Plans d`urbanisme de la CC du Larmont : PLU, POS

FICHE DESCRIPTIVE DE LA DONNÉE | MISE À JOUR : 13/07/2010
Plans d'urbanisme de la CC du Larmont : PLU,
POS, MARNU
Fournisseur de la fiche :
Plans d'urbanisme composant les PLU, POS ou MARNU des communes de la
Communauté de Communes du Larmont. Les couches présentes sont : le zonage
règlementaire, les servitudes et les prescriptions.
Responsable de la
donnée :Communauté de
Communes du Larmont
Description de la donnée
Date(s) de référence :
13/07/2010(Date de création)
Thème(s) INSPIRE :
pas de thème INSPIRE associé
Autre(s) thème(s) :
Mot(s)-clé(s) :
Langue(s) :
Planification et gestion du territoire
PLU, Verrières-de-Joux, Dommartin, Granges-Narboz, POS, La Cluse-etMijoux, Sainte-Colombe, Plan local d'urbanisme, Plan d'occupation des
sols, Chaffois, Doubs, Vuillecin, MARNU, Houtaud, Pontarlier
français
Aperçu :
Informations spatiales :
Généalogie :
Contraintes d'accès et
d'utilisation :
Type : Vecteur
Echelle : 1/10000
Précision : 50.0 (m)
Saisie à partir des documents papier approuvés, à l'exception de la
commune de Pontarlier pour laquelle les fichiers graphiques étaient
fournis.
Limitations : Accès libre sur demande
Accès : Droit d'auteur / Droit moral (copyright)
Accessibilité des données : Non classifié
Contacts
Responsable de la donnée : Communauté de Communes du Larmont
Damien Boilley - Administrateur SIG
8 A rue de la Grande Oie - BP 49 - 25301 - Pontarlier cedex
[email protected]
Point(s) de contact : Communauté de Communes du Larmont
Damien Boilley - Administrateur SIG
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Contact(s) sur la fiche Communauté de communes du Larmont
descriptive : Damien Boilley - Administrateur SIG
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Source : Géocatalogue