Conseil municipal du 25 mai 2012

Procès-verbal du Conseil Municipal
du vendredi 25 mai 2012
Le vendredi 25 mai 2012 à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de BOUVIGNIES s’est réuni dans la salle
du Conseil et des mariages, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques DELRUE.
Conformément aux articles L 2 121-10 et L 2 121-11 du CGCT, la convocation a été affichée à la porte de la mairie
et adressée par écrit au domicile de chaque conseiller le 21 mai 2012.
■ Composition :
Présents : Mmes et Mrs DELRUE, PRADALIER, DEDOURS, LOUBERT, MERESSE, SALMON, CARON, HUMEZ,
WAQUET, POLYN, Mme DESMONS arrive en cours de séance (point n°2).
Absent(s) :
M. DEBRUILLE ayant donné procuration à M. LOUBERT,
M. FENAIN ayant donné procuration à M. DELRUE,
M. WARTELLE ayant donné procuration à Mme DEDOURS,
M. VALIN ayant donné procuration à M. HUMEZ,
Mrs HOEL et DUHEM, Mme HULOUX
.
■ Points abordés :
1. Décision modificative du budget primitif 2012
Sur la proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de modifier le budget primitif
2012 comme suit :
Fonctionnement :
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
R 002
Cpte 61523
Cpte 7478
Cpte 6574
- 20 650,80 €
- 20 650,80 €
+ 500,00 €
+ 500,00 € (subvention association USEP école Pigeon Vole)
R 1068
Cpte 2151
Cpte 2184
+ 27 286,45 €
+ 23 286,45 €
+ 4 000,00 €
Investissement :
Recettes
Dépenses
2. Tarifs et rémunération ALSH 2012
Les membres du conseil ont été destinataires d'un document reprenant les différents tarifs et rémunérations
proposés pour le centre 2012.
Monsieur le Maire expose que les tarifs n'augmenteront pas par rapport à 2011. Ils sont approuvés à l'unanimité et
se décomposent comme suit :
REGLEMENT
Horaires : de 9 H 30 à 17 H 30
ACTIVITES : Jeux, promenades, chants, travaux manuels, sports, sorties, camping V.T.T etc .
TARIFS
Garderie : dès 7h00 à 9 H 30 ( 3 Euros compris petit déjeuner – Soir de 17 H 30 à 19 H : 2 Euros)
Cantine : Repas 3 Euros
► TARIF SEMAINE
JOURNEE (Matin et Après-midi)
BOUVIGNIES
EXTERIEURS
FORMULE A
Soit pour 1 Semaine
FORMULE A
Soit pour 1 Semaine
1 Enfant
15 €
1 Enfant
30 €
2 Enfants
14 €
2 Enfants
30 €
3 Enfants
13 €
3 Enfants
30 €
4 et plus
12 €
4 et plus
30 €
½ JOURNEE (Matin ou Après-midi)
BOUVIGNIES
EXTERIEURS
FORMULE B
Soit pour 1 Semaine
FORMULE B
Soit pour 1 Semaine
1 Enfant
12 €
1 Enfant
30 €
2 Enfants
11 €
2 Enfants
30 €
3 Enfants
10 €
3 Enfants
30 €
4 et plus
9€
4 et plus
30 €
Les tarifs des activités sont différenciés en 3 catégories : tarifs pour les bouvigniens, pour les personnes extérieures
à Bouvignies, et un tarif pour les bouvigniens dont le revenu fiscal de référence figurant sur l’avis d’impôt sur le revenu
2010 est inférieur à :
1 Part
1,5 Parts
2 Parts
10024€
12700 €
15376 €
18052 €
20728 €
20728 €
+2676 € par ½ part
2,5 Parts
3 Parts
> 3 Parts
Le règlement de la participation des parents à l’ASLH (Forfait + activités) s’effectuera le jour des inscriptions, soit pour les
Bouvigniens le samedi 02 juin de 10 H à 12 H et le vendredi 08 Juin de 17 H 30 à 19 Heures et pour les extérieurs le
vendredi 15 juin de 17 H 30 à 19 Heures.
Toute inscription prise en dehors des jours d’inscription ( les 02, 08 et 15 juin) et en dehors des périodes du centre aéré
(du 09 au 27 juillet) sera majorée de 10 € par famille.
Aucun remboursement ne sera effectué sauf dans les cas suivants :
-
Hospitalisation (certificat médical)
Changement de date d’activité
Maladie contagieuse
Annulation d’une activité par la municipalité.
TARIFS des Activités et PRESENTATION des Projets de groupe du A.L.S.H.2012
GROUPE N°1 (Maternelles Petits et Moyens)
Cette année encore le groupe 1 te réserve beaucoup de surprises !!! Au programme cet été, du rire : de la
découverte de la nature et des animaux par la ferme, et enfin de fortes sensations lors de l’excursion à Disneyland
Paris et Le fleury.
Cet été, tu découvriras le monde de la magie avec des shows exceptionnels. Il ne manque plus que toi afin que
l’aventure commence…
N°
11
12
13
14
15
Dates
10 Juillet J
12-13 juil
16-juil J
19 JUIL
24 juil j
ACTIVITE
accrobranche
Camping
le Fleury
FERME pédagogique
eurodisney
Extérieurs
18
13
22
11
57
TOTAL
Bouvignies
R.F.R*
13
9
17
8
42
88
10
7
12
6
30
GROUPE N°2 (Maternelles Grands et CP)
Tu es en grande section ou en CP et tu désires venir t’amuser avec nous tout au long du mois de juillet... ? Alors
viens vite nous rejoindre. Si tu rêves de devenir un héros vient nous rejoindre à Bouvignies. De plus, beaucoup de
sorties d’aventures t’attendent avec une balade à la ferme, une sortie sensationnelle à l’accrobranche et une
journée d’excursion à Disneyland Paris.
N°
21
22
23
24
25
Dates
10 Juillet J
11-13 juil
16-juil J
19 JUIL
24 juil j
ACTIVITE
accrobranche
Camping
le Fleury
FERME pédagogique
eurodisney
Extérieurs
23
22
22
11
57
TOTAL
Bouvignies
R.F.R*
17
17
17
8
42
100
12
12
12
6
30
GROUPE N°3 (CE1 et CE2)
Envie de découverte ?de bouger ?de t’amuser durant ton mois de juillet ? Alors si tu es en CE1 ou CE2 rejoins les
animateurs du groupe 3 qui t’emmèneront faire le tour du monde de façon amusante. Et ce n’est pas tout,
d’autres surprises t’attendent notamment une super sortie à Disneyland paris et un camping ou tu feras du BMX.
Concernant les sensations fortes, on te réserve une sortie à l’accrobranche.
N°
31
32
34
35
Dates
10 Juillet J
12 juillet AM
16-18 juillet
24 juillet J
ACTIVITE
accrobranche
anaspio
camping bmx
eurosdisney
Extérieurs
23
19
48
57
TOTAL
Bouvignies
R.F.R*
17
14
35
42
122
12
10
25
30
GROUPE 4 (CM1 et CM2)
Ca y est tu arrives dans le G4, alors accroches toi bien car tes animateurs t’ont préparé quelques surprises et
beaucoup d’aventures !! Tu partageras avec tes amis des activités amusantes, culturelles et pleins de moments
de complicité, alors mets tes chaussures et cours nous rejoindre.
N°
41
42
43
44
45
Dates
11 Juillet J
16-juil am
17/07/2012 am
18-20 juil
24Juillet J
ACTIVITE
asnapio+forum
capoeira
patinoire
camping
walibi
Extérieurs
26
10
17
44
46
TOTAL
Bouvignies
R.F.R*
19
7
12
32
34
104
14
5
9
23
24
GROUPE 5 (Collèges)
Hey, fini les cours, voici les vacances !! Il est enfin temps de venir te reposer mais surtout de t’amuser !! Pour passer
trois semaines de rêves, rien de plus simple, rejoins nous. Tes animateurs t’attendent avec impatience !! Diverses
activités te seront proposées et toi-même tu peux proposer tes idées aux animateurs qui t’accompagneront dans tes
projets. Allez ne réfléchis pas plus, et viens à Bouvignies pour trois semaines de folie !!
N°
51
52
53
54
55
Dates
11 Juillet J
16-juil M
17/07/2012 am
18-20 juil
24Juillet J
ACTIVITE
asnapio+forum
capoeira
patinoire
camping
walibi
Extérieurs
26
10
17
44
46
TOTAL
Bouvignies
19
7
12
32
34
104
R.F.R*
14
5
9
23
24
En ce qui concerne les rémunérations du personnel, M. le Maire rappelle qu'elles sont échelonnées à l'aide d'un
indice (de 205 à 349) et que les frais kilométriques sont pris en charge pour les déplacements. Les rémunérations sont
ensuite approuvées à l'unanimité.
QUALIFICATION
INDICE MAJORÉ
-Directrice diplômée
349
-Directeur stagiaire
308
-Directeur administratif
286
-Directeur adjoint
266
-Responsable de groupe
247
-Animateur diplômé
234
-Animateur débutant ayant été aideanimateur
-Animateur débutant
216
-Animateur stagiaire ayant été aideanimateur
-Animateur stagiaire
216
205
205
er
-Aide-animateur 17 ans au 1 jour du centre, bénévoles sont prioritaires pour la prise en charge du stage de base BAFA.
-Une prime peut être accordée pour un animateur ayant le S.B (surveillant de baignade), elle a pour conséquence
d’augmenter l’indice majoré de 10 points
Et d’employer un économe à mi-temps pour les courses et l’aide à l’économat qui sera rémunéré sur la base d’un
SMIC horaire et du remboursement de ses frais kilométriques.
En outre tout déplacement des personnels De l’ A.L.S.H. dans l’exercice de leurs fonctions fera l’objet d’un ordre
de mission signé du Maire ou du Responsable chargé du A.L.S.H.
Ces frais kilométriques seront remboursés aux intéressés suivant le barème officiel de la CDG, à charge au
personnel de contacter une assurance compatible avec ce type de déplacement. Le repas du midi, des campings et du
goûter sont pris en charge par la municipalité ainsi que les entrées des activités, les pique nique sont à la charge des
animateurs.
Si les formation BAFA ont été faites avant juillet, elle seront retirées directement du salaire avec accord des
intéressés, sinon un titre de recette sera émis au nom des lntéressés, elles concernent VANCAUWERBERGE Marie ,
STIENNE Camille et ARTISIEN Ophélie.
La séance est levée.