Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2014
Présents :
Messieurs : Messieurs Pierre BOURGEON, Pierre D’HEILLY, Laurent FICHOT, Frédéric
MATHY, Robert NUZILLAT, Jean VENOT,
Mesdames : Anne LEBLANC, Marie Hélène POROT,
Excusée : Monsieur
LEMONNIER
Dominique
ARNOUX,
Mesdames
Marie-Pierre
RAVIOT,
Carine
Pouvoir : Madame Marie-Pierre RAVIOT à donné pouvoir à LORTON Sophie
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 12 juin 2014
Election Sénatoriales vote des grands électeurs :
 Pour la commune de Moroges 3 délégués titulaires doivent être élus.
Après dépouillement le vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
a-Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b-Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 10
c-Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d-Nombre de suffrage exprimés (b-c) : 10
e-Majorité absolue : 6
A obtenu :
-
M. VENOT Jean
M. BOURGEON Pierre
Mme POROT Marie Hélène
M D’HEILLY Pierre
:
:
:
:
10 Voix
10 Voix
9 Voix
1 Voix
Ayant obtenu la majorité absolue :
Mrs VENOT Jean, BOURGEON Pierre, Mme POROT Marie Hélène sont proclamés délégués
titulaires au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
 Pour la commune de Moroges 3 délégués suppléants doivent être élus.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
a-Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b-Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 10
c-Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d-Nombre de suffrage exprimés (b-c) : 10
e-Majorité absolue : 6
A obtenu :
-
M. D’HEILLY Pierre
M. MATHY Frédéric
M. FICHOT Laurent
:
:
:
10 Voix
10 Voix
10 Voix
Ayant obtenu la majorité absolue :
Mrs. D’HEILLY Pierre, MATHY Frédéric, FICHOT Laurent sont proclamés délégués suppléants
au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
QUESTION DIVERSES
 Motion AMF : le maire donne lecture d’une motion proposé par l’AMF (Association des Maire
de France) concernant la diminution des dotations de l’état envers les collectivités. Le conseil
mandate le maire pour signer cette mention.
 Référant Lagune : Le maire informe le conseil d’un courrier de la part du Conseil Général qui
demande la désignation d’un référant lagune. Monsieur NUZILLAT Robert est désigné référent
aux Lagunes.
Alambic. Un rapport de la Direction Rural et de l’Agriculture fait état d’un disfonctionnement de
la lagune suite aux rejets de l’alambic. Un courrier sera fait à l’entreprise DPM, pour que dés a
présent ils récupèrent leur résidus dans des fosses étanches et non plus dans les égouts et la lagune.
Monsieur Nuzillat en tant que référant lagune ira rencontrer la DPM.
Cantine : Monsieur Venot à réçu une représentante pour les tables et les chaises de la nouvelle
cantine, un devis de 4 000 €, à été présentée. Le conseil demande à avoir d’autre devis.
Sophie LORTON demande à participé aux choix du matériel de la futur cantine.
Le conseil municipal décide de ne pas louer la cantine pour des raisons d’hygiène.
Séance levée à 22h30
Prochain Conseil le 20 juin 2014 à 18h00