Règlement des centres de loisirs

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Règlement des centres de loisirs
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Direction de la communication - Juin 2014 - Photo : Carole Martin - Thinkstocks
Direction de la communication - Avril 2011 - Conception et réalisation : Marine Volpi - Photo : Carole Martin - Thinkstocks
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Règlement intérieur
des accueils de loisirs
maternels et élémentaires
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Un règlement intérieur des accueils de loisirs
POUR QUOI FAIRE ?
Pour expliquer aux familles les conditions d’admission, les modalités
d’inscription, de paiement et les conditions d’accueil des enfants.
Qu’il s’agisse du mercredi ou de chaque période de vacances scolaires,
notre objectif est de proposer un accueil de qualité, en respectant les
rythmes et les attentes des petits comme des grands.
Les objectifs généraux du projet éducatif municipal se déclinent
ainsi selon trois axes : respect des besoins et du rythme de l’enfant,
développement de sa personnalité, apprentissage de l’autonomie
et de la socialisation.
Les accueils de loisirs, dans le cadre des orientations définies par leur
projet pédagogique, proposent aux enfants un programme d’activités
adaptées à chaque tranche d’âge. Les moyens, l’organisation et
les objectifs intègrent les valeurs éducatives de la ville de Suresnes.
Isabelle FLORENNES
Adjointe au Maire
Déléguée aux Affaires scolaires,
à l'Action éducative et à l'Action périscolaire.
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I - CONDITIONS D’ADMISSION DANS LES ACCUEILS
DE LOISIRS MATERNELS ET ELEMENTAIRES
Article 1 : Conditions d’admission
L’accueil est réservé aux enfants :
• scolarisés en école maternelle ou élémentaire,
• pour le mercredi : scolarisés dans une école
suresnoise ou dont le déclarant de l’inscription,
responsable légal de l’enfant, est domicilié à
Suresnes
• pour les vacances scolaires : dont le
déclarant de l’inscription, responsable légal
de l’enfant, est domicilié à Suresnes
• dont les 2 responsables (ou 1 dans le cas
d’une famille monoparentale) ont une
activité professionnelle, suivent une formation, recherchent un emploi. Le fait
d’avoir 3 enfants à charge est considéré au
même titre qu’une de ces activités, pour l’un
des deux responsables ou le responsable
dans le cas d’une famille monoparentale.
Les responsables légaux de l’enfant scolarisé
dans une école suresnoise mais non domiciliés à Suresnes peuvent adresser une demande de dérogation à l’Adjoint au Maire
délégué aux Affaires scolaires, à l'Action
éducative et à l'Action périscolaire, afin de
solliciter son accueil au sein d’un accueil
de loisirs suresnois. Les demandes seront
étudiées au regard des capacités d’accueil
des structures et de l’âge de l’enfant.
La personne désignée expressément comme
ayant la garde temporaire d’un enfant, soit
par le responsable légal, soit par une décision
de justice, peut si elle est domiciliée à Suresnes, faire une demande auprès de l’Adjoint
au Maire délégué aux Affaires scolaires, à
l’Action éducative et à l’Action périscolaire
(2 rue Carnot - 92150 Suresnes), afin de bénéficier de l’accueil de loisirs. Par défaut, en
cas d’acceptation de la demande, c’est le responsable légal qui demeurera redevable des
sommes dues au titre de l’utilisation de la
prestation.
Cas des enfants nouvellement inscrits en
petite section de maternelle
Pour les enfants entrant en petite section de
maternelle, une demande de dérogation pour
être inscrit préalablement en accueil de loisirs
maternel en juillet ou août, si la crèche ne les
accepte plus à cette période, doit être adressée à l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires
scolaires, à l’Action éducative et à l’Action
périscolaire - 2 rue Carnot - 92150 Suresnes.
L’admission ne peut être prononcée que sous
réserve des places disponibles, dans la limite
de quatre semaines.
Article 2 : Inscriptions/désinscriptions
Pour pouvoir fréquenter l’accueil de loisirs le
mercredi en période scolaire ou pendant les
vacances scolaires, l’enfant doit impérativement être inscrit au préalable. Cette inscription se fait sur le portail famille (suresnes.fr –
rubrique outils – lien compte famille) à l’aide
du code de connexion transmis en début
d’année scolaire.
L’inscription (ou la désinscription) se fait à la
demi-journée (repas compris) le mercredi en
période scolaire, et à la journée (repas compris)
pendant les vacances scolaires, dans la limite
des places disponibles. Elle est possible :
• jusqu’au vendredi soir minuit avant chaque
mercredi,
• jusqu’à 15 jours précédant le premier jour de
vacances scolaires
Le planning précis des inscriptions est consultable sur suresnes.fr (rubrique jeunesse / vie
périscolaire / les centres de loisirs).
L’enfant non inscrit ne sera plus accepté à
l’accueil de loisirs si sa situation n’a pas été
régularisée après deux fréquentations sans
inscription.
Lorsque le délai d’inscription est clos, le
responsable légal peut solliciter une place
directement auprès du Directeur/trice de
l’accueil de loisirs de son enfant, lequel pourra
répondre positivement si la capacité d’accueil
de sa structure le permet.
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En tout état de cause, toute fréquentation
n’ayant pas fait l’objet d’une inscription dans
les délais sera facturée au tarif habituel majoré de 30%.
ATTENTION : les responsables légaux doivent
être très attentifs quant à la bonne inscription /
désinscription de leur enfant. En effet, le mercredi midi en période scolaire, les animateurs
prendront en charge à 11h45 les enfants effectivement inscrits et uniquement ceux-là. Les
autres doivent être repris par leurs parents
avant 12h30.
A NOTER : pour les familles ne disposant pas
d’un accès à Internet, une borne sera à leur
disposition à la médiathèque (5 rue LedruRollin - 01 41 18 16 69) et au centre administratif (7 rue du Mont Valérien - 01 41 18 37 09).
Dans ce dernier cas, un agent pourra les guider dans leur démarche. Il est rappelé que le
Cyber-Espace de Suresnes Animation (1 Place
Stalingrad - 01 47 72 26 63) et les 3 sites de
Suresnes Information Jeunesse (BIJ Espace
JeuneS – 6 allée des Maraîchers - 01 47 72 35
73, PIJ Payret 13, rue Maurice Payret Dortail 01 45 06 41 38 et PIJ Caron 27 ter rue Albert
Caron - 01 47 72 28 07) proposent un accès à
Internet et peuvent également accompagner
les familles dans leur démarche d’inscription.
Article 3 : Centre d’affectation
Dans le cadre des inscriptions via le portail
familles, les enfants sont automatiquement
orientés vers leur centre d’affectation en
fonction de leur école. L’application ne
permet aucune inscription au sein d’un autre
centre que celui d’affectation par défaut.
Si un motif sérieux vous amène à préférer une
inscription au sein d’un autre accueil, vous
devez adresser une demande de dérogation
à l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires
scolaires, à l’Action éducative et à l’Action périscolaire – 2 rue Carnot – 92150 Suresnes.
Il est recommandé d’effectuer malgré tout
l’inscription au sein de l’accueil de loisirs
d’origine, au risque de ne pas pouvoir obtenir
de place si les capacités d’accueil de la structure demandée par dérogation sont atteintes.
Cette dérogation n’est possible que s’agissant
des vacances scolaires.
II – MODALITES DE PAIEMENT
Article 4 : Règles de facturation
La Ville de Suresnes a mis en place des tarifs
variables selon le quotient familial des familles,
votés par le Conseil municipal.
L’accueil se fait à la demi-journée le mercredi en
période scolaire et à la journée pendant les vacances scolaires. Le repas et le goûter sont inclus
dans le tarif dans les deux cas.
Une facture correspondant au nombre de
journées réservées sera adressée par courrier au
responsable légal. Elle sera établie en fonction du
quotient familial de la famille.
Toute journée réservée est due, même en
l’absence de fréquentation. Une déduction est
possible en cas d’absence pour maladie, sur
présentation d’un certificat médical à adresser à
l’unité Facturation des activités périscolaires
dans les 15 jours suivant la période concernée.
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Les demandes de remboursement de réservations qui ne pourraient pas être honorées doivent
être justifiées par un motif sérieux (déménagement, participation à une classe d’environnement…) et accompagnées d’un justificatif. Elles
seront soumises à l’avis de l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Action éducative
et à l’Action périscolaire – 2 rue Carnot – 92150
Suresnes
Article 5 : Modalités de paiement
Les familles pourront effectuer le règlement :
• soit par prélèvement automatique (formulaire à remplir et fournir un Relevé d’Identité
Bancaire) ;
• soit par chèque,à l’ordre du Trésor Public, dans
les délais stipulés sur la facture et à l’aide de
l’enveloppe bleue jointe à la facture ;
• soit en espèces, dans les mêmes délais, directement au Pôle Education – Jeunesse - Sports
– 7 rue du Mont Valérien – 92150 Suresnes ;
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• soit par internet, sur le site de la ville
(suresnes.fr) en utilisant le code de connexion
qui vous a été adressé.
Article 6 : Changement d’adresse ou
domiciliation bancaire
et au Directeur/trice de l’accueil de loisirs et toute
modification de domiciliation bancaire (en cas de
prélèvement automatique) au pôle Education –
Jeunesse - Sports.
La famille est tenue de signaler tout changement
d’adresse au pôle Education - Jeunesse – Sports
III – FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS
Les accueils de loisirs de la Caisse des Ecoles
sont agréés auprès de la Direction départementale de la Cohésion sociale.
Article 7 : Jours de fonctionnement
Les accueils de loisirs fonctionnent les mercredis de l’année scolaire et du lundi au vendredi
pendant les congés scolaires, hors jours fériés.
Ils sont placés sous l’autorité du Maire,
Président de la Caisse des Ecoles, et gérés par
le service Jeunesse - Animation.
Article 8 : Horaires des accueils de loisirs
Les accueils de loisirs sont ouverts les mercredis de 11h45 à 18h30 (les enfants sont pris en
charge par les animateurs à l’issue du temps
scolaire) et pendant les vacances scolaires de
7h45 à 18h30.
Pendant les vacances, les enfants doivent être
accompagnés dans un centre d’accueil entre
7h45 et 8h15 ou jusqu’à 9h00 directement sur
la structure. Ils doivent être repris, que ce soit
le mercredi en période scolaire ou pendant
les vacances, entre 17h00 et 18h30 pour les
accueils de loisirs maternels et entre 17h30 et
18h30 pour les accueils de loisirs élémentaires,
sur la structure ou au sein d’un centre d’accueil.
Un service de car se charge de les conduire le
cas échéant sur le site et de les ramener le soir
au centre d’accueil.
L’accueil se fait exclusivement à la demijournée le mercredi en période scolaire et à
la journée pendant les vacances scolaires. Si
l’enfant doit de façon exceptionnelle quitter le
centre de loisirs avant la fin de la journée, sa
sortie est définitive.
La liste des centres d’accueil et de loisirs est
disponible sur le site Internet de la Ville
(suresnes.fr) et auprès des animateurs.
Article 9 : Respect des horaires
Les familles sont tenues de respecter les horaires
d’ouverture et de fermeture des accueils de
loisirs.
Pour le bon fonctionnement des accueils de
loisirs, les enfants en retard ne seront pas
admis.
En cas de retards répétés des familles le
soir, l’exclusion de l’enfant pourra être
prononcée.
Passée l’heure de fermeture du centre, les
animateurs sont dans l’obligation de faire
appel à la police nationale pour la prise en
charge de l’enfant.
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IV – RESPONSABILITE ET OBLIGATIONS
Article 10 : Responsabilité
Article 13 : Autorisations de sortie
Les familles sont seules responsables si un
accident survenait à leur enfant en dehors des
horaires de fonctionnement précités.
Les sorties exceptionnelles en cours de journée
doivent faire l’objet d’une demande d'autorisation écrite préalable du responsable légal
auprès du Directeur/trice de la structure.
La Caisse des écoles ne peut pas être tenue
responsable des dommages que pourrait
causer un enfant à autrui ou au matériel. Il appartient aux familles de s’assurer qu’elles sont
couvertes par leur assurance responsabilité
civile.
Article 11 : Coordonnées de la famille et
informations
Lors de la première fréquentation de l’enfant,
le responsable légal doit impérativement
remettre au responsable de l’accueil de loisirs
la fiche de renseignements dûment remplie
(disponible sur le site Internet et auprès des
animateurs de l’accueil de loisirs).
Les familles s’engagent à communiquer au
Directeur/trice de l’accueil de loisirs le nom,
l’adresse et les coordonnées téléphoniques
du ou des titulaires de l’autorité parentale.
Tout changement doit être signalé dans les
plus brefs délais.
Article 12 : Autorisations et décharges de
sortie en fin de journée.
Les parents titulaires de l’autorité parentale
doivent notamment indiquer sur cette fiche
de renseignements le nom et les coordonnées
de la ou des personnes autorisées à aller
chercher leur enfant aux heures réglementaires de sortie.
Il appartient aux parents de s’assurer de la
capacité des personnes désignées à prendre
en charge l’enfant. Les animateurs sont en
outre autorisés à s’assurer de l’identité de la
personne se présentant pour venir chercher
l’enfant.
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En ce qui concerne les accueils de loisirs élémentaires, une autorisation parentale est
également nécessaire pour les enfants qui
quittent seuls la structure en fin de journée.
La Mairie de Suresnes est déchargée de toute
responsabilité concernant l’enfant aux heures
où il est absent.
Article 14 : Règles de bonne conduite
Les enfants doivent prendre soin des objets
et respecter les locaux qui sont mis à leur
disposition.
Les enfants sont tenus de respecter leurs
camarades et le personnel, dans leurs actes
et leurs paroles. Le personnel est tenu aux
mêmes obligations.
En cas de manquement grave ou répété aux
règles de bonne conduite de l’accueil de loisirs, l’exclusion temporaire ou définitive d’un
enfant peut être prononcée par le Président
de la Caisse des Ecoles ou son représentant,
sur rapport du Directeur/trice de centre.
En dehors des horaires d’ouverture du site, il
est interdit aux enfants de pénétrer dans les
locaux. En cas d’accident, ils ne seraient pas
couverts par l’assurance.
Article 15 : Maladie ponctuelle – accidents
– urgence
L’état de santé de l’enfant doit lui permettre
de profiter pleinement de sa journée. Si des
symptômes sérieux l’en empêchent (fièvre,
vomissements…), le Directeur/trice de l’accueil de loisirs pourra refuser son admission
ou appeler les parents pour qu’ils viennent le
chercher en cours de journée.
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Les animateurs ne peuvent être habilités à
administrer un traitement médical que dans le
cadre d’un Protocole d’accueil individualisé
(voir article 17).
En cas d’urgence, le Directeur/trice de l’accueil de loisirs est habilité à demander le
transport de l’enfant afin qu’il puisse recevoir
les soins appropriés. Il en informe les parents
immédiatement.
Article 16 : Signalement des problèmes
médicaux.
L’accueil des enfants présentant des troubles
de la santé fait partie intégrante des principes
éducatifs de la Caisse des Ecoles de Suresnes.
Néanmoins, les modalités de cet accueil doivent faire l’objet d’échanges constructifs et
de transparence entre les familles et les
équipes d’animation. En outre, nos agents
n’ont pas de formation médicale spécifique et
il convient, dans l’intérêt de l’enfant, que chacun mesure les implications de son accueil
dans nos structures et envisage l’ensemble
des aspects qui y sont liés.
C’est la raison pour laquelle a été conçu un
document et une procédure spécifiques aux
accueils de loisirs sans hébergement et aux
centres d’accueil périscolaires. Le projet d’accueil individualisé a pour but de faciliter l’accueil de l’enfant mais, il ne saurait se
substituer à la responsabilité des familles. Il
organise les interventions de chacun compte
tenu des besoins thérapeutiques de l’enfant,
des aménagements nécessaires à sa vie quotidienne au sein des locaux de la collectivité.
tion éducative et à l’Action périscolaire. Son
instruction pouvant nécessiter du temps, il est
recommandé aux familles de prendre les dispositions nécessaires en amont de la première fréquentation de l’enfant.
Article 17 : Objets personnels
Afin d’éviter toute perte ou tout conflit, il est
demandé aux enfants de ne pas apporter
d’argent, de bijou, de jouets, d’objets de valeur… Est interdit également tout objet dangereux (couteau, pétard, allumettes…).
Tous les vêtements (manteau, veste, bonnet,
gants…) doivent être marqués au nom de
l’enfant.
La Caisse des écoles ne peut être tenue responsable de la perte de tout objet appartenant aux enfants.
Article 18 : Entrée en vigueur et remise du
règlement intérieur
Le présent règlement entre en vigueur le
2 septembre 2014.
Le présent règlement est consultable à tout
moment sur le site Internet de la Ville et
disponible auprès du service municipal
Jeunesse-animation.
L’inscription de l’enfant à l’accueil de loisirs
implique que le responsable légal, déclarant
de l’inscription, a bien pris connaissance du
règlement intérieur et qu’il l’accepte sans
réserve.
Ce document est disponible auprès du Directeur/trice de l’accueil de loisirs ou sur le site
Internet de la Ville (suresnes.fr). Le projet
d’accueil individualisé n’est applicable qu’à
compter de sa validation par l’Adjoint au
Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Ac-
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Plan des accueils de loisirs
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Retrouvez toutes les coordonnées des
accueils de loisirs sur suresnes.fr
Service Jeunesse - Animation • 7 rue du Mont-Valérien - 92150 SURESNES
Renseignements : 01 41 18 37 06
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