libre
captive
captive
captive
captive
captive
semi-captive
Captive
captive
libre
captive
120
180
250
100
100
80
40
500
200
120
40
250
30
100
100
70
40
50
250
15
200
50
30
200
90
30
80
200
160
40
135
70
80
560
560
200
Sur les 60 sites de production cités ci-dessus, on peut noter que :
et
10 sont en nappe libre
12 sont en nappe semi-captive
38 sont en nappe captive
17 %
63 %
Libre
Semi captive
20 %
Captive
En annexe III, une carte présente le réseau primaire du Syndicat.
4
A l’échelle des 465 communes adhérentes au Syndicat des Eaux, les
chiffres de production et distribution sont les suivants :
Productions locales
Imports autres collectivités
Rese
Fermiers
Saintes
CdA La Rochelle
Vendée
Royan
Autres
Volumes mis en distribution
Volumes distribués
Volumes exportés
26 336 670 m3
3 675 672 m3
1 999 266 m3
2 074 553 m3
2 572 107 m3
1 839 194 m3
110 031 m3
TOTAL
38 716 493 m3
TOTAL
13 256 978 m3
13 417 044 m3
26 674 022 m3
Deux Sèvres
Rochefort
Saintes
BA 721
St Jean d’Angely
TOTAL
25 000 m3
1 675 377 m3
113 854 m3
158 131 m3
608 701 m3
2 581 063 m3
Rese
Fermiers
Le rendement moyen brut à l’échelle du Syndicat des Eaux est :
Volumes comptabilités + Volumes exportés = 75,6 %
Volumes produits
+ Volumes importés
Le rendement net, en intégrant les purges, nettoyage des réservoirs,
essais sur poteaux incendie, est évalué à 78 %.
5
b) Achat d’eau
Les contrats d’achat d’eau sont répertoriés dans le tableau suivant :
2008
2009
4 148 948 m3 3 514 618 m3
1 482 278 m3 1 685 059 m3
4 127 297 m3 4 178 097 m3
207 599 m3
273 265 m3
/
/
Vendée
Saintes -Diconche
RESE Littoral
RESE Pons
CdA La Rochelle
TOTAL
2010
2011
2012
3 069 341 m3
1 842 467 m3
4 635 424 m3
216 663 m3
386 105 m3
2 660 822 m3
2 071 429 m3
4 944 979 m3
205 952 m3
499 986 m3
2 572 107 m3
1 876 453 m3
5 853 775 m3
/
494 650 m3
9 966 122 m3 9 651 039 m3 10 150 000 m3 10 383 168 m3 10 796 985 m3
Evolution des achats d’eau depuis 2008 par provenance
7
en Mm3
6
5
4
3
2
1
0
2008
Vendée
2009
2010
Diconche
Rese Littoral
2011
Rese Pons
2012
CdA La Rochelle
6
2 - Distribution
Par ailleurs, le Syndicat vend de l’eau à différentes collectivités. Le
tableau suivant présente le bilan des volumes vendus depuis 2008 :
Collectivités
Sdt LA ROCHELLE
NORD
Ville de ROCHEFORT
Sdt ROCHEFORT SUD
Sdt ARS EN RE
Sdt ST MARTIN DE RE
Ville de SURGERES
Sdt ESTUAIRE de la
Charente
Cne de COURCON
D’AUNIS
Cne ST GEORGES DU
BOIS
Base Aérienne 721
Sdt RIVES DE LA
SEUDRE
Ville de PONS
Ville de SAINTES
Sdt OLERON NORD
Total m3 vendus
2008
Volume m3
2009
Volume m3
2010
Volume m3
2011
Volume m3
2012
Volume m3
2 595 239
2 676 987
2 951 194
2 830 387
2 833 418
1 907 537
441 897
1 527 173
1 013 273
37 871
329 188
1 782 397
497 513
1 573 012
1 109 610
44 843
342 861
1 870 640
482 352
1 477 845
1 140 161
68 829
336 849
1 772 310
473 789
1 545 078
1 267 551
583 682
348 379
1 675 377
434 936
1 505 793
1 288 173
541 080
353 569
39 230
37 173
41 216
89 789
82 916
/
/
/
100 535
96 601
180 988
691 305
202 203
828 680
218 912
754 917
245 681
762 766
158 131
758 411
307 465
428 406
690 740
338 432
12 867
842 173
315 647
73 330
831 667
/
410 739
971 035
/
113 854
955 983
10 190 312
10 288 751
10 563 559
11 401 721
10 798 242
Evolution des achats et ventes d'eau
Mm3
12
11,5
11
10,5
10
9,5
9
8,5
2008
2009
Achat d'eau
2010
2011
2012
Vente d'eau
7
Evolution des volumes assujettis
et moyenne de la consommation par abonné
Nb m3/abonné
Millions m3
28,5
28
101
100
100
99
27,5
98
98
27
96
26,5
98
97
97
96
26
95
95
25,5
94
25
93
24,5
92
2007
2008
2009
Volume
2010
2011
2012
Consommation
La consommation moyenne par abonné est passée sous la barre des
100 m3/an. Elle est significativement inférieure à la référence nationale de 120 m3.
Cela s’explique par des consommations faibles en zone rurale (souvent inférieures à
100 m3/an) et par des consommations limitées des résidences secondaires sur le
littoral.
La décroissance constatée depuis 2007 des consommations unitaires est
un phénomène que l’on retrouve sur l’ensemble du territoire national. Il est toutefois
accentué en Charente-Maritime par la présence de très nombreux forages domestiques.
Toutefois, on constate une stabilisation à un niveau de 95-98 m3 depuis
2009.
8
Evolution du nombre d’abonnés et du nombre de m3 vendus
au cours des 6 dernières années
Année
Nombre
d’abonnés
2007
256 844
2008
267 168
Augmentation
Nombre de m3
Augmentation
25 774 500
4%
2,34 %
26 377 715
2,55 %
2009
273 985
2010
277 093
- 1,1 %
26 078 248
1,12 %
0,76 %
26 275 865
2,1 %
2011
4%
283 037
27 366 701
0,7%
2012
2,25 %
285 040
27 997 861
Millions m3
Abonnés
290 000
28,5
285 000
28
280 000
27,5
275 000
270 000
27
265 000
26,5
260 000
26
255 000
25,5
250 000
245 000
25
240 000
24,5
2007
2008
2009
Nb d'abonnés
2010
2011
2012
Nb m3
9
3 - Indicateurs physiques
- Quelques données
Rappel 2011
Données 2012
322
réservoirs
158
stations de pompage
60
captages
* 376 km linéaire de feeders
11 695 km linéaire de canalisations
321
156
60
399 km
11 658 km
réservoirs
stations de pompage
captages
linéaire de feeders
linéaire de canalisations
* Les 23 km de feeder en moins proviennent de l’archivage de la conduite qui passait
au nord de Marans et qui est abandonnée suite à l’arrêt de l’achat d’eau à la Vendée.
- Les réservoirs
Répartition par type de réservoirs
Répartition par exploitants
Répartition par type de stations de pompage
10
Le dernier programme de réhabilitation d’ouvrages de génie civil s’est
achevé fin 2012 portant à 160 le nombre de réservoirs réhabilités depuis 1995, soit
près de 50 % du patrimoine actuel.
Un diagnostic a été réalisé en 2012 sur 43 nouveaux ouvrages et un appel
d’offres sera lancé dès 2013 pour un début de travaux au cours du 4ème trimestre 2013.
Evolution du linéaire de réseau et du nombre d’abonnés
depuis 2007
ml
Nb abonnés
290 000
285 000
12 400
12 200
280 000
12 000
275 000
270 000
11 800
265 000
11 600
260 000
255 000
11 400
250 000
11 200
245 000
240 000
11 000
2007
2008
2009
Abonnés
2010
Linéaire
2011
2012
4 – Qualité de l’eau
a) Périmètres de protection
Sur l’ensemble des captages du Syndicat :
 53 bénéficient d’un périmètre officiel (enregistrement des servitudes aux
hypothèques inclus) ;
 3 nouveaux ouvrages en cours de mise en place
 2 ouvrages sont en réserve (mise en service incertaine) ;
 5 vont être désaffectés d’ici fin 2014 ;
 10 ouvrages ont été désaffectés.
11
Les captages en service ou prochainement en service sont tous dotés de
périmètres officiels. L’achèvement de la procédure jusqu’à l’enregistrement des
servitudes auprès de la Conservation des Hypothèques est réalisé à 90 %.
Les travaux préconisés par les arrêtés préfectoraux se poursuivent (bassin
d’orage, clôtures, …). Des acquisitions foncières pour de futurs échanges (ex. La
Clisse, Trizay) sont en cours de réalisation.
(Cf. Annexe IV – Cartes des périmètres de protection)
b) Respect des normes (nitrates, pesticides, …)
Dans le cadre du contrôle sanitaire relatif à la qualité des eaux
distribuées, des prélèvements ont été effectués sur les paramètres physico-chimiques et
microbiologiques.
Sur plus de 2300 prélèvements, les taux de conformité sont les suivants :
Taux de conformité
Paramètres microbiologiques
99,7 %
Paramètres physico-chimiques
98,2 %
12
II – INDICATEURS FINANCIERS
1 – Tarifs
1.1 – Tarifs domestiques
Le tarif de la redevance d’amortissement est fixé chaque année par
l’assemblée délibérante du Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime.
La redevance d’amortissement est unique pour l’ensemble des abonnés
des collectivités adhérentes au Syndicat.
Partie fixe (€/an)
Partie
proportionnelle
(€/m3)
2007
2008
2009
2010
2011
2012
24,38
24,87
25,12
25,42
25,67
25,67
0,579
0,591
0,597
0,604
0,610
0,610
Evolution de la partie fixe
Evolution de la partie proportionnelle
€/an
€/m3
30
0,7
25
0,6
20
0,5
0,4
15
0,3
10
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2007
2008
2009
2010
2011
2012
13
Décomposition de la facture d’eau 2012 de 120 m3
(exemple RESE)
5,0%
16,0%
38,0%
41,0%
Part RESE
Part. Syndicat
Part Agence de l'Eau
TVA (5,5 %)
Evolution des composantes d'une facture d'eau
110
100
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
2007
2008
RESE
2009
Syndicat
2010
Agences de l'Eau
2011
2012
TVA
14
Ci-après l’évolution du montant d’une facture d’eau pour 120 m3 depuis
2007 (exemple RESE) :
Facture de
120 m3
(TTC)
Prix moyen
du m3
2007
2008
2009
2010
2011
217,25 €
217,16 €
223,21 €
234,50 €
1,81 €
1,81 €
1,86 €
1,95 €
2012
Zone 1
Zone 2
Zone 3
243,76 €
244,14 €
253,00 €
251,73 €
2,03 €
2,03 €
2,11 €
2,10 €
Zone 1 : Agence Loire-Bretagne pour Salles sur Mer et St Vivien
Zone 2 : Agence Loire-Bretagne
Zone 3 : Agence Adour-Garonne
Evolution d'une facture de 120 m3
€ TTC
260
250
240
230
220
210
200
190
180
170
2007
2008
2009
2010
2011
2012
Année
2.2 – Autres tarifs
Pour 2012, les tarifs sont les suivants :
15
Catégorie d'usagers
Domestique (habitat individuel et collectif)
Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements
d'enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux,
entrepôts, stockages, exploitations agricoles, ostréicoles,
bâtiments de production industriels
Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs résidentiels
de loisirs,…)
Etablissements de production industriels nécessitant de l'eau
dans son process (notamment agroalimentaire )
2012
0,610 €
0,353 €
0,410 €
0,133 €
Pour l’année 2013, le Comité Syndical, réuni le 13 Décembre 2012, a
décidé :
 de maintenir le tarif 2012 en 2013 pour la part fixe de l’ensemble des catégories
d’usagers ;
 de maintenir le tarif 2012 en 2013 pour la part proportionnelle pour la catégorie
« usagers domestiques » ;
 de poursuivre le rattrapage pour les 3 autres catégories d’usagers, pour la part
proportionnelle, tel que rappelé ci-après :
-
un rattrapage du tarif domestique sur 5 années pour la catégorie
« Hébergement saisonnier »
-
un rattrapage du tarif domestique sur 7 ans pour la catégorie « Bâtiments
publics, associatifs, sportifs, établissements d’enseignement, hôpitaux,
cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations
agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels »
-
de ramener l’écart entre le tarif de la catégorie « établissements de
production industriels nécessitant de l’eau dans son process (notamment
l’agroalimentaire) et le tarif domestique actuellement de 1 à 2 sur 7 années,
16
et a décidé de retenir les tarifs suivants pour l’exercice 2013 :
Partie fixe
Diamètre du compteur
Tarifs 2013
15 mm
25,67
20 mm
35,77
30 mm
51,11
40 mm
76,66
50 mm
102,21
60 mm
153,32
80 mm
224,87
100 mm
306,64
150 mm
459,95
Partie proportionnelle
Catégorie d'usagers
2013
Domestique (habitat individuel et collectif)
0,610 €
Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements d'enseignement,
hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages,
exploitations agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels
0,400 €
Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs résidentiels de
loisirs,…)
0,464 €
Etablissements de production industriels nécessitant de l'eau dans son
process (notamment agroalimentaire )
0,164 €
17
1.3 – Assiette de la redevance
Exploitant
Nombre d’abonnés
Nombre de m3
2011
2012
2011
2012
13 007 162
12 933 966
137 174
138 524
VEOLIA Eau
913 202
893 789
8 959
9 244
SAUR France
6 375 564
7 481 610
63 543
65 110
CER
6 146 666
5 740 514
63 824
62 642
924 107
947 982
9 537
9 520
27 366 701
27 997 861
283 037
285 040
RESE
Régies
TOTAL
soit + 2,25 %
soit + 0,7 %
Le Syndicat a perçu au titre de la redevance d’amortissement en 2012 un
montant de 23 430 k€ pour 27 997 861 m3 et 285 040 abonnés. Cette recette
représente 71 % des recettes d’exploitation 2012.
Evolution de l’encaissement de la redevance
En M€ 30
25
20
20,24
20,48
20,92
2008
2009
2010
24,01
23,4
2011
2012
19,39
15
10
5
0
2007
La diminution de -2,4 % par rapport à l’année précédente tient à une
année 2011 marquée par des mouvements exceptionnels (fin de contrats d’affermage
notamment).
18
2 – Bilan financier d’exploitation
Le bilan financier est établi à partir des recettes et des dépenses du
compte administratif 2012.
Recettes (en milliers d’euros)
Vente d’eau et redevance
28 315 k€
Participations budgets annexes (*)
1 820 k€
Cotisation communale et part. diverses
278 k€
Autres produits de gestion
419 k€
Atténuation de charges
19 k€
Produits financiers
25 k€
Produits exceptionnels
92 k€
Quote part de subvention virée au cpte de résultats 1 234 k€
Reprise sur provisions
784 k€
_______
TOTAL
32 986 k€
(*) Quote part de charges de personnel et de charges générales des budgets
assainissement collectif et assainissement non collectif
Dépenses (en milliers d’euros)
Charges à caractère général (achat d’eau)
Charges de personnel
Autres charges de gestion
Charges financières
Charges exceptionnelles
Amortissements et provisions
TOTAL
5 420 k€
2 501 k€
126 k€
1 391 k€
2 423 k€
9 499 k€
_______
21 360 k€
44,5 % des dépenses de fonctionnement de l’exercice sont consacrées
aux
dotations aux amortissements,
soit presque 9,5 millions d’euros. En
augmentation par rapport à 2011, elle constitue une part fondamentale de
l’autofinancement du Syndicat des Eaux.
19
L’exécution de l’ensemble des dépenses du personnel s’effectue dans le
budget eau potable. Lors des opérations de clôture des comptes, il est constaté dans ce
dernier une recette correspondant à l’addition de la quote-part du budget
assainissement collectif (1 009 K€) et de la quote-part du budget assainissement noncollectif (546 K€). Les dépenses nettes de personnel du budget eau s’élèvent en
définitive à 946 K€.
Le résultat de l’exercice 2012 s’élève à 11 626 k€.
3 – Etat de la dette
L’encours de la dette au 31 Décembre de l’exercice 2011 s’élevait à
41 929 k€. L’annuité payée au cours de l’exercice 2012 était de 5 190 k€ dont
3 799 k€ de capital et 1 391 k€ d’intérêts.
Capacité dynamique de désendettement
(i ) Encours de la dette au 31/12 en k€
(ii) Capacité autofinancement brut en k €
Capacité Dynamique de désendettement
= (i)/(ii) en nombre d’années
2007
40 887
14 408
2008
53 619
14 700
2,84
3,65
Compte Administratif
2009
2010
55 660
49 612
13 303
16 964
4,18
2,92
2011
45 728
20 610
2012
41 929
19 892
2,22
2,10
Encours de la dette (en milliers d'€)
55 660
60 000
51 245
53 619
45 728
41 929
50 000
40 000
40 887
30 000
20 000
10 000
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
20
Evolution de la capacité d'autofinancement
25 000
20 610
20 000
19 892
16 964
14 408
15 000
14 700
13 303
10 000
5 000
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
Evolution de la capacité dynamique de
désendettement (en nombre d'années)
4,5
4
4,18
3,5
3
3,65
3,02
2,84
2,5
2,22
2
2,1
1,5
1
0,5
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
En 2012, le Syndicat n’a pas eu recours à l’emprunt. Après plusieurs
années d’investissements importants, notamment sur le réseau littoral, on retrouve un
cycle de désendettement permettant d’améliorer la capacité d’autofinancement.
21
4 – Les travaux
Les travaux d’investissement réalisés en 2012 s’élèvent à 16 242 k€
HT et se décomposent comme suit :
Travaux subventionnés
6 243 k€
Renouvellement de réseaux
7 135 k€
Extensions de réseaux
1 430 k€
Aménagement de réseaux
1 040 k€
394 k€
______
Génie Civil
16 242 k€
Evolution des travaux payés (en M€)
30
25
20
15
10
5
0
2007
2008
2009
Travaux subventionnés
2010
2011
2012
Travaux autofinancés
22
Evolution des travaux autofinancés (en M€)
8
7
6
5
4
3
2
1
0
Renouvellement
Extensions
2007
2008
Aménagements
2009
2010
2011
Génie civil
2012
Le Syndicat a procédé au renouvellement d’environ :
et
31 517 ml de réseaux en 2009
42 463 ml de réseaux en 2012.
Ces investissements ont bénéficié de subventions, de participations ou
bien ont été autofinancés (extensions, réhabilitations, aménagements), suivant le détail
ci-dessous :
Subventions
. Conseil Général
. Agences de l’Eau
. Autres subventions
Emprunt
2 010 k€
994 k€
474 k€
542 k€
0 k€
Recettes diverses
12 k€
Autofinancement
16 093 k€
_____
18 115 k€
23
Evolution des financements
en M€ 20
18
16
14
12
10
8
6
4
2
0
2007
2008
2009
Subventions
2010
2011
2012
Emprunts
Ci-joint, en annexe V, la liste des travaux autofinancés en 2012
(extensions, réhabilitation, aménagements).
5 – Actions de solidarité et de coopération décentralisée
Charente-Maritime Coopération
Depuis 2006, le Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime participe
aux actions menées en Guinée par l’Association Charente-Maritime Coopération.
En 2011, le Syndicat des Eaux a poursuivi son action auprès d’une
collectivité guinéenne (GEPR) de la Préfecture de Boffa. Le soutien financier a permis
de réhabiliter plusieurs forages villageois, de construire des puits et des latrines
publiques.
La participation financière du Syndicat des Eaux s’est élevée à 10 000 €
pour l’année 2012.
24
III - PERSPECTIVES
2013 sera marqué par l’achèvement de la mise en service de l’usine du
Bouil de Chambon qui clôturera le programme exceptionnel « Littoral » et la mise en
service du feeder Le Thou-Aigrefeuille.
Les travaux à réaliser en 2013 seront :
construction d’une nouvelle bâche de 6000 m3 et renforcement du pompage sur le
site du Thou ;
équipement du forage « Fief du Breuil F2 » à Fontaines d’Ozillac,
Parallèlement, les efforts en gestion patrimoniale sont poursuivis :
renouvellement des réseaux de distribution pour 10,5 M€,
pose de compteurs de sectorisation,
réhabilitation du forage de « chez Veillon » à St Césaire,
mise en conformité des forages privés,
réhabilitation des réservoirs anciens.
___
25
INDICATEURS DE PERFORMANCE
Les indicateurs de performance présentés ci-après correspondent à ceux de la Régie du
Syndicat.
1 – Caractérisation du service
355 communes
138 524 branchements
250 000 habitants desservis
47 sites de production
231 réservoirs
8000 km de réseau
- Critères de différenciation des catégories d’urbanisation
Indice Linéaire de
Consommation
(m3/km/j)
Densité branchement
Brt/km
Nb d’habitant par km réseau
Hab/km
4,5
17,6
32,5
2 – Connaissance et gestion du patrimoine
- Performance du réseau
Indice Linéaire des Volumes Non Comptés 2012 : 2,07 m3/km/j
Indice Linéaire de Pertes 2012 : 1,98 m3/km/j
Rendement de réseau : 82 %
26
- Linéaires par âges des conduites
350 km
300 km
250 km
200 km
150 km
100 km
50 km
km
101 79 73 65 60 57 54 51 48 45 42 39 36 33 30 27 24 21 18 15 12 9
6
3
3 – Qualité de service à l’usager
- Taux d’interruption de service : 7,5 %
- Communication avec l’usager : la Commission Consultative des Services
Publics Locaux s’est réunie à deux reprises en 2012. Les associations de
consommateurs participent à cette réunion. Courant 2012, le site internet a été
entièrement refait pour plus de lisibilité et de réactivité.
4 – Qualité de l’eau
- Taux de conformité microbiologique : 99,9 %
- Taux de conformité physico-chimique : 97,9 %
Sur 1664 analyses effectuées, 34 sont non-conformes et ont des origines
en grande partie extérieures à l’activité de l’exploitant :
12 sont liées au CVM (ChlorureVinyle monomère),
13 imputables au nickel
4 liées au plomb
3 au sélénium
5 – Aspects financiers
- Financement social
Abandon de créances à un fonds de solidarité : 0,009 €/m3
- Taux d’impayés : 0,77 %
- Prix de l’eau
Prix TTC pour 120 m3 : 2,08 €/m3
27
Année 2012
Annexe 1
Carte des communes et syndicats de communes
adhérents à la compétence « Eau Potable »
Année 2012
Annexe 2
Carte « Répartition des exploitants »
Année 2012
Annexe 3
Réseau Primaire du Syndicat
Captages et réseau d'alimentation en eau
potable en Charente-Maritime

USINE DE
L'ANGLE GUIGNARD
APPORTS
DE
VENDEE

USINE DE
MERVENT
Seuls les ouvrages appartenant au Syndicat ou aux collectivités
y adhérant sont représentés




0
10
20
Kilomètres
Réseau intérieur principal
 Usine d'eau
Réseau Presqu'île d'Arvert
Captages en service (52 captages)
Réseau primaire du Syndicat
LEGENDE
Avril 2013
Année 2012
Annexe 4
Cartes des périmètres de protection
PERIMETRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME
Sources : données A.R.S. et
données Syndicat
MARANS
TAUGON
LA RONDE
CHARRON
SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY
ANDILLY
LES PORTES-EN-RE
SAINT-CYR-DU-DORET
COURCON
LA GREVE-SUR-MIGNON
ESNANDES
VILLEDOUX
LOIX
LONGEVES
SAINT-OUEN-D'AUNIS
MARSILLY
ARS-EN-RE
FERRIERES
NIEUL-SUR-MER
LA COUARDE-SUR-MER
SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS
ANGLIERS
L'HOUMEAU
LE BOIS-PLAGE-EN-RE
SAINT-XANDRE
LAGORD
SAINTE-SOULLE
DOMPIERRE-SUR-MER
CRAMCHABAN
BENON
BENON
LE GUE-D'ALLERE
ANAIS
RIVEDOUX-PLAGE
BOURGNEUF
LA ROCHELLE
PERIGNY
SAINT-PIERRE-D'AMILLY
BOUHET
MONTROY
SAINT-CHRISTOPHE
CLAVETTE
SAINT-GEORGES-DU-BOIS
VIRSON
AYTRE
PUYRAVAULT
SAINT-SATURNIN-DU-BOIS
LA JARNE
AIGREFEUILLE-D'AUNIS
ANGOULINS
MARSAIS DOEUIL-SUR-LE-MIGNON
FORGES
CHAMBON
CROIX-CHAPEAU
SURGERES
PERE
LE THOU
THAIRE
CHATELAILLON-PLAGE
SAINT-MARD
SAINT-FELIX
SAINT-SEVERIN-SUR-BOUTONNE
LANDRAIS
BERNAY-SAINT-MARTIN
VERGNE
BALLON
COIVERT
LA VILLEDIEU
VANDRE
ARDILLIERES
YVES
SAINT-DENIS-D'OLERON
BLANZAY-SUR-BOUTONNE
CHERVETTES
LOZAY LOULAY
SAINT-MARTIAL
LA JARRIE-AUDOUIN
COURANT
PUYROLLAND
ILE-D'AIX
LA BREE-LES-BAINS
DAMPIERRE/BOUTONNE
LA CROIX-COMTESSE
LANDRAIS
GENOUILLE
SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE
NACHAMPS
MURON
AULNAY
ANNEZAY
BREUIL-MAGNE
SAINT-GEORGES-D'OLERON
LA BENATE
SAINT-CREPIN
ST LAURENT LOIRE-LES-MARAIS
DE LAVERGEROUX
PREE
FOURAS
ST PIERRE
D'OLERON
SAINT-LOUP LANDES
PAILLE
LES EGLISES-D'ARGENTEUIL
CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE
TORXE
ROCHEFORT
PORT-DES-BARQUES
PUY-DU-LAC
LUSSANT
ST HIPPOLYTE
CABARIOT
DOLUS-D'OLERON
SAINT-FROULT
VOISSAY
ARCHINGEAY
BIGNAY
CHAMPDOLENT
BORDS
LA VALLEE
SAINT-SAVINIEN
SAINT-AGNANT
TRIZAY
BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
GRANDJEAN
LE MUNG
BEURLAYROMEGOUXGEAY
CRAZANNES
CHAMPAGNE
PONT-L'ABBE-D'ARNOULT
MARENNES
LES ESSARDS
BUSSAC-SUR-CHARENTE
SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX
BALLANS
BALLANS NEUVICQ-LE-CHATEAU
MACQUEVILLE
LE SEURE
BURIE
ST BRIS DES BOIS
LA CHAPELLE-DES-POTS
ST CESAIRE
SAINTES
CHAILLEVETTE
LA CHAPELLE
LA CLISSE
LE GUA
LES MATHES
BRIE-SOUS-MATHA
FONTCOUVERTE
NIEUL LES
NIEUL-LES-SAINTES
SAINTES
BALANZAC
SIECQ
LOUZIGNAC
SONNAC
MONS
MIGRON
VILLARS-LES-BOIS
VENERAND
ECURAT
NIEULLE-SUR-SEUDRE
ARVERT
THORS
BRIZAMBOURG
VENERAND
ECURAT
SAINTE-GEMME
SAINT-SORNIN
BRIE SOUS MATHA
PRIGNAC
LE DOUHET
LES ESSARDS
BRESDON
HAIMPS MASSAC
ST VAIZE ECOYEUX
ST SULPICE
D'ARNOULT
LA GRIPPERIE-SAINT-SYMPHORIEN
MATHA
AUJAC
BERCLOUX
PLASSAYPORT
SAINT-SULPICE-D'ARNOULTPLASSAY
D'ENVAUX
PORT-D'ENVAUX
SAINT-JUST-LUZAC
AUTHON
NANTILLE
JUICQ
ANNEPONT
BAZAUGES
BEAUVAIS-SUR-MATHA
SAINTE-MEME AUMAGNE
BLANZAC-LES-MATHA
LA FREDIERE
SAINTE-RADEGONDE
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
LA TREMBLADE
CRESSE
LA BROUSSE BAGNIZEAU
ASNIERES-LA-GIRAUD
FENIOUX
BEAUGEAY
GIBOURNE
FONTENET
TAILLANT
TRIZAY
CHIVES
LE GICQ
VARAIZE
MAZERAY
LE CHATEAU-D'OLERON
VILLIERS-COUTURE
SEIGNE
SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS
SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP
ECHILLAIS
MOEZE
LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
COURCELLES
POURSAY-GARNAUD
TERNANT
NERENERE
CHERBONNIERES
LOIRE-SUR-NIE
LES NOUILLERS
SAINT-HIPPOLYTE
SOUBISE
LES EDUTS
VILLEMORIN
MORAGNE
TONNAY-CHARENTE
SAINT-PIERRE-D'OLERON
SALEIGNES
CONTRE
ANTEZANT-LA-CHAPELLE
MORNAC-SUR-SEUDRE
BREUILLET
L'EGUILLE
DES POTS
CHANIERS
SAINT-SAUVANT
PESSINES
LUCHAT
LA
CLISSE
SABLONCEAUX
PISANY
VARZAY
SAINT-ROMAIN-DE-BENET
SAINT-AUGUSTIN
CHERAC
COURCOURY
CHERAC
CHERMIGNAC
SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
DOMPIERRE/CHARENTE
ROUFFIAC
SAINT-SULPICE-DE-ROYAN
THEZAC
SAUJON
THENAC
RETAUD
SAINT-PALAIS-SUR-MER
VAUX SUR MER
MEDIS
LE CHAY
ROYAN
CORME-ECLUSE
MONTPELLIER DE
MEDILLAN
LA JARD
COLOMBIERS
MONTPELLIER-DE-MEDILLAN
TESSON
PERIGNAC
THAIMS
ST LEGER
GREZAC
SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
BRIVES-SUR-CHARENTE
MONTILS
BERNEUIL
MEURSAC
VAUX-SUR-MER
SAINT-LEGER
SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE
COULONGES CELLES
CRAVANS
BOUGNEAU
JAZENNES
SAINT-ANDRE-DE-LIDON
MESCHERS-SUR-GIRONDE
COZES
ECHEBRUNE
ARCES
PONS
SAINT-MARTIAL-SUR-NE
BIRON
GEMOZAC
MAZEROLLES
EPARGNES
TALMONT
BARZAN
CHENAC
AVY
AVY
GIVREZAC
VIROLLET
LONZAC
PONS
GEMOZAC
CIERZAC
JARNAC-CHAMPAGNE
CHADENAC
BELLUIRE
ST QUANTIN DE
SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN
RANCANNES
CHAMPAGNOLLES
MOSNAC
CHENAC-SAINT-SEURIN-D'UZET
BOUTENAC-TOUVENT
SAINTE-LHEURINE ARCHIAC
NEUILLAC
MARIGNAC
MARIGNAC
ARTHENAC
SAINT-EUGENE
CLAM
FLOIRAC
MOINGS
BOIS
CLION
CLION
LORIGNAC
SAINT-ROMAIN-SUR-GIRONDE
ST DIZANT DU GUA
GUITINIERES
SAINT-CIERS-DU-TAILLON
SAINTE-RAMEE
ALLAS-CHAMPAGNE
REAUX
LUSSAC
PLASSAC
CONSAC
MEUX
JONZAC
SAINT-HILAIRE-DU-BOIS
CHAMPAGNAC
SAINT-GERMAIN-DE-VIBRAC
CHAMPAGNAC
NIEUL-LE-VIROUIL
SAINT-DIZANT-DU-BOIS
SAINT-THOMAS-DE-CONAC
SAINT-MAIGRIN
OZILLAC
ST SIMON
DE BORDES
MIRAMBEAU
MORTIERS
AGUDELLE
SAINT-GEORGES-DES-AGOUTS
FONTAINES-D'OZILLAC
LEOVILLE
MIRAMBEAU
SAINT-SORLIN-DE-CONAC
PERIMETRES DE PROTECTION DISPOSANT D'UNE DUP
SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
SOUBRAN
CHAUNAC
SALIGNAC-DE-MIRAMBEAU
MESSAC
BRAN
CHARTUZAC
MIRAMBEAU
COMMUNE SUR LAQUELLE SE TROUVE L'OUVRAGE
SALIGNAC DE
BOISREDON MIRAMBEAU
MERIGNAC
COUX
LE PIN
CHAMOUILLAC
SOUSMOULINS
CHATENET
SOUMERAS
CHEVANCEAUX
MONTENDRE
PROTECTION RAPPROCHEE
POLIGNAC
MONTENDRE
JUSSAS
CORIGNAC
PROTECTION ELOIGNEE
POUILLAC
ST PALAIS DE
NEGRIGNAC
BORESSE-ET-MARTRON
NEUVICQ
CHEPNIERS
MONTLIEU-LA-GARDE
ORIGNOLLES
ST MARTIN D'ARY
LA GENETOUZE
BUSSAC-FORET
LE FOUILLOUX
BEDENAC
BOSCAMNANT
BEDENAC
CLERAC
ST AIGULIN
SAINT-AIGULIN
SAINT-PIERRE-DU-PALAIS
SAINT-MARTIN-DE-COUX

0
CERCOUX
LA BARDE
LA CLOTTE
LA CLOTTE
10
20
30
Kilomètres
Avril 2013
Année 2012
Annexe 5
Travaux d’extensions, d’aménagements et de
renouvellement de réseaux
EXTENSIONS des réseaux d'EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
à venir
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
MONTANT des CREDITS Euros H.T.
Mètre
linéaire
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
COMMUNES
BENON
BERCLOUX
6
1
SDT
Lotissement "Le Hameau du Gueuillou"
Extension et renforcement de réseau pour alimentation du
lotissement de 11 parcelles
11
SDT
Chemin des Ecoles extension , restructuration et
renforcement de réseau , avec reprise de 3 branchements
existants
1
95
9 500,00
193
16 500,00
1
108
8 200,00
1
CELLES
3
SDT
L'Arceau -le sentier des Sous- Bois -suppression d'un
branchement long et création d'un réseau pour
raccordeement d'un nouveau branchement(reprise d'un
branchement existant)
CHAMBON
1
SDT
"Savarit" Extension , renforcement de réseau avec reprise
d'1 branchement existant
1
90
10 600,00
SDT
Lieu-dit La Viauderie
Extension et renforcement de réseau avec reprise d'un
branchement existant
1
75
9 200,00
SDT
Fief de Passeau - alimentation d'un bâtiment pour
stockage de paille - devis RESE 10 900 € HT
(participation de demandeur 4 800 €)
1
187
6 100,00
SDT
Chez Dubin
Suppression de deux branchements longs, création d'un
réseau pour le raccordement d'un nouveau branchement
(reprise des 2 brchts existants)
1
102
11 400,00
1
88
9 500,00
138
11 900,00
CRAVANS
DOEUIL sur le MIGNON
ECOYEUX
7
6
4
LANDES
4
SDT
La Fougère - chemin des Peupliers
Suppression de 2 branchements longs, création d'un
réseau pour le raccordement d'un nouveau branchement
(reprise des 2 branchements existants)
MASSAC
6
SDT
Rue du Petit Cornefou
Extension et renforcement de réseau pour alimenter 3
parcelles et la reprise de 3 brchts existants
3
MATHA
3
SDT
Le Semblier route de Cognac, extension de réseau liée
avec une extension asst et un renouvellement réseau AEP
1
12
42
6 900,00
MEURSAC
5
SDT
Village de Meursac - chemin des Grands Vignobles
(MMO & marché de travaux - divers et imprévus)
5
21
265
33 000,00
SDT
Rue de la Libération - renforcement du réseau y compris
de 13 branchements existants permettant d'alimenter un
15
17
363
43 500,00
20
70
5 700,00
MURON
2
MORAGNE
7
SDT
Le Bourg
Extension et renforcement de réseau pour alimenter le
lotissement communal
NIEUL LES SAINTES
1
SDT
"Bois Coudret - chez Gradaive" extension pour desservir
une exploitation agricole (devis RESE 20 000€ ht ,
participation du demandeur 13 900€)
1
377
6 100,00
PONS
2
DEL
rue de Champagnoles( devis CER 9351,71 € HT;
participation du demandeur 3251,71€)
1
110
6 100,00
PONS
2
DEL
rue de la Thibauderie(avec reprise de deux branchements)
1
110
11 600,00
PONS
2
DEL
rue de Chansac
1
105
8 700,00
Syndicat des Eaux de la Charente Maritime
2
1/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
PONS
5
DEL
Rue de Champagnolles complt liste 2012/2
(un branchement futur est possible ; annulation de la
participation du demandeur)
PONS
6
DEL
Rue de la Glacière (extension & modification de réseau)
Devis SAUR
RIVEDOUX
5
SDT
Aménagement de la Pointe de Sablanceaux (estimation
20 à 30 équilavents branchements)
RIVEDOUX
7
SDT
Aménagement de la pointe de Sablanceaux
(complément de crédits liste 2012/5) ; participation
financière du Département ou de la Commune
à venir
Mètre
linéaire
1
3
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
3 300,00
360
27 400,00
280
34 000,00
32 000,00
ST DENIS du PIN
2
SDT
Fief de Bourgneuf
Alimentation en eau potable d'une stabulation libre,
Estimation de la consommation annuelle : 234 m3,
soit 2,34 équivalents branchements (1 eqt/bcht = 100 m3)
ST FORT SUR GIRONDE
1
SDT
Rue du stade raccordement d'un lotissement
communal(cplt liste 2011/5)
1
65
7 400,00
270
3
14 300,00
3 700,00
ST GEORGES d'ANTIGNAC
4
SDT
Chasseloup
Suppression de trois branchements longs, création réseau
pour le raccordement d'un nouveau branchement (reprise
des 3 branchements existants)
ST GEORGES DE DIDONNE
3
SDT
Allée des Dunes
1
70
6 100,00
SDT
Lieu-dit Moulin Ballot
Extension et renforcement de réseau avec reprise d'un
brcht existant
1
56
7 600,00
53
60
12 100,00
ST GERMAIN de
MARENCENNES
6
ST LAURENT de la PREE
6
SDT
Rue du Bois du Moine "Les Sénioriales"
ST MARD
3
SDT
Lieu-dit Maizeron - chemin de l'Agot , suppression de 2
bchts longs , création d'un réseau pour raccorder un
nouveau branchement , avec reprise de 2 bchts existants.
1
84
9 800,00
1
156
6 100,00
ST PIERRE d'AMILLY
7
SDT
La Goronnerie
Alimentation en eau potable d'un bâtiment agricole
Devis Rese : 11 000 € HT
Participation du demandeur égale à 4 900 € HT
ST PORCHAIRE
4
SDT
Extension pour alimentation d'un futur lotissement privé
"Résidence les Allées Vertes"
15
140
16 600,00
ST PORCHAIRE
6
SDT
Raccordement lotissement cnal "La Croix"
5
30
1 500,00
1
85
10 300,00
2
19
3 500,00
340
21 500,00
200
23 000,00
ST SATURNIN du BOIS
5
SDT
Rue du Lavoir
Extension, restructuration et renforcement du réseau en
remplacement d'une canalisation de diam 32 PVC y
compris la reprise de 3 branchements existants et création
d'un nouveau
ST SAVINIEN
1
SDT
"La Richardière"
ST SAVINIEN
3
SDT
lieu-dit Les Varennes chemin du Pierret raccordement
d'un futur lotissement de 46 parcelles
SEURE (Le)
6
SDT
Hameau Le Fourneau Nord (CC) marché SNATP
46
13
2/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
à venir
10
2
SURGERES
2
SDT
Chemin de la Perche( raccordement d'un lotissement et
bouclage de réseau)
SURGERES
2
SDT
Rue des Compagnons du Tour de France - Extension
maillage et sécurisation du bouclage de réseau
SURGERES
7
SDT
"Puybardon" rue de La Chaume
1
TAILLEBOURG
1
SDT
"Les Coteaux des chaumes" Extension et renforcement de
réseau pour raccorder un futur lotissement privé
8
5
20
Mètre
linéaire
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
13 800,00
123
12 200,00
18
3 200,00
177
16 700,00
SYNDICATS
ARS en RE
1
DEL
Cne de La COUARDE sur MER- avenue du Peux Ragot
1
54
4 800,00
ARS en RE
1
DEL
Cne de La COUARDE sur MER - rue Roger Delteil
3
80
11 200,00
ARS en RE
1
DEL
Cne de St CLEMENT des BALEINES - rue du Moulin
Victoire bouclage de réseau
1
98
15 100,00
ARS en RE
7
DEL
Cne Le BOIS PLAGE en RE - rue de la vinaigrerie
(avec maillage du réseau)
1
80
10 600,00
CHANIERS
2
DEL
Cne de CHANIERS - chemin Picton
3
75
2 900,00
CHANIERS
3
DEL
Cne de SALIGNAC sur CHARENTE - rue de la Tonnelle
85
6 400,00
CHANIERS
3
DEL
Cne de CHANIERS -rue Abbé Vieuille alimentation du
PR relatif aux travaux Fournié marché 12009
1
85
3 100,00
CHANIERS
5
DEL
Cne Les GONDS - rue des Trois Noyers (extension et
renforcement) 75 logements
75
175
33 400,00
10
56
11 800,00
1
7
CHARENTE SEUDRE
6
SDT
Cne ST ROMAIN de BENET "Lotissement Les Sables"
lotissement de 10 parcelles (participation de la commune)
CHAY - CORME ECLUSE (Le)
2
DEL
Cne LE CHAY "L'Erce"( devis CER 7263,33€ HT ;
participation du demandeur 1163,33 € )
1
80
6 100,00
2
DEL
Cne de CORME ECLUSE - chemin des Brandes
2
190
11 800,00
4
DEL
Cne CORME ECLUSE - chemin des Brandes lieu-dit La
Croix (annulation inscription liste 2012/2)
déjà inscrit sur 2011-7
-2
-190
-11 800,00
DEL
Cne de CORME ECLUSE - chemin des Brandes lieu-dit
La Croix
Annulation inscription 2012-2 (déjà inscrit sur 2011-7)
-2
-190
-11 800,00
DEL
Cne CORME ECLUSE - chemin des Brandes lieu-dit La
Croix
Annulation écriture liste 2012-5, opération inscrite sur
listes 2011-7 et 2012-2, puis annulation de la 2012-2 sur
liste 2012-4
2
190
11 800,00
CHAY - CORME ECLUSE
5
6
3/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
à venir
Mètre
linéaire
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
CHENAC
1
COLL
Cne FLOIRAC - Etude de faisabilité pour la desserte en
eau potable du village intergénérationnel
CHENAC
1
COLL
Cne MORTAGNE sur GIRONDE - extension de réseau
rue de la Croix mission
1
80
6 100,00
CHENAC
1
COLL
Cne MORTAGNE sur GIRONDE - extension et maillage
de réseau rue de l'Europe
1
130
12 200,00
CHENAC
2
COLL
Cne de MESCHERS - chemin des Mottes
2
60
7 200,00
CHENAC
6
COLL
Cne de GREZAC - rue du Chainot
3
80
9 200,00
CHENAC
6
COLL
Cne MESCHERS - rue de Théon
4
25
4 300,00
CHENAC
6
COLL
Cne COZES "la Cozillonne" construction d'une voie
nouvelle (6 brchts et 3 raccordements de réseau)
6
21
14 800,00
CHENAC
6
COLL
Cne MESCHERS - route du Compin
1
20
3 700,00
COTEAUX DE GIRONDE
1
DEL
Cne de St SORLIN de CONAC " chez Ithier" extension
avec reprise d'un branchement long
1
135
COTEAUX DE GIRONDE
6
COLL
NIEUL LE VIROUIL " Chemin des Seguins"
2
80
8 200,00
COTEAUX DE GIRONDE
6
COLL
NIEUL LE VIROUIL " Bois Epais"
1
50
6 500,00
COTEAUX DE GIRONDE
6
COLL
NIEUL LE VIROUIL " les Hilairets"
2
85
8 900,00
COTEAUX DE GIRONDE
6
COLL
ST BONNET / GIRONDE " la Geaitrie"
1
45
6 100,00
ESTUAIRE CHARENTE
2
DEL
Cne de SOUBISE - chemin de la Bouillée
2
33
3 800,00
ESTUAIRE CHARENTE
6
DEL
Cne ST NAZAIRE SUR CHARENTE - rue de la Roche
1
62
6 100,00
ESTUAIRE CHARENTE
6
DEL
Cne ST NAZAIRE sur CHARENTE - Hameau de
Chassefert (CC)
Travaux urgents Bon cde 10179 marché Saur 10124
3
140
12 000,00
1
136
8 600,00
100
10 100,00
1 900,00
15 300,00
JARD (La)
5
SDT
Cne CHERMIGNAC - La Grange d'Aran
Extension, restructuration et renforcement du réseau en
remplacement d'une canalisation de diam 40 PVC y
compris la reprise d'un branchement existant et création
d'un nouveau
JARD (La)
7
SDT
Cne PERIGNAC - Les Gassoulies - chemin de la
LaiterieExtension et renforcement de réseau pour
alimenter une parcelle et 4 futurs branchements
1
MEDIS SEMUSSAC
1
DEL
Cne de SEMUSSAC - chemin de la Rivière
1
55
6 100,00
MEDIS SEMUSSAC
2
DEL
Cne de MEDIS - rue des Allets
1
40
4 300,00
MEDIS SEMUSSAC
2
DEL
Cne de SEMUSSAC - chemin de la Rivière
1
55
6 100,00
MEDIS SEMUSSAC
3
DEL
Cne SEMUSSAC - chemin de la Rivière
Annulation liste 2012-2 (inscrite sur 2012-1)
-1
-55
-6 100,00
180
20 000,00
80
6 200,00
OLERON NORD
1
DEL
Cne de St GEORGES d'OLERON - rue de l'Océan
renforcement de réseau dans le cadre de l'aménagement
du quartier "le Mottet Sud"
OLERON NORD
3
DEL
Cne de ST DENIS d'OLERON - canton des Groies
1
4
1
4/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
à venir
Mètre
linéaire
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
OLERON NORD
5
DEL
Cne ST GEORGES d'OLERON - chemin de la Croix
Matelot
1
26
4 500,00
OLERON NORD
5
DEL
Cne ST GEORGES d'OLERON - Chaucre - rue de la
Banche
1
22
3 400,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne de La TREMBLADE - impasse de l'Yeuse, rue du
Capitaine Rousseau
4
85
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de BREUILLET - route du bois du Breuil
2
1
300
6 100,00
9 700,00
12 200,00
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne ETAULES - rue de l'Abaupin ( montant du devis
CER 17 833,85 € HT .Participation financière du
demandeur)
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de BOURCEFRANC le CHAPUS - pointe du
Chapus 3 cabanes ostréicoles
3
42
5 900,00
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de BOURCEFRANC le CHAPUS - " Grand Fief
Regand"
6
130
14 700,00
RIVES DE LA SEUDRE
3
COLL
Cne de La TREMBLADE - impasse de Lieuze prise en
compte des raccordements cplt liste 2012-1
RIVES DE LA SEUDRE
3
COLL
Cne de La TREMBLADE - rue du Grand Pont
1 400,00
2
37
5 700,00
260
44 100,00
RIVES DE LA SEUDRE
3
COLL
Cne de BREUILLET - route du Vinet extension et
renforcement pour raccordement d'un futur lotisssement
de 56 parcelles avec reprise de 15 brchts et
raccordements antennes
RIVES DE LA SEUDRE
3
COLL
Cne de BREUILLET - allée de la Génétrie
1
25
3 900,00
RIVES DE LA SEUDRE
3
COLL
Cne ETAULES - chemin du Maine Videau
1
67
6 100,00
RIVES DE LA SEUDRE
5
COLL
Cne ST AUGUSTIN - avenue de la Côte de Beauté
2
55
6 800,00
ROCHEFORT SUD
1
DEL
Cne de BEAUGEAY - bouclage rue des Fantonnières et
rue de Erables
6
224
20 800,00
ROCHEFORT SUD
4
DEL
Cne ST AGNANT - rue de la Poste (ancienne
gendarmerie) (avec restructuration de réseau)
1
42
6 200,00
ROCHELLE NORD (La)
1
DEL
Cne de DOMPIERRE sur MER - "Chagnolet" rue du
Moulin extension avec reprise d'un branchement
1
60
7 500,00
ROCHELLE NORD (La)
1
DEL
Cne LAGORD - allée des Eglantiers
1
38
4 800,00
2
290
36 800,00
56
ROCHELLE NORD (La)
1
DEL
Cne St XANDRE - chemin des Maures extension avec
restructuration de réseau , raccordement d'un lotissement
de 77 parcelles et 5 îlots comprenant 179 logements
ROCHELLE NORD (La)
1
DEL
Cne ESNANDES - rue du Prieuré
2
35
5 600,00
DEL
Cne de LONGEVES - chemin du Poteau
(raccordement d' un lotissement et reprise d'un
branchement)
Canalisation diam 110 mm
20
110
13 500,00
DEL
Cne de PUILBOREAU Phase 1 rue du Porte Joie extension et renforcement
pour raccordement de 2 futurs lotissements de 70
parcelles et 30 logements
96
11 000,00
ROCHELLE NORD (La)
ROCHELLE NORD(La)
2
3
256
100
5/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
actuels
ROCHELLE NORD (La)
3
DEL
Phase 2 rue du fief de Marans bouclage des 2 projets
ROCHELLE NORD (La)
3
DEL
Cne de PERIGNY rue du Stade
ROCHELLE NORD (La)
3
DEL
ROCHELLE NORD (La)
3
ROCHELLE NORD (La)
à venir
Mètre
linéaire
Maîtrise d'ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
70
9 500,00
2
16
3 700,00
Cne de Ste SOULLE - chemin des jardinets
1
47
5 800,00
DEL
Cne LAGORD - chemin du fief Marans
2
55
6 900,00
4
DEL
Cne AYTRE - allée des Combes partie EST( avec reprise
d'un branchement)
1
75
7 300,00
ROCHELLE NORD (La)
5
DEL
Cne VERINES - Impasse des Egaux
5
149
14 900,00
ROCHELLE NORD (La)
6
DEL
Cne STE SOULLE - rue des Mésanges
(2 nouveaux brchts avec reprise 1 brcht existant)
2
29
4 800,00
ROCHELLE NORD (La)
6
DEL
Cne ANDILLY - rue Nègre
(raccordement 1 brcht avec reprise 1 brcht existant)
1
35
6 500,00
ROCHELLE NORD (La)
6
DEL
Cne AYTRE - rue des Cottes Mailles et allée des
Vendanges
Raccordement de l'opération "Les Treilles" sur réseau
existant (Bon Cde 10172 - marché Saur 10124)
ROCHELLE NORD (La)
6
DEL
Cne PERIGNY - Rue de la Vaurie
Travaux urgents Bon Cde 10175 - marché Saur 10124
4
278
15 400,00
ROCHELLE NORD (La)
7
DEL
Cne NIEUL sur MER- rue des Côteaux
(restructuration et renforcement de réseau avec reprise
de 5 branchements existants)
26
90
16 200,00
ROCHELLE NORD (La)
7
DEL
Cne NIEUL sur MER - chemin des Grands Champs
1
62
6 300,00
ROCHELLE NORD (La)
7
DEL
cne d'ESNANDES - venelle de la Fourche
1
36
4 500,00
ROCHELLE NORD (La)
7
DEL
Cne SAINTE SOULLE - rue de la Robertrie
2
50
6 000,00
ROCHELLE NORD (La)
7
DEL
Cne d'ANDILLY - rue des Groies
1
26
3 800,00
ST MARTIN de RE
6
DEL
Cne LA FLOTTE EN RE - lieu-dit "Villeneuve" maillage
de réseau - Zone Ostréicole
6
220
18 300,00
TAUGON - La RONDE
2
SDT
Cne ST CYR du DORET - Champs de Margot
Extension de réseau pour l'alimentation d'un lotissement
privé de 7 parcelles le long de la voirie communale
3
185
17 500,00
VALLET
1
SDT
Cne COUX - "les Grandes Versennes" extension ,
restructuration et renforcement de réseau avec reprise de
3 branchements existants.
1
293
18 800,00
6
PLANS de RECOLEMENT
Cne SAUJON
282
900,00
6
SDT Chay-Corme Ecluse - Cne CORME ECLUSE
93
300,00
6
SDT Chenac :
Cne EPARGNES
Cne FLOIRAC
Cne GREZAC
SDT Médis - Semussac - Cne MEDIS
SDT Oléron Nord :
Cne ST GEORGES d'OLERON
Cne ST DENIS d'OLERON
SDT Rives de la Seudre :
312
43
144
142
990,00
140,00
460,00
460,00
151
261
480,00
830,00
SYNDICAT des EAUX
SDT
6
6
6
4 500,00
2
1
7
6/7
RECAPITULATIF 2012
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'Ouvrage
Nombre de
Branchements
NATURE DES TRAVAUX
actuels
à venir
Cne MARENNES
Cne ARVERT
Cne CHAILLEVETTE
Cne BOURCEFRANC
Cne ST SULPICE de ROYAN
Cne Les MATHES
Cne BREUILLET
CdC de la PLAINE d'AUNIS
6
COLL
Mètre
linéaire
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Syndicat
491
121
48
109
270
217
20
Cne VERINES - Le Clos Marchand
Convention pour participation financière
1 600,00
390,00
160,00
350,00
860,00
690,00
70,00
6 000,00
Sous-Total
433
562
13 920
TOTAL Maîtrise d'Ouvrage Collectivités & Directe
Sous-Total crédits affectés sur les listes 2012
433
562
13 920
Total crédits engagés hors listes au 5 novembre 2012
225
99
7 448
Total Branchements + Brchts engagés hors listes
658
661
21 368
Total Crédits affectés + Crédits engagés hors listes
BUDGET PRIMITIF 2012
211 700,00
991 980,00
1 203 680,00
211 700,00
991 980,00
747 344,00
211 700,00
200 000,00
1 739 324,00
1 800 000,00
( BS du 9 mars 2012)Virement interne chapitre 23
-500 000,00
(BS du 19 avril 2012)Virement interne chapitre 23
-150 000,00
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012
500 000,00
Décision modificative octobre 2012
11 700,00
89 324,00
TOTAL BUDGET 2012
211 700,00
1 739 324,00
TOTAL CREDITS NON AFFECTES
0,00
0,00
(prélevée sur enveloppe de 313 300 € chap. 23 prévu par JP)
Maîtrise d'ouvrage
7/7
EAU POTABLE
AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS de RESEAUX
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
NATURE & ORIGINE des TRAVAUX
ml
INVESTISSEMENT
MONTANT des CREDITS en Euro
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Engagées
Date
Crédits
Engagés
Crédits
Soldés
15 400,00
02/02/2012
15 307,89
17 484,95
18/02/2013
3 752,36
13/12/2012
2 000,00
18/02/2013
40 795,97
16/02/2012
2 643,15
COMMUNES
AIGREFEUILLE
1
SDT
Réservoir centre bourg déplacement d'une canalisation gênant
la costruction d'une future station service(participation
financière de l'aménageur)
AIGREFEUILLE
3
SDT
ZA fief Girard pose d'une borne de puisage
3 800,00
AIGREFEUILLE
6
SDT
Réservoir Le Bourg
Création d'un branchement d'eau pour le nettoyage du
réservoir
1 100,00
AULNAY de SAINTONGE
5
COLL
AVY
1
SDT
"Champdolent" réalisation d'une baïonnette pour passage d'un
ruisseau
BAZAUGES
6
SDT
Rue de la République
Pose d'une purge d'extrémité de réseau
42
4 500,00
850
40 800,00
90
Mise à niveau d'ouvrages de voirie (Tranche Ferme)
rues du Vivier - de l'Abreuvoir - Passage de l'Abreuvoir
La commune a engagé le devis avec l'entreprise Eiffage
1 000,00
10
2 500,00
2 000,00
BOIS
6
SDT
Chez Coutatin
Restructuration du réseau, suppression d'une canalisation en
terrain privé gênant la réalisation d'un assainissement
individuel
BOUHET
2
SDT
Chemin du Silop - déplacement d'une canalisation en terain
privé et reprise de cinq branchements
BREUIL MAGNE
1
SDT
Impasse des Tamiselles mise à niveau d'ouvrages de voirie
350,00
BRIE SOUS ARCHIAC
1
SDT
"Le Pérat" , "Croix de Chaumont", "La Vallade" réalisation
de purges automatiques dans regards
2 700,00
Cne La BROUSSE - Station des Soulards - remise à niveau de
fonctionnement
(d i Rese
(devis
R
16 547,31
547 31 € HT - participation
ti i ti Rese
R
12 296,31
296 31 €
HT)
1 878,15
Opération qui sera annulée sur la 2013-1 pour
êt inscrite
être
i
it sur la
l commune en MO Syncidat
S id t
RIVES DE LA SEUDRE
5
COLL
BURIE
3
SDT
Avenue de la République fourniture de 71 bouches à clé
CERCOUX
2
SDT
JAUNAT - aménagement et renforcement du réseau avec la
suppression d'une canalisation en terrain privé sous maison
existante
160
9 300,00
CERCOUX
3
SDT
Quittières déplacement d'une canalisation en terrain privé qui
passe sous un bâtimlent et des maisons existantes avec reprise
de 6 brchts et création d'un brcht neuf
250
24 400,00
CHAMBON
1
SDT
Passage à niveau .Déplacement de réseau suite à
l'aménagement des voies SNCF . Convention passée avec la
SNCF pour participation financière.(devis RESE)
1 333,38
4 300,00
,
6 500,00
53 300,00
6 328,50
21/02/2012
54 854,00
1/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Liste
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Maîtrise
d'ouvrage
ml
802
42 300,00
25
3 900,00
CHEPNIERS
6
SDT
Le Mat
Restructuration du réseau, suppression d'une conduite en
terrain privé, création d'un nouveau branchement et reprise de
trois existants,
Travaux liés à une extension de réseau
CHERBONNIERES
1
SDT
" Le Breuil" Rue des Marronniers restructuration et
renforcement du réseau en remplacement de branchements
longs en plomb , avec reprise de deux branchements existants.
CIRE D'AUNIS
1
SDT
"Le Flay " pose d'une purge d'extrémité et reprise d'un
branchement DN 15
CIERZAC
2
SDT
MAISONNEUVE - pose d'une purge d'extrémité sur réseau
existant et reprise d'un branchement
22
1 200,00
CLISSE (La)
1
SDT
RD 728 Pont de La Clisse modification dans le cadre des
travaux de reconstruction du pont
225
70 900,00
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Engagées
Date
Crédits
Engagés
Crédits
Soldés
16/02./2012
3 800,03
3 631,45
1 900,00
CLISSE (La)
7
SDT
RD 728 pont de La Clisse modification dans le cadre des
travaux de reconstruction du pont, ajustement des crédit
prévus liste 2012/1, le Département ayant reporté ses travaux
en 2013
CLOTTE (La)
4
SDT
Les Chaumes
Restructuration du réseau AEP pour supprimer 180 m
canalisation en terrain privé et permettre la réalisation d'un
branchement neuf
27
3 000,00
CONTRE
4
SDT
Rue du Cimetière
Création d'une purge d'extrémité
4
1 500,00
22/11/2012
1 487,10
1 487,10
COURCELLES
4
SDT
Rue du Temps Perdu
Création d'une ventouse et purge d'extrémité
8
4 400,00
30/08/2012
4 400,00
3 689,62
COURCON d'AUNIS
6
SDT
Station de surpression du "Fief Breuillet" mise en place d'un
by-pass
SDT
Chez Vivien Jean
Suppression d'une canalisation en terrain privé et pose d'une
nouvelle conduite en domaine public avec la reprise de 5
branchements (travaux communs avec réseau électrique)
196
16 600,00
194
7 400,00
ECOYEUX
5
ECOYEUX
6
SDT
Le Moulin de Juillant
Restructuration du réseau, suppression d'une conduite dans un
chemin privé, création d'un nouveau branchement et reprise de
deux existants
ESSARDS (les)
4
SDT
Aménagement du chemin d'accès à la station
GERMIGNAC
1
SDT
"La Métairie de Beaulieu" pose de 2 purges d'extrémité avec
reprise de 2 branchements
-60 900,00
4 100,00
7 200,00
12
3 000,00
2/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
ml
GEMOZAC
5
SDT
Chadeniers
Réfection du Pont par le CG 17 impliquant un déplacement du
réseau d'eau DN80
6
GEMOZAC
6
SDT
Réservoir "Les Parpaillons"
P
Pose
d'
d'une vanne pour iisoler
l lle réservoir
é
i
GEMOZAC
6
SDT
Impasse de Verdun
Restructuration du réseau permettant la réalisation d'une
extension du réseau d'assainissement
38
4 600,00
JARNAC CHAMPAGNE
1
SDT
"Le Pas de la Blanche" réalisation d'une baîonnette pour
passage d'un ruisseau
10
3 500,00
ILE d'AIX
2
SDT
Couverture du regard d'arrivée d'eau du continent
LAIGNE (La)
1
SDT
Rue de Charron aménagement et renforcement du réseau avec
suppression d'une canalisation en terrain privé et reprise d' un
branchement.
45
4 700,00
LOIRE sur NIE
5
SDT
RD130
Réfection du Pont par le CG 17 impliquant un déplacement
provisoire puis définitif du réseau d'eau DN 100
40
10 300,00
12
4 100,00
COLLECTIVITES
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
Engagées
Date
Crédits
Engagés
18/02/2013
11 200,64
22/08/2012
9 700,00
9 508,95
20/09/2012
5 100,00
5 056,14
2 500,00
3 200,00
,
3 200,00
LONZAC
6
SDT
Le Bourg
Restructuration du réseau, suppression des différents
maillages, création de 4 purges d'extrémité assurant une
meilleure circulation de l'eau
LORIGNAC
1
SDT
Impasse des Grands Champs aménagement et renforcement
du réseau avec suppression d'une canalisation en terrain privé
et reprise d' un branchement.
104
9 700,00
LORIGNAC
1
SDT
" Les Vidallières" aménagement et renforcement du réseau
avec suppression d'une canalisation en terrain privé et reprise
de deux branchements.
65
8 900,00
LOZAY
5
SDT
RD 201 e2
Réfection du Pont par le CG 17 impliquant un déplacement
provisoire puis définitif du réseau d'eau DN 60
25
5 100,00
LOZAY
6
SDT
Route du Puys Bardon
Réfection du pont par le Conseil Général 17 impliquant un
déplacement du réseau d'eau DN 60
6
3 000,00
MARANS
4
SDT
Route de St Jean de Liversay
Pose d'une borne de puisage
12
4 700,00
MARANS
5
SDT
Barrage des Enfreneaux - forage dirigé sous le canal maritime
(1ère phase) Devis BONNET - suppression d'une conduite en
souille et passage sous fluvial (CC)
SYNDICAT
15 100,00
3/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
ml
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Engagées
Date
Crédits
Engagés
54 000,00
21/11/2012
52 952,51
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
MARANS
6
SDT
Barrage des Enfreneaux Phase 2 (CC)
Restructuration du réseau AEP dans le cadre de
l'aménagement des deux barrages des Enfreneaux
passage sous fluvial par fonçage et fourniture et pose de
canalisation et raccordements
MARSAIS
3
SDT
Priaire pose d'une vidange avant le compteur général de
Priaire (cne des Deux Sèvres)
2 900,00
18/02/2013
2 874,27
MATHA
3
SDT
Rue des Douves modification du réseau dans le cadre de
l'aménagement de la rue des Douves pour implanter le réseau
sous voirie
12 200,00
18/02/2013
12 172,63
MATHA
7
SDT
ARCHAMBAUD
Restructuration et renforcement du réseau en remplacement
d'un branchement long en plomb y compris sa reprise
85
10 700,00
MEURSAC
1
SDT
Château Vert aménagement et renforcement du réseau avec
suppression d'une canalisation en terrain privé et reprise d' un
branchement.
175
16 500,00
MIGRE
1
SDT
"La Fl
"L
Flammancherie"
h i " aménagement
é
t ett renforcement
f
t du
d réseau
é
avec la suppression d'une canalisation en terrain privé sur
laquelle de nombreuses fuites ont été réparées , reprise de 3
branchements existants.
85
11 300,00
MIGRE
5
SDT
Rue Victor Hugo - pose d'une purge d'extrémité
8
2 700,00
MIGRE
6
SDT
Les Petites Tanières - restructuration du réseau (CC)
75
13 700,00
MIRAMBEAU
6
SDT
Le Bas Ronfort
terrain privé, création d'un nouveau branchement
100
7 000,00
21/11/2012
6 927,92
SDT
Rue des Albizias
Suppression d'une canalisation en terrain privé pour permettre
la réalisation d'un hangar agricole et pose d'une nouvelle
conduite en domaine public avec la reprise d'un branchement
et création d'une purge
103
9 800,00
201
10 900,00
3 000,00
16/02/2012
2 977,52
2 947,52
6 300,00
19/06/2012
6 258,44
6 197,99
1 100,00
19/06/2012
1 031,30
961,30
MONS
5
MORTIERS
1
SDT
"Chez Landard" aménagement et renforcement du réseau avec
la suppression d'une canalisation en terrain privé sur laquelle
de nombreuses fuites ontété réparées , reprise de 4
branchements existants.
NERE
1
SDT
"Chez Naudin" , rue du Signal , Impasse Mourtelet pose d'une
vanne et de 2 purges d'extrémité sur réseau existant.
NERE
2
SDT
Place de la Poste - restructuration et renforcement du réseau
en remplacement de deux branchements plomb longs y
compris leurs reprises
NERE
2
SDT
Chez Mortafond - amélioration du réseau par pose d'une
vanne
336
37
4/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Engagées
Date
Crédits
Engagés
Crédits
Soldés
12 900,00
16/02/2012
12 805,83
11 405,64
7 000,00
06/06/2012
6 492,96
Remplacement du transfo à la station de pompage
1 800,00
08/08/2012
1 800,00
SDT
Réservoir et station pompage - renouvellement du
transformateur (devis Rese) complément liste 2012-2
5 000,00
08/08/2012
5 000,00
4
DEL
Rue des Chevaliers condamnation de conduite en terrain privé
avec reprise de branchements sur conduite de St Léger
8 100,00
PORT d'ENVAUX
6
SDT
Rue du Tumulus
Restructuration du réseau, suppression d'une conduite et d'une
purge en terrain privé avec reprise de 2 brchts existants
12
2 800,00
ST DENIS du PIN
2
SDT
La Fayolle - rue du Château d'eau - restructuration et
renforcement du réseau en remplacement de deux
branchements plomb longs y compris leurs reprises
38
5 100,00
ST DENIS du PIN
2
SDT
La Fayolle - rue du Château d'eau - restructuration et
43
5 800,00
24/08/2012
5 800,00
ST DENIS du PIN
2
SDT
Création de 12 purges et d'une ventouse sur le territoire
communal
ST DENIS du PIN
2
SDT
La Fayolle - rue des Marronniers - restructuration et
45
6 000,00
ANNULE
ST DENIS du PIN
2
SDT
Les Beguines - impasse des Fleurs - aménagement et
renforcement du réseau avec la suppression d'une canalisation
en terrain privé et la reprise de quatre branchements
107
14 500,00
26/03/2012
14 500,00
15 250,86
ST DENIS DU PIN
3
SDT
Les Suires rue de La Madeleine restructuration et
renforcement du réseau en remplacement de 2 brchts plomb
longs y compris leur reprise
4 400,00
14/06/2012
4 377,42
4 069,12
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
NEUVICQ MONTGUYON
3
SDT
La Petite Mondie déplacement d'une canalisation en terrain
privé qui passe sous une maison neuve avec reprise de 3
brchts
NIEUL LES SAINTES
1
SDT
"Les Rogers" Impasse de Sidonie aménagement et
renforcement du réseau avec la suppression d'une canalisation
en terrain privé et reprise de 5 branchements.
80
NOUILLERS (Les)
2
SDT
PORT LAROCHE - modification provisoire et définitive
d'une canalisation dans le cadre des travaux de reconstruction
de deux ponts sur RD 120 E4
28
PLASSAY
2
SDT
PLASSAY
5
PONS
COLLECTIVITES
ml
10 600,00
14 000,00
5/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
ml
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
ST DENIS du PIN
5
SDT
Annulation inscription 2012-2
La Fayolle - rue des Marronniers - restructuration et
ST FORT SUR GIRONDE
1
SDT
Remplacement d'une borne de puisage
ST FORT SUR GIRONDE
1
SDT
"Mageloup , chez Barré" aménagement et renforcement de
réseau avec suppression d'une canalisation diamètre 25 mm,
reprise de deux branchements ( suite à nombreuse plaintes
d'abonnés pour manque de débit et pression)
1
SDT
Chemin de la Loge création d'une ventouse et d'une purge et
restructuration de réseau
5
SDT
RD 134
Restructuration du réseau en parallèle de l'aménagement de la
RD 134 en Phase 1
690
96 200,00
7
SDT
RD 134
Restructuration du réseau en parallèle de l'aménagement de la
RD 134 (phase 2)
320
25 400,00
ST GEORGES des COTEAUX
4
SDT
Station de Mongré
Création d'une vidange sur le réseau de la station (canalisation
300 mm) avec regard de puisage
5
3 900,00
237
25 100,00
-45
16/01/2013
2 900,00
29/11/2012
3 850,01
1 929,35
791,05
12 100,00
3 200,00
1
SDT
ST GERMAIN DE
LUSIGNAN
1
SDT
"Les Pierres de Lussac" restructuration du réseau avec
reprise du by-pass entre Clam et St Georges A ntignac
4 200,00
ST GERMAIN DE VIBRAC
1
SDT
Le Bourg pose d'une purge automatique dans regard
900,00
16/02/2012
881,05
23 100,00
13/12/2012
23 100,00
1 200,00
abandonné
16/01/2013
ST HILAIRE de
VILLEFRANCHE
6
SDT
Chez Tourneur
terrain privé, création d'un nouveau branchement et reprise de
quatre brchts existants,
ST JEAN DE LIVERSAY
1
SDT
"La Candée" pose d'une purge d'extrémité et reprise d'un
branchement sur réseau existant
380
17 200,00
400
24 200,00
6
SDT
SAINTE LHEURINE
1
SDT
"Chez L'houmeau" aménagement et renforcement du réseau
avec suppression de canalisation en terrain privé.
Crédits
Soldés
Crédits
Engagés
Fief des Brandes amùénagement et renforcement du réseau
avec la suppression d'une canalisation en terrain privé sur
laquelle de nombreues fuites ont été réparées , reprise de 4
branchements et création d'une ventouse
ST JEAN DE LIVERSAY
Crédits
Soldés
Engagées
Date
ST GERMAIN DE
LUSIGNAN
La Candée
terrain privé, création d'un nouveau branchement.
COLLECTIVITES
-6 000,00
2 900,00
88
SYNDICAT
257
17 200,00
6/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
STE LHEURINE
1
SDT
"Le Cru" pose d'une purge d'extrémité et reprise d'un
branchement.
STE LHEURINE
2
SDT
Chez Bouchet - aménagement et renforcement du réseau avec
pp
d'une canalisation en terrain pprivé
la suppression
STE LHEURINE
6
SDT
Le Mesnil Ouest
Création d'une ventouse sur le réseau existant
COLLECTIVITES
ST MAIGRIN
5
ml
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Crédits
Soldés
16/02/2012
1 404,80
1 324,80
18/4/2012
bon CER
17 900,00
18 237,50
10-9-2012
bon CER
3 900,00
3 900,00
101 100,00
21/02/2013
101 070,39
08/03/2012
7 535,66
1 500,00
3
2 000,00
SDT
La Garenne
Suppression d'une canalisation en terrain privé situé sous
fondation d'une future clôture et pose d'une nouvelle conduite
en domaine public
220
16 000,00
107
10 300,00
ST MAIGRIN
7
SDT
Le Bourg
Restructuration du réseau, suppression d'une canalisation en
terrain privé gênant la réalisation d'un local technique
communal
ST MARTIAL DE
VITATERNE
1
SDT
Déplacement d'un regard de comptage dans le cadre de
l'aménagement d'un giratoire RD 142
6 800,00
ST PALAIS de NEGRIGNAC
5
SDT
Station Les Auberts - intervention pour correction des défauts
et mise en service (devis Rese) AJ
1 100,00
SAINT PALAIS SUR MER
1
DEL
Réservoir du Platin mise en place d'une chloration
17 900,00
SAINT PALAIS SUR MER
2
DEL
Réservoir du Platin fourniture et mise en place d'une
chloration
17 900,00
ST PALAIS SUR MER
3
SDT
Réservoir de Courlay F et P d'un bac de récupération des
eaux d'échantillonnage
3 900,00
-17 900,00
6
SDT
ST PIERRE d'AMILLY
5
SDT
La Cabane du Perceur
Création d'une vidange avant le passage de Pont
2
1 400,00
ST PIERRE d'AMILLY
5
SDT
RD 103 - aménagement routier pour suppression passage à
niveau sur voie SNCF
Déplacement d'une canalisation DN 200 Fonte avec pose
d'une conduite fonte DN 200 y compris raccordements sur
réseaux existants.
Participation financière du CG 17 pour la totalité des
travaux - convention avec le Département
SAINT PIERRE D'OLERON
1
SDT
Route d'Arceau suppression d'une canalisation et reprise de
14 branchements sur canalisation en parallèle.
7 600,00
SAINT PIERRE D'OLERON
1
SDT
route de l'Arceau et route de l'Eguille , mise à niveau
d'ouvrages de voirie
3 500,00
527
Crédits
Soldés
Crédits
Engagés
19 400,00
ST PALAIS SUR MER
COLLECTIVITES
Engagées
Date
220
Réservoir du Platin fourniture et mise en place d'une
chloration
Annulation inscription liste 2012-2 Déjà inscrit sur 2012-1
opération engagée & soldée
SYNDICAT
6 859,86
7/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
ST PORCHAIRE
Liste
4
Maîtrise
d'ouvrage
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
ml
SDT
Torfou
Aménagement et renforcement du réseau avec la suppression
d'une canalisation en terrain privé sur laquelle de nombreuses
fuites ont été réparées et reprise d'un branchement
86
13 500,00
75
13 800,00
191
12 700,00
Engagées
Date
Crédits
Engagés
24/08/2012
13 800,00
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
ST PORCHAIRE
5
SDT
La Flétrie
Restructuration de réseau avec suppression d'une conduite en
terrain privé et pose d'une nouvelle conduite en domaine
public avec reprise de 7 branchements et la création d'une
purge d'extrémité avant travaux de voirie réalisés par la
commune
ST SAUVEUR d'AUNIS
2
SDT
La CONCHE - aménagement et renforcement du réseau avec
la suppression d'une canalisation en terrain privé, reprise d'un
branchement et création d'un branchement neuf
SAUJON
2
DEL
Château d'eau fourniture et mise en place d'un conductimètre
et d'un turbidimètre
5 600,00
BC 1185
SURGERES
6
SDT
Comptage Route des Chaumes
Fourniture & pose d'un débitmètre sectorisation TRANCHE
2
5 500,00
Bon Saur
5/12/2011
5 500,00
5 743,32
SURGERES
7
SDT
Impasse Barbecanne "Puybardon" création d'une purge
1 500,00
80
9 300,00
16/02/2012
9 261,76
6 941,61
100
11 300,00
13 286,71
5 561,58
TAILLEBOURG
1
SDT
"Romefort" rue Rameau aménagement et renforcement de
réseau avec suppression de canalisation en terrain privé sur
laquelle de nombreuse fuites ont été réparées, reprise d'un
branchement existant.
TAILLEBOURG
5
SDT
Route de Bel Air - déplacement d'un réseau sur terrain privé
avec reprise de 5 branchements
THAIRE D'AUNIS
1
SDT
Rue de La Libération pose d'un stabilisateur de pression
THOU (Le)
5
SDT
ZI de Fief Girard
Création d'une purge d'extrémité et reprise d'un branchement
10
2 700,00
TONNAY CHARENTE
1
SDT
Rue Edouard Tarif déplacement du réseau sous la future voie
d' un lotissement pivé ; la canalisation actuelle empêche la
réalisation du lotissement.
136
23 300,00
16/02/2012
23 221,51
TONNAY CHARENTE
3
SDT
Bâche de Croix Biron création d'une vidange sur le 250 fonte
2 800,00
15/06/2012
2 791,41
2 820,16
SDT
Impasse du Fournil aménagement et renforcement du réseau
avec suppression d'une canalisation en terrain privé sur
laquelle de nombreuse fuites ont été réparées , reprise de 3
branchements
10 900,00
24/08/2012
10 880,32
10 058,22
TUGERAS ST MAURICE
1
4 700,00
105
8/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Liste
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Maîtrise
d'ouvrage
ml
70
10 100,00
7
1 900,00
VANDRE
5
SDT
Les Chenaies - impasse des Vignes
Restructuration de réseau avec suppression d'une canalisation
en terrain privé et pose d'une nouvelle conduite en domaine
public avec la reprise de 6 branchements et la création d'une
purge d'extrémité avant travaux de voirie réalisés par la
commune
VANDRE
6
SDT
Forage de Vandré
Création d'une purge d'extrémité, déconnexion du refoulement
au niveau du forage et reprise d'un branchement existant
VAUX SUR MER
1
DEL
Réservoir de Malakoff et bâche des Rentes F et P de bacs de
récupération eau d'échantillonnage
7 500,00
VENERAND
6
SDT
Déplacement de la protection anti-bélier du refoulement du
forage
5 300,00
VILLEXAVIER
5
SDT
Le Bourg
Complément affaire 48337 - liste 2010-4
4 900,00
VOUHE
1
SDT
Chemin
h i de
d La Dorate aménagement et renforcement
f
du
d réseau
avec suppression d'une canalisation en terrain privé
empêchant la réalisation d'un assainissement individuel.
150
15 800,00
Engagées
Date
Crédits
Engagés
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
7 710,00
BC 1187
24/08/2012
SYNDICAT
4 900,00
4 898,60
SYNDICATS
ANGOULINS CHATELAILLON
4
DEL
Cne ANGOULINS - ZA Les Fourneaux
Création d'une purge en remplacement d'une conduite de 70
PVC qui alimente des bâtiments appelés à être détruits
2
1 400,00
5
DEL
Cne ANGOULINS - ZA Les Fourneaux
Création d'une purge en remplacement d'une conduite de 70
PVC qui alimente des bâtiments appelés à être détruits
2
1 400,00
DEL
Cne ANGOULINS - Echangeur RD 222 - RD 137
Déplacement d'une canalisation DN 300 amiante ciment avec
pose d'une conduite fonte DN 300 y compris remblaiement de
la tranchée avec grave ciment et raccordements sur réseau
existant
210
86 600,00
3 700,00
-86 600,00
5
6
SDT
Cne SALLES sur MER - ZAC de l'Aubepin
Suite à la reprise de l'alimentation de la ZAC sur le feeder de
La Rochelle, pose de réducteurs de pression sur les
branchements individuels
7
DEL
Cne ANGOULINS - Echangeur RD222 / RD137
Report des travaux en 2013 suite à décision du Département
9/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Crédits
Soldés
4 600,00
05/06/2012
4 600,00
3 985,86
7 400,00
05/06/2012
7 400,00
6498, 71
500,00
05/06/2012
500,00
Bon Saur
5/12/2011
6 600,00
09/08/2012
9 800,00
7/12/2012
LT/AJ
15 500,00
ml
ARS EN RE
2
DEL
Cne ARS en RE - Impasse des Forges restructuration de
réseau, suppression de branchements longs
25
ARS EN RE
2
DEL
Cne ARS en RE - place des Forges restructuration de réseau,
suppression de branchements longs
40
ARS EN RE
2
DEL
Cne de LOIX en RE - abandon d'un branchement suite à
tempête Xynthia
ARS en RE
5
DEL
Cne BOIS PLAGE en RE - rue des Caillées
Restructuration et maillage de réseau et abandon d'un réseau
39
7 000,00
ARS EN RE
7
DEL
Cne Le BOIS PLAGE en RE - rue de La Glacière
Remplacement d'une portion de canalisation en mauvais état
avant travaux de voirie
50
6 600,00
ARS EN RE
7
DEL
Cne Le BOIS PLAGE en RE avenue de la plage
remplacement d'une portion de canalisation en mauvais état
50
7 500,00
CHANIERS
5
DEL
Cne Les GONDS - rue du Stade
Abandon d'un réseau en domaine privé et raccordement de 8
branchements sur réseau existant
9 800,00
CHANIERS
6
DEL
Cne CHERAC / Lieu-dit "La Brunette"
Raccordement du diam 200 sur le diam 250 "refoulement
distribution" existant
28 000,00
CHANIERS
7
DEL
Crédits
Soldés
Crédits
Engagés
Maîtrise
d'ouvrage
Cne CHERAC - aménagements station Les Poitevins (DM)
Cne DOMPIERRE sur CHARENTE - Les Renformis
Démontage et évacuation des installation de pompage du site
COLLECTIVITES
Engagées
Date
Liste
COLLECTIVITES
SYNDICAT
15 500,00
Cne DOMPIERRE sur CHARENTE - Les Renformis
Démontage et évacuation des installation de pompage du site
CHENAC
3
COLL
Cne CHENAC - station de traitement F et P d'une échelle et
d'un garde corps avec portillon
3 300
300,00
00
COTEAUX DE GIRONDE
2
COLL
Cne de ST GEORGES des AGOUTS -réservoir mise en place
de colonnes sèches et d'un éclairage
5 400,00
COTEAUX de GIRONDE
4
DEL
COTEAUX de GIRONDE
4
""
COTEAUX de GIRONDE
4
""
Cne ST GEORGES des AGOUTS (BC Saur 10-10 Lot Sud)
3 750,00
COTEAUX de GIRONDE
4
""
Cne NIEUL le VIROUIL (BC Saur 10-11 Lot Sud)
3 750,00
COTEAUX de GIRONDE
6
COLL
Installation d'analyseurs de chlore avec systèmes de
récupération des eaux sur 4 réservoirs (cplt inscription liste
2011-4)
Cne ST THOMAS DE CONAC - les Tartres (BC Saur 10-09
Lot Sud)
Cne ST DIZANT DU BOIS "chez Grelet" restructuration
réseau
3 300
300,00
00
1 950,00
1 950,00
1 950,00
2 800,00
10/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
Engagées
Date
Crédits
Engagés
5 800,00
6-7-2012
Bon Saur
5 800,00
Cne de MOEZE - pose d'un stabilisateur amont et d' un bac
de récupération des eaux d'échantillonnage
7 400,00
6-7-2012
Bon Saur
7 400,00
DEL
Cne de PORT des BARQUES - rue du 11 novembre et rue du
Pied du Côteau abandon de réseau et de 21 branchements
suite à tempête xynthia
7 500,00
25-9-2012
Bon Saur
7 500,00
4 933,24
2
DEL
Cne de PORT des BARQUES - déplacement de réseau salle
polyvalente
15 000,00
02/05/2012
15 000,00
11 659,15
ESTUAIRE CHARENTE
3
DEL
Cne PORT des BARQUES - rue des 4 Vents Réservoir
réparation de l'exutoire
3 700,00
JARD (La)
1
SDT
Cne ST LEGER - Cne de PONS "le Puisort" aménagement
et renforcement du réseau avec suppression dd'une
une canalisation
en terrain privé exploitée par la Saur, de nombreuses fuites ont
été réparées sur cette canalisatin. Reprise de 6 branchements
26
6 800,00
02/02/2012
6 771,18
5 064,42
230
24 000,00
2
1 200,00
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
ESTUAIRE CHARENTE
2
DEL
Cne de PORT des BARQUES château d'eau pose d'un
stabilisateur amont et d'un bac de récupération des eaux
d'échantillonnage
ESTUAIRE CHARENTE
2
DEL
ESTUAIRE CHARENTE
2
ESTUAIRE CHARENTE
COLLECTIVITES
ml
JARD (La)
5
SDT
Cne PERIGNAC
Restructuration du réseau suite à la réalisation d'un giratoire
par le CG17 sur la RD 732 y compris raccordement sur
réseaux existants
JARD (La)
6
SDT
Cne THENAC - route de Préguillac
Création d'une baïonnette sur le réseau AEP pour permettre le
passage du gravitaire ASST
JARRIE (La)
7
DEL
Cne CROIX CHAPEAU - fourniture et pose borne de
puisage
4 600,00
JARRIE (La)
7
DEL
Cne BOURGNEUF - fourniture et pose borne de puisage
6 400,00
MEDIS - SEMUSSAC
3
DEL
Cne MEDIS - rue Maurice Rossignol déplacement d'une
canalisation en terrain privé extension et bouclage de réseau
avec reprise de 2 brchts
18 600,00
5-07-2012
Bon CER
18 600,00
MEDIS - SEMUSSAC
4
DEL
Cne MEDIS - fief de "La Motte" raccordement de 3
branchements
1 500,00
2-01-2013
bon CER
1 500,00
MEDIS - SEMUSSAC
5
DEL
Cne MEDIS - Tournepiche
Résiliation de l'antenne diam 42/50 passant en partie privative
et repiquage de 2 branchements
4 500,00
BC 11 100
4 580,51
11/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
11 400,00
31/01/2012
11 391,08
11 424,75
Cne La BREE les BAINS - aménagement du giratoire RD
273 E
83 000
000,00
00
13/04/2012
83 000
000,00
00
77 182
182,65
65
Mise en place de compteurs de sectorisation sur le périmètre
du Syndicat d'Oléron Nord (AJ - Bon Cde CER)
Opération subvention en partie par le CG, réponse le 2607-2012
48 000,00
7-9-2012
Bon CER
48 000,00
29/11/2012
4 128,58
OLERON NORD
1
DEL
Cne de St DENIS d'OLERON - Giratoire de "la Bétaudière"
complément de terrassement ( fouilles soudures , traversées de
route, et passage acqueduc)
OLERON NORD
2
DEL
DEL
Cne ST DENIS d'OLERON - RD 734
Déplacement canalisation acier diam 250 située en terrain
privé
ml
OLERON NORD
6
DEL
OLERON NORD
6
SDT
Compteurs de sectorisation. Annulation inscription 2012/2
Opération individualisée
-48 000,00
PONT L'ABBE D'ARNOULT
3
SDT
Cne PONT l'ABBE d'ARNOULT - la Pouchaume abandon
d'une canalisation , restructuration du réseau et pose d'une
purge d'extrémité
4 200,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne La TREMBLADE - Etude préalable aux travaux de
restructuration de réseau au pied du château d'eau
3 000,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne RONCE les BAINS - avenue de la Chaumière
restructuration de réseau pour abandon de canalisation avec
reprises antennes et branchements sur nouvelle canalisation
35 800,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne de St AUGUSTIN - rue des Bruyères déplacement de
canalisation située en terrain privé
2 400,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cnes CHAILLEVETTE - La TREMBLADE - La PALMYRE
Mise en place de bacs de récupération des eaux
d'échantillonnage aux réservoirs
11 250,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne MARENNES - raccordement conduite forage du
Lindron au réseau de distribution ( cplt liste 2011/2)
11 100,00
RIVES DE LA SEUDRE
1
COLL
Cne l'EGUILLE - rue de Bertrand F et P de bouches à clé de
type "réhaussable"
1 100,00
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de La TREMBLADE - secteur Ronce-les-Bains
fourniture et pose de 4 robinets -vannes
8 000,00
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de La TREMBLADE - secteur Ronce-les-Bains 3
bouclages de réseaux
18 700,00
RIVES DE LA SEUDRE
2
COLL
Cne de MARENNES - rues de la Pimpevinière et des frères
Jabouille mise à niveau de 26 bouches à clé
1 700,00
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
2
COLLECTIVITES
Crédits
Engagés
Maîtrise
d'ouvrage
OLERON NORD
SYNDICAT
Engagées
Date
Liste
COLLECTIVITES
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
100
35 000,00
3 828,58
12/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
ml
RIVES DE LA SEUDRE
4
COLL
Cne La TREMBLADE - route de La Coulumière
restructuration de réseau (abandon de conduite et reprise
d'antennes)
12
6 800,00
RIVES DE LA SEUDRE
4
COLL
C BOURCEFRANC aménagement
Cne
é
t giratoire
i t i RD 26
27
420 00
420,00
RIVES DE LA SEUDRE
4
COLL
Cne SAUJON - rue Pierre LOTI pose d'un arceau de sécurité
pour protection coffret (protection cathodique feeder 600mm)
600,00
RIVES DE LA SEUDRE
5
COLL
Cnes ARVERT & La TREMBLADE
Fourniture et pose de stabilsateur de pression aux réservoirs
3 900,00
RIVES DE LA SEUDRE
5
COLL
Cne La TREMBLADE - Bld Letélié
Déplacement de réseau en terrain privé avec reprise de 4
branchements
4 300,00
COLLECTIVITES
200
Engagées
Date
Crédits
Engagés
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
3 892,00
33 000,00
RIVES DE LA SEUDRE
5
COLL
Cne La BROUSSE - Station des Soulards - remise à niveau de
fonctionnement
(devis Rese 16 547,31 € HT - participation Rese 12 296,31 €
HT)
RIVES DE LA SEUDRE
6
COLL
Cne BREUILLET - route du Candé - 5 bouches à clé
300,00
RIVES DE LA SEUDRE
6
COLL
Cne ST SULPICE de ROYAN - rue du Stade - 14 bouches à
clé
820,00
RIVES DE LA SEUDRE
6
COLL
Cne SAUJON - rue Pierre Loti - 1 bouche à clé
320,00
ROCHEFORT SUD
2
DEL
Cne de SAINT AGNANT - "Le Peux" abandon d'une portion
de réseau
ROCHEFORT SUD
4
DEL
Cne ST AGNANT - rues du Péré et du Merzeau déplacement
d'une canalisation située en terrain privé suite à projet de
construction
ROCHEFORT SUD
7
DEL
Cne ECHILLAIS rue du Grand Fief
Fourniture de 18 bouches à clé avant réfection de voirie
ROCHELLE NORD (La)
1
DEL
Cne ANDILLY - rermplacement des fixations des support du
feeder 400 mm sous voie SNCF
26 800,00
ROCHELLE NORD (La)
2
COLL
Cne d'ANDILLY remplacement des fixations des support du
feeder 400 mm sous voie SNCF (annulation inscription liste
2012/1)
-26 800,00
ROCHELLE NORD (La)
2
DEL
Cne d'ANDILLY remplacement des fixations des supports du
feeder 400 mm sous voie SNCF (modification inscription liste
2012/1)
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
57
2 400,00
02/05/2012
2 400,00
9 400,00
05/06/2012
Bon Saur
9 400,00
01/02/2012
Devis Coda
26 800,00
1 100,00
26 800,00
13/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
Crédits
Soldés
2 900,00
22/11/2012
2 891,65
2 153,32
3 200,00
05/06/2012
3 200,00
ROCHELLE NORD (La)
3
DEL
Cne CHARRON - rue de La Laisse (cplt liste 2011-5) bon
Saur 10-115 cplt au bon 10-77 marché Saur 10124 (CC)
terrassement et abandon de 4 brchts
1 000,00
ROCHELLE NORD (La)
6
DEL
Cne CHARRON - restructuration du réseau d'eau potable
suite tempête Xynthia - déconnexion de 210 branchements
(CC)
85 000,00
ST BRIS des BOIS
2
SDT
Cne ST CESAIRE - chez Mercier - aménagement du réseau
avec la suppression d'une canalisation en terrain privé
ST MARTIN - LA FLOTTE
2
DEL
Cnes de La FLOTTE en RE & LOIX en RE - abandon de 7
branchements suite à tempête Xynthia
VALLET
1
SDT
Cne JUSSAC - le Bourg suppression d'une canalisation en
terrain privé empêchant la construction d'une habitation, pose
de conduite en domaine public et reprise de 4 branchements
SYNDICAT DES EAUX
1
SDT
Mise en place d'analyseur de chlore ( programme 2011 RESE)
Subvention du Département
60 000,00
SYNDICAT DES EAUX
1
SDT
Mise en place de compteurs de sectorisation (programme
2011 RESE ) Subvention du Département
60 000,00
SYNDICAT DES EAUX
1
SDT
Mise en place de fontaines de prélèvement (programme 2011
RESE)
12 000,00
SYNDICAT DES EAUX
2
SDT
Cne ST JEAN de LIVERSAY - station de La Motte
intervention sur cellules Haute Tension mise en sécurité suite
à incident ( Phase 1)
13 400,00
Devis
Fournié
23-02-2012
13 400,00
20 100
100,00
00
04/04/2012
20 100
100,00
00
30 000,00
4 300,00
06/02/2013
4 221,84
3 300,00
06/02/2013
3 241,43
4 200,00
06/02/2013
4 287,35
3 200,00
06/02/2013
3 110,69
SYNDICAT DES EAUX
2
SDT
Cne SAINT AGNANT - Aménagement et sécurisation des
accès des canalisations au dessus du canal Charente Seudre
(pompage St Agnant, passerelle de Bauge à St Agnant ,
passerelle de Buse Noire)
SYNDICAT DES EAUX
2
SDT
Suivi en continu de la qualité des eaux des réseaux d'eau
potable (Rese)
SYNDICAT DES EAUX
6
SDT
Programme 2012
Mise en place de colonnes sèches dans 5 châteaux d'eau
(participation de la RESE) à savoir :
""
""
""
""
""
""
""
""
""
""
""
""
Cne ROCHEFORT - Béligon T 5000 / Estimation 8 500 €
HT
Cne MONS - La Croix T 250 / Estimation 8 300 € HT
Cne ASNIERES la GIRAUD - Chabineau T 2500 /
Estimation 79 200 € HT
Cne CHERVETTES - Les Grands Champs T 200 / Estimation
6 800 € HT
22
272
Crédits
Soldés
Crédits
Engagés
Maîtrise
d'ouvrage
ml
COLLECTIVITES
Engagées
Date
Liste
COLLECTIVITES
SYNDICAT
17 900,00
26 409,52
14/15
EAU POTABLE
RECAPITULATIF 2012
FONCTIONNEMENT
Liste
Maîtrise
d'ouvrage
""
""
""
Cne CHIVES - Sècheboue T 250 / Estimation 6 800 € HT
SYNDICAT DES EAUX
7
COLL
Mise à niveau d'ouvrages de voirie
p
complément
p
liste 2010/4
Convention avec le Département
COLLECTIVITES
ml
INVESTISSEMENT
Maîtrise d'Ouvrage
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Directe
2 800,00
Engagées
Date
Crédits
Engagés
06/02/2013
2 783,84
SYNDICAT
COLLECTIVITES
Crédits
Soldés
Crédits
Soldés
4 000,00
SYNDICAT
Sous-Total 10 625
164 310,00
Budget Primitif 2012
164 310,00
1 911 500,00
200 000,00
600 000,00
500 000,00
(BS du 19 avril 2012)Virement interne chapitre 23
150 000,00
Budget Supplémentaire 2012
600 000,00
Décision modificative octobre 2012
(prélevée sur enveloppe de 313 300 € chap. 23 prévu par JP)
Total Budget 2012
Total crédits NON AFFECTES
341 657,43
0,29
COLLECTIVITE
0,00
Total Crédits soldés Collectivité
Crédits engagés - NON Soldés
550 729,06
(BS du 9 mars 2012)Virement interne chapitre 23
Prévision DM Décembre 2012
892 386,49
2 075 810,00
TOTAL Maîtrise d'ouvrage Collectivités & Directe
Total crédits AFFECTES
1 911 500,00
0,38
Pourcentage des crédits soldés sur crédits engagés
Pourcentage des Crédits engagés sur le total des crédits inscrits SDT
6 010,00
-39 990,00
54 490,00
160 010,00
1 910 500,00
-4 300,00
-1 000,00
15/15
RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE
Liste
INSCRIPTIONS LISTES 2012
Montant des crédits en € H.T.
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Communes
20123
AIGREFEUILLE
Syndicat
Renouvellement de la conduite principale en
plomb - Moulin de la Brande
265
Devis RESE
38 000,00 €
400
Notifié
172 000,00 €
20124
AIGREFEUILLE
Syndicat
Travaux de renouvellement AEP en parallèle des
travaux de réhabilitation de réseaux
d'assainissement - TF - Marché SNATP/CODA
20123
ANAIS
Syndicat
Rue du Puits - TC1 (en parallèle des travaux
d'assainissement)
770
Notifié
95 000,00 €
20123
ARDILLIERES
Syndicat
Rues de l'Eglise, de la Rampe et Grande Rue Est TC1 (en parallèle des travaux d'assainissement)
855
Notifié
134 000,00 €
20121
AVY
Renouvellement AEP en parallèle des travaux
Syndicat d'assainissement - TC2 (Marché
DUBREUILH/CODA)
270
Notifié
40 000,00 €
20126
BORDS
Syndicat
Renouvellement de la canalisation sous le Pont de
l'Houmée
200
Devis RESE
8 800,00 €
BURIE
Syndicat
Rue du Parc
110
BdC VEOLIA
17 200,00 €
CHAMBON
Syndicat Rue Bongrain
420
Devis RESE
38 500,00 €
CHAMBON
Syndicat Rue de la Diligence
130
Devis RESE
20 000,00 €
20122
CHAPELLE DES POTS
Syndicat
Renouvellement Chez Thoreau - Les Landes
(TF du marché CASTELLO/DUBREUILH)
2100
Notifié
421 000,00 €
20125
CLION
Syndicat
Le Maine Breuil
50
Consultation
en cours
30 000,00 €
20122
COURCON D'AUNIS
Syndicat Ruelle d'Entre les Murs
46
Devis SAUR
7 300,00 €
20126
20122
20122
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
740
Notifié
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
20125
CRAM CHABAN
Syndicat
"Chaban" - En parallèle des travaux
d'assainissement - TF marché SNATP/SOGEA
n°12058 (dont 35 branchements)
20123
CRAVANS
Syndicat
Route du Moulin (dans le cadre des travaux
d'assainissement du bourg) - Entreprise CODA
80
20126
ECURAT
Syndicat
TF (en parallèle des travaux d'assainissement) Marché SADE/CODA
35
Notifié
20 000,00 €
350
Notifié
130 000,00 €
410
Notifié
110 000,00 €
150
En cours de
consultation
19 000,00 €
60
Devis RESE
7 000,00 €
Programme pluriannuel - TC1 partielle - Rues
Syndicat Lapérouse et Victor Hugo (Marché
CODA/DUBREUILH)
Programme pluriannuel TC2 - Rues Louise
Syndicat Molière, Beausite et 14 juillet (Marché
CODA/DUBREUILH)
Rue de l'Aubonnière (en parallèle des
Syndicat
branchements plomb)
140 000,00 €
8 500,00 €
20121
FOURAS
20121
FOURAS
20122
FOURAS
20126
GEMOZAC
Syndicat
La Foy
20124
HIERS BROUAGE
Syndicat
Renouvellement du réseau d'alimentation en eau
potable du réservoir
1720
Analyse en
cours
300 000,00 €
20123
JARNAC CHAMPAGNE
Syndicat
Lieu-dit "La Feuillarde des Tonneaux"
185
Devis RESE
14 000,00 €
20127
LANDES
Syndicat
Renouvellement du réseau AEP en parallèle du
réseau d'assainissement (suite avenant)
190
Avenant
9 500,00 €
20125
LANDRAIS
Syndicat
Hameau de Fontdouce (dont 23 branchements)
1265
En cours de
notification
180 000,00 €
20126
LORIGNAC
Syndicat
TF (en parallèle des travaux d'assainissement)
7
Notifié
180 000,00 €
20125
LOULAY
Syndicat
Tranche conditionnelle 2 - Marché 10113 (dont 60
branchements)
1000
Notifié
210 000,00 €
20122
MATHA
Syndicat
Le Feurioux - Route de Cognac (en parallèle
extension EU)
64
Devis RESE
8 800,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
20123
20126
20121
20124
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
MATHA
Syndicat
Travaux en parallèle de l'extension EU Complément liste 2012-2
70
Devis RESE
10 100,00 €
MAZERAY
Syndicat
Rue du Grand Châtenet
39
Devis RESE
7 300,00 €
MONTGUYON
Syndicat
Rue de la Pierre Folle
400
Consultation en
cours
60 000,00 €
MONTGUYON
Syndicat
Les Graves - Renouvellement canalisation fuyarde
160
Devis RESE
16 400,00 €
La Pierre Folle (Annulation inscription Liste
2012/1)
Marché
CAPRARO et
Cie
-60 000,00 €
20125
MONTGUYON
Syndicat
20126
MONTROY
Syndicat
20123
ORIGNOLLES
Syndicat
20124
PERIGNAC
Syndicat
20122
PLASSAY
Syndicat
Renouvellement du transformateur de la
station de pompage
20125
PONS
Déléguée
Rue du Colombier
190
Devis SAUR
20126
PUYRAVAULT
Syndicat
Rue du Chemin Vert avant travaux de voirie
220
Devis RESE
20125
RIVEDOUX PLAGE
Syndicat
20124
SAINT JEAN DE
LIVERSAY
Syndicat
SALEIGNES
20122
20122
20123
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Tranche conditionnelle n°1 - Marché SOGEA
11087 (en parallèle travaux d'assainissement)
La Cité des 3 Pins (8 branchements) - Marché
Chantiers d'Aquitaine
Village de Sainte Foy (Marché
DUBREUILH/ERCTP)
Entrée du bourg - Phase 1 (secteur sud - Marché à
BdC)
Avenant n°1 au marché 11003 (SCREG) Renouvellement conduites AEP en parallèle des
travaux d'assainissement - TF et TC1
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
14 000,00 €
40
/
Notifié
10 000,00 €
1720
Notifié
280 000,00 €
7 000,00 €
/
37 000,00 €
36 700,00 €
16 000,00 €
150
280
En cours
38 000,00 €
Syndicat Rue des Sablières
105
Devis RESE
15 400,00 €
SAUJON
Déléguée Amorce Rue de Peudrit depuis Quai Dufaure
30
BdC CER
5 500,00 €
SAUJON
Déléguée
Route de la Tremblade - RD 14 (Marché à BdC secteur ouest)
107
BdC
29 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Consultation
en cours
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
20126
SAUJON
Déléguée
Renouvellement du secteur de l'Eglise - TF
600
20123
ST CREPIN
Syndicat
VC n°6 d'Hyvrai à la Fragnée
1320
20125
ST DENIS DU PIN
Syndicat
Tranche conditionnelle 3 - Marché 07208 (dont 16
branchements)
510
Notifié
20121
ST GEORGES DE
DIDONNE
Déléguée RD 25 - Tranche ferme et TC1
400
Notifié
20126
ST MARTIN DE JUILLERS
Syndicat
Tranche ferme - Marché CASTELLO
1240
Notifié
230 000,00 €
20122
ST PALAIS DE
NEGRIGNAC
Syndicat
RD156 - Renouvellement avant réfection de la
voirie
93
Devis RESE
12 400,00 €
20126
ST PALAIS SUR MER
Déléguée
Avenue de Pontaillac (marché CER/ROBINET)
20123
ST SAUVANT
Syndicat
Rue des Ecoles (préalablement aux travaux de
voirie du CG)
Tranche conditionnelle 2, en parallèle des travaux
de réhabilitation du réseau d'assainissement
collectif - Marché SNATP/CODA ( y compris
avenant 2) (dont 28 branchements)
170 000,00 €
75 000,00 €
90 000,00 €
189 000,00 €
260 000,00 €
1500
/
Devis RESE
27 300,00 €
425
Notifié
52 000,00 €
40
Devis SAUR
20 000,00 €
20125
ST SAUVEUR D'AUNIS
Syndicat
20122
ST SAVINIEN
Syndicat Quai du Port
20122
SURGERES
Syndicat
Rues Marcou et St Michel - TC3 (Marché
CODA)
540
Notifié
100 000,00 €
20124
SURGERES
Syndicat
Rue de Chervette
76
Devis SAUR
7 500,00 €
20123
TAILLEBOURG
Syndicat
Route de Bel Air
100
Devis RESE
11 300,00 €
20125
THAIMS
Syndicat
Le Perat
210
En cours de
consultation
30 000,00 €
THAIRE D'AUNIS
Syndicat
RD111 - Lieu-dit "St Léonard"
450
TONNAY-CHARENTE
Syndicat Renouvellement conduite "Le Silo"
20122
20122
580
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
42 000,00 €
Consultation en
cours
60 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
20125
VANDRE
Syndicat
20126
VAUX SUR MER
Déléguée
NATURE DES TRAVAUX
Tranche conditionnelle n°2 - Marché CODA
n°10115 (dont 34 branchements)
Rues de l'Eglise, de l'Océan, des 14 et 15 avril
1945, Avenue des Chênes
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Linéaire
(en ml)
Avancement
680
Notifié
535
Devis CER
notifié
95 000,00 €
140
Notifié
12 000,00 €
40
Notifié
5 000,00 €
194
Notifié
18 600,00 €
290
BdC
30 000,00 €
165
BdC
30 000,00 €
170
BdC
24 000,00 €
170
BdC
29 000,00 €
280
BdC
43 000,00 €
300
BdC
27 000,00 €
/
Notifié
120 000,00 €
135 000,00 €
Syndicats
ARS EN RE - Rue des Forges et rue James Réhabilitation avec restructuration de réseau
ST CLEMENT DES BALEINES - Venelle de
l'Horloge - Réhabilitation de réseau avec reprise
de branchements longs
20121
ARS EN RE
Déléguée
20121
ARS EN RE
Déléguée
20122
ARS EN RE
Déléguée
20122
ARS EN RE
Déléguée
20125
ARS EN RE
Déléguée
20125
ARS EN RE
Déléguée
20126
ARS EN RE
Déléguée
20126
ARS EN RE
Déléguée
20121
CHANIERS
Déléguée
LES GONDS - Chemin de la Ruelle
20121
CHENAC
Déléguée
MESCHERS - Programme pluriannuel - TC 14 Renouvellement de 119 branchements plomb
(remboursé par le Syndicat de Chenac)
LA COUARDE SUR MER - Route de Joachim
LE BOIS PLAGE EN RE - Rue de Bel Air
(Marché SCREG Lot Sud 09103)
LA COUARDE SUR MER - Avenue de
Nouralène (Secteur nord - marché Screg BdC)
Travaux MMO divers et imprévus
ST CLEMENT DES BALEINES et ARS EN RE Rue du Château d'Eau (Secteur nord - marché
Screg)
ST CLEMENT DES BALEINES et ARS EN RE Rue du Château d'eau - Marché BdC SCREG Lot
nord 09102
LA COUARDE SUR MER - Avenue de la
Nouralène - Marché SCREG 12079
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
20121
CHENAC
Déléguée
20121
CHENAC
Déléguée
20123
CHENAC
Déléguée
20126
CHENAC
Déléguée
20127
CHENAC
20121
NATURE DES TRAVAUX
MESCHERS - TC2 - Boulevard de la Falaise
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Linéaire
(en ml)
Avancement
970
Notifié
150 000,00 €
ARCES et axe ARCES/BARZAN - Programme
pluriannuel - TC5 et TC6
ARCES SUR GIRONDE - Lieu-dit "La Croix" et
Rue des Bironnes
COZES - RD 117 - Route de Saujon avant travaux
de voirie
/
Notifié
100 000,00 €
293
Devis CER
50 000,00 €
280
Devis CER
52 000,00 €
Déléguée
CHENAC - Rue du Calvaire
40
Devis CER
ESTUAIRE DE LA
CHARENTE
Déléguée
RD 125 - TC1 (marché CASTELLO)
760
Notifié
LA JARD
Syndicat
THENAC - Village des Mauds
1520
Notifié
LA JARRIE
Déléguée
Route de Croix Chapeau - Tranche ferme
200
20125
LE CHAY-CORME ECLUSE
Déléguée
LE CHAY - Renouvellement du réseau Chemin
du Riollet (Marché ERCTP)
300
Consultation
en cours
50 000,00 €
20121
OLERON NORD
Déléguée
ST DENIS D'OLERON - Rue Ballanger
245
BdC
50 000,00 €
75
Consultation
en cours
18 000,00 €
20121
20124
12 500,00 €
132 000,00 €
300 000,00 €
75 000,00 €
20126
OLERON NORD
Déléguée
ST GEORGES D'OLERON - Renouvellement
Impasse du Parc dans le cadre de la réhabilitation
assainissement du quartier de la maison de retraite
20126
OLERON NORD
Déléguée
ST DENIS D'OLERON - Renouv. Rue de la
Sicarde et de la Ramée avant travaux de voirie
280
Consultation
à lancer
100 000,00 €
20121
REGION NORD DE LA
ROCHELLE
Déléguée
Programme 2010 - TC1 - Marché INEO
790
Notifié
120 000,00 €
Déléguée
CHARRON - Rue de La Rochelle
/
Devis SAUR
7 500,00 €
5350
Notifié
1 100 000,00 €
199
Devis CER
REGION NORD DE LA
ROCHELLE
2012- REGION NORD DE LA
5 ROCHELLE
20122
20123
RIVES DE LA SEUDRE
Programme 2011 de renouvellement TF et TC1 Marché INEO/SETCI
CHAILLEVETTE - Places de l'Eglise et de
Collectivités
Chatressac
Déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
33 000,00 €
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
20126
RIVES DE LA SEUDRE
20121
ROCHEFORT SUD
Déléguée
ECHILLAIS et TRIZAY - TC1 Phase A - Route
de Monthérault
830
Notifié
100 000,00 €
20123
ROCHEFORT SUD
Déléguée
Route de Monthérault Ouest et Rue du Verger Sud
- TC1 marché SNATP - Complément liste 2012-1
430
Notifié
65 000,00 €
ROCHEFORT SUD
Déléguée
TRIZAY - RD 213 - Village Aubray
415
BdC SAUR
51 000,00 €
ROCHEFORT SUD
Déléguée
ECHILLAIS - Impasse du Quéreux
56
BdC SAUR
9 000,00 €
20121
ST BRIS DES BOIS
Syndicat
ST CESAIRE - Les Bujoliers - Rue des Bujours Devis RESE
200
20121
ST MARTIN DE RE
Déléguée
STE MARIE DE RE - Petite rue de la Grange
127
Notifié
18 000,00 €
20122
ST MARTIN DE RE
Déléguée
LA FLOTTE EN RE - Rue Gustave Dechezeau
(Phase 2) (Marché 10126 SCREG)
170
BdC
24 800,00 €
20122
ST MARTIN DE RE
Déléguée
200
BdC
35 700,00 €
20123
ST MARTIN DE RE
Déléguée
440
BdC
113 000,00 €
20123
ST MARTIN DE RE
Déléguée
100
BdC
29 000,00 €
20126
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20126
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20126
20126
500 000,00 €
Collectivités Programme 2012
ST MARTIN DE RE - Rue de l'Hôpital (phase 2)
(Marché 10126 SCREG)
STE MARIE DE RE - Rue de la Cailletière
(Marché SCREG SUD 09103 - BdC 12-02)
STE MARIE DE RE - Rue du 11 Novembre
(Marché SCREG SUD 09103 - BdC 12-02)
STE MARIE DE RE - Rue Boulanger - Marché
CASTELLO
STE MARIE DE RE - Rue de la Jeunesse Marché CASTELLO
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
35 300,00 €
100
27 500,00 €
162
36 000,00 €
REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Liste
INSCRIPTIONS LISTES 2012
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
280
Notifié
185 800,00 €
25 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Communes
20124
AIGREFEUILLE
Syndicat
Travaux de réhabilitation du réseau
d'assainissement en parallèle des travaux de
renouvellement AEP- Tranche ferme - Marché
SNATP/CODA
20126
AVY
Syndicat
Réhabilitation de la station d'épuration du
lotissement du Bois de Challes-Marché ERCTP
/
Notifié
20127
CHANIERS
Déléguée
Bâche à boues STEP Chaniers Nord
/
Devis VEOLIA
10 300,00 €
20123
CHARRON
Déléguée
Rue de La Rochelle (marché SAUR 11151 - BdC
11-07)
BdC
2 700,00 €
20126
CHARRON
Syndicat
Réhabilitation du réseau d'assainissement
20126
CHATEAU D'OLERON
Syndicat
20125
FOURAS
Syndicat
20123
ORIGNOLLES
Syndicat
La Cité des 3 Pins - Marché Chantiers d'Aquitaine
PONS
Déléguée
Secteur de la Piscine
PORTES EN RE
Syndicat
Allées Anoillières, Gillais, Perthuis
Déléguée
Canalisation d'arrivée à la station d'épuration
20126
20127
15 000,00 €
355
90 000,00 €
530
Notifié
300 000,00 €
220
Notifié
50 000,00 €
CODA/DUBREUILH)
ST BONNET SUR
GIRONDE
2012- ST BONNET SUR
5 GIRONDE
20121
Square Lacarré - Boulevard Victor Hugo
(préalablement à des travaux de voirie)
Programme pluriannuel - TC1 - 2ème partie Avenue Louis Gabriel et Aristide Briand (marché
/
Collectivités Branchement 4 Rue de la Croix
130 000,00 €
40 000,00 €
/
121
Notifié
/
Devis SAUR
18 300,00 €
1 000,00 €
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
120 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
20126
ST DENIS D'OLERON
Syndicat
Réhabilitation Rues de la Sicarde et de la Ramée
240
Consultation
à lancer
20122
ST GEORGES D'OLERON
Déléguée
Rue de la Corderie
70
BdC CER
22 000,00 €
20125
ST GEORGES D'OLERON
Déléguée
Rue St Jean
40
Devis CER
20 000,00 €
20126
ST GEORGES D'OLERON
Déléguée
Réhabilitation du quartier de la maison de retraite
100
Consultation
en cours
120 000,00 €
20127
ST GEORGES D'OLERON
Déléguée
Calfeutrage toit local prétraitement
/
1 900,00 €
20127
ST GEORGES D'OLERON
Déléguée
Réparation acrotère local prétraitement
/
14 300,00 €
20126
ST JUST LUZAC
Syndicat
RD 18
535
Consultation
en cours
300 000,00 €
550
Notifié
450 000,00 €
100
Devis RESE
5 500,00 €
608
Notifié
40 000,00 €
417
Notifié
213 000,00 €
553
Consultation
en cours
210 000,00 €
20123
ST PIERRE D'OLERON
Syndicat
Restructuration du réseau d'assainissement
collectif Route de la Perroche et de Matha Plage Tranche ferme
20126
ST PORCHAIRE
Syndicat
Cité Chauvin
20124
ST SAUVEUR D'AUNIS
Syndicat
20125
ST SAUVEUR D'AUNIS
Syndicat
20126
ST SAVINIEN
Syndicat
20126
STE MARIE DE RE
20127
TONNAY-CHARENTE
Travaux de réhabilitation des réseaux
renouvellement AEP - TC1 - Complément liste
2011-1 suite avenant n°2
Travaux de réhabilitation des réseaux
renouvellement AEP - TC2
TF - Lots canalisations+postes
Rue de la Cailletière - Participation financière à la
Collectivités réfection de voirie après travaux de
renouvellement de réseaux
Syndicat
Rues de l'Eglise et Aristide Briand
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
4 800,00 €
/
35 000,00 €
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
/
Notifié
33 100,00 €
Notifié
6 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Syndicats
20121
ARS-ST CLEMENT
Syndicat
ARS EN RE - Rue des Forges et rue James Réhabilitation de réseau ponctuelle et reprise de
branchements "boîte à boîte"
20121
ARS-ST CLEMENT
Syndicat
ST CLEMENT DES BALEINES - Venelle de
l'Horloge - Reprise d'un réseau "boîte à boîte"
20127
ARS-ST CLEMENT
Syndicat
Rue du Gaffreau
20126
ECHILLAIS-SOUBISE-ST
AGNANT-MOEZE
Déléguée
20121
GOISIL
Syndicat
20122
GOISIL
Syndicat
20125
GOISIL
Syndicat
20126
GOISIL
Syndicat
20127
GOISIL
Syndicat
MARENNESBOURCEFRANC
2012- PORT DES BARQUES/ST
1 NAZAIRE
20126
ECHILLAIS - Rue des Ouches - Marché SAUR
11151
LA COUARDE SUR MER - Complément liste
2011/5 - Peu Ragot - Réhabilitation réseau "boîte
à boîte", augmentation de linéaire et branchements
supplémentaires.
LE BOIS PLAGE EN RE - Rue de Bel Air
(Marché SCREG Lot nord 09102)
LA COUARDE SUR MER - Avenue de
Nouralène (Marché BdC CASTELLO n°07169) Travaux MMO divers et imprévus
LA COUARDE - Avenue de Nouralène - Marché
CASTELLO 07169 - Complément inscription liste
2012-5
LE BOIS PLAGE - Avenue de la Plage et Rue de
la Cloche
35 000,00 €
/
61
21 800,00 €
BdC 11-32
Notifié
28 200,00 €
/
BdC
6 500,00 €
50
BdC
35 000,00 €
55
BdC 12-02
22 000,00 €
10 000,00 €
/
Déléguée
MARENNES - Rue du Docteur Roux
45
Devis CER
21 000,00 €
Déléguée
ST NAZAIRE SUR CHARENTE - TC1 - Marché
CASTELLO - RD 125
370
Notifié
180 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
20121
RE SUD
Déléguée
ST MARTIN DE RE - Raise des Jaulaines Réhabilitation et restructuration de réseau (suite et
complément Rue de l'Amérique 2011/2)
20122
RE SUD
Déléguée
ST MARTIN DE RE - Raise des Jaulaines
(annulation inscription liste RR ASST 2012-1)
-26 000,00 €
20122
RE SUD
Déléguée
STE MARIE DE RE - Raise des Jaulaines
26 000,00 €
20123
RE SUD
Déléguée
RIVEDOUX PLAGE - Avenue de la Corniche
CR8 - BdC 12-04 - Marché Screg Sud 09103
20123
RE SUD
Déléguée
20123
RE SUD
Déléguée
20123
RE SUD
Déléguée
20125
RE SUD
Déléguée
20125
RE SUD
Déléguée
20126
RE SUD
Déléguée
20126
RE SUD
Déléguée
20127
RE SUD
Déléguée
20127
RE SUD
Déléguée
RIVEDOUX - Rue Gustave Perreau
20122
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
LA FLOTTE EN RE -Rue Gustave Dechezeau
(Phase 2) (Marché 10126 SCREG)
STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 BdC 12-02 - Rue de la Cailletière
STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 BdC 12-02 - Rue du 11 Novembre
STE MARIE DE RE - Marché Screg Sud 09103 BdC 12-02 - Rue de la Croix Mine
RIVEDOUX-PLAGE - Aménagement entrée
bourg - Phase 1 (Secteur Sud - marché BdC)
RIVEDOUX-PLAGE - Avenue de la Corniche Phase 2 (Secteur Sud - marché BdC)
STE MARIE DE RE - Rue Boulanger - Marché
CASTELLO 12080
STE MARIE DE RE - Rue de la Jeunesse Marché CASTELLO 12080
RIVEDOUX - Avenue de la Plage - Complément
2012-5
Notifié
26 000,00 €
BdC
82 000,00 €
431
BdC
115 000,00 €
108
BdC
27 000,00 €
/
BdC
15 000,00 €
150
BdC
52 000,00 €
425
BdC
100 000,00 €
62
BdC
22 000,00 €
141
BdC
57 000,00 €
/
104 000,00 €
/
193 600,00 €
170
Notifié
46 400,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
20122
20125
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
NATURE DES TRAVAUX
ST MARTIN DE RE - Rue de l'Hôpital (phase 2)
(Marché 10126 SCREG)
ST MARTIN DE RE - Avenue de Philipsburg
(réhabilitation et déplacement de réseau) Nouvelle
gendarmerie (Secteur Sud - marché BdC)
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Linéaire
(en ml)
Avancement
220
Notifié
126 300,00 €
370
BdC
205 000,00 €
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Année 2012
Annexe 6
Plaquette de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

Eau Potable - Syndicat des Eaux de la Charente Maritime

Transcription

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