N° 1 - Communauté de Commune Cazals Salviac

Communauté de Communes Cazals - Salviac
Bulletin Intercommunal
Numéro 1
Juillet 2013
EDITO
15 communes
Vers une terre de liens.
Nous y sommes! La nouvelle Communauté de Communes est en place depuis
le 01 janvier 2013 comme nous nous y étions engagés.
Nous venons de subir six mois de travail intense mis à profit pour l'installation
du Conseil Communautaire, des commissions, pour la construction du budget
2013, la poursuite des opérations déjà programmées tout en assurant le
fonctionnement quotidien des équipes techniques et administratives.
Nous avons donc aujourd'hui les moyens de mettre en place notre politique
communautaire.
Sans rentrer dans le détails des projets il est bon de rappeler que ce nouvel
outil doit nous permettre avant tout d'assurer dans les meilleures conditions
un service public irréprochable à la disposition de nos citoyens.
Pour cela il nous faut agir équitablement dans le cadre de nos compétences.
Nous avons besoin de tisser les liens indispensables entre tous nos secteurs
d'intervention. Nos investissements dans l'un ou l'autre auront immanquablement des conséquences dans tous les domaines.
Que le projet soit social tels que ceux que nous avons déjà réalisés (école,
maison médicale, centre de loisirs, établissement pour les personnes
âgées…), qu'il soit culturel (médiathèques, ateliers de résidences artistiques...) ou environnemental, ils contribueront tous au développement de
notre territoire.
Si les routes constituent un lien physique nécessaire pour relier chacun de
nos villages et hameaux, les liens sociaux et culturels sont indispensables
pour tisser les relations humaines afin de contribuer à l'épanouissement de la
personne.
Notre milieu rural est riche de sa diversité, il mérite toute notre attention si
l'on veut préserver son attractivité. Nous devons, malgré le contexte difficile
qui nous est imposé, engager les meilleures actions pour répondre à ses besoins.
C'est en cela que le travail d'élu est intéressant, merci de nous l'avoir confié.
André Bargues
Président de la Communauté de Communes Cazals-Salviac
Les bureaux
5 Boulevard Hugon
46340 Salviac
Accueil du Public
du lundi au vendredi
9h-12h30 14h-17h30
5 400 habitants
Les Arques
Cazals
Dégagnac
FrayssinetFrayssinet-lele-Gélat
Gindou
Goujounac
Lavercantière
Léobard
Marminiac
Montcléra
Pomarède
Rampoux
SaintSaint-Caprais
Salviac
Thédirac
L’INTERET COMMUNAUTAIRE ET LES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
L’intérêt communautaire
Les compétences des deux anciennes communautés de communes ont toutes été reprises par
addition. Les compétences sont soumises à la définition de l’intérêt communautaire. L’intérêt
communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. C’est, en d’autres
termes, le moyen de laisser au niveau communal ce qui peut l’être et de transférer à la communauté
ce qui exige une gestion intercommunale.
Par exemple, au sein de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements
culturels, sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire », la
communauté n’a pas défini dans l’intérêt communautaire les équipements sportifs qui sont donc
toujours de compétence communale.
Les élus ont deux ans pour décider de ce qui sera d’intérêt communautaire.
Les compétences reprises
1. Aménagement de l’espace : Etudes, Schéma de Cohérence du territoire, haut débit, etc...,
concourant à l’aménagement du territoire.
2. Développement économique : Création et gestion de zones d’activité (Zone artisanale du Moulin
d’Iches à Montcléra); Actions favorisant les activités économiques (Multiple rural de Frayssinet-leGélat, Centre de Tri Postal de Salviac); Tourisme (politique touristique, 24 sentiers de randonnée,
petit patrimoine bâti public).
3. Protection et mise en valeur de l’environnement : Collecte et traitement des ordures ménagères et
service public d’assainissement non collectif (délégués au Syndicat Mixte pour la Collecte et le
Traitement des Ordures Ménagères du Pays de Gourdon); entretien et aménagement des cours d’eau
(La Masse, La Thèze, Lourajou et le Céou) et des plans d’eau; réseau de chaleur à base d’énergie
renouvelable (Réseau de chaleur des Prades à Cazals).
4. Politique du logement et du cadre de vie : Soutien à l’ADIL, programme pour l’habitat et le
logement.
5. Création, aménagement et entretien de la voirie : Entretien de la voirie communautaire classée.
6. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de
l’enseignement préélémentaire et élémentaire : Construction et rénovation des bâtiments scolaires et
périscolaires (RPI Cazals-Montcléra, RPI Frayssinet-Goujounac, crèche et centre de loisirs de Cazals,
centre de loisirs de Dégagnac). Construction, restauration, entretien et fonctionnement
d’équipements culturels (les résidences des Arques, l’atelier des vieilles mécaniques à Cazals, les
bibliothèques, l’amphithéâtre de Gindou, le site de l’Abbaye Nouvelle de Léobard, l’atelier de
spectacle vivant de Marminiac, l’école de musique à Marminiac, la médiathèque à Salviac, le site des
Plantades à Salviac).
7. Action sociale d’intérêt communautaire : Actions en faveur des personnes âgées (EPHAD de
Cazals). Construction et gestion de maison médicale (Maison médicale de Cazals). Transport de
voyageurs à la demande. Actions en faveur de l’enfance et de la jeunesse (Relais d’Assistantes
Maternelles, centres de loisirs, crèche). Création de jardins pédagogiques (Jardin Bourian à
Dégagnac). Création et gestion d’espaces publics numériques (Espace de Cazals et Frayssinet, Relais
service public et Cyberbase de Salviac).
8. Soutien aux activités culturelles et artistiques
LES ELUS AU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le conseil de communauté compte actuellement 43 membres élus par les conseils municipaux des
communes membres.
Cazals
Salviac
Martin Thierry
Cabanel Jean-Pierre
Léobard
Alazard Laurent
Cumer René
Vayssières André
Lavergne Christian
Delpech Anne-Marie Cambou Francis
Monthus Marie-Jeanne
Bouscasse Yvon
Faucon Alain
Figeac Michel
Paul Marcel
Pugnet Charles
Marminiac
Dégagnac
Blanc Madeleine
Bessières Rosette
Theulet Christian
Bargues André
Bessou Jacques
Rampoux
Martel Jean-Luc
Périé Pascal
Moncléra
Maleville Bernard
Astorg Jean-Claude
Costes Serge
Lavercantiere
Dupuy Jacques
Vilard Gilles
Vignaud Fabienne
SaintSaint-Caprais
Thédirac
Aubry Richard
Mazeau Claudine
Lafage Laurent
Renaux Alain
Gindou
Figeac Mireille
Curoux Dominique
Lafon Joël
FrayssinetFrayssinet-lele-Gélat
Laville Christian
Druet Hélène
Guilloteau Gilles
Pomarède
Annès Jean
Grinfan Nadine
Goujounac
Roux Jacques
Touron Bruno
Les Arques
Bladié Germain
Laval Gérard
Le conseil de communauté est l’organe de décision chargé de fixer les grandes orientations de la
Communauté de Communes et d’adopter le budget. Il se réunit de façon régulière sous l'autorité du
Président. Le conseil de communauté est l'équivalent du conseil municipal. Ses décisions sont
formalisées par délibérations portées à la connaissance du public au siège de la communauté.
LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE
Le Président : André BARGUES
Il prépare et exécute les délibérations du conseil de communauté. Il est l'ordonnateur des dépenses
et il prescrit l'exécution des recettes de l'établissement public de coopération intercommunale. Il est
seul chargé de l'administration, mais il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa
responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux vice-présidents. Il est le chef des services
de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).
Le Bureau : composé de quinze membres, soit un élu par commune, il est force de proposition
Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX,
A. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAU
Le conseil de communauté a élu six vice-présidents. Ils assurent l’animation de commissions de
travail se rapportant aux compétences de la communauté. Espaces de communication et de
réflexion, les commissions étudient, élaborent, proposent des projets et rendent compte au conseil
de communauté pour décision et vote.
Commission Finances : G. VILARD
M. BLANC, M. FIGEAC, JP. CABANEL, T. MARTIN,
N. GRINFAN, G. BLADIE, G. GUILLOTEAU, B. THOURON,
A. VAYSSIERES, J. DUPUY, B. MALEVILLE, R. AUBRY,
C. MAZEAU
Commission Voirie : G. VILARD
C. LAVERGNE, C. LAVILLE, JL. MARTEL, C. MAZEAU,
P. PERIE, C. PUGNET, J. ROUX, C. THEULET, A. VAYSSIERES, L. LAFAGE, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU,
R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES, C. LAVERGNE,
T. MARTIN, J. BESSOU
Commission Culture : A. FAUCON
JC. ASTORG, F. CAMBOU, AM. DELPECH,
H. DRUET, M. FIGEAC, G. LAVALMM.PAUL
MM.PAUL
Commission Communication et Tourisme : M. FIGEAC
R. AUBRY, L. ALAZARD, R. BESSIERES, G. BLADIE,
R. CUMER, C. LAVILLE, T. MARTIN
Commission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTIN
L. ALAZARD, G. BLADIE, AM. DELPECH,
J. DUPUY, A. RENAUX
Commission Économique : J. ANNES
R. AUBRY, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU,
R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES , C. LAVERGNE,
T. MARTIN, G. VILARD
Commission d’appel d’offres :
Titulaires : G. VILARD, J. ANNES, JP. CABANEL
Suppléants : J. LAFON, G. GUILLOTEAU, JL. MARTEL
LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE
Pour mener à bien la politique intercommunale, la Communauté de Communes Cazals-Salviac est
dotée de 22 agents. Placés sous l'autorité du Président de la Communauté de Communes, ils sont
dirigés par Valérie Nadal.
•
Six agents travaillent au siège administratif : Aurélie Bessou, Julien Bertrand, Evelyne
Cordonnier, Laurence Desmartin (mise à disposition de l’Office de Tourisme), Valérie Nadal et
Virginie Pellicer.
•
Deux agents sont en charge de l’entretien des locaux intercommunaux : Monique Gomez et
Nathalie Pruny.
•
Neuf agents au service technique basé à l’atelier du Jayne à Cazals : Jean-Pierre Balmes,
Jean-Yves Couture, Daniel Delmas, Quentin Guy, Philippe Guy, Jean-Pierre Lascoux, Guy Lehoux,
Gérard Rigouste, Serge Sillac.
Les ateliers techniques
Le Jayne
46250 Cazals
•
Trois agents au centre de loisirs de Dégagnac : Frédéric Gineste, Patricia Roudil, Magalie
Thocaven.
•
Trois agents aux espaces multimédia : Amélie Castang, Antonin Jouhanneau et Sandra Marsis.
•
Un agent au Jardin Bourian : Martine Trévinal.
ZOOM SUR LES SERVICES INTERCOMMUNAUX
Espaces Multimédia
Trois sites sont à votre service pour accéder à internet, utiliser des logiciels de bureautique, se servir
d’une messagerie électronique, s’initier ou se perfectionner à l’utilisation de l’outil informatique.
Frayssinet-le Gélat
Cazals
Cyberbase de Salviac
05 65 36 61 87
05 65 22 88 58
05 65 41 62 43
mercredi de 9h30 à 12h30
jeudi de 16h30 à 19h30
vendredi de 17h à 20h30
mardi de 14h à 22h
mercredi de 14 à 18h30
samedi de 9h30 à 12h30
de 13h30 à 20h30
du mardi au vendredi
de 9h00 à 12h30 et de
14h à 17h
samedi de 9h à 12h30
Le Relais Service Public
Un guichet d’accueil polyvalent : vous avez besoin d’être accompagné dans vos démarches
administratives, nous vous évitons des déplacements inutiles et nous vous dirigeons vers le bon
interlocuteur. Les animateurs vous mettront en relation avec certains organismes associés (CAF du
Lot, CARSAT, ERDF, la mission locale, UDAF, Banque de France, CPAM, MSA, CDAD) via une borne de
visio-conférence dans la plus grande confidentialité. N’hésitez pas et retrouvez ce service à la
cyberbase de Salviac (Téléphone 05 65 41 62 43)
ZOOM SUR LES SERVICES
La politique jeunesse : Deux centres de Loisirs, une Crèche et un Relais d’Assistantes Maternelles
LE CENTRE DE LOISIRS
LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC
Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et
Patricia Roudil vous accueillent
le mercredi et tous les jours
des vacances scolaires
de 7h30 à 18h30.
Tél : 05 65 41 48 51
SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :
LE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALS
Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet
vous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolaires
de 7h30 à 18h30 Tél : 05 65 21 63 00
LA CRECHE DE CAZALS
Céline Escudié, Céline Aguiléra, Corinne Vielcastel, Coralie Sadek, Josiane Bernat, Elsa Martinez et
Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Tél
18h30.Tél : 05 65 22 85 57
LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)
Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac
de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. Tél: 05 65 21 63 00
LE TRANSPORT A LA DEMANDE
Vous n’avez pas de moyen de locomotion. Un taxi ou un mini bus vient vous chercher et vous ramène
à votre domicile pour des destinations précises sur chaque canton. Pour vous inscrire, il suffit de
téléphoner 48 heures avant le déplacement.
Canton de Cazals : TAXI DESPREZ Téléphone : 05 65 22 81 08
Communes du Canton à destination de : Cazals le mercredi après-midi
Gourdon le mardi matin
Prayssac le vendredi matin et le jour de foire (3ème mardi après-midi)
En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera
facturé de 1,30 € à 2,70 € pour un aller simple et de 2,30 € à 5,10 € pour un aller-retour.
Canton de Salviac : Service Transport Téléphone : 06 89 46 81 70
Communes du Canton à destination de :
Gourdon le mardi matin
Salviac ou Dégagnac le vendredi matin
En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera
facturé de 1,30 € à 2,30 € pour un aller simple et de 2,30 € à 4,50 € pour un aller-retour.
LES ELEMENTS FINANCIERS
Le budget de la communauté de communes se compose d’un budget général, qui reprend les
dépenses principales de la communauté, et de trois budgets annexes spécifiques à certaines
missions ou équipement : le transport à la demande, le réseau de chaleur et celui du multiple rural.
Chacun de ces budgets se divise en deux sections : une section de fonctionnement (charges de
structures, charges de personnel, intérêt de la dette…) et une section d’investissement (travaux,
construction, achat de matériel, capital des emprunts…).
Les délégués communautaires, à l’unanimité, ont voté le 10 avril 2013 le budget primitif principal
avec une section de fonctionnement d’un montant de 3 575 366 € et une section d’investissement
d’un montant de 2 992 979 €..
BUDGET GENERAL
BUDGETS ANNEXES
2013
Principal
Transport
Multiple Rural
Réseau Chaleur
Fonctionnement
3 575 366 €
13 103 €
27 519 €
50 518 €
Investissement
2 992 979 €
0€
18 718 €
52 447 €
Répartition des Recettes de fonctionnement
Répartition des dépenses de fonctionnement
67 900 €
17 000 €
73 000 €
Charges de personnel
699 157 €
Charges à caractère
général
757 647 €
15 600 €
Impots et taxes
871 076 €
Autres charges de gestion
courante
Dotations et subventions
Produits des services
Charges financières
2 061 285 €
134 477 €
436 154 €
Produitts exceptionnel
Loyers
Charges Exceptionnelle
413 413 €
Reversements de fiscalité
(TEOM + FNGIR)
En matière d’investissement, les principaux programmes prévus en 2013 sont la construction d’un
espace socio-culturel à Rampoux (800 000 €), la médiathèque intercommunale à Salviac
(916 000 €), le programme d’investissement et l’entretien de la voirie (750 000 €), l’extension de la
maison médicale à Cazals (155 013 €).
Les communes ont transféré, en même temps que les compétences, la part de fiscalité
correspondante. Les élus de la communauté de communes Cazals-Salviac votent chaque année au
moment du budget les taux des quatre taxes directes locales.
Taux Votés
Taxe
d’habitation
Taxe
Foncière
Taxe
Foncière Non Bâti
Cotisation Foncière des
Entreprises
10,93 %
9,91 %
82,43 %
17,66 %
Le produit fiscal attendu en 2013 de l’ensemble de ces taxes est de 1 492 942 €.
La réforme fiscale de 2010 a instauré la mise en place d’un Fonds National de Garantie Individuelle
de Ressources (FNGIR), alimenté par des prélèvements sur les recettes fiscales.
Pour la communauté de communes Cazals Salviac ce prélèvement en 2013 représente 194 497 €
soit 13 % du produit fiscal attendu qui est entièrement reversés au FNGIR.
ZOOM SUR LES ASSOCIATIONS
L’office de tourisme du Pays de CazalsCazals-Salviac
A la recherche d’une animation, d’un hébergement, d’une sortie, etc..., l’équipe vous accueille dans
ses bureaux :
à Cazals : 05 65 22 88 88
Les horaires
du lundi au vendredi 10h-12h 15h-18h30
samedi 10h-12h 16h-18h30
dimanche 10h-12h30
à Salviac : 05 65 41 57 27
Les horaires
du lundi au samedi 10h-13h 14h-18h
Le Jardin Bourian
Le Jardin Bourian est situé à Dégagnac. C’est un jardin pédagogique qui vous permet la découverte
de techniques respectueuses de l’environnement. Vous apprécierez la culture de nombreuses
variétés de légumes, l’étonnante bordure à papillons, etc...
En partenariat avec la communauté de communes, l’association des jardiniers bourians vous
accueille et vous le fera découvrir, notamment tous les jeudis matin.
Renseignements : Communauté de Communes Cazals-Salviac 05 65 41 62 40
Les Bibliothèques
FrayssinetFrayssinet-lele-Gélat : 05 65 36 61 87
Les horaires :
mardi et vendredi 16h30-18h30
mercredi et samedi 10h30-12h30
Cazals : 05 65 22 88 58
Les horaires :
mercredi 15h-17h30
vendredi 16h30-18h30
dimanche 10h-12h en hiver
ou 9h30-11h en été
Connaissez vous bien votre territoire ?
INFORMATION DIVERSES
Nouvelle adresse mail de la communauté de communes :
[email protected]
En raison des travaux d’aménagement du sous-sol de la
maison médicale de Cazals les permanences
hebdomadaires des professionnels de santé ont lieu à
l’espace cantonal avenue Gambetta (route de Fumel).
Journal d’information de la Communauté de communes Cazals-Salviac (CCCS) Juillet 2013
5 Boulevard Hugon 46340 Salviac Tél: 05 65 41 62 40
[email protected]
Directeur de la publication : M. André Bargues
Rédaction et conception : CCCS
Crédits photos : Nolita prod, J.Bertrand, E.Cordonnier.
Imprimé par la communauté de communes. Tirage : 3000 exemplaires