Braderie de vêtements de Bailly – Noisy le Roi DIMANCHE 13 MAI

Braderie de vêtements de Bailly – Noisy le Roi
DIMANCHE 13 MAI 2012
Règlement Intérieur
Bailly Art et Culture, le Comité d’Activités Culturelles de Noisy le Roi et l’Association Bourse aux
Vêtements de Bailly/Noisy le Roi organisent une braderie de vêtements qui se déroulera, le
dimanche 13 mai 2012 de 9h30 à 18h00, sur la place du marché de Bailly.
Article 1 : La participation de la braderie de vêtements est ouverte :
- aux résidents de Bailly et Noisy le Roi pour la vente de leurs effets personnels (vêtements,
chaussures et accessoires vestimentaires). Un justificatif de domicile et la photocopie d’une pièce
d’identité recto/verso seront demandés obligatoirement lors de leur inscription et inclus au dossier
d’inscription.
- La législation en vigueur n’autorise pas un particulier à participer à plus de deux brocantes ou
braderies par an.
Article 2 : les inscriptions se feront, auprès des services culturels des mairies de Bailly et Noisy le Roi,
selon la commune de résidence, du lundi 2 avril au samedi 14 avril 2012 et du 30 avril au 5 mai 2012
Passé ce délai, une inscription sur place ne sera possible que compte tenu des désistements ou
invendus le dimanche 13 mai auprès du stand des organisateurs.
- Les habitants non résidents pourront s’inscrire du 30 avril au 5 mai dans la mesure des places
disponibles.
Article 3 : Seuls sont autorisés à la vente les vêtements, chaussures et accessoires vestimentaires en
bon état, propres. Les organisateurs de la braderie pourront demander au vendeur de retirer de la
vente tout vêtement qui leur semblerait en mauvais état. Les exposants qui ne respecteraient pas
cette règle pourraient ne pas être repris lors des manifestations suivantes.
La vente des vêtements ne pourra se faire que dans le périmètre délimité du marché de Bailly. Les
participants devront respecter les marquages délimitant chaque emplacement. Les voies de
circulation devront rester dégagées par mesure de sécurité.
Article 4 : les organisateurs de la braderie se réservent le droit de refuser l’inscription de tout
particulier sans avoir à en justifier les raisons.
Article 5 : les emplacements sont payables à l’inscription et ne sont pas cessibles :
-
Emplacement couvert de 2m pour les résidents baillacois et noiséens : 15€
Emplacement découvert de 2m pour les résidents baillacois et noiséens : 10€
Tout stand supplémentaire de 2m sera facturé au prix de 20€.
- Emplacement couvert de 2m pour les non résidents : 25€
- Emplacement découvert de 2m pour les non résidents : 20€
- Tout stand supplémentaire de 2m sera facturé 30€
Les exposants sont tenus de présenter, à toutes réquisitions (Gendarmerie, Responsables et
Organisateurs), le ticket qui leur a été remis lors de l’inscription sous peine de fermeture de leur
stand.
Article 6 : chaque exposant s’engage à nettoyer son emplacement à l’issue de la braderie en utilisant
les sacs poubelles fournis par les organisateurs. Tout participant s’engage à reprendre son stock,
l’abandon des invendus étant interdit.
Article 7 : Un parking est mis à la disposition des exposants en haut de l’allée de Bon Repos.
Article 8 : La circulation automobile des exposants sur l’emplacement du parking du marché est
interdite jusqu’à 18h00.
Article 9 : La responsabilité du Comité organisateur ne pourra être engagée pour quelque cause que
ce soit, quant aux transactions et aux litiges qui pourraient naître.
Tout moyen de déplacement roulant (hors poussette d’enfant) est interdit sur le site de la
braderie.
Article 10 : les membres du Comité organisateur seront habilités à faire respecter le présent
règlement auprès des participants qui l’acceptent.
POUR TOUT RENSEIGNEMENT, Merci de contacter :
01 30 80 07 66 Mairie de Bailly
01 34 62 92 09 Mairie de Noisy le Roi
A ne pas oublier :
Chaque exposant doit être muni d’une pièce d'identité et de son numéro de stand.
Prévoir de la monnaie et des sacs en plastique.
Il est conseillé aux exposants d’arriver au moins 1h avant l’ouverture de la braderie.
Les chiens sont interdits sur le lieu de la braderie.
Bailly Art et Culture, le Comité d’Activités Culturelles de Noisy le Roi et l’association Bourse aux
Vêtements assurent la publicité de la Braderie.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Conformément au Décret n° 2009-16 du 7 janvier 2009 relatif aux ventes au déballage, une demande
d’autorisation a été adressée à Monsieur le Maire de Bailly et fera l’objet d’un arrêté municipal.