Règlement des centres de loisirs
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Règlement des centres de loisirs
s Direction de la communication - Juin 2014 - Photo : Carole Martin - Thinkstocks Direction de la communication - Avril 2011 - Conception et réalisation : Marine Volpi - Photo : Carole Martin - Thinkstocks Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page2 Règlement intérieur des accueils de loisirs maternels et élémentaires Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page3 Un règlement intérieur des accueils de loisirs POUR QUOI FAIRE ? Pour expliquer aux familles les conditions d’admission, les modalités d’inscription, de paiement et les conditions d’accueil des enfants. Qu’il s’agisse du mercredi ou de chaque période de vacances scolaires, notre objectif est de proposer un accueil de qualité, en respectant les rythmes et les attentes des petits comme des grands. Les objectifs généraux du projet éducatif municipal se déclinent ainsi selon trois axes : respect des besoins et du rythme de l’enfant, développement de sa personnalité, apprentissage de l’autonomie et de la socialisation. Les accueils de loisirs, dans le cadre des orientations définies par leur projet pédagogique, proposent aux enfants un programme d’activités adaptées à chaque tranche d’âge. Les moyens, l’organisation et les objectifs intègrent les valeurs éducatives de la ville de Suresnes. Isabelle FLORENNES Adjointe au Maire Déléguée aux Affaires scolaires, à l'Action éducative et à l'Action périscolaire. Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page4 I - CONDITIONS D’ADMISSION DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS MATERNELS ET ELEMENTAIRES Article 1 : Conditions d’admission L’accueil est réservé aux enfants : • scolarisés en école maternelle ou élémentaire, • pour le mercredi : scolarisés dans une école suresnoise ou dont le déclarant de l’inscription, responsable légal de l’enfant, est domicilié à Suresnes • pour les vacances scolaires : dont le déclarant de l’inscription, responsable légal de l’enfant, est domicilié à Suresnes • dont les 2 responsables (ou 1 dans le cas d’une famille monoparentale) ont une activité professionnelle, suivent une formation, recherchent un emploi. Le fait d’avoir 3 enfants à charge est considéré au même titre qu’une de ces activités, pour l’un des deux responsables ou le responsable dans le cas d’une famille monoparentale. Les responsables légaux de l’enfant scolarisé dans une école suresnoise mais non domiciliés à Suresnes peuvent adresser une demande de dérogation à l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l'Action éducative et à l'Action périscolaire, afin de solliciter son accueil au sein d’un accueil de loisirs suresnois. Les demandes seront étudiées au regard des capacités d’accueil des structures et de l’âge de l’enfant. La personne désignée expressément comme ayant la garde temporaire d’un enfant, soit par le responsable légal, soit par une décision de justice, peut si elle est domiciliée à Suresnes, faire une demande auprès de l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Action éducative et à l’Action périscolaire (2 rue Carnot - 92150 Suresnes), afin de bénéficier de l’accueil de loisirs. Par défaut, en cas d’acceptation de la demande, c’est le responsable légal qui demeurera redevable des sommes dues au titre de l’utilisation de la prestation. Cas des enfants nouvellement inscrits en petite section de maternelle Pour les enfants entrant en petite section de maternelle, une demande de dérogation pour être inscrit préalablement en accueil de loisirs maternel en juillet ou août, si la crèche ne les accepte plus à cette période, doit être adressée à l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Action éducative et à l’Action périscolaire - 2 rue Carnot - 92150 Suresnes. L’admission ne peut être prononcée que sous réserve des places disponibles, dans la limite de quatre semaines. Article 2 : Inscriptions/désinscriptions Pour pouvoir fréquenter l’accueil de loisirs le mercredi en période scolaire ou pendant les vacances scolaires, l’enfant doit impérativement être inscrit au préalable. Cette inscription se fait sur le portail famille (suresnes.fr – rubrique outils – lien compte famille) à l’aide du code de connexion transmis en début d’année scolaire. L’inscription (ou la désinscription) se fait à la demi-journée (repas compris) le mercredi en période scolaire, et à la journée (repas compris) pendant les vacances scolaires, dans la limite des places disponibles. Elle est possible : • jusqu’au vendredi soir minuit avant chaque mercredi, • jusqu’à 15 jours précédant le premier jour de vacances scolaires Le planning précis des inscriptions est consultable sur suresnes.fr (rubrique jeunesse / vie périscolaire / les centres de loisirs). L’enfant non inscrit ne sera plus accepté à l’accueil de loisirs si sa situation n’a pas été régularisée après deux fréquentations sans inscription. Lorsque le délai d’inscription est clos, le responsable légal peut solliciter une place directement auprès du Directeur/trice de l’accueil de loisirs de son enfant, lequel pourra répondre positivement si la capacité d’accueil de sa structure le permet. 3 Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page5 En tout état de cause, toute fréquentation n’ayant pas fait l’objet d’une inscription dans les délais sera facturée au tarif habituel majoré de 30%. ATTENTION : les responsables légaux doivent être très attentifs quant à la bonne inscription / désinscription de leur enfant. En effet, le mercredi midi en période scolaire, les animateurs prendront en charge à 11h45 les enfants effectivement inscrits et uniquement ceux-là. Les autres doivent être repris par leurs parents avant 12h30. A NOTER : pour les familles ne disposant pas d’un accès à Internet, une borne sera à leur disposition à la médiathèque (5 rue LedruRollin - 01 41 18 16 69) et au centre administratif (7 rue du Mont Valérien - 01 41 18 37 09). Dans ce dernier cas, un agent pourra les guider dans leur démarche. Il est rappelé que le Cyber-Espace de Suresnes Animation (1 Place Stalingrad - 01 47 72 26 63) et les 3 sites de Suresnes Information Jeunesse (BIJ Espace JeuneS – 6 allée des Maraîchers - 01 47 72 35 73, PIJ Payret 13, rue Maurice Payret Dortail 01 45 06 41 38 et PIJ Caron 27 ter rue Albert Caron - 01 47 72 28 07) proposent un accès à Internet et peuvent également accompagner les familles dans leur démarche d’inscription. Article 3 : Centre d’affectation Dans le cadre des inscriptions via le portail familles, les enfants sont automatiquement orientés vers leur centre d’affectation en fonction de leur école. L’application ne permet aucune inscription au sein d’un autre centre que celui d’affectation par défaut. Si un motif sérieux vous amène à préférer une inscription au sein d’un autre accueil, vous devez adresser une demande de dérogation à l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Action éducative et à l’Action périscolaire – 2 rue Carnot – 92150 Suresnes. Il est recommandé d’effectuer malgré tout l’inscription au sein de l’accueil de loisirs d’origine, au risque de ne pas pouvoir obtenir de place si les capacités d’accueil de la structure demandée par dérogation sont atteintes. Cette dérogation n’est possible que s’agissant des vacances scolaires. II – MODALITES DE PAIEMENT Article 4 : Règles de facturation La Ville de Suresnes a mis en place des tarifs variables selon le quotient familial des familles, votés par le Conseil municipal. L’accueil se fait à la demi-journée le mercredi en période scolaire et à la journée pendant les vacances scolaires. Le repas et le goûter sont inclus dans le tarif dans les deux cas. Une facture correspondant au nombre de journées réservées sera adressée par courrier au responsable légal. Elle sera établie en fonction du quotient familial de la famille. Toute journée réservée est due, même en l’absence de fréquentation. Une déduction est possible en cas d’absence pour maladie, sur présentation d’un certificat médical à adresser à l’unité Facturation des activités périscolaires dans les 15 jours suivant la période concernée. 4 Les demandes de remboursement de réservations qui ne pourraient pas être honorées doivent être justifiées par un motif sérieux (déménagement, participation à une classe d’environnement…) et accompagnées d’un justificatif. Elles seront soumises à l’avis de l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Action éducative et à l’Action périscolaire – 2 rue Carnot – 92150 Suresnes Article 5 : Modalités de paiement Les familles pourront effectuer le règlement : • soit par prélèvement automatique (formulaire à remplir et fournir un Relevé d’Identité Bancaire) ; • soit par chèque,à l’ordre du Trésor Public, dans les délais stipulés sur la facture et à l’aide de l’enveloppe bleue jointe à la facture ; • soit en espèces, dans les mêmes délais, directement au Pôle Education – Jeunesse - Sports – 7 rue du Mont Valérien – 92150 Suresnes ; Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page6 • soit par internet, sur le site de la ville (suresnes.fr) en utilisant le code de connexion qui vous a été adressé. Article 6 : Changement d’adresse ou domiciliation bancaire et au Directeur/trice de l’accueil de loisirs et toute modification de domiciliation bancaire (en cas de prélèvement automatique) au pôle Education – Jeunesse - Sports. La famille est tenue de signaler tout changement d’adresse au pôle Education - Jeunesse – Sports III – FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS Les accueils de loisirs de la Caisse des Ecoles sont agréés auprès de la Direction départementale de la Cohésion sociale. Article 7 : Jours de fonctionnement Les accueils de loisirs fonctionnent les mercredis de l’année scolaire et du lundi au vendredi pendant les congés scolaires, hors jours fériés. Ils sont placés sous l’autorité du Maire, Président de la Caisse des Ecoles, et gérés par le service Jeunesse - Animation. Article 8 : Horaires des accueils de loisirs Les accueils de loisirs sont ouverts les mercredis de 11h45 à 18h30 (les enfants sont pris en charge par les animateurs à l’issue du temps scolaire) et pendant les vacances scolaires de 7h45 à 18h30. Pendant les vacances, les enfants doivent être accompagnés dans un centre d’accueil entre 7h45 et 8h15 ou jusqu’à 9h00 directement sur la structure. Ils doivent être repris, que ce soit le mercredi en période scolaire ou pendant les vacances, entre 17h00 et 18h30 pour les accueils de loisirs maternels et entre 17h30 et 18h30 pour les accueils de loisirs élémentaires, sur la structure ou au sein d’un centre d’accueil. Un service de car se charge de les conduire le cas échéant sur le site et de les ramener le soir au centre d’accueil. L’accueil se fait exclusivement à la demijournée le mercredi en période scolaire et à la journée pendant les vacances scolaires. Si l’enfant doit de façon exceptionnelle quitter le centre de loisirs avant la fin de la journée, sa sortie est définitive. La liste des centres d’accueil et de loisirs est disponible sur le site Internet de la Ville (suresnes.fr) et auprès des animateurs. Article 9 : Respect des horaires Les familles sont tenues de respecter les horaires d’ouverture et de fermeture des accueils de loisirs. Pour le bon fonctionnement des accueils de loisirs, les enfants en retard ne seront pas admis. En cas de retards répétés des familles le soir, l’exclusion de l’enfant pourra être prononcée. Passée l’heure de fermeture du centre, les animateurs sont dans l’obligation de faire appel à la police nationale pour la prise en charge de l’enfant. 5 Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page7 IV – RESPONSABILITE ET OBLIGATIONS Article 10 : Responsabilité Article 13 : Autorisations de sortie Les familles sont seules responsables si un accident survenait à leur enfant en dehors des horaires de fonctionnement précités. Les sorties exceptionnelles en cours de journée doivent faire l’objet d’une demande d'autorisation écrite préalable du responsable légal auprès du Directeur/trice de la structure. La Caisse des écoles ne peut pas être tenue responsable des dommages que pourrait causer un enfant à autrui ou au matériel. Il appartient aux familles de s’assurer qu’elles sont couvertes par leur assurance responsabilité civile. Article 11 : Coordonnées de la famille et informations Lors de la première fréquentation de l’enfant, le responsable légal doit impérativement remettre au responsable de l’accueil de loisirs la fiche de renseignements dûment remplie (disponible sur le site Internet et auprès des animateurs de l’accueil de loisirs). Les familles s’engagent à communiquer au Directeur/trice de l’accueil de loisirs le nom, l’adresse et les coordonnées téléphoniques du ou des titulaires de l’autorité parentale. Tout changement doit être signalé dans les plus brefs délais. Article 12 : Autorisations et décharges de sortie en fin de journée. Les parents titulaires de l’autorité parentale doivent notamment indiquer sur cette fiche de renseignements le nom et les coordonnées de la ou des personnes autorisées à aller chercher leur enfant aux heures réglementaires de sortie. Il appartient aux parents de s’assurer de la capacité des personnes désignées à prendre en charge l’enfant. Les animateurs sont en outre autorisés à s’assurer de l’identité de la personne se présentant pour venir chercher l’enfant. 6 En ce qui concerne les accueils de loisirs élémentaires, une autorisation parentale est également nécessaire pour les enfants qui quittent seuls la structure en fin de journée. La Mairie de Suresnes est déchargée de toute responsabilité concernant l’enfant aux heures où il est absent. Article 14 : Règles de bonne conduite Les enfants doivent prendre soin des objets et respecter les locaux qui sont mis à leur disposition. Les enfants sont tenus de respecter leurs camarades et le personnel, dans leurs actes et leurs paroles. Le personnel est tenu aux mêmes obligations. En cas de manquement grave ou répété aux règles de bonne conduite de l’accueil de loisirs, l’exclusion temporaire ou définitive d’un enfant peut être prononcée par le Président de la Caisse des Ecoles ou son représentant, sur rapport du Directeur/trice de centre. En dehors des horaires d’ouverture du site, il est interdit aux enfants de pénétrer dans les locaux. En cas d’accident, ils ne seraient pas couverts par l’assurance. Article 15 : Maladie ponctuelle – accidents – urgence L’état de santé de l’enfant doit lui permettre de profiter pleinement de sa journée. Si des symptômes sérieux l’en empêchent (fièvre, vomissements…), le Directeur/trice de l’accueil de loisirs pourra refuser son admission ou appeler les parents pour qu’ils viennent le chercher en cours de journée. Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page8 Les animateurs ne peuvent être habilités à administrer un traitement médical que dans le cadre d’un Protocole d’accueil individualisé (voir article 17). En cas d’urgence, le Directeur/trice de l’accueil de loisirs est habilité à demander le transport de l’enfant afin qu’il puisse recevoir les soins appropriés. Il en informe les parents immédiatement. Article 16 : Signalement des problèmes médicaux. L’accueil des enfants présentant des troubles de la santé fait partie intégrante des principes éducatifs de la Caisse des Ecoles de Suresnes. Néanmoins, les modalités de cet accueil doivent faire l’objet d’échanges constructifs et de transparence entre les familles et les équipes d’animation. En outre, nos agents n’ont pas de formation médicale spécifique et il convient, dans l’intérêt de l’enfant, que chacun mesure les implications de son accueil dans nos structures et envisage l’ensemble des aspects qui y sont liés. C’est la raison pour laquelle a été conçu un document et une procédure spécifiques aux accueils de loisirs sans hébergement et aux centres d’accueil périscolaires. Le projet d’accueil individualisé a pour but de faciliter l’accueil de l’enfant mais, il ne saurait se substituer à la responsabilité des familles. Il organise les interventions de chacun compte tenu des besoins thérapeutiques de l’enfant, des aménagements nécessaires à sa vie quotidienne au sein des locaux de la collectivité. tion éducative et à l’Action périscolaire. Son instruction pouvant nécessiter du temps, il est recommandé aux familles de prendre les dispositions nécessaires en amont de la première fréquentation de l’enfant. Article 17 : Objets personnels Afin d’éviter toute perte ou tout conflit, il est demandé aux enfants de ne pas apporter d’argent, de bijou, de jouets, d’objets de valeur… Est interdit également tout objet dangereux (couteau, pétard, allumettes…). Tous les vêtements (manteau, veste, bonnet, gants…) doivent être marqués au nom de l’enfant. La Caisse des écoles ne peut être tenue responsable de la perte de tout objet appartenant aux enfants. Article 18 : Entrée en vigueur et remise du règlement intérieur Le présent règlement entre en vigueur le 2 septembre 2014. Le présent règlement est consultable à tout moment sur le site Internet de la Ville et disponible auprès du service municipal Jeunesse-animation. L’inscription de l’enfant à l’accueil de loisirs implique que le responsable légal, déclarant de l’inscription, a bien pris connaissance du règlement intérieur et qu’il l’accepte sans réserve. Ce document est disponible auprès du Directeur/trice de l’accueil de loisirs ou sur le site Internet de la Ville (suresnes.fr). Le projet d’accueil individualisé n’est applicable qu’à compter de sa validation par l’Adjoint au Maire délégué aux Affaires scolaires, à l’Ac- 7 Réglement2014_Mise en page 1 25/06/14 10:03 Page1 Plan des accueils de loisirs au G ssa . rt Rue de s Villa Ru Ru de Je Be e d des la e Par llev e an Leno G. Station Imp. Fernand igo ir ue -Ja Forest Calva du ts Rue G c a ir R. L Val de e qu Wort BO Surere de Seine ero Carrières es Rue de h U sn M y t Va es LEV Sèvres Rue des Rue lérie AR Moulin n de eaux D Rue e la George W orth Ceri Ru J. s Rue des saie eM Appay Moulineau Ru Dec .P Rue HE x e our ay NR Me Républiqu Vic ret rlin e I A tor Do de V. D R rta u R U Rue Hu eC . du Al. GEN il l. B g Républde la E o Sq Pin de M R T Juin al urg AL D hio Rue ique Tou u. de sons s nvil od E R rte s u le Pasteur R. J. Ru e rell F G e e e A R rry R. du Ru ULLE .d Ru s e Rue eS e Ga MagnaDc. Rue Baud n rde t. C des Pau Ru in Ro Carn na lou Puit E l ge t C. P e ot des spl. d s Da r égu ULT nto Cou Rue y Lap rtie R. Fiz n ux R. Sale ost Rue Car eau A. ol not n gro Rue G Da E rracq . Zo QUA am la bet I R ue LÉON ta des BLUM Bou Car rets not Ru e Va ld Did RU Rue R E All e Sein SN ero All ue ée e t CF Car Miméoe des Ru Sa V DE not sas eL D Ja nt ers .R Ga . Chardin os - La D oll mb vo Du éfen VER QU in ett ix mo se DU AI a nt N L GA .R LLIE oll in NI Rue I Ru Av. Rou J. 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D upo nt Henri IV Direction de la communication - Avril 2011 - Conception et réalisation : Marine Volpi - Photo : Carole Martin - Thinkstocks R du Teue rtre Allée Bergerondes nettes Raguid elles Rue des Bell . eG abri elle R. D ole t e Ru SEL LIER Ru eC he vre ul Place E. Sue s ou HEN RI SEL LIER Rue ribaldi s . de Imp eliers e m u Somla Gro de R Couvalo ue ux LAT TRE DE Criolla Rue de Tourne s roches Rue de la Av. A. Genteur odro me n ULEV ARD MA RE CH AL DU BO UL EV AR D Commissariat Rue du Imp Fou. du r P Leclerc C. Péguy Gare de Suresnes Longchamp P Pa gè s Rue aux du Port Vin s LA SE HubAv. du ert D Col. elest rée WASHINGTON ARD LEV Terrasse du R BOU Fecheray F ue TASSIGNY DE Hau t Poin t PRO CES SIO N RUE DE LA N PROCESSIO Allée des Citronniers LA RUE DE Dan cou rt Rue F. A Rue du Docteur M. Bombiger Syn dic at d es C ultiv ate urs R. d u Al. des Gros Bu isso ns Place I. du Henri IVRu e I. des Cygne B Couourets r des Dam Av Pl. G. es P 8 MPl.ai 45du J. 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