Aménagement de la montagne

Connaître les données environnementales d’une station de sports d’hiver
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Aménagement de la montagne:
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Aménagement de la montagne
s’intégrer discrètement
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Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
“ La montagne constitue une entité géographique, économique et sociale
dont le relief, le climat, le patrimoine naturel et culturel nécessitent la définition et la mise en œuvre d’une politique spécifique de développement,
d’aménagement et de protection. “
>> Loi “montagne” - Art. 1
>
Les règles à respecter pour l’aménagement
de la montagne
> Unités Touristiques Nouvelles (U.T.N.)
“ Est considérée comme unité touristique nouvelle toute opération de développement touristique en
zone de montagne ayant pour objet ou pour effet :
soit de créer une urbanisation, un équipement ou un aménagement touristique dans un site encore
vierge de tout équipement, aménagement ou construction,
● soit de créer une urbanisation, un équipement ou un aménagement touristique en discontinuité
avec les urbanisations, aménagements ou équipements existants lorsque cela entraîne une
modification substantielle de l’économie locale, des paysages ou des équilibres naturels
montagnards,
● soit d’entraîner une augmentation, en une ou plusieurs tranches, de la capacité d’hébergement
touristique de plus de 8000 m2 de SHON (Surface Hors Oeuvre Nette) ;
● soit de réaliser, en une ou plusieurs tranches, une extension ou un renforcement significatif de
remontées mécaniques. “
●
Extrait de l’article L.145-9 du code de l’urbanisme
Le schéma ci-après explique les conditions pour considérer un aménagement ou une
construction comme une U.T.N..
U.T.N. ou non ?
Site vierge ?
NON
OUI Discontinuité par rapport à l'existant ?
OUI
Modification
NON
substantielle ? NON
Augmentation de la capacité
d'hébergement touristique ?
OUI
OUI
S.H.O.N. > 8 000 m ?
NON
NON
Renforcement ou extension
de remontée mécanique ?
OUI
Source : S.E.A.T.M.
2
OUI
Remplacement
NON
NON
OUI
Mêmes départs
et arrivées ?
OUI
NON
Débit nouvelle RM*
< 3 x Débit ancienne RM ?
OUI
Coût > 4 M€ ?
OUI
NON
U.T.N.
PAS U.T.N.
* Remontées mécaniques
Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
> Quels liens entre la procédure U.T.N. et
les autres procédures ?
<3
>
PROCEDURE INITIALE
Spécifique à la montagne
U.T.N.
UNE ETUDE D’ENVIRONNEMENT est DEMANDEE et L’ENSEMBLE du DOSSIER DOIT
ETRE MIS à la DISPOSITION du PUBLIC.
Le but étant de déterminer la cohérence du projet par rapport à l’économie locale, à
l’agriculture, à l’environnement.
Une fois que vous avez obtenu l’arrêté d’autorisation pour la création d’une U.T.N., vous
disposez de 4 ans pour mettre en œuvre les aménagements présentés et autorisés.
PROCEDURES GENERALES
Applicables dans toute la France
I.C.P.E. : voir chapitre spécifique
Permis de construire ou de démolir, ou déclaration avant travaux en fonction des
surfaces concernées et du classement de votre site.
Pistes : DAAP (dossier d’autorisation d’aménagement de pistes). De nombreuses pièces
sont demandées dans ce dossier. Une seule concerne l’environnement : une note
descriptive des travaux envisagés indiquant : leur nature, les aménagements
complémentaires de remise en état ou réhabilitation et leurs délais de réalisation.
Remontées mécaniques : DAET (Demande d’autorisation d’exécution des travaux).
Cette autorisation tient lieu de permis de construire dans les cas où un tel permis aurait
été nécessaire. De nombreuses pièces sont demandées dans ce dossier, celles qui
concernent l’environnement sont :
● Une note sur les mesures de préservation et de réhabilitation des milieux,
● Une note sur les risques naturels prévisibles et les dispositions principales pour y
faire face,
● Dans le cas où l’installation aurait nécessité un permis de construire, un plan masse
indiquant les équipements publics ou privés desservant l’installation et les modalités de
raccordement (en particulier pour l’alimentation en eau et l’assainissement),
● Une justification de la demande de permis de démolir, dans les cas où un bâtiment
soumis à ce régime est démoli.
Pièces communes pour les DAAP et DAET :
Une autorisation ou une attestation de demande d’autorisation d’abattage d’arbre ou
de défrichement dans les cas où elle est nécessaire,
● Une notice d’impact si le coût des travaux est inférieur à 1 M €, étude d’impact au-delà.
●
Ces différentes procédures sont à réaliser APRES l’acceptation du dossier U.T.N.
lorsqu’il y a U.T.N., et AVANT le début des travaux dans tous les cas.
!
Il est à noter que le code de l’urbanisme n’évoque que l’aménagement de pistes de ski alpin et qu’il ne
fait pas mention des pistes de ski de fond.
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Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
>
Milieux naturels : faune, flore, habitats, paysages
Ils constituent l’un des principaux attraits des stations de sports d’hiver, mais aussi un patrimoine
d’intérêt général.
La plus grande partie des domaines skiables font partie des ZNIEFF (Zone Naturelle d’Intérêt
Ecologique Faunistique et Floristique). Certaines zones proches, voire mêmes certains domaines
skiables sont classés et protégés : Zone NATURA 2000, réserves naturelles, réserves biologiques
domaniales (ONF), arrêtés de biotope, sites classés et inscrits, Parc National,....
En site classé, il est important de prendre contact avec la DIREN en amont du projet. En effet, toute
intervention nécessite une autorisation spéciale soit préfectorale, soit ministérielle. En fonction de
l’importance du projet, il peut être utile d’élaborer un cahier de gestion du domaine skiable ou de
l’ensemble du site classé afin d’avoir une vision prospective à échéance de dix ans.
!
Pour valoriser et préserver ce patrimoine naturel, il est d’abord indispensable de le connaître,
pour localiser les habitats fragiles et bien intégrer l’ensemble des mesures de bonne gestion.
N’hésitez pas à prendre contact avec les structures de gestion des territoires protégés (parcs,
réserves,...) ou les DIREN.
>
La création de pistes
La conception des pistes doit se faire en tenant compte des particularités environnementales que
vous aurez étudiées dans votre notice d’impact ou dans votre étude d’impact, qui doit être réalisée
- ne l’oublions pas - AVANT les travaux.
L’un des points majeurs est sans aucun doute la gestion des eaux. Cet aspect doit être pris en
compte tant pendant les travaux que pendant la vie de la piste. Une gestion des eaux bien pensée
assurera une bonne tenue des terrains et donc de bonnes pistes pour les clients.
> Avant de planifier les travaux 3
> Quelques questions à se poser
Les impacts des travaux :
> Quels impacts sur la faune et la flore : Bruit ? Risque de gêne en période de reproduction ?
> Quelle gêne occasionnée pour les éventuels clients ? Comment les avertir (une gêne expliquée est
toujours mieux acceptée) ?
> Comment s’assurer de la remise en état du site après les travaux ?
Les impacts des pistes réalisées :
> Quel impact sur l’écoulement des eaux ?
> Sur la stabilité des terrains ?
> Sur le paysage, en été et en hiver ?
> Sur les animaux présents dans la zone ?
Si vous avez d’ores et déjà effectué une étude d’impact lors de précédentes opérations
d’aménagement de la station, vous pouvez toujours vous y référer pour vous assurer que les
nouveaux aménagements n’ont pas d’impacts supplémentaires.
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Tiré de l’étude SEATM “Aménager les pistes de ski alpin”.
Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
> Les cartes : un outil de planification utile pour tous
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>
Pour établir un planning, vous pouvez utiliser des cartes synthétiques, sur lesquelles pourront figurer :
> les tracés des pistes d’accès au chantier. Celles-ci devront être les moins nombreuses possibles
afin d’éviter :
- les surcoûts dus à leur aménagement ;
- une dégradation des sols importante pour une faible durée d’utilisation.
> les lieux de stockage de terre végétale à récupérer à la fin des travaux,
> les éventuels balisages pour éviter les risques pour les randonneurs,
> la mise en place de barrières “masquantes” dans le cas de travaux pouvant nuire au paysage, en
particulier s’ils sont à proximité de résidences de clients.
> des lieux de mise à disposition de poubelles pour le personnel du chantier et la fréquence
d’enlèvement des ordures ou la conduite à tenir pour déclencher leur enlèvement. Cela peut en effet
être nécessaire :
- en cas de gros chantier ou lors d’un chantier à haute altitude qui ne permet pas au personnel
de redescendre à la station lors du déjeuner, par exemple.
- dans les cas d’activités pouvant générer des déchets (autres activités que du terrassement).
Ces cartes seront très utiles dans le
cas d’un chantier réalisé par une
entreprise extérieure. Annexées au
cahier des charges, elles vous
permettront de formuler plus
facilement vos exigences en matière
d’environnement et permettront à vos
prestataires de mieux les visualiser, et
donc de mieux les prendre en compte.
Vous pouvez aussi confier cette tâche
“d’analyse des impacts environnementaux” à l’entreprise intervenant chez vous, en formulant vos
attentes dans le cahier des charges. Cependant, cette méthode sera moins “pédagogique” pour vos
collaborateurs.
Si les travaux sont réalisés par vos propres services, une visite du terrain avec tous les intervenants,
présentant les différents points précédents, peut suffire et constituer une bonne sensibilisation.
Au-delà de ces simples recommandations, vous pouvez choisir de mettre en place un véritable
chantier à faibles nuisances en prenant en compte aussi bien les économies d’énergie et de matière,
que le tri des déchets avec valorisation ou encore l’information régulière des riverains. Cela
nécessitera une réflexion plus approfondie avec les services techniques chargés de la réalisation
des travaux, ainsi qu’en phase de réalisation, une disponibilité sur le terrain d’un “responsable
environnement” à nommer.
> Réaliser les travaux
Il faut conserver toujours à l’esprit que le milieu montagnard est très fragile : risques d’érosion de la
terre végétale, perturbation des habitats et des espèces, impacts sur les paysages.
> Quelques suggestions :
> limiter les remblais et réaliser systématiquement des talus en pente très faible ou avec petits
paliers permettant d’implanter plus facilement de la végétation et afin de mieux préserver le
paysage,
Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
> le choix du matériel utilisé n’est pas neutre. L’utilisation des pelles mécaniques doit être préférée
à celle des bulldozers chaque fois que cela est possible.
> dans la mesure où ces compétences existent, faire réaliser les travaux de terrassement par des
personnes connaissant bien le domaine skiable l’hiver, telles que les dameurs ou les personnes
chargées de l’entretien des pistes en hiver. Ils connaissent mieux le terrain que quiconque et
réussiront à réaliser les travaux garantissant la sécurité des utilisateurs et la facilité d’entretien.>
avant tout terrassement, bien racler la terre végétale, puis la rétablir sur les talus et les espaces non
construits.
> l’ensemencement est une garantie de réussite de la création d’une piste, la végétation “tient” le
terrain et pérennise les travaux en assurant de surcroît une meilleure adhérence de la neige qui
permet une ouverture plus précoce du domaine. Il est donc essentiel de réaliser ces opérations dès
la fin des terrassements.
>
L’entretien des pistes
L’entretien est essentiel pour assurer une bonne qualité de piste.
Plusieurs actions sont à planifier :
En début de vie de la piste, la végétation jeune résiste mal aux grosses quantités d’eau et la
piste pourra être durablement endommagée si les rigoles ne sont pas correctement
entretenues (ou redimensionnées, le cas échéant). Il est donc important de nettoyer les
rigoles, et éventuellement de les renforcer. Ces opérations sont à réaliser régulièrement
pendant les trois à quatre premières années.
Plus tard, l’entretien pourra être plus occasionnel puisque la végétation sera mieux fixée et la
terre végétale plus tassée.
Des manques peuvent apparaître dans la végétation. Ils sont généralement dus à un défaut de
réalisation dans le reverdissement initial. Il faut donc prendre soin de compléter ces manques qui
risquent de faire “tâche d’huile” et de détériorer la piste.
>
Les impacts de la neige de culture
Les principaux impacts environnementaux de cet enneigement sont la consommation d’eau et
d’énergie, le choix d’une installation automatique vous permettra d’optimiser cette production de
neige de culture et de mieux maîtriser vos dépenses en eau et énergie.
!
Rappel : En fonction du volume d’eau consommé et de la puissance de vos compresseurs,
vous serez soumis à la législation sur l’eau ou à celle des installations classées pour la
protection de l’environnement.
> Les prélèvements d’eau
Les impacts seront évalués au cas par cas, dans les dossiers I.O.T.A. (dans le cas de captage,
prélèvement direct ou création d’une retenue) (plus de détails page 33).
Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
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Dans les rares cas où l’eau provient d’un bassin versant différent et qu’elle est chargée en minéraux
du fait de long passages à travers la roche, elle peut venir modifier la qualité du sol sur lequel elle
est répandue, en ayant des effets sur les espèces végétales.
> La pollution de l’eau
Pour les enneigeurs haute pression, des entraînements d’huile des compresseurs sont inévitables.
Les études menées jusqu’à ce jour n’ont pourtant pas démontré une différence significative entre
les pistes enneigées artificiellement et les pistes enneigées naturellement.
> L’utilisation d’adjuvants
Afin de permettre la fabrication de neige à des températures relativement élevées, certains
adjuvants sont commercialisés. A notre connaissance, il n’existe à ce jour aucune réglementation
en France à ce sujet. Le CEMAGREF est en train d’étudier (et jusqu’en 2005) l’impact de ces adjuvants
sur l’environnement, les premiers résultats, présentés en novembre 2002, n’indiquent pas de risques
particuliers.
Cependant, les prescriptions techniques de votre arrêté préfectoral peuvent comprendre un article
interdisant l’utilisation des adjuvants.
> Les impacts sur la végétation
Plusieurs paramètres rendent difficile l’évaluation réelle de l’impact de la neige de culture :
> Bien souvent, les pistes sont revégétalisées et n’ont donc pas les mêmes caractéristiques en
terme de population végétale que le terrain naturel.
> Les études menées à ce jour n’ont duré que 3 ans. Cette période est trop courte pour permettre
d’évaluer l’évolution de la végétation. Le raccourcissement de la période de végétation, du au fait
que la neige artificielle fond moins rapidement que la neige naturelle, ne semble pas avoir d’impact
important sur la végétation.
Cependant, aucune étude n’a, à ce jour, comparé la “re-colonisation” par les espèces locales sur
des pistes enneigées artificiellement ou naturellement.
On considère à ce jour que de la neige de culture à un effet quasi nul sur les pistes revégétalisées.
> Le bruit
Malgré les progrès réalisés par les constructeurs, le bruit
est un impact important : il touche non seulement le milieu
mais affecte aussi les clients. En attente d’une solution
technique, c’est dans l’organisation de la production que
l’on peut trouver quelques pistes d’amélioration :
> L’intégration du paramètre gêne acoustique comme
critère de choix lors de l’achat des enneigeurs ou du
choix du mode de production ;
> L’implantation des enneigeurs les moins bruyants dans
les zones les plus sensibles ;
> Le choix de la gêne acoustique comme un des paramètres de l’automatisation de la production, au
même titre que la température, l’hygrométrie, la tarification électrique. Mais cela reste assez difficile.
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Références réglementaires
& contacts utiles
>
Références réglementaires
Loi du n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, dite
loi “montagne”
●
Code de l’urbanisme :
- Art L.145-9 à L145-13 (partie législative)
- Art R.145-1 à R.145-10 (partie réglementaire) - anciennement décret n° 86-52 du 10 janvier 1986.
- Art. R445-1 à R.445-16 (partie réglementaire) - anciennement décret n° 88-635 du 06 mai 1988 relatif
aux autorisations des remontées mécaniques et à l’aménagement des pistes de ski alpin
●
Code de l’environnement :
- art. L. 363-1, L. 563-2 et L. 333-2 (reprenant respectivement les articles 76, 78 et 94 de la loi n° 85-30)
- art. L. 122-1 à 122-3 (reprend art. 2 de la loi n° 76-629 du 10/07/1976)
●
Décret n°77-1141 du 12 octobre 1977 modifié pris pour l’application de l’article 2 de la loi n° 76-629
du 10 juillet 1976
●
● Décret n°85-453 du 23 avril 1985 pris pour l’application de la loi n° 83-630 du 12/07/1983 relative à
la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement
●
Décret n° 2002-748 du 02 mai 2002 fixant le seuil pour les UTN à 4 millions d’euros.
En ce qui concerne l’occupation des sols, vous pouvez vous renseigner auprès de votre mairie ou
de la DDE au sujet du POS (plan d’occupation des sols) remplacé ou non par un PLU (plan local
d’urbanisme).
!
Attention !! N’oubliez pas tous les textes relatifs à la préservation des ressources en eau !
(voir partie EAU)
Les textes parus depuis 1990 sont disponibles dans leur intégralité, et sous leur forme aujourd’hui
applicable (c’est-à-dire en tenant compte des modifications) sur le site www.legifrance.gouv.fr
Aménagement de la montagne : s’intégrer discrètement
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Contacts Utiles
> Pour toutes les questions relatives à l’aménagement : Le SEATM, Service d’Etudes de
l’Aménagement Touristique en Montagne.
SEATM - Antenne Pyrénées
37 rue des Paradoux
31000 TOULOUSE
●
Tél. : 05 61 25 25 07
courriel : [email protected]
> Pour un conseil sur les espèces végétales pour la revégétalisation des pistes : le Conservatoire
botanique pyrénéen peut vous apporter de précieux conseils.
Conservatoire botanique pyrénéen
2 chemin Vallon de Salut
65200 BAGNERES-DE-BIGORRE
●
Tél. : 05 62 95 85 30
Vous pouvez également vous reporter aux travaux de recherche menés par Françoise DINGER du
CEMAGREF, concernant la végétalisation de zones dégradées en altitude.
www.cemagref.fr
> Le service RTM (Restauration des Terrains en Montagne) de l’ONF dispose d’une base de données
sur les risques naturels en montagne. Pour la chaîne pyrénéenne, contacter :
ONF - Sud-Ouest
Tél. : 05 62 73 55 00
23 bis boulevard de Bonrepos
courriel : [email protected]
31000 TOULOUSE cedex
www.onf.fr/reg/Midi-pyrenees/
Ce service vous mettra en relation avec les interlocuteurs départementaux.
●
> Pour des renseignements plus précis sur les études préalables à mener dans votre cas particulier,
contacter la DIREN (DIrection Régionale de l’ENvironnement) de votre région.
DIREN Midi-Pyrénées
Cité administrative - Bât G
Boulevard Armand Duportal
31074 TOULOUSE cedex
Tél. : 05 62 30 26 26
●
DIREN Languedoc-Roussillon
58 avenue Mairie de Montpellier
34965 MONTPELLIER Cedex 2
Tél. : 04 67 15 41 41
●
> Le PARC NATIONAL DES PYRENEES
59 route de Pau
65000 TARBES
Tél. : 05 62 44 36 60
DIREN Aquitaine
95 rue de la Liberté
33073 BORDEAUX Cedex
Tél. : 05 56 93 61 00
●