OISEAU CLUB D`ISTRES

OISEAU CLUB D’ISTRES
Siège social :
73, chemin de la Manne
13800 ISTRES
STATUTS DE L'ASSOCIATION
OISEAU CLUB D'ISTRES
Article 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi de
1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
OISEAU CLUB D'ISTRES (O.C.I.).
Article 2 :
Cette association a pour but :
- De réunir les éleveurs d'oiseaux de cage et de volière, afin de favoriser l'élevage,
l'acclimatation et l'amélioration des oiseaux domestiques ou exotiques autorisés par
la loi.
- D'organiser des manifestations ornithologiques à caractère éducatif (expositions,
concours, conférences etc. ...).
- De contribuer à la protection de l'oiseau dans son milieu naturel par des actions de
terrain et des interventions pédagogiques en milieu scolaire.
Article 3 :
Le siège social est fixé au domicile du président en exercice.
Article 4 :
L'Association se compose de :
- Membres actifs
- Membres bienfaiteurs
- Membres d'honneur.
Article 5 : Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau après en avoir fait la
demande. Les membres actifs à jour de leur cotisation ont droit de vote aux assemblées
générales.
Article 6 : Radiation
La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Décès
- Exclusion
Cette dernière pouvant être prononcée par le bureau pour toute action pouvant porter
préjudice à l'association.
Article 7 : Ressources
Elles proviennent :
- Des cotisations
- Des subventions du département ou des communes
- Du produit des activités que mène l'association pour la poursuite de son objet
social.
- Des dons ou legs de particuliers.
Article 8 : Conseil d'administration
Il gère l'association et comprend :
- Les membres du bureau
- Les responsables de commission.
Article 9 :
L'association est dirigée par un bureau élu pour trois ans par l'assemblée générale. Les
membres sont rééligibles.
Le bureau comprend :
- Un président
- Un vice-président
- Un secrétaire (et le cas échéant)
- Un secrétaire adjoint
- Un trésorier (et si besoin est)
- Un trésorier adjoint
- Un responsable protection
Article 10 : Elections statutaires
La candidature au poste de président doit être transmise au président en exercice vingt
jours avant la date prévue pour l'assemblée générale. Le candidat après présentation
des membres de son bureau est élu à la présidence de l'association par l'assemblée
générale pour une durée de trois ans. L'élection du président est acquise à la majorité
absolue des votants au premier tour. En cas de nécessité un deuxième tout élira le
président à la majorité relative.
Article 11 : Réunions
Le conseil d'administration se réunit deux fois par an. Le bureau se réunit une fois par
trimestre. L'assemblée générale a lieu tous les ans au cours du premier trimestre sur
convocation au moins quinze jours à l'avance. Seules les questions figurant à l'ordre du
jour pourront faire l'objet d'un vote. Les décisions seront prises à la majorité des
membres actifs présents ou représentés.
Article 12 : Assemblée générale extraordinaire
Elle peut être convoquée à la demande du président ou à la demande de plus de la
moitié des membres actifs.
Article 13 :
A la demande du conseil d'administration, un règlement intérieur peut être approuvé par
l'assemblée générale. Il permettra de fixer des points non prévus aux statuts et
notamment les rapports avec les autres associations.
Article 14 :
L'OISEAU CLUB D'ISTRES est affilié à la région ornithologique du sud-est, elle-même
membre de l'U.O.F.-C.O.M. FRANCE.
Article 15 : Dissolution
La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l'assemblée générale. En cas de dissolution, les biens seront, après règlement de
toutes les dettes, affectés à une association ornithologique.